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Sites du colloque
3 juin 2010 Centre de conférences
9 place du 6 juin 1944 - Orléans
4 juin 2010 Université d’Orléans
Faculté de Droit, Economie, Gestion Rue de Blois - Orléans La Source
5 juin 2010 Muséum
6 rue Marcel Proust - Orléans
Renseignements et Inscriptions
Laurence Sallé - 02 38 41 71 52
Les plans des sites du colloque ainsi que toutes les autres informations et les
documents d’inscription figurent sur le site internet :
www.univ-orleans.fr/eaudroitinternational
Jeudi 3 juin 2010
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Jeudi 3 juin 2010Jeudi 3 juin 2010- sous réserve -
Centre de conférences - 9 place du 6 juin 1944 – Orléans
14 h 00 Accueil des participants - Messages de bienvenue :
Pierre Allorant, Vice-président du Conseil d’administration
de l’Université d’Orléans
Stéphane Onnée, Doyen de la Faculté de droit, d’économie et
de gestion d’Orléans
Olivera Boskovic, Directrice du Centre de recherche juridique Pothier
I - LE DROIT INTERNATIONAL DE L’EAUPrésidence : Hélène Ruiz-Fabri
Professeure à l’Université Paris I – Panthéon-Sorbonne
14 h 30 Les enjeux – Frédérique Coulée, Professeure à l’Université d’Evry
Val d’Essonne
15 h 00 Les acteurs – Nicolas Haupais, Professeur à l’Université d’Orléans
15 h 30 Pause-café
16 h 10 Les développements normatifs du droit international de l’eauSylvie Paquerot, Professeure à l’Université d’Ottawa
16 h 35 Les principes généraux du droit international de l’eau à la lumière de la jurisprudence récente de la Cour internationale de JusticeMarcelo Kohen, Professeur à l’Institut de hautes études internationales
et du développement, Genève
17 h 00 Débats
18h 00 Cocktail – Accueil par Monsieur le Maire d’Orléans à l’Hôtel Groslot
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II- LA DIMENSION TRANSNATIONALE DES SERVICES DE L’EAU : ASSAINISSEMENT ET
DISTRIBUTION DE L’EAUPrésidence : Gilbert Guillaume
Ancien Président de la Cour internationale de Justice
09 h 45 Les contrats internes de services de l’eau – Stéphane Duroy, Professeur à
l’Université Paris-Sud. Faculté Jean Monnet
10 h 10 Les contrats internationaux de services de l’eau (présentation du contrat de concession conclu pour la ville de Buenos Aires) – Alexandre
Braïlowsky, Directeur de l’ingénierie sociétale (Suez environnement) et
Oyhana Herlax Bouresmau
10 h 35 Débats
11 h 00 Pause-café
11 h 30 Les réglementations applicables aux services de l’eau – Sophie Lemaire,
Professeure à l’Université d’Orléans
11 h 55 Le contentieux transnational des services de l’eau : les affaires soumises au CIRDI – Pierre Mayer, Professeur à l’Université Paris I Panthéon-
Sorbonne
12 h 20 Débats
13 h 00 Déjeuner au restaurant l’AGORA
III- ATELIERS THEMATIQUES14 h 30 1er atelier : Les coopérations régionales liées à l’eau Présidents : Julien Cazala, Maître de Conférences à l’Université d’Orléans
et Raya Marina Stephan, Consultante auprès du Programme hydrologique
de l’UNESCO
Avec la participation de :
- Vanessa Richard, Chargée de recherche au CNRS, CERIC, UMR 6201
- Amanda Dezallai, Doctorante à l’Université d’Orléans
- Komlan Sangbana, Doctorant à l’Université de Genève
Vendredi 4 juin 2010Vendredi 4- sous ré
Université d’Orléans – UFR Droit, Economie,
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2ème atelier : La lutte contre la corruption dans les services de l’eau Président : Yves Nouvel, Professeur à l’Université Paris XIII Paris Nord
Avec la participation de :
- William Bourdon, Avocat à la Cour et Président de Sherpa
- Maël Castellan, Coordinateur de programmes (Renforcement de capacités
et initiatives francophones) de Water Integrity Network (WIN)
- Hilmer Vasquez, Doctorante à l’Université d’Orléans
15 h 30 Pause-café
16 h 00 3ème atelier : Confl its liés à l’eau et perspectives de développement Président : Hervé Ascensio, Professeur à l’Université Paris I
Panthéon-Sorbonne
Avec la participation de :
- Stefano Burchi, ancien Juriste principal du service Droit et développement
de la FAO
- Rana Kharouf Gaudig, Consultante auprès du Programme hydrologique de
l’UNESCO
- Christina Leb, Doctorante à l’Université de Genève
4ème atelier : Ressources en eau et droit international de l’environnement Président : Jochen Sohnle, Maître de Conférences à l’Université Paul
Verlaine de Metz
Avec la participation de :
- Jacques Sironneau, Ministère du Développement Durable
- Henri Smets, membre de l’Académie de l’eau et du Conseil européen
du droit de l’environnement
- Gonzalo Aguilar Cavallo, Visiting Fellow au Max Plank Institute for
Comparative Public Law and International Law, Heidelberg
17 h 00 Assemblée générale de la SFDI
Ordre du jour :
- Elections
- Rapport moral et fi nancier
- Questions diverses
20 h 00 Dîner de gala au restaurant Les Terrasses du parc
Vendredi 4 juin 20104 juin 2010éserve -, Gestion - Rue de Blois – Orléans La Source
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Samedi 5 juin 2010Samedi 5 juin 2010- sous réserve -
Muséum d’Orléans – 6 rue Marcel Proust- Orléans
9 h 00 SEANCE D’ACTUALITE DE LA SFDIPrésidence : Jean-Pierre Cot
Président de la SFDI
Avec la participation de Ronny Abraham, Juge à la Cour internationale de
Justice ; Edwige Belliard, Directrice des Affaires juridiques au ministère
français des Affaires étrangères et européennes ; Alain Pellet, Professeur à
l’Université Paris Ouest (Nanterre-La Défense), Membre et ancien Président
de la Commission du droit international
Débats
10 h 15 Pause-café
IV – VERS UNE CONSECRATION INTERNATIONALE DU DROIT A L’EAU ?
Présidence : Emmanuel Decaux
Professeur à l’Université Panthéon-Assas Paris II
10 h 45 Le droit à l’eau en temps de confl it armé et de situation d’urgence huma-nitaire – Philippe Weckel, Professeur à l’Université de Nice Sophia Antipolis
11 h 10 Le droit à l’eau, un droit de l’Homme à défi nir ? – Lucius Cafl isch,
ancien Juge à la Cour européenne des droits de l’Homme et membre de la
Commission du droit international
11 h 35 Conclusions - Alain Pellet, Professeur à l’Université Paris Ouest
(Nanterre-La Défense), Membre de la Commission du droit international
Déjeuner – libre
15 h 00 Départ en car (à proximité de l’Hôtel d’Arc) pour la visite guidée du
Château de Chambord
18 h 00 Retour près de l’Hôtel d’Arc
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Samedi 5 juin 2010
Editions Pedone
