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L a santé et la sécuri- : des thématiques qui ont le vent en poupe depuis quelques années ! Conscientes que le développement d’une entreprise passe égale- ment par sa capacité à encourager la lutte contre les risques liés à ses activités, les sociétés optent pour l’information et la prévention des accidents du travail : une démarche nécessaire afin d’en réduire la gravité et la fréquence. Pour ce nouveau numéro d’AFMA & Vous, nous avons choisi de consacrer notre dossier à ce si- nistre, malheureusement encore trop fréquent, et plus particulièrement du point de vue des victimes qui connaissent des difficultés lors de l’admission dans certains centres de soins. Une situation à laquelle les acteurs du secteur de l’assurance tentent de trouver des réponses pour garantir aux victimes des accidents du travail une prise en charge rapide, dans les meilleures conditions, tant au niveau des soins que du séjour, loin des problématiques de fac- turation ou de tarification spécifique aux acci- dents du travail. C’est à travers son expérience et des relations de confiance, parfois établies depuis près de 30 ans, qu’AFMA agit pour la recherche de solu- tions et faciliter les relations entre les assurés, les assureurs et les structures de soins pour garantir une couverture optimale des accidents du travail, dans le respect de la législation. À toutes et à tous, excellente lecture. A vec plus de 65 000 cas recensés en 2012 par les assureurs du Royaume, les accidents du travail représentent le risque auquel les employeurs sont le plus souvent confrontés. Un phénomène malheureu- sement courant, qui connaît pourtant une probléma- tique récurrente pour les victimes : la difficulté de l’admission dans un centre de soins. L es accidents du travail sont régis par le Dahir N°01 - 60 - 223 du 26 février 1963 portant modifi- cation en la forme du Dahir du 25 juin 1927 relatif à la réparation des accidents du travail, tel que modifié et complété par les Lois 18 - 01 et 06 - 03, auquel doit se référer tout assuré. Aussi, il est précisé que seul le personnel affilié à la CNSS ou à un organisme simi- laire est couvert en cas d’accident du travail. Pour le personnel non affilié à la CNSS, à savoir sta- giaires et salariés sous contrat ANAPEC, l’employeur est tenu de produire une liste nominative qui servira aussi de base pour le calcul de la prime. Toute per- sonne percevant un salaire et victime d’un accident du travail est indemnisée, conformément aux dispo- sitions du Dahir en vigueur. Pour les stagiaires qui ne sont pas rémunérés, en cas d’accident du travail, l’assureur prend à sa charge les frais liés au rétablis- sement de la personne (frais médicaux et pharmaceu- tiques, soins). Toutefois, en cas d’IPP, le stagiaire sera indemnisé sur la base du SMIC. Pour la gestion des sinistres AT, tout assuré doit se référer aux dispositions du Dahir en vigueur. Si ce der- nier prévoit le libre choix du médecin et du centre de soins en cas d’AT, c’est parfois une toute autre réa- lité à laquelle sont confrontées les victimes : pas de place pour l’admission, pas de médecin disponible, pressions pour le dépôt d’un chèque de garantie, pro- blème avec la compagnie d’assurance « qui ne paie pas », etc. En matière d’AT, il existe en effet un tarif arrêté par le ministère de l’Emploi et l’Ordre des médecins, perçu par certaines cliniques comme un manque à gagner. Citons pour exemple l’un des derniers cas connus d’AFMA : un AT impliquant une fracture du fémur avec la mise en place d’un matériel d’ostéosynthèse. Selon le barème des accidents du travail, ces soins sont facturés 9 000 DH (tarif hors accident du travail : Président du Groupe AFMA P1 • Dossier > Accidents du travail : une prise en charge problématique P2 • ça bouge Dans l’assurance • Dossier > Accidents du travail (suite) P3 • Focus > Comment bien choisir ses contrats d’assurance ? P4 • actu aFMa • Portrait > Saïd Khoubaba • la Parole a notre Partenaire > 3 questions à Salima Imani, de HOLCIM Maroc 5 SEPTEMBRE / OCTOBRE 2013 ACCIDENTS DU TRAVAIL : une prise en charge problématique

Accidents du trAvAil : une prise en charge problématique · du travail, dans le respect de la législation. ... Séjour en clinique au Maroc, AFMA entretient des relations solides

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Page 1: Accidents du trAvAil : une prise en charge problématique · du travail, dans le respect de la législation. ... Séjour en clinique au Maroc, AFMA entretient des relations solides

L a santé et la sécuri-té : des thématiques qui ont le vent en

poupe depuis quelques années ! Conscientes que le développement d’une entreprise passe égale-ment par sa capacité à encourager la lutte contre

les risques liés à ses activités, les sociétés optent pour l’information et la prévention des accidents du travail : une démarche nécessaire afin d’en réduire la gravité et la fréquence.

Pour ce nouveau numéro d’AFMA & Vous, nous avons choisi de consacrer notre dossier à ce si-nistre, malheureusement encore trop fréquent, et plus particulièrement du point de vue des victimes qui connaissent des difficultés lors de l’admission dans certains centres de soins.

Une situation à laquelle les acteurs du secteur de l’assurance tentent de trouver des réponses pour garantir aux victimes des accidents du travail une prise en charge rapide, dans les meilleures conditions, tant au niveau des soins que du séjour, loin des problématiques de fac-turation ou de tarification spécifique aux acci-dents du travail.

C’est à travers son expérience et des relations de confiance, parfois établies depuis près de 30 ans, qu’AFMA agit pour la recherche de solu-tions et faciliter les relations entre les assurés, les assureurs et les structures de soins pour garantir une couverture optimale des accidents du travail, dans le respect de la législation.

À toutes et à tous, excellente lecture.

A vec plus de 65 000 cas recensés en 2012 par les assureurs du Royaume, les accidents du travail

représentent le risque auquel les employeurs sont le plus souvent confrontés. Un phénomène malheureu-sement courant, qui connaît pourtant une probléma-tique récurrente pour les victimes : la difficulté de l’admission dans un centre de soins.

Les accidents du travail sont régis par le Dahir N°01 - 60 - 223 du 26 février 1963 portant modifi-

cation en la forme du Dahir du 25 juin 1927 relatif à la réparation des accidents du travail, tel que modifié et complété par les Lois 18 - 01 et 06 - 03, auquel doit se référer tout assuré. Aussi, il est précisé que seul le personnel affilié à la CNSS ou à un organisme simi-laire est couvert en cas d’accident du travail.

Pour le personnel non affilié à la CNSS, à savoir sta-giaires et salariés sous contrat ANAPEC, l’employeur est tenu de produire une liste nominative qui servira aussi de base pour le calcul de la prime. Toute per-sonne percevant un salaire et victime d’un accident du travail est indemnisée, conformément aux dispo-sitions du Dahir en vigueur. Pour les stagiaires qui

ne sont pas rémunérés, en cas d’accident du travail, l’assureur prend à sa charge les frais liés au rétablis-sement de la personne (frais médicaux et pharmaceu-tiques, soins). Toutefois, en cas d’IPP, le stagiaire sera indemnisé sur la base du SMIC.

Pour la gestion des sinistres AT, tout assuré doit se référer aux dispositions du Dahir en vigueur. Si ce der-nier prévoit le libre choix du médecin et du centre de soins en cas d’AT, c’est parfois une toute autre réa-lité à laquelle sont confrontées les victimes : pas de place pour l’admission, pas de médecin disponible, pressions pour le dépôt d’un chèque de garantie, pro-blème avec la compagnie d’assurance « qui ne paie pas », etc.

En matière d’AT, il existe en effet un tarif arrêté par le ministère de l’Emploi et l’Ordre des médecins, perçu par certaines cliniques comme un manque à gagner. Citons pour exemple l’un des derniers cas connus d’AFMA : un AT impliquant une fracture du fémur avec la mise en place d’un matériel d’ostéosynthèse. Selon le barème des accidents du travail, ces soins sont facturés 9 000 DH (tarif hors accident du travail :

Président du Groupe AFMA

P1 •Dossier> Accidents du travail : une prise en charge problématique

P2 •çabougeDansl’assurance •Dossier> Accidents du travail (suite) P3 •Focus> Comment bien choisir ses

contrats d’assurance ? P4 •actuaFMa •Portrait> Saïd Khoubaba •laParoleanotrePartenaire>

3 questions à Salima Imani, de HOLCIM Maroc

5Septembre / OctObre 2013

Accidents du trAvAil : une prise en charge problématique

Page 2: Accidents du trAvAil : une prise en charge problématique · du travail, dans le respect de la législation. ... Séjour en clinique au Maroc, AFMA entretient des relations solides

13 000 DH). à la sortie, la clinique a réclamé 4 000 DH au patient, prétextant que la compa-gnie d’assurance mettrait beaucoup de temps à procéder au remboursement.

Tarif habiTuel Tarif aTMédecin généraliste 150 DH 40 DH

Spécialiste 200-300 DH 60 DH

Professeur 350-400 DH 80 DH

Séjour en clinique 500-600 DH la journée 220 DH

Ce n’est malheureusement pas le seule exemple que l’on peut citer : suite à la facturation d’un acte chirurgical plus onéreux (surcotation), une victime d’AT s’est vu remettre une facture de 95 000 DH lors de sa sortie du centre de soins, au lieu des 40 000 DH prévus et pris en charge par l’assureur. La directrice de la clinique a alors refusé de laisser sortir le patient sans payer, malgré la production de la prise en charge AT à l’admission. Sur le conseil d’AFMA, l’employeur a désigné un huissier de justice qui a constaté le refus de la clinique. Sur ordre du juge, la victime a pu quitter cette clinique ; cette dernière a en-tamé une procédure au niveau du tribunal pour être payée du montant intégral de la facture.

Il n’existe pas de structure médicale « conven-tionnée ». Les victimes d’accidents du travail ont le libre choix ; d’autre part, le centre de soins et le médecin sont tenus d’appliquer la loi et de prendre en charge l’accidenté du travail selon les termes du Dahir.

Le refus de prise en charge, considéré comme non-assistance à personne en danger, est difficile à prouver sans le constat d’un huissier de justice. Si les prétextes sont divers lors de l’arrivée, la sortie du centre de soins peut également s’avérer difficile avec des pressions sur la personne (en annonçant par exemple la sortie de la clinique le vendredi à 17H, sachant qu’à 18H l’assuré ne pourra plus contacter son assureur et sera contraint de payer).

Devant ce phénomène, les compagnies d’assu-rances ont opté pour des accords verbaux avec les cliniques : un tarif intermédiaire (ou forfai-taire) est appliqué pour la prise en charge des accidents du travail de leurs assurés, trouvant ainsi un terrain d’entente entre l’intégralité du tarif et le barème AT.

Leader du conseil et du courtage en assurance au Maroc, AFMA entretient des relations solides avec l’ensemble des compagnies d’assurance, mais aussi avec les cliniques et les ambulan-ciers, pour le respect des délais de rembourse-ment des tarifs. AFMA accompagne aussi ses clients en mettant en place des mesures de pré-vention pour maitriser et contrôler la sinistralité.

En effet, une police générant un bénéfice permet au client de partager avec l’assureur et d’obtenir une réduction de taux de prime.

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lecoûtD’unacciDentDutravail

un homme de 25 ans, ayant un revenu annuel de 26 000 dirhams, est victime d’un accident du travail bénin, avec un taux d’iPP de 6% et un arrêt de travail de 10 jours.

Visites chez le médecinenviron 1000DH

iPPenviron 13357DH

indemnités journalières90,282/3DHx 10 jours(601,87DH)

frais d’avocat environ 1500DHfrais de justice400DH

Soit un coût total de 16 858,87 Dh dont 85% représente le capital de rachat de rente

inForMerPourêtreMieuxaccoMPagnélors d’un accident du travail, de nombreuses problématiques peuvent être évitées, à condition d’en informer au préalable afMa.

aFMa,sponsordusalonHalieutis

Sous le Haut Patronage de Sa Majesté le Roi Mo-hammed VI et à l’initiative du Département de la pêche maritime, la ville d’Agadir a accueilli la 2ème édition du salon Halieutis, du 13 au 17 février 2013.Cette manifestation, dédiée aux métiers de la pêche maritime et de l’aquaculture, est destinée à valori-ser les produits de la mer et mettre en relation les différents acteurs et professionnels de ce secteur, répartis en 6 pôles : Flottes & Engins / Valorisation & Process / Ressources / Formation / International et Institutionnel.Pour accompagner cette seconde et ambitieuse édition, qui a connu plusieurs dizaines de milliers de visiteurs et la présence de 300 exposants sur 16 000 m2, AFMA s’est illustré cette année parmi les sponsors de l’événement qui a confirmé sa di-mension internationale avec la participation de plus de 30 pays.

leschiffresdu1er semestre 2013

Avec un effectif de plus de 200 collaborateurs, AFMA affiche une performance en hausse pour l’exercice 2012 avec un total de 1212 MDH de primes émises.

Permis de conduire étranger

Le nouveau code de la route permet la conduite avec un permis étranger pendant une durée maximale d’un an. Au-delà de ce délai, les titulaires doivent se présenter aux épreuves pour l’obtention du permis de conduire marocain ou demander l’échange de leur permis étranger. En cas de sinistre, la non vali-dité du permis de conduire signifie la non assurance du dommage.

raPPel

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U n contrat d’assurance n’est pas un produit ordinaire : il engage votre avenir, que vous soyez particulier, entreprise publique ou privée, collectivité locale, administration…

sivoussouhaitezréagirànosarticles,vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante :

[email protected].

comment bien choisir ses contrats d’assurances ?

Le contrat d’assurance vous permet d’être indem-nisé en cas de sinistre et ce, dans les meilleurs dé-lais et dans les meilleures conditions possibles.

Il doit donc être, à tout moment, une photogra-phie aussi proche que possible de la réalité de vos risques pour éviter des surprises désagréables.

Partant du principe que, pour une entreprise, chaque cas est un cas spécifique, bien choisir vos contrats d’assurances c’est avant tout bien choisir votre courtier (ou assureur conseil). Il vous accom-pagnera dans le conseil et la gestion de vos risques en mettant à votre disposition les meilleures com-pétences et en mobilisant toutes ses ressources.

Et, si c’est nécessaire, il pourra faire appel à des spécialistes de renommée internationale pour cou-vrir un risque impossible à couvrir au Maroc.

Votre assureur conseil, une fois que vous l’aurez choisi, établira avec vous la liste de tous les risques que vous encourez. Il s’agit de la cartographie des risques. Il procèdera ensuite à leur classification se-lon trois catégories :

unnouvelesPacePourleserviceMalaDieLe service Maladie dispose désormais de son propre espace, suite au réaménagement effectué dans les locaux du siège d’AFMA. Une zone privatisée qui garantit, à nos clients comme à nos collaborateurs, un meilleur confort, mais aussi l’amélioration de l’accueil et du service.

créationDeaFMatunisLe Groupe s’installe en Tunisie avec un nouveau cabinet de courtage et de conseil en assurance : AFMA Tunisie. L’aventure maghrébine et africaine démarre donc avec un pays proche du nôtre, la Tunisie. Nous espérons vivre ainsi la même réussite qu’AFMA au Maroc et devenir rapidement le leader incontesté en Tunisie.

coMitéDesœuvressociales:DesréDuctionsexclusives Pour tous les collaborateursAFMAPour créer un rapport de proximité avec les colla-borateurs et leurs familles, le Comité des œuvres sociales a fait son apparition chez AFMA en mars 2012. Présidé par Mohamed TOUZANI, Respon-sable RH, le COS est structuré en 3 volets, interve-nant pour soutenir les besoins du personnel en de-hors du cadre de travail : • les activités culturelles et loisirs, avec la propo-

sition de réductions sur des hôtels, spectacles (théâtre), l’inscription dans des écoles de musique et de danse, etc.

• les activités sportives (tournois de foot, convention dans des salles de sport, etc.).

• les activités sociales, avec des remises sur des équipements ménagers, ou encore une aide fi-nancière et morale lors d’événements heureux et malheureux (baptêmes, naissance, funérailles, etc.).

Consultez les divers avantages proposés par le COS à l’occasion de la rentrée !

avosagenDas!Chaque premier samedi du mois de janvier, l’équipe se réunit pour un petit-déjeuner collectif. Les colla-borateurs de toutes les filiales sont ainsi conviés par le PDG et le Directeur Général, qui formulent à cette occasion leurs vœux pour la nouvelle année. Ce moment de détente et de partage en dehors du cadre professionnel, toujours placé sous le signe de l’esprit d’équipe, s’achève avec la traditionnelle dis-tribution de goodies. à vos agendas pour le samedi 4 janvier 2014 !

aFMaterMinesoniMPlantation géograPHiqueauMarocAFMA a complété son implantation régionale en ou-vrant de nouvelles filiales à Rabat et à Oujda.

CaSablaNCa . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .05 22 42 80 00rabaT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .05 37 70 26 77aGaDir . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .05 28 84 78 78TaNGer . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .05 39 94 36 35feS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .05 35 94 49 99MarraKeCh . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .05 24 43 80 00OuJDa . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .05 36 71 16 08

• Risques à éliminer par la prévention et la protection.• Risques à transférer aux assureurs, et donc à couvrir.• Risques à conserver, autrement dit, les risques à ne

pas assurer.

Cette démarche de Risk Management (ou Gestion des Risques) permet de définir les couvertures les mieux adaptées à votre entreprise. Ces risques doivent ensuite être négociés par votre assureur conseil auprès des compagnies, afin de retenir les compagnies qui auront proposé des offres opti-males sur tous les plans, pas uniquement en ma-tière de prix.

Pour assurer un bon suivi des contrats d’assu-rances, qui ne doivent pas être figés, et pour pou-voir les actualiser en permanence en fonction du développement de l’activité de l’entreprise, votre assureur conseil prépare et met en place des pro-cédures et des règles de gestion (réunions régu-lières, procédures en cas de sinistre...).

Lorsque le sinistre survient, votre assureur conseil doit être présent pour vous assister dans le conseil, l’instruction su sinistre et son indemnisation.

les5étapesclés

Pour vous aider dans le choix de votre contrat d’assurance, nous vous conseillons de suivre cinq étapes qui vous permettront de ne pas vous précipiter et d’opter pour la meilleure solution : 1. Choisir un courtier2. établir un mandat de gestion3. établir avec lui la cartographie des risques4. négociervosrisques5. encasdesinistre:prévenirvotrecourtierleplustôtpossible

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nouvelleorganisationLors du séminaire des cadres d’AFMA au Mazagan, une nouvelle organisation a été créée et validée pour accompagner l’évolution et l’efficacité des résultats.

Pourquoi avoir choisi AFMA comme courtier ?Nous avons lancé un appel d’offres en 2008 avec la volonté de reconfigurer la gestion de nos polices sociales pour améliorer la couverture et les prestations servies à nos employés et simpli-fier la gestion administrative. La notoriété d’AF-MA sur le marché et la forte implication de son équipe dirigeante pour mettre en place une offre optimale ont été déterminants dans le choix fi-nal. Nous attendions avant tout d’un courtier de représenter aux mieux nos intérêts face aux assureurs et d’être en mesure d’accompagner l’évolution de nos activités, y compris à travers des solutions spécifiques. commentsetraduitcepartenariat?etquellessont vos attentes par rapport à AFMA ?Ce partenariat se traduit à deux niveaux, d‘une part au quotidien pour fluidifier la gestion des dossiers et les interfaces avec l’assureur. à ce ni-veau, la proximité et la réactivité de vos équipes sont déterminantes pour un partenariat à long terme basé sur une confiance mutuelle. D’autre part, nous attendons d’AFMA une capacité à se mobiliser avec des solutions innovantes face aux problématiques que nous sommes ame-nés à rencontrer et qui, dans certains cas, sont connexes par rapport aux produits classiques d’assurance et de prévoyance. à titre d’exemple, nous avons sollicité AFMA sur des dossiers liés à la gestion préventive des accidentés du tra-vail, la pérennisation de la couverture maladie et avons réussi à dérouler des démarches adap-tées à nos problématiques. La recherche de so-lutions et la mobilisation sont des éléments clés dans notre relation avec AFMA permettant ainsi aux deux partenaires de continuer à innover. selonvous,commentvaévoluerlemarchéducourtage au Maroc ?Le marché du courtage devra suivre l’évolution du cadre réglementaire dans les domaines de la prévoyance sociale avec notamment la géné-ralisation de l’AMO, une meilleure couverture des risques de santé-sécurité au travail qui sera certainement de nature à élever le niveau d’exi-gence pour les courtiers tout en valorisant leur apport.

Direction projet HOLCIM Maroc

questions à salima imani3

Directeur de publication : Farid Bensaïd • Comité de rédaction : Abdelwahab Nougaoui, Caroline Saunier • Conception et conseil éditorial : l’autreagence • AFMA : 22, Bd Moulay Youssef - Casablanca - Tél : 05 22 42 80 00 - Fax : 05 22 42 80 58

AFMA est une société de

M. saïd Khoubabaresponsable du département sinistres Accidents du travail

A52 ans, Said Khoubaba est de ceux qui aiment relever des défis. après son baccalauréat en Sciences expérimen-

tales et une formation au Centre Pédagogique régional des Professeurs de Derb Ghalef, il retrouve les bancs de l’école, cette fois en tant qu’enseignant en mathématiques.

C’est à partir de 1985 qu’il débute sa carrière au sein d’une société de conseil et de courtage en assurance, filiale du Groupe ONa : « J’ai toujours eu une passion pour le domaine des assurances, il était donc évident d’orienter ma formation dans ce sens ». il acquiert ainsi l’expérience des différentes facettes du métier et gravit les échelons jusqu’à sa nomina-tion en 2000 au poste de Sous-chef de service du Départe-ment Sinistres.

Depuis son arrivée dans le Groupe afMa en 2006, c’est en tant que responsable du Département Sinistres accidents du Travail qu’il transmet son savoir-faire à son équipe de 8 personnes. Dans son travail comme dans la pratique de la natation, son hobby depuis 26 ans, ce père de 3 enfants cultive une valeur qui fait sa force : la persévérance.

PrésiDence

Directiongénérale

coMMunication contrôleDegestion

DIRECTION suPPortgrouPeaFMa

PôLE FINANCES

PôLE JURIDIqUE

PôLE RECOUVREMENT

PôLE RESSOURCES HUMAINES

Pôle MoYeNS GéNérAux

Pôle SYSTèMe D’INForMATIoN

Pôle orGANISATIoN & QuAlITé

DIRECTION gestiongrouPeaFMa

PôLE PRODUCTION

PôLE SINISTRES

PôLE FORMATION TECHNIqUE

PôLE ACTIONS TRANSVERSES

PôLE SOUSCRIPTION PréveNTIoN

DIRECTION coMMercialegrouPeaFMa

Pôle GeSTIoN ClIeNTèle

Pôle DéveloPPeMeNT

PôLE INTERNATIONAL & MARKETING

PôLE ADMINISTRATION COMMERCIALE

PôLE APPELS D’OFFRES

PôLE SOUSCRIPTION & CONSEILS

DIRECTION réseau

AFMA RAbAT

AFMA TANGER

AFMA AGADIR

AFMA FèS

AFMA MARRAKECH

AFMA OUJDA

MCA