Appels d’offres 17/AO_BTP_INTERNET_… · - Offre économiquement la plus avantageuse appreciée en fonction des critères énonces dans le règlement de ... liaison hertzienne

Appels d’offres

BTP

collectés sur internet

1 24/07/2017

Fédération BTP VAUCLUSE - 3 rue Petite Fusterie - 84 000 AvignonTel : 04 90 82 40 63

- Avis d'appel public à la concurrence

NATURE DU MARCHE :

marché de travaux

POUVOIR ADJUDICATEUR :

MAIRIE DE PUYMERAS -8, place de la Mairie -84110 PUYMERAS -Tél. : 04.90.46.40.90 [email protected]

Objet du marché :

REHABILITATION D'UN BATIMENT COMMUNAL A USAGE COMMERCIAL ET 4APPARTEMENTS

Réhabilitation d'un bâtiment communal à usagecommercial et 4 appartements.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Puymeras

Avis N° : AO-1730-5639

84 - PUYMERAS

Procédure adaptée

Date limite de réponse : 04/08/2017

2 24/07/2017


84 - PUYMERAS

#

Type de procédure :

Procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatifaux marchés publics.

Lieu d'exécution : COMMUNE DE PUYMERASDébut de la prestation : Septembre 2017.Obtention du dossier : Sur la plateforme : https://www.e-marchespublics.com -Par mail à :[email protected] Modalités de transmission des offres : Les offres sont à remettre ouenvoyer sous pli cacheté à la MAIRIE 84110 PUYMERAS avec la mention : Ne pas ouvrir avant laséance d'ouverture des plis -Offre pour réhabilitation d'un bâtiment communal.Renseignements techniques : Atelier d'Architecture ARMAND-COUTELIER -14C, route de Grillon -84600 VALREAS -Tél. : 04.13.26.16.88 -E-mail : [email protected]

Date limite de reception des offres :

vendredi 4 août à 12 h 00

CARACTERISTIQUES PRINCIPALES- Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue francaise ainsi que lesdocuments de présentation associés.Unite monétaire utilisée : l'euro.- Justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats : se conformer aurèglement de consultation.- Durée des travaux : 10 mois y compris la période de préparation de 15 jours- Décomposition en lots :Lot no1 -Gros oeuvre / démolition / charpente / couverture / zinguerieLot no2 -Menuiseries aluminiumLot no3 -Cloisons / doublages / faux plafondsLot no4 -Carrelage / faïenceLot no5 -Menuiseries boisLot no6 -Peinture / nettoyageLot no7 -SerrurerieLot no8 -Electricité / courant faibleLot no9 -Plomberie / sanitaires / VMCLot no10 -EtanchéiteLot no11 -AmianteCRITERES D'ATTRIBUTION- Critères de jugement des candidatures : Conformité administrative ; Qualifications ou référenceséquivalentes, agréments- Offre économiquement la plus avantageuse appreciée en fonction des critères énonces dans lerèglement de consultationDATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS A LA PUBLICATION : mardi 11 juillet 2017.- 84PC167162)

3 24/07/2017


https://www.e-marchespublics.com

/mon-compte/gestion-favoris/modifier/0

Avis d'appel public à la concurrenceDépartement(s) de publication : 84Annonce No 17-104339Travaux-

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Commune de Lapalud.Correspondant : POMARES Sylvia, B.P. 43 84840 Lapalud, tél. : 04-90-40-30-73, courriel :[email protected].

Objet du marché :

réhabilitation Extension de l'ecole du Parc.

CPV - Objet principal : 45000000.Caractéristiques principales : Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : réhabilitation Extension de l'ecoledu Parc.

Réhabilitation Extension de l'Ecole du Parc.


Client : SI pour l'Aménagement et l'Entretien du Réseau Hydraulique Nord-Vaucluse

Avis N° : AO-1731-0463

84 - LAPALUD

Procédure adaptée


4 24/07/2017


84 - LAPALUD

#

Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis estcouverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots :

oui.La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par ledispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans lecahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).


procédure adaptée.

Date limite de réception des offres :

6 septembre 2017, à 11 heures.

Délai minimum de validité des offres :

120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication :

20 juillet 2017.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent êtreenvoyés :MAIRIE DE LAPALUD.35 cours des platanes - B.P. 43, 84840 Lapalud.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :ARPEGE-ARCHITECTURE.Correspondant : M. Perignon, 21 ter, Rue Thiers, 84000 Avignon, , tél. : 04-90-82-63-33, , courriel: [email protected].

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus:MAIRIE DE LAPALUD.35 cours des platanes - B.P. 43, 84840 Lapalud, , tél. : 04-90-40-30-73, , courriel : [email protected].

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :MAIRIE DE LAPALUD.35 cours des platanes - B.P. 43, 84840 Lapalud, , tél. : 04-90-40-30-73, , courriel : [email protected].

Renseignements relatifs aux lots :

Lot(s) DEMOLITION - GROS œuVRE - VRD.- demolition - gROS œuvre - vRD C.P.V. - Objet principal : 45223220.

5 24/07/2017


Lot(s) CHARPENTE BOIS - COUVERTURE.- charpente bois - cOUVERTURE C.P.V. - Objet principal : 45261000.Lot(s) ETANCHEITE.- etancheite C.P.V. - Objet principal : 45261420.Lot(s) ITE - REVETEMENTS FACADES.- ite - revetements facades C.P.V. - Objet principal : 45443000.Lot(s) MENUISERIES EXTERIEURES.- menuiseries exterieures C.P.V. - Objet principal : 45421000.Lot(s) CHARPENTE METALLIQUE - SERRURERIE.- charpente metallique - sERRURERIE C.P.V. - Objet principal : 44142000.Lot(s) PLATRERIE.- platrerie C.P.V. - Objet principal : 45410000.Lot(s) MENUISERIES INTERIEURES.- menuiseries interieures C.P.V. - Objet principal : 45421000.Lot(s) REVETEMENTS DE SOLS - FAIENCES.- revetements de sols - fAIENCES C.P.V. - Objet principal : 44112200.Lot(s) REVETEMENTS MURAUX.- revetements muraux C.P.V. - Objet principal : 45432210.Lot(s) GENIE CLIMATIQUE - PLOMBERIE.- genie climatique - pLOMBERIE C.P.V. - Objet principal : 45331000.Lot(s) COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES - SYSTEME SECURITE INCENDIE.- courants forts - courants faibles - systeme securite incendie C.P.V. - Objet principal : 45310000.Lot(s) DESAMIANTAGE DEPLOMBAGE.- desamiantage deplombage C.P.V. - Objet principal : 45262660.

6 24/07/2017



Avis de marchéDépartement(s) de publication : 84Annonce No 17-102854Travaux-


Ville Le Pontet.Correspondant : M. le maire, 13 rue de l'hôtel de ville Bp20198 84134 Le Pontet Cedextél. :04-90-31-66-50courriel : [email protected] adresse internet : http://www.ville-lepontet.com.Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.eu-supply.com/lepontet.asp.

Objet du marché :

travaux d'extension du système de vidéoprotection.Lieu d'exécution :

le Pontet, 84130.

Travaux d'extension du système devidéoprotection.


Client : Ville du Pontet

Avis N° : AO-1730-5491

84 - LE PONTET

Procédure adaptée


7 24/07/2017


84 - LE PONTET

#

http://www.ville-lepontet.com

http://www.eu-supply.com/lepontet.asp

Caractéristiques principales : *Fourniture et mise en œuvre de 2 caméras dômes avec support complet (une caméra enFibre et l'autre en liaison hertzienne avec fourniture et mise en œuvre d'un pont radio enPoint à point).*Fourniture et mise en œuvre de quatre ponts radio en point à point pour les caméras 12 et 13(Montbord et église) en remplacement des existantes.*Fourniture et mise en œuvre des réseaux associés (Fibre et Hertzien)*Fourniture et mise en œuvre de deux écran 46 pouces avec serveurs pour affichage*Fourniture, mise en œuvre d'un totem et réorganisation du mur d'images*Fourniture et remplacement d'un poste opérateur (serveur, écran, souris et clavier sans fils,Joystick)*Sécurisation du bâtiment de la Police municipale - fournitures et mise en œuvre: de 6Détecteurs de mouvement, de trois digicodes avec voyant et à temporisationProgrammable, d'une extension du système " wit " et le déplacement et installationDe l'alarme existante.*Fourniture de trois caméras dôme Q6044-E*Fourniture de toutes les licences " logiciel " nécessaire au bon fonctionnement desAppareils cités précédemmentRefus des variantes.Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial dumarché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue degarantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire despaiements.

Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à premièredemande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire,constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiementcorrespondant au premier acompte du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui lesréglementent :

paiement sur les ressources propres de la ville-section de fonctionnement.Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire dumarché : aucune forme juridique n'est imposée.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par ledispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans lecahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.



8 24/07/2017




Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice :17T06-00.


18 juillet 2017.

9 24/07/2017





CC Pays d'Apt Lubéron.Correspondant : le président, avenue Frédéric Mistral, ex Chemin de la Boucheyronne 84400Apt, tél. : 04-90-04-49-70, télécopieur : 04-90-04-49-71, courriel : [email protected] adresse internet : http://www.ccpal.fr.Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info.Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrationspubliques.

Objet du marché :

travaux d'extension de la crèche le Lièvre et la Tortue à Goult (84).

Travaux d'extension de la crèche le Lièvre et laTortue


Client : Communauté de communes Pays d'Apt Luberon

Avis N° : AO-1731-0520

84 - GOULT

Procédure adaptée


10 24/07/2017


84 - GOULT

#

http://www.ccpal.fr

http://www.marches-publics.info

CPV - Objet principal : 45210000.

Lieu d'exécution :

crèche le Lièvre et la Tortue - chemin des Lièvres, 84220 Goult.L'avis implique un marché public.Caractéristiques principales : marché de travaux en vue de l'extension d'un Etablissement Recevant du Public (Erp) existant, detype multi-accueil, domaine de la petite enfance (enfants âgés de 0 à 3 ans)Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : travaux d'extension de la crèchele Lièvre et la Tortue à Goult (84).Refus des variantes.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC :non.


oui.Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution :

11 mois à compter de la notification du marché.Cautionnement et garanties exigés : se référer au Règlement de la Consultation.


se référer au Règlement de la Consultation.Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire dumarché : se référer au Règlement de la Consultation.Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.Unité monétaire utilisée, l'euro.Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : se référer au Règlement de la Consultation.La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par ledispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.- prix : 50 %;- valeur technique de l'offre (sous-critères au rc) : 50 %.Une enchère électronique ne sera pas effectuée.







11 24/07/2017


Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2017-TX-05.

Renseignements complémentaires :

pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli,allez sur http://www.marches-publics.info.


19 juillet 2017.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent êtreenvoyés :Communauté de Communes Pays d'Apt Luberon : Gilles RIPERT - M. le président.chemin de la Boucheyronne, 84400 Apt, , tél. : 04-90-04-49-70, , courriel : [email protected], adresse internet : http://www.marches-publics.info.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus:Communauté de Communes Pays d'Apt Luberon : César PITOISET - Directeur de la CommandePublique.chemin de la Boucheyronne, 84400 Apt, , tél. : 04-90-04-49-70, , courriel :[email protected], adresse internet : http://www.marches-publics.info.

Instance chargée des procédures de recours :Tribunal Administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères, CS 88010 30941 Cedex 09 30000 Nîmes,tél. : 04-66-27-37-00, courriel : [email protected], télécopieur : 04-66-36-27-86.


Lot(s) 1.- Gros œuvre C.P.V. - Objet principal : 45223220.Lot(s) 2.- Voirie et Réseaux Divers C.P.V. - Objet principal : 45233140.Lot(s) 3.- Charpente Couverture C.P.V. - Objet principal : 45261000.Lot(s) 4.- Etanchéité C.P.V. - Objet principal : 45261420.Lot(s) 5.- Enduits extérieurs C.P.V. - Objet principal : 45261222.Lot(s) 6.- Menuiseries extérieures C.P.V. - Objet principal : 45421150.Lot(s) 7.- Menuiseries intérieures C.P.V. - Objet principal : 45421150.Lot(s) 8.- Ferronnerie C.P.V. - Objet principal : 44316510.Lot(s) 9.- Cloisons

12 24/07/2017





C.P.V. - Objet principal : 45421141.Lot(s) 10.- Electricité C.P.V. - Objet principal : 45310000.Lot(s) 11.- Chauffage Ventilation Climatisation C.P.V. - Objet principal : 45331000.Lot(s) 12.- Plomberie Sanitaires C.P.V. - Objet principal : 45330000.Lot(s) 13.- Peintures Sols Souples C.P.V. - Objet principal : 45442100.Lot(s) 14.- Faux Plafonds C.P.V. - Objet principal : 45421146.

13 24/07/2017



-COMMUNE DE CAUMONT-SUR-DURANCEAvis de marchéNom et adresse officiels de Porganisme acheteurCommune de CAUMONT-SUR-DURANCE

Objet du marché :

construction d'un groupe scolaire maternelle Type d'avis : avis d'appel public à concurrence


procédure adaptée

Catégorie : travauxSupport(s) de parution : http://www.e-marchespublics.comDate de mise en ligne : 17/07/2017 12 hDate et heure limite de dépôtsOffre: 21/09/2017 à 12 h 30

Construction du groupe scolaire -Maternelle.


Client : Ville de Caumont sur Durance

Avis N° : AO-1730-4677

84 - CAUMONT SUR DURANCE

Procédure adaptée


14 24/07/2017


84 - CAUMONT SUR DURANCE

#

http://www.e-marchespublics.com



Commune de Pernes Les Fontaines.Correspondant : M. le maire, hôtel de Ville - place Aristide Briand - B.P. 77 84210 Pernes-les-Fontaines, tél. : 04-90-61-45-00 adresse internet : http://www.perneslesfontaines.fr/.Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.eu-supply.com/pernes84.asp.Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché :

restauration et aménagement de l'hôtel de Ville, ancien Hôtel de Brancas - monumenthistorique classé.

Restauration et aménagement de l'hôtel de Ville,ancien Hôtel de Brancas - monument historiqueclassé.


Client : Ville de Pernes lès Fontaines

Avis N° : AO-1730-6279

84 - PERNES LES FONTAINES

Procédure adaptée


15 24/07/2017


84 - PERNES LES FONTAINES

#

http://www.perneslesfontaines.fr/

http://www.eu-supply.com/pernes84.asp

Type de marché de travaux :

exécution.

Lieu d'exécution :

hôtel de Ville - place Aristide Briand, 84210 Pernes-les-Fontaines.L'avis implique un marché public.Caractéristiques principales : le marché fait l'objet de tranches en application de l'article 77 du décret 2016-360 susmentionné. La Ville de Pernes-Les-Fontaines a la possibilité de renoncer à l'affermissement des tranchesoptionnelles. L'affermissement des tranches optionnelles dépendra des subventionnementsnécessaires à la réalisation du projet.Tranches optionnelles après notification du marché :- tranche ferme : " Aile Sud-Ouest "- tranche optionnelle 1 : " Aile Nord "- tranche optionnelle 2 : " Aile Centrale "- tranche optionnelle 3 : " Aile Sud-Est "- tranche optionnelle 4 : " Aménagements Extérieurs "Tranches optionnelles notifiées éventuellement avec la tranche ferme / avec l'affermissement dela tranche optionnelle concernée :- tranches optionnelles de la tranche ferme :*" Désamiantage des mastics / joints " - lot 03 : Menuiseries Extérieures - intérieures*" Luminaires " - lot no09 : cfo / cfa- tranches optionnelles de la tranche optionnelle 1 :* " Restauration complète des décors Xviie s. " - lot no01 : Maçonnerie - pierre de Taille, lot no02 :Charpente / Couverture, lot no03 : Menuiseries Extérieures - intérieures, lot no05 : Isolation /Doublage / Cloisons, lot no08 : Restauration de STAFF et des Décors Peints* " Désamiantage des mastics / joints " - lot no03 : Menuiseries Extérieures - intérieures* " Luminaires " - lot no09 : cfo / cfa- tranches optionnelles de la tranche optionnelle 2 :* " Désamiantage des mastics / joints " - lot no03 : Menuiseries Extérieures - intérieures* " Ventilation du local serveur " - lot no10 : cvc / Plomberie / Sanitaire- tranches optionnelles de la tranche optionnelle 3 :* " Désamiantage des mastics / joints " - lot no03 : Menuiseries Extérieures - intérieures* " Luminaires " - lot no09 : cfo / cfaRefus des variantes.


oui.Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.Date prévisionnelle de commencement des travaux : 15 décembre 2017.Cautionnement et garanties exigés : conformément aux articles 122, 123 et 124 du Décret relatifaux marchés publics, une retenue de garantie sera appliquée ; elle sera égale à 5% du montantdu marché initial, augmentée, le cas échéant, du montant des avenants.La retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à premièredemande, dans les conditions prévues à l'article 123 du Décret relatif aux marchés publics ou, siles deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire.


les sommes dues au titulaire, ainsi qu'à ses sous-traitants à paiement direct en exécution duprésent marché, seront réglées par mandat administratif.Le délai global de paiement des sommes dues est de 30 jours à compter de la date de réceptionde la demande de paiement par le maître d'œuvre.Marché à prix révisables, globaux et forfaitaires et unitaires.Le financement du marché est assuré par les fonds propres de la Collectivité et les subventions

16 24/07/2017


octroyées par le Ministère de la Culture et de la Communication.Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire dumarché : la forme souhaitée par le Pouvoir Adjudicateur est un groupement solidaire. Cetteexigence est nécessaire à la bonne exécution des prestations : en cas de défaillance d'unmembre du groupement, le ou les autres membres doivent pouvoir répondre à la demande duMaître d'ouvrage. Si le groupement attributaire d'un lot est d'une forme différente, il devra assurersa transformation en un groupement solidaire.Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.Unité monétaire utilisée, l'euro.Conditions de participation : Critères de sélection des candidatures : capacité économique et financière et capacitéstechniques et professionnelles suffisantes pour permettre l'exécution du marché.Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant lesfournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercicesdisponibles;- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personneld'encadrement pour chacune des trois dernières années;- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyéed'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquentle montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon lesrègles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut êtreapportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou desréférences de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser laprestation pour laquelle il se porte candidat : - lot no1 : 2192 ou références équivalentes- lot no2 : qualifications 2392 et 3193 ou références équivalentes- lot no3 : qualification 3552 ou références équivalentes- lot no4 : qualification 4432 mention patrimoine bâti et 4421 ou références équivalentes. - lot no5 : qualifications 4132 et 4143 ou références équivalentes- lot no6 : références 6112 ou références équivalentes- lot no7 : qualification 6312 ou références équivalentes- lot no8 : qualifications 6593 et 6523 ou références équivalentes- lot no9 : lcpt rge - che rge - pac2 RGE - ven2 RGE- lot no10 : qualifications 5112 / 5312 / 5412 / 5423 et 5433 ou références équivalentes- lot no11 : Références dans le domaine de la réhabilitationCes niveaux de qualification sont des niveaux minimum exigés.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par descertificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence del'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.Les certificats pourront faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant àelles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.;- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible àl'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques etfinancières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documentsconcernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Lecandidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra àsa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou

17 24/07/2017


http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);

de l'accord-cadre;- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent êtreaccompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteurassermenté.la preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par ledispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.- valeur technique : 60 %;- prix : 40 %.




2 octobre 2017, à 12 heures.



Autres renseignements :


Visite obligatoire :La visite du site est obligatoire pour une bonne exécution des travaux à effectuer, des accès auchantier, des lieux de stockage. Un certificat de visite sera délivré, signé d'un représentant duPouvoir Adjudicateur, et devra être obligatoirement remis dans l'offre. Son absence entraîneral'élimination de l'offre.Les visites seront organisées les :- lundi 28 août 2017 à 16 heures- mercredi 6 septembre 2017 à 16 heures- mercredi 13 septembre 2017 à 16 heuresLa participation est limitée à 2 personnes maximum par entreprise.Rdv sur placeRetrait du DCE :Attention : le retrait du dossier de consultation des entreprises ne pourra se faire que jusqu'aumercredi 13 SEPTEMBRE 2017, 12 HEURES 00.Il est téléchargeable sur le site www.eu-supply.com/pernes84.asp, d'accès libre, direct et complet.Il est précisé que si le candidat a téléchargé le dossier de consultation de façon anonyme, sanss'être identifié, il ne sera pas prévenu des éventuelles modifications, compléments et réponsesapportés aux questions posées par les candidats à cette consultation durant toute sa durée. S'ilveut bénéficier de ces informations il doit s'identifier avant de télécharger le dossier deconsultation.Pour tout renseignement concernant l'utilisation de la plateforme, le candidat se rapprochera deSYNAPSE Entreprises au 01 72 33 90 70 ou par email : [email protected]

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http://www.eu-supply.com/pernes84.asp

Négociation :Conformément à l'article 27 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics,le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de négocier avec les 2 premiers candidats auclassement.


Renseignements techniques : rl et associes Architectes - architecte en Chef des MonumentsHistoriques (h) - email : [email protected] administratifs : mairie de pernes-les-fontaines - Mme Martine PENA - directriceGénérale des Services - email : [email protected].


19 juillet 2017.

Instance chargée des procédures de recours :TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NÎMES 16 avenue Feuchères - cS 88010 30941 Nîmes Cedex09, tél. : 04-66-27-37-00, télécopieur : 04-66-36-27-86.Organe chargé des procédures de médiation : COMITÉ CONSULTATIF INTERRÉGIONAL DERÈGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DEMARSEILLE place Félix-Baret - cS 80001 13282 Marseille Cedex 06, tél. : 04-84-35-45-54,télécopieur : 04-84-35-44-60.Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : cf. Règlement de consultation.


Lot(s) 1.- maçonnerie - pierre de Taille. Voir CCTP Lot(s) 2.- charpente / Couverture. Voir CCTP Lot(s) 3.- menuiseries extérieures - intérieures. Voir CCTP Lot(s) 4.- serrurerie / Métallerie. Voir CCTP Lot(s) 5.- isolation / Doublage / Cloisons. Voir CCTP Lot(s) 6.- peinture. Voir CCTP Lot(s) 7.- carrelage / faïence. Voir CCTP Lot(s) 8.- restauration du staff et des décors peints. Voir CCTP Lot(s) 9.- cfo / cfa. Voir CCTP Lot(s) 10.- cvc / Plomberie / Sanitaire. Voir CCTP Lot(s) 11.- ascenseur. Voir CCTP

19 24/07/2017



pays du moa balisée:FRANCEville du moa balisée:MAILLANEurl web:https://www.francemarches.com/appel-offre/25-pr-52668/marche-travaux-pour-constructiontype de procédure balisée:Procédure adaptéeraison sociale du moa balisée:MAIRIE DE MAILLANEcode postal du moa balisé:13910département du lieu d'exécution balisée:13

date limite de remise des offres balisée:

04/09/2017

objet du marché:

Marche de travaux pour la construction de la cantine - centre aere - centre de loisirs - de lacommune de maillane

********************************************************* Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

MARCHE DE TRAVAUX POUR LACONSTRUCTION DE LA CANTINE - CENTREAERE - CENTRE DE LOISIRS


Client : Ville de Maillane

Avis N° : AO-1730-5059

13 - MAILLANE

Procédure adaptée


20 24/07/2017


13 - MAILLANE

#

https://www.francemarches.com/appel-offre/25-pr-52668/marche-travaux-pour-construction

MAIRIE DE MAILLANE (402952)PL DE L EGLISE13910 MAILLANEAVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Département de publication : 13 Nom et adressede l'organisme acheteur : Commune de Maillane Correspondant : M. le Maire, Hôtel de ville,13910 Maillane, Tél. : 04 90 95 74 06, télécopieur : 04 90 90 52 84, courriel :[email protected] Principale(s) activité(s) du

pouvoir adjudicateur :

Services généraux des administrations publiques

Objet du marché :

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION DE LA CANTINE - CENTRE AERE -CENTRE DE LOISIRS - DE LA COMMUNE DE MAILLANE- Mots descripteur : Bâtiment

Type de marché : marché d'exécution. CPV - Objet principal : 45214210Lieu d'exécution des travaux et de livraison : 13910 Maillane Unité monétaire : l'euro

Caractéristiques principales :

Le marché de travaux prévoit la construction ou réalisation d'un bâtiment dédié à la jeunesse dela Commune de MAILLANE, qui accueillera notamment, le centre aéré, la cantine scolaire et lecentre de loisirs de la commune. Toutes dispositions afin de réaliser ce chantier dans un délaiglobal maximum de 11 mois calendaires + 1 mois de préparation de chantier. Quantités(fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Travaux de construction du bâtiment dédiéà la jeunesse tel que présenté dans la rubrique " caractéristiques principales ". Refus desvariantes. Prestations divisées enlots : oui Possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots, plusieurs lots ou un lot. Dateprévisionnelle de démarrage des travaux : octobre 2017. Durée du marché : Tranche ferme : 12mois.


Mode de financement : Financement sur le budget de la commune Mode de paiement : Lerèglement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement Délai de paiement :30 jours Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributairedu marché :Le marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées.Il ne sera exigé aucune forme particulière au groupement attributaire. Dans le cas où il nerevêtirait pas cette forme, lors du dépôt de sa candidature, ou de son offre, le pouvoiradjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'ungroupement solidaire. Possibilité de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité decandidats individuels ou de membres d'un po de plusieurs groupements ou en qualité de plusieursgroupements. Marché réservé : le marché n?est pas réservé. Critère d'attribution : Offreéconomiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessousavec leur pondération : Prix des prestations : 40 % ; Valeur technique de l'offre : 60 %.

Date de limite de réception des offres :

Lundi 4 septembre 2017 à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des

21 24/07/2017


offres.Type de

procédure :

procédure adaptée. Le pouvoir adjudicateur informe les candidats quele dossier de consultation des entreprises est dématérialisé.

Il est disponible gratuitement de facon dématérialisée sur le site : klekoon.com La transmissiondes candidatures et des offres sous format papier est vivement souhaitée.Les offres devront être remises en Mairie de MAILLANE, située cours Jeanne d'Arc, 13910MAILLANE.Justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats : tous documents visés aurèglement de consultation. Renseignements administratifs et techniques : Monsieur le Maire deMAILLANE Joel SUPPO Hôtel de Ville Place de l'Eglise 13 910 MAILLANE Tél. : 04 90 95 74 06,télécopieur : 04 90 90 52 84. Courriel : [email protected]


17 juillet 2017 Renseignements relatifs aux lots : Il est à noter que la consultation s?effectue endeux temps. La présente consultation (premier temps) concerne uniquement les lots : 02A -Fondations spéciales - C.P.V - Objet principal : 45223220-4 02B - Gros oeuvre - C.P.V - Objetprincipal : 45223220-4 03 - Charpente couverture - C.P.V - Objet principal : 45261210-9 11 - CVC- Plomberie - C.P.V - Objet principal : 45332000 13 - Electricité - CFO/CFA - C.P.V - Objetprincipal : 45311000 Ainsi que le lot 00 qui concerne les prescriptions communes à tous les lots.La consultation pour les autres lots sera effectuée prochainement.

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Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : http://ted.europa.eu/udl?uri=TED:NOTICE:278278-2017:TEXT:FR:HTML19/07/2017 S136 - - Marché de travaux - Avis de marché - Procédure ouverte France-Marseille: Travaux d'aménagement paysager 2017/S 136-278278 Avis de marché Travaux Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom et adresses Métropole d'Aix Marseille Provence Territoire du Pays d'Aix — direction de la commande publique, 58 boulevard Charles Livon Marseille 13007 France Téléphone: +33 488788800 Courriel:

Travaux d'aménagement paysager dans le cadrede l'opération de la création de la ligne B duBHNS..


Client : Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Avis N° : AO-1730-6399

13 - AIX EN PROVENCE

Appel d'offres ouvert


23 24/07/2017


13 - AIX EN PROVENCE

#

http://ted.europa.eu/udl?uri=TED:NOTICE:278278-2017:TEXT:FR:HTML

[email protected] Fax: +33 488788808 Code NUTS: FR824 Adresse(s) internet: Adresse principale: https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr/

I.2) Procédure conjointe I.3) Communication Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet,à l'adresse: https://marchespublics.ampmetropole.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=927&orgAcronyme=t5y Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) decontact susmentionné(s) Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via:https://marchespublics.ampmetropole.fr/ I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autre type: Établissement public de coopération intercommunale I.5) Activité principale Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1) Étendue du marché II.1.1) Intitulé:Travaux d'aménagement paysager dans le cadre de l'opération de la création de la ligne B duBHNS à Aix-en-Provence. Numéro de référence: 72170200 II.1.2) Code CPV principal45112700 II.1.3) Type de marchéTravaux

II.1.4) Description succincte:

La présente consultation a pour objet des travaux d'aménagement paysager dans le cadre del'opération du BHNS. Les travaux consistent principalement en du terrassement et la mise enplace de sols fertiles, la fourniture et plantation des végétaux, le suivi cultural deparachèvement et de confortement, la création d'un système d'arrosage.

II.1.5) Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 2 435 532.00 EUR II.1.6) Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: non II.2) Description II.2.1) Intitulé:II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)45112700 45112710 II.2.3) Lieu d'exécutionCode NUTS: FR824 Lieu principal d'exécution: Aix-en-Provence.

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https://marchespublics.ampmetropole.fr/


https://marchespublics.ampmetropole.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=927&orgAcronyme=t5y


II.2.4) Description des prestations:

La présente consultation a pour objet des travaux d'aménagement paysager dans le cadre del'opération du BHNS. Les travaux consistent principalement en du terrassement et la mise enplace de sols fertiles, la fourniture et plantation des végétaux, le suivi cultural de parachèvementet de confortement, la création d'un système d'arrosage. II.2.5) Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30 Prix - Pondération: 70

II.2.6) Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 435 532.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 38 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non II.2.10) VariantesDes variantes seront prises en considération: non II.2.11) Information sur les optionsOptions: oui Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à un marché passé selon la procédurenégociée pour la réalisation de prestations similaires à ceux du marché objet de la présenteconsultation, selon les modalités de l'article 30-i-7° du décret 2016-360. II.2.12) Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non II.2.14) Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) Conditions de participation III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscriptionau registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions: 1° Une lettre de candidature comprenant l'identification du candidat, l'objet de l'accord-cadre. Lalettre de candidature peut-être présentée en utilisant le formulaire DC1. Pour une soumission engroupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leurgroupement, l'identification des membres du groupement, ainsi que la désignation du mandataire.2° Une déclaration sur l'honneur (modèle en annexe), pour justifier qu'il n'entre dans aucun descas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est enrègle au regard des articles L.5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi destravailleurs handicapés. 3° Le(s) document(s) relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise (extraitk-bis, délégation de pouvoir, statuts...). III.1.2) Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection: Pour chacun des membres du groupement éventuel Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires dudomaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur les 3 derniers exercices disponiblesen fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateuréconomique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Les candidats sont autorisés à prouver leur capacité économique et financière par tout autremoyen considéré comme approprié par l'acheteur. L'utilisation du DC2 est autorisée.

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Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): Certificats de qualification professionnelle. Les qualifications Qualipaysage attendues sont lessuivantes: _ p 120 travaux de création de jardins et espaces verts, _ e 132 entretien de jardins et espaces verts, _ ea 520 GC arrosage intégré, _ e 12 Élagage. D'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidatssont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de lesobtenir dans les délais fixés. III.1.3) Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection: Pour chacun des membres du groupement éventuel: — liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années :Les travaux les plus importantssont appuyés d'attestations de bonne exécution. Ces attestations indiquent le montant, l'époqueet le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art etmenés régulièrement à bonne fin. A ce titre, seront appréciés des références précises pour des travaux similaires, à savoir desprojets «Travaux d'aménagement paysagers sur des opérations de TCSP en milieu urbain». — une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance dupersonnel d'encadrement pendant les 3 dernières années, — une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidatdisposera pour la réalisation du marché public. III.1.5) Informations sur les marchés réservésIII.2) Conditions liées au marché III.2.2) Conditions particulières d'exécution:Une clause d'insertion est prévue pour ce marché de travaux dont la proportion minimale est de 1600 heures. III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1) Description

IV.1.1) Type de procédure

Procédure ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueIV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation oule dialogue IV.1.6) Enchère électroniqueIV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

Date: 15/09/2017 Heure locale: 16:00

IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats

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sélectionnés IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:Français IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres) IV.2.7) Modalités d’ouverture des offresDate: 18/09/2017 Heure locale: 09:00 Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Date donnée à titre indicative. Séance non publique.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: non VI.2) Informations sur les échanges électroniques La facturation en ligne sera acceptée VI.3) Informations complémentaires: Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert et soumis auxdispositions des articles 66, 67 et 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchéspublics. Critères de sélection des candidatures: capacités financières, techniques etprofessionnelles liées et proportionnées à l'objet de l'accord cadre. Candidatures examinées auvu des éléments demandés aux III.1.2 à III.1.3 de l'avis. Pour justifier de ses capacitéséconomiques, financières, techniques et professionnelles, le candidat, même s'il s'agit d'ungroupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités économiques,financières, techniques et professionnelles d'autres opérateurs économiques, quelle que soit lanature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacitésde ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution del'accord-cadre. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements quel'acheteur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à dispositiond'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, àcondition que figurent dans leur dossier de candidature toutes les informations nécessaires à laconsultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Pour lesentreprises nouvellement créées, le candidat pourra fournir, comme « preuve par équivalence »,tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (humains, techniques,financiers) pour assurer les prestations. L'acheteur appréciera le caractère suffisant ou non desdocuments présentés. La valeur technique des offres sera appréciée à partir des éléments fournis dans le mémoiretechnique au regard: Sous-critère 1: pondération: 60 %: pertinence de la méthodologie d'organisation du candidat(moyens humains, matériels et des modalités d'approvisionnement des fournitures) au regard desenjeux de l'opération. A ce titre le candidat transmettra une note d'organisation spécifiques pargrandes familles de postes. Le candidat mettra en évidence également sa capacité d'organisationpour répondre aux aléas de coactivités avec d'une part les autres entreprises et d'autre part lessuggestions de travaux en milieu urbain. Sous-critère 2: pondération: 40 %: pertinence des modes opératoires spécifiques au marché. A cetitre le candidat transmettra une note particulière pour: 1. Prendre en compte les mesures de prophylaxie2. Mettre en œuvre du mélange terre-pierre3. Méthodologie d'approvisionnement des sols fertiles (16 000 m3) et des végétaux (650 u)La remise des plis se fait exclusivement par voie électronique à l'adresse URL précisée à l'articleI.3 L'acte d'engagement devra obligatoirement être signé dès le dépôt du pli. Lors du téléchargementdu DCE, les candidats sont expressément invités à communiquer les coordonnées d'unepersonne physique et son adresse électronique afin qu'ils soient informés, en cours deconsultation, des éventuelles erreurs matérielles, rectifications ou compléments d'information

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apportés au DCE initial. VI.4) Procédures de recours VI.4.1) Instance chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille 22/24 rue Breteuil Marseille Cedex 06 13281 France Téléphone: +33 491134813 Courriel: [email protected] Fax: +33 491811387 Adresse internet:http://marseille.tribunaladministratif.fr VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiationPréfecture de région PACA — comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges(CCIRAL) boulevard Paul Peytral Marseille Cedex 20 13282 France Téléphone: +33 491156374 Fax: +33 491156190 VI.4.3) Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours: — un recours en référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure depassation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par la personne publique. A partir de la signaturede l'accord-cadre ce recours n'est plus ouvert (Application des articles L.551-1 et suivants etR.551-1 et suivants du code de justice administrative). — un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L551.13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avisd'attribution du contrat suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, lajuridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jourde la conclusion du contrat. — un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou dela notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux quin'est susceptible que d'une seule prorogation. — Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façonsuffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant lejuge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines deses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avisd'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans lerespect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plusrecevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sontdétachables. (Conseil d'État, ass., 4.4.2014, « Département de Tarn-et-Garonne », no 358994). VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction derecours Greffe du tribunal administratif de Marseille 22/24 rue Breteuil Marseille Cedex 06 13281 France Téléphone: +33 491134813 Courriel: [email protected]

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http://marseille.tribunaladministratif.fr

Fax: +33 491811387 Adresse internet:http://marseille.tribunaladministratif.fr VI.5) Date d’envoi du présent avis: 17/07/2017

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http://marseille.tribunaladministratif.fr




Ville de Nîmes.Correspondant : M. le maire, colisée II - 1erétage 1 Rue du Colisée 30947 Nîmes Cedex 9, tél.: 04-34-03-57-00, courriel : [email protected] adresse internet :http://www.nimes.fr.Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr.Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrationspubliques.

Objet du marché :

mise en conformité de l'éclairage du stade des Costières.

Mise en conformité de l'éclairage du stade desCostières.


Client : Ville de Nîmes, Direction de la Construction

Avis N° : AO-1730-6081

30 - NIMES

Procédure adaptée


30 24/07/2017


30 - NIMES

#

http://www.nimes.fr

http://www.marches-securises.fr

Type de marché de travaux :

exécution.CPV - Objet principal : 45316100.

Lieu d'exécution :

123 avenue de la Bouvine, 30000 Nîmes.Code NUTS : FR812.L'avis implique un marché public.Caractéristiques principales : afin de garantir la pérennité de l'éclairage du stade, il est nécessaire de remplacer les projecteursvieillissants aujourd'hui en place. Marché unique ordinaire . Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifssuivant : intervention d'un seul corps d'état (électricien)Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le délai d'exécution du marchéest de 3 mois à compter de la date de notification.Il est fixé une période de préparation d'une durée de 1 mois, comprise dans le délai d'exécutiondu marché. Cette période débute à compter de la date de notification du marché.Le délai d'exécution des travaux, fixé à 2 mois, part de la date fixée par l'ordre de serviceprescrivant de commencer les travaux.Options : descriptions concernant les achats complémentaires : des prestations similairespourront être réalisées par le titulaire du contrat. Les conditions d'exécution du nouveau marchéseront identiques à celles du présent marché.Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : 36 mois à compter de la notification dumarché.Refus des variantes.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC :non.


non.

Durée du marché ou délai d'exécution :

3 mois à compter de la notification du marché.Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5,000%, qui peut être remplacée parune garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,000% du montantde l'avance.


caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : fermesactualisables. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat.Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Le délai global depaiement est de 30 jours. Modalités de financement : financement assuré par le budget principalde la Ville de Nîmes section investissement sous forme d'autofinancement.Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire dumarché : groupement conjoint sans mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenterplusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ouplusieurs groupement.L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.Unité monétaire utilisée, l'euro.Conditions de participation :

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Situation juridique - références requises : dum (généré automatiquement par la plateforme dedématérialisation en candidature Mps) ou, en cas de candidature classique (si le candidat nedispose pas d'un numéro Siret) : o Lettre de candidature (formulaire Dc1 à jour du 26 octobre2016 ou forme libre) ; o Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dansaucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles 45 et 48 del'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics (déclarationscorrespondantes dans le formulaire Dc1).Capacité économique et financière - références requises : dum (généré automatiquement par laplateforme de dématérialisation en candidature Mps) ou, en cas de candidature classique (si lecandidat ne dispose pas d'un numéro Siret) : o Déclaration concernant le chiffre d'affaires globalet, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant aumaximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création del'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informationssur ces chiffres d'affaires sont disponiblesRéférence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant leseffectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacunedes trois dernières années ; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années,appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestationsindiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectuésselon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Déclaration indiquant l'outillage, lematériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ;Certificats de qualification et/ou de qualité. Chacun des certificats précités pourra faire l'objetd'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par lesorganismes de leur état d'origine. QUALIFELEC Moyen-Gros Tertiaire. Pour chaque certificatprécité, l'organisme acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Marché réservé :

non.Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification dumarché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrationset organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un étatannuel des certificats reçus.La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par ledispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.- prix : 60 %;- méthodologie de réalisation des travaux : 40 %.Une enchère électronique ne sera pas effectuée.




28 août 2017, à 12 heures.

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Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice :17T010EH.


avant de remettre son offre, le candidat devra obligatoirement prendre connaissance de l'état deslieux pour se rendre compte de la nature des travaux à effectuer. Le pouvoir adjudicateur autoriseles visites complémentaires. Le délai pour effectuer les visites court jusqu'au 21 août 2017 inclus.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'engager des négociations avec l'ensemble descandidats ayant remis une offre, y compris celles irrégulières et inacceptables. La méthodologied'analyse des critères de jugement des offres est précisée au règlement de la consultation. Lesoffres seront déposées exclusivement par voie dématérialisée. Procédure expérimentale MarchéPublic Simplifié (M.P.S.). Réponse électronique des entreprises uniquement avec le SIRET, pasde remise des documents administratifs (type Dc1, Dc2...). En cas de problème d'inscription et detéléchargement sur www.marches-securises.fr, un numéro Azur est à la disposition dessoumissionnaires : 04 92 90 93 27. La signature électronique des documents n'est pas exigéedans le cadre de cette consultation. A l'attention des candidats : Il est vivement conseillé de testerla plateforme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Aucun délaisupplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses.


19 juillet 2017.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent êtreenvoyés :Interbat., tél. : 04-92-90-93-27, adresse internet : http://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuventêtre obtenus :Ville de Nîmes.Correspondant : direction de la Commande Publique, colisée II - 1erétage 1 Rue du Colisée,30947 Nîmes Cedex 9, , tél. : 04-34-03-57-00, , courriel : [email protected],adresse internet : http://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :Interbat., tél. : 04-92-90-93-27, , courriel : [email protected], adresse internet :http://www.marches-securises.fr.

Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 9, tél. : 04-66-27-37-00, courriel : [email protected], télécopieur : 04-66-36-27-86.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernantl'introduction des recours :Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 9, tél. : 04-66-27-37-00, courriel : [email protected], télécopieur : 04-66-36-27-86.

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