Archives St Omer - Morinie

INVENTAIRE DES ARCHIVES

COMMUNALES DE

SAINT OMER

PREFACE

A part les Comptes des Argentiers, les Registres de Délibérations Echevinales et des

Corps de Métiers, les Archives Communales dont le catalogue suit, étaient jusqu’en Mars

1929 demeurées en vrac, pêle mêle, confondues. Si, pour une partie, des paquets avaient été

faits, il l’avaient été sans classement, sans ordre et ce fatras de dix ou douze mètres cubes de

paperasses inutilisables, était inutile.

Des pièces provenant du Fond Ecclésiastique s’y étaient glissées. J’en ai donc

entrepris la mise en ordre, dont Mr DELIGNY mon bibliothécaire adjoint, a bien voulu faire

le relevé. Ces documents sont d’importance inégale. Il en est peu, qui soient complétement à

négliger.

Le chercheur qui voudrait faire l’histoire de l’administration financière de St Omer

dans les détails, trouverait ainsi rassemblés tous les éléments de son enquète. Dans le riche

dépôt de St Omer, il a déjà beaucoup puisé. Raison de plus de mettre en lumière ce qui reste à

glaner.

Le 25 Septembre 1930 Georges DELAMOTTE

Ce répertoire des Archives Communales de St Omer est le complément de l’Inventaire

achevé par Jacques Augustin HAUSOULIEU et Charles François Marie BOULET, le 27

Septembre 1788. Ceux-ci avaient laissé de côté les documents qui étaient dans la Chambre de

l’Argenterie et du Greffe, les jugeant vraisemblablement de médiocre intérêt.

Monsieur DE LAUWEREYNS en aborda le classement, mais en vue de ses recherches

personnelles. En tous cas, lors de son départ des archives, rien n’était mis en ordre encore. Un

empaquetage pêle mêle accrut encore le désordre que la Grande Guerre et le voyage de

Bordeaux rendirent aussi complet que possible. Il importait qu’il prit fin.

Une copie a été envoyée à la Bibliothèque Nationale, où elle a été cataloguée aux

Nouveaux Acquets Français N° 12227. Don 6072.

Registre des Délibérations n°5 (ancien Ms 1437) Le citoyen DUBOIS remet au Conseil, la liste des Papiers, Titres et Registres qui se

trouvent dans les Greffes de Police, des Vierskaires et celui pour les Crimes.

Toutes ces Archives doivent être déplacées, un grand nombre d’elles ne sont bonnes

qu’à faire des cartouches. En conséquence, il est procédé à la conservation ou non

conservation d’icelles, ainsi qu’il suit :

Dans le Greffe de Police à conserver : les Registres de 1416 jusqu’à 1789, Registres

aux hypothèques de 1610 à 1625, ceux aux délibérations de Deniers et liasses de Procés

Verbaux, aussi de distribution de Deniers depuis l’an 1740, ceux et les liasses de prisées de

grains ; liasses de comptes de Régie et Ventes forcées depuis 1740 ; liasses des Procés

Verbaux des ventes par décrets.

A conserver jusqu’à rembours, la liasse des ventes d’Office de mesureurs, brouetteurs,

etc…

A déposer au bureau des actes civils, les procés verbaux modernes de publications de

Mariages et d’Enterrements d’Hollandais et Anglais.

A déposer au Bureau de Police et de Sureté Générale, nombres d’exemplaires

imprimés de différents réglements pour le Corps de Métiers.

Dans le Greffe de Police à envoyer à l’Arsenal pour faire des cartouches : les registres

des Audiences du Petit Auditoire, ceux aux statuts et réglements des Corps de Métiers, ceux

aux réceptions des Bourgeois, ceux aux réceptions à la Maîtrise, les anciens comptes des

Escauwages des chemins, liasses d’enquêtes sommaires, liasses des requêtes et plaicts pour

bâtir maisons, liasses de requêtes pour habiter la ville, idem pour être reçu bourgeois, liasses

d’arrêts et ordonnances des ci-devants Rois.

Dans le Greffe pour le Crime à envoyer à l’Arsenal : les anciens procés criminels de

différents siècles, ceux des dernières années ayant été remis au Tribunal.

Dans le Greffe des Vierskaires à conserver depuis 1700, les minutes des ventes depuis

1400 et les minutes des inventaires. A envoyer à l’Arsenal, les registres d’enregistrement de

saisies et arrêts, et il sera fait un rapport sur différents papiers et des sacs remplis d’iceux,

trouvés dans les maisons mortuaires, et qu’on a déposé audit Greffe.

Fait le 22 Messidor an II (10 Juin 1794)

Archives Municipales transportées aux Archives Départementales en 1889 :

(d’après Mémoires de la Société des Antiquaires de la Morinie, T 27 p 189-190)

1 – Registres du Siège échevinal :

1 Reg : Contrats de mariage 1695 à 1709

15 Reg : Testaments (lacunes) 1486 à 1751

5 Reg : Séparations, interdictions 1717 à 1790

4 Reg : Curatelles, décrets de testaments 1639 à 1749

8 Reg : Saisines, hypothèques 1615 à 1689

25 Reg : Causes nouvelles et vieilles 1609 à 1787

10 Reg : Audiences 1687 à 1790

58 Reg : Sentences 1489 à 1790

2 Reg : Cautionnements 1750 à 1790

2 Reg : Distributions 1718 à 1763

1 Reg : Ecrous 1762 à 1791

2 – Chambre des Orphelins :

1 Reg : Biens 1295

6 Reg : Tutelles 1724 à 1790

1 Reg : Hypothèques 1782 à 1785

2 Reg : Répertoire des hypothèques 1720 à l’an II

1 Reg : Dépôts au coffre 1759 à 1777

1 Reg : Présentations 1731 à 1747

2 Reg : Audiences 1708 à 1745

1 Reg : Sentences 1728 à 1739

3 Reg : Curatelles, émancipations 1740 à 1790

Ces archives ont en partie été détruites par incendie en 1915, lors de la Première

Guerre Mondiale.

Aux Archives Départementales du Pas de Calais à Dainville, il reste toutefois, dans la

série 15 B :

8 Reg de Testaments 1486 à 1704

5 Reg de Contrats 1695 à 1790

4 Reg d’Hypothèques 1615 à 1716

2 Reg de Tutelles et Curatelles 1639 à 1708

1 Reg de Distributions 1758 à 1763

23 Reg de Causes Civiles 1608 à 1667

69 Reg d’Audiences Civiles 1687 à 1789

28 Reg de Sentences 1469 à 1790

1 Reg de Cautions 1774 à 1790

1 Reg de Prisons 1762 à 1791

Le Fonds des Vierschaires ( 87 Registres et 236 Liasses) a brûlé.

Comptes des Argentiers de Saint Omer

Les comptes commencent et se terminent tous les ans à la Chandeleur (02 Février), et

présentent deux parties : la recette et la dépense, qui sont divisées par chapitres.

La recette comprend les rentes héritières, les louages, les droits de hallage et d’étalage,

la cense du petit poids, les droits de cauchie, de fouich, l’aunage des toiles, l’issue, la recette

des nouveaux bourgeois, celle des nouveaux apprentis des trois métiers, la value des amendes

et fourfaitures, les droits de la hanse, les droits d’entrée sur les vins, les deniers empruntés,

l’assise du grain, la recette commune, celle sur les tisserands étrangers, et les assises diverses.

Les dépenses sont divisées ainsi : rentes héritières, rentes viagères, aides au roi,

traitements des magistrats et employés de la ville, pensions foraines, vins et cires délivrés à

l’échevinage, draps des sergents et autres officiers de ville, voyages et messageries à pied et à

cheval, rentes viagères rachetées, dons aux arbalétriers et archers, franche fête, le caltre et

eswart des draps, pauvres prisonniers, cateux d’orphelins, le guet, dépense de bouche, dons et

courtoisie en l’honneur de la ville, prêts au Comte d’Artois, dépenses communes, perte de

monnaie, vins pris par le Prince, ouvrages de la ville.

- 1412–13 : Andrieu de Morcamp, écuyer et Julien Le May, éc. microfilmé IRHT illisible

- 1413-14 : idem microfilmé IRHT illisible

- 1414-15 : idem MANQUE

- 1415-16 : Andrieu de Morcamp, écuyer et Julien Le May, éc. microfilmé IRHT

- 1415-17 : idem

- 1417-18 : idem

- 1418-19 : idem

- 1419-20 : Jacques de la Tannerie et Aleaume de Longprey microfilmé IRHT

- 1420-21 : Andrieu de Morcamp et Nicole de Wissocq microfilmé IRHT

- 1421-22 : Andrieu de Morcamp et Pierre de Mussem microfilmé IRHT

- 1422-23 : idem

- 1423-24 : idem

- 1424-25 : idem

- 1425-26 : idem

- 1426-27 : Pierre de Mussem et Jacques le Rende MANQUE




- 1430-31 : idem

- 1431-32 : idem

- 1432-33 : idem

- 1433-34 : idem

- 1434-35 : Pierre de Mussem microfilmé IRHT

- 1435-36 : idem microfilmé IRHT

- 1436-37 : Alleaume de Rebecques

- 1437-38 : idem

- 1438-39 : idem

- 1439-40 : idem

- 1440-41 : idem

- 1441-42 : idem

- 1442-43 : idem

- 1443-44 : idem

- 1444-45 : idem

- 1445-46 : idem

- 1446-47 : idem

- 1447-48 : Clay le Hap : 2 pages constatées partiellement déchirées le 13/02/1991

- 1448-49 : idem mauvais état




- 1452-53 : idem

- 1453-54 : idem

- 1454-55 : idem

- 1455-56 : idem

- 1456-57 : idem

- 1457-58 : idem

- 1458-59 : Jehan Flourens mauvais état

- 1459-60 : idem

- 1460-61 : Jehan Flourens

- 1461-62 : idem

- 1462-63 : idem

- 1463-64 : idem

- 1464-65 : Lambert de la Neuve Rue

- 1465-66 : idem

- 1466-67 : idem


- 1468-69 : idem

- 1469-70 : idem

- 1470-71 : Jehan Flourens

- 1471-72 : idem

- 1472-73 : idem

- 1473-74 : Lambert de la Neuve Rue

- 1474-75 : idem

- 1475-76 : idem

- 1476-77 : idem

- 1477-78 : idem

- 1478-79 : Jehan de Mussem

- 1479-80 : idem

- 1480-81 : idem registre en double


- 1482-83 : Jehan Eglé registre en double

- 1483-84 : Sire Jacques de Rebecques, écuyer registre en double


- 1485-86 : idem

- 1486-87 : Lambert d’Eperlecques

- 1487-88 : Jehan Pollart

- 1488-89 : Nicaise Labitte


- 1490-91 : Nicolas le Boullenguiez registre en double mauvais état

- 1491-92 : Nicaise Labitte registre en double

- 1492-93 : idem

- 1493-94 : idem

- 1494-95 : Gilles Travers

- 1495-96 : idem

- 1496-97 : idem


- 1498-99 : idem très mauvais état

- 1499-00 : Sire Jacques de Rebecques, écuyer, ancien mayeur


- 1501-02 : idem

- 1502-03 : idem

- 1503-04 : idem

- 1504-05 : idem

- 1505-06 : idem

- 1506-07 : idem


- 1508-09 : Robert Walleheys


- 1510-11 : Robert Walleheys

- 1511-12 : idem


- 1513-14 : idem

- 1514-15 : Robert d’Ablain

- 1515-16 : idem

- 1516-17 : idem

- 1517-18 : idem

- 1518-19 : idem


- 1520-21 : idem

- 1521-22 : Nicolas Slingues

- 1522-23 : idem




- 1526-27 : Antoine Coquillan

- 1527-28 : idem

- 1528-29 : idem

- 1529-30 : idem


- 1531-32 : idem

- 1532-33 : idem

- 1533-34 : Nicolas Slingues

- 1534-35 : idem

- 1535-36 : idem

- 1536-37 : Robert Baron


- 1538-39 : Louis Leclercq

- 1539-40 : idem

- 1540-41 : idem


- 1542-43 : idem

- 1543-44 : idem

- 1544-45 : Jehan le Rethère MANQUE

- 1545-46 : idem

- 1546-47 : idem

- 1547-48 : Pierre Dubois






- 1553-54 : Jehan Slinghes MANQUE

- 1554-55 : idem

- 1555-56 : idem

- 1556-57 : Georges Gaultran

- 1557-58 : idem

- 1558-59 : idem

- 1559-60 : Bernard du Choquel

- 1560-61 : Bernard du Choquel MANQUE

- 1561-62 : Nicole Gavelle MANQUE

- 1562-63 : Allard Ogier mauvais état

- 1563-64 : idem


- 1565-66 : idem

- 1566-67 : idem



- 1569-70 : idem

- 1570-71 : Philippe Leporcq



- 1573-74 : idem

- 1574-75 : idem


- 1576-77 : Jehan de Balinghem

- 1577-78 : idem

- 1578-79 : idem

- 1579-80 : Jehan Willem

- 1580-81 : idem




- 1584-85 : Denis de Wavrans


- 1586-87 : idem

- 1587-88 : idem

- 1588-89 : idem

- 1589-90 : idem

- 1590-91 : Nicolas Michiels

- 1591-92 : idem

- 1592-93 : idem

- 1593-94 : idem

- 1594-95 : idem

- 1595-96 : idem

- 1596-97 : idem

- 1597-98 : idem


- 1599-00 : Jacques Vanderwestine

- 1600-01 : idem

- 1601-02 : idem

- 1602-03 : idem

- 1603-04 : idem

- 1604-05 : idem

- 1605-06 : Jehan Hanon

- 1606-07 : idem

- 1607-08 : idem

- 1608-09 : idem

- 1609-10 : idem

- 1610-11 : Jehan Coels

- 1611-12 : idem

- 1612-13 : idem

- 1613-14 : Philippe de Penin

- 1614-15 : idem

- 1615-16 : idem

- 1616-17 : idem

- 1617-18 : idem

- 1618-19 : idem

- 1619-20 : Jehan Liot le jeune

- 1620-21 : idem

- 1621-22 : idem

- 1622-23 : idem

- 1623-24 : idem


- 1625-26 : Jacques Thieulier mauvais état




- 1629-30 : idem

- 1630-31 : idem

- 1631-32 : Josse du Cigne

- 1632-33 : idem


- 1634-35 : idem

- 1635-36 : idem

- 1636-37 : idem

- 1637-38 : Adrien de Wavrans

- 1638-39 : idem

- 1639-40 : idem

- 1640-41 : idem


- 1642-43 : idem

- 1643-44 : Antoine Le Wittre

- 1644-45 : idem

- 1645-46 : idem

- 1646-47 : idem






- 1652-53 : idem


- 1654-55 : idem

- 1655-56 : idem

- 1656-57 : idem

- 1657-58 : idem

- 1658-59 : idem

- 1659-60 : idem

- 1660-61 : Antoine le Wittre

- 1661-62 : idem

- 1662-63 : idem

- 1663-64 : idem

- 1664-65 : Jean Lamaury

- 1665-66 : idem

- 1666-67 : idem

- 1667-68 : idem

- 1668-69 : idem

- 1669-70 : idem

- 1670-71 : idem

- 1671-72 : idem

- 1672-73 : idem

- 1673-74 : idem

- 1674-75 : idem

- 1675-76 : idem

- 1676-77 : idem

- 1677-78 : idem

- 1678-79 : idem

- 1679-80 : idem

- 1680-81 : idem

- 1681-82 : idem

- 1682-83 : André Roels





- 1687-88 : idem

- 1688-89 : idem




- 1692-93 : idem

- 1693-94 : Louis Duriez mauvais état

- 1694-95 : idem

- 1695-96 : idem





- 1700-01 : idem

- 1701-02 : idem

- 1702-03 : idem




- 1706-07 : idem

- 1707-08 : idem

- 1708-09 : Jacques Duriez, puis Jacques Gaverlot

- 1709-10 : idem

- 1710-11 : Jacques Duriez, puis Jacques Gaverlot MANQUE



- 1713-14 : idem

- 1714-15 : idem

- 1715-16 : idem avec le compte partiel de Gaverlot du 04 Dec 1715 au 22 Mai 1716

- 1716-17 : Antoine Jérome Titelouze







- 1723-24 : idem

- 1724-25 : idem

- 1725-26 : idem

- 1726-27 : idem

- 1727-28 : idem

- 1728-29 : idem

- 1729-30 : idem

- 1730-31 : idem

- 1731-32 : idem

- 1732-33 : idem

- 1733-34 : idem

- 1734-35 : idem

- 1735-36 : idem

- 1736-37 : idem

- 1737-38 : idem

- 1738-39 : idem


- 1740-41 : idem

- 1741-42 : idem

- 1742-43 : idem

- 1743-44 : idem


- 1745-46 : idem

- 1746-47 : Jacques Hubert Hémart

- 1747-48 : idem




- 1751-52 : idem

- 1752-53 : idem

- 1753-54 : idem


- 1755-56 : idem

- 1756-57 : idem

- 1757-58 : idem

- 1758-59 : idem


- 1760-61 : Jacques Hubert Hémart


- 1762-63 : idem

- 1763-64 : idem

- An 1 à III : Elisabeth de Hanon veuve L. Senlecq )

- An IV : Caron ) 1 registre

- An VIII : Caron )

Observations : Les Registres de Comptes de l’Argentier ont subis une grave dégradation par

l’eau entre 1945 et 1975, puisque le chanoine COOLEN a daté au crayon : « les registres non

abimés ne pouvant toucher les registres abimés par l’eau ».

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Comptes des Deniers Patrimoniaux

Ces comptes commencent le 1er

Août de chaque année et vont jusqu’au 31 Juillet de

l’année suivante. Ils sont la continuation des Comptes des Argentiers.

- 1764-65 : Thomas Joseph Lenglart

- 1765-66 : Antoine Lecomte Thomassin, syndic receveur

- 1766-67 : idem

- 1767-68 : idem

- 1768-69 : idem


- 1771-72 : idem

- 1777-78 : idem

- 1780-81 : idem

- 1781-82 : idem

- 1783-84 : idem

- 1785-86 : idem

- 1789-90 : Veuve Lecomte Thomassin

- 1791-92 : J F H Senlecq 2 registres

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Comptes et Budgets de la Ville

- Registre 1 : An IX à 1817.

- Registre 2 : 1818 à 1834.

- Registre 3 : 1835 à 1860.

- Registre 4 : 1861 à 1870.

- Registre 5 : 1871 à 1880.

- Registre 6 : 1870 à 1880.

- Registre 7 : 1881 à 1890.

- Registre 8 : 1881 à 1893.

- Registre 9 : 1894 à 1905.

- Registre 10 : 1906 à 1916.

- Registre 11 : 1917 à 1926.

- Registre 12 : 1927 à 1936.

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Perception Municipale

Livres de comptes ouverts à chacun des services municipaux, ou livres de détail des

recettes, de 1936 à 1954 inclus : soit 14 Registres.

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Mandats

Un Registre relié en parchemin : Mandats – Patente : 1806 à 1823.

Comptes des Octrois

Recettes des octrois servants à l’entretien de la ville, des rivières, du guet, des casernes

et de l’état major. Comptes des dépenses.

- 1764-65 : Thomas Joseph Lenglart, argentier

- 1765-66 : Antoine Lecomte Thomassin

- 1766-67 : idem

- 1767-68 : Antoine Lecomte Thomassin

- 1768-69 : idem

- 1769-70 : idem

- 1770-71 : idem

- 1771-72 : idem

- 1772-73 : idem

- 1773-74 : idem

- 1774-75 : idem

- 1775-76 : idem

- 1776-77 : idem

- 1778-79 : idem

- 1782-83 : idem

- 1786-87 : idem

- 1789-90 : idem

Comptes sur les Grains et Farines

Comptes de l’impôt sur les grains et farines sortant de St Omer, à 2 sols la rasière.

- un dossier unique de 1658 à 1664 – 2 comptes par an.

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Rentes de la Ville

- Liasse I : - 1635 à 1709

- 1670

- 1635 à 1683

- sans date (fortifications)

- sans date

- 1633

- 1682

- 1717

- 1721

- 1721

- sans date (sur les brays)

- 1720

- 1721

- 1721

- 1699

- 1720

- 1719

- sans date

- Liasse II : - 1687

- 1719

- 1719

- sans date (Etat Major)

- 1718

- sans date (Etat Major)

- XVII è Siècle

- sans date (sur les brays)

- 1720

- 1638-1655

- sans date

- 1721

- 1723

- 1724

- 1724

- 1730

- 1727

- 1727

- 1478 (sur le halage du pain)

Comptes des Casernes

Comptes des recettes : 6 deniers sur chaque lot de vin et 6 sols sur chaque tonneau de

bière vendus à St Omer, Arques, Tournehem et Fauquembergues.

Comptes des dépenses : solde des soldats du Magistrat et réparation des casernes.

- 1674-75 : Eustache Joseph Hanon


- 1676-77 : idem

- 1677-78 : idem

- 1678-79 : idem

- 1679-80 : idem

- 1680 : idem

- 1681 : idem

- 1682 : idem

- 1683 : idem

- 1684 : Adrien Roels

- 1685 : idem

- 1686 : idem

- 1687 : idem

- 1688 : idem

- 1688-89 : idem

- 1689-90 : idem

- 1690-91 : idem

- 1691-92 : idem

- 1691 : idem

- 1692-93 : idem

- 1693-94 : Louis Duriez relié avec parchemin

- 1695 : idem

- 1696 : idem relié avec parchemin

- 1697 : idem relié avec parchemin antiphonaire



- 1700 : idem




- 1704 : idem

- 1705 : idem

- 1706 : idem

- 1707 : idem

- 1708 : idem

- 1709 : idem

- 1710 : Jacques Duriez

- 1711 : idem mauvais état





- 1716 : A. J. Titelouze mauvais état





















- 1737 : idem

- 1738 : idem

- 1739 : idem

- 1740 : idem

- 1741 : idem

- 1742 : idem

- 1743 : idem

- 1744 : idem

- 1745 : idem

- 1746 : idem

- 1747 : idem

- 1748 : idem

- 1749 : idem

- 1750 : idem

- 1751 : idem

- 1752 : idem


- 1754 : idem

- 1755 : idem

- 1756 : idem

- 1757 : idem

- 1758 : idem

- 1759 : idem

- 1760 : idem

- 1761 : idem

- 1762 : idem

- 1763 : idem

- 1764 : idem MANQUE

Muniments des Casernes

Pièces justificatives des Comptes des Casernes.

- Liasse I : 1674 à 1682 et 1675 à 1676.

- Liasse II : 1676 et 1677

- Liasse III : 1678 à 1682

- Liasse IV : 1683 à 1685

- Liasse V : 1687 à 1690

- Liasse VI : 1693 à 1695 et 1697 à 1698.

- Liasse VII : 1699, 1701 à 1703.

- Liasse VIII : 1704, 1705, et 1812.

Comptes de la Garde

La garde était un service militaire auquel était astreint le bourgeois de Saint Omer , à

qui était confié le mandat de garder et défendre sa ville. On trouve :

Comptes des recettes : 12 sols pour chaque lot de vin, et de 6 sols pour chaque tonneau

de bière.

Comptes des dépenses : solde des soldats du corps de garde, achat de chandelles et de

charbon.

- Liasse I : + 1580 : Jean Bonvoisin

+ 1581 : idem

+ 1582 : idem

+ 1583 : idem

+ 1584 : idem

+ 1585 : idem

+ 1586 : Denis de Wavrans

+ 1587 : idem

+ 1588 : idem

+ 1589 : idem

+ 1590 : idem

+ 1591 : idem

+ 1593 : Nicolas Michiels

+ 1594 : idem

+ 1595 : idem

+ 1596 : idem

+ 1597 : idem

+ 1598 : idem

+ 1599 : idem

- Liasse II : + 1600 : Jacques Vanderwoestine

+ 1601 : idem

+ 1602 : idem

+ 1603 : idem

+ 1604 : Jehan Hanon

+ 1605 : idem

+ 1606 : idem

+ 1607 : idem

+ 1608 : idem

+ 1609 : idem 2 exemplaires

+ 1610 : idem

+ 1611 : Jehan Coels

+ 1612 : idem

+ 1613 : idem

+ 1614 : Jehan Coels et Philippe de Penin 2 exemplaires

+ 1615 : Philippe de Penin 2 exemplaires




- Liasse III : + 1619 : Philippe de Penin 2 exemplaires

+ 1620 : Jehan Liot avec supplément

+ 1621 : idem avec supplément





+ 1626 : Jacques Thieuillier avec supplément




+ 1630 : idem 2 comptes et supplément


+ 1632 : Josse du Cygne avec supplément


- Liasse IV : + 1634 : Josse du Cygne 2 comptes et supplément




+ 1638 : Adrien de Wavrans avec supplément






- Liasse V : + 1644 : Antoine le Wittre avec supplément









- Liasse VI : + 1653 : idem 2 comptes et supplément






- Liasse VII : + 1666 : Jean Lamoury avec supplément











Supplément de la Garde

Suite des Comptes de la Garde

- Liasse VIII : 1580 à 1646.

- Liasse IX : 1647 à 1662.

- Liasse X : 1663 à 1669.

- Liasse XI : 1670 à 1674.

- Liasse XII : 1675 à 1723.

Vins de la Garde

Recette des vins de toutes de fermes de l’impôt de la garde.

- Liasse XIII : + 1586 : Denis de Wavrans, argentier

+ 1588 : idem

+ 1589 : idem

+ 1590 : idem

+ 1591 : Nicolas Michiels, argentier

+ 1592 : idem

+ 1593 : idem

+ 1594 : idem

+ 1595 : idem

+ 1596 : idem

+ 1597 : idem

+ 1598 : idem

+ 1599 : idem

+ 1600 : Jacques Van der Woestine

+ 1601 : idem

+ 1602 : idem

+ 1610 : Jean Hanon

+ 1611 : Jean Coels

+ 1612 : idem

+ 1613 : idem

+ 1614 : Philippe de Penin

+ 1615 : idem

+ 1616 : idem

+ 1617 : idem

+ 1618 : idem

+ 1619 : idem

+ 1620 : Jean Liot

+ 1621 : idem

+ 1622 : idem

+ 1623 : idem

+ 1624 : idem

+ 1625 : idem

+ 1626 : Jacques Thieuillier

+ 1627 : idem

+ 1628 : idem

+ 1629 : idem

+ 1630 : idem

- Liasse XIV : + 1631 : Jacques Thieuillier

+ 1632 : Josse du Cygne

+ 1633 : idem

+ 1634 : idem

+ 1635 : idem

+ 1636 : idem

+ 1637 : idem

+ 1638 : Adrien de Wavrans

+ 1639 : idem

+ 1640 : idem

+ 1641 : idem

+ 1642 : idem

+ 1643 : idem

+ 1644 à 1670 : Charles Desmons

+ 1671 à 1674 : Hubert Bourgeois

+ 1675 à 1677 : Eustache Joseph Hanon, greffier.

Comptes des Amendes de la Garde

Amendes dues par les gardes pour avoir fauté (pas de réponse à l’appel de leur nom,

absence à la garde sans motif …)

- Liasse XV : 1607 à 1622

- Liasse XVI : 1623 à 1628

- Liasse XVII : 1629 à 1635

Rôles des Montres et Acquis

servis sur le compte de la garde

Listes des gens d’armes. Rôle des compagnons retenus pour la garde.

1 – 1582 et 1583 5 registres : Sept 1582 – Oct 1582 – Nov 1582

Mai 1583 – Juin 1583

1584 et 1585 Juillet à Décembre 1584 – Janvier 1585 – Mars à Nov 1585

Etat de Jean Bonvoisin, receveur de l’impôt de la Garde, des

deniers dus pour les chandelles 1581 à 1586

Rôles des soldats 1586 et 1587, plus le compte de 1587, pour

l’impôt de 12 deniers sur chacun lot de vin.

2 – 1588 – 1589 – 1592 – 1593 – 1594

3 – 1595 – 1596 – 1587 – 1598 – 1599 – 1600

4 – 1601 – 1604 – 1605 – 1606 – 1607

5 – 1608 – 1609 – 1610 – 1611 – 1612

6 – 1621 – 1622 – 1623 – 1624 – 1625 – 1626

7 – 1627 – 1628 – 1629 – 1630 – 1631 – 1632 – 1633 – 1634 – 1635 – 1636 – 1637

8 – 1638 – 1639 – 1640 – 1641 – 1642 – 1643 – 1644

9 – 1645 – 1646 – 1647 – 1649 – 1650 – 1651 – 1652 – 1653 – 1654 – 1655 – 1656- 1658 –

1659 – 1660 – 1661 – 1662 – 1664 – 1665

10 – 1666 – 1667 – 1668 – 1669 – 1670 – 1671 – 1672 – 1673 – 1674 – 1677 – 1682 – 1683

1684 – 1698 – 1705 – 1707 – 1789

Place Militaire de Saint Omer

- Paquet n°1 : Correspondance de la Place de Saint Omer - Registre 1 : 1

er Vendémiaire au 13 Messidor an IX

- Registre 2 : 1er Messidor au 22 Prairial an X.

- Registre 3 : 2 Vendémiaire an VII au 9 Brumaire an XII.

- Registre 4 : 4 Vendémiaire au 30 Fructidor an ??

- Registre 5 : 8 Pluviose an VI au 4 Vendémiaire an VII.

- Paquet n°2 : Correspondance de la Place de Saint Omer Sommier d’ordres et d’ordres expédiés du :

- 3 Vendémiaire an III et durant l’an IV.

- L’an V jusqu’à Pluviose an V.

- Paquet n°3 : Registre journal de service de la Place de Saint Omer - Registre 1 : du 5 Nivose an X au 6 Floréal an IX.

- Registre 2 : du 6 Floréal an XI au 20 Décembre 1808.

- Paquet n°4 : Correspondance de la Place de Saint Omer Copies de lettres du Commandant

- Registre 1 : du 13 Germinal an XII au 26 Février 1806.

- Registre 2 : du 20 Août 1810 au 16 Avril 1812.

- Registre 3 : du 20 Avril 1812 au 29 Juillet 1813.

- Registre 4 : de 1806 à 1813.

- Registre 5 : du 11 Prairial an XI au 29 Nivôse an XII.

- Registre 6 : du 26 Vendémiaire an VII au 28 Pluviose ;

- Registre 7 : du 22 Juillet 1808 au 29 Avril 1809.

- Registre 8 : du 20 Mai 1807 au 20 Juillet 1808.

- Registre 9 : du 10 Avril 1809 au 17 Août 1810.

- Registre 10 : du 26 Février 1806 au 18 Mai 1807.

- Registre 11 : du 28 Nivôse an XII au 11 Germinal.

- Paquet n°5 : Correspondance de la Place de Saint Omer - Registre 1 : du 12 Mars 1815 au 23 Mars 1820.

- Registre 2 : du 11 Juin 1823 au 23 Août 1827.

- Paquet n°6 : Ordres de la Place de Saint Omer - 2 Registres de 1823 à 1826.

- Paquet n°7 : Ordres de la Place de Saint Omer - Registres de 1826 à 1838.

- Paquet n°8 : Correspondance de la Place de Saint Omer - Registre 1 : du 27 Aoüt 1827 au 9 Mars 1831.

- Registre 2 : du 9 Mars 1831 à Décembre 1843.

- Paquet n°9 : Correspondance de la Place de Saint Omer - Registre 1 : Correspondance, ordres de la Place : 1885.

- Registre 2 : Ordres de service de la brigade et de la sous-intendance militaire 1885-

1886.

- Registre 3 : Gendarmerie 1809.

- Registre 4 : Journal de l’Etat Major et des ordres et décisions : juin, juillet, août 1809.

- Paquet n°10 : Notes de service de la Place de Saint Omer - Registre 1 : du 1

er Mai 1884 au 3 Décembre 1885.

- Registre 2 : du 26 Juillet 1886 au 28 Septembre 1887.

- Registre 3 : cahier de rapports du 10 Août 1906 au 29 Juin suivant.

- Paquet n°11 : Ordres de la Place de Saint Omer - Registre 1 : Ordres généraux de la division en 1827.

- Registre 2 : Correspondance de la Place en 1827.

- Paquet n°12 : Simulacre du Siège du Camp de Saint Omer. - 1827 : 239 pièces

- Paquet n°13 : Correspondance sous le 1er

Empire et Ordres : 164 pièces.

- Paquet n°14 : Camp de Saint Omer : 1826 - 1829 6 Registres et 42 pièces

- Paquet n°15 : Correspondance sous la Restauration : 464 pièces

- Paquet n°16 : Correspondance sous Louis Philippe

- Paquet n°17 : Correspondance sous la 2ème

République et le Second Empire - 2

ème République : 303 pièces

- Second Empire : 36 pièces.

- Paquet n°18 : Correspondance en 1870 et 1871 : 758 pièces.

- Paquet n°19 : Place de Saint Omer - Champ de tir de Thérouanne et des Bruyères en 1903, et manœuvres : 20 pièces

- Documents relatifs aus Cent Jours : 29 pièces.

- Paquet n°20 : Ordres Généraux de la Place de Saint Omer - Registre 1 : 1871 à 1880.

- Registre 2 : 1880 à 1888.

- Registre 3 : 1889 à 1896.

Engagements et Enrôlements aux armées

1 - Enrôlements volontaires - Registre 1 : de l’an VI à an VII.

- Registre 2 : de 1813 à 1818.

2 – Engagements aux armées

- Registre 1 : an VII à XIV et 1806

- Registre 2 : 1809 à 1814 : armée de terre











- Registre 13 : 1876 à 1882 : armée de mer









- Registre 22 : 1911 à 1915 : armées de terre et mer

- Registre 23 : 1914 à 1918 : armées de terre et mer



- Registre 26 : Tables des engagements de 1849 à 1861 inclus.

3 – Recensement des jeunes gens par classe : 1823 à 1925 inclus 23 Registres

plus : 1 Registre de tables alphabétiques (classes 1816 à 1837 inclus)

1 Registre de « « « (classes 1838 à 1879 inclus)

1 Registre de « « « (classes 1890 à 1904 inclus)

Comptes des Pâtures Communes

La ville de Saint Omer louait de nombreuses pâtures, surtout dans les marais. Les

registres se décomposent en 2 parties :

- Recettes : Droits reçus pour les vaches, chevaux, juments et poulains mis en pâture

commune à Saint Omer, Haut Pont, La Madeleine et au Lart.

+ 20 sols pour chaque bête à cornes.

+ 40 sols pour les bêtes chevalines.

De plus sont comptabilisées, la location de pâtures, de maison et

d’étables, ainsi que la vente d’arbres.

- Dépenses : Curage des fossés, relevage des digues, location de bateaux, rentes et

entretien des moulins.

- 1613 à 1620 : Ch Desplancques

- 1620 à 1624 : idem

- 1624 à 1626 : idem

- 1626 à 1628 : idem

- 1628 à 1630 : idem

- 1630 à 1634 : idem

- 1634 à 1636 : idem

- 1636 à 1642 : Jacques de Clety

- 1643 à 1650 : idem

- 1650 à 1657 : idem

- 1657 à 1670 : idem

- 1670 à 1675 : idem

- 1675 à 1684 : idem

- 1700 à 1709 : idem mauvais état

- 1710 à 1719 : idem MANQUE

- 1730 à 1740 : idem

- 1740 à 1750 : idem

- 1760 à 1769 : idem

- 1769 à 1780 : idem

- 1783 : Jacques Joseph Dufour

- 1785 : idem

- 1786 : idem

- 1792 : Elisabeth Hanon veuve Senlecq

- An IV et An V : V. Caron )

- An V ) 6 registres

- An VII )

Muniments des Pâtures Communes

Pièces Justificatives concernant les recettes et dépenses.

- Liasse I: 1590 – 1592 – 1593 – 1594 – 1595 – 1598 – 1599 – 1600.

- Liasse II : 1600 – 1603 – 1604 – 1606 – 1608 – 1609 – 1610 – 1611 – 1612.

- Liasse III : 1613 – 1614 – 1615 – 1616 – 1617 – 1619 – 1620.

- Liasse IV : 1621 – 1622 – 1623 – 1624 – 1625 – 1626 – 1627 – 1628.

- Liasse V : 1630 – 1631 – 1633 – 1634 – 1635 – 1636 – 1637 – 1638.

- Liasse VI : 1644 – 1647 – 1648 – 1650 – 1651 – 1652 – 1653 – 1654 – 1655 – 1656 – 1658

- 1659 – 1660.

- Liasse VII : 1660 – 1661 à 1668, 1655, 1668 à 1672, 1673, 1674.

- Liasse VIII : 1676 – 1676 à 1681 – 1677 – 1678 – 1683.

- Liasse IX : 1683 et 1684 – 1680 à 1688.

- Liasse X : 1690 et 1691 – 1690 à 1699 – 1694 et 1695 – 1694 – 1696 et 1697.

- Liasse XI : 1700 – 1701 – 1700 à 1714 – 1702 et 1703.

- Liasse XII : 1706 et 1707 – 1708 à 1710.

- Liasse XIII : 1708 à 1714 – 1710 à 1712 – 1711 à 1714 - 1712 et 1713.

- Liasse XIV : 1712 et 1713 – 1713 – 1714 et 1715 – 1714 à 1728.

- Liasse XV : 1716 à 1718 – 1718 – 1719.

- Liasse XVI : 1719 à 1724 – 1720 et 1721.

- Liasse XVII : 1722 à 1726 – 1724 à 1730.

- Liasse XVIII : 1724 à 1728 – 1729 à 1731.

- Liasse XIX : 1729 à 1732 – 1731 à 1745.

- Liasse XX : 1735 à 1746 – 1740 à 1743 – 1741 à 1751.

- Liasse XXI : 1741 à 1749 – 1741 à 1761 – 1743 à 1749.

- Liasse XXII : 1742 à 1750 – 1744 à 1752.

- Liasse XXIII : 1748 à 1751 – 1750 à 1753.

- Liasse XXIV : 1750 et 1751 – 1750 à 1754 – 1751 à 1756 – 1752 à 1754.

- Liasse XXV : 1752 à 1772 – 1754 et 1755 – 1756 et 1757.

- Liasse XXVI : 1756 à 1760 – 1756 à 1767.

- Liasse XXVII : 1758 et 1759 – 1760 à 1762.

- Liasse XXVIII : 1760 à 1767 – 1762 à 1764 – 1761 à 1763.

- Liasse XXIX : 1762 à 1765 – 1765 à 1777.

- Liasse XXX : 1766 à 1768 – 1768 à 1776.

- Liasse XXXI : 1769 à 1779 – 1770.

- Liasse XXXII : 1772 – 1775 – 1776 – 1778 et 1779.

- Liasse XXXIII : 1780 – 1781 – 1782 – 1784 – 1787.

- Liasse XXXIV : divers.

Etats d’Artois – Assemblées Générales

1 – Liasses : 1680 à 1695 et 1701 à 1724

2 – Liasses : 1725 à 1740

3 – Liasses : 1740 à 1766

4 – Registre : 1694 à 1703

5 – Registre : 1704 à 1708

6 – Registre : 1709 à 1712

7 – Registre : 1713 à 1718

8 – Registre : 1719 à 1723

9 – Registre : 1724 à 1733

10 – Registre : 1738 à 1745 (incomplet – manque 1744 – 1745)

11 – Registre : 1746 à 1758

12 – Registre : 1759 à 1768

13 – Registre : 1769 à 1774

14 – Registre : 1775 à 1780

15 – Registre : 1781 à 1788

Ville de Saint Omer aux Etats d’Artois

- 1ère

Série : 25 Liasses de 1504 à 1569

- 2ème


- 3ème

Série : 5 Liasses de 1593 à 1597 très mauvais état

- 4ème


- 5ème


- 6ème


- 7ème


- 8ème


Délibérations du Magistrat

- Reg A 1445 à 1447 MANQUE

1 – Reg B 1448 à 1472

2 – Reg C 1447 à 1472

- Reg E 1480 à 1485 MANQUE

- Reg F 1489 à 1517 MANQUE

- Reg G 1517 à 1541 MANQUE

3 – Reg H 1544 à 1550

- Reg I 1550 à 1564 MANQUE

- Reg K 1564 à 1581 MANQUE

4 – Reg L 1581 à 1588

5 – Reg M 1588 à 1601

6 – Reg N 1601 à 1607

- Reg O 1607 à 1614 MANQUE

7 – Reg P 1611 à 1620

8 – Reg Q 1621 à 1626

- Reg R 1626 à 1631 MANQUE

- Reg S 1631 à 1636 MANQUE

- Reg T 1636 à 1638 MANQUE

9 – Reg V 1638 à 1641

10 – Reg W 1642 à 1643

11 – Reg X 1644 à 1646

12 – Reg Y 1647 à 1649

13 – Reg Z 1650 à 1651

- Reg AA 1652 à 1654 MANQUE

14 – Reg BB 1655 à 1656

15 – Reg CC 1657 à 1658

- Reg DD 1659 à 1665 MANQUE

16 – Reg EE 1665 à 1672

17 – Reg FF 1673 à 1677

- Reg GG 1677 à 1686 MANQUE

- Reg HH 1687 à 1696 MANQUE

- Reg II 1696 à 1710 MANQUE

- Reg KK 1698 à 1713 MANQUE

- Reg LL 1710 à 1719 MANQUE

- Reg MM 1713 à 1724 MANQUE

- Reg NN 1719 à 1725 MANQUE

- Reg OO 1725 à 1750 MANQUE

18 – Reg PP 1750 à 1765

19 – Reg 1765 à 1788

20 – R Notables A 1765 à 1766

21 – R Notables B 1767 à 1781

- Extraits des Délibérations pour la levée des gens de guerre :

+ un dossier de 1481 à 1635.

- Table des Délibérations du Registre P :

+ un registre de 1611 à 1621.

- Délibérations des Mayeur et eschevins de la ville de St Omer : Ms 1437

2 Janvier 1782 au 26/03/1792

- Délibérations des Magistrats : Ms 1438

16 Janvier 1788 au 12 Septembre 1792

- Délibérations du Bureau Municipal : 22 avril 1790 au 23 Juin 1792

Délibérations du Conseil Municipal

- Délibérations du Bureau Municipal : 22/04/1792 – 26/05/1792

- Délibérations du Conseil Général : + 03/04/1792 – 26/05/1793

+ 27/05/1793 – 26 Ventose II

+ 26 Ventose II – 13 Germinal III

+ 14 Germinal III – 27 Pluviose IV.

- Délibérations de l’Administration Municipale :

+ 1er

Ventose IV – 17 Brumaire V

+ 21 Brumaire V – 17 Floréal V

+ 23 Floréal V – 26 Fructidor V

+ 1er

Vendemiaire VI – 30 Ventose VI

+ 1er

Germinal VI – 27 Fructidor VI

+ 1er

Vendémaire VII – 30 Ventose VII

+ 7 Germinal VII – 30 Fructidor VII

+ 1er

Vendémiaire VIII – 8 Ventose VIII

+ 10 Ventose VIII – 15 Prairial VIII

- Délibérations du Conseil Municipal : 21 Messidor VIII – 10 Pluviose XI.

- Délibérations du Conseil Municipal : 76 Registres du 22 Pluviose XI au 13 Février

1946.

- Table des Délibérations, Avis et propositions du Conseil Municipal de la ville de Saint

Omer, divisés par année à partir du 21 Messidor An VIII jusqu’à Août 1832.

Arrêtés du Maire

23 Registres du 15 Prairial VIII au 23 Juin 1941.

Correspondance du Magistrat

- Liasse 1 : 1423 à 1508 : 450 pièces n° 1 à 450









- Liasse 10 : 1572 à 1574 : Dossier A : 132 pièces

1575 à 1576 : Dossier B : 113 pièces

- Liasse 11 : 1577 169 pièces

- Liasse 12 : 1578 Dossier A : 80 pièces

Dossier B : 175 pièces




- Liasse 16 : 1581 : Dossier A : 165 pièces

1582 : Dossier B : 199 pièces


1584-1586 Dossier B : 298 pièces







1592 : Dossier C : 111 pièces



- Liasse 22 : 1595 : 333 pièces

- Liasse 23 : 1596 : 228 pièces

- Liasse 24 : 1597 : 392 pièces






- Liasse 27 : 1602-1603 Dossier A : 204 pièces





- Liasse 29 : 1608 : Dossier A 89 pièces







- Liasse 32 : 1615 : 221 pièces

- Liasse 33 : 1616 : 171 pièces

- Liasse 34 : 1617 : 194 pièces

- Liasse 35 : 1618 : 151 pièces

- Liasse 36 : 1619 : 222 pièces



- Liasse 38 : 1622 : 145 pièces





- Liasse 41 : 1627 : 319 pièces

- Liasse 42 : 1628 : 208 pièces



- Liasse 44 : 1631 : 221 pièces

- Liasse 45 : 1632 : 290 pièces



- Liasse 47 : 1635 : 297 pièces



- Liasse 49 : 1638 : 290 pièces

- Liasse 50 : 1639 : 300 pièces (1 à 300)

- Liasse 51 : 1639 : 240 pièces (301 à 540)

- Liasse 52 : 1640 : 338 pièces

- Liasse 53 : 1641 : 433 pièces

- Liasse 54 : 1642 : 275 pièces

- Liasse 55 : 1643 : 200 pièces



- Liasse 57 : 1646 : 234 pièces



- Liasse 59 : 1649 : 166 pièces

- Liasse 60 : 1650 : 195 pièces

- Liasse 61 : 1651 : 150 pièces

- Liasse 62 : 1652 : 261 pièces

- Liasse 63 : 1653 : 162 pièces

- Liasse 64 : 1654 : 175 pièces

- Liasse 65 : 1655 : 225 pièces

- Liasse 66 : 1656 : 175 pièces

- Liasse 67 : 1657 : 240 pièces

- Liasse 68 : 1658 : 177 pièces

- Liasse 69 : 1659 : 177 pièces
















- Liasse 77 : 1675 : 248 pièces

- Liasse 78 : 1676 : 223 pièces

- Liasse 79 : 1677 : 366 pièces

- Liasse 80 : 1678 : 288 pièces

- Liasse 81 : 1679 : 341 pièces

- Liasse 82 : 1680 : 289 pièces

- Liasse 83 : 1681 : 248 pièces

- Liasse 84 : 1682 : pièces 1 à 223 223 pièces

- Liasse 85 : 1683 : pièces 1 à 317 317 pièces

- Liasse 86 : 1684 : 164 pièces

- Liasse 87 : 1685 : 172 pièces

- Liasse 88 : 1686 : 210 pièces

- Liasse 89 : 1687 : 167 pièces







- Liasse 93 : 1694 : 276 pièces

- Liasse 94 : 1695 : 202 pièces

- Liasse 95 : 1696 : 202 pièces

- Liasse 96 : 1697 : 163 pièces

- Liasse 97 : 1698 : 152 pièces

- Liasse 98 : 1699 : 171 pièces

- Liasse 99 : 1700 : 152 pièces

- Liasse 100 : 1701 : 138 pièces







- Liasse 104 : 1708 : n° 1 à 158 158 pièces (mauvais état)

- Liasse 105 : 1709 : n° 1 à 193 193 pièces

- Liasse 106 : 1710 : n° 1 à 192 188 pièces (mauvais état)

- Liasse 107 : 1711 : n° 1 à 201 211 pièces

- Liasse 108 : 1712 : n° 1 à 159 157 pièces (manque 3 et 157)

- Liasse 108b :1713 : n° 1 à 89 87 pièces (manque 46 et 61)

- Liasse 109 : 1714 : n° 1 à 92 91 pièces (manque 6)

- Liasse 109b :1715 : n° 1 à 94 85 pièces (manque 2, 4, 5, 13, 38, 40, 41,

82 et 88)

- Liasse 110 : 1716 : n° 1 à 149 143 pièces (manque 31, 37, 56, 66, 85, 86)

très mauvais état

- Liasse 110b :1717 : n° 1 à 63 59 pièces (manque 13, 15, 16, 40)

- Liasse 111 : 1718 : n°1 à 64 : 62 pièces (manque 19-45)

1719 : n°1 à 82 : 78 pièces (manque 4-19-24-33)

- Liasse 112 : 1720 : n°1 à 119 116 pièces (manque 47-69-96)

- Liasse 112 bis : 1721 : n°1 à 58 56 pièces (manque 15-21)

- Liasse 113 : 1722 : n°1 à 163 162 pièces (manque 139)

- Liasse 114 : 1723 : n°1 à 133 129 pièces (manque 6-8-66-104-105)

- Liasse 115 : 1724 : n°1 à 161 150 pièces (manq 6à11,13-17-22-33-141)

- Liasse 116 : 1725 : n°1 à 193 190 pièces (manque 12-21-123)

- Liasse 117 : 1726 : n°1 à 191 191 pièces



- Liasse 120 : 1729 : n°1 à 158 : 148 piéces (manque 8-10-23-33-50-51-67-

78-133-139)

- Liasse 120 bis : 1730 n°1 à 45 : 40 pièces (manque 3-15-18-19-20) très

mauvais état : EXCLU de communication

- Liasse 121 : 1731 : n°1 à 217 194 pièces (manque 1à5-14-20à24-28-30-

33à35-37-38-40-42-73-79-104-166)

- Liasse 122 : 1732 : n°1 à 148 140 pièces (manque 7-8-13-20-22-23-69-

73)

- Liasse 123 : 1733 : n°1 à 216 200 pièces (manque 4-5-7-8-12-16-25-30-

31-36-37-57-66-68-69-109)

- Liasse 124 : 1734 : n°19 à 263 240 pièces (manque 48-51-62-115-206-

230)


98-110-119-159)



- Liasse 128 : 1738 : n°1 à 194 176 pièces (manque 7à9-12à15-17à19-44-

46-49-67-68-87-93-114-166)

- Liasse 129 : 1739 : n°1 à 207 201 pièces (manque 2à5-9-10-12)


129-161)

- Liasse 131 : 1741 : n°1 à 122 111 pièces (manque 4-8à11-13-41-45-54-

86-104-114)

- Liasse 131 bis : 1742 : n°1 à 137 130 pièces (manque 26-27-50-83-96-97-

105)

- Liasse 132 : 1743 : n°1 à 179 174 pièces (manque 53-106-121-125-129)

- Liasse 133 : 1744 : n°1 à 178 172 pièces (manque 2-7-9-112-120-124-

159)

- Liasse 134 : 1745 : n°1 à 138 126 pièces (manque 25-57-98à104-122-

123-137)

- Liasse 134 bis : 1746 : n°3 à 122 113 pièces (manque 31-37-76-83-96-97-

112)

- Liasse 135 : 1747 : n°1 à 98 92 pièces (manque 8-9-38-44-84-89)

- Liasse 135 bis : 1748 : n°1 à 116 112 pièces (manque 49-57-60-65)

- Liasse 136 : 1749 : n°1 à 152 139 pièces (manque 21-25-40à42-44-45-

64-76-77-86-122-144)

- Liasse 137 : 1750 : n° 123 pièces

- Liasse 137 bis : 1751 : 143 pièces

- Liasse 138 : 1752 : 174 pièces

- Liasse 139 : 1753 : 125 pièces

- Liasse 140 : 1754 : 192 pièces

- Liasse 141 : 1755 : 127 pièces

- Liasse 142 : 1756 : 174 pièces

- Liasse 143 : 1757 : 171 pièces

- Liasse 144 : 1758 : 225 pièces

- Liasse 145 : 1759 : 272 pièces

- Liasse 146 : 1760 : 266 pièces

- Liasse 147 : 1761 : 229 pièces

- Liasse 148 : 1762 (2p), 1770 (2p), 1771 (1p), 1777 (1p), 1782 (2p), 1786 (1p), 1787 (1p),

1791 (1p).

- Inventaires par J. de PAS : - Ms 1770 : Tables alphabétiques

+ 1 cahier de A à Cachets

+ 5 boîtes de fiches de Abbeville à Boulogne

de cadeaux à Fiennes

de Eau à Luxembourg

de lances à protestation

de Rambures à Zoene

N.B. Les fiches de la première boîte ne semblent pas faire double emploi avec le

cahier.

- Ms 1771 et 1773 : Analyse succintes – Classeurs de fiches.

+ 1771 : table chronologique de 1535 à 1581 (pièces n°1583 à 5200)

+ 1773 : table chronologique de 1464 à 1535 (pièces n°1 à 1582)

de 1581 à 1589 (pièces n°5201 à 6670)

de 1595 à 1598 (pièces n° 1 à 318)

N.B. On notera que la référence à 1464 est illusoire puisque la 4ème

fiche est déjà datée

de 1506.

- Ms 1773 bis : extraits succincts de correspondance – Fiches en une seule boïte.

De 1464 à 1517 - (fiches numérotées de 1 à 640)

- Ms 1774 : Transcriptions partielles, quelquefois assez longues, de lettres.

Classeurs de fiches.

- n°1 de 1522 à 1563, pages 1 à 500 (pièces 1381 à 2942)

- n°4 de 1582 à 1589, pages 1501 à 2010 (pièces 5281 à 6670)

Fait double emploi avec Ms 1771 et 1773, en utilisant les même numéros de

pièces, mais beaucoup plus détaillé.

Correspondance Municipale Rapports de Police – Pétitions

A - Liasses:

- Liasse 1 : An I à IV.

- Liasse 2 : An V.

- Liasse 3 : An VI.

- Liasse 4 : An VII.

- Liasse 5 : An VIII.

- Liasse 6 : An IX.

- Liasse 7 : An X et XI.

- Liasse 8 : An XII.

- Liasse 9 : An XIII.

- Liasse 10 : An XIV.

- Liasse 11 : 1807-1808.

- Liasse 12 : 1809.

- Liasse 13 : 1810-1811.

- Liasse 14 : 1812-1813.

- Liasse 15 : 1814-1815-1816.

- Liasse 16 : 1817-1818-1819.

- Liasse 17 : 1820-1821.

- Liasse 18 : 1822-1823.

- Liasse 19 : 1824-1825.

- Liasse 20 : 1826.

- Liasse 21 : 1827-1828-1829.

- Liasse 22 : 1830 à 1852.

- Ms 1436 : Correspondance du 4 Prairial V au 4 Thermidor VI.

B – Registres :

1 - 17 Messidor au 12 Fructidor VIII.

2 – 10 Thermidor VII au 29 Prairial IX.

3 – Ier Messidor IX au 7 Floreal XI.

4 – 15 Floreal XI au 22 Pluviose XII.

5 – 22 Pluviose XIII au 10 Nivose XIV.

6 – 02 Janvier 1806 au 21 Février 1807.

7 – 23 Février 1807 au 06 Juillet 1808.

8 – 07 Juillet 1808 au 26 Décembre 1809.

9 – 28 Décembre 1809 au 11 Juin 1811.

10 – 12 Juin 1811 au 31 Décembre 1812.

11 – 02 Janvier 1813 au 30 Mai 1815.

12 – 30 Mai 1815 au 18 Décembre 1816.

13 – 19 Décembre 1816 au 23 Juillet 1818.

14 – 24 Juillet 1818 au 14 Février 1820.

15 – 16 Février 1820 au 10 Décembre 1821.

16 – 11 Décembre 1821 au 11 Juillet 1823.

17 – 15 Juillet 1823 au 14 Décembre 1824.

18 – 15 Décembre 1824 au 20 Novembre 1826.

19 – 21 Novembre 1826 au 31 Octobre 1828.

20 – 03 Novembre 1828 au 29 Octobre 1830.

21 – 30 Octobre 1830 au 10 Avril 1832.

22 – 11 Avril 1832 au 17 Août 1833.

23 – 01 Août 1833 au 30 Octobre 1834.

24 – 31 Octobre 1834 au 31 Mai 1836.

25 – 31 Mai 1836 au 23 Septembre 1837.

26 – 25 Septembre 1837 au 01 Mars 1839.

27 – 02 Mars 1839 au 31 Décembre 1840.

28 – 02 Janvier 1841 au 30 Avril 1842.

29 – 01 Septembre 1842 au 06 Avril 1844.

30 – 08 Avril 1844 au 09 Avril 1846.

31 – 07 Avril 1846 au 24 Septembre 1847.

32 – 25 Septembre 1847 au 09 Septembre 1848.

33 – 11 Septembre 1848 au 08 Avril 1851.

34 – 09 Avril 1851 au 06 Avril 1853.

35 – 08 Août 1853 au 08 Mai 1856.

36 – 09 Mai 1856 au 13 Avril 1860.

37 – 10 Avril 1860 au 31 Juillet 1863.

Edits et déclarations du Roy

Registres de déclarations du Roi et du Parlement concernant la vie municipale, la vie

ecclésiastique, les successions et les testaments.

1 – 1703 à 1746

2 – 1771 à 1779

3 – 1790 à 1792

17 – 1690 à 1698 (Registre aux placards royaux)

Suppliques et Remontrances au Magistrat

Liasses de requêtes au Magistrat pour obtenir un Office.

1 – Liasse A – 1616 – 100 pièces

- Liasse B – 1618 – 85 pièces

2 – Liasse C – sans date – 170 pièces

- Liasse D – sans date – 19 pièces

- Liasse E – 1635-36 - 20 pièces

Renouvellement de la Loi et aux Causes

1 A –b-c : 1307 – 1313

1 B Eg : 1313 – 1320

2 Fg : 1319 – 1324

3 Rm : 1325 – 1328

4 Gm : 1331 – 1340

5 Em : 1343 – 1354

6 Cm : 1355 – 1375

7 Hm : 1376 – 1413

8 Km : 1478 – 1589

9 : 1529 – 1631

10 Lm : 1590 – 1719

11 : 1623 – 1649 (liasse)

12 : 1650 – 1780 (liasse)

13 : 1719 – 1788

Registre aux usages

14 – Registre des usages et cérémonies dans les différents évènements, commençant en 1771.

Reg non côté – Recueil de formules, ayant dû servir à la confection des lettres et sentences

qu’entrainaient les procédures des cours de justice des Pays Bas, Conseil d’Artois, Conseil

des Flandres à Lille, Grand Conseil à Malines, etc, etc. (16ème

siècle).

Statuts de Police

15 – Reg 1693 – 1713

16 – Reg 1754 – 1787

Voirie

1 – Droits de Voirie : 1880 – 1924 2 registres

2 – Voirie Urbaine, autorisations de travaux : - Registre 1 : 1864 – 1865

- Registre 2 : 1865 – 1867

- Registre 3 : 1867 – 1874

- Registre 4 : 1874 – 1880

- Registre 5 : 1880 – 1888

- Registre 6 : 1888 – 1895

- Registre 7 : 1923 – 1953

3 – Voirie Urbaine : - Recensements – Droits: 1905 – 1947 : une liasse de 41 pièces.

- Courriers divers : 1919 – 1933 : une liasse de 11 pièces.

Listes Electorales

1 – Listes électorales de 1884 à 1914 (manque 1888) : 30 registres.

2 – Listes électorales de 1919 à 1938 : 20 registres.

3 – Listes électorales de 1939 à 1949 : liasses non reliées.

Dénombrement de la Population

22 registres, comprenant les années suivantes :

1820 – 1829 – 1841 – 1846 – 1851 (2 registres) – 1856 – 1866 – 1872 – 1877 – 1881 – 1886

– 1891 – 1896 – 1901 - 1906 – 1911 – 1921 – 1926 – 1931 – 1936 – 1946 (recensement).

Comptes des Fortifications

Les recettes consistent en un impôt de 6 deniers sur chaque lot de vin fraye acheté par

les ecclésiastiques et les nobles, et de 12 deniers sur chaque lot de vin fraye acheté par les

manans et habitants de St Omer ; un impôt de 6 deniers à la rasière de sel, de 12 deniers à la

rasière de charbon et de 12 sols au tonneau de bière.

Les dépenses consistent en rentes, bourse des pauvres, entretien des ports et surtout

entretien des ouvrages de fortification (charpente, maçonnerie, ferronnerie).

Registres :

- Reg 1582 à 1585

- Reg 1586 à 1591

- Reg 1593 à 1604

- Reg 1605 à 1612

- Reg 1613 à 1617

- Reg 1618 à 1622

- Reg 1623 à 1628

- Reg 1629 à 1636

- Reg 1637 à 1642

- Reg 1643 à 1648

- Reg 1649 à 1654

- Reg 1655 à 1660

- Reg 1661 à 1666

- Reg 1667 à 1671

- Reg 1682 à 1694

- Reg 1694 à 1695 mauvais état

- Reg 1695 à 1707

- Reg 1707 à 1719

- Reg 1718 à 1720 mauvais état

- Reg 1721

- Reg 1722

- Reg 1723

- Reg 1724

- Reg 1725

- Reg 1726

- Reg 1727

- Reg 1728

- Reg 1729

- Reg 1730

- Reg 1731

- Reg 1732

- Reg 1733

- Reg 1734

- Reg 1735 mauvais état

- Reg 1736

- Reg 1737

- Reg 1738

- Reg 1739

- Reg 1740

- Reg 1741

- Reg 1742

- Reg 1743

- Reg 1746

- Reg 1747

- Reg 1748

- Reg 1749

- Reg 1750

- Reg 1751

- Reg 1752

- Reg 1753

- Reg 1754

- Reg 1755

- Reg 1756

- Reg 1757

- Reg 1758

- Reg 1759

- Reg 1760

- Reg 1761

- Reg 1762

- Reg 1763




Dossiers en liasses :

1 – 1521, 1522, 1565, 1574, 1577.

2 – 1614, 1629, 1630, 1631, 1632, 1633.

3 – 1634, 1635, 1636, 1637, 1638.

4 – 1640, 1643, 1645, 1646, 1649, 1650, 1651, 1657.

5 – 1660, 1664, 1665, 1666, 1669.

Muniments des Fortifications

Pièces justificatives des Comptes des Fortifications.

- Liasse I : 1550 à 1553, 1562 à 1563, 1565 à 1595, 1567 et 1569.

- Liasse II : 1582 à 1590, 1591.

- Liasse III : 1592, 1593 à 1595, 1596, 1597, 1598 à 1599.

- Liasse IV : 1601 à 1604.

- Liasse V : 1605, 1608, 1609 et 1610.

- Liasse VI : 1612 à 1614.

- Liasse VII : 1615 à 1618.

- Liasse VIII : 1617 à 1620.

- Liasse IX : 1620 à 1623.

- Liasse X : 1622, 1623, 1624-1628, 1625.

- Liasse XI : 1624, 1625, 1626 et 1627.

- Liasse XII : 1627, 1631 et 1632.

- Liasse XIII : 1628, 1629, 1630.

- Liasse XIV : 1631, 1632, 1634.

- Liasse XV : 1635.

- Liasse XVI : 1636, 1637, 1638.

- Liasse XVII : 1641, 1642, 1639-1643, 1644, 1645.

- Liasse XVIII : 1643 – 1661, 1646, 1642 – 1648.

- Liasse XIX : 1650, 1651, 1652, 1653, 1654.

- Liasse XX : 1655, 1656, 1657, 1659.

- Liasse XXI : 1660, 1661, 1662, 1663.

- Liasse XXII : 1662, 1663, 1664, 1665, 1666, 1667.

- Liasse XXIII : 1668, 1669, 1669-1670, 1670.

- Liasse XXIV : 1671, 1672, 1673.

- Liasse XXV : 1674, 1675, 1676, 1677, 1678, 1679.

- Liasse XXVI : 1680, 1681, 1684, 1688, 1691, 1692, 1693, 1694, 1697, 1699.

- Liasse XXVII : 1703, 1704, 1705, 1708, 1709, 1710, 1711, 1712, 1715, 1716, 1718,

1719, 1721, 1722.

- Liasse XXVIII : 1716-1727, 1723, 1724, 1725, 1733, 1744, 1745, 1746, 1755.

- Liasse XXIX : 1770, 1771, 1772, 1775, 1778, 1779, 1780, 1781, 1784, 1786, 1787,

1788.

- Liasse XXX : 1678 (réparations après siége de 1677).

Vins des Fortifications

- Liasse 1 : 1585, 1587 à 1635.

- Liasse 2 : 1636 à 1672, 1674 à 1677.

Comptes de l’Etat Major

Les Comptes se divisent en recettes et dépenses :

- Recettes : 7 sols 6 deniers au tonneau de bière vendu en ville et banlieu, et dans les

Comtés de Arques, Fauquembergues et Tournehem.

- Dépenses : rentes héritières, fournitures, loyers et réfections des maisons de l’Etat

Major.

- Paquet 1 : 13 registres de 1681 à 1693. Adrien ROELS

- Paquet 2 : 13 registres Louis DURIEZ

- 1695,

- 1699 mauvais état





- 1704 à 1710.

Les registres suivants sont annuels et ne sont plus en paquet. On trouve :

- 1711 à 1716 Jacques DURIEZ

- 1717 à 1752 Antoine Jérome TITELOUZE

- 1753 à 1764 Jacques Hubert HENART

Muniments des Comptes de l’Etat Major

Pièces justificatives des Comptes de l’Etat Major.

- Liasse I : 1662, 1677, 1684, 1701, 1702, 1703, 1706, 1708, 1709, 1710, 1711.

- Liasse II : 1713, 1715, 1718, 1719, 1720, 1721, 1722, 1723, 1724, 1726, 1727, 1728,

1729.

Comptes du Prêt de la Garnison

- Registre 1 : 1714

- Registre 2 : 1714 – 1717

- Registre 3 : 1744 – 1763

- Registre 4 : 1790 – 1791

- Registre 5 : 1714 : Comptes des rentes assignées sur l’aide d’Artois et les domaines

de Saint Omer.

- Registre 6 : 1780

Comptes du Guet

Le guet était une garde de nuit. L’impôt du guet était payés par ceux qui ne pouvaient

faire le guet : ecclésiastiques, femmes, vieillards, défaillant au guet.

- Liasse 1 : - 1573 Jehan DE LE CROEUSE

- 1574 Guillaume VAN DER STRAETEN

- 1576

- 1577

– 1578

– 1579

- 1580

- 1581

- 1582

- 1583

- 1584 (2 comptes)

- 1585 (2 comptes)

- 1586

- 1587

- 1588

- 1589

- 1590

- 1591

- Liasse 2 : - 1592 Guillaume VAN DER STRAETEN

- 1593

- 1594

- 1595 (2 comptes)

- 1596

- 1597

- 1598

- 1599

- 1600

- 1601

- 1602

- 1603

- 1604

- 1605

- 1606

- Liasse 3 : - 1607 Guillaume VAN DER STRAETEN

- 1608

- 1609

- 1610

- 1611 (2 comptes)

- 1612 Jean DEROEUDDERE

- 1613

- 1614

- 1615

- 1616

- 1617

- 1618 Jacques DE SAULTY

- 1619

- 1620

- 1621 Antoine DE SENICOURT

- 1622

- Liasse 4 : - 1623 Antoine DE SENICOURT

- 1624

- 1625

- 1626

- 1627

- 1628

- 1629

- 1630

- 1631

- 1632

- 1633

- 1634

- 1635

- 1636 Joachim TORILLON

- 1637

- Liasse 5 : - 1638 Jacques GARBE

- 1639

- 1640 Simon DE CLATRE

- 1641

- 1642

- 1643

- 1644

- Liasse 6 : - 1645 Simon DE CLATRE

- 1646

- 1647

- 1648

- 1649

- 1650 Guillaume RICHEBE

- 1651

- 1652

- 1653

- Liasse 7 : - 1654 Guillaume RICHEBE

- 1655

- 1656

- 1657

- 1658

- 1659

- 1660

- 1661

- 1662

- 1663

- 1664

- 1665

- Liasse 8 : - 1666 Guillaume RICHEBE

- 1667

- 1668

- 1669

- 1670 Antoine DENIS

- 1671 Louis DE LA CAURYE

- 1672

- 1673

- 1674

- 1675

- 1676

- 1677

- Liasse 9 : - 1678 Louis DE LA CAURYE

- 1679 Veuve Louis DE LA CAURYE

- 1680 Simon LAMOURY

- 1681

- 1682

- 1683

- 1684

- 1685

- 1686

- 1687

- 1688 Liévin OGIER

- 1689

- 1690 Liévin OGIER

- 1691

- 1692

- 1693

- 1694

- 1695 (2 comptes)

- 1696

- 1698

- 1699

- Liasse 10 : - 1700 Liévin OGIER

- 1701

- 1702

- 1703

- 1704

- 1705

- 1706

- 1707

- 1708

- 1709

- 1711

- 1712

- 1713

- 1714

- 1715

- 1716

- 1717 Jean François HURACHE

- 1718

- 1719

- 1720

- Liasse 11 : - 1721 Jean François HURACHE

- 1722

- 1723

- 1724

- 1725

- 1726

- 1727

- 1728

- 1729

- 1730

- 1731

- 1732 Philippe FASQUEL (2 comptes)

- 1733

- 1736

- 1749

- 1759 Pierre François SAVARY

- 1764

Muniments des Comptes du Guet

Pièces justificatives des Comptes du Guet

- Liasse I : 1580 à 1591, 1611, 1613 à 1615, 1616 à 1618, 1619, 1620.

- Liasse II : 1621 à 1624, 1627, 1628-1629, 1630-1631, 1631-1632, 1633, 1634, 1640,

1641, 1643.

- Liasse III : 1644 à 1651, 1656, 1665, 1666, 1671, 1672.

- Liasse IV : 1673 à 1680, 1691, 1693 à 1699.

- Liasse V : 1700 à 1708, 1710 à 1712.

- Liasse VI : 1716 à 1730.

- Liasse VII : 1733 à 1742.

- Liasse VIII : 1742 à 1752.

- Liasse IX : 1749 à 1763.

Rôles du Guet

Cahiers contenant les rôles des différentes connétablies en ville et dans les faubourgs,

avec renouvellement à la Chandeleur, et liste de noms pour chaque rue ou place.

Il existait 8 connétablies : Grand Marché, Lizelle, Bouchier, Grosse Rue, rue St Bertin

bas, rue du Brusle, Tanneurs, Haut Pont.

- Liasse I : 1560 à 1567, 1561 à 1582, 1570 à 1576, 1577 à 1579, 1580 à 1583.

- Liasse II : 1583 à 1586, 1587, 1588 à 1589, 1591, 1592, 1594, 1600.

- Liasse III : 1600–1623 , 1601–1602, 1602, 1603-1604, 1604-1605, 1606-1607.

- Liasse IV : 1608-1610, 1611 à 1614.

- Liasse V : 1615, 1617 à 1619.

- Liasse VI : 1620 à 1623, 1622 à 1632.

- Liasse VII : 1625 à 1627.

- Liasse VIII : 1628 à 1633, 1630 à 1639.

- Liasse IX : 1634 à 1640.

- Liasse X : 1648 à 1650, 1651, 1652, 1654 à 1656.

- Liasse XI : 1658 à 1663.

- Liasse XII : 1663 à 1665, 1667 à 1670.

- Liasse XIII : 1671, 1673, 1674, 1676, 1679, 1679-1686, 1680-1686.

- Liasse XIV : 1681 à 1686, 1689 (+ un acte de 1759).

- Liasse XV : 1701 à 1703, 1713, 1724.

Comptes des Brays

Les sacs de brays étaient des sacs d’orge servant à la fabrication de la bière. Il existait

un impôt de 6 sols au sac de brays, servant à l’entretien des fortifications de la ville. Les

cahiers de comptes sont annuels et commencent à la Chandeleur.

- Liasse I : 1642, 1644 (2 comptes), 1645 (2 comptes), 1646 (2 comptes).

- Liasse II : 1647 (4 comptes), 1648, 1649, 1650 (2 comptes), 1651, 1652 (3 comptes).

- Liasse III : 1653 (2 comptes), 1654 (3 comptes), 1655 (2 comptes) 1656 (2 comptes),

1657 (2 comptes).

- Liasse IV : 1658, 1659 (2 comptes), 1660 (2 comptes), 1662 (2 comptes), 1663, 1664

(2 comptes), 1667 (3 comptes).

- Liasse V : 1669 (2 comptes), 1670 (2 comptes), 1671 (2 comptes), 1672, 1673 (4

comptes).

- Liasse VI : 1674 (4 comptes), 1675 (2 comptes), 1676.

- Liasse VII : 1677, 1678 (2 comptes), 1679, 1680, 1681, 1683, 1684, 1685.

- Liasse VIII : 1694, 1695, 1695-1696, 1696-1697, 1698, 1699, 1700.

- Liasse IX : 1701 à 1710.

- Liasse X : 1647-1648, 1649-1650, 1681, 1681, 1685, 1686, 1687, 1688, 1689, 1690,

1691, 1692.

- Registres : de1711 à 1760, il existe 51 registres annuels sans interruption, dont

plusieurs en mauvais état.

Muniments des Brays

Pièces justificatives des Comptes des Brays.

- Liasse I : 1625, 1636 à 1643, 1644, 1645, 1646, 1647.

- Liasse II : 1648, 1649, 1650, 1651, 1652, 1653, 1654.

- Liasse III : 1655, 1656, 1657, 1658, 1659, 1660.

- Liasse IV : 1661, 1662, 1663, 1664, 1666.

- Liasse V : 1667, 1669, 1671.

- Liasse VI : 1672, 1673, 1674, 1675.

- Liasse VII : 1676, 1677, 1678, 1679, 1680.

- Liasse VIII : 1682, 1683, 1684, 1686, 1687, 1689, 1690.

- Liasse IX : 1691, 1695, 1696, 1697, 1699, 1700.

- Liasse X : 1705, 1709, 1710, 1711, 1712, 1719.

- Liasse XI : 1723, 1724, 1725, 1729.

Rentes sur les Brays

- Liasse I : 1614, 1618, 1724, 1626, 1643, 1650, 1651, 1650-1670, 1665, 1673, 1681-

1682, 1682-1684, 1625-1677, 1698, 1701-1702.

- Liasse II : 1704, 1706-1708, 1706-1707, 1707-1708, 1711, 1715, 1715-1716, 1718,

1719-1720, 1721, 1724.

Cave

Comptes et états de la distribution des vins mis au cellier de la ville de St Omer.

Comptes des achats de vins.

- Liasse I : - 1580 : Mathieu LEHEUWE

- 1593 : Hectoire TAVERNIER

- 1594 : « « « «

- 1595 : Héritiers TAVERNIER

- 1596 : Josse CARTON

- 1599 : « « «

- 1600 : Adolph MARMIN

- 1601-27 : « « « pièces justificatives

- 1602 : « « «

- 1603 : « « «

- 1604-30 : « « « muniments

- 1606 : « « « avec muniments

- 1605-12 « « « « « «

- 1607 : « « «

- 1608 : « « «



- 1611 « « «

- 1612 : « « «


- 1614 : « « «

- 1615 : « « «

- 1616 : « « «

- 1617 : « « «

- 1618 : « « «

- 1619 : Adolph MARMIN

- 1620-24 : « « «

- Liasse II : - 1620-29 : Adolph MARMIN

- 1630-35 : « « « avec muniments

- 1636 : Jean de COUBRONNE avec muniments

- 1637 : Guillaume MEURIN

- 1638-50 : Jean de COUBRONNE

- Liasse III : - 1651 : Jean de COUBRONNE

- 1653 : « « « «

- 1655 : « « « «

- 1656 : « « « « avec muniments

- 1657 : « « « « « « «

- 1658 : « « « « « « «

- 1659-62 : « « « «


- 1648-69 : « « « « « « «

- 1670-74 : « « « « « « «

- Liasse IV : - 1675-96 : Jean de COUBRONNE avec muniments

- 1676-78 : « « « «

- 1679-81 : « « « « avec muniments

- 1682 : Antoine LEPRETRE « « «

- 1683 : « « «


- 1685-87 : « « «


- 1689 : « « «


- Liasse V : - 1691-94 : Antoine LEPRETRE avec muniments

- 1696 : François de la COUPELLE

- 1697-00 : « « « « avec muniments

- 1701-03 : Robert MAMETZ « « «

- 1704-06 : « « «

- Liasse VI : - 1707-12 : Robert MAMETZ


- 1714-15 : Veuve Robert MAMETZ

- 1716-17 : Antoine DEMAIN

- 1718-19 : Veuve Antoine DEMAIN

- 1719-20 : « « « «

- Liasse VII : - 1720 : Veuve Antoine DEMAIN


- 1722-23 : « « « «


- 1725-26 : « « « «

- 1717-43 : « « « « avec muniments

- 1727-35 : Charles GUGELOT

- 1736-37 : « « « avec muniments

- 1738-40 : « « «

- 1742 : « « «

- 1744 : Michel REVILLON

- 1745 : « « «


- Liasse VIII :- 1746 : Jacques CARON avec muniments

- 1748-50 : « « « « « «

- 1751-52 : « « «

- 1754 : Veuve CARON avec muniments

- 1755-56 : « « «


- 1758-59 : « « «


- 1762-63 : « « «

- Liasse IX : Droits de Halage – 1677 à 1689

- Liasse X : Bieres anglaises – 1604 à 1632

Issues

Le droit d’issue était un impôt frappant toute translation de propriété d’un bourgeois à

un non bourgeois. Il frappe la fortune exportée, les successions qui passent aux étrangers, les

biens des bourgeois allant s’établir aillieurs.

- Liasse 1 : 15ème

siècle

- 1401-1402 : Jehan de SAINTE AUDEGONDE

- 1414-1415 : Tassart de MORCAMP

- 1420-1421 : Gilbert de REXPOEDE et Perret de MORCAMP

- 1421-1422 : « « « «

- 1427-1428 : Jacques de le DESVERNE

- 1429-1430 : Baudin ORE et Jean DUVAL

- 1443-1444 : Gilles STATBOM

- 1444-1445 : Baudin BOURGOIS


- 1450-1451 : Baudin BOURGOIS


- 1453-1454 : « «

- 1454-1455 : Baudin BOURGOIS et David d’ARDRES


- 1456-1457 : David d’ARDRES


- 1458-1459 : David d’ARDRES et Pierre LAMBERT

- 1459-1460 : Hue DOLLEHAIN et Guillaume de LONGPRE

- 1460-1461 : Edmond DEULE et Guillaume HUELLE

- 1468-1469 : « « « « «

- 1491-1492 : Copies de pièces

- Liasse 2 : 16ème

siècle - 1514-1515 : Jehan BRETON

- 1515-1516 : Alleaumes DE MUSSEM

- 1516-1517 : « «

- 1517-1518 : Jacques de REBECQUES

- 1521-1522 : Antoine DEULE

- 1524-1525 : Jacques de REBECQUES

- 1526-1527 : David d’AUDENFORT

- 1528-1529 : Jehan SLINGHE

- 1529-1530 : Antoine DU MES

- 1530-1531 : Jehan SLINGHE

- 1531-1532 : Jehan COSTART

- 1535-1536 : Denis de BERSACQUE

- 1538-1539 : (extrait)

- 1549-1550 : Jehan de LYANNE

- 1550-1551 : Pierre BEUGIN



- 1553-1554 : Jehan DE LYANNE


- 1555-1556 : Jacques de HEUCHIN


- 1557-1558 : Louis de SALPERWICK

- 1558-1559 : Nicolas de CORNEHUSE

- 1558-1560 : Hercule de REVERSE



- 1563-1564 : Jacques PRUVOT



- 1568-1569 : Armand HIELLE

- 1573-1574 : Georges GAULTRAN

- 1575-1576 : Jehan LOUCHART



- 1578-1579 : Pierre PIGOUCHE


- 1580-1581 : Joseph de le HELLE



- 1585-1586 : Claude ANDRIEU

- 1587-1588 : Claude LEGRAND

- 1588-1589 : Adolph de le HELLE

- 1589-1590 : Guillaume de CANTELEU


- 1591-1592 : Hugues de HAUTECLOCQUE

- 1592-1593 : Alexandre LEGRAND

- 1593-1594 : Enguerrand de WAVRANS


- 1595-1596 : Gerard CORNILLE


- 1597-1598 : Gerard CORNILLE

- 1598-1599 : Nicolas CASTELAIN

- Liasse 3 : 17ème

siècle 1600 – 1619


- 1601-1602 : Jehan COELS

- 1602-1603 : Charles de BRIGODDE


- 1604-1605 : Charles de BRIGODDE

- 1605-1606 : Franchois DELATTRE

- 1606-1607 : Georges de HAFFREINGHE (avec muniments)


- 1608-1609 : Jacques DUCLERC, Sr de Hassinghem

- 1609-1610 : Georges de HAFFREINGHE


- 1611-1612 : Georges de HAFFREINGHE

- 1612-1613 : Jehan LIOT (avec muniments)

- 1613-1614 : Georges de HAFFREINGHE (avec muniments)

- 1614-1615 : Jacques DUCLERC (avec muniments)

- 1615-1616 : Charles de BRIGODDE (avec muniments)

- 1616-1617 : Jehan LIOT

- 1617-1618 : Jacques DUCLERC (avec muniments)


- Liasse 4 : 17ème

siècle 1619 – 1628

- 1619-1620 : Jehan COELS


- 1621-1622 : Antoine DUBOIS (avec muniments)


- 1623-1624 : Jehan COELS (avec muniments)

- 1624-1625 : Antoine DUBOIS (avec muniments)



- 1627-1628 : Antoine d’HAFFREINGHE (avec muniments)

- Liasse 5 : 17ème

siècle 1629 – 1635

- 1629-1630 : Lamoral DELATTRE (avec muniments)


- 1631-1632 : Jacques d’HAFFREINGHE (avec muniments)

- 1632-1633 : Pierre d’HAFFREINGHE (avec muniments)

- 1633-1634 : Robert de BONVOISIN


- Liasse 6 : 17ème

siècle 1635 – 1656

- 1635-1636 : Robert de BONVOISIN (avec muniments)


- 1637-1638 : Robert de BONVOISIN (avec muniments)

- 1638-1639 : Pierre d’HAFFREINGHE

- 1639-1640 : « « « (avec muniments)

- 1640-1641 : « « « (avec muniments)

- 1641-1642 : Jacques d’HAFFREINGHE (avec muniments)

- 1642-1643 : « « «

- 1643-1644 : « « «

- 1644-1645 : Jehan DELATTRE (avec muniments)

- 1645-1646 : Jehan de COPPEHEN (avec muniments)

- 1646-1647 : Denis CARRE

- 1647-1648 : Jacques LIOT (avec muniments)

- 1648-1649 : Louis LIOT

- 1649-1650 : Jacques LIOT

- 1650-1651 : Louis LIOT

- 1651-1652 : Jehan DELATTRE (avec muniments)

- 1652-1653 : Josse DUBOIS

- 1653-1654 : Allard PARISIS



- Liasse 7 : 17ème

siècle 1657 – 1699

- 1657 : Louis de WOORM

- 1658 : Inghelbert Van den BOSSCHE

- 1659 : Jehan de WOORM (avec muniments)

- 1660 : Louis VISSERISSE


- 1662 : Allard PARISIS

- 1663 : Jehan Baptiste DELATTRE, Sr de la Brique d’Or

- 1664 : « « « « « «

- 1665 : François SERGEANT

- 1666 : Jehan de WOORM

- 1667 : « « «

- 1668 : Eustache DUBOIS

- 1669 : « « « «

- 1670 : Inglebert Van den BOSSCHE

- 1671 : « « « «

- 1672 : « « « «

- 1673 : Eustache DUBOIS (avec muniments)

- 1674 : « « «

- 1675 : « « «

- 1677 : Albert COCHETEUR

- 1678 : « « «


- 1680 : “ “ “

- 1681 : Eustache DUBOIS

- 1682 : Albert COCHETEUR

- 1683 : “ “ “

- 1684 : Jehan de CROISILLES

- 1685 : Jehan Louis HANON

- 1686 : Jehan de CROISILLES (avec muniments)

- 1687 : Jacques Bertin d’HAVERLOIS

- 1688 : Jehan de CROISILLES (avec muniments)

- 1689 : Jean Baptiste ROGIER, Sr d’Hondauville

- 1690 : Jacques BERTIN (avec muniments)

- 1691 : Dominique de la DIENNEE

- 1692 : Edouard Jacques DORESMIEUX (avec muniments)

- 1693 : Alexandre DESCAMPS

- 1694 : « « « «

- 1695 : Jacques DESFOSSE

- 1696 : « « «

- 1697 : Dominique de la DIENNEE (avec muniments)

- 1698 : François DUVAL

- 1699 : « « «

- Liasse 8 : 18ème

siècle 1700 – 1741 - 1700 : Dominique de la DIENNEE (avec muniments)

- 1701 : François DUVAL

- 1702 : Dominique de la DIENNEE

- 1703 : Robert LE VASSEUR, Sr de Bambecque (avec muniments)

- 1704 : « « « « « « « « «

- 1705 : Jehan CARDON (avec muniments)

- 1706 : Jehan François WAZIN

- 1707 : Liber DELATTRE



- 1711 : Charles Robert de WYSERY (avec muniments)

- 1712 : « « « «

- 1713 : « « « «

- 1714 : Alex Robert DESCAMPS (avec muniments)

- 1715 : Jacques Augustin de CROISILLES

- 1716 : Jean Baptiste de France




- 1720 – 1723 : (extraits et muniments)



- 1723 : « « « «


- 1725 : François JUBERT

- 1726 : le lieutenant de mayeur

- 1727 : « « « « (avec muniments)

- 1728 : « « « «

- 1729 : « « « «


- 1731 : François JUBERT (avec muniments)


- 1733 : Pierre BURET

- 1734 : « « «

- 1735 : Maximilien DELFORGE (avec muniments)

- 1736 : Pierre BURET

- 1737 : « « «

- 1738 : Charles Robert de WYSSERY

- 1739 : Jean François Dominique TITELOUZE (avec muniments)

- 1740 : « « « « « « « «

- 1741 : « « « « « « « «

- Liasse 9 : 18ème

siécle 1741 – 1762 - 1741 : Laurent Joseph CUVELIER (avec muniments)

- 1742 : « « « « « « «

- 1743 : « « « «

- 1744 : « « « « (avec muniments)

- 1745 : « « « «

- 1746 : Jacques Joseph TAHON

- 1747 : « « « «

- 1749 : de WYSSERY de Bonvoisin

- 1750 : François Joseph d’AUDENFORT

- 1751 : Joseph ENLART, sieur du Valdin

- 1752 : Jacques Joseph DUFOUR (avec muniments)

- 1753 : P. Fr. de WANZIN, Sr de Wirquin

- 1754 : « « « « « (avec muniments)

- 1755 : « « « « « « « «

- 1756 : Antoine Joseph Ignace PELET « « «

- 1757 : Antoine Joseph Ignace PELET

- 1758 : Philippe FASQUES

- 1758 : Antoine Joseph Ignace PELET

- 1759 : « « « « «

- 1760 : Louis Jh LE FRANCOIS, Sr du Faitel (avec muniments)

- 1761 : « « « « « « « «

- 1762 : J. L. Jh de WYSSERY, Sr de Bonvoisin.

- Liasse 10 : 18ème

siècle 1763 – 1788 - 1763 : J. L . Jh de WYSSERY (avec muniments)

- 1764 : Antoine Joseph Iggnace PELET

- 1765 : P. Fr. de WANZIN, Sr de Wirquin

- 1766 : Ch. Henri Grégoire THELLIER (avec muniments)

- 1767 : « « « « « « « «

- 1768 : J. L . Jh de WYSSERY (avec muniments)

- 1769 : « « « « « « «

- 1770 : Max. L. Jh DEPAN, Sr de Wisques

- 1771 : « « « « «

- 1772 : J. L. Jh de WYSSERY (avec muniments)

- 1773 : « « « «

- 1774 : Ch. Benoit Jh CUVELIER (avec muniments)

- 1776 : « « « « « « «

- 1777 : « « « « « « «

- 1778 : Alexandre Louis MUCHEMBLED (avec muniments)

- 1779 : « « « « « « « «

- 1780 : « « « « « « « «

- 1781 : Ls Jh LE FRANCOIS, Sr du Faitel (avec muniments)

- 1782 : « « « « « « « «

- 1783 : « « « « « « « «

- 1784 : « « « « « « « «

- 1785 : « « « « « « « «

- 1786 : « « « « « « « «

- 1787 : P ; Ls Fr de LAURETAN (avec muniments)

- 1788 : premier échevin (avec muniments)

Procès

- Liasse I : - 1463 : La Ville contre les Gantois

- 1494 : Magistrat contre Jehan LE BORGNE

- 1495 : Magistrat ct Procureur Général au Quartier de St Omer

- 1500 : Mgt ct Pierre PIERS pour ouvrage au Hâvre de Gravelines

- 1504 : Mgt ct ceux de Langle à propos du transport du blé

- 1530 : Prisée de terre Regnault

- 1533 : Devant le Grand Conseil de l’Empereur au sujet du droit

d’exemption d’impôt de l’Ordre des Mendiants.

- 1551 : Mgt ct brasseurs refusant l’impôt.

- 1603 : Jean DU MORTIER pour la maison du Moulinet .

- 1605 : Le patit bailli ct Fr. GODART.

- 1608 : Mgt ct le fermier du péage de Bapaume.

- 1609 : de HOCQUINGHEM admis à rentrer à St Omer.

- 1609 : Transport d’une rente sur la maison du Cygne.

- 1610 : Gouverneur de Gravelines ct Mg de St Omer au sujet du droit de

tonlieu.

- Liasse II : - 1616 : Antoine BRUSSET, capitaine de Gravelines ct Mgt

- 1623 : Lettre à de VINCQ, Sr de la Motte

- 1623 : affaire de transfert de Vimy.

- 1628-34 : PIGOUCHE ct le Sr de Nieppes en Tilques.

- 1630 : Mgt appelant ct Adrien VAN ALSTEN, marchand.

- 1635-44: Ville ct ses fermiers.

- Liasse III : - 1640 : Jean MARCIL ct Robert HAVERLOY, greffier de la ville.

- 1648 : Melle de TRAMECOURT, abbesse de Clairmarais, qui a fait

transport d’un moulin à cheval,.rue du Poirier.

- 1650-57 : Ville ct St Bertin au sujet de la rivière Aa.

- 1651 : Mgt ct l’abbaye au sujet de la rivière Aa.

- 1653 : Mgt ct le Sr de CROMBECQUE, bailli de Richebourg.

- 1655 : Mgt ct le lieutenant général et le procureur du Bailliage de St

Omer, sur l’impôt de 18 sols au sacs de brays.

- 1657 : Requête chanoine Waten DREACK pour une propriété acquise à

la Belle Fontaine à St Martin au Laert.

- 1660 : Mgt ct Chanoine Henri de WACHTENDOUCQ.

- 1662 : Echevinage ct l’empereur qui avait abattu l’oiseau et prétendait

être exempt du guet.

- 1662 : Mgt ct Vast de POIX, écuyer du Sr de Scatenbourg.

- 1662 : Mgt ct Jean FOURNEL.

- 1663 : Recette des 16 deniers à la razière pour tous grains sauf l’avoine.

- Liasse IV : - 1670 : Mgt appelant du Conseil d’Artois qui l’a condamné à une

amende.

- 1675 : Mgt ct Catherine GOLTRAN.

- 1675 : Mgt ct St Bertin

- 1677 : Mgt ct MARIENCOURT, fermier du braudrain

- 1678 : Magistrat ct fermier des impôts sur les vins

- 1678 : Magistrat ct Abbé de St Bertin

- 1678 : Mgt ct le Sr de MARIGNA, lieutenant civil et criminel du

bailliage de St Omer

- 1679 : Martin TOUZART ct le Procureur de la ville.

- 1679 : Mgt ct l’abbé COCUD refusant de payer l’impôt de 4 sols au

tonneau de bière.

- 1680 : Magistrat ct Josse TABARY, fermier.

- 1680 : Magistrat ct le Dr de RAVELINGHEM.

- 1680 : Procès du fermier de l’impôt des brays ct le Magistrat.

- 1680 : L’Ordre de St Lazare ct le Mgt à propos de la Maladrerie.

- 1680 : Sire DAMAN, religieux de St Bertin ct Magistrat.

- Liasse V : - 1681 : Mgt et Jacques STEVEN ct les chanoines de Loverdragt à

propos de la barque journalière.

- 1681 : Magistrat ct les religieuses de Ste Marguerite.

- 1682 : Magistrat ct le Magistrat de Gravelines.

- 1682 : Magistrat ct les habitants de Blendecques.

- 1682 : Magistrat ct le domaine pour le droit de péage.

- 1682 : Procès pour les orphelins Pierre JOBARD.

- 1682 : Sr d’AUDINCTHUN ct Magistrat.

- 1682-88 : Magistrat ct de HOSTON, Sr de Traseny.

- 1683 : Magistrat ct Messire François JUILLET.

- 1685 : Magistrat ct Peronne BURETTE.

- Liasse VI : - 1683 : Ville et Banlieue. Rentes et hypothèques.

- 1683 : Magistrat ct Jean Baptiste POGART.

- 1683 : Magistrat ct le fermier de l’impôt sur les brays.

- 1683 : Jacques STEVEN ct le chanoine de Louverdraecq.

- 1684 : François DENIS ct Florent NOVELT, fermier des grains.

- 1684 : Magistrat ct les officiers du Bailliage.

- 1685 : Mgt au sujet du testament de Mtre CUVELIER, non

enregistré.

- 1685 : Magistrat ct le Sr de la CRESSONNIERE.

- 1685 : Melle de CAMBERNY ct les Jésuites.

- 1686 : Mgt ct les religieuses du Soleil et de Ste Catherine.

- 1686 : Magistrat ct St Bertin.

- 1687: Magistrat ct le Sr de BERNE, médecin.

- 1688 : Magistrat ct le Sr MAURET et Gérard ROLLAND.

- 1688 : Magistrat ct les Dames de Blendecques.

- 1688 : Magistrat ct le fermier du vin.

- 1689 : Magistrat au sujet de la barque journalière.

- 1691 : Procureur de ville ct J.P. SOUDAIN.

- Liasse VII : - 1692 : Mgt ct Antoine MALFAIT, receveur de l’église de Salperwick

- 1693 : Le petit bailli ct Louis de CROIX, Sr de Gourgoure.

- 1694 : Magistrat ct Eloy DUFOSSE.

- 1695 : Magistrat ct Marie DUVAL.

- 1695 : Magistrat ct le chanoine MARSILLE.

- 1696 : Magistrat ct Jean DESCAMPS.

- 1696 : Magistrat ct St Bertin et les habitants de Wizernes.

- 1696 : Magistrat ct Pierre CARTON.

- 1696 : Magistrat ct Jean Baptiste PAGART, avocat.

- 1696 : Magistrat ct le Sr GRATIGNY, fermier du domaine.

- 1697 : Mgt ct Charles Jérome DU RIETZ, Comte de Willerval.

- 1698-01 : Magistrat ct Michel DU SOUCHIER, peintre.

- 1698 : Magistrat ct Nicolas de RICHEBE.

- 1698 : Magistrat ct le Sr de RUBEMPRE.

- 1699 : Magistrat ct Jean Baptiste PAGART, avocat.

- 1699 : Mgt ct Jean DUMONT, tuteur des enfants de Al. CHIFFLART.

- 1699 : Magistrat ct Jean Baptiste PAGART.

- 1699 : Magistrat ct Denis DERNIS.

- Liasse VIII :- 1699 : Magistrat ct Nicolas RICHEBE et Jean DAMART.

- 1699 : Mgt ct le Sr de RUBEMPRE et le Chapitre de St Omer.

- 1699 : Magistrat ct Bernardine ALEXANDRE.

- 1700 : Magistrat ct Euax et Forêts.

- 16 et 17è : Liasse de papiers sur la juridiction contentieuse.

- 15 au 18è : Juridiction de St Omer.

- sans date : Le clergé prétend que le lieu ordinaire de l’Assemblée des Etats

n’est pas dans la Salle échevinale.

- 1702 : Le petit bailli ct Jacques THUILLIER, brasseur.

- 1704 : Magistrat ct le fermierdu grand poids du Roi.

- 1704 : Magistrat ct le bailliage, au sujet de la juridiction pour 2

maisons du Comte de ROEULX.

- Liasse IX : - 1705 : Magistrat ct GUERLAN, bourgeois de St Omer.

- 1706 : Magistrat ct Jacqueline BIGAND.

- 1706-12 : Requêtes concernant le droit d’issues .

- 1707 : Mgt ct Dominique de GUISNES, Comte de Nieurlet (droit

d’issues)

- 1708 : Le receveur des pâtures communes ct le Sr MARIGNA,

locataire d’herbages à la Limbane.

- 1708 : Magistrat et l’Abbaye de St Bertin devant le Conseil d’Artois

ct Pierre LIMOZIN.

- 1710 : Chapitre ct le Sr de BOYAVAL.

- 1713 : Marguerite HOUIN ct Magistrat.

- 1714-16 : Sur la vente de biens.

- 1716 : Table des pauvres de Ste Marguerite ct Barbe DELANNOY.

- 1718 : Magistrat ct héritiers du doyen DESLIONS (droit d’issues).

- 1718 : CASTELAIN, bourgeois ct le Magistrat.

- 1718 : Papiers Pierre François GONTRAN.

- 1723-28 : Magistrat ct J. PETIT , procureur au Bailliage.

- 1723-38 : Le petit bailli CHEVREUIL ct divers.

- Liasse X : - 1729 : Magistrat ct PETIT procureur du Roi (cas d’usure ct 2 bgs)

- 1730 : HERBERT, brasseur ct Bailliage et Wierskieres.

- 1731 : Magistrat ct Jacques DEHENNE, marchand à Aire, caution de

DANNEL, adjudicataire des 12 sols 6 deniers à la tonne de bière

- 1731 : Magistrat ct les habitants de Houlle et Moulle au sujet de ponts

sur la rivière.

- 1734 : Magistrat ct le curé de Wizernes pour injures envers le

commissaire de l’escauwage.

- 1735 : Magistrat ct COCHETEUR.

- 1736 : Maitre ENLART, syndic de ville, pour Nicolas VANDESMET

ct le Chapitre.

- 1737-44 : Magistrat des villes d’Artois ct les officiers de l’élection de cette

province.

- 1739 : Madame DAVERY ct le Magistrat .

- 1740 : Magistrat ct les barsseurs.

- 1746 : Vente DELANNOY par FRAYS.

- 1747 : Magistrat ct le Sr HERPIN.

- 1750 : Magistrat ct DELOLNE, bénéficier du cabaret du Lion d’or.

- Liasse XI : - 1758 : Magistrat ct bouchers.

- 1760 : Magistrat ct le Prince de RUBENPRE.

- 1762 : Mgt ct LEBRUN, caution de la ferme de Bertin DELAHAYE

- 1762 : Magistrat ct Dominique LEBRUN.

- 1765 : Magistrat ct veuve CARON.

- 1765 : Mgt ct ceux de Blendecques pour réparation d’un pont sur l’Aa

- Liasse XII : - 1766 : Jacques Antoine BAUDRYct Sr HURET, adjudicataire des

fourrages.

- 1770 : Magistrat ct FERTEL (barque de St Omer à Bergues).

- 1773 : Magistrat ct Antoine DAMBRICOURT et le Sr BUTEZ,

adjudicataires du coche d’eau de St Omer à Dunkerque.

- 1775 : Magistrat ct Jacques DURIEZ et Hubert VANDALLE.

- Liasse XIII :- 1777 : Suppressions des Confréries des Arbalétriers.

- 1780 : Mgt ct Melle MICHAUX, femme COLIN, caution de HERPIN.

- 1781 : Maîtres tanneurs ct LENGAGNE.

- 1781 : LECOMTE THOMASSIN, receveur de ville ct VAN DEN

BOSSCHE.

- 1783 : Adjudication de la barque.

- 1783 : Magistrat ct Marie Anne BOURGEOIS.

- 1789 : Magistrat ct Procureur du Roi et Dames de Blendecques

- 1789 : Prétentions du procureur du Roi du Bailliage d’Aire pour

paiement de fournitures.

- Répertoire des procès indécis des archives.

- Déclaration des sacs de procès des magistrats de 1492 à 1637 : MANQUE

- Liasse XIV : Pièces éparpillées, Procès divers.

- Liasse XV : Piéces éparpillées, Procès divers.

Procès entre l’Echevinage et le Bailliage

Voir le Manuscrit 873 : Ce manuscrit contient les principales pièces des procès entre

les officiers du Bailliage et les Mayeur et échevins des Ville et Châtellenie de Saint Omer sur

leurs prétentions à la juridiction de haute, moyenne et basse justice.

Ce recueil renferme beaucoup de faits intéressants pour l’histoire de Flandre et

d’Artois et la ville de Saint Omer.

Dans les archives, il existe 7 dossiers ayant trait au même procès.

Commissions à parties

Enquêtes, commissions inquisitoires entre deux parties, avant un procès.

- Liasse I : - 1639 : Enquête par devant les échevins de Bergues : Veuve de COUPY

et Christophe VAN DEN BAESEL.

- 1640 : Pierre DUGARDIN ct le Capitaine LAHAUT.

- 1641 : Nicolas TAFFIN ct Jacques DEPIN et Jean COLPART.

- 1642 : Jean HAUWELL ct François BUTZEL et François COUSIN

(relâchement de prisonniers anglais)

- 1643 : Enquête ct la veuve DUMONT.

- 1644 : François PAILLART et sa femme à l’encontre des Pères Jésuites

de Saint Omer.

- 1645 : Dame de HAULTGREVE ct la Dame de BRIARS.

- 1646 : Jean DU CHOCQUEL ct Adrien CAMPION.

- 1651 : Le père capucin Wisques de CAMBRAI certifie que le Sr de le

MOTTE, avant de mourir, a demandé à être inhumé dans la

chapelle des Dominicains.

- 1653 : Enquêtes sur le différend entre Jean Baptiste DELATTRE et le

Résident du Roi d’Angleterre en France entre le Mestre de

Camp, Mr de BASSECOURT et un autre.

- 1654 : Jean de PAN requiert Marguerite LESCUYER de dire que

Charles VAN MERSTRAETEN avait résidé dans sa maison.

- 1655 : de WITTE ct François BERAT devant les échevins de Bergues

sur les franchises des bateliers.

- 1656 : Enquêtes : DUBUISSON contre le Sr MAES – Jean de SAINS

ct François THIBAUT et Pierre HALLEWYN.

- 1657 : Procès de HANNINCQ ct Jean VAN DER HEVE par devant

l’échevinage de Bergues – Jacques ROBERT ct Pierre COLLEN

devant le magistrat d’Ypres – Jean DUBUISSON ct Jean

ZUDPEENE

- 1658 : Procès : Marie POUILLE ct Guillaume SOILLIART.

Jean MOLARD ct Jean BECQUART

- 1660 : Procès entre Guillaume VERNHULLE tuteur des enfants Jean

HANON ct Charles VAN DE CAPELLE.

- 1661 : Jacques HAFFREINGUE ct Marie LECOCQ

- 1662 : B. STEMPLE ct DESCORNIQUET – Hubert BOURGEOIS ct

Pasquier COLLAIGNE.

- 1663 : André THOR ct Antoine PICQ – Jean GALLIOT ct Castien de

QUINDT – du CALLOY ct Alléonore DEVIAN.

- Liasse II : - 1663-1700 : Procès d’Antoine CHEVREUIL, petit bailli – Appel des

VASSEUR ct Jacques DESPLANQUES.

- 1664-66 : Jean LEUS ct Jean THESSIER.

- 1667 : PELET ct Pierre VAN DEN MAKER, GODART frères –

François BRIGODE requête d’Adrien VAULORE de

Lederzeele – Jean CADET, François LOUIS ct François

AUBERT – Jacques VAN BOGUERT ct Pierre MEAUX.

- 1668 : Procès ct Alexandre COCHART, apothicaire – Jacques

MARECHAL ct François FONTAINE – Evêque de Bruges ct

François de BEAUDE – Nicolas SAISON ct Jean OUTREAU.

- 1669 : Clémence LEBOURG ct PAGART – La Comtesse de Wavrans

Pierre de BOISJEUMONT et Alexandre CAFARD – Van den

BOSSCHE ct PAILLE – Gertrude COCHET ct le Magistrat de

Saint Omer.

- 1670 : Martin NORMAND ct Pierre< MOREL et BODART.

- 1670 : Marquis de Lisbourg et Marquis d’Hesdigneul ct François

VAN DER STRATEN.

- 1704-06 : Procès du Sr de RUBEMPRE ct de CUYPER.

Registres aux Causes ou du Lundi

Procès entre particuliers passés devant les eschevins et se déroulant tous les lundis.

1 : 1414 à 1415

2 : 1422 à 1424

3 : 1427 à 1429

4 : 1430 à 1434

5 : 1436 à 1437

6 : 1441 à 1442

7 : 1442 à 1443

8 : 1447 à 1448

9 : 1450 à 1451

10 : 1451 à 1452

11 : 1454 à 1455

12 : 1457 à 1458

13 : 1460 à 1462

14 : 1462 à 1464

15 : 1464 à 1465

16 : 1466 à 1467

17 : 1467 à 1469

18 : 1470 à 1472

19 : 1472 à 1473

20 : 1518 à 1522

21 : 1522 à 1525

22 : 1528 à 1531

23 : 1538 à 1540

24 : 1544 à 1545

25 : 1546 à 1548

Tribunal du District

Nombreuses pièces de procès et de procédure devant le Tribunal de District de Saint

Omer, entre 1791 et 1811.

- Liasse 1 : 1791 et 1793. Actes d’écrou – Arrêt au corps – Décret d’ajournement -

Assignation – Signification de jugement – Interrogatoire.

Dossier CHIFFLART (1791) – Dossier Auguste Joseph MAILLY, maréchal de France

(1793).

- Liasse 2 : 1791 – Divers procès et jugements – Procès contre le curé de Bléquin, le vicaire

de Norrent, le curé de Blendecques.

- Liasse 3 : 1791 – Procés de LAURETAN – Faillite THUMEREL – Succession

DUCHATEAU – Vol à Serques – Vol à Rety.

- Liasse 4 : 1791 – Succession Bruno DERYCK – Vol de dentelle – Vol à Salperwick dans

maison de campagnede St Bertin.

- Liasse 5 : 1791 et 92 – Nomination d’experts – Vol à Wandonne chez le Sr de DION.

- Liasse 6 : 1791 – Vol à l’abbaye de Blendecques – Forêt de Rihoult – Bois de l’hermitage à

Blendecques – Faillite de Jacques Anselme Marie BOUDET.

- Liasse 7 : 1791 et 92 – Vve Pierre Ignace de BEAUSSART, demeurante à St Martin

d’Hardinghen – Divers procès.

- Liasse 8 : 1792 et 93 – Procès devant le Tribunal de Cassation.

- Liasse 9 : 1792 et An 2 – Divers procès – Meutre au village de Heuringhem.

- Liasse 10 : 1793 et An 2 - Divers Procès.

- Liasse 11 : 1793 et An 2 – Faux assignats de 200 Livres – Faux bons de viande – Procés de

Célestine Jh DANIETZ de Béthune.

- Liasse 12 : 1793 et An 2 – Faux assignats de 300 Livres – Adjudication de maison à Aire.

- Liasse 13 : 1794 à 1811 – Divers Procès – Vol dans l’église de Metz en Couture.

- Liasse 14 : 1794 et An 3 – Piéces du Pocès de Nicolas Henri GODFROY, Maximilien Jh

BASSECOURT, Louis Jh LEFEBVRE, François SAVARY et Auguste SAVOY,

Prévenus de malversation dans la vente de biens d’émigrés.

- Liasse 15 : 1791 – Divers Procès.

- Liasse 16 : 1790 à 1811 – Divers Procès.

Chambre des Orphelins

- Liasse I : - dossier 3 1786 2 pièces mineurs MOREL

- dossier 6 1786 3 pièces mineurs BARBIER

Autorisation de verser à la caisse de la ville les sommes dont on ne connaît pas

les ayants-droit.

- dossier 7 1788 2 pièces mineurs BOCQUET

- dossier 8 1718 2 pièces mineurs François LE VASSEUR

- dossier 9 1720 4 pièces mineurs DRINCBIER

- dossier 10 1723 3 pièces rente de FONTENILLE

- dossier 12 1704 4 pièces mineur FAVEAU

- dossier 13 1721 4 pièces mineur STAPPE

- dossier 14 1720 3 pièces mineur Inglebert LEPORCQ

- dossier 16 1732 1 pièce mineur Catherine LEMORE

- dossier 17 1731 2 pièces mineur Thomas Joseph BARBIER

- dossier 18 1720 4 pièces mineur Françoise Geneviève FERONT

- dossier 19 1735 3 pièces mineur MARONVAL

- dossier 20 1734 7 pièces mineur BARON

- dossier 21-221736 3 pièces mineur LANOSE

- dossier 23 1737 2 pièces mineur HENDRICQ

- dossier 24 1737 enfant de Jeanne Françoise LOYE et J.B. BABELAR

- dossier 26 1738 2 pièces mineurs BEHAGUE

- dossier 30 1774 1 pièce mineurs Guillaume de GAUSER

- dossier 35 1711 1 pièce mineurs VANDALLE

- dossier 36 1746 2 pièces mineurs PRUVOST

- dossier 37 1746 1 pièce Sieur Giran DORNE

- dossier 39 1745 2 pièces Marie Anne BESNIER

- dossier 40 1745 2 pièces mineurs GARDEZ

- dossier 41 1746 2 pièces mineurs François PRUVOST

- dossier 42 1760 2 pièces mineurs CHEVREUIL

- dossier 43 1741 manque mineurs DELAHAYE

- dossier 48 1750 1 pièce mineurs SOINE

- Liasse II : - dossier 50 1750 8 pièces mineurs Pierre Joseph COURTOIS

- dossier 53 1755 1 pièce Testament de Marie Fr. LECOINTE

- dossier 63 1726 3 pièces Marie Antoinette ALLIAUME, idiote

- dossier 67 1751 22 pièces Succession Joseph LECOIGNE, greffier

- Liasse III : - dossier 68 1751 8 pièces relatives à VARLET, expatrié, en faveur de qui

LIBOREL frère et sœur accordent hypothèque.

- dossier 79 1752 mineur Fr. CLEMENT reçoit hypothèque de BAILLY,

femme CLEMENT (2 pièces)

- dossier 90 1745 mineurs THOMAS en faveur de qui ARELART donne

hypothèque (1 pièce)

- dossier 94 1745 Rente au profit des époux GUISLAIN- HAUSSOULIER

(2 pièces)

- dossier 98-102 1626 Etat des rentes sur le quart du roi dans les grandes fermes

de la ville (2 pièces)

- dossier 102 1778 Interdite VANDERDRICK reçoit hypothèque de Jean

Baptiste BISMEL (2 pièces)

- dossier 103 1778 La mineure MATTON tient hypothèque de son tuteur.

(2 pièces)

- dossier 104 1777 Le Sr GAILLON, avocat, pour sureté de 4000 Livres,

obtient hypothèque sur Mme de BERNASTRE, dame de

Wirquin (4 pièces).

- dossier 108 1790 Rente constituée par P.Fr. FRANCOIS, tuteur des

enfants TOURNAY (2 pièces)

- dossier 109 1790 Rente de Dominique Nicolas CHAPELET au profit de la

fille VANDENBOSSCHE (2 pièces)

- dossier 110 1786 Rente de Nicolas VERROUST au profit de Chrétien

MARENT-BERNARD (2 pièces)

- dossier 111 1787 Rente par MALBRANCQ (2 pièces)

- dossier 112 1776 BARTHELEMY engage ses biens pour une rente au

profit de POHIER (2 pièces)

- dossier 120 1778 Rente au profit des mineurs HOVELT (3 pièces)

- dossier 190 1776 Rente en faveur de BOULART (2 pièces)

- dossier 239 1770 Pièce concernant les mineurs LOISEL (3 pièces)

- dossier XVII-XVIIIè 20 pièces

- Liasse III : - dossier 91-97 XVIIè Rentes sur les 3 Etats, dont quelques particuliers ont reçu

des décharges (97 pièces).

- Registre IV : Registre inventaire du 13 Mars 1770 des biens et rentes de la Chambre des Orphelins,

fait par Maître Claude Henri Grégoire THULLIER, avocat, échevin, ci-devant commissaire de

cette chambre et passé par lui à son successeur Me J.F. CREPIN, avocat qui doit administrer

conjointement avec Me François BOUBERT, échevin, autre commissaire.

Registre papier avec couverture en parchemin, de 111 feuillets.

Fondations VANOST et autres

- Liasse I : 1 – Compte Mathias DESMONS 29 Mars 1619 à 29 Mars 1620

2 – « « « « « « « 1622 « « 1623

3 – « « « « « « « 1623 « « 1624

4 – « « « « « « « 1624 « « 1625

5 – « « « « « « « 1625 « « 1626

6 – « « « « « « « 1626 « « 1627

7 – « « « « « « « 1628 « « 1629

8 – « « « « « « « 1629 « « 1630 (en double)

9 – « « « « « « « 1630 « « 1631 « «

10- « « « « « « « 1631 « « 1632 « «

11- « « « « « « « 1632 « « 1633 « «

12- « « « « « « « 1633 « « 1634 « «

13- « « « « « « « 1634 « « 1635 « «

14- « « « « « « « 1635 « « 1636 « «

15- « « « « « « « 1636 « « 1637 « «

16- « « « « « « « 1637 « « 1638 « «

Compte Jacques GALLIOT « « 1638 « « 1653

« « « « « « 1653 « « 1655

Compte François SCHOLTE « « 1655 « « 1666

1 – Compte J. P. PAGART : 1669 – 1674

2 – « « « « : 1674 – 1679

- Liasse II : 3 – Compte J. P. PAGART : 1679 – 1683

1 – Compte André de RAISMES : 1695 – 1697

2 - « « « « : 1698 – 1701

3 - « « « « : 1702 – 1703

4 - « « « « : 1704 – 1706

5 - « « « « : 1707 – 1709

- Liasse III : 6 – Compte André de RAISMES : 1710 – 1713 (en double)

Compte Jacques du RIETZ : 1712 - 1715

Compte André de RAISMES : 1714 – 1718

1 – Compte Jacq Ant LEFEBVRE : 1719 – 1729

2 - « « « « : 1730 – 1732

3 - « « « « : 1741 – 1745

1773 (en double)

- Liasse IV : Muniments - 1614 : 8 pièces

- 1616 : 6 pièces

- 1623 : 23 pièces

- 1625 : 16 pièces

- 1625 : 25 pièces

- 1629-1632 : 6 liasses

- 1623-1624 : 1 liasse

- 1628 : 2 liasses

- 1631-1633 : 4 liasses

- 1635 : 21 pièces

- 1635-1658 : 25 pièces

- Liasse V : Muniments - 1648-1665 : 15 pièces

- 1643-1654 : 130 pièces

- 1657-1667 : 57 pièces

- 1656-1662 : 13 pièces

- 1658-1669 : 171 pièces

- 1662-1666 : 191 pièces

- Liasse VI : Muniments : 1670 - 1695

- Liasse VII : Muniments : 1695 - 1773

- Liasse VIII : Mandats du XVIIIè siècle.

- Liasse IX : Mandats du XVIIIè siècle.

- Registre 10 : Fondation VAN OST : 1769 –1770.

Compte rendu des biens.

- Registre 11 : Fondation VAN OST – CARDON – DELELOE : 1749 - 1764

Registre d’échéance des biens.

- Registre 12 : Fondation VAN OST : 1746 – 1768.

Compte rendu des biens.

- Registre 13 : Registre d’échéances des bourses de la fondation : 1779 – 1794.

- Registre 14 : Fondation VAN OST : 03 Décembre 1805

Cueilloir des biens de la Bourse Commune des Pauvres et de la Fondation.

- Registre 15 : Fondation Josse CARRE et Marguerite LEGRAND : 1768 – 1774.

Cueilloir de la Fondation.

- Registre 16 : Fondation Damoiselle de RENTY : 1768 – 1774.

Cueilloir des rentes.

- Registre 17 : Fondation Isabelle CARRE : 1768 – 1774.

Cueilloir des rentes.

- Registre 18 : Fondation DUBUR DELALOE : 1740 – 1789.


- Registre 19 : Fondation L. de BERSACQUE : 1771 - 1793


- Registre 20 : Livre de caisse des pauvres : an VIII.

- Registre 21 : Cueilloir des rentes de la Cathédrale de St Omer : 1787 – 1789.

- Registre 22 : Rentes à liquider par le Gouvernement (Bourses) : 1600 à 1700.

- Registre 23 : Comptes du Receveur de la Confrérie de Jésus Flagelé, dans l’église Saint

Sépulcre : 1792 – 93.

- Registre 24 : Comptes du Receveur de la Confrèrie des Trépassés dans l’église Saint

Sépulcre : 1792 – 93.

- Registre 25 : Comptes des Receveurs pour les revenus de la Fondation Josse CARRE en

l’église Saint Sépulcre – Années 1768 à 1773 et 1792 à 1797 – Biens à Moulle,

Wisernes, Recques, Serques, Wavrans, Wardrecques, Tournehem, Boisdinghem,

Quelmes.

- Registre 26 : Comptes des Receveurs pour les Tables des Pauvres de l’église Saint Jean

Baptiste – 1776 à 1793 et 1798.

- Registre 27 : Comptes des Receveurs pour les revenus de la Fondation de Melle de RENTY

en l’église de Saint Sépulcre – 1768 à 1771.

- Registre 28 : Comptes des Receveurs pour la Confrérie du Saint Viatique en l’église de

Sainte Aldegonde – 1778 à 1782.

- Registre 29 : Comptes des Receveurs pour les revenus de l’ église Saint Denis – 1735 à

1738, 1739 à 1744, 1745 à 1764, 1749, 1756.

- Registre 30 : Comptes du Receveur pour le produit des chaises de l’église Saint Denis -

1713 à 1736.

- Registre 31 : Comptes des Receveurs de la Cathédrale – 1790, 91, 92, 93.

- Registre 32 : Comptes des Receveurs pour la Fondation de BERSACQUES en l’église

Cathédrale – 1785, 89, 90, 92.

- Registre 33 : Comptes irréguliers des Receveurs pour la Chapelle Sainte Elisabeth du Haut

Pont – 1766 à 1793.

- Registre 34 : Comptes des Receveurs pour la Fondation des Catéchismes du Diocèse de

Saint Omer – 1784 à 1790 (marché de terre de Sailly en Ostrevent).

- Registre 35 : Comptes des Receveurs pour diverses fondations :

- VANCAESTER : 1778, 79, 80, 81 à 85, 95.

- THERY : 1790 et 91.

- MORIONVAL : 1783 à 1793.

- LOOCK : 1790.

- Registre 36 : Comptes des Receveurs pour les pauvres de l’église Saint Martin – 1778 à 91.

- Registre 37 : Comptes des Receveurs de la Bourse Commune des Pauvres

- Saint Michel : 1607 à 1611.

- Bourse Commune des Pauvres : 1610 à 1613, 1613 à 1615, 1615 à 1617, 1617 à 1619,

1611 à 1616, 1771 et 1772, 1793 et 1798.

Charité des Pasteurs

Fondation créée par Monsgr François de VALBELLE, évêque de St Omer, par son

testament du 06/11/1727, envers les curés des 6 paroisses de la ville, pour les pauvres de leur

paroisse. Les 4 grandes paroisses recevront les ¾ du leg et les 2 plus petites paroisses ne

recevront qu’un quart à elles deux.

Une autre fondation a été créée par Melle HENDRICQ – PIPELART en faveur des

pauvres étudiants.

1 – Comptes de 1711 à 1748 : 36 pièces (une boite)

2 – Fondation PIPELART et HENDRICQ : 59 pièces (une boite)

3 – Cueilloirs et comptes des propriétés : 152 pièces (une boite)

4 – Muniments des Comptes du 17ème

siècle : 520 pièces (2 boites)

5 – Pièces diverses des 16è, 17è et 18è siècles : 115 pièces (une boite)

6 – Pièces diverses « « « « : 118 pièces (une boite)

7 – Registre de comptes du XVIIIè siècle (Fondation de Valbelle) (une boite)

Bourse Commune des pauvres

XVIè – XVIIè et XVIIIè siècles

- Liasse A : Statuts de Saint Omer 2 pièces

Bruges – 1619 1 pièce

Arras – 1535 2 pièces

Ypres – 1625 1 pièces

Ordonnances des Archiducs (vagabondage) : 13 Juillet 1599 22 pièces

- Liasse B : Demandes de secours 1631 –1632

Distribution 1631 – 1633

Rôle des pauvres 1636 – 1637

Déclaration des pauvres mendiants par Connétablerie (St Sépulcre) – 18è siècle

- Liasse C : Déclaration des lettres de rente de Jean Baptiste PAGART

Rente ENLART

Fondation 1661

Inventaire de Mazet DELEVAL, trésorier.

Compte J. DUBOIS de la bourse commune : 1604 – 1605

- Liasse D : Fondation DEVINCQ 128 pièces

- Liasse E : Fondations : de la CORNEHUYSE – du BURE – SABEL – de BERSACQUES –

MORONVAL – DOREMIEUX.

- Liasse F : Titres de rentes 17è et 18è siècles (comptées de A à O).

- Liasse G : Titres de rentes 17è et 18è siècles (comptées de P à Z)

- Liasse H : Etat des biens.

- Liasse I : Miscellanées et comptes de Josse du CYGNE, argentier, 1637.

- Liasse J : Registre pour l’affaire de la bourse commune des pauvres : 1

er Avril 1781

- Liasse K : Livret contenant les vêtements fournis aux pauvres, à la charge de la bourse commune

des pauvres : 1566 à 1582.

Tables des Pauvres

A – Paroisse Saint Michel 1 – Che sont les rentes héritables que l’on doit à la taule des pauvres de St Michiel par

an (rouleau en parchemin d’un mètre 85 cm) se terminant par cette phrase : » Chest roulle fut

fait et renouvelé en l’an mil trois cent et quatre vingt et treize ».

2 – Notes d’une page sur les comptes de la table de St Michel.

3 – S’ensuivent aulcuns papiers et lettres concernant la table des povres St Michel,

récipissé de Guillaume d’HAFFREINGUE et aultres papiers ….. de 1617. Collationné par de

BALINGHEM.

4 – Compte 1455 – 1456 Melchior DE LE VALLEE

5 – Compte 1457 « « « «

6 – Compte 1458 – 1459 « « « «

7 – Compte 1463 Maurand DUVIVIER

8 – Compte 1465 – 1466 « « «

8bis – Compte 1477- 1478 Jehan DE LE ZOEDE

9 – Compte 1483 – 1484 « « «

10 – 1485 – 1486 « « «

11 - 1512 – 1513 Gilles LE CHEVALIER

12 - 1514 « « « «

13 - 1521 – 1522 Jehan TASSART

14 - 1524 – 1527 Gilles LE CHEVALIER

15 - 1534 – 1535 Pierre BEGHIN

16 - 1536 « « «

17 - 1537 – 1538 « « «

18 - 1539 « « «

19 - 1540 – 1541 Jeanne BAUBREL Vve Wiart DAUSQUE,

20 - 1544 – 1545 Pasquier LEGRAIN

21 - 1545 – 1546 « « «

22 - 1554 – 1555 Jehan PEPPIN

23 - 1555 - 1556 « «

24 - 1556 – 1557 « «

25 - 1557 – 1558 « «

26 - 1560 « «

27 - 1562 – 1563 « «

28 - 1565 – 1566 Jehan PEPPIN

29 - 1566 – 1567 « «

30 - 1567 – 1568 « «

31 - 1590 – 1607 Eloy de HAULTEFEUILLE

32 - 1607 - 1611 « « « «

33 - 1641 – 1659 Guillaume d’HAFFRINGUE

B – Paroisse Sainte Marguerite 1 et 2 - Muniments des Comptes – 1

ère moitié du 18 ème siècle.

472 pièces avec fragments de compte.

3 – Fragment de comptes dépenses de Mr A BROUCQ clos le 16 Mai 1754.

Compte 3ème

d’A BROUCQ, curateur des biens abandonnés par Ph FASQUEL

et revenus de la table Ste Marguerite des biens de cette table du 1er

Janvier

1740 au 31 Décembre 1749.

C – Paroisses Sainte Aldegonde et Saint Denis Muniments 1602 (3p) – 1616 (6p) – 1674 (16p) – 1678 (187p) – 1694-99 (116p) –

1778 (6p).

D – Paroisses Saint Jean et Saint Martin Un dossier contenant 6 pièces

E – Paroisses Saint Denis et Sainte Aldegonde Documents non classés en général des XVIIè et XVIIIè siècles : 20 paquets

Manque n° 6, 8 et 9.

N° 15 en très mauvais état.

F – Tables des Pauvres de Saint Denis et Sainte Aldegonde Environ 800 dossiers numérotés déposés dans 17 boites en bois.

G – Registres des Pauvres : Comptes, Cueilloirs et autres. A – Collège Saint Bertin

1 – 1546 – 1663 34 - 1675 – 1681 : Cueilloir

2 - 1556 – 1658 35 - 1677 - 1681

3 - 1561 - 1592 36 - 1682 - 1684

4 - 1572 – 1573 37 - 1686 - 1687

5 - 1574 – 1578 38 - 1689 - 1691

6 - 1593 – 1597 39 - 1692 - 1694

7 - 1600 – 1602 40 - 1695 - 1704

8 - 1600-1610 et 1662-1697 41 - 1695 – 1705 : Cueilloir

9 - 1603 – 1645 42 - 1704 - 1773

10 - 1607 – 1608 43 - 1705 - 1707

11 - 1609 44 - 1706 – 1722 : Cueilloir

12 - 1610 – 1613 45 - 1708 - 1710

13 - 1616 – 1617 46 - 1710 - 1714

14 - 1619 – 1621 47 - 1712 - 1727

15 - 1622 48 - 1715 - 1718

16 - 1627 – 1629 49 - 1719 - 1721

17 - 1633 - 1634 50 - 1722 – 1740 : Cueilloir

18 - 1635 - 1637 51 - 1722 - 1792

19 - 1637 – 1639 52 - 1728 - 1732

20 - 1640 – 1645 53 - 1736

21 - 1642 – 1645 54 - 1739 - 1778

22 - 1643 – 1644 : Cueilloir 55 - 1741 - 1745

23 - 1644 – 1647 56 - 1746 - 1750

24 - 1646 – 1648 57 - 1751 - 1759

25 - 1648 – 1649 58 - 1760 - 1770

26 - 1649 – 1652 59 - 1767 - 1768

27 - 1653 – 1656 60 - 1771 - 1774

28 - 1666 – 1667 61 - 1777 - 1793

29 - 1667 62 - Février 1777 : Cueilloir

30 - 1668 – 1669 63 - Legs divers

31 - 1670 – 1671 64 - Baux divers : Cueilloir

32 - 1672 – 1673 64bis – 1432 – 1440 : Cueilloir

33 - 1633 - 1634

B – Paroisses Saint Denis et Sainte Aldegonde

65 - 1445 – 1446 : Cueilloir 90 - 1719 - 1721

66 - 1363 – 1393 : Comptes 91 - 1722 - 1724

67 - 1434 – 1499 : Comptes 92 - 1725 - 1727

68 - 1439 : Cueilloir 93 - 1728 - 1730

69 - 1504 – 1558 : Comptes 94 - 1731 - 1733

70 - 1565 – 1599 95 - 1752 - 1756

71 - 1600 – 1614 96 - 1757 - 1760

72 - 1615 – 1629 97 - 1761 - 1763

73 - 1616 – 1617 98 - 1764 - 1766

74 - 1652 – 1656 99 - 1767 - 1771

75 - 1658 – 1664 100 - 1769 - 1789

76 - 1665 – 1670 101 - 1772 - 1774

77 - 1671 – 1673 102 - 1775 - 1778

78 - 1674 – 1676 103 - 1779 - 1782

79 - 1677 – 1680 104 - 1783 - 1786

80 - 1681 - 1684 105 - 1787 - 1790

80bis - 1681 – 1684 106 - 1790 - 1792

81 - 1686 107 - 1790

82 - 1690 – 1692 108 - 1783 - 1794

83 - 1693 – 1695 109 - 1747 - 1789

84 - 1696 – 1698 110 - 1715 - 1789

85 - 1699 – 1701 111 - 1650 - 1671

86 - 1705 112 - 1760

87 - 1709 – 1713 113 - 1649 - 1789

88 - 1715 – 1793 114 - Travaux

89 - 1716 – 1718 115 - Inventaires

C – Paroisse Saint Jean Baptiste

116 - 1752 – 1778 118 - 1779 - 1792

117 - 1793 – 1818

Voir Ms 1017 : Années 1565 – 1566 et 1570 – 1571.

D – Paroisse Sainte Marguerite

119 - 1700 122 - 1782 - 1788

120 - 1774 – 1781 123 - 1783 - 1795

121 - 1778 – 1790 124 - 1799 - 1820

Voir Ms 1017 : Année 1763

E – Paroisse Saint Sépulcre

125 - 1769 129 - 1788 - 1792

126 - 1799 – 1820 130 - Ans VI et VII

127 - 1787 – 1796 131 - 1786 – 1793 (ND du Pilier)

128 - 1690 - 1703 131bis-1731 - 1744

Voir Ms 1017 : Années 1574 – 1575 et 1575 – 1576

F – Paroisse du Haut Pont

132 - 1712

G – Localités diverses

133 - Salperwick, Longuenesse, Roquetoire, Tatinghem, Heuchin,

Noircarmes, Watenes.

134 - Wizernes : 1556 – 1619

135 - Herbelles, Dohem : 1554 – 1671

136 - Coyecques, Cuhem : 1560 – 1654

137 - Acquin : 1560 – 1601

138 - Thérouanne : 1568 – 1657

139 - Houlle, Eperlecques : 1562 – 1576

140 - Saint Omer, Wandonne, Merck Saint Liévin : 1563 – 1655

H – Bourse Commune des Pauvres

141 - Comptes des revenus : 1607 – 1619 , 1771 – 1772, 1798

142 - Comptes des revenus : 1690 – 1692



I – Divers

145 - Cueilloir des revenus de l’œuvre du catéchisme des Pères Jésuites

146 - Ancien Séminaire : Comptes de l’administration : 1792 – 1793

147 - Donation de rente aux doyen et chapitre de St Omer : 1623

Bureau de Bienfaisance

A – Registres de Comptes : 1 – An VII de Dominique Augustin TRECA

2 - An VIII de Charles TRESCA

3 - An IX de Charles TRESCA

4 - An X de « « «

5 - An XI de « « «

6 - An XII de « « «

7 - 1811 Charles Joseph Alexandre PELET

8 - 1813 « « « « «

B – Registres de Correspondance : 1 - Table An VI – An XIII

2 - Table 1820 – 1869

3 - Table 1863 - 1869

Répertoire des Titres et Chartes

Intéressant la ville de Saint-Omer

5 Registres reliés en veau (XVIIIè siècle)

Les numéros 1 et 2, de 655 pages en tout, énumérent le contenu de 105 boites, plus à

la page 586, le tarif du droit de tonlieu de Saint Omer et Saint Bertin, et des mémoires sur les

entrées des Gouverneurs d’Artois.

Les numéros 3 et 4, se faisant suite également, comprenent 1629 pages et donnent le

détail de 105 boites, plus dans une manne couverte, 2 comptes de la garde 1677 et 1678, 7

comptes des fortifications de 1619 à 1629, et 18 autres matières, plus, dans un petit coffret

non couvert, un tarif de droit de tonlieu de Saint Bertin et pour l’entrée des Gouverneurs

d’Artois, etc.

Le Tome 5 est un répertoire des mêmes pièces par ordre méthodique.

TABLE des MATIERES

A ! Etats Majors :

Argentiers (Comptes ) : 6. ! - Comptes : 47.

Arrêtés du Maire : 32. ! - Muniments : 48.

! Etats d’Artois :

B ! - Assemblées Générales : 29.

Brays : ! - Ville de Saint Omer : 29.

- Comptes : 53 !

- Muniments : 54 ! F

- Rentes : 55 ! Fondations Van OST et autres : 72.

Bureau de Bienfaisance : 80. ! Fortifications :

! - Comptes : 19.

C ! - Muniments : 46.

Casernes : ! - Vins : 47.

- Comptes : 15 !

- Muniments : 18 ! G

Causes (Registres aux) : 68. ! Garde :

Cave : 55. ! - Comptes : 19.

Charité des Pasteurs : 75. ! - Supplément : 21.

Commissions à parties : 67. ! - Vins : 21.

Comptes : ! - Amendes : 23.

- de la Garde : 19. ! - Rôles des montres et acquis : 23.

- de l’Etat Major : 47. ! Garnison (compte du Prêt) : 48.

- des Argentiers : 6. ! Grains : 15.

- des Deniers Patrimoniaux : 13. ! Guet : - Comptes : 48.

- des Casernes : 16. ! - Muniments : 52.

- des Fortifications : 44. ! - Rôles : 53.

- des Octrois : 15. !

- du Guet : 48. ! I

- et Budgets de la ville : 14. ! Issues : 57.

- sur Grains et Farines : 15. !

Correspondances du Magistrat : 32. ! L

Correspondances Municipales : 40. ! Listes Electorales : 44.

!

D ! M Délibérations du Conseil Municipal : 31. ! Magistrat :

Délibérations du Magistrat : 30. ! - Délibérations : 30.

Deniers Pétrimoniaux : 13. ! - Correspondance : 32.

Dénombrements de Population : 44. ! - Suppliques et Remontrances : 42.

! Mandats : 14.

E !

Edits et Déclarations du Roy : 42. ! O

Engagements aux Armées : 25. ! Octrois : 15.

Orphelins (chambre des) : 70. ! R

! Recensement : 44.

P ! Renouvellement de la loi : 42.

Patente : 14. ! Rentes de la ville : 15.

Pâtures Communes : !

- Comptes : 26. ! S

- Muniments : 27. ! Suppliques et Remontrances : 42.

Pauvres : !

- Bourse Commune : 75. ! T

- Tables : 76. ! Titres et Chartes : 80.

Perception Municipale : 14. ! Tribunal du District : 69.

Place Militaire : 24. !

Police (statuts) : 43. ! U Procés : 63. ! Usages (registre aux) : 43.

Procés entre échevinage et baillage : 67. !

! V ! Voirie : 43.

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