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A.S.L. LE HAMEAU DE LA GRANGE NOTE AUX PROPRIETAIRES

Mesdames, Mesdemoiselles et Messieurs les Propriétaires du Hameau de la Grange sont priés de bien vouloir assister à la

u io pou l’Asse l e G ale O di ai e ui se tie d a le :

Vendredi 13 Mars 2020 à 19 H 00 très précises à la Grande Salle du Parc des Sports Boulevard Ducher.

Il sera, durant cette Assemblée Générale, procédé aux différents votes sur les projets de résolutions indiqués sur la convocation

ci-jointe, selon les majorités requises suivantes (voir Statuts article 11 page 6) :

Si au u e odifi atio des Statuts de l’AS i des gles d’i t t g al => majorité simple des voix des membres

présents ou représentés (hors abstentions *).

Si odifi atio des Statuts ou des gles d’i t t général => majorité des trois quarts des voix des membres présents

ou représentés. Nous attirons votre attention sur le fait que, selon la loi SRU Article 81-7°, les voix des ABSTENTIONNISTES ne sont plus prises en compte pour les actes de GESTION COURANTE ’est-à-dire à la majorité simple des présents et représentés) : On compare simplement les voix « POUR » et les voix « CONTRE ».

Nous vous appelo s ue, selo os Statuts, l’Asse l e G ale e peut vala le e t d li e u’ave u uo u sup ieur

à la moitié de la totalité des Propriétaires.

Si le uo u ’est pas attei t, il est toutefois p vu pa les Statuts u’u e seconde assemblée se tiendra, immédiatement, après

la p o la atio pa le P side t ue le uo u l gal ’a pas t attei t, le me jour, au même lieu, avec le même ordre du

jour et sans règle de quorum.

Vous e a ue ez u’il a deu o vo atio s afi de pouvoi u i u e deu i e asse l e le e jou si le uo u ’est pas atteint.

Nous insistons particulièrement pour que les Propriétaires qui ne peuvent assister à la réunion se fassent représenter par

mandat écrit dûment rempli et signé (Pouvoir : Annexe 1) par une personne habilitée (article 7 page 5 des Statuts : « conjoint,

ascendant, descendant ou autre propriétaire de l’e se le immobilier »). Cette personne doit être civilement majeure.

Nous attirons votre attention sur l’i porta e de votre parti ipatio à ette r u io (présence ou mandat).

En effet, pour éviter les frais supplémentaires d’e voi o ligatoi e du P o s-Ve al d’AG sous pli recommandé aux propriétaires

’a a t pas pa ti ip au t avau de l’AG voi a ti le des Statuts page , il est essai e ue le plus g a d o e d’e t e-

vous soit présent ou représenté. Nous vous remercions donc par avance de vot e p se e ou de vot e a dat de ep se tatio pou vite d’aug e te les frais de gestion administrative (en lettres recommandées avec accusé de réception).

Comptant sur votre coopération,

Nous vous prions de croire, Madame, Mademoiselle, Monsieur, e l’e p essio de os se ti e ts d vou s.

Nous vous rappelons que, comme les autres années, un buffet est prévu en fin de réunion.

P.S. : A tout o e t, u ou plusieu s p op iétai es peuve t otifie au S di la ou les uestio s do t ils de a de t u’e lles

soie t i s ites à l’o d e du jou d’u e AG. Les de a des doive t impérativement être envoyées par lettre recommandée avec

accusé de réception (LRAR). Le Syndic porte es uestio s à l’o d e du jou de la o vo atio de la prochaine assemblée générale.

Toutefois, si la ou les questions notifiées ne peuvent être inscrites à cette assemblée, compte tenu de la date limite de réception

de la de a de pa le S di , elles le se o t à l’asse lée suiva te ésolutio de l’AG du a s . Distribution par émargement ou, à défaut, envoyé en Recommandé avec Accusé de Réception.

Bie o diale e t, vot e Co it S di al de l’ASL

Association Syndicale Libre du Hameau de la Grange

Courrier : 41, rue Abel Gance - Le Hameau de la Grange - 95310 SAINT OUEN L’AUMONE

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CONVOCATION A L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

Mesda es, Mesde oiselles et Messieu s les P op i tai es de la R side e LE HAMEAU DE LA GRANGE à SAINT OUEN L’AUMONE so t p i s d’assiste à l’Asse l e G ale O di ai e A uelle du 13 Mars 2020.

Si vous e pouviez t e p se t à l’Asse l e G ale, il vous est possi le de vous fai e ep se te à l’aide du pouvoi joint

(Annexe 1).

Cette Asse l e G ale se a appel e à d li e su l’o d e du jou suiva t :

1. Election du Président, des Scrutateurs et des Secrétaires de séance.

2. Rappo t d’a tivit s pou l’a e a e e is : pas de vote.

3. I fo atio s su les t avau alis s du a t l’e e i e : pas de vote.

4. Examen et approbation des comptes pour 2019 (annexes 2, 3 et 3 bis)

5. Quitus au S di vole pou l’e e i e de so a dat e t etie et ai te a e de la Résidence selon le Contrat de Syndic et dans le respect du budget voté).

6. Election nominative des membres du Bureau (article 17 des Statuts).

7. Examen et approbation du budget prévisionnel de fonctionnement pour 2020.

8. Travaux de main courante

9. Travaux de réfection et approbation de la convention avec la mairie

10. Mise en place du nouveau toboggan

11. Approbation du devis espaces verts.

12. Charges annuelles 2020

13. Modification du cahier des charges

14. Modifications des statuts

15. Demandes de résolutions des co propriétaires pour 2020

16. Demandes de résolutions des co propriétaires pour 2020

17. Demandes de résolutions des co propriétaires pour 2020

18. Demandes de résolutions des co propriétaires pour 2020

19. Demandes de résolutions des co propriétaires pour 2020

20. Demande de travaux de co propriétaires pour 2020

21. Informations diverses (pas de vote)

22. Utilisation du procès-verbal.

3

L’Asse l e G ale O di ai e se tie d a :

Le Vendredi 13 Mars 2020 à 19 Heures 00 très précises A la Grande Salle du PARC DES SPORTS - Boulevard Ducher

Sai t Oue l’Au ô e

Si le uo u ’est pas attei t, il est toutefois p vu pa les Statuts u’u e seconde assemblée se tiendra, immédiatement, après

la procla atio pa le P side t ue le uo u l gal ’a pas t attei t, le e jou , au e lieu, ave le e o d e du jour et sans règle de quorum :

Le Vendredi 13 Mars 2020 à 20 Heures (2ème assemblée) A la Grande Salle du PARC DES SPORTS - Boulevard Ducher

Sai t Oue l’Au ô e

1. Election du (ou) de la Président(e) de séance, des Scrutateurs et du (ou)des Secrétaire(s) Majorité simple des voix des membres présents ou représentés.

1.1 Election du (ou) de la Président(e) de séance

1.2 Election des Scrutateurs 1.3 Election du (ou) des Secrétaire(s)

. Rapport d’A tivit s du Comité Directeur pour 2019 - Pas de vote sur le sujet

- L’AG p e d a te du appo t a uel

3. I for atio s sur les travau r alis s dura t l’e er i e - Pas de vote sur le sujet

- L’AG p e d a te des t avau alis s e

. E a e et appro atio des Co ptes de l’e er i e o ptes arr t s au / / ave rappel des

modalités de vérification des comptes. Majorité simple des voix des membres présents ou représentés Pièces jointes :

a. Etat apitulatif des ha ges a uelles de l’a e et o pa atif ave le udget p visio el (Annexe 2 : Relevé général des dépenses - page 7)

b. Etat des recettes et des dépenses et Situation de Trésorerie (Annexe 3 - page 8) c. Situatio des o ptes de l’ASL Annexe 3 bis : comptes débiteurs et comptes créditeurs - page 9)

Projet de résolution :

Ap s e pli atio s du T so ie , o passe au vote pou l’app o atio des o ptes 2019.

. Quitus au S di vole pour l’e er i e de son mandat (comptes arrêtés au 31/12/2019)

Majorité simple des voix des membres présents ou représentés.

- Projet de résolution :

Ap s e pli atio s su l’e t etie et les t avau de ai te a e de la R side e da s le espe t du budget

voté, on passe au vote pour donner le quitus au Syndic non professionnel pour sa mission de gestion

administrative, financière et comptable.

6. Election des membres du Bureau pour 2020 Majo ité des / des voi des e es de l’Asso iatio S di ale présents ou représentés.

- Projet de résolution :

- Les e es du Bu eau de à e es so t lus o i ale e t pa l’Asse l e G ale pou u e du e ’e da t pas t ois a s, toujou s selo les Statuts. Leu a dat peut p e d e fi pa a ti ipatio ; ils

sont rééligibles et leurs fonctions sont gratuites.

- Le Bu eau ta t d issio ai e, l’Asse l e G ale, selo les a ti les et des Statuts, et ap s délibérations, nomme les volontaires suivants qui se présentent au poste de membres du Bureau :

4

=> Candidature de M. => Candidature de M.

=> Candidature de M.

7. Examen et approbation du BUDGET PREVISIONNEL DE FONCTIONNEMENT pour 2020 en comparaison avec celui

de 2019 (Annexe 2 - page 7) Majorité simple des voix des membres présents ou représentés.

- Projet de résolution :

- L’AG, ap s e avoi d li , app ouve les sultats . - le budget prévisionnel de fonctionnement 2020 est fixé à 9970 euros, diminué du solde excédentaire de

de € soit €.

8. Travaux en fournitures et pose de la main courante (Annexe 5 devis DTP2I - page 11)

9. Travaux de réfection des impasses et approbation de la convention avec la mairie Majorité simple des voix des membres présents ou représentés

T avau sou is au vote de l’Asse l e G ale le devis d passa t les € (Annexe 5: Devis DTP2I - page 11 + Annexe 8 – pages 20 et suivantes)

10. Mise e pla e d’u ouveau to ogga

Majorité simple des voix des membres présents ou représentés

T avau sou is au vote de l’Asse l e G ale le devis d passa t les € (Annexe 6: Devis Espace Déco - page 13)

11. Approbation du devis pour les prestations de Jardins du Vexin pour 2020

Majorité simple des voix des membres présents ou représentés

Sou is au vote de l’Asse l e G ale le devis d passa t les € (Annexe 7 : Devis Jardins du Vexin - page 16)

12. Les Charges a uelles : o ta t, date d’e igi ilit et de paie e t.

Majorité simple des voix des membres présents ou représentés.

- Projet de résolution :

L’Asse l e G ale, ap s e pli ations du Trésorier sur les déductions présentées en annexe 4, décide que :

Les charges annuelles 2020 par propriétaire, compte tenu des votes sur les résolutions 8, 9 et 10

se o t d’u o ta t de € si les trois résolutions sont acceptées;

€ da s le cas de la résolution n°7 (Annexe 4 - page 10). Date d’e igi ilit le / / .

13. Modification du cahier des charges Majorité des ¾ des voix des membres présents ou représentés

Chap 2 art 8 alinéa 7 : tous t pes de at iau à o ditio de o se ve l’aspect extérieur et respect du râle : porte

et volets.

Chap 2 art 10 : mettre la hauteur à 1m80

14. Modification des statuts Majorité des ¾ des voix des membres présents ou représentés

Titre 2 art 7 : Maximum 5 mandats au lieu de 10

Articles 14 et 15 : Remise du PV par courriel, Courrier Simple et Main propre

DEMANDES DE RÉSOLUTIONS DE PROPRIÉTAIRES POUR 2020 Demande de Mme Lacombe R solutio o er a t l’e de t de Tr sorerie Solde r diteur : valable pour les années à venir.

15. 1ère résolution E as d’excédent de trésorerie au 31/12/2019, le trop perçu viendra en déduction sur le budget 2020, ce qui

diminuera le montant de la cotisation annuelle. 16. 2sd résolution

Au as où la p de te solutio ’au ait pas o te u la ajo it e uise, l’e de t de t sorerie viendra

obligatoirement alimenter le fonds de travaux déjà existant en vue des travaux futures non encore décidés en AG. Demande de Mr Chevreau

17. 1 ère résolution

5

Lors des votes de résolutions, faire apparaitre précisément le nom des propriétaires minoritaires et

a ste tio istes da s le PV d’AG o e ’ tait le as les a es p de tes

18. 2sd résolution Fai e appa ait e su le site de l’ASL tous ou ie s, e a ues a a t d’u op op i tai e afi de pe ett e l’i fo atio et des ve tuelles ponses

19. 3ème résolution Do i iliatio de l’ASL au LCR o e le fait la re

t a he pou vite les ha ge e ts d’ad esse à ha ue changement de résidence)

20. Demandes de travaux de propriétaires pour 2020 : néant 21. Informations générales (pas de vote) :

=> Missio s du S di et d oule e t de l’AG

=> Rappel du Cahier des Charges 22. Utilisation du PV

Majorité simple des voix des membres présents ou représentés

- Projet de résolution : L’Asse l e G ale d ide ue tous pouvoi s so t do s au po teu d’u o igi al, d’u e opie ou d’u e t ait du p o s-verbal des présentes délibérations, pour faire tous dépôts, publications

et formalités prescrits par la législation en vigueur. Pièces jointes (liste à revoir)

Annexe 1 – Pouvoir (à compléter et à do e à la pe so e ajeu e de vot e hoi et suiva t les statuts de l’ASL . Annexe 2 - Comparatif budget prévisionnel 2019 / dépenses 2019. Prévisionnel 2020.

Annexe 3 – Etat des créances et des dettes pour 2019 et situation de trésorerie

Annexe 3 bis – Situatio des o ptes de l’ASL (comptes débiteurs et comptes créditeurs) Annexe 4 – Déductions pour le calcul des charges 2020. Annexe 5 – Devis DTP2I

Annexe 6 – Devis Espace Déco

Annexe 7 – Devis Jardins du Vexin

Annexe 8 – Convention cadre avec la mairie

E trait de l’arti le -1 de la loi 65-557 du 10 juillet 1965 : E tre la date de la o vo atio de l’asse lée gé érale appelée à o aître les o ptes et la te ue de elle-ci, les pièces

justificatives des charges (factures, contrats de fourniture et d’e ploitatio …) so t te ues à dispositio de tous les propriétaires par le s di au oi s u jour ouvré, selo les odalités défi ies par l’asse lée gé érale. Tous les do u e ts relatifs à l’A.G. de l’ASL peuve t, ette a e, tre o sult s le jeudi 05 Mars 2020 de 17 h à 18 h (6

ème

jour ouvr ava t l’AG au er étage du LCR (Local Commun Résidentiel - 1 allée Hitchcock)

Le Bu eau du S di de l’A.S.L. Ha eau de la G a ge

ASL HAMEAU DE LA GRANGE

41, rue Abel Gance – St Oue l’Au ô e

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ANNEXE 1

Assemblée Générale Ordinaire du vendredi 13 Mars 2020 à 19 h 00 Tenue : G a de Salle du Pa des Spo ts Bouleva d Du he à Sai t Oue l’Au ô e

POUVOIR Je soussigné(e) No , p o : ………………………………………………………………………... Dénommé « le mandant »

Domicilié(e) : ………………………………………………………… P op i tai e du lot p ivatif d pe da t de l’ASL N° : ……….. Co stitue les p se tes pou a datai e pou assiste à l’Asse l e G ale O di ai e du Ma s , pou oi et e o nom , su l’o d e du jou fi da s la convocation :

- prendre part à toutes délibérations et votes.

- e su stitue et e e e tous les d oits o f s au p op i tai es, p o etta t de l’app ouve . Aux effets ci-dessus, signer tous émargements, registres et procès-verbaux, et faire tout ce qui sera nécessaire en mes lieu et

place.

Le présent pouvoir conservera tous ses effets pour toute autre Assemblée qui serait à délibérer sur le même ordre du jour par

suite de report pour insuffisance de participants ou pour toutes autres causes.

Donne pouvoir à Mo sieu ou Mada e No , p o ………………………………………………... Dénommé « le mandataire »

Domicilié(e) :…………………………………………………………………………………………...

De e ep se te à l’Asse l e G ale O di ai e de l’ASL Le Ha eau de la G a ge du Ma s . Pour Contre Abs

1. Election du Président, des Scrutateurs et des Secrétaires de séance.

4. Examen et approbation des comptes pour 2019 (annexes 2, 3 et 3 bis)

5. Quitus au S di vole pou l’e e i e de so a dat 6. Election nominative des membres du Bureau

7. Examen et approbation du budget prévisionnel de fonctionnement pour 2020.

8. Travaux main courante

9. Travaux de réfection des impasses + approbation convention mairie

10. Mise e pla e d’u ouveau to ogga

11. Approbation du devis pour les prestations de Jardins du Vexin pour 2020

12. Charges annuelles 2020 : o ta t, date d’e igi ilit et de paie e t. 13. Modification du cahier des charges

14. Modification des statuts

Demandes de résolutions des Propriétaires :

Mme Lacombe

15. Résolution 1

16. Résolution 2

Mr Chevreau

17. Résolution 1

18. Résolution 2

19. Résolution 3

Le Mandant : Le Mandataire : Dater, signer, faire précéder la mention en manuscrit : Dater, signer, faire précéder la mention en manuscrit :

« Bon pour pouvoir » « Bon pour acceptation de pouvoir »

Fait à ………………………le…………. Fait à…………………………..…le…………

Signature du mandant : Signature du mandataire :

Remarques importantes :

- Les e es de l’Asso iatio S di ale peuve t se fai e ep se te soit pa leu onjoint, un ascendant ou

u des e da t, soit pa u aut e p op i tai e de l’e se le i o ilie . - Tout mandataire doit être civilement majeur.

- Au cas où un lot individuel est la propriété indivise de plusieurs personnes, ses indivisaires sont tenus de se

fai e ep se te pa l’u d’eu .

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Annexe 2 Comparatif budget prévisionnel 2019 / dépenses 2019 et budget 2020

Budget 2019 Réalisé 2019 Ecart Budget 2020

EDF 180 171 9 180

Entretien antenne collective 0

Frais de gestion ASL(achat consommables, timbres,...) 300 135 165 200

Frais de location(salle, micro, video) 0

Contrat d'entretien jeux 600 651 -51

Contrat d'entretien espaces verts 5000 5250 -250 5040

Elagage fin d'année 1400 1820 -420

Travaux espaces verts (pla tatio s, o di s, … 1000 600 400 1325

Aménagement impasses (éclairage, voirie) 0

Assurances 540 554 -14 590

Cotisation ARC 460 459 1 460

Frais administratifs (actes, impayés, hypothèques) 0

F ais dive s d pla e e ts, … 100 3 97 50

Frais de réception 1800 1669 131 1700

Recommandés 300 37 263 100

Taxes foncières 25 24 1 25

Frais de gestion CCP 300 286 14 300

Total 12005 11657 348 9970

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Annexe 3 - Etat des créances et des dettes pour 2019 et situation de trésorerie

-10 477,61 €

, € , € - , €

Comptes

Débit Crédit Solde

12000 - Solde en attente sur Travaux - € 12000 - € - € - €

16500 - Fonds de Roulement 165 16500 , € , € , €

17000 - Fonds de Travaux 170 17000 , € , € , €

40100 - Fournisseurs 401 40100 - € - € - €

40110 - MeryVert 401 40110 - € - € - €

46700 - Bureau (frais à régler) 467 46700 - € - € - €

46860 - Charges à Payer 468 46860 - € - € - €

47000 - Ecart Répartition 470 47000 - € - € - €

48600 - Charges à rembourser aux vendeurs 486 48600 - € - € - €

50800 - Livret A 508 50800 , € - € , €

51120 - Chèque à encaisser 511 51120 - € , € - , €

51400 - La Poste (CCP) 514 51400 , € , € , €

51800 - Intérêts Livret A 518 51800 - € - € - €

58000 - Virement Interne 580 58000 - € - € - €

60100 - Divers 601 60100 - € - € - €

60200 - EDF 606 60200 , € - € , €

60600 - Photocopies 606 60600 , € - € , €

60620 - Antenne TV 606 60620 - € - € - €

60630 - Achat Matériel (Consommables) 606 60630 , € - € , €

60640 - Achat Matériel (PC Bureau) 606 60640 - € - € - €

61320 - Location salle + micro 613 61320 - € - € - €

61510 - Contrat Entretien Jeux Espace Deco 615 61510 , € - € 651, €

61550 - Espaces verts (contrat Meryvert) 615 61550 , € - € , €

61551 - Espaces verts (Elagages) 615 61551 , € - € , €

61552 - Espaces Vert (Plantation + Entretien) 615 61552 , € - € , €

61553 - Aménagement ASL (Etriers Lampadaires) 615 61553 - € - € - €

61560 - Aménagement ASL (Voirie) 615 61560 - € - € - €

61600 - Assurances 616 61600 - € - € - €

61610 - Assurances MRH 616 61610 , € - € , €

61620 - Assurances Resp.Civile 616 61620 , € - € 69, €

61630 - Cotisations ARC (Assurances) 616 61630 , € - € , €

62200 - Honoraires et Frais d'Actes 622 62200 - € - € - €

62270 - Création ASL 622 62270 - € - € - €

62510 - Déplacements 625 62510 , € - € , €

62570 - Frais de Réception 625 62570 , € - € , €

62610 - Timbres 626 62610 , € - € , €

62615 - Recommandé 626 62615 , € - € , €

62620 - Téléphone 626 62620 - € - € - €

62630 - Mail 626 62630 - € - € - €

62640 - Internet 626 62640 - € - € - €

63300 - Taxes Foncières 633 63300 , € - € , €

66200 - Charges diverses (gestion CCP) 662 66200 , € - € , €

70100 - Appel de Fonds 701 70100 , € , € , €

70200 - Provision pour travaux 702 70200 - € - € - €

70300 - Appel de Fonds (Provision s/Vente) 703 70300 - € - € - €

71000 - Récup° Frais de Gestion (frais d'impayés) 710 71000 - € - € - €

75000 - Frais de Mutation 750 75000 - € , € , €

76000 - Intérêts (Livret A) 760 76000 - € , € , €

77000 - Appel Fonds de Prevoyance 770 77000 - € - € - €

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Annexe 3bis - Situatio des o ptes de l’ASL o ptes d iteurs et o ptes r diteurs Situation de Tresorerie (Bilan)

Annexe 3

50800 - Livret A , € 16500 - Fonds de Roulement , € 51120 - Chèque à encaisser - € 17000 - Fonds de Travaux , € 51400 - La Poste (CCP) , € 51120 - Chèque à décaisser , €

Sous Total (Trésorerie disponible) , € Sous Total , € Créances Dettes

Lots Débiteurs , € Lots Créditeurs - €

Sous Total 2 , € Sous Total 2 - €

Solde Débiteur - € Solde Créditeur , €

, € Total , €

Etat des Recettes et des Dépenses (Résultat)

60200 - EDF 170,53 € 70100 - Appel de Fonds , €

60100 - Divers - € 71000 - Récup° Frais de

Gestion (frais d'impayés) - €

60620 - Antenne TV - € 75000 - Frais de Mutation , €

60630 - Achat Matériel (Consommables) , € 76000 - Intérêts (Livret A) , €

60640 - Achat Matériel (PC Bureau) - €

60600 - Photocopies , €

61320 - Location salle + micro - €

61510 - Contrat Entretien Jeux Espace Deco , €

61550 - Espaces verts (contrat Meryvert) , €

61551 - Espaces verts (Elagages) , €

61552 - Espaces Vert (Plantation + Entretien) , €

61553 - Aménagement ASL (Etriers

Lampadaires) - €

61560 - Aménagement ASL (Voirie) - €

61600 - Assurances - €

61610 - Assurances MRH , €

61620 - Assurances Resp.Civile , €

61630 - Cotisations ARC (Assurances) , €

62200 - Honoraires et Frais d'Actes - €

62510 - Déplacements , €

62570 - Frais de Réception , €

62610 - Timbres , €

62615 - Recommandé , €

62620 - Téléphone - €

62630 - Mail - €

62640 - Internet - €

63300 - Taxes Foncières , €

66200 - Charges diverses (gestion CCP) , €

Sous Total (Dépenses) , € Sous Total (Recettes) , €

Sous Total (Charges) , € Sous Total (Produits) , €

Solde (Excédent) , € Solde (Insuffisance ou Perte) - €

Total , € Total , €

10

Annexe 4

TABLEAU DU BUDGET PREVISIONNEL 2020

PROPOSITION BUDGET

FOND DE

TRAVAUX

€

FOND DE

ROULEMENT

€

EXCEDENT

DE

TRESORERIE

€

APPEL DE

FONDS

CHARGES

INDIVIDUELLES

arrondies

A 9398,00 9398,00 105,00

B 15932,00 4232,00 11700,00 130,00

C 18558,56 6859,00 11700,00 130,00

D 19373,00 7673,00 11700,00 130,00

E 25907,00 1633,00 12574,00 11700,00 130,00

F 28533,56 42605,00 12574,00 11700,00 130,00

Reste au

min 4112,00 7400,00 0,00

A : si approbation seule des charges annuelles

9970 - 572 = 9398

B : charges annuelles + main courante seule

9398 + 6534 = 15932

C: si approbation des charges annuelles et réfection des impasses et main courante

9398 + 22 901,40 - (22901,40 - 60%*) = 18558.56

D : si approbation des charges annuelles et aire de jeux

9398 + 9975 = 19373

E : si approbation des charges annuelles + aire de jeux + main courante

9398 + 9975 + 6534 = 25907

F : si approbation des charges annuelles + main courante + réfection des 2 impasses + aire de jeux

9398 + 22901,40 - ( 22901,40 - 60%*) + 9975 = 28533,56

*les 60% représentent la subvention de la mairie

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Annexe 5 - Devis DTP2I (réfection des impasses)

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ANNEX E 5 BIS

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Annexe 6 - Devis Espace Déco : mise en place d’un toboggan

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15

Un Devis a également été demandé à une autre société (Socité Jullien) mais il ne peut être présenté car

incomplet : manque les volets de la mise en œuvre

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Annexe 7 – Devis Jardins du Vexin

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Annexe 8 – Convention avec la mairie

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