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ASSEMBLEE GENERALE DU

10 MARS 2017

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ORDRE DU JOUR

18 h 00, Accueil et émargement des participants

18 h 20, Ouverture de l’Assemblée Générale par le Président

Approbation du Compte Rendu de l’Assemblée Générale du 11 mars 2016

Rapport moral par le Président

Rapport d’activité par la Secrétaire Générale

Rapport financier 2016 par le Trésorier

Présentation et vote des résolutions

Approbation du budget prévisionnel 2017

Modification des statuts (1)

Présentation des candidats – élection du Comité Directeur

Proclamation des résultats

Election du Président

Réponse aux questions écrites

Intervention : Maison des sports

Intervention des personnalités

Clôture de l’assemblée générale par le Président

Rappel :

(1) Article 5 des statuts :"Tous les membres sont invités à participer aux travaux de l'assemblée générale mais seuls les

membres actifs et les membres associés à jour de leur cotisation au 31/12/2016 ont voix délibérative".

"Les délibérations ne peuvent porter que sur les questions figurant à l'ordre du jour".

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COMITES DEPARTEMENTAUX ADHERENTS EN 2016

Fédération NOM Prénom Nombre de voix

ATHLETISME TESTUD Emmanuel 3

BASKET GAUTHIER Bernard 4

CANOE KAYAK BOULARD Christian 2

COURSE D'ORIENTATION MAURIN Vincent 1

CYCLISME RULLIERE David 3

CYCLOTOURISME BEST Philippe 2

CODERS 43 ESCANDE Francine 1

EPGV/CODEP GANIVET Odile 4

EQUITATION COZE Suzane 4

ESCRIME JOHANNOT Muriel 2

ETUDES ET SPORTS SOUS MARINS ARNAUD Damien 1

FOOTBALL FOURNEL Raymond 6

F.S.C.F. BONNET Nicole 2

GOLF EXBRAYAT Michel 3

GYMNASTIQUE PONS Frédéric 4

HANDBALL EYMARD Christian 4

HANDISPORT VEROTS Philippe 1

JUDO CICERON Richard 4

KARATE LECLAIR Alain 2

MEDAILLES DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS MOURIER Auguste 1

MONTAGNE ET ESCALADE POITEVIN Philippe 2

NATATION PONTVIANNE Pierre-Jean 4

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PETANQUE ET JEU PROVENCAL ANGLADE Lucien 4

RANDONNEE PEDESTRE STRELCZYK Daniel 2

RUGBY URBAIN TROUVE Christophe 4

SKI CHARREYRON Michel 2

SPORT ADAPTE DIET Thierry 2

SPORT AUTOMOBILE CHALINDAR Christian 1

SPORT BOULES VERDIER Robert 3

TENNIS LONJON Roland 5

TENNIS DE TABLE LAROERE Michel 3

TIR A L’ARC PERRIN Michel 3

TIR SPORTIF MASSON Jean-Yves 3

U.F.O.L.E.P. BONNET Jeannick 4

U.G.S.E.L. PICQ Alain 1

U.N.S.S. FALCON Hélène 5

U.S.E.P. VIGOUROUX Karine 3

VOL A VOILE PERRIER Bernard 1

VOL LIBRE BOTTA Didier 1

VOLLEY BALL ROYET Jean Luc 2

Club “BOXING CLUB VELLAVE” GUIGON Paul 2

Club “UNION SPORTIVE DU VELAY” RIBEYRE Philippe 3

Club “Taekwondo” de Chadrac CHASSEFEYRE Didier 2

TOTAL 116

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RAPPORT MORAL

Comme chaque année, le CDOS de la Haute-Loire s’est efforcé en 2016 d’être à votre service, les Comités et Clubs, et au delà à l’ensemble de notre mouvement sportif. Le rapport d’activités, qui vous sera présenté tout à l’heure, vous en dressera les événements principaux.

Les moyens du CDOS :

De 15 membres en début d'année, le Comité Directeur élu en 2013 et remanié légèrement au fil du temps s'est retrouvé à 13 en fin 2016.

En effet, Jo RAFFIER, du Comité d'athlétisme, a souhaité se retirer en début 2016. Malgré cette décision personnelle, il est et restera un bénévole très impliqué dans le sport. Le CDOS a souhaité que les liens ne soient pas rompus et qu'il puisse, comme il l'a écrit, participer, à sa convenance, à des actions notamment celles menées avec l'USEP et l'UFOLEP. Le Comité Directeur le remercie pour son engagement important au côté du CDOS et tient à le remercier très sincèrement. Il sera toujours le bienvenu dans le milieu du sport.

Enfin, nous avons tous été très peinés voire choqués par la disparition de notre ami Ghislain ANDRE, décédé suite à une longue et implacable maladie. Auguste MOURIER et moi même l'avons accompagné à sa dernière demeure le 9 mai après-midi à St Germain Laprade. Je tiens, avec vous, à saluer sa mémoire en soulignant sa discrétion, sa gentillesse, son humanisme mais aussi ses compétences et sa constante volonté de développer le sport en Haute-Loire mais aussi en Auvergne, notamment le kayak, avec un sens très fort du bénévolat. J 'associe, à cette occasion, tous ceux du monde du sport qui ont disparu en 2016 en vous demandant de bien vouloir faire une minute de silence.

Je rappelle brièvement les missions essentielles du CDOS qui sont de :

1. assurer une mission de conseil au titre du Centre de Ressource et d’Information des Bénévoles (le fameux CRIB),

2. représenter le mouvement sportif auprès des institutions publiques et le fédérer en proposant des actions transversales (Sport Santé, Journée olympique, formations de base et qualifiantes, événementiels, …),

3. assurer l’activité « Profession sport 43 » et la fonction d’ « Observatoire de l’emploi sportif » en Haute-Loire qui en est le suivi,

4. contribuer au développement de l’emploi dans le secteur associatif, en aidant les clubs à travers le service « Emploi associatif »,

5. défendre les intérêts du sport et en particulier des sports de nature au sein de la CDESI.

Pour démultiplier notre action, les Commissions doivent jouer un rôle plus important. Le nouveau Comité Directeur devra s'appliquer à les dynamiser en vue d'une meilleure efficience.

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Celles-ci, devant couvrir tous les domaines d’intervention, seront modifiées dans le cadre des futurs statuts dont on parlera plus tard. Elles seront au nombre de quatre :

SANTE / BIEN ETRE : Relations sport / santé et dopage, prise en compte de certains publics (femmes, jeunes, handicap, difficultés sociales), Sentez-vous Sport, Médicosport santé, ...

EDUCATION / CITOYENNETE: Engagement associatif, Service civique, défense des valeurs du sport, formation, ...

PROFESSIONNALISATION : Développement de l'emploi et sa professionnalisation, événementiel et communication, ...

POLITIQUES PUBLIQUES : Représentation du MOS, partenariat avec les acteurs publics, CDESI, développement durable, équipements sportifs ...

Pour ce qui concerne les salariés, nous avons été au complet toute l’année : Fabienne ROME (à 80% puis à 100% à compter du 1er septembre) dans les activités de base (Profession sport, emploi associatif) est épaulée par Alexandre MARTINS. Celui-ci a terminé son contrat d'emploi d'avenir au 31 août. Donnant toute satisfaction et ayant les compétences requises, il a été embauché en CDI avec un reclassement à compter du 1er septembre. Bien entendu, l'aide financière conséquente durant ces trois dernières années est malheureusement terminée. Olivier MALEYSSON et François FALGON (à 50% pour le CDOS 43 et 50% pour l’Interrégions) étant chargés du CRIB, de toutes les actions événementielles, suivi de Basi Compta et du service civique et surtout du développement de l’offre de formation. J’en profite pour les remercier vivement pour leur travail consciencieux et efficient.

Après de nombreuses comparaisons de prestations de mutuelles, le choix s'est porté sur EOVI Intégrale 5 qui est de bon niveau et qui a reçu l'accord des salariés, ce qui fait une dépense de 1 143,12 € par an.

Les moyens matériels restent de bon niveau voire très bons.

L’avancement de notre projet :

Il a été élaboré début 2012 pour l’olympiade 2013/2016, approuvé par le Comité Directeur et présenté le 10 mai 2012 aux divers Comités et à nos partenaires institutionnels. C’est un guide incontournable mais adaptable le cas échéant. Il est décliné année après année en progressant, certes jamais assez rapidement, mais en continu. Des progrès sensibles ont été obtenus notamment dans le suivi de gestion. Cette déclinaison se fait dans le cadre de la convention annuelle avec l’Etat et le Conseil Départemental.

Dans le domaine budgétaire, pour la deuxième fois depuis 2011, le résultat est positif à hauteur de 749,02 €. C'est très remarquable et même franchement extraordinaire, d'autant plus que le coût des salaires a sensiblement augmenté. Cela correspond à un travail très sérieux et constant réalisé par les salariés, appuyés par la confiance de nos partenaires notamment la DDCSPP et le DLA que je remercie très sincèrement. Le rapport financier développera ce point.

Les charges externes de fonctionnement se maintiennent à un niveau habituel maitrisé soit 54,8 k€ (61 en 2011). Cela démontre la maîtrise de tout ce qui est « consommable »

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(fluides, entretien, déplacements, etc …). A noter que le seul poste « loyer » s’élève à 15,4 k€ ce qui est très lourd.

Côté recettes, maintien du CNDS à 60,4 k€ ( 61 k€ en 2015), mais baisse de 1 000 € de la subvention départementale à 27,5 k€. C'est regrettable vu les efforts faits par le CDOS.

Mais ce qui est très encourageant, c’est la progression continue des prestations de l'emploi associatif puisque son montant passe de 25.4 k€ en 2011 à 41,8 k€ soit + 16,4 k€ (+64,5 %) en 5 ans. En effet, même si une revalorisation de 4% a été effectuée, ce résultat est le fruit du travail efficient des salariés et de la reconnaissance de ce service par les clubs.

L’avenir :

Notre activité :

La prestation de l'emploi associatif répond très bien aux besoins des clubs et leur permet de gérer les salariés en toute tranquillité. Le domaine actuel d’intervention concerne la Convention Collective Nationale du Sport, mais à la demande d’autres associations notamment, celles de l’animation, le CDOS a accepté de leur rendre ce service, ce qui augmente le nombre d'interventions.

L’année 2016 a aussi été marquée par la poursuite de nos efforts en direction de la formation. En effet, c’est d’abord pour répondre aux besoins très importants des associations notamment sportives et ensuite pour développer nos ressources financières. Je vous rappelle qu'en 2014, le CDOS 43 est devenu « organisme de formation » à part entière. Certes, il participe déjà depuis longtemps à l’effort de formation dans le département en intervenant dans divers organismes et cela à titre bénévole dans le cadre du Centre de Ressource et d’Information des Bénévoles (CRIB). Il s’est également inscrit dans la démarche de formation initiée par le « Réseau Olympique » et pilotée par le CROS Auvergne. C’est ainsi que des formations coordonnées avec le CROS sont déjà dispensées au siège du CDOS 43. Celui-ci propose dorénavant un panel de formations adaptées aux besoins du mouvement sportif qu’il décèle, au fur et à mesure, à l’occasion des renseignements demandés dans le cadre du CRIB. Mais force est de constater que ces efforts n'ont pas eu les résultats escomptés et c'est bien regrettable. Je lance donc un vibrant appel à tous les Comités et encore plus à leurs Clubs pour qu’ils recensent leurs besoins en formation et nous proposent des candidatures de salariés et de bénévoles. Le financement ne pose aucun problème grâce à Uniformation et au Guichet Unique du Sport à Clermont-Ferrand. En effet ces formations sont gratuites.

Nous estimons que l’Etat, qui le fait déjà en partie, mais surtout le Conseil Départemental devrait accompagner financièrement cette démarche qui tend à « professionnaliser » davantage les associations.

Enfin le CDOS poursuivra l'accompagnement des clubs dans leurs efforts quotidiens en leur proposant le logiciel de comptabilité Basi-compta, créé par le réseau des CDOS et parfaitement adapté aux besoins des plus modestes. Cela devrait faciliter grandement leur travail et surtout l'exercice de leur responsabilité.

Dans le cadre de la demande CNDS (par exemple), le logiciel Basi-compta facilite grandement la démarche de demande de subvention sur la plateforme « E-subvention ».

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Au plan départemental :

Le CDOS doit et veut s’ouvrir sur son environnement. C’est pourquoi beaucoup de démarches ont été réalisées en 2016 au delà de notre « sphère » habituelle. C’est ainsi que nous travaillons de concert avec la Mission locale, Pôle emploi, le Dispositif Local d’Accompagnement (DLA), etc .... Celui-ci lance des appels à projet auxquels nous répondons lorsque cela correspond à nos compétences. C'est ainsi que nous avons réalisé plusieurs créations de groupements d'employeurs et autre accompagnement.

Avec nos partenaires institutionnels, État et Conseil Départemental, nos excellentes relations doivent perdurer pour l’intérêt de tous et du sport en particulier. Mais d’autres contacts doivent être pris avec, par exemple, les Associations des Maires et bientôt les nouvelles Communautés de communes depuis leur regroupement.

Au plan national :

Le CDOS est le représentant départemental du Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) dont il reprend les responsabilités et les prérogatives au plan local. Depuis 4 ans, ce dernier s’intéresse beaucoup plus à sa « territorialité ». C’est ainsi qu’il organise dorénavant des Assises annuelles des CDOS-CROS-CTOS dont les 4èmes se sont déroulées à Montpellier les 20 et 21 janvier dernier. Ce rassemblement permet de mieux exprimer les difficultés actuelles du monde sportif mais surtout ses propositions en vue d’améliorer le « vivre ensemble ». Ce fut également l'occasion de parler de la réforme des statuts.

Enfin nous renouvellerons notre manifestation « Sentez-vous sport », nationale mais devenue européenne et qui se déroulera, cette année, du 23 septembre au 1er octobre 2017 vraisemblablement à Brives-Charensac.

En conclusion, votre CDOS 43 est loin de maîtriser parfaitement tout ce qui est de son domaine mais il progresse. En tout cas il a la ferme volonté de poursuivre ses engagements pour rendre toujours davantage les services attendus par le mouvement sportif de notre département.

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RAPPORT D’ACTIVITES

Le Comité Directeur :

Il s’est réuni huit fois (4/1 – 29/2 – 30/03 – 09/05 – 22/06 – 4/09 – 7/09 et 29/11) pour traiter tous les sujets le concernant au fil de l’année.

Le CDOS a été sollicité plus de 170 fois pour des invitations ou des réunions auxquelles il est impossible malheureusement de s’y rendre systématiquement. Que ceux qui nous invitent, veuillent bien nous pardonner pour notre absence éventuelle. Je les en remercie et les encourage à maintenir ce lien.

L’activité 2016 :

Cette activité relève principalement de la convention annuelle passée avec l’Etat et le Conseil Départemental. Elle reprend les éléments évoqués dans le rapport moral.

Mise à disposition de matériels :

La salle de réunion a été mise 88 fois à disposition des Comités Départementaux et associations.

Le vidéo projecteur, l’écran et ou l’ordinateur portable du CDOS 43 ont été utilisés à 41 reprises (environ 60 jours d’utilisation sur 365).

Aide « Profession sport » :

L’aide profession sport annuelle accordée par le Conseil Départemental a représenté pour la saison sportive passée (2015-2016) un budget de 244 086,03 € (+ 11,3 k€ par rapport à 2014-2015).On peut prévoir, pour la saison prochaine, une légère augmentation de cette aide. En effet, d'après l 'étude des demandes déposées par les cubs en octobre 2016, l'enveloppe prévisionnelle serait de 257 568,01 €.

19 disciplines olympiques ont bénéficié de l’aide soit 1 de moins que la saison précédente.

77 associations, clubs (69), comités sportifs (2) et groupements d’employeurs (6) ont reçu une aide à l’emploi du Conseil Départemental de Haute Loire.

83 contrats de travail avec un éducateur sportif diplômé allant de 10 heures par mois au temps plein ont pu aboutir grâce au dispositif « profession sport 43 », permettant ainsi de dispenser un enseignement de qualité sur la Haute Loire et de développer l’emploi.

Ce ne sont pas moins de 59 456,25 heures d'enseignement sportif qui ont été aidées par le département et dispensées par un professionnel, soit 909,75 heures de plus que la saison dernière.

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Emploi associatif :

En tant que tiers de confiance de l’URSSAF, le Comité Départemental Olympique et Sportif de Haute-Loire s’occupe de toutes les obligations administratives de l’employeur et assure un rôle d’intermédiaire entre l’administration et les associations.

a. Une démarche simplifiée :

L'association signe une convention avec le CDOS 43 et communique les informations nécessaires à la gestion salariale.

Le CDOS établit le contrat de travail, en phase avec les conventions collectives nationales du sport et de l'animation, avec la législation en vigueur, le plus adapté à l’activité du salarié et bien évidement avec les meilleures aides financières possibles.

Dans un second temps le CDOS se charge de l’affiliation de l’association auprès des organismes sociaux (URSSAF, Caisse de Retraite, Caisse de Prévoyance, OPCA…). Puis il procède à la déclaration d’embauche du salarié, réalise les bulletins de salaires en tenant compte des incidences de paie et enfin procède à l’établissement des déclarations sociales. La finalité du service est de libérer les bénévoles associatifs de tout travail administratif lié à la gestion de leur salarié.

b. Quelques chiffres :

Pour cette année 2016, le service « emploi associatif » s’est développé. En effet ce sont 99 (+8) associations qui ont fait appel aux services du CDOS pour la gestion de leur dossier de paie concernant 166 (+14) salariés.

Ceci représente un volume de 1 774 (+225) bulletins de paie sur l’année soit une moyenne mensuelle de 147 bulletins (+18). L'emploi associatif, c'est aussi un accompagnement sur la mise en place et la modification des contrats de travail des salariés. Le CDOS oriente le club vers le contrat de travail le plus adapté à l'emploi sur le terrain. Pour cette année 2016, il a été réalisé 36 avenants CDD pour différents motifs : contrat type CUI CAE et contrat d'avenir, contrat pour accroissement d'activité et contrat pour remplacement.

Cette activité, la seule qui justifie une participation des associations concernées, représente pour cette année un produit de 41 784 €. C’est une recette en hausse de 4 466 € par rapport à l’année précédente soit + 12 %. Le coût facturé est resté inchangé sauf pour les associations de plus de trois salariés où le tarif a été réduit à partir du quatrième salarié (16 € au lieu de 26€). L’évolution de cette recette s’explique uniquement par une augmentation du nombre de structures et de bulletins gérés.

L’utilité de ce service en constante augmentation n’est plus à démontrer.

Centre de Ressource et d’Information pour les Bénévoles (CRIB) :

Le Centre de Ressource et d’Information pour les Bénévoles « CRIB » est ouvert à l’ensemble du monde associatif. Cette activité représente près de 30% de l'activité des salariés du CDOS.

Il a pour mission de délivrer un premier niveau d’information et de conseils sur l’ensemble des domaines liés à la vie associative (comptabilité, droit du travail, fiscalité, statuts…) de façon concrète et rapide par téléphone, e-mail ou lors d’un entretien.

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Le CRIB oriente si nécessaire vers d’autres sources d’informations (partenaires publics, réseau MAIA), points d’appui à la vie associative (Déclic à Brioude ; MJC à Espaly ; ACIJA à Monistrol sur Loire) ; Dispositif Local d’Accompagnement ; Guichet Unique du Sport et partenaires privés.

Le CRIB peut à la demande des bénévoles mettre en place des actions de formation ou d’accompagnement (CNDS par exemple).

En 2016, il a assuré 18 sessions de formation à Brioude, Monistrol sur Loire, Langogne et au Puy. Les thèmes abordés lors de ces sessions sont la fonction employeur, la recherche de financement, la communication, la gouvernance et l’initiation à la comptabilité. Ce sont au total plus d'une centaine de bénévoles qui ont pu bénéficier de ces formations.

Au quotidien, plus de cent personnes, principalement des bénévoles issus du monde sportif départemental (mais pas uniquement car le CRIB est ouvert à l’ensemble du monde associatif) qui sont venues frapper à la porte du CDOS 43 pour demander une aide ou un conseil.

Les salariés du CRIB à travers le Dispositif Local d’Accompagnement ont eux aussi pu se former. Six formations ont été suivies par des salariés du CDOS.

Dans le cadre de la vie du CRIB, tout au long de l’année, des réunions de travail ont eu lieu avec les partenaires (DDCSPP, CG43, DLA, Pôle Emploi, URSSAF, Mission Locale) et les points d’appui à la vie associative (Déclic à Brioude, MJC à Espaly, ACIJA à Monistrol sur Loire, réseau SAVARA) afin de définir, coordonner, harmoniser l’ensemble des activités. Nous profitons de cet instant pour les remercier pour le travail réalisé et leur renouveler notre confiance. Le CDOS 43, en relation avec la DDCSPP et le DLA a également informé, accompagné et aidé à la création du Groupement d’Employeur du Tennis Loire Semène. Ce dispositif permet de mutualiser, structurer et sauvegarder l’emploi associatif notamment en secteur rural. Nous restons à la disposition des associations pour présenter ce dispositif d’avenir… Un grand merci au DLA porté par le Comité d’Expansion Economique pour la confiance qu’ils nous accordent. Dans le cadre des demandes CNDS 2016, le CDOS a accompagné à la mise en œuvre de ce dispositif sur le département en mettant en place avec la DDCSPP les modalités pratiques :

- Phase d’expérimentation avec comités tests - Guide méthodologique - Accompagnement individuel et assistance durant toute la campagne 2016 (une

trentaine de structures ont sollicité les services du CDOS à cet effet) - Formation collective le mardi 31 mars 2016

Les actions 2016 :

Vœux : Plus de 150 cartes ont été envoyées aux institutionnels, partenaires et autres relations que le CDOS entretient.

1er mars : Renaud TOUCHET est le premier « service civique » embauché au CDOS pour 9 mois. Ayant trouvé du travail entre temps, il a démissionné en septembre.

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Avril et juin : Le CDOS de la Haute-Loire a dispensé 2 formations pour favoriser l’acquisition de compétences dans le secteur associatif sportif à destination des bénévoles :

LA COMMUNICATION DANS L’ASSOCIATION : mardi 26 avril

LE FINANCIER AU SERVICE DU PROJET : vendredi 3 et 10 juin D’une durée de 7 heures, ces formations sont totalement gratuites.

2 mai : Lors de la réunion du Comité de Coordination régionale Auvergne Rhône Alpes à St Etienne la composition de la Commission Teritoriale du CNDS a été arrêtée à savoir 6 membres dont Yves LEYCURAS et Geneviève SECHAUD comme titulaires et Michel VASSEUR, Jean-Pierre VAGGIANI et Jacques SAUVADET comme 1er, 3ème et 5ème suppléants au titre de l'Auvergne.

19 et 20 mai : Le CDOS a participé aux Journées Intégratives organisées par l'USEP au stade Massot au Puy en Velay.

16 juin Journée Olympique à Langeac : en étroite collaboration avec l’USEP et … le beau temps. Beaucoup de Comités et clubs ont répondu présents : Golf, Pétanque, Rugby, Foot, Athlétisme, Tennis, Tir à l’Arc, Basket. Les enseignants et les élèves ont été pleinement satisfaits.

16 au 21 juin « Classe olympique » du collège de Brives-Charensac : le CDOS a accompagné l’établissement dans sa démarche et a participé à la remise des médailles le 21 juin.

1er juillet : Rendu de l’accompagnement « Ressources Humaines du CODEP » suite à l’appel à projet du DLA.

3 septembre : Carrefour des sports : le CDOS était présent au carrefour des sports de la ville du Puy en Velay organisé à Espaly.

11 septembre : présence à la « Course des Filles » à Brives-Charensac.

20 au 24 septembre : « Sentez-vous sport » sur Brives-Charensac. Cette action a impliqué un grand nombre d’acteurs et de nombreux partenariats. Cet événement d’envergure a été une réussite grâce notamment à la mise à disposition du complexe sportif d’Audinet par la municipalité de Brives-Charensac qui a été un partenaire particulièrement actif. Le CDOS, maître d’œuvre de cette opération, renouvelle ses vifs remerciements pour l’aide importante apportée sur les plans de la logistique et de l’organisation. Les familles et enfants (plus de 550) ont pu s’initier et découvrir de manière libre et gratuite de nombreuses activités sportives proposées par les Comités Sportifs Départementaux ainsi que les clubs locaux: judo, rugby, tennis de table, handball, badminton, basket, volley, athlétisme, football, taekwondo, golf, tennis, kendo, infos santé avec la MGEN, pétanque, kayak, sport boules. Une journée grand public le samedi 24 septembre s'est déroulée sur le complexe Audinet-Bords de Loire avec le Tournoi de Football de 14 équipes de Vétérans organisé par l’UFOLEP.

17 septembre au 11 octobre : Le CDOS de la Haute-Loire a dispensé 4 formations pour favoriser l’acquisition de compétences dans le secteur associatif sportif à destination des bénévoles :

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LE FINANCIER AU SERVICE DU PROJET : samedi 17 septembre

LA COMMUNICATION DANS L’ASSOCIATION : mardi 4 octobre

LA FONCTION EMPLOYEUR DANS L’ASSOCIATION : samedi 8 octobre

ORGANISER LA GOUVERNANCE POUR DEVELOPPER SON ASSOCIATION : mardi 11 octobre D’une durée de 7 heures, ces formations sont totalement gratuites.

9 décembre : Soirée des trophées :

La traditionnelle Soirée des Trophées 2015-2016 organisée par le CDOS en partenariat avec le Crédit Agricole de la Haute-Loire s'est tenue dans les locaux de l’Hôtel du Département au Puy en Velay.

La soirée des Trophées se veut être le moment fort de l’année du mouvement sportif de notre département.

En présence de nombreux élus et représentants sportifs de notre département, plus de 300 personnes avaient répondu à l’invitation du CDOS pour mettre à l'honneur 25 comités sportifs ou assimilés et de récompenser 23 équipes ou sportifs individuels 20 dirigeants bénévoles et 13 jeunes dirigeants bénévoles.

Pour cette édition, la soirée était parrainée par Serge DUBOIS, surnommé « le pèlerin fou », tout un programme, qui a effectivement réalisé des performances hors du commun. Principalement relier Le Puy en Velay à St Jacques de Compostelle en courant les 1 522 km en 30 jours ou Lima Machu-Picchu au Pérou sur 1 150 km également en 30 jours et à des altitudes supérieures à 2 000 m. Merci encore à tous les participants et au Conseil Départemental pour avoir permis le bon déroulement de cette manifestation.

Ce rapport montre combien l'activité du CDOS 43 est forte en direction des clubs et comités. Cet effort sera poursuivi voire amplifié.

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RAPPORT FINANCIER

SITUATION FINANCIERE AU 31 DECEMBRE 2016

Introduction

Les résultats et la situation financière de notre association sont donnés par les documents

comptables arrêtés au 31 décembre 2016 et couvrent une période de 12 mois. Ils ont été

établis en conformité avec les règles comptables, juridiques et fiscales en vigueur.

Ces comptes qui comprennent un bilan, un compte de résultat et une annexe ont été établis

dans les mêmes formes et selon les mêmes méthodes que pour l’exercice précédent.

Ils se caractérisent par :

1. Un total du bilan de 175 716,82 €uros 2. Un chiffre d'affaires de 185 780,36 €uros 3. Un résultat net comptable positif de 749,02 €uros

A – Examen sommaire des résultats obtenus :

Les charges de fonctionnement passent de 60 674,93 € en 2011 à 58 301,60 € en 2012, à 59 211,02 € en 2013, à 54 934,47 € en 2014, 50 785,92 € en 2015 et 54 803,79 € en 2016 ce qui est intéressant car cela démontre une maîtrise certaine et constante de ces dépenses.

Les dépenses de personnel, largement prépondérantes évidemment, augmentent sensiblement ( 125 k€ au lieu de 111,1 k€ soit + 14 k€) du fait du passage de Fabienne ROME de 80 à 100 % et de l'intégration d'Alexandre MARTINS en CDI.

En recettes, les subventions régressent de 95,7 k€ à 94,3 k€, soit – 1,4 k€ de CNDS.

Les cotisations d’adhésion passent de 4 400 € à 4 640 € et resteront à ce niveau.

L'excellente nouvelle vient de la gestion salariale qui est en augmentation sensible : 41 784 € au lieu de 37 318 € en 2015, 33 778 en 2014, 29 355 € en 2013, 26 325 € en 2012 et 25 400 € en 2011 soit + 16,4 k€ et 64,5 % de progression en 5 ans. Ceci est très bien et doit être poursuivi mais ce domaine restera limité.

Les « fonds associatifs » restent stables à un niveau élevé à savoir 125 k€ au lieu de 124 k€.

B - Conclusion sur les résultats obtenus :

Au final, un résultat positif de 749,02 € après celui de 2015 à 5 555,10 € est constaté au lieu

de déficits de 1 952, 37 € en 2014, 15 348,84 € en 2013, 27 451,48 € en 2012 et 36 187,08 € en

2011.

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Il est important d’indiquer que le non paiement par le Conseil Départemental de la moitié de sa subvention de 2011 soit 14 250 € fait partie du déficit 2012. Ce n’est donc qu’une perte de 13 201 € qu’il faut considérer en 2012.

Par ailleurs, il est nécessaire de rappeler que lors de la fusion avec « SLC », il avait été prévu un déficit structurel annuel de l’ordre de 20 k€ pour « résorber » ou au moins diminuer fortement et rapidement la trésorerie héritée de « SLC » … Il ne faudrait cependant pas poursuivre trop longtemps cet exercice !

Enfin, le passage d'Alexandre MARTINS de son emploi d'avenir en CDI augmentera les dépenses de personnel d'environ 10 k€ en 2018. Il nous faut donc continuer à progresser en direction de nouvelles rentrées financières.

C - Événements notables survenus depuis la clôture de l'exercice :

Nous portons à votre connaissance que nous n'avons pas d'événement important à vous signaler qui serait survenu entre la date de clôture de l'exercice et la date d'établissement du présent rapport.

Madame Géraldine PANNEFIEU, expert comptable, est à votre disposition pour toutes questions à ce sujet.

TEXTES DES RESOLUTIONS PROPOSEES A L’ASSEMBLEE DU 10 MARS 2017

PREMIERE RESOLUTION

L’assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport de gestion du Trésorier

relatif à l'exercice clos le 31 Décembre 2016, approuve les comptes de cet exercice, tels qu'ils

ont été présentés, lesdits comptes se soldant par une résultat positif de 749,02 € Elle

approuve également les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ce rapport.

En conséquence, elle donne au Trésorier quitus entier et sans réserve de l'exécution

de son mandat pour l'exercice écoulé.

DEUXIEME RESOLUTION

L’assemblée générale décide d'affecter le résultat positif de 749,02 € en totalité au

compte « Report à nouveau ».

TROISIEME RESOLUTION

Le Budget Prévisionnel 2017 présenté à l’Assemblée Générale est approuvé.

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BUDGET PREVISIONNEL 2017

60-Achats 5 000 70-Vente de Produits, prestations 54 000

61-Services extérieurs 25 050 Emploi sportif 43 000

Location siège 15 500 Sous location 7 000

Locations diverses 3 500 Basi-compta, service civique 4 000

Entretiens divers 3 250 74-Subventions d'exploitation 109 800

Assurances 1 650 Crédit agricole Soirée des trophées 1 800

Documentations et colloques 1 150 CNDS 30 000

62-Autres services extérieurs 23 100 CNDS (autres actions) 5 000

Honoraires 2 700 CNDS contrat poste coord-interrégion 12 000

Publicité, Publications, Trophées, Réceptions 6 500 CNOSF contrat poste coord-interrégion 12 000

Déplacements 9 500 DLA 4 000

Frais Postaux et Internet 3 500 Conseil Départemental 28 500

Frais Bancaires et cotisations 900 Conseil Départemental (formation) 7 000

63-Formation, impôts 1 600 Cotisations annuelles 4 500

64-Charges de Personnel 132 350 Formation (actions collectives) 4 000

Rémunération du personnel 95 000 76-Produits Financiers 1 040

Charges sociales 37 350 77-Produits exceptionnels 25 660

Fonjep 10 660

68-Dotation aux Amortissements 3 400 Fonds propres 15 000

Total des Charges 190 500 Total des Produits 190 500

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INFORMATIONS DE CONTACT

LE BUREAU

Président : Jean-Pierre VAGGIANI Vice-président : René LECLAIR

Trésorier : Régis LOUBATIERES Trésorière Adjointe : Marie-Pierre VINCENT

Secrétaire : Josiane VARENNE

LES SALARIES

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Olivier MALEYSSON

Alexandre MARTINS

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COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE LA HAUTE LOIRE

6 RUE DE LA RONZADE

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