Béatrice et Francis GRANDGUILLOT - gbv.de · PDF fileLes principes généraux de la comptabilité L ... B. Les calculs relatifs à la facture 103 1 ) Les réductions ... La production

Béatrice et Francis GRANDGUILLOT

omptabilitégénérale

Principes générauxOpérations courantesOpérations de fin d'exercice

15e édition2011-2012

sommairePrésentation 5

Liste des abréviations utilisées 6

Partie 1

Les principes généraux de la comptabilitéL

Chapitre 1 • L'entreprise et le droit comptable 25

1 - L'entreprise 25A. Définition 25B. Les différents types d'entreprise 25

2 - Le rôle de la comptabilité générale 263 - Les garants de l'intégrité du système d'information comptable 274 - Les sources du droit comptable 29

A. La hiérarchie des sources 29B. Les sources nationales de la normalisation comptable 29

1) Les sources législatives et réglementaires françaises 292) L'Autorité des normes comptables (ANC) 303) La doctrine françaises 30

C. Les instances internationales 32D. L'évolution des normes comptables 32

5 - Les principes de comptabilisation 336 - Les obligations comptables simplifiées des entreprises 34

A. Les entreprises individuelles 34B. Les petites sociétés commerciales 34

Chapitre 2 • Les notions de patrimoine et d'activité de l'entreprise 35

1 - Généralités 352-Le bilan 35

A. Définition 35

Sommaire

A. Les aménagements 60B. Les systèmes de présentation 60

Chapitre 4 « L e mécanisme de la partie double 61

1-Principes - 612-Le compte 61

A. Présentation 61B. La nature des soldes 62C. La clôture et la réouverture du compte 62

3 - La partie double 63A. Principe . 63B. L'analyse comptable des opérations,: emploi / ressource 64

1) L'analyse des flux 642) L'imputation des opérations dans les comptes 653) Les étapes dé la traduction comptable 66

C. La partie double et la double détermination du résultat 681) Principe 682) L'imputation des opérations dans les comptes 683) Les étapes de la traduction comptable 69

Chapitre 5 • L'organisation comptable de base 71̂

1 - Généralités 71A. Le système de traitement 71B. Les pièces justificatives 72

2 - Présentation du système classique 723-Le journal 724-Le grand livre 735-La balance 74

A. Principe 74B. La présentation de la balance 74C. Les contrôles 74D. L'utilité de la balance 75

6 - Illustration du système classique 75

Chapitre 6 » Le système centralisateur 83

1 - L'organisation du système centralisateur 83A. Les journaux divisionnaires 83B. La présentation des journaux divisionnaires 84C. Les comptes de virements internes 84

COMPTABILITÉ GÉNÉRALE

D. Le livre-journal ou journal centralisateur 86E. Illustration du système centralisateur 86

2 - L'informatisation du système centralisateur 87A. Présentation 87B. La réglementation des comptabilités informatisées 88C. La précomptabilisation 90D. La conservation des données 90

Partie 2

Les opérations courantes

Chapitre 7 « L a taxe sur la valeur ajoutée (principes et mécanisme) 93

7 - Définition 932 - L'entreprise et la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) 933 - Le mécanisme général de la taxe sur la valeur ajoutée 944 - Les taux de la taxe sur la valeur ajoutée 945- Le fait générateur et l'exigibilité 956 - Les obligations des assujettis 96

Chapitre 8 » Les opérations d'achats et de ventes 99

1 - Généralités 992 - Les documents comptables 993-La facturation 100

A. La facture 1001) Les mentions obligatoires 1002) La transmission électronique des factures 1013) Modèle de facture 102

B. Les calculs relatifs à la facture 1031 ) Les réductions de poids 1032) Les réductions de prix 1033) La taxe sur la valeur ajoutée 104

4-Leprincipe de comptabilisation des achats et des ventes 105A. Les achats 105B. Les ventes 106

5 -La comptabilisation de factures comportant des réductions de prix 107

Sommaire

A. Les réductions commerciales 107B. La réduction financière : l'escompte 108

6-Les avoirs 109A. La facture d'avoir 109B. La comptabilisation des retours de biens 109

1) La comptabilisation de la facture d'avoir chez le client 1092) La comptabilisation de la facture d'avoir chez le fournisseur 110

C. La comptabilisation des réductions commerciales supplémentaires 1111) La comptabilisation de la facture d'avoir chez le client 1112) La comptabilisation de la facture d'avoir chez le fournisseur 111

D. La comptabilisation d'un escompte hors facture 1127 - Le relevé de factures 112

Chapitre 9 • Les éléments accessoires (transports et emballages) 113

7 - Les transports de marchandises 113A. Les conditions de transport 113B. Les règles comptables 114

1) La comptabilisation chez le fournisseur 1142) La comptabilisation chez le client 115

2 - les emballages 116A. Les achats d'emballages commerciaux 116B. La facturation des emballages au client 117C. La comptabilisation des consignations d'emballages 117

1) La comptabilisation chez le fournisseur des emballages consignés 1172) La comptabilisation chez le client des emballages à rendre 119

D. Le stock d'emballages 120

Chapitre 10 • Les prestations de services et les travaux immobiliers 123

7 - Généralités 123A. Définition " • '' 123B. La classification du Plan comptable général 123

1) Les achats de prestations de services 1232) Les ventes de prestations de services 124

2-La TVA relative aux prestations de services et aux travaux immobiliers 1243 - La comptabilisation des prestations de services

et des travaux immobiliers 125A. Les avances et les acomptes 125

1) La comptabilisation chez le fournisseur 125


2) La comptabilisation chez le client 126B. La facturation pour prestations et travaux réalisés 127


4 - L'option pour l'exigibilité de la TVA sur les débits 131

Chapitre 11 • Les opérations avec l'étranger 133

1 - Généralités 1332 - Les opérations de livraisons de biens corporels 133

A. Les opérations intracommunautaires 1341) Principe 1342) Les livraisons intracommunautaires 1343) Les acquisitions intracommunautaires 135

B. Les opérations d'import-export libellés en monnaies étrangères 1371) Principe 1372) Les opérations d'importation 1373) Les opérations d'exportation 140

3 - Les opérations de prestations de services 142A. Les achats de prestations de services auprès d'un prestataire assujetti

établi hors de France (Union européenne et hors Union européenne 1421) La facturation 1422) Le règlement 143

B. Les ventes de prestations de services à un preneur assujettiétabli à l'étranger 1431) La facturation 1432) L'encaissement 144

Chapitre 12 • Les opérations d'investissementet les valeurs mobilières de placement 145

7 - Définition des opérations d'investissement 1452 - L'actif immobilisé 146

A. Classification " 146B. Les options possibles pour les immobilisations incorporelles 147

3 - Les acquisitions d'immobilisations incorporelles et corporelles 148A. La valeur d'entrée dans le patrimoine 148B. La comptabilisation 149

4 - Les immobilisations produites par l'entreprise 151A. La valeur d'entrée dans le patrimoine 151

Sommaire

B. La comptabilisation 1521) La production sur un exercice 1522) La production sur plusieurs exercices 153

5-La comptabilisation d'une immobilisation corporelle par composants 154A. Les immobilisations décomposables 154B. L'identification des composants 155C. Les dépenses ultérieures 156

6 - Les acquisitions de titres immobilisés 157A. Définition 157B. La valeur d'entrée dans le patrimoine 158C. La comptabilisation , 158

7-Les prêts 159A. La réalisation du prêt 159B. Le remboursement du prêt 159

8 - Les valeurs mobilières de placement 160A. Les acquisitions des valeurs mobilières de placement 160B. Les revenus des valeurs mobilières de placement 160

Chapitre 13 » La trésorerie : les espèces, les chèques, les virements 161^

1 - Généralités 1612 - Les opérations de caisse : les espèces 161

A. Principe 161B. La comptabilisation 161

3 - Les opérations de banque : les chèques 162A. Définition 162B. La comptabilisation 163

4 - Les opérations de banque : les virements 164A. Définition 164B. La comptabilisation , 164

Chapitre 14 • La trésorerie : les effets de commerceet la mobilisation des créances 165

7 - Définition et présentation des effets de commerce 165A. La lettre de change 165B. Le billet à ordre 166

2-La comptabilisation des effets de commerce 168A. La création des effets de commerce 168

1) La comptabilisation chez le fournisseur 168


2) La comptabilisation chez le client 168B. L'endossement des effets à recevoir 169C. L'encaissement des effets à recevoir 169D. La négociation des effets à recevoir 171E. Le paiement des effets à payer 172F. Les effets impayés 173


G. Les prorogations de l'échéance 1741) La comptabilisation chez le fournisseur 1742) La comptabilisation chez le client 174

3 - Les autres formes de mobilisation de créances 176A. Définition 176B. La comptabilisation des LCR magnétiques et des CMCC 176C. La comptabilisation des créances professionnelles - Loi Dailly 177

Chapitre 15 * Les opérations de financement 181

1 - Définition et classification 1812-La comptabilisation de l'emprunt 181

A. La réalisation de l'emprunt 182B. Le remboursement de l'emprunt 182

3 - La comptabilisation du crédit-bail 184A. La redevance 184B. La levée de l'option d'achat 185

Chapitre 16 • Les relations avec le personnel et les organismes sociaux 187

7 - Généralités 1872 - Les éléments de calcul du salaire 188

A. La hiérarchie des calculs 188B. La terminologie 188

3 - Les charges patronales 190A. Le calcul des cotisations sociales patronales 190B. Les déclarations sociales 190

1) Les organismes de recouvrement 1912) La périodicité et les dates de paiement des cotisations dues 191

4 - Le tableau des cotisations sociales 1915- La comptabilisation des charges de personnel 193

A. La comptabilisation des salaires 1931) Les avances et les acomptes 193

Sommaire

2) L'enregistrement de la paie 1933) Le règlement des salaires 194

B. La comptabilisation des charges sociales patronales 1956-La détaxation des heures supplémentaires 196

Chapitre 17 » Les opérations avec les administrations 199

7 - La déclaration de TVA 199A. La présentation des régimes 199B. Le régime du réel normal 200C. La détermination de la TVA à déclarer sous le régime du réel normal 200D. La comptabilisation de la TVA à déclarer sous le régime du réel normal 201

1) La TVA à décaisser ' 2012) Le paiement de la TVA à décaisser 2023) Le crédit de TVA 202

2 - Les impôts et taxes 204A. Les différentes taxes 204

1) Les charges fiscales assises sur les salaires 2042) Les charges fiscales assises sur d'autres critères 205

B. La comptabilisation 2051) Les charges fiscales assises sur les salaires 2062) Les charges fiscales assises sur d'autres critères 206

3 - Les subventions 207A. Les catégories de subventions 207B. La comptabilisation 207

1) L'octroi de la subvention 2082) L'encaissement de la subvention 208

Partie 3

Les opérations de fin d'exercice ;

Chapitre 18 » L'organisation des travaux de fin d'exercice 213

7 - Généralités 2132 - Le schéma d'organisation 213

Chapitre 19 « L'état de rapprochement 215

1-Le principe 215


2-La méthode 215A. Le pointage 215B. L'état de rapprochement 216

3 - Les écritures de redressement 217

Chapitre 20 • Les régularisations de stocks 221

7 - L'inventaire intermittent 2212-Les stocks 2213 - L'évaluation des stocks 222

A. L'inventaire physique 222B. Le coût d'entrée 222

4- La comptabilisation 223A. L'annulation des stocks initiaux 223B. La création des stocks finals 224

5 - Les soldes des comptes de variation des stocks 2256 - Les incidences des variations des stocks sur le résultat 2257 - Le cas particulier des emballages récupérables 226

Chapitre 21 • Les ajustements des comptes de charges et de produits 229

7 - Généralités 2292 - La régularisation des charges et des produits 229

A. Les principes 229B. La comptabilisation des charges constatées d'avance 230C. La comptabilisation des produits constatés d'avance 230D. La comptabilisation des charges à payer 230

1) Les charges à payer 2312) Les rabais, remises et ristournes à accorder 231

E. La comptabilisation des produits à recevoir 2311) Les produits à recevoir 2322) Les rabais, remises et ristournes à obtenir 232

F. La contrepassation 2343 - Les charges à répartir sur plusieurs exercices 234

A. Le principe 234B. La comptabilisation 234

Chapitre 22 • Les amortissements des immobilisations 237

1 - Introduction 2372 - Définitions et notions 237

Sommaire

A. L'utilisation déterminable 248B. La mesure de l'utilisation 238C. La valeur amortissable 238D. La valeur résiduelle 238

3 - La nature des immobilisations amortissables et non amortissables 2394 - Les modalités de calcul de l'amortissement 240

A. Le plan d'amortissement 2401) Principe 2402) La modification du plan d'amortissement 242

B. La détermination du mode d'amortissement 2431) Le mode d'amortissement comptable 2432) Les modes d'amortissement fiscaux 243

C. Le traitement des divergences entre les règles comptableset les règles fiscales 248

D. Une mesure de simplification pour les PME 2505-La comptabilisation des amortissements 250

A. Principes 250B. L'amortissement comptable 251C. L'amortissement dérogatoire 251

6 - Les amortissements des immobilisations décomposables 253A. Principes 253B. Les avantages fiscaux 254C. La comptabilisation 255D. Le remplacement d'un composant 255

1) Le composant est identifié à l'origine 2552) Le composant n'est pas identifié à l'origine 257

7- La présentation des amortissements dans les tableaux de synthèse 257A. Au bilan 257

1) Les amortissements comptables 2572) Les amortissements dérogatoires 258

B. Au compte de résultat 2581) Les amortissements comptables 2582) Les amortissements dérogatoires 258

Chapitre 23 • L'échelonnement des subventions d'investissement 261

1 - Les immobilisations subventionnées .2612 - L'échelonnement de la subvention 261

A. Les immobilisations amortissables 261


B. Les immobilisations non amortissables 2623 -La comptabilisation 2624- La présentation dans les tableaux de synthèse 263

A. Au bilan , 263B. Au compte de résultat 263

Chapitre 24 • Les dépréciations des immobilisationsincorporelles et corporelles 265

7 - Principes 2652 - Les indices de perte de valeur 2653 - Les règles relatives à l'évaluation des dépréciations 266

A. Le test de dépréciation 266B. Le calcul des dépréciations 266C. L'ajustement des dépréciations sur les exercices ultérieurs 269

4- La comptabilisation 269A. La constatation de la première dépréciation 270B. La comptabilisation des ajustements 270

5 - L'incidence des dépréciations sur les immobilisations amortissables 271A. Principes 271B. Les modalités de calcul 272C. Le transfert de la dépréciation en amortissement exceptionnel 273

1) Les principes 2732) Le schéma comptable 274

6- La présentation dans les tableaux de synthèse 276A. Au bilan 276B. Au compte de résultat 276

Chapitre 25 • Les dépréciations des autres éléments d'actif 2797 - Les principes 279

A. Définition 279B. La nature des dépréciations d'actif 279C. Le schéma général de comptabilisation 280

2 - Les dépréciations des clients douteux 281A. Le principe 281B. Les nouveaux clients douteux (exercice « N ») 281

1) Le reclassement du client 2812) La constitution et la comptabilisation de la dépréciation 282

C. Les réajustements des dépréciations des anciens clients douteux(exercice « N + 1 » et « N + ...») 282

Sommaire

1) L'évaluation des réajustements 2822) La comptabilisation des réajustements 283

D. La régularisation des créances douteuses pour solde 283E. Le cas d'une créance totalement irrécouvrable dans l'exercice 284

3 - Les dépréciations des titres 287A. La nature des titres 287B. Le principe 287C. La constitution et la comptabilisation de la dépréciation

(exercice « N ») 2881) L'évaluation des dépréciations 2882) La comptabilisation des dépréciations 288

D. Les réajustements des dépréciations des titres(exercice « N + 1 » et « N + ...») 2891) L'évaluation des réajustements 2892) La comptabilisation des réajustements 290

4 - Les dépréciations des stocks 291A. Le principe 291B. L'évaluation des stocks 291C. La comptabilisation des dépréciations 292

5 - Les dépréciations des éléments d'actif dansles tableaux de synthèse 293A. Au bilan 293B. Au compte de résultat 294

Chapitre 26 • Les provisions pour risques et charges 2957 - Les principes 295

A. Définition 295B. La nature des provisions pour risques et charges 296

2 - La classification des provisions , 2963 - La comptabilisation des provisions 297

A. La constitution et la comptabilisation de la provision (exercice « N ») 297B. Les réajustements de la provision (exercice « N + 1 » et « N + ...») 297

1) L'évaluation des réajustements 2972) La comptabilisation des réajustements 298

C. La réalisation du risque ou la survenance de la charge(exercice « N + 1 » et « N + ...») 2981) La constatation de la charge 298


2) L'annulation de la provision (exercice « N + 1 » et « N + ... ») 2984 - Les provisions dans les tableaux de synthèse 299

A. Au bilan 299B. Au compte de résultat 300

Chapitre 27 • Les provisions réglementées 3011-Définition 3012 - Les amortissements dérogatoires 301

A. Les principes 301B. Le champ d'application 302C. Les modalités de calcul 302D. La comptabilisation ' 305

1) L'annuité comptable (exercice « N » et « N + ... ») 3052) La constatation ou l'augmentation

de l'amortissement dérogatoire (exercice « N » et « N + ... ») 3053) La réintégration dans le résultat de l'amortissement dérogatoire 305

3 - La provision pour hausse des prix 306A. Les principes 306B. Les modalités de calcul 306C. La comptabilisation 307

1) La constitution de la provision (exercice « N ») 3072) L'annulation de la provision (exercice « N + 6 ») 308

4 - Les provisions réglementées dans les tableaux de synthèse 309A. Au bilan 309B. Au compte de résultat 310

Chapitre 28 • Les cessions des immobilisations et desvaleurs mobilières de placement 311

7 - Les principes 3112 - Les cessions d'immobilisations 312

A. La comptabilisation de la cession 312B. La comptabilisation de la sortie du patrimoine 312

1) Les immobilisations non ̂ amortissables 3132) Les immobilisations amortissables totalement amorties 3143) Les immobilisations amortissables partiellement amorties

et non dépréciées 3154) Les immobilisations amortissables partiellement amorties

et dépréciées 317

Sommaire

5) Le cas particulier des actifs immobiliers 3206) Les immobilisations subventionnées 3207) Les immobilisations ayant fait l'objet d'amortissements dérogatoires 3208) Résumé 321

3 - Les valeurs mobilières de placement (VMP) 323A. Le calcul de la plus ou moins-value 323B. La comptabilisation 323

1) La cession 3232) Les régularisations à l'inventaire 324

4-La présentation dans les tableaux de synthèse 326A. Au bilan • 326B. Au compte de résultat 326

1) Les cessions d'immobilisations 3262) Les cession de valeurs mobilières de placement 326

Chapitre 29 • Les créances et les dettes en monnaie étrangère 327

7 - Les principes 3272 -À la clôture de l'exercice « N » 327

A. Le calcul des écarts de conversion 327B. La comptabilisation des écarts de conversion 328C. La présentation dans les tableaux de synthèse 329

3-À l'ouverture de l'exercice « N + 1 » 3294-À la date de règlement des dettes et des créances 3295-À la fin de l'exercice « N + 1 » 329

Chapitre 30 • L'exécution des contrats à long terme 33J[

1-Définition 3312-La comptabilisation 331

A. La méthode à l'achèvement 331B. La méthode à l'avancement . 333

Chapitre 31 • La détermination du résultatLe passage d'un exercice à l'autre 335

7 - Les principes 3352-La détermination du résultat 3353 - Les opérations de clôture et de réouverture 339

A. La clôture de l'exercice achevé • 3391) Les comptes 3392) Le journal 339


B. La réouverture du nouvel exercice1 ) Les comptes2) Le journal3) La contrepassation des écritures de régularisation

Chapitre 32 • La comptabilisation de l'impôt sur les sociétés

7 - Les principesA. Le bénéfice fiscalB. Le calcul de l'impôt sur les sociétés

2 - Le paiement de l'impôt sur les sociétés et de la contribution socialeA. L'impôt forfaitaire annuel (IFA) .B. Les acomptes de l'impôt sur les sociétés (IS)C. Les acomptes de la contribution sociale (CS)D. La liquidation de l'impôt sur les sociétés et de la contribution sociale

3 - La comptabilisation

Chapitre 33 • Les tableaux de synthèse :compte de résultat, bilan et annexe

7 - Généralités2 - Le compte de résultat

A. GénéralitésB. La structure du compte de résultat

1) La présentation simplifiée2) Le résultat

C. Le tableau de correspondance des comptes en système de base3 - Le bilan

A. GénéralitésB. La structure du bilan

1) La présentation simplifiée2) Le résultat

C. Le tableau de correspondance des comptes en système de base4 - L'annexe

A. GénéralitésB. Les tableaux de l'annexeC. La présentation des tableaux de l'annexe

Bibliographie

Index

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