CARTES D’APTITUDES DES SOLS ET DES MILIEUX À L

Localisation : Département : Département de la HAUTE-SAVOIE Communes : Communes de : AMANCY, ARENTHON, CORNIER, ETEAUX, LA

CHAPELLE RAMBAUD, LA ROCHE SUR FORON, SAINT-LAURENT, SAINT-PIERRE EN FAUCIGNY, SAINT-SIXT.

Commanditaire : Communauté des Communes du Pays Rochois

Nature de l’étude :

CARTES D’APTITUDES DES SOLS ET DES MILIEUX À L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Date : Juillet 2015

Chargé d’études : ROCHE Laurent Géologue/Technicien

VISA : NICOT Gilles Directeur

Communes de la C.C. du Pays Rochois– NICOT Ingénieurs Conseils – Chavanod – Page n°1

Cette étude a été réalisée à la demande du Communauté des Communes du Pays Rochois, pour créer la carte d’aptitude des sols à l’assainissement non collectif des communes situées sur son territoire. De nombreux sondages géopédologiques existants (anciens zonages, études géopédologiques) ont été répertoriés sur le territoire des communes respectives, néanmoins quelques sondages géopédologiques complémentaires ont été réalisés sur certains secteurs afin d’approfondir les connaissances sur la nature des sols. Avertissement : La carte des sols donne une indication générale. Un e étude géopédologique et de conception est conseillée dans tous les cas pour :

- Concevoir et implanter au mieux le dispositif à cré er, - Valider la possibilité d’infiltrer les eaux en fonc tion de la nature du sol et de l’espace

disponible, - Identifier le meilleur dispositif à mettre en place en cas d’impossibilité technique de réaliser

la filière préconisée.


Sommaire :

I. UTILISATION DE LA CARTE ET DES NOTICES ........................................................................................... 3

A. Rappel de la Réglementation .............................................................................................................. 3

B. Les différentes filières d’assainissement non collectif ........................................................................ 3

C. Les Cartes ............................................................................................................................................ 6

1. Les zones d’assainissement non collectif avec possibilité d’infiltration des eaux usées dans les

sols dans la majeure partie des cas. ........................................................................................................ 7

2. Les zones d’assainissement non collectif avec rejet dans le milieu hydraulique superficiel dans la

majeure partie des cas. ........................................................................................................................... 9

D. Les Notices ......................................................................................................................................... 10

E. Ce Rapport ......................................................................................................................................... 10

II. DETERMINATION DES POSSIBILITES DE REJET DANS LE MILIEU HYDRAULIQUE SUPERFICIEL ........... 11

A. Limite de cette détermination .......................................................................................................... 11

B. Evaluation des caractéristiques de chaque ruisseau : (exemple dans l’état actuel) ......................... 12

C. Evaluation des charges de pollution existantes ................................................................................ 12

D. Calcul de l’indice de Saturation ......................................................................................................... 13

E. Définition des possibilités de rejet et incidence sur les possibilités d’extension de l’urbanisation . 14

III. RESUME DES CONTRAINTES LOCALES .............................................................................................. 15

A. Captages et alimentation en eau potable ......................................................................................... 15

B. Caractéristiques des sols, contexte ................................................................................................... 16

C. Hydrographie ..................................................................................................................................... 21

D. Topographie, Pente, Stabilité des sols .............................................................................................. 21

E. Possibilités d’infiltration des eaux ..................................................................................................... 22

IV. ETUDE DE SOLS ET POSSIBILITE DE REJET POUR CHAQUE COMMUNE ........................................... 23

A. AMANCY ............................................................................................................................................ 23

B. ARENTHON ........................................................................................................................................ 26

C. CORNIER ............................................................................................................................................ 28

D. ETEAUX .............................................................................................................................................. 35

E. LA CHAPELLE RAMBAUD.................................................................................................................... 45

F. LA ROCHE SUR FORON ...................................................................................................................... 49

G. SAINT-LAURENT ................................................................................................................................. 57

H. SAINT-PIERRE EN FAUCIGNY.............................................................................................................. 65

I. SAINT-SIXT ......................................................................................................................................... 71


I. UTILISATION DE LA CARTE ET DES NOTICES

A. Rappel de la Réglementation

� Installations de moins de 20 E.H.

Pour des installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 Kg/j de DBO5 (≤ 20 E.H.), les prescriptions techniques applicables sont fixées par l’arrêté du 07 septembre 2009 modifié par l’arrêté du 07 mars 2012 .

L’arrêté du 07 septembre 2009 abroge et remplace l’arrêté du 06 mai 1996, modifié par l’arrêté du 24 décembre 2003, qui fixait les prescriptions applicables aux systèmes d’assainissement non collectif (en général).

� Installations de plus de 20 E.H.

Pour des installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique supérieure à 1,2 Kg/j de DBO5 (> 20 E.H.), les prescriptions techniques applicables sont fixées par l’arrêté du 22 juin 2007 .

Concernant les normes de traitement à la sortie d’installations dont la capacité est supérieure à 20 E.H., l’arrêté du 22 juin 2007 indique que les performances à respecter sont les suivantes : (Les performances sont données soit en concentration à ne pas dépasser, soit en rendement minimum à atteindre)

- 35 mg/l en concentration ou 60 % en rendement de DBO5. - 60 % en rendement de DCO. - 50 % en rendement de MES.

B. Les différentes filières d’assainissement non co llectif

� Filières d’assainissement traditionnelles

Ces filières sont : - Fosse septique toutes eaux + épandage - Fosse septique toutes eaux + Filtre à sable vertica l drainé (étanche ou non) - Fosse septique toutes eaux + filtre à sable non dra iné - Fosse septique toutes eaux + filtre à sable drainé + épandage - Fosse septique toutes eaux + filtre à sable drainé + puits d’infiltration

L’arrêté du 07 septembre 2009 donne dans l’annexe 1, les caractéristiques techniques et les conditions de mise en œuvre des dispositifs visés dans l’article 6 du présent arrêté. Les dispositifs présentés dans l’annexe 1 sont identiques, pour la plupart, aux dispositifs « traditionnels » déjà connus dans l’arrêté du 06 mai 1996, et dont la mise en place est détaillée dans le document de normalisation française, le DTU 64.1 d’août 2013, et édité par l’AFNOR. Ce document peut donc toujours être pris comme référence pour les recommandations de mise en place des dispositifs concernés par l’annexe 1 de l’arrêté du 07 septembre 2009.

Ces filières sont préconisées en première approche car elles sont : - Facile à mettre en place (réalisable par une entreprise locale), - Facile d’entretien (une vidange de la fosse tous les 4 ans en moyenne), - Peu couteuse en entretien.


� Filières d’assainissement compactes et innovantes

Concernant les filières dites compactes ou innovantes pouvant remplacer une filière traditionnelle par filtre à sable vertical drainé étanche ou non, leur mise en place est régie par l’arrêté du 07 septembre 2009 modifié par l’arrêté du 07 mars 2012 , qui impose que le dispositif mis en place ait obtenu les agréments nécessaires, et ait passé une évaluation auprès des organismes dits « notifiés » au titre de l’article 9 du décret de 08 juillet 1992. En outre, l’arrêté du 7 septembre 2009 précise :

Article 7 : - « Les eaux usées domestiques peuvent-être également traitées par des installations composées de dispositifs agréés par les ministères en charge de l’écologie et de la santé.

- « La liste des dispositifs de traitement agréés et les fiches techniques correspondantes sont publiées au Journal Officiel de la république française par avis conjoint du ministre chargé de l’environnement et du ministre chargé de la santé, en vue de l’information du consommateur, et des opérateurs économiques. »

Concernant les normes de traitement, l’arrêté du 07 septembre 2009 indique que pour tous autres dispositifs de traitement (autres que les filières traditionnelles), les concentrations maximales admises en sortie de traitement sont :

- 30 mg/l en matières en suspension (MES). - 35 mg/l pour la DBO5.

Plusieurs fournisseurs de filières compactes ont obtenu les agréments nécessaires à leur homologation. D’autres sont en attente de cette homologation. De nombreux agréments délivrés concernent des petites capacités à traiter, 3 à 8 E.H., mais d’autres, de plus en plus nombreux, obtiennent des agréments pour des capacités supérieures, jusqu’à 20 E.H..

Le site du Ministère de l’écologie, du développement durable (…), liste l’ensemble de ces dispositifs agréés : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/dispositifs-de-traitement-agrees-a185.html Notons que cette liste est mise à jour régulièrement. Ce site propose un classement de ces dispositifs par type de fonctionnement :

• Les filtres « compacts » : Comme pour la filière classique, une fosse septique toutes eaux est installée. Le filtre à sable est remplacé par un filtre compact dont la nature du matériau filtrant va changer selon le fournisseur (zéolithe, laine de roche, coco, écorces de pin…). Ces filières présentent l’avantage d’un fonctionnement gravitaire, sans apport d’électricité, et avec un entretien classique au niveau des vidanges. Elles peuvent fonctionner par intermittence (résidences secondaires, gîtes…). Par contre, du fait de leur fonctionnement gravitaire, elles génèrent toutes des rejets profonds (entre 1 et 2 m).

• Les filtres plantés :

Le filtre à sable est remplacé par une succession de filtres plantés (1 filtre vertical suivi d’un filtre horizontal). C’est le principe de la phyto-épuration (épuration par les plantes). Selon les concepteurs, une fosse toutes eaux est parfois nécessaire. Ces filières présentent l’avantage d’un fonctionnement gravitaire. Elles peuvent fonctionner par intermittence (résidences secondaires). Par contre, du fait de leur fonctionnement gravitaire, elles génèrent elles aussi des rejets profonds. Elles ne réduisent pas particulièrement l’emprise au sol des dispositifs par rapport à une filière classique (filtre à sable). Un faucardage annuel des roseaux est nécessaire à la fin de l’hiver, après les dernières gelées.

Nous préconisons de réserver ces filières pour des cas particuliers tels que manque de place ou difficultés à réaliser une filiè re traditionnelle car celles-ci :

- Nécessitent un entretien plus important, - Nécessitent parfois un contrat d’entretien, - Nécessitent parfois un branchement électrique et une consommation d’énergie, - Ont souvent des coûts d’entretien et de mise en place plus importants.


• Les micro-stations : Les filières de type micro-stations fonctionnent sur le principe de la culture de bactéries et micro-organismes par insufflation d’air. Un branchement électrique doit être prévu. L’avantage est la sortie haute de ces dispositifs. Cependant ils ne peuvent pas fonctionner par intermittence (à proscrire pour les résidences secondaires ). Il existe deux types de mini-stations :

� Les systèmes de traitement biologique à boues activées . Plusieurs types d’installations sont possibles, mais le principe reste identique, il s’agit d’oxygéner les boues afin de favoriser la prolifération des micro-organismes en aérobie, soit par brassage des effluents via une turbine, soit par une insufflation d’air au sein des effluents via une membrane micro-forée installée en fond de bac à oxydation. Souvent il existe un second compartiment permettant de sédimenter les boues restantes, clarifiant ainsi les effluents. Ce genre d’installation demande un branchement au réseau électrique, avec un tableau indépendant, pour le fonctionnement d’un sur-presseur qui insuffle l’air ou d’un moteur pour des turbines.

� Les systèmes de traitement biologique à cultures fixées . Dans ce cas il s’agit de fixer des cultures biologiques différentes (bactéries et micro-organismes) sur un support fixe et immergé, afin de digérer et traiter la charge biodégradable polluante. Là aussi, il existe souvent un second compartiment pour sédimenter les boues restantes. Là aussi un branchement électrique est souvent requis pour l’aération des supports, à l’aide d’un sur-presseur à air.

Certaines installations proposent également des recirculations des effluents clarifiés, voir des boues sédimentées, vers le compartiment de départ, ceci afin d’optimiser au mieux le traitement de ces boues. Ceci ne peut s’effectuer que par la présence de dispositifs de relevage internes au système.

Parmi les micro-stations à boues activées, le site du ministère distingue celles mettant en œuvre le procédé SBR (Sequencing Batch Reactor). Nous attirons votre attention sur le fait, que toutes ces installations fonctionnent avec un branchement électrique , et qu’en cas de coupure prolongée d’électricité, il conviendrait de se prémunir d’un autre moyen d’alimentation électrique, afin que l’installation soit préservée, ainsi que son fonctionnement.

Quelques remarques sur ces filières compactes ou « innovantes » : � Attention aux dimensionnements maximums de ces filières. En effet, il convient que la capacité maximale de traitement du dispositif envisagé soit adaptée à la capacité d’accueil du bâtiment existant ou à créer. On rappellera la réglementation en vigueur pour connaître la capacité d’accueil du projet, avec 1 pièce principale = 1 Equivalent Habitant (E.H.) (rappel du texte réglementaire) Le site du ministère donne pour chaque filière la charge organique maximale pouvant être traitée en Equivalents Habitants (E.H.). La capacité d’accueil du projet (définie en E.H.) devra être inférieure ou égale à la charge maximale du dispositif retenu (définie par l’agrément).

� Concernant ces « nouveaux » dispositifs, plusieurs inconnues apparaissent :

- Le rendement épuratoire à l’usage de ce système. - Les fréquences d’entretien et de vidanges. - La durée de vie des composants de l’installation. - Le fonctionnement de l’installation en période d’i noccupation (vacances, etc)

� Par ailleurs, le fournisseur du produit choisi devra s’engager sur des performances et des rendements épuratoires. Les normes de qualité du rejet induit devront être respectées (Article 7 de l’arrêté du 07 septembre 2009).


C. Les Cartes

Les cartes nommées “ Carte d’Aptitude des Sols et des Milieux à l’Assainissement Non Collectif ” indiquent à l’aide d’un code couleur, le type d’assainissement non collectif que l’on peut mettre en œuvre dans les différents secteurs étudiés de la commune.


1. Les zones d’assainissement non collectif avec po ssibilité d’infiltration des eaux usées dans les sols dans la majeure partie des cas.

Dans ces zones les caractéristiques des sols sont majoritairement favorables à l’infiltration des eaux usées.

1.1 Limite des zones d’assainissement avec infiltra tion des eaux usées

Un code couleur indique l’extension de chaque zone (voir légende) 1.2 Filières de traitement des eaux usées préconisé es :

Selon les caractéristiques des sols et la configuration des terrains, l’une des filières suivantes est préconisée :

VERT Fosse septique toutes eaux – Epandage

Terrains perméables en surface, pente faible ou nulle. Terrains ayant une bonne aptitude à l’assainissement non collectif. Les cas où l’infiltration se révélerait impossible seront peu nombreux.

Un projet menaçant un lot aval potentiellement constructible ou la stabilité du site, ne pourra être retenu.

La densification de l’urbanisation impliquerait le basculement de la zone en orange. Un projet menaçant un lot aval potentiellement constructible ou la stabilité du site, ne pourra être retenu.

La carte des sols donne une indication générale. Un e étude géopédologique et de conception est conseillée dans tous les cas pour : � Concevoir et implanter au mieux le dispositif à cré er, � Valider la possibilité d’infiltrer les eaux en fonc tion de la nature du sol et de

l’espace disponible, � Identifier le meilleur dispositif à mettre en place en cas d’impossibilité

technique de réaliser la filière préconisée.

VERT 2 Fosse septique toutes eaux – Epandage en pente

Terrains moyennement perméables, grande surface disponible. Terrains ayant une aptitude moyenne à l’assainissement non collectif du fait de la grande surface disponible.

Les cas où l’infiltration se révélerait impossible seront peu nombreux.

Attention: cette filière étant assez consommatrice d’espace, il conviendra de réserver une surface importante pour réaliser les dispositifs dans le respect des reculs règlementaires.

La densification de l’urbanisation impliquerait le basculement de la zone en orange. Un projet menaçant un lot aval potentiellement constructible ou la stabilité du site, ne pourra être retenu.





SAUMON Fosse septique toutes eaux – Filtre à sable vertical drainé étanche – Rejet dans des

tranchées d’épandage

Terrains moyennement perméables dès la surface, pente moyenne. Terrains ayant une bonne aptitude à l’assainissement non collectif. Les cas où l’infiltration se révélerait impossible seront peu nombreux.

Attention: cette filière étant assez consommatrice d’espace, il conviendra de réserver une surface importante pour réaliser les dispositifs dans le respect des reculs règlementaires.

La densification de l’urbanisation impliquerait le basculement de la zone en orange. Un projet menaçant un lot aval potentiellement constructible ou la stabilité du site, ne pourra être retenu. La carte des sols donne une indication générale. Un e étude géopédologique et de conception est conseillée dans tous les cas pour : � Concevoir et implanter au mieux le dispositif à cré er, � Valider la possibilité d’infiltrer les eaux en fonc tion de la nature du sol et de



ROSE Fosse septique toutes eaux – Filtre à sable vertical non drainé

Terrains perméables en surface et en profondeur, pente nulle ou faible. Terrains ayant une bonne aptitude à l’assainissement non collectif. Les cas où l’infiltration se révélerait impossible seront peu nombreux.



technique de réaliser la filière préconisée. BLEUE Fosse septique toutes eaux – Filtre à sable vertical drainé (étanche ou non) – Rejet

dans un puits d’infiltration

Terrains perméables en profondeur, pente nulle à moyenne ou manque de place pour réaliser un épandage après traitement, absence de nappe phréatique superficielle. (Arrêté du 07 septembre 2009) Terrains ayant une aptitude moyenne à l’assainissement non collectif. Les cas où l’infiltration se révélerait impossible seront peu nombreux.





Remarques :

- Concernant les filières d’infiltration comportant un dispositif de traitement principal par filtre à sable vertical drainé (étanche ou non), ce dispositif peut être remplacé par des filières plus compactes ou innovantes, réglementaires.

- Concernant la filière SAUMON, en particulier, dans le cadre strict de réhabilitation de dispositifs d’assainissement non collectif existants (habitations existantes classées en SAUMON sur les cartes), le SPANC (C.C.P.R.) se réserve la possibilité de revenir à une filière drainée (ORANGE, ROUGE) selon le contexte existant (rejet existant, manque de place, autre contrainte avérée...)

1.3 Evacuation des eaux pluviales

� Secteur où le réseau E.P. existe : Aucune création de collecteur n’est prévue, le rejet des E.P. peut s’effectuer dans le réseau existant.

� Secteur où le réseau E.P. n’existe pas : Un collecteur E.P. sera à créer si nécessaire.

� Si un collecteur E.P. est créé : le rejet d’eaux pluviales sera autorisé dans ce collecteur.

2. Les zones d’assainissement non collectif avec re jet dans le milieu hydraulique superficiel dans la majeure partie des cas.

Dans ces zones les caractéristiques des sols ne peuvent pas concilier infiltration des eaux et densification de l’urbanisation. Dans la majeur partie des cas, la réalisation d’un dispositif d’assainissement non collectif génèrera un rejet dans le milieu hydraulique superficiel car l’infiltration est très souvent difficile techniquement (orange) ou impossible (rouge).

2.1 Limite des zones d’assainissement avec rejet da ns le milieu hydraulique superficiel

Un code couleur indique l’extension de chaque zone (voir légende) 2.2 Filières de traitement des eaux usées préconisé es :

Selon les caractéristiques des sols, une des deux filières d’assainissement non collectif suivantes est préconisé pour chaque secteur:

ORANGE Fosse septique toutes eaux - Filtre à sable vertical drainé – Rejet au milieu hydraulique

superficiel

Terrains moyennement perméables. Infiltration pouvant se révéler impossible. Terrain ayant une aptitude moyenne à l’assainissement non collectif. Dans la majeur partie des cas, l’infiltration sera impossible techniquement. Le rejet après traitement doit se faire :

- En priorité par infiltration (d’après la loi). Dans ce cas, une étude géopédologique et de conception est obligatoire.

- En cas d’impossibilité d’infiltration (cas général) , un collecteur devra être créé à la charge du particulier, jusqu’au réseau d’eaux pluviales existant ou jusqu’au milieu naturel (ruisseau), sous réserve de l’obtention de l’autorisation de rejet auprès de l’autorité compétente.

La densification de l’habitat ne peut être envisagée que si les possibilités de rejet dans le milieu hydraulique superficiel est favorable (voir §II). Dans le cas contraire, la densification est déconseillée sans assainissement collectif.

Un projet menaçant un lot aval potentiellement constructible ou la stabilité du site, ne pourra être retenu. La carte des sols donne une indication générale. Un e étude géopédologique et de conception est conseillée dans tous les cas pour : � Concevoir et implanter au mieux le dispositif à cré er, � Valider la possibilité d’infiltrer les eaux en fonc tion de la nature du sol et de




ROUGE Fosse septique toutes eaux - Filtre à sable vertical drainé étanche – Rejet au milieu

hydraulique superficiel

Terrains présentant des risques de résurgences aval ou un risque géotechnique, ou terrains où l’infiltration des eaux usées peut menacer une ressource en eau. L’infiltration des eaux usées après traitement est interdite. Dans la totalité des cas, l’infiltration est impossible.

Une densification de l’habitat en assainissement no n collectif de ces secteurs est déconseillée sans assainissement collectif.

Le rejet après traitement doit se faire dans un collecteur qui devra être créé à la charge du particulier, jusqu’au réseau d’eaux pluviales existant ou jusqu’au milieu naturel (ruisseau), sous réserve de l’obtention de l’autorisation de rejet auprès de l’autorité compétente (voir §II).

Un projet menaçant un lot aval potentiellement constructible ou la stabilité du site, ne pourra être retenu.



technique de réaliser la filière préconisée. Remarque :

- Concernant les filières d’infiltration comportant un dispositif de traitement principal par filtre à sable vertical drainé (étanche ou non), ce dispositif peut être remplacé par des filières plus compactes ou innovantes, réglementaires.

2.3 Evacuation des eaux pluviales

� Secteur où le réseau E.P. existe : Aucune création de collecteur n’est prévue, le rejet des E.P. peut s’effectuer dans le réseau existant.

� Secteur où le réseau E.P. n’existe pas : Un collecteur E.P. sera à créer si nécessaire.

� Si un collecteur E.P. est créé : le rejet d’eaux pluviales sera autorisé dans ce collecteur.

D. Les Notices

Les notices techniques ci-jointes donnent les recommandations techniques à respecter pour une réalisation correcte des installations de 1 à 5 chambres, soit de 1 à 7 E.H. environ. Au-delà, une étude géopédologique et de conception est obligatoire.

Pour toute demande de C.U. ou de Permis de Construire nous conseillons : - de joindre la notice correspondante à la filière à mettre en place. - d’effectuer le contrôle de mise en place des installations, sur la base de cette notice technique.

Cette étude donne une vue “générale” de chaque secteur, toute observation de terrain lors ou après le dépôt d’un permis de construire, remettant en cause la filière d’assainissement choisie doit être signalée au service de contrôle de mise en place pour qu’il puisse adapter la prescription “générale” au cas particulier.

� Rappelons, que le SPANC a le droit de demander au pétitionnaire une étude justifiant la conception et l’implantation du dispositif proposé.

� En cas de doute avéré sur les propositions techniques faites par le pétitionnaire ou si le pétitionnaire souhaite réaliser une autre filière que celle préconisée par les cartes, une étude justifiant la conception et l’implantation du dispositif sera exigée.

E. Ce Rapport

Ce rapport présente les caractéristiques particulières à chacun des secteurs étudiés et l’ensemble des observations de terrain.


II. DETERMINATION DES POSSIBILITES DE REJET DANS LE MILIEU HYDRAULIQUE SUPERFICIEL

A. Limite de cette détermination

Les possibilités de rejet ne sont déterminées que pour les zones d’assainissement non collectif avec rejet dans le milieu hydraulique superficiel (filière de traitement Orange ou Rouge ou filière innovante réglementaire).

� Calcul du Nombre d’Equivalents-Habitants Critique ( NEC) :

Le Nombre d’Equivalents-Habitants Critique (NEC) a été calculé sur la base :

- d’un décompte des Equivalents-Habitants basé sur 3 équivalents-habitants pour 1 logement. - d’une consommation d’eau de 0,20 m3/j/EH, soit 0,60 m3/j/logement , - d’un rendement théorique des filtres à sable permettant de ne pas rejeter plus de 40 mg/L de

DB05 (ce qui est très supérieur à la réalité mais permet de tenir compte des installations vétustes),

- d’un objectif de qualité du cours d’eau 1A (ou classe d’aptitude bleue – très bonne qualité), soit une concentration en DBO5 < 3 mg/L (facteur limitant), soit un flux polluant maximal de 0,26 kg/j/DBO 5.

- d’estimations de débit d’étiage mesurées en L/s.

Ainsi, la charge de pollution critique à ne pas dép asser pour respecter l’objectif de qualité 1A du cours d’eau s’élève à 32 EH par litre de débi t d’étiage.

� C’est le Nombre d’EH Critique.

Remarque : Le NEC de 32 EH par litre de débit d’étiage est très sécuritaire. En effet, il a été considéré que : - chaque installation d’assainissement non collectif a un rejet moyen de 40 mg/L en DBO5, ce

qui est très supérieur à la réalité mais permet de tenir compte des installations vétustes. - la consommation d’eau par foyer était de 0,60 m3/jour, soit 0,20 m3/j/EH : valeur surestimée,

la moyenne étant de +/- 0,45 m3/jour, soit 0,15 m3/j/EH.

L’ensemble des résultats est présenté directement sur la carte ci-jointe. Pour chaque ruisseau un feu tricolore indique directement les possibilités de rejet.

SORTIE DISPOSITIF ANC Pollution induite par logement

Valeur moyenne Valeur sécuritaire retenue

Consommation d’eau (m3/j/lgt) 0,45 0,60 Pollution induite DBO5 (mg/L) 10,00 40,00 � Flux de pollution rejeté par installation

(kg DBO5/j/logt) 0,0045 0,024

� Flux de po llution maximum toléré par le cours d’eau (kg DBO5/j)

0,2592

� N.E.C. (EH/L) 173 32,40


B. Evaluation des caractéristiques de chaque ruisse au : (exemple

dans l’état actuel)

Une estimation des débits a été réalisée sur chaque cours d’eau (attention, les mesures n’ont pas été réalisées en période d’étiage). Ces estimations sont indiquées sur les cartes à chaque point de mesure.

• Cas des fossés et ruisseaux à débit nul ou très fai ble:

Les débits apparents en amont du secteur étudié sont souvent faibles (0 à quelques l/s) et les divers rejets effectués dans ce ruisseau se dissipent totalement dans le cours du ruisseau. � Ce cours d’eau sera classé “Apte à la dissipation naturelle »

Souvent, dans ce cas, aucun débit n’est observable en aval du secteur étudié.

• Cas des ruisseaux à débit permanent : Les débits amont et les divers rejets effectués le long de ce ruisseau ne se dissipent pas. Ils se cumulent et les débits augmentent au fur et à mesure du cours du ruisseau. � Dans ce cas, à partir du débit d’étiage, la charge de pollution critique à ne pas dépasser

pour respecter un objectif de qualité 1A est calculée pour chaque ruisseau. Cette charge critique est indiquée directement sur la carte comme suit: N.E.C. = 32 E.H. (Voir dessin page suivante)

C. Evaluation des charges de pollution existantes

La charge de pollution existante a été déterminée pour chaque bassin versant, sur la base : • Du décompte des habitations existantes en assainissement non collectif avec rejet au milieu

hydraulique superficiel, • De 3 EH / Habitation.

Zone par zone, cette évaluation est portée directement sur la carte comme suit : par exemple 5/15 à côté du point de rejet conseillé.

• Le premier chiffre indique le nombre d’habitations (ici 5), • Le deuxième chiffre indique le nombre d’équivalent-habitant (ici 15).

IS : 24/32

� IS : (9 + 15) E.H. / NEC

Zone A 5 Habitations Soit 15 E.H. � 5/15

5/15

Zone B 3 Habitations Soit 9 E.H. � 3/9

3/9

Ruisseau Q = 1 L/s

NEC = 32 E.H.


D. Calcul de l’indice de Saturation

L’indice de saturation indique pour chaque ruisseau la possibilité de rejet supplémentaire pour respecter l’objectif de qualité 1A. Par exemple, un indice noté : IS = 24/32 indique :

• la charge de pollution existante : 24 EH, • le NEC : la charge de pollution critique à ne pas dépasser pour respecter un objectif de qualité

1A : 32 EH.

Définition de l’Indice de Saturation (IS) :

Les zones situées en amont de ce point de mesure et dont les habitations rejettent leurs effluents traités dans le ruisseau, comptent actuellement 8 habitations de 3 habitants chacune (soit 24 EH).

� Pour ne pas porter atteinte au milieu hydraulique s uperficiel, il ne faut pas autoriser plus de deux habitations (6 EH) dans cet ensemble de zon es.

IS : 24/32

Le Ruisseau reçoit actuellement une charge de pollution estimée à 24 E.H. Le Ruisseau peut supporter au maximum

une charge de pollution de 32 E.H. pour respecter un objectif de qualité 1A.

Conclusion : On peut encore déverser dans ce ruisseau une

charge maximum correspondant à : (32 – 24) = 8 E.H.

Soit 2 habitations de 4 personnes


E. Définition des possibilités de rejet et incidenc e sur les possibilités d’extension de l’urbanisation Pour chaque cours d’eau, un feu tricolore indique directement les possibilités de rejet.

• Bonnes possibilités de rejet :

� Feu vert

Exemple : “IS=Dissipation”: Le ruisseau est apte à la dissipation naturelle, les rejets sont possibles mais doivent rester “peu nombreux et disséminés”.

� Incidence sur les possibilités d’urbanisation : Le rejet de une ou deux habitations de plus n’aurait rien de traumatisant. Un lotissement de quinze lots avec un seul point de rejet ne serait pas forcément le bienvenu.

� Feu vert

Exemple : IS= 15 / 32 à 64 : le ruisseau a un débit permanent,

Les rejets actuels (15 E.H.) ne le saturent pas, - ni en étiage (il pourrait accepter 32 E.H.), - ni en moyennes eaux (il pourrait accepter 64 E.H.)

� Incidence sur les possibilités d’urbanisation :

L’urbanisation peut être poursuivie sans changer de mode d’assainissement. Il est conseillé de ne pas dépasser 32 E.H.

• Possibilités de rejet moyennes :

� Feu Orange Exemple : IS= 36 / 32 à 64 :

le ruisseau a un débit permanent, Les rejets actuels (36 E.H.) : - saturent le ruisseau en étiage (il ne peut accepter que 32 E.H.), - ne saturent pas le ruisseau en moyennes eaux (il pourrait accepter 64

E.H.).

� Incidence sur les possibilités d’urbanisation : L’urbanisation ne peut être poursuivie sans changer de mode d’assainissement. Quelques habitations en plus peuvent être tolérées. Un projet de lotissement important ne serait pas le bienvenu sans amélioration des conditions d’assainissement actuelles.

• Mauvaises possibilités de rejet :

� Feu Rouge Exemple : IS= 69 / 32 à 64 :

le ruisseau a un débit permanent, Les rejets actuels (69 E.H.) : - saturent le ruisseau en étiage (il ne peut accepter que 32 E.H.), - saturent le ruisseau en moyennes eaux (il ne peut accepter que 64

E.H.) � Incidence sur les possibilités d’urbanisation :

L’urbanisation ne peut être poursuivie sans changer de mode d’assainissement. Les rejets existants ne sont pas tolérables.


III. RESUME DES CONTRAINTES LOCALES

A. Captages et alimentation en eau potable

� L’alimentation en eau potable sur le territoire de la Communauté des Communes du Pays Rochois est la compétence des communes ou bien de syndicats regroupant plusieurs d’entre elles :

- Les communes d’AMANCY, de SAINT-LAURENT, de SAINT-SIXT, et de SAINT-PIERRE EN FAUCIGNY (pour la majeure partie de son territoire) ont la compétence eau potable sur leur territoire respectif.

- Les communes de LA ROCHE SUR FORON, d’ETEAUX, et de CORNIER sont regroupées au sein du SIVU des eaux du CERF pour la compétence eau potable.

- Les communes d’ARENTHON et de SAINT-PIERRE EN FAUCIGNY (pour une partie seulement de son territoire), sont regroupées au sein du SIE d’Arenthon – Saint-Pierre en Faucigny pour la compétence eau potable.

- Sur le territoire de la commune de LA CHAPELLE RAMBAUD, c’est le SIE des Rocailles, qui a la compétence eau potable.

� Chaque commune est alimentée en eau potable par des ressources propres et/ou via des maillages

avec des communes voisines :

- Il n’y a pas de sites de production d’eau potable sur les communes d’ETEAUX, de CORNIER, de LA CHAPELLE RAMBAUD, et d’ARENTHON. Les deux premières communes sont alimentées en eau potable via le réseau AEP du SIVU des eaux du CERF, et les deux autres communes sont respectivement alimentées par le réseau AEP du SIE des Rocailles et le SIE d’Arenthon – Saint-Pierre en Faucigny.

- Il n’y a pas non plus de sites de production d’eau potable sur la commune de SAINT-SIXT, celle-ci étant alimentée par des captages se situant sur le territoire de la commune de LA ROCHE SUR FORON, mais aussi sur la commune de SAINT-LAURENT. (Voir ci-dessous). Notons que les captages du Chef-Lieu ne doivent plus être utilisés dans la distribution d’eau potable destinée à la consommation humaine. (Donnée ARS-DT 74)

- 4 sites de production d’eau potable se situent sur la commune d’AMANCY, et alimentent la majeure partie de son territoire :

• Le captage de Moenne • Le captage de Soudan • Le captage de Terre Noire • Les captages des Crys

- 8 sites de production d’eau potable se situent sur le territoire de LA ROCHE SUR FORON : � 7 d’entre eux alimentent le territoire communal :

• Le captage de Passaquay • Le captage de Rubis • Le captage des Beules • Le captage des Sapins • Le captage du Chesnet • Le captage du Flan Inférieur • Le captage du Flan Supérieur

Notons qu’un nouveau captage, le captage de Chantereau est en cours d’instruction (Périmètres non définis), sur le secteur du hameau du même nom. (Donnée ARS-DT 74)

� 1 d’entre eux alimente la commune de SAINT-SIXT : • Les captages et forages de Montisel

- 4 sites de production d’eau potable se situent sur le territoire de SAINT-PIERRE EN FAUCIGNY :

� 2 d’entre eux alimentent le territoire communal : • Le forage de Bajolet • Les captages de Varlin

� 1 d’entre eux alimente le SIE Arenthon – Saint-Pierre en Faucigny : • Le forage de la Ferme Blandet

� 1 d’entre eux alimente le SIVU des eaux du CERF : • Le forage de Passeirier

- 8 sites de production d’eau potable se situent sur le territoire de SAINT-LAURENT :

� 3 d’entre eux alimentent le territoire communal : • Le captage de Pracheux


• Les captages de l’Essert • Le captage de Mornex – Les Creux

� 4 d’entre eux alimentent la commune de SAINT-PIERRE EN FAUCIGNY : • Le captage de Bourre • Les captages de Sous Cornillon – La Balme • Le captage de Credox • Le captage du Chatelard

� 1 d’entre eux alimente la commune de SAINT-SIXT : • Le captage de la Source du Creux

→ Se reporter aux « Carte d’Aptitude des Sols et des Milieux » de chaque commune pour localiser ces captages.

Pour la plupart des captages cités précédemment, les périmètres de protection sont établis et rendus officiels par une DUP. A ce jour, certaines procédures sont en cours de finalisation, et certains travaux restent à réaliser (clôtures, travaux divers précisés dans les arrêtés de DUP, réhabilitation des captages et des périmètres de protection,…)

Si certains captages intègrent au sein de leur périmètre de protection rapproché, quelques habitations secondaires ou principales. Il convient que ces habitations soit rapidement pourvue d’un dispositif d’assainissement non collectif, strictement étanche, avec rejet hors des périmètres de protection des captages ou bien qu’elles soient raccordées à un réseau collectif des eaux usées. Il convient également de ne pas étendre les zones habitées à l’intérieur de ces périmètres de protection et d’éviter toute infiltration d’eaux usées à ce niveau.

B. Caractéristiques des sols, contexte

(Extrait des cartes géologiques d’Annemasse, au Nor d, et d’Annecy-Bonneville, au Sud, au 1 / 50 000 – Source : site Infoterre)


Le territoire de la Communauté des Communes du Pays Rochois est implanté au sein du très vaste sillon molassique périalpin, correspondant à un bassin flexural, créé au miocène, par affaissement de la croûte terrestre sous l’action du soulèvement des Alpes, et qui ceinture l’ensemble de l’arc des Alpes, à l’Ouest des massifs subalpins. Régionalement, il s’étend ici entre le front du massif subalpin des Bornes au Sud-Est, et les massifs du Jura au Nord-Ouest. De manière plus localisée, le territoire intercommunal se situe dans la partie du sillon correspondant au bassin molassique savoyard, qui est séparé du bassin molassique genevois ou lémanique par le chaînon du Salève. Ce bassin molassique savoyard est donc délimité au Nord-Ouest par le Salève, dont l’ossature est caractérisée par des faciès jurassiens, et au Sud-Est par le flanc occidental du massif des Bornes, et notamment de sa partie septentrionale qui plonge vers le Nord-Est sous la vallée de l’Arve, dont une petite partie des communes de LA ROCHE SUR FORON, de SAINT-LAURENT et de SAINT-PIERRE EN FAUCIGNY, est rattachée. Géographiquement ce secteur correspond au Plateau des Bornes, qui surplombe la vallée creusée de l’Arve, le territoire intercommunal étant à cheval sur ces deux zones, générant une différence altimétrique de près de 520 mètres entre le territoire de la CHAPELLE-RAMBAUD (≈ 950 m max.) et le territoire des communes se situant dans la vallée comme ARENTHON ou SAINT-PIERRE EN FAUCIGNY (≈ 430 m min.). Structuralement, ce secteur forme un vaste synclinal, ayant engendré de grandes épaisseurs de dépôts tertiaires molassiques marins ou continentaux recouverts par une couverture morainique quaternaire généralisée, et contenu entre deux structures anticlinales que sont le Salève au Nord-Ouest, et le massif des Bornes au Sud-Est. Ce dernier correspond en fait à un vaste bombement « anticlinorial » affecté de plis internes, avec une succession d’anticlinaux (Bargy, Leschaux, Parmelan-Pointe d’Andey et Plateau d’Andey) formant les chaînons à carapace urgonienne, qui plongent selon un axe SW-NE sous la vallée alluvionnaire de l’Arve (côté Vougy-Cluses). Cette succession d’anticlinaux calcaires, engendrent parallèlement une succession de synclinaux (Cenise, Solaison, Plateau d’Andey) où affleurent les formations calcaires et marno-gréso-micacées du tertiaire, et notamment de l’éocène terminal et de l’oligocène.

Coupe schématique du massif des Bornes (source site Géol-Alp – M. GIDON 1998)

C’est un de ces plis secondaires du massif des Bornes, et notamment l’anticlinal « crevé » du Parmelan qui forme les sommets de la Roche Parnal (1 896 m), et du Sur Cou (1 809 m), qui limitent respectivement le côté SSE des territoires des communes de LA ROCHE SUR FORON et de SAINT-LAURENT. Le secteur du Prelaz sur le territoire de SAINT-PIERRE EN FAUCIGNY, fait parti, quant à lui, d’une autre série secondaire impliquant l’anticlinal d’Andey et le synclinal associé du Plateau d’Andey. Plus généralement, le cadre géologique régional directement lié à l’orogénèse alpine est très affecté par des accidents plus ou moins importants, composés de failles et autres décrochements qui cisaillent, et découpent les structures précédemment décrites. Par ailleurs, l’activité glaciaire au quaternaire y a été très intense, engendrant la morphologie actuelle des terrains, dans les parties basses et médianes des vallées principales et secondaires.


Description des terrains :

� Le substratum rocheux présent sur le territoire de la CCPR est principalement composé par des molasses, notamment au niveau du Plateau des Bornes, mais aussi par toutes les formations, principalement calcaires, caractérisant le domaine subalpin septentrional, qui sont assez profondes au niveau du plateau des Bornes, mais qui affleurent sur la bordure SE du territoire intercommunal, essentiellement sur les reliefs bordant le bassin molassique. Ces différentes natures de roches sont toutes autochtones, formées localement, et ne font pas partie de nappes de charriage (Préalpes médianes ou externes) ou de grands ensembles remobilisés. � Les formations rattachées au domaine subalpin local sont caractérisées à l’affleurement par des roches sédimentaires s’étalant chronologiquement du Crétacé inférieur (ère secondaire) à l’Oligocène inférieur (ère tertiaire).

- Les terrains du Mésozoïque correspondent majoritairement à des calcaires siliço-gréseux de l’hauterivien, et à des calcaires massifs de l’Urgonien (barrémien-aptien), formant les falaises blanchâtres et saillantes visibles dans le paysage (Roche Parnal). On note de manière plus discrète, la présence de grès glauconieux de l’albien supérieur (Crétacé inférieur terminal), mais aussi de calcaires biomicrites du turonien-campanien (Crétacé supérieur).

- Les terrains du Cénozoïque correspondent majoritairement à la période du nummulitique, qui est caractérisée par une transgression marine, engendrant des terrains multiples conditionnés par la profondeur du bassin. On rencontre essentiellement un ensemble de faciès de plate-forme, avec ici des calcaires gréseux et calcaires à nummulites, datant de l’Eocène, puis des dépôts plus profonds avec des marnes à foraminifères, et des schistes à Meletta, datant de l’Oligocène inférieur.

Ce substratum rocheux, majoritairement calcaire, a été très affecté par la tectonique alpine, et montre de très nombreuses failles plus ou moins importantes, en général.

D’un point de vue de la perméabilité de ce substratum rocheux, elle est en général très faible à son contact, quelques soit son type, néanmoins, le degré de fissuration de ce substratum, la présence de phénomène karstique au niveau des formations calcaires, notamment urgoniennes, peuvent générer des circulations d’eau plus ou moins importantes. � Le plateau des Bornes correspond à un plateau mollassique d’une épaisseur très importante (≈1000m) recouvert généralement par une couverture de dépôts glaciaires datant de la dernière glaciation (Würm). (Voir ci-dessous) Ces molasses sont liées à des dépôts continentaux de l’Oligocène, et non au domaine marin, ce dernier caractérisant plus le bassin molassique genevois. Les formations composant le plateau des Bornes sont les suivantes :

- Les Marnes à Cyrènes représentent une série d’environ 100 mètres d’épaisseur, datant du rupélien (Oligocène inférieur), et assez localisées à l’affleurement au SE au front du massif des Bornes.

- Les Grès de Bonneville représentent une série d’environ 50 mètres d’épaisseur, datant du rupélien (Oligocène inférieur), et sont également assez localisées à l’affleurement au SE au front du massif des Bornes. Ces grès sont représentés par des bancs massifs constitués d’éléments quartzo-feldspathiques dans une matrice à ciment calcaire.

- La Molasse Rouge représente la série la plus épaisse, avec plus de 1 000 mètres d’épaisseur. Elle date du rupélien terminal-chattien, et semble s’étaler jusqu’à l’aquitanien au Miocène. Elle est omniprésente sous la couverture quaternaire, mais n’affleure que le long des thalwegs bien marqués du réseau hydraulique superficiel. Elle est composée de grès et de marnes bariolées.

La perméabilité de ce substratum est très faible en général, voire nulle, et est limitée à une perméabilité de fissures (tectoniques ou stratigraphiques). Des zones présentant un faciès érodé (sables molassiques), peuvent très localement générer des perméabilités un peu plus importantes.

� Les molasses, au sens général, présentes dans le bassin molassique savoyard ne sont visibles qu’au niveau de rares affleurements (voir précédemment), et seuls les reliefs subalpins calcaires formant le front du massif des Bornes émergent totalement sur la bordure SE du territoire étudié. Le substratum molassique est quasiment entièrement masqué par une couverture détritique quaternaire, de typologies différentes, toutes liées aux nombreuses phases érosives ayant façonné la géomorphologie du secteur. (Zone grisée sur l’extrait des cartes géologiques présenté ci-dessus)


En effet, l’intense activité glaciaire du secteur, dont il ne reste plus que des traces de la dernière grande glaciation, soit le Würm, impliquant principalement le glacier de l’Arve, mais aussi l’important glacier du Rhône, a engendré un surcreusement important de la vallée de l’Arve par rapport au plateau des Bornes, par-dessus lequel le glacier de l’Arve a largement débordé jusqu’à ANNECY, mais sans générer un phénomène érosif important. C’est pourquoi le plateau des Bornes reste prédominant vis-à-vis de la vallée de l’Arve. � Le plateau molassique des Bornes est donc tapissé par une couverture morainique glaciaire wurmienne, liée aux phases glaciaires d’expansion et de retrait du glacier de l’Arve, d’épaisseur plurimétrique et de nature essentiellement argilo-caillouteuse. Il s’agit de blocs et galets striés, d’origine métamorphique (provenant du massif de Chamonix), et/ou d’origine calcaire (Massif bordant la vallée de l’Arve et du Borne), noyés dans une matrice argileuse souvent compacte et indurée, parfois plus malléable. De manière générale, la perméabilité de cette couverture est assez faible. � Localement, sur le plateau des Bornes, les dépôts morainiques passent à des dépôts fluvioglaciaires, mais aussi glacio-lacustres à faciès deltaïques (carrière de la Marmotte – LA CHAPELLE RAMBAUD), vestiges de petits lacs de barrage glaciaire, lors des retraits des glaciers. Dans l’ensemble, ces dépôts sont plutôt grossiers, généralement sablo-graveleux. Sur ces sites localisés, la perméabilité peut être assez bonne. � Dans les faits, la couverture morainique indifférenciée sur la carte géologique d’Annecy-Bonneville (zone homogène grisée) montre des phases différentes de dépôts liées aux différentes phases d’extension et de retrait du glacier de l’Arve, et même du glacier du Rhône, qui sont retranscrites sur la feuille géologique d’Annemasse, notamment dans la vallée de l’Arve. (Zones grisées et bleutées) Par ailleurs, dans la vallée de l’Arve, les dépôts quaternaires sont assez complexes, s’imbriquant plus ou moins les uns dans les autres, ou se chevauchant, ou bien correspondant à une remobilisation des dépôts plus anciens. Cette complexité au niveau des dépôts würmiens est générée par les phases successives d’extension et de retrait du glacier de l’Arve, notamment, créant ainsi une imbrication des formations morainiques, glacio-lacustres et fluvio-glaciaires. En effet, on peut différencier les formations suivantes :

- Les moraines, à proprement dites, toujours de nature argilo-caillouteuses, et qui ne différent que par différentes phases de dépôts, d’épaisseurs variables.

- Des sédiments glacio-lacustres, qui viennent combler de petits lacs de barrage glaciaire, formés lors des retraits würmiens. Le remplissage de ces lacs à engendrer deux faciès très différents :

• Un faciès fin, qui correspond au remplissage du fond du lac par des argiles litées (varves) et par des sables à lits argileux.

• Un faciès deltaïque ou grossier, composé de galets et graviers roulés dans une matrice sableuse assez bien lavée, formant un litage oblique, qui traduit le comblement final du lac. Ces dépôts sont d’ailleurs généralement surmontés par des dépôts alluvionnaires fluviatiles horizontaux.

- Des alluvions fluvio-galciaires, formant des terrasses bordières ou remplissent des paléo-chenaux, et sont constitués de cailloutis plus ou moins grossiers dans une matrice sablo-graveleuse, formant un litage horizontal.

La perméabilité est très variable selon les formations rencontrées. Elle reste très faible au sein des moraines argilo-caillouteuses, ou bien au contact des argiles glacio-lacustres, mais peut-être assez importantes au sein des gravières existantes (sédiments grossiers glacio-lacustres et alluvions fluvio-glaciaires) � Dans la vallée de l’Arve, des alluvions récentes (fluviatiles) ou postglaciaires forment une couverture générale entaillée par le lit actuel de l’Arve. Ces alluvions sont, soit argileuses, soit plus grossières (blocs, graves, sables) et peuvent générer des terrasses alluvionnaires dominant le lit actuel de l’Arve. Si les formations argileuses sont relativement imperméables, les formations plus grossières peuvent engendrer des perméabilités assez bonnes. � Perpendiculairement à la vallée de l’Arve, on observe deux cônes de déjection d’importance inégale, s’étalant dans la vallée et recouvrant les alluvions de fond de vallée. On observe ainsi l’important cône de déjection au débouché des Gorges du Borne, sur lequel l’urbanisation de la commune de SAINT-PIERRE EN FAUCIGNY s’est développée. Un plus petit cône de déjection impact le territoire de la commune d’AMANCY, et ce, au débouché du torrent du Foron, au pied du plateau des Bornes.


Ces cônes d’épandage sont constitués de matériel grossier à l’amont, puis plus fin vers la base. Ils sont issus de l’érosion générée par les cours d’eau torrentiels au débouché d’une vallée creusée. Ces formations grossières engendrent de très bonnes perméabilités, et sont généralement un important réservoir d’eau naturelle. � Enfin de manière très surfacique, des colluvions de pente, des limons de surface, et autres sols pédologiques, provenant de l’altération et du remaniement des éléments sous-jacents, recouvrent l’ensemble des formations précédentes, selon la topographie existante. L’épaisseur de ces formations est généralement inférieure au mètre. Ces formations sont très moyennement perméables dans leur ensemble.

Pour résumer, on peut dire que le territoire intercommunal est essentiellement coupé en deux parties majeures, en quelques sortes, même si une troisième partie, très limitée, concerne les quelques zones habitées et isolées au sein de la bordure du massif des Bornes. Ces deux parties peuvent êtres définies ainsi :

- La partie du territoire correspondant au plateau des Bornes et à son rebord NE, comprenant les territoires communaux de LA CHAPELLE RAMBAUD, ETEAUX, LA ROCHE SUR FORON, SAINT-SIXT, et SAINT-LAURENT dans sa majeure partie, mais aussi une petite partie des territoires de CORNIER, AMANCY, et SAINT-PIERRE EN FAUCIGNY, montre un substratum molassique imperméable, tapissé d’une couverture morainique très peu perméable également. Dans ces secteurs, l’aptitude des sols à l’infiltration des eaux est très médiocre généralement, ne permettant pas le recours généralisé à l’infiltration de manière superficielle ou, plus en profondeur. Dans ces secteurs, le recours à un rejet après traitement dans le milieu hydraulique superficiel (ruisseau) est envisagé.

Dans certains de ces secteurs, il sera tout de même envisageable d’avoir recours à de l’infiltration ou à la dissipation des eaux après filtration sur sable, ceci du fait de l’isolement de l’habitat très épars, laissant de grandes surfaces potentiellement disponibles ou du fait de l’impossibilité de réaliser un rejet après traitement dans le milieu hydraulique superficiel. On notera que dans ces secteurs l’urbanisation devra être limitée pour éviter toute menace de sinistres sur des habitations trop proches, se surplombant.

Localement, certains terrains peuvent montrer une meilleure aptitude à la circulation des eaux, le recours à l’infiltration des eaux usées pourra être envisagé dans ces zones.

- La partie du territoire correspondant à la vallée de l’Arve, comprenant les territoires communaux d’ARENTHON et de SAINT-PIERRE EN FAUCIGNY dans sa majeure partie, mais aussi une petite partie des territoires de CORNIER et d’AMANCY, montre un substratum molassique imperméable sur-creusé, au dessus duquel s’enchevêtre des formations quaternaires morainiques, glacio-lacustres et fluvio-glaciaires, mais aussi des dépôts plus récents, telles les alluvions modernes et certaines zones de cônes de déjection. Dans ces secteurs, les perméabilités sont très variables selon le faciès des formations rencontrées, par conséquent, même si le recours généralisé à l’infiltration des eaux ne peut pas être envisagé, les possibilités d’infiltration de ces eaux, en surface, ou en profondeur, seront beaucoup plus importantes que sur la partie précédemment décrite.

Attention , une vigilance toute particulière sera apportée à la ressource en eau sur cette partie du territoire notamment, afin que l’infiltration envisagée des eaux usées ne soit pas incompatible avec la protection de la ressource en eau, et n’impacte pas la qualité des eaux exploitées pour la consommation humaine.

Remarque : Les communes étudiées ne disposent pas actuellement de carte des aléas naturels ou de Plan de Prévention des Risques. Si ces documents sont créés par la suite, il conviendra de s’y référer. Si les recommandations données sont plus restrictives, elles devront être appliquées.


C. Hydrographie

L’hydrographie sur le territoire de la CCPR est très développée, formant un secteur très irrigué. On répertoriera essentiellement : � L’Arve , qui est le cours principal cours d’eau de Haute-Savoie, avec une longueur de près de 107 km, et un bassin versant qui couvre un territoire de près de 2 060 km2, du massif du Mont-Blanc jusqu’au bassin de Genève, forme la limite NE du territoire de la CCPR. Elle borde les communes d’ARENTHON et de SAINT-PIERRE EN FAUCIGNY.

� Le Borne , qui forme un des torrents principaux du secteur, avec une longueur d’environ 34 km, et un bassin versant couvrant un territoire de près de 100 km2, est un affluent, rive gauche, de l’Arve. Il forme la limite Est du territoire de la CCPR, traversant et longeant notamment la commune de SAINT-PIERRE DE FAUCIGNY, et longeant également la commune de SAINT-LAURENT.

� Outre ces deux cours d’eau à la notoriété certaine, qui limitent le territoire de la CCPR, le torrent du Foron est l’un des principaux ruisseaux, naissant au sein ou aux abords du territoire de l’intercommunalité, et le traversant pour former un affluent de l’Arve. Le Foron traverse notamment les communes de LA ROCHE SUR FORON, AMANCY, SAINT-PIERRE EN FAUCIGNY, et ARENTHON.

Les autres affluents de l’Arve au sein du territoire de la CCPR sont : • Le ruisseau du Sion, • Le ruisseau de Corbiers, • Le ruisseau de Brachouet, • …

Enfin on nommera quelques ruisseaux secondaires, qui viennent grossir les affluents de l’Arve, précédemment cités :

• Le Vuaz (affluent du Foron), • Le ruisseau des Fournets (affluent du Foron), • Le Bourre (affluent du Foron), • Le Berny, le ruisseau de la Madeleine, le ruisseau de Veige, et le ruisseau de Tiozard, qui

forment le ruisseau de Sion, • …

L’ensemble des ruisseaux parcourant le secteur de la CCPR, mis à part les cours d’eau de l’Arve et du Borne, montrent un régime pluvio-nival, qui dépend beaucoup des conditions climatiques et saisonnières. Plus généralement, il existe une multitude de petits rus de versant, qui viennent grossier les cours d’eau cités auparavant, et qui montrent des débits toujours très limités, mais très variables selon les périodes de l’année. Ces débits sont généralement peu importants, voire nuls pour la plupart en période d’étiage.

Les possibilités de rejet, après traitement, dépendront des débits d’étiage atteints pas ce réseau hydrographique « secondaire ». Elles resteront sans doute limitées sur les cours d’eau les moins importants. Ces possibilités se borneront aux habitations existantes, dans la limite des capacités habitables actuelles, voire pour les terrains vierges ou les bâtiments agricoles à rénover classés en zone U ou constructible des documents d’urbanisme existants, sous couvert de l’autorisation de la « Police des Eaux » (MISE). On notera également l’existence d’un réseau hydrographique souterrain qui semble assez développé sur la collectivité, preuve en est, le nombre de ressources d’eau potable exploitées sur le territoire de la CCPR, mais aussi les capacités de production de ces ressources, notamment ai niveau de la vallée de l’Arve.

D. Topographie, Pente, Stabilité des sols

La topographie des lieux et la stabilité des terrains sont des critères pris en compte dans les possibilités d’infiltration des eaux usées. Dès que la pente devient forte > 10 %, la topographie est un facteur limitant concernant l’infiltration des eaux usées, tout comme l’existence de signes d’instabilité ou le classement en zone de glissement de terrain affectant certains territoires. Ces zones sont hiérarchisées selon leur degré d’aléa dans des documents communaux répertoriant les risques naturels (PPRn, carte des aléas).


Secteurs VERT, VERT 2,, ROSE, SAUMON, et BLEU : La pente est moyenne à un peu forte (5 à 20 % en moyenne), facteur non limitant par rapport au contexte existant, pas de prescriptions spécifiques dans les documents des risques naturels ou zones non concernées. Parfois, des études géopédologiques particulières déjà réalisées peuvent confirmer le facteur non limitant de la topographie.

Secteurs ORANGE : La pente est faible à forte (5 à 25 % en moyenne), de manière générale. Zones pouvant être impactées dans les zonages des documents des risques naturels (risques faibles à moyens). Les secteurs peu pentus ne sont pas limitant, mais sont contrariés par des natures de sol peu propices à la circulation des eaux en surface, ou pouvant potentiellement se saturer temporairement en périodes pluvieuses.

Secteurs ROUGE : La pente est généralement forte (> 20 à 25 % en moyenne). Les secteurs pentus engendrent un facteur limitant, avec un risque de déstabilisation ou de résurgences aval pouvant créer des sinistres. Les secteurs peu pentus (< 10%) ne sont pas limitant, mais sont contrariés par des natures de sol très peu propices à la circulation des eaux. (Milieux saturés ou autres)

E. Possibilités d’infiltration des eaux

� Se reporter à la « Carte d’Aptitude des Sols et des Milieux »

Secteurs VERT et ROSE : Assez bonnes en surface, pas de facteur limitant prépondérant. Secteurs VERT 2, BLEU et SAUMON : Moyennes en surface. Pas de prescriptions liées aux risques naturels, ou études géopédologiques particulières déjà réalisées. Un ou plusieurs facteurs limitant peuvent-être existants, mais sont compensés par un facteur très favorable, ou bien car le contexte existant (isolement de l’habitat, absence de risques aval, …) permet le maintien de l’infiltration des eaux usées. Secteurs ORANGE : Très moyennes en surface, filière drainée souhaitable, présence d’un ou plusieurs facteurs limitant, zones potentiellement impactées par les risques naturels, toutefois les possibilités d’infiltration peuvent exister et devront être vérifiées sous couvert d’une étude géopédologique spécifique. Secteurs ROUGE : Mauvaises, filière drainée étanche souhaitable. Risque de résurgences aval avéré, et/ou risque de déstabilisation à l’aval, ou terrain saturé, ou bien encore présence dans un périmètre de protection de captage. Zones potentiellement impactées par des risques naturels avec un aléa fort.


IV. ETUDE DE SOLS ET POSSIBILITE DE REJET POUR CHAQUE COMMUNE

A. AMANCY

1) Descriptions des sondages existants

� Les données existantes sont constituées par des études géopédologiques réalisées par divers Bureaux d’Etudes sur certaines parcelles du territoire communal. Des sondages de terrains ont alors été entrepris au cours de ces études. Ci-dessous, voici les résultats des sondages et tests de perméabilité associés.

→ Se reporter à la « Carte d’Aptitude des Sols et des Milieux à l’Assainissement Non Collectif » de la commune pour localiser ces sondages.

� Etude 1 (notée E1 sur la carte) - Parcelle n° 254, section A, lieu-dit « Veige » :

Sondage 1 : à 1,00 m, K = 16 mm/h. Sondage 2 : à 1,00 m, K = 50 mm/h.


� Etude 2 (notée E2 sur la carte) - Parcelle n° 1 347 , section A, lieu-dit « Veige » :


� Etude 3 (notée E3 sur la carte) - Parcelle n° 2 472 , section A, lieu-dit « Veige » :

Sondage : à 0,60 m, K = 7 mm/h.


2) Descriptions des sondages réalisés

� Deux sondages ont été réalisés le 21/02015 sur le secteur de Beraudan, afin de compléter les données

existantes. Ci-dessous, voici les résultats des sondages et tests de perméabilité associés.


� Sondages A et B – Parcelles respectives n° 413 et 4 17, section A, lieu-dit « Beraudan » :

Sondage A : à 0,60 m, K = 10 à 15 mm/h. Sondage B : à 0,70 m, K = 10 à 15 mm/h.

à 0,90 m, K < 5 mm/h. à 1,00 m, K < 5 mm/h. à 2,00 m, K > 100 mm/h.

3) Possibilités de rejet après traitement

Les possibilités de rejet dans chaque cours d’eau ont été mesurées et/ou estimées à l’étiage durant le mois de juillet 2015, en période caniculaire , après un bon mois de temps sec, mais après une fin d’hiver et une première partie de printemps (jusqu’à fin mai 2015) assez pluvieuses. On notera que quelques orages sur les reliefs environnants, précédant les mesures ou les estimations ont pu avoir un impact sur les valeurs relevées.

Nom du cours d’eau Débit étiage Indice de Saturation Possibilité de rejet

Ruisseau de s Fournets 3 l/s 33 (6-St.-Sixt) / 96 Bonne

Ruisseau du Tiosard 1 l/s max. 81 / 32 Mauvaise

Ruisseau du Qua rre 1 l/s max 6 / 32 Bonne

Ruisseau de Beraudan 9 l/s 39 / 288 Bonne

Fossé du Paquis 0 l/s 15 / 0 Mauvaise

Le Foron (aval de la commune)

0 l/s 1 513 (dont 343 Eteaux, 9 La Chappelle

Rambaud, 195 St.-Sixt, 900 La Roche/Foron)/ 0

Mauvaise

Les possibilités de rejet sont très variables. On notera que les zones en assainissement non collectif sont peu nombreuses, et « concentrées » essentiellement sur les hameaux de Veige, Tiosard et Beraudan. Le ruisseau récepteur du Tiosard montre de mauvaises possibilités de rejet, alors que le ruisseau de Beraudan, montre de bonnes possibilités de rejet. On notera les mauvaises possibilités de rejet au niveau du Foron, qui sur l’aval est sec. (Infiltration des eaux)

Argile brun clair, compacte, un peu malléable, mais friable, légèrement humide. Quelques graves. Ensemble moyennement homogène.

Sable gris, assez propre, humide, puis saturé en eau en profondeur.

Sondage A

Terre végétale. 0,10 m

0,80 m

2,60 m

Limon brun, un peu argileux, un peu compact, sec. Quelques graves.

1,90 m Venue d’eau importante à TN – 2,00 à 2,10 m. (nappe)

0,90 m

Sondage B


Argile brune, compacte, malléable, humide. Quelques blocs et graves. Niveaux intercalés plus graveleux, très humides. Formation saturée en eau en profondeur.

2,70 m

Limon brun, un peu argileux, un peu compact, sec. Quelques graves.

Venue d’eau à partir de 2,20 m.


B. ARENTHON


� Quelques sondages réalisés au cours d’investigations précédentes existent dans les zones encore en assainissement non collectif. Ci-dessous, voici les résultats des sondages, et les perméabilités associées.



� Un sondage a été réalisé le 21/02015 sur le secteur des Rochs, afin de compléter les données existantes. Ci-dessous, voici les résultats des sondages et tests de perméabilité associés.


� Sondage A – Parcelle n° 1 798, section C, lieu-dit « Les Rochs » :

Sondage A : à 0,60 m, K = 10 à 15 mm/h.

à 0,90 m, K < 5 mm/h. à 2,00 m, K > 100 mm/h.

0,60 m

K23 – Les Chars


Limon terreux devenant sableux avec gros éléments

K = 35,11 mm/h

0,65 m

K22 – La Chaine (Le Cluz)


Limon terreux brun, à limon sableux.

K = 7,78 mm/h 0,80 m

K24 – Les Chars


Limon terreux brun, à limon sableux.

K = 34,60 mm/h

0,50 m

K25 – La Bouvière


Limon argileux avec blocs

K = 2,3 mm/h 0,50 m

K27 – La Gagère


Limon peu argileux brun beige, avec quelques blocs

K = 18,72 mm/h

1,80 m

Sondage A

0,80 m

Argile similaire, mais un peu plus humide, et plus homogène.

2,70 m

Argile limoneuse brune, compacte, un peu malléable, mais friable, sèche. Rares blocs et graves. Ensemble moyennement homogène.

Venue d’eau et nappe stabilisée à TN – 2,60 m

Sable et gravier propres, d’abord secs puis de plus en plus humides en profondeur




Nom du cours d’eau Débit Indice de Saturation Possibilité de rejet

Ruisseau de La Gagere 0 l/s 24 / 0 Mauvaise

Ruisseau des Moulins d’Arenthon

0 l/s 15 / 0 Mauvaise

Fossé de Lanovaz 0 l/s 12 / 0 Mauvaise

Ruisseau de Sion (Amont) 1 à 2 l/s max 576 (dont 252 Eteaux, 96 La Roche/Foron,

126 Cornier, 81 Amancy) / 32 à 64

Mauvaise

Ruisseau de Sion (Aval) 0 l/s 582 (dont 252 Eteaux, 96 La Roche/Foron,

126 Cornier, 81 Amancy) / 32 à 64

Mauvaise

Les possibilités de rejet sont mauvaises sur l’ensemble du réseau hydraulique superficiel présent dans les zones d’assainissement non collectif.


C. CORNIER


� Des sondages réalisés au cours d’investigations précédentes existent dans les zones encore en assainissement non collectif. On notera que les sondages notés « S x », ont été réalisés par le BE EQUATERRE avant 2002, alors que les sondages notés « Sondage x » ont été réalisés par nos soins au cours de la campagne de 2002. Ci-dessous, voici les résultats des sondages, et les perméabilités associées.





� Des études géopédologiques ont été également réalisées par divers Bureaux d’Etudes sur certaines parcelles du territoire communal. Des sondages de terrains ont alors été entrepris au cours de ces études. Ci-dessous, voici les résultats des sondages et tests de perméabilité associés.


� Etude 1 (notée E1 sur la carte) - Parcelle n° 2 516 , section A, lieu-dit « La Fornasse Sud » :


Terre végétale

0,90 mLimon brun clair, tendre, sec.

Argile et sable grossier, galets, blocs, sec.

0,60 m

Sondage n° 1

1,70 m

2,20 m

Sables et graviers mal lavés, blocs.

Terre végétale0,20 m

Nombreux blocs noyés dans argile compacte.

Sondage n° 2

1,70 m

Sondage 1 : à 0,80 m, K = 40 à 60 mm/h. à 1,10 m, K = 100 à 200 mm/h.

Sondage 2 : à 0,80 m, K = 5 à 15 mm/h.

� Etude 2 (notée E2 sur la carte) - Parcelle n° 2 774 , section A, lieu-dit « La Pérouze » : Sondage 1 : à 0,70 m, K = 31 mm/h. Sondage 2 : à 0,70 m, K = 31 mm/h.

à 1,80 m, K < 5 mm/h. à 1,60 m, K < 5 mm/h.

� Etude 3 (notée E3 sur la carte) - Parcelle n° 2 775 , section A, lieu-dit « La Pérouze » :


à 0,80 m, K = 5 à 10 mm/h.

0,80 m

Sondage 2

Terre végétale remblayée. 0,20 m

Argile brun clair, un peu compacte, mais friable, un peu humide. Rares blocs. Argile homogène. Venue d’eau à la base de la couche.

2,50 m

Limon brun, un peu argileux, peu compact, tendre, peu humide. Limon peu homogène.

1,60 m

Idem en profondeur que le sondage 1.

Blocs de granites dures ou altérés en sables grossiers, dans une matrice limoneuse, un peu argileuse, mais friable. Ensemble peu humide, et peu homogène.

Argile brun clair, assez compacte, un peu indurée, un peu humide. Matrice à nombreux graves et blocs émoussés. Ensemble homogène en place. Les venues d’eau en dessus remplissent petit à petit le fond de fouilles.

Sondage 1

Terre végétale remblayée. 0,20 m

1,00 m

3,00 m

Limon brun, peu argileux, peu compact, tendre, peu humide. Limon peu homogène.

1,80 m Venue d’eau assez importante à la base de la couche.

Sondage

Terre végétale. 0,40 m Argile limoneuse brun clair, un peu compacte, mais

reste friable, légèrement humide. Quelques graves. Ensemble moyennement homogène.

2,00 m

Blocs, graves, sables, dans une matrice plus ou moins argileuse, grise à beige, assez compacte, plus ou moins malléable, humide à très humide. Ensemble moyennement homogène. Venues d’eau dès TN – 0,80 m environ.

0,80 m


� Etude 4 (notée E4 sur la carte) - Parcelle n° 2 828 , section A, lieu-dit « Chez Baron » :

Sondages : à 1,00 m, K = 25 à 30 mm/h.

� Etude 5 (notée E5 sur la carte) - Parcelle n° 495, section B, lieu-dit « Le Verdi » :

Sondage : à 0,60 m, K = 25 mm/h. Perméabilité qui décroit avec la profondeur





Ruisseau de la Forêt de Moussy

0,5 l/s 39 / 16 Mauvaise

Ruisseau de la Côte 3 l/s 105 / 96 Mauvaise

Ruisseau de Chantemerle 0,5 l/s 231 (dont 126 Moussy Ass. Coll. Court terme) /

16

Mauvaise

Ruisseau des Tattes 0 l/s 290 / 0 Mauvaise

Ruisseau de Moussy ou du Vivaret (Amont)

2 l/s 249 (dont 108 Eteaux, 96 La Roche/Foron) /

64

Mauvaise

Ruisseau de Mouss y ou du Vivaret (Aval)

0,5 à 1 l/s 294 (dont 108 Eteaux, 96 La Roche/Foron) /

16 à 32

Mauvaise

Ruisseau de la Curialerie 0 l/s 42 (dont 6 Amancy) / 0 Mauvaise

Les possibilités de rejet sont mauvaises sur l’ensemble du réseau hydraulique superficiel présent dans les zones d’assainissement non collectif.


D. ETEAUX


� Des sondages réalisés au cours d’investigations précédentes existent dans les zones encore en assainissement non collectif. Ci-dessous, voici les résultats des sondages, et les perméabilités associées.







� Des études géopédologiques ont été également réalisées par différents Bureaux d’Etudes sur certaines parcelles du territoire communal. Des sondages de terrains ont alors été entrepris au cours de ces études. Ci-dessous, voici les résultats des sondages et tests de perméabilité associés.


N.B. : Les études E1 à E3 ont été réalisées dans des zones en assainissement collectif aujourd’hui.

� Etude 4 (notée E4 sur la carte) - Parcelles n° 517, 731, section B, lieu-dit « Même » :

Sondage 1

Terre végétale.

0,70 m

2,50 m

Argile brun clair, compacte, malléable, humide.Argile graveleuse, à blocs.Argile assez homogène.

Venue d’eau à TN - 1,40 m.

Argile plus malléable et homogène en profondeur.

Sondage 2

Terre végétale.0,30 m

2,00 m

1,00 m

Argile brune, un peu limoneuse, peu compacte, humide. Argile peu homogène.

Argile brun clair, compacte, malléable, humide.Argile à blocs et graviers.Argile assez homogène.

Sondage 1 : à 0,80 m, K = 8 mm/h. Sondage 2 : à 0,80 m, K = 14,4 mm/h.

à 1,10 m, K = 8 mm/h.


� Etude 5 (notée E5 sur la carte) - Parcelle n° 901, section C, lieu-dit « Le Replan ou La

Chauttaz » :


à 1,30 m, K = 10 à 20 mm/h. � Etude 6 (notée E6 sur la carte) - Parcelle n° 1 569 , section C, lieu-dit « Chez Mugnier » : Sondage : à 0,70 m, K = 25 mm/h.

à 1,20 m, K = 5 à 10 mm/h. � Etude 7 (notée E7 sur la carte) - Parcelle n° 1 497 , section C, lieu-dit « Les Terres du

Moule » : Sondage : à 0,70 m, K = 10 mm/h.

à 1,00 m, K = 0 à 5 mm/h.

Terre végétale.

Argile brune, limoneuse, tendre, humide. Argile peu homogène.

0,20 m

Sondage

1,10 m Argile gris-brun, un peu sablonneuse, un peu compacte, malléable, humide. Argile avec quelques blocs et graves. Argile moyennement homogène.

1,90 m

Terre végétale.

Argile beige, compacte, malléable, humide. Nombreux blocs et graves. Argile assez homogène.

0,30 m

Sondage

1,00 m

2,00 m

Argile grisâtre, compacte, indurée, pas malléable, humide. Nombreux blocs et graves. Argile homogène en place, friable une fois décompactée.


� Etude 8 (notée E8 sur la carte) - Parcelles n° 1 70 8, 1 709, section C, lieu-dit « Le Replan

ou La Chauttaz » :

Sondage 1 : à 0,80 m, K = 10 à 15 mm/h. Sondage 2 : à 0,80 m, K = 15 à 20 mm/h. à 1,60 m, K = 5 mm/h. à 1,50 m, K = 5 mm/h.

� Etude 9 (notée E9 sur la carte) - Parcelle n° 1 991 , section A, lieu-dit « Le Buisson Rond » :

Sondage 1 : à 0,60 m, K = 20 mm/h. Sondage 2 : à 0,60 m, K = 10 mm/h. à 0,90 m, K = 10 mm/h. à 1,10 m, K = 5 à 10 mm/h. à 1,30 m, K = 5 à 10 mm/h.

� Etude 10 (notée E10 sur la carte) - Parcelles n° 1 538, 1 541, section C, lieu-dit « Les

Roquès » :

Terre végétale.

Argile gris-brun, un peu limoneuse, moyennement compacte, friable, mais malléable, humide. Argile à blocs et graves. Argile moyennement homogène.

0,45 m

Sondage 1

2,40 m

1,60 m Argile bleue, compacte, malléable, humide. Argile à blocs et graves. Argile homogène.

Petite venue d’eau.

Terre végétale.

Limon brun, argileux, un peu compact, mais friable, légèrement humide. Quelques blocs et graves. Ensemble peu homogène.

0,20 m

Sondage 2

2,20 m

1,50 m Argile grise, compacte, un peu malléable, un peu humide. Argile à blocs et graves. Argile assez homogène en place.

Argile brune à grise, sableuse, compacte, malléable, humide. Très nombreux blocs et débris rocheux. Argile assez homogène.

Sondage 1

Terre végétale.

Limon brun tendre, légèrement humide.

0,20 m

1,30 m

2,40 m

0,80 m Argile brun rouille, limoneuse, un peu compacte, mais friable. Quelques blocs et débris rocheux. Ensemble peu homogène.

1

2

3

Sondage 2


1,00 m

1,90 m

0,60 m 1

2

3

Sondage 1

Limon argileux brun, un peu compact, mais friable, peu malléable, peu humide. Rares blocs et graves. Ensemble peu homogène.


1,40 m

Argile brune, compacte, un peu malléable, humide. Blocs et graves. Ensemble un peu homogène.

2,60 m

Argile brune, compacte, un peu malléable, humide. Blocs et graves. Ensemble un peu homogène.

Sondage 2

Terre végétale. 0,30 m Argile décompactée, limoneuse,

peu compacte.

1,80 m

Molasse gréseuse grise, très dure.

0,60 m

Refus sur molasse.



à 1,40 m, K < 10 mm/h. à 0,80 m, K = 5 à 10 mm/h. à 1,80 m, K ≈ 0 mm/h.

� Etude 11 (notée E11 sur la carte) - Parcelles n° 2 438, 2 442, section A, lieu-dit

« Charny » : Sondage : à 1,00 m, K = 25 mm/h.

à 2,30 m, K = 15 mm/h. � Etude 12 (notée E12 sur la carte) - Parcelle n° 1 2 55, section A, lieu-dit « Sur le Coudray

et la Paulme » :

Sondage : à 0,60 m, K = 10 mm/h. � Etude 13 (notée E13 sur la carte) - Parcelles n° 1 802, 1 803, section C, lieu-dit « Le

Grand Champ » :

Argile brun clair, assez limoneuse, un peu compacte, mais friable, et peu malléable, humide. Blocs et graves. Ensemble très moyennement homogène.

Sondage

0,15 m Terre végétale. Limon brun, peu argileux, très peu compact, plutôt tendre, peu humide. Quelques graves.

2,30 m

0,80 m

2,70 m

Ensemble graveleux, blocs, sable grossier dans matrice argileuse-limoneuse, voir sablonneuse. Ensemble un peu humide.





Ruisseau des Bois des Fous 0 l/s 162 (dont 12 La Chapelle Rambaud) / 0

Mauvaise

Ruisseau Le Vuaz 2 l/s 234 (dont 9 La Chappelle Rambaud) /

64

Mauvaise

Le Foron 10 l/s 300 (dont 9 La Chapelle Rambaud, 9 la

Rche/Foron) / 320

Bonne

Ruisseau de Moussy 0 l/s 69 (dont 6 Cornier) / 0 Mauvaise

Ruisseau de Merle 1 l/s 144 / 32 Mauvaise

Ruisseau de Mûres 0 l/s 15 / 0 Mauvaise

Ruisseau des Collonges 0 l/s 24 / 0 Mauvaise

Les possibilités de rejet sont mauvaises sur l’ensemble du réseau hydraulique superficiel présent dans les zones d’assainissement non collectif, sauf la partie amont du Foron qui offre encore de bonnes possibilités de rejet, certes limitées.


E. LA CHAPELLE RAMBAUD


� Des sondages réalisés au cours d’investigations précédentes existent dans les zones encore en assainissement non collectif. On notera que les sondages notés « S x », ont été réalisés par le BE EQUATERRE avant 2002, alors que les sondages notés « Sondage x » ont été réalisés par nos soins au cours de la campagne de 2002. Ci-dessous, voici les résultats des sondages, et les perméabilités associées.

Une coupe géopédologique a également été répertoriée.




� Quelques études géopédologiques ont été également réalisées par différents bureaux d’études, sur le territoire communal. Des sondages de terrains ont alors été entrepris au cours de ces études. Ci-dessous, voici les résultats des sondages et tests de perméabilité associés.


� Etude 1 (notée E1 sur la carte) - Parcelles n° 387, 388, section A, lieu-dit « Séry » :

Sondage : à 0,70 m, K = 31,3 mm/h. à 1,20 m, K ≤ 15 mm/h.

Sondage


Argile limono-sablonneuse, un peu compacte, mais friable, un peu humide. Rares blocs et graves. Ensemble un peu homogène.

2,10 m

1,20 m

Limon brun sablonneux, peu compact, plutôt tendre, légèrement humide. Ensemble très peu homogène.


� Etude 2 (notée E2 sur la carte) - Parcelle n° 2 118 , section A, lieu-dit « Séry » :




Ruisseau des Suattons 0 l/s 9 / 0 Mauvaise

Ruisseau de Chez Pely 0,2 l/s 75 / 6 Mauvaise

Ruisseau de l a Platiere 0 l/s 12 / 0 Mauvaise

Ruisseau de Quavilly 4 l/s 45 / 128 Bonne

Ruisseau de Montagnier 0,5 à 1 l/s 15 / 16 à 32 Bonne

Ruisseau de la Marmotte 2 l/s 30 / 64 Bonne

Ruisseau le Foron 3 l/s 78 / 96 Bonne

Les possibilités de rejet sont variables sur la commune, elles sont bonnes sur les ruisseaux irriguant la côté ouest et nord de la commune, et elles sont mauvaises dans les petits rus sur les versants est et sud.


F. LA ROCHE SUR FORON


� Des sondages réalisés au cours d’investigations précédentes existent dans les zones encore en assainissement non collectif. Ci-dessous, voici les résultats des sondages, et les perméabilités associées.





� Des études géopédologiques ont été également réalisées par nos soins sur certaines parcelles du territoire communal. Des sondages de terrains ont alors été entrepris au cours de ces études. Ci-dessous, voici les résultats des sondages et tests de perméabilité associés.


N.B. : Les études E9 à E12 ont été réalisées dans des zones en assainissement collectif aujourd’hui.


� Etude 1 – Parcelles n° 1616, 1617, section D, lieu- dit « Le Chesnet ».

Sondage


2,80 m

Argile similaire, mais plus sableuse et plus humide.

Argile brune, assez compacte, graveleuse, blocs, assez malléable, humide. Argile un peu sableuse. Ensemble très peu homogène.

2,00 m


à 2,10 m, 5 <K < 15 mm/h. � Etude 2 – Parcelles n° 586, 587, section ZA, lieu-d it « Lavillat ».


à 1,30 m, K ≤ 5 mm/h. � Etude 3 - Parcelles n° 213, 431, section ZA, lieu-d it « Les Beules ».


à 1,00 m, K ≤ 5 mm/h.

Terre végétale.

Limon brun clair, un peu argileux, peu malléable, très friable. Ensemble peu homogène.

0,30 m

2,70 m

Sondage

1,00 à 1,20 m

Argile brun clair, assez compacte et malléable, humide. Nombreux blocs et débris rocheux. Argile assez homogène.

Venue d’eau à TN – 1,90 m.

Sondage


1,80 m

Argile gris-bleu, compacte, malléable, humide. Quelques blocs et graves. Ensemble homogène. Venues d’eau visibles.

1,00 m

Argile brune, compacte, assez malléable, humide. Quelques blocs et graves. Argile assez homogène. Venues d’eau visibles.


� Etude 4 - Parcelles n° 1742, 1743, section D, lieu- dit « Chez Janin ».

Sondage 1 : à 0,60 m, K = 22,3 mm/h. Sondage 2 : à 0,50 m, K = 20 mm/h. à 1,40 m, K ≤ 10 mm/h. à 1,20 m, K ≤ 10 mm/h.

� Etude 5 - Parcelle n° 590 (anc. N° 527p), section Z A, lieu-dit « Lavillat ».


0,20 m Terre végétale.

Limons argileux bruns, peu humides, assez malléables, moyennement compacts. Ensemble homogène. Ensemble homogène.

Sondage 1

1,40 m

0,60 m Argile brun-clair à grise, légèrement humide, malléable, compacte. Ensemble homogène. Légère venue d’eau à 1,20 m.

2,00 m

Argile grise, humide, malléable, compacte. Ensemble homogène. Quelques rares blocs émoussés en fond de fouille. Légère venue d’eau à 1,50 m.

0,30 m Terre végétale. Limons argileux bruns, peu humides, assez malléables, moyennement compacts. Ensemble homogène. Ensemble homogène.

Sondage 2

1,20 m

0,50 m

Argile brun-clair à grise, légèrement humide, malléable, compacte. Ensemble homogène.

2,00 m

Argile grise à bleue, sableuse, presque friable, légèrement humide, moyennement compacte. Ensemble homogène.

2,10 m Argile brun-clair, humide, malléable, compacte. Ensemble homogène.

Terre végétale limono-argileuse brune foncée.

Argile limoneuse brune, d’abord friable puis malléable, légèrement humide. Présence de quelques cailloux et blocs.

Sondage 1

0,45 m

1,75 m

Remblais : galets/graviers dans matrice sablo-argileuse.

Galets/graviers dans matrice sablo-limoneuse brune, un peu humide.

Sondage 2

0,25 m

1,40 m


� Etude 6 - Parcelle n° 1243, section D, lieu-dit « L es Beules ».

Sondage : à 0,40 m, K = 3,5 mm/h.

à 0,50 m, K < 3,5 mm/h. � Etude 7 – Parcelles n° 361 à 364 (anc. N°172, 280), section ZB, lieu-dit « Montizel ».

Sondage 1 : à 0,50 m, K = 15 mm/h. Sondage 2 : à 0,50 m, K = 15 mm/h. à 0,60 m, K ≤ 5 mm/h. à 1,20 m, K ≤ 5 mm/h.

� Etude 8 – Parcelle n° 593 (anc. N°455), section ZA, lieu-dit « Lavillat ».

Sondage 1 : à 0,90 m, K = 15 mm/h. Sondage 2 : à 0,90 m, K = 17,6 mm/h.

0,10 m

0,50 m

Terre végétale.

Sondage

2,00 m

Argile limono-sableuse, brun-claire, assez humide, assez malléable, peu compacte.

Argile brun-claire à grise, humide, malléable, compacte. Argile devenant plus humide à partir de 1,50 m de profondeur

Limons argileux, brun-clairs, assez humides, assez malléables.

Argile brun-claire à grise, malléable, humide, devenant plus compacte en fond de fouille. Présence de graves et blocs. Venue d’eau à 1,20 m.

0,10 m

0,60 m

1,70 m

Terre végétale.

Sondage 1

1,20 m

Limons argileux, brun-clairs, assez humides, assez malléables.

Argile brun-claire à grise, malléable, humide, devenant plus compacte en fond de fouille. Présence de graves et blocs.

0,10 m

0,60 m

Terre végétale.

Sondage 2

1,60 m


Limons bruns légèrement argileux, caillouteux, friables, un peu humides.

Sondage 1

0,70 m

Graves et sables grossiers dans matrice argileuse compacte dans l’ensemble (type moraine). Venues d’eau des 2 côtés de la fouille.

1,80 m

1,40 m 1,50 m

0,15 m Terre végétale. Limons bruns légèrement argileux, caillouteux, friables, un peu humides.

Sondage 2

0,40 m

Graves et sables grossiers dans matrice argileuse compacte dans l’ensemble (type moraine).

1,60 m




Nom du cours d’eau Débit mesuré Indice de Saturation Possibilité de rejet

Ruisseau du Pavillon 0,1 l/s 117 (dont 21 Eteaux) / 3

Mauvaise

Ruisseau de Flan 15 l/s 210 (dont 60 St.-Sixt) / 480

Bonne

Le Foron (Amont) 21 l/s 1 021 (dont 343 Eteaux, 9 La Chapelle

Rambaud) / 672

Mauvaise

Ruisseau Le Foron de Devant 2 à 5 l/s 225 / 64 à 160 Mauvaise

Ruisseau des Crys 0 l/s 90 / 0 Mauvaise

Ruisseau de la Bénite Fontaine ou de La Fougère

0,1 l/s 273 (dont 63 St.-Sixt) / 3

Mauvaise

Le Foron (Aval) 30 l/s 1 021 (dont 343 Eteaux, 9 La Chapelle

Rambaud, 189 St.-Sixt) / 960

Mauvaise

Les possibilités de rejet sont mauvaises dans la plupart des ruisseaux irriguant le territoire communal, et notamment dans Le Foron. Seul le ruisseau de Flan, en limite avec le territoire de THORENS-GLIERES, offre de bonnes possibilités de rejet.


G. SAINT-LAURENT


� Des sondages réalisés par nos soins au cours d’investigations précédentes existent dans les zones encore en assainissement non collectif. Ci-dessous, voici les résultats des sondages, et les perméabilités associées.


Sondage n° 1

Terre végétale. Remblais. (Balastre des voies ferrées.)

0,20 m

Argile brun clair, assez compacte, assez malléable, légèrement humide. Argile avec blocs et graves anguleuses, mais montrant un lit graveleux (graves anguleuses calcaires) plus prononcé. Ensemble assez homogène en place.

2,20 m

0,40 m

A 0,80 m, K ≤ 10 mm/h

Terre végétale.

Couche argilo-callouteuse brun clair, compacte, peu malléable et humide. Nombreux blocs et graves. Ensemble assez homogène.

Sondage n° 3

0,30 à 0,40 m

Moraine argilo-caillouteuse, assez sableuse, parfois compacte et homogène, mais souvent friable et peu homogène, voir hétérogène. humide en fond de fouilles avec une venue d’eau (source) à TN – 2,00 m.

0,80 m

2,20 m

A 0,80 m, K ≥ 15 mm/h

Terre végétale.

Sondage n° 2

0,40 m

Nombreux blocs, graves anguleuses et émoussées, dans une matrice argileuse brun clair, compacte, mais friable, légèrement humide. Ensemble morainique moyennement homogène.

1,80 m

A 0,80 m, K ≤ 10 mm/h

Terre végétale.

Limon brun, sableux, peu compact, très friable, voir tendre, peu humide. Limon un peu graveleux. Ensemble très peu homogène.

Sondage n° 4

0,40 m

Graviers, sables grossiers, petits blocs, dans matrice limoneuse grise, peu dense, peu humide. Ensemble hétérogène.

1,70 m

2,20 m

A 0,80 m, K > 30 mm/h A 1,70 m, K > 100 mm/h

Terre végétale.

Limon brun, un peu argileux, peu compact, reste très friable, voir tendre, peu humide. Limon un peu sableux et graveleux. Ensemble très peu homogène.

Sondage n° 5

0,30 m

1,60 m

A 0,80 m, K > 30 mm/h


Limon brun tendre, peu humide, peu homogène.

Terre végétale noire. 0,20 m

1,60 m

Graviers, sables grossiers, dans une matrice brun clair, un peu humide. Ensemble hétérogène.

0,50 m

2,20 m

Graviers, sables grossiers, petits blocs, assez propres et hétérogènes.

Sondage n° 6

1,70 m Lit argilo-limoneux noir. (Anc. TV ?)


1,50 m

Limon brun, tendre, friable, légèrement humide. Rares blocs ou graves. Limon peu homogène.

2,20 m

Graviers, sables grossiers, dans une matrice argileuse brun clair, un peu compacte et malléable, humide. Ensemble moyennement homogène.

Sondage n° 7

A 0,80 m, K > 30 mm/h A 1,80 m, K > 100 mm/h

A 0,80 m, K > 20 mm/h A 1,50 m, K ≤ 10 mm/h


� Des sondages préexistants, non localisés précisément, avaient également été répertoriés lors de

l’élaboration de précédents documents. Ils ne sont pas pointés sur la « Carte d’Aptitude des Sols et des Milieux à l’Assainissement Non Collectif » de la commune, mais donnent des renseignements généraux sur la nature des sols sur chaque hameau.

Ci-dessous, voici les résultats des sondages, et les perméabilités associées.


� Diverses études géopédologiques ont été également réalisées sur certaines parcelles du territoire

communal, et ce par différents Bureaux d’Etudes. Des sondages de terrains ont alors été entrepris au cours de ces études. Ci-dessous, voici les résultats des sondages et tests de perméabilité associés.


N.B. : Les études E10 et E11 ont été réalisées dans une zone en assainissement collectif aujourd’hui.

� Etude 1 – Parcelle n° 2 175, section A, lieu-dit « Les Ruines ».

Terre végétale0,50 m

Sondage 1

2,00 m

Graviers, sable grossier, blocs dans matrice limoneuse. Ensemble très hétérogène, et humide.

1,40 mArgile brun clair, un peu compacte, malléable, humide. Matrice à de nombreux graviers, blocs et sable grossier.Ensemble peu homogène.

Terre végétale

0,50 m

Sondage 2

1,60 m

Argile limoneuse, brune, un peu compacte, un peu malléable, humide.Matrice à de nombreux blocs, graviers. Ensemble hétérogène.

Sondage 1 : à 0,80 m, K = 42 mm/h. Sondage 2 : à 0,80 m, K = 15 à 20 mm/h. à 1,40 m, K = 15 mm/h.

� Etude 2 – Parcelle n° 2 142, section A, lieu-dit « Les Ruines ».

Terre végétale limoneuse, un peu graveleuse .

0,50 m

Sondage

2,00 m

Limon brun, argileux, peu compacte, un peu malléable, humide. Limon graveleuse, à blocs. Ensemble peu homogène.

1,50 mBlocs, débris rocheux, dans une matrice argileuse, un peu malléable, humide.Ensemble peu compacte et hétérogène.

Sondage : à 0,80 m, K = 37,5 mm/h. à 1,50 m, 20 <K < 30 mm/h.

� Etude 3 – Parcelle n° 2 148, section A, lieu-dit « En Pré Moulin ».


Sondage

Argile brun clair à grise, assez compacte, assez malléable, humide.Argile un peu graveleuse, et quelques blocs.Argile assez homogène.

1,40 m

2,20 m

Argile brun clair à grise, assez compacte, un peu malléable, humide.Argile assez graveleuse, et blocs.Argile peu homogène.

Sondage : à 0,80 m, K = 8 mm/h. à 1,40 m, K ≈ 10 mm/h.


� Etude 4 – Parcelles n° 2 181 et 2 184, section A, l ieu-dit « Au Plat ».


� Etude 5 – Parcelle n° 779p, section A, lieu-dit « V ers Moussy ».

Sondage : à 0,80 m, 20 <K < 40 mm/h. à 1,60 m, 5 <K < 10 mm/h. à 2,10 m, 20 <K < 30 mm/h.

� Etude 6 – Parcelle n° 2 147, section B, lieu-dit « Le Champ Abe ».

Sondage : à 0,80 m, 20 <K < 40 mm/h. à 1,60 m, 40 <K < 80 mm/h.

Terre végétale.

Limon brun, un peu argileux, tendre, légèrement humide. Limon assez graveleux, quelques blocs. Ensemble hétérogène. Plus graveleux en fond de fouilles.

Sondage n° 1

0,30 m

1,70 m

Terre végétale.

Limon brun, un peu argileux, tendre, légèrement humide. Limon assez graveleux, quelques blocs. Ensemble hétérogène. Plus graveleux en fond de fouilles.

Sondage n° 2

0,30 m

1,90 m

Terre végétale.

Limon argileux, brun foncé, tendre, sec K à 0,80 = 20 à 40 mm/h Argile brun clair, tendre, sec K à 1,60 = 5 à 10 mm/h Blocs et graviers dans matrice argileuse tendre K à 2,10 = 20 à 30 mm/h

0,5 m

Sondage 1

2,00 m

1,50 m

Terre végétale.

Limon argileux, brun foncé, tendre, sec Gravier limoneux tendre, sec

0,5 m

Sondage 1

2,00 m

1,50 m


� Etude 7 – Parcelles n° 2 285 à 2 295, section A, li eu-dit « Vers Moussy ».

Sondage 1 : à 0,80 m, K ≈ 20 mm/h. Sondage 2 : à 0,80 m, K = 10 à 15 mm/h. à 0,90 m, K > 100 mm/h. à 1,40 m, K > 100 mm/h. à 1,80 m, K ≤ 10 mm/h.

� Etude 8 – Parcelle n° 2 265, section A, lieu-dit « Chez Nicollet ».

Sondage : à 0,70 m, K = 32,2 mm/h. à 1,95 m, K = 31 mm/h.

� Etude 9 – Parcelle n° 2 281, section A, lieu-dit « Vers Moussy ».

Sondage 1 : à 0,70 m, K ≤ 10 mm/h. Sondage 2 : à 0,80 m, K ≤ 10 mm/h. à 2,30 m, K ≈ 200 mm/h. à 1,40 m, K = 212 mm/h.

0,30 m


Terre végétale.

0,90 m

Graviers, sables grossiers, dans une matrice brun clair, peu humide. Ensemble hétérogène.

2,20 m

Sables fins argileux (sablons), brun clair à ocre, assez malléable, humide. Ensemble homogène.

Sondage n° 1

1,80 m Lit argilo-sableux fin, gris, malléable, humide. Ensemble homogène.

3,40 m

Suintements.



0,70 m

Graviers, sables grossiers, dans une matrice brun clair, peu humide. Ensemble hétérogène.

Limon argileux, brun clair, un peu malléable, mais reste tendre, un peu humide. Ensemble assez homogène.

Sondage n° 2

1,40 m

3,40 m

Limon brun friable à nombreux galets graviers.

0,20 m

1,50 m

0,50 m

Terre végétale limoneuse brune

Argile sableuse (sables grossiers) brune, à nombreux galets graviers. 1,20 m

Sondage

Argile sableuse (sables fins) brune, à nombreux galets graviers et quelques blocs. Argile brune claire, malléable, humide, à nombreux galets graviers.

1,95 m


Sable grossier, graves et boules. Ensemble hétérogène.

Sondage 1

1,70 m

0,70 m

3,30 m

Limons brun-foncés et blocs. Ensemble hétérogène.

Argile limoneuse brun-claire, malléable, humide. Ensemble homogène.


Sable grossier, graves et boules. Ensemble hétérogène à partir de 2,30 m de profondeur.

Sondage 2

1,70 m

0,80 m

3,20 m

Remblai : limons brun-foncés et blocs. Ensemble hétérogène.

Argile limoneuse brun-claire, malléable, humide. Ensemble homogène.


� Etude 10 – Parcelles n° 710, 711, section A, lieu-d it « Aux Fiers Gens ».


� Etude 11 – Parcelles n° 1 838, 1 841, 1 908, 943, s ection A, lieu-dit « Chez Margollier ».

Sondage 1 : à 0,60 m, K = 60 mm/h. Sondage 2 : à 0,60 m, K = 70 mm/h. Assez bonne perméabilité également en profondeur (2,00 m) pour les deux sondages.

� Etude 12 – Parcelle n° 1 818, section A, lieu-dit « SAINT-LAURENT ».





Nom du cour s d’eau Débit mesuré Indice de Saturation Possibilité de rejet

Ruisseau du Creux des Mouilles

0 l/s 129 (dont 99 St.-Sixt) / 0

Mauvaise

Ruisseau du Pré Nouveau 0 l/s 66 / 0 Mauvaise

Ruisseau La Bourre 0,5 l/s 24 / 16 Mauvaise

Ruisseau de Coppy ou de Saint-Laurent


Ruisseau des Combes 10 l/s 135 / 320 Bonne

Les possibilités de rejet sont mauvaises dans la plupart des ruisseaux irriguant le territoire communal, et notamment dans Le Foron. Seul le ruisseau de Flan, en limite avec le territoire de THORENS-GLIERES, offre de bonnes possibilités de rejet.


H. SAINT-PIERRE EN FAUCIGNY


� Des sondages réalisés par nos soins, ou coupes relevées à l’affleurement, au cours d’investigations précédentes existent dans les zones encore en Assainissement Non Collectif, ou en bordure de ces zones. Ci-dessous, voici les résultats des sondages, et les perméabilités associées.



� Des études géopédologiques ont été également réalisées par nos soins sur certaines parcelles du territoire

communal, ainsi que diverses études réalisées par différents Bureaux d’Etudes. Des sondages de terrains ont alors été entrepris au cours de ces études. Ci-dessous, voici les résultats des sondages et tests de perméabilité associés.


� Etudes 1 à 3 (notées E Eq 1à 3 sur la carte) – Parc elles n° 706, 2 124, section B, lieu-dit « Les Tattes » : Etude réalisée par le bureau d’étu de EQUATERRE.

� Etude 4 (notée E4 sur la carte) – Parcelle n° 1 444 à 1 447, section E, lieu-dit « La Rape »

Terre végétale

Argile brun clair, graveleuse, compacte mais friable. Légèrement humide

0,40 m

3,30 m

Sondage n° 1

2,10 m

1,40 m

Limon brun foncé, graveleux, caillouteux, tendre et légèremenr humide

Sable graveleux de plus en plus humide en profondeur.

Refus : Substratum molassique

Terre végétale 0,40 m

2,50 m

Sondage n° 2

1,90 m

1,40 m

Sable fin alternant avec des lits d’argile brun clair. Humide.

Substratum molassique.

1

2

1

2

Terre végétale

Argile brun clair à rouille, graveleuse, friable, légèrement humide

0,40 m

2,80 m

Sondage n° 3

2,00 m

1,40 m

Limon brun foncé, graveleux, caillouteux, tendre et sec.

Sable grossier limoneux, graveleux, légèrement humide. Présence de blocs.

1,00 m

Sable grossier graveleux, blocs, plus humide. Matrice peu importante argileuse humide.

Sondage 1 : A 0,80 m, K = 20 à 40 mm/h A 1,50 m, K = 15 à 20 mm/h A 2,20 m, K ≥ 100 mm/h

Sondage 2 : A 0,80 m, K = 20 à 40 mm/h

A 1,50 m, K = 15 à 20 mm/h A 2,20 m, K = 40 à 60 mm/h

Sondage 3 : A 0,80 m, K = 20 à 40 mm/h

A 1,10 m, K = 10 à 15 mm/h A 1,30 m, K = 80 à 100 mm/h A 2,10 m, K = 60 à 80 mm/h


� Etude 5 (notée E5 sur la carte) – Parcelle n° 3 825 , section B, lieu-dit « Bornette-Sud ».

Sondage : à 0,80 m, K > 500 mm/h. à 1,00 m, K ≈ 20 mm/h. à 2,00 m, K > 200 mm/h.

� Etude 6 (notée E6 sur la carte) – Parcelle n° 892, section B, lieu-dit « Marny ».

Sondage 1 : à 0,80 m, K = 44 mm/h. à 2,00 m, K = 35 mm/h.

Sondage 2 : à 0,80 m, K = 56 mm/h.

à 1,80 m, K = 150 mm/h.

3,80 m

Terre végétale.

Couche gravelo-sableuse, propre, sèche.

Sondage

0,30 m

2,00 m

Argile brun clair, sablonneuse, un peu compacte, un peu malléable, humide. Argile graveleuse et quelques blocs. Argile un peu homogène.

Graviers, blocs, sable grossier, avec légère matrice limono-silteuse. Ensemble humide.

0,90 m

Sondage 1

Terre végétale brune limoneuse, friable.

1,80 m

Limon brun friable, à quelques cailloux.

0,30 m

1,00 m

Argile limoneuse, un peu graveleuse, brune, malléable, à quelques cailloux et légèrement humide.

2,00 m Argile sablo graveleuse, brune, humide, à quelques cailloux.

Sondage 2

Terre végétale brune limoneuse, friable.

1,80 m

Limon brun friable, à quelques cailloux.

0,30 m

1,10 m

Limon sableux à cailloux, brun gris, compact, friable.


� Etude 7 (notée E7 sur la carte) – Parcelles n° 201, 202, section H, lieu-dit « Les Clos ».

Sondage 1 : à 0,50 m, K ≤ 15 mm/h. Sondage 2 : à 0,50 m, K ≤ 15 mm/h. à 1,00 m, 5 <K < 10 mm/h. à 1,00 m, K ≤ 10 mm/h.

� Etude 8 (notée E8 sur la carte) – Parcelle n° 1 371 , section H, lieu-dit « Les Hutins ».

Sondage : à 0,60 m, K ≈ 100 mm/h. à 2,50 m, K ≈ 300 mm/h.

� Etude 9 (notée E9 sur la carte) – Parcelles n° 1 38 1, 1 445, 1 446, 1 448à 1 450, 1 452, 1 453, section H, lieu-dit « Les Hutins ».

Sondage 2 : à 0,70 m, K = 25 mm/h. à 1,10 m, K = 20 mm/h. à 2,30 m, K = 300 mm/h.

Sondage 1

Terre végétale.

Limons argileux assez compact puis très compact. Argile limoneuse en fond de couche, ensemble homogène et induré.

Limon brun clair, légèrement humide et compact, peu malléable. Ensemble homogène, plus compact en fond de couche. Quelques graviers.

0,20 m

0,90 m

1,70 m

Terre végétale.

Argile grise limoneuse, très compact et indurée. Ensemble homogène, difficilement malléable et friable, peu humide.

Limon brun assez sec, décompacté et friable. Ensemble peu humide et homogène.

Sondage 2

0,20 m

0,70 m

1,20 m

1,90 m

Limons argileux assez compact mais friable. Ensemble un peu humide et homogène.



� Deux sondages ont été réalisés le 21/02015 sur le secteur de Danguy – La Serthaz, afin de compléter les données existantes. Ci-dessous, voici les résultats des sondages et tests de perméabilité associés.


� Sondages A et B – Parcelles respectives n° 729 et 1 214, section H, lieu-dit « Les Pièces Longues » :

Sondage A : à 0,60 m, K < 5 mm/h. Sondage B : à 0,70 m, K ≈ 20 mm/h.

à 2,90 m, K ≥ 10 mm/h.

1,80 m

Sondage B


Graviers limoneux, très secs, indurés. Ensemble assez homogène en place, mais très hétérogène une fois décompacté.

0,10 m

0,40 m

Argile grise, compacte, malléable, d’abord sèche puis humide. Rares blocs et graves. Ensemble moyennement homogène.

Graviers, sable grossier, dans une matrice argileuse. Ensemble très peu homogène.

Sondage A

Terre végétale très graveleuse.

3,00 m

Couche de graviers limoneux, secs, très peu homogènes.

2,90 m





Ruisse au des Evaux 0,5 l/s 96 / 16 Mauvaise

Ruisseau Le Bourraz 3 l/s 93 / 96 Moyenne

Les possibilités de rejet sont mauvaises ou très limitées dans la plupart des ruisseaux sollicités par les zones en assainissement non collectif.


I. SAINT-SIXT


� Des sondages réalisés par nos soins au cours d’investigations précédentes existent dans les zones encore en Assainissement Non Collectif, ou en bordure de ces zones. Ci-dessous, voici les résultats des sondages, et les perméabilités associées.



� Des sondages préexistants, non localisés précisément, avaient également été répertoriés lors de

l’élaboration de précédents documents. Ils ne sont pas pointés sur la « Carte d’Aptitude des Sols et des Milieux à l’Assainissement Non Collectif » de la commune, mais donnent des renseignements généraux sur la nature des sols sur chaque hameau, étant donné que les sondages S1 et S2 ont été réalisés sur la partie nord de la commune (Fougère, Les Granges, Moulins), et les sondages S3 à S5 ont été réalisés sur la partie sud (Praz Boccon et Montisel).

Ci-dessous, voici les résultats des sondages, et les perméabilités associées.

� Diverses études ont été également réalisées sur certaines parcelles du territoire communal. Des sondages de terrains ont alors été entrepris au cours de ces études. Ci-après, voici les résultats des sondages et tests de perméabilité associés.


N.B. : L’étude E1 a été réalisée dans une zone en assainissement collectif aujourd’hui.


� Etude 1 (notée E1 sur la carte) - Parcelles n° 2337 , 2338, section A, lieu-dit « Le Chêne ».

Sondage 1 : à 0,80 m, 5 <K < 15 mm/h. Sondage 2 : à 0,80 m, 20 <K < 40 mm/h. à 1,00 m, 5 <K < 15 mm/h.

� Etude 2 (notée E2-pm1 à E2-pm3 sur la carte) - Parc elles n° 2 398, 2 402 et 2 403, section A lieu-dit « Montisel ».


Etude 3 (notée E3 sur la carte) - Parcelles n° 2 36 2, 2 364, section A, lieu-dit « Lete ».

� Etude 4 (notée E4-t1 et E4-t2 sur la carte) – Parce lles n° 2 282, 2 283, section A, lieu-dit « Praz Boccon ».





Le Petit ruisseau 0 l/s 60 / 0 Mauvaise

Ruisseau du Creux des Granges 0 l/s 18 / 0 Mauvaise

Ruisseau de l’Ete 0 l/s 9 / 0 Mauvaise

Ruisseau de la Fougere (Amont) 0 l/s 27 / 0 Mauvaise

Ruisseau de la Fougere ou de Bénite Fontaine (Aval)

0,1 l/s 273 (dont 210 La Roche/Foron) / 3

Mauvaise

Ruisseau du Creux des Mouilles (Amont)


Ruisseau du Creux des Mouilles (Aval)

0,5 l/s max. 126 / 16 Mauvaise

Ruisseau de Mor nay 1 à 2 l/s 6 / 32 à 64 Bonne

Les possibilités de rejet sont mauvaises dans la plupart des ruisseaux sollicités par les zones en assainissement non collectif. Sauf le ruisseau de Mornay offre des possibilités de rejet non négligeables, mais seulement deux habitations en assainissement non collectif font partie de son bassin versant.

Documents

CARTES D’APTITUDES DES SOLS ET DES MILIEUX À L