Commune de CAVALAIRE SUR MER

Elaboration du P.L.U

8. AUTRES ANNEXES

Elaboration du PLU prescrite par délibération du Conseil Municipal du 28 janvier 2011 PLU arrêté par délibération du Conseil Municipal du 12 octobre 2012 PLU approuvé par délibération du Conseil Municipal du 10 juillet 2013

Bureau d’Etudes A.U.D.E

Rue Diderot

83500 La Seyne-sur-Mer

Département du Var

Commune de Cavalaire

Elaboration du P.L.U.

8.1. VOIES BRUYANTES

Elaboration du PLU prescrite par délibération du Conseil Municipal du 28 janvier 2011

PLU arrêté par délibération du Conseil Municipal du 12 octobre 2012 PLU approuvé par délibération du Conseil Municipal du 10 juillet 2013

Bureau d’Etudes A.U.D.E Rue Diderot 83500 La Seyne sur Mer

Commune de CAVALAIRE SUR MER

Elaboration du P.L.U

8.2. LISTE DES ZAC

Elaboration du PLU prescrite par délibération du Conseil Municipal du 28 janvier 2011 PLU arrêté par délibération du Conseil Municipal du 12 octobre 2012 PLU approuvé par délibération du Conseil Municipal du 10 juillet 2013

Bureau d’Etudes A.U.D.E

Rue Diderot

83500 La Seyne-sur-Mer

LISTE DES ZAC EXISTANTES SUR LA

COMMUNE DE CAVALAIRE-SUR-MER

En application de l’article R123-13 du Code de l’Urbanisme, les annexes du présent PLU

précisent la liste des Zones d’Aménagement Concerté (Z.A.C) existantes et encore opposable

sur le territoire de la Commune, à savoir :

La Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) dite des « COLLIERES » créée par Arrêté

Préfectoral 8 juin 1971.

La Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) dite de « FRAIS VALLON » créée par

Arrêté Préfectoral en date du 10.08.1982.