Cgem Infos

Une délégation d’hommes d’affaires de l’Hexagone à la CGEM

Les entreprises françaises consolident leur présence au Maroc

N°2681 Le 8 Juin 2009

Sommaire M. Khalid Benjelloun à la 9ème conférence de la Commission Méditerranée

Journée de partenariat maroco-tunisien

Séminaire de clôture du projet Pacte Mondial Maroc

Création de l’Institut marocain des administrateurs (IMA)

Amith. Guides pratiques pour l’usage du code du travail

Troisième édition des journées techniques de l’Institut de Formation de l’Industrie Meunière

Procédures de remboursement des frais de formation dans le cadre des CSF

Oujda. Participation de l’union de l’Oriental au Forum ENSAO-Entreprise

Union régionale du Nord. Présentation de la Monographie économique de la région Tanger-Tétouan

Marrakech. Réunion du consortium du projet Tempus Isaforse à Toulouse

Visite d’une délégation de chefs d’entreprises français à la CGEM

ALE Maroc-Etats-Unis. Guide d’utilisation à destination des entreprises marocaines

ACTU CGEM

FOCUS

ACTUALITÉ 4-5

FÉDÉRATION 6

UNION RÉGIONALE 7

ÇA NOUS INTÉRESSE 8

FOCUS 10

DOSSIER 12

FOIRES & SALONS 18

4

10

CGEM INFOS 8 Juin 20094

ACTUALITÉ CGEM

Directeur de publication : Mohamed HORANIRedacteur en chef : Mustapha MOULAYAdministration et Rédaction : 23, bd Mohamed Abdou, Palmiers - Casablanca.Tél : 05 22 99 70 00 Fax : 05 22 98 39 71 E-mail : [email protected]égie publicitaire : Agence AUTOGRAPH, Bd Brahim Roudani (ex Route d’El Jadida). Rés. Al FathTél : 05 22 98 29 64 /75 Fax : 05 22 98 29 82 E-mail : [email protected] : Malika Charafi, E-mail : [email protected] : 0851-123X D.L : 214/99 Web : www.cgem.ma

Impression : IMPRIMAHD

Visite d’une délégation de chefs d’entreprises français à la CGEM

La CGEM a reçu, le 3 juin 2009, une délégation de chefs d’entreprises français, conduite par M. Jean-Paul HERTEMAN, Président du Directoire

de SAFRAN, co-président du Club d’affaires France-Maroc (MEDEF-GIEFM).L’objectif de cette visite étant d’explorer de nou-velles opportunités de partenariat entre les opérateurs économiques français et leurs homologues marocains. Cette rencontre a été l’occasion pour M. Mohamed Horani, d’insister sur la nécessité d’étudier les moyens d’atténuer l’impact de la crise, de travailler ensemble pour aller au-delà de ces deux marchés et conquérir de nouveaux marchés au niveau du Maghreb et des pays d’Afrique subsaharienne, notamment les pays franco-phones. Du côté français, des opportunités restent à saisir, plusieurs plans, mis en œuvre par le gouverne-ment marocains, représentent un réel moteur de crois-sance, notamment, le plan vert, le plan azur ou encore plusieurs réformes unifiées pour développer les inves-tissements. Par ailleurs, les représentants du MEDEF ont tenu, le 2 juin à Rabat, plusieurs réunions avec les membres du gouvernement. L’occasion pour les pouvoirs publics marocains d’évoquer les moyens de renforcer le parte-nariat avec le patronat français qui envisage de consolid-er la présence des entreprises françaises au Maroc. Lors de cette rencontre, la partie marocaine a présenté les atouts et les facteurs d’attractivité dont jouit le Maroc,

à savoir la stabilité politique, la réalisation d’une crois-sance soutenue, des fondamentaux macroéconomiques assainis, une ouverture de plus en plus affirmée grâce à l’entrée en vigueur de plusieurs accords de libre-échange, outre la volonté d’améliorer la gouvernance et le climat des affaires. La stratégie mise en place par le gouvernement maro-cain pour faire face aux effets de la crise économique internationale a été également présentée ainsi que les mesures prises pour appuyer la demande intérieure et les dispositifs mis en place pour soutenir les secteurs en difficulté notamment exportateurs.

• M. Khalid Benjelloun, président de la Commission PME a représenté la CGEM à la 9e conférence de la Commission Méditerranée qui s’est déroulée au siège du secrétariat de l’Union Pour la Méditerranée à Barce-lone. M. Benjelloun a animé, lors de cette rencontre, un débat sous le thème “L’élan à la croissance économique. Les Petites et Moyennes Entreprises comme source de création d’occupation et garantie pour une croissance économique soutenue. » En effet, l’enjeu, selon M. Ben-jelloun, est de réussir une véritable force économique régionale grâce à un atout certain, celui de la méditer-ranée, véritable carrefour de rencontres entre les différ-entes communautés humaines qui ont appris à vivre en-semble. Les points principaux discutés lors de ce débat ont trait notamment à a région Méditerranéenne dont la complémentarité historique favorise une dynamique de croissance et globalement une interdépendance des économies de la zone ; l’exigence est alors de s’entendre pour une politique de bon voisinage donnant un nouvel élan à la coopération entre ces pays et s’inscrivant par la même dans la co-production d’une valeur ajoutée dont toutes les parties pourraient en tirer un bénéfice et les partenariats entre l’Europe et les trois moteurs de la rive maghrébine de la méditerranée sont d’ores et déjà étab-lis que ce soit le transport et la logistique, les T.I.C, la fil-ière textile, la construction Automobile, L’énergétique, la gestion de l’eau, l’environnement, le B.T.P, l’agriculture, l’agroalimentaire, les services aux entreprises, les pôles de compétitivité, le tourisme, l’enseignement, la recher-che.

5CGEM INFOS 8 Juin 2009

Événement Le Centre Tunisien de Promotion des Exportations organise, le jeudi 25 juin 2009 à l’hôtel Sheraton à partir de 10h00, en collaboration avec le soutien du Conseil d’Affaires maroco-tunisien, une journée de partenariat et de contacts d’affaires dans le secteur agroalimentaire. Les entreprises souhaitant prendre part aux rencontres B to B sont priées de confirmer leur participation auprès de la Représentation Commerciale Tunisienne à Casablanca : M. Riadh ATTIA et Mme Nadia KHALIDITél : 05.22.22.19.90 – 05.22.27.49.67Fax : 05.22.27.49.63E-mail : [email protected] - [email protected]

Séminaire de clôture du projet Pacte Mondial Maroc

M. Abdelmalek KETTANI, président de la Commission Label, a représenté la CGEM au séminaire de clôture du projet « Développe-

ment Durable grâce au Pacte Mondial » au Maroc. Cette rencontre a eu lieu, le 28 mai à laquelle ont pris part les membres du comité du pilotage dans sa config-uration tripartite, les membres du réseau Pacte Mondi-al Maroc et les entreprises intéressées par la thématique RSE. Ce séminaire a permis de relater les activités menées au Maroc dans le cadre du projet et d’échanger sur l’avenir de la RSE au Maroc. Concernant le secteur privé les principales actions ont consisté à la réalisation d’instruments de formation sur la RSE par le BIT et la formation des cadres dirigeants d’entreprises sur la RSE. Ces formations ont été organisées à travers les dif-férentes Unions Régionales de la Confédération en vue de l’instauration d’une culture et d’une démarche RSE au sein des entreprises. Le projet a également financé le digest élaboré par la CGEM intitulé « La Responsabili-té Sociale des Entreprises : Les aspects relatifs au travail ». A l’issue de cette conférence les participants ont été invités à une réflexion sur le prolongement des activités du réseau « Pacte Mondial Maroc » et la nomination d’un point focal pour assurer son suivi.Rappelons que le Pacte Mondial (www.unglobalcom-pact.org) a été exécuté, depuis son lancement en 2005 au Maroc, par le Bureau International du Travail grâce à un financement du ministère des Affaires Etrangères

italien. Il a pour objet la promotion de la responsabilité sociale des entreprises (RSE), à travers 10 principes universels relatifs aux droits de l’homme, au travail, à l’environnement et à la lutte contre la corruption. La CGEM a adhéré au Pacte Mondial en Décembre 2006 affichant ainsi son engagement aussi bien à l’échelle na-tional qu’international pour la promotion de la respons-abilité sociale des entreprises. Cette action s’inscrit dans le prolongement de la stratégie de la Confédération en matière de RSE par l’adoption de la charte de respons-abilité sociale et de la mise en place du Label RSE.

• L’’Institut marocain des administrateurs (IMA), une association à but non lucratif, a tenu, le 3 juin 2009 à Rabat, son assemblée générale constitutive. L’assemblée a été sanctionnée par l’approbation du statut de cette instance, l’adoption de son plan d’action et la désignation des membres du Conseil d’administration pour un mandat de trois ans.Le Conseil est composé de 14 personnes morales et 3 personnes physiques dont Mustapha Bakkouri, di-recteur de la CDG, qui s’est vu confier la présidence de l’IMA. La création de cet Institut s’inscrit dans le cadre de la dynamique déjà engagée en matière d’élaboration de codes nationaux de bonnes pra-tiques de gouvernance d’entreprises visant à établir des normes de référence en la matière et à promou-voir la culture de la bonne gouvernance au Maroc.Lors de cette assemblée, le vice-président général de la CGEM, M. Mohamed Tamer, a évoqué les am-bitions de l’IMA en matière de professionnalisation des entreprises nationales pour améliorer leurs per-formances et les doter de gestionnaires de qualité. Le marché cible de l’Institut est constitué des mem-bres des organes de gestion et des organes de gou-vernance des entreprises publiques et privées nation-ales, expliquent les initiateurs de ce projet. L’Institut est financé par une dotation initiale des membres fondateurs outre les ressources qui proviennent ini-tialement des cotisations versées par les adhérents et la facturation des services et des prestations offertes par l’IMA.


Soucieuse d’améliorer la compréhension des dispositions du code de travail par ses membres et désireuse de mettre à

leur disposition un outil harmonisé de gestion des ressources humaines, l’AMITH a initié une réflexion visant la réalisation de guides pratiques ayant trait aux volets les plus com-plexes du code.Les guides pratiques pour l’usage du code de travail ont été mis en œuvre dans le cadre de Tra de Maroc, projet pilote du BIT. C’est le fruit d’un travail d’équipe de 18 mois conduit par un expert en droit du travail dans le but de :• Clarifier et expliciter certaines dispositions du code du travail et notamment celles qui introduisent des concepts nouveaux,• Réduire les écarts dans les interprétations,• Faciliter l’harmonisation des pratiques au sein des entreprises du secteur en fournissant des documents types de travail.Ces guides sont présentés sous forme de clas-seur traitant les thèmes suivants :==> Règlement intérieur : Procédures et mise en place==> Contrat de travail : Procédures et modèles==> Procédures des mesures disciplinaires et de la rupture du contrat de travail : Procé-dures et modèles==> Négociation collective : Principes et méthodologie==> Institutions représentatives du person-nel dans l’entreprise : Mise en place et ges-tionL’AMITH est disposée à partager avec les membres de la CGEM cet outil de travail pour un prix symbolique de 500 DH.Point de vente des guides :- L’AMITH : Casablanca: 92 Avenue My Rachid Tél 5.22.94.20.84 à 86• Rabat : 27 Avenue Nakhil 1er étage Apt n°2 au Hay Riad Tél 5.37.71.78.97/89• Tanger : Angle Av Med V, Rue Floride Rés Radwane Apt 21 Tél 5.39.94.29.28• Fès : Ville nouvelle n°10 rue Allal Ben Ab-dellah Immeuble Tél 5.35.65.38.23

Menara, 5ème étage bureau 52-53

FédérationACTUALITÉ CGEM

Amith. Guides pratiques pour l’usage du code du travail

• La troisième édition des journées techniques de l’Institut de Formation de l’Industrie Me-unière se tiendra les 24 & 25 juin 2009 à l’IFIM, sis ancienne route de Rabat Km 11,5 Sidi Bernoussi, Casablanca. Plus de 40 exposants spécialisés dans l’Industrie meunière et céréalière seront présents à cette manifestation. Des con-férences et des tables rondes sur l’évolution de l’environnement réglementaire et nor-matif du secteur meunier seront organi-sées en marge de ces journées techniques. C’est aussi une occasion pour présenter les dernières innovations technologiques dans le domaine de transformation des céréales et de contrôle qualité.

Brèves


L’Université Mohammed Ier d’Oujda, a organisé les 22 et 23 mai à l’école Nationale Supérieure des Sci-ences Appliquées d’Oujda le Forum ENSAO-Entre-

prise « Zones intelligentes: Une plateforme d’innovation pour un Maroc en mouvement », auquel l’union régionale de l’Oriental a participé à travers son stand dédié aux je-unes étudiants et aux entreprises.Le but de ce forum est, d’instaurer un lien entre les étudiants en général, et les futurs ingénieurs en particulier et les entreprises en vue de les fa-miliariser avec le monde de l’entreprise et de les sensibiliser d’avantage aux perspectives prometteuses de la région. Le stand de l’union régionale de l’Oriental a connu un engoue-ment de la part des étudiants curieux de s’equérir du rôle de la CGEM et son organisation. Ces derniers ont reçu des explications ainsi que des échantillons des publications de la CGEM. L’occasion été aussi opportune pour sensibiliser les entreprises participantes et au rôle de la CGEM et sur la nécessité d’adhérer à cet organisme qui regroupe aussi bien les grandes entreprises que les PME du royaume. Union régionale du Nord. Présentation de la Monographie économique de la région Tanger-TétouanLors d’une cérémonie qui a regroupé une vingtaine de jour-nalistes et représentants des médias locaux, M. Abdelhakim OUALIT, président de l’union régionale du Nord a officiel-

lement présenté la Monographie économique de la région Tanger-Tétouan, réali-sée par l’URN dans le cadre de ses actions pro-grammées en vertu du contrat PAAP, et ce en présence de M. Jelloul SEMSE-ME, Directeur du CRI de la Région Tanger -Tétouan, de M.

Omar BEL KHEIRI professeur Universitaire, représentant du Cabinet ICIS, qui a mené l’étude et la recherche, et de M. Mimoun BOUJEMAAOUI, responsable du Comité de l’union régionale du Nord, en charge de superviser la réalisa-tion de cette œuvre. Cette publication constitue un tableau de bord qui regroupe des informations avec des statistiques les plus récentes et actualisées sur l’évolution du tissu productif de la Région Tanger – Tétouan (Industrie, Tourisme, BTP, Logistique, Agriculture, Pêche, Ressources humaines, Système fiscal, système bancaire) en mettant en exergue les principaux chantiers d’infrastructure économique à forte valeur ajoutée pour la région – Nord. L’objectif de cette publication est de fournir à l’opérateur économique et à l’investisseur toutes les informations pour s’engager en termes d’affaires en connais-sance de cause sur le climat entreprenarial et l’environnement économique au niveau de la Région – Nord. Editée en trois mille exemplaires en langue française, elle le sera bientôt en langue arabe, espagnole et anglaise. Cette publication sera distribuée à grande échelle aux opérateurs économiques, or-ganismes publics et privés, nationaux et étrangers, au corps diplomatique et Consulaire. M. OUALIT, a saisi cette oppor-tunité pour répondre aux différentes questions des journalistes mettant en exergue les réalisations de l’Union régionale du Nord, la mise a niveau de ses structures pour regagner la confi-ance des ses membres, améliorer ses services aux adhérents en soulignant le rapprochement avec les différentes Associations Professionnelles sectorielles pour fédérer l’ensemble de tissu productif régional. Il a insisté à ce propos sur l’opportunité d’ouverture d’Antennes sous – régionales à Tétouan, Larache, Chaouen et même à Tanger – Med, à l’exemple de nos voisins du Nord (France, Espagne, Italie).

Marrakech. Réunion du consortium du projet Tempus Isaforse à ToulouseLe président et le Directeur de l’union régionale du Tensift ont participé, le 27 mai 2009 à l’Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse, à la réunion du consortium du projet Tempus Isaforse dont l’URT est partenaire. L’objet de cette réunion a porté essentiellement sur le bilan du projet après un peu plus de 2 ans de fonctionnement et la planification de la dernière année d’activité. Il est à rappeler que le projet Tem-pus Isaforse a pour objectif le renforcement des liens entre la Faculté des sciences et techniques de Marrakech et les as-sociations professionnelles. Il prévoit plusieurs activités dont notamment des sessions de formation en hygiène et sécurité alimentaire destinées aux membres de la CGEM.

L’union régionale du Tensift reçoit M. Michael Cheok, Ambassadeur de SingapourM. YOUSSEF MOUHYI, Vice-Président de l’union région-ale du Tensift a reçu, le 1er Juin, M. Michael Cheok, Ambas-sadeur de Singapour en visite au Royaume. M. YOUSSEF MOUHYI a présenté à M. l’ambassadeur la Confédération ainsi que les différentes opportunités d’investissement dans la région de Marrakech tensift Al haouz. Les discussions ont également porté sur l’organisation d’un Forum d’hommes d’affaires de la CGEM et la Singapore Federation business.

Union régionaleOujda. Participation de l’union de l’Oriental au Forum ENSAO-Entreprise


secteur doivent également être sensibilisées quant au respect des lois, des réglementations et du Code du travail ainsi que des ef-forts à fournir en matière de for-mation des intervenants. Tels sont les objectifs de ce guide. Le guide pratique «de la presta-tion de surveillance et sécurité», propose, en effet, une démarche pragmatique et simple, à même de permettre aux décideurs et/ou managers d’entreprise, la mise en place de l’outil ou de l’organisation minima, susceptibles de leur per-mettre de faire face aux principaux risques sécuritaires auxquels peut être confrontée leur entreprise. Un cahier des charges ainsi qu’un contrat-type sont fournis à titre de modèles utilisables dans les formes pour la sélection des offres de sur-veillance et sécurité adaptées à la situation de chaque entreprise.

MEF. Un portail en anglais Le ministère de l’Economie et des Finances a lancé, le 1er juin 2009, la version en anglais de son por-tail Internet accessible à partir de l’adresse : www.finances.gov.ma/english. Cette version, élaborée suivant la même logique organi-sationnelle que la version en fran-çais, met à la disposition du pub-

Guide pratique «de la prestation de sur-veillance et sécurité»Les risques encourus par les entre-prises sont souvent sous-estimés. Pourtant, la sécurité doit faire désormais partie des principales préoccupations des entreprises. En effet, et il en va parfois de leur sur-vie, les entreprises devront prévoir les risques qu’encourent leurs bi-ens, leurs salariés et visiteurs et surtout se munir de moyens de protection matériels et humains afin de préserver la bonne marche de leur activité. Les évènements de ces dernières an-nées ont prouvé que les investisse-ments pour protéger l’entreprise n’ont jamais été aussi nécessaires. A la suite des actes terroristes du 16 mai 2003 au Maroc, les acteurs de la sécurité et les prestations of-fertes en direction des entreprises se sont multipliés. Aujourd’hui, la technologie aidant, le marché propose une large pal-ette de solutions de protection. Il y a lieu de se pencher sérieusement, sur la nécessité de vulgariser au-près des entreprises utilisatrices la méthodologie de mise en place des offres de surveillance et de sélec-tion des prestataires. Les entreprises prestataires de ce

lic anglophone des informations exhaustives sur l’économie et sur le système financier national, à travers l’accès à une série de statis-tiques sur les finances publiques, le marché monétaire et financier, les comptes extérieurs et les ac-tivités sectorielles. Les internautes anglophones pourront également accéder aux principales disposi-tions et amendements des lois de finances du Maroc, leurs données chiffrées, leurs rapports sectoriels et les bases de données y affér-entes. Par ailleurs, un espace “in-formations pratiques” a été mis en place portant sur les différentes modalités et démarches adminis-tratives en matières des douanes, de la fiscalité, des procédures de change, de financement des entre-prises, du microcrédit, des assur-ances, de bourse àetc. Des dossiers thématiques ont été également mis en ligne, regroupant des infor-mations se rapportant à une thé-matique ou un ensemble de pays (rapports, fiches, discours, articles àetc).

Sommet mondial de l’Innovation Le premier Sommet mondial de l’Innovation et la Technologie, une réunion rassemblant des lead-

ÇA NOUS INTÉRESSE


merce se tiendra du 30 novembre au 2 décembre 2009 à Genève sur décision des 153 Etats membres. Organe suprême de décision de l’OMC, la conférence ministé-rielle doit se tenir tous les deux ans, mais depuis l’échec du cycle de Doha (Qatar 2001) pour la libéralisation des échanges, aucu-ne réunion ne s’était tenue à part celle de Hong Kong en 2005 qui n’avait pas permis de faire évoluer les négociations. “Le système de commerce mul-tilatéral et l’environnement économique mondial actuel” sera le thème de la Conférence de Genève.

Séminaire de formation en médiation commer-ciale Un séminaire de formation en mé-diation commerciale sera organisé les 17 et 18 juin 2009 à Rabat à l’initiative du Centre international de médiation et d’Arbitrage de Rabat (CIMAR).Destiné aux conseillers juridiques et fiscaux membres de l’IMACOF et autres acteurs professionnels et juridique, ce séminaire, qui se tiendra au siègèe de la chambre de commerce, d’industrie et de services de Rabat, sera encadré par un expert international, assisté par des co-formateurs locaux. Le séminaire vise l’initiation de ce public professionnel à la média-tion commerciale en abordant plusieurs thématiques avec une démarche interactive et participa-tive. Initiée en collaboration avec le programme amélioration du climat des affaires au Maroc de l’USAID, cette rencontre constitu-

ers mondiaux des Télécommuni-cations, de la Cleantech et de la Healthcare, se tiendra du 17 au 19 juin 2009 à Barcelone.Le Sommet intitulé “Hothouse for Innovation and Technologie” (HiT Barcelona’09) réunira inves-tisseurs, scientifiques et industriels internationaux pour discuter de l’évolution de la technologie dans les secteurs de l’information et la communication (TIC), dans les technologies de la santé (Health-care), de l’automobile et des tech-nologies propres (Cleantech).Ce Sommet mondial, le premier du genre organisé dans la capitale catalane, deviendra un rendez-vous annuel auquel prendront part les grandes multinationales spécialisées dans le domaine de l’Innovation et de la Technologie.Au total, ce sont 2.500 directeurs de multinationales, entrepreneurs, investisseurs, chercheurs et experts du monde entier opérant dans les secteurs de l’innovation et de la technologie qui vont se rencontrer au cours de ce sommet mondial pour débattre et réfléchir sur les applications de l’innovation et des nouvelles technologies dans les do-maines des Télécommunications, des énergies renouvelables, de la santé et de la biotechnologie.L’un des moments forts de la manifestation sera “le Marché de l’Innovation”, un point de ren-contre entre responsables de pro-jets innovants et investisseurs où seront conclus plusieurs accords d’investissement pour la création d’entreprises innovantes.

Conférence ministérielle de l’OMC La Conférence ministérielle de l’Organisation mondiale du com-

era une opportunité pour les par-ticipants pour découvrir de près les avantages que peut offrir la médiation comme outil de résolu-tion des conflits et d’assimiler les différences techniques nécessaires à la réussite de la médiation.

Six mois de délai pour céder 30% du capital à

des Algériens

C’est officiel. La mesure obligeant les entreprises étrangères d’importation à céder au moins 30% de leur capital à un parte-naire algérien est rétroactive, selon un décret du Premier ministre Ahmed Ouyahia paru au dernier Journal officiel. Les sociétés déjà constituées ont jusqu’au 31 décembre 2009 pour se conformer à cette nouvelle mesure gouvernementale, selon le décret publié aujourd’hui. Elles devront procéder à la modification de leur statut et leur registre de commerce. Ces sociétés devront accueillir dans leur capital « des personnes physiques de nationalité algérienne ou par des personnes morales dont l’ensemble des as-sociés ou actionnaires, sont de na-tionalité algérienne », précise le dé-cret. Passée cette date, les sociétés concernées « ne peuvent effectuer toute domiciliation bancaire pour leurs opérations d’importation que si elles présentent des copies de leur statut et de leur extrait du registre du commerce conformes aux dis-positions du présent décret ».Avec cette mesure, les filiales de grands groupes automobiles com-me Renault, Peugeot-Citröen dev-ront accueillir dans leur capital un partenaire algérien à hauteur de 30% avant la fin de l’année. Des groupes industriels comme La-farge et ArcelorMittal devraient aussi être concernés au moins sur une partie de leurs activités en Al-gérie. Ces groupes possèdent en effet des unités de production en Algérie mais elles importent égale-ment du ciment et de l’acier qu’ils commercialisent en Algérie.


FOCUS

Le Maroc s’est engagé depuis plus d’une décennie dans des réformes profondes et struc-turelles de son économie afin de réussir une intégration accrue au sein de l’économie internationale et y prendre graduellement la place qui devrait lui revenir, vu les atouts majeurs et les potentialités importantes qu’il recèle.L’accord de libre échange signé avec les Etats-Unis d’Amérique s’inscrit parfaitement dans cette logique d’ouverture, avec l’ambition légitime de faire du Maroc une plate-forme industrielle et commerciale performante, permettant :

• Aux investisseurs industriels Américains d’accéder, dans des conditions économiquement viables et flexibles, à des marchés de plus d’ 1 milliard de consommateurs potentiels allant de l’Europe, au Moy-en-Orient ou encore à l’Afrique du Nord ou Subsaharienne,• Aux industriels marocains d’accéder au gigantesque marché Américain et ses millions de con-sommateurs solvables ayant un PIB par habitant de plus de 45 000 dollars.Le présent guide a pour ambi-tion de servir de référence la plus complète possible aux entreprises marocaines ayant la volonté straté-gique d’investir le marché améric-ain en vertu de cet accord :

• En « démystifiant » le contenu de cet accord ainsi que le marché américain,• En aidant à identifier et à visua-liser les formidables potentialités qu’il comporte,• En donnant à nos membres une meilleure lisibilité de ses spécifici-tés et contraintes réglementaires et techniques,• En donnant les informations et/ou les sources d’information po-tentielles sur les différents marchés et secteurs d’activité,• En proposant une méthodologie, commerciale, financière et cul-turelle, d’approche de ce marché, en conformité avec les meilleurs standards et pratiques en la mat-ière,• et enfin, en montrant, exemples à l’appui, qu’il est possible de réussir sur ce marché.

ALE Maroc-Etats-Unis. Guide d’utilisation à destination des entreprises marocaines



DOSSIER

CSF. Procédures de remboursement des frais de formation

La Commission Formation a organisé, le 26 mai 2009, en collaboration avec le Département de la Formation en Cours d’Emploi de l’OFPPT, une réunion consacrée à la présentation des procédures des Contrats Spéciaux de Formations, suivie par un débat qui a permis de répondre aux questions et interrogations relevant des CSF, de l’ambigüité des procédures, des dossiers de remboursement et de l’état d’avancement de la réforme du dispositif des contrats spéciaux de formation . Cette rencontre a été animée par MM. Mohammed SLASSI, vice-président de la Commission Formation et membre du Comité Central de l’OFPPT, Khalid ALAOUI, directeur de la Formation en Cours d’Emploi à l’Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail (OFPPT) et Abdelkrim SIMOURI, chef de service des Contrats Spéciaux de Formation à l’OFPPT.

La refonte des mécanismes de la formation continue figure en haut des priorités de la CGEM. A ce titre et pour affirmer son importance, elle est soulignée dans le premier chapitre du Livre Blanc de la CGEM. L’enjeu est la performance des entreprises et en particulier des PME, et de leurs salariés et par

là, la compétitivité de l’économie de notre pays. Depuis trois ans, la CGEM n’a cessé de déployer tous ses moyens et n’a ménagé aucun effort pour parvenir à une plate forme commune. C’est ainsi que plusieurs scé-narii d’évolution du dispositif de la formation continue ont été proposés par la Confédération au Comité de gestion de l’OFPPT. Certains ont été abandonnés et d’autres ont été amendés pour donner lieu aujourd’hui à un consensus qui remporte l’adhésion effective de nos partenaires sociaux et des représentants ministériels. Il s’agit de confier la gestion aux Groupement Interprofessionnel d’Aide au Conseil (GIAC).• Les GIAC deviennent unités de gestion sectorielles des CSF avec possibilité de création d’antennes région-ales • Le tripartisme est maintenu à travers le CG et le CCGIAC (en remplacement du CCCSF) : proposition des procédures, répartition des crédits, validation des programmes d’action et approbation des bilans...• L’OFPPT vire les crédits aux GIAC, réalise des audits comptables et de gestion annuels pour le CG et gère les dossiers des Grands Etablissements. Les crédits non utilisés sont réaffectés par le CG à l’OFPPT.• La tutelle diligente et supervise le contrôle ; les sanctions prononcées sont appliquées par les GIACAffecter à l’OFPPT une proportion de la TFP pour l’organisation, dans le cadre de sa mission de base, de formations planifiées pour les PME/PMI :• Selon un programme annuel ou pluriannuel validé par le CG et les associations professionnelles• Sans participation financière des entreprises qui doivent uniquement être en situation régulière vis-à-vis de la TFP• Les EFP de l’OFPPT informent et sensibilisent les entreprises-en collaboration avec les associations profes-sionnelles- inscrivent les bénéficiaires et réalisent la formation, avec possibilité de recours à des ressources externes • Un bilan annuel présenté lors des réunions du CG Procédures de remboursement des frais de formation dans le cadre des CSF

Ce que sont les Contrats Spéciaux de Formation et comment ça marche ? DéfinitionSystème d’incitation financière à la formation continue mis en place par les pouvoirs publics et amélioré avec l’appui de la Banque Mondiale en 1996 pour accroître la compétitivité des entreprisesPrincipe de fonctionnementLes entreprises paient la TFP. Elles bénéficient d’un montant en fonction de cette TFP en justifiant la réalisa-tion d’actions de formation continue.Système mutualiséPour inciter les entreprises et surtout les PME à faire de la formation continue pour augmenter leur compé-titivité.


Attributions des organes de gestionLe Comité de Gestion • propose le manuel des procédures à l’approbation des ministères de la Formation Professionnelle et des Finances. Le Comité Central a un rôle de pilotage • Arrête la stratégie, répartit les budgets et définit les règles de gestion des instances d’exécution (UG et GIAC)Le Comité Régional a un rôle de supervision• Définit les coûts à appliquer, ordonne les contrôles et traitent les recoursL’Unité de Gestion et les GIAC ont un rôle d’exécution• Se concentre sur l’accueil des entreprises, leur information et orientationLes Associations mettent en œuvre les formations groupées• Elles représentent les entreprises bénéficiaires de la formation

EligibilitéL’entreprise est éligible si elle déclare la TFP pendant l’année TFP de manière régulière • L’entreprise vérifie par elle-même une information disponible sur le Portail CSF et qui est la même utilisée par le systèmeL’opérateur est éligible s’il est un professionnel de la formation et s’il déclare la TFP selon la date de son af-filiation

Offre du système

Date d’affiliation Condition d’éligibilité

Avant le début de

l’année TFP

Déclarations régulières pendant les 12 mois de

l’année TFP

Pendant l’année TFP

Déclarations régulières depuis la date d’affiliation

à la fin de l’année TFP

Après la fin de l’année

TFP Affiliation à la CNSS


Principaux délaisDélais pour les Dossiers Techniques • Doivent être déposés avant le 30 juin (pour les plans) et avant le 30 novembre (pour les actions non planifiées et alpha) Délais pour les Contrats • Une fois retirés de l’Unité de Gestion, les contrats peuvent être retournés avant le 31/12/N Délai pour le Dossier Financier• Porté au 30/04/N+ 1 pour éviter les travaux de fin d’exercice puis à partir de 2008, au 30/12/N+ 1 Délai pour les avis de modification/annulationAvis de modification/annulation 3 jours ouvrés

Taux de financement

Plafonds de remboursement

Type de l’Action Taux de Remboursement

Formation Planifiée (FP) réalisée

par un organisme externe 70 % du Coût Retenu

Formation Non Planifiée (FNP)

réalisée par un organisme externe 40 % du Coût Retenu

Alphabétisation Fonctionnelle

(Alpha)

80 % du Coût Retenu

qui est plafonné à 3 000 DHS par

personne alphabétisée

Formation Planifiée (FP) Réalisée

en Interne

70 % du Coût Retenu à raison de 800

DHS/jour

Formation Non Planifiée (FNP)

Réalisée en Interne

40 % du Coût Retenu à raison de 800

DHS/jour

Formation Longue Durée

70% du coût retenu qui est plafonné à

50 000 DHS par personne et par

formation

Actions du Plan de Formation

Groupée

• 90% HT à l’organisme ayant

réalisé l’action de Formation

Groupée• 10% HT à l’association des actions

réalisées et justifiées

Si la TFP Déclarée est… … le Plafond de Remboursement est

égal à…

0 DHS < TFP Déclarée < 20!000 DHS 10 fois la TFP Déclarée

(15 fois la TFP Déclarée s’il y a une Étude de Diagnostic Stratégique approuvée)

20!000 DHS " TFP Déclarée <

200!000 DHS

200!000 DHS

(300!000 DHS s’il y a une Étude de Diagnostic Stratégique approuvée)

200!000 DHS " TFP Déclarée < 3

MDHS

TFP Déclarée

DOSSIER


Procédures pour les formations individuelles

Demander l’accès au système


Demander le financement

Demander le remboursement

DOSSIER


Étapes de constitution d’une Demande de Financement1- Constitution du Dossier Administratif•Vérifier l’éligibilité de votre entreprise sur le site http://csf.ofppt.org.ma/; • Demander le modèle 7 de l’extrait de du Registre de Commerce de l’entreprise;• Demander une attestation de l’identification bancaire auprès de votre banque;• Renseigner le Formulaire F1 portant la signature légalisée du signataire habilité;• Déposer le dossier à l’Unité de Gestion de l’OFPPT et demander, séance tenante, l’Attestation d’accès aux CSF.2- Constitution du Dossier Technique 2-1- S’il s’agit d’Actions Non Planifiées (ANP) ou d’Alphabétisation• Vérifier tout d’abord l’éligibilité de ou des organismes avec qui vous projetez de faire la formation;• Renseigner pour chaque action de formation le Formulaire F2;• Demander à l’organisme retenu de renseigner le Formulaire F3, de le signer et le cacheter • Établir la fiche récapitulative des Actions de Formation • Déposer le dossier à l’Unité de Gestion de l’OFPPT, au moins 05 jours ouvrables avant le démarrage de l’action, et demander, séance tenante, un accusé de réception. 2-2- S’il s’agit d’Actions Planifiées, (AP)• Identifier le GIAC couvrant le secteur d’activité de votre entreprise• Déposer, auprès du GIAC, une demande d’initiation de l’ingénierie• Déposer le rapport d’ingénierie une fois réalisée auprès du GIAC concerné• Demander, après analyse de votre ingénierie par le GIAC, une attestation d’approbation • Constitution du Plan de Formation • Vérifier tout d’abord l’éligibilité des organismes avec qui vous projetez de faire la formation• Renseigner, avec l’aide de chaque organisme retenu, pour chaque action de formation le Formulaire F2• Demander à chacun des organismes retenus de renseigner le Formulaire F3, de le signer et le cacheter • Établir la fiche récapitulative des Actions de Formation Déposer le dossier à l’Unité de Gestion de l’OFPPT, au moins 10 jours ouvrables avant le démarrage de la première action, et demander, séance tenante, un accusé de réception.3- Constitution du Dossier financier Original de la facture signé et cacheté par l’organisme de formation avec la fonction et le nom complet du signataire et cacheté par l’entreprise.• La liste de présence, émargée par les bénéficiaires et portant les cachets de l’organisme de formation et de l’entreprise Les Fiches d’évaluation des Actions de Formation réalisées renseignées par les bénéficiaires (Formulaire F4)• Une attestation certifiant la réalisation des actions présentées au remboursement ETCopie du Chèque servant au paiement et relevé de compte ou des écritures ou des opérations mettant en évidence le débit du paiement OU Copie de l’Ordre de Virement et avis de débit ou d’opérations ou d’écriture mettant en évidence le débit du paie-ment OU Copie de l’Effet de Commerce et de l’avis de débit

Nouvelle Gouvernance (Comité de gestion du 5 janvier 2009)Confier le financement des CSF aux GIAC• Les GIAC deviennent unités de gestion sectorielles des CSF avec possibilité de création d’antennes régionales • Le tripartisme est maintenu à travers le CG et le CCGIAC (en remplacement du CCCSF) : proposition des procé-dures, répartition des crédits, validation des programmes d’action et approbation des bilans...• L’OFPPT vire les crédits aux GIAC, réalise des audits comptables et de gestion annuels pour le CG et gère les dos-siers des Grands Etablissements . Les crédits non utilisés sont réaffectés par le CG à l’OFPPT.• La tutelle diligente et supervise le contrôle ; les sanctions prononcées sont appliquées par les GIACAffecter à l’OFPPT une proportion de la TFP pour l’organisation, dans le cadre de sa mission de base, de formations planifiées pour les PME/PMI :• Selon un programme annuel ou pluriannuel validé par le CG et les associations professionnelles• Sans participation financière des entreprises qui doivent uniquement être en situation régulière vis-à-vis de la TFP• Les EFP de l’OFPPT informent et sensibilisent les entreprises-en collaboration avec les associations professionnelles- inscrivent les bénéficiaires et réalisent la formation, avec possibilité de recours à des ressources externes Un bilan annuel présenté lors des réunions du CG


SIAGRA 2009 Dans le cadre des efforts déployés par la FIFAGE (Fédération

des Industries Forestières, des Arts Graphiques et de l’Emballage) pour la promotion de toutes ses activités et en particulier celle de l’imprimerie, nous avons le plaisir de vous convier à la 6ème Edi-tion du Salon SIAGRA (Salon International du Numérique, des Arts Graphiques et de l’Emballage) qui se tiendra à l’OFEC du 11 au 14 juin 2009. Le SIAGRA a pour ambition de regrouper les fournisseurs de matières premières et les acteurs de la créa-tion, la préparation, l’impression (numérique et graphique) et la finition des emballages tous supports (papier, carton, plastic, films d’emballage...). Ce Salon est également l’occasion de communi-quer sur le dynamisme et l’importance de notre secteur tout en rappelant les enjeux et défis à relever en matière de compétitivité. Lors de la cérémonie d’ouverture présidée par le Ministère du Com-merce, de l’Industrie et des Nouvelles Technologies, nous lancerons les travaux des Assises de notre Fédération avec l’ensemble des opérateurs, le jeudi 11 juin à partir de 15 heures.Plusieurs thèmes seront abordés :• La crise mondiale et les problèmes structurels de notre secteur• Les Enjeux de la Formation• L’impact du coût de l’énergie• L’environnement• Les répercussions des ALELa contribution de la FIFAGE s’est également manifestée dans l’animation du salon qui accueille les 3èmes Journées Techniques Papetières qu’organise l’AFPAP, l’Association des Fabricants de Papier du Maroc. Ces journées seront animées par des experts européens et maghrébins et ont pour thème : « L’amélioration de la productivité du secteur papier & carton au Maroc ». L’APMI, l’association professionnelle des maîtres imprimeurs organise de son côté, son assemblée générale annuelle et procédera à la signa-ture de la convention APMI OFPPT relative au CGE (comité de gestion de l’institut supérieur des Arts graphiques de Casablanca).

« Maroc In Mode »Tanger abrite, du 24 au 26 juin 2009, la 4e édition du Salon

du prêt-à-porter “Maroc In Mode” (M-Mode), une manifestation dédiée à la présentation de l’offre et de la créativité des professionnels

du secteur de la confection et de l’habillement.La manifestation, prévue à l’espace Moven-pick sur une surface d’exposition de 4.000 m2, accueillera 120 exposants et 2.000 visiteurs professionnels, indiquent les organisateurs.Le Salon, organisé par l’Association marocaine des industries du textile et de l’habillement (AMITH), se veut une plate-forme de ré-férence pour présenter le savoir-faire et toute l’étendue de l’offre des professionnels maro-cains de l’habillement. Au menu des stands, la sous-traitance, la co-traitance et les produits finis (jeans, sportwear, prêt-à-porter, lingerie et tenues de travail). Il s’agit de présenter les col-lections et les services innovants et renouvelés en fonction des évolutions récentes des marchés en terme de qualité de services, de proximité, de savoir faire et de compétences. “Maroc In Mode” cible principalement des décideurs pro-fessionnels en matière d’achat et de sourcing, les enseignes et marques internationales. Les organisateurs ciblent notamment les marchés espagnol, français, allemand, italien et britan-nique. Au programme de cette rencontre en-

tre professionnels business to business (B2B), la présentation d’une étude sur la stratégie de développement et de promotion des ex-portations du textile-habillement et une autre sur la compétitivité de l’offre marocaine. Le Salon sera aussi l’occasion de décliner les perspectives du secteur pour les années 2009 et 2010.

BATEXPO 2009La 4ème édition du salon du bâtiment et de l’habitat “BA-

TEXPO 2009” aura lieu du 18 au 21 juin à Agadir, sous le thème ‘’Ensemble au service de l’Habitat’’. Organisé sous l’égide du ministère de l’Habitat, de l’Urbanisme et de l’Aménagement de l’espace, “BATEXPO 2009” se veut une plate-forme de dé-couverte et de présentation des derniers produits et technologies du monde du bâtiment et de la construction, ainsi qu’un espace d’échange et de partenariats entre les professionnels nationaux et étrangers du secteur. Plus de 200 exposants, représentant notam-ment le Maroc, la France, la Belgique, l’Espagne, l’Italie et la Tur-quie, participeront à ce salon, qui s’articulera autour de 6 pô les thématiques, à savoir ‘’matériaux de construction’’, ‘’équipements techniques’’, ‘’matériel, outillage et sécurité’’, ‘’promotion immo-bilière’’, ‘’formation, sécurité et informatique’’, et ‘’décoration et ameublement’’. Un programme complet et diversifié est prévu lors de cette édition qui constitue également une occasion pour débattre des problématiques du secteur en présence d’opérateurs institutionnels, publics et privés.

F O I R E S & SALONSO

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