Chapitre 4 Transport aérien

7/16/2019 Chapitre 4 Transport aérien

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Chapitre 4

L’achat de transport aérien

1. L’organisation du transport

aérien



Maison d'éducation de la Légion d'honneur - Gestion des opérations import-

export

L’organisation du transport

aérien• Introduction

• Organisation du transport aérien

• Le cadre législati



Maison d'éducation de la Légion d'honneur - Gestion des opérations import-export








Importance du transport aérien dans le commerceinternational• http!""###.snaga.com

• $ret aérien %&1%.pd • http!""###.lemoci.com"1"&1%%-1(-dossiers.html

Chargement d’un a)ion• Les a)ions et unités de chargement

http!""###.a-*lm.com"cargo"+%+"#ps"portal"+%+"

http!""###.aircontractors.com http!""corporate.airrance.com"r"presse"mediathe,ue"photos"la-lotte-air-

rance"+oeing-4-tout-cargo"image"un-+4-4&&er-dair-rance-&%%/&"

http://www.snagfa.com/

http://tendances-septembre-2012.pdf/

http://tendances-septembre-2012.pdf/

http://www.snagfa.com/




G10L I2 $rance C2GO Le chariot automati,ue 3 palettes




G10L I2 $rance C2GO alettes en attente de chargement sur a)ion




Intérieur d’un 4 cargo




aérien


ir $rance optimise au maximum l’utilisation des soutes larges des a)ions

passagers aux co5ts +as - inérieurs de &6 aux co5ts de capacités cargo - et ,ui

répondent 3 la ma7orité des +esoins.

Les capacités des soutes représentent désormais &6 de l'ore cargo d'ir

$rance.





aérien• Les acteurs du transport aérien !

Les compagnies aériennes

Les intégrateurs http!""###.tari-colis.com""1-1-CC89IL.php

Les agents de ret aérien

Les sociétés de : handling ; http!""###.#s.aero





aérien• Le cadre législati

Origines sociologi,ues et spéciicités du droit aérien

• <ransport de passagers essentiellement

•

<ransport de marchandises tr=s peu usité au moment de larédaction de la premi=re con)ention ! en cas d’a)arie ou deperte> le propriétaire de la marchandise s’adresse 3 son assureuret non 3 son transporteur

• ?olonté de a)oriser et protéger le dé)eloppement descompagnies aériennes

l’origine> le droit aérien pré)oit des @I ai+les> il est tr=sprotecteur pour les compagnies aériennes

@roit uni,ue pour le transport des passagers et desmarchandises





aérienLégislation internationale Législation nationale

Convention de Varsovie du 12-10-1929

Modifiée par le protocole de La Haye du

28-09-1955e!placée par la Convention de Montréalsignée en 1999" applica#le en 200$%

Loi de 192& !odifiée en 195' pour prendreen co!pte la convention de Varsovie et par

la suite la convention de Montréal%(Code de l)*viation Civile+

•Les principau, apports de la convention de Montréal •*ug!entation de la li!ite de dédo!!age!ent (100 000 ./+ de la Cie aérienne en cas de

décs ou de #lessure indépenda!!ent de la faute de la Cie"

•aucune li!ite de responsa#ilité si faute de la Cie

•sage de la L/* électroni3ue

•esponsa#ilité du transporteur aérien pour le fret (1' ./ par 4g+



Chapitre 4


%. La tariication du transport

aérien




La tariication du transport

aérien• <ariication générale

• <ariication en 8L@

•

<aris spéciaux

• $rais annexes











Indépendante de la nature de la marchandise

@éinie pour une relation aéroport-aéroport

% r=gles 3 appli,uer !

La r=gle d’é,ui)alence poids-)olumeLa r=gle du paAant-pour






La r=gle d’é,ui)alence poids-)olume

Le poids taxa+le est déterminé en onction du rapportpoids-)olume ,ui ne doit pas excéder

1< B m.

3 l’a)antage de la cie






La r=gle du paAant-pour !

Consiste 3 paAer pour la tranche de poidssupérieure ain de +énéicier d’un co5t de

transport moindre

3 l’a)antage du chargeur

Ligne aris DE

Ligne aris Ftoc*holm











aérien• <ariication en 8L@

<aris appli,ués par destination <aris appli,ués par tApe d’8L@ exemples 8L@

C’est un orait a)ec un poids pi)ot au-del3 du,uel unsupplément de prix doit tre ac,uitté pour le nom+rede HG excédentaires.

oids +rut marchandise B poids conteneur chargéou 8L@J

- tare du conteneur )ide







•<aris spéciaux





aérien• <aris spéciaux

Corates ! speciic commoditA rates

<aris plus a)ora+les ,ue le tari général

our un tApe de marchandises

et our une relation donnée

Class rates pour un tApe de marchandises• 6 réduction pour 7ournaux> +agages non accompagnés

• 6 augmentation pour animaux )i)ants> +i7oux







•

<aris spéciaux

• $rais annexes





aérien

• $rais annexes

$rais d’enl=)ement marchandises

$rais de L<

Furcharge car+urant

9ntreposage K



Chapitre 4


. Le contrat de transport par air




Le contrat de transport par air

• Les o+ligations respecti)es des parties

• Le titre de transport aérien











#ligations du c6argeur #ligations du transporteur

7révoir un e!#allage adapté

Mar3uage des colis

Mettre la !arc6andise la disposition du transporteur au lieu et la date

prévue

!ettre la L/*

7révoir le dédouane!ent des!arc6andises

C6arger la !arc6andise

*c6e!iner la !arc6andise destination" en #on état" dans les délais contractuels ou défaut dans desdélais raisonna#les

.éc6arger la !arc6andise

*vis d)arrivée de la !arc6andise






• Le titre de transport aérien





• La lettre de transport aérien L<J ou air#aA +illJ

L< ?ierge annoté.pd

Preuve écrite du contrat de transport• récise les parties au contrat de transport

• reu)e de la prise en charge de la marchandise par letransporteur

Fi L< signée par la Cie aérienne a)ec DN de )ol

• reu)e du +on état apparent des marchandises si pas deréser)es





• La lettre de transport aérien L<J ou air#aA +illJ N’est pas un titre de propriété => n’est pas

négociable• 3 originaux : $euillet )ert pour le transporteur

$euillet rose pour la marchandise remis au destinataireJ

$euillet +leu pour l’expéditeur

• @ans la prati,ue> la L< est émise par la cie ou l’agent deret> pour le compte du chargeur et sous la responsa+ilité dece dernier.





• La lettre de transport aérien L<J ou air#aA +ill J Différents types de LT

• LT neutre

• LT co!pagnie

LT électroni"ue• Per!ise par la convention de #ontréal

• P$ase de test !ise en place par %T &progra!!e e'freig$t(



Maison d'éducation de la Légion d'honneur - Gestion des opérations import-


• La lettre de transport aérien L<J ou air#aA +ill J )as du groupage

LT !*re = #aster ir+ay ,ill = #-,

LT fille = .ouse ir+ay ,ill = .-,

Co!pagnie :roupeur C6argeur 1

C6argeur 2

C6argeur $

L/*

! re

L/*

filleL/*

filleL/*

fille

V rita#le contrat de transport

Documents

Chapitre 4 Transport aérien