Collège Marcellin Berthelot P.V.duconseild’administrationdu18octobre2016

18 personnes sont présentes à l’ouverture du conseil d’administration. Le quorum est atteint. Le compte-rendu est confié aux représentants des parents d’élève. Le procès-verbal du C.A. précédent est adopté sans réserve. Vote à l’unanimité (18) Ordre du jour adopté en l’état à l'unanimité des membres présents (18) Ordre du jour :

I. Affaires pédagogiques

1/ Installation du nouveau Conseil d'Administration

18h15 : Arrivée de M. Rideau

18h20 : Arrivée de M. Bedreddine

1.1/ Adoption du règlement intérieur du C.A. :

Une remarque est faite par M. Kossi concernant le délai de convocation des séances extraordinaires. M. Del Medico souligne que ces séances correspondent à des situations d’urgence qui nécessitent une réactivité certaine.

Le règlement intérieur du C.A. est adopté sans réserve à l’unanimité (20 voix).

Avant de procéder à l’installation des commissions, un document présentant la composition détaillée du nouveau Conseil d'Administration est distribué (cf. PJ) ; y figurent les noms des membres titulaires et suppléants, quelques compléments sont apportés à ce document en séance (cf. document modifié ci-joint).

1.2/ Installation des Commissions obligatoires :

Commission permanente : elle a pour mission principale d’instruire les questions qui seront ensuite soumises au conseil d’administration. Elle est obligatoirement saisie des questions touchant à l’autonomie pédagogique et éducative de l’établissement (élaboration de la DGH, modification du règlement intérieur).

Le conseil de discipline : il se réunit pour décider des sanctions disciplinaires à l'encontre des élèves qui ont commis une faute. Il est automatiquement saisi si un membre du personnel est victime de violence physique.

La composition de ces deux commissions est distribuée et discutée en séance. Les compléments et amendements sont indiqués sur le document ci-joint.

1.3/ Installation des Commissions annexes :

Les deux autres instances, le Comité Education Santé Citoyenneté (CESC) et le Comité d'Hygiène et de Sécurité (CHS), dites commissions annexes sont également mises en place.

Collège Marcellin Berthelot Le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté : il définit un programme d’actions d'éducation à la santé (prévention des comportements à risque et, notamment, des conduites addictives) et à la citoyenneté (sensibilisation au harcèlement) conformément au projet d’établissement. Il établit des partenariats utiles et garantit la cohérence des actions.

La commission d’hygiène et de sécurité : elle est chargée de faire toutes propositions utiles au conseil d'administration en vue d'améliorer les conditions d'hygiène et de sécurité de tous, élèves et adultes, au sein de l'établissement.

La composition de ces deux commissions est distribuée et discutée en séance. Les compléments et amendements sont indiqués sur le document ci-joint.

2/ Bilan financier du séjour pédagogique en Ardèche 2015-2016

Le bilan fait apparaître un coût du séjour de 289,90 euros pour une contribution de 287,81 euros des familles. La différence de 2.09 euros/famille constitue un reliquat qui est reversé sur la caisse solidarité de l’établissement.

3/ Principe et budget du séjour pédagogique à Londres – 2 classe de 4ème (cf. P.J.):

Le séjour se déroulera du lundi 29 mai au Samedi 3 juin (Arrivée à 6h30) soit 4 jours de visites de Londres sur différentes thématiques (Mini-croisière sur la Tamise, Shakespeare’s Globe Theatre, Science Museum, Visite panoramique et guidée, British Museum)

Le coût du séjour serait de 215 euros maximum par élèves.

Une première estimation des subventions pourrait permettre d’abaisser idéalement le coût à 167,76 Euros par élève.

Il concernerait 2 classes de 4ième (classe de 4ième SA sous la responsabilité de Mr Sabi et 4ième JL sous la responsabilité de Mme Laurier).

Les parents d’élèves soulignent la problématique des deux autres 4ième « lésées » et auxquelles aucune compensation n’est proposée.

La direction du collège répond à ce point par les problématiques financières, logistiques et d’encadrement qui rendent difficiles un voyage pour l’ensemble de la cohorte de 4ème. Elle souligne également l’offre déjà très importante qui concerne tous les élèves de l’établissement (1 séjour de cohorte en 5° et en 3°).

Les représentants des élèves expriment leur satisfaction quant au nombre et à la multiplicité des voyages proposés. Ils soulignent par ailleurs les difficultés financières que pourraient avoir certaines familles à financer l’ensemble des voyages au fil des années du collège.

Vote du principe sans réserve à l’unanimité (20 voix)

Vote du budget (215 euros) sans réserve à l’unanimité (20 voix)

Collège Marcellin Berthelot 3/ Principe et budget du séjour pédagogique à Cologne présenté par Mme Stumpflen, professeure d’allemand (cf. P.J.) :

Mme Stumpflen présente un projet de séjour pédagogique à Cologne avec les 24 élèves germanistes des classes de 4ème.

Elle envisage un déplacement en train pour un séjour de 2 nuits et 3 jours sur place du mercredi 29 au vendredi 31 mars 2017 (N.B : en raison de contraintes liées à l’Auberge de Jeunesse, le séjour aura finalement lieu du lundi 27 au mercredi 29 mars). L'hébergement se fera en Auberge de Jeunesse où il est possible de prendre également les repas. Le projet pédagogique inclut la visite du Musée romain de Cologne avec la participation à un atelier de mosaïque, une visite guidée de la ville, l'ascension de la tour de la Cathédrale ainsi que la visite du Musée d’art moderne.

Le coût estimé du voyage est de 210 euros maximum. Une première estimation des subventions nous permettrait éventuellement d’atteindre un montant de 190 Euros par élève.

Le principe et le budget du voyage sont adoptés successivement sans réserve à l’unanimité (20 voix)

Départ de M Vit, Mr Sabi et Mme Stumpflen à 19h24.

5/ Principe et budget du séjour pédagogique « APPN et développement durable » - niveau 5° (vote)

Mr Alves présente le projet du séjour pédagogique « Activité Physique de Pleine Nature et développement durable ».

Ce projet divisé en deux thématiques, l’eau et l’énergie concernera l’ensemble des 5èmes.

Les deux classes concernées par la thématique de l’eau se rendront sur la côte atlantique et les quatre autres classes qui travailleront sur l’énergie se rendront en Ardèche.

Ces séjours sont couplés avec les enseignements interdisciplinaires (EPI) programmés tous les 15 jours dans les emplois du temps des élèves.

Le coût du voyage en Ardèche s’élève à 362 Euros par élève sans subvention

Le coût du voyage sur la côte Atlantique s’élève à 276 euros par élève.

Le principe et le budget du voyage en Ardèche sont adoptés successivement sans réserve à l’unanimité (19 voix)

Le principe et le budget du voyage sur la côte atlantique sont adoptés successivement sans réserve à l’unanimité (19 voix)

Collège Marcellin Berthelot II. Affaires financières

1/ Prélèvement sur fonds de roulement (Signaux sonores PPMS et nettoyage des chenaux et gouttières)

Le budget de ces travaux s’élève à 5000 Euros.

Vote sans réserve à l’unanimité (19 voix)

2/ Délégation de signatures

Vote sans réserve à l’unanimité (19 voix)

19h45 : départ de M. Alvès

3/ Autorisation de signer des conventions

Vote sans réserve à l’unanimité (18 voix)

4/ Autorisation de signer des contrats

Vote sans réserve à l’unanimité (18 voix)

Cette autorisation ne comporte aucune limite de montant.

Les parents d’élève suggèrent de réfléchir à un effet de seuil pour l’avenir.

5/ Autorisation d’intenter ou défendre en justice

Vote sans réserve à l’unanimité (18 voix)

6/ Dotation en mobilier (information)

Il s’agit d’une dotation du conseil départemental pour remplacer des chaises et tables ainsi que d’un bureau de professeur manquant (salle D. 22) et d’un tableau blanc à rabat amovible (B.21).

III. III Questions diverses

1/ Campagne d’appels à projets 2016/2017 – Municipalité de Montreuil

• APPN – séjour éco-citoyen sur le développement durable : eau et énergie • Séjour de révision du DBN en Auvergne : se détendre pour mieux apprendre • Séjour éducatif à Berlin • Séjour pédagogique à Londres : histoire et culture.

Collège Marcellin Berthelot 2/ Labellisation E3D et projet de labellisation Eco-collège (information)

Le collège Berthelot a obtenu sa labellisation E3D et a pour projet d’obtenir une labellisation européenne Eco-Collège

3/ Formation des 3° au PSC1 et initiation aux gestes qui sauvent (vote)

Mr Del Medico nous rapporte que sa direction académique demande à ce que 50% des élèves de 3ième soit formé à la Prévention et Secours Civiques (PSC) d’ici la fin d’année scolaire. Cette formation dure 7h. L’académie mettra des formateurs certifiés à la disposition du collège. Cependant aucun budget n’est débloqué par l’académie, il serait donc nécessaire de financer cette formation à l’aide des fonds propres du collège.

La proposition d’utiliser les fonds propres du collège pour financer cette formation fait l’objet d’un vote.

Vote :

• 3 abstentions • 15 contre

Face à cette problématique de financement, les parents d’élèves (FCPE) et les professeurs se proposent de rédiger la motion suivante :

« Les élus enseignants, élèves, parents et des personnels techniques demandent à la DSDEN d’abonder les moyens financiers nécessaires pour former 50% de la cohorte de 3e au PSC1 et l’autre moitié de la cohorte à une initiation aux gestes qui sauvent. Les moyens disponibles dans la cartographie sont très peu importants et leur utilisation est déjà prévue pour la mise en œuvre des actions inscrites au projet d'établissement et pour des actions plus spécifiques de tutorat et de soutien scolaire ».

4/ Augmentation du tarif de stationnement quotidien pour les voitures

Mr Bedreddine se fera porte-parole auprès des collectivités de ce point et des difficultés engendrées.

5/ Quotité de service de l’assistante sociale (information)

Mr Del Medico nous informe que la quotité de l’assistante sociale à l’attention du collège Berthelot est passé de 2,5 jours à 2 jours au profit du collège Marais de Villiers, classé en R.E.P. Ce changement se fait dans le cadre de la réforme de l’éducation prioritaire, la direction académique de l’éducation nationale ayant décidé d’un redéploiement des postes d’assistantes sociales donnant la priorité aux établissements classés en R.E.P

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45.