COMITE DEPARTEMENTAL Bouches-du-Rhône F.F.E.S.S.M. … · De plus quoique encore confidentielles on voit perdurer les sources de subventions privées (600 Euros en 2016). Néanmoins

COMITE DEPARTEMENTAL

Bouches-du-Rhône F.F.E.S.S.M.

RAPPORT TRESORIER GENERAL

Assemblée Générale 2015 du CODEP 13 11 Février 2017

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RAPPORT DU TRESORIER GENERAL

Madame La Présidente, Monsieur le Président, Madame, Monsieur l’exploitant de SCA Madame, Monsieur,

Comme chaque année depuis maintenant quatre ans, la présentation des comptes annuels et du budget prévisionnel reflète les temps forts et les temps faibles de cette année, mais revêt également un aspect particulier car s’il marque la fin d’une mandature, il permettra donc de faire le bilan de notre action sur la trésorerie de l’association. Les différentes pièces qui détaillent cet exercice clos sont intégralement présents en annexe du présent rapport mais également téléchargeables sur le site du Comité Départemental.

Au cours des quatre années écoulées, le redressement des comptes ne fut pas tâche facile, mais il fut

grandement facilité par l’esprit d’équipe et la compréhension dont ont fait preuve les différents

intervenants (Membre du Bureau et Présidents de Commissions). Qu’ils en soient remerciés ici.

Les Faits marquants de la Trésorerie en 2016

Les méthodes comptables employées depuis l’exercice 2013 sont conversées en l’état, pour mémoire il

s’agit de comptabiliser charges et produits lors de leurs naissances et non lors de leurs paiements.

En préalable à la présentation des comptes, il me semble important de rappeler que les comptes ici présentés sont certifiés par un expert comptable dument mandaté et que suivant son rapport présenté en annexe et la formule consacrée : Il n’a « pas relevé d'éléments remettant en cause la cohérence et la vraisemblance des comptes annuels pris dans leur ensemble tels qu'ils sont joints à la présente attestation. » (Rapport présent en Annexe 6)

- LES PRODUITS voir également annexe 2 :

o Les licences et cartes de niveau/brevets :

Le comité régional nous a rétrocédé 21992 Euros au titre des rétrocessions sur licences en 2016 contre 23259 l’année précédente. Le nombre de licences est en diminution constante depuis le début de la mandature et de fait est une source d’inquiétude car il constitue la seule source de financement réellement fiable. L’opération « primo licences » de la part du siège social semblant ne pas être reconduite pour l’année en cours, il est à craindre que ce poste soit encore en baisse pour l’année 2017. A contrario le nombre de brevets (1882 Euros en 2016 vs 1875 Euros en 2015) est peu ou prou constant d’une année sur l’autre. Ce qui constitue une source de satisfaction car il permet la diversification de nos sources de financements pérennes et devrait encourager les responsables de structures et de commissions à développer les activités conduisant à des certifications.


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o Les subventions (voir Annexe 3):

Avec 20210,00 Euros, ce poste est stable par rapport à l’année précédente ce qui constitue la bonne surprise de cet exercice. Il est à remarquer que différents bailleurs de subventions ont cessé leurs aides (Mairie de Marseille, Conseil Général 13 pour l’Odyssée du 13), mais que grâce au dynamisme de certains présidents de commissions ou responsables d’activités les nouvelles sources, apparues en 2015, sont conservées (Conseil Régional P.A.C.A., Parc National des Calanques). De plus quoique encore confidentielles on voit perdurer les sources de subventions privées (600 Euros en 2016). Néanmoins les résultats très excédentaires de ces quatre dernières années et le désengagement de plus en plus marqué des bailleurs de subventions publics font que cette source de financement reste de plus en plus incertaine d’année en année.

o Le financement via les participants aux actions (Odyssée du 13, Diplômes ou Actions des commissions) :

Bien que nous tendions vers un coût de plus en plus allégé pour les participants de nos différentes actions, il n’en demeure pas moins que la gratuité totale ne peut être possible. Aussi le financement par les participants se monte à 19797,00 (2015 : 16833,00) en augmentation de 21.96% d’une année sur l’autre s’expliquant par :

- un nombre toujours plus élevé de participants dont principalement les inscriptions à la manifestation « Odyssée du 13 »

- de nouvelles activités (type secourisme)

o Les autres produits Ils se déclinent sous deux formes :

- L’affiliation des clubs (30,00 Euros par club pour 3360,00 en totalité) 4e poste de financement par son montant pour notre association, il est en relative diminution (-5%) malgré le nombre relativement constant de structures de notre département. Il est regrettable que, n’ayant pas d’obligation réglementaire, certains responsables omettent de remplir cette tâche. De fait le manque à gagner pour cette année est de 630,00 Euros.

- La défiscalisation (5382,00 Euros) Les bénévoles peuvent, sous certaines conditions, bénéficier de la réduction d’impôt prévue par l’article 200 du CGI (Code Général des Impôts). Et ce pour les frais qu’ils engagent personnellement dans le cadre de leur activité associative, lorsqu’ils renoncent expressément à leur remboursement par l’association. Il est à noter que cette somme est en augmentation de 15.09 % d’une année sur l’autre continuant à être une source non négligeable de financement.

- LES CHARGES (voir également annexe 2): Le montant total des charges d’exploitation est de 64 321,00 Euros en augmentation de 5.66% (en valeur absolue de 3447,00 Euros) contre une augmentation de 4598 entre 2014 et 2015. Cette augmentation parfaitement intégrée dans le budget prévisionnel s’explique d’une part par la montée en puissance de notre activité secourisme, d’autre part par le succès toujours plus grandissant de la manifestation « l’Odyssée du 13 » On peut noter que 85% des présences sont constitués par :


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- Les postes 625 (et suivants)-Déplacements/repas/Nuitées (32442,00) bien qu’en augmentation de 63%, rappelle le fait qu’une grande partie de nos charges est constituée par le remboursement des frais de déplacements de nos bénévoles ainsi que la constatation des abandons de remboursement par les bénévoles

- Le poste 606 (et suivants) – Petits matériels et fournitures (12202,00 euros) est en diminution de 21.48%, après une année 2015 riche en investissement en petit matériel

- Le poste 604000-Prestation de Services (regroupant entre autres les prestations de transports de plongeurs sur site ou l’inscription à des manifestations) diminue de 4374 Euros, soit une baisse de 35%, s’explique notamment par une promotion N4 TECHNIQUE au niveau de participants faibles.

- Enfin dernier et pas des moindres, le poste Locations Diverses 6135 et suivants 3063,00 Euros– dont l’augmentation de 38 % s’explique en grande partie par le renouvellement de notre contrat de location de blocs O2.

-

Analyse du Bilan 2015

Coté Actif (voir également Annexe 1)

Les immobilisations acquises par le Comité se montent à 20599,00 Euros (en augmentation de 1692,00 Euros), ces matériels relativement vieillissants (du point de vue comptable) ont été dépréciés pour un total de 17783,00 Euros pour tenir compte de l’obsolescence et de l’usure. Après constatation, réalisée suivant les normes et la réglementation en vigueur, la valeur nette comptable se monte à 2816,00 Euros. La ligne Avances et Acomptes de 1514,00 correspond à la provision pour ristournes sur brevets 2016. La ligne « Créances clients et comptes rattachés » se monte à 960,00 Euros et est constituée par des cotisations clubs non encore réglées en 2016, ainsi que la participation d’un sponsor privé à l’Odyssée du 13 non encore payée. La ligne « Avances et acomptes » correspond aux avances sur commandes pour l’organisation de la manifestation « l’Odyssée du 13 ». Enfin la ligne « Disponibilité » (66891 Euros) reprend les excédents de trésorerie en augmentation de 6287 Euros expliquée par les non-dépenses réalisées lors de cette année (voir également conclusion).

Coté Passif (voir également Annexe 1 bis)

Suite au résultat 2015 le fonds associatif se monte à 57 045,00 Euros (soit quand même 76.54% du total au bilan). La ligne « Dettes fournisseurs et comptes rattachés » se monte à 5903 Euros et s’explique par :

- La provision faite pour l’organisation de l’AG 2015 (3500,00 Euros) - Les honoraires de la mission d’expertise comptable (720,00 Euros) - Ainsi qu’un certain nombre de factures réglées début 2017


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CONCLUSION SUR LES COMPTES :

Le changement de méthodes comptables entrepris l’année dernière rend la comparaison inter-exercice pleinement opérationnel. De fait la comparaison des résultats (2015 : 8735,00 2014 : 10019,00 Euros et 2013 : 9781,00 Euros – résultat d’exploitation) permet de conclure que la structure financière reste désormais stable et cohérente, les disponibilités atteignant un niveau permettant d’envisager l’avenir avec plus de sérénité. Petit bémol dans ce tableau, qui pourrait sembler idyllique, le montant des allocations aux commissions et non dépensées se monte à 5443,00. Si les commissions avaient dépensé la totalité de ces sommes l’excédent de cet exercice ne serait que de 1440,00 Euros (2015 :1210,00 Euros). Preuve s’il en est de l’étroitesse de notre marge de manœuvre pour l’année 2017.

CONCLUSION SUR LA MANDATURE :

Avec une augmentation du fonds associatif de 193,00% et des disponibilités correspondant aux charges de

son exercice 2016, les objectifs fixés par le bureau en début d’olympiade sont quasiment atteints. Et

comme disait Letizia Bonaparte « Pourvu que ça dure ».

LE BUDGET 2017 (voir également détail en Annexe 4) Comme explicité précédemment la situation financière va permettre un niveau d’allocations aux commissions égal aux demandes effectuées par leurs responsables respectifs. Mais notre budget reste étroitement lié au niveau des subventions accordées par nos bailleurs, force est de constater qu’il pourrait être réajusté à la baisse à tout moment. Quelques observations sur le budget 2017 : Avec un total de 94150,00 euros il est en augmentation de 17130,00 Euros par rapport au budget 2016, ce qui s’explique en grande partie par :

- Des formations Niveau 4, Initiateur Club TECHNIQUE et Secourisme dont l’accroissement des effectifs entraîne une augmentation du budget de la commission CTD 13 de 10480 Euros

- La poursuite du développement de la manifestation Odyssée du 13 avec une augmentation de budget de 4700,00 Euros

- Une nouvelle commission Plongée Sportive en Piscine avec un budget total de 1200 Euros - Une légère augmentation des frais de structure (dont en partie la mise en budget des frais de

déplacement des nouveaux membres) d’environ 750,00 Euros

Financement du budget

Participations/Inscriptions Activités…. 42 200,00 44,82 %

Licences 19 000,00 20,18 %

Cartes Niveau 1 800,00 1,91 %

Affiliation clubs 3 450,00 3,67 %

Subventions 27 700,00 29,42%

Avec taux d’autofinancement de notre activité de 70.58% (et 44.82% de participations qui est la part directement liée à notre activité de notre autofinancement)


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Utilisation de ce financement

Commissions 64 060,00 68,04 %

Odyssée du 13 16 760,00 17,80%

Puces subaquatiques 660,00 0,70 %

Fonctionnement général 12 070,00 12,8 %

Réserves 600,00 0,64 %

Attributions d’allocations aux commissions

La totalité des demandes aux commissions est attribuée, le CODEP peut se permettre de soutenir

pleinement leurs activités.

Attributions 2014

Attributions 2015

Attributions 2016

Sollicitations 2017

Attributions 2017

APNEE 2600,00 3000,00 2560,00 1540,00 1540,00

ARCHEO 1000,00 100,00 100,00 100,00 100,00

AUDIOVISUEL 2300,00 2470,00 2250,00 2140,00 2140,00

CEBS 2100,00 2680,00 2680,00 2680,00 2700,00 HOCKEY SUBAQUATIQUE 2200,00 2100,00 2700,00 3000,00 3000,00

MEDICAL 400,00 300,00 300,00 350,00 350,00 NAGE AVEC PALMES 3600,00 3600,00 3850,00 4298,00 4300,00

NAGE EN EAU VIVE 1100,00 1350,00 1770,00 1530,00 1530,00

PLONGEE SOUTERRAINE 2300,00 2400,00 2400,00 2490,00 2500,00 PLONGEE SPORTIVE EN PISCINE

814,00 820,00

TECHNIQUE 1900,00 1500,00 1900,00 1688,00 1690,00

TOTAUX 19 500,00 19 500,00 20 510,00 20 630,00 20670,00

Le Trésorier Bruno CATANIA


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Annexe 1 BILAN ACTIF ET PASSIF

BILAN SYNTHETIQUE ACTIF

COMITE DEPARTEMENTAL 13 F.F.E.S.S.M

Edition du : 01/01/2016 au 31/12/2016 Avec brouillard Hors simulation Soldes N-1 de l'exercice

Exercice N N-1

ACTIF Brut Amortis. Net Net

et provisions

Actif immobilisé :

Immobilisations incorporelles

- Fonds commercial

- Autres 1 800 1 800 1 490

Immobilisations corporelles 18 799 15 983 2 816 1 869

Immobilisations financières

TOTAL I 20 599 17 783 2 816 3 359

Actif circulant :

Stocks et en-cours (autres que

marchandises)

Marchandises

Avances et acomptes versés sur

Commandes 1 514 1 514 2 262

Créances :

Clients et comptes rattachés 960 960 420

Autres 1 882 1 882 2 690

Valeurs mobilières de placement

Disponibilités (autres que caisse) 66 891 66 891 60 489

Caisse 82 82 197

TOTAL II 71 328 71 328 66 058

Charges constatées d'avance (III) 384 384

TOTAL GENERAL (I+II+III) 92 312 17 783 74 529 69 417


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Annexe 1 BILAN ACTIF ET PASSIF (suite)

BILAN SYNTHETIQUE ACTIF



PASSIF Exercice N Exercice

Net N-1 net

Capitaux propres

Capital 57 045 48 311

Ecarts de réévaluation

Réserves :

- Réserve légale

- Réserves réglementées

- Autres

Report à nouveau

Résultat de l'exercice (bénéfice ou perte)

6 883 8 735

Provisions réglementées

TOTAL I 63 929 57 045

Provisions pour risques et charges (II)

Dettes

Emprunts et dettes assimilées

Avances et acomptes reçus sur

Commandes

Fournisseurs et comptes rattachés 5 903 8 095

Autres 352 616

TOTAL III 6 255 8 711

Produits constatés d'avance (IV) 4 345 3 660

TOTAL GENERAL (I+II+III+IV) 74 529 69 417


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Annexe 2 : Compte de résultat

COMPTE DE RESULTAT SYNTHETIQUE



CHARGES (Hors taxes) Exercice N Exercice N-1

Net Net

CHARGES D'EXPLOITATION :

Achats de marchandises

Variation de stock (marchandises)

Achats d'approvisionnement

Variation de stock (approvisionnement)

Autres charges externes 61 497 59 025

Impôts, taxes et versements assimilés

Rémunération du personnel

Charges sociales

Dotations aux amortissements 2 235 823

Dotations aux provisions

Autres charges 90 630

Charges financières

TOTAL (I) 63 822 60 478

CHARGES EXCEPTIONNELLES (II) 499 395

IMPOTS SUR LES BENEFICES (III)

TOTAL DES CHARGES (I+II+III) 64 321 60 873

BENEFICE OU PERTE 6 883 8 735

TOTAL GENERAL 71 204 69 608


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Annexe 2 : Compte de résultat (suite)

PRODUITS (Hors taxes) Exercice N Exercice N-1

net Net

PRODUITS D'EXPLOITATION

Ventes de marchandises 152

Production vendue (biens et services) 41 984 40 108

Production stockée

Production immobilisée

Subventions d'exploitation 20 210 20 255

Autres produits 8 742 8 866

Produits financiers 96 174

TOTAL (I) 71 033 69 555

PRODUITS EXCEPTIONNELS (II) 172 53

TOTAL DES PRODUITS (I+II) 71 204 69 608

TOTAL GENERAL 71 204 69 608


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Annexe 3 Subventions reçues

2012 2013 2014 2015 2016 Ecart %

CG 13 7 200,00 7 200,00 7 200,00 7 200,00 5 760,00 -1200,00 -20.00%

CNDS 6 000,00 6 500,00 6 500,00 5 500,00 7 500,00 +2000,00 +36.36%

VILLE MARSEILLE 2 429,40 3 630,00 3 000,00

- 3000,00 -100.00%

CR PACA 2 100,00

0.00 1 955,00 1950 -5,00 -

PARC NATIONAL - 2 300,00 2 500,00 5 000,00 5 000,00 0,00 0.00

SUBV.PRIVEES

600,00 600,00 0.00 0.00

OFFICE DE LA MER

500,00 500,00 - -

TOTAUX 17 729,40 20 130,00 19 700,00 20 255,00 20 210,00 -45,00 -0.22%


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Annexe 4 Budget 2017

Poste Désignation Montant Poste Désignation Montant

6040000 Achats prestat. services 3 150,00 7060000 Participations/Inscriptions

Activités….

42 200,00 6061000 Fournitures non stock.gaz 4 500,00 7580001 Licences 19 000,00

6063000 Fournit. entretien & petit équip. 18 659,00 7580002 Cartes Niveau 1 800,00

6064000 Fournitures administratives 860,00 7580003 Affiliation clubs 3 450,00

Total Achats 27 169,00 Tot.Ventes Marchandises& Prestations

Services

66 450,00

6132000 Locations immobilieres 3 500,00 Tot.Ventes Marchandises& Prestations

Services

6135000 Locations mobilieres 4 845,00 Subventions

6160000 Primes d'assurance 7 50,00 740000 Parc National Calanques 5 000,00

6181000 Documentation generale 80,00 740000 Mairie de Marseille 2 000,00

740000 CNDS (OD13) 2 500,00

Total Services Extérieurs 9 175,00 740000 Privée 300,00

740000 CR PACA 4 000,00

6230000 Publicite publicat. relat. publiq. 850,00 740000 CNDS (Guide) 2 000,00

6238000 Divers 150,00 740000 CNDS (Secourisme) 2 000,00

6240000 Transports biens & collectifs 5 500,00 740000 DRJSCS 700,00

6251000 Voyages et deplacements 44

836,00

740000 CNDS (Initiateur) 1 500,00

6257000 Receptions 2 500,00 740000 CG13 (Fonctionnement) 7 700,00

6260000 Frais postaux et de télécomm. 1 170,00

6261000 Soutien caritatif 600,00 TOTAL SUBVENTIONS 27 700,00

6270000 Services bancaires et assim. 370,00

Total Autres Services Extérieurs 55 976,00

6810000 Dotations amortissements 1 530,00

6810000 Dotations provisions 300,00

Total Amortissements/Provisions 1 830,00

TOTAL GENERAL DEPENSES 94 150,00 TOTAL GENERAL RECETTES 94 150,00


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Annexe 5 Etat des Allocations aux commissions

Attribution 2016 Consommé au 31/12/2016

EN %

Commissions

Apnée 2 480,00 682,00 27,50%

Archéologie 100,00 0,00%

Audiovisuelle 2 250,00 2 125,00 94,44% Biologie 2 680,00 2 309,00 86,16%

Hockey 2 700,00 2 700,00 100,00%

Médicale 300,00 0,00%

Nage avec Palmes 3 850,00 3 334,00 86,60% Nage en eaux Vive 1 770,00 1 463,00 82,66% Plongée souterraine 2 400,00 1 163,00 48,46%

Technique 1 900,00 1 211,00 63,74%

TOTAUX 20 510,00 15 067,00 73,46%


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Annexe 6 : RAPPORT CABINET EXPERTISE COMPTABLE C2C


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Documents

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