28
Comment réduire les nuisances sonores ? M i e u x v i v r e n o t r e e n v i r o n n e m e n t Cahier de recommandations environnementales n°6

Comment réduire les nuisances sonores - agglo … · 2) Les actions sur le volume de trafic routier À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une

  • Upload
    vunhan

  • View
    217

  • Download
    0

Embed Size (px)

Citation preview

Page 1: Comment réduire les nuisances sonores - agglo … · 2) Les actions sur le volume de trafic routier À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une

Comment réduire les nuisances sonores ?

M i e u x v i v r e n o t r e e n v i r o n n e m e n t

Cahier de recommandations environnementales n°6

Page 2: Comment réduire les nuisances sonores - agglo … · 2) Les actions sur le volume de trafic routier À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une

L e bruit est une source de gêne très présente en Île-de-France du fait de la forte concentration de l’habitat et de

la densité exceptionnelle des infrastructures de transports. Parmi les atteintes à la qualité de vie, le bruit constitue la première nuisance citée.

2

Page 3: Comment réduire les nuisances sonores - agglo … · 2) Les actions sur le volume de trafic routier À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une

sommaire

3

La problématique des nuisances sonores en Île-de-FranceQuelques données et précisions ...................................................................4Évaluation et mesure des nuisances sonores ................................................5Des solutions préventives pour réduire le bruit routier à la source ..................6Réduire les nuisances sonores : un enjeu majeur pour les collectivités ..........8La cartographie de l’environnement sonore sur le territoire du Val de Bièvre .....................................................................9Le Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement .................................10

Comment réduire l’impact des nuisances sonores dans le cadre de nouveaux aménagements ?

Éloigner ......................................................................................................11Orienter ......................................................................................................12Protéger .....................................................................................................14

Comment agir à l’intérieur de l’habitation ?S’isoler des bruits extérieurs .......................................................................19S’isoler des bruits intérieurs ........................................................................20

Les bruits de voisinage .....................................................................21Les principaux textes réglementaires ................................................23En savoir plus ....................................................................................25

Page 4: Comment réduire les nuisances sonores - agglo … · 2) Les actions sur le volume de trafic routier À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une

4

Les nuisances sonores

La problématique des nuisances sonores en Île-de-France

Un récent sondage IFOP (septembre 2014) commandé par le Ministère de l’Ecologie du développement durable et de l’Energie intitulé « Les Français et les nuisances sonores » a apporté les conclusions suivantes :

n Plus de 8 français sur 10 (82 %) indiquent se préoccuper des nuisances sonores dont plus d’un tiers (35 %) affirment s’en préoccuper « tout à fait » ;

n L’intérêt pour les questions relatives aux nuisances sonores croît avec la taille de l’agglomération et les personnes vivant en appartement y sont plus sensibles ;

n Pour les personnes interrogées, les nuisances sonores provoquent une gêne lorsqu’ils sont à leur domicile et essentiellement de jour.

Le bruit n’est pas seulement une atteinte à la qualité de vie : lorsqu’il devient excessif ou se prolonge tard le soir ou durant la nuit, des effets néfastes sur la santé apparaissent. Ils se ressentent par de l’énervement, de la fatigue, voire des atteintes physiologiques provisoires ou durables. Au-delà des risques de surdité à forts niveaux sonores, d’autres perturbations existent : troubles du sommeil avec conséquences sur le système cardio-vasculaire, digestif ou respiratoire, impacts sur les réponses hormonales et notamment sur celles sensibles au stress, troubles du système immunitaire, etc.

Ainsi le sondage IFOP indique qu’une majorité de personnes exposées aux nuisances sonores considèrent que ces dernières sont nocives pour la santé (53 %).

Quelques données et précisions

On distingue :

Le bruit moyen : dans l’agglomération parisienne, il est essentiellement dû au trafic routier, le réseau francilien est le premier réseau routier de France avec plus de 40 000 km de routes (dont plus de 1 000 km d’autoroutes et de voies rapides)

Le bruit émergent : bruit de voisinage, klaxons, sirènes, alarmes, deux-roues motorisés, survol de l’agglo-mération parisienne, chargement et déchargement de marchandises, etc.

Pour caractériser l’intensité d’un bruit, l’unité de mesure utilisée est le Décibel, noté dB.

Le tableau suivant présente une échelle des niveaux sonores perceptibles et supportables par l’oreille humaine

Niveaux sonores en dB Sensation sonore Exemples

130-140 Douleur, seuil intolérable

110-120 Désagréable Réacteur d’avion à 10 mètres

90-100 Seuil lésionnel si exposition est supérieure à 8h/jour

Atelier mécanique, marteau piqueur

70-80 Fort Rue bruyante, hall de gare

50-60 Modéré Bureau, parole normale

30-40 Jugé calme si on est actif Appartement tranquille bureau calme

10-20 Très calme Studio enregistrement laboratoire acoustique

0 Silence inhabituel Seuil d’audibilité

Page 5: Comment réduire les nuisances sonores - agglo … · 2) Les actions sur le volume de trafic routier À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une

5

Les nuisances sonores

Néanmoins, nous ne sommes pas tous égaux devant le bruit. Notre état physique et moral, notre patri-moine biologique, notre culture et notre histoire individuelle conditionnent notre relation au bruit. En consé-quence, aucune échelle de niveau sonore ne peut donner une indication absolue de la gêne occasionnée.Le décibel est également utilisé pour caractériser les performances acoustiques des produits et ouvrages de bâtiments comme par exemple l’indice d’affaiblissement acoustique d’un produit, ou l’isolement acous-tique entre logements. Plus la valeur des caractéristiques exprimée en décibel est élevée meilleure est la performance.

Évaluation et mesure des nuisances sonores

Les décibels ne s’additionnent pas de façon arithmétique mais selon une progression logarith-mique. Ainsi, lorsque deux sources sonores de même intensité s’ajoutent, le niveau augmente de 3 décibels, une variation tout juste perceptible par l’oreille humaine.

Par exemple, l’addition de 2 sons de 60 dB chacun n’équivaut pas à 120 dB mais à 63 dB. Ainsi, lorsque le trafic routier diminue de moitié, le gain acoustique est de 3 dB.

10 sources sonores de même intensité

Multiplier par 10 la source de bruit revient à augmenter le niveau sonore de 10 dB, ce qui correspond à un doublement de la sensation auditive. En conséquence, il faudrait diviser par 10 le trafic automobile pour réduire de 10 dB le niveau sonore d’une rue, à condition que la vitesse des véhicules soit la même.

10 dB d’écart entre 2 sources sonores

Lorsqu’il y a 10 dB d’écart entre 2 sources sonores, on ne perçoit que la source qui a le niveau le plus élevé. C’est « l’effet de masque ».

Page 6: Comment réduire les nuisances sonores - agglo … · 2) Les actions sur le volume de trafic routier À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une

6

Les nuisances sonores

La gêne : une notion subjective

Pour se faire une idée de la gêne, le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) propose une analyse subjective d’une variation des niveaux de bruit.

Augmenter le niveau sonore de :

C’est multiplier l’énergie sonore par :

C’est faire varier l’impression sonore :

3 dB 2 Très légèrement : on fait difficilement la différence entre deux lieux où le niveau diffère de 3 dB.

5 dB 3 Nettement : on ressent une aggravation ou on constate une amélioration lorsque le bruit augmente ou diminue de 5 dB.

10 dB 10 Comme si le bruit était deux fois plus fort.

20 dB 100 Comme si le bruit était quatre fois plus fort. Une variation de 20 dB peut réveiller ou distraire l’attention.

50 dB 100 000 Comme si le bruit était 30 fois plus fort. Une variation brutale de 50 dB fait sursauter.

Des solutions préventives pour réduire le bruit routier à la source

Des actions concrètes de lutte contre le bruit routier peuvent être mises en place.

Le bruit d’un véhicule provient de son moteur et de ses équipements annexes (boîte de vitesses, transmission, échappement…) ainsi que du contact pneumatique-chaussée.

La source principale du bruit d’un véhicule varie en fonction de sa vitesse de circulation. Lorsqu’un véhicule léger circule à moins de 40-50 km/h (50-60 km/h pour un poids lourd), c’est le bruit du moteur et des équipements annexes qui domine, mais lorsqu’un véhicule léger circule à plus de 40-50 km/h (50-60 km/h pour un poids lourd), c’est le bruit de roulement qui domine, c’est-à-dire le bruit généré par le contact pneumatique-chaussée.

L’émission sonore d’un véhicule dépend de sa vitesse, de l’allure de circulation (conduite fluide ou pulsée), de la pente de la voie et du revêtement de la chaussée.

Afin de réduire le bruit routier en milieu urbain, 3 types d’actions peuvent être entrepris :

1) Les actions sur les vitesses

Une diminution de vitesse de 20 km/h conduit à une baisse du niveau sonore comprise entre 1,4 et 1,8 dB(A) dans la gamme 90-130 km/h et entre 1,9 et 2,8 dB(A) dans la gamme 50-90 km/h.

La délimitation de zones comme les zones 30 ou le partage de la voirie avec la mise en place de zones de rencontre, permettent une réduction du niveau sonore qui peut atteindre 2 à 3 dB(A), par la seule réduction de vitesse, à condition que la vitesse réelle pratiquée avoisine la limite fixée. Le niveau peut cependant aug-menter en cas de revêtement de chaussée inadapté (pavés…), ainsi qu’en limite de zone en raison de la ré-accélération des véhicules sortants. Elle doit s’accompagner d’aménagements spécifiques signalant le changement de zone et poussant les automobilistes à ralentir. Ces mesures peuvent par ailleurs encoura-ger une déviation du flux routier, en particulier des poids lourds, ce qui participe davantage au gain sonore.

La transformation d’un carrefour à feux en carrefour giratoire vise à fluidifier la circulation routière en amé-liorant la gestion des carrefours. Bien que les vitesses moyennes observées soient en hausse, la diminution des points d’arrêt aux feux tricolores permet une diminution qui peut aller de 1 à 4 dB(A) selon les cas.

Page 7: Comment réduire les nuisances sonores - agglo … · 2) Les actions sur le volume de trafic routier À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une

7

Les nuisances sonores

2) Les actions sur le volume de trafic routier

À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une baisse de 3 dB(A) du niveau sonore, une diminution de 30 % à une baisse de 1,5 dB(A) et une diminution de 10 % à une baisse de 0,5 dB(A).

La mise à sens unique d’une rue par exemple permet ainsi une diminution de moitié du trafic routier et un gain qui peut atteindre 3 dB(A) si les vitesses de circulation n’augmentent pas.

Les politiques qui visent à favoriser le report modal des déplacements des véhicules particuliers sur les transports communs ou les modes doux (marche, deux-roues non motorisées) sont bénéfiques dans la lutte contre le bruit.

La politique de stationnement est un élément essentiel à la régulation du trafic routier, car les automobilistes utilisent moins leur véhicule si le stationnement est difficile. Des parcs-relais en périphérie de la ville peuvent ainsi permettre un transfert facilité entre les véhicules particuliers et les transports en commun.

3) Les actions sur la composition du parc roulant et le type de véhicules

Une restriction de circulation des poids lourds peut s’accompagner d’une diminution significative du bruit. Le maire peut prendre un arrêté à ce sujet à condition de respecter certaines conditions :

n interdiction limitée à certaines heures,

n existence d’un autre itinéraire pouvant être emprunté par les poids lourds,

n exemption de certaines catégories de véhicules (véhicules des services publics, transports en commun…).

Le bruit moteur d’un véhicule électrique est bien inférieur à celui d’un véhicule thermique, mais au-delà de 50 km/h, le bruit de roulement reste similaire. Une augmentation de la proportion de véhicules électriques ou hybrides en zone urbaine va donc dans le bon sens pour lutter contre le bruit, même s’il doit être rappelé qu’il faudrait que le taux de véhicules électriques ou hybrides au sein du parc atteigne de l’ordre de 20 % pour que le bruit routier commence à diminuer significativement (diminution d’au moins 1 dB(A)).

En milieu urbain, un autobus équivaut acoustiquement à 5 véhicules légers. Mais si on considère le bruit émis par personne transportée, un autobus classique ou un tramway sont 5 fois moins bruyants qu’un véhicule particulier. Les politiques de développement des transports en commun, notamment en site propre, parti-cipent donc à la réduction du niveau sonore.

La gestion du trafic de livraison est un facteur important dans la qualité de l’environnement sonore. Le maire peut fixer le gabarit autorisé pour les véhicules, les horaires de livraison et l’interdiction de stationnement sur certains axes. La « tournée » est à privilégier sur la « trace directe » car elle permet de réduire le nombre de déplacements.

Page 8: Comment réduire les nuisances sonores - agglo … · 2) Les actions sur le volume de trafic routier À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une

8

Les nuisances sonores

Réduire les nuisances sonores : un enjeu majeur pour les collectivités

La directive 2002/49/CE du 25 juin 2002, retranscrite en droit français notamment par le décret du 24 mars 2006 et l’arrêté du 4 avril 2006, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement prévoit que les agglomérations de plus de 250 000 habitants élaborent des cartographies stratégiques du bruit des infrastructures de transport et sur la base de ces cartographies, des Plans de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE).

La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre a la compétence en matière de lutte contre les nuisances et pollutions et est donc chargée de l’élaboration des cartes de bruit et du PPBE.

Sur le territoire de l’agglomération du Val de Bièvre, les nombreuses infrastructures routières et autorou-tières ont un impact non négligeable sur l’environnement sonore. Les contours du territoire sont en effet délimités par le périphérique au nord, la RD920 à l’ouest, la RD 7 à l’est, l’autoroute A86 au sud sans oublier l’autoroute A6 qui traverse le territoire avec ses deux branches : l’A6a et l’A6b.

Le territoire est également traversé par une voie ferrée : la ligne RATP du RER B.

L’agglomération ne subit en revanche aucune nuisance sonore liée à la présence d’Installations Classées pour l’environnement.

Page 9: Comment réduire les nuisances sonores - agglo … · 2) Les actions sur le volume de trafic routier À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une

9

Les nuisances sonores

La cartographie de l’environnement sonore sur le territoire du Val de Bièvre

Les cartes présentées prennent en compte uniquement le bruit d’origine routière.

Ces cartographies ont été obtenues par modélisation, c’est-à-dire qu’elles représentent une estimation par le calcul des niveaux de bruit moyennés sur une période de temps donnée. Elles ont été établies sur la base des principaux paramètres qui influencent le bruit et sa propagation : caractéristiques du trafic, topo-graphie, implantation du bâti, nature du sol, présence de protections acoustiques…

Les limites de la modélisation

Si elles constituent un premier état des lieux, les cartes établies par modélisation ne reflètent pas toujours exactement la réalité du terrain. En effet, les cartes s’attachent généralement à documenter des situations moyennes d’exposition et ne prennent pas en compte les phénomènes intempestifs ponctuels qui ne peuvent être définis à l’avance : klaxons, passages de véhicules de secours, livraisons…

La modélisation n’est pas non plus toujours bien adaptée pour les rues de centres urbains denses où les vitesses de circulation varient (nombreuses accélérations / décélérations dues à la présence de feux tricolores ou de situations congestionnées…) ni pour les sites complexes comme les grandes places. De la même manière, les situations de multi-exposition nécessitent d’être mesurées précisément afin d’établir la contribution des différentes sources à la gêne ressentie et de mettre ainsi en place les actions pertinentes pour réduire efficacement les nuisances sonores.

1) Période jour-nuit : indicateur Lden

Exprimé en dB (A), l’indicateur Lden représente un niveau de bruit moyen enregistré sur 24 heures. Les périodes comprises entre 18 h et 22 h et 22h et 6 h sont respectivement majorées de 5 dB et 10 dB pour prendre en compte le fait que les nui-sances sonores sont plus difficilement acceptables en soirée et la nuit.

2) Période nuit : indicateur Ln

Exprimé en dB (A), l’indicateur Ln représente le niveau sonore moyen pour la période de nuit (22h-6h).

Page 10: Comment réduire les nuisances sonores - agglo … · 2) Les actions sur le volume de trafic routier À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une

10

Les nuisances sonores

Le Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement

Suite à la réalisation des cartographies de l’environnement sonore du territoire et conformément à la Directive Européenne de 2002, la Communauté d’agglomération de Val de Bièvre a élaboré son Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE).Les principaux objectifs du PPBE sont les suivants :

n Réduire le bruit dans les zones les plus critiques (zones à enjeux) ;

n Prévenir et anticiper les nuisances sonores lors des projets d’aménagement futurs ;

n Préserver les endroits remarquables à faible nuisances sonores (zones calmes).

À partir des cartographies initialement réalisées, des zones dites « à enjeux » ont été identifiées plus préci-sément sur le territoire. Dans ces zones se concentrent deux indicateurs :

n Un niveau de bruit élevé ;

n Une densité de population importante.

À partir de ce diagnostic, 30 actions prioritaires et à réaliser dans les 5 ans ont été inscrites dans le PPBE. Ces actions sont de différents types :

n actions préventives en matière d’aménagement ;

n actions de suivi (mesures de bruit complémentaires, mesure de trafic…) ;

n actions curatives (pose d’enrobé acoustiques, actions de sensibilisation…) ;

n actions d’incitations auprès des autres gestionnaires d’infrastructures (État, Conseil général…).

Le PPBE a été soumis à consultation du public pour avis pendant les mois d’octobre et novembre 2013 puis approuvé par le Conseil Communautaire le 27 janvier 2014. Le PPBE est consultable dans son intégralité sur le site internet de la CA Val de Bièvre : www.agglo-valdebievre.fr (Rubrique : Environnement).

L’une des actions concerne l’élaboration du présent document : Le cahier de recommandations environnementales, volet « Lutte contre les nuisances sonores ». Ce cahier de recommandations a pour objectif de fournir aux aménageurs et constructeurs du territoire des conseils pratiques pour mieux prendre en compte le critère des nuisances sonores dans leurs projets. Il s’adresse aussi aux particuliers propriétaires qui souhaitent réhabiliter leurs logements et aux locataires à propos des bruits de voisinage.

Page 11: Comment réduire les nuisances sonores - agglo … · 2) Les actions sur le volume de trafic routier À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une

11

Les nuisances sonores

Comment réduire l’impact des nuisances sonores dans le cadre de nouveaux aménagements ?

1) Éloigner

Il faut éloigner la source de bruit des zones sensibles ou inversement car l’éloignement permet de réduire le niveau sonore :

n De 6 dB (A) à chaque fois que l’on double la distance « source-récepteur » dans le cas d’une source potentielle ;

n De 3 dB (A) dans le cas d’une source linéaire telle qu’une voirie routière ou ferroviaire.

Des espaces végétalisés peuvent aussi séparer les infrastructures de transports bruyantes et des bâtiments d’habitation. Le végétal agit ainsi sur le « ressenti » du bruit mais pas sur le niveau sonore mesuré, tout en créant des bruits « naturels » avec le vent et les oiseaux.

Page 12: Comment réduire les nuisances sonores - agglo … · 2) Les actions sur le volume de trafic routier À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une

12

Les nuisances sonores

2) Orienter

2.1) Orienter les bâtiments de manière à éviter la propagation des bruits extérieurs vers les locaux ou secteurs sensibles et dégager un espace protégé de la gêne sonore.

Il existe pour cela plusieurs possibilités :

n opposer la façade la plus longue du bâtiment à la source de nuisances ;

n orienter les ouvertures des espaces de vie vers l’arrière du bâtiment et les limiter sur la façade exposée ;

n privilégier une façade plane, sans décrochement, à proximité directe de la zone bruyante pour éviter les réflexions sonores multiples.

Un exemple : l’éco-quartier « La Cerisaie » à Fresnes par le cabinet d’architectes Daquin et Ferrière.Le bâtiment est bordé à l’est par l’autoroute A6, il s’agit donc d’un secteur particulièrement exposé aux nuisances sonores. Afin de limiter le bruit routier, la plan masse a été organisé selon le principe des « bâtiments écrans », c’est-à-dire que les construc-tions les plus hautes sont localisées le long des voies bruyantes via un immeuble de bureau de 7 étages qui longe l’autoroute. Par ailleurs le système a ici été renforcé grâce à l’implantation de panneaux de protection phoniques.

2.2) Orienter l’agencement interne des constructions

L’organisation des pièces :Il faut veiller à éloigner les pièces sensibles au bruit (chambres et salon) de la zone où le niveau sonore est le plus élevé. Les pièces telles que la cuisine, la salle de bain ou l’entrée constitueront des espaces intermé-diaires, faisant l’effet de « zones tampons ».

Page 13: Comment réduire les nuisances sonores - agglo … · 2) Les actions sur le volume de trafic routier À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une

13

Les nuisances sonores

Les coursives :

La présence de coursives intérieures ou extérieures le long de la façade la plus exposée au bruit va permettre d’atténuer le niveau sonore ressenti dans le logement car cette zone de circulation constitue un espace tampon entre la source de bruit et les habitations.

Exemple de l’immeuble « Le Méliès » réalisé par C.C.D. Architecture, à Marseille (France) en 2005.Les architectes ont choisi d’agencer le bâtiment de telle sorte que des coursives extérieures composent la façade la plus exposée aux nuisances sonores. Un jeu d’écrans de trumeau l’anime en créant un effet « dedans-dehors » à l’italienne. Ces coursives permettent un véritable bien-être des résidents car elles protègent les pièces à vivre du bruit routier et réduisent également les déperditions thermiques des logements.

Page 14: Comment réduire les nuisances sonores - agglo … · 2) Les actions sur le volume de trafic routier À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une

14

Les nuisances sonores

3) Protéger

3.1) Protéger les constructions contre les bruits extérieurs par divers aménage-ments capables de modifier la propagation du bruit.

Protéger les constructions contre les bruits extérieurs, en particulier à proximité des infrastructures de transport bruyantes par des écrans antibruit, des merlons de terre plantés ou des bâtiments écrans accueillant des activités peu sensibles au bruit. Différents types de revêtements, comme du végétal, peuvent recouvrir ces écrans pour une meilleure intégration dans l’espace urbain.

Exemple d’implantation d’écrans acoustiques, de merlons de terre ou de « bâtiments écran » : Source : www.tba.zh.ch

Exemples de réalisations impactant le territoire du Val de Bièvre

Une action contre la propagation du bruit : la couverture de l’autoroute A6b

En discussion depuis 1999 la couverture de l’autoroute A6b en limite des communes du Kremlin-Bicêtre, Arcueil et Gentilly a finalement été actée. Après 10 ans de négociations avec les services de l’État, le coup d’envoi des travaux a été donné en 2010.

Deux ans de chantier ont été nécessaires, l’A6b est désormais recouverte sur 1 630 mètres entre le secteur « Poterne des Peupliers », en limite des communes du Kremlin-Bicêtre, de Gentilly et de Paris, et le secteur « Quatre Chemins » limitrophe des communes du Kremlin-Bicêtre et d’Arcueil. Les travaux ont consisté en la pose de deux couvertures légères végétalisées à chaque extrémité du tunnel, quatre damiers phoniques et cinq couvertures lourdes qui relient Gentilly et Le Kremlin-Bicêtre.

En plus des 1 630 m de couverture cette réalisation a permis l’émergence d’un nouveau quartier, avec pistes cyclables et chemins piétonniers. Un aménagement d’envergure qui a nécessité un budget d’environ 113 millions d’euros financé par la Région (36%), l’État (31%), le département (25%) et le Val de Bièvre (7%).

Cependant une étude réalisée en 2013 a démontré quelques anomalies subsistant en terme de niveaux sonores aux deux extrémités de la couverture. Une augmentation des niveaux de bruit a ainsi été constatée dans la partie Nord. Les élus de la Communauté d’agglomération sollicitent donc les instances concernées afin que les travaux soient définitivement achevés selon l’enveloppe financière préalablement définie.

Il s’agit notamment d’une étude de modélisation pour le secteur Nord au Kremlin-Bicêtre qui permettrait d’envisager des solutions techniques de compensations ainsi que de la pose d’un panneau supplémentaire au niveau de la ville d’Arcueil.

Page 15: Comment réduire les nuisances sonores - agglo … · 2) Les actions sur le volume de trafic routier À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une

15

Les nuisances sonores

Une action de réduction du bruit à la source : la pose d’enrobés acoustiques nouvelle génération sur le boulevard périphérique.

Un enrobé acoustique nouvelle génération a été mis en place en 2013 sur huit tronçons du boulevard périphérique, sur des longueurs variant de 200 m à 700 m.

Les zones concernées ont été choisies en fonction de 2 critères :

n Le niveau de nuisances sonores émises ;

n La densité de population concernée.

Le gain annoncé en matière de réduction des nuisances sonores est de l’ordre de 5 dB(A) pour des vitesses de circulation de 70 km/h. Ces « tapis phoniques » ont été aménagés sur deux zones concernant directement le territoire du Val de Bièvre :

n Au niveau de la porte d’Italie ;

n À proximité de la porte de Gentilly.

Ils participeront donc à la réduction des nuisances sonores pour les riverains des communes de Kremlin-Bicêtre et de Gentilly.

3.2) Absorber les bruits par l’utilisation de matériaux limitant la réverbération sonore

Planter des végétaux n’est pas une mesure de réduction du bruit efficace en milieu urbain (pour obtenir une diminution acoustique de l’ordre de 1 à 3 dB(A), il faudrait une forêt d’arbres plantés densément de plus d’une centaine de mètres de largeur). Néanmoins, le végétal peut affecter le ressenti des riverains sur le bruit en formant un écran visuel voire en modifiant l’ambiance sonore (vent, oiseaux, etc). En tant que simple mur végétalisé ou en tant que « forêts verticales » (terrasses végétalisés), la technologie des murs anti-bruit peut aussi être appliquée comme couche supplémentaire aux façades standards des bâtiments.

Page 16: Comment réduire les nuisances sonores - agglo … · 2) Les actions sur le volume de trafic routier À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une

16

Les nuisances sonores

3.3) Agir sur les façades des constructions

Les balcons

Les balcons sont des espaces ouverts souvent exposés au bruit. Néanmoins, certains moyens architecturaux peuvent limiter ces nuisances : réalisation d’une rambarde pleine par le biais d’une jardinière en béton, par exemple ou ajout d’un garde-corps incliné et réfléchissant sur la structure initiale du balcon (réalisation de balcons anti-bruit à Asnières en 2008 pour logements situés à proximité d’une voie routière).

Les loggias

Les loggias, ou « jardins d’hiver », forment un nouvel obstacle au bruit et jouent le rôle d’espaces-tampon entre l’intérieur des logements et l’extérieur. Cet habillage des ouvertures est pertinent car il permet également d’apporter de la luminosité au logement et offre une pièce à vivre supplémentaire aux résidents.

Exemple (à droite) : Tour Bois le Prêtre rénovée par Frédéric Druot Architecture, à Paris (France) en 2011. Rajout en façade de l’immeuble existant de jardins d’hiver de 16 à 33m², prolongés par des balcons de 6 à 18m². Le jardin d’hiver est séparé de l’appartement par des cloisons mobiles transparentes, et dissocié du balcon au moyen d’une baie vitrée.Il agit comme une zone tampon qui va isoler les pièces à vivre des nuisances sonores extérieures. La double enveloppe habitable de 2 mètres d’épaisseur formée par les jardins d’hiver qui entoure le bâtiment a permis de réduire de moitié les apports phoniques extérieurs.

Exemple : ajout de loggias en façade d’immeubles par VIRTUEL ARCHITECTURE, à Bondy (France), en 2009.Dans le cadre d’un programme ANRU, ces immeubles devaient faire l’objet d’une requalification architecturale visant à créer un espace tampon pour protéger les logements du bruit de l’autoroute A3 et revaloriser le bâti. Des loggias en bois dotées de double vitrage et mesurant 6 m² ont été ajustées à la façade de 8 étages. Elles ont été posées sur des fondations extérieures en béton puis empilées les unes sur les autres.Après deux mois de chantier, la performance acoustique des loggias a pu être démontrée. Avant la création des « loggias-tampons », le niveau sonore dans les salons du 8ème étage était de 48,5 dB. Il est ensuite passé à 35 dB.

Page 17: Comment réduire les nuisances sonores - agglo … · 2) Les actions sur le volume de trafic routier À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une

17

Les nuisances sonores

Les traitements de façade

Matériaux absorbants :

Une façade végétalisée permet de réduire les nuisances sonores à l’intérieur et à l’extérieur du bâti. L’absorption acoustique est optimisée si :

n le mur végétalisé est épais et lourd ;

n la façade présente un aspect poreux et non réfléchissant ;

n une lame d’air ventilé est conservée entre la façade existante et la structure accueillant les végétaux.

Musée du Quai Branly réalisé par l’architecte Jean Nouvel, à Paris (France) en 2006

De même, il est possible de reprendre les techniques déjà utilisées pour lutter contre les nuisances, telles que celle des murs antibruit qui longent les autoroutes.

Exemple d’un immeuble de logements réalisés par Avignon – Clouet Architectes, à Paris (France) en 2009.Ce projet HQE se situe en bordure du périphérique parisien, il a donc semblé pertinent aux architectes de piéger le bruit extérieur grâce à une façade absorbante. Cette couverture de façade a été conçue en amont du projet mais elle peut également être ajoutée lors d’une opération de rénovation. Elle est directement inspirée des murs antibruit autoroutiers. Le procédé a consisté à réaliser des écailles en eternit usiné puis à les fixer à l’aide de profilés aluminium à 11 cm de la façade béton. Des végétaux plantés derrière les écailles complètent la protection acoustique.

Page 18: Comment réduire les nuisances sonores - agglo … · 2) Les actions sur le volume de trafic routier À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une

18

Les nuisances sonores

Formes innovantes :

Selon sa forme, la façade exposée au bruit va pouvoir dévier le bruit, dégageant ainsi un espace de calme.

Hôtel réalisé par Capella Arquitectura & Design, à Barcelone (Espagne) en 2003

Exemple : École officielle des langues réalisée par COLL-BARREU ARQUITECTOS, à Barcelone (Espagne) en 2010.Les architectures de façades présentées ci-dessus n’ont pas été conçues dans le but de réduire les nuisances sonores mais elles présentent des formes particulièrement intéressantes, notamment concernant l’environnement sonore auxquelles sont exposées les ouvertures.

Attention :Dans le domaine sonore, les choix architecturaux relatifs aux façades doivent faire l’objet d’une étude approfondie au cas par cas et nécessitent la validation d’un professionnel de l’acoustique.En effet, certaines façades vont créer des réflexions sonores qui augmentent finalement le niveau sonore ou vont concentrer les ondes sonores vers un autre bâtiment.

Enveloppe ou mur de protection :

Un mur de protection érigé en double façade ou une structure superficielle isolante enveloppant la construction va avoir pour effet de protéger le bâtiment des agressions extérieures et notamment du bruit.

Exemple : Maison individuelle réalisée par l’architecte Yann PERON, à Nantes (France) en 2005Dans cet exemple, le plan vertical en béton a été pensé dans le projet de construction mais il est possible d’utiliser le même procédé de façon curative en le superposant sur une façade déjà existante. Suivant ce principe, un premier mur vertical en béton est implanté devant le bâtiment existant pour le protéger des agressions venant de la rue. Ce mur n’est percé que de quelques ouvertures en bandeaux verticaux pour apporter de la lumière directe. Une faille vitrée relie le mur au reste de l’habitation et marque l’entrée. Le bâtiment est entièrement orienté vers l’arrière grâce à une façade largement ouverte qui compense l’austérité du mur donnant sur la rue.

Page 19: Comment réduire les nuisances sonores - agglo … · 2) Les actions sur le volume de trafic routier À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une

19

Les nuisances sonores

Comment agir à l’intérieur de l’habitation ?

1) S’isoler des bruits extérieurs

Pour les bruits extérieurs (automobiles, avions, trains…) l’isolement acoustique est principalement lié à la qualité des fenêtres. La proportion des surfaces vitrées dans la façade et la qualité des entrées d’air de ventilation ont aussi leur importance.

Attention ! L’isolation aux bruits extérieurs fait souvent place à de nouveaux bruits intérieurs (bruits de voisinage par exemple) habituellement cachés par les bruits extérieurs.

1.1) Le Changement des huisseries

Si vous êtes gênés par des bruits provenant de l’extérieur (automobiles, trains, avions) il faut en premier lieu renforcer l’isolation de vos fenêtres.La transmission du bruit se faisant par vibrations successives de couches d’air, les vitres agissent comme des membranes de hautparleur. Il importe donc d’avoir des vitres épaisses moins sujettes à transmettre les vibrations.

La pose d’un joint à calfeutrement (très bon marché) peut faire gagner jusqu’à 5 dB si les menuiseries sont en bon état. Ces joints sont à remplacer environ tous les 2 ans.

On peut si ce n’est pas suffisant remplacer le vitrage par un double vitrage thermoacoustique (double vitrage assymétrique dont les deux verres sont d’épaisseurs différentes) de type 10-6-4 (lame d’air de 6 mm entre deux parois de verre) qui permet d’obtenir jusqu’à 35 dB(A) d’isolement selon les caractéris-tiques du vitrage et de la menuiserie.Des composants verriers d’épaisseurs différentes permettent d’avoir un décalage des fréquences critiques et d’atténuer les phénomènes de résonance pour amortir davantage les vibrations.

Les doubles vitrages classiques (symétriques) n’ont d’effet que sur les déperditions thermiques et non sur l’isolation acoustique.

En réhabilitation de logements anciens on ne pourra prétendre atteindre des isolements supérieurs à 35 dB. En effet, les entrées d’air ne permettent pas de dépasser ce seuil de performance acoustique.

1.2) La ventilation

Dans la plupart des logements anciens, la mauvaise étanchéité des fenêtres assure la ventilation du logement. Pour éviter les phénomènes de condensation, toute mise en place d’une fenêtre étanche doit s’accompagner de la pose d’entrées d’air dans les pièces principales, et, éventuellement, d’un système de ventilation. Les coffres de volet roulant et entrées d’air « acoustiques », soumis à des exigences régle-mentaires (indice d’isolement normalisé “Dn10route” supérieur à 36 dB(A)), laissent passer l’air sans laisser passer le bruit.

Isolation thermique, isolation acoustique : un mariage possible ?L’isolation thermique et l’isolation acoustique ne sont pas incompatibles. Les fenêtres à double vitrage peuvent répondre à ces deux exigences. Le label Acotherm est décerné aux fenêtres présentant de bonnes qualités acoustiques et thermiques.

Page 20: Comment réduire les nuisances sonores - agglo … · 2) Les actions sur le volume de trafic routier À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une

20

Les nuisances sonores

2) S’isoler des bruits intérieurs

Le fait d’entendre depuis l’intérieur de son logement les échos de voix de ses voisins ou des bruits d’activité quotidienne dénote une faiblesse acoustique soit de la porte palière soit des cloisons horizontales ou verticales.

Des nuisances sonores peuvent également provenir de certains équipements individuels (chaudière, volet roulant, appareils sanitaires ou équipement électroménager) ou collectifs (chaudière centrale, ascenseur, ventilation…).

La solution à l’amiable entre voisins ou avec le gestionnaire des parties communes est toujours à privilégier en premier lieu mais il existe des solutions techniques qui permettent d’améliorer l’isolation acoustique entre les logements.

Isolation par les cloisons horizontalesLa technique consiste à réduire l’impact des chocs sur le plancher.. L’efficacité du revêtement se mesure en deltaLw. Pour être efficace, celui-ci ne doit pas être < 15 dB ( le choisir entre 15 et 22).Ces travaux dont l’épaisseur n’excède pas 3 à 4 cm peuvent cependant nécessiter une intervention sur les seuils des pièces ou de détalonnage des portes qu’il est nécessaire de conserver pour assurer une bonne ventilation du logement.

Il existe des revêtements souples qui amortissent les chocs : moquette épaisse, sol plastique avec sous couche résiliente, parquet flottant. Il s’agit de solutions de moindre coût mais qui n’atténue que les bruits d’impact (atténuation de 15 à 30 dB).

Pour les carrelages et parquets ayant de faibles performances en termes d’atténuation de chocs, on peut intégrer avant leur pose une légère sous couche résiliente (qui absorbe les chocs et vibrations). La plupart des parquets l’intègre déjà.

S’il n’est pas possible d’intervenir dans le logement où est créé le bruit, un deuxième principe d’intervention consiste à créer des barrières aux transmissions des vibrations. Il s’agit alors de travaux plus lourds qui nécessitent l’intervention de spécialistes car il faut agir sur les ouvrages de structure.

Renforcer l’isolation d’une paroi existanteLa solution technique consiste à renforcer l’isolation des parois par lesquelles le bruit se transmet. En premier lieu, la paroi qui vous sépare de votre voisin et, éventuellement, les parois latérales appuyées sur cette cloison séparative. Deux types de renforcement existent :

n Les complexes de doublage à coller ;

n Les parements sur ossature métallique.

Certaines situations complexes (habitat ancien, voisinage particulièrement bruyant, …) nécessitent la consul-tation d’un spécialiste qui vous évitera souvent des travaux inefficaces.

Les complexes de doublage prêts à l’emploiIls sont constitués d’un matelas de matériau acoustique (laine minérale, polystyrène spécial élastifié, mousse poreuse) de 40 à 100 mm d’épaisseur collé sur une plaque de plâtre. Réservés aux murs pleins et en bon état de surface, ils se collent à même la cloison à renforcer.

La performance acoustique varie selon le produit isolant et l’épaisseur. Plus la couche isolante est épaisse plus la performance acoustique est élevée. Exemple de doublage sur une cloison existante : isolant fibreux (au moins 50 mm d’épaisseur) et plaque de plâtre de 1 cm.

Les doublages sur ossature métalliqueIls sont réalisés à partir de profilés métalliques, d’une lame d’air remplie partiellement d’un isolant (laine minérale ou mousse acoustique) et de plaques de plâtre.

Une épaisseur minimale de 10 cm est requise pour une efficacité optimale.

Page 21: Comment réduire les nuisances sonores - agglo … · 2) Les actions sur le volume de trafic routier À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une

21

Les nuisances sonores

Comment limiter les bruits d’équipement collectifs ?

Pour tout équipement le marquage NF constitue une garantie de qualité de performance acoustique.

Malgré leur qualité, l’utilisation de certains équipements peut générer des vibrations que l’on peut éviter par des mesures adaptées relativement simples :

n Poser les équipements sur des supports anti vibratiles ;

n Fixer les équipements bruyants aux murs (et non à des cloisons légères) par des colliers et autres dispositifs anti vibratiles ;

n Renforcer l’isolement acoustique des gaines de chute d’eau ou de vide ordure.

Le capotage des équipements bruyants c’est-à-dire leur habillage ( en tôle ou en bois) dont la face interne est recouverte d’un matériau absorbant permet de piéger le bruit et donc d’atténuer sa propagation dans l’air.

Cas particuliersLes canalisations : elles peuvent être plus ou moins bruyantes selon le matériau utilisé (cuivre, plastique, acier). On peut réduire la pression d’eau, changer les colliers de fixation des canalisations aux parois qui assurent la transmission du bruit, combler le vide ou isoler la paroi des canalisations.Les VMC : les vibrations mécaniques du moteur peuvent provoquer des bruits, transmis par le piètement ou socle de l’extracteur. La solution est de désolidariser la machine du sol par des plots souples et d’insérer des manchons souples entre la machine et les canalisations.

Sources : Guide ADEME « Isoler son logement du bruit » / Guide CIDB « Confort sonore des logements existants » - Principes d’amélioration compatibilité avec l’isolation thermique

Les certifications

Certification ACOTHERM : elle concerne les menuiseries extérieures (fenêtres, porte fenêtres équipées...). Quatre classes d’indice d’affaiblissement acoustiques sont définis : de AC1 à AC4, de la moins à la plus exigeante.

Classement FASTE : il accompagne la certification NF-Blocs-portes intérieurs qui concerne des ensembles prêts à poser comprenant l’huisserie (dormant en bois ou métal ) et les ventaux. Six classes d’indices acoustiques sont définies de Acou1 à Acou6, de la moins à la plus exigeante.

Les Bruits de voisinageQu’entend-on par « Bruit de voisinage » ?

Les bruits de voisinage sont réglementés par le Code de la santé publique. Mais ni la loi, ni le règlement ne définissent la notion de bruits de voisinages. De même la jurisprudence en matière de droit civil ne fait référence qu’à la notion de « troubles anormaux de voisinage » qui dépassent « les charges ordinaires du voisinage » et ouvrent droit pour les victimes, à une action civile en réparation.

Les bruits de voisinage relèvent de la compétence du Maire dans le cadre de ses pouvoirs de police, en lien, en cas de besoin, avec les inspecteurs de l’Agence Régionale de Santé. Ceci pour faire respecter le règlement sanitaire départemental et l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les bruits de voisinage.

Le code de la santé publique distingue trois catégories de bruit de voisinage :

n bruits liés au comportement d’une personne, ou d’un animal placé sous sa responsabilité ;

n bruit provenant de l’activité professionnelle, culturelle, sportive ou de loisirs ;

n bruits provenant des chantiers.

Attention : même avant 22 heures tout bruit gênant peut être sanctionné

Page 22: Comment réduire les nuisances sonores - agglo … · 2) Les actions sur le volume de trafic routier À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une

22

Les nuisances sonores

Qui est habilité à constater les bruits de voisinage ?

Les infractions peuvent être recherchées et constatées par tous les agents cités à l’article L 571-18 du code de l’environnement : officiers et agents de police judiciaire, inspecteurs de salubrité et agents des collectivités territoriales à la condition qu’ils soient agréés par le Procureur de la République et assermentés.

On distingue les bruits de comportements et les bruits d’activités.

1) Les bruits de comportement

Le constat de nuisances se fait chez le plaignant à l’endroit où celui-ci indique être gêné. Il ne nécessite pas de mesures acoustiques.

Le jugement de l’agent qui constate les faits est basé sur trois critères : la durée, la répétition et l’intensité du bruit. Un seul de ces trois critères suffit pour constater l’infraction.

Cependant, la démarche à l’amiable doit être privilégiée. Il est également nécessaire de se référer au règle-ment de copropriété qui peut limiter ou interdire certains bruits.

Pour ne pas gêner ses voisins, de jour comme de nuit, adoptez les bons réflexes :n Ne laissez pas votre chien seul aboyer d’ennui. Différentes solutions existent : colliers à ultrasons, à bips sonores, à stimulations électrostatiques, à jet de citronnelle... Un capteur détecte les aboiements via les vibrations des cordes vocales de votre chien.

n Modérez le son de votre télévision ou de votre chaîne hi-fi. En particulier, évitez de poser par terre ou à proximité des cloisons les haut-parleurs de vos appareils. Leurs vibrations se transmettraient aux autres logements.

n Achetez des appareils ménagers silencieux et fixez des plots anti-vibration.

n Placez des embouts en feutre sous les pieds de vos meubles et soulevez vos chaises au lieu de les traîner.

n Préférez les chaussons aux talons durs, en particulier sur des sols en parquet ou en carrelage, et ne martelez pas les marches des escaliers.

n Jetez le verre usagé de préférence pendant la journée.

n Respectez les horaires autorisés pour faire du bricolage ou tondre votre pelouse.

n Prévenez vos voisins lorsque vous organisez une fête. Un bruit annoncé est à moitié pardonné.

2) Les bruits d’activités

Ce sont les bruits générés par des activités provenant par exemple d’ateliers artisanaux, commerces, industries non soumises à la législation sur les installations classées pour la protection de l’environnement, d’activités du secteur tertiaire, de manifestations culturelles ou sportives.

Contrairement aux bruits de comportement la constatation d’infraction nécessite de procéder à des mesures acoustiques.

Le contrôle consiste à mesurer l’émergence, c’est-à-dire la différence entre le bruit constaté et mis en cause et le bruit résiduel (en absence de bruit particulier).

Les valeurs limites de l’émergence à ne pas dépasser sont fixées par l’article R 1334-33 du code de la santé publique.

Page 23: Comment réduire les nuisances sonores - agglo … · 2) Les actions sur le volume de trafic routier À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une

23

Les nuisances sonores

Les principaux textes réglementaires

Logements anciensn Arrêté du 14 juin 1969, isolation acoustique dans les bâtiments d’habitation : réglementation acous-tique qui s’applique aux logements construits entre le 1er juillet 1970 et le 31 décembre 1995. Impose des exigences pour les planchers, les cloisons séparatives et les équipements (Texte appliqué en vertu du décret n°69-596 du 14 juin 1969 fixant les règles générales de construction des bâtiments).

n Arrêté du 6 octobre 1978 relatif à l’isolement acoustique des bâtiments d’habitation contre les bruits de l’espace extérieur : les logements construits depuis 1979 à proximité de voies routières ou ferro-viaires bruyantes bénéficient en principe d’un isolement acoustique renforcé (arrêté abrogé par l’arrêté du 30 mai 1996).

n Arrêtés du 28 octobre 1994 : les logements construits entre le 1er janvier 1996 et le 31 décembre 1999 doivent respecter les exigences issues de la nouvelle réglementation acoustique (NRA) instituée par l’arrêté du 28 octobre 1994 relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d’habitation et par l’arrêté du 28 octobre 1994 relatif aux modalités d’application de la réglementation acoustique.

L’arrêté ministériel du 30 juin 1999, relatif à l’acoustique des bâtiments d’habitation, donne les caracté-ristiques acoustiques minimales des bâtiments d’habitation qui s’imposent au maître d’ouvrage lors de toute nouvelle construction. Il fixe des valeurs minimales d’isolement acoustique entre appartements d’un même immeuble et des valeurs maximales de niveau de bruit d’équipement (chauffage, ventilation…). Il fixe également un isolement acoustique minimal de 30 dB contre les bruits extérieurs et impose une quantité minimale de matériaux absorbant dans les circulations communes intérieures.

Trois arrêtés du 25 avril 2003 relatifs à la limitation du bruit dans les établissements d’enseignement, de santé et les hôtels, précisent les caractéristiques acoustiques pour tout nouveau bâtiment ou partie de bâtiment existant.

Logements neufsn Arrêté du 30 mai 1996 relatif aux modalités de classement des infrastructures de transports terrestres et à l’isolement acoustique des bâtiments d’habitation dans les secteurs affectés par le bruit (modifié par l’arrêté du 23 juillet 2013) : fixe les isolements acoustiques minimum à respecter en fonction de la catégorie de la voie, les modalités de mesure des niveaux sonores, les modalités d’agrément des méthodes de mesure in situ ainsi que les prescriptions que doivent respecter les méthodes de calcul prévisionnelles et les logiciels de calcul utilisés pour évaluer les niveaux sonores.

n Arrêté du 3 septembre 2013 illustrant par des schémas et des exemples les articles 6 et 7 de l’arrêté du 30 mai 1996 modifié, relatif aux modalités de classement des infrastructures de transports terrestres et à l’isolement acoustique des bâtiments d’habitation dans les secteurs affectés par le bruit - Bulletin officiel du ministère du développement durable n°17 - 25 septembre 2013

n Décret n° 2011-604 du 30 mai 2011 relatif à l’attestation de prise en compte de la réglementation acoustique à établir à l’achèvement des travaux de bâtiments d’habitation neufs : crée l’obligation pour les maîtres d’œuvre ou les maîtres d’ouvrage d’habitations neuves d’attester de la prise en compte de la réglementation acoustique. Arrêté d’application : arrêté du 27 novembre 2012 (ci-dessous).

n Arrêté du 27 novembre 2012 relatif à l’attestation de prise en compte de la réglementation acous-tique applicable en France métropolitaine aux bâtiments d’habitation neufs : à l’achèvement des travaux portant sur des bâtiments d’habitation neufs situés en France Métropolitaine, qu’il s’agisse de bâtiments collectifs ou de maisons individuelles accolées ou contiguës à un local d’activité ou superposés à celui-ci, soumis à permis de construire, un document attestant la prise en compte de la réglementation acous-tique doit être fourni par le maître d’ouvrage à l’autorité ayant délivré le permis de construire.

Bruit des chantiers : L’arrêté du 22 mai 2006 impose les valeurs maximales des émissions sonores causées par le matériel chantier, notamment sur les niveaux sonores des matériels les plus bruyants, comme les compacteurs, marteaux-piqueurs, etc.

Page 24: Comment réduire les nuisances sonores - agglo … · 2) Les actions sur le volume de trafic routier À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une

24

Les nuisances sonores

Le Classement sonores des voies

Les infrastructures de transports terrestres sont classées en 5 catégories selon le niveau de bruit qu’elles génèrent : de la catégorie 1, la plus bruyante, à la catégorie 5, la moins bruyante.

Des bandes sonores affectées par le bruit sont délimitées de part et d’autre de ces infrastructures classées.La largeur maximale de ces bandes dépend de la catégorie :

Laeq (6h-22h) en dB(A)

Laeq (22h-6h) en dB(A)

Catégorie de l’infrastructure Largeur maximale des secteurs affectés (de part et d’autre)

L>81 L>76 1 300m

76<L<81 71<L<76 2 250m

70<L<76 65<L<71 3 100m

65<L<70 60<L<65 4 30m

60<L<65 55<L<60 5 10m

À l’intérieur de ces bandes sonores, toute nouvelle construction (habitation, enseignement, hôpitaux, hôtels) doit présenter un isolement acoustique minimum contre les bruits extérieurs.

Les infrastructures concernées sont :

n les routes et rues dont le trafic est supérieur à 5 000 véhicules/jour ;

n les voies de chemin de fer interurbaines de plus de 50 trains/jour et les voies de chemin de fer urbaines de plus de 100 trains/jour ;

n les voies de transports en commun en site propre de plus de 100 autobus ou rames/jour.

Les secteurs ainsi délimités ne créent pas de nouvelles règles d’urbanisme, ni d’inconstructibilité liées au bruit mais délimitent les zones dans lesquelles l’isolation acoustique de façade constitue une règle de construction.

Afin d’informer les personnes qui souhaitent construire, les catégories de voie et les secteurs sont reportés dans les documents d’urbanisme consultables en mairie.

Textes relatifs aux bruits de voisinagen Le décret du 15 décembre 1998, relatif aux établissements recevant du public et diffusant de la musique amplifiée, oblige les exploitants à faire réaliser un diagnostic acoustique de leur établissement. Surtout destiné aux discothèques, le décret concerne également les bars et restaurants dès lors qu’il y a diffusion de musique amplifiée.

n Arrêté préfectoral n°2003/2657 du 11 juillet 2003 Relatif à la lutte contre le bruit de voisinage.

n Décret no 2006-1099 du 31 août 2006 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires).

Page 25: Comment réduire les nuisances sonores - agglo … · 2) Les actions sur le volume de trafic routier À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une

25

Les nuisances sonores

En savoir plusAu plan national

CIDB : Centre d’information et de documentation sur le bruit tél. : 01 47 64 64 64www.bruit.fr

Mission bruit du ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire : www.developpementdurable.gouv.fr

ADEME : Agence de l’environnement et de la Maitrise de l’énergie tél. : 0 810 060 050www.ademe.fr

Au plan régional

Bruitparif : Observatoire du bruit en Île-de-France. Une association créée en 2004 à l’initiative du Conseil régional d’Île-de-France, à la demande des associations de défense de l’environnementwww.bruitparif.fr

Au plan départemental

ANAH : Agence Nationale de l’amélioration de l’Habitat. Elle a pour mission de mettre en œuvre la politique nationale de développement et d’amélioration du parc de logements privés existant : www.anah.fr

CAUE : Conseil en architecture et urbanisme – Antenne du Val-de-Marne à Choisy-le-Roiwww.caue94.fr - tél.: 01 48 52 55 20

ADIL : Agence départementale pour l’information sur le logement vous conseille gratuitement et en toute neutralité sur les questions d’ordre juridiques, financières, fiscales liée au logementwww.adil94.org - tél : 0820 16 94 94 (0,12 euros/min)

PACT : Est Parisien pour l’amélioration de l’habitat Agence du Val-de-Marne9, bis Passage Dartois Bidot - 94100 Saint-Maur-des-Fossés

Au plan local

Contacter sa Mairie ou commissariat pour les pro-blèmes de bruits de voisinage

Maison de l’environnement du Val de Bièvre : pour des conseils personnalisés sur l’isolation acoustique, propose des rendez-vous gratuits et personnalisés avec un conseiller info-énergie.66, rue de la Division du général Leclerc - 94110 Arcueil tél. : 01 41 24 32 17www.agglo-valdebievre.fr

Maison de justice et du droit du Val de Bièvre65, rue Jean Jaurès – 94800 Villejuif tél. : 01 43 90 25 25www.agglo-valdebievre.fr

Des compléments d’information sur le confort acoustique peuvent être obtenus dans les supports suivants :

Cahier des charges acoustiques – Bâtiments à haute qualité environnementale. Enseignement, bureaux, sport, loisirs. ADEME, GIAC (Groupement de l’ingénierie acoustique) - 31 janvier 2000

Isoler son logement du bruit – ADEME Edition 2013

Confort sonore des logements existants – CIDB

Traitement des plaintes de bruit de voisinage – Agence Régional de la santé d’Ile de France

Cahier des charges acoustiques – Bâtiments à haute qualité environnementale. Ecole de musique, salle polyvalente. ADEME, GIAC, 30 mai 2003

Méthode Qualitel, rubriques « Protection contre les bruits émis à l’intérieur du bâtiment », « Protection contre les bruits extérieur du bâtiment » et « Confort acoustique ».

AFNOR – Norme NF S31-080 « Acoustique – Bureaux et espaces associés – Niveaux et critères de performances acoustiques par types d’espace » - janvier 2006

Guide de diagnostic sur la perception du bruit dans l’habitat social : le guide méthode de diagnostic. Jacques Brenot, PUCA 2003

Réussir l’acoustique dans un bâtiment Loïc Hamayon, Le Moniteur 2006

Acoustique et réhabilitation : améliorer le confort sonore dans l’habitat existant Christine Simonin-Adam, PUCA, 2002

L’architecture sonore : Louis Dandrel, Brigitte Loye Deroubaix, Frédéric Saunier, Alain Richon, PUCA, 2000

Des solutions pour prévenir et lutter contre le bruit, fiches technique, Bruitparif, 2013

Fiche technique de l’ANAH « Bruit et confort acoustiques »

Page 26: Comment réduire les nuisances sonores - agglo … · 2) Les actions sur le volume de trafic routier À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une

Notes

Page 27: Comment réduire les nuisances sonores - agglo … · 2) Les actions sur le volume de trafic routier À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une
Page 28: Comment réduire les nuisances sonores - agglo … · 2) Les actions sur le volume de trafic routier À vitesse égale, une diminution de moitié du trafic routier conduit à une

Cahier réalisé en collaboration avec

BRUITPARIF

VOUS INFORMERVous souhaitez savoir quelles sont les principales causes de déperdition

d’énergie dans votre maison ?

Comment faire face à la pollution intérieure ?

Comment faire du compost pour valoriser vos déchets ?

VOUS CONSEILLERChoisissez l’énergie renouvelable la mieux adaptée à vos besoins,

isolez correctement vos fenêtres, récupérez les eaux de pluie...

VOUS ORIENTERLes cahiers pratiques contiennent toutes les adresses utiles pour réaliser

vos travaux et vos aménagements dans les meilleures conditions.

Retrouvez-les sur www.agglo-valdebievre.fr

Communauté d’agglomération de Val de Bièvre7/9 avenue François-Vincent-Raspail

94114 Arcueil cedex

Tél. : 01 55 01 03 03 - Fax : 01 55 01 05 10www.agglo-valdebievre.fr

6 CAHIERS PRATIQUES, POUR QUOI FAIRE ?

Cahier n°1Comment optimiser les

performances énergétiques de votre habitation ?

Cahier n°2Comment améliorer la qualité

de l’air d’une habitation ?

Cahier n°3Comment mieux préserver

l’eau en milieu urbain ?

Cahier n°4Pourquoi la biodiversité est-elle indispensable ?

Comment réduire les nuisances sonores ?

M i e u x v i v r e n o t r e e n v i r o n n e m e n t

Cahier de recommandations environnementales n°6

Cahier n°6Comment réduire

les nuisances sonores ?

Cahier n°5Comment mieux gérer

nos déchets ?