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COMMISSION DE LA FORMATION

ET DE LA VIE UNIVERSITAIRE

Séance du Mercredi 24 juin 2015

La Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du Conseil Académique s’est réunie en

formation plénière le mercredi 24 juin 2015 à 14h15 à la Maison de l’Université (Salle des Actes), sous la

présidence de Monsieur Alain BONNIN, Président de l’Université de Bourgogne, assisté de Monsieur Grégory

WEGMANN, Vice-Président de la CFVU.

Relevé des avis et votes

Le quorum étant atte int, le Prés ident ouvre la séance à 14h15.

1. Informations du Président

L’UB vient d’être distinguée par le premier prix des trophées RSE BOURGOGNE 2015 « Approche globale », récompensant les actions et l’engagement de l’ensemble de la communauté universitaire sur les enjeux de la Responsabilité Sociétale de l’Entreprise (RSE) : l’Economie Durable, la Préservation de l’Environnement et l’Equité Sociale. La préparation du projet ISITE se poursuit dans le cadre de la seconde phase de candidature. La COMUE UBFC a un site web à présent qui matérialise la réalité de la communauté. Les diplômes délivrés par l’UB seront paramétrés avec le label COMUE. Cela a une valeur symbolique forte. Le Jury international ISITE pourra voir cela. Il y a également la signature scientifique commune. Il est important d’avoir dès à présent des signes communs d’appartenance à la COMUE. Sébastien CHEVALIER demande s’il faut signer « COMUE UBFC » sur les publications. Le Président précise que définir une règle précise est difficile. A titre conservatoire, il est demandé que dans la signature apparaisse UBFC. Ce peut être en plus. Un article est paru lundi dernier dans le Bien Public au sujet des inscriptions 2015 à l’université. Le Président rappelle que la procédure APB est actuellement en cours. Les deuxième et troisième tours permettront une évolution des situations individuelles. L'université a gagné des étudiants l’an dernier. L’attractivité est constatée. Cela pose un problème dans quelques filières (STAPS notamment) L’idée de « loterie » existe mais elle n’a pas de sens compte tenu des règles de gestion des flux. Il est cependant évident que ces procédures sont anxiogènes pour les familles. Lionel CROGNIER déplore tout cela Sébastien CHEVALIER regrette l'absence de l’UB à Studyrama. Stéphanie GRAYOT-DIRX indique que quand on était sur ce salon, cela ne permettait pas plus d'informations. Il y a trois phases avec APB qui génèrent de l'anxiété intrinsèquement or il y a des avantages et des inconvénients dans ces trois phases. A Studyrama, on passe beaucoup de temps à renseigner mais il y a peu de temps à consacrer aux familles pour un réel entretien d’orientation par exemple. Sébastien CHEVALIER indique que compte tenu du fait qu’il y a des capacités d'accueil en plus, cela nécessite une communication adaptée. Stéphanie GRAYOT-DIRX précise qu’on a pu constater des difficultés de communication dans certains lycées de l’académie au sujet des capacités d’accueil. On gère en tout cas les situations individuelles de façon particulière afin que chaque lycéen puisse avoir une affectation correspondant à son vœu prioritaire sur APB.

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2. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2015 Le Président soumet aux élus le projet de procès-verbal de la séance du 13 mai 2015. Aucune remarque n’étant faite en séance, le projet est approuvé. Proposition faite à la CFVU : adoption du procès-verbal de la CFVU du 13 mai 2015

Vo

te

CF

VU

Avis favorable à l’unanimité

3. Présentation et échanges sur le projet de rapport d’auto-évaluation de l’Université de Bourgogne -

Section “Etablissement

Présentation et discussion en séance

4. Vie étudiante

Compte rendu des travaux de la Commission FSDIE du 22 juin 2015 Proposition faite à la CFVU : adoption de la ventilation budgétaire des crédits FSDIE, telle que présentée en séance

Avis

CF

VU

Avis favorable à l’unanimité

5. Fiches lycéens : finalisation des travaux en vue de la rentrée 2015

Proposition faite à la CFVU : adoption des fiches lycéens, telles que présentées en séance, dans le format actuel avec possibilité pour les composantes d'avoir un espace libre pour ajouter une information pertinente (140 caractères)

Avis

CF

VU

Avis favorable à l’unanimité

6. Compte rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 9 juin 2015

Le Président donne la parole à Grégory WEGMANN, Vice-Président de la CFVU. Projets internationaux Proposition faite à la CFVU : adoption des projets internationaux, tels que présentés en séance

Avis

CF

VU

Avis favorable à l’unanimité

Offre de formation rentrée 2015 ESIREM : évolution du parcours préparatoire ESIREM/AgroSUP+ IFSIC

3

Proposition faite à la CFVU : adoption de l’ évolution du parcours préparatoire ESIREM/AgroSUP+ IFSIC, telle que présentée en séance

Avis

CF

VU

Avis favorable à l’unanimité

UFR Droit, Sciences économique et politique : mise en place de droits spécifiques à l’IPAG Proposition faite à la CFVU : adoption de droits spécifiques pour l’IPAG, tels que présentés en séance

Avis

CF

VU

Avis favorable à l’unanimité

UFR Droit, Sciences économique et politique – UFR Langues et Communication : ouverture d’une Licence de Droit option Allemand Proposition faite à la CFVU : adoption du projet d’ouverture d’une Licence de Droit option Allemand, tel que présenté en séance

Avis

CF

VU

Avis favorable à l’unanimité

UFR Lettres et Philosophie : projet relatif au Master 2 Euromédias en alternance Proposition faite à la CFVU : adoption du projet d’ouverture à l’alternance du Master 2 Euromédias, tel que présenté en séance

Avis

CF

VU

Avis favorable à l’unanimité

IUT Dijon-Auxerre : ouverture à l’apprentissage de la LP Culture des tissus et de cellules et biologie moléculaire (CTCBM) Proposition faite à la CFVU : adoption du projet d’ouverture à l’apprentissage de la LP CTCBM, tel que présenté en séance

Avis

CF

VU

Avis favorable à l’unanimité

4

IAE Dijon : fiche filière du Master mention Sciences du Management (Management Sciences) - IMBS – International Master in Business Studies (Administration des Entreprises) Proposition faite à la CFVU : adoption des modifications apportées à la fiche filière du Master mention Sciences du Management (Management Sciences) - IMBS – International Master in Business Studies (Administration des Entreprises), telles que présentées en séance

Avis

CF

VU

Avis favorable à l’unanimité

Différentes composantes : demandes de modifications de fiches filières Proposition faite à la CFVU : adoption des modifications apportées aux différentes fiches filières, telles que présentées en séance

Avis

CF

VU

Avis favorable à l’unanimité

Diplômes d’université ESPE : création d’un DU « Traiter les souffrances en milieu scolaire et péri-scolaire », les théories de Palo Alto au service du monde éducatif (outils et méthodologie). Proposition faite à la CFVU : adoption du projet de création d’un DU « Traiter les souffrances en milieu scolaire et péri-scolaire», tel que présenté en séance, mais sous réserve de l’avis du Conseil d’Ecole de l’ESPE. Ce DU sera présenté en CA en septembre 2015.

Avis

CF

VU

Avis favorable à l’unanimité

UFR Droit, Sciences économique et politique : modifications apportées au DU « Commande publique »

Proposition faite à la CFVU : adoption des modifications apportées au DU « Commande publique », telles que

présentées en séance

Avis

CF

VU

Avis favorable à l’unanimité

UFR Sciences et Techniques : création d’un Diplôme d’université « Préparation à l'Agrégation de Mathématiques» Proposition faite à la CFVU : adoption du projet de création d’un Diplôme d’université « Préparation à l'Agrégation de Mathématiques», tel que présenté en séance

Avis

CF

VU

Avis favorable à l’unanimité

5

Référentiel commun des études LMD pour l’année 2015-2016 Proposition faite à la CFVU : adoption du Référentiel commun des études LMD pour l’année universitaire 2015-2016, tel que présenté en séance

Avis

CF

VU

Avis favorable à l’unanimité

Conventions pédagogiques Pôles SIUN-FVU : convention entre l'Université Paris Ouest Nanterre la Défense et AUNEGE dans le cadre du projet européen eLene4work (Erasmus+) Proposition faite à la CFVU : adoption de cette convention, telle que présentée en séance

Avis

CF

VU

Avis favorable à l’unanimité

Convention entre l’Université de Bourgogne (ESPE) et l’Institut international de planification de l’éducation (IIPE), relative au Master 2 professionnel «Pilotage et évaluation dans les systèmes éducatifs » (PESE) Proposition faite à la CFVU : adoption de cette convention, telle que présentée en séance, mais sous réserve de l’avis du Conseil d’Ecole de l’ESPE. Cette convention sera présentée en CA en septembre 2015

Avis

CF

VU

Avis favorable à l’unanimité

7. Préparation de la rentrée universitaire 2015 Calendrier universitaire 2015-2016 : étude des propositions des composantes avec indication des ajustements et corrections d’erreurs matérielles constatées Proposition faite à la CFVU : adoption des propositions de calendriers formulées par les composantes, telles que présentées en séance

Avis

CF

VU

Avis favorable à l’unanimité

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L’ordre du jour étant épuisé, le Président lève la séance à 17h25.

Service Réglementation et

Gestion de l’Offre de Formation Année 2014-2015

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CONVENTIONS PRESENTEES PAR LE POLE FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE

CFVU du 24 juin 2015 - CA du 1er juillet 2015

Porteur(s) du projet / Partenaires

Objet de la convention

UB (PSIUN/PFVU)

/

Université Paris Ouest Nanterre la Défense et AUNEGE

Convention entre l'Université Paris Ouest Nanterre la Défense et AUNEGE dans le cadre du projet européen eLene4work

(ERAMSUS+)

CP DU 9 JUIN 2015 : pas d’observations particulières

AVIS CFVU DU 24 JUIN 2015 : favorable à l’unanimité

Pour info

UB (ESPE)

/

Institut international de planification de l’éducation (IIPE)

Convention entre l’Université de Bourgogne (ESPE) et l’Institut international de planification de l’éducation (IIPE), relative au

Master 2 professionnel «Pilotage et évaluation dans les systèmes éducatifs » (PESE)

CP DU 9 JUIN 2015 : pas d’observations particulières

AVIS CFVU DU 24 JUIN 2015 : favorable à l’unanimité, mais sous réserve de l’avis du Conseil d’Ecole de l’ESP.

Cette convention sera présentée en CA en septembre 2015

251 000,00 €

186 730,00 €

216 927,00 €

31 000,00 €

105 000,00 €

790 657,00 €

Propositions commission du 28 janvier 2015 307 056,44 €

Propositions commission du 27 mars 2015 69 282,00 €

414 318,56 €

N° Associations Projets Dates Budget global

Montant de la

demande

Culture

Montant de la

demande

FSDIE

Part FSDIE Part Région Total attribution

1-69 ACTIVE Journée d'accueil des nouveaux étudiants 17 septembre 2015 1 979,17 € 980,00 € 490,00 € 490,00 € 980,00 €

1-70 ADAH (Association Dijonnaise pour l'Action Humanitaire) Festival "SolidariT AfriK" 5 et 6 juin 2015 7 426,00 € 2 500,00 € 1 250,00 € 1 250,00 € 2 500,00 €

1-71

ASUB (Association Sportive de l'Université de Bourgogne)

Section Nautil'uBValidation de niveaux de plongée loisir FFESSM : Fédération

Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins (niveaux 2 et 3)Du 26 au 30 octobre 2015 7 164,00 € 3 017,50 € 0,00 € 0,00 € REPORT

1-72

ASUB (Association Sportive de l'Université de Bourgogne)Organisation des championnats de France universitaires de

handball éliteLes 9, 10 et 11 juin 2015 14 411,89 € 6 311,89 € 3 155,50 € 3 155,50 € 6 311,00 €

1-73 Association de l'UFR Lettres et Philosophie de l'uB Tolkien au croisement des mythes 10 avril 2015 298,61 € 149,30 € 74,50 € 74,50 € 149,00 €

1-74 CBE BIO (Corporation Bourguignonne des Etudiants en BIOlogie) Mois de la cohésion Septembre 2015 9 594,69 € 4 780,85 € 1 500,00 € 1 500,00 € 3 000,00 €

1-75 Chorale Universitaire de Bourgogne"Le Cru et le Cuit" autour du goût, du vin et des climats de

Bourgogne

22 et 23 mars 2015

16 avril 2015

24 et 30 mai 2015

4 637,00 € 250,00€Commission du 12/05/15

750,00 € 375,00 € 375,00 € 750,00 €

1-76 Collectif Culturel de l'Université de Bourgogne (CcuB)Création d'un organe d'observation, de réflexion et de formation

des projets associatifs dans le cadre de l'UBFC

Année universitaire

2015 - 201629 566,70 € 10 000,00 € 5 000,00 € 5 000,00 € 10 000,00 €

ANNEE 2015

FONDS DE SOLIDARITE ET DE DEVELOPPEMENT DES INITIATIVES ETUDIANTES (F.S.D.I.E.)

Subvention université de Bourgogne 2015

Subvention Conseil Régional 2015 (en cours de validation)

Réserves disponibles 2014

Culture (université de Bourgogne)P'tite Fac (dotation uB CA du 18/12/13)

Total subventions à répartir

Propositions de la commission FSDIE du 22 juin 2015 pour validation à la CFVU du 24 juin 2015 et soumises au vote du CA du 1er juillet 2015

Crédits affectés

Crédits disponibles au 22 juin 2015

Crédits affectés

I - INITIATIVES ETUDIANTES

N° Associations Projets Dates Budget global

Montant de la

demande

Culture

Montant de la

demande

FSDIE

Part FSDIE Part Région Total attribution

Propositions de la commission FSDIE du 22 juin 2015 pour validation à la CFVU du 24 juin 2015 et soumises au vote du CA du 1er juillet 2015

1-77 FORCE 2 RUE Crazy Jog 2015 Edition 2 3 octobre 2015 15 001,25 € 5 500,00 € 2 750,00 € 2 750,00 € 5 500,00 €

1-78 PROCESSUALIS (Master 2 Professionnel de Droit Processuel) Recrutement de la prochaine promotion 12 juin 2015 514,49 € 250,00 € 125,00 € 125,00 € 250,00 €

1-79 PROCESSUALIS (Master 2 Professionnel de Droit Processuel) Rentrée du Master 2 droit processuel 11 septembre 2015 1 324,17 € 650,00 € 325,00 € 325,00 € 650,00 €

1-80 TUD (Théâtre Universitaire de Dijon) Diffusion et valorisation des créations théâtrales De mai à octobre 2015 10 503,07 € 5 000,00 € 2 500,00 € 2 500,00 € 5 000,00 €

S/Total initiatives étudiantes 102 421,04 € 250,00 € 39 889,54 € 17 545,00 € 17 545,00 € 35 090,00 €

2-6 UNEF DijonSéminaire de formation des élus étudiants de l'UNEF de

BourgogneLes 19 et 20 septembre 2015 349,80 € 349,80 € 0,00 € 276,00 € 276,00 €

S/Total aide à la formation 349,80 € 349,80 € 0,00 € 276,00 € 276,00 €

S/Total soutien aux associations conventionnées 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €

5-1 BVE Journées des associations Septembre 2015 15 000,00 € 15 000,00 € 15 000,00 €

5-2 BVE Aide à la création d'associations Année 2015-2016 300,00 € 300,00 € 300,00 €

S/Total projet - services 15 000,00 € 15 000,00 € 0,00 € 15 300,00 €

6-1 Commission "subventions culturelles" du 12 mai 2015 15 750,00 € 15 750,00 €

S/Total Culture 15 750,00 € 15 750,00 €

S/Total aide aux associations en difficulté

S/Total aide aux associations en difficulté 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €

Total général 102 770,84 € 40 239,34 € 17 545,00 € 17 821,00 € 66 416,00 €

Solde : 347 902,56 €

Semaine des associations puissent proposer un rojet sur la "ème semaine de septebmre deroger

à la règle des 50 remboursement uniquement sur factures

Provision pour pouvoir embourser plus vite les asssoittions

II - AIDE A LA FORMATION DES ELUS, DES ASSOCIATIFS ET DES SYNDICATS

III - SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS CONVENTIONNEES

V - PROJETS SERVICES

VII - AIDE AUX ASSOCIATIONS EN DIFFICULTE

VI - CULTURE

AVIS CFVU du 24 JUIN 2015 :

FAVORABLE A L'UNANIMITE

NUMERO

DOSSIERNOM DE L'ASSOCIATION NOM DU PROJET DECISION OBSERVATIONS

1-71

ASUB (Association Sportive de l'Université

de Bourgogne)

Section Nautil'uB

Validation de niveaux de plongée

loisir FFESSM : Fédération Française

d'Etudes et de Sports Sous-Marins

(niveaux 2 et 3)

REPORT Il manque plusieurs devis.

1-72ASUB (Association Sportive de l'Université

de Bourgogne)

Organisation des championnats de

France universitaires de handball

élite

4 088,00Des précisions seront demandées sur le devis n°1 d'un montant de 3 500,00€, portant sur la mise à disposition de matériel technologique.

Si ce n'est pas un avantage en nature, la subvention demandée de 6 311,00€ sera attribuée.

1-76Collectif Culturel de l'Université de

Bourgogne (CcuB)

Création d'un organe d'observation,

de réflexion et de formation des

projets associatifs dans le cadre de

l'UBFC

10 000,00 €

Plusieurs membres de la commission souhaitent que la subvention soit versée quand l'association sera à jour du point de vue administratif,

conformément à la charte des associations : "Les associations signataires de la présente charte sont référencées par le Bureau de la Vie Etudiante. Le

référencement est conditionné par la fourniture des pièces administratives et documents listés à l’article 4 de la présente charte : fournir au Bureau de

la Vie Etudiante, à chaque changement de bureau, la composition (nom, coordonnées et qualité des membres) de celui-ci dans le mois suivant

l’Assemblée Générale de l’association. En cas de changement des statuts, l’association devra communiquer ses nouveaux statuts (ainsi qu’une copie

du récépissé de dépôt en préfecture) dans les deux mois suivant l’Assemblée générale".

Elle devra donc fournir au BVE la copie des formulaires "CERFA" et des récépissés de la Préfecture portant sur la déclaration des nouveaux statuts et

sur la composition du nouveau Bureau, ainsi qu'un RIB original.

1-80 TUD (Théâtre Universitaire de Dijon)Diffusion et valorisation des

créations théâtrales4 500,00 €

Si des précisions sur la tournée en Grèce sont fournies (budget détaillé) avant le CA du 1er juillet, la subvention demandée de 5 000€ pourra être

versée.

2-6 UNEF DijonSéminaire de formation des élus

étudiants de l'UNEF de Bourgogne276,00 € Les frais d'hébergement pour la formation ne sont pas pris en compte dans les critères du FSDIE.

5-1 BVE Journées des associations 15 000,00 €

En septembre 2015 se déroulera le mois de Bienvenue pour les étudiants néo-entrants.

La 3ème semaine de septembre est banalisée pour la présentation des projets des associations étudiantes labellisées.

Dans le cadre du FSDIE, les associations pourront déposer un dossier de demande de subvention.

L’attribution d’une subvention se fera uniquement sur production de factures.

5-2 BVE Aide à la création d'associations 300,00 € Les nouvelles associations labellisées peuvent être remboursées des frais engendrés par la déclaration à la Préfecture.

TRAVAUX DE LA COMMISSION FSDIE DU 22 JUIN 2015

I - INITIATIVES ETUDIANTES

V - PROJETS SERVICES

II - AIDE A LA FORMATION DES ELUS, DES ASSOCIATIFS ET DES SYNDICATS