16

Pour compte rendu au CA - u-bourgogne.fr

  • Upload
    others

  • View
    1

  • Download
    0

Embed Size (px)

Citation preview

Page 1: Pour compte rendu au CA - u-bourgogne.fr
Page 2: Pour compte rendu au CA - u-bourgogne.fr

1 / 7

Pour compte rendu au CAAccords et conventions qui n'emportent pas versement de subventions par l'uB et ceux qui ne sont pas d'ordre

stratégique pour l'ensemble de l'établissement ou n'engageant pas fortement l'uB(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

Conseil d'Administration du 29/4/2019

Pôle ou service instructeur: PAJI

Contractant / Composante /

Laboratoire / Nom du porteur et équipe de

recherche

Date d'arrivée

Partenaires Objet

8418 DNUM 08/10/2018 Microsoft Acquisition sous licence de produits Microsoft.

8447 SEFCA UMDPCS

Institut de Médecine Environnementale (IME) M Jacques FRADIN. Champelle, 03700 SERBANNES

Durée de la convention : 1 an ( année universitaire 18/19) Nom de la formation : DU Psychologie et Pédagogie du Comportement Alimentaire. Montant de la convention :25 000 euros Partenaires : IME

8449 SEFCA UMDPCS

IMTEB : Institut de Médecine du Travail et d'Ergonomie de Bourgogne Franche-Comté Pr Henri-Jacques SMOLIK 7 Bd Jeanne d'Arc 21000 DIJON

Durée de la convention : 1 an ( année universitaire 18/19) Nom de la formation : DU Pratiques médicales en santé travail pour les médecins. Montant de la convention : 20 000 euros Partenaires : IMTEB

8450 SEFCA UMDPCS

IMTEB : Institut de Médecine du Travail et d'Ergonomie de Bourgogne Franche-Comté Pr Henri-Jacques SMOLIK 7 Bd Jeanne d'Arc 21000 DIJON

Durée de la convention : 1 an ( année universitaire 18/19) Nom de la formation : DU Infirmier Santé TravailMontant de la convention : 41 000 euros Partenaires : IMTEB

8508 SEFCA UMDPCS

ATEOS (Association tunisienne d'études odontologiques spécialisées)Monsieur BELHAJ SAMIA2 rue Hedi Chaker6110 GAAFOUR SILIANATUNISIE.

Durée de la convention : de décembre 2018 à juin 2019 (année universitaire 18/19)Nom de la formation : DU Implantologie orale - mention TunisieMontant de la convention : 21 408 euros

8521 SEFCA UMDPCS

ARS : Agence Régionale de Santé de Bourgogne Franche Comté,Monsieur Pierre PRIBILE, directeur général2 place des Savoirs 21 000 Dijon

Convention de partenariat ayant pour objet l'installation des jeunes médecins en secteur libéral en Bourgogne Franche-Comté. Durée de la convention : 1 an ( année universitaire 18/19)Nom de la formation : FC Installation des médecins en secteur libéralMontant de la subvention accordée : 10 000 euros

Page 3: Pour compte rendu au CA - u-bourgogne.fr

2 / 7

Contractant / Composante /

Laboratoire / Nom du porteur et équipe de

recherche

Date d'arrivée Partenaires Objet

8734Formation des

Personnels

SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCEParc technologique1, rue Buster KeatonCS 41153 69808 SAINT PRIEST

Action de formation intitulée "Gérer et expédier les déchets dangereux en conformité avec l'ADR : formation initiale ADR 1.3" les 26 et 27 mars 2019 pour 7 stagiaires - Coût de la formation : 3600€ TTC

8735 Formation des Personnels

SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCEParc technologique1, rue Buster KeatonCS 4015369808 SAINT PRIEST

Action de formation intitulée " Recyclage pour l'expédition et la réception des déchets dangereux en conformité avec l'ADR 1.3" le 28/03/19 pour 8 stagiaires - Coût de la formation : 1920€ TTC

8748 Formation des Personnels

APAVE SUDEUROPE SAS8, rue Jean-Jacques VernazzaZAC Saumaty-Séon - CS 6019313322 MARSEILLE CEDEX 16

Action intitulée "Prévention des risques radiologiques : sources non scellées" le 28/03/19 pour 6 stagiaires - Coût de la formation : 540€ TTC

Page 4: Pour compte rendu au CA - u-bourgogne.fr

3 / 7

Contractant / Composante /

Laboratoire / Nom du porteur et équipe de

recherche

Date d'arrivée Partenaires Objet

8783UFR Droit Sces Eco

Politique 14/03/2019

DIJON métropole40 avenue du Drapeau21075 DIJON Cedex

BOUYGUES ENERGIES & SERVICES19 rue Stephenson78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX

CITELUMTour Pacific11-13 cours Valmy92800 PARIS LA DEFENSE

SUEZ9C rue René Char21000 DIJON

KEOLIS DIJON MOBILITES49 rue des Ateliers21000 DIJON

EDF BOURGOGNE FRANCHE COMTE40 rue Françoise Giroud21000 DIJON

ENEDIS 65 rue de Longvic21000 DIJON

Création de la chaire SMART CITY ET GOUVERNANCE DE LA DONNÉE de l'université de Bourgogne reposant sur deux axes : formation et recherche pour une durée de 3 ans à compter de la date de signature, financée par les entreprises et collectivités publiques. partenaires : Dijon Métropole : 10 000 € - Bouygues - Citelum - Suez : 40 000 € - EDF Bourgogne-Franche-Comté : 15 000 € - Enédis : 15 000 €.

8786 Pôle Documentation 12/03/2019

Émile LOREAUXPhotographe29 rue Pixérécourt75020 PARIS

Emile LOREAUX, photographe, prête ses photos pour une exposition qui se tiendra à la bibliothèque de l'IUT de Chalon-sur-Saône du 11 mars au 24 mai 2019. A titre gratuit.

8787 ESPE 18/03/2019

Nevers Agglomération124 route de MarzyCS 9004158027 NEVERS Cedex

Annexe financière à la convention de redevance pour la collecte et le traitement des déchets non ménagers à l'ESPE de Nevers pour 2019. Montant de la redevance : 2 913,93 € .

8788 Pôle culture OCIM 15/03/2019

Société des musées du Québec (SMQ)CP 8888, Succ. Centre-villeMONTREAL - QUEBEC

Convention de partenariat avec la société des musées du Québec dans le cadre des rencontres professionnelles au Québec du 12 au 19 mai 2019.Coût du séjour : 21 206,88 $.

Page 5: Pour compte rendu au CA - u-bourgogne.fr

4 / 7

Contractant / Composante /

Laboratoire / Nom du porteur et équipe de

recherche

Date d'arrivée Partenaires Objet

8796Direction Générale des

Services20/03/2019

Association "Amicale de l'université de Bourgogne" Maison de l'université Esplanade ErasmeBP 2787721078 DIJON Cedex

Conventions fixant les conditions dans lesquelles l'appellation "université de Bourgogne" peut être utilisée par l'association.Durée un an, renouvelable par tacite reconduction.

8828 IUT Chalon-sur-Saône 21/03/2019

Grand ChalonConservatoire à Rayonnement Régional23 Avenue Georges PompidouBP 9026471106 CHALON-sur-SAÔNE

Organisation du partenariat entre l'IUT de Chalon-sur-Saône et le Grand Chalon agissant pour son Conservatoire à Rayonnement Régional de Danse, Musique et Théâtre, dans le cadre de la formation préparant à la licence professionnelle mention "Techniques du Son et de l'Image", parcours "Techniques et Activités de l'IMage et du Son" (TAIS). Prendra fin au 31 août 2021.

8829 ESPE 20/03/2019

GIP-FTLV de Bourgogne2G rue Général DelabordeBP 8192121019 DIJON Cedex

Action de formation concernant les enseignements effectués auprès des étudiants en master 1 et 2 CCRF (Conseiller, Consultant, Responsable Formation) durant l'année scolaire 2018-2019. Coût : 41.41 € de l'heure TD.

8833 DDQP Sce Campus Durable Citoyen 21/03/2019

Association ASUBB (Amicale des Scolaires et Universitaires des Étudiants Burkinahé en Bourgogne).

Convention de cession gratuite de matériels informatiques réformés par l'université de Bourgogne à destination de l'association ASUBB (Amicale des Scolaires et Universitaires des Étudiants Burkinahé en Bourgogne).

8849 Formation des Personnels

APAVE SUDEUROPE SAS8, rue Jean-Jacques VernazzaZAC Saumaty-Séon CS 6019313322 MARSEILLE CEDEX 16

Action de formation intitulée "Acquérir les bases en prévention du risque chimique et des CMR" le 04/04/19 pour 13 stagiaires le 04/04/19.Coût de la formation : 1 080 € TTC.

8866 Formation des Personnels

IB S.A.Tour Atlantique1 Place de la PyramideLa Défense 9 92911 PARIS LA DÉFENSE Cedex

Action de formation intitulée "SAP BusinessObjects Web Intelligence 4.2 - Niveau 1" du 08/0719 au 09/07/19 pour Muriel HENRY.Coût de la formation : 1 152 €.

Page 6: Pour compte rendu au CA - u-bourgogne.fr

5 / 7

Contractant / Composante /

Laboratoire / Nom du porteur et équipe de

recherche

Date d'arrivée Partenaires Objet

8867 Ecoles ESPE 27/03/2019

MAIFReprésenté par M. Hugues-Marie CASSARDen qualité de mandataire du CA de la MAIF

Versement d'une subvention de 500 € pour participer au frais d'organisation de la cérémonie de remise des diplômes qui aura lieu le 30 mars 2019.

8875 Formation des Personnels

IHEDN1 Place Joffre75700 PARIS SP 07

Action de formation intitulée "Sécurité économique et protection du patrimoine" les 26 et 27 mars 2019 pour Jean SUISSE - Coût de la formation 600 €.

8876Formation des

Personnels

UNIVERSITÉ PARIS DAUPHINEPlace du Maréchal de Lattre de Tassigny75775 PARIS Cedex 16

Action de formation intitulée "Certificat Data Science" du 14/03/19 au 10/05/19 pour ELEGBEDE Bio Akanni Rodrigue Cyrinnus - Coût de la formation : 4 700 €.

8896 UFR Droit Sces Eco Politique 15/03/2019

CROUS de Bourgogne Franche-Comté40 avenue de l'observatoireBP3102125001 BESANÇON Cedex

Communauté d'agglomération de Nevers124 route de Marzy - CS 9004158027 NEVERS Cedex

Création d'un point relais Crous de Bourgogne Franche-Comté sur le campus de Nevers. Mise à disposition gratuite d'un local. Prise d'effet à compter de la signature pour la durée de l'année universitaire en cours.

8901 UFR Sciences de Santé 01/04/2019

Centre National de Gestion (CNG)21B rue Leblanc75737 PARIS Cedex 15

Annexe financière à la convention n° 8152 signée en 2018 relatif à l'organisation des épreuves classantes nationales (ECN). Budget prévisionnel : 32 109,54 €.

8902 Site Le Creusot

CROUS3 rue du Docteur MaretBP 5125021012 DIJON Cedex

Conditions d'accès aux logements universitaires du Creusot des étudiants internationaux pour l'année universitaire 2018-2019 reconductible pour 3 années.

8904 Site Mâcon 04/04/2019

NEOPOST FRANCE7 rue Henri BecquerelCS 3012992565 RUEIL-MALMAISON Cedex

Contrat et avenant au contrat NEOPOST France pour un an. Coût : 265 € HT par an et 2,25 € par mois pour frais de gestion.

Page 7: Pour compte rendu au CA - u-bourgogne.fr

6 / 7

Contractant / Composante /

Laboratoire / Nom du porteur et équipe de

recherche

Date d'arrivée Partenaires Objet

8905 Agence Comptable 04/04/2019

Agence de Mutualisaiton des Universités et Etablissements (AMUE)103 Bd Saint-Michel75005 PARIS

Convention d'exploitation et d'utilisation du bus Sinaps dans le cadre de l'interfaçage de Sifac Démat avec Chorus Pro Recette, Notilus et Geslab. Année 2019. A titre gratuit.

8917 P.A.J.I. 04/04/2019

Maître Sylvain CHAMPLOIX3 Bd de Brosse21000 DIJON

Convention définissant les frais d'honoraires de Maître Champloix.

8926 Pôle Documentation 04/04/2019

Conseil d'architecture , d'urbanisme et de l'environnement de Saône et Loire6 quai Jules Chagot71300 MONTCEAU-LES-MINES

Mise à disposition d'une exposition intitulée "Énergies positives - 15 habitats performants près de chez vous" à la bibliothèque universitaire du Creusot du 3 au 21 juin 2019, à titre gratuit.

8929 Pôle Documentation 04/04/2019

CHU Dijon1 Boulevard Jeanne d'ArcBP 77908 - 21079 DIJON Cedex

Annexe financière 2019 n°3 à la convention pour l'accès aux périodiques électroniques de Lippincott - Libbey - JAMA. Coût pour le CHU de Dijon : 32 261,18 €.

8930 UFR Sciences de Santé 04/04/2019

GM GRAPHIMAILER557 Avenue Pierre-Auguste RoiretParc d'activités des Tourrais69290 CRAPONNE

Contrat d'entretien du massicot de la reprographie de l'UFR pour la période du 01 avril 2019 au 31 mars 2020. Coût : 763,20 € TTC.

8936 UFR Sciences de Santé 09/04/2019

CHU Dijon1 Boulevard Jeanne d'ArcBP 77908 - 21079 DIJON Cedex

Convention de reversement d'un montant de 4 023.53 € TTC relative à la prise en charge de frais d'achat d'un ordinateur pour soutenir les travaux de recherche du Professeur DOUVIER.

8942 IUT Dijon-Auxerre 09/04/2019

Pôle formation des industries d'Auxerre Représenté par son Président P. BAUDOIN

Avenant financier annuel à la convention entre l'uB et le pôle formation des industries d'Auxerre pour le fonctionnement des formations réalisées dans le cadre de l'ITII Bourgogne - Année 2018-2019. Montant à reverser par le pôle formation : 238 276,00 €

8949 DDQP Sce Campus Durable Citoyen

Véronique LAHAIEUniversité de Bourgogne

Convention de cession gratuite de matériels informatiques réformés par l'université de Bourgogne à destination de personnel uB. Véronique LAHAIE

Page 8: Pour compte rendu au CA - u-bourgogne.fr

7 / 7

Contractant / Composante /

Laboratoire / Nom du porteur et équipe de

recherche

Date d'arrivée Partenaires Objet

8956UFR Sciences de

Santé

IRELEM2 rue Gabriel Lippmann71100 CHALON-sur-SAÔNE

Contrat de maintenance IRELEM pour les installations et équipements audiovisuels dans les salles suivantes : salle modulable - amphithéâtres MARTIN/MASSON/BATAILLON/COUTOIS et la régie salle 09 pour une année à compter du 1er janvier 2019. Coût : 6 048,00 € TTC.

8957 ESPE 10/04/2019

VICI9 Georges AuricZA Mozart26000 VALENCE

Contrat de maintenance 2019-2020 du projiciels Aidomenu concernant le site MEEF de Mâcon. Coût : 1 117,09 € HT.

8958 ESPE 10/04/2019

VICI9 Georges AuricZA Mozart26000 VALENCE

Contrat de maintenance 2019-2020 du projiciels Aidomenu concernant les sites MEEF de Dijon et Nevers. Coût : 2 169,09 € HT.

8971 UFR Lettres Philosophie 10/04/2019

AGC Portage SalarialZI ST MAURICECS 40-63104107 MANOSQUE CEDEX

Contrat de prestation de services pour le travail d'accompagnement des projets professionnels des étudiants inscrits dans le DU migrants, pour deux mois à compter du 1er avril 2019. Coût : 8 040,00 € TTC.

Page 9: Pour compte rendu au CA - u-bourgogne.fr

1 / 1

Pour compte rendu au CAAccords et conventions qui n'emportent pas versement de subventions par l'uB et ceux qui ne sont pas d'ordre

stratégique pour l'ensemble de l'établissement ou n'engageant pas fortement l'uB(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

Conseil d'Administration du 29/4/2019

Pôle ou service instructeur: Pôle Formation et Vie Universitaire

Contractant / Composante /

Laboratoire / Nom du porteur et

équipe de recherche

Partenaires Titre Objet

8847 UFR STAPS

Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'Innovation

CONVENTION ATTESTATION

COMPLEMENTAIRE AU DIPLOME DE

LICENCE MENTION STAPS

Délivrance d'une attestation complémentaire attestant de la qualification au sauvetage aquatique prévue au décret 2004-592 du 17 juin 2004.

Page 10: Pour compte rendu au CA - u-bourgogne.fr

Pôle ou service instructeur : RECHERCHE

Contractant / Composante /

Laboratoire / Nom du porteur et

équipe de recherche

Date de

réception au

Pôle

Recherche

Partenaires ObjetDate de signature

du président

2019-0202Biogéosciences

M. Emmanuel FARA13/03/2019 DREAL Bourgogne Franche Comté

Convention de subvention

Finalisation de l'inventaire du patrimoine

géologique en Bourgogne

20/03/19

2019-0232Biogéosciences

M. Emmanuel FARA03/04/2019

CNES - Centre National d'Etudes

Spatiales

Demande d'aide financière

Projet WATFOR05/04/19

2019-0204Bio PeroxIL

M. Gérard LIZARD14/03/2019

Université de Monastir (Tunisie)

Université de Tunis (Tunisie)

Université de Lorraine

AAP PHC MAGHREB 2020 18/03/19

2019-0227Chaire UNESCO

Mme Jocelyne PERARD28/03/2019 Région Bourgogne Franche Comté

Activités de la Chaire UNESCO

pour 201903/04/19

2018-0881

CIAD - CAPS

M. Christophe NICOLLE

M. Charalambos PAPAXANTHIS

21/12/2018EDUANO

INSERM - SATT SAYENSAccord de secret 15/03/19

2019-0191CIAD

M. Christophe NICOLLE06/03/2019

AMVALOR

SATT SAYENS

Contrat de sous-traitance de

développement de logiciel

Réalisation du prototype TSO/AMVALOR

29/03/19

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre

stratégique pour l’ensemble de l’établissement ou n’engagent pas fortement l’uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

Conseil d’Administration : 29/04/2019

Page 11: Pour compte rendu au CA - u-bourgogne.fr

2019-0249CID

M. Régis VABRES08/04/2019

Cabinet TAYLOR WESSING

SATT SAYENS

Contrat de collaboration de recherche

Thèse CIFRE de M. Antoine BAZART11/04/19

2019-0052CREDESPO

M. Patrick CHARLOT18/03/2019

Université Clermont Auvergne

(Centre Michel de l'Hospital)Convention cadre de partenariat 29/03/19

2019-0201CSGA

M. Lionel BRETILLON13/03/2019 MESRI

Utilisation d'OGM en milieu confiné -

Etude de l'effet d'une diminution de

l'expression de CYP46A1 rétinienne dans

la neurodégénérescence

14/03/19

2019-0209ICB

M. Alain DEREUX19/03/2019

SINTERMAT

SATT SAYENS

Contrat de cession de brevet et de savoir-

faire 20/03/19

2019-0215ICB

M. Alain DEREUX20/03/2019

BERTIN Technologies

SATT SAYENS

Avenant n° 2 au contrat de

communication de savoir faire

(Modification Article 1 et Article 6)

29/03/19

2019-0181ICB

M. Alain DEREUX29/03/2019

Université de GHENT

SATT SAYENSAccord de secret 05/04/19

2019-0194ICMUB

M. Franck DENAT06/03/2019 Université de Monastir (Tunisie)

Convention de stage de

Mme Salma SOUISSI14/03/19

2019-0217ICMUB

M. Franck DENAT20/03/2019

AxLR SATT Languedoc-Roussillon

CHEMATECH

CNRS

Accord de secret 05/04/19

2019-0260ICMUB

M. Franck DENAT11/04/2019 DRRT Bourgogne Franche Comté

Demande d'aide financière

Pharmaco-Imagerie 202011/04/19

2019-0195IMVIA

M. Franck MARZANI08/03/2019

Société RFDSP

SATT SAYENS

Contrat de recherche et de

développement15/03/19

2019-0200

LEAD

Mme Bénédicte POULIN-

CHARRONNAT

13/03/2019

Collège Jean-Philippe Rameau

EPLEFPA - Etablissement Public Local

d'Enseignement et de Formation

Professionnelle Agricole de Besançon

Convention dans le cadre du

Projet Silva Numérica

"Apprendre la forêt par simulation"

14/03/19

Page 12: Pour compte rendu au CA - u-bourgogne.fr

2019-0173LIIC

M. Ali BETTAIEB22/02/2019 Ville de Dijon

Demande de subvention

"Journées d'Immunologie et

d'Immunothérapie des cancers"

12-12 décembre 2019

12/04/19

2019-0180LNC

Mme Carmen GARRIDO FLEURY01/03/2019 GENEURO SA Accord de secret 14/03/19

2019-0258LNC

Mme Carmen GARRIDO FLEURY11/04/2019 Région Bourgogne Franche Comté

Demande de modification

Projet OPTICANCER - Région 201911/04/19

2019-0197MCS

Mme Marie-Laure BAUDEMENT11/03/2019 Région Bourgogne Franche Comté

Experimentarium en Bourgogne

Festival National 201925/03/19

2019-0155MCS

Mme Marie-Laure BAUDEMENT15/02/2019 Ville de Dijon

Demande de subvention

"Rencontres Arts Sciences"11/04/19

2019-0178MSH

M. Jean VIGREUX15/03/2019

AVEINE

CNRS - SATT SAYENSAccord de secret 15/03/19

2019-0193MSH

M. Jean VIGREUX06/03/2019 Université de Bordeaux-Montaigne

Convention de subvention

Colloque international du centenaire de la

loi du 6 mai 1919 :

Comprendre l'histoire et envisager l'avenir

des appellations d'origine -

6 et 7 mai 2019

18/03/19

2019-0229MSH

M. Jean VIGREUX02/04/2019

SUEZ Eau France

CNRSConvention générale de partenariat 05/04/19

2019-0208MSH

M. Jean VIGREUX15/03/2019 ADEME Bourgogne Franche Comté

Avenant n° 1 à la convention de

financement

"Réseau de recherche et d'innovation sur

la transition socio-écologie"

18/03/19

Page 13: Pour compte rendu au CA - u-bourgogne.fr

2019-0206MSH

M. Jean VIGREUX14/03/2019

INAO - Institut National de l'Origine et de

la Qualité

CNRS - Délégation Centre Est

Organisation du colloque international :

"Centenaire de la loi du 6 mai 1919 :

Comprendre l'histoire et envisager l'avenir

des appellations d'origine "

6 et 7 mai 2019

20/03/19

2019-0205 Plateforme CEP 14/03/2019AXIS Confort Développement

INSERM - SATT SAYENS

Convention de recherche et

développement

"Effet du port de chaussures Equilibre sur

l'équilibre et la marche - Une étude

contrôlée en cross-over"

25/03/19

2019-0247Plateforme GEOBFC

Plateforme ADN04/04/2019 DRRT Bourgogne Franche Comté

Demande de mofification du plan de

financement - Héritage et Transition MSH

2018

Plateformes ADN et GEOBFC

21/03/19

2019-0262 Plateforme GISMO 11/04/2019 DRRT Bourgogne Franche Comté

Demande d'aide financière

AGREE - DIMACELL

Projet DECOD

11/04/19

2019-0203 Plateforme MAREY 11/03/2019INAWA Développement

INSERM - SATT SAYENS

Contrat de recherche et de

développement

"Evaluation de la mobilité sacro-iliaque

sur selle ordinaire et assise articulée chez

les sujets âgés lors du pédalage"

25/03/20119

2019-0261 Plateforme MAREY 11/04/2019 DRRT Bourgogne Franche ComtéDemande d'aide financière

COGSTIM 2019 11/04/19

2019-0257 Plateforme PASCMUB 11/04/2019 Région Bourgogne Franche ComtéDemande de modification

Projet PACSMUB - PARI 201711/04/19

2019-0259 Plateforme PASCMUB 11/04/2019 DRRT Bourgogne Franche ComtéDemande de modification

Equipement PACSMUB 201711/04/19

2019-0177 Plateforme Zootechnie 19/02/2019 CGFL - Centre Georges François LeclercConvention de formation professionnelle

M. Pierre-Simon BELLAYE25/03/19

Page 14: Pour compte rendu au CA - u-bourgogne.fr

2019-0184PSY-DREPI

Mme Edith SALES-WUILLEMIN04/03/2019

SEDAP - Société d'Entraide et d'Action

Psychologique

Convention de versement de subvention

"Réalisation d'un projet de recherche à

propos de l'addiction

aux jeux d'argent et de hasard"

05/04/19

2019-0210PSY-DREPI

Mme Edith SALES-WUILLEMIN14/03/2019 FFR - Fédération Française de Rugby

Contrat de recherche et de

développement

"Accompagnement mental à la

performance de haut niveau"

11/04/19

2018-0813 TIL - Centre Interlangues 22/11/2018

Université Rennes 2 - Université Reims

Université Caen Normandie

Université de Lille

Université Brest UBO

Université de Bretagne Sud,…

GIS EIRE : Etudes Irlandaises :

Réseaux et Enjeux25/03/19

2019-0204Université de Bourgogne

M. Alain BONNIN 15/03/2019 ANSES Organisation Information Collection Form 14/03/19

2018-0605Université de Bourgogne

M. Alain BONNIN 03/04/2019 UR - Université de la Réunion

Accord cadre

Partenariat autour de thématiques

communes de recherche

05/04/19

2019-0245Université de Bourgogne

M. Alain BONNIN 03/04/2019

CGFL - CHU

CNRS - CHEMATECH

FCSBFC - NVH Medicinal

ONCODESIGN - GIE Pharmimage

SATT SAYENS - UFC (UTINAM)

MR SOLUTIONS Ltd

Accord de consortium IMAPPI

Equipement d'excellence "Integrated

Magnetic Resonance and Positron

Emission Tomography in

Preclinical Imaging"

Avenant n° 4

05/04/19

Page 15: Pour compte rendu au CA - u-bourgogne.fr

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et

ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement ou

n’engagent pas fortement l’uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en

date du 12 juillet 2012)

Conseil d’Administration du……29 avril 2019……

Pôle ou service instructeur :…Pôle culture…uB82………….

Contractant /

Composante /

Laboratoire / Nom

du porteur et

équipe de

recherche

Date

d'arrivée Partenaire Objet

Informations complémentaires

1 Pôle culture - ATH 14/03/19 Cirk’Univ Convention de partenariat Répétitions et représentations Danse à

l’Université

2

Pôle culture - ATH 12/03/19 Compagnie 1 des Si Contrat de cession de droits

de représentation

Spectacle Vestige + action culturelle Danse à

l’université

3

Pôle culture - ATH 13/03/19 Association Youz Avenant convention de

partenariat du 12/07/18 Accueil concerts pédagogiques Peace and lobe

4

Pôle culture - ATH 14/03/19

Asso Sportive

Universitaire de

Franche-Comté

Convention de partenariat Répétitions et représentations Danse à

l’Université

5

Pôle culture - ATH 25/03/19 Asso Itinéraires

Singuliers Convention de partenariat

Accueil colloque et représentation du spectacle

« Le peuple des arbres »

6

Pôle culture - ATH 26/03/19 MGEN Convention de partenariat Sponsoring autour de la manifestation Danse à

l’uB

7

Pôle culture - ATH 28/02/19 ESM Convention de partenariat

Festival La Claque

8

Pôle culture - ATH 13/03/19 Chorale universitaire Convention de partenariat Répétition et représentation du spectacle

annuel

9

Pôle culture - ATH 18/03/19 France active Bourgogne

Convention mise à

disposition temporaire de

locaux

Soirée avec projection de film et témoignage

d’entrepreneurs de l’ESS

10

Pôle culture - ATH 15/02/19 Idem Collectif Convention de résidence et

de coproduction Résidence de création spectacle « que tout

s’enflamme, nous attendrons » - 1ère

étape

11

Pôle culture - ATH 14/03/19 Les Zacrob’artistes Convention de partenariat Répétitions et représentations Danse à

l’Université

12

Pôle culture - ATH 14/02/19 La luna del oriente Convention de partenariat Répétitions et représentations Danse à

l’Université

13

Pôle culture - EUD 28/02/19 Claude ABROMONT Contrat d’édition 20-2019

Ouvrage « guide l’analyse musicale »

14

Pôle culture - EUD 28/02/19 Maud GOUTTEFANGEAS Contrat d’édition 21-2019

Ouvrage « au théâtre des pensées »

15

Pôle culture - EUD 28/02/19 Nathalie VINCENT-

ARNAUD

Contrat d’édition 22-2019 Ouvrage « l’accordeur de piano »

16

Pôle culture - EUD 28/02/19 Hélène GAILLARD Contrat d’édition 23-2019

Ouvrage « Street art et poésie »

17

Pôle culture - EUD 28/02/19 Hugues GALLI Contrat d’édition 24-2019 Ouvrage « cahiers F DARD 2019 : chemins de

traverse »

18

Pôle culture - MCS 29/04/19

ESPE et ASSOCIATION

W212009355

Convention de partenariat Conservation des objets conservés à l’ESPE sur

le site de Charles DUMONT

Page 16: Pour compte rendu au CA - u-bourgogne.fr

PourcompterenduauCAAccordsetconventionsquin’emportentpasversementdesubventionspar

l’uBetceuxquinesontpasd’ordrestratégiquepourl’ensembledel’établissementoun’engagentpasfortementl’uB

(enapplicationdeladélégationdepouvoirduConseild'AdministrationauPrésidentdel'uBendatedu12juillet2012)

Conseild’Administrationdu29avril2019

Pôleouserviceinstructeur:Ocim

Contractant/Composante/Laboratoire/

Nomduporteuretéquipederecherche

Dated'arrivée

PartenairesFinanceurs Objet Montantdela

subventionInformationscomplémentaires

2019/04/20 Ocim-uB26 ParisMuséesFormation«Eclairageet

muséographie» 160€FormationorganiséeàParis,

le12avril2019

2019/04/21 Ocim-uB26 ParisMusées Formation«Eclairageetmuséographie» 160€ FormationorganiséeàParis,

le12avril2019

2019/04/22 Ocim-uB26 Saint-Quentin-en-Yvelines

Formation«Eclairageetmuséographie»

160€ FormationorganiséeàParis,le12avril2019

2019/04/23 Ocim-uB26 ConservatoireNationaldesMétiers

Formation«Eclairageetmuséographie» 160€

FormationorganiséeàParis,le12avril2019

2019/04/24 Ocim-uB26 ParisMusées Formation«Eclairageetmuséographie» 160€ FormationorganiséeàParis,

le12avril2019

2019/04/25 Ocim-uB26 Villed’Argenteuil Formation«Eclairageetmuséographie»

160€ FormationorganiséeàParis,le12avril2019

2019/04/26 Ocim-uB26

VilledeGrandville–Muséed’art

moderneRichardAnacréon

Formation«Eclairageetmuséographie» 160€

FormationorganiséeàParis,le12avril2019

2019/04/27 Ocim-uB26 ConservatoireNationaldesMétiers

Formation«Eclairageetmuséographie»

160€ FormationorganiséeàParis,le12avril2019