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COMMISSION PERMANENTE
Séance du :
Lundi 11 janvier 2016 à 19 heures 00
Hôtel de Communauté
Salle du Conseil - 5ème étage
83, rue du Mail
49100 ANGERS
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
DOSSIERS RAPPORTEURS
Appel nominal
M. le Président
Secrétaire de séance – Désignation
M. le Président
La Commission Permanente a désigné
M. Jean-Pierre MIGNOT comme
secrétaire de séance
Procès-verbaux – Approbation
Séances des 7 septembre et 5 octobre 2015
M. le Président
La Commission Permanente adopte à
l’unanimité.
N° DOSSIERS RAPPORTEURS
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Marc LAFFINEUR
1 Écouflant - Société Anonyme d'Habitation à Loyer Modéré Logi-Ouest -
Construction de 7 logements - ZAC Provins, «Le Clos de Provins» -
Garantie d'emprunts d'un montant total de 1.019.255 €. - DEC-2016-1
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
2 Angers - Quartier Centre-Ville / La Fayette - Société Anonyme
d'Habitation à Loyer Modéré Logi-Ouest - Réhabilitation de 26 logements
- 8 rue Maillé et 5 rue Choudieu, résidence "La Rose des Vents"- Garantie
d'emprunt d'un montant de 566 096 €. - DEC-2016-2
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Emploi et Insertion
Jean-Pierre BERNHEIM
3 Nuit de l'orientation 2016 - Chambre de Commerce et d'Industrie -
Subvention - DEC-2016-3
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Déplacements
Bernard DUPRE
4 Tramway ligne B - Acquisition d'une maison sise 37 bis avenue Patton à
Angers appartenant à l'indivision HERGON - DEC-2016-4
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
5 Versement transport - Remboursements à divers entreprises ou organismes
- DEC-2016-5
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Propreté urbaine
Joël BIGOT
6 Collecte des déchets ménagers et assimilés et des recyclables sur les
communes d'Angers Loire Métropole - Avenant n°2 au marché passé avec
la société BRANGEON - DEC-2016-6
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
7 Fourniture et pose de la carrosserie pour les bennes de collecte latérale des
déchets - Autorisation de lancement de la consultation et signature du
marché - DEC-2016-7
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Urbanisme, logement et aménagement urbain
Daniel DIMICOLI
8 Démolition de l'ancienne usine Bouvet - La Membrolle sur Longuenée -
Avenant n°2 au marché de travaux - Autorisation de signature - DEC-
2016-8
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
9 Réserves foncières communales - Angers - Aménagement du quartier
Monplaisir - Acquisition d'un lot de copropriétés à usage commercial -
Place de l'Europe - SCI Immokad - DEC-2016-9
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
10 Réserves foncières communales - Soucelles - DUP Multisite Habitat -
Acquisition d'un terrain situé au lieudit L'Ortier - Adhésion à expropriation
- DEC-2016-10
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
11 Réserves foncières communautaires - Villevêque - Station d'épuration -
Protocole d'indemnisation pour suspension de bail rural sur une parcelle
située au lieudit Les Rosiers - DEC-2016-11
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
12 Programme Local de l'Habitat - Amélioration thermique des logements
privés anciens de l'agglomération - Programme Mieux chez Moi -
Subventions - DEC-2016-12
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
13 Accession sociale à la propriété - PTZ+ 2015 - Dispositif communautaire
d'aides 2015 - Ville d'Angers - DEC-2016-13
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
14 Accession sociale à la propriété - PTZ+ 2015 - Dispositif communautaire
d'aides 2015 - Commune de Beaucouzé - DEC-2016-14
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
15 Accession sociale à la propriété - PTZ+ 2015 - Dispositif communautaire
d'aides 2015 - Commune de Briollay - DEC-2016-15
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
16 Accession sociale à la propriété - PTZ+ 2015 - Dispositif communautaire
d'aides 2015 - Commune d'Ecouflant - DEC-2016-16
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
17 Accession sociale à la propriété - PTZ+ 2015 - Dispositif communautaire
d'aides 2015 - Commune de Pellouailles-les-Vignes - DEC-2016-17
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
18 Accession sociale à la propriété - PTZ+ 2015 - Dispositif communautaire
d'aides 2015 - Commune du Plessis-Grammoire - DEC-2016-18
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
19 Accession sociale à la propriété - PTZ+ 2015 - Dispositif communautaire
d'aides 2015 - Commune de Sainte-Gemmes-sur-Loire - DEC-2016-19
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
20 Accession sociale à la propriété - PTZ+ 2015 - Dispositif communautaire
d'aides 2015 - Commune de Trélazé - DEC-2016-20
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Cycle de l'eau
Laurent DAMOUR
21 Assainissement : Mode d'exploitation de la station de dépollution de la
Baumette - Audit du contrat d'exploitation de la Baumette et l'étude de
différents modes de gestion - Marché de mission d'assistance technique à
maitrise d'ouvrage - Approbation. - DEC-2016-21
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Catherine GOXE
22 Eau et Assainissement : Construction d'un bâtiment sur le site de la rue
Chèvre pour le service Clientèle. Marché de travaux - Lancement de la
consultation. - DEC-2016-22
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Protection de l'environnement
Stéphane PIEDNOIR
23 Réalisation d'un schéma directeur des réseaux de chaleur du territoire
d'Angers Loire Métropole - Autorisation de signature du marché -
Demande de subventions auprès de l'ADEME et de la Caisse des Dépôts et
Consignations - DEC-2016-23
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Christophe BECHU
24 Courtage d'enchères pour la vente de biens d'Angers Loire Métropole -
Liste de matériels soumis à la vente - Approbation - DEC-2016-24
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Questions diverses
M. le Président
Angers, le 12 janvier 2016
Christophe BECHU
