Les amortissements

Chapitre I:Les amortissements.Les amortissements1 Dfinition:Lamortissement pour dprciation dune immobilisation est la constatation comptable dune perte de valeur certaine et irrversible dun lment dactif immobilis, rsultant de lusage, du temps ou du changement technologique. 2 Rle :Il permet de corriger la valeur des immobilisations et de les faire figurer au bilan pour leur valeur vnale(net). Il permet de rpartir le cot dune immobilisation sur sa dure probable dutilisation, donc de rpartir une charge sur une certaine priode. Il permet dassurer le renouvellement des immobilisations, rendues inutilisables3 Terminologie de lamortissement:-Valeur dorigine (VO) - Dure damortissement (n) -Taux damortissement (t) - Annuit damortissement (a) - Amortissements cumuls (a) -Valeur nette damortissement (VNA)

Valeur dorigine (VO)-cot dacquisition (prix dacquisition + frais accessoires) ou Valeur dentrer ou-cot de production de limmobilisation -base de calcul de lamortissement Dure damortissement (n)-Dure de vie probable : apprcie en fonction de facteurs physiques (usure) ou conomiques (obsolescence). -Dure dutilisation propre lentreprise (qui peut tre infrieure la dure de vie) choisie en fonction de sa politique ou de sa stratgie de renouvellement des immobilisations-Taux damortissement (t)Taux damortissement : nombre dannes dutilisation exprim en pourcentageFormule: t = 100 / nombre dannes Si dure d vie 5 ans t = 100/5 =20%

Annuit damortissement (a) montant de lamortissement pratiqu annuellement montant annuel de la dotation aux amortissements( dprciation annuelle) exe: lacquisition dun vhicule 200 000dh ; la dure dutilisation :5 ans ;on rpartit le cout dacquisition sur la dure dutilisation 200000/5 = 40000 DH cest le montant de la dotation annuelle ;chaque anne limmobilisation perd 40000 dh de sa valeur Formule: a =VO x t%

Amortissements cumuls (a)total des amortissements pratiqus depuis lacquisition des immobilisations formule:a =VO x t% x n/12 Valeur nette damortissement (VNA)valeur nette damortissement (VNA) : diffrence, une date donne, entre la valeur dentre et les amortissements formule: VNA = VO - A Les amortissements sont troitement rglements par la Loi fiscale. En effet, ils constituent une charge pour l'entreprise .Aussi la loi dicte-t-elle certaines rgles attaches au calcul des amortissements.La loi prconise, tout d'abord, les dures normales d'utilisation. Elle rglemente ensuite le mode de calcul.Le taux d'amortissement dpend de la dure normale d'utilisation du bienType de biens Dure (annes) Btiments commerciaux 25Btiments industriels 20 Machines-outils, installations industrielles 10 Matriel et quipements 7 Outillage 5 Vhicules industriels 4 Mobilier 10Matriel informatique 3 Logiciels 1 -immobilisation en non valeurs -certaines immobilisations incorporelles* -immobilisations corporelles dont: lments dactif .constructions amortissables .installations tech matriel et outillage .matriel de transport .mobilier; matriel de bureau .autres immobilisations corporelles

Certaines immobilisations ne samortissent pas; gnralement; on les provisionne. Exemple: -les terrains sauf les terrains de gisement * -le fonds commercial -les immobilisations financires

4-les systmes damortissement:L'amortissement est la constatation de l'amoindrissement de la valeur d'un lment d'actif rsultant de l'usage, du temps, du changement de technique ou de toute autre chose. Cet amoindrissement de valeur peut tre calcul d'un rythme linaire ou dgressif.A-lamortissement linaire ou contant:Ce type damortissement rpartie de manire gale les dprciations sur la dure de vie du bien; il repose sur les principes suivants : -la VNA est considre comme nulle la fin de la dure damortissement -les dotations annuelles sont calcules sur la valeur dorigine (V.O) A-1 le Plan damortissement : la rpartition systmatique du montant amortissable sur chaque exercice pendant la dure dutilisation du bien constitue le plan damortissement de limmobilisation . Ce plan prend la forme dun tableau prtabli ;faisant apparaitre le montant des amortissements successifs; leur cumul la fin de chaque exercice ainsi que la valeur nette damortissement en rsultant

Application 1: (acquisition ou mise en service au dbut dexercice)Soit une machine industrielle ;acquise 60000 dh le 01/01/2013 la dure damortissement est 5 ans .

TAF: prsenter le tableau damortissement de cette machine - le taux damortissement: 100/5 =20% -annuit damortissement (constante) 60000*20% = 12000

AnnesBase damortissement Annuits Amortissements cumuls Valeur net damortissement VNA2013

2014

2015

2016

201760000

60000

60000

60000

6000012000

12000

12000

12000

1200012000

24000

36000

48000

6000048000

36000

24000

12000

0Rq: si le bien amortissable est mis en service au cours de lexercice comptable la premire dotation et la dernire dotation sont calcules selon la rgle du prorata temporisApplication2: (acquisition ou mise en service en cours dexercice)Un matriel de transport mise en service le 15/10/2000 une valeur de 180000 est amortissable sur 5 ans

TAF : dresser le plan damortissement

annesBase damortissementannuitsAmortissements cumulsVNA2000(3 mois)

2001

2002

2003

2004

2005(9mois)180000

180000

180000

180000

180000

1800009000 *

36000

36000

36000

36000

27000*

9000

45000

81000

117000

153000

180000171000

135000

99000

63000

27000

00le taux damortissement 100/5 = 20%B- lamortissement dgressif ce systme a t introduit pour la 1 er fois au Maroc par la loi de finances 1994 tous les biens dquipement acquis ltat neuf ou doccasion; peuvent tre amortis selon le procd dgressif lexception : - des immeubles -des vhicules de transport de personnes. ce systme repose sur certains principes : -la VNA est considre comme nulle la fin de la dure damortissement -le taux damortissement dgressif = taux linaire * coefficient il existe 3 coefficients; en fonction de la dure damortissement: -1.5 pour n 3 ou 4 ans -2 pour n 5 ou 6 ans -3 pour n suprieur 6 ans Remarque: - le taux dgressif est toujours pris en considration lorsquil est suprieur au taux damortissement linaire correspondant au nombre dannes restant courir - Le prorata temporis nest pris en considration que pour la premire anne

application1: (acquisition ou mise en service au dbut dexercice) une machine a t acquis 100000 dh le 01/01/2000 ;Dure damortissement 5 ans TAF: tablir le plan damortissement

taux dgressif = 20%*2 = 40%taux dgressif = 20%*2 = 40%Anne sBase damortissement(VNA dbut de priode)Taux retenu %Annuits Cumule damortissementVNA de fin priode2002

2001

2002

2003

2004100000

60000

36000

21600

1080040

40

40

50

10040000

24000

14400

10800

1080040000

64000

78400

89200

100000

60000

36000

21600

10800

0Application2: (acquisition ou mise en service en cours dexercice)Soit une machine acquise le 1/10/2000 ;VO 16000 dure damortissement 5 ans tablir le plan damortissement ;taux dgressif 40%annesBase damortissementTx retenirannuitAmortissement cumulVNA 2000(3mois)

2001

2002

2003

2004

16000

14400

8640

5148

2592

40

40

40

50

100

1600*

5760

3456

2592

2592

1600

7360

10816

13408

16000

14400

8640

5148

2592

00

Lamortissement dgressif suivant le procd fiscal utilis lors de la dtermination de lamortissement drogatoire.

AnneBase d'amortissementTaux linaire%Taux dgressif%annuitstotal des annuitsvaleur nette d'amortissement 2000(3mois160003/6040160016001440020011440012/57405760736086402002864012/454034561081651842003518412/33402073.612889.63110.420043110.412/21401777.2814666.891333.112005(9mois1333.119/9401333.111600000C- lamortissement drogatoire:Il sagit dun amortissement suprieure la dprciation normale des immobilisations (amortissement conomique) ;autoris parfois par ladministration fiscale dans le cadre des codes des investissements.Dans ce cas ; lxecedent de lamortissement acclr sur lamortissement conomique constitue un amortissement drogatoire.Application: le 01/01/2004 ;lentreprise Alpha ;bnficiaire des avantages prvus par le code des investissements industriels; a acquis pour 100000 dh un matriel industriel dans le cadre dun programme dextension de son activit .La dure de vie de ce matriel est de 4 ans .Mais lentreprise peut lamortir sur 2 ans AnnesAmort comptAmort fiscauxAmortissement drogatoires

Dotations reprises1994199519961997250002500025000250005000050000--2500025000----25000250005-traitement comptable des amortissements:Lamortissement est gnralement calcul et enregistr lors des travaux dinventaire ;cest--dire en fin dexercice.il entraine: - la constation dune charge en dbitant un compte de charges Dotations: 619 Dot dexploi en fonction de la 6591 Dot non courante nature de dprciation

- la diminution de la valeur dun lment dactif en crditant un compte Amortissement: les comptes damortissement sont obtenus en ajoutant un 8 en deuxime position au numro de compte de limmobilisation. exemple: - 234 matriel transp 2834 amortissement de matriel de transp -2351 mobilier de bureau 28351 amortissement du mobilier de bureau

Application : au 31 dcembre de lanne 2000;lentreprise X possde les immobilisations suivantes: Frais de constitution 40000 dh ; dure damortissement 5 ansBtiment 2000000 dh ; taux damortissement 10%Matriel de bureau 80000 dh ;taux 20% tous ces lments on t acquis le 01/01/1998 la cration de lentreprise et ont t rgulirement enregistrs et comptabiliss.ils sont amortis suivant le systme linaire TAF:1- calculer les dotations au titre de lexercice 20002-enregistrer au journal les amortissements de lanne 2000

Les dotations au titre de lanne 2000 Immobilisation en non-valeurs frais de constitution 40000*20% = 8000 Immobilisation corporelle : btiment 2000000*10% = 200000 mat de bureau 80000*20% = 16000 2)

6191 D.E.A des immob en non valeurs 8000 6193 D.A.E des immob corporelles 216000 28111 amort frais constitution 8000 28321 amort des btiments 200000 2835 amort Matriel bureau 16000

5 -La cession des immobilisations amortissables :

lors des cessions ou des retraits ;la valeur dentre des immobilisations sorties de lactif et les amortissements correspondants sont retirs des comptes ou ils sont inscrits*.. *C.G.N.C p 24 A- cession dune immobilisation non compltement amortieDans ce cas, la cession doit tre enregistre en 3 phases:etape1:-constatation de la cession : dbit : Compte de trsorerie ou 3481 Crances sur cessions dimmobilisations Crdit: 751 Produits de cession des immobilisations Etape2: - calculer et comptabiliser la dotation complmentaire pour la priode comprise entre le dbut de lexercice comptable de cession et la date de cession Exemple: cession 31/04/2000Dotation complmentaire entre le 01/01/2000 et 31/04/2000 .cad pour 4 mois Etape 3: -Enregistrement de la sortie de limmobilisation et constatation de la V.N.A :Par le dbit : : 651. VNA des immobilisations cdes 28.. Amortissements des immobilisations Crdit: 2 Compte dimmobilisation concern

application:Un matriel de transport acquis ;le 01/01/2000 pour 100000 dh ;a t cd le 30/6/2002 au prix de 30000 dh ;rgl par cheque bancaire ; taux damortissement linaire 20% TAF: passer les critures comptables ncessaires Constatation de la cession : 30/06/2002 banque 30000 7513 P.C des immob corporelles 30000 2)Constatation de la dotation complmentaire: 100000*0.2*6/12=10000 31/12/04

6193 D.E.A des immobilisation corporelles 10000 2834 amort de Mat de trp 10000

3)constatation de VNA et sortie du matrielVNA=VO- A A=100000*0.2*30/12=50000 31/12/04 651 VNA des immobi cds 5000 2834 amorti Mat de transport 50000 Mat de trp 100000B-cession dune immobilisation compltement amortie application :Une machine-outil acquise ;le 1/1/90 pour 60000 dh a t amortie sur 4 ans ;le 28/02/1994 elle a t cd crdit (3mois) pour 2000 dh T.A.F: Passer les critures comptables ncessaires

28/02/1994

crance/cession dimmobil 2000

P.C des immob corporelles 2000 31/12/1994 amorti du Mat et out 60000 Mat et outillage 60000 6-Lchange des immobilisations :Lentreprise peut procder un change de ses immobilisations uses par dautres neuves ou doccasion galement. Il ya plusieurs tapes respecter: -Constatation du produit de cession ainsi que de lacquisition de la nouvelle machine -La dotation complmentaire jusqu la date de lchange -La sortie de la machine change -la rgularisation de la dotation dexploitation de la nouvelle machine.

Application:Une machine achete le 10/01/N-4 pour 40.000 dhs amortissable sur 10 ans et cde le 20/04/N en change dune nouvelle machine dune valeur de 45.000 dhs ayant la mme esprance de vie. Le prix de reprise de la machine use est de 15.000 dhs, la diffrence est acquitte par chque.

20/04/N ITMO 45.000 produits de cession des immobi corp 15000 Banque 30000

31/12/N DEA des imm corpor 1.333,33 Amortissement des ITMO 1.333,33 31/12/N VNA des immobilisations cds 22666,67 Amortissement des ITMO 17.333,33 Installation tech ML et outill 40000 31/12/N DEA des imm corporelles 3375 Amortissement des ITMO 3375 7-Lamortissement exceptionnel des immobilisations:Compte 6591: Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations (en non-valeurs, incorporelles ou corporelles)Ce compte peut tre utilis dans les cas suivants: Sur utilisation du matriel entranant un vieillissement rapide des quipementsMatriel devenu inutilisable ou invendableMatriel devenu obsolte

Application: (Matriel devenu obsolte)La direction dune entreprise industrielle a jug de pratiquer un amortissement exceptionnel sur ses installations informatiques touches par lobsolescence. La valeur brute de ces installations figurant au bilan est de 892000. le taux damortissement(linaire) pratiqu depuis 3 ans sur ces immobilisations est de 20 %. La direction a dcid de porter ce taux 30 %.

DEA des immobilis corporelles 178400 Amort. du matriel informatique 178400 30/12/N Dot. Aux amort. Exceptionnels des immob corporel 89200 Amort. Du matriel informatique 89200 30/12/N application: (Matriel devenu inutilisable ou invendable mise au rebut)Dans le Cas dune immobilisation non encore totalement amortie; la mise au rebut doit enregistrer en trois tapes: 1- La dotation (complmentaire) aux amortissements jusqu la date de mise au rebut2-- Une dotation exceptionnelle aux amortissements gale la VNA la date de mise au rebut3- Sortie de limmobilisation

application:Mise au rebut le 30/9/N dun matriel acquis le 1/1/N-3 pour 50 000 dh HT. Amortissement linaire sur 5 ans

31/12/N DEA des imm corporelles 7500 Amortissement des ITMO 7500 30/12/N Dotations aux amortis exceptionnels immob cor 12500 Amortissement des ITMO 12500 30/12/N Amortissement des ITMO 50000 Installation tech M et outill 50000 Remarque:Lamortissement exceptionnel est distinguer de lamortissement drogatoire. Le 1er relve dune dcision de lentreprise, le second relve dun dispositif fiscal ou rglementaire