comptabilité sociale et audit social

8/13/2019 comptabilit sociale et audit social

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INTRODUCTION

La prise en considration des cots de la ressource humaine semble fondamentale poureffectuer des choix conomiques ou arrter des dcisions socio-conomiques. Il peut sagir,

par exemple, de choisir entre diffrentes sortes demploi, entre les intrimaires et le personnelpermanent, lobjectif tant dallouer les ressources humaines de faon optimale en sappuyantsur des chiffres pertinents et proches de la ralit.

De plus, la connaissance des cots de la ressource humaine permet de constituer desbudgets de frais de personnel dont nous savons quils constituent le cur de pilotage desperformances socio-conomiques.

L e cot de la ressource humaine ne fait pas lobjet dun calcul commun toutes lesentreprises ou organisations. Il doit, en fait, tre valu tant sur la base des diffrents lmentsconstitutifs du cot de la ressource humaine, que sur la base des cots rels supports parlentreprise.

Il existe diffrents niveaux du cot de la ressource humaine, que nous avonsschmatiss par un ensemble de cercles concentriques. Ainsi, au cours de cette prsentation,nous distinguerons les cots de personnel composs des cots primaires, secondaires etexternes (1re partie), les cots tertiaires (2me partie) et les cots cachs de la ressource

humaine (3mepartie).


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1repartie : Cots de personnel

I Cots de personnel ou cots visibles

Pour Henri SAVALL, le cot visible ou cot de personnel doit possder troiscaractristiques :

- une dnomination consacre (exemple : charges de personnel)- une mesure (montant des salaires et des charges sociales)- un systme de surveillance

On retiendra les trois lments constitutifs du cot de personnel :

cots primaires cots secondaires cots externes

Cots secondaires

Cots externes

Cotsprimaires


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variables suivant le rgime adopt) au financement des systmes de retraitescomplmentaires.

Assurance chmage: les cotisations verses aux rgimes de couverture duchmage sont, pour la plus large part, la charge de lemployeur.

Formation et apprentissage : les entreprises cotisent en fonction du montant desrmunrations verses et engagent, en outre, des dpenses en ce domainesusceptibles de dpasser le plafond lgal.

La participation la construction des logements Les versements pour les transports en commun Les charges sociales spcifiques une branche qui dpendent du type dactivit

(ex : le btiment) ou des accords spcifiques conclus avec les partenaires sociaux.

On relve une augmentation des cots secondaires depuis 1950 du fait delaugmentation gnrale du niveau des prestations et du transfert dune part croissante descharges sur les employeurs.

De plus, il nest pas toujours possible dexprimer aisment les cots secondaires.

En effet, ils sont soumis aux dcisions des pouvoirs publics, qui peuvent rajuster lestaux de cotisations prleves, ils dpendent galement des niveaux de salaires, de leurrpartition entre cadres et non cadres, et galement des engagements facultatifs souscrits parlentreprise.

Par consquent, il est ncessaire de raisonner, soit sur des moyennes nationales ou parbranche, soit sur le cas particulier dune entreprise.

Si lon ramne la charge salariale au temps effectivement travaill, il convient deretenir des lments supplmentaires, qui sont :

Les charges lies aux jours fris Les congs pays

L absentisme et les diverses formes de congs.


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C - Cots externes

Enfin, on distinguera les cots externes reprsents par les autres formes demploi.Par exemple :

Lesfacturations des socits d intrim, exprimes en quantit et en cot. Eventuellement la sous-traitance: il convient de retenir dans les cots de

personnel que la sous-traitance constitue 100% de la ressource humaine etconcernant des emplois qui pourraient tre occups par des salaris sous contrat.

La prise en compte de ces lments vise favoriser des arbitrages pertinents sur labase du cot rel de la ressource humaine.

II Enregistrements comptables

A - Cots primaires :

Rmunration Compte de rsultat Salaires et traitements 641

Primes Compte de rsultat Primes etgratifications

641.3

Heuressupplmentaires Compte de rsultat

Salaires,appointements,commissions de base

641.1

Avantages ennature Compte de rsultat Salaires et traitements 641

Intressement Compte de rsultatIndemnits etavantages divers ouautres charges de

personnel

641.4 ou 648

Participation Compte de rsultat

Participation des

salaris aux rsultatsde lentreprise

691


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B Cots secondaires :

En ce qui concerne le cot secondaire, notamment les charges sociales. Il convient deles enregistrer dans le compte de rsultat, 645 charges sociales , et au bilan, dans le compte

431 dettes fiscales et sociales .

Quant aux autres charges comme, les congs pays, ils senregistrent dans le comptede rsultat, 641.2 congs pays .

Enfin, dans les cots externes, lenregistrement comptable de la sous-traitance figuredans le compte de rsultat, 611 sous-traitance gnrale .


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2me partie : Les cots de gestion de la RessourceHumaine ou le cot tertiaire

I - Gnralits :

Aux cots de Personnel relevant des budgets de frais de personnel viennent sajouterles cots propres la gestion de la Ressources Humaine, souvent traits dans des budgetsspcifiques.

La prise en compte des cots de gestion de la Ressource Humaine permet ainsi dedterminer un cot aussi complet que possible de lemploi .

Ces cots peuvent tre organiss suivant trois squences logiques depuis lentre dessalaris jusqu leur dpart de lentreprise. Selon un classement historique, on retiendra :

Les cots dintgration Les cots de maintenance et les cots de formation Les cots de dpart.

Cotprimaire

Cot secondaire

Cot tertiaire


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Le tableau, ci-aprs, numre les divers cots rattachs aux trois squences citesprcdemment nous permettant davoir une vision globale des lments prendre enconsidration pour dterminer un cot total du travail mis en vidence par le systmedinformation comptable.

Squence I : Intgration

RecrutementAnnonces, documentation, confrences de

prospection, laboration des tests, cot detransport

Cot d entreFrais de dmnagement, les avantages ennature, primes dloignement, examens

mdicaux.

Squence II : Maintenance et Formation

Formation Rmunration des formateurs et desstagiaires, voyages et sjours, matriel

pdagogique, dpenses externes de formation(cot de remplacement temporaire),versement au trsor ou des organismes

professionnels

Maintenance sociale

Maintenance administrative

Indemnits de rsidence, dmnagement,prestations en nature, avantages sociaux(cantines, bibliothques, coopratives, clubssportifs, parking, rsidence de vacances),lments amliorant les conditions de travail,services sociaux et mdicaux, matriel et

personnel de scuritTraitement de la paye, cots de responsablesRessources Humaines

Squence III : Dpart

Indemnits statutaires de dpartPrime de retraite


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II - Exemples d enregistrements Comptables

Recrutement :

Les frais de recrutement du personnel dus des tiers donc non internes lentreprisesont enregistrs au compte 6284, frais de recrutement de personnel que lon retrouve aucompte de rsultat dans les charges dexploitation la ligne autres achats et chargesexternes .

Formation :

Pour ce qui est de la formation dispense par l entreprise, voici les

diffrents comptes o peuvent apparatre les cots :

Amortissement du matriel et des locaux spciaux jusqu ce quils cessent dtreaffectes la formation professionnelle continue

- compte 2813 amortissement des constructions - compte 2815 amortissement des installations techniques, matrielet outillages industriels

- compte 2818 amortissement des autres immobilisationscorporelles

Dpense dentretien du mobilier et des locaux affects la formation

- compte 6152 et 6155 entretien et rparation sur biens immobilierset mobiliers

- compte 6132, loyers de ces locaux locations immobilires

Actif du bilanImmobilisations

Corporelles

Compte dersultat, chargesdexploitation,

autres achats etcharges externes


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Frais de personnel enseignant, non enseignant, et stagiaires- Compte 641 rmunration du personnel (Compte de rsultat : salaires

et traitements )- Compte 645 charges de scurit sociale (Compte de rsultat : charges

sociales )

Frais de fonctionnement : comptes concerns de la classe 6 (dpenses tant inscrites encompte en fonction de leur nature)

Exemple : Frais de dplacement pour stage lextrieur de lentreprise (compte 6251voyages et dplacements , charges dexploitation)

Pour ce qui est des formations dispenses par un organisme formateur

Versement lorganisme- compte 6333 participation des employeurs la formation professionnelle

continue (compte de rsultats, charges dexploitation, ligne impts,taxes et versements assimils )

Dpense de transport et dhbergement- compte 625 dplacement, mission et rception .


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3mepartie : Les cots cachs

Dans lentreprise ou lorganisation, il y a en permanence des dysfonctionnementsprovoqus par linteraction permanente entre structure et comportements humains.

Ces dysfonctionnements engendrent des cots cachs qui peuvent affecter :

Comptitivit Rentabilit Efficacit Qualit

La gestion des ressources humaines gnre elle aussi des cots cachs. Ces cots nesont pas mis en vidence dans les systmes dinformation existants.

Ainsi, ils nont pas de ligne spcifique ni dans le budget, ni dans le compte de rsultat, ni dans

la comptabilit gnrale, ni dans la comptabilit analytique, ni dans les tableaux de bord.Daprs Henri SAVALL, les cots cachs sont la traduction montaire des activits

de rgulation .Les dysfonctionnements nont pas de cot proprement dit, cependant ils obligent mettre en

place des rgulations qui engendrent des cots.

SCHEMATISATION :

DYSFONCTIONNEMENTS REGULATIONS COTS CACHES

Cotscachs

Cots tertiaires

Cots secondaires

Cotsprimaires


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On distingue les dysfonctionnements lmentaires :

Absentisme: il donne lieu au versement de salaires en contrepartie. Accident du travail: perturbe lorganisation. Rotation du personnel: il faut former le nouvel arrivant. Non-qualit et dfaut de qualit : il faut prvoir un temps de reprise ou de

rparation.

Ecarts de productivit directe ou sous-productivit directe(exemple : pannes).

Tous ces dysfonctionnements entranent des rgulations :

Sursalaires :provoqus par la diffrence de cot entre la personne remplaante etla personne remplace.

Surconsommations: tous les produits consomms pour mettre en place lesystme (exemple : passage dune annonce pour rechercher un intrimaire).

Surtemps: temps pass pour mettre en place la rgulation (exemple : tlphoner,former).

Non-productions: mesure en temps humain (exemple : si la personne est moinsbien forme ou moins exprimente, elle produit moins).

Ces quatre premires rgulations ont une incidence directe sur le compte de rsultat delexercice en cours.

Non-crations du potentiel stratgique :le personnel dirigeant na pas conu desmoyens de remdiation dfinitive aux problmes. Il na pas pu envisager des

projets porteurs de valeur ajoute. Il y a donc un manque gagner tant donnquils ont d se consacrer grer les dysfonctionnements de routine.

Cette rgulation a une incidence sur le compte de rsultat des exercices ultrieurs.

Ainsi, on distingue :

1- Les cots cachs incorpors dans les cots visibles :

On les appelle cots cachs car ils sont noys dans les diffrents systmes dinformation

existant, ils n'ont pas de lignes spcifiques.


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Exemple : cot dabsentisme, comprend le cot des rmunrations des intrimairesembauchs pour occuper les postes des absents.

On va retrouver cette dpense dans personnel extrieur lentreprise au compte de rsultat.Ces cots cachs incorpors sont aussi appels cots historiques et ils sinscrivent gauche

du compte de rsultat.

2- Les cots cachs non incorpors dans les cots visibles :

Ils sont identifiables par labsence de production rsultant des dysfonctionnements,cest--dire les temps rmunrs qui ne se traduisent pas par un produit ou un semi-produit.Exemple : absence du titulaire du poste.

Il sagit donc dune rduction de la performance financire prvue, Henri SAVALL,

les qualifie de cots virtuels ou cots dopportunit qui correspondent une sous-activit.Cest un manque gagner du chiffre daffaire ralisable.

Dans lhypothse que la fraction de production ainsi perdue pourrait tre vendue sises temps de non-production diminueraient ou disparaissaient.

Exemple d une entreprise qui intgrait dans la comptabilit gnrale les

cots cachs en les faisant apparatre :

Montant des cots visibles : 800Montant des produits visibles : 900Montant des cots cachs : 300Dont 100 correspondants des cots cachs incorpors dans les cots visibles et 200,correspondants des cots cachs non-incorpors dans les cots visibles.

En comptabilit usuelle Dans une comptabilit faisant apparatre

les cots cachsCompte de rsultat Compte de rsultat

Cots visibles 800Bnfice ouautofinancement 100

Produits visibles 900 Cots visibles (dontcots cachsincorpors : 100) 800

Cots cachs non-incorpors (non-

production) 200

Bnfice ouautofinancement 100

Produits visibles 900

Non-production(produit virtuel) 200


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CONCLUSION

Lors de cet expos, nous nous sommes centrs sur lvaluation des cots engendrspar lemploi de la ressource humaine et non sur lvaluation de la valeur propre de laressource humaine.

Il sagit ici dun important courant de recherche qui sest dvelopp aux Etats-Unisdans les annes 70 en matire dvaluation de linvestissement humain. Devant les difficultset critiques, les applications sont restes relativement limites. La ressource humaine est alorsenvisage comme un investissement immatriel et non comme un cot pour lorganisation.


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BIBLIOGRAPHIE

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o Cl. ALAZARD et Sabine SEPARI, Contrle de gestion , Dumod, Paris,

1998

o Yvon PESQUEUX et Bernard MARTORY, La nouvelle comptabilit descots , PUF, Paris, 1995

oPierre LAUZEL et Robert TELLER, Contrle de gestion et budgets , SireyDALLOZ, Paris, 1997

oA. MIKOL, J.C. de GUARDIA et H. STOLOPWY, Comptabilit analytiqueet contrle de gestion , Dumod, Paris, 1993

oB. MARTORY, Contrle de gestion sociale , Vuibert, Paris, 1990

oFRANCIS LEFEBVRE, Mmento pratique comptable 2000 , 1999

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comptabilité sociale et audit social