1. La prsentation du compte de rsultat IFRS 1.1. Contexte de ltude

Les socits dont les actions sont admises la ngociation sur un march rglement ont d tablir leurs comptes consolids selon les normes IFRS pour la premire fois au cours de lexercice 2005. Auparavant, ces socits taient tenues de prsenter leur compte de rsultat en application du droit belge des comptes annuels, selon lun des deux schmas figurant larticle 164 de larrt royal du 30 janvier 2001 portant excution du Code des socits1. En fonction de la ventilation des rsultats dexploitation choisie, le compte de rsultat devait tre tabli selon le schma de ventilation des rsultats dexploitation en fonction de leur nature ou en fonction de leur destination. Ces schmas, assez dtaills, noffraient pas la flexibilit de prsentation que proposent les IFRS.

Les IFRS nobligent reprendre au compte de rsultat quun nombre de postes limit. Il sagit entre autres des produits des activits ordinaires, des charges financires, de la quote-part dans le rsultat des entits associes et des coentits comptabilises selon la mthode de la mise en quivalence, des charges dimpt, du rsultat affrent aux activits abandonnes, du rsultat et des rsultats par action. Certaines informations peuvent tre mentionnes soit dans le compte de rsultat, soit dans des notes annexes aux tats financiers (ci-aprs notes ) (IAS 1.89). Les descriptions utilises des postes ainsi que leur classification sont modifies lorsque ncessaire pour expliquer les lments de performance financire (IAS 1.84). Des postes et sous-totaux additionnels doivent tre prsents au compte de rsultat lorsquune telle prsentation est pertinente pour comprendre la performance financire de lentit (IAS 1.83).

La prsente tude examine les modes de prsentation du compte de rsultat IFRS appliqus par les socits. Elle vrifie par ailleurs la conformit de certains aspects de ces prsentations avec les normes IFRS, ainsi que la comparabilit entre les comptes des socits.

1.2. Champ dapplication de ltude La prsente tude porte sur les socits belges dont les actions sont cotes sur le march rglement belge Eurolist by Euronext et dont les comptes consolids tablis selon les normes IFRS ont t publis.

Les organismes de placement collectif de type ferm (sicafs immobilires) ont t exclus de la prsente tude en raison du schma spcifique quils utilisent. Par consquent, la population tudie comporte 105 socits.

1 A lexception des socits de certains secteurs pour lesquels il existe des schmas drogatoires.

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1.3. Rpartition des socits en fonction de la nature de leurs activits et du mode de prsentation de leur compte de rsultat.

Aux fins de la prsente tude, les socits ont t rparties en trois catgories : les socits qui utilisent un compte de rsultat de type socit portefeuille, les groupes de bancassurance, et les autres.

Environ 12% des entreprises emploient un compte de rsultat de type socit portefeuille, 3% sont des groupes de bancassurance. Les autres socits, soit prs de 85%, sont gnralement actives dans les secteurs de lindustrie et des services.

Fig. 1: Rpartition des socits en fonction de leur nature

Autres 85%

Socits portefeuille

12%

Groupes de bancassurance

3%

Dune manire gnrale, le mode de prsentation utilis par les socits de type socits portefeuille diffre fortement de la prsentation utilise par les autres socits. Par ailleurs, le mode de prsentation varie souvent dune socit portefeuille lautre, ce qui ne simplifie pas la comparaison entre elles. Ces diffrences sexpliquent non seulement par les activits divergentes de ces socits, mais aussi par la libert quoffrent les IFRS en matire de prsentation.

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Les groupes de bancassurance utilisent une prsentation propre leur activit. En rgle gnrale, leur compte de rsultat contient les postes figurant dans lIAS 30 Informations fournir dans les tats financiers des banques et des institutions financires assimiles . La comparabilit de ces groupes est cependant complique par le contexte particulier de lapplication de lIAS 39 Instruments financiers: comptabilisation et valuation , cette norme ayant pour effet que les rsultats des diffrents types dinstruments financiers et de transactions ne sont pas repris dans les mmes postes. Il sera vraisemblablement remdi cette situation grce lapplication de la norme IFRS 7 Informations fournir sur les instruments financiers .

Les socits reprises sous la catgorie autres (prs de 85%) adoptent presque toutes une prsentation qui ne scarte pas fondamentalement du mode de prsentation illustr dans le Guide dapplication dIAS 1 .

1.4. tude des postes mentionner obligatoirement dans le compte de rsultat

Comme prcis dans lintroduction, un nombre limit de postes doivent figurer obligatoirement dans le compte de rsultat. Nous vrifierons ci-aprs si les socits ont repris ces postes dans la pratique.

1.4.1. Produits des activits ordinaires

En vertu de la norme IAS 1.81, le compte de rsultat doit comporter le poste produits des activits ordinaires . La description utilise pour ce poste diverge cependant quelque peu dune socit lautre.

Le compte de rsultat denviron 93% des socits contient cette rubrique. La dnomination utilise peut varier et dans certains cas, les produits sont ventils par secteur.

Les socits ne mentionnant pas de rubrique produits des activits ordinaires sont gnralement des socits portefeuille. Le mode de prsentation utilis par ces socits est considrablement diffrent. Dans leur compte de rsultat, ces socits rpartissent souvent les produits dans plusieurs rubriques et diffrents niveaux. Ces socits appliquent les normes IAS 1.84 et 86. Le paragraphe 84 stipule que des postes supplmentaires doivent tre ajouts au compte de rsultat et que les descriptions utilises ainsi que leur classification doivent tre modifies lorsque ncessaire pour expliquer les lments de performance financire. Lorsque des lments de produits et de charges sont significatifs, leur nature et leur montant sont indiqus sparment, poursuit le paragraphe 86.

1.4.2. Charges financires

IAS 1.81 stipule que le compte de rsultat doit contenir une rubrique charges financires .

Cette rubrique apparat dans le compte de rsultat denviron 60% des socits.

Les autres socits mentionnent gnralement une rubrique prsentant les charges financires nettes, cest--dire aprs compensation avec les produits financiers.

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Ce mode de prsentation des charges financires en montants nets soulve la question de la compatibilit avec la prsentation prconise par les IFRS.

Les normes IFRS proprement dites ne donnent aucune dfinition de la notion de charges financires. En ce qui concerne la compensation des charges financires et des produits financiers dans le compte de rsultat, on peut se rfrer lIAS 1.32. Cette norme stipule que les charges et produits ne doivent pas tre compenss, sauf si cette compensation est impose ou autorise par une norme ou une interprtation. Le paragraphe suivant de lIAS 1 dcrit ce principe de manire plus prcise : Il est important de fournir des informations spares sur les actifs, passifs, produits et charges. La compensation dans le compte de rsultat ou au bilan, sauf lorsque la compensation traduit la nature de la transaction ou un autre vnement, ne permet pas aux utilisateurs, en mme temps de comprendre les transactions ou autres vnements et conditions qui se sont produits et dvaluer les flux de trsorerie futurs de lentit.

Il ne semble ds lors pas indiqu de prsenter les charges financires et les produits financiers nets dans le compte de rsultat IFRS en tant que rsultat de financement ou rsultat financier. Le mme point de vue prvaut dans la littrature spcialise.

Les socits conservent naturellement la libert de mentionner les produits et charges financiers dans le compte de rsultat, suivis dune rubrique charges financires nettes .

Ltude a galement examin, laide des informations figurant dans les notes, si les socits font apparatre clairement sur quelles rubriques du bilan portent les charges financires (ou ventuellement les charges financires nettes), et quelles charges prcises y figurent. Dans 2/3 des cas, ctait clair ou relativement clair. Dans 1/3 des cas, ce ne ltait pas. Les IFRS ne dfinissant pas cette rubrique, les notes fournies en annexe de cette rubrique savrent particulirement importantes. Les charges financires constituent par ailleurs lun des lments du cot moyen pondr du capital qui est notamment utilis dans lIAS 36, ou lors de lvaluation dentreprises.

1.4.3. La quote-part dans le rsultat des entits associes et des coentits comptabilises selon la mthode de la mise en quivalence

53% des socits mentionnent ce poste dans le compte de rsultat. Lorsquil est manquant, il sagit presque toujours de socits dont aucune participation nest comptabilise selon la mthode de la mise en quivalence.

1.4.4. Charges dimpt

Lorsquil est pertinent, le poste charges dimpt figure toujours dans le compte de rsultat.

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1.4.5. Rsultat des activits abandonnes

La norme IAS 1.81 stipule que le compte de rsultat doit contenir le poste suivant (lorsque cest opportun) : un montant unique comprenant le total (i) du rsultat aprs impt des activits abandonnes et (ii) du rsultat aprs impt comptabilis et rsultant de lvaluation la juste valeur, diminue des cots de la vente, ou de la cession des actifs ou du (des) groupe(s) destin(s) tre cd(s) constituant lactivit abandonne.

Les activits abandonnes ne concernent quun nombre restreint de socits. Moins de 20% des socits mentionnent ds lors le rsultat des activits abandonnes dans leur compte de rsultat. Dans un cas exceptionnel, les rsultats des activits abandonnes nont t mentionns que dans les notes.

1.4.6. Le rsultat

Presque toutes les socits mentionnent ce poste dans leur compte de rsultat. Si ce poste ne figure pas dans le compte de rsultat, on y retrouve le rsultat attribuable aux intrts minoritaires et le rsultat attribuable aux porteurs de capitaux propres de la socit mre, mais pas le rsultat servant de base cette attribution.

Pour une dizaine de socits, le rsultat attribuable aux porteurs de capitaux propres de la socit mre napparat pas. Il sagit gnralement de socits nayant pas dintrts minoritaires. Ce poste manquant aurait nanmoins d tre inclus.

1.4.7. Rsultat par action

LIAS 33.66 stipule quune socit doit prsenter au compte de rsultat, le rsultat de base et le rsultat dilu par action pour le rsultat des activits poursuivies attribuables aux porteurs dactions ordinaires de la socit mre.

Pour les socits qui nont que des activits ordinaires poursuivies, la prsente tude a considr que les informations ncessaires taient disponibles si la socit prsentait le rsultat de base et le rsultat dilu par action au compte de rsultat.

On constate quenviron 8% des socits nindiquent pas le rsultat de base par action dans leur compte de rsultat. Pour ces 8%, le rsultat dilu par action fait galement presque toujours dfaut.

1.5. La prsentation des charges selon leur nature ou leur fonction En vertu des IFRS, une entit doit prsenter une ventilation de ses charges en les regroupant selon leur nature (p.ex. dotation aux amortissements, achat de matires premires, frais de transport, avantages du personnel et dpenses de publicit) ou selon leur fonction au sein de lentit (par exemple en les classifiant selon leur fonction dans le cot des ventes ou, par exemple, dans le cot des activits commerciales ou administratives). Les socits choisissent la mthode qui fournit des informations fiables et les plus pertinentes. Les entits sont encourages prsenter cette ventilation dans le compte de rsultat.

En gnral, cette recommandation est trs bien suivie.

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Fig. 2: Prsentation des charges dans le

compte de rsultat selon leur nature ou leur fonction

nature 66%

fonction 24%

les deux 1%

autres 9%

Il ressort en effet de ltude que 90% des socits prsentent au compte de rsultat une ventilation des charges selon leur nature ou leur fonction. 66% des socits ventilent les charges selon leur nature, et 24% selon leur fonction. Une seule socit prsente deux comptes de rsultat complets, un avec une ventilation des charges selon leur nature et lautre avec une ventilation selon leur fonction. Dautres socits mlangent les deux modes de prsentation ou ne procdent aucune ventilation dans le compte de rsultat.

Le nombre important de socits qui prsentent une ventilation des charges selon leur nature peut sexpliquer comme une poursuite dune tradition qui existait dj en application du droit comptable belge. Dans certains pays, la proportion est inverse.

En vertu de lIAS 1, les entits classant les charges par fonction doivent fournir des informations supplmentaires sur la nature des charges, y compris les dotations aux amortissements et les charges lies aux avantages du personnel. Ces informations font dfaut chez quelques socits.

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1.6. Lutilisation des soldes intermdiaires et la mention dlments exceptionnels

1.6.1. Le rsultat dexploitation

Contrairement au droit comptable belge, les IFRS nimposent pas la mention dun rsultat dexploitation dans le compte de rsultat.

Les bases des conclusions de l IAS 1 mentionnent ce sujet : Les activits oprationnelles ne sont pas dfinies dans la Norme et le Conseil a dcid de ne pas imposer la publication dun lment non dfini.

Le Conseil reconnat quune entit peut choisir de prsenter le rsultat des activits oprationnelles ou une information similaire sur une ligne spare, mme si ce terme nest pas dfini. En pareil cas, le Conseil note que lentit devrait sassurer que le montant prsent est reprsentatif dactivits qui seraient normalement considres comme oprationnelles . Selon lavis du Conseil, il serait trompeur dexclure des lments de nature oprationnelle du rsultat des activits oprationnelles, et cela pourrait porter prjudice la comparabilit des tats financiers. Par exemple, il serait inappropri dexclure des postes clairement relatifs aux oprations (tels que des dprciations de stocks et des frais de restructuration ou de dmnagement) parce quils se produisent de faon irrgulire ou peu frquente ou sont inhabituels par leur montant. De mme, il serait inappropri dexclure des lments du fait quils nont pas deffet sur les flux de trsorerie, tels que des charges damortissement et de dprciation.

91% des socits mentionnent un rsultat dexploitation dans leur compte de rsultat. Si lon exclut les socits prsentant un compte de rsultat de type socit portefeuille et les groupes de bancassurance, ce chiffre passe mme 98%. On peut en dduire que les socits sont trs attaches au concept de rsultat dexploitation , qui, de manire gnrale, peut tre considr comme une notion importante pour le monde des investisseurs. On peut par consquent dplorer que les IFRS ne contiennent pas de consignes plus claires ce sujet. Ajoutons que larrt royal du 31 mars 20032 impose la mention du rsultat dexploitation dans le communiqu annuel et semestriel.

Les socits utilisent des dnominations trs varies pour dsigner le rsultat dexploitation . EBIT, rsultat dexploitation, bnfice oprationnel, rsultat oprationnel courant, bnfice des activits oprationnelles poursuivies, bnfice des activits oprationnelles poursuivies avant impt, charges financires et autres charges analogues. Cette diversit ne simplifie pas la lisibilit et la comparabilit et peut induire des malentendus, surtout lorsque ces dnominations sont utilises dans des documents qui ne sont pas accompagns des comptes consolids ou dans lesquels elles ne sont pas dfinies. Par ailleurs, le contenu peut galement varier dune socit lautre. Cette rubrique comprend parfois les dividendes et les revenus dintrts. En dautres occasions, les charges et produits dexploitation non courants ny figurent pas. Parfois, les lments inhabituels y figurent bel et bien.

2 Arrt royal relatif aux obligations des metteurs dinstruments financiers admis aux ngociations sur un march rglement belge.

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En tenant compte des rubriques obligatoires des comptes de rsultat et du commentaire figurant ci-dessus dans bases des conclusions , le rsultat dexploitation de socits du secteur industriel et de la plupart des socits de services pourrait tre dfini comme la diffrence entre le total des produits et des charges qui ne rsultent pas dactivits de financement, des socits comptabilises selon la mthode de mise en quivalence, des activits abandonnes et des impts.

1.6.2. La mention des lments inhabituels ou peu frquents

Le 28 du Cadre IFRS stipule que linformation sur la situation financire et la performance passe est frquemment utilise comme base de prvision de la situation financire et de la performance futures, ainsi que dans dautres domaines dun intrt direct pour les utilisateurs, tels que les paiements de salaires et de dividendes, les variations des prix des titres et la capacit de lentit faire face ses engagements leur chance. Il y est par ailleurs stipul que la capacit prvoir partir des tats financiers est cependant amliore par la faon dont linformation sur les transactions et les vnements passs est prsente. Par exemple, la valeur prdictive du compte de rsultat est amliore si les lments inhabituels, anormaux et peu frquents, tant en matire de produits que de charges, sont fournis sparment.

Les IFRS ne permettent cependant pas de prsenter les charges et produits sous forme de postes extraordinaires, ni dans les comptes de rsultat, ni dans les notes (IAS 1.85).

Cette recommandation est justifie comme suit par lIASB dans lIAS 1.BC17 : Le Conseil a dcid que les lments traits comme extraordinaires rsultent des risques commerciaux normaux auxquels une entit fait face et ne justifient pas la prsentation dans une composante spare du compte de rsultat. Cest la nature ou la fonction dune transaction ou dun autre vnement, plutt que sa frquence, qui doit dterminer sa prsentation dans le compte de rsultat. Dans lIAS 1.BC18 lIASB souligne que Eliminer la catgorie des lments extraordinaires limine la ncessit de sparer arbitrairement les effets des vnements extrieurs correspondants - certains rcurrents, dautres non - sur le rsultat dune entit pour une priode.

Les normes IAS 1.83 et 84 prcisent la faon de concilier cette interdiction avec le principe susmentionn du Cadre : Des postes, rubriques et sous-totaux supplmentaires doivent tre prsents au compte de rsultat lorsquune telle prsentation est pertinente pour comprendre la performance financire de lentit. Parce que les effets des diffrentes activits, transactions et autres vnements dune entit diffrent dans leur frquence, leur potentiel de profit ou de perte et leur prvisibilit, la communication des composantes de performance financire aide comprendre la performance financire ralise et effectuer des projections des rsultats futurs. Des postes supplmentaires sont ajouts au compte de rsultat et les descriptions utilises ainsi que leur classification sont modifies lorsque ncessaire pour expliquer les lments de performance financire. Les facteurs prendre en considration sont limportance relative, la nature et la fonction des composantes des produits et des charges.

Environ 40% des socits prsentent les lments inhabituels ou peu frquents sparment dans le compte de rsultat. Les lments qui y figurent sont, entre autres, les rductions de la valeur comptable (par exemple du goodwill), les frais de

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restructuration, les plus-values ou moins-values sur des actifs non courant,...

Environ 20% des socits mentionnent un rsultat avant lments non rcurrents. Les dnominations utilises pour ceux-ci varient dune socit lautre.

Dans ce contexte, rappelons que, comme nous lindiquons plus haut (voir titre 1.6.1.), le rsultat dexploitation doit galement contenir les lments inhabituels ou peu frquents lis lexploitation.

1.6.3. Autres soldes intermdiaires avant le rsultat dexploitation

Un grand nombre de socits mentionnent aussi un solde intermdiaire avant le rsultat dexploitation.

Les soldes traditionnels sont : le bnfice brut, la marge brute, EBITDA 3, EBITA4, rsultat dexploitation avant amortissements.

Un grand nombre de ces soldes intermdiaires ont trait des rsultats non rcurrents. On y retrouve des soldes intermdiaires sous la dnomination dEBITA avant frais de restructuration, le rsultat dexploitation avant charges/produits non rcurrent, le rsultat dexploitation courant, le REBIT5, le rsultat dexploitation avant rductions de valeur sur actifs non financiers, frais de restructuration et autres charges et produits, et le rsultat dexploitation avant rduction de la valeur comptable du goodwill,....

Dautres exemples sont le rsultat de gestion de portefeuille, le cash flow oprationnel de magasins, le rsultat dexploitation de restaurants.

Ici aussi apparat une grande diversit. Ces notions ntant pas dfinies dans les IFRS, le lecteur des comptes doit accorder lattention quil convient aux dfinitions employes afin de sassurer de bien comprendre la signification des diffrentes notions. Ces notions ne sont cependant pas toujours clairement dfinies dans les comptes consolids.

1.7. Charges et produits comptabiliss directement dans les capitaux propres

LIAS 1.96 stipule que les socits doivent prsenter un tat des variations des capitaux propres. Cet tat des variations doit comprendre chacun des lments de produits et de charges de la priode comptabiliss directement dans les capitaux propres, comme impos par dautres normes ou par des interprtations ainsi que le total de ces lments.

La prsente tude a vrifi si des charges et produits taient comptabiliss directement dans les capitaux propres. Ctait le cas pour plus de 80% des socits.

3 Earnings before Interest, Taxes, Depreciation and Amortization 4 Earnings before Interest, Taxes and Amortization. 5 Recurrent Earnings before Interest and Taxes.

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Les charges et produits comptabiliss directement dans les capitaux propres peuvent tre trs diffrents : carts de conversion, rvaluation dactifs non courants, adaptations de valeur relles de certains instruments de couverture, cots daugmentation du capital, adaptations de valeur relles des instruments financiers disponibles la vente,... Les charges et produits les plus frquents sont les carts de conversion (mentionns par 82% des socits).

Limportance de ces charges et produits comptabiliss directement dans les capitaux propres a ensuite t mise en proportion avec le rsultat de lexercice. Pour 30% des socits qui mentionnent des charges et produits comptabiliss directement dans le capitaux propres, ceux-ci reprsentaient entre 0 et 10% du rsultat de lexercice. Pour 10%, ce rapport se situait entre 10% et 0%. Ceci signifie que pour 60% des entreprises prsentant les charges et produits comptabiliss directement dans les capitaux propres, le rapport dpasse 10% du rsultat de lexercice. Remarquez quun certain nombre de outliers, positifs et ngatifs, ont un impact considrable. Les pics positifs proviennent notamment de la rvaluation par les capitaux propres dactifs financiers disponibles la vente et dcarts de conversion. Les pics ngatifs sexpliquent entre autres par les carts de conversion, les rserves lies aux couvertures de flux de trsorerie et les cots daugmentation de capital.

Fig. 3: Importance par rapport au rsultat des charges et produits comptabiliss directement dans les capitaux

propres

2% 1% 1%4% 4%

10%

30%

18%

2%

8% 7%

13%

0%

5%

10%

15%

20%

25%

30%

35%

x