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CONSEIL D’ADMINISTRATION Séance du 28 juin 2017
CONTRATS DE TYPE 3
Réseaux Dpt Transporteurs Objet Délib. n°
Avenants
Commissions
Défi n°1 - un réseau de bus accessible à tous
056 - Bord de l'Eau 94 Keolis Seine Val de Marne
Modification du cadencement de la ligne 3 et renfort sur la ligne 9 2017/351 Avenant n°2 au CT3 CET
COT
023 - Plaine de Versailles 78 Cars Hourtoule et STAVO
Renfort de la ligne Express 027-027-015 qui relie Saint-Cloud à
Plaisir 2017/352 Avenant n°2 au CT3 CET
COT
Défi n°2 – un réseau de bus pour tous les territoires
104- Centre Essonne 91 TICE Evolutions d’offre de la ligne 402 2017/353 Avenant n°2 au CT3 CET COT
099 - Orgebus-Genovebus 91 Transports Daniel Meyer
Amélioration de l’offre dans les quartiers ouest des communes
de Saint-Michel-sur-Orge et Brétigny-sur-Orge
2017/354 Avenant n°2 au CT3 CET COT
008 - Goussainville 78 Keolis CIF Renfort de la ligne 11 en heure de pointe 2017/355 Avenant n°2 au CT3 CET
COT
009 - Grand'R 95 Keolis CIF Expérimentation TAD Flexo 2017/356 Avenant n°2 au CT3 CET COT
Défi n°3 – un réseau avec une meilleure continuité dans le temps
081 - Val d'Essonne 91 Keolis Seine Essonne Restructuration du réseau sur le secteur de Mennecy 2017/357 Avenant n°2 au CT3 CET
COT
016 - Haut Val d'Oise 95 Keolis CIF Renfort de ligne et articulation avec l’offre ferroviaire 2017/358 Avenant n°2 au CT3 CET
COT Défi n°4 – un réseau de bus confortable et respectueux de l’environnement
002 - Vélizy 78 Keolis Vélizy
Expérimentation d’un véhicule électrique et changement de
gabarit de véhicule suite à des difficultés sur le parcours
2017/359 Avenant n°2 au CT3 CET COT
Ajustement technique, juridique et financier
036/062/077 – CSB La Bassée, Aérial, Milly-la-Forêt
77 Cars Bleus, Cars Losay, Cars Moreau
Mise en œuvre d’une compensation pour neutraliser l’effet de mise en œuvre d’une
nouvelle politique de subvention des titres scolaires à partir de la
rentrée 2016
2017/360 2017/361 2017/362
Avenant 2 au CT3 036 Avenant 2 au CT3 062 Avenant 2 au CT3 077
CET COT
012 39 -Versailles Grand Parc 78 SAVAC et Cars Jouquin Diminution de la participation
financière de GE Médical Systems 2017/363 Avenant n°2 au CT3
CET COT
012 27 -Versailles Grand Parc 78 Cars Hourtoule et
STAVO Partage d’un véhicule avec le
réseau Plaine de Versailles 2017/524 Avenant n°2 au CT3 CET COT
035 051 – Pep’s 77 AMV, Marne et Morin Retrait du plan transport des lignes 50 et 54 du réseau Pep’s 2017/537 Avenant n°2 au CT3 CET
COT
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP)
Réseaux Dpt Transporteurs Objet Délib. n°
Avenants
Commissions
Ajustement technique, juridique et financier DSP Rungis-Orly-Yerres (ROY) Keolis Orly Rungis Ajustements dans le suivi de la
DSP 2017/525 Avenant n°2 à la DSP CET COT
Accusé de réception en préfecture075-287500078-20170628-2017-351-DEDate de télétransmission : 29/06/2017Date de réception préfecture : 29/06/2017
Accusé de réception en préfecture075-287500078-20170628-2017-352-DEDate de télétransmission : 29/06/2017Date de réception préfecture : 29/06/2017
Accusé de réception en préfecture075-287500078-20170628-2017-353-DEDate de télétransmission : 29/06/2017Date de réception préfecture : 29/06/2017
Accusé de réception en préfecture075-287500078-20170628-2017-354-DEDate de télétransmission : 29/06/2017Date de réception préfecture : 29/06/2017
Accusé de réception en préfecture075-287500078-20170628-2017-355-DEDate de télétransmission : 29/06/2017Date de réception préfecture : 29/06/2017
Accusé de réception en préfecture075-287500078-20170628-2017-356-DEDate de télétransmission : 29/06/2017Date de réception préfecture : 29/06/2017
Accusé de réception en préfecture075-287500078-20170628-2017-357-DEDate de télétransmission : 29/06/2017Date de réception préfecture : 29/06/2017
Accusé de réception en préfecture075-287500078-20170628-2017-358-DEDate de télétransmission : 29/06/2017Date de réception préfecture : 29/06/2017
Accusé de réception en préfecture075-287500078-20170628-2017-359-DEDate de télétransmission : 29/06/2017Date de réception préfecture : 29/06/2017
Accusé de réception en préfecture075-287500078-20170628-2017-360-DEDate de télétransmission : 29/06/2017Date de réception préfecture : 29/06/2017
Accusé de réception en préfecture075-287500078-20170628-2017-361-DEDate de télétransmission : 29/06/2017Date de réception préfecture : 29/06/2017
Accusé de réception en préfecture075-287500078-20170628-2017-362-DEDate de télétransmission : 29/06/2017Date de réception préfecture : 29/06/2017
Accusé de réception en préfecture075-287500078-20170628-2017-363-DEDate de télétransmission : 29/06/2017Date de réception préfecture : 29/06/2017
Accusé de réception en préfecture075-287500078-20170628-2017-524-DEDate de télétransmission : 29/06/2017Date de réception préfecture : 29/06/2017
Accusé de réception en préfecture075-287500078-20170628-2017-537-DEDate de télétransmission : 29/06/2017Date de réception préfecture : 29/06/2017
Accusé de réception en préfecture075-287500078-20170628-2017-525-DEDate de télétransmission : 29/06/2017Date de réception préfecture : 29/06/2017