AMAPMONTROUGE

Contrat d’engagement Farine

L’adhérent s’engage à assurer trois distributions par an et plus si besoin pour l’ensemble de

ses contrats AMAP inscription sur le site de l’AMAP ou aux distributions.

PERIODES: 3 livraisons : le 11 juin, le 17 septembre, le 19 novembre 2014.

PARTIES CONTRACTANTES :

Le présent contrat est passé entre le producteur : EARL de la Budinerie, Brigitte et Rick Vandooren-

Prévost Adresse: La Budinerie, 78720 La Celle les Bordes (site www.painbudibio.fr) et l’adhérent de

l’AMAP de Montrouge.

M./ Mme ………………………………………………………………………………………………………………………………………

Demeurant …………………………………………………………………………………………………………………………………….

Téléphone……………………………………………………………………………………………………………………….………………

Adresse mail ……………………………………………………………………………………………………………………………………

OBJET DU CONTRAT : Le présent contrat est passé entre le consommateur et le producteur pour

l’approvisionnement hebdomadaire en farine, pendant les périodes définies en section suivante. Le

producteur s’engage à fabriquer les pains dans le respect du label AB.

L’adhérent reconnaît que les intempéries, les maladies peuvent nuire à la récolte. Il accepte de

d’assumer ces risques cependant il recevra sa juste part de la récolte de la saison.

DUREE DU CONTRAT : PERIODES: 3 livraisons : le 11 juin, le 17 septembre, le 19 novembre

ORGANISATION DES DISTRIBUTIONS : Les distributions seront chaque mercredi de 18h30 à 19h45. Le

consommateur s’engage à venir chercher son pain sur le lieu de distribution et à contribuer à

l’animation de celle-ci. Un panier non retiré n’est pas remboursé. Si le consommateur doit faire

retirer son panier par un tiers, il signale l’identité de ce tiers dès l’adhésion, ou la semaine précèdent

son absence par courriel : partenariat-pain@amapmontrouge.org

CHOIX POSSIBLES :

Deux choix de farines :

La farine T80 dont le raffinage permet de faire des gâteaux et du pain.

La farine T110 est uniquement utilisée pour faire du pain.

Farine T80 sac de 3Kg ou 5Kg

Farine T110 sac de 3Kg ou 5Kg

AMAPMONTROUGE

PRIX, CONTRAT ET MODE DE PAIEMENT:

FARINE Farine T80

Sac de 3 KG

Farine T80

Sac de 5Kg

Farine T110

Sac de 3Kg

Farine T110

Sac de 5Kg

PRIX 5 € 8 € 5 € 8 €

Livraison 11 jun 14 en nombre de sac

Livraison 17 sept 14 en nombre de sac

Livraison 19 nov 14 en nombre de sac

Montant €.

Montant total pour les X livraisons €.

Attention : Les adhérents s’engagent sur l’intégralité de la période pour un montant forfaitaire non

révisable. Le consommateur accepte de régler à l’avance l’ensemble de la commande par chèque au

producteur lors de la remise du contrat.

Ordre du chèque : EARL de la Budinerie-farine

Montant total = ……………....€

Nom signataire du chèque………………………………………………………….

Nom de la banque………………………………………………………………………

3 chèques remis avec le contrat: dépôts : JUIN - SEPTEMBRE - NOVEMBRE

Ce contrat doit-être remis signé en double exemplaire avec le paiement.

Aux distributions

Ou par courrier Postal : AMAPMontrouge- BP55-92123 MONTROUGE CEDEX

Jusqu’au 4 juin inclus

BINOME : La possibilité de créer un contrat en binôme est laissé au seul soin des adhérents.

REGLEMENT DE CONFLIT : Les deux parties s’engagent à négocier à l’amiable leur différend en

considérant l’engagement de solidarité avec le producteur inclus dans la charte des AMAP comme

base de raisonnement. La loi française sera appliquée. La juridiction du tribunal administratif de la

domiciliation de l’AMAP sera compétente.

ENGAGEMENT DES PARTIES:

Nous soussignons, Brigitte et Rick Vandooren-Prévost acceptons les termes du contrat.

Date : Signature :

L’adhérent accepte les termes du contrat.

Date : Signature :