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CONVENTION DE PARTENARIAT avec une radio associative Entre : LAssociation Musique Information Culture Radio en Occitanie, (M.I.C.R.O.) gérant la radio « Décibel FM », sise 6, rue Jean Lurçat à Biars-sur-Cère (46130) et représentée par Madame TEST A Carole et Madame MARTINET-CASTELLANE Françoise, co-présidentes Et : L’Association ............................................................................................................... ........... gérant la radio .................................................................................................................... sise : ...................................................................................................................... ................ et représentée par : ................................................................................................................ Préambule : Decibel FM et ................................................ sont des radios associatives légalement autorisées. Considérant la communauté de leurs missions, ces deux structures souhaitent mener des actions communes et procéder à des échanges de savoir-faire et de programmes. Bien entendu chaque structure conservera son autonomie et ses options caractéristiques. Il est convenu ce qui suit : Article 1 er : .................. et Decibel FM procéderont à l’échange d’émissions réalisées par chacune d’elles. Le choix des émissions échangées sera effectué d’un commun accord et sur la base de la réciprocité. Les jours et heures de diffusion restent définis par chacun des partenaires dans le cadre de sa grille de programmation. Ces éléments sont bien évidemment portés à la connaissance réciproque. Article 2 : En plus des émissions précitées, les deux parties pourront procéder, dans les conditions prévues en art 1, à l’échange de reportages ou d’informations locaux.

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CONVENTION DE PARTENARIAT avec une radio associative

Entre : L’Association Musique Information Culture Radio en Occitanie, (M.I.C.R.O.) gérant la radio « Décibel FM », sise 6, rue Jean Lurçat à Biars-sur-Cère (46130) et représentée par Madame TESTA Carole et Madame MARTINET-CASTELLANE Françoise, co-présidentes Et : L’Association ..........................................................................................................................

gérant la radio …....................................................................................................................

sise : ......................................................................................................................................

et représentée par : ................................................................................................................

Préambule : Decibel FM et …................................................ sont des radios associatives légalement autorisées. Considérant la communauté de leurs missions, ces deux structures souhaitent mener des actions communes et procéder à des échanges de savoir-faire et de programmes. Bien entendu chaque structure conservera son autonomie et ses options caractéristiques. Il est convenu ce qui suit : Article 1er : .................. et Decibel FM procéderont à l’échange d’émissions réalisées par chacune d’elles. Le choix des émissions échangées sera effectué d’un commun accord et sur la base de la réciprocité. Les jours et heures de diffusion restent définis par chacun des partenaires dans le cadre de sa grille de programmation. Ces éléments sont bien évidemment portés à la connaissance réciproque. Article 2 : En plus des émissions précitées, les deux parties pourront procéder, dans les conditions prévues en art 1, à l’échange de reportages ou d’informations locaux.

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Article 3 : Dans le cadre de cet accord chaque partenaire pourra demander à l’autre de réaliser pour son compte un enregistrement d’émission ou un reportage à l’occasion d’un événement particulier. Il est bien entendu que ce travail devra correspondre aux capacités matérielles et humaines de chaque partenaire.

Article 4 : Dans le cadre de leurs activités respectives et en cas de déplacements pour les besoins de leur radio, les employés ou personnels bénévoles de chacune des radios pourront bénéficier des moyens techniques d’enregistrement (studio) de l’autre. Bien entendu cette utilisation des moyens techniques sera effectuée par un personnel de la radio recevante. Celle-ci ayant été prévenue suffisamment à l’avance pour faire coïncider cette utilisation inhabituelle avec ses propres besoins et contraintes de programmation. Article 5 : Les échanges prévus ci-dessus ne feront l’objet d’aucune charge financière. Article 6 : Les échanges tels que définis ci-dessus se feront sur la base de la gratuité. Article 7 : Cet accord est prévu pour une durée d’un an renouvelable chaque année. Les éléments de ces échanges feront l’objet d’un avenant annuel. Fait en deux exemplaires le …............................................ à …....................................... Pour la radio ….................................. Pour Decibel FM la co-présidente: Mme ….........................