COURS D'EAU ET USINES HYDRAULIQUES€¦ · service hydraulique, plan, décision de l'autorité compétente, correspondances, pétitions en cas de contentieux entre demandeurs et administration

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME

7 S

COURS D'EAU ET USINESHYDRAULIQUES

Répertoire numériquepar A. DEPARDE

1994

Mise en forme par E.PETIT

- 1 -

INTRODUCTION

En sous-série 7 S se trouve rassemblé l'ensemble de la documentation provenant de lapréfecture et concernant les cours d'eau non navigables ni flottables : implantation d'usines oumoulins utilisant la force motrice, utilisation de l'eau pour l'irrigation et, d'une façon plus générale,contrôle des rivières, du libre cours des eaux et de leur salubrité par l'administration.

Placés en tête, on trouve des dossiers "généraux" relatifs à la règlementation et auxquelsfait suite une série de budgets de syndicats de rivière (7 S 1 à 23).

Les "dossiers de rivière" représentent 743 articles (7 S 24 à 766) et concernent au total44 rivières ou groupes de rivières formant à elles toutes un secteur administratif de contrôle.

Le classement de ces dossiers suit l'ordre alphabétique des rivières, à chaque rivièrecorrespondant un nombre plus ou moins grand d'articles.

Le "dossier" de chaque rivière comporte trois parties :

En tête a été placée la documentation relative aux opérations de faucardement et decurage, lesquelles donnent lieu à rapports, arrêtés, réclamations, pétitions, états de dépenses.

Ensuite on trouve, classé par commune traversée et, à l'intérieur de chaque commune, parnom de pétitionnaire ou de propriétaire, l'ensemble des pièces découlant de l'exercice de la tutelleexercée par l'administration sur le cours des eaux : pour les constructions d'usines, de moulins, ponts,ponceaux et passerelles, barrages, vannes, etc., demande d'autorisation, rapport de l'ingénieur duservice hydraulique, plan, décision de l'autorité compétente, correspondances, pétitions en cas decontentieux entre demandeurs et administration ou entre riverains. Cette documentation estparticulièrement abondante jusqu'au Second Empire, qui marque l'apogée de l'utilisation de la forcemotrice des cours d'eau.

Enfin, la tutelle administrative qui s'exerce aussi sur le fonctionnement des syndicats derivière donne lieu, dans le cas de beaucoup d'entre eux, à quelques articles concernant la nominationdes membres, les budgets et comptes de gestion, le personnel, la répartition des dépenses.

L'action administrative qui s'exerce à l'égard des ruisseaux, des marais, des canaux etd'une façon générale de tous les lieux humides donne lieu à une documentation comparable, dans sanature, à ce qui précède. Elle forme les 23 derniers articles de la sous-série (7 S 767-789).

SOMMAIRE

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GENERALITES (7 S 1-11)

SYNDICATS DE RIVIERE (7 S 12-23)

RIVIERES (7 S 24-766)

Ambion et Sainte-Gertrude (7 S 24-32)Andelle (7 S 33-46)Arques et Varenne (7 S 47-82)Aubette (7 S 83-106)Austreberthe et Saffimbec (7 S 107-151)Bailly-Bec (7 S 152)Béthune (7 S 153-176)Bolbec (7 S 177-202)Brébec (7 S 203)Bresle (7 S 204-264)Cahots (7 S 265)Cailly-Clères (7 S 266-340)Clérette (7 S 341-345)Clinarderie (7 S 346)Crevon (7 S 347-363)Dun (7 S 364-368)Durdent (7 S 369-400)Eaulne (7 S 401-420)Epte et Morette (7 S 421-444)Ganzeville et Valmont (7 S 445-478)Harfleur (syndicat) (7 S 479-520)Héronchelles et Chef d'Eau (7 S 521-526)Lillebonne (7 S 527-544)Méline (7 S 545-547)Mésangueville (7 S 548)Moulineaux (7 S 549-551)Oison (7 S 552-560)Oudalle (7 S 561-563)Puchot (7 S 564-580)Radicatel (7 S 581-583)Rançon, Brébec, Caillouville, Minérale (7 S 584-586)Robec (7 S 587-637)Rogerval (7 S 638)Rouen (syndicat) (7 S 639-649)Saâne (7 S 650-688)Scie (7 S 689-721)Sondres (7 S 722)Tancarville (7 S 723)Thérain (7 S 724)Varouillères (7 S 725-726)Vattetot (7 S 727)Veules (7 S 728-730)

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Vienne (7 S 731-741)Yères (7 S 742-766)

RUISSEAUX (7 S 767-769)

MARAIS (7 S 770-779)

CANAUX (7 S 780-782)

FOSSES - RAVINS - TROUS - VALLONS (7 S 783-789)

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7 S

SERVICE HYDRAULIQUE

COURS D'EAU ET USINES

1779-1942

(63 m.l.)

GENERALITES

7 S 1 Correspondance, réglementation, rapports (1874-1910) ; servicehydraulique : révision générale des règlements, rap-ports annuels,concessions et autorisations d'utilisation de l'énergie hydraulique(1926-1938).

1874-1938

7 S 2 Registres d'enregistrement des affaires soumises au servicehydraulique (4 registres).

1862-1904

7 S 3 Visite des rivières : correspondance.an VI-1806

7 S 4 Fixation du niveau de l'eau des rivières : correspondance, rapports,plans (1).

an X-1823

7 S 5 Réglementation et plaintes concernant le curage des rivières.1837-1919

7 S 6 Réglementation concernant les cours d'eau ni navigables ni flottables.1838-1900

7 S 7 Réglementation concernant les eaux résiduaires.1904-1928

(1) A noter : deux plans au 1/4 000e de la vallée de Déville entre la Seine et Montville indiquant les moulins,manufactures, fabriques, blanchisseries en l'an XIII.

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7 S 8 Réglementation sur des objets divers : amélioration de la navigation(1825) ; enlèvement des produits naturels et extraction des matériaux(1907) ; construction sur les cours d'eau (moulins, ponts) (1806-1822) ; inondations (1841-1910) ; irrigation (an IX) ; pêche fluviale(1828) ; force hydraulique (1892-1902) ; rivières dans lesdépartements autres que la Seine-Maritime (1836-1844).

an IX-1910

7 S 9 Section des "Usines hydrauliques" : correspondance au sujet dufonctionnement de ce service, répartition des affaires, mouvements depersonnel, règlement des honoraires et des frais de voyages.

an XIII-1840

7 S 10 Réglementation de la répartition des eaux entre l'agriculture et l'industrie(rivières d'Eaulne, Béthune, Varenne, Arques, Saâne, Vienne, Dun) :correspondance, enquêtes.

1905-1908

7 S 11 "Taxe de statistique" : procès-verbaux de notification auxpropriétaires d'usine utilisant l'énergie hydraulique d'avoir à payer lataxe de statistique instituée par la loi du 16 octobre 1919.

1922-1923

SYNDICATS DE RIVIERE

7 S 12 Etats des syndicats de rivière libres autorisés.1856-1899

7 S 13-23 Budgets des syndicats de rivière.1841-1925

13 1841-1889.14 1890-1891.15 1892-1893.16 1894-1896.17 1897-1899.18 1900-1906.19 1907-1909.20 1910-1913.21 1914-1917.22 1918-1920.23 1921-1925.

RIVIERES

AMBION ET SAINTE-GERTRUDE

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7 S 24 Faucardement, curage.an X-1941

7 S 25-29 Dossiers communaux.an XIII-1940

25 Caudebec-en-Caux : B-C.26 Id. : D-M.27 Id. : P-T.28 Maulévrier.29 Villequier.

7 S 30-32 Syndicat.1832-1941

30 Renouvellement des membres : procès-verbaux d'élec-tions,rapports (1832-1939).

31 Assemblées générales : extraits de procès-verbaux, rapportset avis des Ponts et Chaussées (1922-1941) ; nomination degardes receveurs (1825-1918).

32 Budgets, comptes de gestion : avis des Ponts et Chaussées etpièces comptables (1832-1939).

ANDELLE

7 S 33 Réglementation générale : arrêtés, enquêtes.1840-1909

7 S 34-35 Faucardement, curage.an VII-1942

34 an VII-1822.35 1900-1942.

7 S 36-45 Dossiers communaux.an X-1937

36 Argueil, Boulay (Le).37 Croisy-sur-Andelle : B.38 Id. : D-Q.39 Elbeuf-sur-Andelle, Ferté-Saint-Samson (La), Fleury-sur-

Andelle (Eure), Forges-les-Eaux, Grumesnil, Hallotière (La).40 Héron (Le).41 Mauquenchy, Mésangueville, Mesnil-Lieubray (Le),

Morville-sur-Andelle.42 Nolléval : B-G.43 Id. : L-T.44 Perruec (Eure), Romilly-sur-Andelle (Eure), Ronche-rolles-

en-Bray, Rouvray (Eure), Serqueux.45 Sigy-en-Bray.

7 S 46 Syndicat : renouvellement des membres (1867-1889) ; gardes-rivières(1877-1878) ; budgets, comptes de gestion (1875-1886).

1867-1889

ARQUES ET VARENNE

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7 S 47-48 Réglementation générale : arrêtés, enquêtes, réclamations.an VII-1879

47 an VII-1857.48 1858-1879.

7 S 49 Enquête pour la constitution d'une association syndicale pourl'exécution des travaux de curage (2).

1880-1884

7 S 50-52 Faucardement, curage.an VI-1942

50 an VI-1869.51 1871-1898.52 1899-1942 (3).

7 S 53-80 Dossiers communaux.an XIII-1939

53 Arques-la-Bataille : A-L.54 Id. : M-V.55 Bellencombre : A-L.56 Id. : M-T.57 Dieppe58 Fontaine-en-Bray - Longueil.59 Martigny.60 Martin-Eglise.61 Muchedent : A-C.62 Id. : D-V.63 Rosay : A-L.64 Id. : M-V.65 Rouxmesnil-Bouteilles, Saint-Aubin-le-Cauf, Saint-Au-bin-

sur-Scie.66 Saint-Germain-d'Etables : A-C.67 Id. : D-V.68 Saint-Hellier : A-D.69 Id. : F-V.70 Saint-Martin-Osmonville : B-H.71 Id. : L-V.72 Saint-Martin-sous-Bellencombre, Saint-Ouen-sous-Bel-

lencombre.73 Saint-Saëns : A-B.74 Id. : C-D.75 Id. : F-H.76 Id. : L.77 Id. : M-T.78 Sevis, Thiédeville.79 Torcy-le-Grand.80 Torcy-le-Petit.

7 S 81-82 Syndicat.1837-1889

81 Renouvellement des membres et du percepteur (1854-1889) ;gardes-rivières (1837-1880).

(2) A noter : un plan des deux rivières.(3) A noter : en 1928 un dossier relatif à l'enlèvement de pieux abandonnés par les services britanniques.

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82 Budgets, comptes de gestion (1854-1879).

AUBETTE

7 S 83 Plans de la rivière (1810) ; réglementation générale : arrêtés, enquêtes(1850-1859) (4).

1810-1859

7 S 84-106 Dossiers communaux.an IX-1939

84 Darnétal : A-B.85 Id. : C-G.86 Id. : H-Y.87 Rouen : A.88 Id. : B.89 Id. : Baudouin (usine du Nid de Chien).90 Id. : C.91 Id. : D.92 Id. : E-H.93 Id. : L.94 Id. : M-Q.95 Id. : R-V.96 Saint-Aubin-Epinay : A-C.97 Id. : M-V.98 Id. : usine Villeneuve et Deplanque.99 Id. : réclamations des habitants contre les inondations

occasionnées par les ravines dont les eaux s'écoulent dansl'Aubette.

100 Saint-Léger-du-Bourg-Denis : A-B.101 Id. : C.102 Id. : D.103 Id. : E-L.104 Id. : M-P.105 Id. : R.106 Id. : S-V.

AUSTREBERTHE ET SAFFIMBEC

7 S 107 Réglementation générale : arrêtés, enquêtes, réclamations.1815-1905

7 S 108 Rapport statistique.1845

(4) A noter : un dossier sur les latrines.

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109 an VI-1846.110 1847-1919.

AUSTREBERTHE

7 S 111-144 Dossiers communaux.an XII-1939

111 Barentin : B.112 Id. : C-D.113 Id. : F-J.114 Id. : L.115 Id. : usine Lemarié.116 Id. : usine Lemeilleur.117 Id. : usine Lemonnier.118 Id. : M.119 Id. : usine Mouillard et Desmarest.120 Id. : Q-V.121 Duclair : A-C.122 Id. : D-M.123 Id. : N-V.124 Pavilly : A-B.125 Id. : usine Bezuel.126 Id. : C-De.127 Id. : Du.128 Id. : E - J.129 Id. : L.130 Id. : usine Lasne.131 Id. : M-O.132 Id. : P-V.133 Affaires Autin puis Lasne c/ Petit.134 Sainte-Austreberthe.135 Saint-Paër : A-D.136 Id. : F-M.137 Id. : P-Q.138 Id. : R-V.139 Saint-Pierre-de-Varengeville : B-F.140 Id. : L-R.141 Villers-Ecalles : B-D.142 Id. : E-S.

SAFFIMBEC

143 Limésy.144 Pavilly.

7 S 145-151 Syndicat.1834-1934

145 Renouvellement des membres (1834-1870).146 Id. (1871-1899).147 Id. (1900-1921).148 Personnel : receveur, secrétaires, gardes (1833-1935).

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149 Budgets, comptes de gestion (1840-1850).150 Id. (1851-1862).151 Id. (1863-1934).

BAILLY-BEC

7 S 152 Curage : rapports, arrêtés (1895) ; dossiers communaux : Bailly-en-Rivière, Saint-Ouen-sous-Bailly.

1824-1896

BETHUNE

7 S 153-154 Faucardement, curage.1811-1932

153 Réglementation, protestations, réclamations, dépenses (1811-1932).

154 Fixation des largeurs (1866-1894).

7 S 155-172 Dossiers communaux.an VI-1939

155 Arques-la-Bataille, Aumale, Beaubec-la-Rosière.156 Beaussault.157 Bouelles, Brémontier-Merval, Bully, Bures-en-Bray.158 Compainville, Dampierre-Saint-Nicolas, Esclavelles,

Fontaine-en-Bray, Freulleville.159 Gaillefontaine.160 Louvicamp, Massy.161 Mesnières-en-Bray.162 Mesnil-Mauger.163 Meulers, Nesle-Hodeng.164 Neufchâtel-en-Bray : A-J.165 Id. : L-N.166 Id. : P-V.167 Neuville-Ferrières.168 Quiévrecourt.169 Ricarville-du-Val, Roncherolles-en-Bray.170 Saint-Aubin-le-Cauf, Sainte-Geneviève-en-Bray, Saint-

Martin-l'Hortier.171 Saint-Saire, Saint-Vaast-d'Equiqueville.172 Saint-Valéry-sous-Bures, Sommery.

7 S 173-176 Syndicat.1812-1922

173 Réglementation, personnel (gardes et receveurs) (1864-1897).174 Répartition des dépenses (1812-1874).175 Id. (1875-1922).176 Budgets, comptes de gestion (1873-1881).

BOLBEC

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7 S 177 Réglementation générale : arrêtés, enquêtes.1808-1873

7 S 178-179 Faucardement, curage.an V-1941

178 an V-1880.179 1881-1941.


180 Bolbec : A-B.181 Id. : C.182 Id. : Da.183 Id. : De.184 Id. : Dr-Du.185 Id. : E-Fa.186 Id. : Fe-Fr.187 Id. : G.188 Id. : H-K.189 Id. : La-Lec.190 Id. : Leg-Lel.191 Id. : Lem.192 Id. : Let-Lu.193 Id. : M.194 Id. : N-O.195 Id. : P.196 Id. : R-Z.197 Gruchet-le-Valasse.198 Lillebonne.199 Notre-Dame-de-Gravenchon.

7 S 200-202 Syndicat.1829-1909

200 Renouvellement des membres (1856-1917).201 Personnel : gardes, receveurs (1829-1891) ; travaux

d'amélioration : pavage du lit de la rivière (1876-1900).202 Budgets, comptes de gestion (1840-1909).

BREBEC

7 S 203 Dossiers communaux : Caudebec-en-Caux, Saint-Wandrille-Rançon.1849-1898

BRESLE

7 S 204-208 Réglementation générale : arrêtés, enquêtes, réclama-tions.1822-1888

204 1822-1852.205 1852 (procès-verbaux d'enquête).206 1852 (plan de la rivière).

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207 1853-1859.208 1860-1888.

7 S 209 Fixation des largeurs (arrêté ministériel du 10 octobre 1878).1875-1879


210 an VI-1855.211 1856-1876.212 1877-1900.213 1901-1938.

7 S 214-254 Dossiers communaux.an VII-1939

SEINE-INFÉRIEURE

214 Aumale : A-C.215 Id. : D.216 Id. : F-O.217 Id. : P-Y218 Blangy : A.219 Id. : B.220 Id. : C.221 Id. : D-F.222 Id. : G-L.223 Id. : M-S.224 Id. : usine Tavervier.225 Id. : T-W.226 Criquiers.227 Eu : B-C.228 Id. : D-G.229 Id. : H-M.230 Id. : P-W.231 Id. : moulins, an II-an XII.232 Id. : moulins, an XIII-1827.233 Id. : moulins, 1829-1849.234 Haudricourt : B-D.235 Id. : G-Y.236 Hodeng-au-Bosc.237 Incheville : A-F.238 Id. : G-T.239 Longroy.240 Monchaux-Soreng : B-J.241 Id. : L-T.242 Nesle-Normandeuse, Pierrecourt.243 Ponts-et-Marais.244 Sainte-Marguerite-lès-Aumale : B-C.245 Id. : D-J.246 Id. : L.247 Id. : M-V.248 Vieux-Rouen-sur-Bresle : B-C.249 Id. : E-S.250 Villers-sur-Aumale.

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SOMME

251 Beauchamps, Bouttencourt.252 Bouvaincourt-sur-Bresle, Dargnies, Gamaches, Gau-ville,

Guémicourt, Guimerville, Montmarquet, Nesle-Hôpital.253 Neslette, Neuville-Coppegueule, Oust-Marest, Saint-

Germain-sur-Bresle, Saint-Léger-le-Pauvre, Sénarpont.

OISE

254 Abancourt, Quincampoix, Fleuzy, Saint-Valéry.

7 S 255-264 Syndicat.1825-1940

255 Renouvellement des membres (1863-1884).256 Id. (1888-1896).257 Id. (1899-1902).258 Id. (1905-1908).259 Id. (1911-1921).260 Id. (1923-1930).261 Id. (1933-1939).262 Nominations des receveurs (1825-1926).263 Extraits des délibérations (1880-1940).264 Budgets, comptes de gestion (1870-1938).

CAHOTS

7 S 265 Curage, élargissement (1863-1884) ; dossiers communaux :Lillebonne, Saint-Jean-de-Folleville (1876-1939).

1863-1939

CAILLY-CLERES

7 S 266-268 Réglementation générale.an V-1901

266 an V-1815.267 1822-1901.268 Irrigation des prairies (an VII-1823).


269 1831-1838.270 1839-1899.271 1900-1940.

7 S 272-332 Dossiers communaux.an IV-1939

272 Anceaumeville.

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273 Cailly.274 Canteleu (Bapeaume) : A-D.275 Id. : E-L.276 Id. : M-W.277 Id. : usine Barbet et plan des moulins.278 Claville-Motteville.279 Clères : A-M.280 Id. : N-Z.281 Déville-lès-Rouen : A-B.282 Id. : C.283 Id. : D-F.284 Id. : G-H.285 Id. : L.286 Id. : M-V.

287 Id. : moulins Anfrye et Maubert, Amaury, Fauquet, Delarue.288 Fontaine-le-Bourg : A-D.289 Id. : E-L.290 Id. : M-V.291 Id. : usine Bazire (ex. Bénard-Louvier).292 Id. : usine Delamare-Deboutteville.293 Gouville.294 Houlme (Le) : A-C.295 Id. : D-H.296 Id. : La-Le.297 Id. : Li-Q.298 Id. : R-W.299 Malaunay : A-C.300 Id. : D.301 Id. : E-K.302 Id. : L.303 Id. : M.304 Id. : N-V.305 Id. : usine Adeline (an V-1820).306 Id., Ibid. (1822-1838).307 Maromme : A-B.308 Id. : usine Berrubé.309 Id. : usine Besselièvre.310 Id. : C.311 Id. : D.312 Id. : F.313 Id. : G-H.314 Id. : L-N.315 Id. : P.316 Id. : R-W.317 Montville : A-C.318 Id. : D-G.319 Id. : H-L.320 Id. : M.321 Id. : N-P.322 Id. : Q-V.323 Notre-Dame-de-Bondeville : A-B.324 Id. : C.325 Id. : D.326 Id. : F-G.327 Id. : H.328 Id. : L.

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329 Id. : M-P.330 Id. : R-V.331 Rouen.332 Saint-Germain-sous-Cailly.

7 S 333-340 Syndicat.an XIII-1939

333 Renouvellement des membres (1816-1850).334 Id. (1853-1883).335 Id. (1885-1919).336 Personnel : receveurs (1893-1905) ; secrétaire-archi-tecte

(1837-1845) ; gardes (an XIII-1914).337 Budgets, comptes de gestion (1822-1845).338 Id. (1846-1853).339 Id. (1854-1863).340 Id. (1864-1939).

CLÉRETTE

7 S 341 Réglementation générale.an XIII-1879


342 Canteleu.343 Déville-lès-Rouen.344 Maromme.345 Rouen.

CLINARDERIE

7 S 346 Dossiers communaux : Fontenay, Montivilliers.1855-1900

CREVON

7 S 347-348 Réglementation générale.an VII-1888

347 1850-1888.348 Irrigation des prairies (an VII-1865).


349 an VII-1862.350 1863-1929.

7 S 351-359 Dossiers communaux.1813-1923

351 Catenay.352 Blainville-Crevon : A-C.353 Id. : D-J.354 Id. : L.355 Id. : P-S.

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356 Ry : B-P.357 Id. : Q-T.358 Saint-Aignan-sur-Ry, Saint-Arnoult-sur-Ry, Saint-Denis-le-

Thiboult.359 Saint-Germain-des-Essourts.

7 S 360-363 Syndicat.1853-1902

360 Nomination des membres (1853-1885).361 Personnel : receveurs (1854-1863) ; gardes (1854-1873).362 Budgets, comptes de gestion (1855-1865).363 Id. (1866-1902).

DUN

7 S 364 Faucardement, curage.1855-1926


365 Bourg-Dun, Fontaine-le-Bourg.366 Gaillarde (La), Saint-Aubin-sur-Mer, Saint-Pierre-le-Vieux.

7 S 367-368 Syndicat.1885-1907

367 Délibérations, nomination des receveurs (1885-1890).368 Comptes de gestion (1886-1907).

DURDENT

7 S 369 Réglementation générale.1846-1933


370 1809-1880.371 1881-1910.372 1911-1940.373 Vallée de Paluel (1859-1870).374 Vallée de Veulettes-sur-Mer (1842-1874).

7 S 375 Projet de constitution d'une association syndicale autorisée pour lecurage de la rivière de Durdent, de ses bras, affluents et dérivations(5).

1898

7 S 376-396 Dossiers communaux.an V-1940

(5) A noter : un plan de la rivière.

- 17 -

376 Cany : A-F.377 Id. : G-J.378 Id. : L-M.379 Id. : P-Y.380 Clasville.381 Grainville-la-Teinturière : B-H.382 Id. : L-T.383 Hanouard (Le).384 Héricourt-en-Caux : A-L.385 Id. : M-Y.386 Oherville.387 Paluel.388 Robertot.389 Saint-Denis-d'Héricourt.390 Saint-Riquier-d'Héricourt.391 Sommesnil.392 Veulettes-sur-Mer.393 Vittefleur : A-J.394 Id. : L-S.395 Id. : usine Deschamps et Limare.396 Id. : usine Souday.

7 S 397-400 Syndicat.1856-1937

397 Renouvellement des membres (1858-1917).398 Délibérations (1887-1916).399 Personnel : receveurs (1908-1920) ; trésorier (1884-1896) ;

gardes (1856-1914).400 Budgets, comptes de gestion (1884-1937).

Eaulne

7 S 401 Projet de règlement général.1845-1850


402 an VII-1869.403 1870-1922.


404 Ancourt : A-F.405 Id. : G-S.406 Bailleul-Neuville.407 Bellengreville : B-H.408 Id. : L-P.409 Clais, Douvrend.410 Envermeu : A-F.411 Id. : G-T.412 Fesques, Fréauville.413 Londinières : B-J.414 Id. : L-V.

- 18 -

415 Lucy.416 Martin-Eglise.

417 Mortemer, Saint-Germain-sur-Eaulne, Saint-Ouen-sous-Bailly.418 Sainte-Beuve-en-Rivière.419 Sauchay.420 Vatierville, Wanchy-Capval.

EPTE ET MORETTE

7 S 421 Réglementation générale (an VI-1905) ; fixation des largeurs (1862-1864).

an VI-1905

7 S 422-428 Faucardement, curage.an XI-1942

422 an XI-1874.423 1875-1878.424 1879-1891.425 1892-1902.426 1903-1912.427 1913-1942.428 Projet de constitution d'une association autorisée pour le

curage (1905-1906).


429 Brémontier-Merval, Cuy-Saint-Fiacre, Dampierre-en-Bray.430 Elbeuf-en-Bray.431 Ernemont-la-Villette.432 Ferrières-en-Bray, Fossé (Le), Gancourt-Saint-Etienne.433 Gournay-en-Bray : A-D.434 Id. : F-L.435 Id. : M-V.436 Haussez, Hodeng-Hodenger, Longmesnil, Ménerval,

Mésangueville, Molagnies.437 Neufmarché.438 Pommereux, Saint-Michel d'Halescourt, Sainte-Geneviève,

Saumont-la-Poterie, Serqueux.

OISE

439 Saint-Germer-de-Fly, Saint-Pierre-ès-Champs.

7 S 440-444 Syndicat.1862-1938

440 Renouvellement des membres (1863-1918).441 Délibérations (1864-1902).442 Personnel : percepteurs (1875-1876) ; receveurs (1862-1939)

; trésoriers (1899-1902) ; secrétaires (1870-1900) ; gardes(1862-1894).


- 19 -

444 Emprunts et subventions (1862-1873) ; pétition du comitéprotestataire (1882-1885) ; demandes de sup-pression (1896-1901).

GANZEVILLE ET VALMONT


7 S 446 Inondations (1846-1848) ; irrigation (1835) ; fixation des largeurs(1858-1859) ; réclamations contre les prises et retenues d'eau (6) (anXII-1814) ; état des usines à Fécamp, Ganzeville, Tourville-les-Ifs,Bec-de-Mortagne (1844).

an XII-1859


447 an V-1885.448 1886-1941.


GANZEVILLE

449 Baigneville.450 Bec-de-Mortagne : B-L.451 Id. : M-V.452 Contremoulins.453 Fécamp : B-C.454 Id. : D.455 Id. : F-H.456 Id. : L-T.457 Ganzeville.458 Tourville-les-Ifs.

VALMONT

459 Bec-aux-Cauchois.460 Colleville : A-D.461 Id. : L.462 Id. : M-V.463 Fécamp : A-B.464 Id. : C.465 Id. : D.466 Id. : usine Dupray.467 Id. : E-J.468 Id. : La-Leg.469 Id. : Lem-Lo.470 Id. : M-V.471 Valmont : B.472 Id. : C-J.473 Id. : L-M.

(6) A noter : plan de la rivière de Valmont en 1806.

- 20 -

474 Id. : P-V.

7 S 475-478 Syndicat.1842-1940

475 Réorganisation du syndicat (1842-1865).476 Renouvellement des membres (1862-1919).477 Personnel : percepteurs (1854) ; receveurs (1886-1901) ;

secrétaires (1935-1940) ; gardes (1844-1914).478 Budgets, comptes de gestion (1879-1936).

HARFLEURSyndicat des rivières de Gournay, Lézarde, Rouelles


7 S 480-484 Faucardement, curage.an VIII-1943

480 an VIII-1855.481 1856-1880.482 1881-1905.483 1906-1931.484 1932-1942 (7).

7 S 485-513 Dossiers communaux.an VII-1940

GOURNAY-SAINT-LAURENT

485 Gainneville.486 Gonfreville-l'Orcher : B-H.487 Id. : I-R.488 Gournay-en-Caux.489 Harfleur.490 Saint-Laurent-de Brévedent.491 Saint-Martin-du-Manoir.

LEZARDE

492 Epouville : B-D.493 Id. : E-M.494 Id. : N-V.495 Graville-Sainte-Honorine.496 Harfleur : B-H.497 Id. : L-V.498 Montivilliers : A-B.499 Id. : C.500 Id. : De.501 Id. : Di-F.502 Id. : G-I.503 Id. : La-Leb.504 Id. : Lec-Leq.

(7) A noter : photos des rivières Lézarde et Rouelles.

- 21 -

505 Id. : Les.506 Id. : Let-R.507 Id. : S-V.508 Notre-Dame-du-Bec.509 Rolleville.510 Saint-Martin-du-Bec.

ROUELLES

511 Fontaine-la-Mallet.512 Harfleur.513 Rouelles.

7 S 514-520 Syndicat.1818-1938

514 Dissolution et reconstitution du syndicat (1918-1930).515 Renouvellement des membres (1840-1891).516 Id. (1892-1917).517 Personnel : gardes des rivières (1850-1855) ; gardes éclusiers

(1818-1826).518 Budgets, comptes de gestion (1841-1862).519 Id. (1863-1879).520 Id. (1880-1938).

HERONCHELLES ET CHEF-D'EAU

7 S 521 Contraventions aux règlements d'irrigation.1825



523 Elbeuf-sur-Andelle.524 Héron (Le).525 Héronchelles.526 Rebets.

LILLEBONNE

7 S 527 Réglementation générale (an VIII-1879) ; projet d'amélioration de lanavigation (1861).

an VIII-1879

- 22 -


528 1820-1850.529 1851-1885.530 1886-1938.


531 Lillebonne : A-C.532 Id. : D.533 Id. : E-Lel.534 Id. : Lem.535 Id. : Lep-Lev.536 Id. : Li-M.537 Id. : N-W.538 Notre-Dame-de-Gravenchon.

7 S 539-544 Syndicat.1825-1908

539 Renouvellement des membres (1825-1863).540 Id. (1864-1929).541 Personnel : receveurs (1877-1908) ; gardes des riviè-res

(1846-1891).542 Budgets, comptes de gestion (1830-1850).543 Id. (1851-1873).544 Id. (1874-1939).

MELINE


545 Ellecourt.546 Hodeng-au-Bosc, Marques, Sainte-Marguerite-lès-Au-male.547 Vieux-Rouen-sur-Bresle.

MESANGUEVILLE

7 S 548 Faucardement, curage (1922-1924) ; dossier communal : Dampierre-en-Bray (1896-1924).

1896-1924

MOULINEAUX


7 S 550 Dossier communal : Moulineaux.

- 23 -

1853-1913

7 S 551 Syndicat : création d'un syndicat des maires des communes de Petit-Quevilly, Sotteville-lès-Rouen, Grand-Couronne, Petit-Couronne,Saint-Etienne-du-Rouvray, Moulineaux dans le but de capter lessources de Moulineaux au profit de l'alimentation des dites localités.

1893

OISON




554 Caudebec-lès-Elbeuf : A-O.555 Id. : P-V.556 Saint-Aubin-lès-Elbeuf : A-D.557 Id. : F-L.558 Id. : M-V.

7 S 559-560 Syndicat.1853-1917

559 Renouvellement des membres (1853-1917).560 Personnel : gardes des rivières (1878-1903).

OUDALLE



562 Oudalle.563 Rogerville.

PUCHOT

7 S 564-566 Réglementation générale.1791-1913

564 1791-1816.565 1817-1913.566 Demandes d'autorisation de placer des paniers pour le lavage

des laines (plans) (1816-1904).


567 an V-1850.

- 24 -

568 1851-1884.569 1885-1935.


570 Elbeuf-sur-Andelle : A-C.571 Id. : D.572 Id. : F.573 Id. : G-M.574 Id. : N-V.

7 S 575-580 Syndicat.1823-1936

575 Renouvellement des membres (1823-1870).576 Id. (1871-1922).577 Personnel : nomination d'un architecte (1828) ; nomina-tion

d'un garde (1851).578 Budgets, comptes de gestion (1840-1854).579 1855-1873.580 1874-1936.

RADICATEL


581 1867-1899.582 1902-1936.

7 S 583 Dossier communal : Saint-Jean-de-Folleville.1856-1936

RANÇON-BREBEC-CAILLOUVILLE-MINERALE

(SYNDICAT)



CAILLOUVILLE

585 Saint-Wandrille-Rançon.

RANÇON

586 Saint-Wandrille-Rançon.

ROBEC

7 S 587 Réglementation générale.an VI-1835

- 25 -

7 S 588-592 Faucardement, curage.an XI-1940

588 an XI-1869.589 1870-1888.590 1889-1904.591 1905-1923.592 1924-1940.

7 S 593-595 Alimentation de la ville de Rouen en eau potable : prélè-vement auxsources du Robec.

1921-1934593 1926-1928.594 1934.595 Réclamations de l'association des propriétaires et locataires

riverains du Robec (1921-1925).

7 S 596-633 Dossiers communaux.an VIII-1936

596 Darnétal : A.597 Id. : B.598 Id. : C.599 Id. : D.600 Id. : usine Durucu.601 Id. : E-G.602 Id. : H-K.603 Id. : La-Lej.604 Id. : Lem.605 Id. : Len-Lo.606 Id. : M-N.607 Id. : P-S.608 Id. : T-Y.609 Fontaine-sous-Préaux : A-H.610 Id. : L-R.611 Roncherolles.612 Rouen : A.613 Id. : B.614 Id. : Ca-Ce.615 Id. : Ch.616 Id. : Co-Cu.617 Id. : Da-De.618 Id. : Di-Du.619 Id. : F.620 Id. : G.621 Id. : H-J.622 Id. : La-Lec.623 Id. : Lef-Lu.624 Id. : M-O.625 Id. : P-Q.626 Id. : R.627 Id. : S-Z.628 Saint-Martin-du-Vivier : A-F.629 Id. : G.630 Id. : H-L.631 Id. : usine Lamy.632 Id. : M-P.

- 26 -

633 Id. : R-W.

7 S 634-637 Syndicat.an XIII-1923

634 Formation du syndicat (1902) ; formation d'une associationsyndicale autorisée (1923).

635 Personnel : nomination de gardes (1819-1869).636 Rôles de répartition pour le traitement des gardes d'écluses

établies sur le cours des rivières de Robec et d'Aubette (anXIII-1817).

637 Id. (1818-1844).

ROGERVAL

7 S 638 Curage, inondation (1898) ; demande d'autorisation d'établir un pont àRogerville (1881).

1881-1898

ROUEN (SYNDICAT DES COURS D'EAU DE LA VILLE)

égoût des Fontaines, La Petite-Aubette, la Clairette,le Fossé de Martainville, ruisseau des Hospices



7 S 641-645 Dossiers des cours d'eau.1856-1934

641 Egoût des Fontaines.642 La Petite-Aubette.643 La Clairette.644 Le Fossé de Martainville.645 Ruisseau des Hospices.

7 S 646-649 Syndicat.1840-1920

646 Renouvellement des membres (1855-1920).647 Personnel : nomination des receveurs (1857-1895) ; des

gardes (1856-1903).648 Budgets, comptes de gestion (1840-1870).649 Id. (1871-1937).

SAANE

7 S 650-652 Réglementation générale.1826-1897

- 27 -

650 1826-1864.651 1876-1885 (8).

652 1886-1897.

7 S 653 Fixation des largeurs.1808-1894


654 an VII-1825.655 1826-1850.656 1851-1870.657 1871-1892.658 1893.659 1894-1910.660 1911-1923.661 1924-1929.662 1930-1940.


663 Ambrumesnil, Anglesqueville-sur-Saâne.664 Auzouville-sur-Saâne.665 Avremesnil.666 Belleville-en-Caux.667 Biville-la-Rivière.668 Bourdainville.669 Brachy : B-L.670 Id. : M-T.671 Id. : V.672 Eurville-Fontelaye (La).673 Gueures.674 Imbleville.675 Lammerville-Lestanville.676 Longueil.677 Ouville-la-Rivière.678 Quiberville.679 Raimfreville.680 Ribeuf-Royville.681 Saâne-Saint-Just.682 Saint-Denis-d'Aclon, Saint-Ouen-sous-Brachy683 Saint-Pierre-de-Bénouville.684 Thiédeville - Tocqueville-en-Caux.685 Varvannes.

7 S 686-688 Syndicat.1836-1936

686 Nomination des membres (1836-1923).687 Personnel : commissaires répartiteurs (1856) ; tréso-riers

(1860-1890) ; receveurs (1895-1921) ; secrétaire (1860) ;gardes (1837-1924) ; agent technique (1903-1905).


(8) A noter : un état parcellaire et nominatif des propriétés.

- 28 -

SCIE




691 an VII-1831.692 1832-1858.693 1859-1912.694 1913-1924.695 1925-1941.

7 S 696-717 Dossiers communaux.an IV-1941

696 Anneville-sur-Scie, Appeville-le-Petit.697 Auffay : B-E.698 Id. : G.699 Id. : H-V.700 Bosc-le-Hard, Crosville-sur-Scie.701 Denestanville.702 Gonneville-sur-Scie.703 Hautot-sur-Mer : A-H.704 Id. : L-S.705 Heugleville-sur-Scie.706 Id. : "moulin Levasseur".707 Longueville-sur-Scie : A-H.708 Id. : L-S.709 Manéhouville, Notre-Dame-du-Parc.710 Offranville.711 Pourville.712 Saint-Aubin-sur-Scie.713 Saint-Crespin.714 Saint-Denis-sur-Scie.715 Saint-Maclou-de-Folleville.716 Sauqueville.717 Tourville-sur-Arques, Vassonville.

7 S 718-721 Syndicat.1840-1939

718 Nomination des membres (1856-1935).719 Personnel : présidents (1907-1927) ; directeur (1878-1907) ;

syndic (1877-1889) ; receveurs (1886-1893) ; comptables(1868) ; gardes (1856-1910).

720 Budgets, comptes de gestion (1840-1885).721 Id. (1886-1939).

SONDRES

- 29 -

7 S 722 Dossiers communaux : Malaunay, Monville.1851-1916

TANCARVILLE

7 S 723 Dossier communal : Tancarville.1832-1910

THERAIN

7 S 724 Dossiers communaux : Canny-sur-Thérain (Oise), Ferrières-en-Bray,Grumesnil.

1856-1934

VAROUILLERES

7 S 725 Fixation des largeurs (1877) ; faucardement, curage (1866-1935).1866-1935

7 S 726 Dossiers communaux : Notre-Dame-de-Gravenchon, Petiville.1864-1931

VATTETOT

7 S 727 Recherche des eaux de l'ancienne rivière de Vattetot.1901

VEULES


728 Veules-les-Roses : A-L.729 Id. : M-O.730 Id. : P-V.

VIENNE


7 S 732 Fixation des largeurs.an XIII-1863

7 S 733-734 Faucardement, curage.an X-1919

733 an X-1879.

- 30 -

734 1883-1919.


735 Bacqueville-en-Caux.736 Gueures.737 Hermanville.738 Lamberville.739 Saint-Mards, Thil-Manneville (Le).

7 S 740-741 Syndicat.1859-1892

740 Personnel : syndics (1859-1860) ; receveurs (1892).741 Budgets, comptes de gestion (1861-1892).

YERES




744 an VI-1854.745 1855-1896.746 1897-1914.


747 Auberville-sur-Yères, Canehan.748 Criel : A-C.749 Id. : D-W.750 Cuverville-sur-Yères.751 Dancourt.752 Déville, Fallencourt.753 Foucarmont.754 Grandcourt.755 Nesle-Normandeuse, Saint-Martin-le-Gaillard.756 Saint-Rémy-en-Rivière.757 Saint-Riquier-en-Rivière : B.758 Id. : D-V.759 Sept-Meules.760 Touffreville-sur-Eu.761 Villers-sous-Foucarmont.762 Villy-le-Bas : B-D.763 Id. : G-V.

7 S 764-766 Syndicat.1864-1921

764 Renouvellement des membres (1864-1905).

- 31 -

765 Id. (1906-1921).766 Budgets, comptes de gestion (1878-1908).

RUISSEAUX

BECQUET

7 S 767 Dossier communal : Belbeuf.1856-1929

BIEVREDENT

7 S 768 Dossier communal : Fry.1938

CHASSE-FETU

7 S 768 Dossier communal : Etaimpuis.1899

FRAMBOISIER

7 S 768 Dossier communal : Rouen.1863-1864

HANNETOT

7 S 768 Faucardement, curage ; dossiers communaux : Norville, Saint-Maurice-d'Etelan.

1875-1880

SAINT-FILLEUL

7 S 769 Faucardement, curage (1869-1888) ; dossier communal : Rouen(1856-1880).

1856-1888

TROU-PATIN

7 S 769 Faucardement, curage : Rouen.1885-1920

- 32 -

MARAIS

7 S 770 Etat des terrains susceptibles d'être défrichés, plantés ou desséchés :enquêtes de 1808-1834.

1808-1834

ANNEVILLE-SUR-SEINE, BERVILLE-SUR-SEINE,YVILLE-SUR-SEINE, SAINT-MARTIN-DE-BOSCHERVILLE

7 S 771 Notices, rapports, plans, frais de dessèchements.1816-1836

HARELLE

(Heurteauville)

7 S 772 Constitution d'une assemblée syndicale (1883-1885) ; modi-ficationdes statuts (1907-1908).

1883-19087 S 773 Nomination des membres (1884-1913) ; personnel : nomina-tions de

directeurs (1888-1898) ; de percepteurs (1900) ; de receveurs (1884-1911) ; secrétaires (1904) ; procès-verbaux de l'association (1928) ;plaintes du conseil municipal d'Heurteauville (1910) et de Mesnil-sous-Jumièges (1919).

1884-1919

7 S 774 Irrigation-curage : répartition des frais.1887-1919

7 S 775 Comptes de gestion et budget.1885-1920

SORTIVAL ET BRETIZEL

(Saint-Germain-sur-Eaulne, Vieux-Rouen-sur-Bresle)

7 S 776 Délibérations du syndicat (1887-1921) ; budgets et comptes degestion (1863-1927).

1863-1927

TRAIT (LE)

7 S 777 Travaux de dessèchement.an XIII-1842

VEULETTES-SUR-MER

7 S 778 Travaux de dessèchement.an XII-1811

- 33 -

AVESNES-EN-BRAY, ERNEMONT-LA-VILLETTE, BULLY, DAMPIERRE-EN-BRAY, MESANGUEVILLE, SAINT-NICOLAS-DE-BLIQUETUIT

7 S 779 Travaux de drainage : Avesnes-en-Bray, Ernemont-la-Villette (1911) ;Bully (1910) ; Dampierre-en-Bray (1912) ; Mésan-gueville (1864-1868) ; Saint-Nicolas-de-Bliquetuit (1848).

1864-1912

CANAUX

7 S 780 Publications diverses concernant les canaux (1793-1828) ; canalmaritime : Dieppe-Paris (rapports, mémoires, observa-tions sur leprojet) (1779-1840).

1779-1840

7 S 781 Canal de Bapeaume à l'avenue du Mont-Riboudet, Rouen : projet(1807) ; canal de Croisy-sur-Andelle : relèvement du ca-nald'irrigation (1808) ; canal d'Elbeuf à La Bouille : projet (1813) ; canalGrand-Moulin à Neufchâtel : nomination d'un ex-pert (1906) ; canald'Harfleur au Havre : travaux (an V-1827) ; canal latéral du Havre àVillequier : projet (frais d'étude) (1821-1832) ; canal d'Honfleur(Calvados) à La Mailleraye-sur-Seine : projet (1811) ; canald'Honfleur (Calvados) à Villequier : projet (1793-an XI) ; canal deMesnil-sous-Lillebonne à Quillebeuf-sur-Seine (Eure) : projet (an V-an VIII) ; canal de l'Oise à la Seine : projet (an VIII) ; canal de Port-en-Bessin (Calvados) : travaux (1793) ; canal maritime de Rouen àParis : projet (an X-1830).

1793-1906

7 S 782 Canal d'Angoulême (Charente) et de Bourgogne : affiches annonçantles adjudications (1812-1822) ; canal de jonction de la Somme àl'Escaut : fascicule relatif à l'opinion des ingé-nieurs sur son utilité (anX) ; canal de Sommevoir (Haute-Marne) : avis du préfet sur lesentreprises (an XI).

an X-1822

FOSSES, RAVINS, TROUS, VALLONS

7 S 783-787 Syndicat de Guerbaville (La Mailleraye-sur-Seine) : fossé deDouillères, Val-Rebours, Wuy.

an VIII-1939783 Réglementation (1831-1884) ; renouvellement des membres

(1864-1890) ; personnel : nomination de di-recteurs (1906-1930), receveurs (1861-1925), gardes (1870).

784 Curage : répartition des frais (an VIII-1864).785 Id. (1865-1881).786 Id. (1882-1931).787 Budgets, comptes de gestion (1865-1939).

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7 S 788 Fossé de Cany : curage (an VI-1813) ; fossé d'Ecorce (Rouen) :curage (1866-1892) ; fossé du Hellet (Rouen) : insalubrité (1879) ;fossé des Sources Hesbert (Rouen) : curage (1874-1881) ; fossé dePaluel : curage (1824-1842) ; fossé de Vatteville-la-Rue : curage(1810-1846).

an VI-1892

7 S 789 Ravin de Cliponville : curage (1844) ; ravin entre les communes dePrétot-Vicquemare et Etalleville : curage (1842-1843) ; trou Mallet(Jumièges) : association syndicale (nomination d'un receveur (1892) ;comptes de gestion (1894-1898) ; vallon d'Ignauval (Sainte-Adresse) :curage (1917-1918).

1842-1918

Abancourt (Oise) rivière Bresle, 7 S 254.

Ambrumesnil, rivière Saâne, 7 S 663.

Ambrumesnil (hameau Ribeuf) rivière Saâne,7 S 680.

Anceaumeville, rivière Cailly-Clères, 7 S 272.

Ancourt, rivière Eaulne, 7 S 404-405.

Anglesqueville-sur-Saâne, rivière Saâne, 7 S663.

Angoulême (Charente), canal, 7 S 781.

Anneville-sur-Scie, rivière Scie, 7 S 696.

Anneville-sur-Seine, marais, 7 S 771.

Appeville-le-Petit voir Hautot-sur-Mer.

Argueil, rivière Andelle, 7 S 36.

Arques-la-Bataille, rivières Arques et Varenne,7 S 53-54 ; Béthune, 7 S 155.

Auberville-sur-Yères, rivière Yères, 7 S 747.

Auffay, rivière Scie, 7 S 697-699.

Aumale, rivières Béthune, 7 S 155 ; Bresle,7 S 214-217.

Auzouville-sur-Saâne, rivière Saâne, 7 S 664.

Avesnes-en-Bray, marais, 7 S 779.

Avremesnil, rivière Saâne, 7 S 665.

Bacqueville-en-Caux, rivière Vienne, 7 S 735.

Baigneville voir Bec-de-Mortagne.

Bailleul-Neuville, rivière Eaulne, 7 S 406.

Bailly-en-Rivière, rivière Bailly-Bec, 7 S 152.

Barentin, rivière Austreberthe, 7 S 111-120.

Beaubec-la-Rivière, rivière Béthune, 7 S 155.

Beauchamps (Somme), rivière Bresle, 7 S251.

Beaussault, rivière Béthune, 7 S 156.

Bec-aux-Cauchois voir Valmont.

Bec-de-Mortagne, rivière Ganzeville, 7 S 449 ;(hameau Baigneville), 7 S 450-451 ; usi-nes, 7 S 446.

Belbeuf, ruisseau Becquet, 7 S 767.

Bellencombre, rivières Arques et Varenne, 7 S55-56 ; (hameau St-Martin), 7 S 72.

Bellengreville, rivière Eaulne, 47 S 407-408.

Belleville-en-Caux, rivière Saâne, 7 S 666.

Berville-sur-Seine, marais, 7 S 771.

Biville-la-Rivière, rivière Saâne, 7 S 667.

Blainville-Crevon, rivière Crevon, 7 S 352-355.

- 1 -

Blainville-Crevon (hameau St-Arnoult), rivièreCrevon, 7 S 358.

Blangy-sur-Bresle, rivière Bresle, 7 S 218-225.

Bolbec, rivière Bolbec, 7 S 180-196.

Bosc-le-Hard, rivière Scie, 7 S 700.

Bouelles, rivière Béthune, 7 S 157.

Bouille (La), canal, 7 S 781.

Boulaye (Le) voir Nolleval.

Bourdainville, rivière Saâne, 7 S 668.

Bourg-Dun (Le), rivière Dun, 7 S 365.

Bourgogne, canal, 7 S 781.

Bouttencourt (Somme), rivière Bresle, 7 S 251.

Bouvaincourt-sur-Bresle (Somme), rivièreBresle, 7 S 252.

Brachy, rivière Saâne, 7 S 669-671 ; (hameauSt-Ouen-sur-Brachy), 7 S 682.

Brémontier-Merval, rivières Béthune, 7 S 157 ;Epte et Morette, 7 S 429.

Bully, marais, 7 S 779 ; rivière Béthune, 7 S157.

Bures-en-Bray, rivière Béthune, 7 S 157.

Cailly, rivière Cailly-Clères, 7 S 273.

Canehan, rivière Yères, 7 S 747.

Canny-sur-Thérain (Oise), rivière Thérain, 7 S724.

Canteleu, rivière Clérette, 7 S 342 ; (Bapeau-me), canal, 7 S 781 ; rivière Cailly-Clères,7 S 274-277.

Cany-Barville, fossé, 7 S 788 ; rivière Durdent,7 S 376-379.

Catenay, rivière Crevon, 7 S 351.

Caudebec-en-Caux, rivières Ambion et Sainte-Gertrude, 7 S 25-27 ; Brébec, 7 S 203.

Caudebec-lès-Elbeuf, rivière Oison, 7 S 554-555.

Clais, rivière Eaulne, 7 S 409.

Clasville, rivière Durdent, 7 S 380.

Claville-Motteville, rivière Cailly-Clères, 7 S278 ; (hameau Gouville) 7 S 293.

Clères, rivière Cailly-Clères, 7 S 279-280.

Cliponville, ravin, 7 S 789.

Colleville, rivière Valmont, 7 S 460-462.

Compainville, rivière Béthune, 7 S 158.

Contremoulins, rivière Ganzeville, 7 S 452.

Criel, rivière Yères, 7 S 748-749.

- 2 -

Crique (hameau St-Ouen-Bellencombre), riviè-res Arques et Varenne, 7 S 72.

Criquiers, rivière Bresle, 7 S 226.

Croisy-sur-Andelle, canal, 7 S 781 ; rivièreAndelle, 7 S 37-38.

Crosville-sur-Scie, rivière Scie, 7 S 700.

Cuverville-sur-Yères, rivière Yères, 7 S 750.

Cuy-Saint-Fiacre, rivières Epte et Morette, 7 S429.

Dampierre-en-Bray, marais, 7 S 779 ; riviè-res Epte et Morette, 7 S 429 ; Mésangue-ville, 7 S 548.

Dampierre-Saint-Nicolas, rivière Béthune, 7 S158.

Dancourt, rivière Yères, 7 S 751.

Dargnies (Somme), rivière Bresle, 7 S 252.

Darnétal, rivières Aubette, 7 S 84-86 ; Robec,7 S 596-608.

Denestanville, rivière Scie, 7 S 701.

Déville voir Grancourt.

Déville-lès-Rouen, rivières Cailly-Clères, 7 S281-287 ; Clérette, 7 S 343 ; vallée, 7 S 4.

Dieppe, canal, 7 S 780 ; rivières Arques etVarenne, 7 S 57.

Douvrend, rivière Eaulne, 7 S 409.

Duclair, rivière Austreberthe, 7 S 121-123.

Elbeuf-en-Bray, rivières Epte et Morette, 7 S430.

Elbeuf-sur-Andelle, rivières Andelle, 7 S 39 ;Héronchelles et Chef d'Eau, 7 S 523.

Elbeuf-sur-Seine, canal, 7 S 781 ; rivièrePuchot, 7 S 570-574.

Ellecourt, rivière Méline, 7 S 545.

Envermeu, rivière Eaulne, 7 S 410-411.

Epouville, rivière Lézarde, 7 S 492-494.

Ernemont-la-Villette, marais, 7 S 779 ; rivièresEpte et Morette, 7 S 431.

Escaut, canal, 7 S 782.

Esclavelles, rivière Béthune, 7 S 158.

Etaimpuis, ruisseau Chasse-Fêtu, 7 S 768.

Etalleville, ravin, 7 S 789.

Eu, rivière Bresle, 7 S 227-233.

Eureville, rivière Saâne, 7 S 672.

Fallencourt, rivière Yères, 7 S 752.

Fécamp, rivières Ganzeville, 7 S 453-456 ;Valmont, 7 S 463-470 ; usines, 7 S 446.

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Ferrières-en-Bray, rivières Epte et Morette,7 S 432 ; Thérain, 7 S 724.

Ferté-Saint-Samson, rivière Andelle, 7 S 39.

Fesques, rivière Eaulne, 7 S 412.

Fleury-sur-Andelle (Eure), rivière Andelle, 7 S39.

Fontaine-en-Bray, rivières Arques et Varenne,7 S 58 ; Béthune, 7 S 158.

Fontaine-la-Mallet, rivière Rouelles, 7 S 511.

Fontaine-le-Bourg, rivière Cailly-Clères, 7 S288-292.

Fontaine-le-Dun, rivière Dun, 7 S 365.

Fontaine-sous-Préaux, rivière Robec, 7 S 609-610.

Fontelaye (La) rivière Saâne, 7 S 672.

Fontenay, rivière Clinarderie, 7 S 346.

Forges-les-Eaux, rivière Andelle, 7 S 39.

Fossé (Le), rivières Epte et Morette, 7 S 432.

Foucarmont, rivière Yères, 7 S 753.

Fréauville, rivière Eaulne, 7 S 412.

Freulleville, rivière Béthune, 7 S 158.

Gaillarde (La), rivière Dun, 7 S 366.

Gaillefontaine, rivière Béthune, 7 S 159.

Gainneville, rivière Gournay-Saint-Laurent, 7 S485.

Gamaches (Somme), rivière Bresle, 7 S 252.

Gancourt-Saint-Etienne, rivières Epte etMorette, 7 S 432.

Ganzeville, rivière Ganzeville, 7 S 457 ; usi-nes, 7 S 446.

Gauville (Somme), rivière Bresle, 7 S 252.

Gonfreville-l'Orcher, rivière Gournay-Saint-Laurent, 7 S 486-487 ; (hameau Gournay),7 S 488.

Gonneville-sur-Scie, rivière Scie, 7 S 702.

Gournay-en-Bray, rivières Epte et Morette, 7 S433-435.

Gournay-en-Caux voir Gonfreville-l'Orcher.

Gouville voir Claville-Motteville.

Grainville-la-Teinturière, rivière Durdent, 7 S381-382.

Grancourt (hameau Déville), rivière Yères, 7 S752.

Grand-Couronne, syndicat communal, 7 S551.

Grandcourt, rivière Yères, 7 S 754.

- 4 -

Graville-Sainte-Honorine, rivière Lézarde, 7 S495.

Gruchet-le-Valasse, rivière Bolbec, 7 S 197.

Grumesnil, rivières Andelle, 7 S 39 ; Thérain,7 S 724.

Guémicourt (Somme), rivière Bresle, 7 S 252.

Guerbaville voir Mailleraye-sur-Seine (La).

Gueures, rivières Saâne, 7 S 673 ; Vienne,7 S 736.

Guimerville (Somme), rivière Bresle, 7 S 252.

Hallotière (La), rivière Andelle, 7 S 39.

Hanouard (Le), rivière Durdent, 7 S 383.

Harfleur, canal, 7 S 781 ; rivières Gournay-Saint-Laurent, 7 S 489 ; Lézarde, 7 S 496-497 ; Rouelles, 7 S 512.

Haudricourt, rivière Bresle, 7 S 234-235 ; (ha-meau Villers-sur-Aumale), Bresle 250.

Haussez, rivières Epte et Morette, 7 S 436.

Hautot-sur-Mer, rivière Scie, 7 S 703-704 ;(hameau Appeville-le-Petit), Scie, 7 S 696 ;(hameau Pourville), Scie, 7 S 711.

Havre (Le), canal, 7 S 781.

Héricourt-en-Caux, rivière Durdent, 7 S 384-385 ; (hameau St-Denis), 7 S 389 ; (ha-meau St-Riquier), 7 S 390.

Hermanville, rivière Vienne, 7 S 737.

Héron (Le), rivières Andelle, 7 S 40 ; Héron-chelles et Chef d'Eau, 7 S 524.

Héronchelles, rivière Héronchelles et Chefd'Eau, 7 S 525.

Heugleville-sur-Scie, rivière Scie, 7 S 705-706.

Heurteauville, marais Harelle, 7 S 772-775.

Hodeng-au-Bosc, rivières Bresle, 7 S 236 ;Méline, 7 S 546.

Hodeng-Hodenger, rivières Epte et Morette,7 S 436.

Honfleur (Calvados), canal, 7 S 781-782.

Houlme (Le), rivière Cailly-Clères, 7 S 294-298.

Imbleville, rivière Saâne, 7 S 674.

Incheville, rivière Bresle, 7 S 237-238.

Jumièges, trou Mallet, 7 S 789.

Lamberville, rivière Vienne, 7 S 738.

Lammerville, rivière Saâne, 7 S 675.

Lestanville, rivière Saâne, 7 S 675.

- 5 -

Lillebonne, rivières Bolbec, 7 S 198 ; Cahots,7 S 265 ; Lillebonne, 7 S 531-537 ; (ha-

meau Mesnil-sous-Lillebonne), canal, 7 S782.

Limésy, rivière Safimbec, 7 S 143.

Londinières, rivière Eaulne, 7 S 413-414.

Longmesnil, rivières Epte et Morette, 7 S 436.

Longroy, rivière Bresle, 7 S 239.

Longueil, rivières Arques et Varenne, 7 S 58 ;Saâne, 7 S 676.

Longueville-sur-Scie, rivière Scie, 7 S 707-708.

Louvicamp voir Mesnil-Mauger.

Lucy, rivière Eaulne, 7 S 415.

Mailleraye-sur-Seine (La) (hameau Guerba-ville), fossé Douillères, Val-Rebours, Wuy,7 S 783-787.

Malaunay, rivières Cailly-Clères, 7 S 299-306 ;Sondres, 7 S 722.

Manéhouville, rivière Scie, 7 S 709.

Maromme, rivières Cailly-Clères, 7 S 307-316 ; Clérette, 7 S 344.

Marques, rivière Méline, 7 S 546.

Martigny, rivières Arques et Varenne, 7 S 59.

Martin-Eglise, rivières Arques et Varenne, 7 S60 ; Eaulne, 7 S 416.

Massy, rivière Béthune, 7 S 160.

Maulévrier-Sainte-Gertrude, rivières Ambion etSainte-Gertrude, 7 S 28.

Mauquenchy, rivière Andelle, 7 S 41.

Ménerval, rivières Epte et Morette, 7 S 436.

Mésangueville, marais, 7 S 779 ; rivières,Andelle, 7 S 41 ; Epte et Morette, 7 S 436.

Mesnières-en-Bray, rivière Béthune, 7 S 161.

Mesnil-Lieubray, rivière Andelle, 7 S 41.

Mesnil-Mauger, rivières Béthune, 7 S 162 ;(hameau de Louvicamp), Béthune, 7 S160.

Mesnil-sous-Lillebonne voir Lillebonne.

Meulers, rivière Béthune, 7 S 163.

Molagnies, rivières Epte et Morette, 7 S 436.

Monchaux-Soreng, rivière Bresle, 7 S 240-241.

Montivilliers, rivières Clinarderie, 7 S 346 ;Lézarde, 7 S 498-507.

Montmarquet (Somme), rivière Bresle, 7 S252.

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Montville, rivières Cailly-Clères, 7 S 317-322 ;Sondres, 7 S 722.

Mortemer, rivière Eaulne, 7 S 417.

Morville-sur-Andelle, rivière Andelle, 7 S 41.

Moulineaux, rivière Moulineaux, 7 S 550 ; syn-dicat communal, 7 S 551.

Muchedent, rivières Arques et Varenne, 7 S61-62.

Nesle-Hodeng, rivière Béthune, 7 S 163.

Nesle-Hôpital (Somme), rivière Bresle, 7 S252.

Nesle-Normandeuse, rivières Bresle, 7 S 242 ;Yères, 7 S 755.

Neslette (Somme), rivière Bresle, 7 S 253.

Neufchâtel-en-Bray, canal Grand-Moulin, 7 S781 ; rivière Béthune, 7 S 164-166.

Neufmarché, rivières Epte et Morette, 7 S 437.

Neuville-Coppegueule (Somme), rivière Bres-le, 7 S 253.

Neuville-Ferrières, rivière Béthune, 7 S 167.

Nolléval, rivière Andelle, 7 S 42-43 ; (hameaudu Boulay), 7 S 36.

Norville, ruisseau Hannetot, 7 S 768.

Notre-Dame-de-Bondeville, rivière Cailly-Clè-res, 7 S 323-330.

Notre-Dame-de-Gravenchon, rivières Bolbec,7 S 199 ; Lillebonne, 7 S 538 ; Varouillères,7 S 726.

Notre-Dame-du-Bec, rivières Lézarde, 7 S508.

Notre-Dame-du-Parc, rivière Scie, 7 S 709.

Offranville, rivière Scie, 7 S 710.

Oherville, rivière Durdent, 7 S 386.

Oise, canal, 7 S 782.

Oudalle, rivière Oudalle, 7 S 562.

Oust-Marest (Somme), rivière Bresle, 7 S 253.

Ouville-la-Rivière, rivière Saâne, 7 S 677.

Paluel, fossé, 7 S 788 ; rivière Durdent, 7 S387 ; vallée, 7 S 373.

Paris, canal, 7 S 780, 7 S 782.

Pavilly, rivières Austreberthe, 7 S 124-133 ;Saffimbec, 7 S 144.

Perruel (Eure), rivière Andelle, 7 S 44.

Petit-Couronne, syndicat communal, 7 S 551.

Petit-Quevilly, syndicat communal, 7 S 551.

Petiville, rivière Varouillères, 7 S 726.

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Pierrecourt, rivière Bresle, 7 S 242.

Pommereux, rivières Epte et Morette, 7 S 438.

Ponts-et-Marais, rivière Bresle, 7 S 243.

Port-en-Bessin (Calvados), canal, 7 S 782.

Pourville voir Hautot-sur-Mer.

Prétot-Vicquemare, ravin, 7 S 789.

Quiberville, rivière Saâne, 7 S 678.

Quiévrecourt, rivière Béthune, 7 S 168.

Quillebeuf-sur-Seine (Eure), canal, 7 S 782.

Quincampoix-Fleury (Oise), rivière Bresle, 7 S254.

Raimfreville, rivière Saâne, 7 S 679.

Rebets, rivières Héronchelles et Chef d'Eau,7 S 526.

Ribeuf voir Ambrumesnil.

Ricarville-du-Val, rivière Béthune, 7 S 169.

Robertot, rivière Durdent, 7 S 388.

Rogerville, rivières Oudalle, 7 S 563 ; Roger-val, 7 S 638.

Rolleville, rivière Lézarde, 7 S 509.

Romilly-sur-Andelle (Eure), rivière Andelle, 7 S44.

Roncherolles, rivière Robec, 7 S 611.

Roncherolles-en-Bray, rivières Andelle, 7 S44 ; Béthune, 7 S 169.

Rosay, rivières Arques et Varenne, 7 S 63-64.

Rouelles, rivière Rouelles, 7 S 513.

Rouen, canaux, 7 S 782 ; Mont-Riboudet, 7 S781 ; eau potable, 7 S 593-595 ; égoûts desFontaines, 7 S 641 ; La Clairette, 7 S 643 ;fossés Ecorce, 7 S 788 ; Hellet, 7 S 788 ;Martainville, 7 S 644 ; sources Hesbert, 7 S788 ; Petite-Aubette, 7 S 642 ; rivièresAubette, 7 S 87-95 ; Cailly-Clères, 7 S

331 ; Clérette, 7 S 345 ; Robec, 7 S 612-627 ; ruisseaux Framboisier, 7 S 768 ;Hospices, 7 S 645 ; Saint-Filleul, 7 S 769 ;Trou-Patin, 7 S 769.

Rouvray (Eure), rivière Andelle, 7 S 44.

Rouxmesnil-Bouteilles, rivières Arques et Va-renne, 7 S 65.

Royville, rivière Saâne, 7 S 680.

Ry, rivière Crevon, 7 S 356-357.

Saâne-Saint-Just, rivière Saâne, 7 S 681.

Saint-Aignan-sur-Ry, rivière Crevon, 7 S 358.

Saint-Arnoult-sur-Ry voir Blainville-Crevon.

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Saint-Aubin-Epinay, rivière Aubette, 7 S 96-99.

Saint-Aubin-le-Cauf, rivières Arques et Va-renne, 7 S 65 ; Béthune, 7 S 170.

Saint-Aubin-lès-Elbeuf, rivière Oison 556-558

Saint-Aubin-sur-Mer, rivière Dun, 7 S 366.

Saint-Aubin-sur-Scie, rivières Arques et Va-renne, 7 S 65 ; rivière Scie, 7 S 712.

Saint-Crespin, rivière Scie, 7 S 713.

Saint-Denis-d'Aclon, rivière Saâne, 7 S 682.

Saint-Denis-d'Héricourt voir Héricourt-en-caux.

Saint-Denis-le-Thiboult, rivière Crevon, 7 S358.

Saint-Denis-sur-Scie, rivière Scie, 7 S 714.

Saint-Etienne-du-Rouvray, syndicat commu-nal, 7 S 551.

Saint-Germain-d'Etables, rivières Arques etVarenne, 7 S 66-67.

Saint-Germain-des-Essourts, rivière Crevon,7 S 359.

Saint-Germain-sous-Cailly, rivière Cailly-Clè-res, 7 S 332.

Saint-Germain-sur-Bresle (Somme), rivièreBresle, 7 S 253.

Saint-Germain-sur-Eaulne, marais Sortival etBretizel, 7 S 776 ; rivière Eaulne, 7 S 417.

Saint-Germer-de-Fly (Oise), rivières Epte etMorette, 7 S 439.

Saint-Hellier, rivières Arques et Varenne, 7 S68-69.

Saint-Jean-de-Folleville, rivières Cahots, 7 S265 ; Radicatel, 7 S 583.

Saint-Laurent-de-Brévedent, rivière Gournay-Saint-Laurent, 7 S 490.

Saint-Léger-du-Bourg-Denis, rivière Aubette,7 S 100-106.

Saint-Léger-le-Pauvre (Somme), rivière Bresle, 7 S 253.

Saint-Maclou-de-Folleville, rivière Scie, 7 S 715.

Saint-Mards, rivière Vienne, 7 S 739.

Saint-Martin-de-Boscherville, marais, 7 S 771.

Saint-Martin-du-Bec, rivière Lézarde, 7 S 510.

Saint-Martin-du-Manoir, rivière Gournay-Saint-Laurent, 7 S 491.

Saint-Martin-du-Vivier, rivière Robec, 7 S 628-633.

Saint-Martin-l'Hortier, rivière Béthune, 7 S 170.

Saint-Martin-le-Gaillard, rivière Yères, 7 S 755.

Saint-Martin-Osmonville, rivières Arques et Varenne, 7 S 70-71.

Saint-Martin-sous-Bellencombre voir Bellen-combre.

- 9 -

Saint-Maurice-d'Etelan, ruisseau Hannetot, 7 S 768.

Saint-Michel-d'Halescourt, rivières Epte et Morette, 7 S 438.

Saint-Nicolas-de-Bliquetuit, marais, 7 S 779.

Saint-Ouen-sous-Bailly, rivières Bailly-Bec, 7 S 152 ; Eaulne, 7 S 417.

Saint-Ouen-sous-Bellencombre voir Crique (La).

Saint-Ouen-sur-Brachy voir Brachy.

Saint-Paër, rivière Austreberthe, 7 S 135-138.

Saint-Pierre-de-Bénouville, rivière Saâne, 7 S 683.

Saint-Pierre-de-Varengeville, rivière Austre-berthe, 7 S 139-140.

Saint-Pierre-ès-Champs (Oise), rivières Epte et Morette, 7 S 439.

Saint-Pierre-le-Vieux, rivière Dun, 7 S 366.

Saint-Rémy-Boscrocourt (hameau Saint-Rémy), rivière Yères, 7 S 756.

Saint-Rémy-en-Rivière voir Saint-Rémy-Boscrocourt.

Saint-Riquier-d'Héricourt voir Héricourt-en-Caux.

Saint-Riquier-en-Rivière, rivière Yères, 7 S 757-758.

Saint-Saëns, rivières Arques et Varenne, 7 S 73-77.

Saint-Saire, rivière Béthune, 7 S 171.

Saint-Vaast-d'Equiqueville, rivière Béthune,7 S 171.

Saint-Valery (Oise), rivière Bresle, 7 S 254.

Saint-Valery-sous-Bures, rivière Béthune, 7 S172.

Saint-Wandrille-Rançon, rivières Brébec, 7 S203 ; Caillouville, 7 S 585 ; Rançon, 7 S586.

Sainte-Adresse, vallon Ignauval, 7 S 789.

Sainte-Austreberthe, rivière Austreberthe, 7 S134.

Sainte-Beuve-en-Rivière, rivière Eaulne, 7 S418.

Sainte-Geneviève, rivières Epte et Morette,7 S 438.

Sainte-Marguerite-lès-Aumale, rivières Bresle,7 S 244-247 ; Méline, 7 S 546.

Sauchay, rivière Eaulne, 7 S 419.

Saumont-la-Poterie, rivières Epte et Morette,7 S 438.

Sauqueville, rivière Scie, 7 S 716.

Seine, canal, 7 S 782.

Sénarpont (Somme), rivière Bresle, 7 S 253.

Sept-Meules, rivière Yères, 7 S 759.

Serqueux, rivières Andelle, 7 S 44 ; Epte etMorette, 7 S 438.

Sevis, rivières Arques et Varenne, 7 S 78.

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Sigy-en-Bray, rivière Andelle, 7 S 45.

Somme, canal, 7 S 782.

Sommery, rivière Béthune, 7 S 172.

Sommesnil, rivière Durdent, 7 S 391.

Sommevoir (Haute-Marne), canal, 7 S 782.

Sotteville-lès-Rouen, syndicat communal, 7 S551.

Tancarville, rivière Tancarville, 7 S 723.

Thiédeville, rivières Arques et Varenne, 7 S78 ; Saâne, 7 S 684.

Thil-Manneville, rivière Vienne, 7 S 739.

Tocqueville-en-Caux, rivière Saâne, 7 S 684.

Torcy-le-Grand, rivières Arques et Varenne,7 S 79.

Torcy-le-Petit, rivières Arques et Varenne, 7 S80.

Touffreville-sur-Eu, rivière Yères, 7 S 760.

Tourville-les-Ifs, rivière Ganzeville, 7 S 458 ;usines, 7 S 446.

Tourville-sur-Arques, rivière Scie, 7 S 717.

Trait (Le), marais, 7 S 777.

Valmont, rivière Valmont, 7 S 471-474 ; (ha-meau Bec-aux-Cauchois), 7 S 459.

Varvannes, rivière Saâne, 7 S 685.

Vassonville, rivière Scie, 7 S 717.

Vatierville, rivière Eaulne, 7 S 420.

Vatteville-la-Rue, fossé, 7 S 788.

Veules-les-Roses, rivière Veules, 7 S 728-730.

Veulettes-sur-Mer, marais, 7 S 778 ; rivièreDurdent, 7 S 392 ; vallée, 7 S 374.

Vieux-Rouen-sur-Bresle, marais Sortival etBretizel, 7 S 776 ; rivières Bresle, 7 S 248-249 ; Méline, 7 S 547.

Villequier, canal, 7 S 781-782 ; rivièresAmbion et Sainte-Gertrude, 7 S 29.

Villers-Ecalles, rivière Austreberthe, 7 S 141-142.

Villers-sous-Foucarmont, rivière Yères, 7 S761.

Villers-sur-Aumale voir Haudricourt.

Villy-le-Bas, rivière Yères, 7 S 762-763.

Vittefleur, rivière Durdent, 7 S 393-396.

Wanchy-Capval, rivière Eaulne, 7 S 420.

Yville-sur-Seine, marais, 7 S 771.

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