Sébastien KOTT

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CURRICULUM VITAE

Nom de famille : KOTT

Prénom usuel : Sébastien

Date et lieu de naissance : 06 juin 1970, à Paris XIVe arrondissement

Nationalité : Française

Adresse électronique professionnel : sebastien.kott@univ-poitiers.fr

Titres universitaires :

Doctorat en droit public Le contrôle des dépenses engagées : évolutions d’une fonction, thèse soutenue

le 03 juillet 2001 sous la direction du professeur L. Tallineau devant un jury composé de MM. les

professeurs J-J. Bienvenu (Université Paris II), M. Bouvier (Université Paris I), M. Bazex (Université

Paris X) et J. Buisson (Université Paris V).

• Mention très honorable avec félicitations du jury

• Prix de thèse de la Cour des comptes pour l’année 2001.

Habilitation à diriger des recherches Pour une approche juridique de la gestion publique, soutenue

le 28 septembre 2005 devant un jury composé des professeurs M. Bazex (Université Paris X, président),

J-J. Bienvenu (Université Paris II), M. Conan (Université de Brest), L. Tallineau (Université Paris X) et

de M. X. Cabannes (Maître de conférences à l’Université Paris V).

Fonctions actuelles : Professeur de droit public

Établissement d’affectation : Université de Poitiers

Domaine de recherche : Finances publiques - Droit public financier – Droit des comptes publics

Sébastien KOTT

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Communications scientifiques

28 – Communication au colloque, La souveraineté de l’État à l’épreuve de la financiarisation du droit, « La financiarisation de la comptabilité publique », IRENEE – Nancy, 18 oct. 2019.

27 – Intervention au séminaire, Argumentation et politiques austéritaires contemporaines, CURAPP-ESS, Maison européenne des sciences humaines de l’homme et de la société, 13 septembre 2019.

26 – Intervention au séminaire, Les affaires budgétaires au miroir des secteurs de l’action publique, « La construction de la comptabilité budgétaire », IGPDE, Ministère des Finances, 14 mai 2019.

25 – Communication au colloque, L’expérimentation de la certification des comptes locaux, « La Certification des comptes du secteur public local, une évolution culturelle au cœur d’une rénovation conceptuelle », Chambre régionale et territoriale des comptes de la région Centre Val-de-Loire, 18 avril 2019.

24 – Communication au colloque, Les administrations publiques à l’épreuve de leurs dettes, « Le contrôle de l’endettement », Université de Nice, Nice, 1er et 2 février 2018.

23 – Communication au colloque La Nouvelle-Calédonie face à la crise des finances publiques, « De l’évaluation de la performance de la dépense publique en général et de celle de l’enseignement supérieur en particulier », Université de la Nouvelle-Calédonie, 12 et 13 juillet 2017.

22 - Communication au colloque Rendre des comptes – rendre compte, « Comptabilité publique et reddition des comptes », École Nationale d’Administration, Strasbourg, 31 mai et 1er avril 2016.

21 - Communication au colloque CNoCP / CRDP, « Le rôle de la comptabilité en droit public financier », Interactions droit et comptabilité publics, Ministère des finances, 25 et 26 janvier 2016.

20 - Conférence, « La propriété face à la comptabilité », Université d’été de Poitiers, Les propriétés, juillet 2015.

19 - Conférence « Comment l’État tient ses comptes », Conférences de l’IDP Actualité et actualisation, Université de Poitiers, 20 nov. 2014.

18 - Communication, « Banalisation de la comptabilité, hybridation du droit comptable », journée d’étude Le droit saisi par la comptabilité, Université Paris ouest Nanterre La Défense, 23 octobre 2014.

17 - Communication « Classer, dire, compter … un regard retrospectif », Colloque Classer, dire, compter, Discipline du chiffre et fabrique d’une norme comptable à la fin du Moyen Âge, Paris (Archives nationales – Cour des comptes), 10 et 11 octobre 2012.

16 - Communication « Dilapidation, gaspillage, le contrôle de la bonne administration sous la Restauration ». Journée d’étude, Normes et gouvernement de l’Antiquité à nos jours : dilapider, gaspiller, Université de Bourgogne, Dijon, 15 juin 2012.

15 - Conférence « L’invention de la gestion des finances publiques : La LOLF avant la LOLF », Conférence les midis de l’histoire, 3 mars 2011.

14 - Communication au colloque international Les comptes publics en Europe, XVIe – XIXe siècle, « Le système financier de la Restauration, entre rénovation et révolution », 10, 11 et 12 juin 2010, Nanterre (Université Paris ouest Nanterre la Défense).

13 - Communication au colloque international Les financier et la construction de l’État en Espagne et en France du XVIe – XIXe siecle « Restaurer les finances et restaurer la monarchie : 1815 – 1830 » 14 et 15 mai 2009, Clermont-Ferrand.

12 - Communication au séminaire de l’I.G.P.D.E. Histoire de la gestion publique à travers le prisme des finances publiques « Le contrôle financier central dans les années 1950 : vers un contrôle de gestion ? » 28 avril 2009, Bercy.

11 - Communication au colloque du bicentenaire de la Cour des comptes. La Cour, un passé, un destin, « La rencontre entre la Cour des comptes et le Parlement 1815-1832 », 24 et 25 septembre 2007, Musée du quai de Branly.

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10 - Communication au colloque interdisciplinaire (Droit – Histoire - Science politique – Gestion) Ordre juridique et rationalité gestionnaire ? Les transformations de la gestion des Finances publiques au XIX e et au XXe siècle du 29 septembre 2006 « La rationalité gestionnaire et l’ordre juridique dans la première moitié du XIXe siècle ».

9 - Communication au colloque interdisciplinaire (Droit – Économie - Philosophie - Sociologie) Coordination et sciences sociales, laboratoire EconomiX (Paris 10 – C.N.R.S.) du 22 septembre 2006 (membre du comité scientifique de pilotage) « La coordination des politiques publiques à travers la préparation du budget ».

8 - Communications au séminaire de l’I.G.P.D.E. Histoire de la gestion publique à travers le prisme des finances publiques « Les textes financiers et le concept de gestion publique sous la Restauration et la Monarchie de juillet » 28 février 2006.

7 - Communications au séminaire de l’I.G.P.D.E. Histoire de la gestion publique à travers le prisme des finances publiques « La doctrine financière et le concept de gestion publique sous la Restauration » 18 octobre 2005.

6 - Conférence « les rendez-vous de l’Histoire du MINEFI » consacrée à la réforme du contrôle financier central en collaboration avec Pierre-Mathieu Duhamel, directeur du Budget le 18 avril 2005, publiée aux Notes bleues de Bercy, n°295, août 2005.

5 - Communication au colloque annuel de la SFFP La formation des grands textes financiers des 16 et 17 mai 2003 Université Paris X : « les prescriptions budgétaires et comptables dans les grands textes financiers ».

4 - Communication au colloque des 30 et 31 mai 2002 Université de Marne-la-vallée, Contrôler les agents du pouvoir « Le contrôle de la dépense publique à la fin du XIXe siècle ».

3 - Communication au 11e colloque de la revue Politiques et Management Public tenu à Nice les 4 et 5 octobre 2001, « Du contrôle de la régularité de la dépense publique au contrôle de son efficacité : un paradoxe ? ».

2 - Communication dans le cadre de la journée d’étude tenue à Bercy le 10 septembre 1999 : la direction du Budget entre doctrines et réalités. « Les contrôleurs des dépenses engagées devant la loi Marin ».

1 - Communication dans le cadre de la journée d’étude tenue à Bercy le 10 janvier 1997 : la direction du budget face aux grandes mutations des années cinquante, acteur ou témoin. « Les contrôleurs des dépenses engagées-contrôleurs financiers et la direction du Budget : du contrôle au conseil ».

Interventions diverses

Rencontres Michel Foucault, Théâtre Auditorium de Poitiers, 4 novembre 2020, « Tintamarres

démocratiques, les scandales politico-financiers ».

Institut de la gestion publique et du développement économique Paris, 25 septembre 2018,

« Histoire(s) et dynamiques économiques ».

École supérieure de l’éducation nationale (ESEN) Poitiers : 2016, 2017, 2018 et 2020. Formation des

agents comptables des Établissements Publics Locaux d’Enseignement, « L’évolution de la comptabilité

publique ».

Ministère de la Justice, Marseille : mai 2012. Formation des chefs de service « La réforme de l’État et

la protection judiciaire de la jeunesse »

Institut des sciences sociales du travail de l’Ouest (ISSTO) Rennes : septembre 2009. « La LOLF et

la réforme de l’État ».

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EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE

Carrière

- Professeur à l’Université de Poitiers depuis octobre 2014.

- Maître de conférences à l’université Paris ouest-Nanterre la Défense septembre 2002 à septembre 2014.

- Attaché temporaire d’enseignement et de recherche à l’université Paris X de septembre 2000 à septembre 2002.

- Chercheur contractuel à l’Institut de la Gestion Publique et du Développement Économique (IGPDE, bureau Histoire et Recherche du ministère de l’économie, des finances et de l’industrie) de février 1996 à septembre 2000 :

Expérience pédagogique

À Poitiers

- Cours et séminaire « gestion financière des contrats publics » (Master 2)

- Cours et séminaire « fiscalité immobilière » (Master 2)

- Cours et séminaire « finances publiques » (Master 2 recherche)

- Cours et séminaire « réforme de l’État » (Master 2 pro)

- Cours droit fiscal général et théorie de l’impôt (Licence 2)

- Cours de « finances sociales » (Master 1)

- Cours de « finances de l’État » (Licence 3 droit public)

- Cours de « finances publiques » (Licence 2)

- Cours de « Kosmische musik » dans l’Unité d’Enseignement libre Rock européen.

- Cours de « Méthodologie de la recherche juridique » (Master 1)

À Nanterre

- Séminaire « réforme de l’État » en Master 2 droit et pouvoirs publics.

- Séminaire « gestion publique » en Magistère science économique et sociale.

- Unité d’enseignement « informatique » (coordination) en Licence 1 et 2

- Cours de « droit fiscal général » en Licence 3.

- Cours de « droit du service public » en Master 1.

- Cours de « finances publiques » en Licence 2 et à l’I.E.J.

- Cours de « finances locales » en Licence 3 et master 1 A.E.S.

- Travaux dirigés en droit fiscal en Licence 3.

- Travaux dirigés en droit constitutionnel en Licence 1.

- Travaux dirigés en introduction aux méthodes historiques du droit en Licence 1.

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Responsabilités scientifiques

Conseil National des Universités (CNU section 02)

Membre élu 2020 – 2024 (suppléant)

Université de Poitiers

Organisation de la première Université d’été de la Société Française de finances publiques (SFFP) à

Poitiers les 27, 28 et 29 juin 2018.

Co-organisation du colloque Données et chiffres des finances publiques, Poitiers 28 juin 2018.

Direction de thèses

Thèses soutenues :

MOHAMED DIRIEH Iliyas, La mutation administrative dans les stratégies d’aide au développement.

Institutionnalisme et circulation des modèles juridiques : l’exemple de la République de Djibouti, avril

2015 – décembre 2018, Université de Poitiers. (Aujourd’hui Professeur à l’Université de Djibouti)

DIAO Badiaw, La comptabilité publique dans la réforme des finances publiques de l’UEMOA, co-

direction janvier 2014 – décembre 2020, Université de Nanterre.

ADOYI Ibouraïm, La performance des dépenses fiscales, Octobre 2015 – décembre 2020, Université de

Poitiers.

Thèses en cours

SALLE Ahmed, Les outils financiers au service de l’égalité entre collectivités territoriales, début de

direction octobre 2014.

MOSNY Benjamin, La construction de la nouvelle comptabilité publique, début de direction mai 2015.

CHECK Hugo, Le prélèvement à la source, début de direction octobre 2020.

Direction de post-doctorats

ZEVOUNOU Lionel (aujourd’hui Maître de conférences) sur La normalisation comptable du secteur

public, 2013.

CAMUS Aurélien (aujourd’hui Maître de conférences) sur La spécificité de l’État au service de la

comptabilité publique, 2014 et 2015

Jurys de thèses

M. Adama SADIO, Conditionnalité politique de l’aide publique au développement des partenaires

occidentaux à l’Afrique : analyse des actions françaises en Afrique subsaharienne, 3 juin 2019,

Université de Rouen, rapporteur.

Mme. Anne-Cécile CZEREPAK, La transformation du principe d’universalité budgétaire, d’une

dynamique politique à une dynamique gestionnaire, 21 décembre 2018, Université de Paris 1, président

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du jury.

M. Iliyas MOHAMED DIRIEH, La mutation administrative dans les stratégies d’aide au développement.

Institutionnalisme et circulation des modèles juridiques : l’exemple de la République de Djibouti, 11

décembre 2018, Université de Poitiers, directeur de thèse.

Mme Mirza RISKWAIT, L’interventionnisme financier local, 18 octobre 2018, Université Paris 13,

rapporteur.

M. Zineddine BELATAR, Les normes comptables de l’État et leurs impacts sur le droit et les pratiques

budgétaires, 13 mars 2018, rapporteur.

M. Crépin NDINGA, Le contrôle du juge financier sur les contrats publics locaux, 20 novembre 2017,

Université de Paris – Nanterre, rapporteur.

M. Vincent MAZZOCCHI, Comptabilité publique et contrats administratifs, 5 décembre 2017, Université

de Paris – Nanterre, président du jury.

M. Badiaw DIAO, La comptabilité publique dans la réforme des finances publiques de l’UEMOA, 4

décembre 2020, Université de Nanterre, directeur de thèse.

M. Ibouraïm ADOYI, La performance des dépenses fiscales, 17 décembre 2020, Université de Poitiers,

directeur de thèse.

Direction de collection

Co-directeur de la collection « Droit et Gestion publique », chez l’éditeur Mare et Martin.

Haut conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (H.C.E.R.E.S.)

Expert auprès du Haut conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur, comité

38, vague B, formations de l’Université de Nantes, 2015-2016.

Direction de laboratoire : Centre d’étude et de recherche sur l’environnement et les territoires

(CERETE)

Directeur du Centre d’Étude et de Recherche sur les Territoires et l’Environnement (CERETE – EA

4237), de septembre 2014 à décembre 2017, Université de Poitiers.

Société Française de Finances publiques (S.F.F.P.)

• Membre du conseil d’administration (2017-2022)

• Membre du comité de rédaction du dictionnaire encyclopédique des finances publiques

Revue gestion et finances publiques

• Membre du comité de rédaction de la Revue Gestion et finances publiques (2014 - 2020)

• Coordination éditoriale et scientifique du dossier « finances de l’Université » (2015)

Revue française d’administration publique (R.F.A.P.)

• Membre du comité de lecture de la Revue Française d’Administration Publique (2008-2010).

• Direction d’un numéro spécial « comptabilité publique » (en cours)

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Autorité des normes comptables (A.N.C.)

European Public Interest. Projet de recherche européen (Allemagne, Angleterre, Espagne, France, Italie,

Roumanie) 2015-2017

Conseil de normalisation des comptes publics (C.N.O.C.P.)

Membre du conseil d’orientation

Direction scientifique du séminaire « La comptabilité publique selon Gilbert Devaux ». Séminaire de recherche organisé au CNOCP. Réunis des hauts fonctionnaires, des membres de la cour des comptes et des universitaires. 2017

« Droit public et comptabilité » projet de recherche organisé autour d’un partenariat entre le Conseil de Normalisation des Comptes Publics (CNOCP) et le Centre de recherche en droit public (CRDP), 2013-2016.

Université Paris Ouest Nanterre La Défense

Séminaire Néopovis « Le travail dans les services publics- Construction et transformations » IES (Institut Européen du Salariat) organisé par Matthieu Hély (UPOND/sociologie), Sébastien Kott (UPOND/Droit public) et Maud Simonet (CNRS), 2011-2013.

Colloque international Les comptes publics en Europe, XVIe – XIXe siècle, 10, 11 et 12 juin 2010, Nanterre (Université Paris ouest Nanterre la Défense).

Institut de la Gestion Publique et du Développement Économique (I.G.P.D.E.)

Codirection scientifique du séminaire Histoire de la gestion publique à travers le prisme des finances publiques financé par l’Institut de la Gestion Publique et du Développement Économique 2005-2012.

Agence Nationale de la Recherche (A.N.R.)

Projet de recherche Réformes comptables en Europe XVII-XIXe siècle, ATIP jeune chercheur 2007-2009 financé par l’ANR (projet PACHE Public ACcounting in History and Europe).

Responsabilités administratives

Université de Poitiers

Adjoint du doyen chargé des finances

Depuis 2017

Formation

Responsable de la licence 3 - mention droit public

Divers

Membre nommé de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de

la cour d’appel de Poitiers.

Co-fondateur en 2005 et organisateur depuis de l’AMAP 94 (association pour le maintien d’une

agriculture paysanne).

Conseiller municipal (chargé des finances) de la commune d’Aucelon, Drôme (2014 - 2020)

Sébastien KOTT

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Publications

Sébastien Kott, professeur de droit public, Université de Poitiers

Ouvrages scientifiques

Bezès Philippe, Descamps Florence, Kott Sébastien (dir.) L'invention de la gestion des finances publiques. Le moment RCB ou le rêve d’un gouvernement rationnel (1962-1978), C.H.E.F.F., 2020, 708 p.

Sébastien Kott, Jean-Paul Milot, Les comptes publics : objets et limites, LGDJ, Systèmes, décembre 2019, 214 p.

Sébastien Kott (dir.), Droit et comptabilité : la spécificité des comptes publics, Économica, janvier 2017, 507 p.

Bezès Philippe, Descamps Florence, Kott Sébastien, Tallineau Lucile (Dir.) L'invention de la gestion des finances publiques. Du contrôle de la dépense à la gestion des services publics (1914-1967), C.H.E.F.F., juin 2013, 675 pages.

Bezès Philippe, Descamps Florence, Kott Sébastien, Tallineau Lucile (Dir.) L'invention de la gestion des finances publiques. Élaborations et pratiques du droit budgétaire et comptable au XIXème siècle (1815-1914), C.H.E.F.F., octobre 2010, 579 pages.

Marie-Laure Legay (dir.) Dictionnaire historique des comptes publiques, XVIe – XIXe siècle, , Presses universitaires de Rennes, mai 2010, 493 pages. (Projet ANR, 40 notices, 210 000 car.)

Sébastien Kott, Le contrôle des dépenses engagées, évolutions d’une fonction, C.H.E.F.F. octobre 2004, 543 pages.

Thèse

Thèse droit public soutenue en juillet 2001 : Le contrôle des dépenses engagées : évolutions d’une fonction, mention très honorable et félicitations du jury, prix de thèse de la Cours de comptes.

Ouvrages pédagogiques

Anne-Claire Dufour, Sébastien Kott et Carole Moniolle, Finances publiques 3° édition, Ellipses, 2019, 626 p.

Sébastien Kott et Carole Moniolle, Finances publiques 2° édition, Ellipses, octobre 2010, 415 pages.

Sébastien Kott et Carole Moniolle, Finances publiques, Ellipses, octobre 2007, 383 pages.

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Articles scientifiques

• 37 : « Full accrual et le modèle de Westminister », Le modèle anglo-saxon en finances publiques, (dir. A.Guigue), à paraître.

• 36 : « La financiarisation de la comptabilité publique », colloque Nancy, oct. 2019, (26.000 car.), à paraître RFFP.

• 35 : « Le mythe de l’équilibre et les finances publiques », Les mythes en droit public financier, Gestion et finances publiques, janvier 2021. (40.000 car.)

• 34 : avec Philippe Bezès, « Les héritages de la RCB », L’invention de la gestion publique, vol. 3, 2020, (80.000 car.)

• 33 : « La doctrine juridique et la rationalisation des choix budgétaires », L’invention de la gestion publique, vol. 3, 2020. (77.000 car.)

• 32 : avec Jean-Paul Milot « Les comptes publics », Revue Française de Finances Publiques, mai 2020, n°150, p. 221 s. (24.000 car.)

• 31 : « Le contrôle juridique de l’endettement public au péril du contrôle politique », les administrations publiques à l’épreuve de leur endettement, Nice, Mare et Martin, Droit public, 2019, p. 139-150. (33.000 car.)

• 30 : « De la performance de la dépense publique en générale et de celle des Universités en particulier », La crise des finances publiques en Nouvelle-Calédonie, Presses Universitaires de Nouvelle-Calédonie, 2018, p. 104-118 (53.000 car.).

• 29 : « Comptabilité publique et reddition des comptes de l’État », Rendre compte – Rendre des comptes, RFAP, n°160, juin 2017, p. 1065-1078. (40.000 car.).

• 28 : « Introduction générale », Droit et comptabilité ; la spécificité des comptes publics, Paris, Économica, 2017, p. 1-12. (35.000 car.)

• 27 : « Le rôle de la comptabilité en droit public financier », Droit et comptabilité ; la spécificité des comptes publics, Paris, Économica, 2017, p. 155-166. (35.000 car.)

• 26 : « Autorisation d’engagement », « Normes comptables des administrations publiques », Dictionnaire encyclopédique des finances publiques, sous la direction de Gilbert Orsoni, Économica, 2017, pp. 73 et618. (20.000 car.)

• 25 : « La comptabilité face à la propriété », Les propriétés, leçons de l’Université d’été de Poitiers juillet 2015, Presses Universitaires de Poitiers, juillet 2016, p.143-151. (30.000 car.)

• 24 : « Banalisation de la comptabilité, hybridation du droit comptable », Gestion et finances publiques, n°2-2016, mars avril 2016, p. 50-54 (25.000 car.)

• 23 : « Régulation budgétaire » Dictionnaire des régulations, sous la direction de M. Bazex, B. Du Marais, G. Eckert, Lexis-Nexis, décembre 2015. (40.000 car.)

• 22 : « Regard rétrospectif sur une possible culture comptable », Classer, dire, compter Discipline du chiffre et fabrique d’une norme comptable à la fin du Moyen Âge, sous la direction d’Olivier Mattéoni et Patrice Beck, CHEFF, 2015, p. 429-434. (14.000 car.)

• 21 : « Dilapidation et gaspillage, vers un contrôle de la bonne administration sous la Restauration », La dilapidation de l’Antiquité au XIXe siècle, B. Lemesle (dir.), éditions universitaires de Dijon, avril 2014, p. 179-186. (22.000 car.)

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• 20 : « Le concept de système juridico-comptable à l'épreuve de la normalisation internationale », Normalisation comptable : actualités et enjeux, Thomson Reuters transactive, mars 2014, p. 39-47. (22.000 car.)

• 19 : « Comptabilité et droit public : présentation du projet de recherche entre le CNoCP et le CRDP de Nanterre », Gestion et finances publiques, n°9-10 septembre-octobre 2014, pp. 52-55 (14.000 car.)

• 18 : « L’évaluation du prix de revient dans les années 1950 : le contrôle financier des administrations centrales », L’invention de la gestion des finances publiques. Du contrôle de la dépense à la gestion des services publics (1914-1967), C.H.E.F.F., juin 2013, p. 381-400. (73.000 caractères).

• 17 : « La construction du droit de la comptabilité publique 1817-1962 », Revue gestion et finances publiques, numéro 2-3, février mars 2013, p. 3-6. (26.000 car.).

• 16 : « Restaurer la monarchie et restaurer les finances en France 1815-1830 : le financement de l’expédition d’Espagne », Les financiers et la construction de l’État, France Espagne (XVIIe – XIXe siècle), dir. Anne Dubet et Jean-Philippe Luis, Presses Universitaires de Rennes, 2011, p. 217 à 235. (61 000 car.).

• 15 : « Le système financier de la Restauration, entre rénovation et révolution », La comptabilité publique en Europe 1500-1850, Presses universitaires de Rennes, 2011, p. 201 à 216. (46 000 car.).

• 14 : « La RGPP et la LOLF : consonances et dissonances », Revue française d’administration publique, n°136, 2010, p. 881 à 893 (40 000 car.).

• 13 : « Les lois de règlement et l’introduction d’un contrôle de délibération sous la Restauration », Réformes des finances publiques et modernisation de l’administration, Mélanges à Robert Hertzog, 2010, Économica, 2010, pages 279 à 292. (40 000 car.).

• 12 : « La gestion publique dans l’ordre juridique des monarchies censitaires », L’invention de la gestion des finances publiques. Élaborations et pratiques du droit budgétaire et comptable au XIXe siècle, CHEFF, 2010, pages 169 à 190. (46 000 car.).

• 11 : « La controverse Masson-Lafontaine relative à l’ordre financier en 1822 », L’invention de la gestion des finances publiques. Élaborations et pratiques du droit budgétaire et comptable au XIXe siècle, CHEFF, 2010, pages 229 à 240. (Article de la revue du Trésor 2007, revu et augmenté 26 000 car.).

• 10 : « L’invention d’outils « gestionnaires » dans le système financier de la Restauration », L’invention de la gestion des finances publiques. Élaborations et pratiques du droit budgétaire et comptable au XIXe siècle, CHEFF, 2010, pages 409 à 423. (27 000 car.).

• 9 : « Le développement des relations entre la Cour des comptes et le Parlement 1815-1832 » R.F.F.P. numéro spécial Bicentenaire de la Cour des comptes, septembre 2009, pages 201 à 212 (20.000 car.).

• 8 : « La coordination des politiques publiques à travers la préparation du budget », Les approches de la coordination en sciences sociales, dir. Ludovic Julien et Fabrice Tricou, Presses Universitaires de Paris Ouest, mars 2009, pp. 41 à 61. (50.000 car.).

• « La controverse Masson – Delafontaine relative à l’ordre financier en 1822 », Revue du Trésor n°8-9 août septembre 2007, pages 810- 813 (25 000 car. cf. ci-dessus notice n°11)

• 7 : « La conception administrative d’un système financier sous la Restauration », Revue du Trésor n°2 février 2007, pages 144-148 (25 000 car.)

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• 6 : « Du contrôle des dépenses engagées au contrôle financier central 1890-2005 », Revue du Trésor, n°6, juin 2005, pages 280 à 283 (résumé de la thèse 20 000 car.).

• 5 : « Les prescriptions budgétaires et comptables dans les grands textes financiers », Revue Française de Finances Publiques n°86, avril 2004, pages 57 à 73 (30 000 car.).

• 4 : « Le contrôle de la dépense publique à la fin du XIXe siècle : contrôle administratif ou contrôle politique ? », Contrôler les agents du pouvoir, Limoges, P.U.L.I.M. 2004, pages 41 à 72 (65 000 car.)

• 3 : « Le personnel du ministère des Finances », Revue Française d’administration publique : administrer la IVe République, 2003 n°108, pages 565 à 576 (25 000 car.)

• 2 : « Les contrôleurs des dépenses engagées devant la loi Marin », la direction du Budget entre doctrines et réalités, Paris, C.H.E.F.F., 2001, pages 105 à 128 (45 000 car.)

• 1 : « Les contrôleurs des dépenses engagées-contrôleurs financiers et la direction du Budget : du contrôle au conseil », La direction du budget face aux grandes mutations des années cinquante, acteur ou témoin, Paris, C.H.E.F.F., 1998, pages 345 à 375 (61 000 car.)

Autres publications

Sébastien Kott (dir.), Dictionnaire encyclopédique des finances publiques, (rubriques historiques), Économica, septembre 2017, 983 p.

« Préface », Quel avenir pour le comptable public ? Proposition pour une réécriture des règles de la comptabilité publique Bernard Adans et Laurent Paumelle, Académie des sciences et techniques comptables et financières, 2017, janvier 2017, pp. 8-9. (5.000 car.)

« L’Université et ses finances », Revue gestion et finances publiques, n°11/12, novembre – décembre 2015, p. 19-21 (11.000 car.).

Interactions droit – comptabilité, Deuxième rapport d’étape projet CNOCP – CRDP, 2014, 143 p. (300.000 car. avec Aurélien Camus, Lionel Zevounou et Vincent Mazzocchi)

Interactions droit – comptabilité, Rapport d’étape projet CNOCP – CRDP, 2013, 37 p. (100.000 car. avec Lionel Zevounou)

« Classification des ressources publiques », fascicule jurisclasseur droit administratif 114, juillet 2013 (61.000 car.).

« L’inspection des finances et le contrôle des dépenses engagées », Dictionnaire historique des inspecteurs des finances, C.H.E.F.F., 2012, p. 135 à 139. (13.000 car.)

« Les finances publiques » dictionnaire critique de la République sous la direction de Vincent Duclert et Christophe Prochasson, Paris, Flammarion, 2002 pages 714 à 719 (11 000 car.)

« Samuel Lemaire, cinquante mois sous la botte allemande, journal d’un nouvionnais 1914-1918 » Études et documents n°XII Paris, C.H.E.F.F., 2002, pages 651 à 667 (23 000 car.).

Sébastien KOTT

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Comités

Scientifiques

- Les chiffres en finances publiques, direction Alain Pariente, Mare et Martin, 2019. - Les finances autour du pacifique, direction Manuel Tirard, Mare et Martin, 2019. Avec les

professeurs Cabannes et Conan. - Dictionnaire encyclopédique des finances publiques, Économica, direction Gilbert Orsoni,

2017.

Rédaction

- Revue gestion et finances publiques, depuis 2014-2020 - Revue française d’administration publique, 2008-2010