l a l e t t r e d ’ i n f o r m a t i o n

sommaire

p.2 d o s s i e r

Les obl igat ions de l ’employeuret du salar ié

p.4 infos emPloYeUrsLe sa lar ié dés igné compétent : qui est- i l ? Quel est son rô le ?

p.6 Vie de l’assoCiationLancement du s i te E lan pour l ’Emploi

p.7 a C t U a l i t é s e l é a sDéconnexion et bonnes résolut ions

p.8 infos PratiQUesLes «v idéos thémat iques du SEST» - Nouveau !

Cette expression un peu désuète avait donné lieu à un film humoristique, de titre éponyme. Plus récemment,chacun garde en mémoire la prestation de GérardDepardieu dans « Cyrano », avec une réplique qui trouverait toute sa place dans les livres de management : « on n’abdiquepas l’honneur d’être une cible ».

C’est le sens que nous voulons donner au terme« obligations », qui est le thème du dossier de cette lettred’information. Car s’il existe des obligationsréglementaires pour les entreprises et des obligations liées au statut de salarié, il est possible de retourner le sens, en matière de prévention santé et sécurité. Etremanageur, c’est avoir le grand honneur de se voir confier laresponsabilité d’hommes et de femmes et cetteresponsabilité « oblige », quant à la santé et à lasécurité de nos collaborateurs. Réciproquement, chacundoit « s’obliger » à adopter des pratiques et descomportements qui ne mettront en danger ni sa propresanté, ni celle de ses collègues.

Aux uns et aux autres, le SEST et son partenaire ELEAS, expert en Qualité de Vie au Travail, proposent toute une gamme de services et d’experts, de la préventionprimaire au maintien en emploi. Prévention primaire, dans laformation et l’information de chacun, à commencer par « le salarié désigné compétent » dont le rôle est rappelé en page 4 ; prévention tertiaire, par exemple grâce au site « Elan pour l’emploi » présenté en page 6, dédié au recrutement de salariés avec problématiques de maintien en emploi.

Pensons-y, lorsque nous nous souhaiterons, les uns aux autres, une bonne année « et surtout une bonne santé ».

Hervé raBeCDirecteur Général du SEST

édito

«NOBLESSE OBLIGE»

#HIVER 2019

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dossier Les obLigations deL’emPLoyeur et du saLarié

Principes générauxSelon l’article L4121-1 du Code du Travail, « l’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Ces mesurescomprennent :• Des actions de prévention des risques professionnels ;• Des actions d’information et de formation ;• La mise en place d’une organisation et de moyens

adaptés.L’employeur veille à l’adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement de ces circonstances et tendre à améliorer des situations existantes ». Les principes généraux de prévention (article L4121-2 du Code du Travail) le guident dans son action de prévention.

i. obligations générales de l’employeur

L’employeur est responsable de la santé et de la sécurité de ses salariés. En ce sens, il doit mettre en place une démarche de prévention afin de satisfaire à son obligation de sécurité de résultat. Doté du pouvoirdisciplinaire et de gestion, il peut être contraint dans certains cas, de répondre de ses actes devant les tribunaux.

Cela dit, le respect de la sécurité dans l’entreprise est aussi l’affaire des salariés, qui sont tenus par uneobligation de prudence et de diligence.

LES 9 prINcIpES GéNéraux dE prévENtION*

EVITER LES RISQuES

EVALuER LES RISQuES QuI nE PEuVEnT PAS ETRE éVITéS

CombATTRE LES RISQuES à LA SouRCE

ADAPTER LE TRAVAIL à L’HommE

TEnIR ComPTE DE L’éTAT D’éVoLuTIon DE LA TECHnIQuE

REmPLACER CE QuI EST DAnGEREux PAR CE QuI nE L’EST PAS ou CE QuI L’EST moInS

PLAnnIfIER LA PRéVEnTIon

PREnDRE DES mESuRES DE PRoTECTIon CoLLECTIVE En LEuR DonnAnT LA PRIoRITé SuR LES mESuRES DE PRoTECTIon InDIVIDuELLE

DonnER LES InSTRuCTIonS APPRoPRIéES Aux SALARIéS (foRmATIon, InfoRmATIon, ETC.)

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Pr

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*Extrait de l’article L4121-2 du Code du Travail

Obligation de sécurité de résultatL’employeur est tenu envers son salarié, d’une obligation de sécurité de résultat, notamment en ce qui concerne lesaccidents de travail et les maladies professionnelles. Lemanquement à cette obligation a le caractère de fauteinexcusable : l’employeur avait ou aurait dû avoir conscience du danger auquel était exposé le salarié et il n’a pas pris les mesures nécessaires pour l’en préserver.

Le manquement à l’obligation de sécurité de résultatconstitue alors une faute inexcusable de l’employeur dès lors que celle-ci repose sur ces deux éléments cumulatifs.

Responsabilités de l’employeurCela dit, pour engager sa responsabilité pénale, l’employeur doit avoir manqué à une règle précise d’hygiène et desécurité ; un simple manquement à une obligation générale de sécurité n’est pas suffisant.

Par ailleurs, la responsabilité pénale de l’employeur, de son délégataire et de l’entreprise peut être recherchée y compris en cas de faute de la victime ou du sous-traitant.

Enfin, la responsabilité civile de l’employeur peut aussi être engagée suite à un dommage causé à autrui par sa faute ou la faute des personnes dont on répond. En ce sens, l’employeur est civilement responsable de ses salariés.

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II. Sécurité, les salariés sont aussi concernés

Respect des consignesbien que la santé et la sécurité des travailleurs relève de la responsabilité première de l’employeur, les salariés n’en sont pas exemptés. En effet selon le Code du Travail, il leur incombe de prendre soin de leur santé et de leur sécurité ainsi que de celles des autres personnes concernées par leurs actes ou leurs omissions au travail (article L4122-1 du Code du Travail).Par ailleurs, l’obligation de sécurité du salarié est une obligation de moyen qui doit se traduire par une obligation de prudence et de diligence. Il doit donc respecter les consignes et les instructions données par l’employeur. Celles-ci peuvent préciser les conditions d’utilisation des équipements de travail, des moyens de protection et des substances dangereuses.

Faire respecter les consignesSelon ses fonctions, le salarié peut être tenu de faire appliquer et respecter les règles de sécurité dans l’entreprise par les salariés placés sous sa responsabilité. néanmoins, pour qu’une délégation de pouvoir soit valable, il faut que le délégataire ait expressément consenti le transfert de compétences, qu’il ait les compétences, l’autorité et les moyens nécessaires.

Limite de l’obligation de sécuritéPour autant, les salariés n’ont pas toujours les moyens de faire valoir leur sécurité ni celle des autres, car ils ne sont pas toujours informés des risques auxquels ils sont exposés. L’entreprise doit mettre à leur disposition leDocument unique d’Evaluation des Risques Professionnels, sur lequelfigurent les risques professionnels de tous les postes de l’entreprise.

Responsabilités du salariéEn vertu de son contrat de travail et en cas de manquement à sonobligation de sécurité, le salarié peut voir sa responsabilité engagée sous trois formes :• Pénale : lorsque son activité professionnelle le conduit à commettre

des infractions pénales ;• Civile : en cas de préjudice causé à un autre salarié ou à un tiers, dans

le cadre de son travail ;• Contractuelle : vis-à-vis de son employeur, en cas de non-respect de

son contrat de travail.

Nouveau dépliant !

« Les obligations de l’employeur »

Information

« Classification des salariés : une obligation de l’employeur »

P4

infos emPloYeUrs

Le salarié désigné compétent : qui est-il ? Quel est son rôle ?

photo © Golubovy

Depuis le 1er juillet 2012, le Code du Travail (article L4644-1) impose à l’employeur de désigner un, ou plusieurs, salarié(s) compétent(s). La mission du salarié désigné compétent en santé et sécurité au travail est de s’occuper des activités de protection et de prévention des risques professionnels de l’entreprise. Cette mission doit être un appui opérationnel à l’employeur pour la gestion de la santé et de la sécurité au sein de l’entreprise.

Le salarié ainsi désigné peut bénéficier, à sa demande, d’une formation en matière de santé au travail. néanmoins, si les ressources ou les compétences propres à l’entreprise ne permettent pas d’organiser ces activités, l’employeur peut faire appel, après avis du Comité Social et Economique (CSE) s’il est présent, aux Intervenants en Prévention des Risques Professionnels (IPRP) disposant de compétences dans le domaine de la prévention des risques professionnels et de l’amélioration des conditions de travail.Cet appel à compétences peut-être fait auprès d’un consultant externe dûment enregistré auprès de l’autoritéadministrative (DIRECCTE).

Le salarié désigné compétent est chargé de faire vivre la démarche de prévention et assiste l’employeur dans la mise en place de la politique de santé et sécurité au travail. Sa désignation n’exonère cependant pas le chef d’entreprise de sa responsabilité d’assurer la sécurité et de protéger la santé des travailleurs.

Selon l’AfTIm (Association française des Techniciens, Ingénieurs de sécurité et médecins du travail), les missions du salarié désigné compétent peuvent se décomposer en 4 missions principales :

Vu par Mickaël Bacqua, Ingénieur QHSE au SEST

4. Mission de liaison

1. Mission de recherche

2. Mission opérationnelle

3. Mission fonctionnelleou de conseil

• Analysedesaccidents• Statistiquestechniques• Programmesdeprévention• Documentationtechniqueetréglementaire

• Administrationduservice• Vérificationetcontrôledesinstallations,matérielsetproduits• Campagnesdesécurité,accueil,formation,conférences,etc.• Incendie:équipementsetinterventions• Equipementsetmatérielsdeprotections• Moyensdepremierssecoursetd’évaluationdesblessés

• Conceptiondesinstallations• Modificationdesinstallations• Processusdetravail• Consignesdesécurité

• Médecindutravail• Diversservicesoudirectionsd’unétablissement• Organismesextérieurslocauxdeprévention• ReprésentantsdupersonnelauCSE

Le SEST reste à votre écoute pour toute information et/ou prestations complémentaires.

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Centre d’Issy-les-Moulineaux

Les prochains petits déjeuners

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Vie dU sestPo

rtra

it

Notre réseau d’adhérents, à votre portée

Au cours de sa carrière professionnelle, tout salarié peut être confronté à une situation d’inaptitude ou de risque d’inaptitude, susceptible de constituer une menace pour son emploi. Pour l’aider à poursuivre son activité, une démarche de maintien en emploipeut-être déployée, par le biais notamment d’un accompagnement dédié en se basant sur la prise en compte de la situation médicale, sociale et professionnelle du salarié.

C’est pour renforcer notre implication en matière de maintien en emploi, que nous avons décidé de créer le site Elan pour l’Emploi : une initiative du SEST visant à vous offrir un site de recherche d’emploi proposant des offres accessibles aux personnes en situation de handicap. notre objectif ? faciliter la réinsertion professionnelle de ces personnes en mettant à profit notre réseau d’entreprises adhérentes !

Le site Elan pour l’Emploi met donc en relation :• Les offres d’emploi à pourvoir chez nos adhérents et ouvertes aux travailleurs en

situation de handicap (situation ou risque d’inaptitude) ;• Les salariés de nos entreprises adhérentes, suivis en Cellule de maintien en Emploi.

Prêt pour une nouvelle aventure professionnelle ? Pour accueillir un nouveaucollaborateur au sein de votre organisation ?

Rendez-vous sur : www.elan-pour-emploi.fr !

*La Cellule de maintien en Emploi du SEST a été créée en 2012, pour aider les salariés à maintenir une activité professionnelle compatible avec leur état de santé. En 2017, nous avons accompagné 125 salariés.

Lancement du site Elan pour l’Emploi

Valentine du PuchInfirmière en santé au travail

Infirmière diplômée d’Etat depuis 2008, Valentine du Puch a d’abord exercé en service de soins hospitaliers auprès de patients atteints de cancer et demaladies rénales chroniques. Après ces années passées dans un univers

strictement médical, son souhait de « prendre soin » autrement, l’a conduite à s’interroger sur le quotidien des patients qu’elle rencontre, plus particulièrement sur celui de leur vécu au travail.

E Elan pour l’emploiBY SEST

Son goût pour la prévention se précise par l’envie de promouvoir la santé, d’intervenir sur un plan plus global à travers les relations humaines. Ainsi, elle décide de s’orienter en santé au travail, un univers dans lequel elle retrouve un certain dynamisme, le sens de l’écoute et le travail d’équipe, autant d’éléments essentiels à cette discipline.Elle rejoint le SEST en septembre 2017 sur le centre de boulogne-billancourt où elle remplit les missions confiées par le médecin du travail, assure les suivis individuels des salariés, intervient sur les milieux de travail en collaboration avec l’équipe pluridisciplinaire, etc.

Cette première expérience dans le monde de l’entreprise est convaincante puisqu’en parallèle elleaccède à une formation d’infirmière en santé au travail qui lui permet de compléter son savoir pour mieuxappréhender ce nouveau milieu si enrichissant par sa diversité des métiers et des personnes.

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aCtU éléas

En ce début d’année, les résolutions personnelles que nous pouvons prendre sont déterminantes pour impulserl’énergie qui inspirera nos actions pendant les prochains mois.L’actualité du monde peut nous interroger et sous-entendre que 2019 sera une année charnière de transformations à maints égards. Pour autant, nous ne devons pas succomber à une anxiété injustifiée et profiter au contraire, du tempspersonnel apporté par les prochaines vacances pour nous régénérer et réinitialiser nos capacités à faire face. LaQualité de Vie au Travail incarnée tout au long de l’année par des actions coordonnées peut aussi aider à entretenir cet élan.

Dans la perspective d’inspirer les résolutionsprofessionnelles que nous pourrions prendre en ce début d’année, nous vous proposons quelquesthématiques qui peuvent constituer autant d’axes de progrès personnel.

notre dernière enquête conduite par Eléasconcernant « l’impact des outils numériquesprofessionnels sur les salariés » peut ainsi nousdonner quelques orientations utiles. l’étude a permisd’identifier que les usages professionnels liés aunumérique ne sont pas toujours dénués de risques pour la santé : surcharge informationnelle entraînant unesaturation, pression temporelle, stress, fatigue mentale. Quelques règles simples à observer peuvent nous en préserver :• Savoir déconnecter le soir et le week-end ;• S’organiser pour décrocher pleinement pendant les

vacances ;• Planifier et anticiper son temps de travail pour ne

pas se laisser déborder ;• Déléguer et dynamiser le travail d’équipe pour

répartir la charge de travail ;• faire des pauses et utiliser des techniques de

ressourcement pour en profiter pleinement.

Il ne nous reste plus qu’à vous souhaiter une bonneannée 2019 sous les auspices de la déconnexion.

les centres médicaux du sest

magazine trimestriel (4 numéros par an) édité par le Service aux Entreprises pour la Santé au Travail. siret : 785 376 096 00026 - 2, avenue Pasteur - 92130 Issy-les-moulineaux. Directeur de la publication : Denys brunel. Rédacteur en chef : Hervé Rabec.Comité de rédaction : mickaël bacqua, Valentine du Puch, Eric Goata, Aurélie methion. Illustrations : Ixène. Photo couverture :© makistock. impression : Veoprint.

massy2 - 12, chemin des femmes - 9130001 46 45 99 66

boulogne88 ter, avenue du Général Leclerc - 9210001 46 03 63 54

issy-Les-moulineaux Siège social et centre médical2, avenue Pasteur - 9213001 46 38 58 58

antony2, rue de la Renaissance - 9216001 46 74 93 93

Châtillon44 - 48, rue Louveau - 9232001 46 45 14 53

Le Plessis-robinsonnovéos, 8 C avenue Descartes - 9235001 46 30 49 26

Paris - daumesnil50, avenue Daumesnil - 7501201 44 67 84 31

Paris - Netter72-74, avenue du Dr Arnold netter - 7501201 43 07 73 73

saint-maur-des-Fossés7-9, avenue du mesnil - 9421001 45 94 52 70

Déconnexion et bonnes résolutions

infos PratiQUes

“Les vidéos thématiques du SEST” - Nouveau !

Afin de vous aider à construire une politique deprévention primaire, nous nous engageons à sensibilisernos adhérents, entreprises et salariés, en amont del’apparition de problématiques, qu’elles soientorganisationnelles ou individuelles. En ce sens, nous avons développé de multiples outils de communication : siteinternet et réseaux sociaux, petits déjeunersd’information, dépliants prévention, lettres d’information, Lauriers de la Prévention, conférences thématiques, bornes interactives en salle d’attente… Et nouvellement : les vidéosthématiques du SEST !

Leur objectif ? Vous informer sur des thèmes liés à la santé et la sécurité au travail, en un temps réduit. En l’espace de 2 minutes, ces vidéos vous informent sur des thématiques parfois complexes.

Vous souhaitez plus d’informations ? une seule chose àfaire : cliquer sur le lien sous la vidéo !

Retrouvez les vidéos du SEST, au début de chaque mois sur notre chaine Youtube et sur nos réseaux sociaux !

Vous pouvez d’ores et déjà consulter :• « La DPST, niveau 3 »• «Un IPRP, c’est quoi exactement ? »• «Risques liés au froid et à la chaleur »• «Les douleurs dorsales »• «Les infirmiers en santé au travail»

Retrouvez bientôt d’autres thématiques : la qualité de vie au travail, les visites médicales, le télétravail... Et une multitude d’autres sujets !

Retrouvez toutes les«Vidéos thématiques» sur notre chaine YouTube

CONFÉRENCE

Et vous, que faites-vous de vos

talents ?SCHOOLAB

21, rue de Cléry - 75002 Paris

Jeudi 21 février 201918h30 - 20h30

LES INTERVENANTS

EN PARTENARIAT AVEC

Stéphanie GrittiMembre du réseau Talents et Trajectoires

Anne-Françoise De SolèreDirigeant Talents en Je, associée Pleins Talents et membre du réseau Talents & Trajectoires

Avec la participation deXavier Cail, Fondateur du réseau Pleins Talents

ORGANISÉE PAR

gratuite

... et de ceux de vos collaborateurs ?