145
1 Faculté de Droit, Economie, Gestion et AES Relevé de délibérations du Conseil de Faculté du 7 septembre 2017 Membres présents ou représentés : Enseignants-chercheurs et enseignants : Mme Sandrine Biagini-Girard, M. Jean Boncoeur (procuration), M. Erwann Charles, Mme Marion Cottet (procuration), Mme Annie Cudennec, Mme Dorothée Guérin, M. Raymond Léost (procuration) Mme Muriel Rebourg, Mme Isabelle Vigouroux. Personnels BIATSS : Mme Sonia Jacob, Mme Morgane Letouzé. Etudiants : Mlle Anaïs Gente, M. Erwan Biger, M. Yann-Marie Colas, Mlle Marine Berthou (procuration), M. Arthur Pellen, M. Etienne Evellin. Personnalités extérieures : Mme Armelle Malléjac-Bras, Mme Madeleine Le Guédès (procuration). Invités présents : Mme Myriam Nourry, M. Arnaud Guéguen, M. Gildas Roussel. Délibération n° 1 : Le Conseil de Faculté approuve la nomination de M. Julien Hay, Maître de conférences en économie, aux fonctions de Chargé de mission Relations internationales et M. Gildas Roussel, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, aux fonctions de Chargé de mission Affaires juridiques. Pour : 16 Contre : 0 Abstentions : 3 Ne prend pas part au vote : 0 Délibération n° 2 : Le Conseil de Faculté approuve la modification de la répartition rémunérant les fonctions assurées dans le cadre du groupe 3 du référentiel des tâches (p.j. n° 1). Pour : 18 Contre : 1 Abstentions : 0 Ne prend pas part au vote : 0

Faculté de Droit, Economie, Gestion et AES Relevé de ... · Le Conseil de Faculté approuve les modifications des maquettes de licence Economie-Gestion à la suite du vote du Conseil

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1

Faculté de Droit, Economie, Gestion et AES

Relevé de délibérations du Conseil de Faculté du 7 septembre 2017

Membres présents ou représentés :

Enseignants-chercheurs et enseignants : Mme Sandrine Biagini-Girard, M. Jean

Boncoeur (procuration), M. Erwann Charles, Mme Marion Cottet (procuration), Mme

Annie Cudennec, Mme Dorothée Guérin, M. Raymond Léost (procuration) Mme Muriel

Rebourg, Mme Isabelle Vigouroux.

Personnels BIATSS : Mme Sonia Jacob, Mme Morgane Letouzé.

Etudiants : Mlle Anaïs Gente, M. Erwan Biger, M. Yann-Marie Colas, Mlle Marine

Berthou (procuration), M. Arthur Pellen, M. Etienne Evellin.

Personnalités extérieures : Mme Armelle Malléjac-Bras, Mme Madeleine Le Guédès

(procuration).

Invités présents : Mme Myriam Nourry, M. Arnaud Guéguen, M. Gildas Roussel.

Délibération n° 1 :

Le Conseil de Faculté approuve la nomination de M. Julien Hay, Maître de conférences en

économie, aux fonctions de Chargé de mission Relations internationales et M. Gildas

Roussel, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, aux fonctions de

Chargé de mission Affaires juridiques.

Pour : 16

Contre : 0

Abstentions : 3

Ne prend pas part au vote : 0

Délibération n° 2 :

Le Conseil de Faculté approuve la modification de la répartition rémunérant les fonctions

assurées dans le cadre du groupe 3 du référentiel des tâches (p.j. n° 1).

Pour : 18

Contre : 1

Abstentions : 0

Ne prend pas part au vote : 0

2

Délibération n° 3 :

Le Conseil de Faculté approuve la nomination de Mme Anne-Sophie PUGET, Maître de

conférences en droit privé et sciences criminelles, aux fonctions de responsable délocalisé

des formations droit au Pôle de Quimper.

Pour : 19

Contre : 0

Abstentions : 0

Ne prend pas part au vote : 0

Délibération n° 4 :

Le Conseil de Faculté approuve la nomination de Mmes Myriam Nourry, Agnès Tuffet et

Claudine Dauvergne aux fonctions par intérim de Directrices du Département Economie-

Gestion pour l’année 2017-2018.

Pour : 17

Contre : 0

Abstentions : 1

Ne prend pas part au vote : 1

Délibération n° 5 :

Le Conseil de Faculté approuve les modifications des maquettes de licence Economie-

Gestion à la suite du vote du Conseil d’administration de l’UBO sur les volumes horaire

(p.j. n° 2).

Pour : 19

Contre : 0

Abstentions : 0

Ne prend pas part au vote : 0

3

Délibération n° 6 :

Le Conseil de Faculté approuve les modifications de la maquette de la licence

professionnelle Métiers de l’immobilier (changement ECTS et MCC) (p.j. n° 3).

Pour : 19

Contre : 0

Abstentions : 0

Ne prend pas part au vote : 0

Délibération n° 7 :

Le Conseil de Faculté approuve les modifications des maquettes et MCC Licence Droit et

Master Droit ainsi que les modalités transitoires pour le Master Droit (p.j. n° 4).

Pour : 19

Contre : 0

Abstentions : 0

Ne prend pas part au vote : 0

Délibération n° 8 :

Le Conseil de Faculté approuve les dispositifs PACES Licence Droit et Licence Economie-

Gestion pour l’année 2017-2018 (p.j. n° 5).

Pour : 19

Contre : 0

Abstentions : 0

Ne prend pas part au vote : 0

4

Délibération n° 9 :

Le Conseil de Faculté approuve les régimes des études des formations suivantes : LP

Métiers de l’immobilier, LP Métiers du Notariat, Master Droit, Master DAM, Master AES,

Master GTDL, Master GPLA et Master Justice, pour l’accréditation 2017-2022 (p.j. n° 6).

Pour : 19

Contre : 0

Abstentions : 0

Ne prend pas part au vote : 0

Délibération n° 10 :

Le Conseil de Faculté approuve le dossier d’habilitation, la maquette et les MCC du

Diplôme universitaire (DU) Conseiller-ère patrimonial (p.j. n° 7).

Le vote n’a pas pu avoir lieu lors de la séance du Conseil du 7 septembre en raison de

l’absence de transmission du document.

Le dossier d’habilitation de ce diplôme a donc été soumis aux membres du Conseil par un

vote électronique ouvert du 18 au 21 septembre 2017 inclus.

Pour : 14

Contre : 0

Abstentions : 0

Ne prend pas part au vote : 0

François-Xavier ROUX-DEMARE

Doyen de la Faculté

5

Pièce jointe n° 1 : Référentiel des tâches Groupe 3

Référentiel Groupe 3

Fonctions Hors Département

Assesseur 104

Coordinateur Relations internationales 15

Coordinateur Relations internationales Chine 3

Coordinateur Relations internationales Canada 3

Coordinateur Numérique 15

Président Section Droit privé 15

Président Section Droit public 15

Président Section Economie-Gestion 10

Coordination Groupe Gestion 5

Président Section Langues 10

Président Section Sociologie 5

Président Section Histoire de l'art 1

Directeur IEJ 15

Département Droit

Directeur 60

Communication 5

Correspondant International 3

L1 Droit Parcours général 10

L2 Droit Parcours général 10

L3 Droit Parcours général 10

L1-L2 Droit Parcours Marché de l’art 10

Licence Droit-LEA Parcours carrières internationales 10

LP Notariat 15

LP Immobilier 15

Master Droit Parcours DPF 15

Master Droit Parcours DPV 15

Master Droit Parcours DPAI 15

Master Droit Parcours CDP 15

Master DAM 0 (voir IUEM)

Master 2 Justice, Procès, Procédure Parcours

Magistrature 10

Département Eco-Gestion

Directeur 45

Communication 5

Correspond International 3

L1 EG Parcours Economie-Management 10

L2 EG Parcours Economie-Management 10

L3 EG Parcours Economie-Management 10

6

Licence EG Parcours international 10

Master Monnaie A intégrer lors de l’ouverture du

master

Département AES

Directeur 45

Communication 5

Correspond International 3

L1 10

L2 10

L3 10

Master AES parcours DSMS 30

Master GTDL 30

Département Territoire-Europe

Directeur 10

M1 GTDL 10

M2 GTDL 10

TOTAL 700

7

Pièces jointes n° 2 : Maquettes de licence Economie-Gestion

29/08/2017 Licence Economie Gestion - accreditation-2017 7/145

Licence Economie Gestion

TYPE DIPLOME : Licence Domaine : DEG Année : 2017-2018

DIP : Mention : LIC_06

VDI : Spécialité :

VET : BEGML1 217 Parcours : Parcours Général Economie et Management

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

Année 1

SEM 1 INRC7EEO Semestre 1 30

X O INRC7EJM BEGM11 UE UEF 1 Economie 1 7.5 56 12

X O IUJLW08Y BEGM11AE EC Analyse Economique 32 12 Au

moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 Moyenne CC + CT Analyse Economique : Coeff. 4,5 - 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60 Moyenne CC + CT Analyse Economique : Coeff. 4,5

X O INRC7ET1 BEGM11HE EC Histoire Economique 24 1 CC E (DS) 1h00 50 1 CT E (DS) 1h30

1 CT E (DS) 1h00 50

X O INRC7EXA BEGM12 UE UEF 2 Gestion 1 7 24 36

X O INRC7FBN BEGM12EE EC Economie d'entreprise et Management

24 12 Au

moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X O INRC7FFD BEGM12CF EC Comptabilité financière 1 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X O INRC7F6W BEGI13 UE UEF 3 Techniques Quantitatives 1

4.5 24 20

X O INRC7F2L BEGM13MA EC Mathématiques appliquées 1 24 20 1 CC E (DS) 1h00 40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X O INRC7FJ5 BEGI14 UE UE 4 Droit 3 24 12

X O INRC7FNL BEGM14ID EC Introduction au droit 24 12 Au

moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X O INRC7FR3 BEGI15 UE UE 5 LV1 3 24

X O INRC7FWI BEGM15AN EC Anglais 24 Au

moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

8

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X O INRC7G03 BEGM16 UE UE 6 Option (1 matière au choix)

2

X X INRC7GGT BEGM16RM EC Remise à niveau en mathématiques

24 Au

moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X IUHB3E8L BEGM16RF EC Renforcement des acquis en français

20 Au

moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X IUJM0J2Z BEGM16SO EC Sociologie 24 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X INRC7G8T BEGM16ES EC Espagnol 24 Au

moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CC

E (DS) 1h00 100

X X INRC7G54 BEGM16AL EC Allemand 24 Au

moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CT Oral 0h20 100 10 à 20 min d'oral

X X J03O43JU BEGM16FL EC FLE 24 Voir MCC Pôle Langues Voir MCC Pôle Langues

X O INRC7GKD BEGI17 UE UE 7 Méthodologie 3 24

X O INRC7GOJ BEGM17MT EC Méthodologie du travail universitaire

24 Au

moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CT Oral 0h20 100 10 à 20 mn d'oral

X F J0KULU0Q BEGM1FS UE Matière surnuméraire (1 matière en supplément)

24

X F J03OGRSA BEGM1FRF EC Renforcement des acquis en français

20 Au

moins 2. CC

E et/ou O

Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h30 Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

X F J03OEKMX BEGM1FRM EC Remise à niveau en mathématiques

24 Au

moins 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h30 Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

X F J03OK6M6 BEGM1FES EC Espagnol 24 Au

moins 2. CC

E et/ou O

Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h00 Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

X F J03OMV7A BEGM1FAL EC Allemand 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

CT Oral 0h20 Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés - 10 à 20 mn d'oral

X F J08BIRJX BEGM1FFL EC FLE 24 Voir MCC Pôle Langues. Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés.

Voir MCC Pôle Langues. Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés.

SEM 2 INRC7GT0 Semestre 2 30

O INRC7GY6 BEGI21 UE UEF 1 Economie contemporaine 1

4.5 24 20

X O INRC7H1V BEGM21CD EC Croissance et développement

24 20 Au

moins 2. CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

O INRC7H5H BEGI22 UE UEF 2 Gestion 2 3 24

9

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X O INRC7HI1 BEGM22CF EC Comptabilité financière 2 24 Au

moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

O INRC7HE8 BEGI23 UE UEF 3 Techniques Quantitatives 2

4.5 24 20

X O INRC7HAI BEGM23SD EC Statistiques Descriptives 24 20 Au

moins 2. CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

O INRC7HO8 BEGM24 UE UEF 4 Economie 2 8 48 40

X O INRC7HX2 BEGM24MA EC Macroéconomie 24 20 Au

moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X O INRC7HSV BEGM24MI EC Microéconomie 24 20 Au

moins 2. CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

O INRC7I6T BEGI25 UE UE 5 LV1 3 24

X O INRC7IBO BEGM25AN EC Anglais 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

O INRC7IFT BEGI26 UE UE 6 Informatique 3 24

X O INRC7IQH BEGM26IN EC Informatique C2i 24 Au

moins 2. CC

E et/ou O

100 Le CC combine des devoirs surveillés, travaux pratiques et des examens en ligne.

1 CT E (DS) 1h30 100 Il s'agira d'un travail pratique

O INRC7IUJ BEGM27 UE UE 7 Professionnalisation 2 14

X O INRC7J03 BEGM27PP EC Projet professionnel 14 Au

moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CC

Oral 0h20 100 10 à 20 mn d'oral

O IUHC1IEY BEGM28 UE UE 8 Option (1 matière au choix)

2

X X IUJLL977 BEGM28UB EC UE libre Liste UBO 24 Voir MCC UE libres Voir MCC UE libres

X X INRC7IMF BEGM28ES EC Espagnol 24 Au

moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h00 100

X X IUHC0TCT BEGM28AL EC Allemand 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CC

Oral 0h20 100 10 à 20 mn d'oral

X X IUJLLUVB BEGM28DC EC Droit des contrats 18 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X J03PC4N6 BEGM28FL EC FLE 24 Voir MCC Pôle Langue Voir MCC Pôle Langue

X F J0KUR3OS BEGM2FS UE Matière surnuméraire 24

X F J03PFFI7 BEGM2FES EC Espagnol 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

CT E (DS) 1h00 Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

10

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X F J03PH21K BEGM2FAL EC Allemand 24 Au

moins 2. CC

E et/ou O

Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT Oral 0h20 10 à 20 mn d'oral - Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

X F J03PHAU5 BEGM2FFL EC FLE 24 Voir MCC Pôle Langues - Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

Voir MCC Pôle Langues - Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

Légende :

Obl. O : obligatoire, X : à choix, F : facultatif

CM Cours Magistral

Nat. Nature d’élément pédagogique TD Travaux Dirigés

UE Unité d'Enseignement TP Travaux Pratiques

EC Elément Constitutif de l'UE

ECTS ECTS des UE / EC dans le semestre

Type CP : Contrôle ponctuel, CC : Contrôle Continu, CT : Contrôle Terminal, RP : Report de notes

Coeff Poids des différents types d'évaluation (en %)

Natures d'évaluation :

E (DM) Ecrit : devoir maison Oral Oral

E (DS) Ecrit : devoir surveillé TP Travaux Pratiques

E (mémoire) Ecrit : mémoire P (exam. ligne) Pratique : examen en ligne

E (rapport) Ecrit : rapport P (labo langue) Pratique : labo de langue

E et/ou O Ecrit et/ou Oral Dossier Dossier

O (exposé) Oral : exposé E(rapport) et O(soutenance) Rapport écrit et soutenance orale

O (soutenance) Oral : soutenance

11

Licence Economie Gestion

TYPE DIPLOME : Licence Domaine : DEG Année : 2017-2018

DIP : Mention : LIC_06

VDI : Spécialité :

VET : BEGML2 217 Parcours : Parcours Général Economie et Management

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

Année 2

SEM 3 INRC7J7V Semestre 3 30

O INRC7JD5 BEGM31 UE UEF 1 Economie contemporaine 2

4 24 20

X O INRC7JHG BEGM31EI EC Echanges internationaux 24 20 Au

moins 2. CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X O J0JRXQE0 BEGM32 UE UEF 2 Gestion comptable 4 20 24

X O J0JS00ZJ BEGM32CA EC Calcul et Analyse des coûts 20 24 Au

moins 2. CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O IZGWT8DL BEGM33 UE UEF 3 Gestion des organisations

5.0 34 10

X O INRC7K1P BEGM33EE EC Economie d'entreprise et Management

24 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X O IZGWXCDU BEGM33ES EC Entreprises et Société 10 10 1 CC E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 1h30 60

X O INRC7JST BEGI34 UE UEF 4 Techniques Quantitatives 3

4 24 20

X O INRC7JPE BEGM34MA EC Mathématiques appliquées 2 24 20 Au

moins 2. CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1. CT E (DS) 2h00 60

X O INRC7K52 BEGI35 UE UE 5 LV1 3 24

X O INRC7K9C BEGM35AN EC Anglais 24 Au

moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X O INRC7KDD BEGI36 UE UE 6 Informatique 2 20

X O INRC7KI4 BEGM36IG EC Informatique de gestion 20 Au

moins 2. CC

E et/ou O

100 Le CC pourra combiner des devoirs surveillés et des travaux pratiques.

1 CT E (DS) 1h30 100 Il s'agira d'un travail pratique

X O INRC7KKV BEGM37 UE UE 7 Options (Choix entre 3 blocs - 2 à 3 matières)

8.0

12

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X IV2UFQFP EC Bloc 1 : Deux matières

X O INRC7KPG EC Macroéconomie 32 12 Au

moins 2. CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1. CT E (DS) 2h00 60

X O INRC7N6C EC Analyse de filières 24 16 Au

moins 2. CC

E et/ou O

40 1. CT

E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X IV2UG5HT EC Bloc 2 : Trois Matières

X O INRC7KPG EC Macroéconomie 32 12 Au

moins 2. CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1. CT E (DS) 2h00 60

X X INRC7KTS EC Histoire de la pensée économique 1

24 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X INRC7KWS EC Droit et Entreprises 24 1. CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X IUI4QLW3 EC Logistics 24 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X IV2UGFZU EC Bloc 3 : Trois Matières

X O INRC7N6C EC Analyse de filières 24 16 Au

moins 2. CC

E et/ou O

40 1. CT

E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X X INRC7KTS EC Histoire de la pensée économique 1

24 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X INRC7KWS EC Droit et Entreprises 24 1. CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X IUI4QLW3 EC Logistics 24 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X F J0KUUYON BEGM3FS UE Matière surnuméraire

X F J08ARP13 BEGM3FES EC Espagnol 24 Au

moins 2. CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés.

1 CT E (DS) 1h00 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés.

X F J08ASCBJ BEGM3FAL EC Allemand 24 Au

moins 2. CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés.

1 CT Oral 0h20 10 à 20 mn d'oral. Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés.

X F J08AT4C4 BEGM3FFL EC FLE 24 Voir MCC Pôles Langues Voir MCC Pôles Langues

SEM 4 INRC7L7B Semestre 4 30

O INRC7LD0 BEGI41 UE UEF 1 Economie contemporaine 3

4 24 20

X O INRC7LHL BEGM41AC EC Analyse de la conjoncture 24 20 Au

moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

13

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X O INRC7LLD BEGI42 UE UEF 2 Gestion comptable 3.5 12 20

X O INRC7M0O BEGM42CF EC Comptabilité financière 3 12 20 Au

moins 2. CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X O IZGXACIJ BEGM43 UE UEF 3 Gestion des organisations

2.5 20

X O IZGXBF1T BEGM43PO EC Pilotage des organisations 20 Au

moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X O INRC7LVY BEGI44 UE UEF 4 Techniques Quantitatives 4

4 24 20

X O INRC7LS6 BEGM44ST EC Statistiques 2 24 20 Au

moins 2. CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X O INRC7M4W BEGI45 UE UE 5 LV1 3 24

X O INRC7M9B BEGM45AN EC Anglais 24 Au

moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X O INRC7MD5 BEGM46 UE UE 6 Professionalisation 4 40

X O INRC7MJ3 BEGM46JE EC Jeu d'entreprise 24 CC E et/ou O

100 Rédaction dossier durant la semaine du jeu + restitution orale en groupe - pas de rattrapage possible en dehors de la session 2

CT E et/ou O

0h25 100 Dossier et oral de 15 à 25 mn

X O INRC7MMN BEGM46NE EC Newsletter 16 1 CC E et/ou O

100 Travail en groupe - Rédaction d'une newsletter 1 CT E (DS) 1h30 100

X O INRC7MPS BEGM47 UE UE 7 Spécialisation (Choix de 2 matières)

7.0

X X IZH41D1K BEGM47MI EC Microéconomie 32 10 1 CC E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X X IZH41M9J BEGM47BF EC Economie budgétaire et fiscale

24 12 1 CC E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X X IZH41TPC BEGM47MK EC Marketing 24 12 1 CC E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X O INRC7NA0 BEGM48 UE UE 8 Option (Choix d'une matière)

2 24

X X IUI5F9B2 BEGM48CI EC Commerce international 24 1 CC E (DS) 1h30 40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

14

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

1 CT E (DS) 1h30 60

X X INRC7NDY BEGM48UB EC UE libre UBO 24 Voir MCC UE libres Voir MCC UE libres

X X INRC7NIC BEGM48ES EC Espagnol 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h00 100

X X J08AW09W BEGM48AL EC Allemand 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CT Oral 0h20 100 Oral de 10 à 20 mn

X X IUI5GWI7 BEGM48FL EC FLE 24 Voir MCC Pôle Langues Voir MCC Pôle Langues

X F J0KUZSV7 BEGM4FS UE Matière surnuméraire

X F J08AYWP7 BEGM4FES EC Espagnol 24 Au

moins 2. CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h00 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

X F J08AZ577 BEGM4FAL EC Allemand 24 Au

moins 2. CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT Oral 0h20 Oral 10 à 20 mn. Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

X F J08AZEB0 BEGM4FFL EC FLE 24 Voir MCC Pôle Langues - seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

Voir MCC Pôle Langues - seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

Légende :

Obl. O : obligatoire, X : à choix, F : facultatif

CM Cours Magistral

Nat. Nature d’élément pédagogique TD Travaux Dirigés

UE Unité d'Enseignement TP Travaux Pratiques

EC Elément Constitutif de l'UE

ECTS ECTS des UE / EC dans le semestre

Type CP : Contrôle ponctuel, CC : Contrôle Continu, CT : Contrôle Terminal, RP : Report de notes

Coeff Poids des différents types d'évaluation (en %)

Natures d'évaluation :

E (DM) Ecrit : devoir maison Oral Oral

E (DS) Ecrit : devoir surveillé TP Travaux Pratiques

E (mémoire) Ecrit : mémoire P (exam. ligne) Pratique : examen en ligne

E (rapport) Ecrit : rapport P (labo langue) Pratique : labo de langue

E et/ou O Ecrit et/ou Oral Dossier Dossier

O (exposé) Oral : exposé E(rapport) et O(soutenance) Rapport écrit et soutenance orale

O (soutenance) Oral : soutenance

15

Licence Economie Gestion

TYPE DIPLOME : Licence Domaine : DEG Année : 2017-2018

DIP : Mention : LIC_06

VDI : Spécialité :

VET : BEGML3 217 Parcours : Parcours Général Economie et Management

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

Année 3

SEM 5 INRC7NN2 Semestre 5 30

O INRC7NWM UE UEF 1 Economie et Entreprises 6.0 44

X O INRC7O7A BEGM51EC EC Economie contemporaine : Globalisation, entreprises et territoires

24 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X O INRC7QC5 BEGM51ED EC Entreprise et développement durable 20 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

O INRC7OLK UE UEF 2 Gestion 5 3.5 12 24

X O INRC7OQ2 BEGM52BT EC Budgets et Tableaux de bord 12 24 Au moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

O INRC7OUE UE UE 3 Matières de Spécialisation (Choix de 2 matières)

8 48 24

X X INRC7P40 BEGM53CC EC Croissance et Cycles 24 12 Au moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X X INRC7P88 BEGM53ER EC Economie régionale 24 12 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X INRC7PUU BEGM53SA EC Statistiques appliquées 24 12 Au moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X X INRC7Q3J BEGM53RH EC Gestion des ressources humaines 18 12 Au moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X O J0KW6F1X UE UE 4 Matières Complémentaires (Choix de 2 matières)

4 40

X X IZH3A4WC BEGM54GP EC Géopolitique 24 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X INRC7PYX BEGM54PE EC Histoire de la pensée économique 2 24 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X INRC7PJV BEGM54FD EC Finance internationale et développement

24 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X INRC7Q8B BEGM54DS EC Droit des sociétés 24 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

O INRC7QSC UE UE 5 Professionnalisation 3 24

16

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X O INRC7QWM BEGM55SE EC Recherche de stage et Simulation d'entreprise

24 Au moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CT Oral 0h20 100 Oral de 15 à 20 mn

O IUI69PM5 UE UE 6 LV1 2.5 24

X O IUI6BEOF BEGM56A EC Anglais 24 Au moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

O IUI6ACBX UE UE 7 Informatique 3 20

X O IUI6CEY4 BEGM57IG EC Informatique de gestion 20 Au moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100 Travail pratique

X F J0KV4UA5 UE Matière surnuméraire

X F J08B9686 BEGM5FES EC Espagnol 24 Au moins 2. CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h00 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

X F J08B9D9K BEGM5FAL EC Allemand 24 Au moins 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT Oral 0h20 10 à 20 mn d'oral - Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

X F J08B9J9F BEGM5FFL EC FLE 24 Voir MCC Pôle Langues - Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

Voir MCC Pole Langues - Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

SEM 6 INRC7WQ1 Semestre 6 30

O INRC7X2B UE UEF 1 Economie et Entreprises 5 40

X O INRC7X70 BEGM61ME EC Market Economics 24 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X O INRC7Y3G BEGM61SI EC Stratégie industrielle 16 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

O INRC7XMT UE UEF 2 Gestion 6 5 32 20

X O INRC7XR6 BEGM62AF EC Analyse financière 16 20 Au moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X O IUI6YL15 BEGM62SO EC Stratégie des organisations 16 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

O INRC7XVB UE UE 3 Matières de Spécialisation (Choix de 2 matières)

6 48 24

X X INRC7Y6Z BEGM63FM EC Finance de marché 24 12 1 CC E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X X INRC7YAZ BEGM63MA EC Mathématiques approfondies 24 12 Au moins 2. CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X X IUI730WK BEGM63PE EC Projet d'entreprise 12 24 Au moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CT Oral 0h25 100 Oral de 15 à 25mn

O INRC7YG0 UE UE 4 Matières complémentaires (Choix de 2 matières)

4 48

X X INRC7Z16 BEGM64EE EC Economie de l'environnement 24 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X INRC7Z4M BEGM64ET EC Economie du travail 24 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

17

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X X INRC7ZFQ BEGM64LO EC Logistics 2 16 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X INRC7ZK0 BEGM64FE EC Fiscalité d'entreprise 12 12 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

O INRC7ZVX UE UE 5 Stage 6 8

X O IUI7CP8A BEGM65ST EC Stage 280 CT E et/ou O

0h45 100 Rapport de stage et soutenance orale de 30 à 45 mn

CT E et/ou O

0h30 100 Rapport de stage et soutenance orale de 20 à 30 mn

O INRC7XI4 UE UE 6 LV1 2 24

X O IUI7ESU5 BEGM66AN EC Anglais 24 Au moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

O INRC7XF5 UE UE 7 Informatique 2 12 12

X O IUI7GF8C BEGM67SG EC Système de gestion de base de données

12 12 Au moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100 Travail pratique

X F J0KV7C9A UE Matière surnuméraire

X F J08BCR3H BEGM6FES EC Espagnol 24 Au moins 2. CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés.

1 CT E (DS) 1h00 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés.

X F J08BCZCT BEGM6FAL EC Allemand 24 Au moins 2. CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés.

1 CT Oral 0h20 10 à 20 mn d'oral. Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés.

X F J08BD6IR BEGM6FFL EC FLE 24 Voir MCC Pôle Langues Voir MCC Pôle Langues

Légende :

Obl. O : obligatoire, X : à choix, F : facultatif

CM Cours Magistral

Nat. Nature d’élément pédagogique TD Travaux Dirigés

UE Unité d'Enseignement TP Travaux Pratiques

EC Elément Constitutif de l'UE

ECTS ECTS des UE / EC dans le semestre

Type CP : Contrôle ponctuel, CC : Contrôle Continu, CT : Contrôle Terminal, RP : Report de notes

Coeff Poids des différents types d'évaluation (en %)

Natures d'évaluation :

E (DM) Ecrit : devoir maison Oral Oral

E (DS) Ecrit : devoir surveillé TP Travaux Pratiques

E (mémoire) Ecrit : mémoire P (exam. ligne) Pratique : examen en ligne

E (rapport) Ecrit : rapport P (labo langue) Pratique : labo de langue

E et/ou O Ecrit et/ou Oral Dossier Dossier

O (exposé) Oral : exposé E(rapport) et O(soutenance) Rapport écrit et soutenance orale

O (soutenance) Oral : soutenance

18

Licence Economie Gestion

TYPE DIPLOME : Licence Domaine : DEG Année : 2017-2018

DIP : Mention : LIC_06

VDI : Spécialité :

VET : BEGIL1 217 Parcours : Parcours International

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

Année 1

SEM 1 IUJKE6XB Semestre 1 30

O IUJKU604 BEGI11 UE UEF1 Economie 1 7.5 56 12

X O IUJKR1L5 EC Economic Analysis 32 12 Au moins 2. CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X O INRC7ET1 BEGM11HE EC Histoire Economique 24 1 CC E (DS) 1h00 50 1 CT E (DS) 1h30

1 CT E (DS) 1h00 50

O IUJL1CSR BEGI12 UE UEF 2 Gestion 1 7 24 36

X O IUJL3DOM EC Management 24 12 Au moins 2. CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X O INRC7FFD BEGM12CF EC Comptabilité financière 1 24 Au moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X O INRC7F6W BEGI13 UE UEF 3 Techniques Quantitatives 1

4.5 24 20

X O INRC7F2L BEGM13MA EC Mathématiques appliquées 1 24 20 1 CC E (DS) 1h00 40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X O INRC7FJ5 BEGI14 UE UE 4 Droit 3 24 12

X O INRC7FNL BEGM14ID EC Introduction au droit 24 12 Au moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X O INRC7FR3 BEGI15 UE UE 5 LV1 3 24

X O INRC7FWI BEGM15AN EC Anglais 24 Au moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X O IUJL6H54 BEGI16 UE UE 6 Option (1 matière au choix) 2

X X IUJL8RSJ EC Cultures et Civilisations 12 Voir MCC UFR Lettres Voir MCC UFR Lettres

X X INRC7G8T BEGM16ES EC Espagnol 24 Au moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CC

E (DS) 1h00 100

19

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X X INRC7G54 BEGM16AL EC Allemand 24 Au moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CT Oral 0h20 100 10 à 20 min d'oral

X X J0INUZZP EC Autre LV 24 Voir MCC Maison des Langues Voir MCC Maison des Langues

X O INRC7GKD BEGI17 UE UE 7 Méthodologie 3 24

X O INRC7GOJ BEGM17MT EC Méthodologie du travail universitaire

24 Au moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CT Oral 0h20 100 10 à 20 mn d'oral

X F IUHB7JSS BEGI1FS UE Matière Surnuméraire (1 matière en supplément)

X F J03OGRSA BEGM1FRF EC Renforcement des acquis en français

20 Au moins 2. CC

E et/ou O

Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h30 Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

X F J03OEKMX BEGM1FRM EC Remise à niveau en mathématiques

24 Au moins 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h30 Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

X F J03OK6M6 BEGM1FES EC Espagnol 24 Au moins 2. CC

E et/ou O

Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h00 Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

X F J03OMV7A BEGM1FAL EC Allemand 24 Au moins 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

CT Oral 0h20 Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés - 10 à 20 mn d'oral

X F J08BIRJX BEGM1FFL EC FLE 24 Voir MCC Pôle Langues. Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés.

Voir MCC Pôle Langues. Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés.

X F J0INGSWD EC Autres LV 24 Voir MCC Maison des langues. Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

Voir MCC Maison des langues. Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

SEM 2 IUJKE7AZ Semestre 2 30

O INRC7GY6 BEGI21 UE UEF 1 Economie contemporaine 1

4.5 24 20

X O INRC7H1V BEGM21CD EC Croissance et développement 24 20 Au moins 2. CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

O INRC7H5H BEGI22 UE UEF 2 Gestion 2 3 24

X O INRC7HI1 BEGM22CF EC Comptabilité financière 2 24 Au moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

O INRC7HE8 BEGI23 UE UEF 3 Techniques Quantitatives 2

4.5 24 20

X O INRC7HAI BEGM23SD EC Statistiques Descriptives 24 20 Au moins 2. CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X O J0INYA8I BEGI24 UE UEF 4 Economie 2 8 48 40

X O INRC7HSV BEGM24MI EC Microéconomie 24 20 Au moins 2. CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

20

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X O J0IO0752 EC Macroeconomics 24 20 Au moins 2. CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

O INRC7I6T BEGI25 UE UE 5 LV1 3 24

X O INRC7IBO BEGM25AN EC Anglais 24 Au moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

O INRC7IFT BEGI26 UE UE 6 Informatique 3 24

X O INRC7IQH BEGM26IN EC Informatique C2i 24 Au moins 2. CC

E et/ou O

100 Le CC combine des devoirs surveillés, travaux pratiques et des examens en ligne.

1 CT E (DS) 1h30 100 Il s'agira d'un travail pratique

O IUJLHHPM BEGI27 UE UE 7 Professionnalisation 2 14

X O IUJLIHN1 EC Professional Project 14 Au moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CT Oral 0h20 100 Oral de 10 à 20 mn

X O IUJLN4FF BEGI28 UE UE 8 Option (1 matière au choix) 2

X X IUJLOGRH EC Cultures et Civilisations 12 Voir MCC UFR Lettres Voir MCC UFR Lettres

X X INRC7IMF BEGM28ES EC Espagnol 24 Au moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h00 100

X X IUHC0TCT BEGM28AL EC Allemand 24 Au moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CC

Oral 0h20 100 10 à 20 mn d'oral

X X J0INUZZP EC Autre LV 24 Voir MCC Maison des Langues Voir MCC Maison des Langues

X X J03PHAU5 BEGM2FFL EC FLE 24 Voir MCC Pôle Langues - Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

Voir MCC Pôle Langues - Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

F IUHBY1R3 BEGI2FS UE LV2 ou FLE en surnuméraire (1 matière en supplément)

24

X F J03PFFI7 BEGM2FES EC Espagnol 24 Au moins 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

CT E (DS) 1h00 Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

X F J03PH21K BEGM2FAL EC Allemand 24 Au moins 2. CC

E et/ou O

Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT Oral 0h20 10 à 20 mn d'oral - Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

X F J03PHAU5 BEGM2FFL EC FLE 24 Voir MCC Pôle Langues - Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

Voir MCC Pôle Langues - Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

X F J0INS6K6 EC Autre LV 24 Voir MCC Maison des Langues - Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

Voir MCC Maison des Langues - Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

Légende :

Obl. O : obligatoire, X : à choix, F : facultatif

CM Cours Magistral

Nat. Nature d’élément pédagogique TD Travaux Dirigés

UE Unité d'Enseignement TP Travaux Pratiques

EC Elément Constitutif de l'UE

ECTS ECTS des UE / EC dans le semestre

Type CP : Contrôle ponctuel, CC : Contrôle Continu, CT : Contrôle Terminal, RP : Report de notes

Natures d'évaluation :

E (DM) Ecrit : devoir maison Oral Oral

E (DS) Ecrit : devoir surveillé TP Travaux Pratiques

E (mémoire) Ecrit : mémoire P (exam. ligne) Pratique : examen en ligne

E (rapport) Ecrit : rapport P (labo langue) Pratique : labo de langue

E et/ou O Ecrit et/ou Oral Dossier Dossier

O (exposé) Oral : exposé E(rapport) et O(soutenance) Rapport écrit et soutenance orale

O (soutenance) Oral : soutenance

21

Coeff Poids des différents types d'évaluation (en %)

22

Licence Economie Gestion

TYPE DIPLOME : Licence Domaine : DEG Année : 2017-2018

DIP : Mention : LIC_06

VDI : Spécialité :

VET : BEGIL2 217 Parcours : Parcours International

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

Année 2

SEM 3 IUJKE7P3 Semestre 3 30

O IUJRNPRR BEGI31 UE UEF 1 Economie contemporaine 2

4 24 20

X O IUJRO9A8 EC International Economics 24 20 Au

moins 2. CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X O J0IOC1HU BEGI32 UE UEF 2 Gestion Comptable 4

X O J0IOD5JG EC Cost Analysis 20 24 Au

moins 2. CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O IZH3J39S BEGI33 UE UEF 3 Gestion des organisations

5

X O INRC7K1P BEGM33EE EC Economie d'entreprise et Management

24 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X O IZGWXCDU BEGM33ES EC Entreprises et Société 10 10 1 CC E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 1h30 60

X O INRC7JST BEGI34 UE UEF 4 Techniques Quantitatives 3

4 24 20

X O INRC7JPE BEGM34MA EC Mathématiques appliquées 2 24 20 Au

moins 2. CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1. CT E (DS) 2h00 60

X O INRC7K52 BEGI35 UE UE 5 LV1 3 24

X O INRC7K9C BEGM35AN EC Anglais 24 Au

moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X O INRC7KDD BEGI36 UE UE 6 Informatique 2 20

X O INRC7KI4 BEGM36IG EC Informatique de gestion 20 Au

moins 2. CC

E et/ou O

100 Le CC pourra combiner des devoirs surveillés et des travaux pratiques.

1 CT E (DS) 1h30 100 Il s'agira d'un travail pratique

X O IUJRR2PA BEGI37 UE UE 7 Matières Complémentaires

8.0 48 24

23

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X O IUI4QLW3 EC Logistics 24 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X INRC7KPG EC Macroéconomie 32 12 Au

moins 2. CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1. CT E (DS) 2h00 60

X X INRC7KTS EC Histoire de la pensée économique 1

24 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X INRC7KWS EC Droit et Entreprises 24 1. CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X INRC7N6C EC Analyse de filières 24 16 Au

moins 2. CC

E et/ou O

40 1. CT

E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X F IUI47XKS BEGI3FS UE LV2 ou FLE en surnuméraire (1 matière en supplément)

24

X F J08ARP13 BEGM3FES EC Espagnol 24 Au

moins 2. CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés.

1 CT E (DS) 1h00 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés.

X F J08ASCBJ BEGM3FAL EC Allemand 24 Au

moins 2. CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés.

1 CT Oral 0h20 10 à 20 mn d'oral. Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés.

X F J08AT4C4 BEGM3FFL EC FLE 24 Voir MCC Pôles Langues Voir MCC Pôles Langues

X F J0INGSWD EC Autres LV 24 Voir MCC Maison des langues. Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

Voir MCC Maison des langues. Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

SEM 4 IUJKE83G Semestre 4 30

O INRC7LD0 BEGI41 UE UEF 1 Economie contemporaine 3

4 24 20

X O INRC7LHL BEGM41AC EC Analyse de la conjoncture 24 20 Au

moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X O INRC7LLD BEGI42 UE UEF 2 Gestion comptable 3.5 12 20

X O INRC7M0O BEGM42CF EC Comptabilité financière 3 12 20 Au

moins 2. CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X O IZH3OH75 BEGI43 UE UEF 3 Gestion des organisations

2.5 20

X O IZGXBF1T BEGM43PO EC Pilotage des organisations 20 Au

moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X O INRC7LVY BEGI44 UE UEF 4 Techniques Quantitatives 4

4 24 20

24

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X O INRC7LS6 BEGM44ST EC Statistiques 2 24 20 Au

moins 2. CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X O INRC7M4W BEGI45 UE UE 5 LV1 3 24

X O INRC7M9B BEGM45AN EC Anglais 24 Au

moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X O IUJRYHAN BEGI46 UE UE 6 : Profesionnalisation 4 40

X O IUJRZIF4 EC Business Simulation 24 Au

moins 2. CC

E et/ou O

100 Rédaction dossier durant la semaine du jeu + restitution orale en groupe - pas de rattrapage possible en dehors de la session 2

1 CT E et/ou O

0h25 100 Dossier et oral de 15 à 25 mn

X O IUJS15C9 EC Newsletter 16 1 CC E et/ou O

100 Travail en groupe - Rédaction d'une newsletter 1 CT E (DS) 1h30 100

X O IZH3VKXO BEGI47 UE UE 7 Spécialisation (2 matières à choisir)

6

X X IZH41D1K BEGM47MI EC Microéconomie 32 10 1 CC E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X X IZH41M9J BEGM47BF EC Economie budgétaire et fiscale 24 12 1 CC E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X X IZH41TPC BEGM47MK EC Marketing 24 12 1 CC E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X O IUJS416K BEGI48 UE UE 8 Spécialisation internationale (2 matières à choisir)

3.0 48

X X IUJS61G5 EC Préparation au TOEIC 24 Au

moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X IUI5F9B2 BEGM48CI EC Commerce international 24 1 CC E (DS) 1h30 40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 1h30 60

X X IUJS74QU EC Culture et Civilisation 12 Voir MCC UFR Lettres Voir MCC UFR Lettres

F IUI5IIIX BEGI4FS UE LV2 ou FLE en surnuméraire (1 matière en supplément)

24

X F J08AYWP7 BEGM4FES EC Espagnol 24 Au

moins 2. CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h00 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

25

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X F J08AZ577 BEGM4FAL EC Allemand 24 Au

moins 2. CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT Oral 0h20 Oral 10 à 20 mn. Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

X F J08AZEB0 BEGM4FFL EC FLE 24 Voir MCC Pôle Langues - seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

Voir MCC Pôle Langues - seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

X F J0INGSWD EC Autres LV 24 Voir MCC Maison des langues. Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

Voir MCC Maison des langues. Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

Légende :

Obl. O : obligatoire, X : à choix, F : facultatif

CM Cours Magistral

Nat. Nature d’élément pédagogique TD Travaux Dirigés

UE Unité d'Enseignement TP Travaux Pratiques

EC Elément Constitutif de l'UE

ECTS ECTS des UE / EC dans le semestre

Type CP : Contrôle ponctuel, CC : Contrôle Continu, CT : Contrôle Terminal, RP : Report de notes

Coeff Poids des différents types d'évaluation (en %)

Natures d'évaluation :

E (DM) Ecrit : devoir maison Oral Oral

E (DS) Ecrit : devoir surveillé TP Travaux Pratiques

E (mémoire) Ecrit : mémoire P (exam. ligne) Pratique : examen en ligne

E (rapport) Ecrit : rapport P (labo langue) Pratique : labo de langue

E et/ou O Ecrit et/ou Oral Dossier Dossier

O (exposé) Oral : exposé E(rapport) et O(soutenance) Rapport écrit et soutenance orale

O (soutenance) Oral : soutenance

26

Licence Economie Gestion

TYPE DIPLOME : Licence Domaine : DEG Année : 2017-2018

DIP : Mention : LIC_06

VDI : Spécialité :

VET : Parcours : Parcours International

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

Année 3

SEM 5 IUJKE8LF Semestre 5 à l'UBO 30

O INRC7NWM UE UEF 1 Economie et Entreprises 6.0 44

X O INRC7O7A BEGM51EC EC Economie contemporaine : Globalisation, entreprises et territoires

24 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X O INRC7QC5 BEGM51ED EC Entreprise et développement durable

20 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

O INRC7OLK UE UEF 2 Gestion 5 3.5 12 24

X O INRC7OQ2 BEGM52BT EC Budgets et Tableaux de bord 12 24 Au moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

O INRC7OUE UE UE 3 Matières de Spécialisation (Choix de 2 matières)

8 48 24

X X INRC7P40 BEGM53CC EC Croissance et Cycles 24 12 Au moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X X INRC7P88 BEGM53ER EC Economie régionale 24 12 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X INRC7PUU BEGM53SA EC Statistiques appliquées 24 12 Au moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X X INRC7Q3J BEGM53RH EC Gestion des ressources humaines 18 12 Au moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X O INRC7PCP UE UE 4 Matières Complémentaires (Choix d'1 matière)

4 48

X O IZH3A4WC BEGM54GP EC Géopolitique 24 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X INRC7PYX BEGM54PE EC Histoire de la pensée économique 2 24 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X INRC7PJV BEGM54FD EC Finance internationale et développement

24 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X INRC7Q8B BEGM54DS EC Droit des sociétés 24 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

O INRC7QSC UE UE 5 Professionnalisation 3 24

27

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X O INRC7QWM BEGM55SE EC Recherche de stage et Simulation d'entreprise

24 Au moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CT Oral 0h20 100 Oral de 15 à 20 mn

O IUI69PM5 UE UE 6 LV1 2.5 24

X O IUI6BEOF BEGM56A EC Anglais 24 Au moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

O IUI6ACBX UE UE 7 Informatique 3 20

X O IUI6CEY4 BEGM57IG EC Informatique de gestion 20 Au moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100 Travail pratique

F IUI6DBHS UE LV2 ou FLE en surnuméraire (1 matière en supplément)

24

X F J08B9686 BEGM5FES EC Espagnol 24 Au moins 2. CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h00 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

X F J08B9D9K BEGM5FAL EC Allemand 24 Au moins 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT Oral 0h20 10 à 20 mn d'oral - Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

X F J08B9J9F BEGM5FFL EC FLE 24 Voir MCC Pôle Langues - Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

Voir MCC Pole Langues - Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

X F J0INGSWD EC Autres LV 24 Voir MCC Maison des langues. Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

Voir MCC Maison des langues. Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

SEM 5 IVO1QAQN Semestre 5 à l'étranger - sur sélection 30

X O IVRY2MA5 UE Contrat d'études spécifique à l'Université d'accueil

Voir MCC Université d'accueil Voir MCC Université d'accueil

SEM 6 IUJKE8XC Semestre 6 à l'UBO 30

O INRC7X2B UE UEF 1 Economie et Entreprises 5 40

X O INRC7X70 BEGM61ME EC Market Economics 24 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X O INRC7Y3G BEGM61SI EC Stratégie industrielle 16 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

O INRC7XMT UE UEF 2 Gestion 6 5 32 20

X O INRC7XR6 BEGM62AF EC Analyse financière 16 20 Au moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X O IUI6YL15 BEGM62SO EC Stratégie des organisations 16 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

O INRC7XVB UE UE 3 Matières de Spécialisation (Choix de 2 matières)

6 48 24

X X INRC7Y6Z BEGM63FM EC Finance de marché 24 12 1 CC E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

X X INRC7YAZ BEGM63MA EC Mathématiques approfondies 24 12 Au moins 2. CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h30 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 2h00 60

28

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X X IUI730WK BEGM63PE EC Projet d'entreprise 12 24 Au moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CT Oral 0h25 100 Oral de 15 à 25mn

O IUJTB4OZ UE UE 4 Matières complémentaires 4 40

X O INRC7ZFQ BEGM64LO EC Logistics 2 16 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X INRC7Z16 BEGM64EE EC Economie de l'environnement 24 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X INRC7Z4M BEGM64ET EC Economie du travail 24 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X INRC7ZK0 BEGM64FE EC Fiscalité d'entreprise 12 12 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X O J0JRSB7Y UE UE 5 Stage 6 8

X O J0JRTJV2 EC Stage 280 1 CT E et/ou O

0h45 100 Rapport de stage et soutenance orale de 30 à 45 mn. La soutenance peut se faire en anglais.

1 CT E et/ou O

0h30 100 Rapport de stage et soutenance orale de 20 à 30 mn. La soutenance peut se faire en anglais.

O INRC7XI4 UE UE 6 LV1 2 24

X O IUI7ESU5 BEGM66AN EC Anglais 24 Au moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

O INRC7XF5 UE UE 7 Informatique 2 12 12

X O IUI7GF8C BEGM67SG EC Système de gestion de base de données

12 12 Au moins 2. CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100 Travail pratique

F INRC7ZS0 UE LV2 ou FLE en surnuméraire (1 matière en supplément)

24

X F J08BCR3H BEGM6FES EC Espagnol 24 Au moins 2. CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés.

1 CT E (DS) 1h00 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés.

X F J08BCZCT BEGM6FAL EC Allemand 24 Au moins 2. CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés.

1 CT Oral 0h20 10 à 20 mn d'oral. Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés.

X F J08BD6IR BEGM6FFL EC FLE 24 Voir MCC Pôle Langues Voir MCC Pôle Langues

X F J0INGSWD EC Autres LV 24 Voir MCC Maison des langues. Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

Voir MCC Maison des langues. Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

SEM 6 IVO1QMBT Semestre 6 à l'étranger - sur sélection 30

X O IVRY38C1 UE Contrat d'études spécifique à l'Université d'accueil

Voir MCC Université d'accueil Voir MCC Université d'accueil

Légende :

Obl. O : obligatoire, X : à choix, F : facultatif

CM Cours Magistral

Nat. Nature d’élément pédagogique TD Travaux Dirigés

UE Unité d'Enseignement TP Travaux Pratiques

EC Elément Constitutif de l'UE

ECTS ECTS des UE / EC dans le semestre

Type CP : Contrôle ponctuel, CC : Contrôle Continu, CT : Contrôle Terminal, RP : Report de notes

Coeff Poids des différents types d'évaluation (en %)

Natures d'évaluation :

E (DM) Ecrit : devoir maison Oral Oral

E (DS) Ecrit : devoir surveillé TP Travaux Pratiques

E (mémoire) Ecrit : mémoire P (exam. ligne) Pratique : examen en ligne

E (rapport) Ecrit : rapport P (labo langue) Pratique : labo de langue

E et/ou O Ecrit et/ou Oral Dossier Dossier

O (exposé) Oral : exposé E(rapport) et O(soutenance) Rapport écrit et soutenance orale

O (soutenance) Oral : soutenance

29

Pièce jointe n° 3 : Maquette de la licence professionnelle Métiers de l’immobilier

29/08/2017 Licence Professionnelle Métiers de l'immobilier : gestion et administration de biens - accreditation-2017 29/145

Licence Professionnelle Métiers de l'immobilier : gestion et administration de biens

TYPE DIPLOME : Licence professionnelle Domaine : DEG Année : 2017-2018

DIP : Mention : LICPRO_20

VDI : Spécialité :

VET : BIMGL3 217 Parcours : parcours métiers de l'immobilier

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

Année 1

SEM 5 IVCUA1L6 Semestre 5 30

X O INR8LWNJ UE UE Droit 7.0

X O INR8LWQ8 EC Droit de la responsabilité 20 1 CT E (DS) 2h00 100 session unique - pas de session 2

X O INR8LWTX EC Droit des biens 20 1 CT E (DS) 2h00 100 session unique - pas de session 2

X O INR8LWW5 EC Urbanisme 20 1 CT E (DS) 1h00 100 session unique - pas de session 2

X O J4ECQF56 EC Droit des Sociétés 20 1 CT E (DS) 2h00 100 Session Unique - Pas de session 2

X O INR8LXAV UE UE Gestion comptable et financière 5.0

X O INR8LXDI EC Comptabilité 15 15 1 CT E (DS) 2h00 100 session unique - pas de session 2

X O INR8LXFR EC Gestion locative 10 1 CT E (DS) 1h00 100 session unique - pas de session 2

X O INR8LXIL EC Financement et investissements immobiliers 10 1 CT E (DS) 1h00 100 session unique - pas de session 2

X O INR8LY05 UE UE Connaissances professionnelles 5.0

O IVCJZVVL EC Conduite de projets de promotion immobilière 10 1 CC Oral 0h20 100 Oral de 10 à 20 mn Session Unique - Pas de session 2

X O IVCJZMFK EC Marché de l'immobilier 12 1 CT Oral 0h20 100 Session unique, pas de session 2

X O J30C57ME EC Statuts professionnels 15 1 CT E (DS) 1h00 100 session unique, pas de session 2

X O INR8LXKS UE UE Formation Générale 3.0

O INR8LXNF EC Informatique 10 Non évalué Non évalué

X O J0NN1XYP EC Communication 5 non évalué non évalué

X O INR8LXQ6 EC Anglais 20 2 CC E et/ou O 100 session unique - pas de session 2

X O INR8LX53 UE UE Projet tuteuré 10.0 1 CT E et/ou O

100 Rapport écrit + soutenance

session unique - pas de session 2

SEM 6 IVCUB006 Semestre 6 30

X O INR8LY3J UE UE Droit de l'immobilier 7.0

X O INR8LY9T EC Impayés 10 1 CT E (DS) 1h00 100 session unique - pas de session 2

X O INR8LYDJ EC Droit de la copropriété 20 1 CT E (DS) 1h00 100 session unique - pas de session 2

X O IVCK15LZ EC Droit de la vente : vente immobilière, vente du fonds de commerce

20 20 1 CT E (DS) 2h00 100 session unique - pas de session 2

30

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X O INR8LY6Y EC Droit des baux 15 15 1 CT E (DS) 1h00 100 session unique - pas de session 2

X O INR8LYG5 UE UE Gestion financière et fiscalité 4.0

X O J30CTDFU EC Gestion financière 10 1 CT E (DS) 1h00 100 Session unique - pas de session 2

X O J30CTNJX EC Fiscalité immobilière 10 10 1 CT E (DS) 1h00 100 Session unique - pas de session 2

X O INR8LYIX UE UE Connaissances professionnelles 5.0

X O J30CYTTE EC Immobilier social 20 1 CT E (DS) 1h00 100 Session unique, pas de session 2

O IVCK3H5G EC Sécurité du bâtiment 4 non évalué non évalué

X O IVCK3903 EC Pathologie du bâtiment 20 1 CT E (DS) 2h00 100 Session unique - pas de session 2

X O INR8LWYK UE UE Communication 3.0

X O INR8LX2K EC Anglais 20 2 CC E et/ou O 100 session unique - pas de session 2

O IVCK4HOE EC Communication 18 1 CC E et/ou O 100 Session Unique - Pas de session 2

X O IVCK4M9I EC Informatique 10 1 CT E (DS) 1h00 100 session unique - pas de session 2

X O INR8LX7C UE UE Stage 11.0 420 1 CT E et/ou O

100 Rapport écrit + soutenance

session unique - pas de session 2

Légende :

Obl. O : obligatoire, X : à choix, F : facultatif

CM Cours Magistral

Nat. Nature d’élément pédagogique TD Travaux Dirigés

UE Unité d'Enseignement TP Travaux Pratiques

EC Elément Constitutif de l'UE

ECTS ECTS des UE / EC dans le semestre

Type CP : Contrôle ponctuel, CC : Contrôle Continu, CT : Contrôle Terminal, RP : Report de notes

Coeff Poids des différents types d'évaluation (en %)

Natures d'évaluation :

E (DM) Ecrit : devoir maison Oral Oral

E (DS) Ecrit : devoir surveillé TP Travaux Pratiques

E (mémoire) Ecrit : mémoire P (exam. ligne) Pratique : examen en ligne

E (rapport) Ecrit : rapport P (labo langue) Pratique : labo de langue

E et/ou O Ecrit et/ou Oral Dossier Dossier

O (exposé) Oral : exposé E(rapport) et O(soutenance) Rapport écrit et soutenance orale

O (soutenance) Oral : soutenance

31

Pièces jointes n° 4 : Maquettes et MCC Licence Droit et Master Droit

Modalités transitoires pour le Master Droit

29/08/2017 Licence Droit - accreditation-2017 31/145

Licence Droit

TYPE DIPLOME : Licence Domaine : DEG Année : 2017-2018

DIP : Mention :

VDI : Spécialité :

VET : BDROL1 217 Parcours : Parcours Général

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

Année 1

SEM 1 IO1ENH15 Semestre 1 30

X O INRC70OQ BDRG11 UE UE Disciplinaire 1 8 30 20 2 CC E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100

1 CT E (DS) 3h00 60

X O J0M7OCHN BDRG11CO EC Droit Constitutionnel : théorie générale

30 20 Au

moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O INRC70S5 BDRG12 UE UE Disciplinaire 2 8 30 20 2 CC E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100

1 CT E (DS) 3h00 60

X O J0M7RW8Y BDRG12CO EC Droit civil 30 20 Au

moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

O INRC70UZ BDRG13 UE UE Approfondissement 7 66 14

X O IQI2VDEN BDRG13OJ EC Organisations juridictionnelles 12 1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X O IQI30U6J BDRG13ID EC Introduction générale au droit 30 15 2 CC E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O INRC71AK BDRG13HD EC Introduction historique au droit 24 1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

O ISA31DHW BDRG13MR EC Methodologie de la recherche documentaire

2 non évalué non évalué

O INRC71HN BDRG14 UE UE Ouverture PRL 5 52

O INRC71YP BDRG14IN EC Informatique (obligatoire) 4 non évalué non évalué

32

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X X INRC71MX BDRG14IE EC Introduction à l'économie 24 1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X X INRC71QO BDRG14IG EC Introduction à la gestion et à la comptabilité

24 1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X X INRC71U6 BDRG14SO EC Sociologie 24 1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X X INRC71EA BDRG14SP EC Introduction à la science politique 24 1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

O INRC7228 BDRG15 UE UE Langue - Langue vivante 1 2 24

X X INRC727J BDRG1ANG EC Anglais 24 au moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X J0M7VOG7 BDRG1ESP EC Espagnol 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X J0M7VVDT BDRG1ALL EC Allemand 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X J0M7WF74 BDRG1WL EC Maison des Langues 24 Voir MCC Maison des Langues Voir MCC Maison des Langues

X F J0M811ZR BDRGS1SL UE UE Surnuméraire

X X J0M81TXQ BDRG1AN2 EC Anglais 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h30 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

X X J0M82452 BDRG1ES2 EC Espagnol 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h30 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

X X J0M82ASU BDRG1AL2 EC Allemand 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h30 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

X X J0M82I1X BDRG1WL2 EC Maison des Langues 24 Voir MCC Maison des Langues - Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

Voir MCC Maison des Langues - Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

SEM 2 INRC72KM Semestre 2 30

X O INRC72O3 BDRG21 UE UE Disciplinaire 1 8 30 20 2 CC E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100

1 CT E (DS) 3h00 60

X O J0M892J1 BDRG21CO EC Droit Constitutionnel : Vième république

30 20 Au

moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O INRC72RK BDRG22 UE UE disciplinaire 2 8 30 20 2 CC E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100

1 CT E (DS) 3h00 60

X O J0M8BP8L BDRG22CI EC Droit civil : Droit de la famille 30 20 Au

moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

33

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

1 CT E (DS) 3h00 60

X O INRC72UW BDRG23 UE UE approfondissement 7 60 7

X O INRC737F BDRG23HI EC histoire des institutions 24 1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

O ISA31DHW BDRG13MR EC Methodologie de la recherche documentaire

2 non évalué non évalué

X X J0LJP7N5 BDRG23IA EC Choix 1 : Ia avec TD/ IE sans TD

X O INRC733W EC Institutions internationales et européennes sans TD

24 1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X O ISA3O0P8 EC Institutions administratives avec TD

24 7,5 1 CC E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 1h00 60

X X J0LJQ45G BDRG23IE EC Choix 2 : Ia sans TD / IE avec TD

X O ISA3OAHB EC Institutions Européennes avec TD 24 7,5 1 CC E et/ou O

40 1 CT E (DS) 1h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 1h00 60

X O INRC72Z5 EC Institutions administratives sans TD

24 1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X O INRC73EF BDRG24 UE UE Langue - Langue vivante 1 2 24 2 CC E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100 durée selon LV1

X X J0JQ1RJ1 BDRG2ANG EC Anglais LV1 24 2 CC E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X J0JQ2ERP BDRG2ALL EC Allemand LV1 -S2 24 2 CC E et/ou O

100 1 CT Oral 0h20 100

X X J0JQ3BWR BDRG2ESP EC Espagnol LV1 -S2 24 2 CC E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X J0JQC2N8 BDRG2WL EC Maison des langues LV1 24 Voir MCC session 1 de la langue choisie Voir MCC session 2 de la langue choisie

O INRC73I5 BDRG25 UE UE Préparation à la vie professionnelle - PRL

3 38

X O INRC73VJ BDRG25PP EC Projet professionnel sur la découverte des métiers à dominante juridique

10 2 CC E et/ou O

100 un dossier + présentation orale 1 CT E (rapport)

100

X O INRC73YU BDRG25C2I EC C2i 20 au moins 2 CC

E et/ou O

100 Devoir surveillé , Travaux pratiques, examen en ligne

1 CT E (DS) 1h30 100 Travail pratique

X O ISA3UAKW UE UE ouverture 2 24 Voir MCC UE Libre choisie Voir MCC UE Libre choisie

X O J0JQIJMJ EC 1 UE libre UBO 24 Voir MCC de l'UE libre choisie Voir MCC de l'UE libre choisie

X F J0M8DROL BDRGS2SL UE UE surnuméraire

X X ISA4080J BDRG2AN2 EC Anglais - Langue vivante 2 24 2 CC E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h30 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

X X J0JRRR85 BDRG2AL2 EC Allemand LV2 -s2 24 2 CC E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT Oral 0h20 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

34

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X X J0JS0RFT BDRG2ES2 EC Espagnol Lv2 24 2 CC E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h30 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

X X J0JS115C BDRG2WL2 EC Maison des langues LV2 24 Voir MCC de la langue choisie - Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

Voir MCC de la langue choisie - Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

Légende :

Obl. O : obligatoire, X : à choix, F : facultatif

CM Cours Magistral

Nat. Nature d’élément pédagogique TD Travaux Dirigés

UE Unité d'Enseignement TP Travaux Pratiques

EC Elément Constitutif de l'UE

ECTS ECTS des UE / EC dans le semestre

Type CP : Contrôle ponctuel, CC : Contrôle Continu, CT : Contrôle Terminal, RP : Report de notes

Coeff Poids des différents types d'évaluation (en %)

Natures d'évaluation :

E (DM) Ecrit : devoir maison Oral Oral

E (DS) Ecrit : devoir surveillé TP Travaux Pratiques

E (mémoire) Ecrit : mémoire P (exam. ligne) Pratique : examen en ligne

E (rapport) Ecrit : rapport P (labo langue) Pratique : labo de langue

E et/ou O Ecrit et/ou Oral Dossier Dossier

O (exposé) Oral : exposé E(rapport) et O(soutenance) Rapport écrit et soutenance orale

O (soutenance) Oral : soutenance

35

Licence Droit

TYPE DIPLOME : Licence Domaine : DEG Année : 2017-2018

DIP : Mention :

VDI : Spécialité :

VET : BDROL2 217 Parcours : Parcours Général

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

Année 2

SEM 3 INRC746M Semestre 3

X O INRC74AN BDRG31 UE UE disciplinaire 7 30 20

X O J0JS2C8Y BDRG31DA EC Droit administratif (normes, missions de l'administration...)

30 20 au

moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O INRC74FJ BDRG32 UE UE disciplinaire 2 7 30 20

X O J0JS5QHE BDRG31DC EC Droit civil (les contrats) 30 20 Au

moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O INRC74IQ BDRG33 UE UE disciplinaire 3 7 30 20

X O J0JSA8W8 BDRG33UE EC Droit de l'Union européenne

30 20 Au

moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O INRC74QI BDRG34 UE UE complémentaire 5 48

X X INRC74VA BDRG34RI EC Relations internationales 24 1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X X INRC74YY BDRG34FP EC Finances publiques 24 1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X X J0JSCU8X BDRG34HP EC Histoire du droit privé 24 1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X O INRC752U BDRG35 UE UE Langue - Langue vivante 1

2 24

X X J0JSG49X BDRG35AN EC Anglais LV1- s3 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X J0JSGUWX BDRG35AL EC Allemand LV1- s3 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X J0JSIPNP BDRG35ES EC Espagnol LV1- s3 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

36

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X X J0JSJ686 BDRG35XL EC Maison des langues LV1 - s3

24 voir MCC Maison des Langues voir MCC Maison des Langues

X O INRC75AD BDRG37 UE UE libre UBO 2 24 Voir MCC UE libre Voir MCC UE libre

X O J0S1418K EC Ue libre 24 Voir MCC UE libre Voir MCC UE libre

X F J0L5RMAF BDRG3F UE LV2 facultatif

X X INRC75H2 BDRG3AN2 EC Anglais - LV2 -s3 24 Au

moins 2. CC

E et/ou O

Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h30 Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

X X J0JSVM6I BDRG3AL2 EC Allemand LV2-s3 24 Au

moins 2. CC

E et/ou O

Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h30 Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

X X J0JSWEXN BDRG3ES2 EC Espagnol LV2 - s3 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h30 Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

X X J0JSX9TH BDRG3XL2 EC Maison des langues LV2 - s3

24 Voir MCC Maison des Langues - Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

Voir MCC Maison des Langues - Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

X F J0S1W9CB BDRG3F2 UE Méthodologie - Facultatif

O INRC75DZ BDRGFMO EC Méthodologie de l'oral 6 1 CC Oral 0h20 100 Oral 10 à 20mn - Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CC

Oral 0h20 100 Oral 10 à 20mn - Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

SEM 4 INRC75P7 Semestre 4

X O INRC75TH BDRG41 UE UE disciplinaire 1 7 30 20

X O J0JTIIH3 BDRG41DA EC Droit administratif (actes administratifs, responsabilité)

30 20 Au

moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O INRC75W6 BDRG42 UE UE disciplinaire 2 7 30 20

X O J0JTMWQZ BDRG42DC EC Droit civil : responsabilité délictuelle et quasi-contrats

30 20 Au

moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O INRC760A BDRG43 UE UE disciplinaire 3 7 30 20

X O J0JTMAWU BDRG42PE EC Droit pénal 30 20 Au

moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O INRC762O BDRG44 UE UE complémentaire 5 48

X X INRC766B BDRG44GE EC Initiation à la gestion 24 1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X X INRC76AI BDRG44HDA EC Histoire du droit administratif

24 1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

37

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X X J0JTLO18 BDRG44SJ EC Systèmes juridiques comparés

24 1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X O INRC76GQ BDRG45 UE UE Langue - 2 24

X X J0L56PN8 BDRG45AN EC Anglais LV1 s4 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X J0L56YEM BDRG45AL EC Allemand LV1 s4 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CT Oral 0h20 100 10 à 20 mn d'oral

X X J0L57622 BDRG45ES EC Espagnol LV1 s4 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X J0L57OOC BDRG45XL EC Maison des Langues LV1 s4

24 Voir MCC Maison des Langues Voir MCC Maison des Langues

X O INRC76JU BDRG46 UE UE Expériences professionnelles

2

X X INRC76RV BDRG46ST EC Stage 2 70 1 CT E (rapport)

100 1 CT E (rapport)

100

X X ISA54PCD BDRG65PL EC Plaidoirie blanche 2 1 CT Oral 0h20 100 Oral de 10 à 20mn 1 CT Oral 0h20 100 Oral de 10 à 20mn

X F INRC76W8 BDRG4SL UE Matière 1 "surnuméraire" - Langue vivante 2

24

X X J0JTUX10 BDRG4AN2 EC Anglais LV2 s4 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au -dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h30 Seuls les points au -dessus de la moyenne sont comptabilisés

X X J0JTV5MC BDRG4AL2 EC Allemand LV2 s4 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au -dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT Oral 0h20 10 à 20 mn d'oral. Seuls les points au -dessus de la moyenne sont comptabilisés

X X J0JTVFBA BDRG4ES2 EC Espagnol LV2 s4 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au -dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h30 Seuls les points au -dessus de la moyenne sont comptabilisés

X X J0JTVOXR BDRG4XL2 EC Maison des langues Lv2 s4

24 Voir MCC Maison des langues - Seuls les points au -dessus de la moyenne sont comptabilisés

Voir MCC Maison des langues - Seuls les points au -dessus de la moyenne sont comptabilisés

X F J0S97TMA BDRGF4VE UE Matiere 2 : facultatif - Validation experiences

X O INRC7724 BDRG4VAE EC Validation d'expérience 1 CC E et/ou O

1 dossier de 5 pages + 1 presentation orale power point. Seuls les points au -dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CC

E et/ou O

1 dossier de 5 pages + 1 presentation orale power point. Seuls les points au -dessus de la moyenne sont comptabilisésSeuls les points au -dessus de la moyenne sont comptabilisés

Légende :

Obl. O : obligatoire, X : à choix, F : facultatif

CM Cours Magistral

Nat. Nature d’élément pédagogique TD Travaux Dirigés

UE Unité d'Enseignement TP Travaux Pratiques

EC Elément Constitutif de l'UE

Natures d'évaluation :

E (DM) Ecrit : devoir maison Oral Oral

E (DS) Ecrit : devoir surveillé TP Travaux Pratiques

E (mémoire) Ecrit : mémoire P (exam. ligne) Pratique : examen en ligne

E (rapport) Ecrit : rapport P (labo langue) Pratique : labo de langue

E et/ou O Ecrit et/ou Oral Dossier Dossier

O (exposé) Oral : exposé E(rapport) et O(soutenance) Rapport écrit et soutenance orale

38

ECTS ECTS des UE / EC dans le semestre

Type CP : Contrôle ponctuel, CC : Contrôle Continu, CT : Contrôle Terminal, RP : Report de notes

Coeff Poids des différents types d'évaluation (en %)

O (soutenance) Oral : soutenance

39

Licence Droit

TYPE DIPLOME : Licence Domaine : DEG Année : 2017-2018

DIP : Mention :

VDI : Spécialité :

VET : BDROL3 217 Parcours : Parcours Général

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

Année 3

SEM 5 INRC7773 Semestre 5

O INRC77BC BDRG51 UE UE disciplinaire 1 7 30 15

X X INRC77GC BDRG51RO EC Régime des obligations 30 15 2 CC

E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X X ISA5C8BK BDRG51MI EC Droit du marché interieur européen 30 15 2 CC

E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

O INRC77VO BDRG52 UE UE disciplinaire 2 7 30 15

X X INRC7B9R BDRG52DI EC Droit international public 30 15 2 CC

E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X X INRC7ATD BDRG52DT EC Droit social du travail 30 15 2 CC

E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

O INRC78JR BDRG53 UE UE disciplinaire 3 7 30 15

X X INRC77KB BDRG53DA EC Droit des affaires 30 15 2 CC

E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X X ISA5H2SP BDRG53CA EC Contentieux administratif 30 15 2 CC

E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O INRC793F BDRG54 UE UE approfondissement 5 60

X O J0MBKJUO BDRG54O EC Libertés publiques -droit fiscal - 1 matiere au choix

X X INRC797G EC Libertés publiques 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X X INRC79BY EC Droit fiscal général 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

40

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X O J0MBNIKL BDRG54M EC 1 matière disciplinaire non choisie en TD

X X J0LK2M3G EC Régime des obligations sans TD 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X X J0LK3TQ7 EC Droit du marché interieur européen sans TD

30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X X J0LK5EC9 EC Droit international public sans TD 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X X J0LK6963 EC Droit du travail sans TD 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X X J0LK6POI EC Contentieux administratif sans TD 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X X J0LK79WQ EC Droit des affaires sans TD 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X O INRC7A0B BDRG56 UE UE Projet professionnel de l'étudiant - PRL

2 12

X O INRC7CW3 BDRG56NS EC Méthode de la note de synthèse 12 1 CT E (DS) 5h00 100 1 CT E (DS) 5h00 100

O INRC7ABO BDRG55 UE UE Langue - Langue vivante 1 2 24

X O J0LK9R8U BDRG55AN EC anglais Lv1 24 2 CC

E et/ou O 100 1 CT E (DS) 1h00 100

X O J0LKA279 BDRG55AL EC allemand Lv1 24 2 CC

E et/ou O 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X O J0LKAC06 BDRG55ES EC espagnol Lv1 24 2 CC

E et/ou O 100 1 CT E (DS) 1h30 100

X O J0LKANDC BDRG55XL EC maison des langues Lv1 24 Voir MCC de la langue choisie Voir MCC de la langue choisie

X F J0MAYQZG BDRGS5SL UE Ue surnumeraire S5

X X J0MA8FT3 BDRG5AN2 EC anglais LV2 24 2 CC

E et/ou O Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h00 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

X X J0MA4TKN BDRG5ES2 EC Espagnol LV2 24 2 CC

E et/ou O Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h30 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

X X J0LKED81 BDRG5AL2 EC allemand Lv2 24 2 CC

E et/ou O Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h30 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

X X J0MA8X3K BDRG5XL2 EC Maison des langues LV2 24 Voir MCC de la langue choisie - Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

Voir MCC de la langue choisie - Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

SEM 6 INRC7AGP Semestre 6

O INRC7AKX BDRG61 UE UE disciplinaire 1 7 30 15

X X INRC7AXE BDRG61DB EC Droit des biens (Non proposé en 2017-2018)

30 15 2 CC

E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X X INRC77O6 BDRG61RC EC Droit de la responsabilité et des contrats publics

30 15 2 CC

E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

41

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

1 CT E (DS) 3h00 60

X X ISA5VRYL BDRG61PC EC Procédure civile 30 15 2 CC

E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

O INRC7B10 BDRG62 UE UE disciplinaire 2 7 30 15

X X INRC7APR BDRG62DS EC Droit des sociétés 30 15 2 CC

E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X X INRC78P0 BDRG62PP EC Procédure pénale 30 15 2 CC

E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X X ISA5ZN2N BDRG62DP EC Droit de la propriété publique 30 15 2 CC

E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O INRC7BE9 BDRG63M UE UE approfondissement 1 7 60

X X J0M9KYQN BDRC63RC EC Droit de la responsabilité et des contrats sans TD

30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X X J0M9P1S9 BDRC63DB EC Droit des biens sans TD 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X X J0M9PJOL BDRC63DP EC Droit de la propriété publique sans TD

30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X X J0M9QHHN BDRC63DS EC Droit des sociétés sans TD 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X X J0M9QWS4 BDRC63PP EC Procedure pénale sans TD 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O 0h20 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X X J0MBV5XT BDRC63PC EC Procedure civile sans TD 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X O J0M9UITI BDRG63O UE Ue approfondissement 2 3 30

X X INRC79KX BDRG63PH EC Philosophie du droit 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X X INRC7BWX BDRG63HP EC Histoire des idées politiques 2 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X X ISA63B8A BDRG63RC EC Droit du travail - relations collectives 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

O INRC7C4N BDRG64 UE UE Langue - Langue vivante 1 2 24

X X J0MBPSNE BDRG64AN EC anglais Lv1 24 2 CC

E et/ou O 100 1 CT E (DS) 1h00 100

X X J0MBQKXO BDRG64AL EC allemand Lv1 24 2 CC

E et/ou O 100 1 CT Oral 0h20 100

42

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X X J0MBQW0M BDRG64ES EC espagnol Lv1 24 2 CC

E et/ou O 100 1 CT E (DS) 1h00 100

X X J0MBTEW7 BDRG64XL EC maison des langues Lv1 Voir MCC de la langue choisie Voir MCC de la langue choisie

X O INRC7C8J BDRG65 UE UE Expérience professionnelle 2 12

X X INRC7CGZ BDRG65ST EC Stage 2 70 1 CT E (rapport) 100 1 CT E (rapport) 100

X X INRC7CKL BDRG65ES EC Etude de synthèse 2 1 CT E (mémoire)

100 1 CT E (mémoire)

100

X X ISA66KPK BDRG65CD EC Clinique du droit (Nombre limité de places) - Non proposé en 2017-2018

12 1 CT E (rapport) 100 1 CT Oral 0h20 100

X X ISA54PCD BDRG65PL EC Plaidoirie blanche 2 1 CT Oral 0h20 100 Oral de 10 à 20mn 1 CT Oral 0h20 100 Oral de 10 à 20mn

O INRC79FF BDRG66 UE UE ouverture 2 24

X O J0MCKRHZ EC UE Libres UBO 24 Voir MCC UE Libre choisie Voir MCC UE Libre choisie

F INRC7D07 BDRGS6SL UE Matière "surnuméraire" - Langue vivante 2

24

X X J0MBEK7L BDRG6AN2 EC anglais Lv2 24 2 CC

E et/ou O Seuls les points au -dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h00 Seuls les points au -dessus de la moyenne sont comptabilisés

X X J0MBEUP5 BDRG6AL2 EC allemand Lv2 24 2 CC

E et/ou O Seuls les points au -dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT Oral 0h20 Seuls les points au -dessus de la moyenne sont comptabilisés

X X J0MBF33D BDRG6ES2 EC espagnol Lv2 24 2 CC

E et/ou O Seuls les points au -dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h00 Seuls les points au -dessus de la moyenne sont comptabilisés

X X J0MBFE0Z BDRG6XL2 EC Maison des langues LV2 24 Voir MCC de la langue choisie: Seuls les points au -dessus de la moyenne sont comptabilisés

Voir MCC de la langue choisie :Seuls les points au -dessus de la moyenne sont comptabilisés

Légende :

Obl. O : obligatoire, X : à choix, F : facultatif

CM Cours Magistral

Nat. Nature d’élément pédagogique TD Travaux Dirigés

UE Unité d'Enseignement TP Travaux Pratiques

EC Elément Constitutif de l'UE

ECTS ECTS des UE / EC dans le semestre

Type CP : Contrôle ponctuel, CC : Contrôle Continu, CT : Contrôle Terminal, RP : Report de notes

Coeff Poids des différents types d'évaluation (en %)

Natures d'évaluation :

E (DM) Ecrit : devoir maison Oral Oral

E (DS) Ecrit : devoir surveillé TP Travaux Pratiques

E (mémoire) Ecrit : mémoire P (exam. ligne) Pratique : examen en ligne

E (rapport) Ecrit : rapport P (labo langue) Pratique : labo de langue

E et/ou O Ecrit et/ou Oral Dossier Dossier

O (exposé) Oral : exposé E(rapport) et O(soutenance) Rapport écrit et soutenance orale

O (soutenance) Oral : soutenance

43

Licence Droit

TYPE DIPLOME : Licence Domaine : DEG Année : 2017-2018

DIP : Mention :

VDI : Spécialité :

VET : BDROL1 217 Parcours : Parcours Droit-Marché de l'art

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

Année 1

SEM 1 IV14BVX4 Semestre 1 30

X O IV193TOF MDRA11 UE UE Disciplinaire 1 : Droit constitutionnel 5 30 20 Au

moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O IV1946O2 MDRA12 UE UE Disciplinaire 2 : Droit civil 5 30 20 Au

moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O IV194OCH MDRA13 UE UE Histoire de l'art et archéologie 1 - Art Antique : l'art grec

5 12 24 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IV1955BH MDRA14 UE UE Histoire de l'art et archéologie 2 - Art moderne : l'art de la Renaissance

5 12 24 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IV195AV9 MDRA15 UE UE Langue 2 24

X X IV19CF7R MDRA1ANG EC Anglais 24 Au moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X J13RIKGL MDRA1ESP EC Espagnol 24 Au moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X J13RIS75 MDRA1ALL EC Allemand 24 Au moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X O IY0AR0HN MDRA16 UE UE Outils et Méthodologie - Méthodologie et Iconographie

3 48 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IY0ARZOF MDRA17 UE UE Projet Personnel et valorisation des études

1 12 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IV194EEC MDRA18 UE UE Parcours Personnalisé - Droit 3 4 42 19

X O IV19AJ2G MDRA18ID EC Introduction générale au droit 30 15 2 CC E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O J13RNA15 MDRA18MD EC Organisations institutionnelles 12 1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

O IV19ASY6 MDRA18OJ EC Méthodologie de la recherche documentaire

4 Non évalué Non évalué

F IV19CX58 MDRAS1SL UE LV2 en surnuméraire 24

44

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X X J13ROSQN MDRA1AN2 EC Anglais 24 Au moins 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h30 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

X X J13ROZX6 MDRA1ES2 EC Espagnol 24 Au moins 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h30 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

X X J13RP514 MDRA1AL2 EC Allemand 24 Au moins 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h30 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

SEM 2 IV14CA1V Semestre 2 30

X O IV19E2LI MDRA21 UE UE Disciplinaire 1 : Droit constitutionnel 5 30 20 Au

moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% si note CC défaborable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O IV19ECDM MDRA22 UE UE Disciplinaire 2 : Droit civil 5 30 20 Au

moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% si note CC défaborable / ou 40% CC - 60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O IV19F2CQ MDRA23 UE UE Histoire de l'art et archéologie 3 - Art contemporain : du classicisme au romantisme

5 12 24 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IV19FEYN MDRA24 UE UE Histoire de l'art et archéologie 4 - Art médiéval : art du haut moyen-âge

5 12 24 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IV19GDPG MDRA25 UE UE Langue 2 24

X X IV19LMM4 MDRA2ANG EC Anglais 24 2 CC E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X J13RT44F MDRA2ESP EC Espagnol 24 2 CC E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X J13RTKFW MDRA2ALL EC Allemand 24 2 CC E et/ou O

100 1 CT Oral 0h20 100

X O IV19G8Q5 MDRA26 UE UE Outil et méthodologie 3 24

X O J13RUG57 MDRA26C2I EC C2i 20 Au moins 2 CC

E et/ou O

100 Devoir surveillé, travaux pratiques, examen en ligne

1 CT E (DS) 1h30 100 Travaux pratiques

X O IV19GMDL MDRA27 UE UE Projet personnel et valorisation des études

1 10

X O J13RWCQF MDRAPP EC Projet professionnel sur la découverte des métiers

10 2 CC E et/ou O

100 Un dossier et une présentation orale

1 CT E (rapport)

100

X O IY0AY4V8 MDRA28 UE UE Parcours personnalisé - Droit 4 48

X O J13RXQKH MDRA2IA EC Institutions administratives 24 1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X O J13RXWWN MDRA28HI EC Histoire des institutions 24 1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

F IV19GUBC MDRAS2SL UE LV2 en surnuméraire 24

X X J13RZ2Y7 MDRA2AN2 EC Anglais 24 2 CC E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h30 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

45

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X X J13RZDPH MDRA2ES2 EC Espagnol 24 2 CC E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h30 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

X X J13S0DQY MDRA2AL2 EC Allemand 24 2 CC E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT Oral 0h20 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

Légende :

Obl. O : obligatoire, X : à choix, F : facultatif

CM Cours Magistral

Nat. Nature d’élément pédagogique TD Travaux Dirigés

UE Unité d'Enseignement TP Travaux Pratiques

EC Elément Constitutif de l'UE

ECTS ECTS des UE / EC dans le semestre

Type CP : Contrôle ponctuel, CC : Contrôle Continu, CT : Contrôle Terminal, RP : Report de notes

Coeff Poids des différents types d'évaluation (en %)

Natures d'évaluation :

E (DM) Ecrit : devoir maison Oral Oral

E (DS) Ecrit : devoir surveillé TP Travaux Pratiques

E (mémoire) Ecrit : mémoire P (exam. ligne) Pratique : examen en ligne

E (rapport) Ecrit : rapport P (labo langue) Pratique : labo de langue

E et/ou O Ecrit et/ou Oral Dossier Dossier

O (exposé) Oral : exposé E(rapport) et O(soutenance) Rapport écrit et soutenance orale

O (soutenance) Oral : soutenance

46

Licence Droit

TYPE DIPLOME : Licence Domaine : DEG Année : 2017-2018

DIP : Mention :

VDI : Spécialité :

VET : BDROL2 217 Parcours : Parcours Droit-Marché de l'art

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

Année 2

SEM 3 IV14CGT9 Semestre 3 30

X O IV19QGWM MDRA31 UE UE Disciplinaire 1 : Droit administratif 5 30 20 Au moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O IV19QS1Z MDRA32 UE UE Disciplinaire 2 : Droit civil 5 30 20 Au moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O IV19RIYE MDRA33 UE UE Histoire de l'art et archéologie 5 - Art médiéval : l'art du moyen-âge central

5 24 24 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IV19RSEK MDRA34 UE UE Histoire de l'art et archéologie 6 5 48 24 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O J165CQAU EC Art contemporain : du réalisme au symbolisme

24 24 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O J165CZCA EC Histoire des arts décoratifs et du design 24 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IV19S7KJ MDRA35 UE UE Langue 3 24

X X IV19Z3OB MDRA35AN EC Anglais 24 Au moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X J13S4CIY MDRA35ES EC Espagnol 24 Au moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X J13S4PCJ MDRA35AL EC Allemand 24 Au moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X O IV19S0X8 MDRA36 UE UE Outils et Méthodologie 3 24 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IV19SGSF MDRA37 UE UE Projet personnel et valorisation des études

1 6

X O J13S7GXI MDRA37MO EC Méthodologie de l'oral 6 1 CC Oral 0h20 100 10 à 20 mn d'oral 1

CC Oral 0h20 100 10 à 20 mn d'oral

X O IV19VJRS MDRA38 UE UE Approfondissement - Droit de l'UE 3 30 1 CT E (DS) 1h00 100 1 CT E (DS) 1h00 100

F IV19SMQX MDRA3SL UE LV2 en surnuméraire 24

X X J13S9FRC MDRA3AN2 EC Anglais 24 Au moins 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h30 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

X X J13S9M1V MDRA3ES2 EC Espagnol 24 Au moins 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h30 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

47

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X X J13S9RL7 MDRA3AL2 EC Allemand 24 au moins 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h30 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

SEM 4 IV14CLZM Semestre 4 30

X O IV1A29L2 MDRA41 UE UE Disciplinaire 1 : Droit administratif 5 30 20 Au moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O IV1A2ND9 MDRA42 UE UE Disciplinaire 2 : Droit civil 5 30 20 Au moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O IV1A38L9 MDRA43 UE UE Histoire de l'art et archéologie 7 - Art moderne : l'art du XVII

5 24 24 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IV1A3GI4 MDRA44 UE UE Histoire de l'art et archéologie 8 - Art antique : l'art Romain

5 24 24 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IV1A3SDI MDRA45 UE UE Langue 3 24

X X IV1AB7CD MDRA45AN EC Anglais 24 Au moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X J14QBQXC MDRA45ES EC Espagnol 24 Au moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X J14QC41V MDRA45AL EC Allemand 24 Au moins 2 CC

E et/ou O

100 1 CT Oral 0h20 100 10 à 20 mn d'oral

O IV1A3MFF MDRA46 UE UE Outils et méthodologie 3 24

X O J14QD50E MDRA46PB EC Plaidoirie blanche 2 1 CT Oral 0h20 100 10 à 20 mn d'oral 1 CT Oral 0h20 100 10 à 20 mn d'oral

X O J14QDQ85 EC Enseignement LSHS ou UE libre 24 Voir MCC UFR LSHS et MCC UE Libres

Voir MCC UFR LSHS et MCC UE Libres

X O IY0B8XFV MDRA47 UE UE Projet personnel et valorisation des études

1 12 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IV1A2YEN MDRA48 UE UE Approfondissement - Droit pénal général

3 30 1 CT E (DS) 1h00 100 1 CT E (DS) 1h00 100

F IV1A41WK MDRA4SL UE LV2 en surnuméraire 24

X X J14QGGYX MDRA4AN2 EC Anglais 24 Au moins 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h30 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

X X J14QGMX7 MDRA4ES2 EC Espagnol 24 Au moins 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h30 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

X X J14QGU3A MDRA4AL2 EC Allemand 24 Au moins 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT Oral 0h20 10 à 20 mn d'oral - Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

Légende :

Obl. O : obligatoire, X : à choix, F : facultatif

CM Cours Magistral

Nat. Nature d’élément pédagogique TD Travaux Dirigés

UE Unité d'Enseignement TP Travaux Pratiques

EC Elément Constitutif de l'UE

Natures d'évaluation :

E (DM) Ecrit : devoir maison Oral Oral

E (DS) Ecrit : devoir surveillé TP Travaux Pratiques

E (mémoire) Ecrit : mémoire P (exam. ligne) Pratique : examen en ligne

E (rapport) Ecrit : rapport P (labo langue) Pratique : labo de langue

E et/ou O Ecrit et/ou Oral Dossier Dossier

48

ECTS ECTS des UE / EC dans le semestre

Type CP : Contrôle ponctuel, CC : Contrôle Continu, CT : Contrôle Terminal, RP : Report de notes

Coeff Poids des différents types d'évaluation (en %)

O (exposé) Oral : exposé E(rapport) et O(soutenance) Rapport écrit et soutenance orale

O (soutenance) Oral : soutenance

49

Licence Droit

TYPE DIPLOME : Licence Domaine : DEG Année : 2017-2018

DIP : Mention :

VDI : Spécialité :

VET : BDROL3 217 Parcours : Parcours Droit-Marché de l'art

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

Année 3

SEM 5 IV14D4YG Semestre 5 30

X O IV252RPL UE UE Disciplinaire 1 : Droit du marché intérieur européen

7 30 15 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O IV2531JI UE UE Disciplinaire 2 : Droit des affaires

7 30 15 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O IV253HBP UE UE Approfondissement 1 5 60

X O IV2579NZ EC Droit fiscal général 30 1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X O IY0BDN5X EC Régime des obligations 30 1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X O IY0BBEB0 UE UE Approfondissement 2 : Droit du travail

3 30 1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X O IY0BFWQT UE UE Histoire de l'art 4 24 24

X O J14QLHXY EC Ventes aux enchères et expertise

24 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O J14QM7ZX EC Muséologie et techniques des expositions

24 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IV253UI6 UE UE Langue 2 24

X X IV258OWB EC Anglais 24 2 CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h00 100

X X J14QO6XK EC Espagnol 24 2 CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X X J14QON1Q EC Allemand 24 2 CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h30 100

X O IV2541BO UE UE Projet Professionnel 2 12

X O IV259QOX EC Méthode de la note de synthèse

12 1 CT E (DS) 5h00 100 1 CT E (DS) 5h00 100

50

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

F IV254FGR UE LV2 en surnuméraire 24

X X J14QRB7X EC Anglais 24 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h00 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

X X J14QRHR2 EC Espagnol 24 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h30 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

X X J14QRMCP EC Allemand 24 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h30 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

SEM 6 IV14DABA Semestre 6 30

X O IV25BBYM UE

UE Disciplinaire 1 : Droit des biens (Cours non assuré en présentiel en 2017-2018)

6 30 15 RP

Pour les étudiants ayant obtenu une note > à 10/20 en droit civil des biens en L2 en 2016-2017, la note est reportée. Pour ceux ayant obtenu une note < 10 à cette matière l'an passée, ils passeront une épreuve orale spéciale après avoir travaillé en auto-formation une liste de thèmes donnés en début d’année et correspondant au programme suivi l’année passée.

RP

Pour les étudiants ayant obtenu une note > à 10/20 en droit civil des biens en L2 en 2016-2017, la note est reportée. Pour ceux ayant obtenu une note < 10 à cette matière l'an passée, ils passeront une épreuve orale spéciale après avoir travaillé en auto-formation une liste de thèmes donnés en début d’année et correspondant au programme suivi l’année passée.

X O IV25BMBC UE UE Disciplinaire 2 : Droit des sociétés

6 30 15 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O IV25BUNY UE

UE Approfondissement 1 - Droit de la responsabilité et des contrats

3 30 1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X O IV25C1PD UE UE Approfondissement 2 6 60

X O J14QV3A8 EC Droit de la propriété publique

30 1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X O J14QV9CM EC Procédure civile 30 1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X O IY0BLG9E UE UE Approfondissement 3 - Droit à la propriété intellectuelle

3 24 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IV25C5ZL UE UE Langue 2 24

X X IV25HZSJ EC Anglais 24 2 CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h00 100

X X J14QX6L6 EC Espagnol 24 2 CC

E et/ou O

100 1 CT E (DS) 1h00 100

X X J14QXBPF EC Allemand 24 2 CC

E et/ou O

100 1 CT Oral 0h20 100

51

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X O IV25CJKP UE UE Expérience professionnelle : Stage

4 105 CT E et/ou O

100 Un rapport et une soutenance orale 1 CT E (rapport)

100

F IV25CXR8 UE LV2 en surnuméraire 24

X X J14QSGXF EC Anglais 24 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h00 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

X X J14QSLRF EC Espagnol 24 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT E (DS) 1h00 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

X X J14QSR86 EC Allemand 24 2 CC

E et/ou O

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

1 CT Oral 0h20 Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

Légende :

Obl. O : obligatoire, X : à choix, F : facultatif

CM Cours Magistral

Nat. Nature d’élément pédagogique TD Travaux Dirigés

UE Unité d'Enseignement TP Travaux Pratiques

EC Elément Constitutif de l'UE

ECTS ECTS des UE / EC dans le semestre

Type CP : Contrôle ponctuel, CC : Contrôle Continu, CT : Contrôle Terminal, RP : Report de notes

Coeff Poids des différents types d'évaluation (en %)

Natures d'évaluation :

E (DM) Ecrit : devoir maison Oral Oral

E (DS) Ecrit : devoir surveillé TP Travaux Pratiques

E (mémoire) Ecrit : mémoire P (exam. ligne) Pratique : examen en ligne

E (rapport) Ecrit : rapport P (labo langue) Pratique : labo de langue

E et/ou O Ecrit et/ou Oral Dossier Dossier

O (exposé) Oral : exposé E(rapport) et O(soutenance) Rapport écrit et soutenance orale

O (soutenance) Oral : soutenance

52

Licence Droit

TYPE DIPLOME : Licence Domaine : DEG Année : 2017-2018

DIP : Mention :

VDI : Spécialité :

VET : BDROL1 217 Parcours : Parcours International

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

Année 1

SEM 1 IUV86ITM Semestre 1 30

X O IUV94TVU BDRI11 UE UE Droit Constitutionnel 5 30 20 Au moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O IUV963NY BDRI12 UE UE Droit des personnes 5 30 20 Au moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O IUV96GJJ BDRI13 UE UE Introduction aux études juridiques 5 42 15

X O IUV9G3OD BDRI13ID EC Introduction générale au droit 30 15 Au moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O IUV9GEWA BDRI13OJ EC Organisation juridictionnelle 12 1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X O IUV9790B BDRI14 UE UE Economie Gestion 4 24 24

X O IUV9HPSX BDRI14IG EC Gestion 12 12 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IUV9HY40 BDRI14IE EC Economie Générale 12 12 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IUV97JMP BDRI15 UE UE Langues 5 60

X O J1W98UWO EC LV1 Anglais 30 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O J1W9AURF EC LV2 au choix : Allemand, Espagnol ou Chinois

30 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

O IUV97URG BDRI16 UE UE Techniques de communication et d'expression - Informatique

4 Non évalué Non évalué

X O IUV98G4I BDRI17 UE UE Projet personnel et valorisation des études

1 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IUV98YJM BDRI18 UE UE Civilisations 5 24

X O J2A2SDMI EC Regards croisés, approches muticulturelles LV1

12 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O J2A2SO5G EC Regards croisés, approches muticulturelles LV2

12 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

SEM 2 IUV86UF8 Semestre 2 30

53

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X O IUV9ODI6 BDRI21 UE UE : Droit constitutionnel 5 30 20 Au moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O IUV9PEJJ BDRI22 UE UE : Droit de la famille 5 30 20 Au moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O IUV9QFX6 BDRI23 UE UE Carrières internationales : Institutions internationales et européennes

3 24 1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X O IUV9RY5F BDRI24 UE UE Économie Gestion 4 24 24

X O IUV9SYAI EC Gestion 12 12 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IUV9TJD7 EC Economie générale 12 12 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IUV9U979 BDRI25 UE UE Langues 5 72

X O J1W9T4KI EC Anglais LV1 36 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O J1W9TKM0 EC LV2 au choix : Allemand, Espagnol ou Chinois

36 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IUV9VIB0 BDRI26 UE UE Technique de communication et d'expression : C2i

2 20 Au moins 2 CC

E et/ou O

100 Devoirs surveillés, travaux pratiques, examen en ligne

1 CT E (DS) 1h30 100 Travail pratique

X O IUV9X5G7 BDRI27 UE UE Projet personnel et valorisation des études

1 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IUV9Y2AZ BDRI28 UE UE Civilisations : Regards croisés, approches muticulturelles

5 24

X O J2A2SDMI EC Regards croisés, approches muticulturelles LV1

12 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O J2A2SO5G EC Regards croisés, approches muticulturelles LV2

12 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

Légende :

Obl. O : obligatoire, X : à choix, F : facultatif

CM Cours Magistral

Nat. Nature d’élément pédagogique TD Travaux Dirigés

UE Unité d'Enseignement TP Travaux Pratiques

EC Elément Constitutif de l'UE

ECTS ECTS des UE / EC dans le semestre

Type CP : Contrôle ponctuel, CC : Contrôle Continu, CT : Contrôle Terminal, RP : Report de notes

Coeff Poids des différents types d'évaluation (en %)

Natures d'évaluation :

E (DM) Ecrit : devoir maison Oral Oral

E (DS) Ecrit : devoir surveillé TP Travaux Pratiques

E (mémoire) Ecrit : mémoire P (exam. ligne) Pratique : examen en ligne

E (rapport) Ecrit : rapport P (labo langue) Pratique : labo de langue

E et/ou O Ecrit et/ou Oral Dossier Dossier

O (exposé) Oral : exposé E(rapport) et O(soutenance) Rapport écrit et soutenance orale

O (soutenance) Oral : soutenance

54

Licence Droit

TYPE DIPLOME : Licence Domaine : DEG Année : 2017-2018

DIP : Mention :

VDI : Spécialité :

VET : BDROL2 217 Parcours : Parcours International

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

Année 2

SEM 3 IUV872FG Semestre 3 30

X O IUV9Z9PW UE UE Droit administratif 5 30 20 Au moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O IUVA0LV2 UE UE Droit civil - les contrats 5 30 20 Au moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O IUVA1F3M UE UE Carrières internationales 5 54 20

X O IUVA2I7G EC Droit de l'UE 30 20 Au moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O IUVA3ATG EC Relations internationales 24 1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X O IUVA45M6 UE UE Management / Comptabilité 3 12 24

X O IUVA4ZR4 EC Management stratégique 12 12 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IUVA5WR5 EC Comptabilité (initiation) 12 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IUVA7KVD UE UE Langues 5 96

X O J1WAH7VT EC LV1 Anglais 48 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O J1WAHLBI EC LV2 au choix : Allemand, Espagnol ou Chinois

48 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IUVA9AI8 UE UE Techniques de communication et d'expression

2 48

X O J1WAME3G EC Méthodologie de la note de synthèse 24 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O J1WAMR3J EC Informatique spécifique 24 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IUVABANF UE UE Projet personnel et valorisation des études : Méthodologie de l'oral

1 6 1 CC Oral 0h20 100 10 à 20 mn d'oral 1

CC Oral 0h20 100 10 à 20 mn d'oral

X O IUVACBMZ UE UE Civilisation 5 48 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O J226749A EC Civilisation des pays anglophones 24 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

55

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X O J2268CKD EC Civilisation au choix : des pays germanophones, hispanophones ou sinophones

24 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

SEM 4 IUV879DK Semestre 4 30

X O IUVAEGY3 UE UE : Droit administratif 5 30 20 Au moins 2 CC CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O IUVAFVH0 UE UE : Droit civil - la responsabilité civile 5 30 20 Au moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O IUVAGRV3 UE UE Droit pénal 5 54 20

X O IVS85VZ1 EC Droit Pénal 30 20 Au moins 2 CC

E et/ou O

40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O IVS86AVX EC Systèmes Juridiques Comparés 24 1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X O IUVAJ7MT UE UE Economie Gestion 3 24 24

X O IUVAKEOR EC Economie Européenne 12 12 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IUVAL3RC EC Gestion comptable et financière 12 12 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IUVALUC8 UE UE Langues 5 96

X O J1WB4HEZ EC LV1 Anglais 48 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O J1WB4UYW EC LV2 au choix : Allemand, Espagnol ou Chinois

48 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IUVAN52G UE UE Techniques de communication et d'expression

2 24 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IUVAOR8W UE UE : Projet personnel et valorisation des études - Plaidoirie Blanche

1 2 1 CT Oral 0h20 100 Oral de 10 à 20 mn 1 CT Oral 0h20 100 Oral de 10 à 20 mn

X O IUVAPVJN UE UE Civilisation 5 48 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O J226749A EC Civilisation des pays anglophones 24 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O J2268CKD EC Civilisation au choix : des pays germanophones, hispanophones ou sinophones

24 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

Légende :

Obl. O : obligatoire, X : à choix, F : facultatif

CM Cours Magistral

Nat. Nature d’élément pédagogique TD Travaux Dirigés

UE Unité d'Enseignement TP Travaux Pratiques

EC Elément Constitutif de l'UE

Natures d'évaluation :

E (DM) Ecrit : devoir maison Oral Oral

E (DS) Ecrit : devoir surveillé TP Travaux Pratiques

E (mémoire) Ecrit : mémoire P (exam. ligne) Pratique : examen en ligne

E (rapport) Ecrit : rapport P (labo langue) Pratique : labo de langue

E et/ou O Ecrit et/ou Oral Dossier Dossier

O (exposé) Oral : exposé E(rapport) et O(soutenance) Rapport écrit et soutenance orale

56

ECTS ECTS des UE / EC dans le semestre

Type CP : Contrôle ponctuel, CC : Contrôle Continu, CT : Contrôle Terminal, RP : Report de notes

Coeff Poids des différents types d'évaluation (en %)

O (soutenance) Oral : soutenance

57

Licence Droit

TYPE DIPLOME : Licence Domaine : DEG Année : 2017-2018

DIP : Mention :

VDI : Spécialité :

VET : BDROL3 217 Parcours : Parcours International

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

Année 3

SEM 5 IUV87FNN Semestre 5 30

X O IUVARPLF UE UE Spécialisation I (1 matière au choix) 5 30 15

X X IUVAYT0A EC Droit du marché intérieur européen 30 15 2 CC

E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X X IUVAZE5P EC Droit des affaires 30 15 2 CC

E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O IUVAT8N7 UE UE Spécialisation II 5 30 15

X X IUVB0M6V EC Contentieux administratif 30 15 2 CC

E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X X IUVB18O4 EC Droit du travail 30 15 2 CC

E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O J225CJ0E UE UE Carrières Internationales I 2 30

X O IUVB44ID EC Droit international public 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X O IUVAXJPE UE UE Droit/ Géopolitique/ Marketing 5 48 24

X O IUVB5A7X EC Géopolitique et économie du développement

12 12 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IUVB644K EC Marketing interculturel 12 12 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IUVB2797 EC Droit des sociétés 24 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IUVB7863 UE UE langues 5 108

X O J225TF3Q EC LV1 Anglais 54 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O J225TW73 EC LV2 au choix : Allemand, Espagnol ou Chinois

54 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O IUVB8HW0 UE UE Carrières Internationales II : Droit du commerce international

2 24 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O

100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

58

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X O IUVBA5EI UE UE Projet personnel et valorisation des études - Méthode de la note de synthèse

1 12 1 CT E (DS) 5h00 100 1 CT E (DS) 5h00 100

X O IUVBBKRA UE UE Civilisation 5 48 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O J226749A EC Civilisation des pays anglophones 24 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

X O J2268CKD EC Civilisation au choix : des pays germanophones, hispanophones ou sinophones

24 Voir MCC UFR LSHS Voir MCC UFR LSHS

SEM 6 IUV87SXH Semestre 6 30

X O IUV92BIK UE UE Stage 30 560 1 CT E (rapport) 60 Rédaction LV1/LV2

1 CT O (soutenance)

40 Soutenance dans une des langues

Légende :

Obl. O : obligatoire, X : à choix, F : facultatif

CM Cours Magistral

Nat. Nature d’élément pédagogique TD Travaux Dirigés

UE Unité d'Enseignement TP Travaux Pratiques

EC Elément Constitutif de l'UE

ECTS ECTS des UE / EC dans le semestre

Type CP : Contrôle ponctuel, CC : Contrôle Continu, CT : Contrôle Terminal, RP : Report de notes

Coeff Poids des différents types d'évaluation (en %)

Natures d'évaluation :

E (DM) Ecrit : devoir maison Oral Oral

E (DS) Ecrit : devoir surveillé TP Travaux Pratiques

E (mémoire) Ecrit : mémoire P (exam. ligne) Pratique : examen en ligne

E (rapport) Ecrit : rapport P (labo langue) Pratique : labo de langue

E et/ou O Ecrit et/ou Oral Dossier Dossier

O (exposé) Oral : exposé E(rapport) et O(soutenance) Rapport écrit et soutenance orale

O (soutenance) Oral : soutenance

59

29/08/2017 Master Droit - accreditation-2017 59/145

Master Droit

TYPE DIPLOME : Master Domaine : DEG Année : 2017-2018

DIP : Mention : MASTER_17

VDI : Spécialité :

VET : BDTCM1 217 Parcours : Parcours Carrières du droit public

voir Mcc selon parcours

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

Année 1

SEM 7 INR8LZIF Semestre 7 30

X O INR8LZM7 BDTC71 UE U.E. Disciplinaire 7 14 90 45

X O INR8LZRB BDT7DURB EC Droit de l'urbanisme et du littoral 30 15 Au

moins 2. CC

E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O INRBXZJP BDT7DFPU EC Droit de la fonction publique 30 15 Au

moins 2 CC

E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O IVB2S6D8 BDT7DCUE EC Contentieux de l'Union européenne

30 15 Au

moins 2 CC

E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

O INR8LZYE BDTC72 UE U.E. d'Approfondissement 7 9 90

X O INR8M08N BDT7ACCO EC Contentieux constitutionnel 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X X INR8M043 BDT7AMAN EC Management et science administrative

30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X X INR8M06F BDT7ADIE EC Droit international économique 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X X INR8M0T6 BDT7AEPI EC Méthodologie et épistémologie de la recherche en droit

24 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X X INR8M0FM BDT7ADPS EC Droit pénal spécial 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X X INR8MI98 BDT7ARUR EC Droit rural 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

60

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X O INR8M118 BDTC73 UE U.E. Préparation à la vie professionnelle 7

5 6

X O INR8M0YK BDT73MET EC Méthodologie du mémoire et du rapport de stage

4 Non évalué Non évalué

X O INR8M19E BDTC73AO EC Actualité de l'option 1 CT Oral 0h40 100 20 mn de préparation + 20 mn d'oral

1 CT Oral 0h40 100 20 mn de préparation + 20 mn d'oral

O INR8M1C4 BDT73TCV EC Technique du CV, de la recherche et de l'entretien d'embauche

Non évalué Non évalué

O IVB2UL0B BDT73ORA EC Technique de la présentation orale

2 Non évalué Non évalué

O INR8M1EX BDTC74 UE U.E. de Communication 7 2 24

X X BDRX7ANG BDT7ANG EC Anglais 24 2 CC E et/ou O 100 1 CT E (DS) 1h00 100 écrit 1h ou possibilité de conserver moyenne annuelle de session 1 si supérieure à 10

X X BDRX7ESP BDT7ESP EC Espagnol 24 2 CC E et/ou O 100 1 CT E (DS) 1h00 100 écrit 1h ou possibilité de conserver moyenne annuelle de session 1 si supérieure à 10

X X BDRX7ALL BDT7ALL EC Allemand 24 2 CC E et/ou O 100 CT E (DS) 1h30 100 écrit 1h ou possibilité de conserver moyenne annuelle de session 1 si supérieure à 10

X X J1BVM8AA BDT7XLV EC Autres langues 24 voir MCC Maison des langues voir MCC Maison des langues

SEM 8 INR8M1LO Semestre 8

O INR8M1PZ BDTC81 UE U.E. Disciplinaire 8 14 90

X O INR8M20W BDT8DCOL EC Droit des collectivités territoriales 30 15 1 CC E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O INR8M1XV BDT8DCOM EC Droit de la commande publique 30 15 Au

moins 2. CC

E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O INR8LZTP BDT8DDPE EC Droit public économique 30 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 2h00 100

X O INR8M23C BDTC82 UE U.E. d'Approfondissement 8 6 60

X O INR8M2A0 BDT8AENV EC Droit de l'environnement 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X X BDRX8IEH BDT8ADHO EC Droit international et européen des droits de l'homme

30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 20 minutes si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 20 minutes si effectif inférieur à 50

X X INR8M2J9 BDT8ACOM EC Comptabilité publique et finances locales

30 1 CT E (DS) 1h00 100 1 CT E (DS) 1h00 100

X X INR8MKJC BDT8ADPA EC Droit pénal des affaires 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

61

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X X INR8M2QB BDT8ASAN EC Droit de la santé 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X X INR8MKRD BDT8ACST EC Droit de la construction 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

O INR8M36L BDTC83 UE U.E. Préparation à la vie professionnelle 8

8 10 35

X X INR8M327 BDTC8MEM EC Mémoire de recherche 1 CT E (mémoire) 100 1 CT E (mémoire) 100

X X INR8M34J BDTC8STA EC Stage 140 1 CT E (rapport) 100 1 CT E (rapport) 100

X X IVB2WBZR BDTC8ETU EC Etude de cas 1 CT E (rapport) 100 1 CT E (rapport) 100

X O IVB2WSJW BDTC8ARG EC Technique de l'argumentation en droit

1 CT O (soutenance)

0h30 100 Soutenance du mémoire ou du rapport de stage ou de l'étude de cas

1 CT O (soutenance)

0h30 100 Soutenance du mémoire ou du rapport de stage ou de l'étude de cas

O IVB2X4FJ BDT8REC EC Recherche documentaire informatisée

Non évalué Non évalué

X O IVB2XBRO BDT8INF EC Droit de l'informatique 10 1 CT E (DS) 1h00 100 1 CT E (DS) 1h00 100

O IVB2XR52 BDT8TIJ EC Traitement des informations juridiques et des compétences

Non évalué Non évalué

O INR8M3GH BDTC84 UE U.E. de Communication 8 2 24

X X J29F5AET BDT8ANG EC Anglais 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O 100 1 CT Oral 0h20 100 Session 2 : 10 à 20 mn d'oral ou possibilité de conserver sa moyenne annuelle de session 1 si supérieure à 10

X X J29F5ISA BDT8ESP EC Espagnol 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O 100 1 CT E (DS) 1h00 100 Session 2 ou possibilité de conserver sa moyenne annuelle de session 1 si supérieure à 10

X X J29F5QOO BDT8ALL EC Allemand 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O 100 1 CT Oral 0h20 100 Session 2 : 10 à 20 mn d'oral ou possibilité de conserver sa moyenne annuelle de session 1 si supérieure à 10

X X J29F5Y40 BDT8XLV EC Autres langues vivantes 24 Voir MCC Maison des Langues Voir MCC Maison des Langues

Légende :

Obl. O : obligatoire, X : à choix, F : facultatif

CM Cours Magistral

Nat. Nature d’élément pédagogique TD Travaux Dirigés

UE Unité d'Enseignement TP Travaux Pratiques

EC Elément Constitutif de l'UE

ECTS ECTS des UE / EC dans le semestre

Type CP : Contrôle ponctuel, CC : Contrôle Continu, CT : Contrôle Terminal, RP : Report de notes

Coeff Poids des différents types d'évaluation (en %)

Natures d'évaluation :

E (DM) Ecrit : devoir maison Oral Oral

E (DS) Ecrit : devoir surveillé TP Travaux Pratiques

E (mémoire) Ecrit : mémoire P (exam. ligne) Pratique : examen en ligne

E (rapport) Ecrit : rapport P (labo langue) Pratique : labo de langue

E et/ou O Ecrit et/ou Oral Dossier Dossier

O (exposé) Oral : exposé E(rapport) et O(soutenance) Rapport écrit et soutenance orale

O (soutenance) Oral : soutenance

62

Master Droit

TYPE DIPLOME : Master Domaine : DEG Année : 2017-2018

DIP : Mention : MASTER_17

VDI : Spécialité :

VET : BDTCM2 217 Parcours : Parcours Carrières du droit public

voir Mcc selon parcours

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

Année 2

SEM 9 INR8M3OU Semestre 9

O INR8M3RY BDTC91 UE U.E. Disciplinaire 9 6 60

X O INR8M3Z3 BDTC91DA EC Droit administratif approfondi 20 1 CT E (DS) 3h00 100 Dissertation 1 CT E (DS) 3h00 100 Dissertation

X O INR8M41U BDTC91MG EC Modes de gestion des services publics et droits des usagers

20 1 CT E (DS) 3h00 100 Ecrit : commentaires 1 CT E (DS) 3h00 100 Ecrit : commentaires

X O IVB2FSPK BDTC91CA EC Contentieux administratif approfondi 20 1 CT E (DS) 3h00 100 Ecrit : Cas pratique 1 CT E (DS) 3h00 100 Ecrit :Cas pratique

X O INR8M44X BDTC92 UE U.E. 1 d'Approfondissement 9 12 70 52

X O INR8M4A5 BDTC92MP EC Contentieux des marchés publics et des partenariats public-privé

10 10 2 CC

E et/ou O Etudes de cas 1 CT Oral 0h20 100 10 à 20 mn d'oral

X O INR8M4FD BDTC92DP EC Droit pénal de l'administration 12 8 2 CC

E et/ou O Etudes de cas 1 CT Oral 0h20 100 Oral 10 à 20 minutes

X O INR8M77B BDTC92ET EC Droit et contentieux des étrangers 18 4 2 CC

E et/ou O Etudes de cas 1 CT Oral 0h20 100 10 à 20 minutes d'oral

X O IVB2H10A BDTC92PP EC Contentieux de la propriété publique 10 10 2 CC

E et/ou O Etudes de cas 1 CT Oral 0h20 100 10 à 20 mn d'oral

X O IVB2HC7D BDTC92UR EC Contentieux de l'urbanisme 10 10 2 CC

E et/ou O Etudes de cas 1 CT Oral 0h20 100 10 à 20 minutes d'oral

X O IVB2HL81 BDTC92EN EC Contentieux de l'environnement 10 10 2 CC

E et/ou O Etudes de cas 1 CT Oral 0h20 100 10 à 20 minutes d'oral

O INR8M4L9 BDTC93 UE U.E. 2 d'Approfondissement 9 6 36 25

X O INR8M74E BDTC93FP EC Droit et contentieux de la fonction publique 20 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 2h00 100

X O INR8M6JL BDTC93AD EC Actualité du droit administratif et du droit constitutionnel 10 15 1 CT Oral 0h30 100 préparation 30 minutes- oral 30 minutes

1 CT Oral 0h30 100 préparation 30 minutes- oral 30 minutes

O INR8M4Y0 BDTC93SY EC Méthodologie de la note de synthèse, de la note d'aide à la décision et du commentaire de texte

6 10 non evalué non evalué

O INR8M5HL BDTC94 UE U.E. Outils de professionnalisation d'orientation (Connaissance du milieu du travail + Communication et techniques de recherche d'emploi)

4 20 10

O INR8M8A7 BDTC94VO EC Déplacements et voyage d'étude

O INR8M5MY BDTC94TR EC Techniques de recherche d'emploi 6

63

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X O INR8M5W5 BDTC94ME EC Méthodologie du mémoire de recherche et du mémoire professionnel

6

X O IVB2L4FV BDTC94MA EC Management et organisations publiques et mise en situation professionnelle

20 1 CT Oral 100 préparation 15 minutes, oral 15 minutes

1 CT Oral 100 préparation 15 minutes, oral 15 minutes

O IVB2LHMK BDTC94CN EC Conférences et Conférences numériques

O J35LQRGK BDTC94CM Connaissances du milieu professionnel (cap avenir)

O INR8M5YQ BDTC95 UE U.E. de Communication 9 2 24

X O INR8M61W BDTC95LV EC Langue vivante 24 CC E et/ou O 100 1 CT Oral 0h20 100

SEM 10 INR8M664 Semestre 10

X O INR8M69N BDTC101 UE U.E. Disciplinaire 10 6 40 1 CT E et/ou O 8h00 100 Epreuve en bibliotheque - 8h préparation + 30 minutes de passage

1 CT E et/ou O 8h00 100 Epreuve en bibliotheque - 8h préparation + 30 minutes de passage

O INR8M6E1 BDTC01AM EC Droit de l'administration et mondialisation 20

O INR8M3W8 BDTC01TJ EC Théories juridiques de l'Etat 20

O INR8M7US BDTC103 UE U.E. Orientation et Professionnalisation 10 20

X X INR8M7YQ BDTC02AD EC Option "Administrations" 20

X O INR8M71Z EC Droit des finances publiques approfondi (contentieux financier)

20 1 CT E (DS) 3h00 100 1 CT E (DS) 3h00 100

X X INR8M842 EC Finalité professionnelle : stage de douze semaines au moins

1 CT E et/ou O 100 Mémoire professionnelle + soutenance orale

1 CT E et/ou O 100 Mémoire professionnelle + soutenance orale

X X INR8M86W EC Finalité recherche : Accueil en laboratoire 8 semaines 1 CT E et/ou O 100 mémoire recherche + soutenance orale

1 CT E et/ou O 100 mémoire recherche + soutenance orale

X X INR8M8DJ BDTC02CJ EC Option "Carrières judiciaires" 125

X O INR8M8GY EC Stage de 20 jours 1 CT E (mémoire)

100 1 CT E (mémoire)

100

X O INR8M58W EC Droit processuel 15 1 CT E (DS) 3h00 1 CT E (DS) 3h00

X O INR8M7GU EC Contentieux administratif 15 modalités identiques a l'arreté IEJ

modalités identiques a l'arreté IEJ

X O INR8M7K7 EC Préparation à la note de synthèse 10 modalités identiques a l'arreté IEJ

modalités identiques a l'arreté IEJ

X O INR8M7MO EC Droit des obligations 30 modalités identiques à l'arreté IEJ

modalités identiques à l'arreté IEJ

X O INR8M7S5 EC Préparation grand oral / libertés et droits fondamentaux

10 modalités identiques a l'arreté IEJ

modalités identiques a l'arreté IEJ

X O IVB2PY91 EC Droit Administratif 15 modalités identiques a l'arreté IEJ

modalités identiques a l'arreté IEJ

O INR8M6MU BDTC102 UE U.E. d'Approfondissement 10 4 10

X O INR8M6R2 BDTC03SE EC Séminaire sur la réforme de l'Etat 10 CC E et/ou O 100 oral 30 minutes + dossier 100%

CC E et/ou O oral 30 minutes + dossier

Légende :

Obl. O : obligatoire, X : à choix, F : facultatif

CM Cours Magistral

Natures d'évaluation :

E (DM) Ecrit : devoir maison Oral Oral

64

Nat. Nature d’élément pédagogique TD Travaux Dirigés

UE Unité d'Enseignement TP Travaux Pratiques

EC Elément Constitutif de l'UE

ECTS ECTS des UE / EC dans le semestre

Type CP : Contrôle ponctuel, CC : Contrôle Continu, CT : Contrôle Terminal, RP : Report de notes

Coeff Poids des différents types d'évaluation (en %)

E (DS) Ecrit : devoir surveillé TP Travaux Pratiques

E (mémoire) Ecrit : mémoire P (exam. ligne) Pratique : examen en ligne

E (rapport) Ecrit : rapport P (labo langue) Pratique : labo de langue

E et/ou O Ecrit et/ou Oral Dossier Dossier

O (exposé) Oral : exposé E(rapport) et O(soutenance) Rapport écrit et soutenance orale

O (soutenance) Oral : soutenance

65

Master Droit

TYPE DIPLOME : Master Domaine : DEG Année : 2017-2018

DIP : Mention : MASTER_17

VDI : Spécialité :

VET : BDTVM1 217 Parcours : Parcours Droit des Personnes Vulnérables

voir Mcc selon parcours

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

Année 1

SEM 7 INR8M95B Semestre 7

O BDRV71 BDTV71 UE UE Disciplinaire 7 14 96 30

X O BDAX7ASO BDT7DDAS EC Droit de l'aide sociale et de l'action sociale

30 15 2 CC E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O BDAX7LSV BDT7DSUJ EC Sujet, lien social et vulnérabilité 36 1 CT E (DS) 3h00 100

CT sur 2 matieres tirés au sort parmi les 4 matieres ( droit, psychologie, sociologie, philospophie)

1 CT E (DS) 3h00 100 CT sur les 2 matieres non tirés au sort en session 1

X O BDAX7SSO BDT7DSSO EC Droit de la sécurité sociale 30 15 1 CT E (DS) 3h00 100 1 CT E (DS) 3h00 100

O BDRV72 BDTV72 UE UE Approfondissement 7 9 258

X X BDRC7RMA BDT7ARMA EC Droit des régimes matrimoniaux 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X X BDRC7IPR BDT7ADIP EC Droit international privé 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X X J16DZ8EE BDT7ACSP EC Droit des contrats spéciaux 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X X BDRX7PSP EC Droit pénal spécial 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X X IXZWN001 EC Droit rural 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X X IXZWPBAU BDT7ACUE EC Contentieux de l'union Européene 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X X INR8MAIA BDT7AMET EC Méthodologie et épistémologie de la recherche en droit

24 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

X X INR8MAAN BDT7AGES EC Gestion comptable 24 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 2h00 100

66

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X X IXZWREAH EC Contentieux Constitutionnel 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

O INR8MAQX BDTV74 UE UE Préparartion à la vie Professionnelle 7

5 6

O INR8MAOL EC Méthodologie du mémoire et du rapport de stage

4 non evalué non evalué

X O INR8MAY7 BDTV73AO EC Actualité de l'option 1 CT Oral 0h40 100 20 minutes préparation + 20 minutes oral jury

1 CT Oral 0h40 100 20 minutes preparation + 20 minutes oral jury

O IY06LMNO EC Technique du CV, de la recherche et de l'entretien d'embauche (auto-formation Cap avenir)

non évalué non évalué

O IY06N24M EC Technique de la présentation orale 2 Non evalué non évalué

X O BDRV73 BDTV73 UE UE Compétences Linguistiques 7 2 24

O BDRX7LV1 EC Langue vivante 2 24

X X BDRX7ANG BDT7ANG EC Anglais 24 2 CC E et/ou O 100 1 CT E (DS) 1h00 100 écrit 1h ou possibilité de conserver moyenne annuelle de session 1 si supérieure à 10

X X BDRX7ESP BDT7ESP EC Espagnol 24 2 CC E et/ou O 100 1 CT E (DS) 1h00 100 écrit 1h ou possibilité de conserver moyenne annuelle de session 1 si supérieure à 10

X X BDRX7ALL BDT7ALL EC Allemand 24 2 CC E et/ou O 100 CT E (DS) 1h30 100 écrit 1h ou possibilité de conserver moyenne annuelle de session 1 si supérieure à 10

X X J1BVM8AA BDT7XLV EC Autres langues 24 voir MCC Maison des langues voir MCC Maison des langues

SEM 8 INR8MBLG Semestre 8

X O BDRV81 BDTV81 UE UE Disciplinaire 8 14

X O BDRX8ASS BDT8DASS EC Droit des assurances 30 15 2 CC E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O BDRX8SLI BDT8DSUC EC Droit des successions et des libéralités

30 15 2 CC E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O BDRX8PSO BDT8DPOS EC Politiques sociales 30 1 CT E (DS) 3h00 100 1 CT E (DS) 3h00 100

O BDRV82 BDTV82 UE UE Approfondissement 8 6 210

X X BDRX8VEX BDT8AVEX EC Voies d'exécution 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inférieur à 50

X X BDRX7CON BDT8ACON EC Droit de la consommation 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inférieur à 50

67

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X X IY07L8O6 EC Droit pénal des affaires 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inférieur à 50

X X BDRX8IEH BDT8ADHO EC Droit international et européen des droits de l'homme

30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 20 minutes si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 20 minutes si effectif inférieur à 50

X X IY07M36T EC Droit de l'environnement 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inférieur à 50

X X IV9RP8M2 EC Droit de la santé 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X X J2BWZ2VV BDT8AGES EC Gestion budgétaire 30 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 2h00 100

O INR8MCPD BDTV83 UE UE Préparation à la vie professionnelle 8

8

X X INR8MCTC BDTV8MEM EC Mémoire de recherche 1 CT E (mémoire) 100 1 CT E (mémoire) 100

X X INR8MD0I BDTV8STA EC Stage 140 1 CT E (rapport) 100 1 CT E (rapport) 100

X X IY07U4CK BDTV8ETU EC Etude de cas 1 CT E (rapport) 100 1 CT E (rapport) 100

X O IY07X1IB BDTP8ARG EC Technique de l'argumentation en droit 1 CT O (soutenance)

0h30 100 soutenance du mémoire ou soutenance du stage ou soutenance etude de cas

1 CT O (soutenance)

0h30 100 soutenance du mémoire ou soutenance du stage ou soutenance etude de cas

X O INR8MD6S EC Droit de l'informatique 10 1 CT E (DS) 1h00 100 1 CT E (DS) 1h00 100

O IY080GFG EC Recherche documentaire informatisée (Bibliotheque Universitaire)

non evalué non évalué

O IY081A68 EC Traitement des informations juridiques et des compétences ( autoformation en ligne)

non évalué non évalué

X O INR8MDG2 BDTV84 UE UE Compétences Linguistiques 8 2 24

X X J29F5AET BDT8ANG EC Anglais 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O 100 1 CT Oral 0h20 100

Session 2 : 10 à 20 mn d'oral ou possibilité de conserver sa moyenne annuelle de session 1 si supérieure à 10

X X J29F5ISA BDT8ESP EC Espagnol 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O 100 1 CT E (DS) 1h00 100 Session 2 ou possibilité de conserver sa moyenne annuelle de session 1 si supérieure à 10

X X J29F5QOO BDT8ALL EC Allemand 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O 100 1 CT Oral 0h20 100

Session 2 : 10 à 20 mn d'oral ou possibilité de conserver sa moyenne annuelle de session 1 si supérieure à 10

X X J29F5Y40 BDT8XLV EC Autres langues vivantes 24 Voir MCC Maison des Langues Voir MCC Maison des Langues

Légende :

Obl. O : obligatoire, X : à choix, F : facultatif

CM Cours Magistral

Nat. Nature d’élément pédagogique TD Travaux Dirigés

UE Unité d'Enseignement TP Travaux Pratiques

EC Elément Constitutif de l'UE

Natures d'évaluation :

E (DM) Ecrit : devoir maison Oral Oral

E (DS) Ecrit : devoir surveillé TP Travaux Pratiques

E (mémoire) Ecrit : mémoire P (exam. ligne) Pratique : examen en ligne

E (rapport) Ecrit : rapport P (labo langue) Pratique : labo de langue

E et/ou O Ecrit et/ou Oral Dossier Dossier

68

ECTS ECTS des UE / EC dans le semestre

Type CP : Contrôle ponctuel, CC : Contrôle Continu, CT : Contrôle Terminal, RP : Report de notes

Coeff Poids des différents types d'évaluation (en %)

O (exposé) Oral : exposé E(rapport) et O(soutenance) Rapport écrit et soutenance orale

O (soutenance) Oral : soutenance

69

Master Droit

TYPE DIPLOME : Master Domaine : DEG Année : 2017-2018

DIP : Mention : MASTER_17

VDI : Spécialité :

VET : BDTVM2 217 Parcours : Parcours Droit des Personnes Vulnérables

voir Mcc selon parcours

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

Année 2

SEM 9 INR8MDNY Semestre 9 30

X O INR8MDR7 BDTV91 UE UE 1 disciplinaire 9 8 54 6 Au

moins 1 CC

E et/ou O 30 CC au choix entre CC UE1 disciplinaire et CC UE2 disciplinaire

1 CT E (rapport) 15

travail personnel de synthese, évaluation commune aux UE disciplinaires 1 et 2 et aux UE approfondissement 1 et 2

1 CT E (rapport) 10

travail personnel de synthese; évaluation commune aux UE disciplinaires 1 et 2 et aux UE approfondissement 1 et 2

1 CT E (DS) 5h00 50 évaluation commune aux UE disciplinaires 1 et 2 et aux UE approfondissement 1 et 2

1 CT E (DS) 5h00 35 évaluation commune aux UE disciplinaires 1 et 2 et aux UE approfondissement 1 et 2

1 CT Oral 1h00 35

30 Minutes préparation + 30 minutes oral - évaluation commune aux UE disciplinaires 1 et 2 et aux UE approfondissement 1 et 2

1 CT Oral 1h00 25

30 Minutes préparation + 30 minutes oral - évaluation commune aux UE disciplinaires 1 et 2 et aux UE approfondissement 1 et 2

O IUFL6ACW BDTV91IN EC Introduction 3

O IUFL79ZE BDTV91AS EC

Les mesures d'accompagnement social personnalisé et d'accompagnement judiciaire

3

O IUFL7QCK BDTV91PJ EC Les mesures de protection juridique (conventionnelle et judiciaire)

12

O IUFL84YI BDTV91AP EC Les acteurs de la protection 3

O IUFL8M35 BDTV91SV EC Santé des personnes vulnérables

9

O IUFL92TU BDTV91RC EC Responsabilité civile des intervenants et des services

9

O IUFL9HEV BDTV91RA EC Responsabilité administrative action médico-sociale

6

70

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

O IUFL9XV0 BDTV91SP EC Secret professionnel 6

O IUFLAG3M BDTV91ET EC Éthique 3

O IUFLATWQ BDTV91CA EC Cas pratiques de synthèse 6

X O INR8ME08 BDTV92 UE UE 2 disciplinaire 9 8 54 6 RP 100 Note de l'UE 1 dupliquée RP 100 Note de l'UE 1 Session 2 dupliquée

O IUFLHZZ9 BDTV92IN EC Introduction 3

O IUFLIFLT BDTV92FA EC Filiation et autorité parentale (exercice, délégation, retrait)

12

O IUFLIV5J BDTV92AL EC Administration légale – Tutelle

6

O IUFLJ86Z BDTV92PE EC Protection de l’enfance en danger (ASE, signalement, mesures civiles)

24

O IUFLJL8K BDTV92AD EC Adoption 6

O IUFLK2TX BDTV92AJ EC Accès du mineur à la justice 3

O IUFLKEV9 BDTV92CA EC Cas pratiques de synthèse 6

X O INR8ME7U BDTV93 UE UE 1 approfondissement 9 10 66 6 Au

moins 1 CC

E et/ou O 30 Au choix de l'étudiant : CC sur l'UE 1 Approfondissement ou sur l'UE 2 Approfondissement

1 CT Oral 1h00 35

(note dupliquée) - 30 minutes de préparation + 30 mn d'oral - évaluation commune aux UE disciplinaires 1 et 2 et aux UE approfondissement 1 et 2

1 CT E (rapport) 10

Travail personnel de synthèse (note dupliquée) - évaluation commune aux UE disciplinaires 1 et 2 et aux UE approfondissement 1 et 2

1 CT E (DS) 5h00 50

(note dupliquée) - évaluation commune aux UE disciplinaires 1 et 2 et aux UE approfondissement 1 et 2

1 CT E (DS) 5h00 35

(note dupliquée) - évaluation commune aux UE disciplinaires 1 et 2 et aux UE approfondissement 1 et 2

1 CT E (rapport) 15

(note dupliquée) - Travail personnel de synthèse - évaluation commune aux UE disciplinaires 1 et 2 et aux UE approfondissement 1 et 2

1 CT Oral 1h00 25

(note dupliquée)- 30 minutes de préparation + 30 mn d'oral - évaluation commune aux UE disciplinaires 1 et 2 et aux UE approfondissement 1 et 2

O IUFLP4CE BDTV93RD EC

Règles de droit commun des intérêts patrimoniaux : contrat consommation surendettement

6

O IUFLPP5S BDTV93AC EC Les actes patrimoniaux des personnes protégées (majeures et mineures)

8

O IUFLX4EG BDTV93GP EC Gestion du patrimoine des mineurs et majeurs en tutelle (pratique professionnelle)

1

O IUFLXNYG BDTV93PS EC Protection sociale 9

71

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

O IUFLY3XC BDTV93IP EC Insertion professionnelle et sociale des personnes handicapées

6

O IUFLYKSU BDTV93LU EC Lutte contre l’exclusion 3

O IUFLYYF8 BDTV93LH EC Logement et hébergement 4

O IUFLZH1T BDTV93RA EC Rôle des associations 3

O IUFLZT3M BDTV93SF EC Solidarités familiales 6

O IUFM1377 BDTV93DE EC Droit et contentieux des étrangers

18

O IUFM1FUP BDTV93MC EC Les missions sociales du Conseil départemental

2

O IUFM1R9Z BDTV93CA EC Cas pratiques de synthèse 6

O INR8MEDT BDTV94 UE UE Communication 2 24

X O INR8MEB2 BDTV94LV EC Langue vivante 24 1 CT Oral 0h20 100 20 minutes sans préparation 1 CT Oral 0h20 100 20 minutes sans préparation

X O IUFMAW11 BDTV95 UE UE insertion professionnelle 9

2 14 6 1 RP 100 Note du Grand Oral (UE 1 D, UE 2 D, UE 1 A et UE 2 A) dupliquée

1 RP 100 Note du Grand Oral (UE 1 D, UE 2 D, UE 1 A et UE 2 A) dupliquée

O INR8MEK0 BDTV95VA EC

Valorisation du profil professionnel et outils pour explorer et cibler le stage et l’emploi

6 non evalué non evalué

X O INR8MENG BDTV95ME EC Méthodologie du mémoire et du stage

6 non evalué non evalué

O INR8MESE BDTV95CO EC

4 conférences sur des sujets en relation avec l'actualité de la protection des personnes vulnérables

8

SEM 10 INR8MEVJ Semestre 10 30

X O INR8MEYH BDTV101 Carrières judiciaires

UE UE 2 approfondissement 10 10 64 6 RP 100 Note de l'UE 1 A dupliquée RP Note de l'UE1 A Session 2 dupliquée

O IUFMKZ2B BDTV01MP EC Mesures pénales de protection

10

O IUFMLCMU BDTV01VI EC Victimologie 10

O IUFMLP20 BDTV01AT EC Victime et procédure pénale : approche théorique

6

O IUFMLZCN BDTV01PJ EC Victime et procédure pénale : pratique judiciaire

3

O IUFMMBIG BDTV01DA EC Dispositifs d’aide aux victimes

3

O IUFMMM2D BDTV01RP EC Responsabilité pénale des intervenants et des services

9

O IUFMMX8A BDTV01ED EC Enfance délinquante 3

O IUFMN8JP BDTV01CR EC Criminologie 10

O IUFMNNYJ BDTV01PE EC Pénologie 10

72

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

O IUFMOBLK BDTV01CA EC Cas pratiques de synthèse 6

O INR8MFBY BDTV102 UE UE orientation / intégration professionnelle 10

20 90 25 280

X X INR8MFHC BDTV02RE EC Option recherche 1 CT E(rapport) et O(soutenance)

100 memoire de recherche + soutenance orale

1 CT E(rapport) et O(soutenance)

100 memoire de recherche + soutenance orale

X O INR8MFLX EC Stage de 8 semaines en laboratoire

1 CT E(rapport) et O(soutenance)

100 mémoire de recherche + soutenance 1 CT E(rapport) et O(soutenance)

100 mémoire de recherche + soutenance

O INR8MFRK EC Participation à des seminaires de recherche

Non évalué Non évalué

X INR8MFV2 BDTV02PR EC Option Professionnelle 280

X O INR8MG00 EC Stage de 8 semaines 280 1 CT E(rapport) et O(soutenance)

100 mémoire professionnel + soutenance 1 CT E(rapport) et O(soutenance)

100 mémoire professionnel + soutenance

X INR8MG8P BDTV02EJ EC Option IEJ 90 25

X O ITVODHPI EC Note de synthèse 10 Voir MCC Arrêté IEJ Voir MCC Arrêté IEJ

X O ITVOEAC3 EC Grand oral et libertés et droits fondamentaux

10 Voir MCC Arrêté IEJ Voir MCC Arrêté IEJ

X O INR8M7MO EC Droit des obligations 30 modalités identiques à l'arreté IEJ modalités identiques à l'arreté IEJ

X X J35NHLTQ EC Droit civil 15 voir arretés IEJ voir arrétés IEJ

X X J35PL4UY EC Droit Pénal 15 voir arrétes IEJ voir arrétes IEJ

X X J35NNZTY EC Contentieux Administratif 15 voir arrété IEJ voir arrété IEJ

X X J31K8XPK EC Procédure Civile 15 voir Mcc arretes iEJ voir Mcc arretes iEJ

X X J35PMRWJ EC Procédure Pénale 15 voir arrétes IEJ voir arrétes IEJ

Légende :

Obl. O : obligatoire, X : à choix, F : facultatif

CM Cours Magistral

Nat. Nature d’élément pédagogique TD Travaux Dirigés

UE Unité d'Enseignement TP Travaux Pratiques

EC Elément Constitutif de l'UE

ECTS ECTS des UE / EC dans le semestre

Type CP : Contrôle ponctuel, CC : Contrôle Continu, CT : Contrôle Terminal, RP : Report de notes

Coeff Poids des différents types d'évaluation (en %)

Natures d'évaluation :

E (DM) Ecrit : devoir maison Oral Oral

E (DS) Ecrit : devoir surveillé TP Travaux Pratiques

E (mémoire) Ecrit : mémoire P (exam. ligne) Pratique : examen en ligne

E (rapport) Ecrit : rapport P (labo langue) Pratique : labo de langue

E et/ou O Ecrit et/ou Oral Dossier Dossier

O (exposé) Oral : exposé E(rapport) et O(soutenance) Rapport écrit et soutenance orale

O (soutenance) Oral : soutenance

73

Master Droit

TYPE DIPLOME : Master Domaine : DEG Année : 2017-2018

DIP : Mention : MASTER_17

VDI : Spécialité :

VET : BDTM1 217 Parcours : Parcours Droit privé fondamental

voir Mcc selon parcours

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

Année 1

SEM 7 INR8MHCU Semestre 7 30

X O INR8MHGR UE UE Disciplinaire 7 14 90 30

X O INR8MHM5 EC Droit des régimes matrimoniaux 30 15 Au

moins 2 CC

E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O INR8MHSF EC Droit des sûretés 30 15 Au

moins 2 CC

E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O IUGOI9FI EC Droit des contrats spéciaux 30 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 2h00 100

X O INR8MHWC UE UE Approfondissement 7 9 204

X X INR8MI3R EC Droit pénal spécial 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X X INR8MHP9 EC Droit international privé 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X X INR8MIF2 EC Contentieux de l'Union européenne

30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X X INR8MIMM EC Méthodologie et épistémologie de la recherche en droit

24 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X X INR8MI98 BDT7ARUR EC Droit rural 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X X INR8MIBN EC Droit du commerce internationnal

30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X X IUGOM54N EC Contentieux constitutionnel 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

74

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X O INR8MIHP UE UE Préparation à la vie professionelle 7

5 6

X O INR8MJ4R EC Actualité de l'option 1 CT Oral 0h40 100 20 minutes préparation + 20 minutes oral jury

1 CT Oral 0h40 100 20 minutes préparation + 20 minutes oral jury

O INR8MIT9 EC Méthodologie du mémoire et du rapport de stage

4 Non évalué Non évalué

O INR8MJ7W EC Technique du CV, de la recherche et de l'entretien d'embauche

Non évalué Non évalué

O IV9EF25W EC Technique de la présentation orale

2 Non évalué Non évalué

O INR8MJB0 UE UE Compétences Linguistiques 7

2 24

O INR8MJEC EC Langue vivante 24

X X BDRX7ANG BDT7ANG EC Anglais 24 2 CC E et/ou O 100 1 CT E (DS) 1h00 100 écrit 1h ou possibilité de conserver moyenne annuelle de session 1 si supérieure à 10

X X BDRX7ESP BDT7ESP EC Espagnol 24 2 CC E et/ou O 100 1 CT E (DS) 1h00 100 écrit 1h ou possibilité de conserver moyenne annuelle de session 1 si supérieure à 10

X X BDRX7ALL BDT7ALL EC Allemand 24 2 CC E et/ou O 100 CT E (DS) 1h30 100 écrit 1h ou possibilité de conserver moyenne annuelle de session 1 si supérieure à 10

X X J1BVM8AA BDT7XLV EC Autres langues 24 voir MCC Maison des langues voir MCC Maison des langues

SEM 8 INR8MJHO Semestre 8 30

X O INR8MJMH UE UE Disciplinaire 8 14 90 30

X O INR8MJR7 EC Droit des successions et des libéralités

30 15 Au

moins 2 CC

E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O INR8MJUH EC Droit des procédures collectives 30 15 Au

moins 2 CC

E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable / ou 40% CC-60% CT si note de CC favorable à l'étudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O INR8MI0Y BDT8DCON EC Droit de la consommation 30 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 2h00 100

X O INR8MJZV UE UE Approfondissement 8 6 60

X X INR8MKJC BDT8ADPA EC Droit pénal des affaires 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X X INR8MK9R BDT8AASS EC Droit des assurances 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X X INR8MKOZ EC Voies civiles d'exécution 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

75

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X X INR8MKRD BDT8ACST EC Droit de la construction 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X X INR8MJXK BDT8APRI EC Droit de la propriété intellectuelle 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X X INR8MKML EC Droit international et européen des droits de l'homme

30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 20 mn si effectif inférieur à 50

X X IV9RP8M2 EC Droit de la santé 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X X IV9RPPEU EC Droit de l'environnement 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X O INR8MKUQ UE UE Préparation à la Vie Professionnelle

8 30

X X INR8MKZ8 BDTF8MEM EC Mémoire 1 CT E (mémoire) 100 1 CT E (mémoire) 100

X X INR8ML2C BDTF8STA EC Stage 140 1 CT E (rapport) 100 1 CT E (rapport) 100

X X IV9RS9BM BDTF8ETU EC Etude de cas 1 CT E (rapport) 100 1 CT E (rapport) 100

X O IV9RVUF8 BDTF8ARG EC Technique de l'argumentation en droit

1 CT O (soutenance)

0h30 100 Soutenance du mémoire ou du rapport de stage ou du rapport de l'étude de cas

1 CT O (soutenance)

0h30 100 Soutenance du mémoire ou du rapport de stage ou du rapport de l'étude de cas

O INR8ML99 EC Recherche documentaire informatisée à la Bibliothèque

Non évalué Non évalué

X O INR8MLBO EC Droit de l'informatique 10 1 CT E (DS) 1h00 100 1 CT E (DS) 1h00 100

O IV9S127E EC Traitement des informations juridiques et des compétences

Non évalué Non évalué

X O INR8MLEW UE UE Compétences Linguistiques 8

2 24

X X J29F5AET BDT8ANG EC Anglais 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O 100 1 CT Oral 0h20 100 Session 2 : 10 à 20 mn d'oral ou possibilité de conserver sa moyenne annuelle de session 1 si supérieure à 10

X X J29F5ISA BDT8ESP EC Espagnol 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O 100 1 CT E (DS) 1h00 100 Session 2 ou possibilité de conserver sa moyenne annuelle de session 1 si supérieure à 10

X X J29F5QOO BDT8ALL EC Allemand 24 Au

moins 2 CC

E et/ou O 100 1 CT Oral 0h20 100 Session 2 : 10 à 20 mn d'oral ou possibilité de conserver sa moyenne annuelle de session 1 si supérieure à 10

X X J29F5Y40 BDT8XLV EC Autres langues vivantes 24 Voir MCC Maison des Langues Voir MCC Maison des Langues

Légende :

Obl. O : obligatoire, X : à choix, F : facultatif

CM Cours Magistral

Nat. Nature d’élément pédagogique TD Travaux Dirigés

UE Unité d'Enseignement TP Travaux Pratiques

EC Elément Constitutif de l'UE

Natures d'évaluation :

E (DM) Ecrit : devoir maison Oral Oral

E (DS) Ecrit : devoir surveillé TP Travaux Pratiques

E (mémoire) Ecrit : mémoire P (exam. ligne) Pratique : examen en ligne

E (rapport) Ecrit : rapport P (labo langue) Pratique : labo de langue

E et/ou O Ecrit et/ou Oral Dossier Dossier

76

ECTS ECTS des UE / EC dans le semestre

Type CP : Contrôle ponctuel, CC : Contrôle Continu, CT : Contrôle Terminal, RP : Report de notes

Coeff Poids des différents types d'évaluation (en %)

O (exposé) Oral : exposé E(rapport) et O(soutenance) Rapport écrit et soutenance orale

O (soutenance) Oral : soutenance

77

Master Droit

TYPE DIPLOME : Master Domaine : DEG Année : 2017-2018

DIP : Mention : MASTER_17

VDI : Spécialité :

VET : BDTM2 217 Parcours : Parcours Droit privé fondamental

voir Mcc selon parcours

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

Année 2

SEM 9 INR8MLLU Semestre 9 30

X O INR8MLPS BDTF91 UE UE disciplinaire 9 12 60 2 CC

E et/ou O 40 CC portant sur les 2 matières de l'UE

1 CT E (DS) 5h00 100 Ecrit portant sur les 2 matières de l'UE

1 CT E (DS) 5h00 60 Ecrit portant sur les 2 matières de l'UE

X O INR8MLV7 BDTF91DC EC Droit des contrats 30

X O INR8MLXT BDTF91RE EC Droit de la responsabilité 30

X O INR8MM96 BDTF92 UE UE approfondissement 9 12 70 CC Oral 1 CT Oral 100 15 minutes préparation + 10 à 15 minutes oral

1 CT Oral 60 15 minutes préparation + 10 à 15 minutes oral

X O INR8MMFZ BDTF92PE EC Droit pénal 15 1 CT E (DS) 3h00 100 1 CT E (DS) 3h00 100

X O INR8MMIS BDTF92AF EC Droit des affaires 15 1 CT E (DS) 3h00 100 1 CT E (DS) 3h00 100

X O INR8MNOC BDTF92SO EC Droit social 15 1 CT E (DS) 3h00 100 1 CT E (DS) 3h00 100

X O ITVNFFUY BDTF92PR EC Droit de la preuve 15 1 CT E (DS) 3h00 100 1 CT E (DS) 3h00 100

O INR8MMM3 BDTF93 UE UE de communication 2 24

X O INR8MMPH BDTF93LV EC Langue vivante 1 24 1 CT Oral 0h30 100 15 minutes préparation + 15 minutes passages

1 CT Oral 0h30 100 15 minutes préparation + 15 minutes passages

O INR8MMS8 BDTF94 UE UE insertion professionnelle 4 6 26

O INR8MMZ2 BDTF94VA EC Valorisation du profil professionnel et outils pour explorer et cibler le stage et l'emploi

6

X O INR8MN8V BDTF94RP EC Rencontres avec des professionnels

non évalué non évalué

O INR8MN2D BDTF94ME EC Méthodologie du mémoire de recherche ou du mémoire professionnel

6 non évalué non évalué

X O INR8MN5M BDTF94RA EC Initiation à la rédaction d'actes et à la négociation ( jeu de role)

10 1 CT E (DS) 1h30 100 1 CT E (DS) 1h30 100

O ITVNVK1B BDTF94PP EC Pratique du procès 10 Non évalué non évalué

78

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

SEM 10 INR8MNC4 Semestre 10 30

X O INR8MNFI BDTF101 UE UE disciplinaire 10 6 60 2 CC

E et/ou O 40 CC sur les 2 matières de l'UE 1 CT Oral 1h00 100 Oral portant sur les 2 matières de l'UE - exposé discussion 30 mn préparation 30 mn passage

1 CT Oral 1h00 60 Oral portant sur les 2 matières de l'UE - exposé discussion 30 mn préparation 30 mn passage

O INR8MM23 BDTF01PF EC Droit des personnes et de la famille 30

O INR8MM63 BDTF01PA EC Droit patrimonial 30

O INR8MNQU BDTF102 UE Ue approfondissement 10 6 45

X X INR8MO00 BDTF02CL EC Droit de la Common law 15 1 CT Oral 0h30 100 15 minutes préparation + 10 à 15 minutes oral

1 CT Oral 0h30 100 15 minutes préparation + 10à 15 minutes oral

X X INR8MO3I BDTF02HL EC Histoire des libertés 15 1 CT Oral 0h30 100 15 minutes préparation + 15 Minutes passages

1 CT Oral 0h30 100 15 minutes préparation + 15 minutes passages

X O INR8MNJI BDTF02PR EC Droit processuel 15 1 CT E (DS) 3h00 100 1 CT E (DS) 3h00 100

O ITVO7822 BDTF103 UE UE orientation / integration professionnelle 10

18 32

X INR8MO76 BDTF03RE EC Option Recherche 18 16 30

X O INR8MOIZ EC Stage de 8 semaines de recherche

1 CT E(rapport) et O(soutenance)

100 memoire de recherche + soutenance

1 CT E(rapport) et O(soutenance)

100 memoire de recherche + soutenance

X X INR8MONB BDTF03EJ EC Option IEJ 18 80

X X INR8MOY5 EC Stage de 20 jours 1 CT E(rapport) et O(soutenance)

100 Mémoire pro + soutenance 1 CT E(rapport) et O(soutenance)

100 Mémoire pro + soutenance

X X J35P3K70 EC Travail Personnel de Synthese 1 CT E (rapport) 1 CT E (rapport)

O INR8MORI EC Préparation examens et concours Justice (IEJ)

32

X O ITVODHPI EC Note de synthèse 10 Voir MCC Arrêté IEJ Voir MCC Arrêté IEJ

X O ITVOEAC3 EC Grand oral et libertés et droits fondamentaux

10 Voir MCC Arrêté IEJ Voir MCC Arrêté IEJ

X O INR8M7MO EC Droit des obligations 30 modalités identiques à l'arreté IEJ modalités identiques à l'arreté IEJ

X X J35NHLTQ EC Droit civil 15 voir arretés IEJ voir arrétés IEJ

X X J35PL4UY EC Droit Pénal 15 voir arrétes IEJ voir arrétes IEJ

X X J31K8XPK EC Procédure Civile 15 voir Mcc arretes iEJ voir Mcc arretes iEJ

X X J35PMRWJ EC Procédure Pénale 15 voir arrétes IEJ voir arrétes IEJ

X J35OYXBV BDTF03PR Option professionnel

X O J3CQ243Y EC Stage professionnel de 8 semaines min.

1 CT E(rapport) et O(soutenance)

100 Mémoire de stage et soutenance 1 CT E(rapport) et O(soutenance)

100 Mémoire de stage et soutenance

Légende :

Obl.

O : obligatoire, X : à choix, F : facultatif

CM Cours Magistral

Nat. Nature d’élément pédagogique TD Travaux Dirigés

Natures d'évaluation :

E (DM) Ecrit : devoir maison Oral Oral

E (DS) Ecrit : devoir surveillé TP Travaux Pratiques

E (mémoire) Ecrit : mémoire P (exam. ligne) Pratique : examen en ligne

79

UE Unité d'Enseignement TP Travaux Pratiques

EC Elément Constitutif de l'UE

ECTS ECTS des UE / EC dans le semestre

Type CP : Contrôle ponctuel, CC : Contrôle Continu, CT : Contrôle Terminal, RP : Report de notes

Coeff Poids des différents types d'évaluation (en %)

E (rapport) Ecrit : rapport P (labo langue) Pratique : labo de langue

E et/ou O Ecrit et/ou Oral Dossier Dossier

O (exposé) Oral : exposé E(rapport) et O(soutenance) Rapport écrit et soutenance orale

O (soutenance) Oral : soutenance

80

Master Droit

TYPE DIPLOME : Master Domaine : DEG Année : 2017-2018

DIP : Mention : MASTER_17

VDI : Spécialité :

VET : BDTPM1 217 Parcours : Parcours Droit du patrimoine et des activités immobilières

voir Mcc selon parcours

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

Année 1

SEM 7 INR8MPUB Semestre 7 30

O INR8MPY2 BDTP71 UE UE disciplinaire 14 90 30

X O INR8MQ31 EC Droit de l'urbanisme et du littoral 30 15 2 CC

E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O INR8MQGG BDT7DSUR EC Droit des sûretés 30 15 2 CC

E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O J1BYL98O BDT7DCSP EC Droit des contrats spéciaux 30 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 2h00 100

O INR8MQBO BDTP72 UE UE approfondissement 9 84

X O INR8MQSM EC Gestion comptable 24 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 2h00 100

X X INR8MQ7U EC Droit rural 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inférieur à 50

X X ITZO2KU5 EC Droit international privé 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inférieur à 50

X X INR8MQOU EC Droit pénal spécial 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inférieur à 50

X X INR8MQ5E EC Droit des régimes matrimoniaux 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inférieur à 50

X X J1BYPLIJ EC Contentieux de l'union européenne 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inférieur à 50

X X INR8MAIA BDT7AMET EC Méthodologie et épistémologie de la recherche en droit

24 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

81

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X X IXZWREAH EC Contentieux Constitutionnel 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

O INR8MQXS BDTP73 UE UE Préparation à la vie Professionnelle 5 4 2

O ITYL4XSK EC Connaissance du milieu du travail

X O INR8M0YK BDT73MET EC Méthodologie du mémoire et du rapport de stage

4 Non évalué Non évalué

X O INR8M19E BDTC73AO EC Actualité de l'option 1 CT Oral 0h40 100 20 mn de préparation + 20 mn d'oral

1 CT Oral 0h40 100 20 mn de préparation + 20 mn d'oral

O ITYL6FQ7 EC Communication et techniques recherches d'emploi

O INR8M1C4 BDT73TCV EC Technique du CV, de la recherche et de l'entretien d'embauche

Non évalué Non évalué

O IVB2UL0B BDT73ORA EC Technique de la présentation orale 2 Non évalué Non évalué

O INR8MRYF BDTP74 UE UE compétences linguistiques 2 24

X O INR8MS6A EC LV1 S7 24

X X BDRX7ANG BDT7ANG EC Anglais 24 2 CC

E et/ou O 100 1 CT E (DS) 1h00 100 écrit 1h ou possibilité de conserver moyenne annuelle de session 1 si supérieure à 10

X X BDRX7ESP BDT7ESP EC Espagnol 24 2 CC

E et/ou O 100 1 CT E (DS) 1h00 100 écrit 1h ou possibilité de conserver moyenne annuelle de session 1 si supérieure à 10

X X BDRX7ALL BDT7ALL EC Allemand 24 2 CC

E et/ou O 100 CT E (DS) 1h30 100 écrit 1h ou possibilité de conserver moyenne annuelle de session 1 si supérieure à 10

X X J1BVM8AA BDT7XLV EC Autres langues 24 voir MCC Maison des langues voir MCC Maison des langues

SEM 8 INR8MS9Z Semestre 8 30

O INR8MSEF BDTP81 UE UE disciplinaire 14 90 22

X O INR8MSJ6 BDT8DCST EC Droit de la construction 30 15 2 CC

E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

X O INR8MSPG BDT8DPRO EC Droit des procédures collectives 30 1 CT E (DS) 2h00 100 1 CT E (DS) 2h00 100

X O INR8MT2X EC Droit des successions et des libéralités 30 15 2 CC

E et/ou O 40 1 CT E (DS) 3h00 100% CT si note CC défavorable /ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

1 CT E (DS) 3h00 60

O INR8MSSJ BDTP82 UE UE approfondissement 6 60

X O INR8MKOZ EC Voies civiles d'exécution 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X X INR8MTBA BDT8ACOL EC Droit des collectivités territoriales 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

82

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X INR8MQIT EC Droit de la consommation 30

X X INR8MJXK BDT8APRI EC Droit de la propriété intellectuelle 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X X INR8MKJC BDT8ADPA EC Droit pénal des affaires 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X X BDRX8IEH BDT8ADHO EC Droit international et européen des droits de l'homme

30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 20 minutes si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 20 minutes si effectif inférieur à 50

X X INR8MK9R BDT8AASS EC Droit des assurances 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

X X BDRX7CON BDT8ACON EC Droit de la consommation 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 minutes si effectif inférieur à 50

X X IV9RPPEU EC Droit de l'environnement 30 1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

1 CT E et/ou O 100 Ecrit 1h si effectif supérieur à 50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

O INR8MTGP BDTP83 UE UE Préparation à la vie professionnelle 8 6

X X INR8MTKO BDTP8MEM EC Mémoire 1 CT E (mémoire) 100 1 CT E (mémoire) 100

X X INR8MTMU BDTP8STA EC Stage 1 CT E (rapport) 100 1 CT E (rapport) 100

X X ITYLMX2H BDTP8ETU EC Étude de cas 1 CT E (rapport) 100 1 CT E (rapport) 100

X O IY07X1IB BDTP8ARG EC Technique de l'argumentation en droit 1 CT O (soutenance)

0h30 100 soutenance du mémoire ou soutenance du stage ou soutenance etude de cas

1 CT O (soutenance)

0h30 100 soutenance du mémoire ou soutenance du stage ou soutenance etude de cas

X O INR8MD6S EC Droit de l'informatique 10 1 CT E (DS) 1h00 100 1 CT E (DS) 1h00 100

O IY080GFG EC Recherche documentaire informatisée (Bibliotheque Universitaire)

non evalué non évalué

O IY081A68 EC Traitement des informations juridiques et des compétences ( autoformation en ligne)

non évalué non évalué

O INR8MTYN BDTP84 UE UE compétences linguistiques 2 24

X O INR8MU2M EC Langue vivante 1 -S8 24

X X J1BVOAIZ EC Anglais S8 24 2 CC

E et/ou O 100 1 CT Oral 100 oral 10-20 minutes ou possibilité de conserver moyenne annuelle de session 1 si superieure à 10

X X J1BVOW1K EC Espagnol S8 24 2 CC

E et/ou O 100 1 CT E (DS) 1h00 100 ecrit 1h ou possibilité de conserver moyenne annuelle de session 1 si superieure à 10

X X J1BVOMES EC Allemand S8 24 2 CC

E et/ou O 100 1 CT Oral 100 oral 10-20 minutes ou possibilité de conserver moyenne annuelle de session 1 si superieure à 10

X X J1BVP6T8 EC Autres langues (Maison des langues) Voir Mcc Maison des langues Voir Mcc Maison des langues

Légende : Natures d'évaluation :

83

Obl. O : obligatoire, X : à choix, F : facultatif

CM Cours Magistral

Nat. Nature d’élément pédagogique TD Travaux Dirigés

UE Unité d'Enseignement TP Travaux Pratiques

EC Elément Constitutif de l'UE

ECTS ECTS des UE / EC dans le semestre

Type CP : Contrôle ponctuel, CC : Contrôle Continu, CT : Contrôle Terminal, RP : Report de notes

Coeff Poids des différents types d'évaluation (en %)

E (DM) Ecrit : devoir maison Oral Oral

E (DS) Ecrit : devoir surveillé TP Travaux Pratiques

E (mémoire) Ecrit : mémoire P (exam. ligne) Pratique : examen en ligne

E (rapport) Ecrit : rapport P (labo langue) Pratique : labo de langue

E et/ou O Ecrit et/ou Oral Dossier Dossier

O (exposé) Oral : exposé E(rapport) et O(soutenance) Rapport écrit et soutenance orale

O (soutenance) Oral : soutenance

84

Master Droit

TYPE DIPLOME : Master Domaine : DEG Année : 2017-2018

DIP : Mention : MASTER_17

VDI : Spécialité :

VET : BDTPM2 217 Parcours : Parcours Droit du patrimoine et des activités immobilières

voir Mcc selon parcours

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

Année 2

SEM 9 INR8MU6A Semestre 9 30

X O INR8MU9K BDTP91 UE UE Disciplinaire 9 12 55 2 CT E (DS) 100 2 écrits de 3 heures 2 CT E (DS) 100 2 écrits de 3 heures

O INR8MUCV BDTP9PA EC Droit approfondi de la propriété 30

O ITY7EQLS EC Propriété Publique 10

O ITY7FAGD EC Proprieté et démenbrement 10

O ITY7FJHC EC Études des servitudes 10

O INR8MUFG BDTP9VI EC La vente de l'immeuble 35

O ITY7GQFJ EC Étude du contrat et des avant contrats de vente immobilière

20

O ITY7HHE1 EC Dossier technique de la vente immobiliere , les actes préparatoires

9

X O J35MH4CL EC Responsabilité des intervenants à la vente

6

X O INR8MUHR BDTP92 UE UE Approfondissement 9 10 78 2 CT E (DS) 1h00 2 écrits (1 sujet en Urbanisme,1 en construction)

1 CT Oral 0h20 1 oral en droit pénal de l'urbanisme entre 10 à 20 minutes

1 CT Oral 0h20 1 oral en droit pénal de l'urbanisme entre 10 à 20 minutes

2 CT E (DS) 1h00 2 écrits (1 sujet en Urbanisme,1 en construction)

O INR8MULB BDTP9UR EC Urbanisme et construction 10 78

O ITY7K63O EC Etude de contrats spéciaux de louage d'ouvrage et de vente immobilière

8

O ITY7KPYQ EC Responsabilités constructeurs et assurances construction / dommages , ouvrages/ RCD, RCP

26

O ITY7MH7T EC Responsabilité des architectes 8

O ITY7MULS EC Construction sur littoral 14

O ITY7N81H EC Urbanisme commercial 4

O ITY7NLU2 EC Droit pénal de l'urbanismme 18

O INR8MUOC BDTP93 UE UE pratique professionnelle 9 3 10

85

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X O INR8MUSL BDTP9PC EC Pratique du fichier immobilier et cadastre 10 1 CT E (DS) 1h00 100 Examen documents CERFA des hypothèques

1 CT E (DS) 1h00 100 Examen documents CERFA des hypothèques

O INR8MUVL BDTP94 UE UE insertion professionnelle 9 5 50

O INR8MUYW BDTP9IT EC Instruments de travail et de communication 50

X O ITY7PR8D EC Langue vivante 1 20 1 CT Oral 100 10 à 20 minutes 1 CT Oral 100 10 à 20 minutes

O ITY7QI0B EC Technique du CV, de l'entretien , de la recherche de stage

5 non évalué non évalué

O ITY7R6EC EC Méthodologie du mémoire professionnel et du mémoire de recherche

6 non évalué non évalué

SEM 10 INR8MV1X Semestre 10 30

X O INR8MV5T BDTP01 UE UE Disciplinaire 10 12 58 1 CT E (DS) 3h00 100 1 ecrit consultation de 3h 1 CT E (DS) 3h00 100 1 ecrit consultation de 3h

O INR8MV8W BDTP0GP EC Gestion de la propriété 58

O ITY7Y2W5 EC Gestion de la copropriété 25

O ITY7YHRX EC Gestion de l'indivision 10

O ITY7YSDG EC Bail d'habitation 8

O ITY7Z4D7 EC Bail commercial et professionnel 9

O ITY7ZCTR EC Bail rural 6

O INR8MVB9 BDTP02 UE UE approfondissement 10 8 6

X O INR8MVF4 BDTP0RO EC Étude en groupe ( dossier ou contrat ) avec restitution orale

6 CT E(rapport) et O(soutenance)

100 Etude en Groupe : Restitution d'un rapport de synthese en public

CT E(rapport) et O(soutenance)

100 Etude en Groupe : Restitution d'un rapport de synthese en public

O INR8MVHZ BDTP0ST EC Stages

X X ITY82YUE EC Stage 12 semaines ( option droit patrimonial rural et option droit immobilier des affaires )

1 CT E (rapport) 100 1 CT E (rapport) 100

X X ITY83J6K EC Stage 30 jours ( option IEJ) 1 CT E (rapport) 100 1 CT E (rapport) 100

O INR8MVKU BDTP03 UE UE pratique professionnelle 10 4 10

X O INR8MVOS BDTP0ES EC Exposé de synthèse 1 CT E(rapport) et O(soutenance)

100 dossier et exposé oral de 30 minutes sur un sujet professionnel

1 CT E(rapport) et O(soutenance)

100 dossier et exposé oral de 30 minutes sur un sujet professionnel

O INR8MVR7 BDTP04 UE UE insertion professionnelle 10 6 30

X INR8MW3S BDTP0DR EC Option Droit patrimonial rural 30

X O INR8MW7Y EC Droit communautaire appliqué - DPU 10 1 CT Oral 100 ORAL 10-20 minutes 1 CT Oral 100 ORAL 10-20 minutes

X O INR8MWAN EC Contentieux du fermage 10 1 CT Oral 100 10- 20 minutes 1 CT Oral 100 oral 10 à 20 minutes

X O INR8MWDR EC Installations classées 10 1 CT Oral 100 oral 10 à 20 minutes 1 CT Oral 100 oral 10 à 20 minutes

X INR8MWGP BDTP0IA EC Option Droit immobilier des affaires 30

X O INR8MWKJ EC Montage des contrats de défiscalisation 10 1 CT Oral 100 10 à 20 minutes 1 CT Oral 100 10 à 20 minutes

X O INR8MWN3 EC Fiscalité immobilière approfondie 10 1 CT Oral 100 oral entre 10 et 20 minutes 1 CT Oral 100 oral entre 10 et 20 minutes

X O INR8MWQ8 EC Bail commercial (déplafonnement) 10 1 CT Oral 100 oral entre 10 à 20 minutes 1 CT Oral 100 oral entre 10 à 20 minutes

86

Eval? Obl. Code Ametys

Code Apogée

Libellé court

Nat. Libellé long ECTS Volume hor. MCC SESSION 1 MCC SESSION 2

CM TD TP Stage Type Nature Durée Coeff. Remarques Type Nature Durée Coeff. Remarques

X X INR8MW17 BDTP0IE EC Option IEJ

X O INR8M7MO EC Droit des obligations 30 modalités identiques à l'arreté IEJ

modalités identiques à l'arreté IEJ

X O INR8M7K7 EC Préparation à la note de synthèse 10 modalités identiques a l'arreté IEJ

modalités identiques a l'arreté IEJ

X O INR8M7S5 EC Préparation grand oral / libertés et droits fondamentaux

10 modalités identiques a l'arreté IEJ

modalités identiques a l'arreté IEJ

X O J35NHLTQ EC Droit civil 15 voir arretés IEJ voir arrétés IEJ

X X J31K8XPK EC Procédure Civile 15 voir Mcc arretes iEJ voir Mcc arretes iEJ

X X J35NNZTY EC Contentieux Administratif 15 voir arrété IEJ voir arrété IEJ

Légende :

Obl. O : obligatoire, X : à choix, F : facultatif

CM Cours Magistral

Nat. Nature d’élément pédagogique TD Travaux Dirigés

UE Unité d'Enseignement TP Travaux Pratiques

EC Elément Constitutif de l'UE

ECTS ECTS des UE / EC dans le semestre

Type CP : Contrôle ponctuel, CC : Contrôle Continu, CT : Contrôle Terminal, RP : Report de notes

Coeff Poids des différents types d'évaluation (en %)

Natures d'évaluation :

E (DM) Ecrit : devoir maison Oral Oral

E (DS) Ecrit : devoir surveillé TP Travaux Pratiques

E (mémoire) Ecrit : mémoire P (exam. ligne) Pratique : examen en ligne

E (rapport) Ecrit : rapport P (labo langue) Pratique : labo de langue

E et/ou O Ecrit et/ou Oral Dossier Dossier

O (exposé) Oral : exposé E(rapport) et O(soutenance) Rapport écrit et soutenance orale

O (soutenance) Oral : soutenance

87

Pièces jointes n° 5 : Dispositifs PACES Licence Droit et Licence Economie-Gestion

pour l’année 2017-2018

(Réorientation médecine)

-=-=-=-=-=-=-=-=-=

NOM - Prénoms : ……………………………………………………/…………………………………………………… Numéro d'étudiant : /__ /__/__/__/__/__/__/__/ Date de naissance :…………../…………../…………..

Adresse : Code postal : ………………………………………………… Ville : …………………………

Etudiant(e):…………………………………………………….….. Parents: ……………………………………….….

Adresse e. mail : …………………………………………………………………………………………………………………..………..

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FACULTE DE DROIT, ECONOMIE, GESTION ET AES

Photo

obligatoire

à coller

88

S E M E S T R E 1

ECTS SEMESTRE 1 MCC

8

UEF 1-. Droit constitutionnel : théorie

générale (5h. T.D)

Un contrôle continu à l’issue des 5h TD

Un contrôle terminal (écrit de 3 h)

8

UEF 2-. Droit civil : introduction, personnes,

incapacités (5h. T. D.)

Un contrôle continu à l’issue des 5h TD

Un contrôle terminal (écrit de 3 h)

7

UE Approfondissement

Introduction générale au droit et aux juridictions (5h. T. D.)

Méthodologie de la recherche documentaire (DISPENSE)

Organisations juridictionnelles

Introduction historique au droit (équivalence avec le cours S2 Histoire des institutions)

Un contrôle continu à l’issue des 5h TD

Un contrôle terminal (écrit de 3 h)

CT : écrit 1h

Note obtenue au S2 en Histoire des institutions sera reportée au S1

5

UE Ouverture PRL UE libre imposée « Problèmes économiques et sociaux » (les UE libres comptent pour 2 ECTS) + la moyenne de l’UE Préparation à la vie professionnelle (projet tutoré + informatique) du Semestre 2 pour les 3 ECTS).

= note écrit 2h du semestre 2 = la note obtenue au S2 vaut pour S1 (dans l’UE Ouverture PRL

2

UE Langue – Langue vivante 1 (24h. T.D.)

Dispense de cours

Reprise de la note de Langue du semestre 2

FACULTE DE DROIT, ECONOMIE, GESTION ET AES

89

S E M E S T R E 2

ECTS Semestre 2 MCC

8

UEF 1-. Droit constitutionnel : Vème

République (30h. C.M. + 20h. T.D.)

Contrôle continu et contrôle terminal (3h)

8

UEF 2-. Droit civil : Droit de la famille (30h.

C.M. + 20h. T.D.)

Note de contrôle continu et contrôle terminal (3h)

7

UE Approfondissement

Histoire des institutions (24hCM)

Institutions administratives (24h. C.M.)

Institutions internationales et européennes (24h. C.M.)

+ au choix TD en (7,5h) :

Institutions administratives

Institutions internationales et

européennes

Ecrit 1h (la note obtenue au S2 vaut aussi pour S1 (introduction historique au droit))

Matière choisie avec TD : Contrôle continu et contrôle terminal (écrit 1h)

Matière choisie sans TD Contrôle terminal (écrit 1h)

2

UE Ouverture

UE libre imposée : Problèmes économiques et sociaux

Ecrit 2h (la note obtenue au S2 vaut aussi pour S1 (dans l’UE Ouverture PRL)

2

U.E. Langue – Langue vivante 1 (24h. T.D.)

ANGLAIS ESPAGNOL ALLEMAND

Contrôle continu Moyenne reprise pour le Semestre 1 UE Langue.

3

UE Préparation à la vie professionnelle

Projet tutoré sur la découverte des métiers à dominante juridique (18h. T. D.).

C2i (30h. T.D. dont 10 en distanciel avec ECTS)

La moyenne de cette UE est reprise pour le S1 dans l’UE Ouverture PRL.

Un dossier + présentation orale

Travaux effectués en présentiel et à distance, évaluation effectuée selon les prescriptions nationales

0

UE « surnuméraire » - Langue vivante 2

(24h. T.D.)

ANGLAIS ESPAGNOL ALLEMAND

Selon les modalités prévues dans la matière. Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés.

FACULTE DE DROIT, ECONOMIE, GESTION ET AES

90

Cette fiche fait office d’Inscription aux examens. Il appartient à l’étudiant de cocher les cases qui s'y rapportent. Inscription aux examens confirmée par l'apposition de sa signature sur l'emplacement réservé à cet effet.

Fait à Brest, le ………………../………………../……………….

.

Signature

FACULTE DE DROIT, ECONOMIE, GESTION ET AES

91

U.F.R. DROIT ET SCIENCES ECONOMIQUES

DEPARTEMENT ECONOMIE-GESTION

DISPOSITIF D’ACCUEIL DES ETUDIANTS PACES

1- Ce dispositif, proposé par le Département Economie-Gestion de l’U.F.R. Droit et Sciences

économiques de Brest, concerne les étudiants de première année des études de santé qui, au

terme des examens de leur premier semestre, ne sont pas autorisés à poursuivre leurs études de

santé.

2- Sa mise en œuvre sera réalisée sans coût financier supplémentaire.

3- Les étudiants ainsi réorientés à la fin de leur premier semestre seront inscrits en première

année de Licence mention Economie-Gestion parcours Economie-Management.

4- Le régime de leurs études et de leurs examens est le suivant :

92

Semestre 1 Economie Gestion

Semestre 1 ECTS Modalités de contrôle des connaissances ECTS

UE fondamentale 1 :

Economie

Introduction à l’Economie

● Histoire économique

7,5

Coeff

4,5

Coeff 3

UE fondamentale 1 : Economie

Introduction à l’économie

Contrôle terminal : Ecrit

Session 1 : 2h / Session 2 : 1h30

Dispense de la matière « Histoire

Economique »

7,5

Coeff

7,5

UE fondamentale 2 : Gestion

● Introduction à l’économie

d’entreprise et au management

●Comptabilité financière 1

7

Coeff 4

Coeff 3

UE fondamentale 2: Gestion

● Introduction à l’économie d’entreprise et

au management

●Comptabilité financière 1

Contrôle terminal : Ecrit

Session 1 : 2h / Session 2 : 1h30

(dans chacune des matières)

7

Coeff 4

Coeff 3

UE fondamentale 3 :

Techniques quantitatives

Mathématiques

appliquées

4,5

UE fondamentale 3 : Techniques

quantitatives

● Mathématiques appliquées

Contrôle terminal : Ecrit

Session 1 : 2h / Session 2 : 1h30

4,5

UE 4 Droit

●Introduction au droit 3

UE 4 Droit

●Introduction au droit

Contrôle terminal : Ecrit

Session 1 : 2h / Session 2 : 1h30

3

UE 5 LV1

● Anglais 3

UE 5 LV1

● Anglais

Duplication de la note d’Anglais

du Semestre 2 (UE 5 LV1 du Semestre 2)

3

UE 6 option (1 matière au

choix)

FLE (étrangers)

LV2

Sociologie

Mathématique remise à niveau

Renforcement en français

2

UE 6 option

Duplication de la note de l’UE 8 Option

du Semestre 2 2

UE 7 Méthodologie

●Méthodologie du travail

universitaire

3

UE 7 Méthodologie

Duplication de la note de l’UE 7

Professionnalisation du Semestre 2

3

93

Semestre 2 Economie-Gestion

Les étudiants réorientés suivront le même semestre que les étudiants inscrits depuis le début de

l’année universitaire en Licence Economie-Gestion parcours Economie-Management.

Les modalités de contrôle des connaissances sont donc les suivantes :

ECTS Semestre 2 Eval Session 1 Session 2

4,5 UE fondamentale 1: Economie contemporaine

Croissance et développement2 (24HCM +

20HTD)

CC + EF Ecrit 2h Ecrit 1h30

3 UE fondamentale 2 : Gestion

Comptabilité financière 2 (24HTD) CC

Ecrit 1h30

4,5

UE fondamentale 3: Techniques quantitatives

● Statistiques 1 (24HCM + 20HTD) CC + EF Ecrit 2h Ecrit 1h30

8

UE 4 Economie

Microéconomie 1 (24HCM + 20HTD) – coeff 4

Macroéconomie 1 (24HCM + 20HTD) – coeff 4

CC + EF

CC + EF

Ecrit 2h

Ecrit 2h

Ecrit 1h30

Ecrit 1h30

3

UE 5 LV1

Anglais (24HTD)

CC Ecrit 1h30

3

UE 6 Informatique

Informatique C2i

(24HTD présentiel + 24 h TD distanciel)

CC

Travail

pratique

1h30

2 UE 7 Professionnalisation

Projet professionnel (14HTD) CC

Oral

2

UE 8 Option (1 discipline au choix – coeff 2)

•Liste UBO (24h CM)

•LV2 ou FLE1 (24H TD)

•Droit des contrats (18h CM)

Selon

l’option

choisie

Selon

l’option

choisie

1 Cette matière peut également être prise en tant qu’option facultative. Dans ce cas, seuls les points au-dessus de la moyenne comptent.

2 Entraînement à l’écrit et à l’oral EF = Examen Final à la fin du semestre - CC = Contrôle Continu dans le cadre des Travaux Dirigés

94

Conditions de rattrapage du semestre 1 Economie-Gestion

- L’U.F.R. ne propose pas les enseignements fondamentaux du semestre impair au cours du

semestre pair. Les étudiants qui se réorientent devront donc travailler les matières suivantes du

premier semestre par auto-formation (utilisation des ressources de Moodle et de la bibliothèque

universitaire) : introduction à l’économie, introduction à l’économie d’entreprise et au

management, comptabilité financière 1, mathématiques appliquées et introduction au droit).

- Pour les l’UE 5, 6 et 7 du Semestre 1, les notes obtenues au semestre 2 pour, respectivement,

les UE 5, 8 et 7 seront dupliquées.

Ce dispositif d’allègement est mis en place au semestre 1 afin d’alléger la session d’examen de

ce dernier et de permettre aux étudiants de concentrer leurs efforts d’autoformation sur les

disciplines fondamentales de l’économie et de la gestion.

- D’une part, l’option choisie dans l’UE 8 Option du semestre 2 permettra de valider à

la fois l’UE 8 Option du semestre 2 et l’UE 6 Option du semestre 1. Nous appliquerons ce

fonctionnement également pour les UE 5 et UE 7.

- D’autre part, les étudiants réorientés sont dispensés d’histoire économique : l’UEF 1

comprend uniquement l’introduction à l’économie.

Remarque : les étudiants réorientés bénéficieront, par ailleurs, comme les étudiants inscrits dès

la rentrée universitaire en Licence mention Economie-Gestion, des services d’un enseignant-

référent qui les accompagnera tout au long du semestre 2. Afin de faciliter la réorientation et

l’accompagnement de ces étudiants, ils seront insérés dans le même groupe de TD.

La validation de chaque semestre permet d’obtenir 30 crédits.

Sessions d’examens :

Première session :

Modalités d’examens relatives au semestre 1 :

Pour les étudiants réorientés, une première session des épreuves terminales des matières

suivantes sera proposée : introduction à l’économie, introduction à l’économie d’entreprise et

au management, comptabilité financière 1, introduction au droit, mathématiques appliquées.

Ces examens se dérouleront pendant la période prévue pour la session 1 du semestre 2.

Modalités d’examens relatives au semestre 2 :

Modalités et calendrier uniques pour tous les étudiants réorientés ou non.

Seconde session :

Modalités et calendrier uniques pour tous les étudiants réorientés ou non.

Les jurys compétents pour délibérer sont les mêmes, que l’étudiant soit réorienté ou pas.

L’accès aux semestres S3 à S6 est octroyé aux mêmes conditions que celles exigées des

étudiants de la licence Economie-Gestion.

Modalités de contrôle des connaissances

95

Pour le semestre 2, les modalités de contrôle des connaissances seront identiques à celles qui

sont applicables aux étudiants de la licence Economie–Gestion parcours Economie-

Management.

Pour le semestre 1, les étudiants réorientés n’ont pas de note de contrôle continu. Le contrôle

terminal vaut donc pour 100% de la note de l’élément constitutif.

Si le semestre 1 n’a pas été obtenu l’année de réorientation, soit directement soit par

compensation avec le semestre 2, l’étudiant conservera le bénéfice des U.E. capitalisées, mais

sera soumis pour les U.E. non capitalisées aux mêmes conditions d’examen que les étudiants

de la licence Economie-Gestion lors de toute session ultérieure.

Conditions d’acquisition des semestres et des U.E.

Un semestre est définitivement acquis et capitalisé lorsque l’étudiant a obtenu une moyenne

supérieure ou égale à 10 / 20 dans l’ensemble du semestre, compte tenu des coefficients affectés

aux U.E. le constituant. Le coefficient de chaque UE est égal au nombre de crédits qui lui est

affecté.

Les U.E. de chaque semestre peuvent être acquises et capitalisées lorsque la note moyenne

obtenue est supérieure ou égale à 10/20, compte tenu du coefficient de chaque épreuve.

96

Pièces jointes n° 6 : Régimes des études des formations suivantes : LP Métiers de

l’immobilier, LP Métiers du Notariat, Master Droit, Master DAM, Master AES, Master

GTDL, Master GPLA et Master Justice, pour l’accréditation 2017-2022

LICENCE PROFESSIONNELLE

METIERS DE L’IMMOBILIER : Gestion et administration de biens

Régime des études

2017-2022 Textes de référence :

Code de l’éducation Arrêté du 17 novembre 1999 relatif à la licence professionnelle Arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master

Organisation de la formation La formation est proposée par la Faculté de droit, économie, gestion et AES de l’UBO. L'offre de formation est structurée en 2 semestres comprenant chacun 4 unités d'enseignement (UE) capitalisables : 1 UE Droit, 1 UE gestion/comptabilité/finances, 1 UE Connaissances professionnelles et UE 1 Formation générale/communication. Le stage de 12 à 16 semaines et le projet tutoré de 150 heures constituent chacun une unité d'enseignement.

Obtention du diplôme

La licence est délivrée conformément aux dispositions de l’article L 613- 1 du code de l’éducation. Elle peut être délivrée conformément à l’article 613-4 du même code, par validation des acquis de l’expérience (VAE) Pour la délivrance du diplôme par VAE, les candidats doivent prendre contact avec le service ad hoc de l’université de Bretagne Occidentale.

Le jury de la Licence Professionnelle comprend, pour au moins un quart et au plus la moitié, des professionnels des secteurs concernés par cette formation.

La licence professionnelle est décernée aux étudiant-e-s qui ont obtenu à la fois, une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20 à l'ensemble des unités d'enseignement, y compris le projet tutoré et le stage, et, une moyenne égale ou supérieure à 10 sur 20 à l'ensemble constitué du projet tutoré et du stage.

Les mentions du diplôme sont les suivantes : Passable : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 10/20

97

Assez Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 12/20 Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 14/20 Très Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 16/20

Les unités d'enseignement sont affectées de coefficients (voir maquette des enseignements). Les UE peuvent être composées de plusieurs éléments constitutifs. Ces matières peuvent être affectées d’un coefficient (voir maquette et modalités de contrôle des connaissances votées).

Il y a compensation entre les éléments constitutifs d’une unité d’enseignement (UE). Il y a également compensation entre les UE. Il n’y a pas de note éliminatoire.

Les matières non présentées à l’examen par un-e étudiant-e absent-e sont affectées de la note zéro.

Les unités d'enseignement dans lesquelles la moyenne de 10 a été obtenue sont capitalisables.

Les délibérations sont annuelles et ont lieu à l’issue des examens, une fois réalisées toutes les évaluations prévues par le contrôle des connaissances. Il n’y a donc pas de délibération au semestre impair.

Il n’y a pas de session de rattrapage (session 2), mais il peut être organisé individuellement un rattrapage lorsqu’une absence à l’examen est due à un cas dûment justifié dans de brefs délais et par des moyens appropriés tels qu’un certificat médical, un bulletin d’hospitalisation, un certificat de décès d’un proche. Chaque enseignant fixe alors les modalités de ce rattrapage en veillant à l’équité de l’ensemble de ses évaluations. Lorsque l’étudiant ne valide pas son année de Licence Professionnelle, le redoublement n’est pas de droit. Il fait l’objet d’une décision du jury de diplôme. Dans le cas où l’étudiant-e est autorisé-e à redoubler, il-elle peut conserver, à sa demande, le bénéfice des unités d'enseignement pour lesquelles il a obtenu une note égale ou supérieure à 8 sur 20. Examens et Fraude Un guide pratique des examens de l’UBO est accessible à l’adresse suivante : < https://www.univ-brest.fr/deve/menu/scolarite/Examens> (consultée le 5 juillet 2017).

Il comporte toutes les règles concernant le régime des examens et notamment celles relatives à la fraude et au plagiat pour lesquels voici quelques un des principaux éléments : L’étudiant-e auteur ou complice d’une fraude ou d’une tentative de fraude encourt deux types de sanctions :

- Une sanction disciplinaire prononcée par le conseil de discipline de l’établissement - Une sanction pénale prononcée par un juge en cas de dépôt de plainte par

l’établissement.

Les sanctions disciplinaires s’échelonnent du simple avertissement à l’exclusion définitive de l’Université ou de tout autre établissement public supérieur et restent inscrites au dossier de l’étudiant-e. L’avertissement et le blâme sont effacés automatiquement du dossier au bout de 3 ans si aucune sanction n’est intervenue pendant cette période. Une sanction disciplinaire entraîne pour l’intéressé la nullité de l’épreuve correspondante et donc le retrait du diplôme au cas où la fraude serait découverte après la délivrance du diplôme. Important : la simple détention d’un document ou d’un objet non autorisé pendant l’épreuve (type téléphone portable ou calculette) est assimilée à une tentative de fraude.

98

A noter également qu’une charte anti-plagiat (disponible en ligne et affichée) est en vigueur au sein de l’université (déc. CA 26 avril 2012) et un logiciel de détection de plagiat adopté. Le plagiat est sanctionné :

- disciplinairement dans le cadre de l’établissement - et pénalement par le délit de contrefaçon.

LICENCE PROFESSIONNELLE METIERS DU NOTARIAT

Régime des études

2017-2022 Textes de référence :

Code de l’éducation

Arrêté du 17 novembre 1999 relatif à la licence professionnelle

Arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la

délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master

Organisation de la formation

La formation est proposée par la Faculté de droit, économie, gestion et AES de l’UBO.

La Licence Professionnelle Métiers du Notariat est structurée en 2 semestres : le premier composé de

5 UE (Droit patrimonial de la famille, droit immobilier, entreprises et garanties, communication et

remise à niveau) et le second de 6 UE (Droit patrimonial de la famille, droit immobilier, pratique

notariale, communication, stage et projet tutoré).

Obtention du diplôme

Jury : La licence est délivrée sur proposition d’un jury, conformément aux dispositions des articles L

613-1 et L. 613-4 du code de l’éducation. Ce jury comprend, pour au moins un quart et au plus la

moitié, des professionnels des secteurs concernés par la licence professionnelle (article 11 de l’arrêté

du 17 novembre 1999).

Conditions de validation de la LP : La licence professionnelle est décernée aux étudiant-e-s qui ont

obtenu à la fois, une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20 à l'ensemble des unités

d'enseignement, y compris le projet tutoré et le stage, et, une moyenne égale ou supérieure à 10 sur

20 à l'ensemble constitué du projet tutoré et du stage. (Article 10 de l’arrêté du 17 novembre 1999)

Les mentions du diplôme sont les suivantes :

Passable : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 10/20

Assez Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 12/20

Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 14/20

Très Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 16/20

99

Les unités d'enseignement sont affectées de coefficients (voir maquette des enseignements). Les UE

peuvent être composées de plusieurs éléments constitutifs. Ces matières peuvent être affectées d’un

coefficient (voir maquette et modalités de contrôle des connaissances votées).

La compensation entre éléments constitutifs d'une unité d'enseignement, d'une part, et les unités

d'enseignement, d'autre part, s'effectue sans note éliminatoire.

Les matières non présentées à l’examen par un étudiant absent sont affectées de la note zéro.

Les unités d'enseignement dans lesquelles la moyenne de 10 a été obtenue sont capitalisables.

Les délibérations sont annuelles et ont lieu à l’issue des examens une fois réalisées toutes les

évaluations prévues par le contrôle des connaissances. Il n’y a donc pas de délibération au semestre

impair.

Session 2 : De plus, il n’y a pas de session de rattrapage, mais il peut être organisé individuellement un

rattrapage lorsqu’ une absence à l’examen est due à un cas dûment justifié dans de brefs délais et par

des moyens appropriés tels qu’un certificat médical, un bulletin d’hospitalisation, un certificat de décès

d’un proche ... Chaque enseignant fixe alors les modalités de ce rattrapage en veillant à l’équité de

l’ensemble de ses évaluations.

Redoublement : Lorsque l’étudiant ne valide pas son année de Licence Professionnelle, le

redoublement n’est pas de droit. Il fait l’objet d’une décision du jury de diplôme. Dans le cas où

l’étudiant-e est autorisé-e à redoubler, il-elle peut conserver, à sa demande, le bénéfice des unités

d'enseignement pour lesquelles il a obtenu une note égale ou supérieure à 8 sur 20.

Examens et Fraude

Un guide pratique des examens de l’UBO est accessible à l’adresse suivante :

< https://www.univ-brest.fr/deve/menu/scolarite/Examens> (consultée le 5 juillet 2017).

Il comporte toutes les règles concernant le régime des examens et notamment celles relatives à la

fraude et au plagiat pour lesquels voici quelques un des principaux éléments :

L’étudiant-e auteur ou complice d’une fraude ou d’une tentative de fraude encourt deux types de

sanctions :

- une sanction disciplinaire prononcée par le conseil de discipline de l’établissement - une sanction pénale prononcée par un juge en cas de dépôt de plainte par l’établissement.

Les sanctions disciplinaires s’échelonnent du simple avertissement à l’exclusion définitive de

l’Université ou de tout autre établissement public supérieur et restent inscrites au dossier de

l’étudiant-e. L’avertissement et le blâme sont effacés automatiquement du dossier au bout de 3 ans si

aucune sanction n’est intervenue pendant cette période.

La sanction disciplinaire entraîne pour l’intéressé la nullité de l’épreuve correspondante et donc le

retrait du diplôme au cas où la fraude serait découverte après la délivrance du diplôme.

100

Important : la simple détention d’un document ou d’un objet non autorisé pendant l’épreuve (type

téléphone portable ou calculatrice) est assimilée à une tentative de fraude.

A noter également qu’une charte anti-plagiat (disponible en ligne et affichée) est en vigueur au sein

de l’université (déc. CA 26 avril 2012) et un logiciel de détection de plagiat adopté.

Le plagiat est sanctionné :

- disciplinairement dans le cadre de l’établissement - et pénalement par le délit de contrefaçon.

MASTER Droit Régime des études

2017-2022 Textes de référence :

- Code de l’éducation

- Décret n° 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes

nationaux

- Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master

- Arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance

des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master

- Loi n° 2016-1828 du 23 décembre 2016 portant adaptation du deuxième cycle de

l’enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat

- Décret n° 2017-83 du 25 janvier 2017

Organisation de la formation

L'offre de formation est structurée en semestres et en unités d'enseignement capitalisables (article 4

arrêté du 22 janvier 2014). La formation est composée d’unités d’enseignements (UE) capitalisables,

affectées de coefficients correspondant au nombre de crédits qui leur est attribué (120 crédits pour la

totalité du parcours de master). Ces UE sont elles-mêmes composées d’un ou de plusieurs éléments

constitutifs (EC).

Obtention du diplôme

Condition de validation du master : L’obtention du master suppose la validation de toutes les UE le

composant, soit isolément, soit par compensation selon les règles ci-dessous décrites. Il suppose en

outre la certification de la maîtrise d’une langue vivante étrangère

A l’issue des deux premiers semestres de master, l’étudiant qui a validé toutes les UE des semestres 7

et 8 peut demander la délivrance d’une maîtrise.

Les délibérations sont annuelles : il n’y a pas de délibérations aux semestres 7 et 9.

Les diplômes délivrés par l’Université sont assortis de mentions attribuées en fonction de la moyenne

obtenue aux examens. S’agissant de la maîtrise, la mention est attribuée sur la base de la moyenne

101

des UE de l’année de Master 1. Pour le master, le calcul de la moyenne se fait sur les UE de l’année de

Master 2.

Les mentions sont les suivantes :

- Passable : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 10/20

- Assez Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 12/20

- Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 14/20

- Très Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 16/20

Redoublement

Le redoublement est de droit en M1 mention Droit, soumis à décision du jury en M2 mention Droit.

Validation d’une UE : Une UE est définitivement acquise et capitalisée lorsque la note moyenne

obtenue par l’étudiant, compte tenu des coefficients affectés aux EC, est supérieure ou égale à 10.

L’étudiant obtient alors les crédits affectés à l’UE. Les éléments constitutifs d’une UE dans lesquels

l’étudiant a obtenu la moyenne ne sont pas capitalisables indépendamment de l’UE elle-même.

Compensation

En principe, une UE peut aussi être validée par compensation, par obtention d’une moyenne

supérieure ou égale à 10 dans l’ensemble des UE de l’année de master correspondante. Dans ce cas,

l’étudiant obtient les 60 crédits affectés à l’année de master correspondante et valide les deux

semestres correspondants.

Attention ! Il n’y a ni compensation, ni capitalisation semestrielles.

Toutefois, l’étudiant qui n’a pas obtenu une note supérieure à 10/20 dans l’évaluation de son mémoire,

de son stage ou de son étude de cas (en calculant la moyenne de la note du rapport écrit (50%) et de

la note de soutenance orale (50%)) dans l’UE Préparation à la vie professionnelle du semestre 8, peut

décider de ne pas représenter ce travail en 2ème session. Il se voit alors attribuer les notes obtenues

en 1ère session (note du rapport écrit et note de la soutenance orale de session 1).

Validation de la maîtrise d’une langue vivante étrangère : selon les dispositions de l’arrêté du 25 avril

2002 (art. 6 al. 3) « le diplôme de master ne peut être délivré qu’après validation de l’aptitude à

maîtriser au moins une langue vivante étrangère ».

L’étudiant qui a obtenu, en 1ère ou en 2ème année de master, une note moyenne supérieure ou égale

à 10 aux épreuves de la langue vivante enseignée, est réputé avoir cette aptitude.

L’étudiant peut aussi faire constater sa maîtrise d’une autre langue étrangère que celles enseignées

dans le master, à condition que cette langue soit enseignée à l’UBO. Il doit, dans ce cas, préciser son

choix sur la fiche d’inscription aux examens dès la 1ère année de master. La validation peut intervenir

soit pendant la 1ère année, soit pendant la 2ème année de master, au choix de l’étudiant.

En cas d’échec (à l’issue des deux sessions, moyenne non obtenue dans la langue enseignée et / ou

niveau de langue choisie jugé insuffisant), l’étudiant est autorisé à solliciter à nouveau une validation

au plus tard en septembre de l’année au cours de laquelle il achève sa deuxième année de master.

102

L’étudiant étranger dont le français n’est pas la langue maternelle est supposé maîtriser sa langue

première ; il obtient donc automatiquement la validation visée, à condition d’en avoir exprimé

l’intention sur la fiche d’inscription aux examens.

Attention ! La validation de la maîtrise d’une langue étrangère ne dispense pas l’étudiant de suivre les

enseignements obligatoires de langue inscrits au programme de sa formation, tant en 1ère année

qu’en 2ème année de master, ni de l’évaluation correspondante.

Session 2 :

Une session 2 est organisée en Master Droit. L’étudiant doit représenter en 2ème session, dite de

rattrapage, toutes les UE non validées, sous réserve des exceptions prévues pour l’UE Préparation à la

vie professionnelle du semestre 8. La note obtenue en 2ème session se substitue à la note de la 1ère

session, même si elle est inférieure.

Toutefois, l’étudiant conserve de la 1ère à la 2ème session, sauf décision contraire de sa part, le

bénéfice d’une note supérieure ou égale à la moyenne obtenue dans un élément constitutif d’une UE

non validée.

Concernant le maintien des notes de TD en session 2, se référer aux modalités de contrôle des

connaissances (MCC) affichées.

Absence d’un étudiant aux examens :

Lors de la première session d’examen,

l’absence justifiée (mention « ABJ » sur le relevé de note – certificat médical, convocation…)

d’un étudiant à une épreuve interdit la validation de l’UE et de l’année, quel que soit le total

des points obtenus dans les autres éléments constitutifs de l’UE et dans les autres UE.

L’étudiant est déclaré défaillant (mention « DEF ») dans l’UE concernée. Aucun calcul de

moyenne n’est donc effectué dans cette UE, ni dans l’année. Cette défaillance ne fait pas

obstacle à la validation et à la capitalisation des autres UE.

⚠ Attention ! Dans ce cas, l’étudiant devra repasser en session 2 l’épreuve à laquelle il a été

absent, mais aussi toutes les épreuves des EC non validés dans les UE non validées.

Pour les absences non justifiées, la mention «ABI » est reportée sur les matières non

présentées à l’examen. Ces dernières sont affectées de la note zéro, ce qui permet le calcul de

moyenne.

En seconde session, l’absence de l’étudiant, justifiée ou non, n’empêche pas le calcul de moyenne, les

matières non présentées à l’examen étant affectées de la note zéro.

Dispositions particulières à la 2ème année de master

L’accès aux semestres 9 et 10 suppose la validation des 60 crédits des semestres 7 et 8.

Les candidatures en Master 2 Droit font l’objet d’une sélection.

La validation des UE des semestres 9 et 10 est possible, soit isolément (moyenne de 10 entre les divers

éléments constituant l’UE, en tenant compte des coefficients éventuels), soit par compensation entre

103

les UE de l’année (moyenne de 10 entre toutes les UE de l’année, compte tenu du coefficient de

chacune).

Le jeu de la compensation est toutefois limité en 2ème année de master :

- Une note inférieure à 10/20 à l’UE Orientation et Professionnalisation (parcours CDP), l’UE

Orientation/Intégration professionnelle (parcours DPV et DPF) ou l’UE Approfondissement (parcours

DPAI) empêche sa validation et la compensation.

- Une moyenne à l’UE inférieure à 7/20, hors UE Orientation et Professionnalisation (parcours CDP),

UE Orientation/Intégration professionnelle (parcours DPV et DPF) ou UE Approfondissement (parcours

DPAI), empêche sa validation et la compensation.

Lorsqu’à l’issue de la 1re session, l’étudiant obtient la moyenne de 10 entre toutes les UE de l’année,

mais ne les valide pas toutes en raison des exigences de note minimale ci-dessus exposées, le jury de

master peut le dispenser de représenter en 2ème session les matières dans lesquelles il a obtenu au

minimum 8, mais moins de 10. L’étudiant peut renoncer à cette dispense pour représenter en 2ème

session les matières concernées.

Validation du C2i niveau 2 métiers du droit

La formation C2i niveau 2 métiers du droit porte sur l’acquisition de compétences dans les domaines

droits et obligations liées aux activités numériques, au traitement de l’information juridique, à

l’établissement, la transmission et la conservation des informations juridiques, à la lutte contre la

cybercriminalité, à la maîtrise des enjeux de l’économie numérique…

La validation de ce diplôme est indépendante du diplôme principal de Master.

Le C2i niveau 2 métiers du droit suppose la maîtrise des compétences du C2i niveau 1, sans toutefois

que celui-ci ne soit exigible pour se présenter au C2i niveau 2 métiers du droit. Le C2i niveau 2 métiers

du droit comporte 6 domaines de compétences, totalisant 18 compétences, détaillés dans le

référentiel national du C2i niveau 2 métiers du droit.

Le C2i niveau 2 métiers du droit est validé lorsque les 6 domaines du référentiel C2i niveau 2 métiers

du droit sont validés. Il n'y a pas de compensation entre les domaines. Un domaine de compétences

est validé quand toutes les compétences du domaine sont validées.

Fraude

Extrait du règlement des examens - risques encourus en cas de fraude1 :

Relève du régime disciplinaire tout étudiant auteur ou complice d’une fraude ou tentative de fraude

commise à l’occasion d’une inscription, d’un contrôle continu ou d’un examen ou d’un fait de nature

à porter atteinte à l’ordre ou au bon fonctionnement de l’UFR ou de l’Université.

En cas de flagrant délit de fraude ou tentative de fraude aux examens, le surveillant

responsable de la salle prend toutes mesures pour faire cesser la fraude ou la tentative, sans

1 Décret n°92-657 du 13 juillet 1992 relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d’enseignement supérieur placés sous la tutelle du ministre chargé de l’enseignement supérieur modifié, Journal officiel du 16 juillet 1992, p. 9529.

104

interrompre la participation à l’épreuve du candidat. Il dresse un procès-verbal contresigné par les

autres surveillants et par l’auteur de la fraude. Toutefois, en cas de substitution de personne ou de

troubles affectant le déroulement des épreuves, l’expulsion de la salle des examens peut être

prononcée.

Le Directeur d’établissement, compétent pour engager les poursuites, peut transmettre le

dossier au Président de l’Université qui pourra saisir la section disciplinaire (dispositions combinées

des articles R. 712-29, R.712-11 et R.712-12 du code de l’éducation) et le Procureur de la République

(art. 40 CPP).

Les sanctions disciplinaires encourues en cas de fraude s’échelonnent du simple avertissement à

l’exclusion de l’Université ou de tout établissement d’enseignement supérieur public qui peut être

définitive. Elles sont inscrites au dossier des étudiants concernés. L’avertissement et le blâme sont

effacés automatiquement du dossier au bout de 3 ans si aucune sanction n’est intervenue pendant

cette période.

Les peines correctionnelles encourues sont de 3 ans d’emprisonnement et de 9000 euros d’amende2.

Aucun certificat de réussite ni de relevé de notes ne peuvent être délivrés avant que la formation

disciplinaire ait statué et toute sanction prononcée dans le cas d’une fraude ou tentative de fraude

entraîne, pour l’intéressé, la nullité de l’épreuve correspondante.

Lorsque la fraude est découverte après la délivrance du diplôme, l’annulation des épreuves entraîne

le retrait du diplôme par les autorités compétentes.

A noter également qu’une charte anti-plagiat (disponible en ligne et affiché) a également été

approuvée par les conseils centraux de l’UBO en 2012 et un logiciel de détection de plagiat adopté.

MASTER Droit des activités maritimes

Régime des études

2017-2022

Textes de référence :

- Code de l’éducation

- Décret n° 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes

nationaux

- Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master

- Arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance

des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master

- Loi n° 2016-1828 du 23 décembre 2016 portant adaptation du deuxième cycle de

l’enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat

- Décret n° 2017-83 du 25 janvier 2017

1. Organisation de la formation

L'offre de formation est structurée en semestres et en unités d'enseignement capitalisables (article 4

arrêté du 22 janvier 2014). La formation est composée d’unités d’enseignements (UE) capitalisables,

2 Loi du 23 décembre 1901 réprimant les fraudes dans les examens et les concours publics.

105

affectées de coefficients correspondant au nombre de crédits qui leur est attribué (120 crédits pour la

totalité du parcours de master). Ces UE sont elles-mêmes composées d’un ou de plusieurs éléments

constitutifs (EC).

2. Obtention du diplôme

Condition de validation du master : L’obtention du master suppose la validation de toutes les UE le

composant, soit isolément, soit par compensation selon les règles ci-dessous décrites. Il suppose en

outre la certification de la maîtrise d’une langue vivante étrangère

A l’issue des deux premiers semestres de master, l’étudiant qui a validé toutes les UE des semestres 7

et 8 peut demander la délivrance d’une maîtrise.

Les délibérations sont annuelles : il n’y a pas de délibérations aux semestres 7 et 9.

Les diplômes délivrés par l’Université sont assortis de mentions attribuées en fonction de la moyenne

obtenue aux examens. S’agissant de la maîtrise, la mention est attribuée sur la base de la moyenne

des UE de l’année de Master 1. Pour le master, le calcul de la moyenne se fait sur les UE de l’année de

Master 2.

Les mentions sont les suivantes :

- Passable : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 10/20

- Assez Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 12/20

- Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 14/20

- Très Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 16/20

Redoublement

En Master 1 et 2 Droit des Activités Maritimes (DAM), le redoublement est soumis à la décision de la

commission de sélection.

Validation d’une UE : Une UE est définitivement acquise et capitalisée lorsque la note moyenne

obtenue par l’étudiant, compte tenu des coefficients affectés aux EC, est supérieure ou égale à 10.

L’étudiant obtient alors les crédits affectés à l’UE.

Compensation

En principe, une UE peut aussi être validée par compensation, par obtention d’une moyenne

supérieure ou égale à 10 dans l’ensemble des UE de l’année de master correspondante. Dans ce cas,

l’étudiant obtient les 60 crédits affectés à l’année de master correspondante et valide les deux

semestres correspondants.

Attention ! Il n’y a ni compensation, ni capitalisation semestrielles.

Toutefois, une note inférieure à 8 sur 20 dans l’UE transversale du semestre 8 est éliminatoire et ne

permet pas de valider l’année de Master 1 DAM.

106

Validation de la maîtrise d’une langue vivante étrangère : selon les dispositions de l’arrêté du 25 avril

2002 (art. 6 al. 3) « le diplôme de master ne peut être délivré qu’après validation de l’aptitude à

maîtriser au moins une langue vivante étrangère ».

L’étudiant qui a obtenu, en 1ère ou en 2ème année de master, une note moyenne supérieure ou égale

à 10 aux épreuves de la langue vivante enseignée, est réputé avoir cette aptitude.

L’étudiant peut aussi faire constater sa maîtrise d’une autre langue étrangère que celles enseignées

dans le master, à condition que cette langue soit enseignée à l’UBO. Il doit, dans ce cas, préciser son

choix sur la fiche d’inscription aux examens dès la 1ère année de master. La validation peut intervenir

soit pendant la 1ère année, soit pendant la 2ème année de master, au choix de l’étudiant.

En cas d’échec (à l’issue des deux sessions, moyenne non obtenue dans la langue enseignée et / ou

niveau de langue choisie jugé insuffisant), l’étudiant est autorisé à solliciter à nouveau une validation

au plus tard en septembre de l’année au cours de laquelle il achève sa deuxième année de master.

L’étudiant étranger dont le français n’est pas la langue maternelle est supposé maîtriser sa langue

première ; il obtient donc automatiquement la validation visée, à condition d’en avoir exprimé

l’intention sur la fiche d’inscription aux examens.

Attention ! La validation de la maîtrise d’une langue étrangère ne dispense pas l’étudiant de suivre les

enseignements obligatoires de langue inscrits au programme de sa formation, tant en 1ère année

qu’en 2ème année de master, ni de l’évaluation correspondante.

Session 2 :

Une session 2 est organisée en Master DAM.

L’étudiant doit représenter en 2ème session, dite de rattrapage, toutes les UE non validées, sous

réserve de l’exception pour les blocs des UE disciplinaires du Master 2 DAM. Toutefois, l’étudiant

conserve de la 1ère à la 2ème session, sauf décision contraire de sa part, le bénéfice d’une note

supérieure ou égale à la moyenne obtenue dans un élément constitutif d’une UE non validée (bloc ou

EC).

La note obtenue en 2ème session se substitue à la note de la 1ère session, même si elle est inférieure.

Concernant le maintien des notes de TD en session 2, l’étudiant doit se référer aux modalités de

contrôle des connaissances (MCC) affichées.

Absence d’un étudiant aux examens :

Lors de la première session d’examen,

l’absence justifiée (mention « ABJ » sur le relevé de note – certificat médical, convocation…)

d’un étudiant à une épreuve interdit la validation de l’UE et de l’année, quel que soit le total

des points obtenus dans les autres éléments constitutifs de l’UE et dans les autres UE.

L’étudiant est déclaré défaillant (mention « DEF ») dans l’UE concernée. Aucun calcul de

107

moyenne n’est donc effectué dans cette UE, ni dans l’année. Cette défaillance ne fait pas

obstacle à la validation et à la capitalisation des autres UE.

Attention ! Dans ce cas, l’étudiant devra repasser en session 2 l’épreuve à laquelle il a été

absent, mais aussi toutes les épreuves des EC non validés dans les UE non validées.

Pour les absences non justifiées, la mention «ABI » est reportée sur les matières non

présentées à l’examen. Ces dernières sont affectées de la note zéro, ce qui permet le calcul de

moyenne.

En seconde session, l’absence de l’étudiant, justifiée ou non, n’empêche pas le calcul de moyenne, les

matières non présentées à l’examen étant affectées de la note zéro.

Dispositions particulières régissant l’entrée dans le Master et le passage de la première à la seconde

année

L’accès en première année de Master DAM est sélectif. L’admission se fait sur examen des dossiers de

candidatures comportant CV et lettre de motivation. Les candidats doivent être titulaires d’une licence

de droit ou d’un diplôme équivalent.

L’accès en M2 des étudiants de M1 du Master DAM ayant obtenu leur master est de droit.

L’accès des étudiants ayant validé une première année d’un autre master se fait sur examen des

dossiers de candidatures comportant CV et lettre de motivation. Les candidats doivent être titulaires

d’un master 1 de droit ou d’un diplôme équivalent.

Dispositions particulières à la 2ème année de master

L’accès aux semestres 9 et 10 suppose la validation des 60 crédits des semestres 7 et 8.

La validation des UE des semestres 9 et 10 est possible, soit isolément (moyenne de 10 entre les divers

éléments constituant l’UE, en tenant compte des coefficients éventuels), soit par compensation entre

les UE de l’année (moyenne de 10 entre toutes les UE de l’année, compte tenu du coefficient de

chacune).

Le jeu de la compensation est toutefois limité en 2ème année de master :

- Une note inférieure à 10/20 au mémoire est éliminatoire.

- Une note inférieure à 8/20 à une UE disciplinaire empêche sa validation et la compensation

sauf décision contraire du jury.

En deuxième année de master, les blocs de matières (Droit maritime 1 et 2, Droit international et

européen de la mer, Droit du littoral et de la mer côtière et droit de l’exploitation et de la conservation

des ressources marines) sont capitalisés si l’étudiant a obtenu la moyenne à l’ensemble du bloc. Si

l’étudiant n’a pas obtenu la moyenne au bloc, il conserve toutefois le bénéfice des EC pour lesquelles

il a obtenu la moyenne.

108

Par ailleurs, la note obtenue lors de la 1ère session pour les modules suivants est conservée en session

2 :

- Dans l’UE transversale du S9, la note de l’élément constitutif « Sciences et Société » ;

- Dans l’UE de professionnalisation 1 du S9 et l’UE professionnalisation 2 du S10, la note des

« conférences de professionnels et pratiques professionnelles »;

- Les notes de l’UE Recherche du S10 (« séminaire de recherche » et « formation documentaire »).

Validation du C2i niveau 2 métiers du droit

La formation C2i niveau 2 métiers du droit porte sur l’acquisition de compétences dans les domaines

droits et obligations liées aux activités numériques, au traitement de l’information juridique, à

l’établissement, la transmission et la conservation des informations juridiques, à la lutte contre la

cybercriminalité, à la maîtrise des enjeux de l’économie numérique…

La validation de ce diplôme est indépendante du diplôme principal de Master.

Le C2i niveau 2 métiers du droit suppose la maîtrise des compétences du C2i niveau 1, sans toutefois

que celui-ci ne soit exigible pour se présenter au C2i niveau 2 métiers du droit. Le C2i niveau 2 métiers

du droit comporte 6 domaines de compétences, totalisant 18 compétences, détaillés dans le

référentiel national du C2i niveau 2 métiers du droit.

Le C2i niveau 2 métiers du droit est validé lorsque les 6 domaines du référentiel C2i niveau 2 métiers

du droit sont validés. Il n'y a pas de compensation entre les domaines. Un domaine de compétences

est validé quand toutes les compétences du domaine sont validées.

Fraude

Extrait du règlement des examens - risques encourus en cas de fraude3 :

Relève du régime disciplinaire tout étudiant auteur ou complice d’une fraude ou tentative de fraude

commise à l’occasion d’une inscription, d’un contrôle continu ou d’un examen ou d’un fait de nature

à porter atteinte à l’ordre ou au bon fonctionnement de l’UFR ou de l’Université.

En cas de flagrant délit de fraude ou tentative de fraude aux examens, le surveillant

responsable de la salle prend toutes mesures pour faire cesser la fraude ou la tentative, sans

interrompre la participation à l’épreuve du candidat. Il dresse un procès-verbal contresigné par les

autres surveillants et par l’auteur de la fraude. Toutefois, en cas de substitution de personne ou de

troubles affectant le déroulement des épreuves, l’expulsion de la salle des examens peut être

prononcée.

Le Directeur d’établissement, compétent pour engager les poursuites, peut transmettre le

dossier au Président de l’Université qui pourra saisir la section disciplinaire (dispositions combinées

des articles R. 712-29, R.712-11 et R.712-12 du code de l’éducation) et le Procureur de la République

(art. 40 CPP).

3 Décret n°92-657 du 13 juillet 1992 relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d’enseignement supérieur placés sous la tutelle du ministre chargé de l’enseignement supérieur modifié, Journal officiel du 16 juillet 1992, p. 9529.

109

Les sanctions disciplinaires encourues en cas de fraude s’échelonnent du simple avertissement à

l’exclusion de l’Université ou de tout établissement d’enseignement supérieur public qui peut être

définitive. Elles sont inscrites au dossier des étudiants concernés. L’avertissement et le blâme sont

effacés automatiquement du dossier au bout de 3 ans si aucune sanction n’est intervenue pendant

cette période.

Les peines correctionnelles encourues sont de 3 ans d’emprisonnement et de 9000 euros d’amende4.

Aucun certificat de réussite ni de relevé de notes ne peuvent être délivrés avant que la formation

disciplinaire ait statué et toute sanction prononcée dans le cas d’une fraude ou tentative de fraude

entraîne, pour l’intéressé, la nullité de l’épreuve correspondante.

Lorsque la fraude est découverte après la délivrance du diplôme, l’annulation des épreuves entraîne

le retrait du diplôme par les autorités compétentes.

A noter également qu’une charte anti-plagiat (disponible en ligne et affichée) a également été

approuvée par les conseils centraux de l’UBO en 2012 et un logiciel de détection de plagiat adopté.

MASTER AES parcours Direction des Structures Médico-sociales et des Services aux personnes (DSMS)

Régime des études

2017-2022

Textes de référence :

- Code de l’éducation

- Décret n° 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes

nationaux

- Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master

- Arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance

des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master

- Loi n° 2016-1828 du 23 décembre 2016 portant adaptation du deuxième cycle de

l’enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat

- Décret n° 2017-83 du 25 janvier 2017

Organisation de la formation

L'offre de formation est structurée en semestres et en unités d'enseignement capitalisables (article 4

arrêté du 22 janvier 2014). La formation est composée d’unités d’enseignements (UE) capitalisables,

affectées de coefficients correspondant au nombre de crédits qui leur est attribué (120 crédits pour la

totalité du parcours de master). Ces UE sont elles-mêmes composées d’un ou de plusieurs éléments

constitutifs (EC).

Obtention du diplôme

4 Loi du 23 décembre 1901 réprimant les fraudes dans les examens et les concours publics.

110

Condition de validation du master : L’obtention du master suppose la validation de toutes les UE le

composant, soit isolément, soit par compensation selon les règles ci-dessous décrites. Il suppose en

outre la certification de la maîtrise d’une langue vivante étrangère

A l’issue des deux premiers semestres de master, l’étudiant qui a validé toutes les UE des semestres 7

et 8 peut demander la délivrance d’une maîtrise.

Les délibérations sont annuelles : il n’y a pas de délibérations aux semestres 7 et 9.

Les diplômes délivrés par l’Université sont assortis de mentions attribuées en fonction de la moyenne

obtenue aux examens. S’agissant de la maîtrise, la mention est attribuée sur la base de la moyenne

des UE de l’année de Master 1. Pour le master, le calcul de la moyenne se fait sur les UE de l’année de

Master 2.

Les mentions sont les suivantes :

- Passable : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 10/20

- Assez Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 12/20

- Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 14/20

- Très Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 16/20

Redoublement

En Master 1 et 2 AES parcours DSMS, le redoublement est soumis à la décision de la commission de

sélection.

Validation d’une UE : Une UE est définitivement acquise et capitalisée lorsque la note moyenne

obtenue par l’étudiant, compte tenu des coefficients affectés aux EC, est supérieure ou égale à 10.

L’étudiant obtient alors les crédits affectés à l’UE. Les éléments constitutifs d’une UE dans lesquels

l’étudiant a obtenu la moyenne ne sont pas capitalisables indépendamment de l’UE elle-même.

Compensation

En principe, une UE peut aussi être validée par compensation, par obtention d’une moyenne

supérieure ou égale à 10 dans l’ensemble des UE de l’année de master correspondante. Dans ce cas,

l’étudiant obtient les 60 crédits affectés à l’année de master correspondante et valide les deux

semestres correspondants.

Attention ! Il n’y a ni compensation, ni capitalisation semestrielles.

Toutefois, une note inférieure à 8 sur 20 au mémoire, dans l’UE d’orientation est éliminatoire et ne

permet pas de valider l’année de Master 1. De même, une moyenne inférieure à 10 sur 20 à l’UE

d’orientation est éliminatoire et ne permet pas de valider l’année de Master 1.

Validation de la maîtrise d’une langue vivante étrangère : selon les dispositions de l’arrêté du 25 avril

2002 (art. 6 al. 3) « le diplôme de master ne peut être délivré qu’après validation de l’aptitude à

maîtriser au moins une langue vivante étrangère ».

111

L’étudiant qui a obtenu, en 1ère ou en 2ème année de master, une note moyenne supérieure ou égale

à 10 aux épreuves de la langue vivante enseignée, est réputé avoir cette aptitude.

L’étudiant peut aussi faire constater sa maîtrise d’une autre langue étrangère que celles enseignées

dans le master, à condition que cette langue soit enseignée à l’UBO. Il doit, dans ce cas, préciser son

choix sur la fiche d’inscription aux examens dès la 1ère année de master. La validation peut intervenir

soit pendant la 1ère année, soit pendant la 2ème année de master, au choix de l’étudiant.

En cas d’échec (à l’issue des deux sessions, moyenne non obtenue dans la langue enseignée et / ou

niveau de langue choisie jugé insuffisant), l’étudiant est autorisé à solliciter à nouveau une validation

au plus tard en septembre de l’année au cours de laquelle il achève sa deuxième année de master.

L’étudiant étranger dont le français n’est pas la langue maternelle est supposé maîtriser sa langue

première ; il obtient donc automatiquement la validation visée, à condition d’en avoir exprimé

l’intention sur la fiche d’inscription aux examens.

Attention ! La validation de la maîtrise d’une langue étrangère ne dispense pas l’étudiant de suivre les

enseignements obligatoires de langue inscrits au programme de sa formation, tant en 1ère année

qu’en 2ème année de master, ni de l’évaluation correspondante.

Session 2 :

Une session 2 est organisée en Master 1 et 2 AES parcours DSMS. L’étudiant doit représenter en 2ème

session, dite de rattrapage, toutes les UE non validées. La note obtenue en 2ème session se substitue

à la note de la 1ère session, même si elle est inférieure.

Toutefois, l’étudiant conserve de la 1ère à la 2ème session, sauf décision contraire de sa part, le

bénéfice d’une note supérieure ou égale à la moyenne obtenue dans un élément constitutif d’une UE

non validée.

Concernant le maintien des notes de TD en session 2, se référer aux modalités de contrôle des

connaissances (MCC) affichées.

Absence d’un étudiant aux examens :

Lors de la première session d’examen,

l’absence justifiée (mention « ABJ » sur le relevé de note – certificat médical, convocation…)

d’un étudiant à une épreuve interdit la validation de l’UE et de l’année, quel que soit le total

des points obtenus dans les autres éléments constitutifs de l’UE et dans les autres UE.

L’étudiant est déclaré défaillant (mention « DEF ») dans l’UE concernée. Aucun calcul de

moyenne n’est donc effectué dans cette UE, ni dans l’année. Cette défaillance ne fait pas

obstacle à la validation et à la capitalisation des autres UE.

⚠ Attention ! Dans ce cas, l’étudiant devra repasser en session 2 l’épreuve à laquelle il a été

absent, mais aussi toutes les épreuves des EC non validés dans les UE non validées.

Pour les absences non justifiées, la mention «ABI » est reportée sur les matières non

présentées à l’examen. Ces dernières sont affectées de la note zéro, ce qui permet le calcul de

moyenne.

112

En seconde session, l’absence de l’étudiant, justifiée ou non, n’empêche pas le calcul de moyenne, les

matières non présentées à l’examen étant affectées de la note zéro.

Dispositions particulières à la 2ème année de master

L’accès aux semestres 9 et 10 suppose la validation des 60 crédits des semestres 7 et 8.

La validation des UE des semestres 9 et 10 est possible, soit isolément (moyenne de 10 entre les divers

éléments constituant l’UE, en tenant compte des coefficients éventuels), soit par compensation entre

les UE de l’année (moyenne de 10 entre toutes les UE de l’année, compte tenu du coefficient de

chacune).

Toutefois, l’étudiant ne peut pas obtenir son diplôme de Master 2, s’il n’a pas obtenu la moyenne à

son mémoire. Si la note obtenue au mémoire est inférieure à 10, elle ne peut pas être compensée par

les autres UE et l’étudiant va devoir retravailler son écrit en session 2.

Fraude

Extrait du règlement des examens - risques encourus en cas de fraude5 :

Relève du régime disciplinaire tout étudiant auteur ou complice d’une fraude ou tentative de fraude

commise à l’occasion d’une inscription, d’un contrôle continu ou d’un examen ou d’un fait de nature

à porter atteinte à l’ordre ou au bon fonctionnement de l’UFR ou de l’Université.

En cas de flagrant délit de fraude ou tentative de fraude aux examens, le surveillant

responsable de la salle prend toutes mesures pour faire cesser la fraude ou la tentative, sans

interrompre la participation à l’épreuve du candidat. Il dresse un procès-verbal contresigné par les

autres surveillants et par l’auteur de la fraude. Toutefois, en cas de substitution de personne ou de

troubles affectant le déroulement des épreuves, l’expulsion de la salle des examens peut être

prononcée.

Le Directeur d’établissement, compétent pour engager les poursuites, peut transmettre le

dossier au Président de l’Université qui pourra saisir la section disciplinaire (dispositions combinées

des articles R. 712-29, R.712-11 et R.712-12 du code de l’éducation) et le Procureur de la République

(art. 40 CPP).

Les sanctions disciplinaires encourues en cas de fraude s’échelonnent du simple avertissement à

l’exclusion de l’Université ou de tout établissement d’enseignement supérieur public qui peut être

définitive. Elles sont inscrites au dossier des étudiants concernés. L’avertissement et le blâme sont

effacés automatiquement du dossier au bout de 3 ans si aucune sanction n’est intervenue pendant

cette période.

Les peines correctionnelles encourues sont de 3 ans d’emprisonnement et de 9000 euros d’amende6.

Aucun certificat de réussite ni de relevé de notes ne peuvent être délivrés avant que la formation

disciplinaire ait statué et toute sanction prononcée dans le cas d’une fraude ou tentative de fraude

entraîne, pour l’intéressé, la nullité de l’épreuve correspondante.

5 Décret n°92-657 du 13 juillet 1992 relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d’enseignement supérieur placés sous la tutelle du ministre chargé de l’enseignement supérieur modifié, Journal officiel du 16 juillet 1992, p. 9529. 6 Loi du 23 décembre 1901 réprimant les fraudes dans les examens et les concours publics.

113

Lorsque la fraude est découverte après la délivrance du diplôme, l’annulation des épreuves entraîne

le retrait du diplôme par les autorités compétentes.

A noter également qu’une charte anti-plagiat (disponible en ligne et affiché) a également été

approuvée par les conseils centraux de l’UBO en 2012 et un logiciel de détection de plagiat adopté.

MASTER Gestion des Territoires et Développement Local (GTDL) Régime des études

2017-2022 Textes de référence :

- Code de l’éducation

- Décret n° 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes

nationaux

- Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master

- Arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance

des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master

- Loi n° 2016-1828 du 23 décembre 2016 portant adaptation du deuxième cycle de

l’enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat

- Décret n° 2017-83 du 25 janvier 2017

Organisation de la formation

L'offre de formation est structurée en semestres et en unités d'enseignement capitalisables (article 4

arrêté du 22 janvier 2014). La formation est composée d’unités d’enseignements (UE) capitalisables,

affectées de coefficients correspondant au nombre de crédits qui leur est attribué (120 crédits pour la

totalité du parcours de master). Ces UE sont elles-mêmes composées d’un ou de plusieurs éléments

constitutifs (EC).

Obtention du diplôme

Condition de validation du master : L’obtention du master suppose la validation de toutes les UE le

composant, soit isolément, soit par compensation selon les règles ci-dessous décrites. Il suppose en

outre la certification de la maîtrise d’une langue vivante étrangère

A l’issue des deux premiers semestres de master, l’étudiant qui a validé toutes les UE des semestres 7

et 8 peut demander la délivrance d’une maîtrise.

Les délibérations sont annuelles : il n’y a pas de délibérations aux semestres 7 et 9.

Les diplômes délivrés par l’Université sont assortis de mentions attribuées en fonction de la moyenne obtenue aux examens. S’agissant de la maîtrise, la mention est attribuée sur la base de la moyenne des UE de l’année de Master 1. Pour le master, le calcul de la moyenne se fait sur les UE de l’année de Master 2.

Les mentions sont les suivantes :

114

- Passable : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 10/20

- Assez Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 12/20

- Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 14/20

- Très Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 16/20

Redoublement

En Master 1 et 2 GTDL, le redoublement est soumis à la décision de la commission de sélection.

Validation d’une UE : Une UE est définitivement acquise et capitalisée lorsque la note moyenne

obtenue par l’étudiant, compte tenu des coefficients affectés aux EC, est supérieure ou égale à 10.

L’étudiant obtient alors les crédits affectés à l’UE. Les éléments constitutifs d’une UE dans lesquels

l’étudiant a obtenu la moyenne ne sont pas capitalisables indépendamment de l’UE elle-même.

Compensation

En principe, une UE peut aussi être validée par compensation, par obtention d’une moyenne

supérieure ou égale à 10 dans l’ensemble des UE de l’année de master correspondante. Dans ce cas,

l’étudiant obtient les 60 crédits affectés à l’année de master correspondante et valide les deux

semestres correspondants.

Attention ! Il n’y a ni compensation, ni capitalisation semestrielles.

Toutefois, une note inférieure à 8 sur 20 au mémoire, dans l’UE Expression et projet professionnel, est

éliminatoire et ne permet pas de valider l’année de M1 GTDL parcours MIDTE.

Validation de la maîtrise d’une langue vivante étrangère : selon les dispositions de l’arrêté du 25 avril

2002 (art. 6 al. 3) « le diplôme de master ne peut être délivré qu’après validation de l’aptitude à

maîtriser au moins une langue vivante étrangère ».

L’étudiant qui a obtenu, en 1ère ou en 2ème année de master, une note moyenne supérieure ou égale

à 10 aux épreuves de la langue vivante enseignée, est réputé avoir cette aptitude.

L’étudiant peut aussi faire constater sa maîtrise d’une autre langue étrangère que celles enseignées

dans le master, à condition que cette langue soit enseignée à l’UBO. Il doit, dans ce cas, préciser son

choix sur la fiche d’inscription aux examens dès la 1ère année de master. La validation peut intervenir

soit pendant la 1ère année, soit pendant la 2ème année de master, au choix de l’étudiant.

En cas d’échec (à l’issue des deux sessions, moyenne non obtenue dans la langue enseignée et / ou

niveau de langue choisie jugé insuffisant), l’étudiant est autorisé à solliciter à nouveau une validation

au plus tard en septembre de l’année au cours de laquelle il achève sa deuxième année de master.

L’étudiant étranger dont le français n’est pas la langue maternelle est supposé maîtriser sa langue

première ; il obtient donc automatiquement la validation visée, à condition d’en avoir exprimé

l’intention sur la fiche d’inscription aux examens.

115

Attention ! La validation de la maîtrise d’une langue étrangère ne dispense pas l’étudiant de suivre les

enseignements obligatoires de langue inscrits au programme de sa formation, tant en 1ère année

qu’en 2ème année de master, ni de l’évaluation correspondante.

Session 2 :

Une session 2 est organisée en Master 1 et 2 GTDL. L’étudiant doit représenter en 2ème session, dite

de rattrapage, toutes les UE non validées. La note obtenue en 2ème session se substitue à la note de

la 1ère session, même si elle est inférieure.

Toutefois, l’étudiant conserve de la 1ère à la 2ème session, sauf décision contraire de sa part, le

bénéfice d’une note supérieure ou égale à la moyenne obtenue dans un élément constitutif d’une UE

non validée.

Concernant le maintien des notes de TD en session 2, se référer aux modalités de contrôle des

connaissances (MCC) affichées.

Absence d’un étudiant aux examens :

Lors de la première session d’examen,

l’absence justifiée (mention « ABJ » sur le relevé de note – certificat médical, convocation…) d’un étudiant à une épreuve interdit la validation de l’UE et de l’année, quel que soit le total des points obtenus dans les autres éléments constitutifs de l’UE et dans les autres UE. L’étudiant est déclaré défaillant (mention « DEF ») dans l’UE concernée. Aucun calcul de moyenne n’est donc effectué dans cette UE, ni dans l’année. Cette défaillance ne fait pas obstacle à la validation et à la capitalisation des autres UE.

⚠ Attention ! Dans ce cas, l’étudiant devra repasser en session 2 l’épreuve à laquelle il a été

absent, mais aussi toutes les épreuves des EC non validés dans les UE non validées.

Pour les absences non justifiées, la mention «ABI » est reportée sur les matières non présentées à l’examen. Ces dernières sont affectées de la note zéro, ce qui permet le calcul de moyenne.

En seconde session, l’absence de l’étudiant, justifiée ou non, n’empêche pas le calcul de moyenne, les

matières non présentées à l’examen étant affectées de la note zéro.

Dispositions particulières régissant l’entrée dans le Master et le passage de la première à la seconde

année

L’accès en première année de Master GTDL est sélectif. L’admission se fait sur examen des dossiers de

candidatures, comportant CV et lettre de motivation, pouvant être complété au besoin par un

entretien oral. De préférence, les candidats sont titulaires d’une licence d’Economie Gestion, d’AES,

de Sciences Politiques ou de Géographie.

L’accès en M2 des étudiants de M1 du Master GTDL ayant obtenu leur master est de droit.

L’accès des étudiants ayant validé une première année d’un autre master se fait sur examen des

dossiers de candidatures, comportant CV et lettre de motivation, pouvant être complété au besoin par

un entretien oral. Les candidats doivent être titulaires d’un master 1 en développement territorial ou

d’un domaine proche.

116

Dispositions particulières à la 2ème année de master

L’accès aux semestres 9 et 10 suppose la validation des 60 crédits des semestres 7 et 8.

La validation des UE des semestres 9 et 10 est possible, soit isolément (moyenne de 10 entre les divers

éléments constituant l’UE, en tenant compte des coefficients éventuels), soit par compensation entre

les UE de l’année (moyenne de 10 entre toutes les UE de l’année, compte tenu du coefficient de

chacune).

Toutefois, une note inférieure à 7 sur 20 durant le Grand Oral (évaluation du cours « Regards croisés

sur les territoires » dans l’UE Analyse des territoires) est rédhibitoire, quant à la validation de l’année

de M2. De plus, l’étudiant ne peut pas obtenir son diplôme de master 2, si la note obtenue au mémoire

est inférieure à 10.

Fraude

Extrait du règlement des examens - risques encourus en cas de fraude7 :

Relève du régime disciplinaire tout étudiant auteur ou complice d’une fraude ou tentative de fraude

commise à l’occasion d’une inscription, d’un contrôle continu ou d’un examen ou d’un fait de nature

à porter atteinte à l’ordre ou au bon fonctionnement de l’UFR ou de l’Université.

En cas de flagrant délit de fraude ou tentative de fraude aux examens, le surveillant

responsable de la salle prend toutes mesures pour faire cesser la fraude ou la tentative, sans

interrompre la participation à l’épreuve du candidat. Il dresse un procès-verbal contresigné par les

autres surveillants et par l’auteur de la fraude. Toutefois, en cas de substitution de personne ou de

troubles affectant le déroulement des épreuves, l’expulsion de la salle des examens peut être

prononcée.

Le Directeur d’établissement, compétent pour engager les poursuites, peut transmettre le

dossier au Président de l’Université qui pourra saisir la section disciplinaire (dispositions combinées

des articles R. 712-29, R.712-11 et R.712-12 du code de l’éducation) et le Procureur de la République

(art. 40 CPP).

Les sanctions disciplinaires encourues en cas de fraude s’échelonnent du simple avertissement à

l’exclusion de l’Université ou de tout établissement d’enseignement supérieur public qui peut être

définitive. Elles sont inscrites au dossier des étudiants concernés. L’avertissement et le blâme sont

effacés automatiquement du dossier au bout de 3 ans si aucune sanction n’est intervenue pendant

cette période.

Les peines correctionnelles encourues sont de 3 ans d’emprisonnement et de 9000 euros d’amende8.

Aucun certificat de réussite ni de relevé de notes ne peuvent être délivrés avant que la formation

disciplinaire ait statué et toute sanction prononcée dans le cas d’une fraude ou tentative de fraude

entraîne, pour l’intéressé, la nullité de l’épreuve correspondante.

Lorsque la fraude est découverte après la délivrance du diplôme, l’annulation des épreuves entraîne

le retrait du diplôme par les autorités compétentes.

7 Décret n°92-657 du 13 juillet 1992 relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d’enseignement supérieur placés sous la tutelle du ministre chargé de l’enseignement supérieur modifié, Journal officiel du 16 juillet 1992, p. 9529. 8 Loi du 23 décembre 1901 réprimant les fraudes dans les examens et les concours publics.

117

A noter également qu’une charte anti-plagiat (disponible en ligne et affiché) a également été

approuvée par les conseils centraux de l’UBO en 2012 et un logiciel de détection de plagiat adopté.

MASTER Gestion de la Production, Logistique, Achats (GPLA)

Régime des études 2017-2022

Textes de référence :

- Code de l’éducation

- Décret n° 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes

nationaux

- Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master

- Arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance

des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master

- Loi n° 2016-1828 du 23 décembre 2016 portant adaptation du deuxième cycle de

l’enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat

- Décret n° 2017-83 du 25 janvier 2017

Organisation de la formation

L'offre de formation est structurée en semestres et en unités d'enseignement capitalisables (article 4

arrêté du 22 janvier 2014). La formation est composée d’unités d’enseignements (UE) capitalisables,

affectées de coefficients correspondant au nombre de crédits qui leur est attribué (120 crédits pour la

totalité du parcours de master). Ces UE sont elles-mêmes composées d’un ou de plusieurs éléments

constitutifs (EC).

Obtention du diplôme

Condition de validation du master : L’obtention du master suppose la validation de toutes les UE le

composant, soit isolément, soit par compensation selon les règles ci-dessous décrites. Il suppose en

outre la certification de la maîtrise d’une langue vivante étrangère.

A l’issue des deux premiers semestres de master, l’étudiant qui a validé toutes les UE des semestres 7

et 8 peut demander la délivrance d’une maîtrise.

Les délibérations sont annuelles : il n’y a pas de délibérations aux semestres 7 et 9.

Les diplômes délivrés par l’Université sont assortis de mentions attribuées en fonction de la moyenne obtenue aux examens. S’agissant de la maîtrise, la mention est attribuée sur la base de la moyenne des UE de l’année de Master 1. Pour le master, le calcul de la moyenne se fait sur les UE de l’année de Master 2.

Les mentions sont les suivantes :

- Passable : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 10/20

118

- Assez Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 12/20

- Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 14/20

- Très Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 16/20

Redoublement

En Master 1 et 2 GPLA, le redoublement n’est pas de droit, car l’admission est conditionnée par

l’obtention d’un contrat de travail par l’étudiant, le master se faisant en alternance.

Validation d’une UE : Une UE est définitivement acquise et capitalisée lorsque la note moyenne

obtenue par l’étudiant, compte tenu des coefficients affectés aux EC, est supérieure ou égale à 10.

L’étudiant obtient alors les crédits affectés à l’UE. Les éléments constitutifs d’une UE dans lesquels

l’étudiant a obtenu la moyenne ne sont pas capitalisables indépendamment de l’UE elle-même.

Compensation

Une UE peut aussi être validée par compensation, par obtention d’une moyenne supérieure ou égale

à 10 dans l’ensemble des UE de l’année de master correspondante. Dans ce cas, l’étudiant obtient les

60 crédits affectés à l’année de master correspondante et valide les deux semestres correspondants.

Attention ! Il n’y a ni compensation, ni capitalisation semestrielles.

Validation de la maîtrise d’une langue vivante étrangère : selon les dispositions de l’arrêté du 25 avril

2002 (art. 6 al. 3) « le diplôme de master ne peut être délivré qu’après validation de l’aptitude à

maîtriser au moins une langue vivante étrangère ».

L’étudiant qui a obtenu, en 1ère ou en 2ème année de master, une note moyenne supérieure ou égale

à 10 aux épreuves de la langue vivante enseignée, est réputé avoir cette aptitude.

L’étudiant peut aussi faire constater sa maîtrise d’une autre langue étrangère que celles enseignées

dans le master, à condition que cette langue soit enseignée à l’UBO. Il doit, dans ce cas, préciser son

choix sur la fiche d’inscription aux examens dès la 1ère année de master. La validation peut intervenir

soit pendant la 1ère année, soit pendant la 2ème année de master, au choix de l’étudiant.

En cas d’échec (à l’issue des deux sessions, moyenne non obtenue dans la langue enseignée et / ou

niveau de langue choisie jugé insuffisant), l’étudiant est autorisé à solliciter à nouveau une validation

au plus tard en septembre de l’année au cours de laquelle il achève sa deuxième année de master.

L’étudiant étranger dont le français n’est pas la langue maternelle est supposé maîtriser sa langue

première ; il obtient donc automatiquement la validation visée, à condition d’en avoir exprimé

l’intention sur la fiche d’inscription aux examens.

Attention ! La validation de la maîtrise d’une langue étrangère ne dispense pas l’étudiant de suivre les

enseignements obligatoires de langue inscrits au programme de sa formation, tant en 1ère année

qu’en 2ème année de master, ni de l’évaluation correspondante.

Session 2 : Il n’y a pas de session 2 du fait de l’alternance.

Absence d’un étudiant aux examens :

119

Il n’y a pas de session de rattrapage (session 2), mais il peut être organisé individuellement un

rattrapage, avant le terme de l'année universitaire, lorsqu’une absence à l’examen est due à un cas

dûment justifié dans de brefs délais et par des moyens appropriés tels qu’un certificat médical, un

arrêt de travail ou contrainte particulière et autorisée de l'entreprise d'accueil … Avec validation du

responsable de la formation, chaque enseignant fixe les modalités de ce rattrapage en veillant à

l’équité de l’ensemble de ses évaluations.

En cas de défaut de présence de l'étudiant à cette épreuve de rattrapage, et plus largement d'absence

non justifiée, la mention « ABI » apparaît sur le relevé de note et les matières non présentées à

l’examen sont affectées de la note zéro pour le calcul de la moyenne. Cette défaillance ne fait pas

obstacle à la validation et à la capitalisation des UE ni à la validation de l’année par le jeu de la

compensation.

Dispositions particulières à la 2ème année de master

L’accès aux semestres 9 et 10 suppose la validation des 60 crédits des semestres 7 et 8.

L’admission en M2 des étudiants de M1 de ce master est de droit, sous condition de moyenne générale

à l’issue de la première année et conditionnée par l’obtention d’un contrat de travail. Une sélection

pour admission directe en M2 est mise en place.

La validation des UE des semestres 9 et 10 est possible, soit isolément (moyenne de 10 entre les divers

éléments constituant l’UE, en tenant compte des coefficients éventuels), soit par compensation entre

les UE de l’année (moyenne de 10 entre toutes les UE de l’année, compte tenu du coefficient de

chacune).

Fraude

Extrait du règlement des examens - risques encourus en cas de fraude9 :

Relève du régime disciplinaire tout étudiant auteur ou complice d’une fraude ou tentative de fraude

commise à l’occasion d’une inscription, d’un contrôle continu ou d’un examen ou d’un fait de nature

à porter atteinte à l’ordre ou au bon fonctionnement de l’UFR ou de l’Université.

En cas de flagrant délit de fraude ou tentative de fraude aux examens, le surveillant

responsable de la salle prend toutes mesures pour faire cesser la fraude ou la tentative, sans

interrompre la participation à l’épreuve du candidat. Il dresse un procès-verbal contresigné par les

autres surveillants et par l’auteur de la fraude. Toutefois, en cas de substitution de personne ou de

troubles affectant le déroulement des épreuves, l’expulsion de la salle des examens peut être

prononcée.

Le Directeur d’établissement, compétent pour engager les poursuites, peut transmettre le

dossier au Président de l’Université qui pourra saisir la section disciplinaire (dispositions combinées

des articles R. 712-29, R.712-11 et R.712-12 du code de l’éducation) et le Procureur de la République

(art. 40 CPP).

9 Décret n°92-657 du 13 juillet 1992 relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d’enseignement supérieur placés sous la tutelle du ministre chargé de l’enseignement supérieur modifié, Journal officiel du 16 juillet 1992, p. 9529.

120

Les sanctions disciplinaires encourues en cas de fraude s’échelonnent du simple avertissement à

l’exclusion de l’Université ou de tout établissement d’enseignement supérieur public qui peut être

définitive. Elles sont inscrites au dossier des étudiants concernés. L’avertissement et le blâme sont

effacés automatiquement du dossier au bout de 3 ans si aucune sanction n’est intervenue pendant

cette période.

Les peines correctionnelles encourues sont de 3 ans d’emprisonnement et de 9000 euros d’amende10.

Aucun certificat de réussite ni de relevé de notes ne peuvent être délivrés avant que la formation

disciplinaire ait statué et toute sanction prononcée dans le cas d’une fraude ou tentative de fraude

entraîne, pour l’intéressé, la nullité de l’épreuve correspondante.

Lorsque la fraude est découverte après la délivrance du diplôme, l’annulation des épreuves entraîne

le retrait du diplôme par les autorités compétentes.

A noter également qu’une charte anti-plagiat (disponible en ligne et affiché) a également été

approuvée par les conseils centraux de l’UBO en 2012 et un logiciel de détection de plagiat adopté.

MASTER 2 Mention justice, procès, procédure Régime des études

2017-2022 Textes de référence :

- Code de l’éducation

- Décret n° 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes

nationaux

- Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master

- Arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance

des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master

- Loi n° 2016-1828 du 23 décembre 2016 portant adaptation du deuxième cycle de

l’enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat

- Décret n° 2017-83 du 25 janvier 2017

Organisation de la formation

L'offre de formation est structurée en semestres et en unités d'enseignement capitalisables (article 4

arrêté du 22 janvier 2014). La formation est composée d’unités d’enseignements (UE) capitalisables,

affectées de coefficients correspondant au nombre de crédits qui leur est attribué (60 crédits pour

l’année de Master 2). Ces UE sont elles-mêmes composées d’un ou de plusieurs éléments constitutifs

(EC).

Obtention du diplôme

Les candidatures en M2 justice, procès, procédure font l’objet d’une sélection.

10 Loi du 23 décembre 1901 réprimant les fraudes dans les examens et les concours publics.

121

L’obtention du master suppose la validation de toutes les UE le composant, soit isolément, soit par

compensation selon les règles ci-dessous décrites. Il suppose en outre la certification de la maîtrise

d’une langue vivante étrangère. Les délibérations sont annuelles : il n’y a pas de délibérations au

semestre 9.

La validation des UE des semestres 9 et 10 est possible, soit isolément (moyenne de 10 entre les divers

éléments constituant l’UE, en tenant compte des coefficients éventuels), soit par compensation entre

les UE de l’année (moyenne de 10 entre toutes les UE de l’année, compte tenu du coefficient de

chacune).

Toutefois, l’étudiant ne peut pas obtenir son diplôme de Master 2, s’il n’a pas obtenu une note

supérieure à 9/20 à son mémoire de stage. Si la note obtenue au mémoire est inférieure à 9, elle ne

peut pas être compensée par les autres UE et l’étudiant va devoir retravailler son écrit en session 2.

Les diplômes délivrés par l’Université sont assortis de mentions attribuées en fonction de la moyenne

obtenue aux examens. Le calcul de la moyenne se fait sur les notes obtenues en Master 2.

Les mentions sont les suivantes :

- Passable : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 10/20

- Assez Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 12/20

- Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 14/20

- Très Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 16/20

Redoublement

Le redoublement est soumis à décision du jury en Master 2 mention justice, procès, procédure.

Validation d’une UE : Une UE est définitivement acquise et capitalisée lorsque la note moyenne

obtenue par l’étudiant, compte tenu des coefficients affectés aux EC, est supérieure ou égale à 10.

L’étudiant obtient alors les crédits affectés à l’UE. Les éléments constitutifs d’une UE dans lesquels

l’étudiant a obtenu la moyenne ne sont pas capitalisables indépendamment de l’UE elle-même.

Compensation

Une UE peut aussi être validée par compensation, par obtention d’une moyenne supérieure ou égale

à 10 dans l’ensemble des UE de l’année de master correspondante. Dans ce cas, l’étudiant obtient les

60 crédits affectés à l’année de master correspondante et valide les deux semestres correspondants.

Attention ! Il n’y a ni compensation, ni capitalisation semestrielles.

Validation de la maîtrise d’une langue vivante étrangère : selon les dispositions de l’arrêté du 25 avril

2002 (art. 6 al. 3) « le diplôme de master ne peut être délivré qu’après validation de l’aptitude à

maîtriser au moins une langue vivante étrangère ».

L’étudiant qui a obtenu, en 1ère ou en 2ème année de master, une note moyenne supérieure ou égale

à 10 aux épreuves de la langue vivante enseignée, est réputé avoir cette aptitude.

122

L’étudiant peut aussi faire constater sa maîtrise d’une autre langue étrangère que celles enseignées

dans le master, à condition que cette langue soit enseignée à l’UBO. Il doit, dans ce cas, préciser son

choix sur la fiche d’inscription aux examens dès la 1ère année de master. La validation peut intervenir

soit pendant la 1ère année, soit pendant la 2ème année de master, au choix de l’étudiant.

En cas d’échec (à l’issue des deux sessions, moyenne non obtenue dans la langue enseignée et / ou

niveau de langue choisie jugé insuffisant), l’étudiant est autorisé à solliciter à nouveau une validation

au plus tard en septembre de l’année au cours de laquelle il achève sa deuxième année de master.

L’étudiant étranger dont le français n’est pas la langue maternelle est supposé maîtriser sa langue

première ; il obtient donc automatiquement la validation visée, à condition d’en avoir exprimé

l’intention sur la fiche d’inscription aux examens.

Attention ! La validation de la maîtrise d’une langue étrangère ne dispense pas l’étudiant de suivre les

enseignements obligatoires de langue inscrits au programme de sa formation, tant en 1ère année

qu’en 2ème année de master, ni de l’évaluation correspondante.

Session 2 :

Une session 2 est organisée en Master 2 Justice, procès, procédure. L’étudiant doit représenter en

2ème session, dite de rattrapage, toutes les UE non validées. La note obtenue en 2ème session se

substitue à la note de la 1ère session, même si elle est inférieure. Toutefois, l’étudiant conserve de la

1ère à la 2ème session, sauf décision contraire de sa part, le bénéfice d’une note supérieure ou égale

à la moyenne obtenue dans un élément constitutif d’une UE non validée.

Concernant le maintien des notes de TD en session 2, se référer aux modalités de contrôle des

connaissances (MCC) affichées.

Absence d’un étudiant aux examens :

Lors de la première session d’examen, toute absence à une épreuve, justifiée ou non, m’empêche pas

le calcul de la moyenne, les matières non présentées à l’examen étant affectées de la note zéro. Cette

défaillance (notée « ABI » sur le relevé de notes) ne fait pas obstacle à la validation et à la capitalisation

des UE ni à la validation de l’année par le jeu de la compensation.

En seconde session, l’absence de l’étudiant, justifiée ou non, n’empêche pas non plus le calcul de

moyenne, les matières non présentées à l’examen étant affectées de la note zéro.

Validation du C2i niveau 2 métiers du droit

La formation C2i niveau 2 métiers du droit porte sur l’acquisition de compétences dans les domaines

droits et obligations liées aux activités numériques, au traitement de l’information juridique, à

l’établissement, la transmission et la conservation des informations juridiques, à la lutte contre la

cybercriminalité, à la maîtrise des enjeux de l’économie numérique…

La validation de ce diplôme est indépendante du diplôme principal de Master.

123

Le C2i niveau 2 métiers du droit suppose la maîtrise des compétences du C2i niveau 1, sans toutefois

que celui-ci ne soit exigible pour se présenter au C2i niveau 2 métiers du droit. Le C2i niveau 2 métiers

du droit comporte 6 domaines de compétences, totalisant 18 compétences, détaillés dans le

référentiel national du C2i niveau 2 métiers du droit.

Le C2i niveau 2 métiers du droit est validé lorsque les 6 domaines du référentiel C2i niveau 2 métiers

du droit sont validés. Il n'y a pas de compensation entre les domaines. Un domaine de compétences

est validé quand toutes les compétences du domaine sont validées.

Fraude

Extrait du règlement des examens - risques encourus en cas de fraude11 :

Relève du régime disciplinaire tout étudiant auteur ou complice d’une fraude ou tentative de fraude

commise à l’occasion d’une inscription, d’un contrôle continu ou d’un examen ou d’un fait de nature

à porter atteinte à l’ordre ou au bon fonctionnement de l’UFR ou de l’Université.

En cas de flagrant délit de fraude ou tentative de fraude aux examens, le surveillant

responsable de la salle prend toutes mesures pour faire cesser la fraude ou la tentative, sans

interrompre la participation à l’épreuve du candidat. Il dresse un procès-verbal contresigné par les

autres surveillants et par l’auteur de la fraude. Toutefois, en cas de substitution de personne ou de

troubles affectant le déroulement des épreuves, l’expulsion de la salle des examens peut être

prononcée.

Le Directeur d’établissement, compétent pour engager les poursuites, peut transmettre le

dossier au Président de l’Université qui pourra saisir la section disciplinaire (dispositions combinées

des articles R. 712-29, R.712-11 et R.712-12 du code de l’éducation) et le Procureur de la République

(art. 40 CPP).

Les sanctions disciplinaires encourues en cas de fraude s’échelonnent du simple avertissement à

l’exclusion de l’Université ou de tout établissement d’enseignement supérieur public qui peut être

définitive. Elles sont inscrites au dossier des étudiants concernés. L’avertissement et le blâme sont

effacés automatiquement du dossier au bout de 3 ans si aucune sanction n’est intervenue pendant

cette période.

Les peines correctionnelles encourues sont de 3 ans d’emprisonnement et de 9000 euros d’amende12.

Aucun certificat de réussite ni de relevé de notes ne peuvent être délivrés avant que la formation

disciplinaire ait statué et toute sanction prononcée dans le cas d’une fraude ou tentative de fraude

entraîne, pour l’intéressé, la nullité de l’épreuve correspondante.

Lorsque la fraude est découverte après la délivrance du diplôme, l’annulation des épreuves entraîne

le retrait du diplôme par les autorités compétentes.

A noter également qu’une charte anti-plagiat (disponible en ligne et affiché) a également été

approuvée par les conseils centraux de l’UBO en 2012 et un logiciel de détection de plagiat adopté.

11 Décret n°92-657 du 13 juillet 1992 relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d’enseignement supérieur placés sous la tutelle du ministre chargé de l’enseignement supérieur modifié, Journal officiel du 16 juillet 1992, p. 9529. 12 Loi du 23 décembre 1901 réprimant les fraudes dans les examens et les concours publics.

124

125

Pièces jointes n° 7 : Dossier d’habilitation, la maquette et les MCC du Diplôme

universitaire (DU) Conseiller-ère patrimonial

Habilitation d’un Diplôme (Valable 5 années universitaires à compter de l’année universitaire suivante après validation au CA)

Diplôme d’Université (DU)

Diplôme Inter-Universités (DIU)

Objet de l’habilitation :

Création du diplôme

Modification du diplôme

Renouvellement de l’habilitation (tous les 5 ans)

Suppression du diplôme

Intitulé du Diplôme :

Conseiller-ère patrimonial (ancien intitulé : Conseils en gestion de patrimoine)

Composante responsable de la formation :

UFR Droit, Économie, Gestion et AES

Université(s), Composante(s) ou Service commun associée(s) :

Service Universitaire de Formation Continue et d’Alternance (SUFCA)

Enseignant chercheur responsable : Dorothée GUÉRIN, Maître de Conférences, Droit

Privé

126

Avis du Conseil de composante En date du :

Avis de la CFVU En date du :

Avis du CA En date du :

Reçu à la direction des études et de la vie étudiante le ……………………………

Ne rien écrire dans ce

cadre réservé à la

commission d’instruction

des DU

Enseignant(s)

responsable(s)

(maximum deux)

Nom : Dorothée Guérin

Statut : MCF

Le responsable doit être enseignant ou enseignant

chercheur

Composante de rattachement :

Droit, Economie, Gestion et AES

Téléphone : 02 98 01 68 06

E-mail : [email protected]

Nom :

Statut :

Composante de rattachement : Téléphone :

E-mail :

Le cas échéant

Code NAF

Code NSF : 313m Finances, banques, assurances

Formacode

Code ROME : C1205, C1206, 1303, C1501

Code RNCP (en cours) Code Inventaire

Code CPF

Niveau

Niveau de sortie : (nomenclature du ministère du travail)

IV III II I Hors niveau

Objectif(s) : Objectif de la formation :

127

Former des professionnels de la gestion du patrimoine capables

d’établir un diagnostic patrimonial, de formuler des recommandations

concernant la structure du patrimoine et d’intervenir sur les marchés

des différents actifs constitutifs d’un patrimoine.

Compétences visées :

Assurer une veille réglementaire et technique, conseiller la clientèle, renseigner les collaborateurs en matière patrimoniale

o Entretenir une veille patrimoniale : se maintenir à jour des évolutions réglementaires, juridiques et fiscales du secteur

o Accueillir, renseigner les clients, notamment en matière

patrimoniale

o Renseigner, accompagner les collaborateurs sur les

notions fondamentales de la gestion patrimoniale

Réaliser un bilan patrimonial, définir une stratégie adaptée et la faire évoluer dans le temps

o Collecter les données personnelles et patrimoniales

dans le cadre d’un entretien d’approche globale

o Restituer des données patrimoniales

o Hiérarchiser et valider les attentes et objectifs du client

o Analyser la situation globale du client pour établir un

bilan patrimonial

o Proposer et mettre en œuvre une stratégie patrimoniale

(et ses options) dans le but d’optimiser la situation

patrimoniale du client

Développer un portefeuille de clients o Assurer le suivi de sa clientèle et faire évoluer les

stratégies patrimoniales dans le temps

o Prospecter et développer un portefeuille de nouveaux

clients

Opportunités

et originalités

L’UFR Droit, Economie et Gestion possède une expertise reconnue

dans les domaines de la banque, des assurances, de l’immobilier et du

notariat, notamment par les Licence et Master professionnels

Administration des biens et Gestion immobilière, Métiers du

notariat/Droit Notarial, et les Licences Pro Assurance, Banque,

Finance. Ces formations, appréciées des entreprises partenaires,

offrent débouchés et évolution de carrière.

Nombre d’universités qui se sont positionnées depuis des années sur

des formations en Gestion de Patrimoine optent aujourd’hui pour un

niveau M2. Cette élévation de niveau est en lien avec le cadrage de la

profession de Conseiller Gestion de Patrimoine Indépendant (CGPI).

Néanmoins, si les DU Gestion de Patrimoine se masterisent, le niveau

128

intermédiaire reste notamment attendu des organismes bancaires. (cf.

lettre de soutien).

Ce DU se positionne sur un niveau de compétences intermédiaire,

entre le conseiller chargé de clientèle de la bancassurance (niveau II,

L3) et le CGPI (niveau I, M2).

Capacité

d’accueil :

19 Seuil

d'ouverture :

13

Public(s)

concerné(s)

&

Conditions

d’inscription

La formation s’adresse à des professionnels d’établissements

financiers (sociétés d’assurances, établissements bancaires), de

cabinets de gestion de patrimoine, amenés à devenir référent

patrimoine en agence, à assister ou évoluer vers une expertise poussée

de conseiller en gestion de patrimoine/gestionnaire de fortune, de

niveau M2.

L’objectif est de leur fournir les éléments analytiques (notion de choix

de portefeuille, variables économiques et gestion du patrimoine) et

pratiques (approche globale de la gestion du patrimoine, optimisation

fiscale et patrimoniale) leur permettant d’augmenter leurs compétences

et d’évoluer à terme dans leur carrière.

Titre ou conditions d’accès - Un diplôme d’enseignement supérieur de niveau II dont l’ossature de

base est une formation en économie, en gestion et/ou en droit -

Validation des Acquis possible.

Modalité de choix des étudiants - Les candidats ayant un diplôme de niveau II dans les domaines de

l’économie, de la gestion et du droit sont admis dans la formation dans

la limite du nombre de places disponibles. Si le nombre de candidats

dépasse le nombre de places offertes, le responsable du diplôme

choisit entre les candidats, en fonction de leur dossier universitaire et

de leur expérience professionnelle. L’accès à la formation peut être

refusé à un candidat ayant un diplôme de niveau II, si le responsable

pédagogique juge que son acquis académique ne lui permet pas de

suivre, dans des conditions acceptables, les cours dispensés.

- Les candidats n’ayant pas de diplôme de niveau II et qui ont un certain nombre d’années d’expérience professionnelle dans le domaine de la gestion de patrimoine ou de l’activité « chargé de clientèle » dans un établissement financier peuvent être admis, après une validation des acquis, sur décision du responsable pédagogique du diplôme. L’accès au Diplôme est autorisé par la commission pédagogique du DU au regard des pré-requis fixés ci-dessus. Toute demande d’accès en l’absence de ces pré-requis fera l’objet d’une réunion de la commission pédagogique qui déterminera alors si la personne peut s’inscrire au DU.

129

Durée totale

de la

formation :

203 heures

Cours : 208 h

TD :

TP :

Stages : FOAD13 : Autre(s)14 :

Tutorat/stagiaire

4 h

Modalités de formation :

Formation initiale

Formation continue

Tarif de formation : 3 400 €

Il est indispensable qu’il ne soit pratiqué qu’un tarif unique (hors étudiant) quel que soit le mode de financement.

Il est possible d’envisager un tarif spécifique pour les étudiants (internes par exemple).

En cas de renouvellement/modification, éléments de suivi :

2015-2016 2016-2017 2017-2018

Inscrits Diplômés Inscrits Diplômés Inscrits Diplômés

Formation continue 17 17 16

13 FOAD Formation Ouverte et A Distance 14 Préciser sur l'annexe pédagogique (Annexe1)

130

Moyens :

Enseignements assurés par :

Des enseignants universitaires ;

Des professionnels retenus pour leurs compétences professionnelles et leur qualité de spécialiste dans les domaines concernés.

Enseignements dispensés dans les locaux de la formation continue.

Observations particulières :

Le DU proposé en formation continue s’adresse principalement à des salariés dans le domaine

professionnel de la bancassurance. Il ne vise pas à former des indépendants souhaitant

acquérir un titre de conseiller en gestion de patrimoine, niveau amené à relever du M2

(niveau I).

Date de mise en place (ou de modification, suspension, suppression) :

09/2009

Date et signature du ou des

Responsable(s) de la formation

Pour toute création, transmettre à la Scolarité, après avoir été soumis au conseil de composante

et sous couvert de la composante de rattachement, un dossier complet en triple exemplaire incluant

l’ensemble des annexes 3 semaines avant la CFVU.

Pour tout renouvellement ou modification refaire un dossier complet.

En cas de suppression :

- Maquette seulement réduite aux informations principales en précisant les raisons dans le paragraphe “ Observations particulières ”.

Université de Bretagne Occidentale

Annexe 1

Historique du Diplôme

Date de MAJ : 11/05/2017

131

Création du diplôme

Date de passage en conseil de composante

Date de passage à la CFVU 16/06/2009

Date de passage en CA

1ère modification

Date de passage en conseil de composante

Date de passage à la CFVU 21/09/2012 (modifié le 25/11/14)

Date de passage en CA

2ème modification

Date de passage en conseil de composante 07/09/2017

Date de passage à la CFVU

Date de passage en CA

3ème modification

Date de passage en conseil de composante

Date de passage à la CFVU

Date de passage en CA

Date d’inscription au RNCP : (en cours) non concerné

Date d’inscription à l’inventaire des certifications professionnelles : non concerné

Date d’inscription aux titres autorisés du CNOM non concerné

Université de Bretagne Occidentale

Annexe 2

ANNEXE ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS

Date: 31/08/2017

STRUCTURATION

Préciser les grandes orientations pédagogiques retenues et

- l’équilibre pédagogique global : volume des enseignements / volume des projets / durée du stage / autres modalités pédagogiques.

132

- la nature des grands domaines structurant les enseignements proprement dits et les volumes horaires globaux correspondants.

La formation sur cycle annuel, de septembre à juillet, se compose de 10 modules, à raison d’un module par discipline. Elle est conçue à temps partiel, suivant une fréquence de deux ou trois jours par mois, en fin de semaine, pour un volume global de 208 heures en présentiel. En outre, pour assurer aux stagiaires un suivi dans leurs travaux personnels (étude de cas réelle en entreprise), 4 heures de tutorat enseignant sont intégrées au cursus. PROGRAMME TYPE (Joint en annexes)

ENSEIGNEMENTS

Grand

domaine

Eco

Gestion

Gestion

Droit

Gestion/Droit

Gestion/Fi

UE concernée

Compétences attendues

- Consommation et Investissement - Taux d’intérêt - Types et caractéristiques des différents actifs : rendement, liquidité, risque - Variables économiques et valorisation des actifs - Choix de portefeuille - Cycle de vie d’un patrimoine

-Introduction au champ du CCPro - Différents types de taux - Calcul d’intérêt - Capitalisation, actualisation et équivalence - Les annuités et les emprunts - Traitement des flux variables - Détermination de la valeur des actifs -Application des mathématiques financières dans un entretien commercial - Le PACS - Les régimes matrimoniaux - La transmission du patrimoine - Instruments juridiques pour assurer une bonne transmission - Les libéralités - La fiscalité des revenus - La fiscalité des plus-values - L’imposition du capital - Les régimes spéciaux - Les principes de l’optimisation fiscale - Les limites de l’optimisation - La fiscalité en Europe - Les principaux produits en valeurs mobilières : produits de trésorerie, obligations, actions, les actifs hybrides - Les objectifs des placements en valeurs mobilières - La gestion des valeurs mobilières : gestion directe ou gestion déléguée, gestion individualisée ou gestion collective

Disciplines concernées

Analyse Economique et Notions de Choix de Portefeuille Expertise comptable Mathématiques Financières Calculatrice financière Droit Patrimonial Optimisation Fiscale Valeurs Mobilières et Gestion du Patrimoine

Durée totale (en

heures) 24 h 8 h 10,5 h 4 h 30 h 20 h 24 h

Modalités de

l’enseignement

CM CM/TD CM TD CM CM CM

133

Gestion/

Droit

Droit

Gestion

Gestion

Gestion/

Droit

- Les techniques de couverture - Investissements immobiliers : aspects civils et fiscaux, défiscalisation, - Fiscalité du patrimoine immobilier : TVA, plus values… - Transmission par libéralité, - SCI - Détention de l’immobilier d’entreprise - Urbanisme - Donations - Les contrats d’assurance-vie - Classification des contrats - Parties au contrat - Formation et exécution - Gestion -Dénouement - Fiscalité - La notion de diversification - Les produits d’une stratégie de diversification : les OPC, les SCPI, capital investissement, métaux précieux, les SOFICA, les investissements dans les DOM-TOM, le marché de l’Art - Méthodologie de l’approche globale : les informations requises (compte de résultat, bilan, hors bilan), connaître les besoins et les objectifs du ménage-client, identifier et estimer ses besoins actuels et futurs en liquidité, en sécurité et en rendement - Conception et formalisation de l’offre - Le suivi d’un client, la mise en place d’une stratégie dans le temps - Le cadre légal et règlementaire de la transmission -Stratégies patrimoniales de transmission - Les mesures fiscales destinées à faciliter la transmission - Impact des transmissions « aveugles » Transmission organisée : EI et société - Les étapes de la transmission (cédant et acquéreur) - Les outils de la transmission : La SCI , Holding et LBO - Identification des risques inhérents aux montages - Transmettre et sécuriser la transmission d’une entreprise - La phase « post-transmission » TOTAL

Immobilier Assurance-vie Diversification Gestion Globale Transmission des Entreprises Méthodologie Accompagnement soutenances

20 h 14,5 h 8 h 24 h 16 h 5 h 208 h

4h

CM CM CM CM CM

TD

134

Université de Bretagne Occidentale

Annexe 3

ANNEXE MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES

Date : 31/08/2017

Description des Modalités de contrôle des connaissances :

Le contrôle des connaissances comporte :

1 – Deux travaux personnels à remettre durant l’année (coefficient 1,5 chacun)

2 – Une épreuve surveillée d’une durée de cinq heures portant sur un cas de

synthèse (coefficient 3)

3 – Un cas pratique réel. L’entretien porte sur un cas pratique réel rédigé par le candidat et proposé

aux membres du jury un mois avant l’épreuve de l’oral.

Les critères de notation de l’épreuve du cas pratique réel se fondent pour moitié sur le rapport, et

pour moitié sur la présentation orale. (coefficient 5)

Le stagiaire est déclaré admis s’il a obtenu :

-une moyenne générale d’au moins 10/20 sur l’ensemble des épreuves du diplôme

et

-une moyenne d’au moins 10/20 pour le cas pratique réel.

Les étudiants déclarés "ajournés" à l’issue de la 1ère session conservent pour la seconde session et

elle seule les notes supérieure >=10/20.

Les étudiants déclarés ajournés à l’issue des délibérations de session 2 peuvent être autorisés à

redoubler sur décision du jury.

Le jury de délibération est composé d’enseignants de la formation et de professionnels du champ d’expertise du diplôme.

Université de Bretagne Occidentale

Annexe 4

ANNEXE ENSEIGNANTS

Intitulé du Diplôme : Conseiller-ère patrimonial

135

Noms et coordonnées des enseignants ou intervenants extérieurs participant à la formation

Nom, statut et discipline ou

domaine d'intervention

Annie CAVAREC

Expert comptable, In Extenso

Hervé FLOCH

Notaire

Dorothée GUERIN

MCF Droit Privé

Stefan LEGUAY

Consultant

Jean-Michel MAINGAIN

DG Federal Finance

Erwann QUEMERE

CGPI

Jean-Marc RAOULT

Enseignant du second degré - Economie

Muriel REBOURG

Pr Droit Privé

Régine SIRODOT

Enseignant du second degré – Droit des

assurances

Pierre TRACOL Avocat

Coordonnées (adresse, téléphone, e-mail,

Université et composante de rattachement)

[email protected]

27 rue du château 29200 BREST

06 71 58 00 02

[email protected]

32 rue Saint Yves 29280 SAINT-RENAN

02 98 84 21 12

[email protected]

06 19 84 77 02

Faculté de Droit - UBO

[email protected]

119 rue de la résistance 56700 HENNEBONT

06 64 84 29 78

[email protected]

18 rue Felix le Dantex 29470 Plougastel Daoulas

02 98 00 42 53

[email protected]

60 bis rue adolphe leray 35000 RENNES

06 22 34 09 45

[email protected]

18 rue des pommiers 22530 MUR DE BRETAGNE

09 51 83 84 37

[email protected]

Faculté de Droit - UBO

[email protected]

3 RUE STREAT MOAN 29800 LA FOREST LANDERNEAU

02 98 20 32 30

[email protected]

10 rue du poilu 29200 BREST

02 98 44 31 22

Contacts administratifs

UBO : SUFCA – Annabelle GRAND-BALLESTER – Conseillère formation

02 98 01 80 42

Dans le cadre d’un DIU : dans les autres universités

Date : 31/08/2017

Université de Bretagne Occidentale

Annexe 5

ANNEXE FINANCIERE

136

Intitulé du Diplôme : Conseiller-ère patrimonial

Date: 31/08/2017

DÉPENSES prévisionnelles RECETTES prévisionnelles

Frais de personnel enseignant (Chargé) : 21 760 €

(40%)

Frais de gestion :

-Charges de personnel : …………………………… 10 880 €

(20%)

-Charges de structures : ……………………………….5 440 €

(10%)

-Frais de déplacement et de restauration : ……….. 3 808 €

(7%)

-Fonctionnement formation :………………………. 1 632 €

(reproduction/documentation, communication)

(3%)

Prélèvements :

-UBO : ………………………………………………….. 8 160 €

(15%)

-UFR : ………………………………………………….… 2 720 €

(5%)

Inscriptions :

54 400 €

(16 stagiaires) x 3 400 €

TOTAL : 54 400 €

TOTAL : 54 400 €

Date : 31/08/2017

Université de Bretagne Occidentale

Annexe 6

MODALITES D’EVALUATION DES ENSEIGNEMENTS PAR LES APPRENANTS

Description des modalités d’EEA :

137

Pour le diplôme, l’apprenant doit renseigner une fiche d’évaluation papier à la fin de chacun des

modules d’enseignement. Une fiche globale d’évaluation de la formation lui est par ailleurs

distribuée à la fin du dernier cours du diplôme.

En complément de la fiche d’évaluation, sont prévues deux séances d’évaluation qualitative, en

groupe.

Ces temps d’échanges sont programmés avec l’ensemble de la promotion, l’un à mi parcours et

l’autre en fin de formation.

L’analyse des évaluations des enseignements et de la formation concourt à faire évoluer la

formation.

Université de Bretagne Occidentale

Annexe 7

FICHE D’EVALUATION DES ENSEIGNEMENTS PAR LES APPRENANTS

Exemplaire de la fiche :

Intitulé de la formation :

Période :

Vos réponses nous permettront d’améliorer les contenus mais aussi l’organisation des

formations.

Vous noterez chaque aspect de la formation cité ci-dessous en entourant la note qui vous

convient - “1” étant la note la plus faible et “6” la note la plus élevée.

1 - Le contenu annoncé de la formation correspondait-il à vos attentes :

- sur le plan professionnel ? Pas du tout - 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 -

Parfaitement

- sur le plan personnel? Pas du tout - 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 -

Parfaitement

Commentaires : .....................................................................................................................................

...............................................................................................................................................................

Fiche d’évaluation

138

...............................................................................................................................................................

2 - Estimez-vous que les objectifs fixés au début de la formation ont été atteints ?

Pas du tout - 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - Parfaitement

Commentaires : ....................................................................................................................................

...............................................................................................................................................................

...............................................................................................................................................................

3 - Avez-vous acquis de nouvelles compétences permettant des applications pratiques immédiates

dans votre contexte professionnel ?

Très peu - 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - Beaucoup

Quelles difficultés de mise en œuvre pensez-vous rencontrer ? .........................................................

...............................................................................................................................................................

...............................................................................................................................................................

4 - Avez-vous obtenu réponse à toutes vos questions ?

Pas du tout - 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - Parfaitement

Précisez : ..............................................................................................................................................

...............................................................................................................................................................

5 - Les méthodes et supports pédagogiques employés étaient-ils adaptés à la formation ?

Pas du tout - 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - Parfaitement

Commentaires : ....................................................................................................................................

...............................................................................................................................................................

...............................................................................................................................................................

...............................................................................................................................................................

6 - L’organisation et les conditions matérielles ont-elles été satisfaisantes ?

Pas du tout - 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - Parfaitement

Commentaires : ....................................................................................................................................

...............................................................................................................................................................

...............................................................................................................................................................

7 - Pouvez-vous évaluer les relations animateur-groupe ?

139

Mauvaises - 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - Excellentes

Commentaires : ....................................................................................................................................

...............................................................................................................................................................

...............................................................................................................................................................

8 - Les échanges entre participants ont-ils été enrichissants ?

Pas du tout - 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - Parfaitement

Commentaires : ....................................................................................................................................

...............................................................................................................................................................

...............................................................................................................................................................

9 – Quels sont les 3 mots qui vous permettraient de caractériser cette formation auprès de vos

collègues et de votre hiérarchie ?

...............................................................................................................................................................

...............................................................................................................................................................

...............................................................................................................................................................

10 - La durée de la formation doit-elle être revue ?

Oui Non

Si oui, pourquoi :

...............................................................................................................................................................

...............................................................................................................................................................

...............................................................................................................................................................

...............................................................................................................................................................

11 - Vos commentaires sur les aspects les plus positifs de la formation (contenu, supports,

documentation…) :

...............................................................................................................................................................

...............................................................................................................................................................

...............................................................................................................................................................

...............................................................................................................................................................

12 - Vos commentaires sur les aspects qui seraient impérativement à revoir pour une prochaine

session:

...............................................................................................................................................................

...............................................................................................................................................................

...............................................................................................................................................................

140

Université de Bretagne Occidentale

Annexe 8

“ Dispense & VAE ”

Un apprenant arrivant en formation est rarement vierge de « savoirs ». Ceux-ci ont été le fruit d’une ou de plusieurs formations antérieures et de son vécu : l’expérience. Cette annexe vise à préciser, pour l’ensemble des DU et DIU, les modalités possibles de prise en compte de formations antérieures et de l’expérience.

1 - La validation des acquis de l’expérience (VAE) Dans l’enseignement supérieur, la validation des acquis existait déjà avant la généralisation de la V.A.E. Aujourd’hui encore, chacun peut faire valider son expérience professionnelle et personnelle pour accéder directement à un niveau de formation sans avoir le diplôme requis (Code de l’éducation – Articles D613-38 à D613-50 fixant les conditions de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels en vue de l'accès aux différents niveaux de l'enseignement supérieur).

La loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002, qui a créé la V.A.E., et le Code de l’éducation – Articles R613-32 à R613-37 relatif à la VAE par les établissements d’enseignement supérieur permet d’aller plus loin en autorisant les universités et les autres établissements d’enseignement supérieur à délivrer leurs diplômes ou leurs titres par une autre voie que celle de la formation ou l’apprentissage.

Procédure à suivre : Etape 1 - Accueil-Information

Le candidat participe à une réunion d’information collective animée par un conseiller en Reprise d’Etudes et Validation des Acquis.

Etape 2 – Constitution d’un dossier de recevabilité de demande de VAE (Livret I)

Le livret 1 doit permettre de récapituler son parcours professionnel et extra-professionnel, son parcours de formation et son projet.

Etape 3 – Entretien individuel avec un conseiller

Cette étape permettra l’analyse de la pertinence de la demande et la transmettre au responsable pédagogique du diplôme visé pour une étude de recevabilité pédagogique.

Etape 4 - Constitution du dossier de VAE (livret II)

Le candidat à la VAE doit apporter au jury de validation les éléments de preuves concernant les connaissances et les aptitudes exigées pour l'obtention partielle ou totale du diplôme demandé. Il le fait à travers un dossier approfondi retraçant ses expériences et lors de l’entretien avec le jury de validation.

141

Le bureau REVA propose un accompagnement méthodologique et pédagogique individualisé à l’élaboration du dossier VAE et la préparation à l’entretien devant le jury.

Il est important de préciser que la description de la procédure de VAE pour un diplôme est un élément obligatoire si nous envisageons dans l’avenir d’inscrire un DU ou DIU au RNCP (répertoire national des certifications professionnelles).

2 - La dispense de module Le dispositif permet à un candidat à un diplôme d’être dispensé d’un ou de plusieurs module(s) de la formation au diplôme visé. Cette modalité permet aux candidats de faire reconnaitre leurs formations antérieures. Peuvent être reconnues les formations diplômantes ou certifiantes émanant d’un ministère et/ou inscrites au Répertoire National des Certifications Professionnelles. Il s’agit d’une modalité :

- simple : le candidat fournit une copie du diplôme détenu et le programme qu’il a suivi - rapide : la décision est prise en totale autonomie par le responsable pédagogique du

DU ou DIU. En cas de dispense d’un ou de plusieurs modules, la note minimale de validation du module sera alors créditée au candidat. Important : Aucune dispense concernant le mémoire et/ou sa soutenance ne peut être délivrée. Cette épreuve permet d’évaluer et de certifier l’ensemble des compétences visées par le diplôme pour chaque candidat.

Diplôme Universitaire CONSEILS EN GESTION DU PATRIMOINE

Diplôme d’université 2ème cycle- temps partiel

VOS CONTACTS FORMATION :

Responsable pédagogique:

Muriel Rebourg Professeur des Universités UFR Droit-Sciences Economiques- AES

Conseiller Formation :

Annabelle Grand Service universitaire de Formation Continue Tél : 02 98 01 80 42 [email protected]

Assistante Formation:

Christine CLÉACH Tél : 02 98 01 82 12 [email protected]

OBJECTIFS DE LA FORMATION

142

Cette formation a pour objectif de former des professionnels de la gestion du patrimoine capables d’établir un diagnostic patrimonial à la demande du ménage-client, de formuler des recommandations concernant la structure du patrimoine et d’intervenir sur les marchés des différents actifs constitutifs d’un patrimoine.

Elle s’adresse à des professionnels qui exercent déjà ou exerceront prochainement le métier de conseil en gestion de patrimoine auprès d’une clientèle privée.

L’objectif est de leur fournir les éléments analytiques (notion de choix de portefeuille, variables économiques et gestion du patrimoine,…) et pratiques (approche globale de la gestion du patrimoine, optimisation fiscale et patrimoniale,…) leur permettant d’exercer leur métier avec les compétences requises et d’évoluer à terme dans leur carrière.

PÉDAGOGIE La préparation du Diplôme d'Université "Conseils en Gestion du Patrimoine" se déroule sur une période de 10 mois à temps partiel.

Elle comprend 208 heures de formation réparties en séquences mensuelles de 2 à 4 jours consécutifs regroupés en fin de semaine + un tutorat pendant l’élaboration du travail personnel.

Chaque séquence portera sur un module entier ou sur une ou plusieurs parties de différents modules en fonction des besoins pédagogiques.

Un délai moyen de 4 semaines séparera 2 séquences successives.

Dans chaque séquence les 4 dimensions du métier (commercial, technique, environnement, juridique) seront abordées et développées. Pour rendre plus professionnelle cette démarche, des cas concrets seront systématiquement traités.

PROGRAMME

Analyse Economique et Notions de choix de Portefeuille module de 24 heures - Consommation et Investissement, - Taux d’intérêt, - Types et caractéristiques des différents actifs : rendement, liquidité, risque, - Variables économiques et valorisation des actifs, - Choix de portefeuille, - Cycle de vie d’un patrimoine.

Mathématiques Financières module de 10,5 heures - Différents types de taux, - Calcul d’intérêt, - Capitalisation, actualisation et équivalence, - Les annuités et les emprunts, - Traitement des flux variables, - Détermination de la valeur des actifs.

Calculatrice financière module de 4 heures

143

Droit Patrimonial module de 30 heures - Le PACS

- Les régimes matrimoniaux, - La transmission du patrimoine, - Instruments juridiques pour assurer une bonne transmission, - Les libéralités.

Optimisation fiscale module de 20 heures - La fiscalité des revenus, - La fiscalité des plus-values, - L’imposition du capital, - Les régimes spéciaux, - Les principes de l’optimisation fiscale, - Les limites de l’optimisation, - La fiscalité en Europe.

Valeurs Mobilières et Gestion du Patrimoine module de 24 heures - Les principaux produits en valeurs mobilières : produits de trésorerie, obligations, actions, les actifs hybrides, - Les objectifs des placements en valeurs mobilières, - La gestion des valeurs mobilières : gestion directe ou gestion déléguée, gestion individualisée ou gestion collective, - Les techniques de couverture.

Immobilier module de 20 heures - Investissements immobilier : aspects civils et fiscaux, défiscalisation, - Fiscalité du patrimoine immobilier : TVA, plus values… - Transmission par libéralité, - SCI, - Détention de l’immobilier d’entreprise, - Urbanisme,

- Donations,

Assurance-vie module de 14,5 heures - Les contrats d’assurances-vie : caractéristiques, - Classification des contrats, - Parties au contrat, - Formation et exécution, - Gestion, - Dénouement,

- Fiscalité.

Diversification module de 8 heures - La notion de diversification,

144

- Les produits d’une stratégie de diversification : Les OPC, les SCPI, capital investissement, les métaux précieux, les SOFICA, les investissements dans les DOM-TOM, le marché de l’art.

Gestion globale module de 24 heures - Méthodologie de l’approche globale : les informations requises (compte de résultat, bilan, hors bilan), connaître les besoins et les objectifs du ménage-client, identifier et estimer ses besoins actuels et futurs en liquidité, en sécurité et en rendement, - Conception et formalisation de l’offre, - Le suivi d’un client, la mise en place d’une stratégie dans le temps.

Transmission des entreprises module de 16 heures - Le cadre légal et règlementaire de la transmission, - Stratégies patrimoniales de transmission, - Les mesures fiscales destinées à faciliter la transmission, - Impact des transmissions « aveugles » Transmission organisée : EI et société, - Les étapes de la transmission (cédant et acquéreur), - Les outils de la transmission : La SCI , Holding et LBO, - Identification des risques inhérents aux montages, - Transmettre et sécuriser la transmission d’une entreprise, - La phase « post-transmission ».

Introduction au champ du CCPro module de 8 heures

Méthodologie et accompagnement soutenances module de 9 heures

MODALITÉS DE CONTROLE DES CONNAISSANCES Le contrôle des connaissances comporte :

1 – Deux travaux personnels à remettre durant l’année (coefficient 1,5 chacun) 2 – Une épreuve surveillée d’une durée de cinq heures portant sur un cas de synthèse (coefficient 3)

3 – Un entretien oral avec un jury. L’entretien porte sur un cas pratique « réel » rédigé par le candidat et proposé aux membres du jury un mois avant l’épreuve de l’oral (coefficient 5)

Le stagiaire est déclaré admis s'il a obtenu :

- une moyenne d’au moins 10/20 sur l’ensemble des épreuves du diplôme,

Et

- une moyenne d’au moins 10/20 à l'entretien oral.

Les stagiaires déclarés "ajournés" à l’issue de la 1ère session de juillet conservent pour la seconde session de septembre, et elle seule, les notes supérieures >=10/20.

145

Les stagiaires déclarés ajournés à l’issue des délibérations de la session 2 peuvent être autorisés à redoubler sur décision du jury.

Le jury d’admission est constitué d’universitaires ; le jury de diplôme, d’universitaires et de praticiens d’entreprises.

CONDITIONS D'ACCÈS Les candidats ayant un diplôme de niveau Bac + 2 dans les domaines de l’économie, de la gestion et du droit sont admis dans la formation dans la limite du nombre de places disponibles.

Si le nombre de candidats dépasse le nombre de places offertes, le responsable du diplôme choisit entre les candidats en fonction de leur dossier universitaire et de leur expérience professionnelle.

L’accès à la formation peut être refusé à un candidat ayant un diplôme de niveau bac + 2 si le responsable pédagogique juge que son acquis académique ne lui permet pas de suivre dans des conditions acceptables les cours dispensés.

Les candidats n’ayant pas un diplôme de niveau Bac + 2 et qui ont un certain nombre d’années d’expérience professionnelle dans le domaine de la gestion de patrimoine ou de l’activité « chargé de clientèle-particulier » dans un établissement financier peuvent être admis, après examen du dossier, sur décision du responsable pédagogique du diplôme.

MODALITÉS PRATIQUES

PRIX DE LA FORMATION

3 400 €

(l’activité de formation professionnelle continue est exonérée de TVA)

DURÉE Sur 10 mois de septembre 2017 à juin 2018

DATES Limite dépôt du dossier :

Début des cours :

LIEU SUFCEP

20 avenue Le Gorgeu, Bâtiment C, 3ème étage - BREST

NOMBRE DE PLACES DISPONIBLES 16 places en formation continue

INFORMATIONS ET INSCRIPTIONS

Annabelle GRAND 02 98 01 80 42

[email protected]