Faculté de Droit, Economie, Gestion et AES

Conseil de Faculté du 30 novembre 2017

Relevé de délibérations

Membres présents ou représentés :

Enseignants-chercheurs et enseignants : Mme Sandrine Biagini-Girard, M.

Jean Boncoeur, M. Erwann Charles, Mme Marion Cottet (procuration), Mme

Annie Cudennec, Mme Dorothée Guérin, M. Raymond Léost (procuration) ,

Mme Muriel Rebourg, Mme Isabelle Vigouroux, M. Clément Chauvet

(procuration).

Personnels BIATSS : Mme Sonia Jacob (procuration), Mme Morgane Letouzé.

Etudiants : Mlle Anaïs Gente, M. Erwan Biger, M. Yann-Marie Colas, M.

Arthur Pellen, Mlle Marine Berthou (procuration à partir de 17h30), M. Gaëtan

Le Berre, Mlle Alexane Duigou-Majumdar.

Personnalités extérieures : M. Raymond André (procuration), M. Bertrand

Audren (procuration), Mme Armelle Mallejac-Bras (procuration), Mme Salaun-

Kerhornou (procuration), M. Mathieu Jullien (procuration).

Invités présents : Mme Myriam Nourry, M. Arnaud Guéguen.

Secrétaire de séance : Mme Nathalie Hendrycks.

Délibération n° 1

Le Conseil de Faculté approuve la capacité de 15 étudiants en Master 1 AES parcours

DSMS pour permettre l’accueil en M2 d’étudiants en Formation Continue.

Pour : 8

Contre : 16

Abstention : 0

Ne participe pas au vote : 0

Délibération n° 2

Le Conseil de Faculté approuve la capacité de 18 étudiants en Master 1 AES parcours DSMS

pour permettre l’accueil en M2 d’étudiants en Formation Continue.

Pour : 17

Contre : 0

Abstention : 5

Ne participe pas au vote : 2

Délibération n° 3

Le Conseil de Faculté approuve la capacité globale de 23 étudiants en Master 2 Droit parcours

DPAI.

Pour : 24

Contre : 0

Abstention : 0

Ne participe pas au vote : 0

Délibération n° 4

Le Conseil de Faculté approuve les fiches relatives à la capacité d’accueil des Masters AES,

DAM, GTDL, GPLA ainsi que des Masters 2 Droit - DPV, DPF, CDP, DPAI, et JPP sous

réserve des modifications réalisées (cf. fiches en p.j).

Pour : 17

Contre : 0

Abstention : 7

Ne participe pas au vote : 0

Délibération n° 5

Le Conseil de Faculté approuve le procès-verbal de la séance du 29 juin 2017.

Pour : 24

Contre : 0

Abstention : 0

Ne participe pas au vote : 0

Délibération n°6

Sur proposition de la section « Droit public », à la suite d’un vote proclamé le 8 novembre

2017, le Conseil de Faculté nomme Mme Sandrine BIAGINI-GIRARD, maître de

conférences en droit public, présidente de la section « Droit public ».

Pour : 24

Contre : 0

Abstention : 0

Ne participe pas au vote : 0

Délibération n°7

Le Conseil de la Faculté approuve la nomination de M. Ivan GUENNO, aux côtés de Mme

Christine PONT, comme représentant de la Faculté de Droit, Economie, Gestion et AES au

Pôle Langues, (comme prévu dans l’article 3.1 point 4°) des statuts du Pôle Langues.

Pour : 24

Contre : 0

Abstention : 0

Ne participe pas au vote : 0

Délibération n°8

Le Conseil de Faculté approuve le financement de la journée d’études « La santé des

personnes vulnérables » et de la publication à hauteur de 2 360 €.

Pour : 7

Contre : 0

Abstention : 17

Ne participe pas au vote : 0

Délibération n°9

Le Conseil de Faculté approuve les projets pédagogie, recherche et associations pour le 2e

semestre de l’année universitaire 2017-2018, à l’exception du projet ayant fait l’objet d’une

délibération spécifique (tableaux récapitulatifs en p.j).

Pour : 24

Contre : 0

Abstention : 0

Ne participe pas au vote : 0

François-Xavier ROUX-DEMARE

Doyen de la Faculté

Pièce jointe n°1 : Fiches capacités Master

Master

Mention AES

Responsable de la mention DEMESLAY Isabelle

Co-accréditation (nom de l’établissement

co-accrédité)

Parcours Direction des structures médico-sociales (DSMS)

Calendrier de la campagne de recrutement (dates d’ouverture et de fermeture) (vigilance à apporter sur les délais imposés par le principe silence vaut accord)

Par parcours Première vague définie par le calendrier national (à venir) Date ouverture campagne : 16/04/2018 Retrait des dossiers jusqu’au 1er juin 2018 Retour dossiers en scolarité : mi-juin Sélection sur dossier fin juin/début juillet Publication 1ière vague résultats : vers le 10 juillet 2018

Deuxième vague si besoin

Date ré-ouverture campagne : 13 juillet 2018 Retrait des dossiers jusqu’au 31 août Retour dossiers en scolarité : 1er septembre Sélection sur dossier début septembre Publication 2ième vague résultats : au plus tard le 10 septembre

Capacité d'accueil

Capacité globale (incluant les étudiants

redoublant, les étudiants internationaux,

les étudiants en validation et les étudiants

en FC)

18 (pour permettre l’intégration d’étudiants en M2 via la formation

continue)

Critères de sélection

Modalités de candidature (pièces à joindre

à un dossier de candidature, entretien)

Pièces à joindre : Etude de dossier et possibilité d’entretien

Lettre de motivation faisant apparaître les raisons précises de votre candidature, ainsi que votre projet professionnel à l’issue du Master (une page maximum)

Les copies des diplômes et des relevés de notes CV dactylographié 1 photo d’identité à coller sur la première page du dossier Tout élément complémentaire que vous jugerez utile à la

valorisation de votre dossier (attestation de stage….)

Mention(s) de licence conseillée(s) pour

accéder au Master Droit, AES, Economie-Gestion

Mention(s) de licence professionnelle

conseillée(s) pour accéder au Master LP Sciences Sanitaires et Sociales

Master

Mention GESTION DES TERRITOIRES ET DÉVELOPPEMENT LOCAL

Responsable de la mention Erwann CHARLES

Co-accréditation (nom de l’établissement

co-accrédité)

Parcours Management et Ingénierie du Développement des Territoires en

Europe

Calendrier de la campagne de recrutement (dates d’ouverture et de fermeture)

(vigilance à apporter sur les délais imposés par le principe silence vaut accord)

Par parcours Première vague définie par le calendrier national (à venir)

Date ouverture campagne : 16/04/2018 Retrait des dossiers jusqu’au 1er juin 2018 Retour dossiers en scolarité : mi-juin Sélection sur dossier fin juin/début juillet Publication 1ière vague résultats : vers le 10 juillet 2018

Deuxième vague si besoin

Date ré-ouverture campagne : 13 juillet 2018 Retrait des dossiers jusqu’au 31 août Retour dossiers en scolarité : 1er septembre Sélection sur dossier début septembre Publication 2ième vague résultats : au plus tard le 10 septembre

Capacité d'accueil

Capacité globale (incluant les étudiants

redoublant, les étudiants internationaux,

les étudiants en validation et les étudiants

en FC)

25

Critères de sélection

Modalités de candidature (pièces à joindre

à un dossier de candidature, entretien)

Etude de dossier et possibilité d’entretien

Lettre de motivation faisant apparaître les raisons précises de votre candidature, ainsi que votre projet professionnel (une page maximum)

Les copies des diplômes et des relevés de notes CV dactylographié 1 photo d’identité à coller sur la première page du dossier Tout élément complémentaire que vous jugerez utile à la

valorisation de votre dossier (attestation de stage, lettre de recommandation….)

Pour les étudiants étrangers : total des points obtenus au Test de

Français International (T.F.I.)- niveau C1 requis

Mention(s) de licence conseillée(s) pour

accéder au Master Économie-Gestion, Droit, AES, Géographie, Sciences politiques

Mention(s) de licence professionnelle

conseillée(s) pour accéder au Master

Aménagement du territoire et urbanisme, Management des

collectivités territoriales, Développement durable, Valorisation des

territoires

Master

Mention GESTION DE LA PRODUCTION, LOGISTIQUE, ACHATS

Responsable de la mention Olivier Mevel

Yvan Leray

Co-accréditation (nom de l’établissement

co-accrédité)

UFR Droit Economie Gestion AES

ISFFEL

Parcours Parcours 1 : Management de la Supply Chain et Achats

Parcours 2 : Marketing, Commerce, Distribution et Achats

Calendrier de la campagne de recrutement (dates d’ouverture et de fermeture)

(vigilance à apporter sur les délais imposés par le principe silence vaut accord)

Par parcours Candidature en ligne sur le site - Ouverture début Janvier jusqu’à fin juin : http://www.isffel.fr/inscriptions.html

Etude des candidatures au fil de l’eau

Session de recrutement/entretien pour les candidats présélectionnés

Si réponse favorable, mise en relation avec les entreprises pour la mise en place de l’alternance

L’inscription est conditionnée à la signature d’un contrat d’alternance.

Capacité d'accueil

Capacité globale (incluant les étudiants

redoublant, les étudiants internationaux,

les étudiants en validation et les étudiants

en FC)

50 (25 par parcours)

Critères de sélection

Modalités de candidature (pièces à joindre

à un dossier de candidature, entretien)

Candidature en ligne sur le site : http://www.isffel.fr/inscriptions.html

- CV

- Lettre de motivation

- Relevés de notes

Mention(s) de licence conseillée(s) pour

accéder au Master Économie-Gestion, AES

Mention(s) de licence professionnelle

conseillée(s) pour accéder au Master LP ou Bachelor en Management, Gestion, Commerce, Achats, Logistique

Master 1

Mention DROIT DES ACTIVITES MARITIMES

Responsable de la mention Gaëlle Guéguen-Hallouet et Nicolas Boillet

Co-accréditation (nom de l’établissement

co-accrédité)

UFR DROIT ECONOMIE GESTION AES

IUEM

Parcours Droit, mer et littoral

Calendrier de la campagne de recrutement (dates d’ouverture et de fermeture)

(vigilance à apporter sur les délais imposés par le principe silence vaut accord)

Par parcours Première vague définie par le calendrier national (à venir)

Date ouverture campagne : 16/04/2018 Retrait des dossiers jusqu’au 1er juin 2018 Retour dossiers en scolarité : mi-juin Sélection sur dossier fin juin/début juillet Publication 1ière vague résultats : vers le 10 juillet 2018

Deuxième vague si besoin Date ré-ouverture campagne : 13 juillet 2018 Retrait des dossiers jusqu’au 31 août Retour dossiers en scolarité : 1er septembre Sélection sur dossier début septembre Publication 2ième vague résultats : au plus tard le 10 septembre

Capacité d'accueil

Capacité globale (incluant les étudiants

redoublant, les étudiants internationaux,

les étudiants en validation et les étudiants

en FC)

23

Critères de sélection

Modalités de candidature (pièces à joindre

à un dossier de candidature, entretien)

Pièces à joindre

Lettre de motivation faisant apparaître les raisons précises de votre candidature, ainsi que votre projet professionnel à l’issue du Master

Les copies des diplômes et des relevés de notes (Bac, L1, L2, L3 et M1)

CV dactylographié 1 photo d’identité à coller sur la première page du dossier Tout élément complémentaire que vous jugerez utile à la

valorisation de votre dossier (attestation de stage….)

Pour les étudiants étrangers : total des points obtenus au Test de

Français International (T.F.I.)- niveau C1 recommandé

Mention(s) de licence conseillée(s) pour

accéder au Master DROIT

Mention(s) de licence professionnelle

conseillée(s) pour accéder au Master -

Master 2

Mention DROIT

Responsable de la mention Marion Cottet

Co-accréditation (nom de l’établissement

co-accrédité)

Parcours Carrières du droit public

Calendrier de la campagne de recrutement (dates d’ouverture et de fermeture)

(vigilance à apporter sur les délais imposés par le principe silence vaut accord)

Par parcours Première vague définie par le calendrier national (à venir)

Date ouverture campagne : 16/04/2018 Retrait des dossiers jusqu’au 1er juin 2018 Retour dossiers en scolarité : mi-juin Sélection sur dossier fin juin/début juillet Publication 1ière vague résultats : vers le 10 juillet 2018

Deuxième vague si besoin Date ré-ouverture campagne : 13 juillet 2018 Retrait des dossiers jusqu’au 31 août Retour dossiers en scolarité : 1er septembre Sélection sur dossier début septembre Publication 2ième vague résultats : au plus tard le 10 septembre

Capacité d'accueil

Capacité globale (incluant les étudiants

redoublant, les étudiants internationaux,

les étudiants en validation et les étudiants

en FC)

20

Critères de sélection

Modalités de candidature (pièces à joindre

à un dossier de candidature, entretien)

Pièces à joindre : Etude de dossier et audition

Lettre de motivation faisant apparaître les raisons précises de votre candidature, ainsi que votre projet professionnel à l’issue du Master

Les copies des diplômes et des relevés de notes (Bac, L1, L2, L3 et M1)

CV dactylographié 1 photo d’identité à coller sur la première page du dossier Tout élément complémentaire que vous jugerez utile à la

valorisation de votre dossier (attestation de stage….)

Pour les étudiants étrangers : total des points obtenus au Test de

Français International (T.F.I.)- niveau C1 recommandé

Master 2

Mention DROIT

Responsable de la mention Marion Cottet

Co-accréditation (nom de l’établissement

co-accrédité)

Parcours Droit du patrimoine et des activités immobilières

Calendrier de la campagne de recrutement (dates d’ouverture et de fermeture)

(vigilance à apporter sur les délais imposés par le principe silence vaut accord)

Par parcours Première vague définie par le calendrier national (à venir)

Date ouverture campagne : 16/04/2018 Retrait des dossiers jusqu’au 1er juin 2018 Retour dossiers en scolarité : mi-juin Sélection sur dossier fin juin/début juillet Publication 1ière vague résultats : vers le 10 juillet 2018

Deuxième vague si besoin

Date ré-ouverture campagne : 13 juillet 2018 Retrait des dossiers jusqu’au 31 août Retour dossiers en scolarité : 1er septembre Sélection sur dossier début septembre Publication 2ième vague résultats : au plus tard le 10 septembre

Capacité d'accueil

Capacité globale (incluant les étudiants

redoublant, les étudiants internationaux,

les étudiants en validation et les étudiants

en FC)

23

Critères de sélection

Modalités de candidature (pièces à joindre

à un dossier de candidature, entretien)

Pièces à joindre : Etude de dossier et audition

Lettre de motivation faisant apparaître les raisons précises de votre candidature, ainsi que votre projet professionnel à l’issue du Master

Les copies des diplômes et des relevés de notes (Bac, L1, L2, L3 et M1)

CV dactylographié 1 photo d’identité à coller sur la première page du dossier Tout élément complémentaire que vous jugerez utile à la

valorisation de votre dossier (attestation de stage….)

Pour les étudiants étrangers : total des points obtenus au Test de

Français International (T.F.I.)- niveau C1 recommandé

Master 2

Mention DROIT

Responsable de la mention Marion Cottet

Co-accréditation (nom de l’établissement

co-accrédité)

Parcours Droit privé fondamental

Calendrier de la campagne de recrutement (dates d’ouverture et de fermeture)

(vigilance à apporter sur les délais imposés par le principe silence vaut accord)

Par parcours Première vague définie par le calendrier national (à venir)

Date ouverture campagne : 16/04/2018 Retrait des dossiers jusqu’au 1er juin 2018 Retour dossiers en scolarité : mi-juin Sélection sur dossier fin juin/début juillet Publication 1ière vague résultats : vers le 10 juillet 2018

Deuxième vague si besoin Date ré-ouverture campagne : 13 juillet 2018 Retrait des dossiers jusqu’au 31 août Retour dossiers en scolarité : 1er septembre Sélection sur dossier début septembre Publication 2ième vague résultats : au plus tard le 10 septembre

Capacité d'accueil

Capacité globale (incluant les étudiants

redoublant, les étudiants internationaux,

les étudiants en validation et les étudiants

en FC)

20

Critères de sélection

Modalités de candidature (pièces à joindre

à un dossier de candidature, entretien)

Pièces à joindre : Etude de dossier et audition

Lettre de motivation faisant apparaître les raisons précises de votre candidature, ainsi que votre projet professionnel à l’issue du Master

Les copies des diplômes et des relevés de notes (Bac, L1, L2, L3 et M1)

CV dactylographié 1 photo d’identité à coller sur la première page du dossier Tout élément complémentaire que vous jugerez utile à la

valorisation de votre dossier (attestation de stage….)

Pour les étudiants étrangers : total des points obtenus au Test de

Français International (T.F.I.)- niveau C1 recommandé

Master 2

Mention DROIT

Responsable de la mention Marion Cottet

Co-accréditation (nom de l’établissement

co-accrédité)

Parcours Droit des personnes vulnérables

Calendrier de la campagne de recrutement (dates d’ouverture et de fermeture)

(vigilance à apporter sur les délais imposés par le principe silence vaut accord)

Par parcours Première vague définie par le calendrier national (à venir)

Date ouverture campagne : 16/04/2018 Retrait des dossiers jusqu’au 1er juin 2018 Retour dossiers en scolarité : mi-juin Sélection sur dossier fin juin/début juillet Publication 1ière vague résultats : vers le 10 juillet 2018

Deuxième vague si besoin

Date ré-ouverture campagne : 13 juillet 2018 Retrait des dossiers jusqu’au 31 août Retour dossiers en scolarité : 1er septembre Sélection sur dossier début septembre Publication 2ième vague résultats : au plus tard le 10 septembre

Capacité d'accueil

Capacité globale (incluant les étudiants

redoublant, les étudiants internationaux,

les étudiants en validation et les étudiants

en FC)

20

Critères de sélection

Modalités de candidature (pièces à joindre

à un dossier de candidature, entretien)

Pièces à joindre : Etude de dossier et audition

Lettre de motivation faisant apparaître les raisons précises de votre candidature, ainsi que votre projet professionnel à l’issue du Master

Les copies des diplômes et des relevés de notes (Bac, L1, L2, L3 et M1)

CV dactylographié 1 photo d’identité à coller sur la première page du dossier Tout élément complémentaire que vous jugerez utile à la

valorisation de votre dossier (attestation de stage….)

Pour les étudiants étrangers : total des points obtenus au Test de

Français International (T.F.I.)- niveau C1 recommandé

Master 2

Mention JUSTICE, PROCES, PROCEDURE

Responsable de la mention François-Xavier Roux Demare et Gildas Roussel

Co-accréditation (nom de l’établissement

co-accrédité)

Université de Bretagne Occidentale

Université de Rennes

Université de Nantes

Parcours Magistrature

Calendrier de la campagne de recrutement (dates d’ouverture et de fermeture)

(vigilance à apporter sur les délais imposés par le principe silence vaut accord)

Par parcours Première vague (en concertation avec les 2 autres universités)

Date ouverture campagne 15 mai Retrait des dossiers jusqu’au 15 juin 2018 Retour dossiers en scolarité : 22 juin Sélection sur dossier : 25 mai Publication 1ière vague résultats : Fin juin/début juillet

Deuxième vague si besoin Date ré-ouverture campagne : 13 juillet 2018 Retrait des dossiers jusqu’au 31 août Retour dossiers en scolarité : 1er septembre Sélection sur dossier début septembre Publication 2ième vague résultats : au plus tard le 10 septembre

Capacité d'accueil

Capacité globale (incluant les étudiants

redoublant, les étudiants internationaux,

les étudiants en validation et les étudiants

en FC)

40 répartis entre les 3 universités

Critères de sélection

Modalités de candidature (pièces à joindre

à un dossier de candidature, entretien)

Pièces à joindre : Etude de dossier et audition

Lettre de motivation faisant apparaître les raisons précises de votre candidature, ainsi que votre projet professionnel à l’issue du Master

Les copies des diplômes et des relevés de notes (Bac, L1, L2, L3 et M1)

CV dactylographié 1 photo d’identité à coller sur la première page du dossier Tout élément complémentaire que vous jugerez utile à la

valorisation de votre dossier (attestation de stage….)

Pour les étudiants étrangers : total des points obtenus au Test de

Français International (T.F.I.)- niveau C1 recommandé

Pièce jointe n°2 : Projets pédagogie, recherche et associations – 2d semestre 2017-18