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1 NOVEMBRE DECEMBRE 2 0 0 9 F L A S H N°63 rue des Sols 8, 1000 Bruxelles, site web www.ije.be , e-mail [email protected] , T 02 512 74 33, F 02 502 65 70 Editorial Un éventail de formations Le calendrier des formations 2010 sera bientôt disponible sur notre site web. Afin de vous faciliter le choix, nous vous rappelons les spécifités des différentes formules. 1. Ateliers Pour les Ateliers, nous sommes les invités de nos partenaires cabinets d’avocats. Ces partenariats nous permettent de donner la parole à des spécialistes dans les domaines juridiques d’actualité. Nous avons, suite à vos demandes formulées lors de l’enquête de satisfaction, décentralisé certains des Ateliers. L’intérêt croissant pour les Ateliers ainsi organisés à Anvers, Gand et Courtrai conforte cette démarche. Le rendez-vous est dès lors donné, en principe, chaque 3 ième mardi du mois à Bruxelles (à l’exception de juillet et août) pour des exposés de grande qualité suivis d’un agréable déjeuner entre collègues. Le même sujet est parfois présenté un autre mardi du même mois dans une autre ville. Seuls les membres qui sont en ordre de paiement de leur cotisation peuvent participer. Vu que les Ateliers sont gratuits, nous nous voyons obligés de vous facturer un montant de 25€ de frais administratifs, en cas d’annulation tardive (moins de 5 jours calendriers avant l’Atelier). Pour vos questions concernant les Ateliers, veuillez contacter Elke Dirickx ([email protected] ). 2. L’Académie de l’IJE Certains sujets doivent être plus approfondis ou sont spécifiques pour les juristes d’entreprise. C’est pour cela que l’Institut a décidé d’organiser des formations dans le cadre de l’Académie. Les sessions qui se tiennent dans les locaux de la Fédération Royale du Notariat Belge (FRNB), rue de la Montagne 30-34 à 1000 Bruxelles, pendant une matinée débutent à 8h30 et se terminent par un déjeuner sandwiches. Le prix pour ces formations plus ciblées s’élève à 145€ par session. L’Académie de l’IJE est sans aucun doute un atout dans la formation de chaque juriste d’entreprise. Lieve Vandoorne ([email protected] ) et Julie Drouguet ([email protected] ) sont responsables pour l’organisation et le suivi des sessions de l’Académie. Table des matières Ateliers de l’IJE Académie de l’IJE Partenaire privilégié Practice Groups Sections Régionales Jeunes-IJE Inscriptions en ligne Nouveaux membres Members on the move Offres d’emploi Demande de stage Séminaires Universités & Ecoles supérieures L’Institut dans la presse Juriste d’entreprise à l’honneur p. 3 p. 4 p. 4 p. 5 p. 5 p. 6 p. 6 p. 7 p. 7 p. 8 p. 8 p. 8 p. 8 p. 9 p. 10 p. 10 Business-English Typical mistakes TIP 4 “That costume looks really good on you“ Correct: “That suit looks really good on you“ Tip 5 dans le prochain Flash

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Flash de l'institut des juristes d'entrprise

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NOVEMBRE – DECEMBRE 2 0 0 9 ─ F L A S H N°63 rue des Sols 8, 1000 Bruxelles, site web www.ije.be, e-mail [email protected], T 02 512 74 33, F 02 502 65 70

Editorial Un éventail de formations

Le calendrier des formations 2010 sera bientôt disponible sur notre site web.

Afin de vous faciliter le choix, nous vous rappelons les spécifités des différentes formules.

1. Ateliers

Pour les Ateliers, nous sommes les invités de nos partenaires cabinets d’avocats. Ces partenariats nous permettent de donner la parole à des spécialistes dans les domaines juridiques d’actualité. Nous avons, suite à vos demandes formulées lors de l’enquête de satisfaction, décentralisé certains des Ateliers. L’intérêt croissant pour les Ateliers ainsi organisés à Anvers, Gand et Courtrai conforte cette démarche. Le rendez-vous est dès lors donné, en principe, chaque 3ième mardi du mois à Bruxelles (à l’exception de juillet et août) pour des exposés de grande qualité suivis d’un agréable déjeuner entre collègues. Le même sujet est parfois présenté un autre mardi du même mois dans une autre ville.

Seuls les membres qui sont en ordre de paiement de leur cotisation peuvent participer. Vu que les Ateliers sont gratuits, nous nous voyons obligés de vous facturer un montant de 25€ de frais administratifs, en cas d’annulation tardive (moins de 5 jours calendriers avant l’Atelier).

Pour vos questions concernant les Ateliers, veuillez contacter Elke Dirickx ([email protected]).

2. L’Académie de l’IJE

Certains sujets doivent être plus approfondis ou sont spécifiques pour les juristes d’entreprise. C’est pour cela que l’Institut a décidé d’organiser des formations dans le cadre de l’Académie.

Les sessions qui se tiennent dans les locaux de la Fédération Royale du Notariat Belge (FRNB), rue de la Montagne 30-34 à 1000 Bruxelles, pendant une matinée débutent à 8h30 et se terminent par un déjeuner sandwiches. Le prix pour ces formations plus ciblées s’élève à 145€ par session. L’Académie de l’IJE est sans aucun doute un atout dans la formation de chaque juriste d’entreprise.

Lieve Vandoorne ([email protected]) et Julie Drouguet ([email protected]) sont responsables pour l’organisation et le suivi des sessions de l’Académie.

Table des matières Ateliers de l’IJE

Académie de l’IJE

Partenaire privilégié

Practice Groups

Sections Régionales

Jeunes-IJE

Inscriptions en ligne

Nouveaux membres

Members on the move

Offres d’emploi

Demande de stage

Séminaires

Universités & Ecoles supérieures

L’Institut dans la presse

Juriste d’entreprise à l’honneur

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Business-English Typical mistakes

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you“

Correct:

“That suit looks really good on you“

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3. Journée du juriste d’entreprise

Notre journée d’étude est l’orgueil de nos formations. Le sujet, choisi avec beaucoup de soin, est traité par les orateurs les plus éminents du monde juridique, des magistrats, des professeurs, des avocats et des juristes d’entreprise et d’autres professionnels juridiques. Les textes de leurs exposés sont publiés dans un nouveau tome de la série « Le droit des affaires en évolution » disponible le jour même de la Journée du juriste d’entreprise.

Pour vos questions concernant la journée d’étude, contactez Isabelle Goossens ([email protected]).

4. Partenaire privilégié 2010: Eubelius

Chaque année, un de nos cabinets d’avocats partenaires devient notre partenaire privilégié. Ce partenaire privilégié est choisi pour sa multidisciplinarité et son expertise, nous permettant ainsi d’offrir à nos membres une série de formations encore plus ciblées. En 2010, Eubelius sera notre hôte pour une série de séminaires et d’Ateliers variés.

En 2010, les domaines suivants seront abordés :

• Droit commercial • Droit de société • Droit des adjudications • Droit pénal • Droit des procès • Droit du travail

Les associés d’Eubelius participeront également activement aux activités des Practice Groups.

Comme chaque année, les membres seront invités par le partenaire privilégié à un événement culturel.

L’enthousiasme avec lequel le programme soutenu a été établi, est déjà très prometteur.

5. Déontologie

L’Assemblée Générale du 28 mai 2009 a décidé d’organiser une formation obligatoire sur la déontologie. Le conseil a rédigé les modalités de cette formation lors de la réunion du 21 octobre 2009.

La rédaction pratique et structurée de ce cours est sous la responsabilité de Pierre Boland et Philippe Marchandise pour la partie francophone et Fernand Nédée et Kristof Macours pour la partie néerlandophone.

Le cours de 4 heures sera, en principe, organisé 1 fois par an avec un nombre maximum de 150 participants. Exceptionnellement, une double session sera organisée en 2010 par rôle linguistique avec un nombre maximum de 200 participants.

Une première session sera organisée le jeudi 22 avril 2010.

Le lieu et le timing précis vous seront communiqués ultérieurement.

Pour la première session, la priorité sera donnée aux nouveaux membres qui ont été acceptés à partir du mois d’octobre 2009. Ces nouveaux membres devront suivre cette formation dans les deux ans qui suivent leur admission. Les autres membres auront jusque 2015 pour se régulariser.

Il est dans votre intérêt de ne pas attendre la dernière session. Les places seront vite prises.

Le cours se basera sur des cas pratiques, afin de pouvoir appliquer la théorie immédiatement dans votre travail quotidien.

Pour toute question, contactez Lieve Vandoorne ([email protected]).

Un mois avant chaque activité, vous recevrez une invitation. Dès réception, vous pouvez vous inscrire, uniquement par le biais de notre site web . Le programme complet est disponible sur la page d’accueil de notre site web, sous la rubrique « Actualités ».

Nous sommes convaincus que de cette façon, notre équipe peut élargir l’offre de formations de qualité pour nos membres de manière à répondre à notre tâche légale de veiller à la formation en matière juridique. Veuillez adressez vos questions à Anne De Wolf au: 02/512 74 33 ou par e-mail : [email protected].

Anne De Wolf

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Ateliers gratuits de l’IJE

Atelier de l’IJE n° 10/2009: « Companies involved in international arbitration proceedings: a practical approach » En collaboration avec Hanotiau & Van den Berg.

Le mardi 15 décembre 2009àBruxelles.

Atelier de l’IJE n° 1/2010: « The revised EU Renewable energy and climate change package: opportunities and challenges for (Belgian) companies in a recovering economy » En collaboration avec Allen & Overy.

• Le mardi12 janvier 2010 à Anvers(NL) • Le mardi19 janvier 2010 à Bruxelles (NL/FR) • Le mardi 26janvier 2010 à Gand(NL)

Chaque session se déroule de 12.00 à 14.00 heures.

Veuillez noter qu’en cas d’annulation tardive, au plus tard 5 jours calendriers avant l'Atelier, l’IJE sera contraint de vous facturer € 25 pour couvrir les frais administratifs d’organisation de l’Atelier.

Académie de l’IJE

Le jeudi 1er octobre 2009 a eu lieu la session néerlandophone de l’Académie « L’archivage électronique et la preuve digitale ».

Panel: Filip Boudrez (eDAVID), Jos Dumortier (K.U.Leuven-ICRI / time.lex), Wilfried Geulleaume (Recomatics), Edwin Jacobs (K.U.Leuven-ICRI / time.lex)

Ce thème immerge le juriste d’entreprise dans le monde de l’IT.

Premier orateur, Filip Boudrez, archiviste et documentaliste, a ouvert le débat avec de nombreux exemples pratiques, afin d’expliquer comment gérer les documents digitaux dans une entreprise. Cette présentation fort intéressante, a permis aux juristes d’entreprise de constater que la route d’un « document authentique » vers un « document d’archive digitale » qui doit être une preuve fiable, est assez longue. De plus, les entreprises utilisant le DMS (Document Management System) doivent clairement définir le rôle des différents acteurs (responsable du procès, responsable ICT, utilisateur final et archiviste). Le tout sans oublier de garantir le fait que ce document doit rester lisible dans le temps.

Le professeur Jos Dumortier a apporté la réponse à deux questions lors de sa présentation. (1) Un juriste peut-il travailler de manière légale avec des documents digitaux ? (2) Le juriste d’entreprise, peut-il considérer ses documents digitaux comme faits et actes légaux ? La réponse à ces deux questions est oui et non… La loi du 15 mai 2007 fixant un cadre juridique pour certains prestataires de service de confiance,règlemente certains aspects pratiques de l’archivage, l’horodatage électronique, l’envoi recommandé et le blocage transitoire de sommes versées. Cela dit, les arrêtés d’exécutions n’existent toujours pas.

Wilfried Geulleaume,ingénieur industriel et administrateur chez Recomatics, crée des systèmes de reconnaissance, d’archivage, de gestion de documents et de workflow. Les aspects techniques de l’archivage électronique et la preuve digitale ont à nouveau été au centre de cette présentation.

Le dernier orateur, Edwin Jacobs, avocat actif auprès de l’Interdisciplinair Centrum voor Recht en ICT (ICRI), a quant à lui abordé les règles spécifiques concernant l’archivage électronique de documents tels que les factures, les pièces comptables en général, les documents sociaux et les contrats de travail.

Pendant la discussion concluant l’Académie, le professeur Jos Dumortier nous a rappelé l’attitude immuable de la Cour de Cassation, qui, lors de la contestation d’une copie, peut toujours demander le document original! A suivre…

Par Marie Beeckman, juriste d’entreprise chez Tuc Rail

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Les sessions de l’Académie ont lieu à la Fédération Royale du Notariat Belge, rue de la Montagne 30-34 à 1000 Bruxelles de 9.00 à 12.30 heures.

Vous pouvez vous inscrire, dès réception de l’invitation.

Le panel des orateurs de l’Académie de l’IJE est multidisciplinaire. Il s’agit de formations interactives avec un nombre de participants limité, orienté vers l’échange d’expériences pratiques et de solutions pragmatiques à des problèmes juridiques auxquels tout juriste d’entreprise est confronté tôt ou tard.

Le prix s'élève à 145€.

Veuillez noter qu’en cas d’annulation tardive, au plus tard 1 semaine avant l'Académie, l'IJE sera contraint de vous facturer le montant total du droit d’inscription. Vous avez manqué une Académie? Pas de soucis! Les fardes de documentation des sessions précédentes sont disponibles à l’Institut auprès du secrétariat de l’IJE, moyennant le paiement de 50 € (frais d’envoi inclus).

Liedekerke – partenaire privilégié de l’IJE

L’IJE organise en collaboration avec la cabinet d’avocats Liedekerke, le partenaire privilégié de l’IJE pour l’année 2009, un séminaire gratuit avec pour sujet « La valorisation et la protection des actifs de propriété intellectuelle ». Ce séminaire aura lieu à différentes dates et à différents endroits:

• Le mardi 8 décembre 2009 à Bruxelles (NL/FR) • Le jeudi 10 décembre 2009 à Gand (NL) • Le vendredi 11 décembre 2009àNamur (FR)

Practice Groups

Les Practice Groups suivants se réuniront dans les prochaines semaines:

IP/IT: le mercredi 2 décembre 2009 de 12.00 à 14.00 heures Responsables: Johan Dedeckel ([email protected]) Nicolas Ide ([email protected])

Sujet: La saisie description Orateur: Thierry Mansvelt, expert en informatique et télécommunication Lieu:A confirmer

Legal Management: le mercredi 2 décembre 2009 de 12.00 à 14.00 heures Responsables: Ben Appel ([email protected])

Sujet: Communication de crise Orateur: Peter Anthonissen Lieu: VMMa, Medialaan 1 à 1800 Vilvoorde

Sections Régionales

Réunion de la Section Régionale « Oost-en West-Vlaanderen » du 22 octobre 2009

Le jeudi 22 octobre 2009nous étions invités par notre collègue Heidi Beunens chez Wienerberger. La présentation sur le groupe Wienerberger nous a démontré la dimension internationale de l’entreprise et l’importance de la Belgique au sein de ce groupe. Lors de la visite de la fabrique de toitures Pottelberg à Aalbeke,nous avons compris le rôle crucial de l’argile dans la préparation des produits. Nous avons aussi vu que la mécanique et la chimie ont également une grande importance pendant la production. C’était à nouveau une occasion parfaite pour faire découvrir une nouvelle entreprise dans la région. La visite s’est terminée autour d’un verre et les conversations concernant la visite ont encore longuement animé la soirée.

Traduction du texte écrit par Frederik Bauwens, juriste d’entreprise chez Bekaert

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Réunion de la Section Régionale « Antwerpen-Limburg » du 3 décembre 2009

Le jeudi 3 décembre 2009 la Section Régionale « Antwerpen-Limburg »organise une visite de l’entreprise SD Worx. Les membres sont invités à partir de 16.30 heures. Après la visite guidée, SD Worx offre l’apéritif qui sera suivi d’un dîner (payant) à 19.30 heures au « Felixpakhuis ».

Plus d’information concernant la Section Régionale « Antwerpen-Limburg » disponible auprès de Ferdi Spanoghe, juriste d’entreprise chez SGS Benelux ([email protected]).

Réunion de la Section Régionale « Wallonie » du 3 décembre 2009

Le jeudi 3 décembre 2009 la Section Régionale « Wallonie »organise une visite de l’entreprise Techspace Aero. Les membres sont invités à partir de 17.00 heures. La visite guidée sera suivie d’un dîner (payant) à 19.30 heures au restaurant « Le Rendez-Vous de Léa ».

Plus d’information concernant la Section Régionale« Wallonie »disponible auprès de StéphanieBlavier, juriste d’entreprise chez Eurogentec ([email protected]).

After-Work Drink des Jeunes-IJE

Le vendredi 30 octobre 2009 a eu lieu le deuxième after-work drink des Jeunes-IJE. Nous avons reçu beaucoup de réactions positives quant à cette soirée et nous vous en remercions! Rien de cela n’aurait été possible sans l’initiative de Grégory Van Gossum, juriste d’entreprise chez Aon Belgium qui a non seulement trouvé le cadre original du Sol’Ar pour organiser cette dégustation de vins et de spécialités portugaises, mais a aussi pu convaincre le cabinet d’avocats Lydian de soutenir cette activité. Un seul point d’ombre sur cette soirée: le grand nombre de désistements de dernière minute, sans avoir prévenu l’IJE au préalable. Malheureusement, nous devrons prendre des mesures afin d’éviter ceci dans le futur. Cela dit, ceci n’a pas empêché le groupe plus restreint que prévu des jeunes juristes d’entreprise de passer une bonne soirée. Et comme on dit, les absents ont toujours tort…

Comment m’inscrire pour les activités de l’IJE?

Depuis le mois de janvier 2008, en tant que membre de l’IJE,vous pouvez vous inscrire pour les Ateliers, les Académies, la Journée du juriste d’entreprise et d’autres activités de l’IJE via notre site. Cette méthode vous permet de vous inscrire d’un simple clic muni de votre nom d’utilisateur et de votre mot de passe. Grâce à ce système électronique, vous recevez rapidement une confirmation de votre inscription et vous connaissez immédiatement la disponibilité pour un événement.

Voici comment procéder pour vous inscrire pour nos activités de manière électronique :

Rendez-vous sur notre site web www.ije.be.

Sur la page d’accueil, du côté gauche de votre écran se trouve une colonne verticale « Agenda ». Cliquez sur l’événement auquel vous souhaitez vous inscrire. Si l’événement auquel vous souhaitez vous inscrire n’est pas repris dans cette colonne, cliquez sur « Lire la suite ».Une liste avec tous les événements à venir apparaît. Faites votre choix parmi cette liste d’événements et cliquez sur « Lire la suite ».

Une nouvelle fenêtre s’ouvre avec plus d’information sur cet événement.

Au bas de la page, il y a un lien « Inscrivez-vous pour cet événement ». En cliquant sur ce lien, une nouvelle fenêtre apparaît ou vous devrez introduire votre nom d’utilisateur et votre mot de passe.

Cliquez ensuite sur « Login », puis sur « Envoyer ».

Un message apparaît sur votre écran, mentionnant que votre inscription a bien été enregistrée. Vous recevrez également ce message par e-mail. Après la validation de l’IJE, vous recevrez un deuxième e-mail qui confirme définitivement votre inscription.

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Vous trouverez votre nom d’utilisateur et mot de passe sur votre carte de membre, qui est envoyée avec l’annuaire au début de l’année. Vous pouvez également demander votre nom d’utilisateur et mot de passe via la fonction « Oublié votre mot de passe? » sur la page d’accueil de notre site web. En cliquant sur « Oublié votre mot de passe? », une nouvelle fenêtre s’ouvre dans laquelle vos devrez introduire votre adresse e-mail professionnelle. Après avoir cliqué sur « send », un e-mail vous sera envoyé avec vos données.

En cas de soucis pour vous inscrire, veuillez contacter Julie Drouguet – T: 02 500 03 24 – E-mail: [email protected].

Nouveaux membres

Lors de la réunion du conseil du 21 octobre 2009, les personnes suivantes ont été admises en qualité de juriste d’entreprise:

Hendrika Dijkhoffz GasthuisZusters Antwerpen Astrid Drieskens Philip Morris Benelux Caroline Gijsemans Devgen Pieter Jansoone Colruyt Group Services Bruno Jean-Etienne Trane-Ingersoll Rand Olivier Lambertyn Nationale Decrederedienst Eline Meuzelaar Johnson & Johnson Bruno Peeters NMBS Sven Van Damme Vlaamse Media Maatschappij Annik Van Grunderbeek Mobistar

Réinscription

Pascal De Roeck Febelfin

Toute l’équipe de l’IJE leur souhaite la bienvenue!

Members on the move

Les juristes d’entreprise suivants ont changé d’employeur et/ou de fonction:

Nathalie Ragheno Fédération des Entreprise Belges Bertrand Rasquain International Card Services Stéphane Vander Linden Carrefour Belgium

Bonne chance à toutes et à tous!

Offres d’emploi

Les sociétés suivantes recherchent un juriste d’entreprise:

• ExxonMobil Petroleum & Chemical • Colas Belgium • Alpro • Umicore • Extensa • The Bank of New York Mellon

De plus amples renseignements sont à consulter sur notre site web www.ije.be, sous la rubrique « Jobs et Stage ».

Demandes de stage

Un avocat-stagiaire est à la recherche d’un stage dans une entreprise:

• Robert Sillen o Francophone avec une bonne connaissance du néerlandais et de l’anglais o Deux ans d'expérience en tant qu'avocat-stagiaire dans un cabinet d'avocat

généraliste néerlandophone orienté vers les techniques de négociation et de médiation

o Collaboration avec la société Darts-IP en matière de droits intellectuels o Matières préférentielles: droit commercial, droit des sociétés, droit des contrats

et droits intellectuels (marques, brevets et droits d'auteur) o Travail de fin d'études en droit des contrats publics et privés o GSM: 0474/53.52.18 o E-Mail : [email protected]

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Séminaires

Le « Nederlandse Orde van Advocaten te Brussel » organise le vendredi 27 novembre 2009 de 8.30 à 16.45 heures la« 4th International Competition Conference ». Les présentations seront données en anglais et la conférence sera organisée chez ING Belgique, avenue Marnix 24 à 1000 Bruxelles.

Pour plus d’informations, contactez le Nederlandse Orde van Advocaten te Brussel – E-mail: [email protected]

« Premier Cercle » is introducing the « Competition 2009 Summit » on Thursday 3 and Friday 4 December, 2009 at the SAS Radisson hotel in Brussels. Confirmed speakers are Jean Cattaruzza (company lawyer at ING) for the workshop on « Legal Privilege and related Issues » and Gerben Pauwels (company lawyer at KBC) for the workshop on « Financial sector aids: how will life past art. 87 look like? ».

For more information: http://www.competition2009.com/

Le « Vlaamse Juristenvereniging »organise le vendredi 4 décembre 2009 de 13.30 à 18.30 heures un colloque dont le thème est : « Recht en duurzaamheid ». Ce colloque sera organisé à l’Universiteit Hasselt - Campus Diepenbeek, Agoralaan, Bâtiment D, local H.2 à 3590 Diepenbeek. Après le colloque, le prix « Recht en duurzaamheid » sera décerné.

Pour plus de renseignements, contactez Yolanda Vanden Bosch – T: 03/248 65 61 – E-mail: [email protected]

Le « Belgisch-Deutsche Juristenvereinigung » organise le vendredi 4 décembre 2009 de 15.00 à 19.30 heures un séminaire ayant pour thème « Chapter 11 auch bei uns? Restrukturierung von Unternehmen in der Wirtschaftskrise »au Dombauhütte, Am Domhof à 50667 Köln.

Plus d’infos: http://www.bdjv.org/

Universités & Ecoles supérieures

Universiteit Antwerpen http://www.ua.ac.be (UA)

Le « Centrum voor beroepsvervolmaking in de Rechten » (CBR) et l’« Universiteit Antwerpen »organisent le vendredi 11 décembre 2009 un workshop concernant « Herstructurering van Vennootschappen »de 13.30 à 17.00 heures. Ce workshop sera organisé à l’ Universiteit Antwerpen - Stadscampus Bâtiment R – local R014, Rodestraat 12 à 2000 Anvers.

Pour de plus amples renseignements, contactez le CBR – T: 03/265 54 48 – E-mail: [email protected] surfez vers le site www.ua.ac.be/CBR

Universités de Bruxelles http://www.vub.ac.be/RG/ (VUB, ULB, HUB, FUSL) http://www.ulb.ac.be/facs/droit/index.html http://www.huBruxelles.be/

Université de Gand http://www.law.ugent.be/ (UGent)

Université de Mons-Hainaut http://www.umh.ac.be/droit.html (UMH)

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Universités de Leuven - Kortrijk (K.U.Leuven, KULAK) http://www.law.kuleuven.be/ http://www.kuleuven-kortrijk.be/nl/Algemeen/FacDieRad/Faculteit/Rechten

K.U.Leuven : stages d’été 2010

Le « Plaatsingsdienst Rechten » organise depuis plusieurs années des stages d’été. Ce stage d’été est mis sur pied pour les étudiants à partir de leur 3ième année de bachelor en droit, ainsi que les masters en droit, notariat et fiscalité. Les stages se font sous forme d’un stage d’observation, de préférence avec une participation contrôlée. Le stage dure un mois et se situe dans la période des mois de juillet, août et septembre. Vu le caractère éducatif de ce stage, une rémunération n’est pas obligatoire. Vous trouverez plus d’information sur le site web: http://www.law.kuleuven.be/faculteit/PLAATSINGSDIENST/.

Pour participer aux stages d’été, contactez la K.U.Leuven, ou téléchargez le formulaire que vous trouverez sur le site web. Ce formulaire devra être envoyé avant le 15 janvier 2010.

Pour plus d’info, contactez Professeur B. Tilleman ou madame Majo Werrebrouck – E-mail: [email protected] – T: 016/32 52 53

Université de Louvain-la-Neuve http://www.drt.ucl.ac.be/ (UCL)

Université de Namur http://www.fundp.ac.be/facultes/droit/ (FUNDP)

Université de Liège http://www.droit.ulg.ac.be/

(ULg) L'Ulg et la KULeuven organisent les 3 et 11 décembre 2009 un colloque consacré au Crédit hypothécaire. Ce colloque sera organisée à Liège le 3 décembre 2009 à l'ULg Campus du Sart-Tilman, Faculté de Droit Bât. B. 31 (Parkings 15 et 16), Boulevard du Rectorat, 7 à 4000 Liège. Le 11 décembre 2009, ce colloque sera organisé au campus de la KULAK (K.U.Leuven à Courtrai), Etienne Sabbelaan 53 à 8500 Courtrai. Ce colloque est organisé sous la coordination de Christine Biquet, professeur à la Faculté de droit de l'Université de Liège et de Vincent Sagaert, Evelyne Terryn et Bernard Tilleman professeurs à la Faculté de droit de la Katholieke Universiteit Leuven. Les deux journées d'étude sont complémentaires, les sous-thèmes abordés à Liège et à Courtrai étant distincts. Les actes de ces deux journées d'étude donneront lieu à la publication, aux éditions Die Keure/La Charte, d'un ouvrage sur Le Crédit Hypothécaire, qui sera remis aux participants peu après le colloque.

Pour plus d'info, contactez Christine Biquet ([email protected])

Karel de Grote-Hogeschool http://www.kdg.be/main.aspx?c=*KDGHB (KdG)

L’Institut dans la presse

Les articles suivants sont parus dans la presse:

De Juristenkrant – 16 septembre 2009 « Geen eensgezindheid over aanpak hervorming Justitie » – article suite au LegalWorld-Congres de Kluwer, où Jean Cattaruzza, juriste d’entreprise chez ING Belgique et président de l’IJE 2007-2009, faisait partie du panel

De Juristenkrant – 16 septembre 2009 « IBJ groeit gestaag » – mention du 1500 ième membre de l’IJE

De Juristenkrant – 14 octobre 2009 « De wetgever moet meer luisteren naar bedrijfsjuristen » – interview de Jean Cattaruzza, juriste d’entreprise chez ING Belgique et président de l’IJE 2007-2009

Forward – novembre 2009 « Gelijke behandeling in de bedrijfswereld – Wanneer discriminatie een concurrentieel wapen wordt » - interview de Franck Wijckmans, orateur de la Journée du juriste d’entreprise du 19 novembre 2009

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Juriste d’entreprise à l’honneur

Jacques Lévy-Morelle, secrétaire-général et juriste d’entreprise chez Solvay, et ancien administrateur d’ ICC Belgium, succède à Pierre Gabriel comme membre belge de la Cour Internationale d’Arbitrage. Son mandat a commencé le 1er juillet 2009.

Le « Financial Times » a décerné le prix de« Most innovative Legal department in Europe » au département juridique de La Poste. Félicitations à Dirk Tirez et son équipe juridique!

Toute l’équipe IJE vous souhaite de bonnes fêtes!

Veuillez noter que nos bureaux seront fermés du jeudi 24 décembre 2009 jusqu’au vendredi

1er janvier 2009.

Editeur résp.: A. De Wolf p/a IJE Rue des Sols 8, 1000 Bruxelles

Deze Flash is eveneens in het Nederlands beschikbaar