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Exposé sur Fusion Participation (Simple et Croisée)
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Fusion Avec participation
Raliser par : Encadr Par :Loubna RHAZI M. Youssef BOUAZZAMAAbdo TMIQ
CGIF 2014/2016 1
Plan
Introduction
Type de Fusion avec Participation
Etude de Cas
Synthse
CGIF 2014/20162
Introduction
CGIF 2014/20163
La fusion peut tre dfinie comme tant la runion de
deux ou plusieurs socits en une seule.
Soit deux modalits distinguer:
Fusion runion
Fusion absorption
Fusion absorption avec participation
Modalits de Fusion avec Participation
CGIF 2014/20164
Participation simple Participation rciproque
(ou croise)
Les principales tapes de la fusion-
absorption
CGIF 2014/20165
1) Evaluation pralable de lactif net de chaque socit.
2) Calcul de la valeur mathmatique des titres des deux
socits.
3) Dtermination du rapport dchange des titres pour la
part dtenue par les autres actionnaires
4) Augmentation du capital de la socit absorbante.
5) Annulation des titres de participation pour la part
dtenue dans la socit absorbante.
6) Echange des titres de la socit absorbe par des titres
de la socit absorbante pour les autres actionnaires.
5) Dissolution de la socit absorbe.
Exemple :
Le 01/07/2012, les socits M et F ont
arrt un projet de fusion-absorption :
Cas n1 : Participation simple (la
socit absorbante dtient des titres de
participation de la socit absorbe )
6 CGIF 2014/2016
Bilan de la socit M au 30/06/2012
ACTIF MONTANT PASSIF MONTANT
Frais prliminaires
Terrains
Constructions
Mat. et outillage
Mat. De transport
Mob. M.B.A.D
Titres de participation (1)
Matires premires
Matires et four.cons.
Produits finis
Clients et C.R.
banque
10 000
90 000
100 000
120 000
60 000
20 000
75 000
90 000
30 000
80 000
175 000
25 000
Capital social (3000 actions)
Rserve lgale
Autres rserves
Emprunts auprs des E.C.
Fournisseurs
300 000
30 000
37 500
220 000
287 500
Total875 000
Total875 000
(1) 600 actions de la socit F
7 CGIF 2014/2016
Bilan de la socit F au 30/06/2012
Terrains
Mat. et outillage
Mat. De transport
Mob. M.B.A.D
Matires premires
Produits finis
Clients et C.R.(2)
100 000
300 000
180 000
120 000
178 000
200 000
180 000
------
150 000
60 000
40 000
3 000
------
5 000
100 000
150 000
120 000
80 000
175 000
200 000
175 000
Capital social
(3000 actions)
Rserve lgale
Autres rserves
Fournisseurs
Banques (S.C.)
300 000
------
30 000
200 000
445 000
25 000
1 258 000 258 000 1 000 000 1 000 000
Actif Passif
(2) Clients 100 000 DH ; clients douteux 80 000 DH.
8 CGIF 2014/2016
Le projet de fusion a retenu les valuations suivantes :
Socit absorbante M Socit absorbe F
Fonds commercial
Terrains
Constructions
Mat. et outillage
Mat. De transport
Mob. M. Bureau
Titres de participation
Autres postes
30 000
130 000
117 500
110 000
40 000
10 000
Valeur de fusion
VCN
Fonds commercial
Terrains
Mat. et outillage
Mat. De transport
Mob. M. Bureau
Autres postes
50 000
160 000
140 000
100 000
70 000
VCN
9 CGIF 2014/2016
Cas n2 : Participation rciproque (ou croise)Exemple : le 01/09/2012, les socits A et B ont arrt un projet
fusion absorption.
Bilan de la socit A au 31/08/2000
Frais prliminaires
Mat. et outillage
Mat. De transport
Mob. M.B.A.D
Titres de
participation( 1)
Matires premires
Matires et
four.cons.
Clients et C.R.
Autres dbiteurs
Banque
20 000
1 850 000
1 200 000
175 000
1 250 000
480 000
135 000
295 000
124 000
1 012 250
15 000
462 500
400 000
43 750
-----
10 000
5 000
5 000
------
------
5 000
1 387 500
800 000
131 250
1 250 000
470 000
130 000
290 000
124 000
1 012 250
Capital social
(40 000 actions)
Rserve lgale
Autres rserves
Emprunts
auprs des E.C.
Fournisseurs
Autres
cranciers
4 000 000
400 000
900 000
100 000
190 000
10 000
6 541 250 941 250 5 600 000 5 600 000
(1) 5 000 actions de nominal 200 dhs de la socit B 10 CGIF 2014/2016
Bilan de la socit A au 31/08/2000
Charges rpartir
Terrains
Constructions
Mat. et outillage
Mob. M.B.A.D
Titres de parti (1)
Produits finis
Clients et E.A.R.
Banque
30 000
1 000 000
3 000 000
840 000
20 000
625 000
100 000
89 000
107 000
10 000
------
15 000
630 000
5 000
-----
1 000
-----
-----
20 000
1 000 000
2 985 000
210 000
15 000
625 000
99 000
89 000
107 000
Capital social
(15000 actions)
Rserve lgale
Autres rserves
Frs E.A.P
3 000 000
300 000
1 600 000
250 000
5 811 000 661 000 5 151 000 5 150 000
(I) 5 000 actions de nominal 100 dhs de la socit A.
A possde 5 000 actions B soit (5000/15000)= 1/3 ou 33,33 %B possde 5 000 actions A soit (5000/40000)= 0,125 ou 12,5 %
11 CGIF 2014/2016
LE PROJET A RETENU LES EVALUATIONS SUIVANTES
Socit absorbante A Socit absorbe B
Fonds commercial
Mat. et outillage
Mat. De transport
Mob. M.B.A.D
Clients et C.R.
Autres postes
2 000 000
1 370 000
780 000
130 250
283 500
VCN
Fonds commercial
Terrains
Constructions
Mat. et outillage
Mob. M.B.A.D
Autres postes
642 000
1 100 0000
3 000 000
200 000
13 000
VCN
12 CGIF 2014/2016
Synthse
CGIF 2014/201613
CGIF 2014/201614