Guide Pratique CEP FR

7/23/2019 Guide Pratique CEP FR

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GUIDE ASSISTANCE ET GUIDE PRATIQUE 2014POUR UNE URGENCE OU UNE INFORMATION PENDANT VOTRE SJOUR, CONSULTEZ LE GUIDE

CRATIVE TECHNOLOGIE

LEUROPE avecCITRON Euro Pass

LES PETITS DTAILS FONT

LES GRANDES VACANCES


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Citron Euro Pass vous accompagne dansvotre dcouverte du continent europen.

Sur le site www.citroen-europass.com, vous

trouverez toutes les informations concernantvotre contrat ainsi que les plans daccs auxcentres de livraison et de restitution, avec leurs

jours et horaires douverture.

Suivez le guide... Ce site vous est ddi.

BIENVENUE EN EUROPE !


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SOMMAIRE

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Contacts page 4

En cas durgence page 5 En cas de panne page 6

En cas daccident page 7 En cas de vandalisme,tentative de vol ou vol page 9

Lassurance et lassistance page 10 Les pays autoriss page 10 Les exclusions page 11 Lassurance page 12 Lassistance page 13

Bien circuler en Europe page 16

Le contrat page 18 La livraison page 18

Lutilisation page 20 La prolongation du contrat page 22 La restitution page 23

Index alphabtique page 25


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Pour tout problme dassistance, contactez

CITRON EURO PASS ASSISTANCE 24 h/24 et 7 j/7+33 (0)1 49 93 73 74

Pour transmettre vos documents CITRON EURO PASS SERVICE ASSURANCE

(constat amiable europen daccident, dpt de plainte tablipar la police, dclaration circonstancie)

Par e-mail :[email protected]

Par fax :+33 (0)1 56 47 28 58

Par courrier :CITRON EURO PASS SERVICE ASSURANCE115, avenue de lArche BP 32392402 COURBEVOIE CEDEX FRANCE

Pour prolonger votre contratAu moins 4 jours ouvrables avant la n de votre contrat, tlphonez CITRON EURO PASS, du lundi au vendredi (sauf jours frisfranais) entre 8 h et 16 h 30 :

+33 (0)1 56 47 61 61

Pour une restitution anticipe de votre vhicule

Contactez CITRON EURO PASS, du lundi au vendredi (sauf joursfris franais) entre 8 h et 16 h 30 :

+33 (0)1 56 47 61 61

Pour changer de centre de restitution Nouveau centre en France

Appelez directement le nouveau centre choisi(voir coordonnes sur la liste des centres ou sur le sitewww.citroen-europass.com).

Nouveau centre hors de France

Tlphonez CITRON EURO PASS au moins4 jours ouvrables avant la n de votre contrat, du lundiau vendredi (sauf jours fris franais) entre 8 h et 16 h 30 :

+33 (0)1 56 47 61 61

Pour racheter votre vhiculeVous avez lopportunit de racheter votre vhicule pour vous-mme ou pour un ami. Pour recevoir une cotation avantageuse,personnalise et condentielle, contactez CITRON EURO PASSservice RACHAT.

[email protected]

William Courtin : +33 (0)1 56 47 22 55

Grard Champy : +33 (0)1 56 47 61 18

CONTACTS

CONTAC

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24 h/24 et 7 j/7 : +33 (0)1 49 93 73 74

QUAND APPELERCITRON EURO PASS ASSISTANCE ?

Panne : votre vhicule ne dmarre pas, un voyantest allum, votre vhicule ne fonctionne pasnormalement, voir page 6.

Accident : vous avez eu un accident de la circulation,avez heurt un vhicule en stationnement ou votre

vhicule a t endommag pendant quil tait enstationnement, voir page 7.

Vandalisme ou vol : votre vhicule a subi un actede vandalisme, une tentative de vol ou un vol,voir page 9.

QUELLES INFORMATIONS DEVREZ-VOUS

COMMUNIQUER LASSISTANCE ?

Important :ayez toujours avec vous le certicatdimmatriculation du vhicule.

Les renseignements donner sont les suivants :- numro dimmatriculation du vhicule- numro de chssis du vhicule- nom et adresse du titulaire du contrat

- dates de dbut et de n du contrat- un numro de tlphone- votre itinraire

Un numro de dossier dassistance vous sera alorsattribu. Notez-le soigneusement : il vous serasystmatiquement demand pour toute communicationavec CITRON EURO PASS ASSISTANCE.

EN CAS DURGENCE

EN CAS DURGENC

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EN CAS DE PANNE

CITRON EURO PASS ASSISTANCE vous apporteune solution durgence- Dpannage sur place- Remorquage- Indication du garage CITRON le plus proche

Immobilisation de votre vhiculeCITRON met en place une solution de remplacement(vhicule de location, hbergement ou transport)pendant la dure des rparations de votre vhicule.

Rparation de votre vhiculeToute intervention sous garantie doit seffectuer dans lerseau CITRON. Vous devrez prsenter la carte griseet le carnet dentretien.

Bon savoirUne fois les rparations termines, vous devezreprendre possession de votre vhicule dans le garageo vous lavez laiss.En cas dexclusion la garantie contractuelle,les rparations ne sont pas prises en charge parCITRON EURO PASS (mauvaise uti lisation duvhicule, par exemple).

En cas de panne sur autoroute, CITRON EURO PASSASSISTANCE prend le relais une fois le vhicule sortide lautoroute. Les frais de dpannage / remorquageque vous avancez sont dans ce cas rembourss parCITRON EURO PASS sur prsentation des originauxde facture.

EN CAS DURGEN

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EN CAS DACCIDENT

Remplissez un constat amiable europen daccident

Voir mode demploi page 8.

Transmettez le constat amiable europen daccident CITRON EURO PASS SERVICE ASSURANCE- Par e-mail : [email protected] Par fax : +33 (0)1 56 47 28 58

Ce document est indispensable pour la prise en chargedes frais par lassurance.

CITRON EURO PASS ASSISTANCE vous apporte

une solution durgence- Dpannage sur place- Remorquage- Indication du garage CITRON le plus proche

Immobilisation de votre vhiculeCITRON met en place une solution de mobilitpendant la dure dimmobilisation du vhicule.

Rparation de votre vhiculeLes rparations de votre vhicule ainsi que les dgtsventuels causs sur les tiers sont entirement prisen charge par lassurance, quel que soit votre niveaude responsabilit dans laccident.

Bon savoirEn cas dimpossibilit de remplir un constat amiableeuropen daccident (pas de tiers impliqu dans

laccident, pas de tiers identi), rdigez une dclarationcirconstancie sur papier libre dcrivant les circonstancesexactes de laccident, nature, date et lieu, ainsi que tousles dommages relevs sur le vhicule.Si votre vhicule est roulant et que les dommagesnaffectent pas la bonne utilisation du vhicule, voustes autoris restituer le vhicule en ltat aprs avoirrdig et adress votre dclaration circonstancie. Lesrparations seront effectues par CITRON EURO PASSaprs restitution et prises en charge par lassurance

sous rserve de rception de la dclaration daccident.Transmettez systmatiquement et ds que possible, enplus des documents par e-mail ou par fax, les originauxdes dclarations par courrier :CITRON EURO PASS SERVICE ASSURANCE115, avenue de lArche BP 32392402 Courbevoie Cedex France

Attention : une fois le vhicule rpar, vous devez enreprendre possession lendroit o il a t rpar.

EN CAS DURGENC

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Comment remplir un constat

Rubriques 1 et 2 :Indiquez bien lensembledes renseignements administratifs(date, heure, lieu).

Rubrique 4 :Indiquez sil y a eu des dgtsautres quaux vhicules impliqus (mur,glissire).Rubrique 6 :Indiquez tous lesrenseignements administratifs gurant sur lacarte grise du vhicule (nom du propritaire duvhicule personne ou socit).Rubrique 7 :Indiquez les renseignementsgurant sur la carte grise.Rubrique 8 :Reprenez les renseignementsgurant sur la carte verte du vhicule.Rubrique 9 :Indiquez vos nom, prnoms

et ensemble des renseignementscomplmentaires.Rubrique 10 :Toujours indiquer le point dechoc initialpar une che. En cas de chocsmultiples, indiquer les autres points de chocpar des croix.Rubrique 11 :Localisez les dommagesapparents (aile avant gauche, choc arriredroit). Si aucun dgt nest visible, indiquezla mention sous rserve .Rubrique 13 :Commencez par dessiner lesvhicules, puis lenvironnement.Le croquis doit tre prcis et bien identier les

vhicules A et B. Noubliez pas le sens decirculation de chacun, la signalisation (verticaleet horizontale) ainsi que laxe mdian. Veillez ce quil ny ait pas de contradiction avec larubrique 12 Circonstances.

Rubrique 3 :Indiquez bien sil y a eu desblesss (si vous constatez une blessure la suite dun sinistre sans avoir coch cette

rubrique, vous ne pourrez pas vous faireindemniser a posteriori).Rubrique 5 :Notez bien les coordonnes destmoins, sil y en a. Ne laissez jamais cetterubrique vide.Rubrique 12 :Circonstances :Ne cochez que les cases qui correspondent ce que vous faisiez au moment prcis delaccident.Une case coche qui ne correspondrait pasexactement votre situation est susceptibledengager votre responsabilit.Rubrique 14 :Dans cette rubrique doiventgurer les informations complmentaires(roulait en sens interdit, brlait un feurouge). Vous pouvez galement contesterles dclarations du tiers. Prcisez le motif dudsaccord.Rubrique 15 :Signez le constat et, en casde dsaccord avec les dclarations du tiers,indiquez-le en rubrique 14 Observations auverso du constat. noter que le verso nestpas contractuel puisquil nest pas sign desdeux parties.

EN CAS DURGEN

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EN CAS DE VANDALISME,TENTATIVE DE VOL OU VOL

Faites tablir une dclaration de policeRendez-vous au commissariat le plus proche et dcrivezles circonstances exactes de lacte de vandalisme, de latentative de vol ou du vol.

Transmettez la dclaration de police CITRON EURO PASS SERVICE ASSURANCE- Par e-mail : [email protected] Fax : +33 (0)1 56 47 28 58

Ce document est indispensable pour la prise en chargedes frais par lassurance.

CITRON EURO PASS ASSISTANCE vous apporteune solution durgence- Dpannage sur place- Remorquage- Indication du garage CITRON le plus proche

Immobilisation de votre vhiculeCITRON met en place une solution de mobilitpendant la dure dimmobilisation du vhicule.

Rparation de votre vhiculeLes rparations de votre vhicule sont entirementprises en charge par lassurance.

Bon savoirPour tous les bris de glace en France, dirigez-vous versun centre CARGLASS.Le vol des effets personnels contenus dans levhicule nest pas pris en charge.Transmettez systmatiquement et ds que possible, enplus des documents par e-mail ou par fax, les originauxdes dclarations par courrier :

CITRON EURO PASS SERVICE ASSURANCE115, avenue de lArche BP 32392402 Courbevoie Cedex France

Attention :une fois le vhicule rpar, vous devez enreprendre possession lendroit o il a t rpar.En cas de vol du vhicule, transmettez par courrier lescls et papiers du vhicule CITRON EURO PASS SERVICE ASSURANCE.

EN CAS DURGENC

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LISTE DES PAYS AUTORISS AU CONTRAT

En dehors des limites territoriales ci-dessous, le clientassumera la totale responsabilit civile, matrielle etpnale des incidents pouvant survenir. Les dommagescauss aux tiers et au vhicule ne seront pas couverts parlassurance et lassistance ne pourra pas intervenir.

LASSURANCE ET LASSISTANCE

pays autorisspays non autoriss

AllemagneAutricheBelgiqueBosnie-Herzgovine

BulgarieChypre (partie grecqueuniquement)CroatieDanemarkEspagneEstonieFinlandeFrance mtropolitaineGibraltarGrceHongrieIrlandeIslandeItalieLettonieLiechtenstein

LituanieLuxembourgMacdoine (F.Y.R.O.M.)Malte

MonacoMontngroNorvgePays-BasPolognePortugalPrincipaut dAndorreRpublique tchqueRoumanieRoyaume-UniSaint-MarinSerbieSlovaquieSlovnieSudeSuisseVatican

Important :les les qui font partie des pays ci-dessus etles principauts sont galement autorises. Exemples :Balares et Canaries (Espagne) Sardaigne et Sicile(Italie) Madre et Aores (Portugal) Corse (France)...

L ASSURANCE ET L ASSISTAN

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EXCLUSIONS

Le contrat CITRON EURO PASS ne couvre pas lesincidents suivants :

- la perte ou le vol des bagages et effets personnels- les amendes, les contraventions, les accidents lis lalcool

- la perte, le vol ou la dgradation des cls du vhicule- la mauvaise utilisation manifeste du vhicule- le non-respect des conditions dentretien du vhiculetel que stipul dans le carnet dentretien

- la conduite sous lemprise dalcool ou de drogues- les cas de force majeure

- lenlisement- la participation des comptitions, des rallyes sportifsou des essais prparatoires ces manifestations

- les dommages survenus lorsque le conducteur, aumoment du sinistre, na pas lge requis ou nest pastitulaire dun permis de conduire valide exig par larglementation en vigueur

Dans le cadre de ces incidents, CITRON EURO PASS

vous refacturera lensemble des frais gnrs, y comprisdes frais de dossier.

Ne laissez jamais dans le vhicule :- le certicat dimmatriculation du vhicule- la carte verte internationale dassurance automobile- les cls du vhiculeFermez cl le vhicule. Ne laissez aucun objet devaleur lintrieur du vhicule.

L ASSURANCE ET L ASSISTANC

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LASSURANCE

La couverture Assurance, sur le territoire prcis en

page 10, est multirisque et sans franchise (sauf dansle cadre des exclusions mentionnes page 11).

QUELLES SONT LES GARANTIES ?

Les garanties sont :- la responsabilit civile du conducteur (y comprisvis--vis des passagers transports titre gratuit)

- lincendie du vhicule

- le vol du vhicule (sous rserve de dclaration lapolice)- le bris de glace- les dommages tous accidents au vhicule, y comprispar acte de vandalisme (sous rserve de dclaration la police)

- la protection juridique- la garantie du conducteur- le remorquage du vhicule

Un rsum des garanties et des plafonds est consign surle certicat dassurance remis la livraison.

QUI EST COUVERT ?

Le titulaire du contrat ainsi que toute autre personnetransporte titre gratuit, dans la limite des placesautorises, gurant sur le certicat dimmatriculation duvhicule, ainsi que le vhicule lui-mme.

QUAND TES-VOUS COUVERT ?

Vous tes couvert pendant toute la dure de votre

contrat et telle quindique sur votre carte verteinternationale dassurance automobile.

Important :en cas de sinistre responsable ou nonresponsable avec un tiers non identi, les fraismdicaux restent charge du conducteur. Linvaliditet le dcs pourront donner lieu indemnisation.Les passagers ayant la qualit de tiers seront indemnissde leurs prjudices aprs intervention des organismes

sociaux.


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+33 (0)1 49 93 73 74

COMMENT LASSISTANCE INTERVIENT-ELLE ?

Lassistance intervient dans les limites des pays couvertset des exclusions au contrat (voir pages 10 et 11), etdans la limite de 915 TTC par incident.

1er niveau : dpannage sur place

2e niveau : si rparation sur place impossible

Remorquage vers le garage Rparateur agr Citronle plus proche

3e niveau : si immobilisation suprieure une journe1repossibilit : vhicule de location*OU

2epossibilit :hbergement*OU3epossibilit : acheminement*vers le lieu derparation du vhicule immatricul dans la srie T OUvers le lieu de destination en Europe en cheminde fer 1reclasse ou avion classe tourisme ou classe

quivalente (si le trajet en train est suprieur 8 heures).

Important :les dpenses suivantes ne sont pas prises

en charge :- repas, consommations diverses, communicationstlphoniques, transmissions par fax, frais de page,vignettes dautoroute, frais de carburant

- consquences du vol des bagages et des effetspersonnels

- amendes et contraventions- toute dpense engage de votre propre initiativesans accord pralable de CITRON EURO PASS

ASSISTANCE

Lintervention de CITRON EURO PASS ASSISTANCEne peut vous garantir contre lventuelle ncessitde modier vos projets initiaux. Aucune indemnitcompensatoire nest due dans ce cas.

Tout litige relatif linterprtation et lexcution deces prestations, non rsolu lamiable, sera de lacomptence exclusive du tribunal de commerce de laville de Paris.

LASSISTANCE 24 H/24 ET 7 J/7


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MISE DISPOSITION DU VHICULEDE LOCATION

Important : en fonction des disponibilits, le vhiculede remplacement est un vhicule de catgorie aumaximum quivalente sans quipement spcique.

Les conditions dassurance du vhicule de location

mis disposition remplacent celles du vhicule ducontrat CITRON EURO PASS.

Le conducteur sengage respecter les conditionsstipules dans le contrat de prt ou de location duvhicule de remplacement.

Lutilisation dun vhicule de location est soumise certaines contraintes :- ge minimal du conducteur : 21, 23 ou 25 ans enfonction du pays

- obtention du permis de conduire : depuis 1 an au minimum- restitution : le plein de carburant doit tre fait, il est votre charge

Les frais lis lutilisation du vhicule de remplacement,notamment les dpenses de carburant, de page,de parking, les complments ventuels ou franchisesdassurance, ainsi que tout dpassement du cot dela mise disposition au-del de 915 TTC seront lacharge du bnciaire.


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RCUPRATION DU VHICULE

En tant que titulaire du contrat, vous devez reprendrepossession du vhicule rpar dans le garage o larparation a t effectue.

CITRON EURO PASS ASSISTANCE mettra votredisposition un titre de transport pour aller chercher votrevhicule rpar. Aucune livraison domicile du vhiculerpar nest possible.

RAPATRIEMENT DES PERSONNES DCDES

En cas de dcs li lutilisation du vhicule du contratCITRON EURO PASS, le service ASSISTANCE se chargegalement du rapatriement des dfunts concurrencedes montants suivants :

- 1 525 TTC en cas de dcs ET dinhumation de lapersonne bnciaire en France mtropolitaine

- 4 575 TTC en cas de dcs OU dinhumation de lapersonne bnciaire hors de France mtropolitaine


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Circuler en Europe continentale comporte certaines

particularits. Vous trouverez ci-dessous la synthse desrgles de prudence de base.

Important :bien que le vhicule soit immatriculen France, le conducteur doit se conformer auxrgles de conduite et de circulation de chaque paystravers et autoris par le contrat, notamment pourles quipements complmentaires (gilet de scurit,triangle de signalisation, thylotest, pneus neige,chanes et autres quipements de scurit) ou vignettesde stationnement, pollution, autoroutes, pages,accs centre-ville Il revient au conducteur dquiper ses frais son vhicule pour tre en conformit avecla lgislation du pays sous peine damende, voire deperte de couverture dassurance et dtre reconnuresponsable en cas daccident, mme sil tait dansson droit.

LES RGLES DE BASE

Respectez les rgles essentielles de la circulation :Sens, position du vhicule sur la chausse.

Respectez les rgles de priorit :

Ralentissez aux abords des intersections, pensez la priorit droite (sauf signalisation spcifique :marquage au sol, feux).

*Rappel :au Royaume-Uni et en Irlande, la conduiteseffectue gauche avec priorit gauche, saufsignalisation spcique.

BIEN CIRCULER EN EUROPE

i i

i

Conduite gauche*

Conduite droite

Conduite droite

Conduite gauche*

BIEN CIRCULER EN EURO

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Respectez les distances de scurit, afin danticiper

un arrt brusque du vhicule qui vous prcde :- comptez une distance dau moins deux secondesavec le vhicule que vous suivez,

- sur autoroute, il est recommand de laisser unespace quivalent au moins deux bandes depeinture.

LABORD DUN ROND-POINT

- Dans les ronds-points, le conducteur arrivant doitlaisser passer les conducteurs circulant sur lanneau.Dans le cas o le rond-point dispose de plusieursvoies de circulation, vous devez en principe circuler

sur la voie extrieure.- Si vous prvoyez de sortir gauche de votre axedentre ou si vous souhaitez faire demi-tour, vouspouvez emprunter la voie intrieure.

- Lorsquun vhicule circule sur la voie intrieure et

quil souhaite sortir du rond-point, il doit sassurerquil peut se rabattre en toute scurit.

Vous devez laisser la priorit aux vhicules circulantsur le rond-point.

CDEZ LEPASSAGE

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.

2 secondes

Clients circulant habituellement gauche :soyez particulirement vigilants dans les ronds-pointset aux intersections.

BIEN CIRCULER EN EUROP

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A LA LIVRAISON

Seul le titulaire du contrat (son nom est repris sur lecerticat dimmatriculation du vhicule) ou son conjointou concubin muni duneprocurationpeut prendrelivraison du vhicule.

Suivez les indications qui vous ont t remises lacommande de votre vhicule. Vous serez attendu lheure et au lieu prvus comme indiqu sur votre bonde commande.

Important :en cas de changement de vol ou dhoraire,prvenez imprativement votre centre de livraison(coordonnes remises avec votre bon de commande ousur www.citroen-europass.com, rubrique Centres).

Pour les rendez-vous sans coordonnes de vol, vousserez attendu au maximum 30 minutes au-del delheure prvue.

Pour rcuprer votre vhicule, vous devrez prsenter :

votre passeport(ou carte didentit pour les Franaisrsidant dans les DOM-TOM) votre bon de commande

propos du carburant

Votre vhicule est livr avec une dotation de carburantde 10 15 litres qui vous permettra de rouler aisment

jusqu la station-service la plus proche.

Le type de carburant utiliser est indiqu survotre certifcat dimmatriculation et lintrieur dela trappe carburant : Diesel (diesel, gasoil) ou SP (uniquement essence sans plomb 95 ou 98).Un schma de rappel gure au dos de votre porte-cls.

LE CONTRAT

LE CONTR

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Nous vous remettons une pochette contenant :

- les 2 cls du vhicule*- le certicat dimmatriculation(carte grise) ou CPI (certicat provisoiredimmatriculation) du vhiculeA*

- la carte SD (GPS) (selon modle) B*- le certicat dassurance(extrait des garanties) C

- la carte verte internationaledassurance automobile D

- le plan daccs votre lieude restitution (si non remis la commande)

- la liste des centresCITRON EURO PASS

- un kit gilet et trianglede scurit*

- le guide assistance et guide

pratique, et le guide rachat- le constat amiable

*Important :ces lments sont rendre au moment

de la restitution. dfaut, notamment en cas de vol,ils vous seront facturs et prlevs par dbit de votrecompte bancaire.

Aprs la mise en main, il vous sera demand de signerune attestation de livraison et une check-listlivraison.

Vous trouverez galement dans le vhicule :

- Le guide dutilisation du vhicule en franais.

La version anglaise du guide est disponibleauprs de votre reprsentant. Dans certains vhicules,le mode demploi est accessible dans lordinateurde bord.

- Le carnet dentretien de votre vhicule.

A

C

D

B

LE CONTRA

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B LES CONDITIONS DUTILISATIONDU VHICULE

Le conducteur

Pour conduire le vhicule, il faut avoir au moins 18 anset possder un permis de conduire dnitif, en cours devalidit, valable dans les pays traverss.

Les personnes qui peuvent conduire le vhicule sont :- Le titulaire du contrat (son nom est repris sur le certicatdimmatriculation du vhicule).

- Son conjoint ou concubin, ses ascendants et sesdescendants sils remplissent les mmes conditions

dobtention de limmatriculation en Transit Temporaireque le titulaire du contrat.

Important :il est impossible dajouter ou de changerun nom sur le certicat dimmatriculation du vhiculede mme que sur la carte verte internationaledassurance automobile.

Les passagers

Nombre total de passagers dans le vhicule :Le certicat dimmatriculation du vhicule indique

le nombre maximal de personnes autorises.Pour des raisons dassurance et de responsabilitcivile, vous devez vous y conformer.

Quel que soit leur ge, les enfants comptenttoujours pour une place entire.Attention : les siges enfants sont obligatoires pourles enfants de moins de 10 ans. Votre reprsentantpeut vous proposer un sige adapt vos besoins.

Lentretien du vhicule

Important :les rvisions doivent obligatoirement trefaites dans le rseau Citron.

Vous trouverez les priodicits de ces rvisions dansle carnet dentretien de votre vhicule. Ces rvisionspayantes restent votre charge.

Il est recommand de contrler le niveau dhuile,le niveau deau et la pression des pneumatiques duvhicule au moins tous les 1 000 kilomtres.

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LE CONTR


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Particularit Portugal

La lgislation portugaise limite 90 jours la durede circulation des vhicules immatriculs en TT(Transit Temporaire) sur son territoire. Un documentdnomm GUIA DE CIRCULACAO non renouvelableest exig et doit tre obtenu auprs des douanes.Nous vous recommandons de le faire la frontiredentre ou lun des bureaux de douanes des principauxports ou villes du pays. Le non-respect de ces dispositionsvous expose des pnalits douanires importantes.

Particularit Suisse

La lgislation suisse demande chaque conducteurarrivant avec un vhicule non immatricul en Suisse dese dclarer la douane en compltant un document 15 - 30 (disponible au bureau de douane).Ce document cote environ 25 FCH.Nous vousrecommandons de le faire la frontire dentre ou une des douanes principales du pays.Le non-respect deces dispositions vous expose des pnalits douaniresimportantes.

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LE CONTRA


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C LA PROLONGATION DU CONTRAT

La prolongation du contrat ne peut excder la datede n de validit du certicat dimmatriculation duvhicule.

Pour prolonger le contrat, il est ncessaire de :

Contacter CITRON EURO PASSAu moins 4 jours ouvrables avant la n de votrecontrat, tlphonez CITRON EURO PASS,

du lundi au vendredi (sauf jours fris franais)entre 8 h et 16 h30 au +33 (0)1 56 47 61 61

Communiquer les informations suivantes :- le numro dimmatriculation du vhicule- la nouvelle date de n de contrat souhaite- les caractristiques de votre carte de crdit :rseau (MasterCard, Visa, American Express, Diners),numro, date de n de validit

Rgler votre prolongation de contrat par carte

bancairePour cette prolongation, le prix la journe est de :

C3 et C3 Picasso 30

C4, C4 Picasso, Grand C4 Picasso et Berlingo 35

DS3, DS4, DS5, C5, C5 Tourer et C8 40

Jumpy 45

Vous devez rgler le montant de la prolongationimmdiatement par carte bancaire. Faute de

rglement, vous ntes pas autoris utiliser levhicule au-del des dates initiales du contrat.Vous ne serez pas couvert par lassurance.

En cas de prolongation du contrat, il ne peut y avoirde remboursement au titre de la restitution anticipe.En cas de restitution aprs la date prvue, CITRONEURO PASS prlvera le montant d sur votre comptebancaire.

LE CONTR

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D LA RESTITUTION

Il est obligatoire de prendre rendez-vousavec votrecentre de restitution au moins 4 jours ouvrables lavance en utilisant les numros de tlphone ouadresses e-mail indiqus sur le plan daccs, la liste descentres ou sur le site www.citroen-europass.com.Pour cet appel, tenir compte des horaires douverturedes centres et des jours fris.

Important :un tat des lieux du vhicule sera fait la

restitution, vous devez prvoir le temps ncessaire.Vous tes tenu de rendre le vhicule en ltat conforme celui dans lequel il vous a t livr et dans un tatde propret correct. Tout vhicule restitu sale (poilsdanimaux, sable, boue, sellerie tche, dtritus laisssdans le vhicule...) fera lobjet dun nettoyage completfactur 80 .

Le vhicule doit tre imprativement restitu dans

lun des centres CITRON EURO PASS. Dans le cascontraire, lensemble des frais engendrs ainsi quedes frais de gestion vous seront facturs.

Vous voulez changer le lieu de restitution duvhicule

Tlphonez CITRON EURO PASS au moins4 jours ouvrables avant la fn de votre contrat, dulundi au vendredi (sauf jours fris franais) entre 8 h et16 h 30 au +33 (0)1 56 47 61 61.CITRON EURO PASS pourra vous adresser le plandu nouveau site choisi par e-mail ou par fax votredemande. Ce plan est galement disponible sur le siteInternet la rubrique Trouvez votre site de livraison et

restitution.Pour les sites hors de France (sauf Genve), cechangement entranera un cot supplmentaire rglerpar carte bancaire CITRON EURO PASS.

Les frais de restitution ltranger ne sont pasremboursables.

LE CONTRA

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Vous restituez le vhicule de faon anticipe

Conditions cumulatives remplir pour unremboursement partiel de la partie non

consomme du contrat :- dure minimale du contrat initial : 30 jours pays- date de restitution : au moins 7 jours avantla date de n du contrat initial

Demande de remboursement partiel de la partie non consomme du contrat

Toute demande de remboursement partiel doit treadresse par crit au reprsentant qui vous a vendule contrat.

Il sera retenu 16 % du montant calcul quelles quesoient les circonstances.

lments rendre la restitution du vhicule :

- le certicat dimmatriculation (carte grise ou CPI)du vhicule*

- les 2 cls du vhicule*- la carte SD ventuelle*

laisser dans le vhicule :- le carnet de rvision du vhicule- le certicat dassurance- le kit gilet et triangle de scurit*

Le prestataire vous fera signer un reu de vhicule(franais-anglais) sur lequel seront indiqus lekilomtrage du vhicule et les lments restitus oumanquants. Vous en garderez un exemplaire.

*Important :tout lment non restitu vous serafactur et dbit sur votre compte bancaire, mme encas de vol.

Tarif 2014 de facturation des lments manquantsCarte grise : 73 Carte SD GPS : 200

Modle Cl originale Double de cl(mcanique ou Plip)

DS3 et DS3 Cabrio 170 80

DS4 200 80

DS5 240 80

C3 et C3 Picasso 170 80

C4 190 80

C4 Picasso, Grand C4 Picasso,C5 et C5 Tourer 150 80

Berlingo 160 80

Jumpy 100 80

LE CONTR

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INDEX ALPHABTIQUE

Accident (en cas d) 7

Assistance 10/13Assistance (nosdappel tlphonique) 4/ 5/ 13 / 26

Assurance 10 / 12

Carburant 18

Centres de livraison et de restitution 2 / 8/ 13

Circuler en Europe 16

Conducteurs autoriss 20

Constat amiable europen daccident 8

Contacts 4

Dclaration circonstancie 7

Dclaration de police 9

En cas durgence 5

Exclusions 11

Livraison du vhicule 18

Panne (en cas de) 6Pays couverts 10

Portugal (particularit) 21

Prolongation du contrat 22

Rachat du vhicule 4

Rcupration du vhicule rpar 15

Remboursement (en cas de restitution anticipe) 24

Restitution anticipe du vhicule 24

Restitution du vhicule 23

Rvisions du vhicule 20

Suisse (particularit) 21

Vandalisme ou vol (en cas de) 9

Site Internet 2

INDEX ALPHABT IQU

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