Guide pratique 1

Guide pratique pour réussirles épreuves classantes nationales (ECN)

Guide pratique 2

Éditions ESTEMDe Boeck Diffusion5/7, rue de la Gare - 92130 Issy-les-MoulineauxTél. : 01 40 90 66 66Fax : 01 41 90 66 67E-mail : info@estem.frhttp://www.estem.fr

Ce guide pratique a pu être réalisé grâce à la collaboration active de Marie-Christine Renaud,présidente d’ASPIC (Aide et soutien pour la préparation de l'internat et des certificats).

ISBN 2-84371-290-4© 2004 Éditions Estem

Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur, oude ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (loi du 11 mars 1957, alinéa 1er de l'article 40). Cettereprésentation ou reproduction par quelque procédé que ce soit constituerait une contrefaçonsanctionnée par les articles 425 et suivant du Code pénal.

Guide pratique 3

Guide pratique pour réussir les épreuves classantes nationales (ECN)

Au cours de ces vingt dernières années, nous avons suivi, au sein desassociations EMIS et ASPIC, des centaines d'étudiantes et d’étudiants tout au longdu parcours difficile qui les a menés à la réussite de leur concours d'internat.

Forte de cette expérience, j'ai voulu en faire bénéficier ceux qui à leur tourpréparent aujourd'hui les épreuves classantes nationales en rédigeant ce guidepratique.

Cet ouvrage recense toutes les situations auxquelles sont confrontés lesétudiantes et étudiants de DCEM 3 et DCEM 4, et sur lesquelles beaucoup d'entrevous continuent à nous interroger tout au long de l'année.

J'y apporte des réponses basées sur les textes législatifs officiels, sur les conseilset avis de nombreux conférenciers et sur des échanges avec des internes ayantrécemment réussi le concours.

La nouvelle édition se veut, en plus d'être à jour dans les modalités de l’examennational, plus synthétique et plus ordonnée, centrée essentiellement sur les ECN etl'accès au 3e cycle, quelle que soit la filière choisie.

Ce guide devrait répondre à vos questions et vous permettre d'y voir plus clair.Avec tous mes encouragements.

Marie-Christine Renaud

Guide pratique 4

Sommaire

Déroulement des ECNLes grandes lignes de la réformeÉpreuves classantes nationalesChoisir son posteDéroulement de l’internat

Conseils pour préparer les épreuves classantes nationalesSous-colleConférences d’internatÉpreuves (consignes du CNCI)Conseils pour la rédaction des dossiersAnnales des ECN disponiblesInternats blancsS'abonner à une revue

Programme du 2e cycle et ECNModule 1. Apprentissage de l’exercice médicalModule 2. De la conception a la naissanceModule 3. Maturation et vulnérabilitéModule 4. Handicap. Incapacité. DépendanceModule 5. VieillissementModule 6. Douleur. Soins palliatifs. AccompagnementModule 7. Santé et environnement. Maladies transmissiblesModule 8. Immunopathologie. Réaction inflammatoireModule 9. Athérosclérose. Hypertension. ThromboseModule 10. Cancérologie. OncohématologieModule 11. Synthèse clinique et thérapeutique. De la plainte du patient à la

décision thérapeutique. UrgencesInfos pratiques

Questions diversesBureaux et syndicats des internesCoordonnées des DRASSAdresses utiles

Textes générauxArrêtés du 4 mars 1997 et du 10 octobre 2000 relatifs à la deuxième partie du

deuxième cycle des études médicalesDécret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l'organisation du troisième cycle

des études médicalesArrêtés du 29 janvier et du 27 février 2004 relatifs à l'organisation des épreuves

classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle spécialisé desétudes médicales

Arrêté du 6 et du 27 février 2004 portant ouverture des épreuves classantesnationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales autitre de l'année universitaire 2004-2005

Guide pratique 5

Déroulement des ECN

Les grandes lignes de la réforme

Certificat de synthèse clinique et thérapeutique (CSCT)Il reste inchangé.Il est organisé au cours de la dernière année du deuxième cycle des études

médicales.Il comporte, d'une part, des épreuves théoriques et, d'autre part, une épreuve

d'examen clinique comptant pour au moins 20 % de la note totale, destinée à évaluerl'acquisition des connaissances cliniques au cours des stages pratiques et desséminaires suivis pendant la deuxième partie du 2e cycle des études médicales.

Deux sessions annuelles sont prévues pour ces deux catégories d'épreuves.Les étudiants peuvent, dans les conditions fixées par le conseil de l'UFR, subir les

épreuves de ce certificat sans avoir nécessairement validé au préalable la totalitédes certificats du 2e cycle.

Le programme du CSCT est inclus dans le programme des enseignements duDCEM.

Validation du 2e cycle et inscription en 3e cycleL'accès au 3e cycle des études médicales est désormais subordonné à la

validation préalable de la totalité des enseignements théoriques et de l'ensemble desstages hospitaliers du 2e cycle. Il n’est donc plus possible de passer en 3e cycle touten ayant encore des enseignements de 2e cycle à valider (la « dette »).

Accès a la médecine généraleLa médecine générale devient une filière au même titre que les autres, et son

accès est subordonné au classement obtenu aux épreuves classantes nationales.Les étudiants choisissant cette filière auront le titre d’interne en médecine générale.

Le résidanat persiste jusqu’en 2007 pour les résidents de 2e et 3e année en poste,et pour ceux qui prendront leurs fonctions en novembre 2004 consécutivement àl’échec ou au non-passage du dernier concours de l’internat de mai 2004.

Stage chez le praticienInchangé : voir arrêté du 4 mars 1997, p. XX.

Guide pratique 6

Disciplines ou filièresDes postes sont offerts dans les différentes subdivisions pour chacune des

disciplines suivantes :– spécialités médicales ;– médecine du travail ;– santé publique ;– biologie médicale ;– psychiatrie ;– spécialités chirurgicales ;– pédiatrie ;– anesthésie-réanimation ;– gynécologie-obstétrique ;– gynécologie médicale ;– médecine générale.

Épreuves classantes nationales

Organisation des épreuvesDans chaque zone géographique, le concours est unique pour toutes les

disciplines d'internat.À titre d’exemple, voici ce que stipulait la circulaire de juin 2004 pour l’organisation

des épreuves :« L'examen national classant mis en place à la suite de la promulgation de la loi

du 17 janvier 2002 aura lieu les 14 et 15 juin 2004. Cet examen débutera le lundi 14après-midi pour se terminer le mardi 15 en fin de journée.

L'examen se déroulera dans les villes suivantes : Bordeaux, Lille, Nantes,Marseille, Lyon, Paris (ou sa proche banlieue), Strasbourg.

Les épreuves porteront exclusivement sur 9 dossiers transversaux cliniques avecquestions ; chacun sera traité en une heure. Chaque dossier sera noté sur unemême valeur lors de la correction des épreuves. Un modèle de ce dossier a étéfourni par le Centre national des concours d’internat (CNCI) à la fin de l'annéeuniversitaire 2002 -2003. »

Ainsi, l'organisation de l'examen est-elle conforme aux termes du protocole établile 14 novembre 2002 entre les ministères de tutelle et les représentants del'association nationale des étudiants en médecine de France.

Guide pratique 7

Date des épreuvesÀ titre indicatif : entre mi-mai et mi-juin.

Répartition des CHURépartition exacte des CHU qui passent les ECN dans chacune des sept

interrégions :– Rhône-Alpes : Grenoble, Lyon, Saint-Étienne ;– Ile-de-France : Paris ;– Nord-est : Besançon, Dijon, Nancy, Reims, Strasbourg ;– Nord-ouest : Amiens, Caen, Lille, Rouen ;– Ouest : Angers, Nantes, Brest, Rennes, Poitiers, Tours ;– Sud : Aix-Marseille, Nice, Montpellier ;– Sud-ouest : Bordeaux, Clermont-Ferrand, Limoges, Toulouse.

Épreuves du concoursJusqu’en juin 2007 inclus, trois épreuves de 3 heures comportant chacune

3 dossiers d’une heure.À partir de juin 2008, une épreuve d’analyse d’article avec résumé constituera une

épreuve supplémentaire de 3 heures.À titre indicatif en juin 2004 :– premier jour : 1re épreuve, de 14 à 17 heures ;– deuxième jour :

- 2e épreuve, de 9 à 12 heures ;- 3e épreuve, de 14 à 17 heures.

Une banque nationale de questions est constituée au CNCI.

Candidature et nombre de chancesChaque étudiant en médecine a le droit de se présenter aux épreuves pendant

qu'il effectue la dernière année du 2e cycle (DCEM 4), à condition qu'il ait validé,d'une part, la totalité des enseignements théoriques du 2e cycle et, d'autre part,l'ensemble des stages hospitaliers du 2e cycle.

Chaque étudiant en médecine a le droit de se présenter à la procédure de choix àdeux reprises. La deuxième chance est à saisir obligatoirement lors de l’annéeuniversitaire suivante, pendant l’internat, à condition d’être en fonction, de renoncer àson premier classement lors de l’inscription et de prendre ses fonctions dans le2e stage.

Les deux chances ne sont donc plus subordonnées au passage des épreuves.

Guide pratique 8

Conditions pour les internesAucune disponibilité pour préparer le concours n'est consentie.Il est donc possible de repasser le concours une seule fois, au cours de la

première année de 3e cycle, sauf dérogations possibles.La comptabilisation d'un ou deux semestres déjà accomplis dans le nouveau DES

choisi est à discuter avec le coordonnateur du DES.

Conditions pour les médecinsSi l'étudiant n'a jamais concouru, il peut se présenter après 3 ans d'inscription à

l'Ordre des médecins.Dans ce cas, le classement est spécifique, la discipline envisagée doit être

annoncée avant le passage des épreuves.

Modalités d'inscriptionLes facultés adressent courant mars au ministère la liste des étudiants inscrits en

DCEM 4.Les documents requis sont :– pour les internes :

- une attestation de validation du 2e cycle des études médicales (mention dedette éventuelle) ;

- une attestation de prise de fonctions au 1er novembre de l'année universitaireen cours ;

– pour les médecins de la CEE : une attestation de possession du diplôme demédecin permettant d'exercer la fonction de médecin dans les États membres dela Communauté économique européenne ;

– pour les généralistes :- le diplôme d'État de docteur en médecine attestant la formation spécifique enmédecine générale ;

- une attestation sur l'honneur mentionnant qu'ils ne se sont pas présentésantérieurement aux concours.

Conditions de classementLes étudiants de DCEM 4 doivent, pour être classés :– avoir subi avec succès l'examen sanctionnant le CSCT ;– avoir validé la totalité des enseignements théoriques ;– avoir validé les 36 mois de stages hospitaliers et les 36 gardes du DCEM ;– avoir effectué au moins sept mois de stages hospitaliers lors d’un redoublement

de D4.Remarque : En cas de non-validation du 2e cycle vers mi-septembre (stage d'été

non validé), l'étudiant ne pourra pas participer à la procédure de choix définitive.

Guide pratique 9

Les candidats de 3e cycle exerçant leur second droit à concourir doivent, pourêtre classés, avoir validé le semestre précédant le concours et être en fonction dansle semestre durant lequel se déroulent les épreuves

Pour pouvoir finaliser la procédure de choix, les ministères doivent connaître auplus tard le 15 septembre la situation universitaire et hospitalière des candidats. LesUFR fournissent directement les justificatifs nécessaires.

RésultatsLes résultats parviennent par poste et individuellement aux étudiants vers la fin

juillet habituellement, avec les explications de la procédure de choix par internet ainsique le calendrier.

Sous réserve, les résultats de l’ECN apparaîtront sur le site du CNCI.

Choisir son poste

Postes offerts au concoursÀ titre indicatif voici, par discipline et par ville, le nombre de postes proposés pour

l’année 2004-2005.

Arrêté du 30 avril 2004 fixant le nombre de postes aux épreuves classantes nationales en médecine par interrégions et pardiscipline ainsi que leur répartition par subdivision d’internat au titre de l’année universitaire 2004-2005

(Journal officiel du 4 mai 2004).

Interrégion Subdivisiond'internat

Spécialitésmédicales

Anesthésie-réanimation

Pédiatrie Gynécologiemédicale

Médecine dutravail

Île-de-France 129 32 35 3 13

Besançon 18 7 7 1 2

Dijon 22 8 5 - 1

Nancy 32 8 8 - 2

Reims 19 8 7 1 1

Nord-Est

Strasbourg 29 8 8 1 3

Amiens 23 11 8 1 3

Caen 22 8 5 - 1

Lille 59 15 15 1 9

Nord-Ouest

Rouen 29 9 7 - 3

Grenoble 17 6 5 - 1

Lyon 40 16 9 1 3

Rhône-Alpes

Saint-Étienne 11 4 3 - 1

Angers 17 6 6 1 -

Brest 17 5 3 1 2

Ouest

Nantes 27 7 5 - 1

Guide pratique 10

Poitiers 23 6 5 1 -

Rennes 19 8 5 1 2

Tours 25 5 5 - -

Aix-Marseille 33 13 8 1 3

Montpellier 30 10 6 - -

Sud

Nice 17 5 5 - 1

Bordeaux 30 9 8 1 2

Clermont-ferrand

17 7 5 - 3

Limoges 16 4 3 - 1

Sud-Ouest

Toulouse 33 15 5 1 3

Antilles-Guyane 6 3 5 - -

Total par discipline 760 243 196 16 61

Interrégion Subdivisiond'internat

Santépublique

Spécialitéschirurgicales

Gynécologieobstétrique

Biologiemédicale

Psychiatrie

Île-de-France 15 66 31 13 30

Besançon 2 12 4 2 5

Dijon 2 9 4 2 7

Nancy 5 15 5 1 9

Reims 3 7 3 2 7

Nord-Est

Strasbourg 2 12 6 2 7

Amiens 3 8 5 1 10

Caen 1 11 4 1 7

Lille 3 26 15 1 15

Nord-Ouest

Rouen 3 13 4 2 9

Grenoble - 7 3 1 5

Lyon 3 19 7 1 11

Rhône-Alpes

Saint-Étienne 1 5 2 1 3

Angers 1 10 4 2 5

Brest 1 8 3 2 4

Nantes 3 15 6 2 5

Poitiers 2 15 4 2 5

Rennes 2 9 4 2 6

Ouest

Tours 2 15 6 2 7

Aix-Marseille 2 17 8 2 7

Montpellier 2 12 5 2 7

Sud

Nice 1 9 4 2 4

Bordeaux 7 19 6 3 10

Clermont-ferrand

3 9 4 2 6

Limoges 1 7 2 2 3

Sud-Ouest

Toulouse 3 17 6 2 5

Antilles-Guyane 2 8 3 1 1

Total par discipline 75 380 158 58 200

Guide pratique 11

Interrégion Subdivisiond'internat

Total internat spécialisé Internat médecine générale Total postes ouverts

Île-de-France 367 450 817

Besançon 60 47 107

Dijon 60 60 120

Nancy 85 88 173

Reims 58 60 118

Nord-Est

Strasbourg 78 88 166

Amiens 73 50 123

Caen 60 62 122

Lille 159 82 241

Nord-Ouest

Rouen 79 63 142

Grenoble 45 69 114

Lyon 110 79 189

Rhône-Alpes

Saint-Étienne 31 47 78

Angers 52 27 79

Brest 46 17 63

Nantes 71 52 123

Poitiers 63 31 94

Rennes 58 52 110

Ouest

Tours 67 59 126

Aix-Marseille 94 70 164

Montpellier 74 38 112

Sud

Nice 48 27 75

Bordeaux 95 47 142

Clermont-ferrand

56 31 87

Limoges 39 35 74

Sud-Ouest

Toulouse 90 44 134

Antilles-Guyane 29 66 95

Total par discipline 2147 1841 3988

Procédure de choix par internetLors des épreuves en juin, chaque étudiant reçoit une enveloppe contenant les

modalités du choix par internet, ainsi que le mot de passe personnel permettant laconnexion au site. Sur ce site figure le calendrier de la procédure de choix.

Première phase : vœuxÀ partir du 20 août, les étudiants émettent autant de vœux (au minimum 15) qu’ils

le désirent, associant ville et filière, sans ordre de choix.Ceux qui n’ont pas validé le 2e cycle cochent une case correspondant à un

renoncement de participer à la procédure de choix.

Guide pratique 12

C'est le moment pour établir une liste des spécialités par ordre de préférence, etune liste de ville par ordre décroissant d'intérêt, avant de faire les correspondancesentre les deux listes. Il faut bien vérifier que la spécialité envisagée est enseignée ouaccessible dans chaque ville.

Il faut penser à recueillir tous les renseignements utiles auprès des bureaux desinternes des villes, des DRASS, des internes déjà en poste dans les services, deschefs de service éventuellement... par téléphone ou par courrier.

Le plus difficile après avoir choisi la filière et même la spécialité (généralement, ona en a une vague idée bien avant), est de choisir la ville de prédilection, quireprésentera le nouveau cadre où s'effectuera tout votre internat. En effet, s'il est vraique le droit au remords s'exerce sur la filière, avant la fin du 4e semestre, il n'en estpas de même pour la ville : elle reste définitive, sauf si vous décidez de repassezl'internat pour être mieux classé.

Pour remplir les choix, il est important de suivre ses propres préférences, même sile classement initial n'est pas en faveur des premiers choix.

Deuxième phase : simulationLes étudiants classent par ordre de préférence leur choix, peuvent ajouter ou

supprimer des vœux. À ce stade, des statistiques sont régulièrement mises à jour.Elles permettent de connaître le rang de classement du premier et du dernier ayantchoisi la filière dans la ville envisagée, et d’affiner ses choix en conséquence.

Troisième phase : affectationVers la mi-septembre, tous les étudiants n’ayant pas validé le 2e cycle sont exclus

de la procédure.Cette phase aboutit à l’affectation définitive. Les textes prévoient l’organisation

d’un choix en amphi de garnison, si la procédure par internet n’aboutit pas (entre miet fin septembre)

La procédure nationale de choix de la subdivision et de la discipline est fixée enfonction du rang de classement obtenu par les candidats aux ECN.

Dans chaque subdivision d'internat sont établis un classement général et unclassement par discipline en fonction des résultats et des choix exprimés par lesintéressés.

L'affectation (c'est-à-dire la ville et la filière que votre rang de classement vous apermis d'obtenir) est définitive et est communiquée par internet puis par courrier versfin septembre.

Vous avez alors un nouveau classement qui résulte des choix de chacun et desdésistements. Par exemple, après avoir été 450e au classement général, vousdevenez 15e à choisir médecine à Lyon.

C'est le moment de prendre des renseignements sur la région et les postes CHUet non CHU proposés dans les spécialités envisagées dans la filière.

Les DRASS (voir « Infos pratiques ») peuvent vous renseigner alors sur la dated'un préchoix éventuel et du choix de postes définitif (vers début octobre), ainsi quesur les postes proposés.

Guide pratique 13

Pour connaître les évaluations des stages établis par les internes précédemmenten stage, certaines DRASS les proposent ou vous orientent vers le syndicatd’internes concerné.

Si vous quittez votre région et UFR d'origine, il faut profiter de ce moment pour :– faire transférer le dossier universitaire ;– rechercher un logement ou établir une demande pour une chambre d'internat si

cette possibilité existe ;– s'informer sur les spécificités locales et les conditions d'inscription du DES

envisagé (maquette, formation, coordonnée du responsable du DES) ;– se renseigner sur les possibilités de certificats de la maîtrise des sciences

biologiques et médicales ou prochainement unités d’enseignement, nécessairepour envisager un DEA, à présent indispensable pour postuler un poste de chefde clinique assistant (CCA).

Choix des postesLe choix des postes va donc avoir lieu dans les premiers jours d'octobre dans la

région dont dépend la ville d'affectation.Si, du fait de contraintes particulières, dûment justifiées, un interne ne peut

participer au choix, il participera avec les internes issus des ECN organisées au titrede l'année universitaire suivante.

Ultérieurement, vous choisissez dans chaque filière en fonction de votreancienneté et de votre classement.

Cette procédure se renouvellera tous les 6 mois, et au fur et à mesure de votreancienneté, vous choisirez de plus en plus tôt, et vous aurez accès à de meilleursservices, puisque le choix des DES des 4 ou 5 années se fait sur la même liste depostes initiale, dans chaque filière.

Les choix commencent pour les plus anciens vers la mi-septembre pour lesemestre d'hiver, et vers la mi-mars pour le semestre d'été.

D'un semestre à l'autre, la liste des services agréés change peu.Lors du choix de stage, surtout du premier, il est important de bien connaître la

maquette de la spécialité choisie.Remarque : Pour s'inscrire à un DES, il faut avoir validé un stage dans la

spécialité avant la fin du 4e semestre.Bien entendu, ce n'est pas obligatoirement le premier stage, en raison parfois

d'une incertitude sur la spécialité et surtout parce que certaines spécialités ne sontpas accessibles au premier stage selon le classement, même s'il est excellent. C'estle cas de la dermatologie en Ile-de-France, inaccessible au premier semestre. Parcontre, la donnée essentielle est de bien calculer, selon le rang de classement final,et selon le nombre de semestres obligatoires pour la validation de la spécialité, si onpourra avoir accès à un stage dans sa spécialité future.

Au début, les jeunes internes commencent souvent par des stages hors CHU oupar des semestres libres validant pour la spécialité, ou encore par des stagesnécessaires à la réalisation de la maquette.

Guide pratique 14

L'avis du coordonnateur du DES est alors là essentiel : il a, grâce à sonexpérience, en fonction des données que vous allez lui fournir (le nombre de postesproposés, votre rang de classement final, et votre ancienneté), la possibilité de vousdire si vous aurez ou non accès à la spécialité choisie suffisamment tôt pour vousinscrire dans le DES et réaliser la maquette.

Particularités dans le cursusLe choix en surnombre, pour le congé maternité, par exemple, se fait sur les

postes restés vacants. Il n'est possible que si l'interne ne peut pas remplir plus de 4mois de fonction dans son stage.

Le stage hors région d'origine : Les internes peuvent être autorisés à accomplir,pour une durée maximale de deux semestres, des stages dans une subdivision autreque celles dans lesquelles ils ont été affectés. Il est possible à partir du 5e semestrede spécialité, après avoir validé les 4 premiers semestres.

La demande doit être motivée par un objectif de formation (préparation d'un DEA,thèse de sciences, service très spécialisé convenant parfaitement à la réalisation duDES...). La demande doit être faite conjointement à la DRASS d'accueil et au CHRd'origine qui assure le versement du salaire, accompagné des acceptations descoordonnateurs, des doyens des UFR, et du chef de service d'accueil.

Ils peuvent également être autorisés, selon des modalités fixées par arrêté desmêmes ministres, à accomplir à l'étranger 2 semestres au plus de formation pratique(convention entre l'Assistance publique et des pays de la CEE).

Le stage hors filière d'affectation : certains DES demandent dans leursmaquettes un ou plusieurs semestres dans une autre filière, par exemple unsemestre de psychiatrie obligatoire dans la maquette de neurologie.

Il en est de même pour les internes désireux d'effectuer un semestre dans unservice agréé au titre d'une discipline différente de leur discipline d'affectation.

La demande se fait auprès de la DRASS, et le choix du poste se fait donc dans lafilière d'accueil immédiatement après les internes de même ancienneté.

Les disponiblités sont possibles, notamment pour effectuer un DEA.Renseignements complémentaires sur le statut des internes, la règlementation

des choix, la liste des postes proposés chaque semestre, pour l'Ile-de-France sur3615 DRASSIF.

Déroulement de l’internat

Prise de fonctionLa prise de fonction hospitalière est obligatoire au 2 novembre.Une fois le poste choisi, il est préférable d'aller se présenter au futur chef de

service et de prendre contact avec les précédents internes en poste, pour connaîtrel'organisation du service.

Guide pratique 15

Rattachement des internesLes internes sont rattachés, après le choix, à un CHR de la circonscription faisant

partie d'un CHU.Ils relèvent ensuite, pour leur formation pédagogique, de l'UFR où ils prennent leur

inscription annuelle, selon des modalités déterminées par le ou les conseils de la oudes UFR de la subdivision.

Diplôme d’études spécialisées (DES)Les internes reçoivent une formation à temps plein.Le temps de préparation du DES, le programme des enseignements, la durée et la

nature des fonctions pratiques qui doivent être exercées dans les serviceshospitaliers ou extrahospitaliers agréés et les règles de validation sont fixés pourchaque DES par arrêté des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de lasanté.

La préparation de chaque DES est placée, dans chaque circonscription, sous laresponsabilité d'un enseignant chargé de coordonner l'organisation desenseignements théoriques et pratiques. Cet enseignement est désigné pour unepériode de 3 ans, renouvelable, par les directeurs d'UFR de la circonscription aprèsavis des conseils des UFR concernées ainsi que des enseignants de la spécialité.

L'inscription définitive à un DES est prise au plus tard à la fin du 4e semestreeffectué après nomination en qualité d'interne, après avis du coordonnateur. Pourpouvoir s'inscrire définitivement dans le DES de leur choix, les internes doivent avoireffectué au moins un semestre spécifique de ce diplôme et pouvoir satisfaire dansles délais impartis aux exigences du programme du DES qu'ils choisissent.

La validation de la formation pratique est prononcée à la fin du dernier semestred'internat par une commission interrégionale compétente pour le DES concerné auvu des appréciations formulées chaque semestre par les chefs des serviceshospitaliers.

La validation de la formation théorique propre à chaque DES se fait au cours de ladernière année d'internat et comporte la soutenance d'un mémoire.

Maquettes des DESLa formation pratique est effectuée dans les services agréés pour chaque DES

(arrêté du 4 mai 1988, modifié par l'arrêté du 20 décembre 1991 et l'arrêté du 5 mars1992).

Droit au remordLes internes peuvent demander, avant la fin du 2e semestre d'internat, à changer

de discipline dans la subdivision où ils sont affectés.Le droit au remord permet de changer uniquement de filière (et non de ville).Cette possibilité, qui ne peut s'exercer qu'une fois, leur est offerte dans la mesure

où leur rang initial de classement les a situés, dans la discipline pour laquelle ils

Guide pratique 16

souhaitent opter, à un rang au moins égal à celui du dernier candidat du mêmeconcours affecté dans cette discipline au niveau de la subdivision.

Exemples :– un interne nommé 250e au classement général, ayant choisi chirurgie

orthopédique, désire arrêter et rejoindre la filière médecine ; il peut le faire si,avec ce classement, il avait initialement accès la filière médecine ;

– en revanche, un étudiant arrivé 640e et ayant pris médecine ne pourra pasrejoindre la filière chirurgie dont le dernier était, par exemple, 565e.

Les internes ayant changé de discipline peuvent demander que les semestresprécédemment effectués soient pris en compte dans leur nouvelle formation. Ilsdoivent alors indiquer le DES qu'ils postulent et obtenir l'accord du coordonnateur.

Au cas où cette prise en compte ne serait pas ou ne serait que partiellementobtenue, les internes choisissent leurs postes dans leur nouvelle discipline avec uneancienneté diminuée du nombre de semestres non pris en compte.

Les fonctions d'interne accomplies dans le cadre d'un concours antérieur ne sontpas prises en compte en cas de réussite à un nouveau concours.

Droits et devoirs de l'interne1

L'interne est un praticien en formation à temps plein.

Obligations de serviceLes obligations légales de service consistent en 11 demi-journées par semaine,

qui comprennent :– la formation pratique et théorique hospitalière ;– la formation théorique universitaire (cours de DES) ;– la participation aux gardes et astreintes de l'établissement et du service

d'affectation.

Fonctions hospitalièresElles consistent en une activité de prévention, de diagnostic et de thérapeutique

sous la responsabilité d'un médecin hospitalier du service.

RémunérationLe montant de la rémunération des internes (brut annuel fixé au 19 février

2002) est le suivant :– 1re année : 15 594 € ;– 2e année : 17 264 € ;– 3e, 4e, 5e années : 23 948 € ;

1. Décret n° 99-930 du 10 novembre 1999 fixant le statut des internes et des résidents en médecine, des internesen pharmacie et des internes en odontologie, modifié par les décrets n° 2001-23 du 9 janvier 2001 et n° 2002-1149 du 10 septembre 2002.

Guide pratique 17

– FFI : 14 271 € ;– indemnité de sujétion : 350 €/mois (à partir 1er semestre).

Gardes : rémunération et repos compensateur2

Art. 1er - Service de garde.

I. - Dans tous les établissements publics de santé autres que les hôpitaux locaux, leservice de garde des internes titulaires, des résidents en médecine et des étudiantsdésignés pour occuper provisoirement un poste d'interne comprend un service de gardenormal et des gardes supplémentaires.

Le service de garde normal comprend une garde de nuit par semaine et un dimanche oujour férié par mois.

Les obligations de service sont accomplies hors samedi après-midi, dimanche et jour fériéà l'exception du dimanche ou jour férié effectué au titre du service de garde normal.

À compter du troisième mois de la grossesse, les femmes enceintes sont dispensées duservice de garde.

Un interne ne peut être mis dans l'obligation de garde pendant plus de 24 heuresconsécutives.

Un interne ne peut assurer une participation supérieure au service de garde normal quedans les activités pour lesquelles la continuité médicale est prévue par voie réglementaire eten cas de nécessité impérieuse de service, selon les modalités prévues à l'article 3.

Le service de garde commence à la fin du service normal de l'après-midi, et au plus tôt à18 h 30, pour s'achever au début du service normal du lendemain matin, et au plus tôt à 8 h30, sauf dans les services organisés en service continu.

Pour chaque dimanche ou jour férié, le service de garde commence à 8 h 30 pours'achever à 18 h 30, au début du service de garde de nuit.

II. - Les internes et les résidents en médecine peuvent, après accord de leur chef deservice, être autorisés nominativement par le chef d'un service, autre que celui auquel ilssont rattachés, à effectuer des gardes dans ce service.

Ces gardes sont cumulées avec l'ensemble de celles effectuées par les intéressés pourl'application de l'article 4.

Lorsqu'ils effectuent des gardes dans un autre établissement, une convention doit êtreétablie entre les deux établissements, qui doit préciser notamment les modalités de mise enœuvre du repos de sécurité.

Art. 2. - Repos de sécurité.

Le temps consacré au repos de sécurité n'est pas décompté dans les obligations deservice hospitalières et universitaires. Le repos de sécurité, d'une durée de onze heures, estconstitué par une interruption totale de toute activité hospitalière et doit être prisimmédiatement après chaque garde de nuit.

Art. 3. - Mise en œuvre.

La commission médicale d'établissement organise, à l'issue de chaque semestred'internat, le service de garde des internes titulaires, des résidents en médecine et desétudiants désignés pour occuper provisoirement un poste d'interne.

2. Arrêtés du 14 septembre 2001, du 15 octobre 2001, du 15 février 2002 et 12 septembre 2002 relatifs àl'organisation et à l'indemnisation des services de garde, à la mise en place du repos de sécurité dans lesétablissements publics de santé autres que les hôpitaux locaux.

Guide pratique 18

Art. 4. - Indemnisation.

I. - Pour chaque garde effectuée au titre du service de garde normal, l'interne, le résidentou l'étudiant désigné pour occuper provisoirement un poste d'interne perçoit une indemnitéforfaitaire de pénibilité de 111,67 €.

II. - Pour chaque garde de nuit ou demi-garde effectuée en sus du service de gardenormal, l'interne, le résident ou l'étudiant désigné pour occuper provisoirement un posted'interne perçoit une indemnité forfaitaire sur la base des taux suivants :

– garde : 122 € ;

– demi-garde : 61 €.

III. - Pour le travail supplémentaire effectué, lorsque la permanence des soins l'exige, lessamedis après-midi, dimanches et jours fériés, l'interne, le résident ou l'étudiant désignépour occuper provisoirement un poste d'interne perçoit une demi-garde par demi-journée, autaux fixé au II du présent article, non imputable sur les obligations de service.

IV. - Le total des indemnités mensuelles perçues par les intéressés au titre des I, II et IIIdu présent article ne peut excéder, pour quatre semaines, 1 786,72 €, équivalant à 16gardes, et, pour cinq semaines, 2 233,40 €, équivalant à 20 gardes.

Pour l'application des dispositions de l'alinéa précédent, la période mensuelle commencele premier lundi de chaque mois à 8 h 30 et s'achève le premier lundi du mois suivant à lamême heure, chaque période mensuelle comportant ainsi quatre ou cinq semaines entières.

Astreintes3

Le service d’astreintes est organisé en dehors du service normal de jour (18 h 30à 8 h 30), les dimanche et jours fériés.

Elles font l’objet d’une récupération d’une demi-journée pour 5 astreintes. Si ellesne peuvent pas être récupérées, elles sont rémunérées par une indemnité fixée àune demi-garde, seulement si l’interne s’est déplacé.

Validation des stagesLes stages d'interne sont de 6 mois. Pour être validé, il faut avoir effectué au

moins 4 mois. En cas de grossesse, il suffit de bien calculer. Les indemnités sontversées par le dernier hôpital employeur.

Si l’interne sait qu'il ne pourra pas effectuer 4 mois de stage, il lui est fortementconseillé de prévenir la DRASS au moment du choix, évitant ainsi les poursuites etla commission disciplinaire pour abandon de poste.

Dans cette situation, il peut, s'il le désire, choisir un poste hors liste pour 1 à 3mois de stage afin d'être rémunéré comme interne.

3. Arrêtés du 18 octobre 1989 et du 6 juin 2000.

Guide pratique 19

Congés4

Congés annuelsIls sont de 30 jours ouvrables (samedi inclus), la durée des congés ne pouvant

excéder 24 jours ouvrables en une fois.

Congé maternitéIl est de 6 semaines avant et 10 semaines après l'accouchement des 1er et 2e

enfants. Il est de 8 semaines avant et 18 semaines après l'accouchement à partir du3e enfant.

La rémunération est maintenue à 100 %.Il faut aviser la DRASS, l'Assistance publique et l'UFR de la date prévue du départ

en congé.Dispense de gardes de 24 heures dès le 3e mois de grossesse.

Congé maladieIl faut aviser la DRASS, l'Assistance publique et l'UFR de tout congé maladie

supérieur à 2 mois.Rémunération : 100 % du salaire pendant les trois premiers mois, puis 50 % les

six mois suivants.Les maladies longue durée sont indemnisées à 66 % du salaire pendant la 1re

année et à 50 % l’année suivante.Les maladies professionnelles et accidents du travail sont indemnisés pendant un

an à 100%.

DisponibilitésElles sont autorisées pour un an (renouvelable 1 fois), pour maladie grave ou

accident du conjoint ou d'un enfant, études complémentaires ou travaux derecherche, stage de formation en France et à l'étranger (après un stage d'internatvalidé) ou pour convenance personnelle (après deux stages validés).

La demande doit être adressée au directeur du CHU ou CHR, 3 mois avant lesemestre concerné.

Année-rechercheUn arrêté des ministres chargés du budget, des universités, de la santé et de la

recherche fixe les modalités d'organisation de l'année recherche.Un arrêté des mêmes ministres fixe chaque année le nombre de candidats, qui, en

fonction de leur classement au concours de l'internat, sont susceptibles de bénéficierd'une année-recherche. En effet, moins de 10 % des internes nommés à chaque

4. À Paris, tous les congés sont gérés par l'Assistance publique : Bureau des internes, 3, avenue Victoria, 75100Paris RP, ou : 2, rue Saint-Martin, 75004 Paris. Tél. : 01 40 27 30 00.

Guide pratique 20

concours y ont droit (arrêté du 11 février 1994).Les stages effectués au cours d'une année-recherche ne sont pas pris en compte

dans les obligations de formation pratique prévues pour chaque DES.L'année recherche permet de faire un DEA, tout en étant rémunéré (19 600

euros). Elle s'effectue au cours d'une année universitaire comprise entre ledébut de la deuxième et la fin de la dernière année d'internat. Il faut effectuer aumoins un semestre après l'année recherche.

Si l'année recherche n'est pas accessible, il faut prendre une année dedisponibilité et trouver une bourse.

Diplôme d’études spécialisées complémentaires (DESC)Il est institué des DESC dont la liste est fixée par arrêté des ministres chargés des

universités et de la santé.La formation en vue de ces diplômes est dispensée à plein temps et comporte un

enseignement théorique et une formation pratique accomplie dans des servicesagréés dans les mêmes conditions que celles qui s'appliquent à la formation en vued'un DES.

La durée de préparation d'un DESC est de 4 semestres.

DoctoratLe diplôme d'État de docteur en médecine est délivré aux internes ayant soutenu

avec succès une thèse devant un jury présidé par un professeur de médecine,composé d'au moins 4 membres, dont 3 professeurs de médecine, et désignés par leprésident de l'université sur proposition du directeur de l'UFR médicale concernée.

La thèse peut être soutenue après validation du 5e semestre de fonctions.Le diplôme d'État de docteur en médecine n'ouvre droit à l'exercice de la

médecine en France qu'après validation complète du DES.Un document annexé au diplôme d'État de docteur en médecine mentionne

l'intitulé du DES obtenu. Il est délivré aux internes ayant validé leur 3e cycle despécialité.

Possibilités de remplacementD'après le dernier décret du 4 février 94, les nouvelles conditions à remplir pour

effectuer un remplacement pour un interne sont :– être inscrit en 3e cycle d'études spécialisées ;– avoir effectué 2 à 4 semestres spécifiques, 1 à 2 semestres libres, et 1 semestre

dans un service agréé pour les DES à l'exception d'anatomo-pathologie,médecine nucléaire, radiodiagnostic, santé publique, chirurgie infantile, maxillo-faciale et stomato, plastique, thoracique et cardio-vasculaire, urologique, OPH,neurochirurgie et biologie médicale.

La licence de remplacement est à retirer, sur présentation des justificatifs remplis

Guide pratique 21

par l'UFR, au conseil départemental de l'ordre des médecins de votre domicile ou devotre faculté.

Pour les renseignements s’adresser au Conseil national de l'Ordre des médecins,boulevard Haussmann, 75008 Paris. Tél. : 01 47 05 37 03 et 01 47 53 24 00.

Pour Paris : Conseil départemental de l'Ordre des médecins, 14, rue Euler, 75008Paris. Tél. : 01 47 20 66 32.

Les formalités à remplir pour effectuer un remplacement sont les suivantes :– souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle ;– vérifier que l'assurance automobile couvre un usage professionnel ;– taxe professionnelle sauf si la durée du remplacement ne dépasse pas deux

mois et que les honoraires ne dépassent pas 50 000 francs ;– affiliation obligatoire à la CARM (caisse autonome des médecins français) ;– signer un contrat de remplacement (il existe des contrats types à retirer au

Conseil de l'Ordre), en 4 exemplaires : pour les 2 médecins, le CDO et laDRASS ;

– l'inscription à une association de gestion agréée n'est pas obligatoire maispermet une diminution de 20 % de votre revenu imposable entraînant une baissedes impôts ;

– inscription à l'Urssaf et la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) dudépartement, obligatoire même si l’interne bénéficie par ailleurs d'une couverturesociale.

On peut trouver un remplacement :– dans la presse médicale quotidienne et hebdomadaire ;– auprès des conseils de l'ordre départementaux ;– dans les facultés de médecine et les scolarités (panneaux d'information

3e cycle...) ;– par internet (REMED…).Lors de l’entretien avec le médecin remplacé, il est utile de se faire préciser les

points suivants :– type de la clientèle ;– emploi du temps de la semaine (visite, consultation, rendez-vous) ;– fichier des patients (manuel ou informatique) ;– carnet à souche, arrêt de travail, maladies professionnelles, feuilles de sécurité,

ordonnances (quantité) ;– matériel du remplacé ;– topographie de la maison, eau, gaz, électricité, répondeur ;– voiture, garage, assurance auto ;– relations professionnelles (médecins spécialistes, hôpitaux, pharmaciens,

laboratoires, SAMU, ambulances, commissariat, pompiers) ;

Guide pratique 22

– topographie ville et région : prévoir une carte, périmètre de consultation.En ce qui concerne la fiscalité du remplaçant, tous les honoraires bruts et les

avantages en nature doivent être déclarés en fin d'année par le médecin remplacé.Le remplaçant est imposable sur ces sommes et a le choix entre plusieurs formules :

– régime des bénéfices non commerciaux accessoires (revenus bruts inférieurs à70 000 francs) ;

– régime de l'évaluation administrative dit « du forfait » (revenus inférieurs à 175000 francs) ;

– régime de la déclaration contrôlée (revenus supérieurs à 175 000 francs).Seuls les frais réels sont pris en compte sur le plan fiscal :– frais de déplacement : déductibles s'ils ne sont pas pris en charge par le

remplacé ;– frais de voiture : comptabilisation des frais réels (avec les justificatifs liés aux

périodes de remplacement) ou application du barème kilométrique (préférablepour un remplaçant qui n'a pas une activité pleine et entière) ;

– les achats de matériel, pharmacie, documentation, abonnements à des revuesprofessionnelles sont déductibles ;

– des frais divers liés à l'usage professionnel (téléphone, loyers, répondeur...) ;– les charges sociales, la RCP, les cotisations à l'ordre ou à un syndicat sont

également déductibles.Pour tout autre renseignement, vous pouvez vous adresser au : Centre Bonaparte,

90, rue Bonaparte, 75006 Paris. Tél. : 01 43 29 12 54.

Formations complémentaires

Diplômes universitaires et interuniversitaires (DU et DIU)Ils sont ouverts à tous les étudiants de 3e cycle pour compléter leur formation et

acquérir des compétences dans un domaine particulier. La liste des DU estdisponibles auprès des facultés, et nécessite un droit d’inscription assez élevé pourcertains. La formation pratique et théorique dure 1 à 2 ans en générale. L’obtentiondu DU repose souvent sur un examen et/ou la remise d’un mémoire et/ou lavalidation d’un stage pratique. Les DU et DIU ne sont pas des diplômes nationaux etdonc ne peuvent apparaître ni sur les ordonnances ni sur la plaque.

CapacitésÀ l’inverse des DU, les capacités sont reconnues comme formations

complémentaires et peuvent être mentionnées avec l’identité du médecin. Cesformations universitaires d’une durée de 1 à 2 ans sont souvent exigées pour exercerdans des domaines particuliers tels que :

– capacité de médecine d’urgence ;– capacité d’allergologie ;– capacité de gérontologie ;

Guide pratique 23

– capacité d’hydrologie et climatologie médicale ;– capacité de médecine aérospatiale ;– capacité de médecine et biologie du sport ;– capacité de médecine de catastrophe ;– capacité de médecine pénitentiaire ;– capacité de médecine tropicale ;– capacité de toxicomanies et alcoologie ;– capacité d’angiologie ;– capacité en technique transfusionnelle ;– capacité d’évaluation et de traitement de la douleur ;– capacité de pratiques médico-judiciaires.Les capacités sont sanctionnées par un ou plusieurs examens et nécessitent aussi

un droit d’inscription.

Guide pratique 24

Conseils pour préparer les épreuvesclassantes nationales

Sous-colle

L'aboutissement est un choix de filière de spécialités dont la médecine générale : ilsera donc important d'être bien classé pour réaliser l'objectif envisagé et faire debons stages, d'où la nécessité de commencer dès le DCEM 2 un approfondissementdes disciplines calqué sur les modalités de l'examen final.

Dès le DCEM 2, il faut commencer à travailler les modules ou les certificats (etsurtout les réussir de façon à ne pas cumuler de retard), en suivant le programme du2e cycle et à constituer ses propres dossiers à partir d'un ouvrage de référencecomplété par des "questions"(*) bien rédigées dans un autre polycopié ou une revue.

D'autre part, il est déjà utile de commencer à s'entraîner dans des ouvragesproposant des dossiers ou cas cliniques transversaux pour préparer les moduleset les certificats.

De D2 à D4, il faut apprendre à contrôler son savoir pour mettre en évidence lesimpasses ou les chapitres mal compris, il faut s'évaluer régulièrement soitindividuellement, soit en sous-colle, soit au cours des conférences et des internatsblancs.

L'idéal, pour se stimuler à travailler et préparer une bonne base de documents, estde s'organiser en sous-colle, c'est-à-dire en groupe de 3 ou 4 étudiants (pasobligatoirement amis), d'adopter une organisation qui sera acceptée par tous et derester unis de D2 à D4 pour former un bloc bien motivé pour la préparation duconcours.

La sous-colle doit avoir un rythme régulier pendant ces trois années, soit une foispar semaine en DCEM 2 puis deux par semaine en DCEM 3 (avant les conférences,par exemple), et éventuellement plus en D4. L'organisation de la sous-colle doit êtrerigoureuse : jours, heures et endroit fixes, de façon à inculquer au groupe unediscipline de travail efficace et régulier.

En DCEM 2 et DCEM 3, la sous-colle est utile pour réviser ensemble les certificatsdes facultés en couplant les questions de l'internat de la même discipline que lemodule ou le certificat : le premier objectif de la sous-colle est la compréhension desquestions et l'assimilation des connaissances se référant aux disciplines traitées parla faculté. Un des intérêts de la sous-colle est de pouvoir réciter oralement sesquestions.

Le second objectif est de multiplier les sources de renseignements, que ce soitpour les documents en DCEM 2 ou pour les dossiers des conférences de D3 et D4.Fréquemment et de plus en plus souvent, les étudiants d'une même sous-colle seséparent en conférences : ainsi, ils peuvent s'échanger les dossiers ainsi que lescorrections rédigées un peu différemment selon les conférenciers et leur banque dequestions est plus large. Bien entendu, les jours des conférences ainsi que lesprogrammes différant d'une conférence à l'autre, il est plus difficile de planifier le

Guide pratique 25

programme de la sous-colle et de trouver les moments qui satisfassent tout legroupe.

L'organisation classique d'une sous-colle, en DCEM 3, oblige le groupe à travaillerle programme de la conférence du soir ou lendemain.

Parallèlement, il faut continuer à réussir, comme en D2, les examens de la facultéafin d'être plus libre en D4.

Il est aussi utile de collecter dans ce petit carnet ou un autre les « recettesthérapeutiques » ou les « trucs » qu'il ne faut surtout pas oublier... les petits carnetssont ensuite très pratiques pour réviser dans le métro, en stage…

En DCEM 4, c'est un peu différent : les conférences étant pour la plupart sansprogramme, la sous-colle doit suivre alors le calendrier de répartition des matièresque le groupe a élaboré en début d'année. Le plus important est de se tenir auprogramme de révision, sans perdre de temps,

Il y a bien souvent, de plus, dans une sous-colle un meneur « bourreau detravail », un maniaque à la recherche constante du petit détail, un pédagogue quiadore expliquer aux autres la physiopathologie, néanmoins excellent pour rédiger, etpourquoi pas, un « cool » qui amuse de temps en temps le groupe et lui apporte unsoutien moral dans l'effort.

Conférences d’internat

Il est nécessaire de commencer la préparation du concours d'internat en fin de D2,début de D3, pour avoir presque deux années de préparation assidue.

Bien entendu, la préparation personnelle doit commencer dès le début de DCEM2. Il faut travailler les certificats en suivant le programme du 2e cycle, les facultésétant obligées de s’y adapter.

Enfin, il y a peu de critères pour conclure à une bonne conférence.Les pourcentages de réussite aux concours de l'internat ne sont pas comparables

puisque les modes de recrutement ou de sélection sont différents.L'appréciation est personnelle en fonction de ce que l'étudiant recherche et il faut

surtout voir dans la conférence un soutien, une stimulation, une aide pourl'organisation du travail, mais le travail personnel ou en sous-colle reste essentiel.

La réussite n'appartient qu'à l'étudiant qui a su choisir la conférence qui luiconvient le mieux.

Une conférence rassemble des étudiants désireux de passer le concours. Ellessont organisées sur l'année complète avec une équipe de conférenciers, internes,chefs de cliniques ou PH. Les conférenciers élaborent le programme desconférences et apportent des dossiers, des fiches, des documents illustrant lecontenu de la conférence.

Ils transmettent aux étudiants leurs connaissances, mais aussi leur apprennent àréfléchir devant un dossier ainsi que la façon de rédiger. Les conseils des

Guide pratique 26

conférenciers peuvent aussi aider à l'organisation du travail personnel ou de la sous-colle. La plupart d'entre eux sont spécialistes dans la matière traitée, ce qui assureune grande fiabilité de l'information. Dans la plupart des conférences, certainsconférenciers sont reconnus pour leur grande qualité de pédagogue et leursconnaissances. La réputation d'une conférence tient à la qualité des conférenciers,mais surtout à la façon d'y travailler et à la sélection des dossiers et de leurscorrections.

En DCEM 3, il est préférable de s'inscrire à une conférence.Il est même conseillé de s'inscrire dans une conférence où le programme suit

globalement celui des certificats. C'est le moment de capitaliser les connaissances etde mettre au point ses propres questions ou fiches illustrées par des iconographiespar exemple. Le rôle des chefs de clinique et des PH est alors primordial : ils sontbeaucoup plus performants que les internes pour répondre aux questions mêmespointues.

Que ce soit en D3 ou D4, la conférence permet de préciser et de fixer les pointsessentiels du cours ; par ailleurs, elle apporte les recettes miracles pour savoirrédiger un dossier, et permet aussi de collectionner un bon nombre d'énoncés dedossiers, ce qui permet de les refaire ultérieurement.

En DCEM 4, c'est la continuité de DCEM 3 avec un rythme plus acharné, sipossible tous les jours, une ou deux conférences de dossiers par semaine, avecprogramme les premiers mois puis sans, le stress des internats blancs et descontrôles continus, et l'angoisse de la date fatidique qui approche.

Quel que soit le moment de l'année, il importe de ne pas craquer !Il faut travailler de 7 à 9 heures par jour selon les compétences individuelles,

s'accorder une soirée libre par semaine, et quelques vacances étalées dans l'année,afin d'éviter les « ras-le-bol » et permettre un redémarrage plus efficace.

Le premier tour du programme peut être fait en 9 mois, le deuxième en 3 mois, ledernier en 1 mois : c'est la règle des 3 tours ! Mais l'important est de faire le premiertour à fond, sans trop se presser. L'objectif des conférences est d'apprendre àrédiger les dossiers (sans document, en temps limité, au milieu d'autres futursconcurrents), de ne pas oublier ce qui est capital, d’apprendre à gagner des points,maîtriser le temps et la panique. Ce sont surtout les jeunes internes, qui possèdentencore le programme et la technique tout frais dans leur tête, qui sont alors les plusappréciés. Le mélange des dossiers dans les conférences sans thème reflète bienles conditions du concours

En conclusion, comme dans une bonne recette de cuisine, les trois ingrédientsprincipaux pour réussir sont une bonne sous-colle, qui soutient le moral, uneconférence, qui guide les révisions, et surtout le travail personnel constant etrégulier.

La renommée et le pourcentage de réussite d'une conférence ne veulent pas diregrand-chose : c'est l'étudiant avant tout qui, grâce à sa motivation, sait choisir lesarmes qui lui donneront les meilleurs atouts.

Ne pas oublier les stages hospitaliers du matin ! C’est aussi un moyend'apprendre ou de réviser avec les internes et les chefs. Ils restent un lieu de choix

Guide pratique 27

où les notions d'interprétation des radios, des ECG... peuvent être acquisesefficacement, en alliant la théorie à la pratique, et où le sens de l'analyse et de laréflexion s'obtient au fur et à mesure de la rédaction des observations et de l'examendes patients. L'expérience que vous pourrez y acquérir sera bénéfique le jour duconcours.

La liste n’est pas exhaustive mais on peut citer, à titre d’exemple, plusieursorganismes qui organisent des conférences en DCEM 3 et DCEM 4, à Paris et enprovince, en dehors des conférences organisées en local par les facultés :

– Aspic ;– Conférence +++ ;– Elite (D4) ;– Hermès ;– Hippocrate ;– Khalifa ;– Réflexe (D3).

Épreuves (consignes du CNCI)

L'esprit des dossiers a changé : ils demandent plus de réflexion et d'analyse ;transversaux, ils se réfèrent à plusieurs spécialités s'approchant de plus en plus de laconduite adoptée par le médecin généraliste ou l'interniste.

Cette évolution va dans le sens des objectifs élaborés par les enseignants et lesdoyens, c’est-à-dire former pendant le 2e cycle des étudiants à la médecinepraticienne en associant le plus possible la théorie à la pratique, de façon à leurinculquer le plus précocement possible des bases et des réflexes utiles à touteattitude compétente et efficace devant un patient.

Les consignes du CNCI élaborées en juin 2003 ont défini précisément le cadrepédagogique des dossiers (CNCI, section Médecine, juin 2003) :

« L'examen classant national comportera trois épreuves de cas cliniques destinéesà explorer les capacités devant être acquises pour l'entrée en 3e cycle. Chacune desépreuves, composée de trois dossiers cliniques, durera trois heures (une heure pardossier). Les dossiers sont destinés à explorer les capacités cliniques et doiventprivilégier l'approche multidisciplinaire d'une pathologie ou éventuellement deplusieurs pathologies associées.

MatérielLes dossiers traiteront d'un sujet mentionné dans le programme du 2e cycle (BO

n° 31, 30 août 2001). La présentation des dossiers pourra se faire de façon évolutive.Elle commencera par l'histoire actuelle justifiant la consultation et/ou l'hospitalisation,et non par les antécédents, certes importants, mais à rechercher quand on connaîtl'histoire de la maladie et en fonction de celle-ci.

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Ces dossiers comporteront des questions (4 à 10) et devront permettre de :– 1. justifier une démarche diagnostique :

- analyser et hiérarchiser les données issues d'un examen clinique ;- formuler des hypothèses diagnostiques initiales qui doivent venir à l'esprit à lalecture de l'observation (données cliniques et paracliniques exposées) et diresur quels arguments elles sont évoquées ;

- déduire les examens complémentaires pertinents (biologie, imagerie...) et lesjustifier ;

– 2. tester les connaissances physiopathologiques ;– 3. justifier le choix d'une attitude thérapeutique, parmi d'autres possibles, en

insistant sur la gestion de l'incertitude, c'est-à-dire sur les bénéfices et risqueséventuels qui seront explicités au malade et à sa famille :

- préciser l'attitude immédiate à adopter en situation d'urgence ;- explorer les capacités à maîtriser les thérapeutiques courantes ;- planifier le programme thérapeutique et le suivi ;

– 4. prendre en compte la dimension médicolégale : rédaction de certificats,responsabilité médicale, déontologie, relations médecin/malade, déclarationobligatoire, rédaction d'une ordonnance (dans des situations fréquentes oucommunes), rédiger avec précision une ordonnance incluant posologie, voied'administration et durée du traitement (pour les situations rares et/ou justifiantune prise en charge spécialisée), énoncer les principes thérapeutiques ;

– 5. prendre en compte la dimension sanitaire et sociale : prévention, dépistage,attitude à adopter devant une épidémie, pathologie professionnelle, protectionsociale…

Modalités de l'épreuveIl s'agit d'une épreuve rédactionnelle : les abréviations et le style télégraphique ne

seront pas acceptés. L'écriture devra avoir une taille suffisante pour êtrenormalement lisible. La longueur des réponses ne sera pas limitée dans un cadre.Néanmoins, la longueur globale des réponses sera limitée par le cahier réservé àl'épreuve.

L'étudiant sera libre de s'organiser et de répartir son temps comme il le souhaiteentre réflexion et rédaction. »

Conseils pour la rédaction des dossiers

Toutes les informations utiles sont contenues dans l'énoncé, même s'il est court,et surtout dans les questions. Vous pourrez obtenir ainsi de précieux renseignementspour répondre aux premières questions, ou vous éviterez de partir sur une faussepiste dès le départ.

Le cheminement des réponses attendues est souvent guidé par la façon donts'enchaînent les questions.

Donc :

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– pour chaque dossier, vous devez vous limiter, montre en main, à 1 heure ;– consacrez environ 10 minutes à la lecture du dossier et des questions ;– respectez un temps de réflexion, 3-4 minutes environ par question, avant de

commencer à rédiger.Ensuite, il faut répondre correctement aux questions sans vouloir en mettre le plus

possible. Les correcteurs ont presque 4 000 copies à corriger : ils doivent donctrouver tout de suite les données qu'ils ont dans leur grille. Très souvent, ils necorrigent pas leur spécialité et suivent la grille élaborée par le CNCI ; ils n'ont pas letemps de faire le tri.

Ce n’est pas parce qu’il n’y a plus de cadre ou de place définie pour répondre àchaque question qu’il faut réciter toute la question.

Les mots-clés sont ce que recherchent les correcteurs : s'enchaînant dans desphrases courtes, classées par ordre d'intervention ou d'importance, ils doiventressortir, sans pour cela les souligner. Ce n'est pas autorisé.

La rédaction doit être claire :– évitez les abréviations d'emblée : il faut donner au moins une fois la

signification d'une abréviation que vous allez répéter ultérieurement ;– ne faites pas de longues phrases : elles ne servent à rien, même dans les

nouveaux dossiers, s’il faut beaucoup plus justifier qu’avant, les phrases doiventêtre courtes et significatives ;

– écrivez bien lisiblement : la présentation est essentielle.Elle peut compter dans la grille des points : il peut y avoir jusqu’à 15 % de

différence de points entre deux corrections à l'internat. L’écriture y est pourbeaucoup, et attention !, les correcteurs font une moyenne des deux notes : que depoints perdus bêtement…

Entraînez-vous dès maintenant à bien écrire, sans faute d'orthographe, carsinon, vous ne le ferez pas le jour J. Pour présenter un cadre clair et agréable àcorriger, il faut s'entraîner à rédiger au moment des conférences ou des sous-colles.

Essayez de faire un plan rapide au brouillon avant de partir dans la rédaction :cela vous aidera à donner un sens logique et à hiérarchiser vos réponses, quidoivent être avant tout claires et précises.

N’hésitez pas à énumérer dans un sens chronologique pour certaines questions(traitement par exemple), dans un sens d'importance (fréquence d'étiologies parexemple).

Allez à la ligne pour énumérer les modalités thérapeutiques, par exemple.Classez vos idées : commencez par l'hospitalisation en USI avant de traiter et de

surveiller le malade.N'oubliez pas les choses simples qui donnent des points : hospitalisation en unité

de soins intensifs ; spécialisés ; repos ; à jeun ; pose de voie d'abord veineux ;surveillance clinique horaire (pouls, tension, diurèse, signe de choc, PVC, ECG...) ;surveillance biologique ; prélèvements ; bilan préopératoire (groupe Rhésus RAI) ;malade à jeun ; prévenir un centre spécialisé ; rééquilibration hydro-électrolytique ;correction du choc ; prévention DT ; prévention des complications de décubitus

Guide pratique 30

(escarres, traitement isocoagulant...) ; rassurer, calmer le patient ; radio thoraciqueau lit ; scope ; monitorage ; aspiration gastrique ; oxygénothérapie 2 à 3 L/24 h ;nutrition parentérale ; traitement parentéral ; en IV lente ; en continu ; en n prises... ;isolement du patient, hygiène, porter une blouse, se laver les mains... (infectieux) ;arrêt de travail ; déclaration obligatoire ; prise en charge 100 % ; exonération ticketmodérateur ; reclassement professionnel (rhumato) ; argument de fréquence ;adapter le traitement des autres pathologies... ; prophylaxie des pathologies destress (ulcère) ; absence de choc ; absence de complications ; régimes (gastro) ;convalescence ; radio face et profil ; contrôle radio (réduction ortho) ; au blocopératoire sous anesthésie générale...

À partir de ces exemples, faites vous-même la liste des éléments qui donnent despoints par matière en les consignant sur un carnet, que vous pourrez relire à toutmoment.

N'oubliez pas d'arrêter certains traitements si nécessaire et le dire.Mais n'oubliez pas non plus de traiter tout !, en prenant soin de bien noter les

traitements déjà existants et qui peuvent être source d'interaction avec le traitementà instituer.

Pour les médicaments, noter DCI et nom commercial, dose, voie d'administration,nombre de prises quotidiennes, durée du traitement (5 points sur 15, par exemple ouplus).

N'oubliez pas les contre-indications et les effets secondaires éventuellement.Ne pas avoir peur de répondre : « oui », « non », « aucun » à une question, avant

de donner le(s) argument(s).Dans les complications : faites précéder les complications spécifiques par le

système concerné. Par exemple :– complications cardiaques : troubles de la conduction, insuffisant aortique ;– complications ophtalmo : uvéite, irodo-cyclite ;– complications pulmonaires : fibrose des sommets.Soyez attentif surtout à la grammaire...Il faut différencier les questions commençant par « citer » ou « énoncer », qui

demandent une série plus ou moins longue de réponses sans explications, et lesquestions débutant par « justifier » ou « expliquer », qui imposent un argumentairepour chaque réponse.

Ne perdez pas de vue, pour éviter d’être hors sujet, le singulier ou le pluriel de laquestion : pourquoi citer quatre traitements si l'intitulé n'en demande qu'un ? Aucunpoint ne sera gagné : au contraire, il y a risque de pénalité.

De la même façon, si trois examens complémentaires sont requis, pourquoiénumérer la liste complète d'un bilan préopératoire par exemple ? À ce sujet, il fautfaire excessivement attention aux qualificatifs des examens complémentaires :biologiques ou radiologiques, pour affirmer le diagnostic ou pour l'éliminer, pourrechercher les complications (extension, maladies associées) ou au contrairel'étiologie (facteurs déclenchants), pour faire le bilan préthérapeutique (terrain...) ouencore pour la surveillance (pronostic)..., d'où l'importance de lire tous les mots de laquestion !

Guide pratique 31

Une fiche de thérapeutique complète doit comporter :– hospitalisation : préciser où, surtout si USI, pédiatrie...– en urgence ou non ;– les 5 P :

- position : repos au lit strict ; en décubitus latéral gauche dans les MAP ;clinostatisme dans la décompensation de cirrhose ; chambre calme et sombredans les pathologies méningées... ;

- précautions : asepsie stricte (aplasies), pas de rasage ni de brossage (PIT) ;- proscrire : AINS si ulcère, aspirine si trouble de coagulation, anxiolytiques siBPCO... ;

- proximité : défibrillateur si infarctus, réa polyvalente si pathologie àcomplications aigues précoces (Guillain-Barré...) ;

- prélèvements en urgence : ECG si dyskaliémie, groupe et Rhésus dansGEU... ;

– mise en condition : les 5 fils :- pose de voie veineuse (périphérique ou centrale, simple ou double) ;- sonde urinaire ;- sonde gastrique avec ou sans aspiration ;- sonde d'intubation avec ventilation et/ou oxygène nasal ;- cardioscope, monitoring cardio-tensionnel, saturomètre ;

– traitement symptomatique et des complications ;– traitement étiologique (pas mis zéro = PMZ) ;– traitement préventif :

- nursing ;- prévention des complications de décubitus ;- prévention thromboembolique ;- prévention DT ;- prévention ulcère de stress ;- vaccinations ;- cure de foyer infectieux... ;

– mesures hygiéno-diététiques :- régimes : peu salé ou désodé strict si insuffisance cardiaque ou HTA,restriction hydrique si hyponatrémie, à jeun dans les occlusions... ;

- arrêt des traitements ou des toxiques : alcool, tabac, antibiotiques,médicaments riches en purines si goutte... ;

- médicaments et/ou aliments à proscrire ;- port de carte (addisonien, diabétique...) mentionnant l’affection et le centre desuivi ;

- éducation du patient : ne pas interrompre le traitement, augmenter doses sieffort, stress... (insuline), auto-surveillance, connaissance descomplications... ;

– mesures médico-sociales : prise en charge à 100 % (sida, tuberculose),traitement des partenaires (MST...) ou prophylaxie de l'entourage (méningites...),détection des porteurs sains (fièvre typhoïde...), déclaration obligatoire ;

– surveillance (pas mis zéro = PMZ) :- clinique et paraclinique (en mettre beaucoup dans la surveillance clinique) ;

Guide pratique 32

surveiller les mollets chez les patients alités ;- l'examen complémentaire qui a permis le diagnostic est souvent le principalparamètre de surveillance : hémocultures (endocardite...), amylasémie(pancréatite aigue...) ;

- la fréquence doit être précisée ;- soutien psychologique, aide pour les alcooliques chroniques (association...).

La relecture ne doit pas être négligée : correction des fautes d'orthographe,détection des oublis impardonnables (pose de voie veineuse, arrêt du tabac et kinéen pneumo...).

Enfin, il faut s'entraîner sur tous les types de dossiers, y compris ceux de santépublique, qui tombent de plus en plus souvent : il est conseillé de se pencher sur lesformules, les chiffres de prévalence, les calculs et les statistiques dès maintenant,car, en plus d'être un domaine en vogue actuellement, la santé publique propose desdossiers très discriminants au concours.

Annales des ECN disponibles

Il n'existe aucune correction officielle communiquée par le CNCI, afin d’éviter leslitiges.

Les éditions Estem ont publié les annales des premières épreuves classantesnationales, qui se sont déroulées en juin 2004 (Examen national classant : annalescorrigées 2004, sous la direction de Benjamin Bajer, Estem, 2004).

Les annales des années passées ne servent plus tellement : les épreuves deQCM ont disparu et les dossiers sont

Les annales de l'internat existant en librairie sont soit classées par spécialités, soitprésentées par zone et par année, comme le jour du concours.

Pour les annales classées par spécialités, il n'existe qu'une édition : Annales del'internat de 1995 à 1997, chez Médi'Strophe, diffusées par Estem. Prochaineparution prévue en septembre 2000 : 1998 à 2000.

Internats blancs

Se présenter directement au concours sans être passé par quelques internatsblancs relève de l'inconscience.

L'expérience de l'ambiance est indispensable, surtout pour les plus émotifs. Il n'estpas classique de se retrouver à plus de 1 500 pour passer un examen dans sapropre faculté.

En revanche, il ne faut pas les faire à n'importe quel moment : par exemple, inutiled'en faire jusqu'en D3 au risque de se décourager. Inutile aussi d'en faire tant qu'onn'a pas fait sérieusement un tour de programme.

Guide pratique 33

Par contre, ils sont utiles, d’une part, pour s'entraîner à la rédaction des dossiersdans un temps limité, d’autre part, pour se situer par rapport aux autres.

Chaque année, il y a une multitude d'internats blancs : il est inutile de les passertous.

Les concours organisés pour 100 à 200 étudiants ne servent à rien, et ils neconcernent que les étudiants d'une même faculté, dont on connaît le niveau pour laplupart.

Tant qu'à vous évaluer et à vous mesurer aux autres, il faut choisir ceux quidrainent un grand nombre d'étudiants (par exemple : EMIS/IHP ou Hippocrate). Leurorganisation est impeccable et la correction est sérieuse.

Hippocrate décentralise le passage des épreuves dans une vingtaine de villes : sicela est un avantage sur le nombre global de participants (c'est normal, l'examen va« chez l'étudiant »), les conditions de stress et d'ambiance du jour du concours nesont pas respectées : il est plus facile de travailler dans un amphi de 40 personnesque dans une salle de plus de 200.

De toute façon, un internat blanc ne doit en aucun cas décourager : les sujets sontsouvent plus longs et plus complexes qu'à l'internat, c'est volontaire afin que lesétudiants ne se reposent pas sur leurs lauriers !

S'abonner à une revue

Il y a deux facettes à distinguer :– les informations médicales générales : vous les trouvez dans des revues

hebdomadaires telles que le Concours médical, la Revue du praticien, ou dansles quotidiens tels que le Quotidien du médecin... ; elles sont un bon moyen pourrester à la pointe de l'information médicale ;

– la préparation de l'internat : la Revue du praticien fait paraître les questionsd'internat (monographies) sur 3 ans. Cela constitue une banque de questions quipermet de compléter les livres spécialisés dans la préparation, comme ceux deséditions De Boeck-Estem, Medline, Grégo-Vernazobres, Ellipses…

Toutes ces collections sont rédigées par des conférenciers qui connaissent bien laméthode pour travailler le concours et pour répondre aux questions des dossiers.Les ouvrages sont illustrés de tableaux et d'une iconographie démonstrative.Conformes au nouveau programme et structurés pour la préparation des ECN, c'estsouvent la présentation qui est l'élément décisif dans le choix, exclusivementpersonnel.

Les abrégés Masson, rédigés par le collège des enseignants conformément aunouveau programme, apportent une source supplémentaire d’explications. Difficiles àutiliser comme base de travail, ils entrent parfaitement dans le nouvel esprit del’internat et sont empruntés régulièrement en bibliothèque.

Dans chaque spécialité, certains ouvrages sont plus conseillés que d'autres.

Guide pratique 34

Guide pratique 35

Programme du 2e cycle et ECNLes définitions suivantes ont été établies afin de simplifier la rédaction des

objectifs pédagogiques du 2e cycle et d’harmoniser ces objectifs avec les modalitésde l’examen d’entrée en 3e cycle (BO du 30 août 2001) :

– diagnostiquer :- analyser et hiérarchiser les données cliniques ; formuler les problèmes poséspar le patient ;

- argumenter les principales hypothèses diagnostiques ;- justifier la démarche diagnostique et la stratégie d’investigation en expliquantla contribution attendue des examens complémentaires sélectionnés, en lesexpliquant au patient et en discutant l’interprétation de leurs résultats ;

- expliquer les principaux mécanismes physiopathologiques qui rendent comptedes signes cliniques et paracliniques ;

- discuter les principaux diagnostics étiologiques et différentiels en tenantcompte des données épidémiologiques essentielles et des co-facteurs demorbidité ;

– identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge :- identifier les signes de gravité imposant des décisions thérapeutiquesimmédiates ;

- décrire les mesures à mettre en œuvre : gestes et manœuvres éventuels,mesures de surveillance immédiate, orientation du patient, médicaments avecleur posologie (lorsque cela est précisé par la lettre P dans le texte) ;

– argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient :- expliquer l’histoire naturelle, les complications et les facteurs de pronostic ;- justifier le choix d’une stratégie thérapeutique en fonction des objectifspoursuivis, des modes d’action des thérapeutiques, de leurs bénéficesdémontrés et de leurs risques éventuels, et les expliciter au patient ;

- décrire les modalités de la surveillance de la maladie et du traitement etpréciser les informations essentielles à donner au patient y compris en termesde retentissement socioprofessionnel et psychologique ;

- expliquer, le cas échéant, les modalités de la prévention primaire etsecondaire, individuelle et collective ;

- rédiger avec précision dans les situations fréquentes une ordonnance incluantposologie (lorsque cela est précisé par la lettre P dans le texte), durée etsurveillance du traitement ;

– décrire les principes de la prise en charge au long cours : expliquer le pronostic àlong terme et décrire les principes de la prise en charge au long cours dans dessituations de maladies chroniques, d’invalidité et d’altérations fonctionnellesdurables y compris les aspects ayant trait à la démarche éducative et à laréinsertion du patient.

Module 1. Apprentissage de l’exercice médical

N° 1. La relation médecin/malade. L’annonce d’une maladie grave. La

Guide pratique 36

formation du patient atteint de maladie chronique. La personnalisation de laprise en charge médicale.

– Expliquer les bases de la communication avec le malade.– Établir avec le patient une relation empathique, dans le respect de sa

personnalité et de ses désirs.– Se comporter de façon appropriée lors de l’annonce d’un diagnostic de maladie

grave, d’un handicap ou d’un décès.– Élaborer un projet pédagogique individualisé pour l’éducation d’un malade

porteur d’une maladie chronique en tenant compte de sa culture, de sescroyances.

N° 2. La méthodologie de la recherche clinique.Analyser et argumenter les grands types d’études cliniques.

N° 3. Le raisonnement et la décision en médecine. La médecine fondée surdes preuves. L’aléa thérapeutique.

– Analyser les bases du raisonnement et de la décision en médecine.– Intégrer la notion de niveau de preuve dans son raisonnement et dans sa

décision.– Expliquer au patient en termes compréhensibles les bénéfices attendus d’un

traitement, les effets indésirables et les risques.

N° 4. Évaluation des examens complémentaires dans la démarche médicale :prescriptions utiles et inutiles.

– Argumenter l’apport diagnostique d’un examen complémentaire, ses risques etson coût.

– Faire l’analyse critique d’un compte-rendu d’examen.– Prendre en compte les référentiels médicaux.– Rédiger une demande d’examen complémentaire et établir une collaboration

avec un collègue.

N° 5. Indications et stratégies d’utilisation des principaux examensd’imagerie.

– Argumenter et hiérarchiser l’apport des principales techniques d’imagerie.– En évaluer le bénéfice, le risque et le coût.

N°6. Le dossier médical. L’information du malade. Le secret médical.– Créer un dossier médical répondant aux recommandations des bonnes pratiques

et savoir transmettre à un confrère une information adéquate.– Expliquer les droits à l’information et au secret médical du patient.– Délivrer aux patients une information claire et compréhensible.

Guide pratique 37

– Préciser la notion de consentement éclairé et sa formalisation.

N° 7. Éthique et déontologie médicale : droits du malade ; problèmes liés audiagnostic, au respect de la personne et à la mort.

– Expliquer les principes de la déontologie médicale.– Expliquer les principes d’une réflexion éthique dans les décisions difficiles.

N° 8. Certificats médicaux. Décès et législation. Prélèvements d’organes etlégislation.

– Préciser les règles générales d’établissement des certificats médicaux et leursconséquences médico-légales.

– Préciser les principes de la législation concernant le décès et l’inhumation.– Préciser les principes de la législation concernant les prélèvements d’organes.

N° 9. Hospitalisation à la demande d’un tiers et hospitalisation d’office.Argumenter les indications, les modalités d’application et les conséquences de ces

procédures.

N° 10. Responsabilités médicales pénale, civile, administrative etdisciplinaire.

Différencier les types de responsabilité liés à la pratique médicale.

N° 11. Principes d’une démarche d’assurance qualité et évaluation despratiques professionnelles.

Argumenter les principes d’une démarche d’assurance qualité et de l’évaluationdes pratiques professionnelles.

N° 12. Recherche documentaire et autoformation. Lecture critique d’unarticle médical. Recommandations pour la pratique. Les maladies orphelines.

– Effectuer une recherche documentaire adaptée y compris sur les maladiesorphelines.

– Effectuer la lecture critique d’un document ou d’un article médical.– Argumenter les règles d’élaboration des recommandations et des conférences

de consensus.

N° 13. Organisation des systèmes de soins. Filières et réseaux.– Expliquer les principes de l’organisation des soins en France, en Europe et aux

États-Unis.– Expliquer les principes et finalités des filières et réseaux de soins.– Expliquer les grandes lignes du système conventionnel français.

Guide pratique 38

N° 14. Protection sociale. Consommation médicale et économie de la santé.– Expliquer l’organisation de la protection sociale en France.– Préciser les principaux indicateurs de consommation et de coût de la santé en

France.

Module 2. De la conception a la naissance

N° 15. Examen prénuptial.Préciser les dispositions réglementaires et les objectifs de l’examen prénuptial.

N° 16. Grossesse normale. Besoins nutritionnels d’une femme enceinte.– Diagnostiquer une grossesse et connaître les modifications physiologiques

l’accompagnant.– Énoncer les règles du suivi (clinique, biologique, échographique) d’une

grossesse normale.– Déterminer lors de la première consultation prénatale les facteurs de risque de

complications durant la grossesse qui entraînent une prise en chargespécialisée.

– Expliquer les particularités des besoins nutritionnels d’une femme enceinte.

N° 17. Principales complications de la grossesse.– Diagnostiquer et connaître les principes de prévention et de prise en charge des

principales complications de la grossesse :- hémorragie génitale ;- HTA gravidique ;- prééclampsie ;- menace d’accouchement prématuré ;- diabète gestationnel.

– Argumenter les procédures diagnostiques et thérapeutiques devant une fièvredurant la grossesse.

N° 18. Grossesse extra-utérine.– Diagnostiquer une grossesse extra-utérine.– Identifier les situations d’urgences et planifier leur prise en charge.

N° 19. Troubles psychiques de la grossesse et du post-partum.– Dépister les facteurs de risque prédisposant à un trouble psychique de la

grossesse ou du post-partum.– Reconnaître les signes précoces d’un trouble psychique en période anténatale et

postnatale.

Guide pratique 39

N° 20. Prévention des risques fœtaux : infection, médicaments, toxiques,irradiation.

– Expliquer les éléments de prévention vis-à-vis des infections à risque fœtal.– Préciser les particularités de la pharmacocinétique des médicaments chez la

femme enceinte et les risques des médicaments durant la grossesse.– Donner une information sur les risques liés au tabagisme, à l’alcool, à la prise de

médicaments ou de drogues, à l’irradiation maternelle pour la mère et le fœtus.

N° 21. Prématurité et retard de croissance intra-utérin : facteurs de risque etprévention.

Expliquer les principaux facteurs de risque et les éléments de prévention de laprématurité et du retard de croissance intra-utérin.

N° 22. Accouchement, délivrance et suites de couches normales.– Expliquer les différentes phases du travail et de l’accouchement.– Argumenter la conduite à tenir devant un accouchement inopiné à domicile.– Argumenter la prise en charge d’une accouchée durant la période du post-

partum.

N° 23. Évaluation et soins du nouveau-né à terme.– Réaliser un examen complet du nouveau-né à terme.– Reconnaître les situations nécessitant une prise en charge spécialisée.– Promouvoir la qualité des premiers liens affectifs parents/enfant.– Expliquer aux parents les bases de la puériculture.

N° 24. Allaitement et complications.– Expliquer les modalités et argumenter les bénéfices de l’allaitement maternel.– Préciser les complications éventuelles et leur prévention.

N° 25. Suites de couches pathologiques : pathologie maternelle dans les 40jours.

Diagnostiquer les principales complications maternelles des suites de couche :complications hémorragiques, infectieuses, thromboemboliques.

N° 26. Anomalies du cycle menstruel. Métrorragies.– Diagnostiquer une aménorrhée, une ménorragie, une métrorragie.– Reconnaître et traiter un syndrome prémenstruel.

N° 27. Contraception.– Prescrire et expliquer une contraception.

Guide pratique 40

– Discuter les diverses possibilités de prise en charge d’une grossesse nondésirée.

– Discuter les indications de la stérilisation masculine et féminine.

N° 28. Interruption volontaire de grossesse.– Préciser les modalités réglementaires.– Argumenter les principes des techniques proposées.– Préciser les complications et les répercussions de l’interruption volontaire de

grossesse.

N° 29. Stérilité du couple : conduite de la première consultation.Argumenter la démarche médicale et les examens complémentaires de première

intention nécessaires au diagnostic et à la recherche étiologique.

N°30. Assistance médicale à la procréation : principaux aspects biologiques,médicaux et éthiques.

Argumenter la démarche médicale et expliquer les principes de l’assistancemédicale à la procréation.

N° 31. Problèmes posés par les maladies génétiques à propos : d’unemaladie chromosomique : la trisomie 21 ; d’une maladie génique : lamucoviscidose ; d’une maladie d’instabilité : le syndrome de l’X fragile.

– Expliquer les bases du conseil génétique, et les possibilités de diagnosticanténatal.

– Expliquer les problèmes liés à la maladie et les retentissements de l’arrivée d’unenfant souffrant de maladie génétique sur le couple et la famille.

– Diagnostiquer la trisomie 21, en connaître l’évolution naturelle et les principalescomplications.

Module 3. Maturation et vulnérabilité

N° 32. Développement psychomoteur du nourrisson et de l’enfant : aspectsnormaux et pathologiques (sommeil, alimentation, contrôles sphinctériens,psychomotricité, langage, intelligence). L’installation précoce de la relationmère/enfant et son importance. Troubles de l’apprentissage.

– Diagnostiquer une anomalie du développement somatique, psychomoteur,intellectuel et affectif.

– Repérer précocement les dysfonctionnements relationnels et les troubles del’apprentissage.

– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi dans les situationscourantes.

Guide pratique 41

N° 33. Suivi d’un nourrisson, d’un enfant et d’un adolescent normal.Dépistage des anomalies orthopédiques, des troubles visuels et auditifs.Examens de santé obligatoires. Médecine scolaire. Mortalité et morbiditéinfantile.

– Assurer le suivi d’un nourrisson, d’un enfant et d’un adolescent normaux.– Argumenter les modalités de dépistage et de prévention des troubles de la vue et

de l’ouie.– Argumenter les modalités de dépistage et de prévention des principales

anomalies orthopédiques.

N° 34. Alimentation et besoins nutritionnels du nourrisson et de l’enfant.Expliquer les besoins nutritionnels du nourrisson et de l’enfant.

N° 35. Développement buccodentaire et anomalies.Dépister les anomalies du développement maxillo-facial et prévenir les maladies

bucco-dentaires fréquentes de l’enfant.

N° 36. Retard de croissance staturo-pondérale.Diagnostiquer un retard de croissance staturo-pondérale.

N° 37. Maltraitance et enfants en danger. Protection maternelle et infantile.– Repérer un risque ou une situation de maltraitance chez le nourrisson, l’enfant et

l’adolescent.– Argumenter la démarche médicale et administrative nécessaire à la protection de

la mère et de l’enfant.

N° 38. Puberté normale et pathologique.– Expliquer les étapes du développement pubertaire normal, physique et

psychologique.– Dépister une avance ou un retard pubertaire.

N° 39. Troubles du comportement de l’adolescent.– Expliquer les caractéristiques comportementales et psychosociales de

l’adolescent normal.– Identifier les troubles du comportement de l’adolescent et connaître les principes

de la prévention et de la prise en charge.

N° 40. Sexualité normale et ses troubles.– Identifier les principaux troubles de la sexualité.– Dépister une affection organique en présence d’un trouble sexuel.– Savoir aborder la question de la sexualité au cours d’une consultation.

Guide pratique 42

N° 41. Troubles anxieux et troubles de l’adaptation.– Diagnostiquer des manifestations d’anxiété et/ou des troubles de l’adaptation

chez l’enfant, chez l’adolescent et chez l’adulte, et apprécier leur retentissementsur la vie du sujet.

– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 42. Troubles du comportement alimentaire de l’enfant et de l’adulte.– Expliquer les principales modalités d’une hygiène alimentaire correcte.– Diagnostiquer une anorexie mentale et une boulimie.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 43. Troubles du sommeil de l’enfant et de l’adulte.– Diagnostiquer les troubles du sommeil du nourrisson, de l’enfant, et de l’adulte.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 44. Risque suicidaire de l’enfant et de l’adulte : identification et prise encharge.

– Savoir détecter les situations à risque suicidaire chez l’enfant et chez l’adulte.– Argumenter les principes de la prévention, et de la prise en charge.

N° 45. Addiction et conduites dopantes : épidémiologie, prévention,dépistage. Morbidité, comorbidité et complications. Prise en charge,traitements substitutifs et sevrage : alcool, tabac, psychoactifs et substancesillicites.

– Diagnostiquer une conduite addictive (tabac, alcool, psychotropes, substancesillicites, jeux, activités sportives intensives…).

– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.– Décrire les principes de la prise en charge au long cours.– Expliquer les éléments de prévention et de dépistage des conduites à risque

pouvant amener à une dépendance vis-à-vis du tabac de l’alcool ou de ladrogue.

N° 46. Sujets en situation de précarité : facteurs de risque et évaluation.Mesures de protection.

Évaluer la situation médicale, psychologique et sociale d’un sujet en situation deprécarité.

N° 47. Bases psychopathologiques de la psychologie médicale.Connaître les fondements psychopathologiques de la psychologie médicale.

Guide pratique 43

N° 48. Grands courants de la pensée psychiatrique.Connaître les grands courants de la pensée psychiatrique.

Module 4. Handicap. Incapacité. Dépendance

N° 49. Évaluation clinique et fonctionnelle d’un handicap moteur, cognitif ousensoriel.

– Évaluer une incapacité ou un handicap.– Analyser les implications du handicap en matière d’orientation professionnelle et

son retentissement social.

N° 50. Complications de l’immobilité et du décubitus. Prévention et prise encharge.

– Expliquer les principales complications de l’immobilité et du décubitus.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 51. L’enfant handicapé : orientation et prise en charge.Argumenter les principes d’orientation et de prise en charge d’un enfant

handicapé.

N° 52. Le handicap mental. Tutelle, curatelle, sauvegarde de justice.Argumenter les principes d’orientation et de prise en charge d’un malade

handicapé mental.

N° 53. Principales techniques de rééducation et de réadaptation. Savoirprescrire la masso-kinésithérapie et l’orthophonie.

Argumenter les principes d’utilisation et de prescription des principales techniquesde rééducation et de réadaptation.

Module 5. Vieillissement

N° 54. Vieillissement normal : aspects biologiques, fonctionnels etrelationnels. Données épidémiologiques et sociologiques. Prévention duvieillissement pathologique.

– Expliquer les aspects fonctionnels, biologiques et psychologiques duvieillissement normal.

– Exposer les principes de la prévention des maladies et des troubles dontl’incidence augmente avec l’âge.

Guide pratique 44

– Décrire les conséquences sociales et économiques de l’évolution de la pyramidedes âges.

N° 55. Ménopause et andropause.– Diagnostiquer la ménopause et ses conséquences pathologiques.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi d’une femme

ménopausée.– Diagnostiquer une andropause pathologique.

N° 56. Ostéoporose.– Diagnostiquer une ostéoporose.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 57. Arthrose.– Diagnostiquer les principales localisations de l’arthrose.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 58. Cataracte.– Diagnostiquer la cataracte et ses conséquences.– Argumenter les principes de traitement et de prévention.

N° 59. La personne âgée malade : particularités sémiologiques,psychologiques et thérapeutiques.

– Expliquer les concepts de vieillissement pathologique, de polypathologie et devulnérabilité en gériatrie.

– Décrire les particularités sémiologiques, physiques et psychiques de la personneâgée malade.

– Définir le raisonnement thérapeutique en gériatrie et citer les principales règlesgénérales de prescription chez le sujet âgé.

N° 60. Déficit neurosensoriel chez le sujet âgé.– Diagnostiquer les maladies de la vision liées au vieillissement et en discuter la

prise en charge thérapeutique, préventive et curative.– Diagnostiquer les troubles de l’audition liés au vieillissement, et en discuter la

prise en charge thérapeutique, préventive et curative.

N° 61. Troubles nutritionnels chez le sujet âgé.– Diagnostiquer un trouble nutritionnel chez le sujet âgé.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi de l’évolution.

Guide pratique 45

N° 62. Troubles de la marche et de l’équilibre. Chutes chez le sujet âgé.– Diagnostiquer les troubles de la marche et de l’équilibre chez le sujet âgé.– Argumenter le caractère de gravité des chutes et décrire la prise en charge.

N° 63. Confusion, dépression, démences chez le sujet âgé.– Diagnostiquer un syndrome confusionnel, un état dépressif, un syndrome

démentiel, une maladie d’Alzheimer chez une personne âgée.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 64. Autonomie et dépendance chez le sujet âgé.– Évaluer le niveau d'autonomie et de dépendance du sujet âgé.– Dépister les facteurs de risque de perte d’autonomie et argumenter les mesures

préventives à mettre en œuvre.

Module 6. Douleur. Soins palliatifs. Accompagnement

N° 65. Bases neurophysiologiques et évaluation d’une douleur aiguë etchronique.

Reconnaître et évaluer une douleur aiguë et une douleur chronique.

N° 66. Thérapeutiques antalgiques, médicamenteuses et nonmédicamenteuses.

– Argumenter la stratégie de prise en charge globale d’une douleur aiguë ouchronique chez l’adulte.

– Prescrire les thérapeutiques antalgiques médicamenteuses (P) et nonmédicamenteuses.

– Évaluer l’efficacité d’un traitement antalgique.

N° 67. Anesthésie locale, locorégionale et générale.– Argumenter les indications, les contre-indications et les risques d’une anesthésie

locale, locorégionale ou générale.– Préciser les obligations réglementaires à respecter avant une anesthésie.

N° 68. Douleur chez l’enfant : sédation et traitements antalgiques.– Repérer, prévenir, et traiter les manifestations douloureuses pouvant

accompagner les pathologies de l’enfant.– Préciser les médicaments utilisables chez l’enfant selon l’âge, avec les modes

d’administration, indications et contre-indications.

Guide pratique 46

N° 69. Soins palliatifs pluridisciplinaires chez un malade en fin de vie.Accompagnement d’un mourant et de son entourage.

– Identifier une situation relevant des soins palliatifs.– Argumenter les principes de la prise en charge globale et pluridisciplinaire d’un

malade en fin de vie et de son entourage.– Aborder les problèmes éthiques posés par les situations de fin de vie.

N° 70. Deuil normal et pathologique.Distinguer un deuil normal d’un deuil pathologique et argumenter les principes de

prévention et d’accompagnement.

Module 7. Santé et environnement. Maladies transmissibles

N° 71. Mesure de l’état de santé de la population.Expliquer les principaux indicateurs de l’état de santé d’une population.

N° 72. Interprétation d’une enquête épidémiologique.Discuter et interpréter les résultats des principaux types d’enquête

épidémiologique.

N° 73. Risques sanitaires liés à l’eau et à l’alimentation. Toxi-infectionsalimentaires.

– Préciser les principaux risques liés à la consommation d’eau ou d’aliments.– Diagnostiquer une toxi-infection alimentaire et connaître les principes de

prévention.– Argumenter une conduite pratique devant une toxi-infection alimentaire familiale

ou collective.

N° 74. Risques sanitaires liés aux irradiations. Radioprotection.– Préciser les risques biologiques liés à l’irradiation naturelle ou artificielle et savoir

en informer les patients.– Expliquer les risques liés aux principaux examens radiologiques.– Appliquer les principes de la radioprotection.

N° 75. Épidémiologie et prévention des maladies transmissibles : méthodesde surveillance.

– Préciser les bases de l’épidémiologie des maladies transmissibles et lesmesures de surveillance et de prévention.

– Déclarer une maladie transmissible.

Guide pratique 47

N° 76. Vaccinations : bases immunologiques, indications, efficacité,complications.

– Appliquer le calendrier des vaccinations en France.– Conseiller une vaccination adaptée en fonction du risque individuel et collectif.– Argumenter les contre-indications et expliquer les complications des

vaccinations.

N° 77. Angines et pharyngites de l’enfant et de l’adulte.– Diagnostiquer une angine et une rhino-pharyngite.– Argumenter l’attitude thérapeutique (P) et planifier le suivi du patient.

N° 78. Coqueluche.– Diagnostiquer une coqueluche.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 79. Ectoparasitose cutanée : gale et pédiculose.– Diagnostiquer une gale et une pédiculose.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 80. Endocardite infectieuse.– Diagnostiquer une endocardite infectieuse.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 81. Fièvre aiguë chez un malade immunodéprimé.Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 82. Grippe.– Diagnostiquer une grippe.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 83. Hépatites virales. Anomalies biologiques hépatiques chez un sujetasymptomatique.

– Diagnostiquer une hépatite virale.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.– Interpréter des anomalies biologiques hépatiques chez un sujet asymptomatique.

N° 84. Infections à herpès virus de l’enfant et de l’adulte immunocompétents.– Diagnostiquer et traiter une poussée d’herpès cutané et muqueux.– Diagnostiquer et traiter une varicelle et en connaître les complications.

Guide pratique 48

– Diagnostiquer et traiter un zona dans ses différentes localisations.– Préciser les complications de la maladie herpétique chez la femme enceinte, le

nouveau-né et l’atopique.

N° 85. Infection à VIH.– Informer et conseiller en matière de prévention de la transmission sanguine et

sexuelle du VIH.– Diagnostiquer une infection à VIH.– Annoncer les résultats d’une sérologie VIH.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 86. Infections broncho-pulmonaires du nourrisson, de l’enfant et del’adulte.

– Diagnostiquer une bronchiolite du nourrisson, une pneumopathie, une broncho-pneumopathie de l’enfant ou de l’adulte.

– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 87. Infections cutanéo-muqueuses bactériennes et mycosiques.– Diagnostiquer et traiter un impétigo, une folliculite, un furoncle, un érysipèle.– Diagnostiquer et traiter une infection cutanéo-muqueuse à Candida albicans.– Diagnostiquer et traiter une infection à dermatophytes de la peau glabre, des plis

et des phanères.

N° 88. Infections génitales de la femme. Leucorrhées.– Diagnostiquer une infection génitale de la femme.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi de la patiente.

N° 89. Infections génitales de l’homme. Écoulement urétral.– Diagnostiquer une infection génitale de l’homme.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 90. Infections naso-sinusiennes de l’enfant et de l’adulte.– Diagnostiquer une rhino-sinusite aiguë.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 91. Infections nosocomiales.– Reconnaître le caractère nosocomial d’une infection.– Savoir appliquer et expliquer les mesures de prévention des infections

nosocomiales.

Guide pratique 49

N° 92. Infections ostéo-articulaires. Disco-spondylite.– Diagnostiquer une infection osseuse et articulaire.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 93. Infections urinaires de l’enfant et de l’adulte. Leucocyturie.– Diagnostiquer une infection urinaire chez le nourrisson, l’enfant et l’adulte.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 94. Maladies éruptives de l’enfant.– Diagnostiquer et distinguer une rougeole, une rubéole, un herpès, un

mégalérythème épidémique, une varicelle, un exanthème subit, unemononucléose infectieuse, une scarlatine, un syndrome de Kawasaki.

– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 95. Maladies sexuellement transmissibles : gonococcies, chlamydiose,syphilis.

– Diagnostiquer une gonococcie, une chlamydiose, une syphilis.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 96. Méningites infectieuses et méningo-encéphalites chez l’enfant et chezl’adulte.

– Diagnostiquer une méningite ou une méningo-encéphalite.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 97. Oreillons.Diagnostiquer les oreillons.

N° 98. Otalgies et otites chez l’enfant et l’adulte.– Expliquer les principales causes d’otalgie chez l’adulte et l’enfant.– Diagnostiquer une otite moyenne aiguë, une otite externe, une otite séro-

muqueuse.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 99. Paludisme.– Mettre en œuvre les mesures de prophylaxie adaptées.– Diagnostiquer un paludisme.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 100. Parasitoses digestives : lambliase, téniasis, ascaridiose, oxyurose,

Guide pratique 50

amibiase, hydatidose.– Diagnostiquer les principales parasitoses digestives.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 101. Pathologie d’inoculation.– Identifier les situations à risques de pathologie d’inoculation.– Diagnostiquer et argumenter les principes du traitement d’une maladie de Lyme

et d’une maladie des griffes du chat.

N° 102. Pathologie infectieuse chez les migrants.– Diagnostiquer les pathologies infectieuses fréquentes dans les populations de

migrants.– Donner des conseils d’hygiène et de prévention adaptés aux conditions de vie

des migrants.

N° 103. Prévention du tétanos.– Exposer les modes de contamination de la maladie.– Savoir appliquer la prophylaxie.

N° 104. Septicémie.– Diagnostiquer une septicémie.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 105. Surveillance des porteurs de valve et de prothèse vasculaire.– Expliquer les risques inhérents aux valves artificielles et aux prothèses

vasculaires et les mesures préventives correspondantes.– Diagnostiquer une complication liée au matériel prothétique ou au traitement

associé.

N° 106. Tuberculose.– Diagnostiquer une tuberculose thoracique et connaître les localisations

extrathoraciques.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 107. Voyage en pays tropical : conseils avant le départ, pathologies duretour : fièvre, diarrhée.

– Donner des conseils d’hygiène et des mesures de prévention adaptés.– Rechercher les principales causes de fièvre et de diarrhée chez un patient au

retour d’un pays tropical.

Guide pratique 51

N° 108. Environnement professionnel et santé. Prévention des risquesprofessionnels. Organisation de la médecine du travail.

– Expliquer le cadre de l’action du médecin du travail et ses relations avec lesautres partenaires de santé.

– À propos des risques liés aux solvants organiques, au plomb, aux bruits et auxvibrations, savoir expliquer les possibilités d’action préventive du médecin dutravail.

– Évaluer l’impact du travail sur la santé et rapporter une pathologie auxcontraintes professionnelles.

– Mettre en relation, pronostic médical et pronostic socioprofessionnel.

N° 109. Accidents du travail et maladies professionnelles : définitions.Définir un accident du travail, une maladie professionnelle, une incapacité

permanente, une consolidation. Se repérer dans les procédures et en comprendreles enjeux.

N° 110. Besoins nutritionnels et apports alimentaires de l’adulte. Évaluationde l’état nutritionnel. Dénutrition.

– Exposer les besoins nutritionnels de l’adulte, de la personne âgée, de la femmeenceinte.

– Évaluer l’état nutritionnel d’un adulte sain et d’un adulte malade.– Mener une enquête alimentaire et prescrire un régime diététique (n° 179).– Argumenter la prise en charge d’une dénutrition.

N° 111. Sport et santé. Aptitude aux sports chez l’enfant et chez l’adulte.Besoins nutritionnels chez le sportif.

– Conduire un examen médical d’aptitude au sport.– Exposer les bénéfices et les inconvénients de la pratique sportive chez l’enfant et

l’adulte.– Exposer les besoins nutritionnels chez le sportif enfant et chez le sportif adulte.– Argumenter les précautions et contre-indications à la pratique sportive intensive.

Module 8. Immunopathologie. Réaction inflammatoire

N° 112. Réaction inflammatoire : aspects biologiques et cliniques. Conduiteà tenir.

– Expliquer les principaux mécanismes et les manifestations cliniques etbiologiques de la réaction inflammatoire et les points d’impacts desthérapeutiques anti-inflammatoires.

– Argumenter les procédures diagnostiques devant un syndrome inflammatoire

Guide pratique 52

et/ou une VS élevée inexpliqués.

N° 113. Allergies et hypersensibilités chez l’enfant et l’adulte : aspectsépidémiologiques, diagnostiques et principes de traitement.

– Expliquer l’épidémiologie, les facteurs favorisants et l’évolution des principalesallergies de l’enfant et de l’adulte.

– Expliquer les principales manifestations cliniques et biologiques et argumenterles procédures diagnostiques.

– Argumenter les principes du traitement et de la surveillance au long cours d’unsujet allergique, en tenant compte des aspects psychologiques.

N° 114. Allergies cutanéo-muqueuses chez l’enfant et l’adulte. Urticaire,dermatites atopiques et de contact.

– Diagnostiquer une allergie cutanéo-muqueuse aiguë et/ou chronique chezl’enfant et chez l’adulte.

– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 115. Allergies respiratoires chez l’enfant et chez l’adulte.– Diagnostiquer une allergie respiratoire chez l’enfant et chez l’adulte.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 116. Pathologies auto-immunes : aspects épidémiologiques,diagnostiques et principes de traitement.

– Expliquer l’épidémiologie, les facteurs favorisants et l’évolution des principalespathologies auto-immunes d’organes et systémiques.

– Interpréter les anomalies biologiques les plus fréquentes observées au cours despathologies auto-immunes.

– Argumenter les principes du traitement et de la surveillance au long cours d’unemaladie auto-immune.

N° 117. Lupus érythémateux disséminé. Syndrome des anti-phospholipides.Diagnostiquer un lupus érythémateux disséminé et un syndrome des anti-

phospholipides.

N° 118. Maladie de Crohn et recto-colite hémorragique.Diagnostiquer une maladie de Crohn et une recto-colite hémorragique.

N° 119. Maladie de Horton et pseudo-polyarthrite rhizomélique.– Diagnostiquer une maladie de Horton et une pseudo-polyarthrite rhizomélique.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

Guide pratique 53

N° 120. Pneumopathie interstitielle diffuse.Diagnostiquer une pneumopathie interstitielle diffuse.

N° 121. Polyarthrite rhumatoïde.– Diagnostiquer une polyarthrite rhumatoïde.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.– Décrire les principes de la prise en charge au long cours d’un rhumatisme

déformant et invalidant.

N° 122. Polyradiculonévrite aiguë inflammatoire (syndrome de Guillain-Barré).

– Diagnostiquer un syndrome de Guillain-Barré.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 123. Psoriasis.– Diagnostiquer un psoriasis.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 124. Sarcoïdose.Diagnostiquer une sarcoïdose.

N° 125. Sclérose en plaques.– Diagnostiquer une sclérose en plaques.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.– Décrire les principes de la prise en charge au long cours d’un malade présentant

un déficit moteur progressif.

N° 126. Immunoglobuline monoclonale.Diagnostiquer une immunoglobuline monoclonale.

N° 127. Transplantation d’organes : aspects épidémiologiques etimmunologiques ; principes de traitement et surveillance ; complications etpronostic ; aspects éthiques et légaux.

– Expliquer les aspects épidémiologiques et les résultats des transplantationsd’organe et l’organisation administrative.

– Expliquer les principes de choix dans la sélection du couple donneur receveur etles modalités de don d’organe.

– Argumenter les principes thérapeutiques, et les modalités de surveillance d’unsujet transplanté.

– Argumenter les aspects médico-légaux et éthiques liés aux transplantationsd’organes.

Guide pratique 54

Module 9. Athérosclérose. Hypertension. Thrombose

N° 128. Athérome : épidémiologie et physiopathologie. Le malade poly-athéromateux.

– Expliquer l’épidémiologie et les principaux mécanismes de la maladieathéromateuse et les points d’impacts des thérapeutiques.

– Préciser les localisations préférentielles et l’évolution naturelle de la maladieathéromateuse.

– Décrire les principes de la prise en charge au long cours d’un malade poly-athéromateux.

N° 129. Facteurs de risque cardio-vasculaire et prévention.– Expliquer les facteurs de risque cardio-vasculaire et leur impact pathologique.– Expliquer les modalités de la prévention primaire et secondaire des facteurs de

risque cardio-vasculaire et les stratégies individuelles et collectives.

N° 130. Hypertension artérielle de l’adulte.– Expliquer l’épidémiologie, les principales causes et l’histoire naturelle de

l’hypertension artérielle de l’adulte.– Réaliser le bilan initial d’une hypertension artérielle de l’adulte.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.– Décrire les principes de la prise en charge au long cours.

N° 131. Artériopathie oblitérante de l’aorte et des membres inférieurs ;anévrysmes.

– Diagnostiquer une artériopathie oblitérante de l’aorte et des membres inférieurs.– Diagnostiquer un anévrysme de l’aorte et des artères périphériques.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.– Décrire les principes de la prise en charge au long cours.

N° 132. Angine de poitrine et infarctus myocardique.– Diagnostiquer une angine de poitrine et un infarctus du myocarde.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.– Décrire les principes de la prise en charge au long cours.

N° 133. Accidents vasculaires cérébraux.– Diagnostiquer un accident vasculaire cérébral.

Guide pratique 55

– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.– Décrire les principes de la prise en charge au long cours.

N° 134. Néphropathie vasculaire.Diagnostiquer une néphropathie vasculaire.

N° 135. Thrombose veineuse profonde et embolie pulmonaire.– Diagnostiquer une thrombose veineuse profonde et/ou une embolie pulmonaire.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 136. Insuffisance veineuse chronique. Varices.– Diagnostiquer une insuffisance veineuse chronique et/ou des varices.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 137. Ulcère de jambe.– Diagnostiquer un ulcère de jambe.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

Module 10. Cancérologie. Oncohématologie

N° 138. Cancer : épidémiologie, cancérogenèse, développement tumoral,classification.

– Décrire l’épidémiologie des cinq cancers les plus fréquents sur le plan nationalchez l’homme et la femme (incidence, prévalence, mortalité) ; expliquer leursprincipaux facteurs de cancérogenèse et les conséquences sur la prévention.

– Décrire l’histoire naturelle du cancer.– Expliquer les bases des classifications qui ont une incidence pronostique.

N° 139. Facteurs de risque, prévention et dépistage des cancers.– Expliquer et hiérarchiser les facteurs de risque des cancers les plus fréquents

chez l’homme et la femme.– Expliquer les principes de prévention primaire et secondaire.– Argumenter les principes du dépistage du cancer.

Guide pratique 56

N° 140. Diagnostic des cancers : signes d’appel et investigationsparacliniques ; stadification ; pronostic.

Décrire les principes du raisonnement diagnostique en cancérologie.

N° 141. Traitement des cancers : chirurgie, radiothérapie, chimiothérapie,hormonothérapie. La décision thérapeutique multidisciplinaire et l’informationdu malade.

– Décrire les grands principes des traitements en cancérologie et expliquer lanécessité d’une décision multidisciplinaire en tenant compte de l’avis du patient.

– Expliquer les effets secondaires les plus fréquents et les plus graves destraitements, leurs signes d’appel et leur prévention.

N° 142. Prise en charge et accompagnement d’un malade cancéreux à tousles stades de la maladie. Traitements symptomatiques. Modalités desurveillance. Problèmes psychologiques, éthiques et sociaux.

Expliquer les principes de la prise en charge globale du malade à tous les stadesde la maladie en tenant compte des problèmes psychologiques, éthiques et sociaux.

N° 143. Agranulocytose médicamenteuse : conduite à tenir.– Diagnostiquer une agranulocytose médicamenteuse.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 144. Cancer de l’enfant : particularités épidémiologiques, diagnostiqueset thérapeutiques.

Expliquer les particularités épidémiologiques, diagnostiques et thérapeutiques desprincipaux cancers de l’enfant.

Les localisations d’organes suivantes sont des modèles d’application desprincipes généraux. Ces tumeurs seront envisagées dans le cadre du module decancérologie ou dans un autre module selon l’organisation propre à chaque unité deformation et de recherche.

Selon les localisations, seront envisagées les tumeurs bénignes, les lésionsprécancéreuses et les tumeurs malignes.

N° 145. Tumeurs de la cavité buccale et des voies aérodigestivessupérieures.

Diagnostiquer une tumeur de la cavité buccale et une tumeur des voiesaérodigestives supérieures.

N° 146. Tumeurs intracrâniennes.– Diagnostiquer une tumeur intracrânienne.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

Guide pratique 57

N° 147. Tumeurs du col utérin, tumeur du corps utérin.– Diagnostiquer une tumeur du col utérin et du corps utérin.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 148. Tumeurs du côlon et du rectum.– Diagnostiquer une tumeur du côlon et une tumeur du rectum.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 149. Tumeurs cutanées, épithéliales et mélaniques.– Diagnostiquer une tumeur cutanée, épithéliale ou mélanique.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 150. Tumeurs de l’estomac.Diagnostiquer une tumeur de l’estomac.

N° 151. Tumeurs du foie, primitives et secondaires.Diagnostiquer une tumeur du foie primitive et secondaire.

N° 152. Tumeurs de l’œsophage.Diagnostiquer une tumeur de l’œsophage.

N° 153. Tumeurs de l’ovaire.Diagnostiquer une tumeur de l’ovaire.

N° 154. Tumeurs des os primitives et secondaires.Diagnostiquer une tumeur des os primitive et secondaire.

N° 155. Tumeurs du pancréas.Diagnostiquer une tumeur du pancréas.

N° 156. Tumeurs de la prostate.– Diagnostiquer une tumeur de la prostate.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 157 Tumeurs du poumon, primitives et secondaires.– Diagnostiquer une tumeur du poumon primitive et secondaire.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 158. Tumeurs du rein.- Diagnostiquer une tumeur du rein.

Guide pratique 58

N° 159. Tumeurs du sein.– Diagnostiquer une tumeur du sein.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 160. Tumeurs du testicule.Diagnostiquer une tumeur du testicule.

N° 161. Dysmyélopoïèse.Diagnostiquer une dysmyélopoïèse.

N° 162. Leucémies aiguës.Diagnostiquer une leucémie aiguë.

N° 163. Leucémies lymphoïdes chroniques.Diagnostiquer une leucémie lymphoïde chronique.

N° 164. Lymphomes malins.Diagnostiquer un lymphome malin.

N° 165. Maladie de Vaquez.Diagnostiquer une maladie de Vaquez.

N° 166. Myélome multiple des os.Diagnostiquer un myélome multiple des os.

Module 11. Synthèse clinique et thérapeutique. De la plaintedu patient à la décision thérapeutique. Urgences

Thérapeutique générale

N° 167. Thérapeutiques médicamenteuses et non médicamenteuses. Cadreréglementaire de la prescription thérapeutique et recommandations.

– Argumenter une prescription thérapeutique en tenant compte du rapportbénéfice/risque et des informations médicales et socio-économiques concernantle malade et des responsabilités légales et économiques.

– Expliquer les modalités d’élaboration des recommandations professionnelles etconférences de consensus, ainsi que leur niveau de preuve.

– Distinguer les différents cadres juridiques de prescription.

Guide pratique 59

– Expliquer la prescription d’un médicament générique.

N° 168. Effet placebo et médicaments placebo.– Expliquer l’importance de l’effet placebo en pratique médicale.– Argumenter l’utilisation des médicaments placebo en recherche clinique et en

pratique médicale.

N° 169. L’évaluation thérapeutique et le niveau de preuve.– Argumenter l’évaluation d’une thérapeutique et les niveaux de preuve des

principales sources d’information.– Argumenter une publication d’essai clinique ou une méta-analyse et critiquer une

information thérapeutique.

N° 170. La décision thérapeutique personnalisée. Observancemédicamenteuse.

– Argumenter les facteurs qui interviennent lors d’une décision thérapeutique chezun malade donné.

– Argumenter l’absence de prescription médicamenteuse et l’introduction ou l’arrêtd’un médicament.

– Expliquer les facteurs améliorant l’observance thérapeutique lors de laprescription initiale et de la surveillance.

N° 171. Recherche d’un terrain à risque et adaptation thérapeutique.Interactions médicamenteuses.

– Identifier les sujets à risque et en déduire les principes d’adaptationsthérapeutiques nécessaires.

– Identifier les principales associations médicamenteuses responsablesd’accidents et leurs modalités de prévention.

N° 172. Automédication.– Planifier avec un malade les modalités d’une automédication contrôlée.– Expliquer à un malade les risques inhérents à une automédication anarchique.

N° 173. Prescription et surveillance des antibiotiques.Prescrire et surveiller un médicament appartenant aux principales classes

d’antibiotiques.

N° 174. Prescription et surveillance des anti-inflammatoires stéroïdiens etnon stéroïdiens.

Prescrire et surveiller un traitement par les anti-inflammatoires stéroïdiens et nonstéroïdiens, par voie générale et par voie locale.

Guide pratique 60

N° 175. Prescription et surveillance d’un traitement antithrombotique.Prescrire et surveiller un traitement antithrombotique à titre préventif et curatif, à

court et à long terme (P).

N° 176. Prescription et surveillance des diurétiques.Prescrire et surveiller un médicament appartenant aux principales classes de

diurétiques.

N° 177. Prescription et surveillance des psychotropes.Prescrire et surveiller un médicament appartenant aux principales classes de

psychotropes.

N° 178. Transfusion sanguine et produits dérivés du sang : indications,complications. Hémovigilance.

– Expliquer les risques transfusionnels, les règles de prévention, les principes detraçabilité et d’hémovigilance.

– Prescrire une transfusion des dérivés du sang.– Appliquer les mesures immédiates en cas de transfusion mal tolérée.

N° 179. Prescription d’un régime diététique.– Argumenter les facteurs favorisant l’adhésion aux régimes diététiques.– Principes de prescription des principaux régimes diététiques.

N° 180. Prescription d’une cure thermale.Expliquer les modalités des cures thermales et climatiques et en justifier la

prescription.

N° 181. Iatrogénie. Diagnostic et prévention.– Identifier le caractère iatrogène de manifestations pathologiques.– Prendre en compte et prévenir le risque iatrogène lors d’une décision médicale.– Expliquer les objectifs et les principes du fonctionnement de la pharmaco et de la

matériovigilance.

Situations cliniques fréquentes et/ou urgentes

N° 182. Accidents des anticoagulants.– Diagnostiquer un accident des anticoagulants.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

Guide pratique 61

N° 183. Accueil d’un sujet victime de violences sexuelles.Décrire la prise en charge immédiate d’une personne victime de violences

sexuelles.

N° 184. Agitation et délire aigus.– Diagnostiquer une agitation et un délire aigus.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 185. Arrêt cardiocirculatoire.Diagnostiquer un arrêt cardiocirculatoire et appliquer les mesures de survie.

N° 186. Asthénie et fatigabilité.Diagnostiquer une asthénie et une fatigabilité.

N° 187. Anomalie de la vision d’apparition brutale.– Diagnostiquer une anomalie de la vision d’apparition brutale.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 188. Céphalée aiguë et chronique.– Diagnostiquer une céphalée aiguë et une céphalée chronique.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 189. Conduite suicidaire chez l’adolescent et l’adulte.Identifier et prévenir le risque suicidaire chez l’adolescent et chez l’adulte.

N° 190. Convulsions chez le nourrisson et chez l’enfant.– Diagnostiquer une convulsion chez le nourrisson et chez l’enfant.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 191. Crise d’angoisse aiguë et attaque de panique.– Diagnostiquer une crise d’angoisse aiguë et une attaque de panique.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 192. Déficit neurologique récent.– Diagnostiquer un déficit neurologique récent.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

Guide pratique 62

N° 193. Détresse respiratoire aiguë du nourrisson de l’enfant et de l’adulte.Corps étranger des voies aériennes supérieures.

– Diagnostiquer une détresse respiratoire aiguë du nourrisson, de l’enfant et del’adulte.

– Diagnostiquer un corps étranger des voies aériennes supérieures.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 194. Diarrhée aiguë et déshydratation chez le nourrisson et l’enfant.– Diagnostiquer une diarrhée aiguë chez le nourrisson et l’enfant.– Diagnostiquer un état de déshydratation chez le nourrisson et l’enfant.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 195. Douleurs abdominales et lombaires aiguës chez l’enfant et chezl’adulte.

– Diagnostiquer une douleur abdominale et lombaire aiguë chez l’enfant et chezl’adulte.

– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 196. Douleur abdominale aiguë chez une femme enceinte.– Diagnostiquer une douleur abdominale aiguë chez une femme enceinte.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 197. Douleur thoracique aiguë et chronique.– Diagnostiquer une douleur thoracique aiguë et chronique.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 198. Dyspnée aiguë et chronique.– Diagnostiquer une dyspnée aiguë et chronique.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 199. État confusionnel et trouble de conscience.– Diagnostiquer un état confusionnel et un trouble de la conscience.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 200. État de choc.– Diagnostiquer un état de choc.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 201 Évaluation de la gravité et recherche des complicationsprécoces : chez un brûlé, un polytraumatisé, un traumatisé abdominal, un

Guide pratique 63

traumatisé craniofacial, un traumatisé des membres, un traumatisé thoracique,devant une plaie des parties molles.

Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 202. Exposition accidentelle au sang (conduite à tenir).Décrire la prise en charge immédiate d’une personne victime d’une exposition

accidentelle au sang.

N° 203. Fièvre aiguë chez l’enfant et chez l’adulte. Critères de gravité d’unsyndrome infectieux.

– Diagnostiquer une fièvre aiguë chez l’enfant et chez l’adulte.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge (P).

N° 204. Grosse jambe rouge aiguë.– Diagnostiquer une grosse jambe rouge aiguë.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 205. Hémorragie digestive.– Diagnostiquer une hémorragie digestive.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 206. Hypoglycémie.– Diagnostiquer une hypoglycémie.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 207. Infection aiguë des parties molles (abcès, panaris, phlegmon desparties molles).

– Diagnostiquer une infection aiguë des parties molles (abcès, panaris, phlegmondes parties molles).

– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 208. Ischémie aiguë des membres.– Diagnostiquer une ischémie aiguë des membres.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 209. Malaise, perte de connaissance, crise comitiale chez l’adulte.– Diagnostiquer un malaise, une perte de connaissance, une crise comitiale chez

l’adulte.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

Guide pratique 64

N° 210. Malaise grave du nourrisson et mort subite.– Diagnostiquer un malaise grave du nourrisson.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.– Expliquer la définition de la mort subite du nourrisson, son épidémiologie, les

facteurs de risque et de prévention, et les principes de la prise en charge de lafamille.

N° 211. Œdème de Quincke et anaphylaxie.– Diagnostiquer un œdème de Quincke et une anaphylaxie.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 212. Œil rouge et/ou douloureux.– Diagnostiquer un œil rouge et/ou douloureux.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 213. Piqûres et morsures. Prévention de la rage.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.– Expliquer les mesures préventives vis-à-vis de la rage devant une morsure

d’animal errant.

N° 214. Principales intoxications aiguës.– Diagnostiquer une intoxication par les psychotropes, les médicaments

cardiotropes, le CO, l’alcool.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 215. Rachialgie.– Diagnostiquer une rachialgie.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 216. Rétention aiguë d’urine.– Diagnostiquer une rétention aiguë d’urine.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 217. Syndrome occlusif.– Diagnostiquer un syndrome occlusif.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 218. Syndrome prééclamptique.– Diagnostiquer un syndrome prééclamptique (n° 17).– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

Guide pratique 65

N° 219. Troubles de l’équilibre acido-basique et désordres hydro-électrolytiques.

– Prescrire et interpréter un examen des gaz du sang et un ionogramme sanguinen fonction d’une situation clinique donnée.

– Savoir diagnostiquer et traiter : une acidose métabolique, d’une acidoseventilatoire, une dyskaliémie, d’une dysnatrémie, d’une dyscalcémie.

Maladies et grands syndromes

N°220. Adénome hypophysaire.Diagnostiquer un adénome hypophysaire.

N° 221. Algodystrophie.Diagnostiquer une algodystrophie.

N° 222. Anémie par carence martiale.– Diagnostiquer une anémie par carence martiale.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 223. Angiomes.Diagnostiquer les différents types d’angiomes.

N° 224. Appendicite de l’enfant et de l’adulte.– Diagnostiquer une appendicite chez l’enfant et chez l’adulte.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 225. Arthropathie micro-cristalline.– Diagnostiquer une arthropathie micro-cristalline.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 226. Asthme de l’enfant et de l’adulte (n° 115).– Diagnostiquer un asthme de l’enfant et de l’adulte.– Identifier les situations d’urgence (P) et planifier leur prise en charge.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.– Décrire les principes de la prise en charge au long cours.

N° 227. Bronchopneumopathie chronique obstructive.– Diagnostiquer une bronchopneumopathie chronique obstructive.

Guide pratique 66

– Identifier les situations d’urgence (P) et planifier leur prise en charge.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.– Décrire les principes de la prise en charge au long cours.

N° 228. Cirrhose et complications.– Diagnostiquer une cirrhose.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.– Décrire les principes de la prise en charge au long cours.

N° 229. Colopathie fonctionnelle.– Diagnostiquer une colopathie fonctionnelle.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 230. Coma non traumatique.– Diagnostiquer un coma non traumatique.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 231. Compression médullaire non traumatique et syndrome de la queuede cheval.

– Diagnostiquer une compression médullaire non traumatique et un syndrome dela queue de cheval.

– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 232. Dermatoses faciales : acné, rosacée, dermatite séborrhéique.– Diagnostiquer l’acné, la rosacée, la dermatite séborrhéique.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 233. Diabète sucré de type 1 et 2 de l’enfant et de l’adulte.– Diagnostiquer un diabète chez l’enfant et chez l’adulte.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.– Décrire les principes de la prise en charge au long cours.

N° 234. Diverticulose colique et sigmoïdite.– Diagnostiquer une diverticulose colique et une sigmoïdite.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

Guide pratique 67

N° 235. Épilepsie de l’enfant et de l’adulte.– Diagnostiquer les principales formes d’épilepsie de l’enfant et de l’adulte.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.– Décrire les principes de la prise en charge au long cours.

N° 236. Fibrillation auriculaire.– Diagnostiquer une fibrillation auriculaire.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 237. Fractures chez l’enfant : particularités épidémiologiques,diagnostiques et thérapeutiques.

Expliquer les particularités épidémiologiques, diagnostiques et thérapeutiques desfractures de l’enfant, en insistant sur celles qui sont liées à la croissance.

N° 238. Fracture de l’extrémité inférieure du radius chez l’adulte.Diagnostiquer une fracture de l’extrémité inférieure du radius chez l’adulte.

N° 239. Fracture de l’extrémité supérieure du fémur chez l’adulte.Diagnostiquer une fracture de l’extrémité supérieure du fémur chez l’adulte.

N° 240. Glaucome chronique.– Diagnostiquer un glaucome chronique.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 241. Goitre et nodule thyroïdien.– Diagnostiquer un goitre et un nodule thyroïdien.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 242. Hémochromatose.– Diagnostiquer une hémochromatose.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 243. Hémorragie génitale chez la femme.– Diagnostiquer une hémorragie génitale chez la femme.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

Guide pratique 68

N° 244. Hémorragie méningée.– Diagnostiquer une hémorragie méningée.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 245. Hernie pariétale chez l’enfant et l’adulte.– Diagnostiquer une hernie inguinale de l’enfant et de l’adulte.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 246. Hyperthyroïdie.– Diagnostiquer une hyperthyroïdie.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 247. ManquantManquant

N° 248. Hypothyroïdie.– Diagnostiquer une hypothyroïdie.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 249. Insuffisance aortique.– Diagnostiquer une insuffisance aortique.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 250. Insuffisance cardiaque de l’adulte.– Diagnostiquer une insuffisance cardiaque chez l’adulte.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 251. Insuffisance mitrale.– Diagnostiquer une insuffisance mitrale.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 252. Insuffisance rénale aiguë. Anurie.– Diagnostiquer une insuffisance rénale aiguë et une anurie.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 253. Insuffisance rénale chronique.– Diagnostiquer une insuffisance rénale chronique.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

Guide pratique 69

– Décrire les principes de la prise en charge au long cours.

N° 254. Insuffisance respiratoire chronique.– Diagnostiquer une insuffisance respiratoire chronique.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.– Décrire les principes de la prise en charge au long cours.

N° 255. Insuffisance surrénale.– Diagnostiquer une insuffisance surrénale aiguë et une insuffisance surrénale

chronique.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 256. Lésions dentaires et gingivales.Diagnostiquer les principales lésions dentaires et gingivales.

N° 257. Lésions ligamentaires et méniscales du genou et de la cheville.– Diagnostiquer une lésion ligamentaire et/ou méniscale du genou ; diagnostiquer

une lésion ligamentaire de la cheville.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 258. Lithiase biliaire et complications.– Diagnostiquer une lithiase biliaire et ses complications.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 259. Lithiase urinaire.– Diagnostiquer une lithiase urinaire.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 260. Maladie de Paget osseuse.– Diagnostiquer une maladie de Paget osseuse.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 261. Maladie de Parkinson.– Diagnostiquer une maladie de Parkinson.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.– Décrire les principes de la prise en charge au long cours.

Guide pratique 70

N° 262. Migraine et algies de la face.– Diagnostiquer une migraine et une algie de la face.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 263. Myasthénie.Diagnostiquer une myasthénie.

N° 264. Néphropathie glomérulaire.– Diagnostiquer une néphropathie glomérulaire.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 265. Neuropathie périphérique.Diagnostiquer une neuropathie périphérique.

N° 266. Névrose.– Diagnostiquer une névrose.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 267. Obésité de l’enfant et de l’adulte.– Diagnostiquer une obésité de l’enfant et de l’adulte.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 268. Pancréatite aiguë.– Diagnostiquer une pancréatite aiguë.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 269. Pancréatite chronique.– Diagnostiquer une pancréatite chronique.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 270. Pathologie des glandes salivaires.Diagnostiquer une pathologie infectieuse, lithiasique, immunologique et tumorale

des glandes salivaires.

N° 271. Pathologie des paupières.Diagnostiquer et traiter un orgelet, un chalazion.

N° 272. Pathologie génito-scrotale chez le garçon et chez l’homme.– Diagnostiquer un phimosis, une torsion de cordon spermatique, une hydrocèle,

une cryptorchidie.

Guide pratique 71

– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 273. Pathologie hémorroïdaire.– Diagnostiquer une pathologie hémorroïdaire.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 274. Péricardite aiguë.– Diagnostiquer une péricardite aiguë.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 275. Péritonite aiguë.– Diagnostiquer une péritonite aiguë.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 276. Pneumothorax.– Diagnostiquer un pneumothorax.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 277. Polykystose rénale.Diagnostiquer une polykystose rénale.

N° 278. Psychose et délire chronique.– Diagnostiquer une psychose et un délire chronique.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 279. Radiculalgie et syndrome canalaire.– Savoir diagnostiquer une radiculalgie et un syndrome canalaire.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 280. Reflux gastro-œsophagien chez le nourrisson, chez l’enfant et chezl’adulte. Hernie hiatale.

– Diagnostiquer un reflux gastro-œsophagien et une hernie hiatale aux différentsâges.

– Argumenter l’attitude thérapeutique (P) et planifier le suivi du patient.

N° 281. Rétrécissement aortique.– Diagnostiquer un rétrécissement aortique.

Guide pratique 72

– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 282. Spondylarthrite ankylosante.– Diagnostiquer une spondylarthrite ankylosante.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 283. Surveillance d’un malade sous plâtre.– Diagnostiquer une complication chez un blessé sous plâtre.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 284. Troubles de la conduction intracardiaque.– Diagnostiquer un trouble de la conduction intracardiaque.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 285. Trouble de l’humeur. Psychose maniaco-dépressive.– Diagnostiquer un trouble de l’humeur et une psychose maniaco-dépressive.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.– Décrire les principes de la prise en charge au long cours.

N° 286. Trouble de la personnalité.– Diagnostiquer un trouble de la personnalité et apprécier son retentissement sur

la vie sociale du sujet.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 287. Trouble de la réfraction.Diagnostiquer un trouble de la réfraction.

N° 288. Troubles des phanères.Diagnostiquer une alopécie et un onyxis.

N° 289. Trouble psychosomatique.– Diagnostiquer un trouble psychosomatique.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 290. Ulcère gastrique et duodénal. Gastrite.– Diagnostiquer un ulcère gastrique, un ulcère duodénal, une gastrite.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

Guide pratique 73

– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

Orientation diagnostique devant…

N° 291. Adénopathie superficielle.Devant une adénopathie superficielle, argumenter les principales hypothèses

diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 292. Algies pelviennes chez la femme.Devant des algies pelviennes chez la femme, argumenter les principales

hypothèses diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 293. Altération de la fonction visuelle.Devant une altération de la fonction visuelle, argumenter les principales

hypothèses diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 294. Altération de la fonction auditive.Devant une altération de la fonction auditive, argumenter les principales

hypothèses diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 295. Amaigrissement.Devant un amaigrissement, argumenter les principales hypothèses diagnostiques

et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 296. Aménorrhée.Devant une aménorrhée, argumenter les principales hypothèses diagnostiques et

justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 297. Anémie.Devant une anémie, argumenter les principales hypothèses diagnostiques et

justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 298. Ascite.Devant une ascite, argumenter les principales hypothèses diagnostiques et

justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 299. Boiterie et troubles de la démarche chez l’enfant.Devant une boiterie ou un trouble de la démarche chez l’enfant, argumenter les

principales hypothèses diagnostiques et justifier les examens complémentairespertinents.

Guide pratique 74

N° 300. Constipation chez l’enfant et l’adulte (avec le traitement).– Devant une constipation chez l’enfant ou l’adulte, argumenter les principales

hypothèses diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 301. Déficit moteur et/ou sensitif des membres.Devant un déficit moteur ou sensitif des membres, argumenter les principales

hypothèses diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 302. Diarrhée aiguë chez l’enfant et chez l’adulte (avec le traitement).– Devant une diarrhée aiguë chez l’enfant ou chez l’adulte, argumenter les

principales hypothèses diagnostiques et justifier les examens complémentairespertinents.

– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi de l’évolution.

N° 303. Diarrhée chronique.Devant une diarrhée chronique, argumenter les principales hypothèses

diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 304. Diplopie.Devant l’apparition d’une diplopie, argumenter les principales hypothèses

diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 305. Douleur buccale.Devant des douleurs buccales, argumenter les principales hypothèses

diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 306. Douleur des membres et des extrémités.Devant des douleurs des membres et des extrémités, argumenter les principales

hypothèses diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 307. Douleur et épanchement articulaire. Arthrite d’évolution récente.– Devant une douleur ou un épanchement articulaire, argumenter les principales

hypothèses diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.– Devant une arthrite d’évolution récente, argumenter les principales hypothèses

diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 308. Dysphagie.Devant une dysphagie, argumenter les principales hypothèses diagnostiques et

justifier les examens complémentaires pertinents.

Guide pratique 75

N° 309. Électrocardiogramme : indications et interprétations.Argumenter les principales indications de l’ ECG et discuter l’interprétation des

résultats.

N° 310. Élévation de la créatininémie.Devant une élévation de la créatininémie, argumenter les principales hypothèses

diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 311. Éosinophilie.Devant une éosinophilie, argumenter les principales hypothèses diagnostiques et

justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 312. Épanchement pleural.Devant un épanchement pleural, argumenter les principales hypothèses

diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 313. Épistaxis (avec le traitement).– Devant une épistaxis, argumenter les principales hypothèses diagnostiques et

justifier les examens complémentaires pertinents.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 314. Exanthème. Érythrodermie.Devant un exanthème ou une érythrodermie, argumenter les principales

hypothèses diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 315. Hématurie.Devant une hématurie, argumenter les principales hypothèses diagnostiques et

justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 316. Hémogramme : indications et interprétation.Argumenter les principales indications de l’hémogramme, discuter l’interprétation

des résultats et justifier la démarche diagnostique si nécessaire.

N° 317. Hémoptysie.Devant une hémoptysie, argumenter les principales hypothèses diagnostiques et

justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 318. Hépatomégalie et masse abdominale.Devant une hépatomégalie, une masse abdominale ou la découverte de nodule

hépatique, argumenter les principales hypothèses diagnostiques et justifier lesexamens complémentaires pertinents.

Guide pratique 76

N° 319. Hypercalcémie (avec le traitement).– Devant une hypercalcémie, argumenter les principales hypothèses diagnostiques

et justifier les examens complémentaires pertinents.– Identifier les situations d’urgence et planifier leur prise en charge.

N° 320. Ictère.Devant un ictère, argumenter les principales hypothèses diagnostiques et justifier

les examens complémentaires pertinents.

N° 321. Incontinence urinaire de l’adulte.Devant une incontinence urinaire de l’adulte, argumenter les principales

hypothèses diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 322. Mouvements anormaux.Devant la survenue de mouvements anormaux, argumenter les principales

hypothèses diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 323. Œdèmes des membres inférieurs.Devant l’apparition d’œdèmes des membres inférieurs, argumenter les principales

hypothèses diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 324. Opacités et masses intrathoraciques.Devant une opacité ou une masse intrathoracique, argumenter les principales

hypothèses diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 325. Palpitations.Chez un sujet se plaignant de palpitations, argumenter les principales hypothèses

diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 326. Paralysie faciale.Devant une paralysie faciale, argumenter les principales hypothèses

diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 327. Phénomène de Raynaud.Devant un phénomène de Raynaud, argumenter les principales hypothèses

diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 328. Protéinurie et syndrome néphrotique chez l’enfant et chez l’adulte.– Devant la découverte d’une protéinurie, argumenter les principales hypothèses

diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.– Devant un syndrome néphrotique chez l’enfant ou chez l’adulte, argumenter les

principales hypothèses diagnostiques et justifier les examens complémentaires

Guide pratique 77

pertinents.

N° 329. Prurit (avec le traitement).– Chez un sujet se plaignant d’un prurit, argumenter les principales hypothèses

diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 330. Purpuras chez l’enfant et chez l’adulte.Devant un purpura chez l’enfant ou chez l’adulte, argumenter les principales

hypothèses diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 331. Souffle cardiaque chez l’enfant.Devant un souffle cardiaque chez l’enfant, argumenter principales les hypothèses

diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 332. Splénomégalie.Devant une splénomégalie, argumenter les principales hypothèses diagnostiques

et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 333. Strabisme de l’enfant.Devant un strabisme chez l’enfant, argumenter les principales hypothèses

diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 334. Syndrome mononucléosique.Devant un syndrome mononucléosique, argumenter les principales hypothèses

diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 335. Thrombopénie.Devant une thrombopénie, argumenter les principales hypothèses diagnostiques

et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 336. Toux chez l’enfant et chez l’adulte (avec le traitement).– Devant une toux aiguë ou chronique chez l’enfant ou chez l’adulte, argumenter

les principales hypothèses diagnostiques et justifier les examenscomplémentaires pertinents.

– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 337. Trouble aigu de la parole. Dysphonie.Devant l’apparition d’un trouble aigu de la parole ou d’une dysphonie, argumenter

les principales hypothèses diagnostiques et justifier les examens complémentairespertinents.

Guide pratique 78

N° 338. Trouble de l’érection.Devant un trouble de l’érection, argumenter les principales hypothèses

diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 339. Troubles de l’hémostase et de la coagulation.Devant un trouble de l’hémostase et de la coagulation, argumenter les principales

hypothèses diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 340. Troubles de la marche et de l’équilibre.Devant un trouble de la marche ou de l’équilibre, argumenter les hypothèses

diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 341. Troubles de la miction.Devant un trouble de la miction, argumenter les principales hypothèses

diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 342. Tuméfaction pelvienne chez la femme.Devant une tuméfaction pelvienne chez la femme, argumenter les principales

hypothèses diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.

N° 343. Ulcérations ou érosion des muqueuses orales et/ou génitales.Devant des ulcérations ou érosions des muqueuses orales et/ou génitales,

argumenter les principales hypothèses diagnostiques et justifier les examenscomplémentaires pertinents.

N° 344. Vertige (avec le traitement).– Chez un sujet se plaignant de vertige, argumenter les principales hypothèses

diagnostiques et justifier les examens complémentaires pertinents.– Argumenter l’attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient.

N° 345. Vomissements du nourrisson, de l’enfant et de l’adulte (avec letraitement).

– Devant des vomissements du nourrisson, de l’enfant ou de l’adulte, argumenterles principales hypothèses diagnostiques et justifier les examenscomplémentaires pertinents.

– Argumenter l’attitude thérapeutique (P) et planifier le suivi de l’évolution.

Guide pratique 79

Infos pratiques

Questions diverses

Complémentaire santéUne mutuelle complémentaire est une garantie complémentaire qui complète les

remboursements de sécurité sociale quel que soit le régime d'affiliation (étudiant,salarié, ayant droit...).

La cotisation mutualiste est indépendante de celle payée pour la sécuritésociale. Vous n'êtes donc pas obligés de prendre la garantie complémentaire à laSMEREP ou à la MNEF. D'autres vous sont accessibles : celles des parents parexemple, ou encore celles émanant d'organismes professionnels dans le domainemédical :

– la SMEREP en association avec l'AGMF propose un produit pour les internes etrésidents : une garantie complémentaire médicale et chirurgicale pour leremboursement des frais, une garantie du maintien du traitement en casd'incapacité de travail temporaire et une assurance responsabilité civileprofessionnelle (cotisation de 136 à 167 euros en fonction de l'annéed'inscription en 3e cycle) ;

– la MACSF, l’AGMF et la Médicale de France proposent des complémentairesfrais de santé pour les remboursements des frais médicaux occasionnés par lamaladie ou l'accident, en complément des prestations versées par le régimelégal de la sécurité sociale.

Dans tous les cas, le mutualiste atteint une couverture à 100 % du tarif de laconvention. Les garanties peuvent s'étendre au conjoint et aux enfants.

D'autres garanties sont proposées telles que la multirisque habitation, laresponsabilité civile professionnelle et le prêt d'étude.

De même pour les stages à l'étranger, il est conseillé de souscrire à uneprévoyance complémentaire : responsabilité civile, assistance, frais médicaux,rapatriement.

Responsabilité civile professionnelleFaut-il prendre une protection pour la couverture professionnelle à l'hôpital, en

cours de 2e et 3e cycle ?Aux termes de la réglementation, à partir de la deuxième partie du 2e cycle des

études médicales, les étudiants hospitaliers participent à l'activité hospitalière sous laresponsabilité du personnel médical et sous la surveillance des internes

Ils sont chargés de la tenue des observations et d'exécuter des tâches à l'occasiondes visites et consultations, des examens cliniques et médico-techniques, des soinset des interventions.

Guide pratique 80

Ils sont donc susceptibles d'accomplir des actes causant un préjudice, soitmatériel soit corporel, à un hospitalisé, un consultant externe ou un visiteur.

Pourtant, exerçant son activité dans un établissement public d'hospitalisation dansle cadre de ses études universitaires, l'externe estime qu'il ne peut pas engager saresponsabilité personnelle s'il venait à commettre une faute.

Ce qui est relativement faux.En effet, les réclamations émanant des usagers sont dans la presque totalité des

cas dirigées contre le directeur général du centre hospitalier universitaire,représentant légal de l'établissement.

Toutefois, un patient ou sa famille peut vouloir rechercher la responsabilitépersonnelle d'un agent hospitalier quel qu'il soit, devant la juridiction pénale.L'instruction aura pour objet de déterminer alors si une infraction a été commise etd'en identifier l'auteur, quel que soit le statut de celui-ci. L'externe peut ainsi voir saresponsabilité pénale personnelle engagée et supporter une condamnation pénalesous forme d'un emprisonnement avec sursis ou d'une amende qu'il devra régler lui-même car elle n'est pas assurable.

Les principales infractions pénales sont :– la non-assistance à personnel en péril ;– homicide involontaire par maladresse, inattention, imprudence ;– blessure par imprudence, défaut d'adresse ou de précaution ;– violation du secret médical ;– rédaction de faux certificats.Si le patient, qui s'estime victime d'une faute médicale souhaite avant tout obtenir

l'indemnisation de son préjudice, il saisira plutôt le tribunal administratif. Laprocédure sera alors dirigée contre l'hôpital et non pas contre les intervenants eux-mêmes mais il faudra néanmoins déterminer s'ils ont commis ou non une fauteprofessionnelle. Dans des cas, très rares, ce peut être le fautif qui est amené à réglerle montant de l'indemnisation.

Les données statistiques montrent que les procédures pénales dirigées contre lesexternes et les internes sont rares, mais, par contre, elles aboutissent toujours à unereconnaissance de responsabilité.

D'où l'utilité d'une assurance RCP (responsabilité civile professionnelle avecprotection juridique), qui devient indispensable dans le 3e cycle, car laresponsabilité est plus grande, les gestes plus nombreux (surtout en chirurgie etgynécologie...), les décisions thérapeutiques plus fréquentes et plus rapides àprendre (urgences...).

L'assureur a plusieurs rôles :– constituer le dossier en recueillant les pièces nécessaires à la défense de

l'assuré ;– conseiller sur le choix d'un avocat spécialisé ;– participer aux différents actes de la procédure ;– préparer avec l'avocat les différents dires et conclusions en lui fournissant

Guide pratique 81

notamment la jurisprudence et la littérature médicale en sa possession ;– informer son assuré sur l'évolution de la procédure et le conseiller sur

l'opportunité de l'exercice d'une voie de recours ;– prendre en charge les honoraires de l'avocat qui peuvent être élevés en raison

de la complexité de la procédure pénale ;– régler les litiges qui pourraient éventuellement survenir avec l'assureur de

l'hôpital notamment en cas de procédure administrative simultanée.Ces procédures pénales durent longtemps (10 ans parfois) et il est important de

pouvoir compter sur quelqu'un qui suivra le dossier jusqu'à son terme.Des organismes proposent des garanties similaires en coût (6 à 12 euros

pour les externes et internes) et en couverture.

Maîtrise des sciences biologiques et médicales (MSBM)La maîtrise des sciences biologiques et médicales est obligatoire pour faire un

DEA de recherche, afin d'entamer un clinicat et poursuivre éventuellement unecarrière hospitalo-universitaire.

Actuellement, on assiste à une refonte complète dans le cadre de la LMD : lescertificats vont se transformer en unités d’enseignement à valider pendant P2 et D1,et avec la validation du 2e cycle, l’accès en 2e année de master (DEA) sera possiblegrâce au nombres de points ECTS cumulés.

Bureaux et syndicats des internes

AmiensAssociation des internes : Bibliothèque de l’internat, Hôpital Nord, place V.-

Pauchet, 80054 Amiens Cedex 1. Tél. : 03 22 66 81 42 / 87 84. E-mail :internat.nord@chu-amiens.fr

AngersAIAIMPHA : 4, rue de Larrey, 49033 Angers Cedex. Tél. : 02 41 35 38 53.BesançonAssociation des internes et chefs du CHU : Hôpital Jean Minjoz, 3, bd Alexander-

Flemming, 25000 Besançon. Tél. : 03 81 66 88 60.BordeauxAssociation des internes des hôpitaux : 14, rue Eugène-Jacquet, 33000 Bordeaux.

Tél. : 05 56 96 01 96. e-mail : internat-de-bordeaux@wanadoo.frBrestSyndicat des internes : Hôpital de la Cavale blanche, boulevard Tanguy-Pringent,

29609 Brest Cedex. Tél. : 02 98 49 21 18. e-mail : sissb@hotmail.frCaen

Guide pratique 82

Association des internes du bureau de l’internat : CHU de Caen, avenue de laCôte de Nacre, 14033 Caen Cedex. Tél. : 02 31 53 93 12. E-mail :internatdecaen@wanadoo.fr

Clermont-FerrandSyndicat autonome des internes des hôpitaux : Internat de Clermont-Ferrand, 2,

bd Winston-Churchill, 63000 Clermont-Ferrand. Tél. : 04 73 27 00 58. E-mail :saiehcf@wanadoo.fr

DijonAssociation autonome des internes en médecine des hôpitaux : Hôpital du

Bocage, 2, bd du Mal de Lattre de Tassigny, 21000 Dijon. Tél. : 03 80 29 30 31.GrenobleAssociation des internes en médecine des hôpitaux : Internat CHRU, BP 217,

38043 Grenoble Cedex. Tél. : 04 76 76 51 93. E-mail : mascarpitta@chu-grenoble.frLilleAIEHL : Hôpital Claude Huriez, 1, place de Verdun, 59037 Lille Cedex. Tél. : 03 20

44 43 16. E-mail : aiehl@nordnet.frLimogesAssociation professionnelle des internes : Internat, 2, avenue Martin-Luther-King,

87042 Limoges Cedex. Tél. : 05 55 05 61 23.LyonAssociation des internes des hôpitaux : 1, place de l'Hôpital, 69288 Lyon Cedex

02. Tél. : 04 78 37 38 91.MarseilleAssociations des internes et anciens internes des hôpitaux : Bureau de l’internat,

parc de l'hôpital Salvator, 249, bd Sainte-Marguerite, 13009 Marseille. Tél. : 04 9175 15 52.

MontpellierAssociation des internes des hôpitaux de Montpellier-Nîmes : Internat hôpital

Lapeyronie, 371, avenue du Doyen-Gaston-Giraud, 34295 Montpellier Cedex 5. Tél. :04 67 33 83 10. E-mail : internat.Montpellier@wanadoo.fr

NancyAPIHNS : Hôpital central, Bureau de l’internat, 29 avenue du Mal de Lattre de

Tassigny, 54000 Nancy. Tél. : 03 83 85 17 68. E-mail : apihns@chu-nancy.frNantesSyndicat des internes en médecine des hôpitaux : CHU Hôtel-Dieu, Internat, 11,

rue Gaston-Veil, 44093 Nantes Cedex 1. Tél. : 02 40 08 45 57. E-mail :bureau@internat-nantes.com

NiceInternat des hôpitaux de Nice : Hôpital Pasteur, 30, avenue de la Voie-Romaine,

BP 69, 06002 Nice Cedex 1. Tél. : 04 92 03 82 47. E-mail : info@internat-de-nice.org

Guide pratique 83

Paris Syndicat des internes des hôpitaux de Paris : 17, rue du Fer à Moulin, 75005

Paris. Tél. : 01 45 87 28 39 et 01 46 69 14 10. E-mail : sihp@sihp.frPoitiersSyndicat des internes en médecine : CHU internat Jacques-Aubert, rue de la

Milétrie, BP 577, 86021 Poitiers Cedex. Tél. : 05 49 44 40 73.ReimsComité des internes de Reims-Champagne : Bureau de l’internat, CHU Robert

Debré, 45-47, rue Cognac-Jay, 51100 Reims. Tél. : 03 26 78 72 03.RennesSyndicat autonome des internes en médecine : Internat de Pontchaillou, 2, rue

Henri-Le Guillou, 35033 Rennes Cedex 9. Tél. : 02 99 28 43 21. E-mail :saimrenn@club-internet.fr

RouenAssociation ORPHEON : Internat Le Colombier, Hôpital Charles Nicolle, 1, rue de

Germont, 76031 Rouen Cedex. Tél. : 02 32 88 89 90. E-mail :internatderouen@free.fr

Saint-ÉtienneSyndicat des internes des hôpitaux : Bibliothèque de l’internat, Hôpital Bellevue,

boulevard Pasteur, 42100 Saint-Étienne. Tél. : 04 77 12 76 12.StrasbourgSyndicat autonome des internes des hospices civils : Hôpital civil, Mess des

internes, 1, place de l’Hôtel-de-Ville, 67000 Strasbourg. Tél. : 03 88 11 60 70.ToulouseAssociation des internes et anciens internes des hôpitaux : Internat, CHU Purpan,

1, place du Docteur-Baylac, 31059 Toulouse Cedex. Tél. : 05 61 77 74 78. E-mail :internat.med@chu-toulouse.fr

ToursSyndicat des internes en médecine des hôpitaux : Internat, Hôpital Bretonneau, 2,

bd Tonnelé, 37044 Tours Cedex. Tél. : 02 47 47 47 47 (standard).

Coordonnées des DRASS

Alsace Cité administrative, 14, rue du Maréchal-Juin, 67084 Strasbourg Cedex. Tél. : 03

88 76 76 81. Télécopie : 03 88 76 77 05.

Aquitaine Cité administrative, 2, rue Jules-Ferry, BP 962, 33063 Bordeaux Cedex. Tél. : 05

Guide pratique 84

56 24 80 80.

Auvergne Cité administrative d'Assas, bât. P, rue Pélissier, 63034 Clermont-Ferrand Cedex

01. Tél. : 04 73 60 90 00. Télécopie : 04 73 90 16 05.

Bourgogne 11, rue de l'hôpita, BP 1535, 21035 Dijon Cedex. Tél. : 03 80 44 30 00. Télécopie :

03 80 44 30 09.

Bretagne Les 3 Soleils, 20, rue d'Isly, 35042 Rennes Cedex. Tél. : 02 99 35 29 00.

Centre Immeuble Le Magellan, 25, boulevard Jean-Jaurès, 45044 Orléans Cedex 1. Tél. :

02 38 77 47 00. Télécopie : 02 38 54 46 03

Champagne-Ardenne 7, boulevard Kennedy, quartier Verbeau, 51037 Chalons-en-Champagne Cedex.

Tél. : 03 26 66 78 78. Télécopie : 03 26 65 57 46

Corse 1, rue Colomba, BP 821, 20192 Ajaccio Cedex 4. Tél. : 04 95 50 91 11.

Franche-Comté 16, rue des Villas, BP 219, 25015 Besançon Cedex. Tél. : 03 81 47 88 00.

Ile-de-France 58-62, rue de la Mouzaïa, 75935 Paris Cedex 19. Tél. : 01 44 84 22 22 et 01 44 84

24 30. Télécopie : 01 42 06 81 10.

Languedoc-Roussillon 615, boulevard d'Antigone, angle avenue Jean-Mermoz, 34064 Montpellier Cedex.

Tél. : 04 67 22 89 00.

Limousin 24, rue Donzelot, 87037 Limoges Cedex. Tél. : 05 55 45 80 80. Télécopie : 05 55

Guide pratique 85

45 80 50.

Lorraine Immeuble Les Thiers, 4, rue Piroux, 54036 Nancy Cedex. Tél. : 03 83 39 29 29.

Télécopie : 03 83 39 29 44.

Midi-Pyrénées 71 bis, allée Jean-Jaurès, 31050 Toulouse Cedex. Tél. : 05 61 29 30 00.

Télécopie : 05 61 29 30 03.

Nord - Pas-de-Calais 143, rue Jacquemars-Giélée, BP 2039, 59014 Lille Cedex. Tél. : 03 20 62 66 00.

Basse-Normandie La Folie Couvrechef, 27, rue des Compagnons, 14050 Caen. Tél. : 02 31 46 54

54.

Haute-Normandie Immeuble Le Mail, 31, rue Malouet, BP 2061, 76040 Rouen Cedex. Tél. : 02 32 18

32 18. Télécopie : 02 35 62 53 18.

Pays de la Loire Maison de l'administration nouvelle, 7, rue Viviani, Ile Beaulieu, 44062 Nantes

Cedex. Tél. : 02 40 12 80 00

Picardie 52, rue Daire, 80037 Amiens Cedex. Tél. : 03 22 82 30 00. Télécopie : 03 22 82 30

01.

Poitou-Charentes 28, rue Gay-Lussac, 86020 Poitiers Cedex. Tél. : 05 49 42 30 00

Provence-Alpes-Côte d’Azur 23-25, rue Borde, 13285 Marseille Cedex. Tél. : 04 91 29 99 99.

Rhône-Alpes 107, rue Servient, 69418 Lyon Cedex 03. Tél. : 04 72 34 31 32. Télécopie : 04 78

Guide pratique 86

62 85 41.

DIRSS d'Antilles-Guyane Centre Delarès, Hauts de Dillion, BP 656, 97263 Fort-de-France Cedex. Tél. : 05

96 59 01 41. Télécopie : 05 96 60 97 96.

DRASS - DDSS de la Réunion 2 bis, av. Georges-Brassens, BP 9, 97408 Saint Denis Messag Cedex 9. Tél. : 0

262 48 60 60.

Direction de la solidarité et de la santé de Corse et de la Corse-du-Sud BP 413, 20305 Ajaccio Cedex 1. Tél. : 04 95 50 91 11 ou 04 95 51 40 40.

Télécopie : 04 95 51 29 89 ou 04 95 21 16 45.

Adresses utiles

CNCI : 45, rue des Saints-Pères, 75270 Paris Cedex 06. Tél. : 01 44 50 26 76.Télécopie : 01 44 50 26 70. Site : www.cnci.univ-paris5.fr

Ministère de la santé et des affaires sociales : DHOS, Bureau des concours, 8,avenue de Ségur, 75350 Paris 07. Tél : 01 40 56 43 48. Site : www.cnci.univ-paris5.fr

Assistance publique-Hôpitaux de Paris : 3, avenue Victoria, 75100 Paris RP. Tél. :01 42 77 11 22.

Ordre des médecins : 14, rue Euler, 75008 Paris. Tél. : 01 47 20 66 32.CROUS : 39, avenue Georges-Bernanos, 75005 Paris. Tél. : 01 43 29 12 43Comité de l'internat (DES) : 17, rue du Fer à Moulin, 75005 Paris. Tél. : 01 43 37

97 14 - 07 67 et 01 45 87 28 39.ISNIH : site : www.isnih.orgSIHP (DES) : 85, rue de Picpus, 75012 Paris. Tél. : 01 43 07 35 07. Site :

www.sihp.frMACSF : 10, cours du Triangle de l’Arche, TSA 40100, 92919 La Défense Cedex.

Tél. : 01 40 46 72 57. Site : www.macsf.frSou médical : 37, rue de Bellefond, 75009 Paris. Tél. : 01 45 96 33 33. Site :

www.lesoumedical.frMédicale de France : 27, avenue Claude-Vellefaux, 75010 Paris. Tél. : 01 40 03

10 10. Site : www.medicaledefrance.comSMEREP : 28, rue Fortuny, 75017 Paris. Tél : 01 44 01 45 40. Site :

www.smerep.frLMDE : 37, bd Saint-Michel, 75005 Paris. Tél. : 01 46 64 18 18. Site :

www.lmde.com

Guide pratique 87

EMIS : 27, rue de Chaligny, 75012 Paris. Tél. : 01 43 41 97 33. Site :emis.medistrophe.com

ASPIC : 243, rue Diderot, 94300 Vincennes. Tél. : 01 43 73 13 38 et 06 09 25 1994. e-mail : medi.mcr@wanadoo.fr

Conférence +++ : éditions Estem, 7, rue Jacquemont, 75017 Paris. site :www.conf-plus.com

Réflexe-Élite : éditions Medline, 12, rue du Texel, 75014 Paris.Khalifa : éditions Grégo-Vernazobres, boulevard de l’Hôpital, 75013 Paris.Hermès : site : www.hermès.comEstem : 7, rue Jacquemont, 75017 Paris. Site : www.estem.fr

Guide pratique 88

Textes généraux

Arrêtés du 4 mars 1997 et du 10 octobre 2000 relatifs à ladeuxième partie du deuxième cycle des études médicales

Vu le décret n° 70-931 du 8 octobre 1970, modifié notamment par le décret n° 96-994 du15 novembre 1996, relatif aux fonctions hospitalières des étudiants de médecine ;

Vu le décret n° 88-321 du 7 avril 1988 modifié fixant l'organisation du troisième cycle des étudesmédicales ;

Vu l'arrêté du 24 juillet 1970 relatif au deuxième cycle des études médicales ;

Vu l'arrêté du 24 juin 1987 modifié portant création de la maîtrise de sciences biologiques etmédicales ;

Vu l'arrêté du 18 mars 1992 modifié relatif à l'organisation du premier cycle et de la première annéedu deuxième cycle des études médicales ;

Article 1er. - Les deuxième, troisième et quatrième années du deuxième cycle des étudesmédicales sont organisées conformément aux dispositions du présent arrêté.

Art. 2. - Les candidats ne peuvent être admis à s'inscrire en deuxième année de deuxième cycledes études médicales que s'ils ont satisfait aux conditions figurant à l'article 22 de l'arrêté du 18 mars1992 susvisé.

Art. 3. - La deuxième partie du deuxième cycle des études médicales est consacrée àl'enseignement des processus pathologiques, de leur thérapeutique et de leur prévention, ainsi qu'àl'enseignement de l'organisation des systèmes de santé, de l'évaluation des pratiques de soins, de ladéontologie et de la responsabilité médicale. Elle comporte une formation théorique et une formationclinique. L'articulation des enseignements théoriques avec les stages hospitaliers est définie par leprojet pédagogique servant de base à la convention prévue à l'article 11 du décret du 8 octobre 1970susvisé.

Art. 4. - Le projet pédagogique mentionné à l'article 1-2 du décret du 8 octobre 1970 susvisé définitles objectifs pédagogiques des stages et des gardes et les caractéristiques auxquelles doiventrépondre les services formateurs. Il comporte notamment des propositions concernant :

a) Les modalités pratiques d'organisation des stages et gardes ;

b) La liste des services formateurs et des services où se déroulent les gardes ;

c) Le mode de répartition des étudiants dans les services, et les fonctions à confier aux étudiants.

Art. 5. - Le projet pédagogique sert de base au projet de convention soumis, en application desdispositions de l'article 12 du décret du 8 octobre 1970 susvisé, au directeur du centre hospitalier etuniversitaire ou, le cas échéant, au directeur d'un établissement ayant passé convention avec lecentre hospitalier et universitaire.

La convention est soumise à l'approbation du président de l'université et signée par le directeur del'unité de formation et de recherche et le directeur du centre hospitalier et universitaire après avis de lacommission médicale de cet établissement ou par le directeur de l'établissement conventionné aprèsavis de la commission ou de la conférence médicale compétente.

Art. 6. - En application de la convention citée à l'article 5 ci-dessus, un contrat pédagogique estsigné entre le directeur de l'unité de formation et de recherche et chaque chef de service responsabled'un terrain de stage rappelant les objectifs pédagogiques des stages et des gardes et précisant leursmodalités pratiques et leur validation.

Les professeurs des universités-praticiens hospitaliers, mentionnés à l'article 1-4 du décret du 8octobre 1970 susvisé, sont chargés de veiller respectivement à la coordination de la formation cliniqueet de l'enseignement théorique, et à celle de la formation à l'urgence par les gardes. Ils déterminent,

Guide pratique 89

en accord avec les responsables de stages et les chefs de service, les missions pédagogiques qu'ilsconfient aux enseignants chargés d'encadrer les étudiants.

Art. 7. - 1. Les enseignements théoriques de la deuxième partie du deuxième cycle des étudesmédicales comprennent des conférences, des enseignements dirigés et des séminaires. Leur volumehoraire global ne doit pas être inférieur à 900 heures, ni supérieur à 1 000 heures. L'enseignement ducertificat de synthèse clinique et thérapeutique, organisé au cours de la dernière année du deuxièmecycle, conformément aux dispositions de l'article 2 du décret du 7 avril 1988 susvisé, doit représenterau moins 60 heures.

2. L'enseignement est organisé par modules. Il porte sur un ensemble de thèmes dont la liste estétablie après avis de la commission pédagogique nationale des études médicales prévue à l'article 10de l'arrêté du 18 mars 1992 susvisé. Cette liste est annexée au présent arrêté et fait l'objet d'unerévision quadriennale.

Pour chacun de ces thèmes, l'enseignement porte notamment sur les mécanismes fondamentauxdes processus pathologiques en question, les facteurs psychologiques et d'environnementéventuellement impliqués, les éléments nécessaires au diagnostic et au dépistage, la pharmacologiedes médicaments utiles à leur traitement, les modalités thérapeutiques recommandées y compris pourla prise en charge de la douleur, les soins palliatifs, les thérapeutiques substitutives, les traitementsdiététiques et de rééducation et la crénothérapie, les éléments d'une politique de prévention, ycompris les risques iatrogènes, les notions indispensables d'épidémiologie, d'économie de la santé, etles aspects juridiques et éthiques.

3. Dans la limite de l'horaire global d'enseignement indiqué au 1 ci-dessus, chaque étudiant doitvalider au cours de la deuxième partie du deuxième cycle des enseignements optionnelsinterdisciplinaires dont le volume horaire ne doit pas être inférieur à 60 heures par année.

Ces enseignements optionnels peuvent porter en partie sur les certificats de la maîtrise ensciences biologiques et médicales ou sur un ou plusieurs autres domaines mentionnés au premieralinéa de l'article 19 de l'arrêté du 18 mars 1992 susvisé.

La liste de ces enseignements est fixée chaque année par le conseil de l'unité de formation et derecherche médicale. Toutefois, un de ces enseignements optionnels doit obligatoirement être choisiparmi l'un des modules suivants :

- anatomie descriptive et topographique ;

- modèles animaux et mécanismes physiopathologiques ;

- psychologie et neurobiologie ;

- rôle du médecin généraliste en matière de prévention individuelle et collective ;

- santé de la mère et de l'enfant ;

- stratégie des examens de laboratoire.

4. L'enseignement comporte des thèmes jugés prioritaires, parmi lesquels figure la pratique de lamédecine générale. Les autres thèmes sont définis tous les quatre ans par arrêté des ministreschargés de l'enseignement supérieur et de la santé.

Ces enseignements sont organisés au moins tous les deux ans sous forme de séminaires. Tousles étudiants doivent y participer. Leur organisation est confiée à un professeur des universités-praticien hospitalier ou, pour la médecine générale, à un enseignant associé de médecine générale,désigné par le directeur de l'unité de formation et de recherche de médecine, après avis du conseil decette dernière.

D'autres séminaires peuvent être organisés par l'unité de formation et de recherche, sur d'autresthèmes sélectionnés par elle.

5. La validation des enseignements théoriques comporte un examen écrit, dont l'objet est lavérification des connaissances afférentes à un ou plusieurs modules et une interrogation orale par unjury de trois membres comportant au moins un professeur des universités-praticien hospitalier, dontl'objet est l'analyse des comportements de l'étudiant en face d'une situation donnée, notamment de sacapacité à justifier ses choix et à informer ses interlocuteurs des risques et avantages des examens ettraitements qu'il prescrit.

Le certificat de synthèse clinique et thérapeutique, mentionné au 1 ci-dessus, doit faire l'objet d'une

Guide pratique 90

validation indépendante, dans les conditions prévues aux articles 2 et 3 du décret du 7 avril 1988susvisé.

Les conditions dans lesquelles un étudiant à qui a fait défaut un ou plusieurs modules est admis àpasser dans l'année supérieure sont définies par le conseil de l'unité de formation et de recherche etapprouvées par le président de l'université.

Art. 8. - La formation clinique comporte une participation à l'activité hospitalière et un stage chez unmédecin généraliste.

I. - Participation à l'activité hospitalière

a) Les fonctions hospitalières occupées par les étudiants pendant la deuxième partie du deuxièmecycle des études médicales, définies à l'article 1-1 du décret du 8 octobre 1970 susvisé, comportenttrente-six mois de stages et trente-six gardes. Les stages ont une durée de deux à quatre mois.Quatre stages doivent nécessairement se faire dans les spécialités suivantes :

- pédiatrie ;

- gynécologie-obstétrique ;

- chirurgie (y compris activités d'anesthésie et de réanimation) ;

- médecine interne ou gériatrie.

Un stage en psychiatrie est recommandé, de même qu'un stage dans un laboratoire hospitalier oudans un laboratoire de recherche agréé.

Les étudiants doivent, d'autre part, effectuer un stage à temps complet, d'au moins quatresemaines, dans une unité d'accueil des urgences, de réanimation ou de soins intensifs.

b) Au cours de ces trois années, les étudiants doivent préparer au moins trois exposés sur lessujets en rapport avec la pathologie rencontrée dans les services où ils sont affectés. Ces exposéssont préparés par petits groupes, sous la direction d'un enseignant, à partir de documents et deréférences bibliographiques réunis à leur intention. Un de ces exposés au moins doit avoir un rapportavec l'évaluation des pratiques de soins, ou avec des problèmes de santé rencontrés aux urgences oud'autres structures dans lesquelles sont dispensés des soins primaires.

Ces exposés ont pour objet de développer les capacités d'analyse, de synthèse et decommunication orale des étudiants.

c) Les validations des stages d'une année sont prononcées par le directeur de l'unité de formationet de recherche médicale, sur avis des responsables des structures médicales ou médico-techniquesayant accueilli l'étudiant. L'avis de ces responsables tient compte des appréciations des médecins etdes cadres infirmiers des unités dans lesquelles les étudiants sont affectés.

Les règles de validation des stages, définies aux articles 1-1 et 7 du décret du 8 octobre 1970susvisé, sont précisées par le conseil de l'unité de formation et de recherche.

La note affectée au stage prend en compte :

- l'assiduité des étudiants, leur comportement, la qualité des observations médicales qui leur sontconfiées et, le cas échéant, l'exposé effectué au cours de ce stage ;

- la vérification de l'acquisition d'un certain nombre de gestes pratiques et de comportementscorrespondant aux objectifs de leur carnet de stage, notamment dans le domaine de l'hygiènehospitalière et de la maîtrise des risques nosocomiaux ;

- les points obtenus lors d'une épreuve de mise en situation organisée annuellement ou à la fin dechaque stage, devant un jury comportant au moins un professeur des universités-praticien hospitalier.Les points obtenus à cette épreuve comptent pour au moins 30 % de la note totale affectée au stage.

La validation de la totalité des stages afférents à une année d'études conditionne le passage dansl'année supérieure.

II. - Stage chez le médecin généraliste

Chaque étudiant doit effectuer pendant la deuxième partie du deuxième cycle des étudesmédicales un stage d'initiation à la médecine générale dont la durée et les modalités sont fixées pararrêté. Ce stage est réalisé sur la base d'un projet pédagogique, élaboré par le conseil de l'unité de

Guide pratique 91

formation et de recherche de médecine sur les propositions du département de médecine générale oude la commission de coordination et d'évaluation du troisième cycle de médecine générale visés àl'article 6 du décret du 7 avril 1988 susvisé. Ce projet fait l'objet d'un contrat entre le directeur del'unité de formation et de recherche de médecine, le médecin généraliste et le directeur du centrehospitalier régional et universitaire quand il s'agit des étudiants de troisième et quatrième années dedeuxième cycle.

Art. 9. - Le directeur de l'unité de formation et de recherche de médecine désigne un enseignantchargé de veiller, en liaison avec le département ou la commission ci-dessus :

- à la présence, dans le contenu de l'enseignement des différentes disciplines prévues à l'article 7-1 ci-dessus, des pathologies les plus courantes en pratique libérale ;

- à l'organisation des séminaires lorsqu'ils concernent la pratique de la médecine générale ;

- à la réalisation du stage chez le praticien, défini à l'article 8-II ci-dessus ;

- à la cohérence entre les enseignements du deuxième cycle et le résidanat. Cet enseignant peutêtre l'enseignant coordonnateur du troisième cycle de médecine générale mentionné à l'article 6 dudécret du 7 avril 1988 susvisé, ou doit travailler en liaison étroite avec lui.

Art. 10. - Des enseignements suivis, et/ou des stages accomplis, dans d'autres unités de formationet de recherche ou d'autres universités françaises ou étrangères peuvent être pris en compte pour lavalidation de ces trois années, dans le cadre de conventions fixées par les instances universitairescompétentes.

Art. 11. - Nul ne peut prendre plus de cinq inscriptions en plus des trois correspondant aux troisannées de la deuxième partie du deuxième cycle.

Aucune de ces trois années d'études ne peut faire l'objet de plus de trois inscriptions.

Art. 12. - Pour valider la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales, le candidat doitavoir :

1o Validé l'enseignement théorique, y compris les enseignements optionnels mentionnés au 3 del'article 7 du présent arrêté.

2o Validé les stages hospitaliers, y compris les exposés mentionnés au paragraphe I (b) de l'article8 du présent arrêté;

3o Participé aux séminaires sur les thèmes d'enseignement jugés prioritaires définis au 3o del'article 7 du présent texte ;

4o Validé trente-six gardes ;

5o Validé le stage auprès d'un médecin généraliste ;

Art. 13. - À l'issue de la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales, les étudiants quiauront validé l'ensemble des enseignements théoriques et cliniques tels que définis par lesdispositions du présent arrêté se verront délivrer un diplôme de fin de deuxième cycle par un jurynommé par le président de l'université, sur proposition du directeur de l'unité de formation et derecherche médicale. Ce jury est composé de cinq enseignants, dont un enseignant associé demédecine générale ; un des enseignants doit être extérieur à l'université d'origine des étudiants.

Outre son rôle dans la délivrance des diplômes de fin de deuxième cycle, le jury mentionné àl'alinéa précédent a pour mission d'évaluer les enseignements et éventuellement de faire dessuggestions sur leur organisation dans l'unité de formation et de recherche concernée. Il dispose à ceteffet de statistiques sur l'ensemble des notes et appréciations des étudiants de la promotion au coursde leur deuxième cycle

Art. 14. - Les étudiants reprenant des études commencées dans le cadre d'une desréglementations fixées en application du décret du 6 mars 1934 portant réorganisation des étudesmédicales en vue du doctorat en médecine, du décret n° 60-759 du 28 juillet 1960 modifié portantréforme du régime des études et des examens en vue du doctorat en médecine, ou de l'arrêté du24 juillet 1970 susvisé, doivent satisfaire, sous réserve des dispositions de la loi du 20 juillet 1992 etdu décret du 23 août 1985 susvisés, aux conditions d'études actuellement en vigueur.

Art. 15. - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux étudiants s'inscrivant en deuxièmeannée du deuxième cycle des études médicales à compter de l'année universitaire 2001-2002.

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Les dispositions de l'arrêté du 4 mars 1997 relatif à l'application de l'article 7 de l'arrêté précité,fixant les thèmes d'enseignement devant faire l'objet de séminaires sont prorogées pour l'annéeuniversitaire 2000-2001.

Décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l'organisationdu troisième cycle des études médicales

Vu la loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale ;

Vu le décret n° 88-321 du 7 avril 1988 modifié fixant l'organisation du troisième cycle des étudesmédicales ;

Titre Ier : Dispositions générales

CHAPITRE IER : ACCES AU TROISIEME CYCLE DES ETUDES MEDICALES

Article 1er. - Peuvent accéder au troisième cycle des études médicales :

- les étudiants ayant validé le deuxième cycle des études médicales en France.

- les étudiants ressortissants des États membres de la Communauté européenne, de laConfédération suisse, de la Principauté d'Andorre ou des États parties à l'accord sur l'Espaceéconomique européen, autres que la France, titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle desétudes médicales ou d'un titre équivalent délivré par l'un de ces États. Un arrêté des ministres chargésde l'enseignement supérieur et de la santé détermine les conditions dans lesquelles sont appréciéesces équivalences.

Art. 2. - Les étudiants de troisième cycle des études médicales s'inscrivent chaque année dans uneuniversité comportant une unité de formation et de recherche médicale.

Art. 3. - Le troisième cycle des études médicales est organisé dans des circonscriptionsgéographiques dénommées « interrégions », comprenant au moins trois centres hospitaliersuniversitaires.

Les subdivisions d'internat créées à l'intérieur de ces interrégions constituent un espacegéographique comportant un seul centre hospitalier universitaire.

La liste des interrégions et des subdivisions d'internat est arrêtée par les ministres chargés,respectivement, de l'enseignement supérieur et de la santé.

L'ensemble de la formation est assuré sous le contrôle de la ou des unités de formation et derecherche médicale de la subdivision.

Pour l'application des dispositions du présent décret, la région Ile-de-France, d'une part, lesdépartements de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique, d'autre part, sont considéréscomme une interrégion et une subdivision.

La subdivision de l'océan Indien comprend le département de la Réunion et Mayotte. En l'absencede centre hospitalier universitaire, elle est rattachée à un centre hospitalier universitaire métropolitainpar arrêté des ministres chargés de l'enseignement supérieur, de la santé et de l'outre-mer.

Art. 4. - Des épreuves classantes nationales anonymes permettent à tous les candidatsmentionnés à l'article 1er du présent décret d'obtenir une affectation en qualité d'interne.

Le nombre de postes ainsi que leur répartition par discipline et par centre hospitalier universitairesont fixés chaque année par arrêté des ministres chargés, respectivement, de l'enseignementsupérieur et de la santé, avant la levée de l'anonymat des résultats des épreuves classantesnationales, compte tenu des besoins de santé de la population, de la nécessité de remédier auxinégalités géographiques, ainsi que des capacités de formation des centres hospitaliers universitaires,des établissements hospitaliers, y compris militaires ou privés participant au service public et liés àces centres par convention, des organismes agréés extra-hospitaliers et des laboratoires agréés derecherche.

Art. 5. - Les épreuves mentionnées à l'article 4 comportent des épreuves rédactionnelles, dont

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l'une au moins consiste en l'analyse d'un ou plusieurs dossiers cliniques et une autre en une lecturecritique d'un ou plusieurs articles scientifiques.

Un arrêté des ministres chargés de la santé et de l'enseignement supérieur fixe le programme, lesconditions d'organisation, le déroulement, la nature, la pondération des épreuves ainsi que lacomposition et les modalités d'organisation du jury.

Art. 6. - La liste des disciplines de troisième cycle des études médicales est fixée par arrêté desministres chargés de l'enseignement supérieur et de la santé compte tenu des besoins de santé de lapopulation et des progrès de la recherche.

Art. 7. - Les candidats se présentent aux épreuves mentionnées à l'article 4 dès l'annéeuniversitaire durant laquelle ils peuvent valider le deuxième cycle des études médicales.

Ils ne peuvent effectuer que deux fois le choix prévu à l'article 10 :

- la première fois au cours de l'année universitaire durant laquelle ils remplissent les conditionsprévues à l'article 1er.

- la deuxième fois l'année universitaire suivante.

L'interne ayant obtenu une première affectation et désirant bénéficier d'un deuxième choix doitavoir exercé ses fonctions dans la discipline acquise à l'issue du premier choix. Il doit faire connaître,avant la fin du premier semestre de fonctions, son intention de renoncer au bénéfice des premièresépreuves classantes nationales. Dans cette hypothèse, les résultats obtenus au cours de la deuxièmetentative se substituent à ceux obtenus au cours de la première.

Lors du deuxième choix, les stages effectués au cours de la première année peuvent être validésau titre de la nouvelle formation choisie, selon des modalités fixées par les conseils des unités deformation et de recherche médicale concernées, sur proposition de l'enseignant coordonnateur,mentionné à l'article 23. En ce cas, les internes sont réputés avoir une ancienneté augmentée dunombre de semestres validés.

Art. 8. - Le droit du candidat à effectuer deux fois le choix prévu à l'article 10 est maintenu en casd'empêchement à participer aux épreuves classantes nationales résultant d'un congé de maternité, depaternité ou d'adoption, d'un cas de force majeure ou pour raison médicale dûment justifiée.

Art. 9. - Si, lors de la procédure de choix, le candidat est dans l'impossibilité d'exprimer sa volontépour des raisons de force majeure ou pour une raison médicale dûment justifiée, il conserve son rangde classement et participe à la procédure de choix organisée au titre des épreuves classantesnationales de l'année suivante, selon des modalités fixées par arrêté des ministres chargés del'enseignement supérieur et de la santé.

Art. 10. - La procédure nationale de choix de la discipline et du centre hospitalier universitaire derattachement est organisée en fonction du rang de classement obtenu par le candidat selon desmodalités fixées par arrêtés des ministres chargés de la santé et de l'enseignement supérieur.

Le rang de classement obtenu par le candidat à l'issue des épreuves est pris en compte lors de laprocédure du choix des stages.

Les affectations sont prononcées par le préfet de région.

CHAPITRE II : FORMATION

Section I : Organisation des stages et des enseignements

Art. 11. - Après la procédure de choix, les internes, rattachés à un centre hospitalier régional,relèvent pour leur formation pédagogique, selon des modalités déterminées par le ou les conseils del'unité ou des unités de formation et de recherche médicale de la subdivision et après approbation desprésidents d'université concernés, de l'unité de formation et de recherche médicale de l'université oùils prennent leur inscription annuelle.

Art. 12. - Au cours de leur formation, les internes peuvent, conformément aux dispositions del'article 27 du décret du 7 avril 1988 susvisé, bénéficier, en fonction de leur rang de classement auxépreuves prévues à l'article 4 et en tenant compte de leur projet de recherche, d'une année derecherche dont les modalités d'organisation ainsi que le nombre de postes offerts chaque année sontfixés par arrêté des ministres chargés du budget, de l'enseignement supérieur et de la santé.

Les stages effectués au cours d'une année de recherche ne sont pas pris en compte dans les

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obligations de formation pratique prévues pour chaque diplôme d'études spécialisées.

Art. 13. - Les internes reçoivent à temps plein une formation théorique et pratique de trois à cinqans selon le diplôme d'études spécialisées envisagé.

Un arrêté des ministres chargés, respectivement, de l'enseignement supérieur et de la santé fixe,pour chaque diplôme d'études spécialisées, le temps nécessaire à son obtention, le programme desenseignements, la durée et la nature des fonctions pratiques ainsi que les règles de validationapplicables.

Art. 14. - L'interne de médecine générale doit :

- dans le cadre de ses fonctions hospitalières, effectuer un semestre de formation dans lesservices agréés pour la médecine générale des centres hospitaliers universitaires ;

- dans le cadre de ses fonctions extra-hospitalières, effectuer un stage d'un semestre auprès depraticiens généralistes agréés dits « maîtres de stage ». Ce stage peut se dérouler auprès deplusieurs praticiens. Le maître de stage doit exercer son activité professionnelle depuis trois ans aumoins et être habilité par le directeur de l'unité de formation et de recherche médicale dont relèvel'interne, après avis du conseil de l'unité de formation et de recherche médicale selon des modalitésdéfinies par arrêté des ministres chargés, respectivement, de l'enseignement supérieur et de la santé.

Art. 15. - Les internes autres que ceux de médecine générale exercent leurs fonctions durant aumoins deux semestres dans des hôpitaux autres qu'un centre hospitalier universitaire. Toutefois,l'enseignant coordonnateur du diplôme d'études spécialisées, en fonction des exigences de formationde ce diplôme et des capacités de formation de la subdivision dont relève l'interne, peut limiter à unsemestre cette durée.

Art. 16. - La formation pratique prévue à l'article 13 comporte des fonctions hospitalières et extra-hospitalières.

Les fonctions hospitalières sont effectuées dans les services agréés des centres hospitaliersuniversitaires et des établissements hospitaliers, y compris les établissements militaires ou privésparticipant au service public et liés par convention à ces centres, conformément à l'article L. 632-5 ducode de l'éducation. L'interne est placé sous l'autorité du responsable médical de la structure auprèsde laquelle il est affecté.

Les fonctions extra-hospitalières peuvent être exercées dans des organismes agréés extra-hospitaliers ou dans des laboratoires agréés de recherche. L'interne est, en ce cas, placé sous laresponsabilité du directeur de l'organisme ou du laboratoire auprès duquel il est affecté.

Au cours du stage de médecine générale, l'interne est placé sous la responsabilité du maître destage.

Chaque stage de formation pratique fait l'objet d'une validation dans des conditions fixées pararrêté des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la santé.

Art. 17. - Les stages dans les services agréés pour leur formation sont offerts tous les six mois auxinternes, par discipline ou groupe de disciplines, selon des modalités fixées par arrêté des ministreschargés de l'enseignement supérieur et de la santé.

La durée de chaque stage est d'un semestre. Le choix des internes s'effectue par ancienneté defonctions validées pour un nombre entier de semestres. A ancienneté égale, le choix s'effectue selonle rang de classement dans la discipline ou le groupe de disciplines.

Les internes de psychiatrie peuvent, à leur demande, effectuer un stage de deux semestresspécifiques consécutifs dans le même service d'un centre hospitalier faisant l'objet d'une sectorisation.

Les internes de santé publique peuvent, à la suite d'un seul et même choix, effectuer un stage dedeux semestres consécutifs au sein de l'Ecole nationale de la santé publique selon des modalitésfixées par arrêté des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la santé.

Le choix des stages est organisé dans le cadre de chaque subdivision par le préfet de région.

Art. 18. - Les ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la santé fixent, par arrêté, lesconditions dans lesquelles les internes peuvent être autorisés :

- à accomplir des stages semestriels dans des services agréés au titre d'une discipline ou d'ungroupe de disciplines différent de leur discipline ou groupe de disciplines d'affectation ;

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- à accomplir des stages soit dans une subdivision autre que celle dans laquelle ils ont été affectés,soit à l'étranger, soit à l'Ecole nationale de la santé publique.

Art. 19. - Les stages extra-hospitaliers font l'objet de conventions passées entre :

- les responsables des organismes ou laboratoires agréés ou les maîtres de stage ;

- le directeur de l'unité de formation et de recherche médicale dont relève l'interne ;

- le directeur du centre hospitalier auquel l'intéressé est administrativement rattaché. Chaqueconvention fixe les modalités d'organisation du stage ainsi que les conditions de réparation etd'assurances des dommages causés ou subis par l'interne durant celui-ci. La convention désigne lemaître de stage.

Les conventions de stages extra-hospitaliers pour le diplôme d'études spécialisées de médecinedu travail ne peuvent être conclues qu'après avis du médecin-inspecteur régional du travail et de lamain-d'œuvre.

Art. 20. - En application du troisième alinéa de l'article L. 632-2 du code de l'éducation, les internespeuvent demander avant la fin du quatrième semestre d'internat à changer de discipline dans lasubdivision dans laquelle ils sont affectés, dans les conditions prévues à l'article 10 du présent décret.Cette possibilité ne peut s'exercer qu'une seule fois, et n'est offerte que dans la mesure où leur ranginitial de classement les a situés, dans la discipline pour laquelle ils souhaitent opter, à un rang aumoins égal à celui du dernier candidat issu des mêmes épreuves classantes nationales et affectédans cette discipline au niveau de la subdivision.

Section II : Obtention du diplôme d'État de docteur en médecine

Art. 21. - La thèse conduisant au diplôme d'État de docteur en médecine est soutenue devant unjury présidé par un professeur des universités-praticien hospitalier et composé d'au moins quatremembres dont trois enseignants titulaires des disciplines médicales désignés par le président del'université sur proposition du directeur de l'unité de formation et de recherche médicale concernée. Lasoutenance de cette thèse peut intervenir, au plus tôt, dès la validation du troisième semestre deformation et, au plus tard, trois années après la validation du troisième cycle des études médicales. Sila thèse n'a pu être soutenue dans les délais impartis, des dérogations dûment justifiées peuvent êtreaccordées par le président de l'université sur proposition du directeur de l'unité de formation et derecherche médicale.

La délivrance du diplôme d'État de docteur en médecine ne peut intervenir qu'au terme de lavalidation totale du troisième cycle, conjointement à celle du diplôme d'études spécialisées obtenu,délivré par les universités habilitées à cet effet. A titre dérogatoire, les titulaires d'un diplôme d'étudesspécialisées, obtenu conformément aux dispositions du décret du 25 janvier 1990 susvisé, quiremplissent les conditions pour s'inscrire en troisième cycle des études médicales, peuvent soutenirleur thèse dès leur inscription dans ce cycle.

Section III : Les diplômes d'études spécialisées et les diplômes d'études spécialiséescomplémentaires

Art. 22. - L'inscription définitive à un diplôme d'études spécialisées est prise, au plus tard à la fin duquatrième semestre effectué après nomination en qualité d'interne, sur avis du coordonnateurmentionné à l'article 23.

Pour pouvoir s'inscrire au diplôme d'études spécialisées de leur choix correspondant à leurdiscipline d'affectation, les internes doivent avoir effectué au moins un semestre spécifique de laspécialité dans un service agréé au titre de ce diplôme et pouvoir satisfaire dans les délais impartisaux exigences du programme du diplôme d'études spécialisées qu'ils choisissent.

Art. 23. - Dans chacune des interrégions, la préparation de chaque diplôme d'études spécialiséesou de chacune des options d'un tel diplôme est placée sous la responsabilité d'un enseignant chargéde coordonner l'organisation des enseignements théoriques et pratiques.

Pour le diplôme d'études spécialisées de médecine générale, l'enseignant coordonnateur estassisté, dans chaque unité de formation et de recherche médicale de la subdivision, soit par undépartement de médecine générale créé par l'université en application de l'article L. 713-3 du code del'éducation, soit par une commission de coordination et d'évaluation du diplôme d'études spécialiséesde médecine générale.

Les enseignants coordonnateurs des autres diplômes d'études spécialisées sont assistés d'une

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commission.

La composition des commissions, le mode de désignation des enseignants-coordonnateurs ainsique la durée de leurs fonctions sont fixés par arrêté des ministres chargés de l'enseignementsupérieur et de la santé.

Un décret fixe les modalités de désignation de l'enseignant responsable de la coordination del'enseignement du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale.

Art. 24. - Le temps de préparation, le programme des enseignements, la durée et la nature desfonctions pratiques concernant le diplôme d'études spécialisées de biologie médicale sont fixés dansles conditions prévues par le décret du 23 janvier 2003 susvisé.

Art. 25. - Il est institué, dans certaines disciplines ou spécialités, des diplômes d'étudesspécialisées complémentaires dont la liste est fixée par arrêté des ministres chargés del'enseignement supérieur et de la santé.

Ces diplômes sont de deux types :

- les diplômes du groupe I, d'une durée de deux ans ;

- les diplômes du groupe II, d'une durée de trois ans, qui ouvrent droit à la qualification despécialiste correspondant à l'intitulé du diplôme.

Art. 26. - La formation en vue des diplômes d'études spécialisées complémentaires est dispenséeà temps plein. Elle comporte un enseignement théorique et une formation pratique accomplie dansdes services agréés dans les mêmes conditions que celles qui s'appliquent à la formation en vue desdiplômes d'études spécialisées.

Le temps de préparation de chaque diplôme d'études spécialisées complémentaires, le programmedes enseignements, la durée et la nature des fonctions pratiques qui doivent être exercées dans lesservices hospitaliers ou extra-hospitaliers agréés sont fixés par arrêté des ministres chargés del'enseignement supérieur et de la santé.

Les dispositions de l'article 12, des deuxième, troisième et cinquième alinéas de l'article 16, et del'article 19 du présent décret sont applicables aux diplômes d'études spécialisées complémentaires.

Art. 27. - Pour pouvoir s'inscrire en vue de la préparation d'un diplôme d'études spécialiséescomplémentaires du groupe II, les internes doivent avoir effectué, au plus tard avant la fin ducinquième semestre de l'internat, un semestre spécifique à ce diplôme.

Art. 28. - Pour obtenir un diplôme d'études spécialisées complémentaires, les candidats doivent :

1. Être titulaires d'un diplôme d'études spécialisées donnant accès au diplôme d'étudesspécialisées complémentaires postulé ;

2. Avoir satisfait aux conditions exigées pour la validation des diplômes d'études spécialiséescomplémentaires telles que fixées par arrêté des ministres chargés de l'enseignement supérieur et dela santé ;

3. Avoir effectué au cours de l'internat :

- pour les diplômes d'études spécialisées complémentaires du groupe I, deux semestres defonctions, sauf dérogation dûment justifiée accordée par le coordonnateur ;

- pour les diplômes d'études spécialisées complémentaires du groupe II, quatre semestres defonctions.

Art. 29. - Les diplômes d'études spécialisées ainsi que les diplômes d'études spécialiséescomplémentaires sont délivrés par les universités habilitées à cet effet par arrêté des ministreschargés de l'enseignement supérieur et de la santé.

Section IV : Dispositions diverses

Art. 30. - La liste des services, organismes ou laboratoires agréés pour les formations pratiques detroisième cycle, à l'exclusion de la biologie médicale, ainsi que la répartition des postes d'internes sontarrêtées dans chaque subdivision par le préfet de région, après avis d'une commission de subdivisionqui formule ses propositions au plus tard une semaine avant la date d'ouverture de la procédure dechoix semestrielle des internes.

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La composition de cette commission, la procédure de désignation de ses membres et la durée deleurs fonctions sont fixées par arrêté des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la santéet, pour les procédures d'agrément des services et de répartition de postes concernant un ouplusieurs hôpitaux des armées, du ministre de la défense.

Art. 31. - Lorsque le choix des postes d'internes s'effectue au sein de l'interrégion Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse et de l'interrégion des Antilles-Guyane, les attributions confiées par le présentdécret aux préfets de région sont exercées conjointement par le préfet de région Provence-Alpes-Côted'Azur et par le préfet de la région Corse, d'une part, et par les préfets des régions de la Guadeloupe,de la Guyane et de la Martinique, d'autre part.

Titre II : Dispositions particulières

CHAPITRE IER : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ELEVES MEDECINS DES ECOLES DU SERVICE DE SANTE DESARMEES

Art. 32. - Les dispositions du titre Ier sont applicables aux élèves médecins des écoles du servicede santé des armées, à l'exception de celles de l'article 12 et sous réserve des dispositionsparticulières prévues au présent chapitre.

Art. 33. - Pour l'obtention du diplôme d'État de docteur en médecine prévu à l'article 21, les élèvesmédecins des écoles du service de santé des armées qui réunissent les conditions fixées audeuxième alinéa de l'article 1er effectuent le troisième cycle des études médicales dans les conditionsfixées par le présent chapitre.

Art. 34. - Conformément aux dispositions du deuxième alinéa de l'article L. 632-2 du code del'éducation, les élèves médecins exercent le choix de la discipline et du centre hospitalier universitairede rattachement mentionné à l'article 10 au sein d'une liste arrêtée par les ministres chargés desarmées, de l'enseignement supérieur et de la santé, selon leur rang de classement aux épreuvesclassantes nationales.

Art. 35. - La liste prévue à l'article 34 répartit les postes d'internes par disciplines et par centreshospitaliers universitaires en fonction des besoins des armées. Les centres hospitaliers universitairesde rattachement sont choisis parmi ceux auprès desquels sont établis des hôpitaux des armées.

Art. 36. - Les hôpitaux des armées sont regardés comme relevant de la subdivision d'internatattachée à chacun des centres hospitaliers universitaires figurant sur la liste prévue à l'article 34.

Art. 37. - Les services des hôpitaux des armées et les formations sanitaires des armées agréés autitre de la médecine générale ou dûment accrédités comme services formateurs au titre desdisciplines autres que la médecine générale le sont pour l'ensemble des unités de formation et derecherche médicales des universités où les élèves médecins prennent leur inscription annuelle.

Art. 38. - Les stages prévus à l'article 17 sont proposés par les préfets de région dont relèvent lescentres hospitaliers universitaires mentionnés à l'article 35 et attribués nominativement, tous les sixmois, aux élèves médecins par le ministre chargé des armées.

Art. 39. - Un enseignant, membre du corps des médecins des armées, désigné à cet effet par leministre chargé des armées, est chargé de suivre la préparation de chaque élève médecin inscrit à lapréparation d'un diplôme d'études spécialisées, en liaison avec l'enseignant coordonnateur mentionnéà l'article 23.

Art. 40. - Les élèves médecins inscrits à la préparation du diplôme d'études spécialisées demédecine générale effectuent le stage d'un semestre, prévu à l'article 14, dans les services médicauxdes formations administratives du ministère de la défense.

Art. 41. - Pour la durée de leur formation, les élèves médecins restent soumis à leur statut militaire,sans préjudice du pouvoir disciplinaire des juridictions universitaires dont ils relèvent au titre de leuraccès au troisième cycle des études médicales.

Art. 42. - La possibilité de changement de discipline, prévue à l'article 20, est soumise àautorisation du ministre chargé de la défense.

CHAPITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ASSISTANTS DES HOPITAUX DES ARMEES

Art. 43. - Les dispositions du chapitre Ier du présent titre et celles relatives à la prise en compte descompétences acquises sont applicables aux assistants des hôpitaux des armées, sous réserve desdispositions particulières prévues au présent chapitre.

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Art. 44. - Les médecins des armées ayant exercé pendant au moins trois ans leur activitéprofessionnelle peuvent, dans les conditions fixées par le présent chapitre, accéder à une formationde troisième cycle des études médicales différente de leur formation initiale.

Art. 45. - Un concours de l'assistanat des hôpitaux des armées est organisé annuellement danschacune des disciplines répondant aux besoins des armées.

Un arrêté des ministres chargés de la défense, de l'enseignement supérieur et de la santé fixe lacomposition des jurys, la nature, la durée et les coefficients respectifs des épreuves de ces concours.

Art. 46. - Le nombre de postes offerts aux concours de l'assistanat des hôpitaux des armées ainsique leur répartition par discipline et par centre hospitalier de rattachement sont fixés chaque annéepar arrêté conjoint des ministres mentionnés à l'article 45. Ces postes viennent en sus de ceuxouverts au titre des choix prévus aux articles 10 et 34.

Les candidats reçus à ces concours choisissent, selon leur rang de classement, le centrehospitalier universitaire mentionné au premier alinéa du présent article dans des conditions fixées pararrêté des ministres mentionnés à l'article 45.

CHAPITRE III : DISPOSITIONS PARTICULIERES A L'OUTRE-MER

Art. 47. - Les conventions prévues aux articles L. 683-3 et L. 684-3 du code de l'éducation fixentnotamment les règles de choix des services agréés proposés aux internes ainsi que les modalités deleur affectation.

Art. 48. - Dans l'interrégion des Antilles-Guyane, les attributions confiées au préfet de région parles articles 10 et 17 du présent décret sont exercées conjointement par les préfets des régionsGuadeloupe, Guyane et Martinique. Pour la subdivision de l'océan Indien, les attributions confiées aupréfet de région par l'article 17 sont exercées par le préfet de la région Réunion et le représentant del'État à Mayotte.

Art. 49. - Pour l'application des dispositions prévues au dernier alinéa de l'article 18 du présentdécret, les internes de médecine générale peuvent effectuer des stages dans l'interrégion des Antilles-Guyane et dans la subdivision de l'océan Indien. La durée des stages ne pourra pas dans ce cas êtreinférieure à deux semestres.

Art. 50. - Pour l'application des dispositions prévues au dernier alinéa de l'article 18 du présentdécret, les internes autres que ceux de médecine générale peuvent effectuer des stages dansl'interrégion des Antilles-Guyane et dans la subdivision de l'océan Indien. La durée des stages nepourra pas dans ce cas être supérieure à deux semestres.

Art. 51. - Pour la subdivision de l'interrégion des Antilles-Guyane et la subdivision de l'océanIndien, la composition de la commission de subdivision prévue à l'article 30 est fixée par arrêté desministres chargés respectivement de l'enseignement supérieur, de la santé et de l'outre-mer.

Titre III : Accès des médecins français, andorrans et ressortissants des États membres de laCommunauté européenne, de la Confédération suisse ou des autres États parties à l'accordsur l'Espace économique européen aux formations de troisième cycle des études médicales

Art. 52. - Les médecins généralistes ou spécialistes français, andorrans ou ressortissants de l'undes États membres de la Communauté européenne, de la Confédération suisse ou de l'un des Étatsparties à l'accord sur l'Espace économique européen, titulaires de l'un des diplômes permettantl'exercice de la médecine dans l'un de ces États, peuvent accéder au troisième cycle de médecine :

- soit après avoir subi les épreuves d'un concours spécial dénommé concours d'internat à titreeuropéen, portant sur le même programme que celui défini à l'article 5 du présent décret;

- soit après avoir subi les épreuves d'un concours spécial d'accès au diplôme d'études spécialiséesde médecine du travail dont le programme est différent de celui défini à l'article 5 du présent décret.

Pour pouvoir se présenter à ces concours spéciaux, les candidats doivent justifier d'au moins troisannées d'activité professionnelle en qualité de docteur en médecine, selon des modalités prévues pararrêté du ministre chargé de la santé.

Art. 53. - Les candidats font connaître avant les concours le choix du diplôme d'études spécialiséesqu'ils souhaitent préparer. En cas d'échec, ils ne peuvent se présenter à nouveau qu'une fois auconcours pour le même diplôme d'études spécialisées ou pour un autre diplôme d'étudesspécialisées.

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Les modalités d'organisation et d'inscription, le programme, le déroulement, la nature, lapondération des épreuves ainsi que les procédures d'affectation sont fixés par arrêté des ministreschargés, respectivement, de l'enseignement supérieur et de la santé.

Le nombre de postes mis au concours ainsi que leur répartition par discipline et par centrehospitalier universitaire sont fixés chaque année par arrêté des ministres chargés de l'enseignementsupérieur et de la santé.

Art. 54. - Les internes nommés en application du présent titre sont soumis aux dispositionspédagogiques prévues au présent décret.

Les candidats admis sont soumis aux mêmes dispositions que celles applicables aux autresinternes.

Il est tenu compte des compétences acquises et des fonctions de troisième cycle déjà accompliesainsi que de la formation déjà suivie dans le cadre de la formation médicale continue selon des règlesfixées par les conseils des unités de formation et de recherche médicale de la circonscription, aprèsapprobation par les présidents d'université.

Les internes bénéficiant, pour la durée de leur formation pratique, des dispositions prévues autroisième alinéa du présent article sont réputés avoir une ancienneté augmentée du nombre desemestres admis en équivalence.

Titre IV : Dispositions transitoires

Art. 55. - Ne concerne que l’année universitaire 2003-2004.

Art. 56. - À compter de l'année universitaire 2004-2005, les étudiants inscrits en résidanat devrontse présenter aux épreuves prévues à l'article L. 632-2 du code de l'éducation pour bénéficier desdispositions du b du 2° de l'article 18 du décret du 7 avril 1988 susvisé.

Art. 57. - À compter de l'année universitaire 2005-2006, aucune première inscription en résidanatn'est autorisée.

À compter de cette même année universitaire, les étudiants engagés en résidanat ont jusqu'auterme de l'année universitaire 2011-2012 pour valider l'intégralité de la formation théorique et pratiqueet soutenir leur thèse.

Les étudiants qui ont validé l'intégralité de la formation théorique et pratique du deuxième cycle desétudes médicales, admis à s'inscrire en première année de résidanat antérieurement à l'annéeuniversitaire 2003-2004 mais qui ne se sont pas inscrits en résidanat, se présentent aux épreuvesclassantes nationales pour être inscrits en troisième cycle selon leur rang de classement. Cettepossibilité ne leur est offerte qu'une fois.

Art. 58. - Les dispositions de l'article 5 du présent décret relatives à l'épreuve de lecture critiqued'un ou plusieurs articles scientifiques sont applicables à compter de l'année universitaire 2007-2008.

Arrêtés du 29 janvier et du 27 février 2004 relatifs àl'organisation des épreuves classantes nationales anonymesdonnant accès au troisième cycle spécialisé des étudesmédicales

Vu le décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l'organisation du troisième cycle des étudesmédicales ;

Vu l'arrêté du 4 mars 1997 modifié relatif à la deuxième partie du deuxième cycle des étudesmédicales ;

Vu l'arrêté du 23 juin 1998 relatif au Centre national des concours d'internat ;

Article 1er. - En application des dispositions du décret du 16 janvier 2004 susvisé, il est organisé autitre de l'année universitaire 2004-2005 des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès

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au troisième cycle des études médicales.

Les épreuves ont lieu simultanément dans chacune des sept interrégions définies ci-après :

1° Paris pour l'interrégion d'Ile-de-France ;

2° Strasbourg pour l'interrégion Nord-Est, comprenant les subdivisions de Besançon, Dijon, Nancy,Reims, Strasbourg ;

3° Lille pour l'interrégion Nord-Ouest, comprenant les subdivisions d'Amiens, Caen, Lille, Rouen ;

4° Nantes pour l'interrégion Ouest, comprenant les subdivisions d'Angers, Brest, Nantes, Poitiers,Rennes, Tours ;

5° Lyon pour l'interrégion Rhône-Alpes, comprenant les subdivisions de Grenoble, Lyon, Saint-Etienne ;

6° Marseille pour l'interrégion Sud, comprenant les subdivisions d'Aix-Marseille, Montpellier, Nice ;

7° Bordeaux pour l'interrégion Sud-Ouest, comprenant les subdivisions de Bordeaux, Clermont-Ferrand, Limoges, Toulouse, l'interrégion des Antilles-Guyane et la subdivision de l'océan Indien.

Art. 2. - I. - Le ministre chargé de la santé est responsable de l'organisation des épreuvesclassantes nationales devant se dérouler en 2004.

Il est chargé :

1° De l'impression et du transfert sécurisé des sujets des épreuves dans les centres d'examensfixés à l'article 1er ;

2° De l'organisation des séminaires de correction ;

3° De la procédure nationale de choix de la discipline et de la subdivision prévue par l'article 10 dudécret du 16 janvier 2004 précité.

II. - Le ministre chargé de l'enseignement supérieur est responsable :

1° De la constitution de la banque nationale des questions ;

2° Du tirage au sort des dossiers et des sujets faisant l'objet des épreuves.

Il apportera son appui au déroulement des épreuves dans chacun des sept centres d'examen.

Un arrêté du ministre chargé de la santé fixe le calendrier des épreuves.

Art. 3. - Le programme des épreuves porte sur les thèmes dont la liste est fixée par l'arrêté du 4mars 1997 susvisé.

(Voir « Programme du 2e cycle et ECN ».)

Art. 4. - Une banque nationale de questions est créée au Centre national des concours d'internat.

Le ministre chargé de l'enseignement supérieur ou son représentant procède au tirage au sort desdossiers et des questions, à partir de la banque nationale, en présence du président du conseilscientifique de médecine du Centre national des concours d'internat ou de son représentant, selon lesmodalités définies à l'annexe 1 du présent arrêté.

Le tirage au sort détermine le numéro de l'épreuve qui sera pris en compte pour départager les exaequo, selon les modalités fixées à l'article 7 ci-dessous.

Art. 5. - La procédure d'inscription est informatisée. Les dispositions relatives aux inscriptions sontfixées comme suit :

a) Dispositions applicables aux étudiants visés au premier alinéa de l'article 1er et à l'article 55 dudécret du 16 janvier 2004 susvisé

Les unités de formation et de recherche de médecine, la faculté libre de médecine de Lille fontparvenir au ministre chargé de la santé, au plus tard le 27 février 2004, le fichier des étudiants inscritsen dernière année de la deuxième partie du second cycle des études médicales.

b) Dispositions applicables aux étudiants visés au deuxième alinéa de l'article 1er du décret du 16janvier 2004 susvisé

Les candidats adressent au ministre chargé de la santé un dossier d'inscription composé des

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pièces suivantes :

1° Un formulaire d'inscription ;

2° La copie de la carte d'identité nationale ou du document en tenant lieu ;

3° La copie du diplôme de fin du second cycle des études médicales ou d'un titre équivalent délivrépar l'un des États mentionnés à l'article 1er du décret du 16 janvier 2004 susvisé ;

4° Une copie du cursus universitaire suivi dans le cadre d'une formation médicale avec indicationde l'enseignement théorique et des formations pratiques suivis par l'intéressé et délivrée par lesautorités ou les organismes compétents, certifiant que cette formation est conforme aux dispositionsde l'article 23 de la directive 93/16/CEE du 5 avril 1993 susvisée.

Les pièces prévues aux 2°, 3° et 4° doivent être rédigées en français ou, à défaut, êtreaccompagnées d'une traduction effectuée par un traducteur assermenté.

Un arrêté du ministre chargé de la santé fixe les conditions de dépôt des dossiers de candidature.

Art. 6. - Les étudiants sont répartis dans les centres d'examen selon les modalités suivantes :

1° Pour les étudiants visés au premier alinéa de l'article 1er du décret du 16 janvier 2004 susvisé,dans l'interrégion, telle que définie à l'article 1er ci-dessus, où se situe leur unité de formation et derecherche de rattachement ou, pour les candidats militaires, dans l'interrégion où se situe l'école desanté des armées de rattachement ;

2° Pour les candidats visés au deuxième alinéa de l'article 1er du décret du 16 janvier 2004susvisé, dans les interrégions suivantes :

a) Nord-Est pour les candidats d'Allemagne, de Finlande, du Luxembourg, d'Islande et des Pays-Bas ;

b) Nord-Ouest pour les candidats de Belgique, du Danemark, de Norvège et de la Suède ;

c) Rhône-Alpes pour les candidats d'Autriche, du Liechtenstein et de la Suisse ;

d) Ouest pour les candidats de Grande-Bretagne, d'Irlande et d'Islande ;

e) Sud pour les candidats de Grèce et d'Italie ;

f) Sud-Ouest pour les candidats d'Espagne, du Portugal et de la Principauté d'Andorre.

Art. 7. - L'examen classant national comporte trois épreuves rédactionnelles d'une durée de troisheures chacune.

Chaque épreuve est constituée de trois dossiers cliniques d'une durée d'une heure chacun.Chaque dossier comporte quatre à dix questions.

Chaque dossier, corrigé en double correction indépendante, est noté de 0 à 100 et affecté ducoefficient 1.

La note retenue est la moyenne arithmétique des deux notes. Lorsque, pour un même dossier,l'écart de notation constaté entre deux correcteurs est égal ou supérieur à 15 points, une troisièmecorrection est assurée. Dans ce cas, la notation qui en résulte est retenue.

Les ex aequo sont départagés selon les modalités suivantes :

1. Par la meilleure note obtenue au premier dossier de la première épreuve. S'il reste des exaequo, la même règle est appliquée, dans l'ordre des dossiers suivants, pour les départager ;

2. À l'issue de la procédure définie ci-dessus, les ex aequo restants sont départagés par lameilleure moyenne obtenue à la première épreuve puis dans l'ordre des épreuves suivantes ;

3. Les ex aequo restants seront départagés au bénéfice de l'âge, le candidat le plus âgé étantplacé avant le candidat le moins âgé.

Art. 8. - Le jury est composé de deux cent quarante-neuf membres, professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers appartenantaux collèges électoraux des sections et sous-sections du Conseil national des universités fixées pararrêté du 29 juin 1992 susvisé.

Un président et deux vice-présidents du jury sont nommés par le ministre chargé de la santé, sur

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proposition du président du conseil scientifique du Centre national des concours d'internat.

Le président du jury désigne, pour chaque centre d'examen, un membre du jury chargé de lereprésenter.

Un procès-verbal du déroulement des épreuves écrites est établi pour chaque centre d'examen etadressé au président du jury qui, après signature, l'adresse au ministre chargé de la santé.

Art. 9. - Le tirage au sort des membres du jury a lieu chaque année, au plus tard quatre mois avantle début des épreuves, selon la répartition fixée à l'annexe 2 du présent arrêté. Au moins troisenseignants de chacune des sections et sous-sections composant le Conseil national des universitéssont nommés membres titulaires.

Un nombre équivalent de membres suppléants est tiré au sort à partir de chaque urne.

Le remplacement des titulaires par les suppléants se fait dans l'ordre du tirage au sort.

Doivent être récusés les membres du jury qui ont un lien de parenté en ligne directe ou en lignecollatérale, jusqu'au quatrième degré compris avec l'un des candidats, les membres du conseilscientifique du Centre national des concours d'internat, les personnes ayant des charges électivesnationales.

Un membre du jury titulaire ne peut pas être tiré au sort deux années consécutives.

La liste des membres du jury tirés au sort est publiée au Bulletin officiel du ministère de la santé,de la famille et des personnes handicapées.

Art. 10. - La participation du jury aux corrections des épreuves classantes nationales anonymes estobligatoire.

Si un membre du jury cesse de siéger après le début des épreuves, il ne peut ni reprendre saplace ni être remplacé.

Art. 11. - Un séminaire de correction est organisé par le ministre chargé de la santé.

La correction des épreuves se fait sous la responsabilité du président du jury.

Le jury est divisé en trois sous-jurys présidés respectivement par le président et les vice-présidents.

Le président du jury répartit les dossiers entre les correcteurs.

Pour chaque dossier, une grille de correction est établie par le groupe de correcteurs avec l'aidedes propositions de réponses émanant du conseil scientifique du Centre national des concoursd'internat. Ces grilles de correction sont validées par le président du jury ou par les vice-présidents.

Les notes attribuées par le jury sont reportées dans des états récapitulatifs paraphés par chacundes correcteurs.

Le jury a la responsabilité, en cas d'incident extérieur grave, d'annuler une des épreuvesmentionnées à l'article 7 de l'arrêté du 29 janvier 2004 précité. La décision doit être prise par lamajorité des membres du jury. Dans ce cas, les épreuves classantes nationales sont notées à partirdes dossiers restants.

Art. 12. - Le classement des candidats est validé par le président du jury qui établit un procès-verbal du déroulement des épreuves dans lequel est portée notamment toute anomalie constatée.

Le procès-verbal signé par le président est transmis au ministre chargé de la santé.

La liste des candidats classés par ordre de mérite est publiée au Bulletin officiel du ministère de lasanté, de la famille et des personnes handicapées.

Les notes sont communiquées individuellement ainsi que les démarches à suivre pour participer àla procédure nationale de choix de postes et d'affectation.

Art. 13. - Une procédure nationale informatisée, sécurisée et interactive de choix de postes, pardiscipline d'internat et subdivision géographique, est organisée selon les modalités suivantes :

a) Période de préchoix.

Tous les étudiants qui ont participé aux épreuves nationales classantes sont tenus d'exprimer leursvœux d'affectation, par discipline d'internat et par subdivision géographique, classés par ordre de

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priorité décroissante. Tout étudiant qui n'a pas exprimé ses vœux durant cette période est exclu de laprocédure de choix.

L'étudiant qui renonce à ce préchoix doit en informer par écrit le ministre chargé de la santé avantla fin de ladite procédure.

b) Période de modification de choix.

À l'issue de la période de préchoix, des simulations régulières d'affectation sont faites. Durant cettepériode, les étudiants ont la possibilité de modifier leurs vœux de façon à obtenir la meilleureaffectation possible compte tenu de leur rang de classement et des postes disponibles, par disciplined'internat et subdivision géographique.

c) Affectations définitives.

Les unités de formation et de recherche ainsi que la faculté libre de médecine de Lille adressent auministre chargé de la santé, pour le 15 septembre 2004, le fichier de leurs étudiants n'ayant pasobtenu la validation du second cycle des études médicales.

Les affectations définitives sont prononcées après avoir retiré de la procédure les étudiants quin'ont pas obtenu la validation du second cycle des études médicales.

En application des dispositions de l'article 4 du décret du 16 janvier 2004 susvisé, tout étudiantremplissant les conditions pour participer à la procédure nationale de choix de postes et qui nepourrait pas se voir attribuer une affectation du fait de ses choix est nommé sur un poste non attribuéà l'issue de la procédure.

En application des dispositions de l'article 9 du décret du 16 janvier 2004 susvisé, le candidat quin'a pas pu exprimer ses vœux lors de la procédure nationale de choix de postes organisée l'annéeprécédente exprime ses choix avant le candidat ayant même rang de classement, s'il est le plus âgé.

Les élèves médecins des écoles du service de santé des armées ne participent pas à la procédurenationale de choix de postes, conformément aux dispositions de l'article 34 du décret du 16 janvier2004 susvisé.

Un arrêté du ministre chargé de la santé fixe le calendrier de la procédure nationale de choix depostes.

En cas de besoin, la procédure prévue au présent article peut être remplacée par une procédurede choix des affectations réunissant tous les étudiants concernés.

Dans cette hypothèse, un arrêté du ministre chargé de la santé précisera chaque année lesmodalités de mise en œuvre de ce dispositif.

Art. 14. - En cas d'empêchement à participer aux épreuves prévues à l'article 8 du décret du 16janvier 2004 susvisé, les étudiants sont tenus d'adresser au ministre chargé de la santé, dans le moisqui suit le déroulement de celles-ci, la demande de conservation de leur droit.

Art. 15. - Par dérogation aux dispositions de l'article 13 ci-dessus et dans les conditions prévues auIV de l'article 55 du décret du 16 janvier 2004 susvisé, les étudiants ayant choisi de poursuivre desétudes de troisième cycle de médecine générale peuvent être affectés, s'ils le souhaitent, dans leurcentre hospitalier universitaire d'origine.

Arrêté du 6 et du 27 février 2004 portant ouverture desépreuves classantes nationales anonymes donnant accès autroisième cycle des études médicales au titre de l'annéeuniversitaire 2004-2005

Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 6 février2004, les épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des étudesmédicales au titre de l'année universitaire 2004-2005 sont organisées selon les modalités suivantes :

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La période d'inscription à ces épreuves est fixée du 1er au 23 mars 2004, à 17 heures (le cachet dela poste faisant foi).

Le nombre de places, la répartition par discipline et lieux géographiques seront publiés à une dateultérieure.

Les épreuves ont lieu les 14 et 15 juin 2004, selon les modalités fixées par l'arrêté du 29 janvier2004. Les lieux, dates et horaires des épreuves figurent sur les convocations à ces épreuves.

Les modalités d'inscriptions à ces épreuves sont fixées comme suit :

a) Les étudiants visés au premier alinéa de l'article 1er du décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004sont inscrits aux épreuves par les unités de formation et de recherche de médecine d'origine. L'unitéde formation et de recherche de Lille procède à l'inscription des étudiants de la faculté libre demédecine de Lille.

b) Les étudiants visés aux II et III de l'article 55 du décret du 16 janvier 2004 précité font connaîtreà leur université d'origine, et avant la date de clôture des inscriptions, leur souhait de bénéficier desdispositions transitoires leur permettant de se présenter aux épreuves nationales classantes. Dans cecas, les unités de formation et de recherche de médecine d'origine procèdent aux inscriptions.

Les unités de formation et de recherche adressent au ministère chargé de la santé, pour le 27mars 2004, le fichier de leurs étudiants, visés aux a et b ci-dessus, inscrits aux épreuves ;

c) Les étudiants ressortissants des États membres de la Communauté européenne mentionnés audeuxième alinéa de l'article 1er du décret du 16 janvier 2004 précité adressent au ministre chargé de lasanté un dossier d'inscription composé des pièces suivantes :

1° Le formulaire d'inscription complété, daté et signé ;

2° La copie de la carte d'identité nationale ou du document en tenant lieu ;

3° La copie du diplôme de fin du second cycle des études médicales ou d'un titre équivalent délivrépar l'un des États mentionnés à l'article 1er du décret du 16 janvier 2004 précité.

Lorsque l'étudiant n'a pas validé le deuxième cycle des études médicales à la date de clôture desinscriptions fixée à l'article 1er de l'arrêté du 6 février 2004 précité, il est tenu de faire parvenir cediplôme au ministre chargé de la santé pour le 15 septembre 2004, dernier délai, pour pouvoirparticiper à la procédure nationale de choix fixée à l'article 10 du décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004susvisé.

4° Une copie du cursus universitaire suivi dans le cadre d'une formation médicale avec indicationde l'enseignement théorique et des formations pratiques suivis par l'intéressé, délivrée par lesautorités qui ont délivré le diplôme.

Les pièces prévues aux 3° et 4° doivent être rédigées en français ou, à défaut, être accompagnéesd'une traduction effectuée par un traducteur assermenté.

Les dossiers sont à adresser par lettre recommandée avec accusé de réception, pour le 23 mars2004, au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées, direction del'hospitalisation et de l'organisation des soins (bureau M 4), 8, avenue de Ségur, F 75350 Paris Cedex07.

Les dossiers incomplets ou parvenus après la date de clôture des inscriptions sont déclarésirrecevables.

Les demandes de temps additionnel doivent comporter la pièce suivante :

L'attestation délivrée par les commissions techniques d'orientation et de reclassementprofessionnel (COTOREP), ou l'attestation délivrée par les commissions académiques, selon le cas.Pour être recevables, ces attestations devront indiquer le temps additionnel à accorder et, le caséchéant, les aménagements particuliers.

Les demandes sont à faire parvenir, pour le 30 avril 2004, au ministère de la santé, de la famille etdes personnes handicapées, direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (bureau M 4),8, avenue de Ségur, F 75350 Paris Cedex 07.

Nota. - Les textes relatifs à l'organisation du troisième cycle des études médicales, à l'organisationdes épreuves classantes nationales et aux conditions d'accès aux épreuves sont consultables sur le

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site Internet suivant : www.sante.gouv.fr., rubriques emplois et concours, DHOS, internat.

Le formulaire d'inscription destiné aux étudiants européens est imprimable sur ce même site.