INFCIRC/1/Rev.6 - Information Circulars - French · INFCIRC/1/Rev. 6 Fourniture De caractère gnra1, par Etats-Unisd’Am4rique Royaume-Unide Grande-Bretagneet d’Irlande du Nord

IINFAgence internationale de l’énergie atomique

CIRCULAIRE D’INFORMATION

CIRCULAIRES D’INFORMATION

INFCIRC/1/Rev. 610 October 1973

Distr, GENERALE

FRANCAISOriginal: ANGLAIS

1. Des circulaires d’information relatives à des questions intéressant tous les EtatsMembres de l’Agence sont publiées de temps autre sous la cote INFCIRC/. . .

2. On trouvera ci-après un index par sujets des circulaires publi6es au cours des cinqdernières années (c’est-à-dire du début de 1968 INFCIRC/192)’, ainsi qu’un certainnombre d’autres qui, pour-diverses raisons, présentent encore un intérêt autrequ’historique. La cote de ces circulaires peut être retrouvée dans les éditions ant6rieuresdu présent document.

1 A une ou deux exceptions près, notamment, lorsqu’une circulaire a été revisée au cours de cette période, seule la dernièreversion est indiquée.

INFCIRC/1/Rev. 6

SUJET COTE

ACCORD(S)

Agent d’exécution, avec le Fonds spécial des Nations 33Unies ( présent lment du Programme des NationsUnies pour le développement)

Assistance mutuelle exceptionnelle entre les pays 49nordiques (Danemark, Finlande, Norvge et Suède) 49/Add. 1en cas d’accidents impliquant des dommages dusaux rayonnements

Centres, concernant la création et le fonctionnement de -

Centre international de physique théorique Trieste

Fonctionnement du - sous direction commune, 132entre l’Agence et l’Organisation des NationsUnies pour l’4ducation, la science et la culture

Siège du -, entre l’Agence et l’Italie 114114/Add. 1

Coopération, avec (voir aussi ACCORDS, Entrel’Agence et)

Les Etats-Unis d’Amérique 5, III

La Suède 138

Enregistrement des -, Règles relatives 1’ 12

Entre l’Agence et

Les Etats - Voir sous le nom des divers Etats

Les institutions spcialises

Organisation de l’aviation civile internationale 20, V

Organisation des Nations Unies pour 20, VIl’alimentation et l’agriculture

Organisation des Nations Unies pour 20, Il’éducation, la science et la culture

Organisation internationale du travail 2 0, II

Organi sation inte rgouve rnementale consultative 2 O/Add. 1de la navigation maritime

Organisation mtorologique mondiale 20, IV

Organisation mondiale de la santé 2 0, III

Les Nations Unies, concernant

Caisse commune des pensions du personnel des - 11, III(admission de l’Agence)

Laissez-Passer des - (utilisation) 11, II

Programme des Nations Unies pour le développement 33

Relations avec l’Organisation des - il, I

Tribunal administratif des - (juridiction pour 11/Add. 1l’inobservation des statuts)

-2-

INFCIRC/1/Rev. 6

Fourniture

De caractère gnra1, par

Etats-Unis d’Am4riqueRoyaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande

du NordUnion des Républiques socialistes soviétiques

Pour obtenir du matériel ou des matières nucléaires,pour

le Brésilla Bulgariele Chili1 ‘E spagnela Finlande

5, III5, II

5, I

147, II148137, I

99, I24, I24/Add. 453, II

14994, II94/Add. 194/Add. 2

136, I136/Add. 1

9752, I82, I

102, I

34, I34/Add. 134/Add. 234/Add. 3

116l16/Add. 1150150/Add. 188, I88/Add. 195, II95/Add. 183, II

106, I

SUJET COTE

Les or ganis ations intergouvernementale s rgionale s

Organisme pour l’interdiction des armes nucl4airesen Amrique latine

Commission interamricaine de l’énergie nucléairede VOrganisation des Etats américains

Ligue des Etats arabes

Agence pour l’énergie nucléaire de l’Organisationde coopération et de développement

c onomique s

Organisation de 1 ‘ unité afric aine

25/Add.4

25, II

25/Add. 3

25, I

25/Add. 2

la Grècel’Inde

1’ Indonsie

l’Iranle Mexique

le Pakistan

les Philippines

la Roumanie

la Turquiele Viet-Nam

—3—

INFCIRC/1/Rev. 6

Garanties - voir GARANTIES

32, I32/Add. 3

151, II37, II37/Add. 4

Laiss ez - pass er de s Nations Unie s (utilisation)

Privilèges et immunités

Projet, - de, pour la fourniture de matériel ou dematières nucléaires, avec

AfghanistanArgentine

BirmanieChiliE spagne

Finlande

GrèceIndonsieIrakIran

Isra1MarocMexique

Pakistan

Philippines

UruguayViet-NamYougoslavieZa’lre (République du)

Relations - voir ACCORDS, Entre l’Agence et

11, II

9/Rev. 29/Rev. 2/Add. 3

736262/Add. 1

128143143/Add. 1143/Add. 1/Corr. 1105137, II

99, II

24, II24/Add. 553, I53/Mod. 1

163136, II104

97, II

1157452, II52/Add. 182, II

101102, II162, I

34, II90

116, II88, II

67, II106, II

32, II37, I, III37/Add. 1

SUJET COTE

la Yougoslavie

le Zaire (République du)

-4-

INFCIRC/1 /Rev. 6

SUJET COTE

Science des réacteurs, recherches en commun en: 145

entre VAgence et la Norvge, la Pologne etla Yougoslavie (programme NPY)

Science et technologie nucléaires, Accord régional 167

de coopération sur le développement, la recherche l67/Add. 1

et la formation dans le domaine de la -

Siège (voir AUTRICHE)

ACCORDS DE COOPERATION - voir ACCORDS, Entrel’Agence et

AFGHANISTAN

Accord de projet avec l’Agence pour la livraison de 73

matériel de radiothérapie

AFRIQUE DU SUD

Accord entre l’Agence et 1’- relatif au transfert des 98

garanties prévues dans l’accord bilatéral avec lesEtats-Unis d’Amérique

ALLEMAGNE, REPUBLIQUE FEDERALE D’

Accords entre l’Agence et 1’- pour la r6alisation de

Projets de réacteur d’enseignement en

Argentine 143143/Add. 1143/Add. 1/Corr. 1

Mexique 162l62/Corr. 1

AGENCE POUR L’ENERGIE NUCLEAIRE DE L’ORGANISATION 25/1DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES;ACCORD DE COOPERATION AVEC L’-

AGENT D’EXECUTION; ACCORD D’- AVEC LE FONDS 33SPECIAL DES NATIONS UNIES (à présent lment duProgramme des Nations Unies pour le développement)

APPLICATIONS MEDICALES DE L’ENERGIE ATOMIQUE

Aide de l’Agence la République Arabe d’Egypte 96pour un projet concernant les - et la formationdans ce domaine

-5—

INFCIRC/1/Rev. 6

SUJET COTE

ARGENTINE

Accords entre l’Agence et 1’-

Accord de transfert des garanties prévues dans 79l’accord bilatéral avec les EtatsUnis d’Amérique 79/Corr. 1

130130/Corr. 2

Application de garanties au réacteur de puissance 168d’Atucha

Livraison de matériel d’irradiation 128

Projet concernant un réacteur de recherche et de 62production de radioisotopes 62/Add. 1

Projet de réacteur d’enseignement 143143/Add. 1l43/Add. 1/Corr. 1

ASSEMBLEE GENERALE DE L’ORGANISATION DESNATIONS UNIES

Rapports de l’Agence à 1’- (voir RAPPORTS)

ASSISTANCE AUX PAYS EN VOIE DE DEVELOPPEMENT

Accord entre l’Agence et la Suède relatif la coopération 138pour la fourniture d’

ASSISTANCE MUTUELLE EXCEPTIONNELLE ENTRE LES PAYS 49NORDIQUES (ACCORD ENTRE L’AGENCE ET LE 49/Add. 1DANEMARK, LA FINLANDE, LA NORVEGE ET LA SUEDE)EN CAS D’ACCIDENTS IMPLIQUANT DES DOMMAGESDUS AUX RAYONNEMENTS

AUSTRALIE


Transfert des garanties prévues dans l’accordbilatéral avec

les Etats-Unis d’Amérique 91

le Japon 170170/Corr. 1

AUTRICHE


Application de garanties dans le cadre du Traité sur 156la non-prolifération des armes nucléaires 156/Add. 1

-6-

INFCIRC/1/Rev. 6

SUJET COTE

Assurance retraite de fonctionnaires de lAgence 15, VII

Assurance sociale de fonctionnaires de l’Agence 15/VIl5/Add. 3

Economat (création de l’) 15/Mod. 3

Facilit6 s de change 1 5/11

Impôt sur le chiffre d affaires 15, IV15/Mod. 1

Siège 15, I15/Mod. 2

Application aux membres des secrétariats l5/Add. 2d’autres organisations internationales rattachésau Secrétariat de l’Agence

Siège provisoire 1 5, III

Transfert des garanties pr6vues dans l’accord bilathal 152avec les Etats-Unis d’Am6rique

Suspension dans le cadre du Traité sur la 152/Mod. 1non-prolifération des armes nucléaires 1 52 /Mod. 1 /Add. 1

BIRMANIE

Accords de projet avec lAgence pour le transfert de 105matériel de radiothérapie

BRESIL

Accords entre l’Agence et le -

Aide sous forme de fourniture de matières pour 147l’exécution de projets

Transfert des garanties prévues dans l’accord 110bilathal avec les Etats Unis d’Amérique llo/Add. 1

Amendement ll0/Mod. 1

BULGARIE

Accords entre l’Agence et la -

Aide sous forme de fourniture de matières pour 148l’exécution de projets

Application des garanties dans le cadre du Trait6 178sur la non-prolifération des armes nucléaires

-7-

INFCIRC/1/Rev. 6

SUJET COTE

CANADA


Application de garanties dans le cadre du Traité 164sur la non-prolif6ration des armes nucléaires

Transfert des garanties prévues dans l’accordbilatéral avec

le Japon 85

Amendements 85/Mod. 1

le Pakistan 135

CENTRE INTERNATIONAL DE PHYSIQUE THEORIQUE

A c e ords

Entre l’Agence et l’Organisation des Nations 132Unies pour l’éducation, la science et laculture, concernant la direction commune du -

Entre l’Agence et l’Italie, concernant le siège du - 114l14/Add. 1

CHILI

Accord entre l’Agence et le -

Aide pour la réalisation d’un projet de rechercheau moyen d’un réacteur

Accord de fourniture 137, I

Accord de projet 137, II

CHINE


Application de garanties 133

Transfert des garanties prévues dans l’accord 158bilatéral avec les Etats-Unis d’Amérique 158/Corr. 1

CHYPRE

Accord entre l’Agence et - relatif l’application de garanties 189dans le cadre du Traits sur la non-prolifération desarmes nucléaires

-8-

INFCIRC/1/Rev. 6

SUJET COTE

COLOMBIE

Accord entre l’Agence et la - relatif au transfert des 144garanties prévues dans l’accord bilathal entrela Colombie et les Etats-Unis d’Amérique

COMMISSION INTERAMERICAINE DE L’ENERGIE 25, IINUCLEAIRE DE L’ORGANISATION DES ETATSAMERICAINS; ACCORD DE COOPERATION AVEC LA -

CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL DE L’ORGANISATIONDES NATIONS UNIES

Rapports de l’Agence au - (voir RAPPORTS)

CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES OFFERTES A L’AGENCE;REGLES RELATIVES AUX -

Applicables l’acceptation de dons en nature: 13, Iservices, matériel et installations

Concernant l’acceptation des contributions 13, IIvolontaires en esp&es offertes à l’Agence

COOPERATION; ACCORDS DE - (voir ACCORDS DECOOPERATION)

COREE, REPUBLIQUE DE

Accord entre l’Agence et la - relatif au transfert 111des garanties prévues dans l’accord bilatéral lll/Mod. 1avec les Etats-Unis d’Amérique

DANEMARK


Application de garanties dans le cadre du Traité 176sur la non-prolifération des armes nucléaires

Assistance mutuelle exceptionnelle entre les 49pays nordiques en cas d’accident impliquant 49/Add. 1des dommages dus aux rayonnements, entrel’Agence et le Danemark, la Finlande, la Norvègeet la Suède

-9-

INFCIRC/1/Rev. 6

SUJET COTE

Transfert des garanties prévues dans l’accordbilat6ral conclu avec

Les Etats-Unis W Amrique 112

Suspension dans le cadre du Traité sur la 112/Mod. 1non-prolifération des armes nucléaires

Le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et 63d’Irlande du Nord

Suspension dans le cadre du Traité sur la 63/Mod. 1non-prolifération des armes nucléaires

DOCUMENTS

Classification des - 30

Index des circulaires d’information 1/Rev. 6

ECONOMAT

Accord entre l’Agence et la République d’Autriche 15/Mod. 3relatif la création de 1’-

EMBLEME ET SCEAU 19

EGYPTE (République Arabe d’)

Accord entre l’Agence et 1’- relatif une aide pour un 96projet concernant les applications médicales del’énergie atomique et la formation dans ce domaine

ENREGISTREMENT DES ACCORDS

Règles relatives 1’- 12

ESPAGNE


Aide pour la réalisation d’un projet de réacteur



Transfert des garanties prévues dans l’accord 92bilatéral avec les Etats-Unis d’Amérique

- 10 -

INFCIRC/1/Rev. 6

SUJET COTE

ETATS-UNIS D’AMERIQUE

Accords entre l’Agence et les -

Coopération avec l’Agence 53 III

Fourniture de matières nucléaires

Argentine 62, I62/Add. 1

Brésil 147, IIChili 137, IEspagne 99, IFinlande 24, I

24/Add. 4

Grce 149, II163, I

Inde 94, I94/Add. 194/Add. 2

Indon6sie 136, I136/Add. 1

Iran 97, I

Mexique 52, I52/Add. 182, I

102, IPakistan 34, I

34/Add. 134/Add. 234/Add. 3

116. I116/Add. 1

Philippines 88, I88/Add. 1

Roumanie 95, I95/Add. 1

Turquie 83

Uruguay 67, IViet-Nam 106, 1Yougoslavie 32, I

32/Add. 3Zaire 37, II.

37/Add. 4

Garanties; application de - dans les pays suivants

Afrique du Sud 98Argentine 79

79/Corr. 1130130/Corr. 2

Australie 91Autriche 152

152/Mod. 1152/Mod. 1/Add. 1

— 11 —

INFCIRC/1/Rev. 6

SUJET COTE

Brsi1 11011o/Add. 1110/Mod. 1

Chine 158158/Corr. 1

Colombie 144Corée, Rpub1ique de 111

111/lVIod. 1Espagne 92Danemark 112

112/Mod. 1

Inde 154Indonsie 109Iran 108

127127/Add. 1

Isra1 84Japon 119

Philippines 120Portugal 131Suède 165Suisse 161Thailande 68

Turquie 123123/Add. 1

Venezuela 122Viet-Nam 71

FIDJI

Accord entre l’Agence et - relatif l’application de 192garanties dans le cadre du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires

FINLANDE


Accord d’assistance mutuelle exceptionnelle entre 49les pays nordiques en cas d’accidents impliquant 49/Add. 1des dommages dus aux rayonnements, entrel’Agence et le Danemark, la Finlande, la Norvgeet la Suède

Application de garanties dans le cadre du Traité sur 155la non-prolifération des armes nucléaires l55/Add. 1

— 12 —

INFCIRC/1/Rev. 6

SUJET

Ra1isation d’un

Proj et d’ assemblages sous- critiques

COTE

Accord relatif au projet

Suspension de l’application de garantiesdans le cadre du Traita sur la non-prolif6ration des armes nucléaires

Contrat de fourniture

Projet de réacteur de recherche

53, I

53/Mod. 1

53, II

FORMATION


Suspension de l’application de garantiesdans le cadre du Traité sur la non-prolif6ration des armes nucléaires

Accord de fourniture

Quatrième accord de fourniture

24, II

24/Add. 5

24, I

24/Add. 4

Aide de l’Agence la République Arabe d’Egypte pourun projet concernant les applications médicales de l’6nergieatomique et la - dans ce domaine

FOURNITURE DE PRODUITS (voir également ACCORDS,Fourniture)

Rapport sur les produits nucléaires et les produits autresque nucléaires 1ivrs par les Etats Membres

FRANCE

Accord entre l’Agence et la - relatif au transfert desgaranties conclu dans le cadre de l’accord bilatéralavec le Japon

GARANTIES

Accords de l’Agence pour l’application de -, dans le cadre du

96

40/Rev. 9

171

Traité sur la non-prolif6ration des armes nucléaires,avec les Etats suivants:

Autriche

BulgarieCanadaChypreDanemark

156156/Add. 1178164189176

— 13 —

INFCIRC/1/Rev. 6

SUJET COTE

Fidji 192Finlande 155

155/Add. 1Grèce 166Hongrie 174Irak 172

Irlande 184Liban 191Malaysia 182Maurice 190Mongolie 188

Npa1 186Norvge 177Nouvelle- Zlande 185Pologne 179République démocratique allemande 181

Roumanie 180Saint-Siège 187Tchcoslovaquie 173Uruguay 157Zai’re 183

Traité visant l’interdiction des armes nucléairesen Amrique latine, avec

le Mexique 118l’Uruguay 160

Transfert et autres dispositions, avec les Etatssuivants:

Afrique du Sud et Etats-Unis d’Amérique 98

Argentine 62, II143168

et Etats-Unis d’Amérique 7979/Corr. 1

130l30/Corr. 2

Australie et Etats-Unis d’Amérique 91

Autriche et Etats-Unis d’Amérique 152

Suspension dans le cadre du Traité sur la 152/Mod. 1non-prolifération des armes nucléaires l52/Mod. l/Add. 1

Brésil et Etats-Unis d’Amérique 110llo/Add. 1110/Mod. 1

Canada et Japon 8585/Mod. 1

Pakistan 135

Chii 137

- 14 -

INFCIRC/1/Rev. 6

133158158/Corr. 1

144

111111/Mod. 1

112

112/Mod. 1

63

63/Mod. 1

92, II92

24, II533 I

24/Add. 553/Mod. 1

171

154

136, II109

97, II108127127/Add. 1

84

170170/Corr. 1119125

52, II82, II

102, IL

34, II116, II135

88, II120

131

SUJET COTE

Chineet Etats-Unis d’Amérique

Colombie et Etats-Unis d’Amérique

Core, Rpub1ique de, et Etats-Unis d’Amérique

Danemark et Etats-Unis d’Amérique

Suspension dans le cadre du Traité sur lanon-prolifération des armes nucléaires

Danemark et Royaume-Uni de Grande-Bretagneet d’Irlande du Nord


E spagneet Etats-Unis d’Amérique

Finlande


France et Japon

Inde et Etats-Unis d’Amérique

Indonsieet Etats-Unis d’Amérique

Iranet Etats-Unis d’Am6rique

Isral et Etats-Unis d’Amérique

Japon et Autralie

Etats-Unis d’AmériqueRoyaume- Uni de Grande- Bretagne

et Wlrlande du Nord

Mexique

Pakistan

et Canada

Philippineset Etats-Unis d’Amérique

Portugal et Etats-Unis d’Amérique

- 15 -

HFCIRC/1/Rev. 6

SUJET COTE

Roumanie 117

Suspension dans le cadre du Traité sur la l17/Mod. 1non-prolifération des armes nucléaires

Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande 175du Nord

Suède et Etats-Unis d’Amérique 165

Suisse et Etats-Unis d’Amérique 161

Thailande et Etats-Unis dAmrique 68

Turquie et Etats-Unis d’Amérique 123l23/Add. 1

Uruguay 67, II

Venezuela et Etats-Unis d’Amérique 122

Viet-Nam 106, IIet Etats-Unis d’Amérique 71

Yougoslavie 32, II

Dans le cadre d’accords de projets — voir Accords, Projet,pour la fourniture de matériel ou de matières nucléaires

Système d’application des - de l’Agence

Dans le cadre du Traité sur la non-prolif6ration 153des armes nucl4aires

De 1965, provisoirement étendu en 1966 et 1968 66/Rev.2

GRECE


Aide pour l’exploitation d’unr4acteur de recherche 163

Application de garanties dans le cadre du Traita 166sur la non-prolifération des armes nucléaires

Fourniture de matières 149

HONGRIE

Accord entre l’Agence et la - pour l’application de garanties 174dans le cadre du Traité sur la non-prolifhation desarmes nucléaires

INDE


Transfert des garanties prévues dans l’accord 154bilatéral avec les Etats-Unis d’Am6rique

- 16 -

INFCIRC/1/Rev. 6

SUJET COTE

Fourniture de matières 9494/Add. 194/Add. 2

INDONESIE

Accords entre i)Agence et 1’-

Transfert des garanties prévues dans l’accord 109bi1atra1 avec les Etats-Unis d’Amérique

Prolongation d’un projet de recherche au moyend’un réacteur


Deuxième accord de fourniture 136/Add. 1


INSTITUTIONS SPECIALISEES

Accords de relations avec les (voir ACCORDS,Entre l’Agence et)

IRAK



Transfert de matériel de radiothérapie 104

IRAN

Accords entre l’Agence et P-

Aide pour un réacteur de recherche



Transfert de garanties prévues dans l’accord 108bilatéral avec les Etats-Unis d’Amérique 127

127/Add. 1

IRLANDE

Accord entre l’Agence et 1’- relatif l’application de 184garanties dans le cadre du Traité sur la non-prolifé ration de s armes nucléaires

— 17 —

INFCIRC /1 /Rev. 6

SUJET COTE

ISRAEL

Accords entre l’Agence et -

Livraison de matrie1 d’irradiation 115

Transfert des garanties prévues dans l’accord 84bi1atra1 avec les Etats-Unis d’Amérique

ITALIE

Accords concernant le Centre international de physiquethéorique de Trieste - voir CENTRE INTERNATIONALDE PHYSIQUE THEORIQUE (TRIESTE)

JAPON


Transfert des garanties prévues dans ltaccord

bilathal avec

l’Australie 170l70/Corr. 1

le Canada 8585/Mod. 1

les Etats-Unis cVAmrique 119la France 171le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et 125

d’Irlande du Nord

LAISSEZ- PASSER DES NATIONS UNIES

Dispositions administratives concernant l’utilisation du - 11, II

LI BAN

Accord entre l’Agence et le - relatif l’application de 191garanties dans le cadre du Trait6 sur la non-prolifération des armes nucléaires

LIGUE DES ETATS ARABES, ACCORDS DE COOPERATION 25/Add. 3AVEC LA -

MALAYSIA

Accord entre l’Agence et la - relatif l’application de 182garanties dans le cadre du Traita sur la non-prolifération des armes nucléaires

- 18 -

INFCIRC/1/Rev. 6

SUJET COTE

MAROC

Accord entre l’Agence et le - pour la

Livraison de màtriel de radiothérapie 74

MAURICE

Accord entre l’Agence et - relatif àltapplication de 190garanties dans le cadre du Traité sur la non—prolifération des armes nucléaires

MEMBRES DE L’AGENCE

Au 19 décembre 1972 2/Rev. 27

MESURES DE SANTE ET DE SECURITE DE L’AGENCE(voir SANTE ET SECURITE)

MEXIQUE


Application de garanties dans le cadre du Traité 118visant l’interdiction des armes nucléaires enAmrique latine

Livraison de matériel de radiodiagnostic 101

Réalisation de projets concernant

Assemblages sous-critiques

Accords de fourniture 82, I102, I

Accords de projet (Mexico) 82, II(Zacatecas) 102, II

Réacteur d’enseignement 162162/Corr. 1

Réacteur de recherche


Deuxième Accord de fourniture 52 /Add. 1

Accord relatif au projet 52, II

MONACO

Accord entre l’Agence et -

Etudes sur les effets de la radioactivité dans la mer 129

- 19 -

INFCIRC/1/Rev. 6

SUJET COTE

MONGOLIE

Accord entre l’Agence et la - relatif l’application 188de garanties dans le cadre du Traita sur la non-prolif ration de s armes nuclaires

NEPAL

Accord entre l’Agence et le - relatif l’application 186de garanties dans le cadre du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires

NON-PROLIFERATION DES ARMES NUCLEAIRES - voirTRAITE SUR LA -

NORVE GE



Assistance mutuelle exceptionnelle entre les pays 49nordiques (Danemark, Finlande, Norvège et Suède) 49/Add. 1en cas d’accidents impliquant des dommages dsaux rayonnements

Science des réacteurs, recherches en commun, 145avec la Pologne et la Yougoslavie (programme NPY)

NOUVELLE-ZELANDE

Accord entre l’Agence et la - relatif à l’application 185de garanties dans le cadre du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires

ORGANISATION DE L’UNITE AFRICAINE (QUA), 25/Add. 2ACCORD DE COOPERATION AVEC L’-

ORGANISATION DES NATIONS UNIES

Accords entre l’Agence et 1’- concernant

Caisse commune des pensions du personnel desNations Unies

Admission de l’Agence la - 11, III

Rapports annuels du Comité mixte des pensionsdu personnel des Nations Unies - voirSECRETARIAT, Pensions

- 20 -

INFCIRC/1/Rev. 6

Tribunal administratif des Nations Unies,juridiction pour l’inobservation des statutsde la -

Laissez-passer (utilisation)

Programme des Nations Unies pour le développement

Relations de l’Agence avec 1’-

Rapports aux organes de 1’- (voir RAPPORTS)

ORGANISATIONS INTERGOUVERNEMENTALES REGIONALES

Accords de coopération avec les - (voir ACCORDS,Entre l’Agence et)

ORGANISATION NON GOUVERNEMENTALES

Règles relatives au statut consultatif des - 14auprès de l’Agence

PAKISTAN


Fourniture de matières pour l’exécutionde projets

Livraison de matrie1 de radiothérapie

Réalisation d’un projet de

Réacteur de puissance


Deuxième Accord de fourniture

Accord de projet

Réacteur de recherche


Deuxième Accord de fourniture

Accord de fourniture supp1mentaire


Transfert des garanties prévues dans un accordbilatéral avec le Canada

PERSONNEL - voir SECRETARIAT

150150/Add. 1

90

116, I

l160/Add. 1

116, II

34, I

34/Add. 134/Add. 3

34/Add. 2

34, II

135

SUJET COTE

ll/Add. 1

11, II

33

11, I

- 21 -

INFCIRC/1/Rev. 6

SUJET COTE

PHILIPPINES

Accords entre l’Agence et les -



Deuxième Accord de fourniture 8/Add. 1

Accord deprojet 88, II

Transfert des garanties prévues dans l’accord bilatéral 120avec les Etats-Unis d’Amérique

PHYSIQUE THEORIQUE

Accords concernant

Centre international de - (voir CENTRE INTERNATIONALDE PHYSIQUE THEORIQUE (TRIESTE))

Recherches en commun sur la -, entre l’Agence et la 145Norvège, la Pologne et la Yougoslavie

POLOGNE


Application de garanties dans le cadre du Traita 179sur la non-prolifhation des armes nucléaires

Recherches en commun en science des réacteurs, 145avec la Norvge et la Yougoslavie ( Programme NPY)

PORTUGAL

Accord entre l’Agence et le - relatif au transfert de 131garanties prévues dans un accord bilatéral avec lesEtats-Unis d’Amérique

PRIVILEGES ET IMMUNITES

Accords sur les - de l’Agence 9/Rev. 29/Rev. 2/Add. 3

PRODUITS LIVRES PAR DES ETATS MEMBRES

A la fin de 1972 40/Rev. 9

PROJETS; ACCORDS RELATIFS AUX (voir ACCORDS,Projets, pour la fourniture de matériel ou de matières)

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INFCIRC/1/Rev. 6

SUJET COTE

QUESTIONS DE PERSONNEL - voir SECRETARIAT

RAPPORTS

De l’Agence 1’Assemb1e gnra1e desNations Unies

Supp1ments aux rapports annuels du Conseildes gouverneurs la Conférence g6nrale

Pour 1968/69 1341969/70 142

De l’Agence au Conseil économique et socialde l’ONU

Pour 1968-69 126126/Add. 1

1969-70 139l39/Add. 1

1970-71 146146/Add. 1

Du Comité mixte des pensions du personnel des NationsUnies l’Assemblée gnrale des Nations Unies —

voir SECRETARIAT, Pensions

Sur l’assistance fournie aux Etats non dotés d’armes 121

nucléaires

REGLEMENT FINANCIER 8/Rev. 18/Rev. 1/Mod. 1

REGLES

- relatives l’enregistrement des accords 12

- relatives au statut consultatif des organisations 14non gouvernementales auprès de l’Agence

- relatives aux contributions volontaires - voirCONTRIBUTIONS VOLONTAIRES OFFERTES AL’AGENCE; REGLESRELATIVESAUX

RELATIONS; ACCORDS DE - (voir ACCORDS entrel’Agence et)

REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE ALLEMANDE

Accord entre l’Agence et la - relatif à l’application 181de garanties dans le cadre du Traité sur la non-pro1ifration des armes nucléaires

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INFCIRC/1/Rev. 6

SUJET COTE

ROUMANIE


Applications de garanties

A de petites quantités de matières nucléaires 117

Suspension de 1’- dans le cadre du Traité 117/Mod. 1sur la non-prolifération des armes nucléaires

Dans le cadre du Traité sur la non-prolifération 180des armes nucléaires

Exécution de projets sous forme de fourniture 95de produits 95/Add. 1

Suspension de l’application de garanties dans 95/Mod. 1le cadre du Traité sur la non-proliférationdes armes nucléaires

ROYAUME- UNI DE GRANDE- BRETAGNE E T D’IRLANDEDU NORD


Application de garanties des matières nucléaires 175

Fourniture de produits et matières

De caractère gnral 5, II

la Yougoslavie isiTransfert des garanties prévues dans l’accord

bilatéral conclu avec le

Danemark 63, 63/Mod.1

Japon 125

SAINT- 51E GE

Accord entre l’Agence et le - pour l’application de 187garanties dans le cadre du Traité sur la non-prolif6ration des armes nucléaires

SANTE ET SECURITE 18

SCEAU; EMBLEME ET 19

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INFCIRC/1/Rev. 6

SUJET COTE

SECRETARIAT

Laissez-Passer; Dispositions administratives 11, IIconcernant Vutilisation du - des Nations Uniespar les fonctionnaires de l’Agence

Liste du personnel, 1973 22/Rev. 132

Pensions

Accord avec l’Organisation des Nations Unies 1 1, IIIen vue de l’admission de l’Agence la Caissecommune des pensions du personnel desNations Unies

Accord sp6cial6tendant la juridiction du Tribunal ll/Add. 1administratif des Nations Unies a’ l’Agence pourl’inobservation des statuts de la Caisse communedes pensions du personnel des Nations Unies

Assurance sooiale et retraite de fonctionnaires 15, VI(Accord avec l’Autriche concernant 1’-) l5/Add. 3

15, VII

Rapport annuel du Comité mixte des pensions 58/Add. 9du personnel des Nations Unies, pr6sent en 1972

SECURITE - voir SANTE ET SECURITE

SIEGE

Accord avec la R6publique d’Autriche - voir AUTRICHE

STATUT

Amendement aux paragraphes A, B, C et D de l’Article VI

Etat au 15 février 1973 159/Rev.2l59/Rev. 2/Add. 1l59/Rev. 2/Add. 2

Entrée en vigueur 159/Rev. 3

Mesures prises par les Etats touchant le - de l’Agence

Au 30 novembre 1972 42/Rev. 82

Personnel, - provisoire du 6/Rev.26/Rev. 2/Mod. 26/Rev. 2/Mod. 3

2 Anglais seulement.

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INFCIRC/1/Rev. 6

SUJET COTE

STRUCTURE ET CONTENU DES ACCORDS A CONCLURE ENTRE 153L’AGENCE ET LES ETATS DANS LE CADRE DU TRAITESUR LA NON- PROLIFERATION DES ARMES NUCLEAIRES

SUEDE


Assistance mutuelle exceptionnelle entre les pays 49nordiques (Danemark, Finlande, Norvège et - ) 49/Add. 1en cas d’accidents impliquant des dommages diîsaux rayonnements

Coopération pour la fourniture d’assistance 138aux pays en voie de d6veloppement


SUISSE

Accord entre l’Agence et la - relatif au transfert des 161garanties prévues dans l’accord bilatéral avecles Etats-Unis d’Amérique

TCHECOSLOVAQUIE

Accord entre l’Agence et la - relatif l’application 173de garanties dans le cadre du Traita sur la non-prolifération des armes nucléaires

THAILANDE

Accord entre l’Agence et la - relatif au transfer des 68garanties prévues dans l’accord bilatéral avec lesEtats-Unis d’Amérique

TRAITE SUR LA NON-PROLIFERATION DES ARMES 140NUCLEARES (TNP)

Structure et contenu des accords à conclure entre 153l’Agence et les Etats dans le cadre du -

TRAITE VISANT L’INTERDICTION DES ARMESNUCLEAIRES EN AMERIQUE LATINE

Accord de l’Agence pour l’application du -

(voir GARANTIES)

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INFCIRC/1/Rev. 6

SUJET COTE

TURQUIE


Aide pour l’exécution de projets sous forme 83de fourniture de produits

Transfert des garanties pr6vues dans l’accord 123bilatéral avec les Etats-Unis d’Amérique 123/Add. 1

UNION DES REPUBLIQUES SOCIALISTES SOVIETIQUES


Fourniture de

Matières nucléaires à la Finlande 53, II

Produits fissiles spéciaux 5, I

URUGUAY


Aide pour l’installation d’un réacteur de recherche 67

Application des garanties dans le cadre du Traité 157sur la non-prolifération des armes nucléaires

Protocole conclu conformément au Trait4 visant 160l’interdiction des armes nucléaires en Amrique latine

VENEZUELA

Accord entre l’Agence et le - relatif au transfert des 122garanties prévues dans l’accord bilatéral avecles Etats-Unis d’Amérique

VIET- NAM






YOUGOSLAVIE



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INFCIRC/1/Rev. 6

SUJET COTE


Troisième Accord de fourniture 32/Add. 3


Fourniture de matières pour 1’excution de projets 151

Recherches en commun en science des réacteurs, 145avec la Norvge et la Pologne (Programme NPY)

ZAIRE


Aide pour l’exploitation d’un r4acteur de recherche

Accord de fourniture 37, II

Deuxième Accord de fourniture 37/Add.4

Suspension de l’application de garanties 37/Add. 5dans le cadre du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires

Accord de projet 37, I, III37/Add. 1

Application de garanties dans le cadre du Traité 183sur la non-prolif4ration des armes nucléaires

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Documents

INFCIRC/1/Rev.6 - Information Circulars - French · INFCIRC/1/Rev. 6 Fourniture De caractère gnra1, par Etats-Unisd’Am4rique Royaume-Unide Grande-Bretagneet d’Irlande du Nord