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Introduction à la Comptabilité
Série 2
1Introduction à la comptabilité - Série 2
La taxe sur la valeur ajoutée
2Introduction à la comptabilité - Série 2
Introduction à la comptabilité - Série 2
La taxe sur la valeur ajoutée
La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est une taxesur les biens et services consommés;
Elle est calculée sur les ventes et constitue laprincipale taxe sur le chiffre d’affaires perçue parl’État.
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Introduction à la comptabilité - Série 2
Définition
La TVA est une taxe sur la consommation, qui estsupportée par le consommateur final;
Il s’agit d’un impôt indirect : ce n’est pas leconsommateur qui verse cette taxe àl’administration fiscale, mais les entreprises quijouent ainsi un rôle de percepteur.
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Introduction à la comptabilité - Série 2
Définition
La TVA est donc neutre pour les entreprises, ellene constitue ni une charge ni un produit;
Les entreprises reversent au trésor le montantde TVA collectée lors de leurs ventes de biens etde services, déduction faite de la TVAdéductibles qu’elles ont payée à l’occasion deleurs propres achats.
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Introduction à la comptabilité - Série 2
Mode de calcul
La TVA se calcule selon la formule suivante :
TVA = base (ou assiette) × taux de TVA
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Introduction à la comptabilité - Série 2
L’assiette de calcul
Base de l’imposition = prix de vente hors taxes +frais accessoires;
Les réductions commerciales (rabais, remises,ristournes) ou financières (escompte derèglement) éventuellement accordées n’entrentdonc pas dans l’assiette de la TVA, qui se calculesur un montant net de réductions.
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Introduction à la comptabilité - Série 2
Les taux de TVA
Les taux actuellement en vigueur depuis le01/04/2000 sont :Le taux normal 19,6%;Le taux normal dans les DOM est de 8,5%;Le taux réduit 5,5%;Un taux réduit 7%Le taux réduit dans les DOM et en CORSE est de
2,1%;Le taux particulier est de 2,1%;
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Introduction à la comptabilité - Série 2
Le champ d’application de la TVA
On distingue les opérations imposables à la TVAdes opérations qui ont sont exonérées;
Entrent dans le champ d’application de la TVAtoutes les livraisons de biens et de services,effectuées à titre onéreux, par un assujetti etdans la cadre d’une activité économique.
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Introduction à la comptabilité - Série 2
Le champ d’application de la TVA
Les opérations effectuées à titre gratuit sont doncexclues du champ d’application;
Les assujettis sont définis comme des personnesphysiques ou morales qui effectuent de manièreindépendante une des activités économiquesmentionnées dans l’article 256 du code général desimpôts;
Ces activités incluent toutes les activités deproducteur, de commerçant ou de prestataires deservices.
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Introduction à la comptabilité - Série 2
Le champ d’application de la TVA
Le code général des impôts soumet à la TVA :Les importations, Les acquisitions intracommunautairesLes livraisons à soi même (pour une même
opération, on a la qualité de fournisseur et deconsommateur);
Certaines opérations sont exonérées de la TVAtelles que les exportations et les livraisonsintracommunautaires
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La TVA sur l’acquisition, l’entretien et laréparation d’un véhicule de tourisme n’est pasdéductible.
Le champ d’application de la TVA
12Introduction à la comptabilité - Série 2
Introduction à la comptabilité - Série 2
Le échanges internationaux
Les importations et exportations : il s’agitd’échanges de biens intervenant avec despartenaires installés hors union européenne;
Les exportations sont exonérées de TVA ets’enregistrent en HT;
Les importations sont assujettis à la TVA lors dudédouanement;
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Introduction à la comptabilité - Série 2
Le échanges internationaux
Les livraisons intracommunautaires sontexonérées de TVA;
Les acquisitions intracommunautaires sontassujettis à la TVA dans le pays d’arrivée;
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Introduction à la comptabilité - Série 2
Application
Soit :HT : le prix hors taxes,TVA : le montant de la TVA,T% : le taux de TVA applicable,TTC : le prix toutes taxes comprises.TVA = HT × T%TTC = HT + TVA , soit TTC = HT + (HT × T%)TTC = HT × (1 + T%)HT = TTC
(1 + T%)15
Introduction à la comptabilité - Série 2
Illustration
Prix HT = 100 €Taux normal à 19,6 %TVA = 100 × 0,196 = 19,6 €TTC = 100 + 19,6 = 119,6 € ou TTC = 100 × 1,196 =
119,6 €Pour retrouver le HT à partir du TTC :119,60 = 100
1,196
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Introduction à la comptabilité - Série 2
Montant à reverser à l’administration fiscale
Les entreprises collectent la TVA sur leursventes, elles encaissent un chiffre d’affaires TTC;
La TVA collectée doit être reversée àl’administration fiscale.
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Introduction à la comptabilité - Série 2
Lors de leurs achats de biens et de services, lesentreprises règlent des montants TTC à leursfournisseurs;
Ces entreprises peuvent «récupérer» la TVApayée sur les achats, ce qui revient à se fairerembourser par le fisc cette TVA dite déductible.
Montant à reverser à l’administration fiscale
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Introduction à la comptabilité - Série 2
Montant à reverser à l’administration fiscale
La TVA à reverser au Trésor se calcule dans lapratique périodiquement, au terme de chaquemois ou de chaque trimestre (ça dépend durégime de TVA);
En fin de période, l’entreprise assujettie :Regroupe la TVA facturée à l’occasion de ses
ventes (TVA collectée) ;Regroupe la TVA acquittée lors de ses achats
de biens et de services (TVA déductible) ;Calcule la TVA à décaisser (TVA collectée –
TVA déductible).19
Introduction à la comptabilité - Série 2
Montant à reverser à l’administration fiscale
Deux cas de figure sont possibles :
Si la TVA collectée > TVA déductible : la TVA àdécaisser constitue le montant dû à l’État(dette fiscale);Ce montant sera réglé au Trésor entre le 15 et
le 25 du mois suivant.
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Introduction à la comptabilité - Série 2
Montant à reverser à l’administration fiscale
• TVA collectée < TVA déductible : il s’agit alorsd’un crédit de TVA (créance fiscale);
• Le crédit de TVA sera déduit du montant àreverser au titre de la période suivante.
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Montant à reverser à l’administration fiscale
TVA à décaisser au titre du mois m =TVA collectée du mois (m)(–)TVA déductible du mois (m)(–) Crédit de TVA du mois (m – 1)
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Introduction à la comptabilité - Série 2
Les comptes de TVA 445 État – taxes sur le chiffre d’affaires 4452 TVA due intracommunautaire 4455 taxes sur le chiffre d’affaires à décaisser 4456 taxes sur le chiffre d’affaires déductibles
• 44562 TVA sur immobilisations• 44566 TVA sur autres biens et services• 44567 Crédit de TAV à reporter
4457 taxes sur le chiffre d’affaires collectées parl’entreprise
4458 taxes sur le chiffre d’affaires à régulariser ou enattente
• 44586 TVA sur factures non parvenues• 44587 TVA sur factures à établir
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Introduction à la comptabilité - Série 2
Enregistrement comptable de la TVA
Les achats (et autres charges imposables)s’enregistrent donc pour leur montant HT dansles comptes de charges, et les produitss’enregistrent pour leur montant HT dans lescomptes de produits.
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Introduction à la comptabilité - Série 2
411701
44571
Clients (TTC)Ventes de produits finis (HT)
TVA collectéeVente de produits finis , facture N° 3
5 980,005 000,00
980,00
Vente de produits finis pour 5 000 € HT, facture n° 03,
La créance client s’enregistre TTC, le produit de la vente s’enregistre HT.
Enregistrement comptable de la TVA
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Introduction à la comptabilité - Série 2
60144566
401
Achats stockés, matières premières HTTVA déductible sur ABS
Fournisseurs TTCAchats de matières premières, facture n°12
1000,00196,00
1196,00
Achat de matières premières pour 1 000 € HT, facture n° 12,
Enregistrement comptable de la TVA
La dette fournisseur s’enregistre TTC, la charge s’enregistre HT.
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Introduction à la comptabilité - Série 2
218344562
404
Matériel de bureau (HT)TVA sur immobilisations
Fournisseurs d’immobilisationsAchat de matériel, facture n° 102
2000,00392,00
2392,00
Achat de matériel de l’immobilisation s’enregistre HT, la dette fournisseurs s’enregistre TTC,
Enregistrement comptable de la TVA
Achat de matériel de bureau pour 2 000 € HT, facture n° 102,
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Introduction à la comptabilité - Série 2
Lors de la déclaration de la TVA
D’un point de vue comptable, la déclarationmensuelle de TVA revient à solder les comptesde TVA pour faire apparaître le montant dû;
On distingue deux étapes :Ecriture de déclaration par solde des comptes
de TVA (en fin de mois) ;Ecriture de paiement de la TVA à décaisser
(au cours du mois suivant).
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Introduction à la comptabilité - Série 2
A l’issue des achats et des ventes du mois , Les comptes de TVA se présentent ainsi :44571 TVA collectée : 980 €44562 TVA déductible sur immobilisations :
392 €44566 TVA déductible sur autres biens et
services : 196 €
Lors de la déclaration de la TVA
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Introduction à la comptabilité - Série 2
• Pour l’écriture de la déclaration de TVA, on solde les comptes de TVA en utilisant le compte 44551 – TVA à décaisser comme contrepartie;
• Le solde de ce compte nous donne le montant dû au titre du mois.
Lors de la déclaration de la TVA
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Introduction à la comptabilité - Série 2
44571445624456644551
TVA collectéeTVA sur immobilisations
TVA sur ABSTVA à décaisser
Déclaration de TVA ,mois de N
980,00392,00196,00392,00
44551512
TVA à décaisserBanque
Paiement de TVA , chèque N° du
392,00392,00
Lors de la déclaration de la TVA
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Introduction à la comptabilité - Série 2
Exigibilité et déductibilité
Le fait générateur de la TVA se définit comme le faitpar lequel sont réalisées les conditions légalesnécessaires pour l’exigibilité de la taxe; Délivrance physique des biens Achèvement des P.S.
La date d’exigibilité est la date qui permet àl’administration fiscale de demander le paiement dela taxe. Facturation ou date butoir (biens) Encaissements sur P.S. (option pour le débit)
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Introduction à la comptabilité - Série 2
Les achats et les ventes de biens sont soumis à la TVA lors de la facturation,
Le vendeur enregistre, la TVA collectée, L’acheteur la TVA déductible,
Exigibilité et déductibilité
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Introduction à la comptabilité - Série 2
Les prestations de services sont soumises à laTVA lors de l’encaissement d’un prix;
L’acheteur et le vendeur doivent attendre unmouvement monétaire pour enregistrer la TVA,sauf si le prestataire de services (le vendeur) aopté pour les débits.
Le régime des prestations de service
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Introduction à la comptabilité - Série 2
Cette option (les débits) peut être accordée parl’administration fiscale aux prestataires deservices qui la demande;
La TVA devient alors exigible à la date defacturation, comme pour les ventes de biens (etnon plus à l’encaissement du prix).
Le régime des prestations de service
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Introduction à la comptabilité - Série 2
Le prestataire ayant opté pour les débits doit lesignaler sur ses factures par la mention « TVApayées sur les débits »;
Si aucune mention ne figure sur la facture, laprestation de services relève de la TVA sur lesencaissements.
Le régime des prestations de service
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Introduction à la comptabilité - Série 2
Le régime des prestations de service
Si des paiements interviennent avant la date defacturation (versement d’acomptes parexemple), la TVA est exigible dès leurencaissement;
En effet, l’option sur les débits ne doit pas avoirpour effet de retarder la perception de la TVApar le l’administration fiscale.
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Introduction à la comptabilité Série 2
Le régime des prestations de service
La société DUROC reçoit la facture de sonarchitecte BATIRA :Honoraires : 2 000 €TVA 19,60 % : 392 €Total TTC : 2 392 €
38Introduction à la comptabilité - Série 2
Introduction à la comptabilité Série 2
411706
44580
ClientsPrestations de services
TVA à régulariserComptabilisation chez le fournisseur
2 3922 000392
Le régime des prestations de service
62644580
401
HonorairesTVA à régulariser
FournisseursComptabilisation chez le client
2 000392
2 392
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Introduction à la comptabilité Série 2
512411
BanqueClients
Comptabilisation de l’encaissement chez le fournisseur
2 3922 392
4458044571
TVA à régulariserTVA collectée
Régularisation de la TVA
392392
Le régime des prestations de service
40
Introduction à la comptabilité Série 2
401512
FournisseursBanque
Comptabilisation du décaissement chez le client
2 3922 392
Le régime des prestations de service
4456644580
TVA déductible sur ABSTVA à régulariser
Régularisation de la TVA
392392
41
Application
42Introduction à la comptabilité - Série 2
Les opérations d’achats et de ventes
43Introduction à la comptabilité - Série 2
Introduction à la comptabilité - Série 2
Les opérations d’achats et de ventes
• La vente est définie comme une convention parlaquelle l’un s’oblige à livrer une chose et l’autreà la payer.
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Introduction à la comptabilité - Série 2
Les documents
• Le vendeur reçoit dans un premier temps un bonde commande émis par son client;
• Au moment de la livraison de cette commande,il émet un bon de livraison transmis au client,ainsi qu’une facture (en deux exemplaires).
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Introduction à la comptabilité - Série 2
• Seule la facture génère une écriturecomptable;
• La facture est un document fondamental etobligatoire, elle constitue la piècejustificative de toutes les opérations d’achatset de ventes en comptabilité.
Les documents
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Introduction à la comptabilité - Série 2
Les documents
La facture pro-format• Il s’agit d’une offre de prix établie par un
fournisseur et remise à son client à titred’information;
• Elle ne génère aucune écriture comptable.
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Introduction à la comptabilité - Série 2
Les documents
La facture de DOIT• Obligatoirement établie à l’occasion de ventes
entre professionnels, elle constate le droit decréance du vendeur et la dette de l’acheteur;
• La mention DOIT figure en général dans son en-tête.
48
Introduction à la comptabilité - Série 2
Les documents
La facture d’AVOIR• C’est une facture «rectificative», qui constate la
diminution de la créance du vendeur et de ladette de l’acheteur à la suite d’un retour deproduits défectueux par exemple, ou d’uneréduction de prix accordée a posteriori;
• La mention AVOIR figure dans son en-tête.
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Introduction à la comptabilité - Série 2
Les documents
La facture d’AVOIR• Une facture d’avoir peut être établie à l’occasion
d’ :• Un retour de marchandises;• Une réduction commerciale accordée a postériori;• Une réduction financière accordée a postériori.
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Les opérations de ventes
51Introduction à la comptabilité - Série 2
Introduction à la comptabilité - Série 2
Les comptes de ventes
• 701 Ventes de produits finis• 702 Ventes de produits intermédiaires• 703 Ventes de produits résiduels• 704 Travaux• 705 Études• 706 Prestations de services• 707 Ventes de marchandises• 708 Produits des activités annexes• 709 Rabais, remises et ristournes accordés par
l’entreprise52
Introduction à la comptabilité - Série 2
Les comptes de ventes
• Un produit intermédiaire est un produit issud’un traitement mais qui doit encore subird’autres traitements pour atteindre le stade deproduit fini;
• Les produits résiduels sont des déchets dontcertains disposent d’un marché (ils peuvent êtrecommercialisés).
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Introduction à la comptabilité - Série 2
Les comptes de ventes
• Un produit fini est un bien fabriqué ,alorsqu'une marchandise est un bien acheté pourêtre revendu en l’état;
• Les produits des activités annexes sont généréspar des prestations connexes à l’activitéprincipales (loyers-frais de transport…).
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Introduction à la comptabilité - Série 2
La comptabilisation des ventes
Expédié au client Brunel, une facture de marchandises d’un montant de 30 000 € HT, taux
de TVA 19,60 %
411707
44571
ClientsVentes de marchandises
TVA collectéeVentes de marchandises, facture n°…. du…..
35 88030 000
5 880
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Les réductions commerciales et financières sur vente
56Introduction à la comptabilité - Série 2
Introduction à la comptabilité - Série 2
Les réductions de prix
• Ces réductions peuvent être pratiquées dans lecadre de relations commerciales habituelles;
• Elles consistent en des réductions à caractèrecommerciale (rabais-remise-ristourne) ou àcaractère financier (escompte);
• Les réductions peuvent figurer sur la factured’origine ou sur une facture d’avoir.
57
Les réductions commerciales
58Introduction à la comptabilité - Série 2
Introduction à la comptabilité - Série 2
Les réductions commerciales
• Le motif de ces réductions est strictementd’ordre commercial, il concerne la vente et nonle paiement.
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Introduction à la comptabilité - Série 2
Les réductions commerciales
Rabais• Les rabais sont des réductions pratiquées
exceptionnellement sur le prix de ventepréalablement convenu pour tenir compte d’undéfaut de qualité ou de non conformité deséléments vendus, ou d’un retard de livraison;
• Les rabais ont souvent pour objet d’éviter desretours.
60
Introduction à la comptabilité - Série 2
Remises• Les remises sont des réductions pratiquées
habituellement sur le prix de vente catalogue,en considération, par exemple, de l’importancedes quantités vendues ou de la qualité du client(grossiste, étudiant, etc.…).
Les réductions commerciales
61
Introduction à la comptabilité - Série 2
Ristournes• Ce sont des réductions de prix calculées sur le
montant global des transactions réalisées durantune période donnée avec un même tiers;
• Leur objet est la fidélisation de la clientèle.
Les réductions commerciales
62
Introduction à la comptabilité - Série 2
• Les règles de comptabilisation diffèrent selon lanature de la facture qui constate ces réductionsà caractère commercial : facture d’origine oufacture d’avoir.
la comptabilisation des réductions commerciales
63
Introduction à la comptabilité - Série 2
La comptabilisation des réductions commerciales
• Les rabais ,remises et ristournes accordés surfacture d’origine ne s’enregistrent pas dans uncompte spécial;
• On comptabilise le montant net (le netcommercial) des ventes (le brut – la réduction).
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Introduction à la comptabilité - Série 2
La comptabilisation des réductions commerciales sur vente
• Les rabais ,remises et ristournes accordés surfacture d’avoir s’enregistrent dans le compte709 « rabais, remises et ristournes accordés parl’entreprise »;
• Ce compte augmente par le débit et diminue parle crédit.
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Introduction à la comptabilité - Série 2
La comptabilisation des réductions commerciales sur ventes
• 7091 sur ventes de produits finis• 7092 sur ventes de produits intermédiaires• 7094 sur travaux• 7095 sur études• 7096 sur prestations de services• 7097 sur ventes de marchandises• 7098 sur produits des activités annexes
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Introduction à la comptabilité - Série 2
La comptabilisation des réductions commerciales sur ventes
• Le 12 février ,on envoi une facture de produitsfinis à un client d’un montant HT de 18 000 €avec une réduction commerciale de 1%,TVA19,60%.• Montant brut : 18 000 €• Réduction 1% : 18 000 × 1% = 180 €• Net commercial : 18 000 - 180 = 17 820 €• TVA 19,60 % : 17 820 × 19,60% = 3 492,72 €• Montant TTC : 17 820 € + 3 492,72 €
67
Introduction à la comptabilité - Série 2
La comptabilisation des réductions commerciales sur ventes
411701
44571
ClientsVentes de produits finis
TVA collectéeVentes de produits finis, facture n°du 12 février
21 312,7217 8203 492,72
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Introduction à la comptabilité - Série 2
La comptabilisation des réductions commerciales sur ventes
Le 24 février, émission d’un avoir de 1800 € sur la facture du 12 février correspondant à une remise
exceptionnelle.
709144571
411
RRR accordés sur produits finisTVA collectée
ClientsRRR accordés ,avoir n°du 24 février
1 800352,80
2 152,80
69
Introduction à la comptabilité - Série 2
La comptabilisation des réductions commerciales sur ventes
• Dans le cas où le vendeur accorde plusieursréductions commerciales, celles-ci se calculent«en cascade»;
• Ventes de 1000 €,avec des réduction de 3%,puisde 2% et puis de 1%;
• Le net commercial = 1000 × 0,97 × 0,98 × 0,99
70
Introduction à la comptabilité - Série 2
La réduction financière : L’escompte de règlement
• L’escompte de règlement est une réductionfinancière;
• Elle est accordée lorsque le client règle lasomme due avant l’échéance contractuelle(paiement au comptant ou anticipé).
71
La réduction financière : l’escompte de règlement
72Introduction à la comptabilité - Série 2
Introduction à la comptabilité - Série 2
• L’escompte est lié au mode de règlement et nonà l’achat ou à la vente (par différence au rabais,remise et ristourne);
• L’escompte accordé sur facture d’origine ou surfacture d’avoir s’enregistre toujours dans uncompte spécial;
• L’escompte accordé s’enregistre dans le compte665 «Escomptes accordés».
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La réduction financière : L’escompte de règlement
Introduction à la comptabilité - Série 2
Émission d’une facture de marchandise d’un montant HT de 20 000 € ,avec un escompte de
3%, TVA 19,60%
411665
70744571
ClientsEscomptes accordés
Ventes de marchandisesTVA collectée
Ventes de marchandises ,facture n°du…..
23 202,4600,00
20 000,003 802,40
74
L’escompte de règlement sur ventes
Introduction à la comptabilité - Série 2
Émission d’une facture d’avoir d’un montant de 200 € représentant un escompte pour un
paiement anticipé, TVA 19,60%
66544571
411
Escomptes accordésTVA collectée
ClientsEscompte accordée, facture d’avoir n°… du…..
200,0039,20
239,20
75
L’escompte de règlement sur ventes
Introduction à la comptabilité - Série 2
• Au moment de la facturation, le fournisseurpeut proposer un escompte optionnel si leclient règle avant terme;
• Dans ce cas ,la facture de vente seracomptabilisée sans l’escompte , et c’est aumoment du règlement que l’escompte estcomptabilisé (si le client règle avant terme).
76
L’escompte sur option
Les retours de marchandises sur ventes
77Introduction à la comptabilité - Série 2
Introduction à la comptabilité - Série 2
Comptabilisation des retours de marchandises sur ventes
• Le 17 février, expédié une facture de marchandisesau client Daniel comportant : 500 articles à 20 €l’unité , TVA 19,60%
• Le 03 mars, notre client nous retourne 5 articles nonconformes.
78
Introduction à la comptabilité - Série 2
411707
44571
ClientsVentes de marchandises (500 × 20)
TVA collectéeComptabilisation de la vente le 17 février
11 96010 0001 960
707 44571
411
Ventes de marchandises (5 × 20)TVA collectée
ClientsComptabilisation du retour le 03 mars
10019,60
119,60
Comptabilisation des retours de Comptabilisation des retours de marchandises sur ventes
79
Les frais de transport sur ventes
80Introduction à la comptabilité - Série 2
Introduction à la comptabilité - Série 2
Comptabilisation des frais de transport sur ventes
• Le transport des biens vendus peut être effectué:• À titre gratuit : la mention « franco de port » ou
« port franco » figure sur la facture, et les frais detransport restent à la charge du vendeur
• À titre onéreux : les frais de transport sont à lacharge du client, plusieurs cas sont envisagés.
81
Introduction à la comptabilité - Série 2
Comptabilisation des frais de transport sur ventes
• Vente « conditions arrivé » : les frais engagéspar le vendeur sont comptabilisés au débit descomptes de charges par nature;
• Il en tient compte dans la fixation des prix devente;
• Lors de la vente, ces frais n’apparaissent pas surla facture, ils sont inclus dans le chiffred’affaires.
82
Introduction à la comptabilité - Série 2
Comptabilisation des frais de transport sur ventes
Vente « conditions départ » :• Le vendeur fournit des prestations qu’il facture
au client (port facturé): il s’agit d’une prestationà comptabiliser dans le compte 708 « produitsdes activités annexes »;
• Le vendeur règle le transport et les récupère surle client (port déboursé ou débours), le vendeura deux possibilités :• Créditer le compte 708 « produits des activités
annexes »;• Créditer le compte de charges utilisé;
83
Introduction à la comptabilité - Série 2
Comptabilisation des frais de transport sur ventes
Expédié au client RIBOT une facture de marchandises d’un montant HT de 10 000 €
,TVA 19,60% et facturé en sus 1 000 € de transport (forfait);
411707
708544571
ClientsVentes de marchandises
Ports facturésTVA collectée
13 15610 000
1 0002 156
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Introduction à la comptabilité - Série 2
Comptabilisation des frais de transport sur ventes
Expédié au client VERNON une facture de marchandises d’un montant HT de 10 000 € ,
TVA 19,60% et refacturation des frais de transport payé à un transporteur pour un montant de
780 € HT;411
7076242 ou
70844566 ou
44571
ClientsVentes de marchandises
Transport sur ventesProduits des activités annexes
TVA déductibleTVA collectée
12 892,8810 000,00
780,00
2 112,88
85
Les avances clients
86Introduction à la comptabilité - Série 2
Introduction à la comptabilité - Série 2
Comptabilisation des avances clients
• Lors de la signature du contrat de vente : lefournisseur peut demander au client une avancequi est considéré en comptabilité comme unedette tant que la livraison n’aura pas étéeffectuée.
87
Introduction à la comptabilité - Série 2
Comptabilisation des avances clients
• Le 03 janvier, on a reçu d’un client 10 000 € autitre d’une avance sur commande demarchandises;
• Le 10 janvier, On envois la marchandise à notreclient,– Le montant de la facture est de 65 000 €
HT,TVA 19,60%.
88
Introduction à la comptabilité - Série 2
5124191
BanqueClients, avances et acomptes reçus sur
commandesComptabilisation de l’avance chez le fournisseur
10 00010 000
4114191
70744571
ClientsClients, avances et acomptes reçus
Ventes de produits finis TVA collectée
Comptabilisation de la vente
67 74010 000
65 00012 740
Comptabilisation des avances clients
89
Les achats de matières et marchandises
90Introduction à la comptabilité - Série 2
Distinction entre charges et immobilisations
• Il faut distinguer entre :• Les achats de biens et services qui
interviennent dans le cycle d’exploitation ,destinés à être revendues ou consommés, ilssont comptabilisés en charges;
• Les achats de biens destinés à servirdurablement qui sont comptabilisés enimmobilisations.
Introduction à la comptabilité - Série 2 91
Distinction entre charges et immobilisations
• Les biens de faible valeur peuvent êtrecomptabilisés en charge;
• Le PCG ne précise pas la notion de faible valeur,alors l’entreprise peut appliquer la tolérancefiscale qui est de 500 €.
Introduction à la comptabilité - Série 2 92
Les achats de matières et marchandises
• Le compte achat est un compte de chargesd’exploitation , ses sous-comptes augmententpar le débit et diminuent par le crédit àl’exception du compte 609 qui fonctionne àl’inverse.
Introduction à la comptabilité - Série 2 93
• Les achats sont enregistrés hors TVA;
• Les achats sont comptabilisés au prix d’achatauxquels sont ajoutés les frais accessoiresd’achat (frais de transport, frais du transitaire,droit de douane etc.….).
Introduction à la comptabilité - Série 2
Les achats de matières et marchandises
94
Les comptes des achats • 60 Achats consommés• 601 achats stockés matières et fournitures• 602 achats stockés autres approvisionnements• 603 variation des stocks (approvisionnement et
marchandises)• 604 achats d’études et prestations de services• 605 achats de matériel, équipements et travaux• 606 achats non stockés de matières et fournitures• 607 achats de marchandises• 608 frais accessoires d’achat• 609 rabais, remises et ristournes obtenus sur
achats 95Introduction à la comptabilité - Série 2
Les comptes des achats
• Les achats non stockables peuvent l’être :
• Par nature : électricité , eau, gaz….• Par une décision de gestion : des éléments
stockables par nature, mais que l’entreprisedécide de ne pas stocker.
96Introduction à la comptabilité - Série 2
Comptabilisation des achats
Reçu d’un fournisseur une facture de marchandises de 10 000 € HT, TVA 19,60%.
60744566
401
Achats de marchandisesTVA déductible sur autres biens et services
Fournisseurs Comptabilisation de l’achat
10 0001 960
11 960
97Introduction à la comptabilité - Série 2
Les réductions commerciales sur achats
98Introduction à la comptabilité - Série 2
Comptabilisation des réductions commerciales sur achats
• Les rabais, remises et ristournes obtenus surfacture d’origine d’achats ne s’enregistrent pasdans un compte spécial;
• Les RRR obtenus sur facture d’avoir sontcomptabilisés dans le compte 609.
99Introduction à la comptabilité - Série 2
Comptabilisation des réductions commerciales
• 6091 RRR, obtenus sur achats de matièrespremières et fournitures
• 6092 RRR, obtenus sur achats des autresapprovisionnements stockés
• 6094 RRR, obtenus sur achats d’études etprestations de services
• 6095 RRR, obtenus sur achats de matériel,équipements et travaux
• 6096 RRR, obtenus sur achatsd’approvisionnements non stockés
• 6097 RRR, obtenus sur achats de marchandises
100Introduction à la comptabilité - Série 2
Comptabilisation des réductions commerciales sur achats
Reçu d’un fournisseur une facture de marchandises de 10 000 € HT avec une réduction de 1%, TVA
19,60%.607
44566
401
Achats de marchandises (10 000 ×0.99)TVA déductible sur autres biens et services
Fournisseurs Comptabilisation de l’achat
9 900
1 940,40
11 840,40
101Introduction à la comptabilité - Série 2
Comptabilisation des réductions commerciales sur achats
Reçu un avoir de 10% de réduction commerciale sur une facture d’achat comptabilisée pour un
montant de 10 000 €;
4016097
44566
FournisseursRRR, obtenus sur achats de
marchandisesTVA déductible sur autres biens
et services Comptabilisation de l’avoir
1 1961 000
196
102Introduction à la comptabilité - Série 2
Les réductions financières sur achats
103Introduction à la comptabilité - Série 2
Introduction à la comptabilité Série 2
comptabilisation de l’escompte de règlement sur achats
• L’escompte obtenu s’enregistre dans le compte765 «Escomptes obtenus».
104
Introduction à la comptabilité Série 2
Comptabilisation de l’escompte de règlement sur achats
Reçu une facture de marchandise d’un montant HT de 10 000 € ,avec un escompte de 3%,
TVA 19,60%
60744566
401765
Achats de marchandisesTVA déductible sur autres biens et services
FournisseursEscompte obtenu
Ventes de marchandises ,facture n° du
10 0001 901,20
11 601,20300
105
Comptabilisation de l’escompte de règlement sur achats
Reçu un avoir de 10% d’escompte sur une facture d’achat comptabilisée pour un montant de
10 000 €;
401765
44566
FournisseursEscompte obtenu
TVA déductible sur autres biens et services
Comptabilisation de l’avoir
1 1961 000
196
106Introduction à la comptabilité - Série 2
Les retours sur achats
107Introduction à la comptabilité - Série 2
Comptabilisation des retours sur achats
Reçu un avoir pour retour de marchandises de 10% sur facture comptabilisée pour un montant de
10 000 €.
401607
44566
FournisseursAchats de marchandises
TVA déductible sur autres biens et services
Comptabilisation de l’avoir
1 1961 000
196
108Introduction à la comptabilité - Série 2
Les frais accessoires sur achats
109Introduction à la comptabilité - Série 2
Introduction à la comptabilité - Série 2
Comptabilisation des frais accessoires sur achats
• Il sont essentiellement :
• Des frais d’assurance (contre les risques detransport);
• Des commissions ou des honoraires versés àdes intermédiaires;
• Des frais de transport.
110
Introduction à la comptabilité - Série 2
Comptabilisation des frais accessoires sur achats
• Le PCG prévoit l’incorporation des fraisaccessoires aux achats (si l’affectation estfiable);– Ce qui permet de calculer le cout acquisition;
• Cout d’acquisition = prix d’achat HT + fraisaccessoires HT
111
Introduction à la comptabilité - Série 2
Comptabilisation des frais accessoires sur achats
• Deux possibilités sont offertes :• Les frais accessoires s’ajoutent directement au
prix d’achat (si l’affectation est fiable);• Les frais accessoires s’enregistrent dans un
compte spécifique 608 – frais accessoiresd’achats (si l’affectation n’est pas fiable).
112
Introduction à la comptabilité - Série 2
Comptabilisation des frais accessoires sur achats
• Sur une facture relative à un achat demarchandises, on trouve les éléments suivants :• Achats de marchandises : 1 000 € HT• Frais de transport : 50 € HT• TVA 19,60%
113
60744566
401
Achats de marchandisesTVA déductible sur autres biens et services
Fournisseurs
1 050,00205,80
1 255,80
Comptabilisation des frais accessoires sur achats
114Introduction à la comptabilité - Série 2
6076087
44566
401
Achats de marchandisesTransports sur achatsTVA déductible sur autres biens et services
Fournisseurs
1 000,0050,00
205,80
1 255,80
Les avances fournisseurs
115Introduction à la comptabilité - Série 2
Introduction à la comptabilité Série 2
Comptabilisation des avances fournisseurs
• Lors de la signature du contrat de vente, levendeur peut demander au client un acomptequi est considéré en comptabilité comme unecréance tant que la livraison n’aura pas étéeffectuée.
116Introduction à la comptabilité - Série 2
Introduction à la comptabilité Série 2
Comptabilisation des avances fournisseurs
• Le 03 janvier, on Verse à notre fournisseur 10000 € au titre d’une avance sur une commandede marchandises;
• Le 15 janvier, On reçoit la marchandise de notrefournisseur, elle est facturée pour montant de65 000 € HT,TVA 19,60%
117Introduction à la comptabilité - Série 2
Introduction à la comptabilité Série 2
4091
512
Fournisseurs, avances et acomptes versés sur commandes
BanqueComptabilisation de l’avance fournisseur
10 00010 000
60744566
4091
401
Achats de marchandisesTVA déductible sur autres biens et services
Fournisseurs, avances et acomptes versés sur commandes
FournisseursComptabilisation de l’achat
65 00012 740
10 000
67 740
Comptabilisation des avances fournisseurs
118
