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Introduction d’un processus qualité à l’ANFR CRdS 10 février 2009. Implications pour la CRdS et ses groupes de travail ?. Les travaux de la CRdS approfondissent des thèmes sur l’utilisation et la gestion du spectre dans une vision à long terme (voir ppt sur les principes) - PowerPoint PPT Presentation
Citation preview
1
Introduction d’un processus qualitéà l’ANFR
CRdS
10 février 2009
2
Planification, prospective et négociations internationales
R1
Gestion des sites et des assignations
R2
Contrôle des installations, des émissions et traitement des brouillages
R3
Gestion des plans de fréquence et des demandes d’autorisation pour les affectataires
R4
Ressources humaines
S1
Système d’Information
S2
Logistique
S4
Budget, Achat,
Finances
S3
Pilotage
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3
Réponses (sorties) aux affectataires = les
« produits » de l’ANFR
Accords internationaux
Assignationsenregistrées et notifiées à l’UIT
Gestion faite
Licences délivrées
Certificats délivrés
Demandes (entrées) des affectataires portant sur :
Action internationale
Attribution de bandes de fréquences
Assignation de fréquences satellite
R4A3 Gérer les certificats
R4A2 Gérer les licences
Traitement deperturbationsradioélectriques
R2A4 Répondre aux demandes d’information(hors affectataires)
R1A1 Réaliser des études prospectives (techniques, réglementaires, économiques et opérationnelles)
R1A5 Instruire et gérer les demandes d’assignation aux systèmes satellitaires
Réaménagements effectués ou demandesFAN traitées
Gestion de licences : Mer
Gestionde plans de fréquences
Gestion decertificats: Mer/DGE
R1
R3
R4
CCR
CSPR
CSAT
Etudes
Mise en oeuvre des fonds
Études publiées
Enregistrementd’assignations
Enregistrementde stations
Etablissementde servitudes
Perturbations traitées
CCDS
Stationsenregistrées
Servitudesétablies
R1A3 préparer les MàJ du TNRBF
R1A4 Mettre en œuvre les fonds
R3A4 réaliser les contrôles et mesures
R3A3 traiter les réclama-tions relatives aux pertur-bations radioélectriques
R3A2 Surveiller le marché
Résultats des contrôleset mesures
Contrôle & mesure ponctuels
CPF
CFRS
CFAN
Non-conformitésredressées
Demandes d’assignation traitées et notifiées à l’UIT
TNRBF MàJ
R1A2 Préparer et conduire les négociationsinternationales y compris les études afférentes. Mener les actions de coopérationinstitutionnelle
R2A2 coordonnerles assignations et MàJ bases
R2A1 Coordonnerles implantations et MàJ bases
R2A3 Etablir les servitudes et MàJ base
R4A4 Ordonnancer les redevances
R4A1 Gérer lesplans de fréquenceset assignations
CAF
COMSIS
Surveillance préventive
R3A1 gérer les contrôles et mesures préventifs
R2
CCF
Flux de la demande clientFlux d’Interaction entre activités ; le sens de la flèche indique le sens de la demande, le retour est implicite
Les activités des processus de réalisationet leurs interactions 05/09/2008
CPF
CCR
4
Les travaux de la CRdS approfondissent des thèmes sur l’utilisation et la gestion du spectre
dans une vision à long terme (voir ppt sur les principes)inscrits dans un programme de travail
Des études ont été produites, publiées ou pas sur le serveur de l’ANFRBesoins du SF, discussion sur le DN,
nouvelles technologies et gestion du spectre, PPDR (à publier)
Programme d’études de l’ANFRComprend des éléments fournis par
les éléments fournis par la CRDS et aussi la CCE et la CVS.
Programme de travail fixé actuellement par la CRdS (cf agenda des réunions CRdS)
Implications pour la CRdS et ses groupes de travail ?
5
Programme des études pour la CRdS SF, Fréquences pour les drones civils
Services scientifiquesSuivi des nouveaux besoins émis par l’industrie : SRD doc
Programme de la CRdS devra être finalisé en fin d’année
et comprend une courte description du thème, une date de fin
6
1. Besoins en fréquences du service fixe 2. Etude donnant un aperçu des besoins en fréquences
et des évolutions du service fixeFin 2009
3. Suivi:Réunion du GT FH :
CR sur le site CRdS et GT 5D
7
1. Besoins en fréquences pour les applications de drones civils 2.Etude donnant un aperçu et une première estimation des besoins
en fréquences pour les drones civils (hors Défense)Fin 2009
3.Suivi: CR GT Drones
8
3. Analyse des SRDoc Suivi des SRDoc et appréciation de leur pertinence
pour les membres de la CRdSLes réflexions de la CRdS sur un certain nombre de thèmes
seront retranscrites dans ces appréciationsAnnuel
SRDoc PPDR : Commentaire INT Liste des SRDoc
SRDoc View
9
SRDoc réponse INT
En reponse à la demande exprimée en CRDS du 26 septembre dernier, nous avons étudié avec le ministère de la Défense le SRDoc de l'ETSI TR_102-628_v111_0012.Nos conclusions sont les suivantes:La proposition d'une bande d'accueil pour les réseaux PPDR dans le 470 - 862 MHz avec la notion de 120 canaux disponibles en narrowband (NB) avec 6 canaux par relais, 20 canaux en wideband (WB) et l'introduction d'un canal broadband (BB) de 10 MHz répond partiellement aux besoins des réseaux de sécurité mis en oeuvre par les ministères de la Défense et de l'Intérieur. En effet, la migration de nos réseaux d'infrastructure actuels travaillant dans les bandes identifiées par le rapport de l'UIT-R M.2033 (380 - 470 MHz) vers la bande 470-862 MHz obligerait à tripler le nombre de nos relais d'infrastructure. Les coûts d'investissement liés à la réalisation et au fonctionnement d'un tel réseau forment déjà un obstacle indépendant de toute considération technique (couverture à l'intérieur d'immeubles ou dans des ouvrages enterrés). Toutefois, le besoin croissant en équipements tactiques pour des missions ponctuelles et particulières en WB voire BB est une opportunité offerte par le rapport ETSI que nous ne pouvons rejeter. En conséquence, nous souhaitons que soient distingués les besoins en extension d'infrastructure dans la bande 380-470 MHz des besoins ponctuels tactiques ( bande 470-862 MHz ).
•
10
4. éléments de réflexion sur l’accès au spectre pour les services scientifiques
Discussion en vue des travaux de l’URSIFin 2009