Journal des Notaires 'Notimo' - Les Magazines d ... · Sortie du prochain numéro le 29 mars 2016 Le web Toute l’offre immobilière des notaires Le mobile Applications iPhone et

AnneRoumanoffBienvenue chez moi !

MON NOTAIRE M'A DIT : DONATION TEMPORAIRE D'USUFRUIT

QUIZZ : LES DIAGNOSTICS IMMOBILIERS

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NOUVELLEFORMULE

notimo.com | journal-des-notaires.com | chambre-franchecomte.notaires.fr

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Retrouvez l’intégralité des annonces immobilières sur

80 000 biens à vendre

SÉLECTION D’ANNONCES IMMOBILIÈRES DE NOTAIRES

Mars 2016 no 258

Informations et annonces immobilières notariales

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IMMOBILIERC’est vraiment le moment d’acheter

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Un regard “neuf” sur l'immobilier

+ de 60 000 maisons et appartements dans l'immobilier neuf sur

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MON PROJET4 cadeaux pour les bénéficiairesdu Prêt à taux zéro P. 4

INTERVIEWAnne Roumanoff P. 7

DOSSIERC’est vraiment le moment d’acheter P. 8

MON NOTAIRE M’A DITDonation temporaire d'usufruit P. 12

QUIZZDiagnostics immobiliers P. 14

Jura P. 21

Haute-Saône P. 21

Doubs P. 22

Sommaire

Annonces immobilières

Société éditrice : NOTARIAT SERVICES Tél. 05 55 73 80 00 - Fax 05 55 73 30 64 Siège social : 13 rue Bois Vert -19230 POMPADOUR - SA au capital de 143 448 € Directeur de la publication François-Xavier DUNY Rédaction Christophe RAFFAILLAC - V. AYALA - N. DUNY - M-C MÉNOIRE - S. SWIKLINSKI Graphisme S. ADENIS - C. DUCONGET - S. PEUCH - S. ZILLI Maquette A. BOUCHAUD - C. BRAUGE Publicité Julie OUK SCERVINO - [email protected] Tél. 06 32 56 67 92 Petites annonces Sandrine SAGE - [email protected] Tél. 05 55 73 80 69 - Fax 05 55 73 36 43 Diffusion Christiane CLUZAUD Tél. 05 55 73 80 17 Iconographie Fotolia (sauf mention autre) Impression IPS - 01600 REYRIEUX Distribution EXAPAQ - DISTRIPUB En aucun cas, les prix indiqués dans les annonces et les surfaces ne valent pollicitation. Ils ne sont donnés qu’à titre indicatif. ÉcoFolio : Notariat Services encourage le recyclage des papiers. En triant vos déchets, vous participez à la préservation de l’environnement. www.ecofolio.fr Ne pas jeter sur la voie publique. Ce magazine et le site immonot.com sont certifi és qualité ISO 9001 par l’AFAQ pour vous donner satisfaction.

LES ANNONCES IMMOBILIÈRES DE NOTAIRESPARTOUT À TOUT MOMENT

Sortie du prochain numéro le 29 mars 2016

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À l’approche des beaux jours, les créateurs présentent leur défilé de mode prin-temps-été 2016. Un calendrier qu’adopte

votre magazine pour vous dévoiler sa nouvelle ligne 2016. De quoi succomber au charme de pages en-core plus séduisantes et passionnantes…

De la séduction… Sobre et élégant, le graphisme confère plus de dynamisme. Ce qui se traduit par un design d’une grande pureté, au service de la lisibilité.

De l’émotion…Les mots jouent en duo avec les photos ! Chaque rubrique adopte sa propre identité visuelle, s’illustre avec des clichés chocs et adopte un style des plus tendances.

De la passion…L’information demeure au cœur de l’action… Les sujets sur l’immobilier, le patrimoine, l’habitat s’égrènent au fil des pages, tout en tenant les

lecteurs en haleine.

De l’innovation…Le papier connecté reste la priorité… Les magazines vont bénéficier d’une version numérique sur

www.journal-des-notaires.com qui offrira de nouvelles fonctionnalités.

Plongez-vous dans le magazine et vivez, sans plus attendre, une expérience

exclusive !CHRISTOPHE RAFFAILLAC

Édito

Place à la nouveautéavec un magazine très stylé !

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Mon projet Financement

Le Prêt à taux zéro (PTZ) se montre beaucoup plus généreux avec les ménages qui achètent leur premier logement. Depuis le 1er janvier, des nouveautés permettent de faciliter les projets immobiliers de nombreux Francais.

Année du renouveaupour le Prêt à taux zéro

C lé d’entrée vers l’accession à la propriété pour de nombreux foyers, le Prêt à taux zéro (PTZ) contribue aussi à dynamiser le marché immobilier. Fortement dans la construction neuve,

un peu moins dans l’ancien, compte tenu des critères qu’il faut respecter. Mais le gouvernement vient d’assouplir les conditions d’attribution de ce prêt immobilier très convoité… en annonçant 4 nouveautés majeures qui sont entrées en vigueur depuis le 1er janvier.

Vous avez dit primo-accédantLe PTZ est réservé aux primo-accédants, c’est-à-dire aux personnes n’ayant pas été propriétaires de leur résidence principale depuis au moins 2 ans à la demande de prêt.

1re nouveauté : montant plus élevé pour le PTZLe montant du PTZ est calculé en fonction de la composition du ménage et de ses revenus, du coût de l’opération (comprenant notamment les frais d’achat, les coûts d’aménagement et de viabilisation du terrain…), de la zone géographique où se situe le logement et du montant des autres prêts souscrits.On distingue quatre zones géographiques (A, B1, B2 et C) en fonction du caractère plus ou moins tendu du marché et du niveau plus ou moins élevé des prix. Depuis le 1er janvier, le PTZ peut représenter entre 10 et 40 % du coût de l’opération.Par exemple : pour un ménage avec 2 enfants qui achète un logement neuf dans la zone B2, le montant maximum du PTZ est de :• 60 000 € (soit 150 000 € x 40 %) si le coût de l’opé-

ration est de 150 000 €• 88 000 € (soit 220 000 € x 40 %) si le coût de l’opé-

ration est égal ou supérieur à 220 000 €.

2e nouveauté : l’achat dans l’ancien favoriséEn priorité, le PTZ est destiné aux logements neufs. C’est-à-dire :• la construction d’un logement, accompagnée le cas

échéant de l’acquisition de droits de construire ou de terrains destinés à la construction de ce logement ;

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• l’acquisition d’un logement en vue de sa première occupation ;

• l’aménagement à usage de logement, de locaux non destinés à l’habitation ;

• l’acquisition d’un logement en vue de sa première oc-cupation après la réalisation de travaux concourant à la production ou à la livraison d’un immeuble neuf au sens fiscal.

En 2015, le PTZ était déjà accessible aux ménages qui achetaient un logement ancien avec travaux, à condition que le logement soit situé dans une des 6 000 communes rurales éligibles. Depuis le 1er janvier, cette zone a été élargie à 30 000 communes. Mais pour bénéficier du PTZ, les ménages concernés doivent s’engager à réaliser, dans les 2 ans, des travaux qui représentent 25 % du prix d’achat.

Important Le logement, qu’il soit neuf ou ancien, doit constituer la résidence principale de l’emprunteur. Il ne peut être ni affecté à la location saisonnière ou meublée, ni utilisé comme résidence secondaire.

Plafonds de revenus 2016

Nombre de personnes

occupant le logement

Zone A

Zone B1

Zone B2

Zone C

1 37 000 € 30 000 € 27 000 € 24 000 €

2 51 800 € 42 000 € 37 800 € 33 600 €

3 62 900 € 51 000 € 45 900 € 40 800 €

4 74 000 € 60 000 € 54 000 € 48 000 €

5 85 100 € 69 000 € 62 100 € 55 200 €

6 96 200 € 78 000 € 70 200 € 62 400 €

7 107 300 € 87 000 € 78 300 € 69 600 €

8 et plus 118 400 € 96 000 € 86 400 € 76 800 €

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Hors lotissement terrain plat de 760 m², clos, entièrement viabilisé.

Renseignements auprès de Laetitia MENY

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• l’acquisition d’un logement en vue de sa première occupation ;

• l’aménagement à usage de logement, de locaux non destinés à l’habitation ;

• l’acquisition d’un logement en vue de sa première oc-cupation après la réalisation de travaux concourant à la production ou à la livraison d’un immeuble neuf au sens fiscal.

En 2015, le PTZ était déjà accessible aux ménages qui achetaient un logement ancien avec travaux, à condition que le logement soit situé dans une des 6 000 communes rurales éligibles. Depuis le 1er janvier, cette zone a été élargie à 30 000 communes. Mais pour bénéficier du PTZ, les ménages concernés doivent s’engager à réaliser, dans les 2 ans, des travaux qui représentent 25 % du prix d’achat.

Important Le logement, qu’il soit neuf ou ancien, doit constituer la résidence principale de l’emprunteur. Il ne peut être ni affecté à la location saisonnière ou meublée, ni utilisé comme résidence secondaire.

Plafonds de revenus 2016

Nombre de personnes

occupant le logement

Zone A

Zone B1

Zone B2

Zone C

1 37 000 € 30 000 € 27 000 € 24 000 €

2 51 800 € 42 000 € 37 800 € 33 600 €

3 62 900 € 51 000 € 45 900 € 40 800 €

4 74 000 € 60 000 € 54 000 € 48 000 €

5 85 100 € 69 000 € 62 100 € 55 200 €

6 96 200 € 78 000 € 70 200 € 62 400 €

7 107 300 € 87 000 € 78 300 € 69 600 €

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Un prêt complémentaireLe PTZ ne peut pas être accordé seul. Il doit intervenir à titre de prêt complémentaire. Il est cumulable avec un prêt bancaire, un prêt conventionné, un prêt épargne logement, un prêt action logement…Le montant du PTZ ne peut excéder le montant du ou des autres prêts d’une durée supérieure à deux ans concourant au financement de l’opération.Il peut être souscrit dans un autre établissement que celui accordant le prêt principal à condition que l’établissement ait signé une convention avec l’État. Par contre, il faut savoir que le PTZ est un prêt comme les autres. Son obtention n’est pas un droit à partir du moment où vous remplissez les conditions. Comme pour un prêt « ordinaire », la banque étudiera votre dossier de près avant de vous accorder un PTZ (solvabilité, garanties de remboursement fournies…).L’emprunteur bénéficiaire d’un PTZ peut également bénéficier d’une aide au logement (APL…) sous conditions de ressources. Les mensualités du PTZ sont alors prises en compte dans le calcul de l’aide au logement.

3e nouveauté : des plafonds de revenus relevésL’emprunteur doit justifier de revenus ne dépassant pas un certain plafond, variable selon le nombre de personnes devant occuper le logement et la zone géographique où il se situe.

4e nouveauté : un plus grand différé d’amortissementLa durée de remboursement du PTZ dépend des re-venus de l’emprunteur, de la composition du foyer et de la zone géographique où se situe le bien. Plus les revenus sont élevés, plus la durée du prêt est courte.

La durée de remboursement du PTZ peut aller jusqu’à 20 ans pour réduire les mensualités.Selon ses revenus, l’emprunteur peut bénéficier d’un différé d’amortissement. Cela correspond à la période durant laquelle il ne rembourse pas son PTZ. Cette période est, selon les revenus, de 5, 10 ou 15 ans.Par exemple, en zone assez tendue (zone B1), un couple avec un revenu de 2 500 € par mois qui souhaite accéder à la propriété pourra emprunter 75 600 € à 0 %. Le remboursement sera différé de 10 ans. La durée de l’emprunt sera de 22 ans.

PTZ et occupation du logement- Depuis le 1er janvier 2016, le logement doit constituer la

résidence principale de l’emprunteur pendant une durée minimale de six ans. Celui-ci peut donc le donner en loca-tion une fois passé ce délai.

En principe, ce délai de six ans n’est applicable qu’aux prêts consentis depuis le 1er janvier 2016. Mais il peut concerner les prêts émis depuis le 1er janvier 2011 d’un commun accord entre l’emprunteur et l’établissement de crédit.

Dans tous les cas, le logement ne peut être donné en loca-tion meublée, ni occupé à titre de résidence secondaire.

- Pour les prêts émis avant le 31 décembre 2015, le pro-priétaire doit occuper le logement à titre de résidence principale jusqu’au remboursement total du prêt.

Il peut toutefois le mettre en location dans certains cas de « force majeure » :

> déplacement du lieu de travail à plus de 50 km du logement ou à plus d’une heure trente de trajet,

> décès d’un membre du foyer fiscal, > divorce ou dissolution du pacs, > invalidité, > chômage d’une durée supérieure à un an. Dans tous les cas, la location doit répondre à des condi-

tions de ressources du locataire inférieures à celles du PLS.- Toute vente du logement avant la fin du prêt entraîne le

remboursement intégral des sommes encore dues. Toutefois, l’emprunteur peut conserver le bénéfice du prêt

à 0 %, sous la forme d’un transfert du capital restant dû, s’il acquiert une nouvelle résidence principale répondant aux critères du prêt à 0 %.

La banque peut toutefois refuser le transfert si celui-cientraîne une dégradation importante des garanties dont elle bénéficie.

CHRISTOPHE RAFFAILLAC

11 % de primo-accédantsen janvier 2016

Crédit Foncier de France - SA au capital de 1 331 400 718,80 € - RCS Paris no 542 029 848 - Siège social : 19 rue des Capucines, 75001 Paris - Bureaux et correspondance : 4 quai de Bercy, 94224 Charenton Cedex - Intermédiaire d’assurance - Immatriculé à l’ORIAS sous le no 07 023 327.L’emprunteur dispose d’un délai de réflexion de 10 jours pour accepter l’offre de prêt. La vente est subordonnée à l’obtention du prêt et si celui-ci n’est pas obtenu, le vendeur devra rembourser à l’acheteur les sommes déjà versées.

7 place du 8 septembre - 25000 BESANÇON

Tél. 03 81 83 47 90 - fax 03 81 82 83 93

http://www.creditfoncier.fr

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Un prêt complémentaireLe PTZ ne peut pas être accordé seul. Il doit intervenir à titre de prêt complémentaire. Il est cumulable avec un prêt bancaire, un prêt conventionné, un prêt épargne logement, un prêt action logement…Le montant du PTZ ne peut excéder le montant du ou des autres prêts d’une durée supérieure à deux ans concourant au financement de l’opération.Il peut être souscrit dans un autre établissement que celui accordant le prêt principal à condition que l’établissement ait signé une convention avec l’État. Par contre, il faut savoir que le PTZ est un prêt comme les autres. Son obtention n’est pas un droit à partir du moment où vous remplissez les conditions. Comme pour un prêt « ordinaire », la banque étudiera votre dossier de près avant de vous accorder un PTZ (solvabilité, garanties de remboursement fournies…).L’emprunteur bénéficiaire d’un PTZ peut également bénéficier d’une aide au logement (APL…) sous conditions de ressources. Les mensualités du PTZ sont alors prises en compte dans le calcul de l’aide au logement.

3e nouveauté : des plafonds de revenus relevésL’emprunteur doit justifier de revenus ne dépassant pas un certain plafond, variable selon le nombre de personnes devant occuper le logement et la zone géographique où il se situe.

4e nouveauté : un plus grand différé d’amortissementLa durée de remboursement du PTZ dépend des re-venus de l’emprunteur, de la composition du foyer et de la zone géographique où se situe le bien. Plus les revenus sont élevés, plus la durée du prêt est courte.

La durée de remboursement du PTZ peut aller jusqu’à 20 ans pour réduire les mensualités.Selon ses revenus, l’emprunteur peut bénéficier d’un différé d’amortissement. Cela correspond à la période durant laquelle il ne rembourse pas son PTZ. Cette période est, selon les revenus, de 5, 10 ou 15 ans.Par exemple, en zone assez tendue (zone B1), un couple avec un revenu de 2 500 € par mois qui souhaite accéder à la propriété pourra emprunter 75 600 € à 0 %. Le remboursement sera différé de 10 ans. La durée de l’emprunt sera de 22 ans.

PTZ et occupation du logement- Depuis le 1er janvier 2016, le logement doit constituer la

résidence principale de l’emprunteur pendant une durée minimale de six ans. Celui-ci peut donc le donner en loca-tion une fois passé ce délai.

En principe, ce délai de six ans n’est applicable qu’aux prêts consentis depuis le 1er janvier 2016. Mais il peut concerner les prêts émis depuis le 1er janvier 2011 d’un commun accord entre l’emprunteur et l’établissement de crédit.

Dans tous les cas, le logement ne peut être donné en loca-tion meublée, ni occupé à titre de résidence secondaire.

- Pour les prêts émis avant le 31 décembre 2015, le pro-priétaire doit occuper le logement à titre de résidence principale jusqu’au remboursement total du prêt.

Il peut toutefois le mettre en location dans certains cas de « force majeure » :

> déplacement du lieu de travail à plus de 50 km du logement ou à plus d’une heure trente de trajet,

> décès d’un membre du foyer fiscal, > divorce ou dissolution du pacs, > invalidité, > chômage d’une durée supérieure à un an. Dans tous les cas, la location doit répondre à des condi-

tions de ressources du locataire inférieures à celles du PLS.- Toute vente du logement avant la fin du prêt entraîne le

remboursement intégral des sommes encore dues. Toutefois, l’emprunteur peut conserver le bénéfice du prêt

à 0 %, sous la forme d’un transfert du capital restant dû, s’il acquiert une nouvelle résidence principale répondant aux critères du prêt à 0 %.

La banque peut toutefois refuser le transfert si celui-cientraîne une dégradation importante des garanties dont elle bénéficie.

CHRISTOPHE RAFFAILLAC

11 % de primo-accédantsen janvier 2016

L’humoriste pétillante et à l’humour décapant est en tournée. Avec sa fantaisie habituelle, elle se confie sur son actualité, ses humeurs et nous dévoile son intérieur. Interview un brin déco.

Parlez-nous de votre spectacle « Aimons-nous les uns, les autres »Dans ce spectacle, il est question de l’époque dans laquelle nous vivons : la crise économique, la télé-réalité, le mariage gay et bien sûr la politique dans Radio bistro… J’évoque la difficulté que nous avons à aimer les autres. Le message ? Même si c’est parfois difficile, ça vaut le coup d’essayer.

Comment avez-vous décidé de devenir artiste ?On ne décide pas, ça s’impose à vous. J’ai eu une sorte de déclic quand j’avais 12 ans en écoutant Sylvie Joly à la radio. Ensuite, j’ai pris des cours de théâtre dès l’âge de 13 ans. Au début, je voulais être une actrice avec un grand A, comme Adjani. Après plusieurs échecs aux concours d’entrée des grandes écoles de théâtre, je me suis mise à écrire des sketchs. Ça a tout de suite bien marché alors j’ai continué…

Quels sont vos projets ?Ma tournée en France, en Belgique, en Suisse, aux États-Unis jusqu’en juin, puis je reprendrai le spec-tacle en juillet pour 6 mois à l’Alhambra à Paris.

Qu’est-ce qui vous agace dans la vie ?Le manque de franchise. L’hypocrisie. Les ragots.

Quel est votre moteur ?Mes deux filles, Alice 20 ans et Marie 13 ans. Leur bien-être m’est essentiel.

Que faites-vous quand vous ne travaillez pas ?Je travaille beaucoup ! Mais quand j’ai un peu de temps libre, j’aime bien “buller” devant la télé. Et puis j’essaie aussi de consacrer du temps à ma famille.

La maison de vos rêves, elle est comment ?C’est un appartement ancien meublé de façon mo-derne. J’aime bien l’ordre même si je suis moi-même très désordonnée.

Votre pièce préférée ?Ma chambre parce que je passe beaucoup de temps dans mon lit… Et le canapé du salon parce que souvent j’écris couchée.

Votre couleur préférée pour votre intérieur ?J’aime bien le blanc, le gris, l’orange. Rassurez-vous, chez moi, tout n’est pas rouge, sinon ça me rappel-lerait le boulot.

Un geste écolo dans la maison ?Mon mari hurle quand je prends des bains et pourtant j’adore ! Sinon je pratique le tri sélectif des déchets même si souvent je me trompe de poubelles. Je suis aussi très branchée produits bios, mais est-ce un geste écolo ?

Êtes-vous du genre ordonnée ou “bordélique” ?Je suis plutôt “bordélique”… Récemment, j’ai lu La magie du rangement qui explique les bienfaits du rangement. J’ai trouvé ce livre très intéressant même si, pour l’instant, je n’ai pas réussi à mettre ces préceptes en pratique.

Côté déco, êtes-vous plutôt moderne ou classique ?Moderne et classique ! J’aime bien le confort et la cha-leur, parfois j’atterris dans des hôtels ultra branchés mais un peu froids. J’ai du mal avec les salles de bains toutes noires ou les canapés ultra designs mais pas du tout moelleux.

Si vous étiez une devise ?Ouh la la : j’en ai plusieurs. “Quand on veut, on peut”, “Keep cool !” et bien sûr “Aimons-nous les uns les autres”.

PROPOS RECUEILLIS PAR NATHALIE DUNY

« Ma pièce préférée ? Ma chambre ! »

Anne Roumanoff

ANNE ROUMANOFF sera à Pontarlier le 19 mai,à Port-sur-Saône le 27 mai et à Dolele 31 mai 2016 ©

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Interview Bienvenue chez moi

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Dossier Marché immobilier

En immobilier, 2015 semble avoir marqué un tournant. 2016 pourrait s’avérer un bon cru. Un vent d’optimisme souffle sur le secteur. Transactions en hausse, retour des acquéreurs et délais de ventes raccourcis. Alors simple embellie ou vraie reprise du marché immobilier ?

C’est vraimentle moment d’acheter

Le couple prix de l’immobilier et taux de crédit n’a jamais été aussi favorable

A lors que les professionnels étaient pessimistes, l’année 2015 a mieux fini qu’elle n’avait commencé. Taux d’inté-rêts attractifs, prix ajustés à la baisse, retour des acheteurs, le marché semble

se réveiller. Il a retrouvé de la fluidité. Acheteurs et ven-deurs se sont retrouvés. Ces derniers sont devenus plus raisonnables et acceptent de revoir leurs prétentions à la baisse. Et la confiance revient. D’ailleurs, 67 % des professionnels de l’immobilier sont optimistes en ce qui concerne 2016 (contre 35 % en 2015) selon une récente enquête du Crédit Foncier/CSA.

Que s’est-il passé en 2015 ? Selon le dernier indice Notaires-Insee (novembre), en 2015, le nombre de transactions devrait dépasser les 750 000 ventes. Il a progressé, par rapport à 2014, de plus de 4 %. Les acquéreurs sont de retour, c’est un fait ! Et les délais de vente ont légèrement raccourci, tombant sous le seuil des 100 jours.Trois facteurs expliquent cette soudaine embellie : • D’abord les prix. Ils ont baissé en 2015, mais ils ne se

sont pas effondrés. Entre le deuxième et le troisième

trimestre 2015, ils ont même légèrement remonté (+ 0,5 %). C’est une première depuis près de quatre ans.

• Ensuite les taux d’intérêt ne cessent de chuter depuis plus de 2 ans. Cela a dopé le pouvoir d’achat immobi-lier.

• Enfin, les mesures fiscales soutiennent le marché du neuf, notamment le dispositif Pinel qui satisfait les investisseurs.

Les taux de crédit ? Au plancher2016 devrait encore s’imposer comme une bonne année pour les emprunteurs. Les taux sont au plancher, dé-fiant toute concurrence et ils devraient le rester. Car l’inflation est très basse et les OAT (emprunts d’État français) se situent en dessous de 1 %. Les taux ont continuellement chuté en 2015, sauf entre juin et sep-tembre où ils ont légèrement remonté. Mais cela n’a pas eu d’incidence sur le pouvoir d’achat immobilier. Les taux s’établissent actuellement à 2,2 %, toutes durées confondues (source : observatoire Crédit Logement/CSA/janvier 2016). L‘autre bonne nouvelle, c’est que les banques sont généreuses ! On n’a jamais emprunté aussi facilement depuis 10 ans. Le nombre de prêts im-mobiliers accordés a augmenté de près de 40 % entre 2014 et 2015. Quant au montant de l’apport personnel, il a lui aussi baissé de plus de 5 %. Les taux attractifs permettent aux particuliers d’acquérir des biens immo-biliers plus chers. Autre tendance : pour la première fois depuis 2011, les prêts d’une durée supérieure à 25 ans ont augmenté en 2015.

Les prix : la baisse est finie ?Les prix ont, dans l’ancien, perdu 9 % en 4 ans d’après l’Insee.En 2015, ils ont baissé de 4,3 % pour les appartements et de 5,3 % pour les maisons (source Immonot). Globa-lement, les prix devraient se stabiliser en 2016.

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En immobilier, 2015 semble avoir marqué un tournant. 2016 pourrait s’avérer un bon cru. Un vent d’optimisme souffle sur le secteur. Transactions en hausse, retour des acquéreurs et délais de ventes raccourcis. Alors simple embellie ou vraie reprise du marché immobilier ?

C’est vraimentle moment d’acheter


A lors que les professionnels étaient pessimistes, l’année 2015 a mieux fini qu’elle n’avait commencé. Taux d’inté-rêts attractifs, prix ajustés à la baisse, retour des acheteurs, le marché semble

se réveiller. Il a retrouvé de la fluidité. Acheteurs et ven-deurs se sont retrouvés. Ces derniers sont devenus plus raisonnables et acceptent de revoir leurs prétentions à la baisse. Et la confiance revient. D’ailleurs, 67 % des professionnels de l’immobilier sont optimistes en ce qui concerne 2016 (contre 35 % en 2015) selon une récente enquête du Crédit Foncier/CSA.

Que s’est-il passé en 2015 ? Selon le dernier indice Notaires-Insee (novembre), en 2015, le nombre de transactions devrait dépasser les 750 000 ventes. Il a progressé, par rapport à 2014, de plus de 4 %. Les acquéreurs sont de retour, c’est un fait ! Et les délais de vente ont légèrement raccourci, tombant sous le seuil des 100 jours.Trois facteurs expliquent cette soudaine embellie : • D’abord les prix. Ils ont baissé en 2015, mais ils ne se

sont pas effondrés. Entre le deuxième et le troisième

trimestre 2015, ils ont même légèrement remonté (+ 0,5 %). C’est une première depuis près de quatre ans.

• Ensuite les taux d’intérêt ne cessent de chuter depuis plus de 2 ans. Cela a dopé le pouvoir d’achat immobi-lier.

• Enfin, les mesures fiscales soutiennent le marché du neuf, notamment le dispositif Pinel qui satisfait les investisseurs.

Les taux de crédit ? Au plancher2016 devrait encore s’imposer comme une bonne année pour les emprunteurs. Les taux sont au plancher, dé-fiant toute concurrence et ils devraient le rester. Car l’inflation est très basse et les OAT (emprunts d’État français) se situent en dessous de 1 %. Les taux ont continuellement chuté en 2015, sauf entre juin et sep-tembre où ils ont légèrement remonté. Mais cela n’a pas eu d’incidence sur le pouvoir d’achat immobilier. Les taux s’établissent actuellement à 2,2 %, toutes durées confondues (source : observatoire Crédit Logement/CSA/janvier 2016). L‘autre bonne nouvelle, c’est que les banques sont généreuses ! On n’a jamais emprunté aussi facilement depuis 10 ans. Le nombre de prêts im-mobiliers accordés a augmenté de près de 40 % entre 2014 et 2015. Quant au montant de l’apport personnel, il a lui aussi baissé de plus de 5 %. Les taux attractifs permettent aux particuliers d’acquérir des biens immo-biliers plus chers. Autre tendance : pour la première fois depuis 2011, les prêts d’une durée supérieure à 25 ans ont augmenté en 2015.

Les prix : la baisse est finie ?Les prix ont, dans l’ancien, perdu 9 % en 4 ans d’après l’Insee.En 2015, ils ont baissé de 4,3 % pour les appartements et de 5,3 % pour les maisons (source Immonot). Globa-lement, les prix devraient se stabiliser en 2016.

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Les écarts sont toujours très importants et il existe une vraie fracture immobilière en France. Le prix du m² varie de 1 à 7 selon les régions comme l’indique notre indicateur Immonot.Si vous voulez acheter un appartement à Paris dans l’ancien, sachez que vous devrez payer en moyenne 8 020 €/m² contre 1 227 €/m² à Limoges. Sans surprise, c’est dans la capitale que les prix sont les plus élevés. À Toulouse, se loger coûte 3 fois moins cher qu’à Paris.Quant au mètre carré bordelais ou strasbourgeois, il est 2,5 fois moins cher que le mètre carré parisien ! Envie de mettre les voiles vers la Bretagne ? Le mètre carré à Rennes se monnaye à 2 371 €, c’est plus de 3 fois moins cher qu’à Paris ! D’une manière générale, sur une grande partie du pays, la valeur au m² est trois fois moins élevée (voire moins !) qu’en Île-de-France.

On peut identifier trois fourchettes de prix :• la moins chère, c’est-à-dire jusqu’à 2 000 euros/m²

(sont concernées Limoges, Bourg-en-Bresse, Dijon…) ;• la “médium”, entre 2 000 et 3 000 euros/m² (Toulouse,

Marseille, Nantes, Lille…) ;

• la plus haute, c’est-à-dire au-dessus ou avoisinant les 3 000 euros/m² (Lyon, Strasbourg, Bordeaux…).

Qui achète en 2016 ?Les jeunes et les “vieux” ! Phénomène assez nouveau : un acheteur sur 5 a plus de 60 ans (source Century 21 / janvier 2016). Les séniors ont fait une entrée remarquée sur le marché immobilier. Ce n’est guère étonnant. Ils disposent d’un pouvoir d’achat élevé et peuvent se per-mettre d’investir dans la pierre. Dans 25 % des cas, ils achètent même sans crédit. Cette tendance se vérifie encore plus dans les grandes villes. À Paris désormais, plus d’un acquéreur sur quatre a entre 60 et 70 ans. Les séniors recherchent, en effet, les centres-villes. C’est aussi le retour des primo-accédants. Car, en 2016, le PTZ (Prêt à taux zéro) permet de financer jusqu’à 40 % du montant du bien. Il est donc plus avantageux et plus accessible, tant dans le neuf que dans l’ancien.

Le neuf reprend des couleursL’immobilier neuf va bien. Il a progressé de 18,9 % au 3e trimestre 2015 selon une étude de l’Observatoire de

http://www.cafpi.fr

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Romy Lecoq-Champeau, directrice adjointe du marché des particuliers à la Caisse d’Epargne, dresse un état des lieux !

PARO

LE D

’EXP

ERT

« 2016 pourrait être un bon millésime pour l’immobilier »

la Fédération des promoteurs immobiliers (FPI).Les prix du neuf sont restés stables contrairement

aux prix dans l’ancien qui ont baissé.Mais la construction tourne encore au ralenti, avec 350 600 mises en chantier (stable) et 366 900 autori-sations de construire (en baisse de 3,1 % sur un an) (source : meilleurtaux.com).Le marché du neuf est essentiellement soutenu par le dispositif Pinel qui a relancé l’intérêt des investis-seurs. Il leur permet de réduire leurs impôts de façon conséquente. Notre conseil : privilégiez les villes à fort potentiel éco-nomique.

Et demain ? Si vous avez un projet immobilier, c’est vraiment le moment de passer à l’acte ! Car le duo “prix et taux de crédit bas” ne va peut-être pas durer.Quant au contexte économique, s’il semble s’amélio-rer, la reprise reste fragile. Le chômage persistant, les incertitudes liées aux élections régionales, les attentats à Paris… créent un climat incertain. La prudence reste donc de mise. Les prix immobiliers pourraient monter, mais uniquement pour certains biens : ceux bénéficiant d’un emplacement privilégié et de bonne qualité.

NATHALIE DUNY

Comment voyez-vous 2016 ? Les volumes de tran-sactions immobilières devraient être en hausse.

Quant aux prix, ils devraient rester relativement stables, bien entendu à des niveaux différents selon les terri-toires. 2016 pourrait bien confirmer la reprise du marché immo-bilier constatée en 2015. Les ventes devraient croître tant dans l’ancien que dans le neuf.Les taux de crédits immobi-liers sont toujours très bas. Ils devraient rester relative-ment stables, même si nous nous attendons à une légère remontée dans le courant du

2e semestre 2016. De nom-breux facteurs sont réunis pour que 2016 soit une bonne année, notamment les nouvelles mesures en faveur des primo-accédants. Nous constatons déjà un retour progressif de demandes de crédit émanant des primo-accédants.

Que conseillez-vous aux particuliers qui ont un projet immobilier ? L’acquisition d’un bien immobilier est un moment important qui nécessite de se poser les bonnes ques-tions, de bien se renseigner et de se faire conseiller. Il convient, par exemple, de vérifier les aides possibles (principalement le PTZ), d’optimiser la durée de remboursement, de réfléchir au fait que l’on restera dans

le logement durant toute la vie du prêt (évolution de la famille…).Il faut, dans la mesure du possible, essayer d’anticiper les risques qui pourraient remettre en cause le projet et se protéger en consé-quence (divorce, décès, maladie, chômage…), et retenir une solution qui puisse permettre de s’adap-ter en cours de rembourse-ment (modulation, report d’échéances, rembourse-ment anticipé, changement date d’échéance…)En conclusion, nous conseil-lons de contacter nos conseillers afin d’effectuer une simulation personnali-sée, d’optimiser son projet, de vérifier l’éligibilité aux aides et de prévoir tous les aléas.PROPOS RECUEILLIS EN JANVIER 2016

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Romy Lecoq-Champeau, directrice adjointe du marché des particuliers à la Caisse d’Epargne, dresse un état des lieux !

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« 2016 pourrait être un bon millésime pour l’immobilier »

la Fédération des promoteurs immobiliers (FPI).Les prix du neuf sont restés stables contrairement

aux prix dans l’ancien qui ont baissé.Mais la construction tourne encore au ralenti, avec 350 600 mises en chantier (stable) et 366 900 autori-sations de construire (en baisse de 3,1 % sur un an) (source : meilleurtaux.com).Le marché du neuf est essentiellement soutenu par le dispositif Pinel qui a relancé l’intérêt des investis-seurs. Il leur permet de réduire leurs impôts de façon conséquente. Notre conseil : privilégiez les villes à fort potentiel éco-nomique.

Et demain ? Si vous avez un projet immobilier, c’est vraiment le moment de passer à l’acte ! Car le duo “prix et taux de crédit bas” ne va peut-être pas durer.Quant au contexte économique, s’il semble s’amélio-rer, la reprise reste fragile. Le chômage persistant, les incertitudes liées aux élections régionales, les attentats à Paris… créent un climat incertain. La prudence reste donc de mise. Les prix immobiliers pourraient monter, mais uniquement pour certains biens : ceux bénéficiant d’un emplacement privilégié et de bonne qualité.

NATHALIE DUNY

Comment voyez-vous 2016 ? Les volumes de tran-sactions immobilières devraient être en hausse.

Quant aux prix, ils devraient rester relativement stables, bien entendu à des niveaux différents selon les terri-toires. 2016 pourrait bien confirmer la reprise du marché immo-bilier constatée en 2015. Les ventes devraient croître tant dans l’ancien que dans le neuf.Les taux de crédits immobi-liers sont toujours très bas. Ils devraient rester relative-ment stables, même si nous nous attendons à une légère remontée dans le courant du

2e semestre 2016. De nom-breux facteurs sont réunis pour que 2016 soit une bonne année, notamment les nouvelles mesures en faveur des primo-accédants. Nous constatons déjà un retour progressif de demandes de crédit émanant des primo-accédants.

Que conseillez-vous aux particuliers qui ont un projet immobilier ? L’acquisition d’un bien immobilier est un moment important qui nécessite de se poser les bonnes ques-tions, de bien se renseigner et de se faire conseiller. Il convient, par exemple, de vérifier les aides possibles (principalement le PTZ), d’optimiser la durée de remboursement, de réfléchir au fait que l’on restera dans

le logement durant toute la vie du prêt (évolution de la famille…).Il faut, dans la mesure du possible, essayer d’anticiper les risques qui pourraient remettre en cause le projet et se protéger en consé-quence (divorce, décès, maladie, chômage…), et retenir une solution qui puisse permettre de s’adap-ter en cours de rembourse-ment (modulation, report d’échéances, rembourse-ment anticipé, changement date d’échéance…)En conclusion, nous conseil-lons de contacter nos conseillers afin d’effectuer une simulation personnali-sée, d’optimiser son projet, de vérifier l’éligibilité aux aides et de prévoir tous les aléas.PROPOS RECUEILLIS EN JANVIER 2016

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par le professeur Bernard Thion

Évolution prix médian 4e trimestre* Maisons en € Appart. en €/m2

Alsace 193 000 1 930Aquitaine 180 000 2 260Auvergne 96 250 1 073Basse-Normandie 125 000 1 555Bretagne 150 000 1 951Bourgogne 120 000 1 351Centre 125 000 1 594Champagne-Ardenne 140 750 1 422Franche-Comté 144 127 1 350Haute-Normandie 155 000 1 634Île-de-France 265 500 3 033Limousin 100 000 1 180Lorraine 110 000 1 052Midi-Pyrénées 149 973 1 561Nord - Pas-de-Calais 155 000 1 959Pays-de-la-Loire 138 000 1 568PACA 225 911 1 829Picardie 135 000 1 716Poitou-Charentes 135 000 1 666Rhône-Alpes 178 077 2 291

PARIS +1,7%8 020/m2

DIJON -5,69%

1 805/m2

STRASBOURG -1,6%

3 005/m2

LILLE +3,06%2 873/m2

TOURS -5,66% 2 206/m2

NANTES -1,72% 2 246/m2

RENNES2 371/m2

LIMOGES +15,38%

1 227/m2LYON -0,5%

3 870/m2

BOURGEN-BRESSE

1 346/m2

MARSEILLE +2,8%

2310/m2

MONTPELLIER -2,28%

2 321/m2

TOULOUSE +3,12%

2 463/m2

BORDEAUX -6,03%

2 953/m2

-12,96%

PRIX AU M2 DANS 14 VILLES ET ÉVOLUTION SUR 3 MOIS(appartements anciens) Immonot / janvier 2016

Prix médiansÉvolutionsur 3 mois :- maisons :

142 000 €(- 1,16 %)

- apparts : 1 767 €/m2

(- 1,31 %)

- terrains :77,21 €/m2

(- 3,49 %)

Plus de peur que de mal :globalement, la légère chute d’activité observée cet automne par rapport à l’été ne s’est pas confirmée fin décembre. La tendance se stabilise à un niveau relativement

élevé. Il y a même un parfait équilibre entre les études qui observent une bonne activité et celles où la reprise se fait encore attendre. Concernant les prix, un tiers des négociateurs immobiliers considèrent dorénavant que la baisse des prix devrait se poursuivre alors que deux tiers pensent qu’ils sont devenus stables voire (pour 8 %) qu’ils repartent à la hausse. En ce début d’année, 67 % des notaires interrogés, c’est-à-dire plus des 2/3, conseillent d’abord la vente d’un bien avant le rachat d’un autre.

Tendancedu marché immonot

*Prixet évolutionsdonnés selonl’indicateurimmonot pourdes maisonsde 5 pièces(110 m2 env.)et des apparte-mentsde 3 pièces (65 m2 env.), proposés à la vente sur le site immonot.com

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Mon notaire m’a dit Donation

Donner l’usufruit d’un bienest un dispositif à la fois utilepour aider vos proches et efficace pour alléger votre facture fiscale. Non seulement vous donnez plus, mais vous payez moins ! Voici une recette réussie à tousles coups !

Des avantages pour les parents Lorsque vous êtes proprié-taire d’un bien, vous pouvez le transmettre tout en conser-vant l’usufruit. Il s’agit d’un procédé fréquent en matière de transmission du patrimoine familial. À l’inverse, il est pos-sible de donner l’usufruit à ses enfants et de conserver la nue-propriété. Vous vous privez ainsi de la jouissance du bien et de ses revenus (par exemple les loyers d’une maison en location), pendant la durée de l’usufruit. Cette durée court généralement jusqu’au décès de l’usufruitier. Mais elle peut être prévue pour une durée plus courte. Il s’agit alors d’une donation temporaire d’usufruit. L’usufruitier aura la jouissance du bien, pendant une durée dé-terminée, fixée à l’avance, dans l’acte de donation. Au terme de la période fixée (souvent entre 5 et 10 ans), vous

récupérez la pleine propriété de votre bien et les revenus qui vont avec. Comme pour une donation classique parents/en-fant, vous bénéficiez de l’abat-tement classique de 100 000 eu-ros, renouvelable tous les15 ans. Pour ce type de dona-tion, pas d’évaluation de l’usu-fruit en fonction de l’âge, mais un usufruit temporaire fixé à 23 % par période de 10 ans.

Comment procéderComme pour une donation « classique », la donation temporaire d’usufruit doit se faire par acte notarié.L’acte doit notamment préciser l’identité des personnes concernées par la donation, la durée de l’opération et la valeur du bien transmis par ce biais.Si vous n’avez ni enfant ni parent à aider financièrement, il est possible de réaliser une

Donation temporaire d’usufruit à mon enfantsur un bien d’une valeur de 200 000 €

Valeur usufruit donné Droits de donation

Pour une durée de 5 ans

23 % de 200 000 € = 46 000 €

Base taxable 46 000 € À déduire - 100 000 €abattement enligne directe ____________ Pas de droits

Pour une durée de 11 ans

46 % de 200 000 € = 92 000 €

Base taxable 92 000 € À déduire - 100 000 €abattement enligne directe ____________ Pas de droits

Donation temporaire d’usufruit

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Usufruit L’usufruit est le droit de jouir d’un bien dont une autre personne dispose de la nue-propriété, à condition d’en assurer la conservation.Le droit de propriété est démembré (divisé) de la manière suivante :- La nue-propriété pour

le propriétaire.- L’usufruit pour l’usu-

fruitier.

donation temporaire d’usufruit au profit d’une fondation ou d’une association d’utilité publique. L’avantage fiscal pour le donateur est le même.

Moins imposé à l’ISF Si vous êtes redevable de l’ISF (Impôt de solidarité sur la for-tune), l’objet de la donation tem-poraire d’usufruit ne sera plus comptabilisé dans votre patri-moine. Vous serez ainsi moins imposé, voire exonéré d’ISF ! La loi prévoit, en effet, que la valeur d’un bien démembré sort de l’assiette imposable du nu-propriétaire. Évidemment,

le bien donné entrera dans le patrimoine de votre enfant. Toutefois, le seuil d’entrée de l’ISF étant de 1,3 million d’euros, ce dernier a de fortes chances d’y échapper !

Mais aussi un “plus” pour les enfantsPour ceux qui ont un enfant majeur, poursuivant des études longues et souvent coûteuses, la donation temporaire d’usufruit peut être la solution. En trans-mettant un bien productif de revenus, comme un portefeuille obligataire ou un appartement générant des loyers, vous lui procurez des revenus, le temps qu’il termine ses études. Faire une donation temporaire d’usu-

fruit à un enfant majeur équi-vaut à accorder une pension alimentaire, sans les inconvé-nients de plafonnement.

Moins d’impôt sur le revenu Cette donation procure une économie fiscale plus impor-tante d’impôt sur le revenu qu’avec le versement d’une pension alimentaire. Bien en-tendu, pour ne pas vous attirer les foudres de l’administration fiscale, l’objectif ne doit pas être exclusivement fiscal ! Le bénéfi-ciaire de la donation doit avoir un réel besoin de revenus et ne plus faire partie de votre foyer fiscal.

STÉPHANIE SWIKLINSKI

http://www.cgfl.fr/

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Lors de la vente d’un bien, le Dossier de diagnostic technique (DDT) peut comporter :a) jusqu’à 3 diagnostics b) jusqu’à 6 diagnostics c) jusqu’à 9 diagnostics.

L’état d’installations de gaz ou d’électricité a une validité de :a) 1 anb) 3 ansc) 10 ans

Le diagnostic de performance énergétique est obligatoire :a) lors de la vente d’un bien à usage d’habitationb) dans les annonces immobilièresc) dans les deux cas (vente + annonce)

Pour être valable, le DPE doit comporter un numéro d’enregistrement à l’ADEME, depuis le :a) 1er novembre 2006b) 1er mars 2007c) 1er juillet 2013

Lorsqu’il loue un bien, le propriétaire-bailleur :a) doit fournir au locataire les mêmes diagnostics que lors d’une venteb) doit fournir certains diagnostics au locatairec) ne doit pas fournir de diagnostic au locataire

Les diagnostics techniques doivent être réalisés :a) par le vendeur en personneb) par le notaire en personnec) par un professionnel certifié par un organisme accrédité

Par rapport à l’immobilier ancien, le nombre de diagnostics à effectuer dans l’immobilier neuf est :a) plus important b) le même c) moins important

Lors de la vente d’un bien, le DDT est :a) joint à la promesse de venteb) remis à l’acheteur lors de la ventec) remis à l’acheteur après la vente.

Le DDT est aux frais :a) du vendeurb) de l’acheteurc) du notaire

La validité des diagnostics est :a) variable selon la date de construction du bienb) la même pour tous les diagnosticsc) différente selon le type de diagnostics

Diagnosticsimmobiliers

VOTRE JEU

Aujourd’hui, impossible de vendre ou de louer sans faire un check-up de son logement. Les diagnostics sont obligatoires pour établir le “bilan de santé” du bien. Mais, en la matière, êtes-vous incollable ? Verdict avec notre quizz…

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Moins de 5 bonnes réponsesBon, soyons clairs, les diagnostics immobiliers, c’est pas vraiment votre fort. DDT, ERNMT, DPE… vous mélangez tout et en perdez votre latin. Couraaage ! Si vous relisez attentivement nos réponses, vous devriez parvenir à booster votre score la prochaine fois.

Plus de 5 bonnes réponsesBien, c’est bien ! Allez, plus qu’un petit effort et ce sera un parcours sans faute la prochaine fois ! Pour y parvenir, relisez tous nos articles sur les diagnos-tics immobiliers, vous y êtes presque…

10 bonnes réponses… Alors là, chapeau bas ! Vous avez déjà pensé à embrasser la carrière de diagnostiqueur ?!

1/ Réponse : c Le DDT peut regrouper pour la vente jusqu’à 9 diagnostics, à savoir : recherche d’amiante et de plomb, état parasitaire, termites et mérules dans certaines régions, exposition aux risques naturels, miniers et technologiques (ERNMT), performance énergétique (DPE), contrôle des installations de gaz et d’électricité, vérification du dispositif d’assainisse-ment et, s’il s’agit d’un bien en copro-priété, superficie du bien (loi carrez).

2/ Réponse : c Le bien n’est pas soumis à la recherche d’amiante (qui concerne seulement les logements dont le permis de construire a été déposé avant le 1er juillet 1997), ni à celle du plomb qui s’applique à ceux construits avant le 1er janvier 1949. L’immobilier neuf échappe également aux contrôles des installations gaz et électricité (elles doivent avoir plus de 15 ans pour faire l’objet d’une vérification).

3/ Réponse : a Le dossier technique doit être annexé au compromis ou à la promesse de vente. Il permet à l’acquéreur de mieux connaître les caractéristiques de son futur loge-ment. Aucune vente ne peut avoir lieu si le DDT est incomplet.

4/ Réponse : a En cas de non réalisation du diagnostic ou de dossier incomplet, le vendeur peut faire l’objet de sanctions financières

variant selon l’importance de la faute commise (inexactitude, oubli, etc.).

5/ Réponse : c Tous les diagnostics n’ont pas la même durée de vie ! Leur validité va de 6 mois (états des risques naturels, miniers et technologiques, termites) à illimité si absence de plomb, absence d’amiante (depuis le 1er janvier 2013, sauf si tra-vaux).

6/ Réponse : b Les diagnostics électricité et gaz concernent les logements de plus de 15 ans (l’âge de l’installation est déter-miné par la présence d’un certificat de conformité gaz ou consuel électricité). La vérification du dispositif d’assainisse-ment non collectif doit être également effectuée tous les 3 ans.

7/ Réponse : c Le DPE est obligatoire dans les ventes depuis le 1er novembre 2006 et dans les annonces immobilières depuis le 1er janvier 2011. Qu’il s’agisse de location ou de vente. Il permet de donner aux personnes intéressées par le bien des “repères” sur sa consommation énergé-tique. Les biens sont ainsi classés en 7 catégories, de A à G.

8/ Réponse : c Le numéro d’enregistrement à l’Agence de l’environnement et de la maîtrise d’énergie (ADEME) permet à l’acquéreur

ou au locataire de vérifier que le DPE qui lui est présenté est bien conforme à l’original. Celui-ci est consultable sur le site de l’ADEME.9/ Réponse : b Ils sont de plus en plus nombreux, mais seuls quelques diagnostics doivent être délivrés par le propriétaire-bailleur. Il s’agit du plomb, de l’état des risques naturels, miniers et technologiques (ERNMT), du diagnostic de performance énergétique (DPE). La “loi Boutin” oblige le propriétaire à indiquer la surface habitable dans le bail de location (en cas d’écart de + de 5 %, le loyer peut être révisé à la baisse). Le diagnostic amiante doit être tenu à disposition du locataire. Ceux relatifs au gaz et à l’électricité sont obligatoires depuis le 1er janvier 2016. Comme pour la vente, les contrôles électricité et gaz ne concernent que les logements dont les installations ont plus de 15 ans.

10/ Réponse : c Le diagnostiqueur est un professionnel indépendant, certifié pour chacun des diagnostics par un organisme certifi-cateur accrédité par le Cofrac (Comité français d’accréditation). La délivrance des diagnostics permet d’acheter et de louer sereinement. Les diagnostics préviennent des risques potentiels et des vices cachés. VALÉRIE AYALA

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329 000 € soit 318 085 € + négo 10 915 €

Mes DEMOUGEOT, JUILLARD, FERRY, NADLER et BERTRAND03 81 37 76 [email protected]

BESANCON - RÉF 25017-225370FONTAINE-ECU - Copropriété avec ascenseur bon standing. Au 5e et avant dernier étage. T2 de 41 m2 : cuisine équipée ouverte sur séjour avec baies vitrées accès balcon et terrasse, une chambre, salle de douche aménagée, wc, nombreux placards et rangements. Cave spacieuse et sécurisée + place parking extérieur. Terrasse de 45 m2 sans vis à vis. Vue panoramique. Appar-tement en grande partie meublé. Chauff. central collect. Classe énergie : E.

155 870 € soit 150 000 € + négo 5 870 €


BAUME LES DAMES - RÉF 25017-227133BOIS CARRÉ - Maison contemporaine de 2009 en plan inversé, prestations de qualité : entrée, garage double. Niveau inférieur : pièce de vie de 50 m2 avec cuisine int, coin salon, salle de bains, chambre, dressing. Accès terrasse 70 m2 avec piscine. Pièce SPA. Niveau supérieur : 3 chambres, salle de bains, wc séparés. Combles amén. Classe énergie : C.

300 000 € soit 290 000 € + négo 10 000 €


BESANCON - RÉF 25004-1405085Superbe appartement de 95 m2 au dernier étage, terrasse de 30 m2 ascenseur :entrée directe dans pièce de vie 40 m2, accès terrasse, cuisine moderne équ, ilot central. 2 chambres, dressing, salle de douche, wc. 2 garages fermés, cave. Domotisé climatisation réversible. Classe énergie : D.

310 000 € soit 299 640 € + négo 10 360 €


BESANCON - RÉF 25004-1405230Petite copropriété standing. Appartement de 121 m2 avec 2 terrasses, 2e et dernier étage sans ascenseur. Entrée, grande pièce de vie 40 m2 donnant sur grande terrasse, 3 chambres, salle de douche et salle de bains, 2 wc. Prévoir rafraichissement déco. Cave et garage double portes électrique. Très beau produit. Classe énergie : B.



Sélection biens de prestige des notairesSélection biens de prestige des notaires

TORPES - RÉF 25004-1403947Maison récente composée : vaste pièce de vie avec espace cuisine équipée moderne. Grande chambre avec salle de bains + wc placard. 1er : mezzanine, grande chambre parentale, grande chambre, salle de douche, wc. Sous sol : lingerie, wc, douche, 2 grandes pièces, garage double. Très bon état. Calme. Classe énergie : D.

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VIEILLEY - RÉF 25004-1404817Au coeur de Vieilley. Jolie maison en pierre de 1880 en très bon état compo-sée : entrée, cuisine, une belle pièce de vie avec cheminée , terrasse. 1er étage :un dégagement, un bureau, une chambre, salle de bains, wc. 2e étage : 2 belles chambres, salle de douche. Cave à vin. Auvent. Classe énergie : E.

228 000 € soit 220 028 € + négo 7 972 €


TARCENAY - RÉF 25004-1404912Ancienne ferme mitoyenne d'un côté, comprenant : entrée par véranda et entrée sur cuisine, salon-séjour avec accès terrasse et jardin, wc, buanderie, grange, atelier. 1er étage : 3 chambres, salle de bains, wc. 2e étage : grande pièce d'environ 40 m2. Classe énergie : D.



CHEMAUDIN - RÉF 25004-1403142Maison mitoyenne par le garage louée actuellement 980 €/mois HC jusqu'en juillet 2018 : entrée PP donnant sur pièce de vie 35 m2 avec espace cuisine équipée accès jardin et terrasse, chambre, salle de bains, wc. 1er étage : déga-gement, 3 chambres, wc, salle de douche. Garage. Conv. investisseur. Classe énergie : C.



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Mes Jean Yves CREUSY, Sophie LEPARLIER, Frédéric CARTIER et Bertrand MENIER2 place du Général de Gaulle - BP 92059Tél. 03 81 84 08 00 - Fax 03 81 84 24 [email protected]

BESANCON (25000)

Mes Gilles BOICHARD, Christine VIENNET et Anne-Mathilde ADAMCentre d'affaires La City - 4 rue Gabriel PlançonTél. 03 81 65 79 80 - Fax 03 81 81 89 [email protected]

Me Raphaël CALLIER2 rue des Frères LumièreTél. 03 81 81 33 78 - Fax 03 81 83 47 [email protected]

Me André COMPAGNE135 rue de Dôle - Tél. 03 81 51 72 38 - Fax 03 81 80 94 [email protected]

Mes Thibaut CUSENIER et Benoît DOUGE28 rue de la République - BP 132Tél. 03 81 82 60 70 - Fax 03 81 83 46 [email protected]

Me Bruno HUTIN1 bis rue Victor Delavelle - BP 507Tél. 03 81 82 22 78 - Fax 03 81 82 02 [email protected]

Mes Eric KLEBER et Jean-Charles BOCQUENET14 rue de la Préfecture - Tél. 03 81 25 24 10 Fax 03 81 81 52 78 - [email protected]

Mes Bernard PHILIPPE et Benoît MOHN4 B rue de Dole - BP 11927 - Tél. 03 81 82 10 56 Fax 03 81 81 55 01 - [email protected]

RACLE et COLIN & AssociésLE PRESIDENT - 2D rue Isenbart - BP 31429Tél. 03 81 47 86 86 - Fax 03 81 40 38 [email protected]

DEVECEY (25870)

Me Marie-Claude BIDEAUXCentre CommercialTél. 03 81 56 80 85 - Fax 03 81 56 88 [email protected]

L'ISLE SUR LE DOUBS (25250)

Marceline SCHOBING-CUGNEZ et Anne BERGELIN (SCP)13 bis rue du Magny - BP 2Tél. 03 81 99 87 60 - Fax 03 81 92 78 [email protected]

MAICHE (25120)

Mes Romain FEUVRIER et Raymond POLATLI1 rue des Combes - BP 57Tél. 03 81 64 04 52 - Fax 03 81 64 30 [email protected]

MONTBELIARD (25200)

Me Nadia ARCANGELI-ZERR23 rue de l'Etuve - BP 116Tél. 03 81 96 75 35 - Fax 03 81 91 13 [email protected]

Mes Evelyne DARMON et Pierre AMBLARD22 rue de la Souaberie - BP 43-205Tél. 03 81 91 02 30 - Fax 03 81 91 27 [email protected]

Mes Eve RAEBISCH et Laurence ADAM-PFEIFFER9 place du Général de Gaulle - BP 396Tél. 03 81 32 01 99 - Fax 03 81 95 33 [email protected]

MORTEAU (25500)

Mes Jean-Michel RURE, Véronique REDOUTEY, Virginie FEUVRIER-OUDOT et Sacha VETTER3 Chemin des Pierres - BP 42Tél. 03 81 67 07 67 - Fax 03 81 67 11 [email protected]

ORNANS (25290)

Mes Christian et Olivier ZEDET16 place CourbetTél. 03 81 62 42 20 - Fax 03 81 57 19 [email protected]

PONT DE ROIDE (25150)

Mes Marc RENARD et Laurence RENAUD-BERTOUX18 rue du MoulinTél. 03 81 96 46 10 - Fax 03 81 96 43 [email protected]

PONTARLIER (25300)

Mes Patrick CHARPENTIER, Etienne VUILLAUME et Marie OUDOT11 rue Arthur BourdinTél. 03 81 38 86 00 - Fax 03 81 49 52 [email protected]

Mes Jean-François LEVIEUX, Hubert TETE, Didier LANCE, Sandrine ROUX-FOIN et Esther ARBELET21 rue de Joux - BP 199Tél. 03 81 46 58 88 - Fax 03 81 39 29 [email protected]

QUINGEY (25440)

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RECOLOGNE (25170)

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SAONE (25660)

Mes Jean-Marie MARCONOT et Lydie MARCONOT-CLEMENT7 place Jean MoulinTél. 03 81 55 20 04 - Fax 03 81 55 27 [email protected]

SOCHAUX (25600)

Mes Carole HEUBERGER et Laurent LARESCHE2 avenue Leclerc - BP 73097Tél. 03 81 94 27 11 - Fax 03 81 94 33 [email protected]

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Mes Christophe CHEVRIAUX et Damien ROUSSEL2 rue de Marnay - BP 59Tél. 03 81 55 11 13 - Fax 03 81 87 53 [email protected]

VALDAHON (25800)

Mes Gabriel ZIMMERMANN et Annick BRUCHON7 place du Général de Gaulle - BP 25Tél. 03 81 56 21 58 - Fax 03 81 56 44 [email protected]

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ARINTHOD (39240)

Me Isabelle MEYNIAL-DESMARE1 chemin du Bourbouillon - BP 6Tél. 03 84 48 00 06 - Fax 03 84 48 07 [email protected]

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CHAMPAGNOLE (39300)

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COUSANCE (39190)

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SELARL Dominique RUEZ13 rue Macedonio Melloni - BP 124Tél. 03 84 82 18 02 - Fax 03 84 72 72 [email protected]

LONS LE SAUNIER (39000)

Mes Jean-Etienne DUCRET et Christine VERNIER12 avenue du 44ème R.I. - BP 67Tél. 03 84 87 19 19 - Fax 03 84 24 74 [email protected]

Mes Jean-Marie PROST, François TESTON, Laurent PONTIROLI et Bruno MAIRE13 rue Louis Rousseau - Immeuble ODYSSEE- BP 90111Tél. 03 84 24 00 38 - Fax 03 84 43 22 [email protected]

Mes Pascal RAULT et Christophe BAS21 bis rue Rouget de Lisle - BP 84Tél. 03 84 24 48 14 - Fax 03 84 24 82 [email protected]

MONT SOUS VAUDREY (39380)

Me Chantal BONIN10 bis rue Jules Grévy - BP 17Tél. 03 84 81 55 50 - Fax 03 84 81 57 [email protected]

MOREZ (39400)

Mes Jacques LUCENET-PERCHE et Emmanuelle OUDET-ELIEN106 rue de la République - BP 146Tél. 03 84 33 07 90 - Fax 03 84 33 25 [email protected]

POLIGNY (39800)

Me David BOSC10 rue Travot - BP 123Tél. 03 84 37 10 60 - Fax 03 84 37 08 [email protected]

Me Valérie CERRI42 Grande Rue - BP 126Tél. 03 84 73 79 79 - Fax 03 84 73 79 [email protected]

ST AMOUR (39160)

Me Rémy THEVENIN22 rue du Châtelet - BP 10Tél. 03 84 48 73 04 - Fax 03 84 48 86 [email protected]

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Mes Bruno MILLET et Agnès BUSCOZ8 avenue de Belfort - BP 111Tél. 03 84 45 02 05 - Fax 03 84 41 00 [email protected]

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Me Romain SASSARD16 rue du Breuil - BP 227 - Tél. 03 84 75 66 11 Fax 03 84 76 23 79 - [email protected]

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Mes Thierry BOILLOD et Gilles HASSLER2 rue Georges Clemenceau - BP 203Tél. 03 84 36 69 09 - Fax 03 84 36 69 [email protected]

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Mes Annie HANS-LOCATELLI et Jean-Louis BOURGEOIS12 rue Dreyfus SchmidtTél. 03 84 28 03 88 - Fax 03 84 54 08 [email protected]

Mes Florence RIGOLLET, Christophe MULLER, Eric GUICHARD, Sophie GUICHARD, Grégory NOEL, David ZURCHER1 rue de Morimont - BP 197Tél. 03 84 28 03 04 - Fax 03 84 28 02 [email protected]

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PESMES - Réf 70024-223721L'un des plus beaux villages de France. Maison de charme d'env 210m2 rénovée en 2013, avec petite cour attenante, compr 7 pièces dont 4 chambres + cuisine aménagée. Cave voutée, chaufferie/atelier/garage. Fenêtres dble vitrage. Chaudière à granulés de 2013 avec réserve de 4,5 tonnes + ballon d'eau chaude de 300 L. Très bonne isolation. Tout à l'égoût. Aucun travaux à prévoir. Classe énergie : C.


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PORT SUR SAONE - Réf 045/1132Très proche de PORT SUR SAONE au calme et bordée d'un parc de 3217m2. Maison d'architecte avec piscine, comprenant rdc: entrée avec placard, wc avec lave-mains, cuisine meublée ouverte sur séjour double avec accès terrasse, bureau. En demi-niveau: palier, salle de douches avec dressing, salle de bains, wc, 3 chambres. La maison est climati-sée. S/sol: chaufferie, cave, buanderie, 2 garages. Piscine de 3,90m x 6 chauffée par pompe à chaleur. Chauffage central au fuel. Terrain attenant de 32a 17ca. Classe énergie : D.


VALAY - Réf 70024-226217A équidistance de MARNAY, PESMES et GRAY. Maison ancienne à rénover sur 1433m2 de terrain. Environnement agréable. Partie de toiture neuve.


Me Th. LUSSIAUD03 84 31 95 05

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BAUME LES DAMES - Réf 25017-214458Résidence Sombevelle. Appartement T4 dépendant d'un immeuble en copropriété datant de la période 1992-2010 situé au 7ème niveau d'un ensemble plus vaste avec ascenseur. Il a une surface totale d'environ 70m2. Cave. Classe énergie : E.

94 070 € soit 90 000 € + négo 4 070 €Mes CREUSY, LEPARLIER, CARTIER et MENIER03 81 84 74 70 ou 03 81 84 08 00

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BESANCON - Réf 25001-176372CROIX DE PALENTE - Tram à proximité. Charmant T3 rénové au 2ème ét. ss asc. dans petit immeuble bien entretenu: entrée, cuisine équipée, salon-séjour, 2 chambres, salle d'eau, wc, cave. Fenêtres PVC. Pas de travaux. Charges 350 E/trim tt compris. TF 600 E. Classe énergie : D.

74 000 € dont 3 487 € d'émoluments de négoMes BOICHARD, VIENNET et ADAM03 81 65 79 88

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BESANCON Réf 25002-226643 - CRAS - Appt T1 en 3e étage av ascenseur compre-nant une pce ouvrant sur balcon, cuis, sdb baignoire et wc. Grd cellier, gge. Le gge est loué 60 E/mois. Appt vide. Dernier loyer 300E. Chges 1600E/an environ. TF 291E. Chauffage collectif gaz. Classe énergie : F.


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BESANCON Réf 25004-1403611 - CRAS - Dans bâtiment au calme. Appartement type 3 au 5ème étage avec ascen-seur composé d'une cuisine, salon-séjour avec balcon vue sur la citadelle, 2 chambres, salle de bains, wc séparé, loggia fermé, garage et cave. Syndic AICI. Classe énergie : DPE vierge.

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BESANCON Réf 70010-195118 - CHAPRAIS - Appt de type 3 composé: entrée, cuisine indépendante, wc, salle de bain, et 2 chambres. Au 4ème étage sur 8. Prévoir tra-vaux de rafraichissement. Taxe foncière de 670 E. et charges tri-mestrielle de 300 E. tout compris.

79 000 € soit 75 500 € + négo 3 500 €Mes ACHARD et VICHARD-LECHAT


BESANCON - Réf 70024-218288Rue de Charigney. Agréable T3 de 61m2 au 12ème étage/12 avec asc (aux normes) compr: grde entrée avec placard, cuisine semi ouverte sur pièce de vie avec balcon, 2 chambres, dressing, sd'eau, wc, cellier/cour-sive, cave. Expo. optimale. Fenêtres DV PVC. Interphone. TF 790 euros. Soumis au réglt de copro, 755 lots. Charges de copro. 1.720 euros/an soit 430 euros/trim ou 145 euros/mois chauff et eau chaude compris. Classe énergie : E.


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BESANCON Réf 25001-214292 - Quartier Montrapon. Appt de type 5 tra-versant, 80m2: 3 ch, salon, séj, cuis, sdb, wc, nombreux placards, cel-lier. Fenêtres PVC, très lumineux, étage élevé avec ascenseur, chauf. coll. Classe énergie : E.


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BESANCON - Réf 25002-224395Secteur les Prés de Vaux. Ds copro de 1965. Appartement T4 en 1er niv. et rdc sur terrasse, comprenant cuisine meublée (électoménager 2 ans), salon, 3 ch, sdb, wc, cave. Huisseries pvc dble vit. 6 ans. Chauff. gaz col-lect. av calindex, chaudière de 2012. Chgs 167E/mois. TF 710E. Secteur calme, verdure, vue citadelle très proche centre ville. Classe énergie : D.

94 200 € dont 4 198 € d'émoluments de négoMes PHILIPPE et MOHN06 08 72 21 16

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BESANCON Réf 25001-214664 - Dans quar-tier Historique. Charmant T2 au 2ème et dernier ét. composé d'une cuisine, salon, chambre, sdb, wc. Isolation phonique, fenêtres PVC, chauf. élec. Charges 340 E/trim. (DPE en cours). Classe énergie : E.

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BESANCON Réf 25005-190966 - CHALEZEULE - T4 avec balcon entièrement rénové, calme, vue dégagée, 1er étage sans ascen-seur + cave. Chauf. collectif gaz. Charges 130E/mois. Classe éner-gie : D.


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BESANCON Réf 25017-225682 - CRAS - Rue du Prof George. Dans copro de 10 étages a. ascenseur. Appartement F4 de 65m2 situé au 7ème, avec cave et garage. Chauff collect gaz. Diags en cours.

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BESANCON Réf 25004-1404166 - SAINT-CLAUDE - Dans petite copro-priété. Au 2ème étage sur 2. Appartement type 5 comprenant: entrée avec placard, cuisine, salon-séjour avec accès balcon exposi-tion sud, 3 chambres, wc, salle de bain. Cave, garage. Grenier. Classe énergie : E.


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BESANCON Réf 25004-1402135 - VELOTTE - Ds copro bien entretenue, au rdc. Appartement F3 de 66m2 comprenant: entrée (placard), salon-séjour, balcon, cuisine équipée moderne, 2 ch, sde refaite. Une cave et un garage. Syndic: AICI. Classe énergie : E.


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BESANCON Réf 25003-1006238 - BOUCLE - Quartier St-Jean. Appartement F3 au 2è étage comprenant cui-sine, séjour, 2 chambres, salle de bains-wc. Cave. Chauf. ind. gaz.


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BESANCON - Réf 25008-213246SAINT-CLAUDE - Proximité gare. Appartement ayant conservé le caractère de l'ancien de 107,80m2. Une vaste entrée dessert grand salon-séjour lumineux, cuisine, salle de bains avec baignoire, 3 chambres spacieuses. Parquet d'origine sur l'ensemble de l'apparte-ment en dehors des pièces d'eau. Chauffage ind gaz récent. Cave. Emplacement de parking en sus. Classe énergie : E.

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BESANCON - Réf 25017-218503Secteur de la Butte. Appartement T4 au 6ème étage avec ascenseur d'environ 74m2 comprenant: cuisine, salon-séjour avec accès balcon, 2 chambres, cellier, salle de bains avec douche, wc, grand placard, cave et garage. Chauffage centrale gaz. Fenêtres pvc double vitrage. L'appartement est actuellement loué jusqu'au 11 mai 2017. Le loyer est de 600 euros et 120 euros de charges. Classe énergie : C.


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BESANCON - Réf 25011-16066MOUILLÈRE - Bel appartement T4 comp. entrée, cuisine, séjour, 3 chambres, salle d'eau, wc. 4ème, dernier étage (sans asc.) d'un immeuble ancien, cheminées et parquets de chêne sauront vous char-mer. Chauffage ind. gaz. Cave, grenier. Libre. Garage possible. Classe énergie : D.

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BESANCON Réf 70010-226322 - STADE - 2e étage d'une petite copropriété calme av pisc. Joli appt: hall d'en-trée, cuis meublée, sal-séj, sde, wc et de 3 ch. Belle terrasse orienté plein sud. 2 places de parkings en S/sol, cave. Classe énergie : C.


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BESANCON - Réf 25001-190770FONTAINE-ECU - Dans immeuble de 2007. Appartement au 1er étage, ascenseur: cuisine équipée, salon-séjour, terrasse, 3 chambres, sdb, wc, nombreux placards, garage et parkings, chauf ind. élec. Charges 411 E/trim. Classe énergie : D.


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BESANCON - Réf 25013-223272Au bas de la rue de Chalezeule. Appartement de type 5 situé au 4ème étage avec ascenseur comprenant: séjour salle à manger avec balcon, cuisine ouverte aménagée, salle de bains avec douche, 3 chambres, wc, dégagement, cave. Fenêtres PVC . Ensemble en bon état général, lumineux, bonne distribution. Vue dégagée sur la ville. Classe énergie en cours.


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BESANCON Réf 25004-224473 - Dans copro-priété au 3ème asc. Type 4 de 84m2 avec loggia plein sud de 9m2, composé: un grand salon séjour de 38m2 avec parquet, cui-sine équipée, 2 chambres parquet de chêne, une sdb baignoire, wc, rafraichissement, une cave, un garage. Classe énergie : E.


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BESANCON Réf 25003-1006236 - CRAS - Appartement F3 avec grande loggia vue dégagée comprenant entrée, séjour accès loggia, cui-sine équipée, dégagement avec rangement, 2 chambres, salle de bains, wc. Cave et garage.


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BESANCON Réf 25003-1006009 - MONTJOUX - Résidence Le Mélina. Appartement F5 avec garage double comprenant entrée, cuisine équipée, séjour double, dégagement, salle d'eau, 3 chambres, salle de bains, wc. Cave. Classe énergie : D.


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BESANCON - Réf 25005-84468SAINT-CLAUDE - LE BUFFON. Appt 68m2 5ème étage avec vue déga-gée, balcon et garage. Entrée, cuisine, salon, 2 chambres, salle de bains, wc. Bien soumis au régime de la copropriété, 161 lots principaux, 3000E. charges annuelles chauff. inclus. Classe énergie : C.

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BESANCON Réf 25011-16222 - CHAPRAIS - Lumineux, vue dégagée et proche commodités et école. Appt T5 de 82m2 comp. cuisine, salon-séjour, balcon, 3 chambres, sdb, wc. Fenêtres pvc, volets élect. Cave, garage. Ch. annuelles: 2074 E. Classe énergie : D.


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BESANCON - Réf 25008-222033SAINT-CLAUDE - Appartement T4 de 79m2 à rénover. A proximité de la gare et du quartier des chaprais, cet appartement lumineux, situé dans une rue non passante, demande une rénovation simple. Une vaste entrée vous accueille, pour accéder ensuite dans l'espace salon-séjour de 29m2, cuisine spacieuse de 11,90m2, 2 chambres, salle de bains, wc séparés, espace dressing. Cave. Emplacement de parking privatif dans la copro-priété. Terrasse. DPE sans mention. Charges mensuelles: 228 E/mois tout compris à l'exception de l'électricité et du téléphone (charges syndic, chauffage, eau chaude et froide, ascenseur, espace vert, poubelles etc..).


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BESANCON Réf 25004-1404042 - BOUCLE - Centre ville. Au 2e étage ss asc. Appt T4 duplex de 82m2 composé: entrée par véranda, cuis équipée moderne, sde, cellier, sal-séj lumi-neux, 3 ch, wc. Cave. Possibilité d'un garage en sus. Syndic béné-vole. Classe énergie : D.



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BESANCON - Réf 25001-224921BOUCLE - Dans résidence de prestige au coeur du centre ville. Appartement neuf de type 3 situé au 3ème étage avec terrasse de 40m2 (S/E/O), séjour cuisine (30m2), 2 chambres (placard), salle d'eau, (douche italienne) wc. Parking possible. Prestations de qualité. Normes BBC. Classe énergie : B.


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BESANCON - Réf 25013-207965Joli loft en bordure des rives du Doubs comprenant 3 chambres, vaste séjour salle à manger, salle de bains, wc, cuisine aménagée ouverte, cellier. L'ensemble état neuf. 2 emplacements de parking extérieur. Local à vélo. Classe énergie : C.


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BESANCON - Réf 25005-156712COEUR BOUCLE - 1er étage d'un hotel particulier. Appart. de carac-tère en TBE, 157m2: vaste entrée, séjour avec cheminée, salon, cuisine, 3 ch, bureau, 2sdb, 2 wc et buanderie. Soumis au régime de la copro-priété, 11 lots. Charges 3165E/an. Classe énergie : D.


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BESANCON - Réf 25003-1004519HELVÉTIE - Centre ville. Résidence Le Président. Appartement de type F4 étage élevé avec vue dégagée. Entrée, séjour double avec grande loggia, dégagement, cuisine, chambre avec salle d'eau, wc, chambre, salle de bains-wc. Parking et cave et S/sol. Classe énergie : C.

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BESANCON Réf 25001-218430 - Centre ville historique. Appt de 4 pièces, lumineux, 1er ét.: entrée, cuisine équipée ouverte sur pièce de vie, mezzanine, 2 chambres, sdb, wc. Cave au sous-sol. Possibilité par-king. Chauf. gaz. TF: 828 E.




BESANCON - Réf 25001-155093MICAUD - Très bel appartement de caractère de 182m2, bon stan-ding, situé au 3ème étage (asc.): entrée, cuisine équipée, salon-séjour (53m2),4 chambres, 2 sdb, 2 wc, buanderie, nombreux placards. Parquet et carrelages au sol, cave, et garage fermé. TF 1.400 E. Charges 1.033 E/trim tt compris. Pas de travaux à prévoir.


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THISE - Réf 25008-225253Dans petite copropriété au calme. Bel appartement de 98m2 au 2ème étage. Un vaste hall dessert le salon-séjour avec balcon/terrasse à la vue dégagée, cuisine équipée meublée, 2 chambres, potentiellement 3ème chambres sans gros travaux à prévoir, salle de bains équipée avec baignoire, wc indépendant. L'appartement et en parfait état. Garage, cave, place de parking. Bien soumis au régime de la copropriété.


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ECOLE VALENTIN Réf 70010-222940 - Un lot de 2 appartements loués 344 euros et 473 euros hors charges. L'un mesurant 35m2 et l'autre 46m2 .Un appt av gge et jardin attenant. L'autre av gge seulement. Bon investissement ! Classe énergie : E.


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ROCHE LEZ BEAUPRE Réf 25017-213536 - Appartement environ 70m2 en copropriété, situé au rez-de-chaussée com-prenant: entrée, cuisine, salle de séjour, 3 chambres, salle de bains avec douche, wc, rangements et cave. Chauffage collectif fuel. Classe énergie : D.

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BAUME LES DAMES - Réf 25017-226507CENTRE VILLE - Maison sur sous-sol d'environ 92m2 comprenant au sous-sol: garage, espace atelier, cave. De plain pied: hall d'entrée, wc, salon-séjour avec cheminée insert et accès au balcon, chambre, cou-loir avec placards, salle de bains, cuisine, arrière cuisine. A l'étage: 2 chambres, combles aménageables d'environ 30m2. Chauffage fuel et bois. Diagnostics en cours.


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AVANNE AVENEY - Réf 25004-282379 - Maison env 200m2 compr rdc: entrée, cuis équi-pée ouverte sur vaste salon-séj, 3 ch, lingerie, sdb, sdd, wc. 1er: gde pièce poss 2 ch, sauna et grenier. Chauf basse température + insert. Ssol: chaufferie, cave, grand garage (4v). Piscine. Classe énergie : C.



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BESANCON - Réf 25001-211679VELOTTE - Maison d'habitation de 1957 entièrement rénovée début 1990 comprenant au rdc: entrée, salle d'eau, wc, bureau, salon-séjour (cheminée) cuisine équipée, donnant sur une grande pièce de vie avec accès jardin et terrasse. A l'étage: 3 chambres (possibilité 4), mezza-nine, sdb, wc. Sur terrain de 1400m2 avec piscine. TF 1.583 E. Classe énergie : E.


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BESANCON - Réf 25003-1005812CHAUDANNE - Quartier résidentiel. Maison contemporaine ossa-ture bois sur terrain aménagé avec piscine et dépendances. Grande pièce de vie avec cheminée, cuisine équipée, 6 chambres, 3 sdb, 3 wc. Appartement indépendant de type F1bis avec terrasse. Prestations de qualité. Classe énergie : D.


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BESANCON - Réf 25008-216872Maison de ville située aux Chaprais sur 3 niveaux habitables ( environ 100m2) . L'entrée du niveau principal dessert un vaste séjour (28m2), cuisine équipée, wc. Au 1er on trouve une chambre parentale (15,45m2) avec salle douche privative avec wc, bureau (11,40m2). Le second, sous combles: 2 grandes chambres (11 et 12m2), salle de douche et wc. S/sol complet aménagé en lingerie et pièce de rangement. Chauffage individuel gaz. Taxe foncière: 997 E. Emplacement de parking dans petite cour intérieure. Ses atouts: calme et luminosité, proximité de tous commerces, cour intérieure exposée SO, 3 chambres, possibilité 4, parquet d'origine (sapin). Classe énergie : E.


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BESANCON Réf 70010-213408 - MONTRAPON - Maison S/sol complet. 1er niveau: entrée, cuis indép équ, sal-séj, wc, sdb et 2 ch. Etage: 2 ch, wc. 2 greniers transf. en pce. Poss. créer studio indép. en bas. DV au 1er niveau, volets roulants manuels, chaud. gaz de ville récente. Sur 5a 72ca de terrain clos. Classe énergie : E.


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BESANCON - Réf 25003-1005267TILLEROYES - Quartier résidentiel. Maison d'architecte de plain pied sur terrain arboré de 51a 90. Très grande pièce de vie avec cheminée, cuisine, 5 chambres. Possibilité appartement avec accès indépendant. Espace piscine intérieure chauffée s'ouvrant sur parc paysager. Classe énergie : F.


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BOUCLANS - Réf 25001-215823Maison de 1991 de 160m2 hab. Rdc: entrée, pièce ppale avec cuisine ouverte, accès possible à un T2 (qui était loué en gite) composé d'un séjour, chambre, sdb, wc. A l'étage: 4 chambres, sdb, wc, mezzanine. Dépendances à usage de buanderie, cave, garages. Terrain de 18 ares arboré, au calme. Classe énergie : C.


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CHATILLON LE DUC Réf 25001-209257 - Maison de 2005 composée au rdc: entrée, sal-séj, cuisine équipée, chambre, sdb, wc. A l'étage: 3 chambres, sdb, wc. S/sol: garage double, pièce, wc, lingerie, cave, abri voiture. Chauf. gaz + cheminée. Terrain de 8a.




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LARNOD - Réf 25017-20265410km de BESANCON. Secteur LARNOD. Maison construite en 1998 d'environ 142m2 comprenant au rez-de-chaussée: entrée, wc, séjour-salon, cuisine, salle de bains, chambre, bureau, pièce à terminer. A l'étage: coin mezzanine, 3 chambres, wc, salle de bains. Grand terrain attenant. Garage. Cave. Chauffage au sol et poêle à granulé. Extension faite en 2004-2005. Travaux de rafraichissement à prévoir.


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LOMBARD - Réf 25015-222800Ensemble de batiments à rénover. Maison d'habitation à rénover, 2 bâtiments à usage de cave et débarras, un bâtiment à usage de débar-ras en très mauvais état et grand terrain d'environ 18 ares attenant. Zone calme et non inondable. Maison sur 2 niveaux: cuisine avec grande cheminée, salle à manger, chambre, cellier-chaufferie, wc-salle d'eau, 3 chambres au 1er. Chauffage central. Assainissement non conforme.

73 472 € soit 70 000 € + négo 3 472 €Me F. VERCELLOTTI03 81 63 88 55

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MISEREY SALINES - Réf 25004-1402884 - Maison d'architecte de 1978 sur 1ha20 de terrain et parc arboré. Rdc: entrée, salon-séjour, cheminée, cuisine fermée + arrière cuisine, 4 ch, sdb, sde et wc. Au 1er: mez-zanine 40m2. Au ss-sol: garage et cave. Prévoir rafraichissement. Classe énergie : D.


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MYON - Réf 25015-225352Grande maison ancienne à rénover. Joli village rural calme, avec épice-rie, médecin, poste, à 14km de Salins les Bains, 18km de Quingey, 39km de Besançon. Terrain de 6a situé derrière la maison. Murs en pierres, bon état. Toiture à rénover. Chauffage poêle à bois au rc. Travaux à prévoir. Grandes dépendances: grange, écurie, ancienne salle des fêtes, pièces à rénover, débarras.

42 560 € dont 2 554 € d'émoluments de négoMe F. VERCELLOTTI03 81 63 88 55

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NANCRAY - Réf 25025-199367La maison se compose: salon séjour, cuisine meublée et équipée, 2 salle de bains, 2 wc, 6 chambres, bureau et une grande pièce salle de jeux ou chambre. Les nombreux rangements, les aménagements extérieurs ne sont qu'un petit aperçu des prestations prévues pour votre confort. Classe énergie : C.

365 000 € soit 352 678 € + négo 12 322 €Mes MARCONOT et MARCONOT-CLEMENT03 81 55 21 09

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POULIGNEY LUSANS - Réf 25017-226459Secteur Pouligney-Lusans. 2 maisons à rénover. 1/ Maison mitoyenne des 2 côtés d'environ 100m2 compr. 4 pièces, salle de douches et wc, sur 2 niveaux. Absence de chauffage central. 2/ Maison mitoyenne sur un côté comprenant 4 pièces pour environ 120m2 sur 2 niveaux, appen-tis et grange. La maison est à rénover dans sa totalité. L'appentis est à démolir. 3/ Ecurie-grange d'une superficie d'environ 130m2 en état d'usage.


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THISE - Réf 25025-225967En lisière de bois. Pavillon de 1979, très bien entretenu composé de 3 ch, bureau, espace j, et S/sol. Il s'adresse à une famille désireuse de s'installer à proximité de Besançon tout en pouvant bénéficier des écoles et commerces à moins de 5mn de la maison. Classe énergie : E.

229 000 € dont 8 241 € d'émoluments de négoMes MARCONOT et MARCONOT-CLEMENT


VOILLANS - Réf 25017-221693Proche Baume les Dames. Petit village au calme à 5mn A36. Maison en pierre de 12 pièces, d'une surface d'env. 260m2 et dépendances. Eléments authentiques (dalles de pierre, cheminées, boiseries). Terrain arboré attenant d'environ 18a.


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POUILLEY FRANCAIS - Réf 25005-219052Construction trad. en excellent état d'environ 97m2. Hall d'entrée, cui-sine am. équ, séjour, 3 ch, salle de douche récente, wc. Combles aména-geables. S/sol avec garage, chaufferie, atelier, cave, pièce. Beau terrain, terrasse, bûcher. Classe énergie : E.

228 000 € dont 8 000 € d'émoluments de négoMe B. HUTIN03 81 82 68 55 ou 06 01 09 48 94

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POUILLEY LES VIGNES - Réf 25011-16191Maison sur sous sol complet de garage et cave comp. au rdc: entrée, séjour, 4 chambres, sdb, wc. Chauffage fuel (possibilité gaz). Fenêtres pvc pour partie, survitrées pour le reste. Grenier sur le tout. Prévoir travaux. Terrain de 672m2. Classe énergie : E.

169 000 € dont 6 300 € d'émoluments de négoMes MEYER et SCHMITT03 81 58 11 22

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SERRE LES SAPINS- Réf 25005-221650 - Maison de 1994: entrée, cuisine am., séjour, 5 chambres, mezzanine, salle de bains, salle de douche, 2 wc. 124m2+ Studio indépendant en S/sol, garage 2 voitures, cave, chaufferie. Classe énergie : D.


Me B. HUTIN03 81 82 68 55 ou 06 01

09 48 [email protected]

VOILLANS - Réf 25017-222901Secteur BAUME LES DAMES. Maison construite en 2007 sur sous-sol traditionnelle d'environ 110m2 en lotissement comprenant au sous-sol: garage double avec porte motorisée, espace chaufferie-atelier, buan-derie, cave. Au rez-de-chaussée: hall d'entrée, dégagement, cuisine équipée, salon-séjour avec accès terrasse, 2 chambres parquet flottant, salle de bains avec meuble 2 vasques. A l'étage: 2 chambres mansar-dées, grenier. Terrasse en pavé d'environ 100m2 Chauffage électrique et poêle au bois.


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BESANCON - Réf 25003-1006096BOUCLE - Rue de la Préfecture. Local professionel de 100m2 actuellement occupé à usage de bureaux en rez de chaussée dans immeuble ancien. Loyer de 842E./mois + charges). Conviendrait investisseur. Cave. Possibilité garage 2 voitures dans la cour (30.000 euros). Classe énergie : D.

220 762 € soit 213 000 € + négo 7 762 €Mes CUSENIER et DOUGE03 81 82 60 71

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FONDS ET MURS COMMERCIAUX


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BESANCON - Réf 25008-211608Fonds de commerce, belle affaire de débit de boissons avec licence IV, cafés, boissons chaudes et petite restauration. L'établissement est en parfait état, bien équipé, mis aux normes en 2015, accessibilités et toi-lettes handicapés. Bénéficiant d'une clientèle fidèle, sur un axe majeur et à un carrefour stratégique, avec stationnement privatif. L'évolution du chiffre d'affaires est constant depuis plus de 10 ans, laissant une marge de progression intéressante. Pas de renseignement par télé-phone, rendez vous à l'étude exclusivement. Contact 06.14.42.00.93.


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BEURE - Réf 25002-227338Dans immeuble récent, en 1er étage avec ascenseur. Local prof de 50,40m2 compr 3 pièces, larges baies vitrées, placards, sanitaires, chauf-fage clim réversible, huisseries alu double vitrage, état neuf. Charges 100 E/mois. Rideau de sécu + alarme. Idéal pour prof. libérale, bureaux. Tous commerces sauf restauration. Possib location 950 E. HT.


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DEVECEY Réf 25013-227057 - Parcelle à bâtir d'environ 850m2 non viabi-lisée, proche toutes commodités, orientée Est/Ouest.


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TERRAINS À BÂTIR

VAUX LES PRES Réf 25011-16195 - Proche Chemaudin, hors lotissement à l'entrée du village. Terrain de 700m2, entièrement viabilisé avec gaz de ville. Libre choix du constructeur.


Mes MEYER et SCHMITT


BESANCON Réf 25003-1005429 - BATTANT - Immeuble de rapport composé de 3 logements avec en rez de chaussée studio libre de 25m2, au 1er étage appartement F1 de 34m2 occupé, au 2è étage appar-tement F2 de 56m2 occupé. Bon état. Classe énergie : D.



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GROSBOIS - Réf 25017-220662Secteur Baume les Dames. Murs commerciaux. Immeuble mixte com-prenant un commerce à usage de restaurant actuellement loué au rez-de-chaussée et un logement à rénover à l'étage. Grand parking. Bonne visibilité. Plus de renseignements à l'étude. Classe énergie : G.


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DIVERS

SELONCOURT - Réf A-92-25054Très bel appartement actuellement loué environ 600 Euros/mois plus 40 Euros de charges mensuelles (mais qui peut être libre à la vente) d'environ 69m2 très lumineux avec terrasse d'environ 15m2 (prise élec-trique et eau) exposée Sud/Sud-Ouest. Chauffage individuel gaz. Cave, garage, place de parking. Classe énergie : D.

124 970 € soit 120 000 € + négo 4 970 €Mes DEMOUGEOT, JUILLARD, FERRY, NADLER et BERTRAND


ACCOLANS - Réf 25017-223144Secteur l'Isle sur le Doubs. Maison de 2000 en parfait état d'entretien comprenant au 1er niveau: entrée, cuisine équipée, pièce à vivre don-nant sur terrasse, partie nuit comprenant 2 chambres, salle de bains avec douche, wc. Au 2è niveau: mezzanine, 3 chambres, bureau, wc, salle de bains. Sous sol complet avec cave, chaufferie et garage double. Extérieur paysager et aménagé: cour pavée et bitumée. Diagnostics en cours. Classe énergie : D.


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APPARTEMENTS

Doubs Montbéliardet périphérie

MAISONS

AUDINCOURT - Réf M-92-25054Maison mitoyenne d'un côté proche centre et écoles sur 4a 83ca de terrain comprenant au sous-sol: salle de bains, cave donnant sur l'exté-rieur. Au rez-de-chaussée: palier, cuisine, salon-séjour, une chambre. A l'étage: 2 chambres avec sous-pentes, salle d'eau avec wc. Chauffage au gaz. Classe énergie : E.



CLERVAL - Réf 25017-192302Secteur Clerval. Maison comprenant 2 logements entièrement rénovée et isolée en 1998. Toiture 2012. Rdc: T4 comprenant: véranda, entrée, cuisine, salon, 2 chambres, salle de douche, wc. Etage: T5 en duplex comprenant: hall, cuisine, séjour, buanderie, rangements, salle de douche, wc. Au niveau supérieur: 3 chambres, salle de bains avec bai-gnoire. Chauffage gaz citerne. Garages doubles indépendants. Terrain attenant. Possibilité rendement 700E./mois. Classe énergie : E.


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CLERVAL - Réf 25017-218439Secteur CLERVAL. Maison de caractère d'environ 185m2 avec magnifique vue sur le Doubs, comprenant au rez-de-chaussée: hall d'entrée, salon-séjour et cuisine avec accès entrée secondaire, chambre, sdb et buanderie. Etage: séjour, cuisine, 2 chambres, couloir avec balcon, sdb avec douche et wc à rénover. S/sol: cave, espace chaufferie, 2 pièces dont une avec four à pain et fumoir. Grand grenier avec 2 chambres et combles aménageables. Chauffage chaudière mixte bois et fuel + convecteurs électriques d'appoint+ installation pompe à chaleur. Charpente et toiture à vérifier. Maison en bordure de la vélo route. Idéale pour faire un gîte ou pour faire 2 logements d'habitation.


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EXINCOURT - Réf M-62-25054Excellent état, proche toutes commodités avec panneaux photovol-taiques contrat 2011, rapport environ 1600 euros/an, sur 6 ares de terrain clos et arboré. Maison de type F4 comprenant au sous-sol: chaufferie, garage 2 voitures. Au rez-de-chaussée surélevé: hall, séjour, salon, 2 chambres, salle de bains, wc, cuisine équipée. Chauffage gaz. Classe énergie : D.



MONTBELIARD Réf M-42-25054 - Maison en très bon état de type F5 sur 5a 05ca de terrain clos et arboré comprenant au sous-sol: débarras, chaufferie, cave, gge. Dégagement, cuis équipée et sal-séj donnant sur balcon, sdb, wc. A l'étage: dégagement, 3 ch av sous-pentes, gre-nier. Chauffage gaz. Classe énergie : F.

163 082 € soit 157 000 € + négo 6 082 €Mes DEMOUGEOT, JUILLARD, FERRY, NADLER

et BERTRAND - 03 81 37 76 [email protected]

VALDAHON - Réf 25002-226081CENTRE - Dans immeuble neuf de 6 appartements. En 1er étage. Appartement contemporain de 70m2: grande pièce à vivre avec cuisine équipée, 2 chambres, gde salle de bains, cave. 2 places de parkings. Isolation extér. Chauffage élect nouvelle génér. pvc double vitrage. Appartement confortable. DPE en cours.


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CHARMAUVILLERS - Réf 25036-200927Maison ancienne située au coeur du village, et comprenant: cave. Au rdc: véranda, cuisine, salon, séjour, pièce avec cheminée, salle de bains, wc, grande pièce, anciennes écuries. Au 1er étage: 2 grandes pièces, 2 chambres. Grange avec espace atelier. En annexe: une petite remise. Nombreuses possibilités d'aménagement. Classe énergie : DPE vierge.

180 000 € dont 6 772 € d'émoluments de négoMes FEUVRIER et POLATLI03 81 64 30 94 ou 03 81 64 04 52

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SANCEY LE GRAND - Réf 25017-226340Secteur SANCEY. Maison sur sous-sol, construite en 1974, d'une super-ficie habitable de 110m2 environ sur 2 niveaux, comprenant au S/sol: garage, cave, chaufferie avec douche et évier, atelier. De plain pied: hall d'entrée avec placard, wc, salle de bain, cuisine séparé avec meuble évier et cuisinière à bois, chambre, séjour-salle à manger avec cheminée-insert et accès terrasse pavée. A l'étage: salon avec placard, chambre avec placard, grenier aménageable. Dépendances: construc-tion indépendante à usage d'abri de jardin-cuisine d'été, appentis bûcher. Diags en cours.


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VALENTIGNEY Réf M-6-225244 - Maison d'habita-tion comprenant au sous-sol: wc, chaufferie, atelier. Au rdc: dégage-ment, cuis équipée, salon-séjour, salon tv. Au 1er étage: 3 chambres, bureau, sdb, wc. Au 2e étage: 2 ch, grenier aménageable. Terrain 32a 53ca. Classe énergie : D.

341 273 € soit 330 000 € + négo 11 273 €Mes DEMOUGEOT, JUILLARD, FERRY, NADLER

et BERTRAND - 03 81 37 76 [email protected]

MORTEAU - Réf 25036-174771Prestations haut de gamme pour cette maison contemporaine édifiée sur terrain de 8a 62ca, et compr au rez-de-jardin: cuisine entièrement équipée ouverte sur bel espace de vie avec accès direct sur l'extérieur, 2 chambres, salle de sport/jeux, 2 salles de bains, wc, chaufferie (chauf-fage gaz), lingerie. Au rez-de-chaussée: 2 grandes chambres dont une avec balcon-terrasse, salle de bains avec grande douche italienne, SPA. 3 garages et grenier. Possibilités de scinder la maison en 2 logements. Classe énergie en cours.


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PIERREFONTAINE LES VARANS - Réf 25036-222769Maison traditionnelle comprenant 2 appartements avec entrée indé-pendante. Le 1er d'env. 150m2 composé d'une cuisine, salle à manger, salon, 4 pièces, salle de bains, wc, grand grenier. Le second (50m2 env.) composé d'une cuisine, salle à manger, chambre, salle de bains, wc. Dépendances: cave, cellier, chaufferie, buanderie, garage-atelier. En annexe: remise. Le tout sur agréable terrain clos de 21 ares. Classe énergie en cours.


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Journal des Notaires 'Notimo' - Les Magazines d ... · Sortie du prochain numéro le 29 mars 2016 Le web Toute l’offre immobilière des notaires Le mobile Applications iPhone et