Journée d’échanges

23 novembre 2016

Durgeon et Colombine :

quels enjeux et solutions pour

sauver nos rivières fragilisées ?

Le Contrat de rivière Durgeon :

un outil pour améliorer

la qualité de nos rivières

– zoom sur les actions

de réduction des pollutions

Juliette Mac Aleese, SMETA du Durgeon

juliette.macaleese@durgeon.fr

1. Contrat de rivière : késako?

• Instrument d’intervention à une échelle

hydrographique cohérente : le bassin-versant

• Document de planification

• Programme d’actions multi-thématique sur 5 ans

• Des objectifs déterminés

• Des moyens pour les atteindre : maîtrise

d’ouvrage, financement, échéance de mise en

œuvre des travaux

4

• Le Lac de Vaivre-Vesoul

• La Baignotte

• Le Bâtard

• La Méline

• La Colombine

• Le Durgeon aval

• Le Durgeon moyen

• Le Durgeon amont

• La Font. de Champdamoy

• La Vaugine

10 masses d’eau superficielles

• Grès trias inférieur BV Saône

• Calcaire jurassiques des plateaux de Haute-

Saône

• Domaine triasique et liasique de la bordure

vosgienne sud-ouest BV Saône

3 masses d’eau souterraines

2. Le contrat de rivière Durgeon

6

3. Programme d’actions

Volet B2 - Gestion des inondationsVolet B - Fonctionnement des milieux aquatiques

Volet B1- Restauration des milieux aquatiques

Volet B3 - Mise en valeur du patrimoine lié à l'eau

Volet A - Qualité de l'eau et gestion de la ressource en eau potable

Volet A1 - Qualité de l'eau - Maîtrise des pollutions

Volet A2 - Gestion de la ressource en eau potable

Volet C - Communication, sensibilisation, animation et suivi du contratVolet C1- Communication et sensibilisation

Volet C2- Animation et suivi du contrat

Volet A - Qualité de l'eau et gestion de la ressource en eau potable

Volet B - Fonctionnement des milieux aquatiques

Volet C - Communication, sensibilisation, animation et suivi du contrat

Recentrage sur les priorités SDAGE :

- Lutte contre pollutions : industrielles,

agricoles, phytosanitaires non agricoles

- Restauration physique des cours d’eau

Actions spécifiques bonifiées :

- Assainissement

- Entretien rivulaire

- Communication

- Animation

4. Programme d’actions

actualisé à mi-parcours

Maîtres d’ouvrage

Partenaires financiers

Partenaires techniques

Qualité de

l’eau et

gestion de la

ressource en

eau potable

A1-A

Assainiss.

A1-B

Pollution

ind.

A1-C

Pollution

agricole

élevageA1-D

Pollutions

phytos

A2-A

Protection

de la

ressource

A2-B

Gestion

quantitative

de la

ressource

4. Bilan technique de l’exécution

du programme d’actions 2014-2017

Volet A

Fonct. des

milieux

aquatiques

B1-A

Restauration

des cours

d’eau

principaux

B1-B

Restauration

des ruisseaux

en tête de

bassin

B2

Protection

contre les

inondations

B3-A

Valorisation

patrimoine

culturel

B3-B

Valorisation

patrimoine

paysager et

envir.

4. Bilan technique de l’exécution

du programme d’actions 2014-2017

Volet B

Communication

sensibilisation

animation et

suivi

C1 n°1

Classes

d’eau

C1 n°7

Sensibilis°

élus

C1 n°8

Animation

s grand

public

C1 n°9

Présent°

grand public

des doc.

C2 n°3

Poste

anim° CRD

C2 n°4

Poste

coordin°

SMETA

C2 n°5

Etude

bilan final

4. Bilan technique de l’exécution

du programme d’actions 2014-2017

Volet C

Exemple des mesures territorialisées

recensées dans le PDM

5. Zoom sur les pollutions

Exemple des mesures territorialisées

recensées dans le PDM

5. Zoom sur les pollutions

Des cas concrets sur le BV du Durgeon

5. Zoom sur les pollutions

Exemple : système de lagunage

de Pusy au rendement négatif

entraînant des mortalités piscicoles

sur la Vaugine (extrait d’un constat ONEMA 2009)

=> Travaux de mise aux normes

réseaux + traitement

Ph

oto

CP

EP

ES

C

Des cas concrets sur le BV du Durgeon

5. Zoom sur les pollutions

A1-A - Maîtrise

des pollutions

domestiques -

Assainissement

Durgeon moyen

et Durgeon aval

CAV A1-A n°8Travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement et gestion des eaux

pluviales de la ville de Vesoul

CAV A1-A n°10 Travaux de réhabilitation de la commune de Vaivre-et-Montoille

Bâtard

Commune d'Auxon A1-A n°12* Création d'un système de traitement des eaux usées de la commune d'Auxon

Commune d'Auxon A1-A n°13Réhabilitation et création des réseaux de la commune d'Auxon (collecte,

transport et transfert)

CAV A1-A n°15**Mesure de l'impact amont aval commune sur le milieu naturel en vue du

reclassement de la commune de Pusy-Epenoux en priorité 1

CAV A1-A n°16**Réhabilitation de la lagune traitant les eaux usées de Pusy et création d'un

système de traitement pour accueillir les eaux usées d'Epenoux

CAV A1-A n°14Création - réhabilitation des réseaux de collecte et transport de la commune

de Pusy-Epenoux

Commune de Flagy A1-A n°17** Réalisation du SDA et zonage de la commune de Flagy

Commune de Varogne A1-A n°18**Mesure de l'impact amont aval commune sur le milieu naturel en vue du

reclassement de la commune de Varogne en priorité 1

Commune de Varogne A1-A n°19**

Création d'un système de traitement par rhizosphère et

création/réhabilitation des réseaux d'assainissement pour la commune de

Varogne.

ColombineCAV A1-A n°3 Réalisation du système de traitement de la commune de Montcey

CAV A1-A n°20** Création des réseaux d'assainissement de la commune de Montcey

Tranche opérationnelle 1 :

- Réseaux + pluvial Echenoz-la-Méline

- Station et réseaux Andelarre

- Station et réseaux Andelarrot

- Traitement et collecte Genevrey

- Traitement Saulx

Des cas concrets sur le BV du Durgeon

5. Zoom sur les pollutions

=> Plan de désherbage alternatif

Des cas concrets sur le BV du Durgeon

5. Zoom sur les pollutions

Tranche opérationnelle 1 :

- Plan de désherbage alternatif CC Grands Bois

***A1-D Maîtrise des

pollutions par les

produits

phytosanitaires

BV

Chambre d'agriculture A1-D n°1* Maîtrise du risque de pollution des eaux superficielles par les produits

phytosanitaires d'origine agricole sur la Font de Champdamoy, la Vaugine

et le Bâtard : animation diagnostic des exploitations

Agriculteurs A1-D n°2* Maîtrise du risque de pollution des eaux superficielles par les produits

phytosanitaires d'origine agricole sur la Font de Champdamoy, la Vaugine

et le Bâtard : équipements

CC Triangle Vert

A1-D n°9*Réalisation d'un plan de désherbage alternatif de la nouvelle communauté

de communes du Triangle vert (diagnostic et préconisations)

A1-D n°9*Acquisition de matériel de désherbage alternatif de la nouvelle

communauté de communes du Triangle vert (investissement)

CAV

A1-D n°11**Réalisation d'un plan de désherbage alternatif des communes de la CAV

(diagnostic et préconisations)

A1-D n°12**Acquisition de matériel de désherbage alternatif des communes de la

communauté d'agglomération (investissement)

Agriculteurs A1-D n°7*

Création de stations phytosanitaires (plateformes de lavage) et

investissements pour l'amélioration du matériel sur la Font de

Champdamoy, le Bâtard et la Vaugine

Agriculteurs A1-D n°8 Etude de faisabilité et création de zones tampons

Font de

Champ

damoy

Chambre d'agriculture A1-D n°5Animation agricole et communication sur les actions menées sur la Font de

Champdamoy

Ville de Vesoul A1-D n°10**

Pérennisation des actions de restauration du BAC : mise en œuvre du plan

de gestion des MAE financé directement par la collectivité à l'issue du

premier plan de gestion (2016 et au-delà).

Des cas concrets sur le BV du Durgeon

5. Zoom sur les pollutions

=> Opération collective « rédtox »

Vidanges sauvages ou rejets non

conformes avec hydrocarbures,

métaux lourds, et autres

toxiques …

Des cas concrets sur le BV du Durgeon

5. Zoom sur les pollutions

A1-B - Maîtrise des pollutions

d'origine industrielle

Durgeon moyen

et Durgeon aval

CAV A1-B n°3**

Montage d'une opération collective réduction des pollutions

toxiques industrielles (mise à jour du diagnostic de 2010,

animation convention collective et suivi qualité)

CCI - CMA A1-B n°1 Animation des actions auprès des industries

Entreprises A1-B n°2 Réduction des pollutions toxiques

Des cas concrets sur le BV du Durgeon

5. Zoom sur les pollutions

Programme pluriannuel d’entretien et

de restauration de la ripisylve

Des cas concrets sur le BV du Durgeon

5. Zoom sur les pollutions

Restauration de l’hydromorphologie

des cours d’eau

Exemple : restauration

hydroécologique du Bâtard

entre Epenoux et

Villeparois

AVANT TRAVAUX

Des cas concrets sur le BV du Durgeon

5. Zoom sur les pollutions

Restauration de l’hydromorphologie

des cours d’eau

APRES TRAVAUXExemple : restauration

hydroécologique du Bâtard

entre Epenoux et

Villeparois

23

APRES TRAVAUX

Conclusion

• Le contrat de rivière, un outil utile pour la gestion

intégrée de l’eau à l’échelle du bassin-versant

• Permettant la mise en œuvre d’actions concertées,

cohérentes,

• Améliorant la qualité de nos rivières sur plusieurs

axes,

• Grâce à l’implication d’acteurs multiples.

La qualité de l’eau,

c’est l’affaire de tous !

Place au débat !