Cecilia Tellis, Law LibrarianBrian Dickson Law Library

TRA 5514B : Terminologie trans-systémique et documentation : bijuridisme et bilinguisme Partie II : Tutoriel

Hiver 2009 - 1e semaine : 10 février

Introduction au cours et à la bibliothèque, et les abréviations juridiques

Julie Lavigne, Bibliothécaire de droitBibliothèque de droit Brian-Dickson

Plan du cours Syllabus

Wiki pour le cours

Visite guidée de la bibliothèque

Site web de la Bibliothèque de droit Brian-Dickson– Le catalogue et les ressources électroniques

LibX plugiciel (« plug-in ») Emprunter d’autres bibliothèques Comment trouver de la doctrine La méthodologie de recherche juridique Abréviations juridiques

Syllabus Questions? Commentaires?

Wiki pour le courshttp://legalresearchprinciples.pbwiki.com

Visite guidée de la bibliothèque À se rappeler :

– La bibliothèque de droit a deux étages. Au 4e, on retrouve la réserve, les livres de référence, et les recueils de lois et la plupart des rapports judiciaires. Au 5e, on retrouve la collection générale (c.-à-d., les monographies ordinaires), les périodiques, et les exemplaires des factums de la Cour suprême du Canada.

L’importance de la recherche juridique

Code de déontologie

Règle 2 : Les rapports avec les clients « avocat compétent »

Site web de la Bibliothèque de droit Brian-Dicksonhttp://www.biblio.uottawa.ca/ftx/

Catalogue uOttawa Chercher des livres, des périodiques

ou des ressources électroniques des bibliothèques de l’uOttawa

Renouveler vos livres Placer des retenues sur un

document déjà prêté Vérifier votre dossier : emprunts,

amendes, etc.

http://orbis.uottawa.ca/search*frc/

Catalogue uOttawa

LibX: version uOttawa Une barre d’outils que vous installez

dans votre navigateur Donne accès constant au catalogue de

l’uOttawa En naviguant le web, surligner le titre

d’une monographie, le nom d’un auteur, l’éditeur, etc., et chercher rapidement le catalogue

Pour télécharger l’outil :http://libx.org/editions/libxtestedition.php?edition=8BE0F24F.1

Emprunter d’autres bibliothèques RACER = Recherche accélérée pour

commander électroniquement rapidement Pour un frais minime, le Service de prêt

entre bibliothèques (PEB) peut obtenir pour vous des documents qui ne font pas partie de nos collections. Les documents vous parviennent en moyenne deux semaines après la demande.

Plus de détails

Les trois catégories de ressources juridiques1. Sources primaires• des déclarations juridiques provenant des autorités législatives

ou judiciaires– législation en vigueur (lois, règlements, codes, etc.)– décisions judiciaires ou administratives

2. Sources secondaires• des interprétations des décisions judiciaires et/ou de la législation

– encyclopédies, périodiques (doctrine), commentaires, textes ou recueils, monographies (livres), etc.

3. Outils de recherche• pour repérer les sources primaires et secondaires

– catalogue informatisé, index de périodiques, moteurs de recherche, etc.

Les sources primaires et secondaires de la jurisprudence de la législation

un aperçu du sujet un commentaire d’arrêt un texte ou monographie un livre une définition d’une

dictionnaire un article d’une revue ou

d’un périodique un document provenant du

gouvernement

les sources secondaires

les sources primaires

Comment trouver la doctrine

Monographies (livres)

Articles de périodiques

Thèses et mémoires

Catalogue d’uOttawa / d’autres bibliothèques

Index des périodiques (bases de données)

Plusieurs options

La méthodologie de recherche juridique Assurez-vous que vous comprenez

exactement ce qui vous est requis dès que vous recevez un travail ou projet de recherche. Sinon vous pouvez perdre beaucoup de temps!

Développez une méthodologie avant de vous lancer dans la recherche.

La méthodologie de recherche juridique (suite) Commencez votre recherche toujours

avec les sources secondaires. De cette manière, vous risquez moins de manquer quelque chose d’important.

Choisissez la ressource la plus complète sur le sujet.– Celle-ci n’est pas toujours la ressource qui

est offerte en ligne!!! Si vous n’avez besoin qu’un aperçu du

sujet, commencez avec un texte de base qui sera souvent de nature plus générale.

La méthodologie de recherche juridique (suite)

Si votre recherche demande d’utiliser des termes très communs ou équivoques, ou le sujet est très vaste, commencez avec des ressources imprimées. Celles-ci vont souvent vous suggérer d’autres mots-clés à utiliser pour mieux cibler votre recherche.

Si vos termes de recherche sont uniques ou exceptionnels (ex. le nom propre d’une personne, d’un produit ou d’une compagnie, ou un terme très exact), il serait peut-être utile de rechercher dans un système informatisé puisque vous pouvez entrer ces termes comme mots-clés.

La méthodologie de recherche juridique (suite) Quand vous cherchez sur un système

informatisé, utilisez les opérateurs booléens autant que possible.

Si vous recherchez dans un système informatisé et vous ne trouvez vraiment pas ce que vous cherchez, il est souvent mieux de recommencer votre recherche avec des informations de base dans les sources secondaires (et surtout dans les textes).

Consultez des « experts » pour connaître leur opinion sur votre méthodologie de recherche ou si vous avez des difficultés pour commencer votre recherche.

L’approche « FILAC » Facts

– Bien identifier les faits pertinents. Issues

– Bien identifier les sujets pertinents à rechercher. Ceux-ci seront basés sur les faits. Notez-les comme des questions auxquelles il faut répondre.

Law– Quelles sont la ou les lois pertinentes?

Analysis/Application of law to facts– De la même manière dont un juge le ferait, analysez les faits à l’égard

des lois ou principes de droit applicables. Communication

– Communiquez vos conclusions à votre client. Soyez clair, précis et bref.

Pour en savoir plus, consultez le livre de Maureen Fitzgerald, Legal Problem Solving: Reasoning, Research & Writing, 4e éd., Toronto, LexisNexis Butterworths, 2007. FTX Réserve KE 250 .F57 2007

Quand est-ce que ma recherche est terminée? Quand vous avez complété toutes les

étapes de la méthodologie de recherche juridique que vous utilisez

Quand vous avez utilisé différentes ressources appropriées

Quand vous commencez à revoir les mêmes citations et autorités encore et encore

Quand la continuation de recherche vous coûtera trop cher (ex. vous n’avez plus de temps!)

Les abréviations Comme vous le savez déjà, les

documents juridiques contiennent toujours plusieurs abréviations– Pour signifier le nom d’une cour ou d’un tribunal,

pour indiquer le nom d’un périodique, d’un annuaire ou d’un rapport judiciaire, etc.

Les abréviations (suite) Le « McGill Guide » a une liste d’abréviations à

l’annexe. Il y a des dictionnaires d’abréviations

juridiques tels que Bieber’s dictionary of legal abbreviations (FTX RÉF / KF 246 .B54 1988)

Plusieurs ressources électroniques :– Cartable avec la liste des rapports judiciaires et recueils de

lois offerts à la Bibliothèque de droit Brian-Dickson (aussi en version imprimée)

– Cardiff Index to Legal Abbreviations qui inclut plusieurs rapports et recueils internationaux

– Liste des abréviations juridiques compilée par l’Université de Montréal qui inclut les abréviations utilisés dans Quicklaw

Exercice sur le catalogue de la bibliothèque, les abréviations juridiques, et le repérage de documents À compléter individuellement et à me

remettre au début de notre prochaine classe, le 24 février.