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CENTRE HISTORIQUE DES ARCHIVES NATIONALES

JURIDICTIONS ORDINAIRES

ROYALES ET SEIGNEURIALES

RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SOUS-SÉRIE Z2

par Henri FURGEOT 1892

complété par

Michèle BIMBENET-PRIVAT et Bruno GALLAND, conservateurs en chef dactylographié par Alain GANEVAL, agent administratif

2003-2004

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TABLE DES MATIÈRES

COMMENT CHERCHER ?

Vous connaissez le nom de la localité où siégeait la justice qui vous intéresse : prenez le RÉPERTOIRE, il est classé par ordre alphabétique de localités

(avec des renvois pour les juridictions de la principauté de Montbéliard ou de la vicomté de Thouars) qui correspond à l’ordre numérique des cartons et des registres.

Vous vous intéressez à une province ou à une zone géographique précise : consultez d’abord le TABLEAU DE RÉPARTITION DES NOMS DE LIEUX, il

vous dira pour chaque département quelles sont les localités représentées. Ensuite, prenez le RÉPERTOIRE. Vous vous intéressez à un type de juridiction, à un établissement ecclésiastique, à une principauté… consultez d’abord le TABLEAU DE RÉPARTITION DES JURIDICTIONS, puis le RÉPERTOIRE.

INTRODUCTION......................................................................... 3 RÉPERTOIRE ............................................................................ 6 TABLEAU DE RÉPARTITION DES NOMS DE LIEUX .............. 221 TABLEAU DE RÉPARTITION DES JURIDICTIONS ................. 237

ATTENTION :

Ce répertoire n’est pas définitif. Des erreurs et des lacunes peuvent subsister.

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INTRODUCTION

On ne peut mieux présenter la sous-série Z2 qu’en reprenant la notice rédigée par Monique LANGLOIS dans le Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l’Ancien Régime, Paris, 1958, p. 381-383 : La sous-série Z2 : présentation du contenu

“ Dans cette série ont été réunis, en 1859, les papiers des greffes des justices ordinaires précédemment dispersés dans d’autres séries des Archives nationales. Les articles, pour la plupart, proviennent de l’ancienne série Z, dans laquelle, à la suite des fonds des juridictions extraordinaires ayant siégé à Paris sous l'Ancien Régime, figurait le groupe des justices seigneuriales, constitué par les archives des greffes des anciennes justices seigneuriales de la Prévôté et Vicomté de Paris, supprimées par la Constituante, et celui des minutes judiciaires versées pendant la Révolution par divers départements. On y a joint certains articles classés à tort dans la série X, comme les archives du Bailliage du Palais, juridiction ordinaire ayant pour ressort le territoire occupé par le Palais de justice et ses environs immédiats, toutes les archives judiciaires du fonds de Montbéliard, précédemment classés dans la série K, et enfin un certain nombre de documents judiciaires récupérés sur la section administrative, ou sur la série Y. La série s’est accrue, en 1891, des registres judiciaires du chartrier de Thouars versés aux Archives nationales par le duc de La Trémoille.

Par justices ordinaires, royales et seigneuriales, on entend les juridictions dont les officiers connaissaient de toutes sortes de matières, tant civiles que criminelles, entre toutes sortes de personnes, l’appel de leurs sentences parvenant, en dernier ressort, après avoir été remis aux juridictions ordinaires intermédiaires, aux cours souveraines, les parlements. Toutes les anciennes provinces sont représentées dans la série Z2 par quelques-unes de leurs localités où siégeait une juridiction seigneuriale, mais la plus grande partie des documents intéresse les juridictions ordinaires établies à Paris et établies à Paris et dans la banlieue immédiate de la capitale, principalement pour les XVIIème et XVIIIème siècles, bien qu’on y trouve des documents datés du XIIIème siècle.

On sait que l’administration de la justice dans la capitale était partagée, depuis le Moyen Age, entre le roi et un grand nombre de seigneurs hauts et bas justiciers, laïques et ecclésiastiques, dont il subsistait encore vingt-cinq au début du XVIIème siècle, le plus important étant l’abbé de Saint-Germain-des-Prés. La multiplicité de ces tribunaux, l’imprécision et l’instabilité des limites de leur ressort qui faisaient naître de nombreux conflits de juridiction, l’incapacité manifeste de beaucoup de leurs magistrats, la difficulté d’assurer la police et le maintien de l’ordre dont ils étaient en principe chargés, provoquèrent leur suppression qui fut prononcée par l’édit de février 1674 ; celui-ci réunit ces juridictions au siège présidial de la Prévôté

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et Vicomté de Paris, c’est-à-dire au Châtelet de Paris, en indemnisant les seigneurs justiciers. Par la suite, on rétablit successivement les justices de l’Archevêque, du Chapitre, de Saint-Germain des Prés, Saint-Martin des Champs, Montmartre, du Temple, de Saint-Jean de Latran, de Sainte-Geneviève et de Saint-Marcel, qui subsistaient encore en 1789.

Instruments de recherche complémentaires

Pour plusieurs des greffes de ces justices subalternes, on possède des

inventaires anciens dressés soit sous l’Ancien Régime, soit en 1791, après la suppression de ces tribunaux.

Les premiers sont conservés, avec les fonds qu’ils intéressent, dans la série Z2, les autres dans la série U. On en trouvera la liste, par ordre alphabétique des juridictions, à la table du Répertoire critique des anciens inventaires d’archives. Archives nationales, séries U à ZZ3, établi par M. Ch. SAMARAN et Mlle M. DILLAY, sous la rubrique “ Juridictions ordinaires ”.

Lors de la constitution de la série, en 1859, l’archiviste E. BOUTARIC dressa un inventaire qui, après quelques modifications et l’addition par l’archiviste H. FURGEOT, en fin d’ouvrage, de l’état des registres du chartrier de Thouars versés par le duc de La Trémoille, devint le “ Répertoire numérique de la série Z2 ”. [C’est ce répertoire qui est ici mis à la disposition du public].

Il existe par ailleurs une table de tous les scellés et inventaires après décès contenus dans les archives des juridictions seigneuriales siégeant à Paris, et celle des principaux scellés et inventaires après décès provenant des archives des juridictions de Chaillot, Issy-Vaugirard, Montmartre, Neuilly-sur-Seine, Passy, La Villette-Saint-Lazare.

Enfin les quelques minutes ou répertoires de notaires qui n’ont pu être retirés des fonds des juridictions seigneuriales des environs de Paris et sont encore cotés dans la série Z2 sont signalés dans l’ “ Etat numérique des groupes de minutes de notaires des séries S, Z2 et ZZ1 ”, par Ernest Coyecque et Alice Cornilleau. Sources complémentaires On pourra chercher une documentation complémentaire de celle fournie par la série Z2 pour les juridictions parisiennes et suburbaines soit aux Archives nationales, dans les séries L, LL, S, Y, soit aux Archives de Paris, dans les séries DC6 et AZ. Quant aux juridictions subalternes des provinces, leurs archives se trouvent en principe dans la série B des Archives départementales ”. Avertissement relatif au présent instrument de recherche Le présent instrument de recherche reprend strictement le texte du répertoire manuscrit d’Henri Furgeot. Cependant, on y a intégré toutes les vérifications et

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corrections effectuées depuis par les différents archivistes en charge de la sous-série Z2, et particulièrement par Monique Langlois. On a ajouté en fin de l’inventaire : - un tableau de répartition des noms de lieux par département - un tableau méthodique regroupant les principales juridictions (ce tableau n’a qu’une valeur indicative).

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RÉPERTOIRE

Classement par ordre alphabétique des localités

A

Albert, autrefois Ancre (Somme) Marquisat. Après la chute de Concini qui en était seigneur, Ancre fut donnée à Charles d’Albert de Luynes dont elle prit le nom.

1. Bailliage Z2 1 à 4ter. Plaids et audiences. 1477-1485, 1611-1685. 1. 1477 à 1485. 2. 1477 à 1485 (extraits modernes du précédent registre). 3. 1611-1623. 4. 1629-1630. 4bis. 1667-1668. 4ter. 1683-1685. Z2 5 à 7. Greffe. 1637-1657. 5. 10 décembre 1637-15 avril 1642. 6. 23 juin 1644-29 mars 1651. 7. 9 janvier 1651-6 octobre 1657.

2. Gruerie Z2 8 et 9. Eaux et forêts (recettes, ventes, martelages, visites, amendes). 1616-1687. 8. 1616-1623. 9. 1678-1687.

Allenjoie (Doubs) Voir Montbéliard, Z2 1912 et 1913.

Ambrief (Aisne) Justice appartenant à M. de Maupas.

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Z2 10. Plaids. 1517.

Amblainvilliers (Essonne) Bailliage appartenant à l’abbaye de Saint-Germain des Prés Z2 11. Minutes. 1661-1662.

Amiens (Somme) Bailliage royal. Z2 12. Audiences. 13 avril - 7 août 1654. Z2 12bis. Plumitif d’audiences. 23 février 1654-28 janvier 1655.

Amponville (Seine-et-Marne) Bailliage appartenant au prieuré de Notre-Dame d’Amponville, qui dépendait de l’abbaye de Saint-Victor à Paris. La justice était rendue au nom du prieur, seigneur spirituel et temporel du lieu. Z2 13. Sentences. 1656-1765.

Andrésy (Yvelines) Prévôté appartenant au chapitre Notre-Dame de Paris. Z2 14. Minutes servant à prouver le droit de justice. 1333-1682. Z2 15. Assises du prévôt. 1540-1599.

Angoulême (Charente) Sénéchaussée appartenant à François, comte d’Angoulême, plus tard François Ier, roi de France. Z2 16 et 17. Cour ordinaire : audiences. 1510-1511. Z2 16. 1510. Z2 17. 1511.

Antony (Hauts-de-Seine) et Verrières (Essonne) Prévôté appartenant à l’abbaye de Saint-Germain des Prés.

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Z2 18 à 46. Audiences. 1505-1525, 1607-1664. Z2 18. 1505-1566. Z2 19. 1512-29 mars 1516. Z2 20. 3 avril 1516-5 mai 1519. Z2 21. 12 mai 1519-18 avril 1522. Z2 22. 24 avril - 23 octobre 1522. Z2 23. 1523-1525. Z2 24. Juin -12 décembre 1607. Z2 25. Juin - 12 décembre 1607. Z2 26. 1606-1609. Z2 27. 1610. Z2 28. 1611. Z2 29. 1612. Z2 30. 1613. Z2 31. 1614. Z2 32. 1615. Z2 33. 1616. Z2 34. 1617. Z2 35. 1618. Z2 36. 1619. Z2 37. 1620. Z2 38. 1621. Z2 39. 1627. Z2 40. 1633. Z2 41. 1635. Z2 42. 1641-1642. Z2 43. 1646-1650. Z2 44. 1651-1657. Z2 45. 1658-1661. Z2 46. 1662-1664. Z2 47. Procédures criminelles. 1514-1676.

Arches, à Charleville (Ardennes) Cour souveraine appartenant au duc de Mantoue, de la maison de Gonzague. La principauté souveraine d’Arches passa dans la maison de Condé au XVIIIe s. Z2 48. Délibérations. 23 janvier 1660-10 janvier 1663.

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Arcueil (Val-de-Marne)

1. Bailliage et châtellenie Appartint successivement au XVIIIe s. au prince de Guise, au prince de Beauvau, au prince de Poix, enfin à M. Scighilino Sigly. Z2 49. Audiences (civil, criminel et police). 1745-1790. Z2 50. Minutes. 1733-1789.

2. Bailliage et seigneurie Au XVIIIe s., appartient successivement à M. Emery, à Simon Devize, conseiller au Grand Conseil, à Mme la présidente Delisle, à M. Thoynard, à ses héritiers, à M. Levesque de Gravelle, à M. Lesmaistre de Saint-Perary, à M. Beautray officier invalide et enfin à ses héritiers. Cette seigneurie était parfois désignée sous le nom de fief Thoynard, même après l’extinction de cette famille. Z2 51. Audiences. 1693-1790. Z2 52. Minutes. 1736-1790.

Argenteuil (Val d’Oise) Prévôté appartenant au prieuré d’Argenteuil qui dépendait de l’abbaye de Saint-Denis. Z2 53. Recette des amendes. 1er mars 1452-26 avril 1462.

Arlet, Pinols, Peyrusse, Langeac, Croncette (Croanset) et Varennes Z2 54 à 58. Assises du seigneur de Langeac, tenues dans ces localités. 1345-1369, 1489-1651. Z2 54. 24 septembre 1345-18 décembre 1369. Z2 55. 16 août 1538-5 novembre 1579. Z2 56. 10 juillet 1489-22 mai 1620. Z2 57. 27 juin 1578-16 août 1580. Z2 58. 12 avril 1647-1er février 1651.

Armainvillers et Grez (Seine et Marne) Prévôté appartenant au seigneur des mêmes noms, puis au marquis de Beringhen. Minutes : 1568-1757. Voir aussi : Ivry-sur-Seine (Z2 1260).

Armentières (Seine-et-Marne)

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Prévôté appartenant au cardinal Pierre de Gondy. Z2 59. Minutes. 1601.

Arthon, Les Loges, Varennes, etc. (Indre) Jours de la maîtrise des Eaux et Forêts de Châteauroux tenus dans ces localités, voir : Châteauroux, Z2 723 à 760.

Asnières (Hauts-de-Seine) Prévôté de Saint-Marcel, appartenant au chapitre de Saint-Marcel-les-Paris. Z2 60. Minutes. 1679-1738. Z2 61. Greffe. 18 janvier 1670-16 novembre 1682.

Athis-sur-Orge (Essonne) Bailliage appartenant à Thibaud de la Brousse. Z2 62. Pièces concernant le droit de justice. 1654-1689.

Attainville (Hauts-de-Seine) Justice appartenant aux Célestins de Paris. Z2 63. Plaids, assises, exploits d’ajournement, etc. 6 novembre 1460-19 août 1469.

Aubemare (Paroisse de Couture) et La Cour de Montrouveau-en-Gastine (Loir-et-Cher)

Fiefs et seigneuries appartenant à Blaise Méliand, secrétaire du Conseil d’État du Roi. Z2 64. Remembrances des ventes, amendes, reliefs, et autres profits.1597-1620.

Aubergenville (bailliage) et Epône (prévôté) (Yvelines)

Appartenant au chapitre Notre-Dame de Paris. Z2 65. Minutes. 1623-1748.

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Aubervilliers (Seine-Saint-Denis)

1. Bailliage de la commanderie de Saint-Jean de Latran

Appartenant à l’ordre de Saint-Jean de Jérusalem. Z2 66 à 77. Audiences. 1726-1791. Z2 66. 24 juillet 1726-20 novembre 1728. Z2 67. 19 mars 1742-12 février 1743. Z2 68. 23 mars 1743-9 juin 1751. Z2 69. 16 septembre 1751-30 octobre 1759. Z2 70. 30 octobre 1759-14 juillet 1761. Z2 71. 14 juillet 1761-26 août 1766. Z2 72. 23 septembre 1766-12 juillet 1768. Z2 73. 30 août 1768-30 avril 1771. Z2 74. 10 septembre 1771-2 mai 1775. Z2 75. 2 mai 1775-11 mars 1777. Z2 76. 25 mars 1777-13 mars 1787. Z2 77. 13 mars 1787-11 janvier 1791. Z2 78 et 79. Minutes. 1733-1791. Z2 78. 1733-1770. Z2 79. 1771-1791. Z2 80 et 81. Saisies réelles. 1759-1775. Z2 80. 30 juillet-27 octobre 1768. Z2 81. 7 novembre 1768-21 juin 1775.

2. Prévôté appartenant à l’abbaye de Saint-Denis Z2 82 à 120. Audiences. 1609-1790. Z2 82. 13 janvier 1609-12 avril 1614. Z2 83. 4 janvier 1629-22 novembre 1633. Z2 84. 29 novembre 1633-10 avril 1642. Z2 85. 16 mai 1674-17 septembre 1675. Z2 86. 13 janvier 1688-23 octobre 1689. Z2 87. 6 juin 1709-10 janvier 1713. Z2 88. 17 janvier 1713-13 décembre 1719. Z2 89. 28 avril 1716-23 octobre 1725. Z2 90. 20 février 1720-5 octobre 1723. Z2 91. 23 octobre 1725-28 septembre 1728. Z2 92. 17 juillet 1731-30 décembre 1732. Z2 93. 19 avril 1736-24 novembre 1739. Z2 94. 5 avril 1740-15 septembre 1744. Z2 95. 6 octobre 1744-5 décembre 1747. Z2 96. 2 avril 1748-6 avril 1751. Z2 97. 21 avril 1751-11 septembre 1753. Z2 98. 11 septembre 1753-20 janvier 1756.

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Z2 99. 3 février 1756-11 octobre 1757. Z2 100. 22 novembre 1757-12 juin 1759. Z2 101. 26 juin 1759-7 septembre 1762. Z2 102. 7 décembre 1762-10 avril 1764. Z2 103. 19 juin 1764-15 octobre 1765. Z2 104. 10 décembre 1765-29 juillet 1766. Z2 105. 23 septembre 1766-1er février 1768. Z2 106. 12 avril 1768-17 janvier 1769. Z2 107. 17 janvier 1769-10 juillet 1770. Z2 108. 21 août 1770-16 avril 1771. Z2 109. 28 mai 1771-10 décembre 1771. Z2 110. 10 décembre 1771-9 novembre 1773. Z2 111. 7 décembre 1773-17 février 1776. Z2 112. 5 mars 1776-3 février 1776. Z2 113. 3 février 1778-18 janvier 1780. Z2 114. 18 janvier 1780-3 mars 1782. Z2 115. 5 mars 1782-15 avril 1784. Z2 116. 15 avril 1784-9 avril 1785. Z2 117. 9 août 1785-13 mars 1787. Z2 118. 13 mars 1787-7 avril 1789. Z2 119. 21 avril 1789-8 juin 1790. Z2 120. 8 juin 1790-19 octobre 1790. Z2 121 à 123. Minutes. 1593-1786. Z2 121. 1593-1730. Z2 122.1751-1771. Z2 123. 1772-1786.

3. Mairie du Vivier et château d’Aubervilliers Appartenant à M. de La Guillaumie seigneur de La Chapelle du Vivier-lès-Aubervilliers, puis à M. Pietre substitut au Parlement. Z2 124 à 133. Audiences. 1750-1790. Z2 124. 3 mars 1750-13 juillet 1756. Z2 125. 17 août 1756-18 février 1759. Z2 126. 26 septembre 1759-18 octobre 1760. Z2 127. 26 janvier 1763-29 avril 1766. Z2 128. 3 juin 1766-30 mai 1769. Z2 129. 29 août 1769-26 janvier 1773. Z2 130. 9 février 1773-18 octobre 1774. Z2 131. 27 août 1776-18 octobre 1774. Z2 132. 9 septembre 1777-13 avril 1779. Z2 133. 4 avril 1786-13 avril 1790. Z2 134. Minutes. 1751-1787. Z2 135. Communications et décharges des productions. 15 avril 1769-6 février 1773.

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Aulnay (Yvelines) Prévôté appartenant au baron de Maulle. Sentences. 1554. Voir : Aubergenville, Z2 65.

Aunay (Hauts-de-Seine) Prévôté. Minutes. 1653-1690. Voir : Châtenay (Z2 781bis).

Auteuil, Passy et Grenelle Prévôté appartenant à l’abbaye de Sainte-Geneviève. Z2 136 à 169. Audiences. 1696-1790. Z2 136. 1696-1710. Z2 137. 28 janvier 1699-7 juin 1712. Z2 138. 26 juillet 1712-31 juillet 1714. Z2 139. 7 août 1714-1er octobre 1715. Z2 140. 12 novembre 1715-6 août 1717. Z2 141. 6 avril 1717-16 septembre 1718. Z2 142. 4 novembre 1718-21 novembre 1721. Z2 143. 5 décembre 1721-22 avril 1723. Z2 144. 13 mai 1723-20 avril 1724. Z2 145. 1er juin 1724-9 novembre 1725. Z2 146. 23 novembre 1725-16 juillet 1728. Z2 147. 30 juillet 1728-9 février 1731. Z2 148. 23 février 1731-16 avril 1734. Z2 149. 7 mai 1734-15 février 1737. Z2 150. 15 mars 1737-12 août 1740. Z2 151. 12 août 1740-3 février 1742. Z2 152. 3 février 1742-5 mars 1745. Z2 153. 12 mars 1745-22 mars 1748. Z2 154. 5 avril 1748-3 juillet 1750. Z2 155. 3 juillet 1750-19 août 1751. Z2 156. 2 septembre 1751-7 juin 1753. Z2 157. 7 mars 1754-9 septembre 1756. Z2 158. 8 juin 1758-22 décembre 1758. Z2 159. 11 janvier 1759-19 février 1761. Z2 160. 12 mars 1761-5 novembre 1761. Z2 161. 19 novembre 1761-21 août 1766. Z2 162. 28 septembre 1766-23 août 1770. Z2 163. 23 août 1770-14 décembre 1775. Z2 164. 11 janvier 1776-4 décembre 1777.

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Z2 165. 15 décembre 1777-29 avril 1782. Z2 166. 27 mai 1782-13 juin 1785. Z2 167. 27 juin 1785-18 mai 1789. Z2 168. 15 juin 1789-3 mai 1790. Z2 169. 31 mai 1790-13 décembre 1790. Z2 170 à 188. Minutes. 1601-1790. Z2 170. 1601-1625. Z2 171. 1626-1628. Z2 172. 1629-1633. Z2 173. 1634-1640. Z2 174. 1641-1650. Z2 175. 1651-1656. Z2 176. 1657-1660. Z2 177. 1661-1666. Z2 178. 1667-1670. Z2 179. 1671-1676. Z2 180. 1672-1684. Z2 181. 1685-1692. Z2 182. 1693-1712. Z2 183. 1713-1752. Z2 184. 1753-1758. Z2 185. 1759-1766. Z2 186. 1767-1776. Z2 187. 1777-1781. Z2 188. 1782-1790. Z2 189. Procès verbaux de découvertes de cadavres.1748-1784. Z2 190. Pièces concernant le droit de justice de l’abbaye de Sainte-Geneviève sur

Auteuil. 1338-1780.

Avignon (Vaucluse) Cour du palais apostolique. Z2 190bis. Minutes. 1602.

Avrainville (Essonne) Prévôté appartenant à l’abbaye de Saint-Germain des Prés. Z2 191 à 197. Audiences. 1666-1718. Z2 191. 27 janvier 1666-3 octobre 1667. Z2 192. 19 avril 1669-16 décembre 1669. Z2 193. 16 mars 1672-23 août 1673. Z2 194. 11 novembre 1673-26 septembre 1680. Z2 195. 2 octobre 1680-9 janvier 1705.

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Z2 196. 21 janvier 1705-26 octobre 1707. Z2 197. 11 novembre 1707-6 avril 1718. Z2 198 et 199. Minutes. 1511-1725. Z2 198. 1511-1675. Z2 199. 1676-1725. Z2 200. Pièces servant à prouver le droit de justice de l’abbaye de Saint-Germain-

des-Prés. 1471-1580.

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B

Baconne (Marne) Justice appartenant à la commanderie de Reims (Ordre de Saint-Jean de Jérusalem). Z2 201. Plaids. 1er novembre 1619-4 avril 1620.

Bagneux (Hauts-de-Seine) Prévôté appartenant au chapitre Notre-Dame de Paris. Z2 202. Procédure criminelle. 30 septembre 1616-28 janvier 1617.

Bagnolet (Seine-Saint-Denis)

1. Prévôté Elle appartint successivement : 1° à la princesse de Carignan et à la duchesse de Nemours. 2° à Louis Chevallier, écuyer. 3° à Marie Françoise de Bourbon, duchesse douairière d’Orléans. 4° à Louis Philippe d’Orléans duc d’Orléans. 5° à François Ageron, horloger et François Philippe Jalasson, orfèvre joaillier à Paris ; enfin à François Ageron seul. Z2 203 à 232. Audiences. 1664-1790. Z2 203. Février 1664-23 juin 1670. Z2 204. 16 janvier 1673-27 juillet 1673. Z2 205. 13 juin 1680-1er octobre 1682. Z2 206. Janvier 1683-15 juin 1684. Z2 207. 10 mai 1685-22 mai 1687. Z2 208. 9 octobre 1690-20 novembre 1693. Z2 209. 1694. Z2 210. 14 juillet 1695-5 septembre 1697. Z2 211. 6 mars 1698-19 février 1700. Z2 212. 23 mars 1700-26 août 1704. Z2 213. 9 septembre 1704-26 novembre 1709. Z2 214. 14 janvier 1710-12 décembre 1713. Z2 215. 12 décembre 1713-13 septembre 1718. Z2 216. 11 octobre 1718-3 mai 1721. Z2 217. 17 juillet 1721-20 juillet 1724.

17

Z2 218. 3 août 1724-24 janvier 1727. Z2 219. 6 février 1727-2 juin 1730. Z2 220. 27 juillet 1730-10 août 1733. Z2 221. 20 août 1733-29 décembre 1735. Z2 222. 15 mars 1736-11 novembre 1738. Z2 223. 27 novembre 1738-10 mai 1744. Z2 224. 21 mai 1744-9 juin 1751. Z2 225. 5 août 1751-25 septembre 1754. Z2 226. 30 septembre 1754-11 octobre 1756. Z2 227. 28 mars 1757-12 mars 1763. Z2 228. 21 mai 1763-25 avril 1772. Z2 229. 25 avril 1772-5 août 1779. Z2 230. 19 août 1779-9 juillet 1785. Z2 231. 9 juillet 1785-5 juin 1790. Z2 232. 12 juin 1790-20 novembre 1790. Z2 233 à 242A-B. Minutes. 1663-1790. Z2 233. 1663-1674. Z2 234. 1675-1681. Z2 235. 1682-1687. Z2 236. 1688-1695. Z2 237A-B. 1696-1720. Z2 238. 1721-1734. Z2 239A-B. 1735-1752. Z2 240. 1753-1769. Z2 241A-B. 1770-1781. Z2 242A-B. 1782-1790.

2° Bailliage de Saint-Lazare Minutes. 1784-1789. Voir : Fontenay-Sous-Bois.

Bannegon (Cher) Châtellenie. Z2 243 à 245. Jours ordinaires. 1612-1639. Z2 243. Février 1612-avril 1614. Z2 244. Avril 1633-avril 1636. Z2 245. Janvier 1639-juin 1639.

Baugy (Calvados, commune de Planquery) Commanderie appartenant à l’ordre de Saint-Jean de Jérusalem. Z2 246. Plaids et gages pleiges tenus au manoir de la commanderie à Planquery.

1523-1634.

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Baulne (Essonne)

Bailliage appartenant à Pierre Chartier, commissaire des guerres. Minutes. 1686. Voir aussi : Mondeville.

Bavans (Doubs) Voir : Montbéliard, Z2 1914.

Beaucaire et Nîmes Sénéchaussée royale. Z2 247. Cause d’appel. 1384.

Beaulieu (Corrèze) Assises d’Astalhac, de Savignac et de Lordes, dépendances de l’abbaye de Beaulieu. Z2 248 (1). 1361-1368.

Beaumont-sur-Oise (Oise) Bailliage royal. Minutes. 1645. Voir : Creil.

Beaurains (Oise) Bailliage appartenant à Louis Desmarets seigneur de Beaurains. Z2 248 (2). Plaids. 1653-1656.

Belchamp (Doubs) Voir : Montbéliard, Z2 1915.

Bellay-en-Thelle (Oise)

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Prévôté appartenant aux commanderies de Louviers et de Vaumière. Z2 249 à 251. Audiences. 1570-1584. Z2 249. 23 octobre 1570-16 septembre 1579. Z2 250. 7 décembre 1579-16 décembre 1581. Z2 251. 12 mars 1582-10 décembre 1584.

Bellefontaine (Val-d’Oise)

Prévôté. Minutes, 1605-1691. Voir : Châtenay en France et Fosses.

Belleville

1° Prévôté de Belleville Avec Mercadé, Haute-Borne, partie de La Villette Saint-Lazare, de Pantin, du Pré Saint-Gervais et de la Courtille-lès-Paris, et autres dépendances du fief de Mercadé ou Marcadé sis à Belleville. Prévôté qui appartint à Anne de Lespée, épouse de M. de Morlons écuyer, capitaine des gardes de la porte de Monsieur duc d’Orléans, et à Gabriel-Armand, sieur de La Noue ; à Claude Raymond, seigneur d’Arfeuil, conseiller en la cour des aides, et Anne de Lesprée, veuve de messire Ant. de Morlon ; à Marie Anne Marsollier, veuve de M. de Nyert marquis de Gambais, premier valet de chambre du Roi, gouverneur de Limoges et du Louvre, en qualité du légataire universelle de M. Doremieulx, et Joseph Gaspard Pécou, maître en la chambre des comptes de Paris ; à Joseph Gaspard Pécou, écuyer, seigneur de Cherville, et Jean-Baptiste François Henry de Dugny en France ; enfin à Gaspard Pécou, marquis de Cherville, Anne-Marguerite Pécou de Morainville, et Marie-Anne Choquart, comme tutrice de son fils Henry Jacques Louis Doremieulx, écuyer. Z2 252 à 264. Audiences. 1676-1791. Z2 252. 29 avril-17 octobre 1676. Z2 253. 10 mai-16 octobre 1677. Z2 254. 27 mai 1679-11 janvier 1681. Z2 255. 25 janvier 1681-21 août 1683. Z2 256. 28 août 1683-13 février 1687. Z2 257. 12 avril 1690-4 octobre 1698. Z2 257bis. 11 octobre 1698-22 juillet 1709. Z2 257ter. 19 août 1709-8 juin 1711. Z2 258. 27 juillet 1711-18 juillet 1712. Z2 258bis. 20 février 1713-3 septembre 1714. Z2 258ter. 8 juin 1716-4 avril 1722. Z2 259. 9 mars 1722-16 mars 1733. Z2 259bis. 30 mars 1733-28 mars 1763.

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Z2 259ter. 28 mars 1763-24 avril 1769. Z2 260. 8 mai 1769-18 janvier 1773. Z2 260bis. 18 janvier 1773-20 février 1775. Z2 260ter. 13 mars 1775-9 mars 1778. Z2 261. 30 mars 1778-22 janvier 1781. Z2 261bis. 29 janvier 1781-15 novembre 1783. Z2 261ter. 18 novembre 1783-26 juin 1786. Z2 262. 8 juillet 1786-28 juillet 1788. Z2 263. 11 août 1788-18 mars 1790. Z2 264. 15 mars 1790-12 janvier 1791. Z2 265 à 290. Minutes. 1606-1790. Z2 265A-B. 1606-1680. Z2 266A-B. 1681-1700. Z2 267A-B. 1701-1710. Z2 268A-B. 1711-1720. Z2 269A-B. 1721-1730. Z2 270A-B. 1731-1740. Z2 271A-B. 1741-1755. Z2 272A-B. 1756-1766. Z2 273A-B. 1767-1772. Z2 274A-B. 1773-1774. Z2 275. 1775. Z2 276A-B. 1776. Z2 277A-B. 1777. Z2 278A-B. 1778. Z2 279A-B. 1779. Z2 280A-B. 1780. Z2 281A-B. 1781. Z2 282A-B. 1782. Z2 283A-B. 1783. Z2 284. 1784. Z2 285. 1785. Z2 286. 1786. Z2 287. 1787. Z2 288. 1788. Z2 289. 1789. Z2 290. 1790. Z2 291. Inventaire des minutes et actes reçus par René Genest, greffier de Belleville,

depuis le 25 janvier 1681 jusqu’au 25 janvier 1689.

2° Prévôté de Belleville Appartenant au Grand Prieur de France, seigneur en partie de Belleville et notamment du terrain où était située la maison appelée 'l’Epée Royale'. Minutes, 1752. Voir aussi : Z2 259bis.

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3°. Prévôté de Mauny, à Belleville Cette justice s’étendait sur Mauny, Les Bruyères, partie de Pantin, de Belleville et du Pré-Saint-Gervais. Elle appartint successivement à Jeanne Chesneau, veuve de Maître Louis Aragon, notaire au Châtelet de Paris, seigneur de Maulny et des Bruyères, en qualité de tutrice de ses enfants ; à Jean Aragon ; à Nicolas de Frémont, conseiller secrétaire du Roi, grand audiencier de France, seigneur d’Auneuil, qui devint ensuite marquis de Rozay, conseiller du Roi en ses conseils et garde du trésor royal ; à Geneviève Damond, sa veuve ; à Guy de Durfort, duc de Lorges ; à la duchesse douairière d’Orléans ; à Louis d’Orléans, duc d’Orléans ; à Louis Philippe d’Orléans, duc d’Orléans ; à François Ageron, horloger et François Philippe Jalasson, orfèvre joaillier à Paris, enfin à Clément Charles François de Laverdy, marquis de Gambais, seigneur de Neuville, de l’Académie des Belles Lettres, conseiller honoraire au Parlement, ministre d’État. Un arrêt du Parlement du 19 mai 1756 ordonna que la justice de Maury serait exercée dans l’auditoire de Bagnolet ; déjà depuis plusieurs années d’ailleurs, les officiers de Bagnolet étaient pourvus des offices de la prévôté de Mauny. Il faut donc se reporter aux registres et aux minutes de Bagnolet pour la période qui s’étend de 1744 à 1779. Z2 292 à 299. Audiences. 1634-1790. Z2 292. 8 février 1634-17 juillet 1673. Z2 293. 10 novembre 1682-6 juillet 1711. Z2 294. 13 juillet 1711-10 mai 1723. Z2 295. 21 juin 1723-20 août 1725. Z2 296. 10 décembre 1725-18 avril 1735. Z2 297. 23 mai 1735-30 décembre 1743. Z2 298. 20 septembre 1779-24 novembre 1789. Z2 299. 15 décembre 1789-9 novembre 1790. Minutes : elles sont réunies à celles de la Prévôté de Belleville.

Belleville en Thouarçais Voir : Thouars, Z2 4815.

Belloy et Fontenelles (Val d’Oise) Prévôté appartenant au seigneur de Belloy, puis au chapitre Notre-Dame de Paris. Z2 300. Pièces servant à établir le droit de justice du chapitre Notre-Dame de Paris.

1556-1724.

Bélieu, anciennement Berlieu (Doubs) Voir : Montbéliard, Z2 1843 à 1856.

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Bermericourt (Marne) Justice appartenant à la commanderie de Reims. Z2 301. Plaids tenus par le mayeur. 12 mai 1553-4 avril 1557.

Berthenonville (Eure)

1. Justice appartenant aux chartreux de Notre-Dame de Vauvert les Paris Z2 302. Plaids et gages-pleiges. 1598-1763.

2. Justice du fief de Raffouet appartenant à noble homme maître Nicole Alorgi Z2 303. Plaids. 1511-1597.

Beutal, autrefois Beustal (Doubs)

Voir : Montbéliard, Z2 1916 à 1918, 1980 et 1981.

Beverne (Haute-Saône) Voir : Montbéliard, Z2 2014 à 2016 (1).

Biches (Nièvre) Justice appartenant au prieur du lieu. Z2 304 et 305. Audiences. 1670-1680. Z2 304. 1670-1674. Z2 305. 1675-1680.

Blamont (Doubs) Voir : Montbéliard, Z2 1919 à 1979.

Blancafort (Cher) Justice. Z2 306. Audiences. 1736.

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Blanc-Mesnil, le (Seine-Saint-Denis) Prévôté appartenant à Pomponne Mirey. Audiences, 1731-1733. Voir aussi : le Bourget.

Blois (Loir-et-Cher)

1° Bailliage Appartenant au comte de Blois, puis au Roi après l’avènement de Louis d’Orléans à la Couronne. Z2 307 à 351. Audiences. 1374-1463. Z2 307. 7 octobre 1374-7 février 1378. Z2 308. 29 octobre 1384-11 août 1386. Z2 309. 24 juin 1388-24 octobre 1390. Z2 310. 18 octobre 1390-15 juillet 1392. Z2 311. 12 mars-7 novembre Z2 312. 13 novembre 1394-28 avril 1396. Z2 313. 28 août 1396-29 juin 1399. Z2 314. 5 juillet 1399-2 décembre 1401. Z2 315. 13 janvier 1402-14 avril 1403. Z2 316. 15 avril 1403-22 février 1405. Z2 317. 27 février 1405-29 septembre 1407. Z2 318. 7 octobre 1407-27 octobre 1408. Z2 319. 28 octobre 1408-5 septembre 1410. Z2 320-321. 12 septembre 1410-26 août 1413. Z2 322. 1er septembre 1413-25 juillet 1416. Z2 323. 6 juillet 1417-24 décembre 1418. Z2 324. 14 décembre 1420-10 octobre 1422. Z2 325. 5 septembre 1427-30 avril 1428. Z2 326. 4 mars 1429-17 mars 1430. Z2 327. 1er avril 1430-17 février 1431. Z2 328. 2 mars 1431-14 août 1452. Z2 329. 24 juin 1433-19 juin 1434. Z2 330. 26 juin 1434-22 juin 1435. Z2 331. 20 juillet 1435-12 mai 1436. Z2 332. 29 juin 1436-15 juin 1437. Z2 333. 26 juin 1437-20 juin 1438. Z2 334. 25 juin 1440-23 juin 1441. Z2 335. 26 juin 1441-23 juin 1443. Z2 336. 23 juin 1442-22 juin 1443. Z2 337. 26 juin 1443-20 juin 1444. Z2 338. 26 juin 1444-12 juin 1445. Z2 339. 26 juin 1445-18 janvier 1446. Z2 340. 29 juin 1447-22 juin 1448. Z2 341. 29 juin 1448-21 juin 1449.

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Z2 342. 27 juin 1449-6 juin 1450. Z2 343. 31 juillet 1451-17 février 1453. Z2 344. 29 juin 1453-6 avril 1454. Z2 345. 28 juin 1454-21 juin 1455. Z2 346. 24 juin 1456-30 avril 1457. Z2 347. 25 juin 1457-6 mai 1458. Z2 348. 30 juin 1458-23 juin 1459. Z2 349. 27 juin 1460-5 juin 1461. Z2 350. 26 juin 1461-23 juin 1462. Z2 351. 25 juin 1462-25 juin 1463. Z2 352. Causes du Roi. 5 juin 1587-11 février 1588.

2. Justice de l’abbaye de Saint-Lomer Z2 353. Audiences. 1420-1437.

Bois-l’Abbé (Indre) Justice appartenant à la principauté de Déols. Z2 354. Assises. 14 octobre 1560-11 mai 1578.

Boissy le Repoux (aujourd’hui Boissy-aux-Cailles), Herbauviller, Mainberviller, Marlenval (Seine-et-Marne)

Bailliage appartenant aux Dames de Montmartre. Minutes : 1573-1658. Voir aussi : Montmartre (Z2 2398 et 2406).

Bommiers (Indre) Voir : Thouars, Z2 4816.

Bondy (Seine-Saint-Denis)

1° Prévôté Appartint successivement : 1° - à M. Triboulleau ; 2° - à Mathieu Pinsonneau, chevalier, conseiller du Roi en ses Conseils, maître ordinaire en sa chambre des Comptes, seigneur de Kergournadech, Mezarnou, La Grande Palue, Keraudy, Kergreguen, Penhoat, et pour moitié de la seigneurie de Bondy à cause de Pétronille Triboulleau son épouse ; et à Marie-Elisabeth Triboulleau, veuve de messire Pierre Guichon, seigneur de Rozières, trésorier

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général des fortifications de France, dame pour l’autre moitié de la dite seigneurie de Bondy ; 3° - à messire Julien Louis Bidé, chevalier, seigneur de la Granville, conseiller du Roi en ses conseils, maître des requêtes honoraire de son hôtel, intendant de justice, police et finances de la province de Flandre, puis conseiller d’État, chancelier garde des sceaux, chef du Conseil et surintendant des maisons domaines et finances de S. A. S. le duc d’Orléans, seigneur pour moitié de la seigneurie de Bondy à cause de dame Pétronille Françoise Pinsonneau, son épouse, et à dame Marie-Elisabeth Triboulleau, veuve de Pierre Guichon ; 4° - à Robert Jean Baptiste Taillepied, écuyer, seigneur de La Garenne à Villemomble et de Bondy, conseiller secrétaire du roi, receveur général des finances d’Auch ; 5° - enfin à Jean-Baptiste-Marie Adéodat Taillepied de Bondy, écuyer, receveur général des finances de la généralité d’Auch. Z2 355 à 360. Audiences. 1705-1790. Z2 355. 27 juin 1705-10 novembre 1707. Z2 356. 15 décembre 1712-11 juillet 1715. Z2 357. 20 septembre 1734-13 novembre 1736. Z2 358. 22 novembre 1736-13 juin 1757. Z2 359. 29 août 1757-22 août 1774. Z2 360. 9 septembre 1774-20 septembre 1790. Z2 361. Minutes. 1692-1790.

2° Fiefs de Loiselet, Saint-Christ-Hugot et Raison, sis à Bondy Justice moyenne et basse appartenant à Félix Alexandre Claude Le Biche de Chevigné, chevalier, conseiller au Parlement, à cause de Louise Adélaïde Toustain son épouse. Z2 302. Audiences. 24 juillet-26 août 1779.

Bonnay (Somme) Prévôté appartenant à Françoise de Rouy dame de Bonnay. Z2 363. Audiences. 1546-1554.

Bonne-Mort (La) (Vendée) Seigneurie appartenant à la Congrégation de l’Oratoire. Z2 364. Assises. 1651.

Bonneuil-sur-Marne (Val-de-Marne)

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Prévôté appartenant à Louis Etienne de Chabenal, chevalier, seigneur de Bonneuil, conseiller au Parlement, puis à Charles Louis André de Chabenal de Bonneuil, chevalier, président au parlement de Paris. Z2 365 et 366. Audiences et rapports des gardes. 1729-1788. Z2 365. 18 novembre 1729-2 mars 1770. Z2 366. 27 septembre 1781-22 août 1788. Z2 367. Minutes. 15 septembre 1735-6 juin 1788.

Bonnevaux sur Braye (Loir et Cher) et Vancé (Sarthe) (anc. Bonneval et Vauxay)

Bailliage appartenant à la maison de Vendôme ; réservé dans la suite au bailliage de Vendômois. Z2 368 à 374. Remembrances des Assises. 1484-1546. Z2 368. 1484-1509. Z2 369. 1515-1519. Z2 370. 1520-1523. Z2 371. 1524-1527. Z2 372. 1528-1529. Z2 373. 1531-1535. Z2 374. 1542-1546.

Boran, autrefois Borenc (Oise) Seigneurie appartenant à l’abbaye de Sainte-Geneviève. Z2 375. Minutes. 1563.

Borrest (Oise) Prévôté appartenant à l’abbaye de Sainte-Geneviève. Z2 376 à 383. Audiences. 1480-1500 et 1652-1765. Z2 376. 14 novembre 1480-31 mai 1491. Z2 377. 15 décembre 1652-28 juin 1673. Z2 378. 12 novembre 1652-23 juin 1673. Z2 379. 26 avril 1681-15 février 1686. Z2 380. 4 juillet 1685-10 septembre 1687. Z2 381. 9 mars 1716-24 septembre 1725. Z2 382. 6 février 1726-21 juillet 1749. Z2 383. 30 juin 1749-4 mars 1765. Z2 384 à 387A-B. Minutes. 1611-1758.

27

Z2 384. 1612-1683. Z2 385. 1684-1714. Z2 386. 1715-1729. Z2 387A-B. 1730-1758. Z2 387bis. Arrêts du Parlement concernant les droits de justice de Sainte-Geneviève.

1311-1717.

Bosc-Roger (Le)(Seine-Maritime) Seigneurie appartenant au chapitre de la Sainte-Chapelle du Bois de Vincennes. Z2 388 à 390B. Plaids et gages-pleiges. 1594-1767. Z2 388. 1594-1632. Z2 389. 1633-1670. Z2 390A. 1671-1725. Z2 390B. 1727-1767.

Boulogne-sur-Seine et Mesnus (Hauts-de-Seine) Prévôté appartenant aux dames de l’abbaye de Montmartre. Z2 391 à 451. Audiences. 1572-1790. Z2 391. 1572-1574. Z2 392. 5 août-5 novembre 1582. Z2 393. 23 mai 1583-19 mars 1584. Z2 394. 12 juin 1584-14 janvier 1585. Z2 395. 2 janvier 1613-2 janvier 1615. Z2 396. 2 janvier 1657-7 décembre 1659. Z2 397. 10 janvier 1662-18 décembre 1663. Z2 398. 15 janvier 1664-29 décembre 1669. Z2 399. 20 juin 1673-25 juillet 1676. Z2 400. 10 novembre 1677-20 décembre 1679. Z2 401. 23 avril 1681-4 décembre 1686. Z2 402. 11 décembre 1686-12 septembre 1687. Z2 403. 19 décembre 1687-29 décembre 1689. Z2 404. 26 janvier 1690-1er mars 1691. Z2 405. 8 mars 1691-3 octobre 1691. Z2 406. 17 octobre 1691-30 juillet 1692. Z2 407. 6 août 1692-26 février 1694. Z2 408. 4 mars 1694-29 décembre 1695. Z2 409. 12 janvier 1696-20 décembre 1696. Z2 410. 10 janvier 1697-19 décembre 1697. Z2 411. 2 janvier 1698-30 décembre 1698. Z2 412. 3 janvier 1699-3 février 1701. Z2 413. 3 février 1701-29 décembre 1701. Z2 414. 12 janvier 1702-20 décembre 1703. Z2 415. 17 janvier 1704-18 février 1706. Z2 416. 25 février 1706-31 décembre 1709.

28

Z2 417. 9 janvier 1710-7 décembre 1713. Z2 418. 11 janvier 1714-31 décembre 1716. Z2 419. 28 janvier 1717-15 décembre 1718. Z2 420. 16 janvier 1719-29 décembre 1720. Z2 421. 9 janvier 1721-27 novembre 1721. Z2 422. 8 janvier 1722-17 décembre 1722. Z2 423. 21 janvier 1723-20 décembre 1724. Z2 424. 4 janvier 1725-17 avril 1727. Z2 425. 14 mai 1727-26 mai 1728. Z2 426. 14 juillet 1728-17 novembre 1728. Z2 427. 30 mars 1729-7 mai 1732. Z2 428. 7 mai 1732-22 septembre 1734. Z2 429. 17 novembre 1734-19 décembre 1756. Z2 430. 9 janvier 1737-8 novembre 1741. Z2 431. 22 novembre 1741-6 décembre 1748. Z2 432. 17 janvier 1749-5 novembre 1753. Z2 433. 5 novembre 1763-27 janvier 1755. Z2 434. 1er mars 1755-21 janvier 1756. Z2 435. 5 juillet 1756-25 juin 1770. Z2 436. 23 juillet 1770-16 juillet 1771. Z2 437. 29 juillet 1771-11 janvier 1773. Z2 438. 11 janvier 1773-31 janvier 1774. Z2 439. 21 février 1774-7 août 1775. Z2 440. 7 août 1775-14 avril 1777. Z2 441. 28 avril 1777-22 mars 1779. Z2 442. 12 avril 1779-4 décembre 1780. Z2 443. 4 décembre 1780-1er juillet 1782. Z2 444. 15 juillet 1782-9 février 1784. Z2 445. 8 mars 1784-24 janvier 1785. Z2 446. 21 février 1785-17 juillet 1786. Z2 447. 17 juillet 1786-1er septembre 1788. Z2 448. 6 septembre 1788-6 octobre 1789. Z2 449. 28 décembre 1789-22 mars 1790. Z2 450. 19 avril 1790-9 août 1790. Z2 451. 23 août 1790-13 décembre 1790. Z2 452 à 470. Minutes. 1654-1791. Z2 452. 1654-1672. Z2 453. 1673-1686. Z2 454. 1687-1699. Z2 455. 1700-1714. Z2 456. 1715-1719. Z2 457. 1720-1728. Z2 458. 1729-1734. Z2 459A-B. 1735-1742. Z2 460. 1743-1749. Z2 461. 1750-1753. Z2 462. 1754-1756. Z2 463. 1757-1758. Z2 464. 1759-1763.

29

Z2 465A-B. 1764-1770. Z2 466. 1771-1774. Z2 467. 1775-1778. Z2 468. 1779-1782. Z2 469. 1783-1785. Z2 470. 1786-1791. Z2 471 et 472. Répertoire du greffe civil. 1757-1791. Z2 471. 30 avril 1757-11 mars 1771. Z2 472. 22 mars 1771-11 mars 1791. Z2 473. Répertoire des minutes du greffe criminel. 1757-1790. Z2 474 et 475. Registres d’écrou. 1731-1789. Z2 474. 2 janvier 1731-13 mai 1777. Z2 475. 9 septembre 1777-2 novembre 1789. Z2 476. Assises du bailli. 1726-1749.

Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine) Bailliage appartenant aux dames de Montmartre, puis en 1707, au duc du Maine qui le réunit alors au bailliage de Sceaux. Z2 477A-B-C. Audiences. 1642-1709. Z2 477A. 22 septembre 1642-24 septembre 1643. Z2 477B. 24 septembre 1643-3 octobre 1644. Z2 477C. Novembre 1647-2 septembre 1709. Z2 478 à 483. Minutes civiles et criminelles. 1635-1738. Z2 478. 1635-1649. Z2 479. 1650-1653. Z2 480. 1654-1659. Z2 481. 1660-1669. Z2 482. 1670-1679. Z2 483. 1680-1738. Z2 484 et 485. Minutes criminelles. 1642-1708. Z2 484. 1642-1699. Z2 485. 1647-1708. Voir aussi : Chevilly.

Bourges (Cher) Juridiction consulaire. Z2 486. Sentences. 16 janvier 1713-30 décembre 1715.

30

Bourget (Le) (Seine-Saint-Denis), Groslay (Val-d’Oise) et la Cour-du-Pont-Iblon Prévôté appartenant à René de Marillac, puis à Pomponne Mirey, secrétaire du Roi ; enfin à Nicolas Dedelay de la Garde, intendant des maisons de Madame la Dauphine. Z2 487. Audiences. 1721-1790. Z2 488 et 489A-B. Minutes. 1708-1788. Z2 488. 1708-1749. Z2 489A-B. 1751-1788. Z2 490. Procès entre la commune du Bourget et le sieur Vaillant, boulanger. 1790.

Bourgoult (Eure) Commanderie appartenant à l’ordre de Saint-Jean de Jérusalem. Z2 491. Plaids et gages-pleiges. 1531-1771.

Boutières ,les (Ardèche) Juridiction appartenant au maréchal prince de Soubise. Z2 492. Inventaire du greffe. 1769.

Brazon (Aveyron) Baylie. Z2 493. Audiences. 3 septembre 1555-3 septembre 1556.

Bray-sur-Somme (Somme) Justice des seigneuries d’Hébuterne, Lannoy, Remangie et Mobeville, situées à Bray-sur-Somme ; appartenant à Louise de Valpergue. Z2 494 à 496. Audiences. 1663-1680. Z2 494. 31 janvier 1663-28 décembre 1680. Z2 495. 21 mai 1666-14 décembre 1667. Z2 496. 20 septembre 1666-12 juillet 1670.

Bray, Rully et Chamicy (Oise)

31

Justice appartenant à l’abbaye de Saint-Victor de Paris. Z2 497. Pièces concernant les droits de justice. 1531-1755.

Bréthencourt (Yvelines, commune de Saint-Martin-de-Bréthencourt) Châtellenie appartenant à Louis de Graville, amiral de France. Minutes, 1492-1604. Voir aussi : Corbreuse.

Bretigney (Doubs) Voir : Montbéliard, Z2 1980 et 1981.

Bretteville-le-Rabel et Voismer (Calvados) Commanderies. Z2 498 à 500. Plaids et gages-pleiges. Z2 498. 1529-1558. Z2 499. 1560-1640. Z2 500. 1641-1714.

Breuil (Le) commune d’Epinay-sur-Orge (Essonne) Prévôté appartenant à l’abbaye de Saint-Germain des Prés. Z2 501 à 512. Audiences. 1476-1513. Z2 501. 1476-1482. Z2 502. 2 janvier 1495-30 décembre 1495. Z2 503. 3 juin 1496-2 mars 1497. Z2 504. 16 mars 1497-25 janvier 1499. Z2 505. 6 décembre 1501-16 février 1503. Z2 506. 19 mars 1503-28 octobre 1504. Z2 507. 31 octobre 1504-2 juillet 1506. Z2 508. 10 septembre 1506-31 mai 1509. Z2 509. 14 juin 1509-23 janvier 1511. Z2 510. 6 février 1511-22 avril 1512. Z2 511-512. 8 mai 1512-18 avril 1513.

Brie Comte Robert (Seine-et-Marne)

1° Assises du maître des Eaux et Forêts de Paris

32

Z2 513. 1571-1687.

2° Bailliage royal Procédure criminelle, 1761. Voir aussi : Créteil, Z2 990.

Buisson-Hellouin (Le) commune de Lysores (Calvados) Vicomté appartenant à la commanderie de Campigny, puis à des seigneurs particuliers, notamment à Jean et Charles de Hudebert. Z2 514. Plaids et gages pleiges. 22 octobre 1478-26 mai 1631.

33

C

Cachan (Val-de-Marne) Prévôté appartenant aux religieux de Saint-Germain des Prés. Minutes, 1783-1788. Voir aussi : Arcueil, Z2 50.

Cahagnes (Calvados) Seigneurie du Temple de Cahagnes dépendant de la commanderie de Baugy. Z2 515. Plaids et gages-pleiges. 1540-1659.

Caillouel (Aisne) Seigneurie appartenant à Charles du Passage, chevalier. Z2 516. Audiences. 1622-1660.

Caillouet, commune de Quilly (Calvados) Seigneurie dépendant des commanderies de Bretteville-le-Rabel et Voismer. Z2 517 et 518. Plaids et gages-pleiges. 1427-1681. Z2 517. 1427-1640. Z2 518. 1641-1681.

Campigny (Eure) Commanderie appartenant à l’ordre de Saint-Jean de Jérusalem. Z2 519. Plaids et gages pleiges. 1616-1699.

Carcès (Var)

Seigneurie. Z2 520. Causes civiles. 1540-1541.

34

Cerisiers (Yonne) Prévôté appartenant au Grand Prieur de France. Z2 521 et 522 (1). Causes civiles. 1506-1507 et 1571-1572. Z2 521. 1506-1507. Z2 522. 1571-1572.

Chablis (Yonne) Maréchaussée. Z2 522bis. Privilèges des officiers. 1647-1657.

Chaillot Prévôté et haute justice. Elle appartint successivement au président Jeannin, au maréchal de Bassompierre, à Henriette de Tourvielle sa veuve et à ses enfants ; à Madame d’Araucourt et aux dames de la Visitation de Sainte-Marie. En 1663, elle prit le titre de prévôté royale, bien qu’elle appartint toujours aux dames de la Visitation, et désormais les officiers nommés par les dites dames durent se faire délivrer des lettres de provision par le Roi. Z2 523 à 530. Audiences. 1615-1790. Z2 523. 1615-4 mars 1656. Z2 524. 9 mars 1656-13 juillet 1677. Z2 525. 14 juillet 1677-29 décembre 1688. Z2 526. 1689-1704. Z2 527. 1705-14 août 1738. Z2 528A-B. 23 août 1738-14 août 1761. Z2 529A-B. 29 août 1761-27 février 1779. Z2 530. 13 mars 1779-17 avril 1790. Z2 531 à 546. Minutes civiles. 1584-1790. Z2 531. 1584-1633. Z2 532. 1634-1641. Z2 533. 1642-1648. Z2 534. 1649-1655. Z2 535. 1656-1661. Z2 536. 1662-1668. Z2 537. 1669-1674. Z2 538. 1675-1683. Z2 539. 1684-1690. Z2 540. 1691-1705. Z2 541. 1706-1720. Z2 542A. 1721-1730.

35

Z2 542B. 1739-1746. Z2 543. 1748-1758. Z2 543. 1748-1758. Z2 544. 1759-1770. Z2 545. 1771-1780. Z2 546. 1781-1790. Z2 547 à 554. Scellés et inventaires, tutelles. 1608-1790. Z2 547. 1608-1650. Z2 548. 1661-1671. Z2 549. 1672-1688. Z2 550. 1689-1715. Z2 551. 1716-1744. Z2 552. 1745-1760. Z2 553. 1761-1785. Z2 554. 1786-1790. Z2 555 à 572. Minutes criminelles. 1607-1789. Z2 555. 1607-1635. Z2 556. 1636-1653. Z2 557. 1654-1659. Z2 558. 1660-1661. Z2 559. 1665-1667. Z2 560. 1668-1670. Z2 561. 1671-1673. Z2 562. 1674-1677. Z2 563A-B. 1678-1685. Z2 564A-B. 1686-1693. Z2 565A-B. 1624-1710. Z2 566. 1711-1728. Z2 567. 1729-1737. Z2 568. 1738-1748. Z2 569. 1749-1754. Z2 570A-B. 1755-1763. Z2 571A-B. 1764-1774. Z2 572. 1775-1789. Z2 573. Plaintes. 20 mai 1713-3 mars 1716. Z2 574. Récépissés et décharges. 1713-1760. Z2 575. Dépôts, communications, oppositions. 1749-1789. Z2 576. Écrous. 1669-1772. Z2 577. Testaments reçus par le curé. 1616-1734. Z2 578. Enregistrements de provisions. 1756-1764. Z2 579. Minutes, la plupart sans date. XVIIe - XVIIIe s.

36

Z2 580 et 581. Procédures, inventaires, mémoires, etc. Z2 580. XVIIe - XVIIIe s. Z2 581. Idem. En 1658, deux nouvelles prévôtés furent établies : 2° prévôté, moyenne et basse justice de Chaillot pour la partie appelée le fief de Longchamp, appartenant à Timoléon Victor, secrétaire du Roi. 3° prévôté, moyenne et basse justice, pour la seigneurie de Chaillot, appartenant à M. Le Clerc de Boisrideau, seigneur de Chaillot, conseiller au Parlement de Metz, puis à M. Le Clerc de Courcelles, son fils.

Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire) Bailliage royal. Z2 582. Exploits, scellés, etc. 1632.

Chalou-la-Reine et Moulineux (Essonne) Bailliage appartenant à la commanderie d’Etampes. Z2 583 à 590. Audiences. 1644-1678. Z2 583. 16 mars 1644-3 juillet 1649. Z2 584. 7 juillet 1649-22 septembre 1651. Z2 585. 23 septembre 1672-8 avril 1673. Z2 586. 26 avril 1673-2 octobre 1673. Z2 587. 4 octobre 1673-3 mai 1674. Z2 588. 8 novembre 1674-12 février 1676. Z2 589. 26 août 1676-23 décembre 1677. Z2 590. 23 décembre 1677-2 mars 1678.

Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne) Prévôté appartenant à Jean Béchard de Champigny, abbé commendataire de Montdée, chanoine de Notre-Dame, vicaire général du diocèse de Mâcon. Z2 591. Audiences. 28 février 1782-30 janvier 1790. Z2 592. Minutes. 1783-1790. Z2 593. Enregistrement des décrets de l’Assemblée nationale. 30 janvier-17 octobre

1790.

Champrosay, Nainville et Draveil en partie (Essonne)

37

1° Prévôté appartenant à l’abbaye de Sainte-Geneviève Z2 594. Minutes. 1680-1757. Z2 595. Pièces concernant les droits de justice de Sainte-Geneviève à Champrosay, Draveil, Nainville et Villiers. 1344-1711.

2°. Prévôté de Draveil et Champrosay, appartenant aux dames de Saint-Louis de Poissy

Voir : Epinay-sous-Sénart.

Champrose (Seine-et-Marne) Prévôté. Z2 596. Minutes. 1700.

Chanu, autrefois Chenu (Eure) Bailliage de la commanderie de Chanu, appartenant à l’ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem. Z2 597. Sentences. 1583.

Chapelle en Serval (La) et Orry la Ville (Oise) Prévôté appartenant à César marquis de Constantin. Minutes, 1702. Voir aussi : Fosses.

Chapelle-Iger (Seine-et-Marne) Prévôté. Minutes. 1616-1617. Voir : Cordoux.

Chapelle-Saint-Denis (La) Bailliage appartenant à l’abbaye de Saint-Denis. Z2 598 à 639. Audiences. 1669-1790. Z2 598. 18 décembre 1669-22 octobre 1670. Z2 599. 4 mars 1671-26 juillet 1673.

38

Z2 600. 27 octobre 1674-7 octobre 1675. Z2 601. 22 juin 1690-22 février 1691. Z2 602. 28 août 1698-7 décembre 1719. Z2 603. 4 janvier 1720-24 juillet 1732. Z2 604. 25 septembre 1732-24 janvier 1733. Z2 605. 2 mai 1733-19 avril 1737. Z2 606. 22 août 1739-5 septembre 1739. Z2 607. 1er juillet 1747-15 juin 1751. Z2 608. 15 juin 1751-16 juin 1752. Z2 609. 20 juin 1752-10 juin 1755. Z2 610. 17 juin 1755-13 avril 1756. Z2 611. 13 avril 1756-7 novembre 1758. Z2 612. 23 janvier 1759-10 mars 1761. Z2 613. 10 mars 1761-12 avril 1763. Z2 614. 26 avril 1763-14 mai 1765. Z2 615. 14 mai 1765-26 août 1766. Z2 616. 23 septembre 1766-4 août 1767. Z2 617. 15 septembre 1767-22 mars 1768. Z2 618. 17 mai 1768-29 novembre 1768. Z2 619. 13 décembre 1768-6 mars 1770. Z2 620. 20 février 1770-5 mars 1771. Z2 621. 5 mars 1771-4 janvier 1772. Z2 622. 21 janvier 1772-23 mars 1773. Z2 623. 23 mars 1773-30 mai 1775. Z2 624. 30 mai 1775-13 février 1776. Z2 625. 13 février 1776-22 avril 1777. Z2 626. 22 avril 1777-16 juin 1778. Z2 627. 16 juin 1778-9 mars 1779. Z2 628. 23 mars 1779-20 novembre 1779. Z2 629. 14 décembre 1779-29 août 1780. Z2 630. 29 août 1780-18 septembre 1781. Z2 631. 16 octobre 1781-11 février 1783. Z2 632. 11 février 1783-22 juin 1784. Z2 633. 22 juin 1784-11 janvier 1785. Z2 634. 25 février 1785-21 février 1786. Z2 635. 21 février 1785-12 juin 1787. Z2 636. 12 juin 1787-18 septembre 1787. Z2 637. 2 octobre 1787-1er juillet 1788. Z2 638. 1er juillet 1788-27 avril 1790. Z2 639. 27 avril 1790-21 décembre 1790. Z2 640 à 642. Minutes. 1661-1790. Z2 640A. 1661-1738 ; Z2 640B. 1750-1773. Z2 641. 1774-1783. Z2 642. 1784-1790.

39

Charenton, Conflans, Les Carrières, La Grange-aux-Merciers et la mairie de Bercy

Bailliage appartenant à Nicolas Charles de Malon, maître des requêtes de l’hôtel. Z2 643 à 654. Audiences. 1728-1790. Z2 643. 8 mai 1728-9 août 1743. Z2 644. 11 octobre 1743-28 septembre 1747. Z2 645. 27 octobre 1747-21 mai 1751. Z2 646. 4 juin 1751-9 septembre 1757. Z2 647. 4 mai 1759-11 décembre 1761. Z2 648. 8 janvier 1762-22 juin 1765. Z2 649. 6 juillet 1765-30 juillet 1768. Z2 650. 30 juillet 1768-22 août 1778. Z2 651. 26 août 1778-7 octobre 1780. Z2 652. 7 octobre 1780-12 avril 1783. Z2 653. 12 avril 1783-7 mars 1789. Z2 654. 7 mars 1789-18 décembre 1790. Z2 655. Plumitifs. 2 avril 1789-18 décembre 1790. Z2 656A-Bà 661A-B. Minutes civiles. 1730-1790. Z2 656A-B. 1730-1749. Z2 657A-B. 1750-1759. Z2 658A-B. 1760-1766. Z2 659A-B. 1767-1774. Z2 660A-B. 1775-1782. Z2 661A-B. 1783-1790. Z2 662A-B et 663. Minutes criminelles. 1724-1790. Z2 662A-B. 1724-1774. Z2 663. 1775-1790. Z2 664A-B et 665A-B. Scellés et inventaires après décès. 1740-1790. Z2 664A-B. 1740-1770. Z2 665A-B. 1771-1790. Z2 666. Répertoire des minutes du greffe. 26 mars 1768-1er janvier 1781.

Charenton-Saint-Maurice (Val-de-Marne) Bailliage appartenant à M. de Lorière, puis aux religieux de l’Ordre de la Charité de Saint-Jean de Dieu. Z2 667 à 671. Audiences. 1762-1790. Z2 667. 19 février 1762-28 août 1772. Z2 668. 15 février 1773-1er juillet 1774. Z2 669. 1er juillet 1774-18 avril 1777.

40

Z2 670. 25 avril 1777-27 novembre 1789. Z2 671. 23 février 1790-27 novembre 1790. Z2 672 et 673. Minutes. 1766-1789. Z2 672. 1766-1780. Z2 673. 1781-1789.

Charentonneau et Alfort (Val-de-Marne) Prévôté appartenant à René Gaillard, seigneur de Charentonneau, conseiller en la Cour des Aides. Z2 674 à 677. Audiences. 1724-1790. Z2 674. 5 février 1724-3 mai 1738. Z2 675. 17 octobre 1738-8 novembre 1754. Z2 676. 6 avril 1756-5 novembre 1785. Z2 677. 26 janvier 1788-25 septembre 1790. Z2 678A-B. Minutes. 1724-1790.

Charmont (Haute-Saône) Voir : Montbéliard, Z 2 1843 à 1856.

Charny (Seine-et-Marne) Justice de Choisy-le-Temple appartenant au Grand Prieur de France. Voir : Choisy-le-Temple.

Charonne et Fontarabie Prévôté qui appartint successivement aux religieuses de Charonne ; aux Molé ; aux Seublet d’Heudicourt de Lenoncourt ; à Nicolas François Thoré, secrétaire du roi ; à M. Delamouche, auditeur en la Chambre des Comptes. Z2 679 à 711. Audiences. 1569-1790. Z2 679. 8 novembre 1569-21 mai 1580. Z2 680. 29 juillet 1595-21 avril 1697. Z2 681. 4 janvier 1599-10 avril 1600. Z2 681bis. 20 avril 1600-28 août 1600. Z2 681ter. Septembre-1er décembre 1600. Z2 682. 8 janvier 1601-30 décembre 1682. Z2 683. 13 janvier 1603-2 janvier 1604. Z2 684. 16 mai 1605-6 août 1607.

41

Z2 685. 4 janvier 1610-30 décembre 1619. Z2 686. 7 janvier 1620-15 janvier 1629. Z2 687. 2 janvier 1618-17 août 1619. Z2 688. 19 août 1619-5 août 1624. Z2 689. 16 septembre 1624-15 février 1627. Z2 690. 10 septembre 1629-10 février 1631. Z2 691. 2 janvier 1634-31 décembre 1635. Z2 692. 3 mars 1642-30 juin 1645. Z2 693. 6 juillet 1645-27 septembre 1649. Z2 694. 7 septembre 1651-14 janvier 1655. Z2 695. 21 janvier 1655-28 mars 1658. Z2 696. 4 avril 1658-3 septembre 1663. Z2 697. 6 septembre 1663-19 mars 1668. Z2 698. 9 avril 1668-7 décembre 1671. Z2 699. 4 janvier 1672-4 juillet 1682. Z2 700. 11 juillet 1682-20 novembre 1684. Z2 701.20 novembre 1684-26 juillet 1689. Z2 702. 26 août 1689-23 février 1724. Z2 703. 22 mars 1724-13 septembre 1738. Z2 704. 18 octobre 1738-23 septembre 1750. Z2 705. 17 octobre 1750-16 novembre 1754. Z2 706. 23 novembre 1754-23 février 1757. Z2 707. 25 juin 1761-16 mai 1770. Z2 708. 10 mai 1770-19 août 1779. Z2 709. 26 août 1779-17 février 1785. Z2 710. 3 mars 1785-9 février 1790. Z2 711. 23 février 1790-5 octobre 1790. Z2 712A-B à 718. Minutes civiles. 1604-1790. Z2 712A-B. 1604-1667. Z2 713. 1668-1719. Z2 714A-B. 1720-1760. Z2 715A-B. 1761-1771. Z2 716A-B. 1772-1778. Z2 717A-B. 1779-1785. Z2 718. 1786-1790. Z2 719 à 722. Minutes criminelles. 1628-1789. Z2 1628-1662. Z2 720. 1679-1715. Z2 721A-B. 1716-1767. Z2 722A-B. 1768-1789.

Châteauroux (Indre) Bailliage qui appartint successivement à M. de Chauvigny, baron de Châteauroux, au prince de Condé (XVIIe s.), au Roi (1654) et à nouveau au prince de Condé. Z2 723 à 746. Assises et plaids. 1431-1598.

42

Z2 723. 1431. Z2 724. 2 janvier-23 décembre 1445. Z2 725. 3 janvier-30 décembre 1447. Z2 726. 17 février 1452-19 mai 1454. Z2 727. 13 novembre 1486-31 octobre 1489. Z2 728. 10 novembre 1489-30 octobre 1490. Z2 729. 23 novembre 1489-19 mai 1490 (Sentences et actes divers du

lieutenant du bailli). Z2 730. 24 avril 1495-3 décembre 1495. Z2 731. 12 décembre 1495-14 janvier 1496. Z2 732. 7 mai 1486-12 juin 1502 (Rôles des amendes). Z2 733. 20 avril 1501-28 août 1501. Z2 734. 3 mars 1515-28 mai 1515. Z2 735. 12 août 1518-27 décembre 1518. Z2 736. Avril 1520-novembre 1520. Z2 737. 24 janvier 1521-18 juin 1521. Z2 738. 3 novembre 1522-16 mars 1523. Z2 739. 18 mai 1523-24 décembre 1523. Z2 740. Décembre 1527-23 septembre 1528. Z2 741. 2 janvier 1529-18 décembre 1529. Z2 742. 5 janvier 1529-22 décembre 1529. Z2 743. Septembre 1531-5 juin 1535. Z2 744. 9 mars 1541-28 mai 1543. Z2 745-746. 6 mai 1596-2 août 1598. Z2 747 à 749. Causes du duc. Z2 747. 26 janvier 1629-5 décembre 1630. Z2 748. Novembre 1630-3 janvier 1639. Z2 749. 25 juin 1648-18 mai 1654. Z2 750 et 751bis. Causes du Roi. Z2 750. 18 juin 1654-2 mars 1656. Z2 751. 16 mars 1656-12 avril 1657. Z2 751bis. 16 mai 1656-8 juillet 1656. Z2 752 et 753. Plaids. Z2 752. 1er juin 1656-4 juillet 1656. Z2 752bis. 4 décembre 1656-28 décembre 1656. Z2 753. Mai 1657. Z2 754. Causes du duc. 2 janvier 1669-24 juillet 1674. Z2 755 à 760. Jours tenus par le juge et garde des Eaux et Forêts. 1484-1569. Z2 755. 4 novembre 1484-2 juin 1488. Z2 756. 22 janvier 1509-9 avril 1511. Z2 757. 24 novembre 1511-16 février 1516. Z2 758. 27 mars 1523-9 novembre 1524. Z2 759. 10 octobre 1537-25 septembre 1539. Z2 760. 20 mars 1568-1er octobre 1569.

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Châtelier (Le) (Deux-Sèvres)

Voir : Thouars, Z2 4828 à 4832.

Châtelot (Le) (Doubs, commune de Colombier-Châtelot) Voir : Montbéliard, Z 2 1982 à 2016 (1).

Châtenay-en-France (Val-d’Oise) Prévôté appartenant au grand cellérier de Saint-Martin-des-Champs. Z2 761 à 773. Audiences. 1448-1458, 1644-1763. Z2 761. 30 juin 1448-18 janvier 1458. Z2 762. 10 novembre 1644-20 février 1651. Z2 763. 7 mars 1650-4 décembre 1662. Z2 764. 8 janvier 1663-31 octobre 1672. Z2 765. 8 juin 1676-25 septembre 1691. Z2 766. 6 octobre 1681-5 novembre 1682. Z2 767. 2 octobre 1691-18 octobre 1695. Z2 768. 11 septembre 1696-31 mars 1716. Z2 769. 26 août 1726-17 janvier 1741. Z2 770. 14 février 1741-6 juillet 1743. Z2 771. 15 mars 1746-23 septembre 1755. Z2 772. 27 janvier 1756-22 novembre 1757. Z2 773. 21 février 1758-22 mars 1763. Z2 774. Minutes. 16 août 1753-20 novembre 1754. Z2 775. Pièces servant à prouver les droits de Saint-Martin des Champs. 1644-1762.

Châtenay (Hauts-de-Seine) Prévôté qui appartint successivement au chapitre Notre-Dame de Paris ; au duc du Maine ; à Nicolas de Malezieu, chancelier de Dombes, par suite du don de la seigneurie de Châtenay à lui fait par la duchesse du Maine ; à la marquise de Saint-Chamant sa fille ; aux demoiselles Duval qui achetèrent la seigneurie à Madame de Saint-Chamant ; enfin au duc de Penthièvre, qui l’acheta aux précédentes et obtint la réunion de la prévôté de Châtenay au bailliage de Sceaux (1783). Z2 776 à 781. Audiences. 1652-1716. Z2 776. 15 février-18 septembre 1653. Z2 777. 20 novembre 1653-3 mai 1657. Z2 778. 16 mars 1659-26 janvier 1662. Z2 779. 2 mars 1662-17 juillet 1664. Z2 780. 4 juin 1685-12 février 1691.

44

Z2 781. 2 mai 1714-27 juillet 1716. Z2 781bis. Minutes. 1654-1697. Avis de parents. 1702-1719. Z2 782. Ventes. 1700-1713. Alignements, compte de fabrique. 1651-1718. Z2 783. Testaments reçus par le curé. 1683-1718.

Châtillon-les-Dombes (Ain) Judicature du comté de Châtillon ; dépendant de la principauté de Dombes. Z2 784. Audiences. Délibérations du conseil de ville. 1633-1717. Z2 785. Causes ordinaires. 1665-1670.

Châtillon-les-Bagneux (Hauts-de-Seine) Prévôté qui appartint successivement à l’abbaye de Saint-Germain des Prés ; à M. Tardieu, lieutenant criminel au Châtelet ; aux Séguier ; à Colbert ; au duc du Maine. Z2 786 à 813. Audiences. Z2 786. 1er octobre 1512-10 février 1535. Z2 787. 27 février 1532-19 août 1540. Z2 788. Août 1541-13 septembre 1548. Z2 789. 17 septembre 1648-12 août 1649. Z2 790. 30 septembre 1649-5 mai 1650. Z2 791. 12 mai 1650-3 février 1651. Z2 792. 23 mars 1651-13 mars 1653. Z2 793. 20 mars 1653-8 janvier 1654. Z2 794. 12 janvier 1654-26 novembre 1654. Z2 795. 10 décembre 1654-18 juillet 1658. Z2 796. 1er août 1658-3 juillet 1659. Z2 797. 21 août 1659-26 juillet 1663. Z2 798. 8 mai 1664-19 mars 1668. Z2 799. 8 juin 1668-15 novembre 1668. Z2 800. 20 avril 1671-5 décembre 1672. Z2 801. 16 janvier 1673-25 septembre 1673. Z2 802. 28 janvier 1675-3 juillet 1679. Z2 803. 17 juillet 1679-24 mars 1681. Z2 804. 21 juillet 1681-15 février 1683. Z2 805. 8 mars 1683-30 juin 1684. Z2 806. 20 août 1685-1er juillet 1686. Z2 807. 5 août 1686-7 juillet 1687. Z2 808. 27 octobre 1687-2 mars 1693. Z2 809. 6 juillet 1693-10 octobre 1695. Z2 810. 28 novembre 1695-30 septembre 1697. Z2 811. 17 février 1698-15 décembre 1704.

45

Z2 812. 9 février 1705-10 février 1716. Z2 813. 10 septembre 1708-21 août 1713. Z2 814 à 817. Minutes. Z2 814. 1551-1584. Z2 815A-B. 1630-1687. Z2 816. 1688-1699. Z2 817. 1700-1720. Z2 818. Inventaire de meubles. 1642. Z2 819. Greffe. 1543-1548.

Chatou (Yvelines) Bailliage appartenant à Marc Antoine Laurent Dallard, écuyer ordinaire du roi, seigneur de Châtou et Montesson. Minutes. 1743. Voir : Saint-Denis, Z2 4101.

Chauny (Aisne) Bailliage et police (sièges royaux). Siège appartenant au marquisat de Guiscard. Audiences et minutes. 1719. Voir : Viry.

Chaussée , la (Meuse) Prévôté. Z2 820. Plumitifs. 1518-1519.

Chausserais (Deux-Sèvres) Voir : Thouars, Z2 4817 à 4827.

Chavanges (Aube) Bailliage appartenant à M. Jacquinot, seigneur de Chavanges. Z2 821 à 833. Causes ordinaires. 1661-1744. Z2 821. 1661-1667. Z2 822. 1685-1687.

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Z2 823. 1690-1692. Z2 824. 1703-1705. Z2 825. 1717-1719. Z2 826. 1727-1729. Z2 827. 1733-7 décembre 1737. Z2 828. 14 décembre 1737-4 octobre 1738. Z2 829. 4 octobre 1738-26 décembre 1739. Z2 830. 2 janvier 1740-28 janvier 1741. Z2 831. 4 février 1741-15 avril 1741. Z2 832. 22 avril 1741-7 septembre 1743. Z2 833. 28 août 1744-26 septembre 1744.

Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne) Prévôté. Z2 834-835. Procédures criminelles. 1669-1672.

Chevilly, l’Haÿ (Val-de-Marne) et Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine) en partie

1° Prévôté appartenant au chapitre Notre-Dame de Paris Z2 836 à 853. Audiences. 1669-1791. Z2 836-837. 4 juin 1669-11 juillet 1673. Z2 838. 4 juillet 1721-10 novembre 1722. Z2 839. 17 novembre 1722-16 novembre 1723. Z2 840. 1er février 1724-14 novembre 1724. Z2 841. 20 février 1725-17 janvier 1736. Z2 842. 10 avril 1736-14 août 1736. Z2 843. 4 septembre 1736-4 octobre 1746. Z2 844. 18 mai 1751. Z2 845. 27 avril 1752. Z2 846. 29 janvier 1753-16 janvier 1759. Z2 847. 7 mai 1759-20 juillet 1762. Z2 848. 7 novembre 1762-18 décembre 1764. Z2 849. 24 décembre 1764-30 mai 1770. Z2 850. 30 juin 1770-25 janvier 1772. Z2 851. 8 février 1772-15 septembre 1781. Z2 852. 3 novembre 1781-28 septembre 1785. Z2 853. 6 mai 1786-4 janvier 1791. Z2 854 à 859. Minutes. 1659-1790. Z2 854. 1659-1680. Z2 855-1681-1695. Z2 856. 1696-1715. Z2 857. 1716-1744. Z2 858. 1752-1778. Z2 859. 1779-1790.

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Z2 360. Pièces servant à prouver les droits de justice du chapitre Notre-Dame de

Paris. 1535-1724.

2° La Tournelle ou les Tournelles de l’Haÿ, la Rue et dépendances Bailliage, puis prévôté appartenant à Nicolas Robert, seigneur de La Forest et de La Tournelle de Lay, puis au marquis de Livry, seigneur des Tournelles de Lay. Z2 861. Audiences et minutes. 1666-1789.

3° Fief de Saint-Victor, à l’Haÿ Bailliage appartenant à Antoine Le Comte, notaire et secrétaire du Roi. 1659-1673. Minutes. Voir aussi les minutes de la prévôté de Chevilly, l’Haÿ et Bourg-la-Reine.

Chevru (Seine-et-Marne) Prévôté appartenant à la commanderie de Chevru. Z2 862. Causes civiles. 1724-1726. Z2 863 à 865A-B-C. Minutes. Z2 863. 1662-1673. Z2 864. 1695-1701. Z2 865A-B-C. 1702-1742.

Choisy-aux-Bœufs (autrefois Soisy-aux-Bœufs) et Trianon au val de Gallie (Yvelines)

La paroisse de Choisy-aux-Bœufs fut détruite pour l’établissement des parcs des deux Trianons. Prévôté appartenant à l’abbaye de Sainte-Geneviève. Z2 865C. Minutes. 1588.

Choisy-le-Roi (Val-de-Marne) Bailliage royal. Z2 866 à 872. Audiences. Z2 866. 15 juin 1767-26 juin 1773. Z2 867. 10 juillet 1773-24 décembre 1776. Z2 868. 9 janvier 1777-10 février 1780. Z2 869. 24 février 1780-24 novembre 1782. Z2 870. 28 novembre 1782-28 octobre 1784.

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Z2 871. 11 novembre 1784-15 mars 1787. Z2 872. 29 mars 1787-23 décembre 1790. Z2 873A-B à 875A-B. Minutes civiles. Z2 873A-B. 1766-1773. Z2 874A-B. 1774-1781. Z2 875A-B. 1782-1791. Z2 876A-B. Minutes criminelles. 1766-1789. Z2 877. Saisies réelles. Décrets forcés ou volontaires. 7 mai 1784-19 août 1790. Z2 878 à 880. Dénonciations au procureur du Roi. 1774-1790. Z2 878. 4 juin 1774-18 décembre 1781. Z2 879. 18 mai 1784-19 avril 1789. Z2 880. 20 avril 1789-14 octobre 1790. Z2 881 et 882. Police. 1778-1785. Z2 881. Juin 1778-janvier 1781. Z2 882. 3 avril 1783-26 août 1785. Z2 883 à 886. Enregistrement des édits, lettres patentes, règlements et arrêts du

Parlement. 1767-1790. Z2 883. 15 août 1767-30 avril 1768. Z2 884. 30 avril 1768-20 août 1770. Z2 885. Avril à juin 1771. Z2 886. 8 juin 1775-11 novembre 1790. Z2 887. Lectures, publications, enregistrement, transcriptions, provisions d’offices,

assemblées d’habitants, procès-verbaux d’assises et autres matières publiques. 15 juin 1767-27 juin 1789.

Z2 888 à 900. Enregistrement des donations entre vifs. 1767-1788. Z2 888. 16 juin 1767-20 juillet 1772. Z2 889. 18 avril 1773-4 avril 1775. Z2 890. 13 juin 1775-30 décembre 1778. Z2 891. 2 janvier 1779-8 mars 1779. Z2 892. 1780. Z2 893. 1781. Z2 894. 1782. Z2 895. 1783. Z2 896. 1784. Z2 897. 1785. Z2 898. 1786. Z2 899. 1787. Z2 900. 1788. Z2 901. Certificats délivrés aux marchands fréquentant le marché de Choisy. 1773-

1784.

49

Choisy-le-Temple (autrefois Soisy-le-Temple) à Charny (Seine-et-Marne)

Justice appartenant au Grand Prieur de France. Z2 902 à 904. Plaids. Z2 902. 1475-1478. Z2 903. 1486-1490. Z2 903bis. 1505-1511. Z2 903ter. 15 septembre-30 janvier 1514. Z2 904. 30 juillet 1554-30 mai 1555.

Civray (Vienne) Sénéchaussée royale. Z2 904bis. Registre des “ nouveaux ”. 20 avril-9 juin 1634.

Clairegoutte (Haute-Saône) Voir : Montbéliard, Z2 2014 à 2016 (2).

Clamart (Hauts-de-Seine)

1. Justices Justices appartenant, l’une à Robert Desprez, avocat en Parlement, l’autre à Jean de Cuigy, secrétaire du Roi. Ces deux justices furent réunies en une seule prévôté qui appartenait en 1658, à Abel Servien, surintendant des finances. Z2 905 à 914. Plaids. Z2 905. 18 décembre 1607-21 juillet 1608. Z2 906. 13 janvier 1609-10 février 1609. Z2 907. 10 février 1612-31 décembre 1612. Z2 908. 3 septembre 1612-31 décembre 1612. Z2 909. 7 janvier 1613-5 octobre 1615. Z2 910. 10 novembre 1615-15 mars 1616. Z2 911. 15 décembre 1617-14 mars 1618. Z2 912. 12 mai 1625-21 octobre 1625. Z2 913. 4 janvier 1626-21 janvier 1627. Z2 914. 16 août 1627-10 novembre 1636. Z2 914bis. Minutes. 1658.

50

2° Mairie appartenant à Messieurs de Saint-Martin des Champs Z2 914bis. Minutes. XVIe s.

Clémont (Doubs) Voir : Montbéliard, Z 2 1919 à 1979, 2017 à 2034.

Clerval (Doubs) Voir : Montbéliard, Z 2 2035 à 2068.

Clichy-sous-Bois, autrefois Clichy-en-Launoy (Seine-Saint-Denis) Prévôté appartenant au Grand Prieur de France. Z2 915 à 920. Audiences. Z2 915. 2 décembre 1507-20 juillet 1510. Z2 916. 2 mai 1521-5 février 1523. Z2 917. 23 mars 1525-28 avril 1529. Z2 918. 19 août 1529-11 juillet 1531. Z2 919. 18 mars 1540-25 janvier 1543. Z2 920. 23 février 1713-4 juillet 1726.

Clignancourt et Montmartre Prévôté, haute, moyenne et basse justice, appartenant à Claude Brisard, conseiller au Parlement. Z2 921. Audiences. 31 juillet-15 mai 1662.

Coisevaux (Haute-Saône) Voir : Montbéliard, Z2 2069 et 2070.

Compans-en-France (Seine-et-Marne) Justice appartenant au chapitre Notre-Dame de Paris. Z2 921bis. Minutes. 1521.

Compiègne (Oise)

51

Prévôté de Saint-Corneille de Compiègne appartenant aux religieux de Saint-Corneille, puis aux religieuses de Notre-dame du Val de Grâce de Paris après l’union à cette abbaye de la mense abbatiale de Saint-Corneille. Minutes. 1723-1730. Voir : Thiais, Z2 4342.

Concevreux et Meurival (Aisne) Justice appartenant à l’abbaye de Saint-Denis. Z2 922. Registre du greffe. 1681-1682.

Condé-en-Barrois (Meuse) Seigneurie appartenant à l’abbé de Saint-Mihiel. Z2 923. Déclaration des droits seigneuriaux. Plaids banaux. 1257-1574.

Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines) Bailliage. Z2 924. Audiences. 1668-1673.

(à l'exception d'un dossier : sentence du bailliage relative à la jouissance d'un bail et pièces jointes, 1685.)

Conlain Voir : Rungis.

Corbeil (Essonne)

1° Justice du prieuré Saint-Guénégaud Z2 925. Pièces servant à prouver les droits de justice du prieuré Saint-Guénégaud.

1473-1780.

2° Bailliage de Saint-Jean en l’Île-les-Corbeil

Appartenant à la commanderie de Saint-Jean-en-l’Île. Z2 926 et 927. Minutes. 1676-1717. Z2 926. 1676-1697. Z2 927. 1698-1717.

52

Corbeny (Aisne) Justice appartenant à l’abbaye de Saint-Remi de Reims. Z2 928. Plaids généraux. 1658, 1721, 1765.

Corbreuse (Essonne) Prévôté appartenant au chapitre Notre-Dame de Paris. Z2 928bis. Pièces concernant les droits de justice. 1492-1660.

Cordoux, Courthomer et La Fermeté (Seine-et-Marne) Prévôté appartenant à Charles de l’Hospital, gentilhomme de la chambre du Roi, puis à l’abbaye de Saint-Germain-des Prés. Z2 929 à 942. Audiences. 1644-1649, 1655-1673. Z2 929. 1er août 1644-1er août 1645. Z2 930. 15 septembre 1645-9 février 1646. Z2 931. 28 septembre 1646-31 juillet 1647. Z2 932. 4 septembre 1647-8 avril 1648. Z2 933. 16 septembre 1648-23 juin 1649. Z2 934. 14 juillet-21 juillet 1649. Z2 935. 28 juillet-15 septembre 1649. Z2 936. 11 mars 1665-19 juillet 1666. Z2 937. 21 juillet 1666-30 mai 1667. Z2 938. 4 mai 1667-21 mars 1668. Z2 939. 2 mai 1668-8 mai 1669. Z2 940. 23 janvier 1669-24 octobre 1672. Z2 941. 22 mai 1669-29 octobre 1670. Z2 942. 7 janvier 1671-26 juillet 1673. Z2 943A-B à 945. Minutes. 1602-1700. Z2 943A-B. 1602-1617. Z2 944A-B. 1618-1668. Z2 945. 1641-1700.

Cormeilles en Parisis (Val-d’Oise) Châtellenie appartenant au cardinal Mazarin. Z2 946. Minutes. 1608-1669.

Courbevoie (Hauts-de-Seine)

53

Prévôté. Z2 947. Minutes. 1645.

Courneuve (La) (Seine-Saint-Denis) Prévôté appartenant à l’abbaye de Saint-Denis. Z2 948 à 964. Audiences. 1609-1790. Z2 948. 21 août 1609-25 février 1617. Z2 949. 13 janvier 1650-18 septembre 1653. Z2 950. 3 septembre 1676-18 février 1677. Z2 951. 25 septembre 1681-23 juillet 1682. Z2 952. 30 octobre 1687-23 septembre 1688. Z2 953. 7 mai 1748-11 septembre 1753. Z2 954. 2 octobre 1753-11 juin 1760. Z2 955. 25 novembre 1760-4 octobre 1764. Z2 956. 5 février 1765-13 octobre 1767. Z2 957. 20 octobre 1767-12 septembre 1769. Z2 958. 14 novembre 1769-2 juin 1772. Z2 959. 2 juin 1772-1er août 1775. Z2 960. 1er août 1775-3 août 1779. Z2 961. 23 novembre 1779-12 août 1783. Z2 962. 9 septembre 1783-3 décembre 1786. Z2 963. 12 décembre 1786-18 mai 1790. Z2 964. 18 mai 1790-14 décembre 1790. Z2 965-966. Minutes. 1613-1790. Z2 965. 1613-1748. Z2 966. 1749-1790.

Courtenay (Loiret) Justice du prieuré de Saint-Pierre de Courtenay. Z2 967. Audiences et minutes. 1658-1719.

Courval (Calvados) Commanderie de l’Hôpital de Courval. Z2 968. Plaids pour les verges de Wassy Laeg et Montfront (près de Reuilly). 1541-

1687.

Couthenans (Haute-Saône)

54

Voir : Montbéliard, Z2 2071.

Craonne et Chevreux (Aisne) Bailliage appartenant à l’abbaye de Saint-Remi de Reims. Z2 969. Plaids généraux. 1765.

Creil (Oise)

1. Châtellenie royale Z2 970 à 971. Audiences. 1508-1693. Z2 970 1 à 10. 1508-9 mai 1664. Z2 971 1 à 10. 26 septembre 1664-1693. Z2 972 à 973. Minutes. 1655-1703. Z2 972. 1655-1685. Z2 973. 1693-1703. Z2 973bis. Écrous. 1663-1672.

2. Prévôté du fief de Châtillon à Creil Appartenant à François-Henry de Montmorency Bouteville. Z2 973ter. Minutes. 1635-1648.

Créteil, Mesly, Maisons et le pont de Charenton (Val-de-Marne) Prévôté appartenant à l’archevêque de Paris. Z2 974 à 984. Audiences. 1722-1791. Z2 974. 27 juin 1722-4 septembre 1723. Z2 975. 25 septembre 1723-31 août 1731. Z2 976. 10 septembre 1731-24 mars 1738. Z2 977. 23 mai 1738-1er mars 1754. Z2 978. 22 mars 1754-24 décembre 1756. Z2 979. 24 janvier 1757-5 décembre 1760. Z2 980. 23 janvier 1761-21 août 1770. Z2 981. 21 octobre 1777-17 décembre 1782. Z2 982. 14 janvier 1783-6 mai 1788. Z2 983. 28 juin 1788-février 1790. Z2 984. 30 mars 1790-11 janvier 1791.

55

Z2 985 à 988. Minutes civiles. 1722-1791. Z2 985. 1722-1732. Z2 986. 1738-1760. Z2 987. 1761-1777. Z2 988. 1778-1791. Z2 989. Scellés et inventaires. 1722-1790. Z2 990. Procédures criminelles. 1762.

Crucheronnière, la (Orne) Bailliage. Z2 991 et 992. Plaids. 1563-1570. Z2 991. 1563-1564. Z2 992. 1569-1570.

56

D

Dambenois (Doubs) Voir : Montbéliard, Z 2 2072 à 2075.

Dammarie, Corencez et Branches (Eure-et-Loir) Châtellenie appartenant au chapitre cathédral de Chartres. Z2 993. Scellés et inventaires. 1712-1784.

Dammartin (Yvelines) Prévôté appartenant à l’abbaye de Saint-Germain des Prés. Z2 994 à 996. Audiences. Z2 994. 1497-1498. Z2 995. 1505-1509. Z2 996. 6 mai 1546-9 avril 1547. Z2 997A. Pièces concernant les droits de justice. 1521-1716.

Dannemarie (Doubs) Voir : Montbéliard, Z2 2076 à 2078.

Déols (Indre) Principauté. Z2 997B. Plaids. 1636-1638.

57

Dugny (Seine-Saint-Denis) Bailliage appartenant à l’abbaye de Saint-Denis. Z2 998 à 1003. Audiences. 1743-1771. Z2 998. 30 avril 1743-19 juillet 1750. Z2 999. 22 juin 1751-8 janvier 1760. Z2 1000. 15 janvier 1760-27 octobre 1761. Z2 1001. 2 mars 1762-22 février 1763. Z2 1002. 31 mai 1763-25 novembre 1766. Z2 1003. 16 décembre 1766-11 juin 1771. Z2 1004. Minutes. 1625-1771.

58

E

Ecoublay (Seine-et-Marne) Voir : Vivier, Z2 4810 et 4811.

Eglantier (L’) (Oise) Bailliage du Buzodon. Voir : Wacquemoulin.

Epiais (Val-d’Oise) Justice appartenant au chapitre Notre-Dame de Paris. Z2 1005 à 1007. Audiences. 1498-1542, 1549. Z2 1005. 8 février 1498-14 mars 1538. Z2 1006. 4 juin 1538-5 décembre 1542. Z2 1007. 12 mars-22 juillet 1549.

Epinay-sous-Sénart et Quincy (Essonne) Prévôté appartenant à l’abbaye de Sainte-Geneviève. Z2 1008 et 1009. Audiences. 1492-1501 et 1576-1580. Z2 1008. 1492-1501. Z2 1009. 1576-1580. Z2 1010 et 1011. Minutes. 1663-1770. Z2 1010. 1663-1742. Z2 1011. 1694-1770. Z2 1012. Pièces concernant les droits de justice. 1383-1651.

59

Epinay-sur-Orge (Essonne) Bailliage. Z2 1012bis. Minutes. 1670.

Epône (Yvelines)

1. Prévôté d’Epône et Mézières Appartenant au chapitre Notre-Dame de Paris. Z2 1013. Assises du chambrier. 1534. Z2 1014. Minutes criminelles et de police. 1550-1706. Z2 1015. Pièces concernant les droits de justice. 1474-1549.

2. Prévôté d’Epône aux fiefs de Saint-Nicaise, Bréval, Velannes et La Villeneuve Appartint successivement au marquis de Fossez, à la duchesse de Créquy ; à M. Héraut. Voir : Z2 1014.

Ercuis (Oise) Justices appartenant, l’une au prieuré d’Ercuis, l’autre à Guillaume de Mory. Z2 1016. Document servant à établir les droits de justice. 1490.

Ervy (Aube) Bailliage. Z2 1017. Minutes. 1673-1675.

Esclavolles (Marne) Mairie appartenant au marquis de Galliffet. Minutes. 1760-1777. Voir : Marcilly-sur-Seine.

Etobon (Haute-Saône) Voir : Montbéliard, Z2 2014 à 2016, 2079 à 2082.

60

Etupes (Doubs) Voir : Montbéliard, Z2 2083 et 2084.

Eu (Seine-Maritime) Bailliage appartenant à Mademoiselle. Z2 1018. Insinuations des contrats au greffe. 1683-1687.

Evry-en-Brie (Seine-et-Marne) Seigneurie qui appartint successivement à la famille d’Evry, aux Budé et aux Le Charron (XVIe s.), et à César d’Aumont marquis de Clairvaux (XVIIe s.). Aveux et dénombrements. XIVe-XVIe s. Voir : Thiais, Z2 4341.

61

F

Falaise (Calvados) Assises tenues par le lieutenant général du bailliage de Caen, 1615-1617. Voir : Pierrepont.

Féricy (Seine-et-Marne) Prévôté appartenant aux chanoines de la Sainte-Chapelle de Paris. Z2 1019 à 1021. Plaids. 1503-1516. Z2 1019. 1503-1507. Z2 1020. 1511-1514. Z2 1021. 1515-1516. Z2 1022. Inventaires des minutes du greffe. 1683 et 1695.

Ferté-Alais (La) (Yvelines) Bailliage royal. Minutes. 1609. Voir: Mondeville.

Ferté-en-Bray (La) (Seine-Maritime) Châtellenie dépendant du duché de Longueville. Minutes. 1616. Voir : Bosc-Roger.

Fesches (Doubs) Voir : Montbéliard, Z2 1839 à 1856.

Fieffes (Somme) Bailliage appartenant à la commanderie de ce nom. Z2 1023 et 1024. Plaids. Z2 1023. 1503-1513. Z2 1024. 1533-1552.

62

Z2 1025. Plaids tenus à Villers-l’Hôpital. 1506-1510.

Fleurigny (Yonne) Mairie appartenant à l’ordre de Saint-Jean de Jérusalem et au seigneur de Fleurigny. Z2 1026 et 1026bis. Plaids. Z2 1026. 1472-1487. Z2 1026bis. 1505-1507.

Fleury-en-Brie(Seine-et-Marne) (commune de Courpalay) Prévôté de Saint-Denis, appartenant à l’abbé de Saint-Denis en France. Z2 1026bis . Minutes. 1616-1647. Voir : Villegenard.

Fontaine-le-Dun (Seine-Maritime Bailliage appartenant à la commanderie de Villedieu-en-la-Montagne. Z2 1026bis. Audiences. 1654-1686.

Fontenay (Seine-et-Marne) Bailliage. Z2 1026bis Minutes. 1582-1745. Voir : Villegenard.

63

Fontenay-aux-Roses, autrefois Fontenay-les-Bagneux (Hauts-de-Seine)

1. Justice appartenant à l’abbaye de Sainte-Geneviève Z2 1027. Audiences. 26 novembre 1527-20 avril 1545.

2. Justice appartenant aux religieux de Saint-Germain des Prés Z2 1027bis. Minutes. 1550.

3° Justice appartenant au chapitre Notre-Dame de Paris Z2 1027bis (suite). Minute. 1581.

4° Bailliage de Saint-Jean de Latran, appartenant à l’ordre de Saint-Jean de Jérusalem

Z2 1028. Audiences. 1649-1788. Z2 1029. Minutes. 1571-1788.

Fontenay-en-France (aujourd’hui Fontenay-en-Parisis) (Val-d’Oise) Bailliage. Minutes, 1659. Voir : Châtenay-en-France.

Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne)

1. Châtellenie et bailliage du fief de Villemomble à Fontenay-sous-Bois Appartenant à M. de Villemomble. Par lettres patentes du Roi du mois d’avril 1775, les justices des fiefs de Villemomble, de Saint-Victor et de Saint-Martin furent réunies en une seule sous la dénomination de bailliage de Fontenay, en faveur de M. Maquer, secrétaire du Roi, qui était devenu seigneur de tous ces fiefs et du fief du Jardin ; mais cette réunion ne fut réellement opérée qu’en 1778. Z2 1030 à 1038. Audiences. 1586-1790. Z2 1030. 1586-1588. Z2 1031. 1620-1622. Z2 1032. 1628-1632. Z2 1033. 1642-1647. Z2 1034. 18 mars 1647-8 janvier 1657. Z2 1035. 5 mars 1657-22 décembre 1665. Z2 1036. 20 mars 1724-6 août 1777. Z2 1037. 7 octobre 1778-26 juin 1782. Z2 1038. 28 juin 1782-15 décembre 1790.

64

Z2 1039 à 1041. Minutes émanant sur diverses justices de Fontenay. 1612-1790. Z2 1039. 1612-1760. Z2 1040. 1761-1780. Z2 1041. 1781-1790. Z2 1042. Greffe. 7 octobre 1778-30 avril 1790. Z2 1043. Écrous. 21 mars 1779-30 mars 1790. Z2 1044. Répertoires de minutes. 1665-1778.

2. Bailliage de Saint-Victor appartenant à l’abbé de Saint-Victor Z2 1045. Minutes. 1665-1790. Z2 1045A. 1665-1700.

Z2 1045 B-C. 1701-1741. Z2 1045 D-E. 1742-1790.

Voir aussi les registres et minutes du fief de Villemomble.

3° Bailliage de Saint-Lazare, appartenant à la Congrégation de la Mission Z2 1046. Audiences. 1680-1789.

4° Mairie de Saint-Martin appartenant au prieuré de Saint-Martin des Champs Z2 1047. Minutes. 1619-1775.

5° Justice de la seigneurie du Val des pressoirs, appartenant au chapitre de Saint-Honoré

Z2 1048. Pièces concernant la justice. 1492-1705.

Fosses (Val-d’Oise) Prévôté qui appartint successivement à Pierre Mercier, avocat en Parlement ; Nicolas Quignon, secrétaire du Roi et Pierre Buray, par indivis ; Anne Quignon, veuve de Pierre Buray, ancien avocat en Parlement et Jérôme Cousinet, secrétaire du Roi. Z2 1049 à 1052. Audiences. 1677-1718. Z2 1049. 28 avril 1677-4 juin 1690. Z2 1050. 14 juin 1690-11 septembre 1697. Z2 1051. 9 avril 1698-26 décembre 1704. Z2 1052. 7 octobre 1711-29 août 1718. Z2 1053. Minutes. 1605-1723.

65

Frédéric-Fontaine (Haute-Saône)

Voir : Montbéliard, Z2 2014 à 2016 (1).

Fresnes (Val-de-Marne) et Berny (Hauts-de-Seine) Bailliage qui appartint aux Brûlart, à Pomponne de Bellièvre, et en dernier lieu, à la mense abbatiale de Saint-Germain-des-Prés. Z2 1054 à 1058. Audiences. 1640-1790. Z2 1054. 20 avril 1640-26 avril 1641. Z2 1055. 5 novembre 1641-12 septembre 1651. Z2 1055bis. 26 janvier 1666-28 décembre 1668. Z2 1056. 8 janvier 1669-11 juillet 1673. Z2 1056bis. Novembre 1673-8 mai 1702. Z2 1057. 9 juin 1711-20 août 1715. Z2 1058. 19 avril 1728-23 septembre 1790. Z2 1059 à 1062. Minutes. 1639-1790. Z2 1059. 1639-1649. Z2 1060. 1650-1669. Z2 1061A-B. 1699-1775. Z2 1062. 1776-1790. Z2 1063. Informations criminelles. 1640-1666.

Fretay (Indre-et-Loire) commune de Loches Châtellenie et commanderie appartenant à l’Ordre de Malte. Minutes. 1719. Voir : Chevru.

Frettemolle (Somme) Justice dépendant de la commanderie de Saint-Mauvis. Minutes. 1707-1709. Voir : Saint-Mauvis.

Frévent (Pas-de-Calais) Châtellenie appartenant au duc de Longueville. Z2 1064. Causes ordinaires et extraordinaires. 15 juin 1682-8 juillet 1692.

66

G

Gagnac (Lot) Justice appartenant au duc de Bouillon, vicomte de Turenne. Z2 1065. Audiences. 1572-1614.

Gargas (Vaucluse) Baylie. Z2 1066-1068. Audiences. 1499-1514.

Garges (Val-d’Oise) Mairie appartenant à François de Machault, sieur de Romaincourt. Lettres de tutelle. 1664. Voir : Stains. Z2 4242.

Gaudiempré (Pas-de-Calais) Justice de la commanderie de Haut-Avesnes en Gaudiempré. Voir : Haut-Avesnes.

Gémonval (Doubs) Voir : Montbéliard, Z2 2805.

Gennevilliers, Asnières et Villeneuve-la-Garenne (Hauts-de-Seine) Prévôté appartenant à l’abbaye de Saint-Denis. Z2 1069 à 1091. Audiences. 1563-1639, 1748-1790. Z2 1069. 20 avril 1563-25 avril 1572. Z2 1070. 7 janvier 1626-22 décembre 1627. Z2 1071. 22 janvier 1631-3 décembre 1631. Z2 1072. 21 novembre 1635-22 décembre 1638. Z2 1073. 7 janvier 1739-4 novembre 1739. Z2 1074. 6 mars 1748-23 avril 1749. Z2 1075. 18 juin 1749-18 novembre 1750.

67

Z2 1076. 16 décembre 1750-27 septembre 1752. Z2 1077. 21 février 1753-14 septembre 1753. Z2 1078. 26 septembre 1753-26 mars 1754. Z2 1079. 8 juillet 1754-21 juin 1758. Z2 1080. 24 avril 1754-16 mai 1755. Z2 1081. 16 février 1755-10 mars 1756. Z2 1082. 10 mars 1756-11 octobre 1757. Z2 1083. 12 octobre 1757-12 décembre 1759. Z2 1084. 12 décembre 1759-8 juillet 1761. Z2 1085. 24 février 1768-2 décembre 1772. Z2 1086. 27 janvier 1773-14 juin 1775. Z2 1087. 14 juin 1775-23 avril 1777. Z2 1088. 23 avril 1777-30 août 1777. Z2 1089. 10 septembre 1777-21 avril 1784. Z2 1090. 21 avril 1784-19 décembre 1787. Z2 1091. 30 janvier 1788-24 mars 1790. Z2 1092. 24 mars 1790-13 novembre 1790. Z2 1093 et 1094. Minutes. 1602-1758. Z2 1093. 1602-1751. Z2 1094. 1752-1758. Z2 1095. Rapports de messiers. 21 mars 1759-25 mars 1792.

Gentilly (Val-de-Marne) et la Tour-Carrée Prévôté qui appartint successivement au sieur du Clédat, seigneur de Gentilly ; à la duchesse de Villeroy ; à Arnaud Dupuis, secrétaire du Roi ; et à M. de Beauvais, baron de Gentilly. Z2 1096 à 1107. Audiences. 1627-1790. Z2 1096. 21 janvier 1627-22 juin 1629. Z2 1097. 9 novembre 1639-22 mars 1640. Z2 1098. 26 août 1666-7 avril 1672. Z2 1099. 15 septembre 1760-juin 1766. Z2 1100. 23 juin 1766-10 juin 1774. Z2 1101. 4 juillet 1774-30 décembre 1774. Z2 1102. 13 janvier 1775-9 juin 1777. Z2 1103. 14 juillet 1777-23 juin 1781. Z2 1104. 7 juillet 1781-24 avril 1784. Z2 1105. 15 mai 1784-1er juillet 1786. Z2 1106. 29 juillet 1786-27 septembre 1788. Z2 1107. 18 octobre 1788-26 septembre 1790. Z2 1108 à 1116. Minutes. 1616-1790. Z2 1108. 1616-1663. Z2 1109. 1665-1717. Z2 1110. 1718-1730. Z2 1111. 1731-1742.

68

Z2 1112. 1743-1758. Z2 1113. 1759-1768. Z2 1114. 1769-1780. Z2 1115. 1781-1786. Z2 1116. 1787-1790.

Gimeaux (Puy-de-Dôme) Voir : Vaux et Limagnes, Z2 4425 à 4434.

Gisors (Oise) Bailliage royal. Z2 1117. Publications de bans, dispenses, promesses de mariage, actes judiciaires,

etc. 1717-1729.

Gouberge (La)(Eure) Seigneurie dépendant de la commanderie de Saint-Etienne de Renneville. Z2 1118. Gages et pleiges. 28 juin 1691-13 juillet 1694.

Grammont (Ain) Justice seigneuriale. Z2 11191-16. Procédures devant le conseil de Savoie, concernant la justice de cette seigneurie. 1361-1472.

Granges (La) (Seine-et-Marne, commune de Courpalay) Justice. Minutes. 1663. Voir : Cordoux.

Granges (Haute-Saône) Voir : Montbéliard, Z2 2086 à 2192 (1).

Grenelle et Vaugirard (en partie)

69

Prévôté appartenant à l’abbaye de Sainte-Geneviève. Z2 1120. Feuilles d’audiences. 1725-1748.

Grise (La) (Deux-Sèvres) Voir : Thouars, Z2 4817 à 4827.

70

H

Haut-Avesnes (Pas-de-Calais) Justice appartenant à la commanderie de ce nom. Z2 1121. Audiences. 1718-1741. Z2 1122 et 1123. Audiences et minutes. Z2 1122. 1720-1738. Z2 1123. 1739-1747. Z2 1124. Causes sur saisie seigneuriale. 1719.

Héméviller (Oise) Justice. Minutes. 1736. Voir : Wacquemoulin.

Herblay (Val-d’Oise) Prévôté appartenant au chapitre Notre-Dame de Paris. Z2 1125. Minutes. 1602-1780.

Héricourt (Haute-Saône) Voir : Montbéliard, Z2 1919 à 1979, 2192 (2) à 2311.

Hermières et Favières-en-Brie (Seine-et-Marne) Bailliage appartenant à l’abbaye d’Hermières. Minutes. 1604. Voir : Ivry-sur-Seine, Z2 1260.

Hescamps (Somme) Bailliage dépendant de la commanderie de Saint-Mauvis.

71

Voir : Saint-Mauvis.

Horbourg (Haut-Rhin) Voir : Montbéliard, Z2 2312 à 2313.

72

I

Isle-Saint-Denis (L’) (Seine-et-Marne) Bailliage appartenant à l’abbaye de Saint-Denis. Z2 1126 à 1142. Audiences. 1637-1638, 1716-1790. Z2 1126. 6 avril 1637-4 octobre 1638. Z2 1127. 16 mars 1716-20 juin 1723. Z2 1128. 11 juillet 1725-28 avril 1728. Z2 1129. 19 mai 1728-19 mai 1734. Z2 1130. 7 juillet 1734-24 septembre 1738. Z2 1131. 23 janvier 1745-10 mars 1751. Z2 1132. 28 juillet 1751-15 septembre 1756. Z2 1133. 27 octobre 1756-10 décembre 1760. Z2 1134. 19 août 1761-7 janvier 1767. Z2 1135. 10 juin 1767-30 janvier 1771. Z2 1136A-B. 20 février 1771-19 octobre 1774. Z2 1137. 27 septembre 1775-21 avril 1779. Z2 1138. 26 mai 1779-6 septembre 1780. Z2 1139. 14 mars 1781-13 avril 1785. Z2 1140. 23 mai 1785-5 avril 1786. Z2 1141. 14 août 1786-21 avril 1790. Z2 1142. 19 mai 1790-13 octobre 1790. Z2 1143. Minutes. 1751-1789.

Issoire (Puy-de-Dôme) Justice. Z2 1144-1146. “ Causes vieilles ”. 1653.

Issy (Hauts-de-Seine) et Vaugirard

1. Prévôté et châtellenie appartenant à l’abbaye de Saint-Germain des Prés Z2 1146 à 1194. Audiences. 1470-1790. Z2 1146. 1er juillet 1470-26 septembre 1473. Z2 1147. 3 octobre 1473-24 juillet 1474. Z2 1148. 21 octobre 1515-23 août 1519. Z2 1149. 2 janvier 1519-14 juillet 1522. Z2 1150. 4 août 1522-16 avril 1526.

73

Z2 1151. 21 avril 1526-22 novembre 1529. Z2 1152. 5 mars 1543-28 décembre 1544. Z2 1153. 7 janvier 1544-13 octobre 1550. Z2 1154. 11 décembre 1558-11 mars 1560. Z2 1155. 22 décembre 1560-22 mars 1563. Z2 1156. 24 avril 1564-29 décembre 1566. Z2 1157. 6 mai 1568-30 décembre 1568. Z2 1158. 2 janvier 1569-12 janvier 1570. Z2 1159. 12 janvier 1570-11 janvier 1571. Z2 1160. 11 janvier 1571-6 janvier 1572. Z2 1161. 12 janvier 1572-29 janvier 1573. Z2 1162. 6 février 1573-12 janvier 1574. Z2 1163. 13 janvier 1574-30 décembre 1574. Z2 1164. 13 janvier 1576-7 janvier 1577. Z2 1165. 2 janvier 1577-9 janvier 1578. Z2 1166. 2 janvier 1578-29 décembre 1578. Z2 1167. 7 janvier 1579-26 février 1580. Z2 1168. 30 juin 1581-2 janvier 1582. Z2 1169. 2 janvier 1582-27 mars 1584. Z2 1170. 9 avril 1584-20 décembre 1584. Z2 1171. 6 janvier 1585-2 janvier 1586. Z2 1172. 12 janvier 1587-19 décembre 1587. Z2 1173. 11 janvier 1588-9 septembre 1588. Z2 1174. 14 décembre 1595-18 janvier 1597. Z2 1175. 26 janvier 1597-11 décembre 1597. Z2 1176. 9 janvier 1598-17 décembre 1598. Z2 1177. 6 janvier 1599-20 décembre 1599. Z2 1178. 13 janvier 1600-18 janvier 1601. Z2 1179. 23 décembre 1602-22 décembre 1605. Z2 1180. 2 janvier 1606-14 décembre 1606. Z2 1181. 4 janvier 1607-12 juillet 1607. Z2 1182. 10 janvier 1608-8 septembre 1608. Z2 1182bis. 24 mars 1608-26 novembre 1608. Z2 1183. 1er avril 1609-16 décembre 1610. Z2 1183bis. 14 juin 1610-15 décembre 1611. Z2 1184. 1er janvier 1612-28 avril 1614. Z2 1184bis. 2 janvier 1612-26 novembre 1612. Z2 1185. 14 janvier 1613-29 janvier 1615. Z2 1186. 12 janvier 1615-31 décembre 1615. Z2 1187. 14 janvier 1616-11 septembre 1617. Z2 1188. 2 janvier 1617-18 décembre 1617. Z2 1189. 1er juin 1620-8 novembre 1621. Z2 1190. 30 juillet 1716-9 janvier 1721. Z2 1191. 6 février 1721-26 avril 1732. Z2 1192. 17 mai 1732-14 avril 1742. Z2 1193. 12 mai 1742-30 septembre 1766. Z2 1194. 18 novembre 1766-6 décembre 1790. Z2 1195. Feuilles d’audiences. 1678-1785.

74

Z2 1196 à 1226. Minutes. 1628-1790. Z2 1196. 1629-1649. Z2 1197. 1630-1636. Z2 1198. 1628-1640. Z2 1199. 1629-1640. Z2 1200. 1633-1635. Z2 1201. 1634. Z2 1202. 1636. Z2 1203. 1628-1637. Z2 1204. 1638. Z2 1205. 1652. Z2 1206. 1654. Z2 1207. 1655. Z2 1208. 1657. Z2 1209. 1658. Z2 1210. 1660. Z2 1211. 1661. Z2 1212. 1662. Z2 1213. 1663. Z2 1214. 1664. Z2 1215. 1666-1686. Z2 1216. 1667. Z2 1217. 1667-1668. Z2 1218. 1670. Z2 1219. 1670-1671. Z2 1220. 1672. Z2 1221. 1673. Z2 1222. 1674. Z2 1223. 1675. Z2 1224. 1678-1679. Z2 1225. 1681-1683. Z2 1226. 1684-1685. Z2 1227 à 1235. Minutes civiles. 1548-1790. Z2 1227. 1548-1720. Z2 1228. 1721-1743. Z2 1229. 1744-1755. Z2 1230. 1756-1762. Z2 1231. 1763-1773. Z2 1232. 1774-1780. Z2 1233. 1781-1784. Z2 1234. 1785-1787. Z2 1235. 1788-1790. Z2 1236 et 1237. Scellés et inventaires. 1552-1790. Z2 1236. 1552-1715. Z2 1237A-B. 1725-1790. Z2 1238. Productions et informations. 1517-1638.

75

Z2 1239. Dépôts et déclarations. 18 février 1786-12 mai 1790. Z2 1240. Audiences de police. 18 septembre 1786-22 novembre 1790. Z2 1241 à 1252. Minutes criminelles. 1504-1790. Z2 1241. 1504-1600. Z2 1242. 1603-1635. Z2 1243. 1636-1687. Z2 1244. 1688-1708. Z2 1245. 1711-1728. Z2 1246. 1729-1735. Z2 1247. 1736-1747. Z2 1248. 1748-1759. Z2 1249. 1760-1768. Z2 1250. 1770-1779. Z2 1251. 1780-1786. Z2 1252. 1787-1790. Z2 1253. Écrous. 1717-1786.

2. Haute justice de Saint-Magloire, à Issy Appartint successivement à l’abbaye de Saint-Magloire (XVIe s.) ; à Charles Delahaye ; à Claude Delahaye, maître d’hôtel du Roi. Z2 1254. Audiences. 2 octobre 1663-4 février 1675.

3. Justice de la famille Le Clerc Elle appartint d’abord à M. Le Ménager (1ère moitié du XVIe s.), ensuite à M. Le Clerc, puis à Mademoiselle Le Clerc. Z2 1255. Audiences. 26 avril 1571-5 octobre 1580.

4° Justice de Vaudetart Elle appartenait en 1551 à demoiselle Jeanne de Vaudetart, en 1672 à Charles Delahaye en 1681 à Nicolas Delahaye.

5° Justice du fief de Boisvert Elle appartenait en 1568 à Jehan Roignye, assesseur du Parlement de Poitiers, et en 1636 à Alexandre Désiré. Pour ces quatre dernières justices, voyez les registres et surtout les minutes de la prévôté d’Issy, qui appartenait à l’abbaye de Saint-Germain des Prés.

Itteville (Essonne)

76

Prévôté appartenant au chapitre Notre-Dame de Paris. Z2 1256. Sentences et autres actes servant à établir le droit de justice du chapitre.

1504-1582.

Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne)

1. Bailliage d’Ivry-sur-Seine et Saint-Frambourg Il appartint successivement à Georges Cormery, procureur du Roi en sa Varenne du Louvre ; à Guillaume Le Prestre, conseiller au Parlement ; à Henry Le Prestre, conseiller en la cour des aides ; à Philippe Deloynes, président au parlement de Metz ; à Claude Bosc, conseiller d’État ; au marquis de Beringhen ; et au comte de Mailly. Z2 1257. Audiences. 1775-1790. Z2 1258 à 1260. Minutes. 1756-1790. Z2 1258 1756-1790. Z2 1259.1775-1790. Z2 1260. 1615-1782.

2. Prévôté d’Ivry-sur-Seine appartenant au chapitre de Paris Z2 1261. Pièces prouvant les droits de justice du chapitre Notre-Dame de Paris.

1534-1569.

77

J

Jard (Vendée) Justice de la baronnie de Jard appartenant à l’abbaye de ce nom. Présentations et insinuations. Z2 1262. 1589-1605.

Jossigny (Seine-et-Marne) Prévôté appartenant à l’abbaye de Sainte-Geneviève de Paris. Z2 1263 à 1269. Audiences. Z2 1263. 24 octobre 1545-23 juin 1548. Z2 1264. 30 juin 1548-21 juin 1552. Z2 1265. 25 juin 1552-30 septembre 1553. Z2 1266. 14 octobre 1553-11 janvier 1555. Z2 1267. 31 janvier 1555-20 août 1556. Z2 1268. 27 juin 1559-2 décembre 1561. Z2 1269. 27 janvier 1562-12 décembre 1564. Z2 1270 à 1272. Minutes. 1596-1762. Z2 1270. 1596-1610. Z2 1271. 1611-1628. Z2 1733-1762. Z2 1273. Pièces concernant les droits de justice de Sainte-Geneviève. 1469-1573.

Juilly (Seine-et-Marne) Mairie appartenant à l’abbaye de Notre-Dame de Juilly. Z2 1274. Minutes. 1527-1629.

78

L

La Barrère (Gers) Juridiction. Z2 1275. Audiences. 3 mars 1610-20 juin 1615.

Lagny-le-Sec (Oise) Prévôté appartenant au Grand Prieur de France. Z2 1276. Plaids. 1457-1469. Z2 1277. Minutes de plaids. 1569.

Lannion (Côtes-du-Nord) Cour royale de Tréguier au siège de Lannion. Z2 1278 à 1280. Audiences. 1724-1727. Z2 1278. 30 juin 1724-2 août 1725. Z2 1279. 24 janvier-28 août 1727. Z2 1280. 25 janvier-30 août 1727. Z2 1281. Procès par dictum. 22 décembre 1726-11 juin 1727.

Larchant (Seine-et-Marne) Prévôté appartenant au chapitre Notre-Dame de Paris. Z2 1282. Pièces concernant la justice. 1471-1690.

(dont: procès contre René Bordier, marchand demeurant à Larchant, et contre Pierre de Montliard, seigneur de Puiselet, 1689-1690)

Launay-le-Sens (Yonne) Justice appartenant à la commanderie de ce nom. Z2 1283. Plaids et gages pleiges. 1472-1488.

Launay (Eure-et-Loir, commune de Rueil)

79

Z2 1284 à 1286. Plaids du bailliage, seigneurie et commanderie de Launay, tenus à

Beauche. Z2 1284. 1588-1589. Z2 1285. 1560-1591. Z2 1286. 1658.

Lieu-Dieu-les-Venansault (Vendée) Châtellenie dépendant de l’abbaye de Jard. Z2 1287. Assises. 1549-1720. Z2 1288 à 1292. Audiences. 1712-1751. Z2 1288. 1712-1721. Z2 1289. 10 février 1729-6 septembre 1736. Z2 1290. 15 novembre 1736-3 septembre 1744. Z2 1291. 6 mars 1738-3 septembre 1738. Z2 1292. 11 mars 1751-27 mai 1751. Z2 1293 et 1294. Minutes. 1550-1746. Z2 1293. 1550-1699. Z2 1294. 1706-1746. Z2 1295 à 1297. Notifications et insinuations au greffe. 1600-1613, 1715-1744. Z2 1295. 1600-1613. Z2 1296. 1715-1729. Z2 1297. 1730-1744.

Lieusaint (Seine-et-Marne) Prévôté appartenant aux Chartreux. Z2 1297bis. Audiences. 1575-1780.

Limours (Essonne) Bailliage de la ville et comté de Limours. Z2 1297ter. Conclusions du procureur fiscal (1 pièce). 19 avril 1779.

Limoux (Aude) Sénéchaussée royale et présidial. État des offices et des officiers du ressort et dénombrement des habitants.

80

Z2 1298. 1768.

Livry (Seine-Saint-Denis) Bailliage appartenant au duc d’Orléans. Z2 1299. Audiences. 20 août-29 novembre 1771.

Loens (Eure-et-Loir, commune de Chartres) Mairie appartenant au chapitre de Chartres. Minutes. 1716-1784. Voir : Dammarie.

Longevelle (Doubs) Voir : Montbéliard, Z 2 2314 et 2315.

Longjumeau (Essonne) Bailliage. Z2 1299bis. Minutes. 1669.

81

M

Machault (Seine-et-Marne) Prévôté appartenant au chapitre Notre-Dame de Paris. Le prévôt de Vernou était aussi prévôt de Machault, où il y avait un auditoire. Voir : Vernou.

Magny-le-Hongre (Seine-et-Marne) Justice appartenant à l’abbaye de Sainte-Geneviève. Z2 1300. Pièces concernant la justice. 1534-1760.

Magny-d’Anigon (Haute-Saône) Voir : Montbéliard, Z2 2014 à 2016 (1), 2316 à 2321.

Maine Sénéchaussée royale. Z2 1301. Assises. 1480-1536.

Mandeure (Doubs) Voir : Montbéliard, Z 2 2322 à 2328.

Mandres (Val-de-Marne) Prévôté appartenant aux chartreux de Paris. Z2 1302. Minutes. 1738-1776.

Mandrevillars (Haute-Saône) Voir : Montbéliard, Z 2 2361 et 2362.

82

Manou et La Renardière (Eure et Loir), bailliage de la Villedieu

Z2 1303 à 1307. Plaids. 1562-1565, 1572. Z2 1303. 9 avril 1562-18 février 1563. Z2 1304. 22 avril 1563-28 juin 1565. Z2 1305 à 1307. Novembre 1572.

Marans (Charente-Martitime) Greffe. Z2 1308. Affirmations de voyages. 1718-1728.

Marcilly-sur-Seine (Marne) Mairie appartenant au marquis de Gallifet. Z2 1309. Minutes. 1760-1777.

Marengy (Seine-et-Marne, commune de Vernou) Prévôté appartenant à Jean Bonnot. Minutes. 1519. Voir : Vernou.

Marle (Aisne) Bailliage royal. Z2 1310. Audiences. 1680-1681.

Marly-le-Roi (Yvelines) Prévôté de Marly-le-Bourg : prévôté de moyenne et basse justice qui appartint au prieur du lieu, puis à François Thévin, maître des requêtes de l’hôtel. Bailliage de Marly-le-Châtel : il appartint à la maison de Gendy, puis à François Bossuet, secrétaire du Roi en ses Conseils. Z2 1311. Sentences. 1348-1684.

Melun (Seine-et-Marne)

83

Bailliage et prévôté royaux. Minutes : 1536-1621. Voir : Mons.

Menesviller (Oise) Justice appartenant à l’abbaye de Saint-Martin au Bois. Voir : Wacquemoulin.

Merlan (Paris) Prévôté qui appartint successivement à Constantin Chevalier, avocat en Parlement ; à Claude Poyer ; à Jacques Picques, conseiller en la Cour des aides ; enfin à Charles Julien Olivier Picques, maréchal de camp. Z2 1312 à 1321. Audiences. 1633-1789. Z2 1312. 16 septembre 1633-23 octobre 1639. Z2 1313. 7 novembre 1639-18 septembre 1645. Z2 1314. 12 février 1646-7 novembre 1650. Z2 1315. 14 novembre 1650-14 mars 1667. Z2 1316. 18 avril 1667-17 juillet 1673. Z2 1317. 18 octobre 1691-6 mai 1697. Z2 1318. 13 mai 1697-24 avril 1702. Z2 1319. 24 juillet 1719-20 février 1744. Z2 1320. 16 septembre 1755-25 avril 1785. Z2 1321. 19 mars 1785-9 novembre 1789. Z2 1322. Minutes. 1784-1789.

Méroger, anciennement Mesauger (Seine-et-Marne) Justice appartenant au chapitre de Saint-Etienne de Meaux. Z2 1323. Sentences. 10 février 1510-2 avril 1513.

84

Mesnilmontant et fief des Dives Prévôté qui appartint successivement à Claude Housset seigneur de Houssay, conseiller du Roi en ses Conseils ; à Achille de Harlay, comte de Beaumont, conseiller d’État, premier président au parlement de Paris ; conjointement à Michel Le Peletier de Souzy, doyen du Conseil d’État, conseiller au conseil de régence, et Michel Robert Le Peletier des Forts, comte de Saint-Fargeau, conseiller d’État et au conseil de régence, puis gouverneur et grand bailli de Gien et ministre d’État ; au dit Le Peletier des Forts seul ; à Anne-Louis-Michel Le Peletier, comte de Saint-Fargeau, conseiller au Parlement ; à Michel Etienne Le Peletier, comte de Saint-Fargeau et Magdeleine Charlotte Le Peletier de Saint-Fargeau, enfants mineurs du précédent et de Charlotte Marguerite Paligre ; au dit Michel Etienne Le Peletier, comte de Saint-Fargeau et du pays de Puisaye, gouverneur et grand bailli des villes et comté de Gien, conseiller d’État et président au Parlement, seul ; enfin à Louis-Michel Le Peletier de Saint-Fargeau, président au Parlement. Z2 1324 à 1326. Audiences. 1692-1790. Z2 1324. 20 mars 1692-30 juillet 1759. Z2 1325. 15 décembre 1760-25 octobre 1779. Z2 1326. 20 décembre 1779-9 novembre 1790. Z2 1327 à 1329. Minutes. 1664-1789. Z2 1327. 1664-1750. Z2 1328. 1751-1764. Z2 1329. 1765-1789.

Mesnil-Saint-Georges (Le)(Aube) Justice. Minutes, 1673. Voir : Ervy.

Mesnil-sous-Verclives (Le)(Eure) Fief dépendant de la commanderie de Bourgoult. Voir : Bourgoult.

Meudon (Hauts-de-Seine) Bailliage appartenant au cardinal de Lorraine. Z2 1330. Minutes. 1572.

Mézières (Ardennes)

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Siège du bailliage de Rethelois. Voir : Rethelois.

Missé (Deux-Sèvres) Voir : Thouars, Z2 4828 à 4832.

Missy (Calvados) Justice appartenant à la commanderie de Baugy. Z2 1331 à 1334. Plaids. 1503-1505. Z2 1331. 29 juin 1503-11 janvier 1505. Z2 1332 à 1334. 26 mars 1538-17 juillet 1555.

Moliens-en-Beauvaisis (Oise) Bailliage dépendant de la commanderie de Saint-Mauvis. Voir : Saint-Mauvis.

Mondeville (Essonne) Prévôté appartenant aux Dames de Port-Royal de Paris. Z2 1335. Minutes. 1660-1687.

Mondoubleau (Loir-et-Cher) Siège dépendant du bailliage de Vendômois. Z2 1336 à 1364. Amendes et remembrances des assises et plaids. 1519-1791. Z2 1336. 13 septembre 1519-14 juin 1527. Z2 1337. 7 janvier 1528-19 décembre 1530. Z2 1338. 1er janvier 1531-16 décembre 1532. Z2 1339. 1er janvier 1533-27 décembre 1535. Z2 1340. 1er janvier 1536-13 décembre 1536. Z2 1341. 9 janvier 1537-27 octobre 1537. Z2 1342. 14 janvier 1538-11 décembre 1538. Z2 1343. 24 février 1539-30 décembre 1539. Z2 1344. 16 décembre 1540-31 décembre 1541. Z2 1345. 2 janvier 1543-13 janvier 1544. Z2 1346. 8 janvier 1544-22 décembre 1544. Z2 1347. 14 janvier 1546-22 décembre 1546.

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Z2 1348. 4 janvier 1547-14 décembre 1547. Z2 1349. 3 janvier 1548-18 décembre 1548. Z2 1350. 3 mars 1551-16 décembre 1551. Z2 1351. 23 janvier 1554-15 décembre 1555. Z2 1352. 11 février 1556-15 décembre 1556. Z2 1353. 5 janvier 1557-15 décembre 1557. Z2 1354. 4 janvier 1558-19 juin 1559. Z2 1355. 31 octobre 1559-28 décembre 1562. (pour l'année 1565, voir: Z2 4513). Z2 1356-1357. 7 septembre 1574-3 décembre 1577. Z2 1358. 7 janvier 1578-7 février 1581. Z2 1359. 2 janvier 1581-5 décembre 1581. Z2 1360. 2 janvier 1582-4 décembre 1582. Z2 1361. 4 janvier 1583-7 décembre 1583. Z2 1362. 11 janvier 1584-31 décembre 1584. Z2 1363. 8 janvier 1588-21 octobre 1589. Z2 1364. 3 janvier 1590-4 décembre 1591. Z2 1365A à 1366. Amendes et remembrances des plaids segreaux (avant 1576, les plaids segreaux étaient enregistrés à la suite des plaids des fiefs et censifs). Z2 1365A. 21 juillet 1576-12 novembre 1579. Z2 1365B. 4 janvier 1580-8 décembre 1580. Z2 1366. Janvier 1583-23 novembre 1583. Z2 1367 et 1368. Arpentage des terres vagues. 1565. Z2 1367. 1565. Z2 1368. Double du précédent.

Mons sur Orge et Ablon (Val-de-Marne) Prévôté appartenant au chapitre Notre-Dame de Paris. Z2 1369 et 1370. Minutes. 1666-1731. Z2 1369. 1675-1731. Z2 1370. 1666-1717. Z2 1371. Pièces concernant les droits de justice. 1547-1715. Z2 1372 et 1373. Répertoires des minutes du greffe. XVIIIe s. Z2 1372. XVIIIe s. Z2 1373. Idem.

Mons (Seine-et-Marne, commune de Soignolles)

1. Prévôté appartenant aux Chartreux Z2 1373bis. Titres et sentences. 1536-1621.

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2. Justice appartenant à Jacques Le Roy, sieur de La Grange Le Roy, trésorier de l’épargne du

Roi

* * *

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MONTBÉLIARD (Doubs)

JURIDICTIONS DÉPENDANT DE LA PRINCIPAUTÉ

Montbéliard. Bailliage Z2 1374 à 1515. Jours généraux et causes civiles de la cour du bailliage et

chancellerie. 1445-1793. Z2 1374. 12 novembre 1445-7 juillet 1455. Z2 1375. 29 juin 1455-18 juillet 1462. Z2 1376. 13 octobre 1466-2 mars 1471. Z2 1377. 26 octobre 1475-avril 1478. Z2 1378. 8 juin 1478-5 juin 1481. Z2 1379. 15 juin 1490-7 novembre 1496. Z2 1380. 21 novembre 1496-26 février 1504. Z2 1381. 8 mars 1504-18 août 1513. Z2 1382. 10 septembre 1513-octobre 1517. Z2 1383. 29 juillet 1517-18 octobre 1519. Z2 1384. 4 juin 1520-5 décembre 1522. Z2 1385. 17 mars 1522-13 juillet 1526. Z2 1386. 31 janvier 1527-5 avril 1533. Z2 1387. 10 mai 1533-29 mai 1534. Z2 1388. 2 juin 1534-7 mai 1535. Z2 1389. 24 mai 1535-11 mars 1539. Z2 1389bis. 2 mars 1539-7 mai 1539. Z2 1390. 24 avril 1543-12 janvier 1545. Z2 1391. 14 janvier 1545-12 janvier 1545. Z2 1392. 13 mai 1545-21 janvier 1547. Z2 1393. 2 mai 1547-18 avril 1550. Z2 1394. 2 mai 1550-10 novembre 1550. Z2 1395. 14 novembre 1550-19 avril 1554. Z2 1396. 23 avril 1554-6 octobre 1556. Z2 1397. 8 octobre 1556-11 mars 1559. Z2 1398. 3 octobre 1556-15 décembre 1558. Z2 1399. 13 avril 1559-6 mars 1563. Z2 1400. 29 avril 1563-21 mars 1565. Z2 1401. 17 janvier 1566-15 décembre 1569. Z2 1402. 31 janvier 1566-22 février 1568. Z2 1403. 20 avril 1570-14 avril 1573. Z2 1404. 13 juin 1573-10 octobre 1577. Z2 1405. 17 octobre 1577-10 décembre 1579. Z2 1406. 14 janvier 1580-20 avril 1581. Z2 1407. 7 mars 1583-29 octobre 1584. Z2 1408. 5 novembre 1584-3 mars 1586. Z2 1409. 10 mars 1586-22 février 1588. Z2 1410. 28 février 1588-24 avril 1589. Z2 1411. 1er mai 1589-16 avril 1590. Z2 1412. Avril 1590-14 octobre 1591.

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Z2 1413. Novembre 1591-17 octobre 1594. Z2 1414. 18 janvier 1599-30 novembre 1601. Z2 1415. 14 janvier 1602-15 décembre 1603. Z2 1416. 19 janvier 1609-13 décembre 1610. Z2 1417. 17 janvier 1611-17 décembre 1612. Z2 1418. 14 janvier 1613-2 décembre 1614. Z2 1419. 19 janvier 1615-12 décembre 1616. Z2 1420. 16 janvier 1617-5 mars 1618. Z2 1421. 5 mars 1618-17 juin 1619. Z2 1422. 16 janvier 1623-11 décembre 1623. Z2 1423. 4 mars 1624-16 décembre 1624. Z2 1424. 15 janvier 1628-11 décembre 1628. Z2 1425. 16 janvier 1629-10 décembre 1629. Z2 1426. 14 janvier 1630-9 décembre 1630. Z2 1427. 20 janvier 1631-1er décembre 1631. Z2 1428. 19 janvier 1632-13 décembre 1632. Z2 1429. 17 janvier 1633-12 décembre 1633. Z2 1430. 16 janvier 1634-11 décembre 1634. Z2 1431. 15 janvier 1635-13 décembre 1638. Z2 1432. 17 janvier 1639-12 décembre 1642. Z2 1433. 19 janvier 1643-20 décembre 1646. Z2 1434. 21 janvier 1647-2 mai 1650. Z2 1435. 9 mai 1650-5 février 1652. Z2 1436. 12 février 1652-27 avril 1654. Z2 1437. 8 mars 1655-8 janvier 1657. Z2 1438. 15 janvier 1657-20 décembre 1658. Z2 1439. 20 janvier 1659-16 février 1660. Z2 1440. 23 février 1660-27 juin 1661. Z2 1441. 15 août 1661-30 mars 1664. Z2 1442. 12 septembre 1664-16 janvier 1666. Z2 1443. 25 janvier 1666-3 décembre 1668. Z2 1444. 14 janvier 1669-1er décembre 1670. Z2 1445. 25 août 1670-20 avril 1674. Z2 1446. 18 janvier 1671-7 décembre 1671. Z2 1447. 18 janvier 1672-5 décembre 1672. Z2 1448. 16 janvier 1673-11 février 1675. Z2 1449. 18 février 1675-4 janvier 1678. Z2 1450. 17 janvier 1678-18 janvier 1681. Z2 1451. 20 janvier 1681-19 décembre 1683. Z2 1452. 28 septembre 1683-22 août 1689. Z2 1453. 5 février 1685-5 juillet 1687. Z2 1454. 25 août 1687-13 mai 1690. Z2 1455. 27 mai 1690-11 octobre 1692. Z2 1456. 10 novembre 1692-7 mars 1695. Z2 1457. 11 avril 1695-10 juin 1697. Z2 1458. 17 juin 1697-27 janvier 1698. Z2 1459. 24 février 1698-23 février 1699. Z2 1460. 2 mars 1699-20 décembre 1699. Z2 1461. 25 janvier 1700-16 décembre 1700. Z2 1462. 20 janvier 1701-2 février 1702.

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Z2 1463. 9 février 1702-23 mars 1703. Z2 1464. 3 mai 1703-18 décembre 1704. Z2 1465. 15 janvier 1705-7 janvier 1708. Z2 1466. 19 janvier 1708-26 août 1710. Z2 1467. 1er février 1710-13 juin 1711. Z2 1468. 4 septembre 1710-21 juin 1714. Z2 1469. 20 juin 1711-8 octobre 1712. Z2 1470. 28 juin 1714-16 mars 1717. Z2 1471. 8 avril 1717-22 juin 1719. Z2 1472. 29 juin 1719-23 avril 1722. Z2 1473. 30 avril 1722-29 avril 1723. Z2 1474. 29 avril 1723-27 septembre 1724. Z2 1475. 19 octobre 1724-12 janvier 1726. Z2 1476. 17 janvier 1726-16 janvier 1727. Z2 1477. 23 janvier 1727-12 février 1726. Z2 1478. 19 février 1728-20 juin 1729. Z2 1479. 23 juin 1729-13 octobre 1730. Z2 1480. 2 novembre 1730-2 octobre 1732. Z2 1481. 30 octobre 1732-29 octobre 1733. Z2 1482. 5 novembre 1733-24 février 1735. Z2 1483. 19 avril 1736-28 novembre 1737. Z2 1484. 5 décembre 1737-12 mai 1739. Z2 1485. 2 juin 1739-24 mai 1741. Z2 1486. 6 juin 1741-11 décembre 1742. Z2 1487. 22 janvier 1743-31 décembre 1744. Z2 1488. 14 janvier 1745-25 août 1746. Z2 1489. 25 août 1746-28 mars 1748. Z2 1490. 25 avril 1748-25 juin 1750. Z2 1491. 2 juillet 1750-1er février 1753. Z2 1492. 1er février 1753-8 décembre 1757. Z2 1493. 19 janvier 1758-23 avril 1761. Z2 1494. 28 mai 1761-1er novembre 1764. Z2 1495. 1er novembre 1764-25 juin 1767. Z2 1496. 9 juillet 1767-21 septembre 1769. Z2 1497. 21 septembre 1769-25 avril 1771. Z2 1498. 25 avril 1771-18 février 1775. Z2 1499. 25 février 1773-6 février 1776. Z2 1500. 8 février 1776-19 juin 1777. Z2 1501. 26 juin 1777-16 mars 1779. Z2 1502. 18 mars 1779-29 mars 1781. Z2 1503. 26 avril 1781-6 mars 1783. Z2 1504. 13 mars 1783-18 novembre 1784. Z2 1505. 26 novembre 1784-15 décembre 1785. Z2 1506. 15 décembre 1785-10 mai 1787. Z2 1507. 14 juin 1787-19 juin 1788. Z2 1508. 19 juin 1788-23 juillet 1789. Z2 1509. 24 septembre 1789-23 septembre 1790. Z2 1510. 8 novembre 1790-22 septembre 1791. Z2 1511. 17 novembre 1791-31 janvier 1793. Z2 1512. 7 février 1793-26 septembre 1793.

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Z2 1513 à 1515. Jours généraux. 1552-1560. Z2 1513. Février 1552-6 mars 1564. Z2 1514-1515. 16 janvier 1559-6 juin 1560. Z2 1516 à 1560. Causes extraordinaires ou de commission. 1545-1727. Z2 1516. 16 mars 1545-12 novembre 1545. Z2 1517. 5 février 1547-20 septembre 1550. Z2 1518. 14 novembre 1550-25 novembre 1559. Z2 1519. 1560-27 mai 1564. Z2 1520. 1564-24 août 1565. Z2 1521. 13 octobre 1565-10 janvier 1566. Z2 1522. 7 mai 1566-29 mars 1570. Z2 1523. 6 avril 1566-27 mars 1567. Z2 1524. 2 mai 1573-19 décembre 1579. Z2 1525. 2 mai 1584-27 avril 1597. Z2 1526. 10 août 1624-11 décembre 1633. Z2 1527. 4 février 1628-30 novembre 1637. Z2 1528. 19 novembre 1633-2 avril 1650. Z2 1529. 26 juin 1650-4 novembre 1658. Z2 1530. 6 mars 1658-23 juin 1661. Z2 1531. 3 janvier 1659-17 mai 1671. Z2 1532. 14 août 1671-7 mars 1677. Z2 1533. 26 mai 1677-16 février 1680. Z2 1534. 13 février 1680-5 décembre 1685. Z2 1535. 19 octobre 1685-4 mai 1696. Z2 1536. 25 février 1698-13 juillet 1699. Z2 1537. 30 juin 1699-13 juillet 1699. Z2 1538. 9 mars 1701-29 septembre 1702. Z2 1539. 30 septembre 1702-17 décembre 1704. Z2 1540. 1er janvier 1705-7 septembre 1705. Z2 1541. 13 septembre 1705-29 décembre 1707. Z2 1542. 1708. Z2 1543. 1709. Z2 1544. 1710. Z2 1545. 1711. Z2 1546. 1712. Z2 1547. 1713. Z2 1548. 1714. Z2 1549. 1715. Z2 1550. 1716. Z2 1551. 1717. Z2 1552. 1718. Z2 1553. 1719. Z2 1554. 1720. Z2 1555. 1721. Z2 1556. 1722. Z2 1557. 1723. Z2 1558. 1724. Z2 1559. 1725.

92

Z2 1560. 3 mars 1724-17 décembre 1727. Z2 1561. Justice amiable. 1724-1747. Z2 1562 à 1588. Enquêtes. 1533-1759. Z2 1562. 1533-1692. Z2 1563. 1693-1698. Z2 1564. 1699-1700. Z2 1565. 1701-1703 (1er novembre). Z2 1566. 8 février 1703-1704. Z2 1567. 1705-1706. Z2 1568. 1707-1710. Z2 1569. 1711-1714. Z2 1570. 1715-1717. Z2 1571. 1718-1721. Z2 1572. 1722-1725. Z2 1573. 1724-1725. Z2 1574. 1726-1727. Z2 1575. 1728-1729. Z2 1576. 1730-1731. Z2 1577. 1732. Z2 1578. 1733-1735. Z2 1579. 1736-1737. Z2 1580. 1738-1739. Z2 1581. 1740-1741. Z2 1582. 1742-1743. Z2 1583. 1744-1745. Z2 1584. 1746-1748. Z2 1585. 1749-1750. Z2 1586. 1751-1752. Z2 1589 à 1663. Causes de décrets. 1522-1793. Z2 1589. 1522-1533. Z2 1590. 1534-18 novembre 1544. Z2 1591. 7 mars 1545-3 octobre 1550. Z2 1592. 14 novembre 1550-20 avril 1571. Z2 1593. 16 mai 1573-10 décembre 1579. Z2 1594. 14 janvier 1580-26 août 1585. Z2 1595. 2 septembre 1585-15 juillet 1591. Z2 1596. 11 novembre 1591-22 avril 1596. Z2 1597. 29 avril 1596-17 décembre 1601. Z2 1598. 14 janvier 1602-11 décembre 1606. Z2 1599. 15 janvier 1607-21 septembre 1609. Z2 1600. 28 septembre 1609-31 octobre 1611. Z2 1601. 7 novembre 1611-17 novembre 1614. Z2 1602. 24 novembre 1614-14 novembre 1616. Z2 1603. 16 janvier 1617-18 février 1619. Z2 1604. 25 février 1619-22 février 1621. Z2 1605. 1er mars 1621-19 décembre 1622. Z2 1606. 1623.

93

Z2 1607. 1624. Z2 1608. 1625. Z2 1609. 1626. Z2 1610. 1627. Z2 1611. 1628. Z2 1612. 1629. Z2 1613. 1630. Z2 1614. 1631. Z2 1615. 1632. Z2 1616. 1633. Z2 1617. 1634. Z2 1618. 1635-1638. Z2 1619. 1639-1641. Z2 1620. 1642-1646. Z2 1621. 25 janvier 1647-2 mai 1650. Z2 1622. 9 mai 1650-5 février 1652. Z2 1623. 22 août 1650-21 octobre 1652. Z2 1624. 12 février 1652-25 janvier 1655. Z2 1625. 30 novembre 1654-23 avril 1655. Z2 1626. 1er février 1655-4 décembre 1656. Z2 1627. 16 janvier 1657-2 décembre 1658. Z2 1628. 10 décembre 1657-5 mai 1659. Z2 1629. 20 janvier 1659-1er décembre 1659. Z2 1630. 5 mai 1659-2 mai 1661. Z2 1631. 26 janvier 1660-8 août 1661. Z2 1632. 15 août 1661-4 décembre 1662. Z2 1633. 21 août 1662-29 juin 1665. Z2 1634. 22 janvier 1663-24 mars 1664. Z2 1635. 21 avril 1664-18 janvier 1666. Z2 1636. 31 août 1665-20 août 1668. Z2 1637. 25 janvier 1666-19 novembre 1668. Z2 1638. 23 avril 1669-1er octobre 1674. Z2 1639. 10 janvier 1673-26 août 1673. Z2 1640. 23 janvier 1673-15 octobre 1674. Z2 1641. 22 octobre 1674-6 février 1679. Z2 1642. 2 avril 1668-30 novembre 1676. Z2 1643. 3 décembre 1668-5 décembre 1672. Z2 1644. 3 octobre 1668-2 novembre 1670. Z2 1645. 5 novembre 1674-19 août 1680. Z2 1646. 13 février 1679-16 octobre 1684. Z2 1647. 23 octobre 1684-30 janvier 1690. Z2 1648. 3 septembre 1687-3 avril 1693. Z2 1649. 28 janvier 1690-19 avril 1694. Z2 1650. 19 avril 1694-7 décembre 1699. Z2 1651. 1er février 1700-19 juillet 1703. Z2 1652. 26 juillet 1703-15 février 1714. Z2 1653. 15 février 1714-3 décembre 1722. Z2 1654. 29 avril 1723-18 novembre 1728. Z2 1655. 23 novembre 1728-3 juillet 1732. Z2 1656. 10 juillet 1732-4 novembre 1738.

94

Z2 1657. 11 novembre 1738-27 février 1742. Z2 1658. 27 février 1742-12 décembre 1748. Z2 1659. 12 décembre 1748-17 mai 1753. Z2 1660. 24 mai 1753-14 septembre 1758. Z2 1661. 21 septembre 1758-21 mai 1772. Z2 1662. 25 juin 1772-29 août 1782. Z2 1663. 19 septembre 1782-19 septembre 1793. Z2 1664 à 1671. Causes matrimoniales et ecclésiastiques. 1573-1698. Z2 1664. 6 mai 1573-9 mars 1597. Z2 1665. 16 mars 1597-22 mai 1611. Z2 1666. 3 janvier 1616-6 octobre 1619. Z2 1667. 14 janvier 1624-15 décembre 1630. Z2 1668. 19 janvier 1631-22 novembre 1648. Z2 1669. 5 avril 1654-24 janvier 1666. Z2 1670. 24 janvier 1666-4 décembre 1678. Z2 1671. 22 janvier 1679-12 janvier 1698. Z2 1672. Causes pupillaires. 1545-1793. Z2 1673 à 1694. Causes testamentaires. 1522-1787. Z2 1673. 1522-16 mars 1526. Z2 1674. 6 novembre 1526-6 mars 1544. Z2 1675. 13 mars 1544-5 novembre 1550. Z2 1676. 14 novembre 1550-17 mai 1565. Z2 1677. 24 janvier 1566-12 décembre 1583. Z2 1678. 11 janvier 1584-8 décembre 1597. Z2 1679. 12 janvier 1598-14 juin 1610. Z2 1680. 21 juin 1610-2 juillet 1612. Z2 1681. 16 juillet 1612-4 juillet 1622. Z2 1682. 18 juillet 1622-1er mai 1628. Z2 1683. 8 mai 1628-4 juillet 1633. Z2 1684. 9 janvier 1644-6 février 46. Z2 1685. 11 janvier 1647-13 décembre 1658. Z2 1686. 18 octobre 1660-26 avril 1660. Z2 1687. 31 mars 1698-5 novembre 1722. Z2 1688. 11 mai 1723-17 décembre 1733. Z2 1689. 5 novembre 1738-3 novembre 1743. Z2 1690. 7 novembre 1743-22 mai 1751. Z2 1691. 6 mai 1751-19 octobre 1759. Z2 1692. 26 octobre 1759-6 novembre 1766. Z2 1693. 4 décembre 1766-14 décembre 1775. Z2 1694. 11 janvier 1776-10 mai 1787. Z2 1695 à 1699. Assises criminelles. 1522-1554. Z2 1695. 30 mars 1522-19 mars 1532. Z2 1696. 26 février 1537-30 octobre 1542. Z2 1697. 17 juin 1549-19 mai 1550. Z2 1698. 13 février 1553. Z2 1699. 13 février 1553-27 janvier 1554.

95

Z2 1700 à 1703. Causes des malfaiteurs. 1550-1786. Z2 1700. 14 novembre 1550-24 mars 1565. Z2 1701. 25 mai 1571-17 septembre 1619. Z2 1702. 24 novembre 1741-9 janvier 1759. Z2 1703. 19 janvier 1759-8 mars 1786. Z2 1704 à 1767. Causes fiscales (criminel et police). 1455-1793. Z2 1704. 14 juillet 1455-4 avril 1475. Z2 1705. 1481-1484. Z2 1706. 1465-1490. Z2 1707. 17 août 1517-7 février 1520. Z2 1708. 15 février 1522-26 avril 1526. Z2 1709. 16 mai 1543-2 mars 1545. Z2 1710. 3 novembre 1545-4 décembre 1545. Z2 1711. 9 mai 1548-5 décembre 1548. Z2 1712. 17 juin 1549-19 mai 1550. Z2 1713. 1550. Z2 1714. 14 novembre 1550-2 juillet 1565. Z2 1715. 1er février 1552-5 septembre 1564. Z2 1716. 30 avril 1566-24 avril 1573. Z2 1717. 4 mai 1573-23 janvier 1578. Z2 1718. 6 février 1578-4 avril 1584. Z2 1719. 23 février 1587-14 novembre 1588. Z2 1720. 30 avril 1584-22 avril 1596. Z2 1721. 29 avril 1596-16 décembre 1602. Z2 1722. 11 juin 1607-17 décembre 1611. Z2 1723. 15 janvier 1624-15 décembre 1625. Z2 1724. 19 janvier 1626-13 décembre 1627. Z2 1725. 17 janvier 1628-10 décembre 1629. Z2 1726. 14 janvier 1630-12 janvier 1632. Z2 1727. 19 janvier 1632-18 décembre 1633. Z2 1728. 16 janvier 1634-10 décembre 1640. Z2 1729. 14 janvier 1641-3 décembre 1646. Z2 1730. Janvier 1647-13 mai 1650. Z2 1731. Juin 1650-13 mars 1656. Z2 1732. 23 avril 1656-1er décembre 1659. Z2 1733. 26 janvier 1660-18 janvier 1666. Z2 1734. 19 février 1666-8 décembre 1670. Z2 1735. 26 janvier 1671-9 décembre 1675. Z2 1736. 20 janvier 1676-13 février 1679. Z2 1737. 20 février 1679-10 février 1681. Z2 1738. 17 mars 1681-28 décembre 1683. Z2 1739. 30 novembre 1682-24 janvier 1684. Z2 1740. 5 février 1685-6 novembre 1690. Z2 1741. 20 novembre 1690-4 décembre 1697. Z2 1742. 30 juin 1698-19 juin 1704. Z2 1743. 26 juin 1704-15 avril 1706. Z2 1744. 22 avril 1706-20 janvier 1707. Z2 1745. 23 janvier 1707-28 février 1709.

96

Z2 1746. 12 mars 1709-18 septembre 1710. Z2 1747. 23 octobre 1710-4 octobre 1714. Z2 1748. 8 novembre 1714-29 juillet 1716. Z2 1749. 5 avril 1716-17 juillet 1721. Z2 1750. 28 avril 1721-11 mars 1723. Z2 1751. 10 juin 1723-30 octobre 1727. Z2 1752. 6 novembre 1727-7 décembre 1730. Z2 1753. 18 janvier 1731-novembre 1733. Z2 1754. 5 novembre 1733-14 novembre 1737. Z2 1755. 21 novembre 1737-25 avril 1741. Z2 1756. 2 mai 1741-25 juillet 1743. Z2 1757. 12 septembre 1743-24 mars 1746. Z2 1758. 21 avril 1746-5 novembre 1750. Z2 1759. 12 novembre 1750-16 mai 1754. Z2 1760. 26 avril 1759-25 juin 1767. Z2 1761. 2 juillet 1767-1er juillet 1773. Z2 1762. 8 juillet 1773-30 janvier 1777. Z2 1763. 6 février 1777-30 novembre 1780. Z2 1764. 7 décembre 1780-27 novembre 1783. Z2 1765. 4 décembre 1783-10 mai 1787. Z2 1766. 14 juin 1787-10 juin 1790. Z2 1767. 17 juin 1790-26 septembre 1793. Z2 1768 à 1770. Causes fiscales (Extraits). 1523-1681. Z2 1768. 1523-1550. Z2 1769. 1667-1674. Z2 1770. 1675-1681. Z2 1771. Plaintes au Conseil. 1717-1722. Z2 1772. Police : état des causes du procureur, 1563. Plaintes, 1686-1688. Nourriture

et entretien des prisonniers, 1723-1728. Sentences de condamnation et écrous, 1736-1748.

Z2 1773 à 1783. Plumitifs. 1553-1619. Z2 1773. 1553. Z2 1774. 1563-1564. Z2 1775. Sans date (XVIe s.). Z2 1776. 1566. Z2 1777. 1568-1569. Z2 1778. 1590-25 janvier 1593. Z2 1779. 1er février 1593-23 mai 1595. Z2 1780. 10 juillet 1595-23 mai 1596. Z2 1781. Janvier 1597-16 juillet 1598. Z2 1782. 19 octobre 1598-6 juin 1599. Z2 1783. 29 octobre 1618-28 octobre 1619. Z2 1784 à 1788. Retenues des causes fiscales et civiles. 1730-1782. Z2 1784. 1730-1736. Z2 1785. 1737-1747.

97

Z2 1786. 1748-1755. Z2 1787. 1756-1759. Z2 1788. 1762-1782. Z2 1789. Référat de sentences. 1708-1716. Z2 1790. Causes sommaires. 1778-1793. Z2 1791 à 1795. Protocoles des délibérations du Conseil. 1727-1743. Z2 1791. 3 janvier 1727-3 mai 1728. Z2 1792. 5 mai 1728-11 décembre 1730. Z2 1793. 11 janvier 1731-10 septembre 1740. Z2 1794. 8 décembre 1737-7 novembre 1743. Z2 1795. 24 mai 1741-Juillet 1742. Z2 1796 et 1797. Conseil ecclésiastique. 1723-1793. Z2 1796. 1723-1754. Z2 1797. 1755-1793. Z2 1798 et 1799. Eaux et Forêts. 1545-1565. Z2 1798. 11 mars 1545-22 octobre 1550. Z2 1799. 14 novembre 1550-1er février 1565. Z2 1800 à 1817. Comptes du receveur des amendes de la chancellerie de la prévôté

et de la mairie. 1655-1791. Z2 1800. 29 novembre 1655-15 mai 1660. Z2 1801. 1er mars 1660-22 mai 1663. Z2 1802. 27 avril 1664-13 octobre 1665. Z2 1803. 27 avril 1664-13 octobre 1665. Z2 1804. 12 octobre 1665-23 avril 1668. Z2 1805. 23 avril 1668-24 mai 1669. Z2 1806. 14 mai 1669-13 janvier 1672. Z2 1807. 13 janvier 1672-13 avril 1675. Z2 1808. 23 novembre 1665-7 septembre 1675. Z2 1809. 6 mars 1679-28 avril 1683. Z2 1810. 6 mars 1679-28 avril 1683. Z2 1811. 18 janvier 1683-29 août 1687. Z2 1811bis. 6 mai 1698-10 décembre 1700. Z2 1812. 23 avril 1698-20 mars 1704. Z2 1813. 24 février 1701-2 juillet 1705. Z2 1814. 27 janvier 1701-3 septembre 1705. Z2 1815. 1703-1782. Z2 1816. 1772-1787. Z2 1817. 1780-1791. Z2 1818. Décrets ou expropriations forcées. 1636-1703. Z2 1819 à 1824. Lettres rogatoires émanées de diverses juridictions.

98

Z2 1819. Justice de La Côte (1762) ; Courchâton (1762) ; Grammont (1765-1771) ; Granges (1745-1786) ; Lomont (1773) ; Lure (1769) ; présidial de Vesoul (1750-1780).

Z2 1820. Bailliage d’Héricourt (1741-1793). Z2 1821. Conseil souverain d’Alsace (1746-1787) ; tribunal d’Altkirch (1791) ;

justice de Belfort (1730-1782) ; justice de Bourogne (1754) ; justice de Delle (1752-1789) ; justices de Grandvillars et Morvillars (1728-1787) ; magistrat de Huningue (1741) ; justice de Thann (1778).

Z2 1822. Bailliage de Baume, parlement, présidial, bureau des finances de Besançon ; justice de Blamont et de Clémont ; justice du Châtelet ; parlement de Dijon ; bailliage du comté de Montjoye ; justice de Neufchâtel ; conseil d’État de Neufchâtel et Valengin ; bailliage de La Roche et Sainte-Hippolyte ; conseil de régence de Bade ; conseil aulique du prince évêque de Bâle à Porrentruy. 1726-1793.

Z2 1823. République de Berne ; conseil de Genève ; comté de Rozemont, etc. 1769-1789.

Z2 1824. Conseil aulique de Bade ; présidial de Gray ; bailliage de Lorrach, etc. 1409-1767.

Z2 1825. Actes de notoriété constatant des usages du pays. 1708-1792. Z2 1826. Bailliage français. 1735-1736.

Montbéliard. Prévôté

Z2 1827 à 1842. Jours tenus par le maire de Raynans. 1467-1497. Z2 1827. 11 mai 1467-17 avril 1469. Z2 1828. 23 avril 1477-23 avril 1482. Z2 1829. 27 mai 1483-1488. Z2 1830. 1495-avril 1498. Z2 1831 à 1838. Jours tenus par le maire de Charmont. 1482-1526. Z2 1831. 22 juillet 1482-mars 1489. Z2 1832. 23 avril 1489-1492. Z2 1833. Juin 1495-27 mars 1498. Z2 1834. 1500-1501. Z2 1835. 2 mai 1498-juin 1502. Z2 1836. 9 août 1502-4 avril 1503. Z2 1837. 4 mai 1507-18 mars 1511. Z2 1838. 15 avril 1523-2 mai 1526. Z2 1839 à 1842. Jours tenus par le maire de Fesches et Nommay. 1489-1550. Z2 1839. 1489-février 1492. Z2 1840. Mai 1492-8 octobre 1493. Z2 1841. 1503-1505. Z2 1842. 1546-1550.

99

Z2 1843 à 1856. Mairies réunies de Belieu, Fesches et Charmont. 1527-1638. Z2 1843. 1527-1533. Z2 1844. 1560-1564. Z2 1845. 1574-1580. Z2 1846. 1581-1587. Z2 1847. 1591-8 octobre 1595. Z2 1848. 11 novembre 1595-27 janvier 1601. Z2 1849. 10 février 1601-4 juin 1605. Z2 1850. 22 octobre 1605-21 février 1609. Z2 1851. 24 octobre 1609-19 novembre 1609. Z2 1852. 3 décembre 1611-24 mai 1614. Z2 1853. 14 octobre 1614-14 décembre 1619. Z2 1854. 3 janvier 1624-24 novembre 1626. Z2 1855. 23 janvier 1627-1er décembre 1629. Z2 1856. 26 janvier 1630-1er mai 1638. Z2 1857 à 1778. Grande mairie de Montbéliard. 1463-1465, 1526-1638. Z2 1857. 1463-1465. Z2 1858. 16 octobre 1526-8 octobre 1527. Z2 1859. 1532-1535. Z2 1860. 1534-1537. Z2 1861. 1550-1556. Z2 1862. 1557-1558. Z2 1863. 1564-1567. Z2 1864. 1570-1576. Z2 1865. 1573-1574. Z2 1866. 1576-26 mars 1577. Z2 1867. 23 avril 1577-7 juin 1580. Z2 1868. 14 février 1581-20 juin 1587. Z2 1869. 17 octobre 1587-26 octobre 1591. Z2 1870. 9 novembre 1591-4 novembre 1595. Z2 1871. 18 novembre 1595-22 avril 1600. Z2 1872. 8 mai 1604-2 mai 1609. Z2 1873. 16 mai 1609-16 avril 1611. Z2 1874. 25 octobre 1614-20 avril 1619. Z2 1875. 26 octobre 1619-16 décembre 1623. Z2 1876. 1624-1626. Z2 1877. 1627-1632. Z2 1878. 1633-23 janvier 1638. Z2 1879 à 1896. Mairies réunies. Causes civiles. Z2 1879. 10 février 1685-29 mars 1698. Z2 1880. 9 mai 1698-23 juin 1709. Z2 1881. 17 février 1705-28 juin 1709. Z2 1882. 25 juin 1709-17 novembre 1711. Z2 1883. 1er décembre 1711-16 juillet 1715. Z2 1884. 27 avril 1715-21 mars 1724. Z2 1885. 25 avril 1724-12 novembre 1726. Z2 1886. 26 novembre 1726-21 mars 1730.

100

Z2 1887. 25 avril 1730-18 mars 1732. Z2 1888. 24 avril 1732-3 septembre 1733. Z2 1889. 3 novembre 1733-12 juin 1736. Z2 1890. 26 juin 1736-6 mai 1738. Z2 1891. 17 juin 1738-23 juin 1740. Z2 1892. 23 juin 1741-14 mai 1743. Z2 1893. 22 juin 1741-14 mai 1743. Z2 1894. 25 juin 1743-22 avril 1749. Z2 1895. 6 mai 1749-8 mai 1753. Z2 1896. 22 mai 1753-28 octobre 1755. Z2 1897 à 1907. Mairies réunies. Causes extraordinaires. 1531-1655. Z2 1897. 1531-1533. Z2 1898. 1573-1577. Z2 1899. 1601-1609. Z2 1900. 12 avril 1608-4 septembre 1619. Z2 1901. 19 octobre 1619-16 décembre 1623. Z2 1902. 20 janvier 1624-25 août 1655. Z2 1903 à 1907. Mairies réunies. Causes d’office. 1621-1755. Z2 1903. 16 janvier 1621-16 décembre 1625. Z2 1904. 20 janvier 1624-2 mai 1637. Z2 1905. 3 octobre 1637-22 mai 1666. Z2 1906. 16 mai 1702-6 octobre 1705. Z2 1907. 13 juin 17024-29 avril 1755. Z2 1908-1909. Mairies réunies. Causes civiles et fiscales. 1747-1765. Z2 1910 et 1911. Mairies réunies. Amendes. Z2 1910. 1757-1766. Z2 1911. 1778-1782.

Allenjoie (Doubs) Justice appartenant par indivis au comte de Montbéliard, à M. de Binnach et à M. Desuel. Z2 1912 et 1913. Journées. 1597-1608. Z2 1912. 1597-1604. Z2 1913. 1606-1608.

Bavans (Doubs) Justice appartenant au seigneur de Franquemont et au seigneur de Laviron. Z2 1914. Journées. 1527-1555.

101

Belchamp Justice appartenant à l’abbaye de ce nom, puis au comte de Montbéliard. Z2 1915. Jours. 1563-1564.

Beutal (Doubs) Justice appartenant au chapitre de Saint-Maimboeuf de Montbéliard. Z2 1916 à 1918. Jours. 1519-1571. Z2 1916. 1519-1524. Z2 1917. 1537-1550. Z2 1918. 1551-1571.

Blamont (Doubs)

1. Buffets souverains des seigneuries de Blamont, Clément, Héricourt et Châtelet Z2 1919 à 1926. Causes appelatoires. 1554-1711. Z2 1919. 23 janvier 1554-29 avril 1560. Z2 1920. 18 janvier 1549-10 mai 1565. Z2 1921. 31 juillet 1561-20 juin 1571. Z2 1922. 1566-1569. Z2 1923. 1575-1580. Z2 1924. 1585-1607. Z2 1925. 1648-1653. Z2 1926. 1698-1711.

2. Châtellenie

Elle appartint successivement aux avoyers de la ville de Soleure ; à François Ier ; enfin au duc de Wurtemberg. Z2 1927 à 1950. Causes civiles. 1573-1703. Z2 1927. 11 juillet 1573-11 novembre 1584. Z2 1928. 9 juin 1585-24 mars 1640. Z2 1929. Septembre 1635-24 mars 1640. Z2 1930. 20 août 1640-17 juin 1645. Z2 1931. 24 juin 1645-17 avril 1649. Z2 1932. 24 avril 1649-19 février 1650. Z2 1933. 3 avril 1651-18 avril 1654. Z2 1934. 18 avril 1654-4 novembre 1656. Z2 1935. 11 novembre 1656-19 avril 1659. Z2 1936. 26 avril 1659-5 février 1661. Z2 1937. 17 février 1663-11 octobre 1664. Z2 1938. 4 juin 1667-19 janvier 1669. Z2 1939. 26 janvier 1669-15 mars 1670.

102

Z2 1940. 12 avril 1670-3 décembre 1672. Z2 1941. 19 mars 1678-14 novembre 1682. Z2 1942. 7 février 1682-12 décembre 1682. Z2 1943. 16 janvier 1683-26 juin 1683. Z2 1944. 13 juillet 1683-12 février 1684. Z2 1945. 4 mars 1684-9 décembre 1684. Z2 1946. 20 janvier 1685-17 février 1685. Z2 1947. 24 février 1685-23 février 1686. Z2 1948. 23 février 1686-12 novembre 1689. Z2 1949. 26 novembre 1689-9 décembre 1690. Z2 1950. 24 janvier 1693-31 juillet 1703. Z2 1951 à 1956. Assises. 1526-1559. Z2 1951. 1526-1530. Z2 1952. 1534-1541. Z2 1953. 1543-1548. Z2 1954. 27 septembre 1547-19 novembre 1549. Z2 1955. 3 décembre 1549-21 octobre 1550. Z2 1956. 21 janvier 1551-6 avril 1559. Z2 1957 à 1964. Causes fiscales. 1643-1714. Z2 1957. 14 novembre 1643-17 avril 1649. Z2 1958. 23 avril 1650-26 janvier 1651. Z2 1959. 11 avril 1654-27 août 1667. Z2 1960. 17 août 1667-26 octobre 1680. Z2 1961. 24 septembre 1672-2 mars 1680. Z2 1962. 7 février 1682-4 mars 1684. Z2 1963. 11 mars 1684-9 décembre 1684. Z2 1964. 20 janvier 1685-2 octobre 1714. Z2 1965. Causes criminelles. 1686-1714. Z2 1966 à 1973. Décrets. 1636-1699. Z2 1966. 23 février 1636-22 mai 1638. Z2 1967. 12 juin 1638-12 juin 1649. Z2 1968. 26 juin 1649-7 septembre 1652. Z2 1969. 14 octobre 1656-5 novembre 1661. Z2 1970. 12 novembre 1661-29 janvier 1667. Z2 1971. 29 janvier 1667-26 novembre 1672. Z2 1972. 3 décembre 1672-6 mai 1684. Z2 1973. 26 janvier 1685-7 février 1699. Z2 1974. Table des décrets. 1630-1683. Z2 1975 à 1977. Jours ordinaires et extraordinaires. 1534-1542, 1680-1681. Z2 1975. 1534-1540. Z2 1976. 1er juin 1540-2 mai 1542. Z2 1977. 11 novembre 1680-9 mars 1681. Z2 1978. Enquêtes. 11 décembre 1712-26 février 1715.

103

Z2 1979. Consignations. 20 mai 1714-20 janvier 1715.

Bretigney et partie de Beutal (Doubs) Justice appartenant à M. Rosseul. Z2 1980 et 1981. Causes civiles et causes fiscales. 1703-1710. Z2 1980. 1703-1708. Z2 1981. 1709-1710.

Châtelot (Doubs) Cette prévôté appartient successivement à Thibaud de Neufchastel ; aux comtes d’Ortembourg ; aux comtes de Montbéliard et de la maison de Wurtemberg. Elle fut enfin réunie à la France sous Louis XIV. Z2 1982 à 2005. Causes civiles. Z2 1982. 1467-1519. Z2 1982bis. 27 septembre 1521-7 février 1522. Z2 1983. 9 décembre 1524-8 novembre 1527. Z2 1984. 19 novembre 1529-8 octobre 1533. Z2 1985. 1er septembre 1534-15 avril 1539. Z2 1986. 22 avril 1539-28 mars 1542. Z2 1987. 18 avril 1542-4 décembre 1543. Z2 1988. 8 janvier 1544-8 février 1547. Z2 1989. 23 février 1547-12 mars 1549. Z2 1990. 30 avril 1549-26 mai 1551. Z2 1991. 8 novembre 1551-13 mars 1555. Z2 1992. 4 décembre 1554-27 avril 1558. Z2 1993. 10 mai 1558-16 janvier 1560. Z2 1994. 30 janvier 1560-14 janvier 1562. Z2 1995. 3 novembre 1563-12 juin 1566. Z2 1996. Novembre 1566-4 décembre 1571. Z2 1997. 15 octobre 1577-31 mai 1580. Z2 1998. 18 octobre 1580-23 janvier 1583. Z2 1999. 12 novembre 1611-3 novembre 1618. Z2 2000. 25 février 1673-13 janvier 1680. Z2 2001. 23 mars 1680-26 avril 1681. Z2 2002. 19 mai 1685-9 novembre 1686. Z2 2003. 1er février 1687-3 mars 1696. Z2 2004. 6 octobre 1705-1er novembre 1707. Z2 2005. 4 juin 1709-24 mars 1711. Z2 2006 à 2010. Causes fiscales. 1542-1747. Z2 2006. 18 avril 1542-23 septembre 1550. Z2 2007. 14 novembre 1681-9 novembre 1686. Z2 2008. 18 janvier 1707-4 décembre 1708.

104

Z2 2009. 17 septembre 1733-30 août 1757 (Ce registre contient aussi des extraits des registres de la maîtrise des Eaux et Forêts de Baume).

Z2 2010. 17 mai 1737-22 décembre 1747. Z2 2011. Amendes. 1787. Z2 2012. Défauts. 1685-1696. Z2 2013. Causes testamentaires. 1685-1688.

Cinq villages des bois (Les) : Étobon, Béverne, Frédéric-Fontaine, Clairegoutte et Magny-d’Anigon (Haute-Saône)

Justice appartenant au duc de Wurtemberg. Z2 2014 à 2016. Causes civiles et fiscales. 1730-1733. Z2 2014. 22 septembre 1730-16 juillet 1732. Z2 2015. 5 mai 1733-14 octobre 1733. Z2 2016. 5 mai 1733-14 octobre 1733.

Clairegoutte Justice appartenant au prince de Montbéliard. Z2 2016bis. Audiences. 1663-1665.

Clémont Châtellenie qui appartint aux comtes d’Ortembourg (de la maison de Psalmach), puis aux ducs de Wurtemberg. Z2 2017 à 2026. Assises, jours, causes civiles. 1522-1679. Z2 2017. 15 mars 1522-18 décembre 1535. Z2 2018. 28 novembre 1543-24 décembre 1545. Z2 2019. 20 mars 1549-24 octobre 1551. Z2 2020. 12 novembre 1551-3 mars 1557. Z2 2021. 24 mars 1557-4 juillet 1560. Z2 2022. 29 septembre 1635-15 janvier 1653. Z2 2023. 23 février 1653-11 octobre 1659. Z2 2024. 18 octobre 1659-17 janvier 1665. Z2 2025. 24 janvier 1665-14 janvier 1673. Z2 2026. 27 mai 1679. Z2 2027 à 2029. Causes fiscales. 1665-1758. Z2 2027. 25 avril 1665-28 octobre 1684. Z2 2028. 24 février 1685-26 février 1689. Z2 2028bis. 8 mars 1698-14 mars 1699.

105

Z2 2029. 13 mai 1738-12 décembre 1758. Z2 2030. Rapports. 11 avril 1729-5 novembre 1745. Z2 2031 à 2033. Décrets. 1646-1683. Z2 2031. 16 juin 1646-13 avril 1660. Z2 2032. 8 mai 1660-26 janvier 1669. Z2 2033. 11 mai 1669-12 juin 1683. Z2 2034. Actes importants. 1737-1778.

Clerval (Doubs) Châtellenie appartenant au comte de Montbéliard. Z2 2035 à 2060. Assises, jours généraux et journées. 1427-1667. Z2 2035. 1427-1440. Z2 2036. 1509-1511. Z2 2037. 1515-1518. Z2 2038. 1529. Z2 2039. 1533. Z2 2040. 1556-1538. Z2 2041. 1537. Z2 2042. 1539-22 juin 1540. Z2 2043. 1541. Z2 2044. 1er décembre 1540-25 février 1542. Z2 2045. 28 février 1542-10 octobre 1542. Z2 2046. 7 novembre 1542-7 août 1543. Z2 2047. Septembre 1543-24 janvier 1545. Z2 2048. 13 février 1545-24 mai 1547. Z2 2049. 24 octobre 1547-16 octobre 1548. Z2 2050. 6 novembre 1548-20 décembre 1552. Z2 2051. 1551. Z2 2052. 1553. Z2 2053. 1552-12 mars 1555. Z2 2054. 29 mars 1555. Z2 2055. Avril 1555-mars 1557. Z2 2056. 26 mars 1557. Z2 2057. 1624-1626. Z2 2058. 1653-1658. Z2 2059. 1661-1663. Z2 2060. 1664-1667. Z2 2060bis. Amendes. 1659-1668. Z2 2061 à 2068. Causes fiscales. Z2 2061. 1669-1670. Z2 2062. Février-avril 1671. Z2 2063. Novembre 1671.

106

Z2 2064. Mai 1672. Z2 2065. Avril 1675-juin 1676. Z2 2066. Mars 1676-6 avril 1677. Z2 2067. 6 avril 1677-6 septembre 1678. Z2 2068. 1704.

Coisevaux (Haute-Saône) Justice appartenant à Marc de Saint-Maurice, seigneur de Beustal, Mathay et Coisevaux en partie. Z2 2069 et 2070. Causes civiles. 1538-1547. Z2 2069. 12 décembre 1538-1er février 1543. Z2 2070. 8 mai 1543-15 décembre 1547.

Couthenans (Haute-Saône) Justice qui appartint successivement à Charlotte de Mailly, dame de Rance, à Messieurs de Rance, à Jean-Jacques Heckly de Stemeck. Z2 2071. Journées. 1533-1551.

Dambenois (Doubs) Justice appartenant à M. de Forstner. Z2 2072 à 2074. Causes civiles. 1681-1793. Z2 2072. 1681-1701. Z2 2073. 1730-1763. Z2 2074. 1764-1793. Z2 2075. Causes fiscales. 1730-1792.

Dannemarie (Doubs) Justice qui appartint successivement au prieuré de ce nom, et au comte de Montbéliard. Z2 2076 et 2077. Jours. 1548-1591. Z2 2076. 1548-1574. Z2 2077. 1579-1591. Z2 2078. Minutes. 1519-1602.

Étobon (Haute-Saône)

107

Bailliage appartenant au comte de Wurtemberg et de Montbéliard. Z2 2079 à 2082. Journées. 1536-1607. Z2 2079. 2 octobre 1536-20 octobre 1554. Z2 2080. 28 avril 1566-10 avril 1568. Z2 2081. 19 janvier 1560-7 octobre 1591. Z2 2082. 21 novembre 1601-25 mars 1607. Voir pour la suite les Cinq villages des bois.

Étupes Bailliage appartenant au duc de Wurtemberg. Z2 2083. Causes civiles. 10 mars 1772-24 septembre 1793. Z2 2084. Causes fiscales. 1er octobre 1771-24 septembre 1793.

Gémonval (Doubs) Justice appartenant à Marc de Saint-Moris en Montagne. Z2 2085. Jours. 1465-1526.

Granges (Haute-Saône) Prévôté appartenant au comte de Wurtemberg et Montbéliard. Z2 2086 à 2192. Assises et jours. 1472-1591, 1629-1635. Z2 2086. 1472. Z2 2087. 1482. Z2 2088. 1484. Z2 2089. 1492. Z2 2090. 1493-juin 1494. Z2 2091. Novembre 1494-août 1495. Z2 2092. 18 août 1495-30 janvier 1498. Z2 2093. 10 octobre 1497-25 septembre 1498. Z2 2094. 5 novembre 1499-25 mai 1498. Z2 2095. 13 juillet 1501-10 janvier 1503. Z2 2096. Juillet 1503-septembre 1503. Z2 2097. 29 septembre 1503-9 septembre 1503. Z2 2098. 29 septembre 1504-9 septembre 1505. Z2 2099. 14 octobre 1505-24 septembre 1506. Z2 2100. 5 octobre 1507-3 octobre 1508. Z2 2100bis. Octobre 1508-6 mars 1609. Z2 2101. 13 mars 1509-10 juillet 1509.

108

Z2 2102. 9 octobre 1509-7 mai 1510. Z2 2103. 14 janvier 1511-18 juillet 1511. Z2 2104. 3 octobre 1514-26 avril 1515. Z2 2105. 2 septembre 1515-19 avril 1516. Z2 2106. 4 août 1517-9 mars 1518. Z2 2107. 11 octobre 1518. Z2 2108. 20 mars 1520-25 septembre 1520. Z2 2109. 23 octobre 1520-30 avril 1521. Z2 2110. 1521-1522. Z2 2111. 2 juillet 1521-7 janvier 1522. Z2 2112. 1er juillet 1522-9 juin 1523. Z2 2113. 24 novembre 1523-4 juillet 1524. Z2 2114. 5 juillet 1524-10 janvier 1525. Z2 2115. 22 août 1525-15 novembre 1525. Z2 2116. 7 avril 1527-22 octobre 1527. Z2 2117. 29 octobre 1527-25 octobre 1529. Z2 2118. 18 août 1528-16 mars 1529. Z2 2119. 13 avril 1529-10 novembre 1529. Z2 2120. 9 août 1530-13 juin 1531. Z2 2121. 27 juin 1531-12 mars 1532. Z2 2122. 19 mars 1532-17 septembre 1532. Z2 2123. Octobre 1532-4 mars 1533. Z2 2124. 18 mars 1533-18 novembre 1533. Z2 2125. 2 décembre 1533-11 juillet 1534. Z2 2126. 17 novembre 1534-14 avril 1535. Z2 2127. 20 avril 1535-10 novembre 1535. Z2 2128. 23 novembre 1535-17 juillet 1536. Z2 2129. 27 juillet 1536-4 janvier 1537. Z2 2130. 11 septembre 1537-21 janvier 1538. Z2 2131. 5 février 1538-15 juin 1538. Z2 2132. 18 juin 1538-28 septembre 1538. Z2 2133. 1er octobre 1538-24 janvier 1539. Z2 2134. 28 janvier 1539-13 mai 1539. Z2 2135. 9 septembre 1539-24 décembre 1539. Z2 2136. 20 juillet 1540-12 octobre 1540. Z2 2137. 21 février 1541. Z2 2138. 26 avril 1541-3 octobre 1541. Z2 2139. 25 octobre 1541-20 mars 1542. Z2 2140. 8 octobre 1542-5 février 1543. Z2 2141. 11 septembre 1543-7 avril 1544. Z2 2141bis. 8 janvier 1545-12 mai 1545. Z2 2142. 20 mai 1545-12 janvier 1546. Z2 2143. 18 janvier 1546. Z2 2144. 14 janvier 1546-28 septembre 1546. Z2 2145. 27 octobre 1547. Z2 2146. 24 avril 1548-20 avril 1549. Z2 2147. 6 août 1549-18 mars 1550. Z2 2148. 15 avril 1550-15 juillet 1550. Z2 2149. 11 mars 1551-27 août 1554. Z2 2150. 28 avril 1551-17 mai 1552.

109

Z2 2151. 24 mai 1552-2 mai 1553. Z2 2152. 10 mai 1553-10 octobre 1553. Z2 2153. 29 mai 1554-14 novembre 1554. Z2 2154. 24 avril 1555-5 octobre 1555. Z2 2155. 15 octobre 1555-28 juillet 1556. Z2 2156. 11 août 1556-3 mai 1557. Z2 2157. 4 mai 1557-12 octobre 1557. Z2 2158. 19 octobre 1557-26 avril 1558. Z2 2159. 29 mars 1557-15 avril 1557. Z2 2160. 26 janvier 1557-2 août 1558. Z2 2161. 4 avril 1559-30 avril 1560. Z2 2162. 7 mai 1560-1er octobre 1560. Z2 2163. 15 octobre 1560-27 mars 1561. Z2 2164. 17 avril 1561-17 mars 1562. Z2 2165. 7 avril 1562-4 août 1562. Z2 2166. 18 août 1562-13 janvier 1563. Z2 2167. 13 janvier 1563-28 juillet 1565. Z2 2168. 26 février 1563-28 juillet 1565. Z2 2169. 7 septembre 1563-18 avril 1564. Z2 2170. 2 mai 1564-23 janvier 1565. Z2 2171. 6 février 1565-24 juillet 1565. Z2 2172. 31 juillet 1565-6 avril 1566. Z2 2173. 16 décembre 1566-7 février 1567. Z2 2174. 30 avril 1566-18 mars 1567. Z2 2175. 30 avril 1566-8 mars 1567. Z2 2176. 3 juin 1567-6 avril 1568. Z2 2177. 4 août 1568-4 décembre 1568. Z2 2178. 11 janvier 1569-21 juin 1569. Z2 2179. 5 juillet 1569-8 janvier 1570. Z2 2180. 4 avril 1570-16 août 1570. Z2 2181. 5 septembre 1570-décembre 1570. Z2 2182. 19 décembre 1570-3 avril 1571. Z2 2183. 24 avril 1571-31 juillet 1571. Z2 2184. 7 août 1571-10 décembre 1571. Z2 2185. 11 décembre 1571-1er juillet 1572. Z2 2186. 2 mai 1573-27 octobre 1573. Z2 2187. 8 janvier 1583-23 décembre 1583. Z2 2188. 31 octobre 1584-12 novembre 1584. Z2 2189. 9 février 1588-8 juin 1591. Z2 2190. 4 mars 1629-9 janvier 1635. Z2 2191. 30 avril 1712-24 novembre 1712. Z2 2192. 24-25 novembre 1712.

Héricourt (Haute-Saône) et Châtelot (Doubs) Bailliage appartenant au comte d’Ortembourg, puis au duc de Wurtemberg. Z2 2192bis à 2233. Jours. 1521-1703. Z2 2192bis. 8 mars 1521-23 août 1521.

110

Z2 2193. 2 septembre 1534-24 mai 1540. Z2 2194. 31 juillet 1540-24 avril 1542. Z2 2195. 8 avril 1551-5 octobre 1554. Z2 2196. 25 octobre 1554-24 mai 1557. Z2 2197. 7 juin 1558-6 mars 1560. Z2 2198. 19 janvier 1562-12 avril 1563. Z2 2199. 23 octobre 1564-19 mars 1566. Z2 2200. 28 février 1566-27 mai 1566. Z2 2201. 1er avril 1566-18 janvier 1569. Z2 2202. 24 février 1569-5 septembre 1570. Z2 2203. 1er juin 1573-19 décembre 1575. Z2 2204. 4 novembre 1574-20 novembre 1584. Z2 2205. 17 octobre 1580-19 mars 1582. Z2 2206. 4 décembre 1584-29 novembre 1585. Z2 2207. 1586-12 septembre 1591. Z2 2208. 1592-8 octobre 1595. Z2 2209. 1595-20 février 1601. Z2 2210. 2 mars 1601-30 mai 1603. Z2 2211. 10 octobre 1603-27 janvier 1604. Z2 2212. 8 juin 1607-24 octobre 1608. Z2 2213. 31 octobre 1608-12 février 1610. Z2 2214. 19 février 1610-16 décembre 1611. Z2 2215. 13 janvier 1612-13 décembre 1613. Z2 2216. 13 janvier 1614-9 décembre 1616. Z2 2217. 20 janvier 1617-13 décembre 1619. Z2 2218. 17 janvier 1620-4 août 1623. Z2 2219. 11 août 1623-11 décembre 1626. Z2 2220. 22 janvier 1627-8 décembre 1628. Z2 2221. 4 mai 1629-30 juin 1634. Z2 2222. 4 juillet 1636-2 novembre 1646. Z2 2223. 1657-10 avril 1676. Z2 2224. 17 avril 1676-23 janvier 1682. Z2 2225. 21 novembre 1681-22 juin 1685. Z2 2226. 26 janvier 1685-10 novembre 1690. Z2 2227. 19 janvier 1691-27 novembre 1693. Z2 2228. 22 janvier 1694-18 mai 1696. Z2 2229. 23 novembre 1696-6 décembre 1697. Z2 2230. 9 mai 1698-16 janvier 1699. Z2 2231. 23 janvier 1699-18 décembre 1699. Z2 2232. 24 janvier 1701-22 mai 1702. Z2 2233. 16 janvier 1702-16 juillet 1703. Z2 2234 à 2242. Décrets. 1570-1703. Z2 2234. 1570-1597. Z2 2235. 1590-1598. Z2 2236. 1610-1613. Z2 2237. 1614-1623. Z2 2238. 1622-1629. Z2 2239. 1668-1670. Z2 2240. 1671-1677.

111

Z2 2241. 1684-1688. Z2 2242. 1699-1703. Z2 2243. Comptes des décrets. 1634-1668. Z2 2244 à 2251. Causes testamentaires, tutelles et curatelles. 1604-1706. Z2 2244. 1604-1610. Z2 2245. 1615-1627. Z2 2246. 1647-1653. Z2 2247. 1655-1661. Z2 2248. 1670-1676. Z2 2249. 1677-1679. Z2 2250. 1684-1689. Z2 2251. 1698-1706. Z2 2252 à 2254. Commissions. 1645-1683. Z2 2252. 1645-1660. Z2 2253. 1668-1676. Z2 2254. 1680-1683. Z2 2255. Défauts. 1684-1698. Z2 2256 à 2258. Assises. 1528-1548. Z2 2256. 1528. Z2 2257. 1534. Z2 2258. 1548. Z2 2259 à 2274. Causes fiscales. 1569-1701. Z2 2259. 1569-1573. Z2 2260. 1576-1579. Z2 2261. 14 mai 1582-17 janvier 1586. Z2 2262. 7 mars 1586-19 octobre 1601. Z2 2263. 2 novembre 1601-27 octobre 1606. Z2 2264. 30 mai 1608-7 octobre 1608. Z2 2265. 5 février 1610-19 décembre 1614. Z2 2266. 9 janvier 1615-22 janvier 1621. Z2 2267. 22 janvier 1621-12 janvier 1627. Z2 2268. 21 juin 1654-21 janvier 1667. Z2 2269. 10 mai 1669-17 octobre 1681. Z2 2270. 19 janvier 1685-25 novembre 1693. Z2 2271. 9 décembre 1695-7 septembre 1696. Z2 2272. Décembre 1696-3 décembre 1697. Z2 2273. 9 mai 1698-18 décembre 1699. Z2 2274. 24 janvier 1701-14 novembre 1701. Z2 2275. Causes extraordinaires. 1602-1603. Z2 2276. Plaintes. 1698-1703. Z2 2277 et 2278. Criminel. 1690-1698.

112

Z2 2277. 1690-1695. Z2 2278. 1698. Z2 2279. Descentes et vues de lieux. 1687-1690. Z2 2280. Affirmations de voyages. 1686-1693.

Héricourt (Haute-Saône)

1. Bailliage Z2 2281 à 2283. Causes fiscales. 1722-1753. Z2 2281. 8 juillet 1722-19 juillet 1730. Z2 2282. 4 mai 1739-17 juillet 1743. Z2 2283. 17 juillet 1743-1er novembre 1753.

2. Prévôté Z2 2284 à 2305. Jours. 1523-1705. Z2 2284. 24 avril 1523-23 août 1524. Z2 2285. 22 octobre 1524-19 octobre 1526. Z2 2286. 9 novembre 1526-23 décembre 1527. Z2 2287. 7 février 1528-15 janvier 1529. Z2 2288. 13 novembre 1529-18 novembre 1530. Z2 2289. 4 septembre 1534-17 mai 1537. Z2 2290. 1er juin 1537-7 mars 1539. Z2 2291. 21 mars 1539-10 mars 1542. Z2 2292. 21 avril 1542-7 décembre 1543. Z2 2293. 18 janvier 1544-24 février 1547. Z2 2294. 13 mai 1547-12 avril 1549. Z2 2295. 10 mai 1549-19 juin 1551. Z2 2296. 6 novembre 1551-12 octobre 1554. Z2 2297. 2 juillet 1557-3 mars 1559. Z2 2298. 12 mai 1559-30 août 1560. Z2 2299. 30 mai 1567-30 mai 1580. Z2 2300. 26 janvier 1581-22 mai 1584. Z2 2301. 13 novembre 1584-24 janvier 1589. Z2 2302. 1597-1598. Z2 2303. 1620-1627. Z2 2304. 1659-1670. Z2 2305. 13 juin 1704-6 mars 1705.

3. Mairie Z2 2306 à 2311. Jours. 1557-1705. Z2 2306. 1557-1559. Z2 2307. 3 novembre 1570-15 février 1577. Z2 2308. 18 octobre 1577-16 mai 1584. Z2 2309. 1597-1605.

113

Z2 2310. 1698-1702. Z2 2311. 1703-1705.

Horbourg (Haut-Rhin) Seigneurie. Z2 2312. Inventaires de successions. 1623-1627 (En allemand). Z2 2313. Causes civiles et fiscales. 1650-1655 (En allemand).

Longevelle (Doubs) Justice qui appartint successivement à Jean Berchenet, écuyer ; à MM. de Mathay ; à Marc de Saint-Mauris, seigneur de Mathay et Beutal. Z2 2314 et 2315. Jours. 1493-1560. Z2 2314. 4 février 1493-18 février 1507. Z2 2315. 12 mai 1542-11 mai 1560.

Magny-d’Anigon (Haute-Saône) Justice appartenant au seigneur de Franquemont puis à Charlotte de Mailly. Z2 2316 à 2321. Jours. 1520-1606. Z2 2316. 16 novembre 1520-mai 1530. Z2 2317. 11 septembre 1529-27 novembre 1550. Z2 2318. 18 août 1533-23 juillet 1539. Z2 2319. 16 mars 1558-17 mai 1563. Z2 2320. 9 janvier 1599-23 mars 1601. Z2 2321. 25 août 1602-1er février 1606.

Mandeure (Doubs)

1. Justice de l’archevêque de Besançon Z2 2322 à 2324. Causes civiles. 1463-1530. Z2 2322. 6 novembre 1463-12 mars 1504. Z2 2323. 22 novembre 1523-16 février 1527. Z2 2324. 19 décembre 1527-11 août 1530.

2. Justice des seigneurs de Montaignons Z2 2325. Causes civiles. 1559-1594.

3. Justice du prince de Montbéliard

114

Z2 2326 et 2327. Causes civiles. 1701-1748. Z2 2326. 8 juin 1701-6 janvier 1723. Z2 2327. 22 septembre 1723-17 juillet 1748. Z2 2328. Plumitifis des audiences : 1750-1753 ; Causes fiscales : 1646-1704 ;

Amendes : 1700-1783.

Montjustin (Haute-Saône)

1. Châtellenie et prévôté appartenant au roi d’Espagne Z2 2329. Jours. 9 octobre 1643-10 février 1652. Z2 2330. Inventaires de successions. 16 novembre 1630-24 juillet 1632. Z2 2330bis. Livres des rapports.1619-1671.

2. Gruerie Z2 2331. Jours. 9 novembre 1606-3 septembre 1608.

Onans (Doubs) Justice appartenant à Simon François seigneur du dit lieu, et de Burey en partie ; puis à Antoine d’Orchamps, seigneur de Mancenans et de Moffans. Z2 2332. Journées. 1515-1528 ; 1632-1634.

Orsans (Doubs) Justice qui appartint au comte du Châtelet et à Anne Elisabeth d’Orsans, sa femme ; puis à Madame la présidente de Châtillon. Z2 2333 et 2333bis. Journées. 1669-1742. Z2 2333. 1669-1681. Z2 2333bis. 1742.

Passavant (Doubs), Granges (Haute-Saône) et Clerval (Doubs) Châtellenie appartenant au comte de Montbéliard. Z2 2334 à 2345. Assises et journées. 1426-1473. Z2 2334. 9 décembre 1426-25 juillet 1437. Z2 2335. Octobre 1437-11 décembre 1440. Z2 2336. 26 mai 1441-27 mai 1442.

115

Z2 2337. 21 février 1447-26 février 1450. Z2 2338. Juillet 1450-29 octobre 1453. Z2 2339. 24 avril 1456-23 avril 1457. Z2 2340. 6 septembre 1457-20 septembre 1458. Z2 2341. 26 novembre 1458-26 juin 1460. Z2 2342. 3 juillet 1463-2 septembre 1467. Z2 2343. 20 septembre 1467-10 novembre 1469. Z2 2344. 19 novembre 1469-26 mai 1472. Z2 2345. 2 juin 1472-10 septembre 1473.

Passavant (seul) Z2 2346 à 2353. Assises et journées. 1521-1647. Z2 2346. 18 novembre 1521-19 novembre 1567. Z2 2347. 9 avril 1567-31 mars 1568. Z2 2348. 28 avril 1568-13 janvier 1569. Z2 2349. 22 septembre 1568-16 novembre 1575. Z2 2350. 1618. Z2 2351. 1627. Z2 2352. 1628. Z2 2353. 1647. Z2 2354. Frais de justice criminelle. 1604-1790.

Pierrefontaine (Doubs) Justice appartenant à Jean Frédéric de Saigey et Claude de Maisière. Z2 2355. Journées. 1605.

Riquewihr (Haut-Rhin) Bailliage. Z2 2356. Protocoles (en allemand). 19 janvier-30 juin 1671 ; 1672 ; 1673 ; 1708.

Saint-Mainbœuf de Montbéliard Justice appartenant au chapitre de Saint-Mainbœuf. Z2 2357 à 2359. Jours. 1529-1567. Z2 2357. 1529-1534. Z2 2358. 1540-1556. Z2 2359. 1564-1567.

116

Saint-Valbert (Haute-Saône, autrefois Saint-Vaubert-les-Héricourt) Justice appartenant aux religieux de Saint-Pierre de Luxeuil, prieurs du prieuré de Saint-Valbert. Z2 2360. Jours. 1557-1572.

Tavey et Mandrevillars (Haute-Saône) Justices communes appartenant à l’abbé de Lure et au comte d’Ortembourg. Z2 2361 et 2362. Jours. 1530-1544. Z2 2361. 1530-1544. Z2 2362. 1542-1543.

Trémoins (Haute-Saône) Justice appartenant à Georges de Franquemont, puis au comte de Sponeck. Z2 2363 à 2373. Jours. 1546-1586, 1648-1722. Z2 2363. 24 novembre 1546-30 janvier 1550. Z2 2364. 1550-10 mai 1553. Z2 2365. 18 février 1554-10 mars 1557. Z2 2366. 13 juin 1565-29 avril 1573. Z2 2367. 1574-1586. Z2 2368. 1648-1701. Z2 2369. 1702-21 août 1704. Z2 2370. 16 septembre 1704-1708. Z2 2371. 1709-1713. Z2 2372. 1712. Z2 2373. 1713-1722. Z2 2374 à 2376. Causes fiscales. 1702-1712. Z2 2374. 1702-18 septembre 1708. Z2 2375. 16 octobre 1708-1713. Z2 2376. 1712.

Vellechevreux (Haute-Saône) Justice appartenant à Anthide de Grandmont, écuyer. Z2 2377. Jours. 1532-1534.

Vellerot (Doubs), justice des Monts de Villiers Justice appartenant à Charles Lalemand.

117

Z2 2378. Journées. 1580-1581.

* * *

118

M (suite)

Montdidier (Somme) Gouvernance et bailliage ; prévôté ; sièges royaux. Minutes. 1506-1524, et passim. Voir : Wacquemoulin.

Montfermeil (Seine-Saint-Denis) Bailliage appartenant à Hilaire L’Hoste, puis à Antoine Pellissier, secrétaire du Roi. Z2 2378bis. Minutes. 1616-1687.

Montfort-l’Amaury (Yvelines) Bailliage. Minutes : 1569-1694. Voir : Les Prés.

Monthézart (Yonne, commune de Savigny) Mairie appartenant à la commanderie de Roussemeau. Z2 2379. Causes civiles et criminelles. 1550-1557.

Monthiboust (Seine-et-Marne, commune de Gastins) Prévôté. Minutes : 1617. Voir : Cordoux.

Montjustin (Haute-Saône) Voir : Montbéliard, Z 2 2329 à 2331.

119

Montlhéry (Essonne) Prévôté royale. Minutes. 1560-1568. Voir : Avrainville, Z2 200.

Montlieu (Charente-Maritime) Châtellenie appartenant à la duchesse de Rohan. Z2 2379bis. Contrats d’arrentement. 1661-1662.

Montlignon (Val-d’Oise) Bailliage appartenant au chapitre de la Sainte-Chapelle de Vincennes. Z2 2380. Jugements. 1513-1620.

Montmartre Bailliage et prévôté appartenant à l’abbaye de ce nom. Le bailliage appelé le For aux Dames fut par lettres patentes de 1676, transféré de Paris à Montmartre. Z2 2381 à 2388. Audiences du bailliage. 1621-1790. Z2 2381. 7 juin 1621-26 novembre 1626. Z2 2382. 9 juin 1683-28 septembre 1686. Z2 2383. 18 octobre 1687-20 septembre 1691. Z2 2385. 22 mai 1698-6 décembre 1752. Z2 2386. 13 décembre 1762-4 avril 1772. Z2 2387. 13 avril 1772-17 juin 1778. Z2 2388. 1er juillet 1778-10 février 1790. Z2 2389 à 2397. Audiences de la prévôté. 1552-1565, 1615-1766. Z2 2389. 1552-1565. Z2 2390. 1615-1690. Z2 2391. 10 janvier 1617-15 novembre 1622. Z2 2392. 4 juillet 1634-9 mars 1648. Z2 2393. 7 juillet 1648-9 novembre 1655. Z2 2394. 8 février 1656-9 juillet 1664. Z2 2395. 3 octobre 1680-14 décembre 1684. Z2 2396. 10 septembre 1705-14 septembre 1747. Z2 2397. 14 septembre 1747-13 mars 1766. (Pour la suite, voir au bailliage). Z2 2398 à 2427. Bailliage et Prévôté. Minutes civiles et criminelles. 1512-1790. Z2 2398. 1512-1599. Z2 2399. 1600-1610.

120

Z2 2400. 1611-1632. Z2 2401. 1621-1632. Z2 2402. 1633-1640. Z2 2403. 1641-1647. Z2 2404. 1648-1651. Z2 2405. 1652-1656. Z2 2406. 1657-1659. Z2 2407. 1660-1662. Z2 2408. 1663-1666. Z2 2409. 1667-1670. Z2 2410. 1671-1672. Z2 2411. 1673-1676. Z2 2412. 1677-1680. Z2 2413. 1681-1685. Z2 2414. 1686-1692. Z2 2415. 1693-1713. Z2 2416. 1714-1733. Z2 2417. 1734-1750. Z2 2418. 1751-1758. Z2 2419. 1759-1763. Z2 2420. 1764-1765. Z2 2421. 1766-1769. Z2 2422. 1770-1773. Z2 2423. 1774-1776. Z2 2424. 1777-1779. Z2 2425. 1780-1783. Z2 2426. 1784-1786. Z2 2427. 1787-1790. Z2 2428. Bailliage et prévôté. Référés. 1766-1790. Z2 2429 à 2448. Bailliage et prévôté. Minutes criminelles (antérieurement à 1701,

elles sont réunies aux minutes civiles). 1701-1790. Z2 2429. 1701-1704. Z2 2430. 1715-1724. Z2 2431. 1725-1729. Z2 2432. 1730-1731. Z2 2433. 1732-1736 Z2 2434. 1737-1749. Z2 2435. 1750-1752. Z2 2436. 1753-1758. Z2 2437. 1759-1761. Z2 2438. 1762-1765. Z2 2439. 1766-1770. Z2 2440. 1771-1775. Z2 2441. 1776-1779. Z2 2442. 1779-1781. Z2 2443. 1782-1783. Z2 2444. 1784. Z2 2445. 1785.

121

Z2 2446. 1786. Z2 2447. 1787-1788. Z2 2448. 1789-1790. Z2 2449 à 2454. Scellés et inventaires. 1702-1789. Z2 2449. 1702-1749. Z2 2450. 1750-1755. Z2 2451. 1756-1761. Z2 2452. 1762-1768. Z2 2453. 1769-1781. Z2 2454. 1782-1789. Z2 2455 et 2456. Avis de parents. 2455-2456. Z2 2455. 1704-1765. Z2 2456. 1766-1790. Z2 2457. Décrets volontaires, décrets forcés, et autres actes du greffe. 1753-1770. Z2 2458 à 2461. Plans, alignements, procès-verbaux d’experts. 1730-1790. Z2 2458. 1730-1754. Z2 2459. 1755-1765. Z2 2460. 1766-1774. Z2 2461. 1775-1790. Z2 2462 à 2471. Minutes de police. 1701-1790. Z2 2462. 1701-1749. Z2 2463. 1750-1755. Z2 2464. 1756-1765. Z2 2465. 1766-1773. Z2 2466. 1774-1776. Z2 2467. 1777-1778. Z2 2468. 1779. Z2 2469. 1780. Z2 2470. 1781-1782. Z2 2471. 1783-1790. Z2 2472. Arrestations, procès-verbaux de police. 1766-1770. Z2 2473. Écrous. 1756-1785. Z2 2474. Minutes diverses. 1632-1759. Z2 2475. Dépôts au greffe et procès-verbaux de décharge. 1735-1786. Z2 2476. Poursuites contre des débiteurs, affirmations de créances, etc. 1720-1759. Z2 2477. Minutes sans date. XVIIe - XVIIIe s. Z2 2478. Réceptions d’officiers de justice. 1718-1785.

122

Montmorency ou Enghien (Val-d’Oise)

Bailliage du duché. Z2 2479. Ordonnances et règlements. 1303-1706.

Montpazier (Dordogne) Juridiction royale. Z2 2480. Minutes. 1625.

Montreuil-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)

1. Prévôté de Montreau-sous-Bois Prévôté appartenant à Etienne de Canaye, prêtre, de l’Académie des Inscriptions, puis au chevalier de Ménilgloise. Z2 2481. Audiences et minutes. 1745-1790.

2. Prévôté Elle appartint successivement à Vincent Bouhier, conseiller d’État ; à M. de Berthemet, maître des requêtes de l’Hôtel ; au marquis de Sourdis ; au marquis de Chabanois. Z2 2482 à 2498. Audiences. 1602-1791. Z2 2482. 5 septembre 1602-11 mai 1609. Z2 2483. 11 mai 1609-9 février 1615. Z2 2484. 23 février 1615-8 mars 1621. Z2 2485. 19 juillet 1621-5 juin 1628. Z2 2486. 19 juin 1628-12 décembre 1633. Z2 2487. Juillet 1633-31 décembre 1640. Z2 2488. 9 janvier 1641-10 janvier 1650. Z2 2489. 17 janvier 1650-16 décembre 1658. Z2 2490. 13 janvier 1659-18 décembre 1703. Z2 2491. 12 février 1704-21 octobre 1727. Z2 2492. 4 novembre 1727-18 décembre 1756. Z2 2493. 13 janvier 1752-19 février 1763. Z2 2494. 5 mars 1763-4 avril 1769. Z2 2495. 1er avril 1769-20 mai 1775. Z2 2496. 20 mai 1775-17 août 1784. Z2 2497. 23 août 1784-21 avril 1789. Z2 2498. 21 avril 1789-16 janvier 1791. Z2 2499. Dictums. 1630-1663.

123

Z2 2500 à 2514. Minutes civiles. 1567-1790. Z2 2500. 1567-1634. Z2 2501. 1635-1651. Z2 2502. 1652-1659. Z2 2503. 1660-1676. Z2 2504. 1677-1688. Z2 2505. 1689-1696. Z2 2506. 1697-1704. Z2 2507. 1705-1712. Z2 2508. 1713-1746. Z2 2509. 1748-1763. Z2 2510. 1764-1768. Z2 2511. 1769-1772. Z2 2512. 1773-1777. Z2 2513. 1778-1779. Z2 2514. 1780-1790. Z2 2515 à 2521. Minutes criminelles. 1604-1789. Z2 2515. 1604-1631. Z2 2516. 1632-1645. Z2 2517. 1646-1663. Z2 2518. 1664-1683. Z2 2519. 1684-1700. Z2 2520. 1701-1739. Z2 2521. 1740-1789. Z2 2522 à 2539. Greffe. 1608-1790. Z2 2522. 1608. Z2 2523. 1663. Z2 2524. 17 octobre 1667-7 décembre 1671. Z2 2525. 11 janvier 1672-24 septembre 1672. Z2 2526. 5 décembre 1672-12 février 1674. Z2 2527. 9 avril 1674-3 janvier 1676. Z2 2528. 11 janvier 1677-22 mai 1678. Z2 2529. 23 mai 1678-9 janvier 1679. Z2 2530. 16 janvier 1679-4 mars 1680. Z2 2531. 11 mars 1680-24 mars 1681. Z2 2532. 11 avril 1681-16 mars 1682. Z2 2533. 1er mars 1687-21 juin 1688. Z2 2534. 5 juillet 1688-30 décembre 1689. Z2 2535. 12 février 1691-7 janvier 1693. Z2 2536. 18 novembre 1703-29 janvier 1704. Z2 2537. 30 octobre 1761-11 avril 1772. Z2 2538. 11 avril 1772-17 septembre 1779. Z2 2539. 5 décembre 1779-28 avril 1790. Z2 2540 et 2541. Scellés et inventaires. 1573-1790. Z2 2540. 1573-1748. Z2 2541. 1751-1790.

124

Z2 2542. Criées. 1769-1791. Z2 2543. Geôle. 1775-1787. Z2 2544. Comparutions au greffe. 5 avril 1749-21 octobre 1756. Z2 2545. Affiches de ventes. 1636-1656. Z2 2546. Transcriptions des décrets de l’Assemblée nationale. 29 décembre 1789-15 novembre 1790.

3. Bailliage de l’abbaye de Saint-Victor Z2 2547. Audiences : 1622-1631, 1773-1781, 1781-1785, 1785-1790. Enregistrement d’actes : 1610-1618. Déclarations d’héritages : XVIIe - XVIIIe s.

4. Prévôté du fief décanal situé à La Pissotte, terroir de Montreuil Appartenant au doyen de l’église Notre-Dame de Paris. Z2 2548. Audiences et greffe. 1662-1724.

5. Justice du Petit-Saint-Antoine Appartenant à l’abbaye de Saint-Antoine-des-Champs. Z2 2549. Audiences. 1610-1632.

6. Bailliage de Saint-Lazare Minutes : 1757-1789. Voir : Fontenay-sous-Bois.

Montrichard (Loir-et-Cher) Bailliage royal. Z2 2550. Audiences de police. 1718-1722.

Montrouge (le Petit) et la Tombe-Issoire Bailliage dépendant de la commanderie de Saint-Jean de Latran. Z2 2551. Audiences : 29 octobre 1753-6 mars 1762 ; 6 mars 1762-22 février 1766 ;

Juillet 1766-6 juillet 1771 ; 20 juillet 1771-3 mai 1783 ; 10 juillet 1784-21 août 1790. —Oppositions et déclarations : 1er février 1765-20 juillet 1768.

Z2 2552. Minutes. 1753-1790.

125

Moret Prévôté. Assises tenues par le lieutenant général du bailliage de Melun 1510-1511. Voir : Vernon.

Mostuéjouls (Aveyron) Z2 2552bis. Cartulaire de la seigneurie. 1264-1416.

Motte (La) et Brenne (Indre)

Châtellenie de La Motte et prévôté de Brenne. Z2 2553. Jours. 7 avril 1449-24 novembre 1450.

Motteux (Loir-et-Cher) Bailliage commun appartenant au comte de Vendôme et au sieur de Montreleu. Z2 2554 et 2555bis. Remembrances des plaids, 1461-1497, 1529-1555. Z2 2554. 1461-1497. Z2 2555. 1529-1544. Z2 2555bis. 1546-1555.

Mouflaines (Eure) Seigneurie appartenant aux Chartreux de Paris. Z2 2556. Plaids. 1516-1708.

Moult (Calvados) Seigneurie dépendant de la commanderie de Bretteville-le-Rabel. Z2 2557. Plaids et gage-pleiges. 1563-1681.

Moyenville (Oise) Justice du fief d’Arnel.

126

Minutes : 1714. Voir : Wacquemoulin.

Moyvillers, Estrées-Saint-Denis et Bailleul-le-Soc (Oise) Justice appartenant à l’abbaye de Saint-Denis. Z2 2557bis. Audiences. 23 avril 1668-14 novembre 1689.

Muneville-le-Bingard (Manche) Seigneurie appartenant à l’abbaye de Saint-Denis. Z2 2558 à 2564. Plaids. 1629-1691. Z2 2558. 26 juin 1629-15 juillet 1632. Z2 2559. 14 octobre 1632-14 octobre 1634. Z2 2560. 18 novembre 1638-29 octobre 1641. Z2 2561. 29 octobre 1641-27 juillet 1643. Z2 2562. 5 octobre 1660-8 mai 1664. Z2 2563. 10 décembre 1680-10 octobre 1685. Z2 2564. 27 avril 1686-12 juillet 1691.

127

N

Nangis (Seine-et-Marne) Bailliage du marquisat. Causes ordinaires et extraordinaires. Z2 2565. 9 octobre 1783-16 septembre 1784.

Nanteau-sur-Lunain (Seine-et-Marne) Prévôté. Z2 2566. Audiences. 1531-1553.

Nanterre (Hauts-de-seine) Justice appartenant à l’abbaye de Sainte-Geneviève. Procédures criminelles et règlements de police. Z2 2567. 1343-1785.

Nanteuil-le-Haudouin (Oise) Prévôté. Z2 2568 à 2570. Plaids. 1486-1504. Z2 2568. 19 septembre 1486-19 mars 1490. Z2 2569. 21 mai 1490-5 mai 1497. Z2 2570. 26 mai 1503-10 mai 1504.

Nemours (Seine-et-Marne) Bailliage. Z2 2571. Sentence. 1654.

128

Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis) Justice appartenant au chapitre de Saint-Maur des Fossés. Z2 2572 à 2600. Audiences. 1599-1657. Z2 2572. 16 novembre 1599-10 avril 1601. Z2 2573. 15 mai 1601-26 juillet 1604. Z2 2574. 11 janvier 1605-20 septembre 1605. Z2 2575. 7 février 1612-8 janvier 1613. Z2 2576. 22 janvier 1613-31 décembre 1613. Z2 2577. 21 janvier 1614-23 décembre 1614. Z2 2578. 1615. Z2 2579. 1616. Z2 2580. 1617. Z2 2581. 1619. Z2 2582. 1620. Z2 2583. 1621. Z2 2584. 1623. Z2 2585. 1624. Z2 2586. Février-décembre 1625. Z2 2587. Janvier-décembre 1625. Z2 2588. Janvier-décembre 1626. Z2 2589. Janvier-novembre 1626. Z2 2590. Janvier-octobre 1627. Z2 2591. Janvier-octobre 1627. Z2 2592. Janvier-novembre 1628. Z2 2593. Janvier-décembre 1628. Z2 2594. Janvier-décembre 1628. Z2 2595. Février-décembre 1630. Z2 2596. Janvier-décembre 1631. Z2 2597. Janvier 1631-7 janvier 1632. Z2 2598. 13 janvier 1632-décembre 1632. Z2 2599. Janvier-décembre 1633. Z2 2600. 15 avril 1655-20 décembre 1657. Z2 2601 à 2607bis. Minutes. 1580-1696. Z2 2601. 1580-1613. Z2 2602. 1615-1617. Z2 2603. 1618-1623. Z2 2604. 1624-1631. Z2 2605. 1632-1636. Z2 2606. 1637-1643. Z2 2607. 1644-1657. Z2 2607bis. 1658-1696.

Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), le port, le Roule, Villiers-la Garenne, château royal de Madrid,

château de Bagatelle, porte Maillot et plaine des Sablons

129

Prévôté, mairie et chantrerie, qui appartint à l’abbaye de Saint-Denis, puis aux dames de Saint-Cyr. Z2 2608 à 2636. Audiences. 1581-1790. Z2 2608. 19 octobre 1581-2 août 1583. Z2 2609. 16 octobre 1584-8 juillet 1586. Z2 2610. 16 février 1637-14 décembre 1637. Z2 2611. 1er janvier 1658-28 février 1659. Z2 2612. 1er janvier 1643-29 décembre 1643. Z2 2613. 27 novembre 1646-13 juillet 1649. Z2 2614. 19 juillet 1649-26 septembre 1650. Z2 2615. 7 mars 1650-20 décembre 1650. Z2 2616. 5 mai 1664-2 janvier 1666. Z2 2617. 5 janvier 1666-23 mars 1666. Z2 2618. 30 mars 1666-6 octobre 1666. Z2 2619. 12 octobre 1666-15 novembre 1667. Z2 2620. 17 janvier 1668-23 décembre 1668. Z2 2621. 8 janvier 1669-20 mai 1670. Z2 2622. 3 juin 1670-30 décembre 1670. Z2 2623. 13 janvier 1671-29 décembre 1671. Z2 2624. 5 janvier 1672-18 juillet 1673. Z2 2625. 8 août 1673-3 avril 1674. Z2 2626. 23 janvier 1680-19 septembre 1684. Z2 2627. 10 octobre 1684-16 septembre 1687. Z2 2628. 7 octobre 1687-22 décembre 1688. Z2 2629. 13 octobre 1699-20 juillet 1701. Z2 2630. 13 octobre 1699-20 juillet 1701. Z2 2631. 31 août 1701-19 décembre 1703. Z2 2632. 7 avril 1703-4 novembre 1705. Z2 2633. 14 janvier 1705-25 juin 1705. 6 novembre 1705-9 février 1707. 23 février 1707-4 novembre 1711. 19 novembre 1711-21 août 1715. 30 août 1715-18 août 1717. 15 février 1719-13 février 1722. 13 février 1722-23 février 1726. 9 mars 1725-5 septembre 1727. 10 octobre 1727-15 juin 1731. 6 juillet 1731-14 janvier 1735. 25 février 1735-12 avril 1737. 10 mai 1737-19 octobre 1739. 7 décembre 1739-6 avril 1746. 6 août 1746-25 mai 1748. 22 juin 1748-18 avril 1750. 13 juin 1750-13 mars 1751. 8 mai 1751-15 septembre 1755. 30 septembre 1755-20 décembre 1756. 10 janvier 1757-10 avril 1758. 8 mai 1758-17 décembre 1759. 1760 à 1762.

130

Z2 2634. 1763 à 1771. Z2 2635. 1772 à 1775. Z2 2636. 1776 à 1790. Z2 2637-2638. Greffe. 1706-1773.

Z2 2637. 22 juillet 1705-25 septembre 1706. ; 24 novembre 1706-24 juillet

1709. ; 14 août 1709-17 juin 1711. ; 20 juillet 1711-12 avril 1713. ; 12 avril 1713-7 mai 1730. ; 2 octobre 1715-17 mai 1719. ; 31 mai 1719-16 février 1722. ; 30 février 1722-31 décembre 1723. ; 4 février 1724-5 octobre 1725. ; 19 octobre 1725-13 janvier.

Z2 2638. 20 janvier 1730-11 février 1735. ; 25 février 1735-8 novembre 1737. ; 5 décembre 1737-20 juillet 1739. ; 20 juillet 1739-4 avril 1740. ; 25 avril 1740-26 septembre 1744. ; 10 octobre 1744-25 mai 1748. ; 27 juillet 1748-13 janvier 1741. ; 5 octobre 1748-26 novembre 1750. ; 27 mars 1751-3 mars 1755. ; 22 février 1769-11 décembre 1773.

Z2 2639 à 2647. Minutes civiles. 1598-1790. Z2 2639. 1598-1709. Z2 2640. 1710-1725. Z2 2641. 1726-1737. Z2 2642. 1738-1752. Z2 2643. 1753-1769. Z2 2644. 1770-1776. Z2 2645. 1777-1781. Z2 2646. 1782-1784. Z2 2647. 1785-1790. Z2 2647bis à 2653. Minutes criminelles. 1623-1788. Z2 2647bis. 1623-1667. Z2 2648. 1668-1674. Z2 2648bis. 1682-1712. Z2 2649. 1713-1731. Z2 2650. 1732-1747. Z2 2651. 1748-1767. Z2 2652. 1768-1776. Z2 2653. 1777-1788. Z2 2654. Audiences de police. 13 janvier 1786-26 juin 1789. Z2 2655. Scellés et inventaires. 1589-1789. Z2 2656 et 2657. Communications. 1774-1785. Z2 2656. 24 janvier 1774-22 septembre 1780. Z2 2657. 2 octobre 1780-14 novembre 1785. Z2 2658. Comparutions. 1786-1790. Z2 2659. Dénonciations. 1739-1755.

131

Z2 2660. Écrous. 1714-1718. Z2 2661 et 2662. Permissions d’ouvrir des boutiques. 1768-1785. Z2 2661. 5 septembre 1768-28 février 1774. Z2 2662. 28 mars 1774-22 avril 1785. Z2 2663. Rôles pour l’enlèvement des boues. 1734-1737.

Nezel (Yvelines) Prévôté appartenant à M. d’Aublay. Voir : Aubergenville et Epône, Z21014.

Nogent-les-Vierges (Oise) Mairie. Audiences. 1658-1661. Voir : Creil. Z2 97111.

Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne)

1. Bailliage Appartint au chapitre de Saint-Maur des Fossés ; puis au chapitre de Saint-Louis du Louvre. Z2 2664 à 2701. Audiences. 1548-1791. Z2 2664. 1548-1549. Z2 2665. 18 avril 1570-5 décembre 1570. Z2 2666. 12 décembre 1570-13 novembre 1571. Z2 2667. 27 novembre 1571-13 janvier 1573. Z2 2668. 21 juin 1575-3 avril 1576. Z2 2669. 20 mai 1580-20 décembre 1580. Z2 2670. 24 juillet 1582-1er février 1583. Z2 2671. 2 août 1583-10 mai 1584. Z2 2672. 1591-1593. Z2 2673. 9 août 1593-3 décembre 1595. Z2 2674. 4 juillet 1594-8 décembre 1597. Z2 2675. 17 avril 1600-21 mai 1601. Z2 2676. 9 août 1604-23 mai 1606. Z2 2677. 30 mai 1606-28 septembre 1606. Z2 2678. 20 juillet 1615-16 janvier 1617. Z2 2679. 3 avril 1618-17 juillet 1618. Z2 2680. 11 septembre 1618-6 novembre 1618. Z2 2681. 28 décembre 1627-28 novembre 1628. Z2 2682.19 juillet 1633-21 novembre 1645.

132

Z2 2683. 6 mars 1634-27 juillet 1648. Z2 2684. 12 décembre 1645-17 juin 1649. Z2 2685. 7 septembre 1649-15 septembre 1654. Z2 2686. 16 février 1655-20 juin 1659. Z2 2687. 21 janvier 1659-30 juin 1663. Z2 2688. 2 octobre 1663-7 novembre 1667. Z2 2689. 9 septembre 1704-20 mars 1711. Z2 2690. 8 novembre 1723-18 juillet 1735. Z2 2691. 2 juillet 1736-12 octobre 1752. Z2 2692. 29 janvier 1753-31 décembre 1756. Z2 2693. 17 janvier 1757-6 juin 1764. Z2 2694. 23 juin 1764-18 novembre 1765. Z2 2695. 2décembre 1765-7 septembre 1767. Z2 2696. 14 septembre 1767-4 mai 1772. Z2 2697. 18 mai 1772-20 juin 1774. Z2 2698. 4 juillet 1774-13 septembre 1781. Z2 2699. 8 octobre 1781-13 septembre 1781. Z2 2700. 4 octobre 1786-21 septembre 1789. Z2 2701. 5 octobre 1789-17 janvier 1791. Z2 2702. Extraits des registres des greffes. 1632-1646. Z2 2703 à 2709. Minutes. 1523-1791. Z2 2703. 1523-1668. Z2 2704. 1669-1689. Z2 2705. 1690-1714. Z2 2706. 1715-1738. Z2 2707. 1739-1765. Z2 2708. 1766-1780. Z2 2709. 1781-1791. Z2 2710. Scellés et inventaires. 1739-1787. Z2 2711. Informations et sentences criminelles. 1595-1742.

2. Justice Appartenant à M. de Flachard, seigneur de Villemomble, et en partie de Nogent sur Marne. Voyez les registres de la juridiction précédente, notamment le registre Z2 2680.

3. Mairie du fief de la Queue-en-Brie Z2 2712. Audiences et minutes. 1664-1786.

4. Bailliage de Plaisance et fief du Moineau Z2 2712bis. Audiences et minutes. 1664-1790.

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Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis)

1. Prévôté appartenant à l’abbaye de Saint-Denis Z2 2713. Audiences. 1696-1790. Z2 2713bis. Minutes. 1666-1786.

2. Prévôté appartenant au chapitre de Saint-Maur des Fossés, puis au chapitre de Saint-Louis du Louvre par suite de l’union des deux chapitres

Z2 2714. Audiences. 10 juillet 1775-8 mars 1779.

3. Prévôté appartenant à M. de Mauperché, seigneur de Noisy Z2 2715. Audiences. 14 avril 1777-12 juin 1790.

4. Prévôté appartenant aux religieuses de Saint-Antoine-des-Champs-lès-Paris Z2 2716. Minutes. 1680.

Nontron (Dordogne) Justice appartenant à Jean de Bretagne, comte de Penthièvre et du Périgord. Z2 2717 à 2720. Audiences et assises. 1443-1453. Z2 2717. 1443-1445. Z2 2718. 1446-1447. Z2 2719. 1448-1451. Z2 2720. 1452-1453. Z2 2721 et 2722. Enquêtes. 1454-1467. Z2 2721. 1454-janvier 1459. Z2 2722. Septembre 1459-1467.

Nouâtre (Indre-et-Loire) Justice. Z2 2723. Plaids. 1500-1501.

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O

Onans (Doubs) Voir : Montbéliard, Z2 2332.

Oricourt (Haute-Saône) Justice appartenant à Ermenfroy d’Oiseley. Z2 2723bis. Extraits de dépens. 1626-1633.

Orléans (Loiret) Bailliage royal. Z2 2724. Dictums du greffe. Avril 1562-21 octobre 1564.

Orly (Val-de-Marne) Prévôté appartenant au chapitre Notre-Dame de Paris. Z2 2725 à 2745. Audiences et greffe. 1646-1789. Z2 2725. 13 mai 1646-31 mars 1653. Z2 2726. 1660-1676. Z2 2727. 1662-24 octobre 1667. Z2 2728. 1er décembre 1667-22 décembre 1670. Z2 2729. 1671-1673. Z2 2730. 1675-18 août 1680. Z2 2731. 21 novembre 1680-10 août 1683. Z2 2732. 12 août 1683-1er juin 1690. Z2 2733. 1691-1693. Z2 2734. 1700-13 mai 1702. Z2 2735. 20 juin 1702-1706. Z2 2736. 1710-1712. Z2 2737. 1713-28 septembre 1715. Z2 2738. 5 octobre 1715-1718. Z2 2739. 1719-27 avril 1728. Z2 2740. 3 août 1728-1731. Z2 2741. 1732-2 mai 1761. Z2 2742. 30 mai 1761-15 avril 1766.

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Z2 2743. 21 juin 1766-18 janvier 1772. Z2 2744. 4 avril 1772-17 août 1776. Z2 2745. 1776-22 juin 1789. Z2 2746 et 2747. Minutes. 1561-1790. Z2 2746. 1561-1704. Z2 2747. 1731-1790. Z2 2748. Saisies réelles. 1759-1764. Z2 2749. Nominations de messiers. 1763-1769. Z2 2750. Rapports de messiers. 1764-1780. Z2 2751. Plaintes. 1732-1758. Z2 2752 et 2753. Dépôts au greffe. 1781-1787. Z2 2752. 1781-1782. Z2 2753. 1786-1787. Z2 2754. Mémoires de vacations de sergent. 1690-1691. Z2 2755. Pièces concernant les droits de justice à Orly. 1494-1738.

Orsans (Doubs) Voir : Montbéliard, Z2 2333.

Ozouer-le-Repos (Seine-et-Marne) Prévôté appartenant à Louis de La Valette, premier aumônier du Roi. Minutes. 1615. Voir : Cordoux.

Ozouer le Voulgis (Seine-et-Marne)

1. Prévôtés d’Ozouer-le-Voulgis, Retal et Garigny Appartenant aux Célestins de Marcoussis. Z2 2755bis et ter. Registres du greffe. 1588-1624. Z2 2755bis. 1588-1593. Z2 2755ter. 1620-1624. Z2 2756. Audiences. 30 août 1712-27 juin 1709 ; 1er février 1711-1er avril 1714 ; 21

novembre 1714-25 septembre 1713 ; 2 octobre 1715-17 mars 1717 ; 18 avril

136

1717-10 novembre 1717 ; 24 novembre 1717-8 septembre 1718 ; 28 novembre 1718-10 juillet 1720 ; 1er septembre 1720-31 décembre 1721.

Z2 2757. Pièces concernant les droits de justice. 1531-1543.

3. Justice de la seigneurie du Jard Appartenant à Albert de Valence, seigneur d’Ozouer en partie et de Verneuil. Z2 2757 (suite). 1582-1611. Audiences.

137

P

Pantin (Seine-Saint-Denis) et fief de Moutiers Bailliage appartenant à M. Le Bret, greffier en chef du Parlement, puis à M. de La Motte Geffrard, comte de Sanois, lieutenant du tribunal des maréchaux de France. Z2 2757bis. Audiences. 1712-1790. Z2 2757ter et 2758 et 2758bis. Minutes. 1716-1790. Z2 2757ter. 1716-1757. Z2 2758. 1758-1776. Z2 2758bis. 1777-1790.

Paray (Essonne) Prévôté appartenant à l’abbaye de Saint-Germain des Prés. Z2 2758ter. Audiences. 27 juin 1711-16 janvier 1714 ; 20 juillet 1728-12 octobre 1733 ;

27 août 1770-12 septembre 1788 ; 18 décembre 1788-2 septembre 1790. — Procédure criminelle. 1779-1780.

Voir aussi : Bourg la Reine.

* * *

138

PARIS

Bailliage du Palais Z2 2759 à 2845bis. Registres d’audiences et du greffe. 1488-1789. Z2 2759. 25 octobre 1488-19 décembre 1489. Z2 2760. 18 août 1514-23 décembre 1516. Z2 2761. 27 novembre 1518-4 avril 1522. Z2 2762. 5 mai 1531-31 juillet 1533. Z2 2763. 1er août 1533-18 juillet 1535. Z2 2764. 27 juillet 1535-30 avril 1538. Z2 2765. 17 septembre 1543-28 avril 1544. Z2 2766. 29 avril 1549-12 janvier 1552. Z2 2767. 1595. Z2 2768. 1596. Z2 2769. 1598-1600. Z2 2770. 1605. Z2 2771. Novembre 1605-septembre 1606. Z2 2772. 7 juin - 1er octobre 1607. Z2 2773. 27 septembre - 29 décembre 1606. Z2 2774. Janvier 1607 ; octobre 1607 - 6 mai 1608. Z2 2775. 26 janvier 1607-25 mai 1607. Z2 2776. 3 mai 1608-6 novembre 1608. Z2 2777. 5 septembre 1609-10 novembre 1609.

Z2 2778. 9 septembre 1603-12 novembre 1609 ; 12 avril 1609-septembre 1609 ; novembre-décembre 1609.

Z2 2779. 1611. Z2 2780. 1612. Z2 2781. 1er avril 1612-20 décembre 1612. Z2 2782. 12 avril 1612-16 novembre 1613. Z2 2783. 4 janvier 1612-31 mars 1612. Z2 2784. 1613. Z2 2785. 1614. Z2 2786. 1614 (mise au net du précédent). Z2 2787. 1615. Z2 2788. 1615 (mise au net du précédent). Z2 2789. 2 janvier 1616-8 avril 1616 (mise au net du suivant). Z2 2790. 5 mars 1616-4 avril 1617. Z2 2791. 15 mars 1618-2 janvier 1619. Z2 2792. 1620. Z2 2793. 1621. Z2 2794. 1622. Z2 2795. 1623. Z2 2796. 1625. Z2 2797. 1626.

139

Z2 2798. 1627. Z2 2799. 1628. Z2 2800. 1629. Z2 2801. 1630. Z2 2802. 1631. Z2 2803. 1632. Z2 2804. 1633. Z2 2805. 1634. Z2 2806. 1635. Z2 2807. 1636. Z2 2808. 1637. Z2 2809. 1638. Z2 2810. 1639. Z2 2811. 1640. Z2 2812. 1641. Z2 2813. 1642. Z2 2814. 1643. Z2 2815. 1644. Z2 2816. 1645. Z2 2817. 1646. Z2 2818. 1647. Z2 2819. 1648. Z2 2820. 1650. Z2 2821. 1651. Z2 2822. 1652. Z2 2823. 1653. Z2 2824. 1654. Z2 2825. 1655. Z2 2826. 1656. Z2 2827. 1657. Z2 2828. 1658. Z2 2829. 1659. Z2 2830. 1660. Z2 2831. 1661. Z2 2832. 1662. Z2 2833. 1663. Z2 2834. 1664. Z2 2835. 1665. Z2 2836. 1666. Z2 2837. 1667. Z2 2838. 1668. Z2 2839. 1669. Z2 2840. 1670. Z2 2841. 1671. Z2 2842. 1672. Z2 2843. 1673. Z2 2844. 1674-1710. Z2 2844bis. 1711-1733. Z2 2844ter. 1754-1763. Z2 2845. 1764-1777.

140

Z2 2845bis. 1778-1790. Z2 2846 à 3021. Minutes (Actes, dictums, oppositions ; requêtes, qualités). 1613-1789. Z2 2846. 1613-1615. Z2 2846bis. 1616-1618. Z2 2847. 1619. Z2 2848. 1620. Z2 2849. 1621. Z2 2850. 1622. Z2 2851. 1623. Z2 2852. 1624. Z2 2853. 1625. Z2 2854. 1625. Z2 2855. 1626. Z2 2856. 1626. Z2 2857. 1627. Z2 2858. 1627. Z2 2859. 1628. Z2 2860. 1628. Z2 2861. 1629. Z2 2862. 1629. Z2 2863. 1630. Z2 2864. 1631. Z2 2865. 1631. Z2 2866. 1632. Z2 2867. 1632. Z2 2868. 1633. Z2 2869. 1633. Z2 2870. 1634. Z2 2871. 1635. Z2 2872. 1635. Z2 2873. 1636. Z2 2874. 1636-1637. Z2 2875. 1637-1638. Z2 2876. 1638. Z2 2877. 1639. Z2 2878. 1640. Z2 2879. 1641. Z2 2880. 1641. Z2 2881. 1642. Z2 2882. 1643. Z2 2883. 1643-1644. Z2 2884. 1644. Z2 2885. 1645. Z2 2886. 1646. Z2 2887. 1646. Z2 2888. 1647. Z2 2889. 1647. Z2 2890. 1648.

141

Z2 2891. 1649. Z2 2892. 1649-1650. Z2 2893. 1650. Z2 2894. 1651. Z2 2895. 1651. Z2 2896. 1652. Z2 2897. 1652. Z2 2898. 1653. Z2 2899. 1654. Z2 2900. 1654. Z2 2901. 1655. Z2 2902. 1655. Z2 2903. 1656. Z2 2904. 1656. Z2 2905. 1657. Z2 2906. 1658. Z2 2907. 1658. Z2 2908. 1659. Z2 2909. 1659. Z2 2910. 1660. Z2 2911. 1660. Z2 2912. 1661. Z2 2913. 1661. Z2 2914. 1661. Z2 2915. 1662. Z2 2916. 1662. Z2 2917. 1662. Z2 2918. 1663. Z2 2919. 1663. Z2 2920. 1663. Z2 2921. 1664. Z2 2922. 1664. Z2 2923. 1664. Z2 2924. 1665 (qualités). Z2 2925. 1665 (oppositions, janvier, juin). Z2 2926. 1665 (oppositions, juillet, décembre). Z2 2927. 1666. Z2 2928. 1666. Z2 2929. 1667. Z2 2930. 1667. Z2 2931. 1668 (oppositions, janvier, juin). Z2 2932. 1668 (oppositions, juillet, décembre). Z2 2933. 1668 (qualités). Z2 2934. 1669 (oppositions, janvier à juin). Z2 2935. 1669 (oppositions, juillet à septembre). Z2 2936. 1669 (oppositions, octobre à décembre). Z2 2937. 1669 (qualités). Z2 2938. 1670 (oppositions, janvier à avril). Z2 2939. 1670 (oppositions, mai à août). Z2 2940. 1670 (oppositions, septembre à décembre).

142

Z2 2941. 1670 (qualités). Z2 2942. 1671 (oppositions) janvier à avril. Z2 2943. 1671 (oppositions) janvier à avril. Z2 2944. 1671 (oppositions) juillet à septembre. Z2 2945. 1671 (oppositions) octobre à décembre. Z2 2946. 1671 (qualités). Z2 2947 1672 (qualités). Z2 2948. 1672 (oppositions, janvier à mars). Z2 2949. 1672 (oppositions, d’avril à juin). Z2 2950. 1672 (oppositions, juillet à septembre). Z2 2951. 1672 (oppositions, d’octobre à décembre). Z2 2952. 1673 (oppositions de janvier à mars). Z2 2953. 1673 (oppositions d’avril à mai). Z2 2954. 1673 (oppositions juin à juillet). Z2 2955. 1673 (oppositions août-septembre). Z2 2955bis. 1673 (oppositions octobre-décembre). Z2 2956. 1673 (qualités). Z2 2957. 1674-janvier à mars. Z2 2958. 1674-avril à décembre. Z2 2959. 1675. Z2 2960. 1676. Z2 2961. 1677. Z2 2962. 1678. Z2 2963. 1679. Z2 2964. 1680. Z2 2965. 1681. Z2 2966. 1682. Z2 2967. 1683. Z2 2968. 1684. Z2 2969. 1685-1686. Z2 2970. 1687-1688. Z2 2971. 1689-1690. Z2 2972. 1691-1692. Z2 2973. 1693-1694. Z2 2975. 1697-1699. Z2 2976. 1700. Z2 2977. 1701. Z2 2978. 1702-1703. Z2 2979. 1704-1705. Z2 2980. 1706-1707. Z2 2981. 1708-1709. Z2 2982. 1710-1711. Z2 2983. 1712-1713. Z2 2984. 1714-1715. Z2 2985. 1716-1717. Z2 2986. 1718-1719. Z2 2987. 1720-1721. Z2 2988. 1722-1723. Z2 2989. 1724-1725. Z2 2990. 1726-1728.

143

Z2 2991. 1729-1731. Z2 2992. 1732-1734. Z2 2993. 1736-1737. Z2 2994. 1738-1740. Z2 2995. 1741-1744. Z2 2996. 1745-1748. Z2 2997. 1749-1752. Z2 2998. 1753-1755. Z2 2999. 1756-1758. Z2 3000. 1759-1760. Z2 3001. 1761-1762. Z2 3002. 1763-1764. Z2 3003. 1765-1766. Z2 3003bis. 1767-1768. Z2 3004. 1769. Z2 3005. 1770-1772. Z2 3006. 1773-1774. Z2 3007. 1775. Z2 3008. 1776. Z2 3009. 1777. Z2 3010. 1778. Z2 3011. 1779. Z2 3012. 1780. Z2 3013. 1781. Z2 3014. 1782. Z2 3015. 1783. Z2 3016. 1784. Z2 3017. 1785. Z2 3018. 1786. Z2 3019. 1787. Z2 3020. 1788. Z2 3021. 1789. Z2 3022 à 3024. Tutelles. 1637-1674. Z2 3022. 19 octobre 1637-15 janvier 1647. Z2 3023. 16 janvier 1647-30 avril 1663. Z2 3024. 4 mai 1663-7 avril 1674. Z2 3025. Criées. 8 juillet 1775-31 décembre 1782. Z2 3026 à 3028. Saisies réelles. 1611-1684. Z2 3026. 1611-1646. Z2 3027. 1662-mai 1673. Z2 3028. 2 septembre 1673-4 mars 1684. Z2 3029. Oppositions à des saisies réelles. 1690-1760. Z2 3030. Inventaires, mémoires de travaux, oppositions, etc. 1700-1785. Z2 3031 à 3050. Procédures criminelles. 1600-1790.

144

Z2 3031. 1600-1612. Z2 3032. 1665 (affaire Tardieu). Z2 3033. 1736-1756. Z2 3034. 1751-1756. Z2 3035. 1757-1763. Z2 3036. 1764-1768. Z2 3037. 1769-1774. Z2 3038. 1775. Z2 3039. 1776. Z2 3040. 1777. Z2 3041. 1778. Z2 3042. 1779-1780. Z2 3043. 1781. Z2 3044. 1782-1783. Z2 3045. 1784. Z2 3046. 1785-1786. Z2 3047. 1787-1788. Z2 3048. 1789-1790.

Z2 3049. Affaire Dubut de La Tagnerelle ; Etienne de La rivière et autres ; affaire Lapotaire de Bellaunay ; affaire Bocquillon contre Le Blanc et autres.1778-1779.

Z2 3050. Procès Morangières. 1772-1773. Z2 3051 et 3052. Distributions. 1631-1659. Z2 3051. 25 octobre 1631-5 juin 1638. Z2 3052. 20 mai 1643-janvier 1659. Z2 3053 à 3056. Dépôts. 1634-1717. Z2 3053. 22 avril 1634-20 mai 1643. Z2 3054. 4 mai 1643-5 juillet 1659. Z2 3055. 10 juillet 1659-30 décembre 1673. Z2 3056. 2 mai 1674-10 mai 1717. Z2 3057 à 3059. 1612-1630. Z2 3057. 10 avril 1612-30 mars 1616. Z2 3058. 8 avril 1617-27 septembre 1623. Z2 3059. 11 octobre 1623-25 février 1630. Z2 3060. Insinuations. 15 avril 1632-14 août 1642. Z2 3061. Registre des procureurs. 1575-1590. Z2 3062 et 3063. Délibérations des marchands des salles neuves du Palais. 1713-

1768. Z2 3062. Pour l’élection d’un syndic. 9 janvier 1713-31 mars 1764. Z2 3063. Pour l’élection de quatre préposés à la police des salles du Palais. 17

mars 1725-22 janvier 1768. Z2 3064 à 3070. Provisions d’offices, lettres de maîtrises et jurandes, sentences, appointements, expéditions. 1552-1553, 1613-1785.

145

Z2 3064. 1552-1553. Z2 3065. Avril 1612-6 avril 1616. Z2 3066. 6 avril 1617-8 avril 1626. Z2 3067. 4 décembre 1626-12 août 1642. Z2 3068. 1er juillet 1644-27 octobre 1666. Z2 3069. 5 novembre 1666-30 décembre 1673. Z2 3070. 4 janvier 1674-3 août 1785. Z2 3071. Enregistrement des lettres de jurandes, des dépôts et productions, etc.

1751-1768. Z2 3072 à 3074. Comptes. 1649-1673. Z2 3072. 1649-1659. Z2 3073. 1660-1666. Z2 3074. 1667-1673. Z2 3075. Exécution du testament de Robert Gaullart. 1563. Z2 3076 et 3077. Titres concernant la juridiction du bailliage du Palais. 1374-1770. Z2 3076. 1574-1666. Z2 3077. 1667-1770.

Barre du Chapitre

Justice appartenant au chapitre Notre-Dame de Paris. Z2 3078 à 3097. Audiences. 1620-1790. Z2 3078. 27 juin 1620-10 septembre 1622. Z2 3079. 25 septembre 1652-22 décembre 1655. Z2 3080. 5 janvier 1656-26 avril 1658. Z2 3081. 27 avril 1658-28 juin 1660. Z2 3082. 6 septembre 1662-28 février 1665. Z2 3083. 11 mars 1665-29 décembre 1668. Z2 3084. 1er janvier 1669-10 février 1672. Z2 3085. 13 février 1672-4 janvier 1673. Z2 3086. 24 avril 1677-18 mars 1682. Z2 3087. 12 juillet 1719-3 octobre 1726. Z2 3088. 1er janvier 1733-18 janvier 1738. Z2 3089. 20 janvier 1738-18 janvier 1738. Z2 3090. 16 juin 1742-27 novembre 1754. Z2 3091. 5 février 1755-13 juin 1759. Z2 3092. 11 juillet 1759-5 janvier 1767. Z2 3093. 26 janvier 1767-19 juin 1769. Z2 3094. 5 juillet 1769-27 mars 1775. Z2 3095. 10 avril 1775-9 avril 1781. Z2 3096. 30 avril 1781-23 juillet 1787. Z2 3097. 30 juillet 1787-8 novembre 1790.

146

Z2 3098 à 3110. Minutes civiles. 1669-1790 1. Z2 3098. 1669-1685. Z2 3099. 1686-1693. Z2 3100. 1694-1703. Z2 3101. 1704-1719. Z2 3102. 1720-1726. Z2 3103. 1727-1731. Z2 3104. 1732-1736. Z2 3105. 1737-1745. Z2 3106. 1746-1759. Z2 3107. 1760-1770. Z2 3108. 1771-1778. Z2 3109. 1779-1784. Z2 3110. 1785-1790. Z2 3111 à 3117. Minutes criminelles. (Plaintes, interrogatoires, sentences, etc). 1238-

1787. Z2 3111. 1238-1666. Z2 3112. 1673-1680. Z2 3113. 1681-1690. Z2 3114. 1691-1697. Z2 3115. 1700-1722. Z2 3116. 1723-1738. Z2 3117. 1739-1787. Z2 3118 et 3118bis. Écrous. 1404-1787. Z2 3118. 17 mai 1404-28 mai 1406. Z2 3118bis. 1er janvier 1674-6 avril 1787. Z2 3119 à 3133. Scellés et inventaires. 1680-1790. Z2 3119. 1680-1688. Z2 3120. 1689-1693. Z2 3121. 1694-1699. Z2 3122. 1700-1712. Z2 3123. 1720-1724. Z2 3124. 1725-1730. Z2 3125. 1731-1733. Z2 3126. 1734-1740. Z2 3127. 1741-1746. Z2 3128. 1747-1758. Z2 3129. 1759-1768. Z2 3130. 1769-1772. Z2 3131. 1772-1780. Z2 3132. 1781-1783. Z2 3133. 1784-1790. Z2 3134. Clôtures d’inventaires. 1740-1747. 1 Dans les minutes civiles (Z2 3098 à 3110) et criminelles (Z2 3111 à 3117) on trouve non seulement des actes émanant de la juridiction du chapitre, mais des minutes du bailliage du duché-pairie et archevêché de Paris, autrement dit Temporalité de l’archevêché.

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Z2 3135 à 3138. Affirmations de voyages et autres actes du greffe. 1681-1790. Z2 3135. 4 janvier 1661-26 janvier 1719. Z2 3136. 20 décembre 1728-28 juillet 1756. Z2 3137-3138. 20 juin 1768-31 mai 1790. Z2 3139 et 3140. Actes passés par devant notaires. XVIe – XVIIe s. Z2 3139. XVIIe s. Z2 3140. XVIe – XVIIe s. Z2 3141 à 3143. Scellés, ventes mobilières avis de parents. 1661-1781. Z2 3144. Procès-verbaux d’experts comptes, baux, etc. 1662-1682. Z2 3145. Enfants trouvés. 1743-1762. Z2 3145 (bis). Sacs de procédures. 1. 1673-1683. 2. 1685-1688. 3. 1692-1698. 4. 1703-1722. 5. 1737-1740. 6.

1741-1749.

Juridiction du chantre de l’église métropolitaine de Paris Z2 3146 à 3149. Audiences. 1771-1790 2. Z2 3146. 4 juillet 1771-20 juillet 1775. Z2 3147. 3 août 1775-9 mars 1780. Z2 3148. 9 mars 1780-18 mai 1786. Z2 3149. 18 mai 1786-4 novembre 1790.

For-l’Évêque Bailliage de la temporalité de l’évêché, puis archevêché de Paris. Par édit de février 1674, interprété par les lettres patentes du 21 janvier 1675, les justices du Fort-l’Évêque, Saint-Éloi et Saint-Magloire furent réunies au Châtelet, moyennant une indemnité accordée par le Roi à l’archevêque. Z2 3150 à 3189. Audiences. 1447-1448, 1630-1674. Z2 3150. 16 septembre 1447-3 mars 1448. Z2 3151. 20 septembre 1630-7 juillet 1631. Z2 3152. 8 juillet 1631-5 juin 1632. Z2 3153. 7 juin 1632-7 mars 1633. Z2 3154. 8 mars 1633-17 février 1634. Z2 3155. 18 février 1634-30 décembre 1634. Z2 3156. 2 janvier 1635-31 août 1635. Z2 3157. 1er septembre 1633-10 avril 1636. Z2 3158. 11 avril 1636-25 octobre 1636. Z2 3159. 27 octobre 1636-12 juin 1637. 2 Un registre qui constitue la tête du groupe (années 1757 à 1765) figure actuellement, sous la cote Z1O 81, parmi les registres d’audience de l’officialité diocésaine de Paris.

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Z2 3160. 13 juin 1637-31 décembre 1637. Z2 3161. 2 janvier 1638-31 août 1638. Z2 3162. 1er septembre 1638-30 juillet 1639. Z2 3163. 1er août 1639-11 avril 1640. Z2 3164. 2 mai 1640-30 décembre 1640. Z2 3165. 3 juin 1642-1er juin 1643. Z2 3166. 2 juin 1643-30 avril 1644. Z2 3167. 2 mai 1644-30 avril 1645. Z2 3168. 2 mai 1645-30 avril 1646. Z2 3169. 2 mai 1646-30 avril 1647. Z2 3170. 2 mai 1647-30 avril 1648. Z2 3171. 2 mai 1648-30 juin 1649. Z2 3172. 1er juillet 1649-31 juillet 1650. Z2 3173. 1er août 1650-30 décembre 1650. Z2 3174. 2 janvier 1652-31 juillet 1653. Z2 3175. 1er août 1653-30 juin 1655. Z2 3176. 1er juillet 1655-31 décembre 1657. Z2 3177. 2 janvier 1658-31 janvier 1657. Z2 3178. 1er février 1659-6 novembre 1659. Z2 3179. 7 novembre 1659-25 janvier 1661. Z2 3180. 26 janvier 1661-19 mai 1662. Z2 3181. 20 mai 1662-13 juillet 1663. Z2 3182. 14 juillet 1663-24 juin 1664. Z2 3183. 16 septembre 1664-12 septembre 1665. Z2 3184. 11 septembre 1665-31 août 1666. Z2 3185. 15 mai 1668-20 mars 1669. Z2 3186. 18 mars 1670-9 avril 1670. Z2 3187. 14 novembre 1671-31 août 1672. Z2 3188. 1er septembre 1672-2 juin 1673. Z2 3188bis. 3 juin 1673-30 septembre 1673. Z2 3189. 2 octobre 1673-14 avril 1674. Z2 3190 à 3256. Minutes civiles et criminelles (Sentences, enquêtes, requêtes,

procès-verbaux, etc). 1411-1674. Z2 3190. 1411-1597. Z2 3191. 1598-1628. Z2 3192. 1629. Z2 3193. 1629. Z2 3194. 1630. Z2 3195. 1631. Z2 3196. 1632. Z2 3197. 1632-1633. Z2 3198. 1633. Z2 3199. 1634. Z2 3200. 1635. Z2 3201. 1636. Z2 3202. 1637. Z2 3203. 1637. Z2 3204. 1638. Z2 3205. 1639.

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Z2 3206. 1640. Z2 3207. 1641. Z2 3208. 1642. Z2 3209. 1643. Z2 3210. 1644. Z2 3211. 1645. Z2 3212. 1646. Z2 3213. 1647. Z2 3214. 1648-1649. Z2 3215. 1650. Z2 3216. 1651. Z2 3217. 1653. Z2 3218. 1653. Z2 3219. 1654. Z2 3220. 1655. Z2 3221. 1656. Z2 3222. 1657-1658. Z2 3223. 1659. Z2 3224. 1660. Z2 3225. 1660. Z2 3227. 1661. Z2 3228. 1662. Z2 3229. 1662. Z2 3230. 1662. Z2 3231. 1662. Z2 3232. 1663. Z2 3233. 1665. Z2 3235. 1664. Z2 3236. 1664. Z2 3237. 1665. Z2 3238. 1665. Z2 3239. 1666. Z2 3240. 1666. Z2 3241. 1666. Z2 3242. 1667. Z2 3243. 1667. Z2 3244. 1667. Z2 3245. 1667. Z2 3246. 1667. Z2 3247. 1668. Z2 3248. 1668. Z2 3249. 1668. Z2 3250. 1669. Z2 3251. 1669. Z2 3252. 1670. Z2 3253. 1670. Z2 3254. 1671. Z2 3255. 1672-1673. Z2 3256. 1674.

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Grandes Boucheries

Justice du maître-chef des Grandes Boucheries. Z2 3256bis. Minutes. 1617.

Saint-Éloi Justice appartenant au prieuré de ce nom, réunie au Châtelet de Paris par l’édit de février 1674 (voir : For-l’Évêque). Z2 3257 à 3263. Audiences civiles et criminelles. 1457-1500, 1545-1556. Z2 3257. 5 février 1457-12 avril 1462. Z2 3258. 21 avril 1462-8 mai 1468. Z2 3259. 15 mai 1468-10 février 1471. Z2 3260. 5 janvier 1487-20 décembre 1493. Z2 3261. 1er janvier 1494-27 novembre 1500. Z2 3262. 27 novembre 1545-16 mars 1548. Z2 3263. 6 avril 1548-27 novembre 1556. N.B.: les registres d'écrous de la justice de Saint-Éloi sont conservés aux Archives de la Préfecture de Police (années 1662 à 1753).

Saint-Germain-des-Prés Bailliage et prévôté appartenant à l’abbaye de ce nom. Z2 3264 à 3364. Audiences et greffe. 1407-1790. Première série : 1407-1515. Z2 3264. 10 octobre 1407-26 mars 1409. Z2 3265. 7 avril 1409-27 août 1410. Z2 3266. 16 février 1455-décembre 1455. Z2 3267. 22 avril 1458-10 septembre 1463. Z2 3268. 11 septembre 1463-20 août 1464. Z2 3269. 21 août 1464-30 janvier 1467. Z2 3270. 14 octobre 1469-13 novembre 1473. Z2 3271. 7 octobre 1480-26 octobre 1482. Z2 3272. 21 juillet 1487-29 juin 1490. Z2 3273. 3 juillet 1490-2 mars 1493. Z2 3274. 9 mars 1493-7 février 1496. Z2 3275. 19 février 1496-6 août 1497. Z2 3276. 5 janvier 1499-17 décembre 1499. Z2 3277. 4 janvier 1500-17 août 1501. Z2 3278. 2 août 1501-31 décembre 1503. Z2 3279. 2 janvier 1504-17 juillet 1505. Z2 3280. 19 juillet 1505-19 juin 1507.

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Z2 3281. 26 juin 1507-30 juillet 1509. Z2 3282. 4 août 1509-9 novembre 1510. Z2 3283. 16 novembre 1510-27 septembre 1511. Z2 3284. 25 octobre 1511-28 février 1513. Z2 3285. 5 mars 1513-9 février 1515. Z2 3286. Registre de la prévôté de Thiais, Choisy et Grignon. 18 mai 1515-6

août 1517 3. Deuxième série : à partir de 1515 et jusqu’en 1595, les registres des

audiences du prévôt, juge civil et correctionnel, sont à distinguer de ceux des audiences du bailli, qui jugeait les affaires criminelles.

Z2 3287. Bailliage. 10 février 1515-9 août 1516. Z2 3288. Prévôté. 11 avril 1516-13 avril 1517. Z2 3289. Prévôté. 8 novembre 1516-9 avril 1519. Z2 3290. Bailliage. 8 novembre 1516-15 avril 1519. Z2 3291. Bailliage. 30 avril 1519-6 avril 1521. Z2 3292. 30 avril 1519-6 avril 1521. Z2 3293. Bailliage. 13 avril 1521-24 octobre 1523. Z2 3294. Prévôté. 16 avril 1521-1er juillet 1522. Z2 3295. Prévôté (mise au net du précédent). 9 avril 1521-23 août 1522. Z2 3296. Prévôté. 27 septembre 1522-17 octobre 1523. Z2 3297. Bailliage. 2 avril 1524-13 avril 1527. Z2 3298. Prévôté (mise au net du Z2 3300). 2 avril 1524-2 mars 1527. Z2 3299. Bailliage (mise au net du Z2 3297). 2 avril 1524-16 mai 1528. Z2 3300. Prévôté. 2 avril 1524-27 juillet 1527. Z2 3301. Prévôté. 30 juillet 1527-18 juillet 1528. Z2 3302. Bailliage. 2 janvier 1529-23 décembre 1530. Z2 3303. Prévôté. 20 juillet 1528-22 décembre 1528. Z2 3304. Prévôté. 29 décembre 1528-23 décembre 1530. Z2 3305. Prévôté (mise au net de Z2 3304). 29 décembre 1528-28 décembre 1530. Z2 3306. Bailliage. 31 décembre 1530-24 décembre 1532. Z2 3307. Bailliage (mise au net de Z2 3306). 31 décembre 1530-23 mars 1532. Z2 3308. Prévôté. 27 septembre 1530-6 mai 1531. Z2 3309. Bailliage. 31 décembre 1532-18 avril 1534. Z2 3310. Prévôté. 28 décembre 1532-18 avril 1534. Z2 3311. Bailliage. 18 avril 1534-24 mars 1538. Z2 3312. Prévôté (mise au net de Z2 3313). 20 avril 1534-18 août 1534. Z2 3313. Prévôté. 20 avril 1535-23 mars 1535. Z2 3314. Prévôté. 6 avril 1535-8 avril 1536. Z2 3315. Prévôté. 17 avril 1544-8 avril 1545. Z2 3316. Prévôté. 22 mai 1545-12 août 1546. Z2 3317. Prévôté. 13 novembre 1543-12 janvier 1544. Z2 3318. Registre d’écrous. 9 août 1542-29 août 1548 4. 3 Ce registre, placé ici par erreur, s’insère entre les deux registres cotés Z2 4270 et Z2 4271. 4 Registre placé à tort au milieu des registres d’audience ; il comble une des lacunes de la série des registres d’écrous (Z2 3393 à 3404).

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Z2 3319. Prévôté. 23 avril 1547-27 mars 1548. Z2 3320. Prévôté. 27 avril 1549-1er avril 1550. Z2 3321. Prévôté. 12 avril 1550-28 mars 1551. Z2 3322. Prévôté. 4 avril 1551-12 avril 1552. Z2 3323. Prévôté. 20 avril 1552-28 mars 1553. Z2 3324. Bailliage. 8 avril 1553-20 mars 1654. Z2 3325. Prévôté. 7 avril 1563-21 mars 1554. Z2 3326. Bailliage. 31 mars 1554-11 avril 1555. Z2 3327. Bailliage. 20 avril 1555-31 mars 1556. Z2 3328. Prévôté. 20 avril 1555-31 mars 1556. Z2 3329. Bailliage. 11 avril 1556-15 avril 1537. Z2 3330. Bailliage. 24 avril 1557-5 avril 1558. Z2 3331. Bailliage. 16 avril 1558-15 octobre 1558. Z2 3332. Prévôté. 16 avril 1558-21 mars 1559.

Z2 3333. Recueil de pièces relatives à la tutelle des enfants d’André Thomas, conseiller au Grand Conseil. 5 décembre 1556-9 juin 1559.

Z2 3334. Bailliage. 1er avril 1559-9 avril 1559. Z2 3335. Prévôté. 1er avril 1559-14 décembre 1559. Z2 3336. Bailliage. 20 avril 1560-4 avril 1561. Z2 3337. Prévôté. 20 avril 1560-5 avril 1561. Z2 3338. Prévôté. 4 avril 1562-30 avril 1563. Z2 3339. Prévôté. 4 mai 1563-1er février 1564. Z2 3340. Prévôté. 8 avril 1564-17 avril 1565. Troisième série : à partir de 1595, il n’y a plus qu’une série de registres. Z2 3341. 1595. Z2 3342. 1608. Z2 3343. Registre de la prévôté de Thiais, Choisy et Grignon. 1626 5. Z2 3344. 1632. Z2 3345. 1633. Z2 3346. 1634. Z2 3347. 1636. Z2 3348. 1637. Z2 3349. 1641. Z2 3350. 1642. Z2 3351. 1643. Z2 3352. 1644. Z2 3353. 1645. Z2 3354. 1647. Z2 3355. 12 août 1656-10 avril 1657. Z2 3356. 8 janvier 1671-14 mars 1671. Z2 3357. 18 août 1672-31 décembre 1672. Z2 3358. 27 septembre 1712-21 janvier 1716. Z2 3359. 22 janvier 1716-31 mars 1722. Z2 3360. 8 novembre 1738-28 juillet 1750. Z2 3361. 4 août 1750-26 juillet 1768. Z2 3360. 8 novembre 1738-28 juillet 1750. Z2 3361. 4 août 1750-26 juillet 1768. 5 Ce registre, placé ici par erreur, s’insère entre les deux registres cotés Z2 4295 et Z2 4296.

153

Z2 3362. 9 août 1768-16 mai 1775. Z2 3363. 16 mai 1775-21 novembre 1786. Z2 3364. 5 décembre 1786-21 décembre 1790. Z2 3365 à 3392. Registres de la police. 1556-1644. Z2 3365. 10 avril 1556-10 avril 1557. Z2 3366. 15 avril 1561-27 avril 1563. Z2 3367. 7 mai 1563-14 avril 1565. Z2 3368. 19 avril 1566-18 février 1567. Z2 3369. 25 février 1567-21 janvier 1568. Z2 3370. 5 janvier 1571-29 décembre 1571. Z2 3371. 9 janvier 1573-28 décembre 1573. Z2 3372. 7 janvier 1577-31 décembre 1577. Z2 3373. 1580. Z2 3374. 1581. Z2 3375. 1583. Z2 3376. 1585. Z2 3377. 1586. Z2 3378. 1587. Z2 3379. 1593-1594. Z2 3380. 1595. Z2 3381. 1621. Z2 3382. 1623. Z2 3383. 1624. Z2 3384. 1626. Z2 3385. 1627. Z2 3386. 1628. Z2 3387. 1629. Z2 3388. 1630. Z2 3389. 1634-1637. Z2 3390. 1642. Z2 3391. 1643. Z2 3392. 1644. Z2 3393 à 3404. Écrous. 1527-1571. Z2 3393. 1er avril 1537-8 avril 1538. (9 août 1542-29 août 1548 : voir ci-dessus, Z2 3318). Z2 3394. 29 octobre 1548-1er juillet 1553. Z2 3395. 2 mai 1565-6 février 1579. Z2 3396. 20 avril 1650-15 novembre 1652. Z2 3397. 16 novembre 1652-22 février 1658. Z2 3398. 23 février 1658-3 avril 1660. Z2 3399. 5 avril 1660-26 juin 1662. Z2 3400. 26 juin 1662-13 juin 1665. Z2 3401 à 3404. 3 octobre 1668-17 août 1671. Z2 3405 à 3621. Minutes civiles et criminelles. 1434-1790. Z2 3405. 1434-1543. Z2 3406. 1544-1550.

154

Z2 3407. 1551-1554. Z2 3408. 1555-1558. Z2 3409. 1559-1567. Z2 3410. 1570-1573. Z2 3411. 1576-30 juin 1583. Z2 3412. Juillet-décembre 1583. Z2 3413. 1584-1599. Z2 3414. 1601-30 juin 1605. Z2 3415. Juillet-décembre 1605. Z2 3416. 1606. Z2 3417. 1607-1609. Z2 3418. Janvier-juillet 1610. Z2 3419. Août-décembre 1610. Z2 3420. Janvier-août 1611. Z2 3421. Septembre-décembre 1611. Z2 3422. 1612. Z2 3423. 1613. Z2 3424. Janvier-juillet 1614. Z2 3425. Août-décembre 1614. Z2 3426. 1615. Z2 3427. 1616. Z2 3428. 1617. Z2 3429. Janvier-juillet 1618. Z2 3430. Août-décembre 1618. Z2 3431. 1619. Z2 3432. 1620. Z2 3433. Janvier-juillet 1621. Z2 3434. Août-décembre 1621. Z2 3435. Janvier-juillet 1622. Z2 3436. Août-décembre 1622. Z2 3437. Janvier-juillet 1623. Z2 3438. Août-décembre 1623. Z2 3439. Janvier-juin 1624. Z2 3440. Juillet-décembre 1624. Z2 3441. 1625. Z2 3442. Janvier-juillet 1626. Z2 3443. Août-décembre 1626. Z2 3444. Janvier-juillet 1627. Z2 3445. Août-décembre 1627. Z2 3446. 1628. Z2 3447. Janvier-juin 1629. Z2 3448. Juillet-décembre 1629. Z2 3449. Janvier-juin 1630. Z2 3450. Juillet-décembre 1630. Z2 3451. 1631. Z2 3452. 1632. Z2 3453. Janvier-juin 1633. Z2 3454. Janvier-juin 1633. Z2 3455. Janvier-mai 1634. Z2 3456. Juin-juillet 1634.

155

Z2 3457. Août-décembre 1634. Z2 3458. Janvier-mai 1635. Z2 3459. Juin-décembre 1635. Z2 3460. Janvier-juin 1636. Z2 3461. Juillet-décembre 1636. Z2 3462. Janvier-juillet 1637. Z2 3463. Août-décembre 1637. Z2 3464. Janvier-juin 1638. Z2 3465. Juillet-août 1638. Z2 3466. Septembre-décembre 1638. Z2 3467. Janvier-avril 1639. Z2 3468. Mai-août 1639. Z2 3469. Septembre-décembre 1639. Z2 3470. Janvier-avril 1640. Z2 3471. Mai-décembre 1640. Z2 3472. Janvier-juillet 1641. Z2 3473. Août-décembre 1641. Z2 3474. Janvier-mars 1642. Z2 3475. Avril-juin 1642. Z2 3476. Juillet-décembre 1642. Z2 3477. Janvier-mai 1643. Z2 3478. Juin-août 1643. Z2 3479. Septembre-décembre 1643. Z2 3480. Janvier-avril 1644. Z2 3481. Mai-juillet 1644. Z2 3482. Août-septembre 1644. Z2 3483. Octobre-décembre 1644. Z2 3484. Janvier-mai 1645. Z2 3485. Juillet-septembre 1645. Z2 3486. Octobre-décembre 1645. Z2 3487. Janvier-avril 1646. Z2 3488. Mai 1646. Z2 3489. Juin-juillet 1646. Z2 3490. Août-décembre 1646. Z2 3491. Janvier-juin 1647. Z2 3492. Juillet-septembre 1647. Z2 3493. Octobre-décembre 1647. Z2 3494. Janvier-juillet 1648. Z2 3495. Août-décembre 1648. Z2 3496. Janvier-mars 1649. Z2 3497. Avril-juillet 1649. Z2 3498. Avril-décembre 1649. Z2 3499. Janvier-mars 1650. Z2 3500. Avril-juin 1650. Z2 3501. Juillet 1650. Z2 3502. Août-décembre 1650. Z2 3503. Janvier-mars 1651. Z2 3504. Avril-juin 1651. Z2 3505. Juille-septembre 1651. Z2 3506. Octobre-décembre 1651.

156

Z2 3507. Janvier-juin 1652. Z2 3508. Juillet-décembre 1652. Z2 3509. Janvier-juin 1653. Z2 3510. Juillet-août 1653. Z2 3511. Septembre-décembre 1653. Z2 3512. Janvier-mars 1654. Z2 3513. Avril-mai 1654. Z2 3514. Juin-juillet 1654. Z2 3515. Avril-octobre 1654. Z2 3516. Novembre-décembre 1654. Z2 3517. Janvier-avril 1655. Z2 3518. Mai-juillet 1655. Z2 3519. Avril-spetmebre 1655. Z2 3520. Octobre-décembre 1655. Z2 3521. Janvier-mars 1656. Z2 3522. Avril-juin 1656. Z2 3523. Juillet-août 1656. Z2 3524. Septembre-décembre 1656. Z2 3525. Janvier-mars 1657. Z2 3526. Avril-juin 1657. Z2 3527. Juillet-août 1657. Z2 3528. Septembre-décembre 1657. Z2 3529. Janvier-mai 1658. Z2 3530. Juin-août 1658. Z2 3531. Septembre-décembre 1658. Z2 3532. Janvier-février 1659. Z2 3533. Mars-avril 1659. Z2 3534. Mai-juin 1659. Z2 3535. Juillet-août 1659. Z2 3536. Septembre-octobre 1659. Z2 3537. Novembre-décembre 1659. Z2 3538. Janvier-mars 1660. Z2 3539. Avril-mai 1660. Z2 3540. Juin-juillet 1660. Z2 3541. Août-septembre 1660. Z2 3542. Octobre-décembre 1660. Z2 3543. Janvier-février 1661. Z2 3544. Mars-avril 1661. Z2 3545. Mai-juillet 1661. Z2 3546. Avril-octobre 1661. Z2 3547. Novembre-décembre 1661. Z2 3548. Janvier-février 1662. Z2 3549. Mars-juin 1662. Z2 3550. Juillet-août 1662. Z2 3551. Septembre 1662. Z2 3552. Octobre-décembre 1662. Z2 3553. Janvier-février 1663. Z2 3554. Mars-mai 1663. Z2 3555. Juin-juillet 1663. Z2 3556. Août-septembre 1663.

157

Z2 3557. Octobre 1663. Z2 3558. Novembre-décembre 1663. Z2 3559. Janvier-mars 1664. Z2 3560. Avril-juin 1664. Z2 3561. Juillet-septembre 1664. Z2 3562. Octobre-décembre 1664. Z2 3563. Janvier-mars 1665. Z2 3564. Avril-mai 1663. Z2 3565. Juin-juillet 1665. Z2 3566. Août-septembre 1665. Z2 3567. Octobre-décembre 1665. Z2 3568. Janvier-mai 1666. Z2 3569. Juin-aôut 1666. Z2 3570. Septembre-décembre 1666. Z2 3571. Janvier-mars 1667. Z2 3572. Avril-mai 1667. Z2 3573. Juin-juillet 1667. Z2 3574. Août-septembre 1667. Z2 3575. Octobre-décembre 1667. Z2 3576. Janvier-avril 1668. Z2 3577. Mai-juillet 1668. Z2 3578. Août-décembre 1668. Z2 3579. Janvier-avril 1669. Z2 3580. Mai-juin 1669. Z2 3581. Juillet-septembre 1669. Z2 3582. Octobre-décembre 1669. Z2 3583. Janvier-mai 1670. Z2 3584. Juin-juillet 1670. Z2 3585. Août-septembre 1670. Z2 3586. Octobre-décembre 1670. Z2 3587. Janvier-mars 1671. Z2 3588. Avril-mai 1671. Z2 3589. Juin 1671. Z2 3590. Juillet-août 1671. Z2 3591. Septembre 1671. Z2 3592. Octobre-décembre 1671. Z2 3593. Janvier-mars 1672. Z2 3594. Avril-mai 1672. Z2 3595. Juin-juillet 1672. Z2 3596. Août-septembre 1672. Z2 3597. Octobre-décembre 1672. Z2 3598. Janvier-février 1673. Z2 3599. Mars-avril 1673. Z2 3600. Mai-juin 1673. Z2 3601. Juillet 1673. Z2 3602. Août-septembre 1673. Z2 3603. Octobre-décembre 1673. Z2 3604. 1674-1676. Z2 3605. 1692-1700. Z2 3606. 1701-1704.

158

Z2 3607. 1705-1710. Z2 3608. 1711-1715. Z2 3609. 1717. Z2 3610. 1718-1719. Z2 3611. 1720-1722. Z2 3612. 1723-1726. Z2 3613. 1727-1729. Z2 3614. 1730-1736. Z2 3615. 1737-1743. Z2 3616. 1744-1751. Z2 3617. 1752-1770. Z2 3618. 1771-1776. Z2 3619. 1777-1784. Z2 3620. 1785-1790. Z2 3621. XVIIe s. (Sans dates précises). Z2 3622 à 3627. Scellés et inventaires. 1669-1789. Z2 3622. 1669-1719. Z2 3623. 1720-1731. Z2 3624. 1732-1739. Z2 3625. 1740-1770. Z2 3626. 1771-1777. Z2 3627. 1778-1789. Z2 3628 à 3631. Dépôts et retraits de pièces. 1657-1790. Z2 3628. 1657-1670. Z2 3629. 1672-1674. Z2 3630. 2 avril 1693-14 août 1731. Z2 3631. 31 août 1731-22 septembre 1790. Z2 3632 à 3635. Pièces produites. 1681-1777. Z2 3632. 1681-1777. Z2 3633. 1620-1754. Z2 3634. 1700-1779. Z2 3635. 1777. Z2 3636. Déclarations des habitants de l’enclos de l’abbaye de Saint-Germain des

Prés. 1719-1735. Z2 3637. Liste des causes dans lesquelles l’abbaye était intéressée. 1525-1533. Z2 3638 à 3640. Assises du bailli. 1627-1659, 1703-1719. Z2 3638. 1627-1659. Z2 3639. 22 janvier 1703-14 décembre 1706. Z2 3640. Août-octobre 1719. Z2 3641. État des sommes reçues par le greffier. 1614. Z2 3642 à 3643. Inventaires du greffe. 1612-1674. Z2 3642. 1612-1615.

159

Z2 3643. 1655-1674. Z2 3643bis. Résidus.

1. Informations, juillet-novembre 1647. Minutes de sentences, 9 juillet 1665, janv.-mars, nov. et déc. 1672, janv.-avril 1674. Pièces diverses, XVIe- XVIIe s. — 2. Bailliage de l’abbaye : plaintes, informations, enquêtes, 1655-1657. Procès-verbaux d’apposition de scellés, d’examens de registres, etc., aux prisons de Saint-Germain-des-Prés, 1746. — 3. Sacs de procédure, 1726-1727.

Saint-Jean de Latran Bailliage appartenant à la commanderie de ce nom. Z2 3644 à 3665. Audiences. 1692-1790. Z2 3644. 31 mars 1692-7 juin 1696. Z2 3645. 20 août 1696-6 juillet 1705. Z2 3646. 13 juillet 1703-17 février 1716. Z2 3647. 23 mars 1716-28 novembre 1718. Z2 3648. 8 août 1718-19 février 1725. Z2 3649. 5 mars 1725-14 février 1729. Z2 3650. 14 mars 1729-26 mai 1732. Z2 3651. 16 juin 1732-7 mars 1735. Z2 3652. 16 mai 1735-25 novembre 1737. Z2 3653. 26 novembre 1757-24 juillet 1741. Z2 3654. 3 août 1741-16 mai 1746. Z2 3655. 20 juin 1746-23 novembre 1747. Z2 3656. 18 décembre 1747-22 septembre 1749. Z2 3657. 3 octobre 1749-29 mai 1752. Z2 3658. 29 mai 1732-25 avril 1757. Z2 3659. 25 avril 1757-3 mai 1762. Z2 3660. 17 mai 1762-13 janvier 1766. Z2 3661. 10 février 1766-20 février 1769. Z2 3662. 20 mars 1769-14 janvier 1771. Z2 3663. 26 juillet 1773-22 mars 1779. Z2 3664. 22 mars 1779-25 avril 1785. Z2 3665. 7 novembre 1785-11 janvier 1790. Z2 3666 à 3669. Procès-verbaux, ordonnances sur requêtes, avis de parents,

enquêtes, etc. 1692-1790. Z2 3666. 1735-1789. Z2 3667. 1692-1790. Z2 3668. 1705-1776. Z2 3669. 1778-1789. Z2 3670. Jugements et ordonnances de police. 1728-1763. Z2 3671. Plaintes. 1699-1773.

160

Z2 3672. Réceptions d’officiers. 1703-1777. Z2 3673 et 3674. Écrous. 1719-1757. Z2 3673. 1719-1733. Z2 3674. 1738-1757. Z2 3675. Scellés et inventaires. 1702-1791. Z2 3676. Pièces trouvées sous scellés. XVIIe - XVIIIe s. Z2 3677. Procès-verbaux d’ouvertures de portes. 1721-1788. Z2 3678. Plaintes et informations. 1721-1789. Z2 3679. Procédures. XVIIIe s.

Saint-Lazare Bailliage appartenant au prieuré de Saint-Lazare, puis à la congrégation de la Mission. Z2 3680 à 3694. Audiences. 1515-1520, 1609-1671. Z2 3680. 14 mars 1515-31 mars 1520. Z2 3681. 2 janvier 1609-4 février 1611. Z2 3682. 8 février 1611-20 juillet 1612. Z2 3683. 24 juillet 1612-20 août 1613. Z2 3684. 23 août 1613-7 juillet 1615. Z2 3685. 10 juillet 1615-30 décembre 1616. Z2 3686. 4 janvier 1619-31 décembre 1619. Z2 3687. 4 juillet 1623-29 avril 1625. Z2 3688. 25 janvier 1628-31 août 1629. Z2 3689. 4 septembre 1629-29 août 1631. Z2 3690. 4 janvier 1639-30 décembre 1639. Z2 3691. 5 janvier 1640-22 décembre 1640. Z2 3692. 19 novembre 1654-13 décembre 1657. Z2 3693. 7 janvier 1658-30 décembre 1660. Z2 3694. 2 janvier 1670-15 juin 1671. Z2 3695 à 3698. Écrous. 1610-1673. Z2 3695. 19 janvier 1610-10 décembre 1612. Z2 3696. 7 octobre 1631-27 septembre 1639. Z2 3697. 18 août 1640-24 mars 1645. Z2 3698. 1er janvier 1667-12 août 1673.

Saint-Magloire Bailliage appartenant à l’abbaye de Saint-Magloire.

161

Z2 3698bis. Minutes. 1451-1652.

Saint-Marcel Bailliage appartenant au chapitre de ce nom. Z2 3699. Audiences. 10 avril 1781-5 janvier 1790. Z2 3700. Greffe. 1780-1785. Z2 3701. Scellés. 1780-1785.

Saint-Martin-des-Champs Bailliage appartenant au prieuré de ce nom. Z2 3702 à 3723. Audiences. 1586-1791. Z2 3702. 1586. Z2 3703. 31 décembre 1592-30 décembre 1596. Z2 3704. 1606. Z2 3705. 1607. Z2 3706. 1608. Z2 3707. 1609. Z2 3708. 1613. Z2 3709. 1614. Z2 3710. 1615. Z2 3711. 1616. Z2 3712. 1619. Z2 3713. 1620. Z2 3714. 1624. Z2 3715. 1626. Z2 3716. 1627-1628. Z2 3717. 1648-1670. Z2 3718. 1er juin 1712-25 janvier 1727. Z2 3719. 29 janvier 1727-7 août 1755. Z2 3720. 14 août 1755-26 juillet 1770. Z2 3721. 2 août 1770-20 mars 1777. Z2 3722. 10 avril 1777-16 février 1781. Z2 3723. 22 février 1781-13 janvier 1791. Z2 3724 à 3726. Minutes. 1534-1791. Z2 3724. 1534-1699. Z2 3725. 1719-1775. Z2 3726. 1776-1791. Z2 3727 et 3728. Référés, enquêtes. 1719-1790. Z2 3727. 1778-1790. Z2 3728. 1719-1789.

162

Z2 3729 à 3732. Scellés, inventaires, tutelles. Z2 3729. 1683-1749. Z2 3730. 1750-1779. Z2 3731. 1780-1784. Z2 3732. 1785-1790. Z2 3733 et 3734. Pièces trouvées sous scellés. XVIIIe s. Z2 3733. XVIIIe s. Z2 3734. Idem. Z2 3735. 1777-1790. Table des ordonnances de parealis. Z2 3736 et 3737. Déclarations et dépôts au greffe. 1775-1790. Z2 3736. 5 octobre 1775-22 juin 1781. Z2 3737. 22 juin 1781-2 décembre 1790. Z2 3738 à 3741. 1723-1789. Z2 3738. 1723-1754. Z2 3739. 1755-1777. Z2 3740. 1778-1781. Z2 3741. 1782-1789. Z2 3742 et 3743. Procès-verbaux de police et de carence, référés, etc. 1718-1790. Z2 3742. 1718-1778. Z2 3743. 1779-1790. Z2 3744. Plaintes et informations. 1718-1789. Z2 3745 et 3746. Écrous. 1772-1790. Z2 3745. 1772-28 mars 1780. Z2 3746. 5 avril 1780-1790. Z2 3747. Plaintes, requêtes, et minutes diverses. 1731-1789. Z2 3748. Réceptions d’officiers : 1718-1786 ; tutelles, avis de parents, émancipations, etc. 1720-1790.

Sainte-Geneviève Bailliage appartenant à l’abbaye de ce nom. Z2 3749. Audiences. 12 juin 1673-2 octobre 1673. Z2 3750 et 3751. Plaintes, informations productions de pièces, etc. 1558-1788. Z2 3750. 1558-1788. Z2 3751. 1608-1788. Z2 3752 et 3753. Scellés et inventaires. 1535-1789.

163

Z2 3752. 1535-1750. Z2 3753. 1751-1789. Z2 3754 et 3755. Pièces concernant la justice de Sainte-Geneviève. 1302-1735. Z2 3754. 1302-1726. Z2 3755. 1501-1735.

Temple (le) Bailliage appartenant à l’ordre de Saint-Jean de Jérusalem. Z2 3756 à 3790. Audiences. 1411-1420, 1580-1590, 1659, 1702-1791. Z2 3756. 30 mars 1411-14 juillet 1420. Z2 3757. 1580-1590. Z2 3758. 18 juin 1659-12 novembre 1659. Z2 3759. 9 septembre 1702-14 décembre 1709. Z2 3760. 13 novembre 1723-25 octobre 1732. Z2 3761. 29 novembre 1732-19 juin 1734. Z2 3762. 26 juin 1734-15 juin 1737. Z2 3763. 22 juin 1737-17 juin 1741. Z2 3764. 8 juillet 1741-27 janvier 1746. Z2 3765. 27 janvier 1746-28 septembre 1748. Z2 3766. 19 octobre 1748-15 août 1751. Z2 3767. 21 août 1751-25 février 1755. Z2 3768. 7 mars 1755-31 décembre 1757. Z2 3769. 9 janvier 1758-19 mars 1759. Z2 3770. 2 avril 1759-28 avril 1760. Z2 3771. 30 avril 1760-5 avril 1762. Z2 3772. 19 avril 1762-3 octobre 1763. Z2 3773. 10 octobre 1763-14 janvier 1765. Z2 3774. 21 janvier 1765-17 mars 1766. Z2 3775. 14 avril 1766-27 juillet 1767. Z2 3776. 3 août 1767-3 octobre 1768. Z2 3777. 17 octobre 1768-14 mai 1770. Z2 3778. 21 mai 1770-18 novembre 1771. Z2 3779. 2 décembre 1771-1r février 1773. Z2 3780. 15 février 1773-9 mai 1774. Z2 3781. 16 mai 1774-2 octobre 1775. Z2 3782. 3 octobre 1775-25 avril 1777. Z2 3783. 28 avril 1777-21 juin 1779. Z2 3784. 5 juillet 1779-8 janvier 1781. Z2 3785. 15 janvier 1781-30 septembre 1782. Z2 3786. 28 octobre 1782-21 juin 1784. Z2 3787. 28 juin 1784-16 janvier 1786. Z2 3788. 23 janvier 1786-13 août 1787. Z2 3789. 27 avril 1787-4 janvier 1790. Z2 3790. 11 janvier 1790-17 janvier 1791. Z2 3791 à 3797. Minutes. 1724-1791.

164

Z2 3791. 1724-1756. Z2 3792. 1757-1764. Z2 3793. 1765-1773. Z2 3794. 1774-1780. Z2 3795. 1781-1789. Z2 3796-3797. 1790-1791. Z2 3798 à 3801. Procès criminels. 1733-1789. Z2 3798. 1733-1750. Z2 3799. 1751-1770. Z2 3800. 1771-1779. Z2 3801. 1780-1789. Z2 3802 à 3808. Scellés et inventaires. 1717-1790. Z2 3802. 1717-1742. Z2 3803. 1743-1750. Z2 3804. 1751-1761. Z2 3805. 1762-1772. Z2 3806. 1773-1781. Z2 3807. 1782-1787. Z2 3808. 1788-1790. Z2 3809. Dépôts et déclarations. 1733-1789. Z2 3810 et 3811. Plaintes. 1733-1762. Z2 3810. 8 avril 1733-7 avril 1757. Z2 3811. 22 octobre 1757-9 septembre 1762. Z2 3812. Inventaire des archives du bailliage. 7 février 1791.

Temporalité de l’archevêché Bailliage de la temporalité, duché et pairie de l’archevêché, appartenant à l’archevêque de Paris. Z2 3813 à 3835. Audiences. 1665-1790. Z2 3813. 29 octobre 1665-14 décembre 1669. Z2 3814-3815. 18 décembre 1669-16 mars 1672. Z2 3816. 2 octobre 1673-24 avril 1676. Z2 3817. 30 avril 1676-23 juin 1679. Z2 3818. 10 juillet 1679-3 juillet 1620. Z2 3819. 4 septembre 1690-8 février 1694. Z2 3820. 16 février 1694-21 février 1695. Z2 3821. 28 février 1695-30 septembre 1697. Z2 3822. 7 octobre 1697-10 décembre 1703. Z2 3823. 7 janvier 1704-18 juillet 1707. Z2 3824. 1er août 1707-7 mars 1712. Z2 3825. 14 mars 1712-13 août 1718. Z2 3826. 22 août 1718-28 juin 1723.

165

Z2 3827. 5 juillet 1723-15 décembre 1727. Z2 3828. 22 décembre 1727-20 mars 1731. Z2 3829. 3 avril 1731-22 février 1734. Z2 3830. 1er mars 1734-17 avril 1739. Z2 3831. 31 août 1739-10 juin 1748. Z2 3832. 17 juin 1748-1er septembre 1766. Z2 3833. 19 janvier 1767-2 septembre 1776. Z2 3834. 14 septembre 1776-29 mars 1786. Z2 3835. 7 août 1786-13 septembre 1790. Z2 3836 et 3837. Minutes. 1663-1782 6. Z2 3836. 1663-1689. Z2 3837. 1690-1782. Z2 3838. Inventaire du greffe. 1736-1788. Pièces déposées au greffe. 1478-1759.

Testament et codicilles non ouverts d’Aubert de Villeserin, évêque de Senez. 1675-1681.

Z2 3839. Comparutions au greffe. 1739-1753. Z2 3840 et 3841. Productions. 1690-1753. Z2 3840. 1690-1714. Z2 3841. 1722-1753. Z2 3842. Sentences sur requête, concernant les droits temporels de l’archevêché de

Paris. 1683-1720. Z2 3843. Écrous. 12 juillet 1718-31 octobre 1746. Z2 3844 à 3846. Sentences, requêtes, procédures. 1672-1699.

Z2 3844. 1672-1686. Z2 3845. 1683-1698. Z2 3846. 1721-1722.

Z2 3847. Cote vacante.

Trésor (Chambre du) Justice royale. Minutes : 1551. Voir : Z2 4603.

* * *

6 Voir aussi les minutes civiles et criminelles de la Barre du chapitre (Z2 3098 à 3117).

166

P (suite)

Pars (Aube) Justice appartenant à Marguerite Spifame. Z2 3848. Minutes. 1568-1629.

Passavant (Doubs) Voir : Montbéliard, Z2 2334 à 2345.

Passy et fief Saint-Pol Prévôté qui appartint à Claude Chahu, seigneur de Passy, trésorier général au bureau des finances de Paris ; à Gabriel Bernard, chevalier, comte de Rieux, président au Parlement ; à Arnaud de la Briffe, président au Grand Conseil ; à M. Orceau. Z2 3849 à 3864. Audiences. 1658-1791. Z2 3849. 5 novembre 1658-27 novembre 1663. Z2 3850. 12 août 1664-30 mars 1666. Z2 3851. 27 novembre 1668-22 août 1670. Z2 3852. 2 décembre 1670-18 juillet 1673. Z2 3853. 5 décembre 1673-10 septembre 1676. Z2 3854. 28 février 1677-19 septembre 1680. Z2 3855. 16 octobre 1681-31 août 1684. Z2 3856. 28 septembre 1684-25 septembre 1687. Z2 3857. 16 octobre 1687-20 décembre 1691. Z2 3858. 10 janvier 1692-4 mai 1694. Z2 3859. 3 juin 1694-30 septembre 1697. Z2 3860. 18 novembre 1697-6 décembre 1703. Z2 3861. 10 octobre 1715-28 mars 1720. Z2 3862. 11 janvier 1743-25 janvier 1765. Z2 3863. 7 février 1765-24 décembre 1779. Z2 3864. 8 février 1780-22 janvier 1791. Z2 3865 à 3876. Minutes. 1638-1791. Z2 3865. 1638-1652. Z2 3866. 1653-1661. Z2 3867. 1662-1669. Z2 3868. 1670-1671. Z2 3869. 1672-1685. Z2 3870. 1686-1695. Z2 3871. 1700-1729. Z2 3872. 1730-1753. Z2 3873. 1754-1766.

167

Z2 3874. 1767-1778. Z2 3875. 1779-1786. Z2 3876. 1787-1791. Z2 3877 à 3880. 1700-1791. Z2 3877. 1700-1735. Z2 3878. 1742-1759. Z2 3879. 1760-1777. Z2 3880. 1779-1791. Z2 3881. Dénonciations. 26 avril 1759-2 juillet 1767. Z2 3882 et 3883. Écrous. 1737-1787. Z2 3882. 28 mars 1737-18 décembre 1756. Z2 3883. 22 décembre 1756-11 mars 1787. Z2 3884 à 3886B. Scellés et inventaires. 1707-1790. Z2 3884. 1707-1759. Z2 3885. 1760-1779. Z2 3886A. 1780-1785. Z2 3886B. 1785-30 octobre 1789. Z2 3887 à 3894. Déclarations au greffe. 1676-1791. Z2 3887. 31 décembre 1676-12 mai 1764. Z2 3888. 12 août 1767-9 septembre 1771. Z2 3889. 18 octobre 1771-9 novembre 1779. Z2 3890. 11 novembre 1778-22 septembre 1785. Z2 3891. 12 octobre 1780-20 janvier 1786. Z2 3892. 23 janvier 1786-31 décembre 1786. Z2 3893. 26 mai 1788-26 octobre 1790. Z2 3894. 9 mars 1788-5 janvier 1791. Z2 3895-3896-3897. Pièces concernant les droits de justice de l’abbaye de Sainte-

Geneviève à Passy. 1602-1723.

Pierrefitte (Seine-Saint-Denis)

1. Prévôté de Pierrefitte appartenant à l’abbaye de Saint-Denis Z2 3898. Audiences. 1752-1791. Z2 3899 à 3901. Minutes. 1586-1791. Z2 3899. 1586-1772. Z2 3900. 1773-1778. Z2 3901. 1779-1791. Z2 3902. Productions, saisies réelles opositions. 1759-1776.

168

2. Bailliage du fief de Saint-Gervais et Saint-Protais Appartenant à Pierre Lardier, capitaine honoraire de la compagnie des gardes de la prévôté de l’hôtel. Z2 3903. Audiences. 1785-1790. Z2 3904. Minutes. 1785. Z2 3905. Ecrous. 10 juin 1785-8 août 1787.

3° Prévôté du fief de Buhors Appartint successivement au marquis de Gouffier ; à Antoine Louis Octave de Choiseul ; à Hubert-Joseph Villet. Z2 3906. Audiences et minutes. 1776-1790.

Pierrefontaine (Doubs) Voir : Montbéliard, Z2 2355.

Pierrepont (Calvados) Seigneurie appartenant à la commanderie de Bretteville-le-Rabel. Z2 3907. Plaids. 1621-1681.

Plaisance (Val-de-Marne, commune de Nogent-sur-Marne) Bailliage. Voir : Nogent-sur-Marne, Z2 2664 à 2712.

Planquery (Calvados) Voir : Baugy, Z2 246.

Plessis-Gassot, le (Val-d’Oise) Prévôté appartenant aux religieux des Blancs-Manteaux de Paris. Z2 3908 à 3912. Audiences. 1630-1788. Z2 3908. 16 décembre 1630-11 mars 1641. Z2 3909. 13 janvier 1642-13 décembre 1655. Z2 3910. 21 mai 1688-16 septembre 1697. Z2 3911. 14 juillet 1698-2 septembre 1709.

169

Z2 3912. 8 août 1725-23 avril 1738. Z2 3913. Minutes. 1625-1747.

Poinson et Larrey (Côte-d’Or) Justices seigneuriales. Z2 3914. Inventaires du greffe dressé en 1716 (1640-1715).

Pontarmé (Oise) Prévôté. Z2 3915. Causes ordinaires. 18 janvier 1479-6 février 1486.

Pont-sur-Seine (Aube) Bailliage royal. Minutes. 1618-1622. Voir : Pars, Z2 3848.

Porchefontaine (Yvelines) Prévôté de Montalain, Porchefontaine, Montreuil, Ville-d’Avray… appartenant aux Célestins de Paris, et dont les audiences étaient ordinairement tenues à Porchefontaine. Z2 3916 et 3917. Audiences. 1501-1546. Z2 3916. 21 janvier 1501-11 mars 1507. Z2 3917. 17 avril 1539-11 septembre 1546. Z2 3918. Assises du bailli de Montalain. 1515.

Porcherons (Les) Bailliage appartenant au chapitre de Sainte-Opportune à Paris. Minutes. 1637. Voir : Montmartre, Z2 2402.

Port-Royal et Germainville (Yvelines) Prévôté appartenant aux religieux de Port-Royal.

170

Z2 3919. Plaids. 1473-1488.

Potangis (Marne) Mairie appartenant au marquis de Galliffet ; réunie à celle de Marcilly. Minutes. 1774-1775. Voir : Marcilly-sur-Seine.

Pouancé (Maine-et-Loire) Châtellenie. Z2 3920. Assises. 1404-1408.

Pré-Saint-Gervais, le (Seine-Saint-Denis), la Villette-Saint-Denis, Pantin et partie de Belleville

Prévôté appartenant à l’abbaye de Saint-Denis. Z2 3921 à 3941. Audiences. 1609-1791. Z2 3921. 20 septembre 1609-2 septembre 1625. Z2 3922. 13 février 1628-8 août 1630. Z2 3923. 18 mars 1631-7 juin 1634. Z2 3924. 2 octobre 1634-30 mai 1635. Z2 3925. 28 avril 1636-25 juillet 1639. Z2 3926. 26 juillet 1650-18 mars 1632. Z2 3927. 26 mars 1652-19 janvier 1654. Z2 3928. 3 février 1654-7 octobre 1659. Z2 3929. 9 décembre 1659-12 août 1664. Z2 3930. 25 août 1664-2 juin 1668. Z2 3931. 15 juin 1668-29 juillet 1670. Z2 3932. 5 août 1670-22 avril 1673. Z2 3933. 28 septembre 1675-18 juillet 1680. Z2 3934. 6 février 1681-2 juillet 1682. Z2 3935. 10 décembre 1682-15 décembre 1685. Z2 3936. 22 décembre 1685-27 mars 1688. Z2 3937. 3 avril 1688-19 septembre 1743. Z2 3937bis. 21 novembre 1743-18 avril 1763. Z2 3938. 25 avril 1763-23 août 1779. Z2 3939. 20 septembre 1779-26 juin 1786. Z2 3940. 24 juillet 1786-9 septembre 1789. Z2 3941. 23 novembre 1789-19 janvier 1791. Z2 3942 à 3949. Minutes. 1600-1790. Z2 3942. 1600-1652. Z2 3943. 1653-1679. Z2 3944. 1680-1690.

171

Z2 3945. 1691-1709. Z2 3946. 1710-1732. Z2 3947. 1733-1760. Z2 3948. 1761-1777. Z2 3949. 1778-1790.

Prés, les, à Boissy-sans-Avoir (Yvelines) Prévôté appartenant au chapitre de Vincennes. Z2 3950. Plaids. 1546-1694.

Presles (Seine-et-Marne) Justice. Minutes, 1656. Voir : Villegenard.

Puiseaux (Loiret) Bailliage. Z2 3951. Minutes criminelles et de police. 1733-1742.

Puiseux-lès-Louvres (Val-d’-Oise) Z2 3952. 1. Prévôté. Minutes, 1686-1734. — 2. Bailliage de la commanderie du

Temple de Puiseux. Audiences, 1699-1714.

172

Q

Quintin (Côtes-d’Armor) Voir : Thouars, Z2 4833.

173

R

Rampillon (Seine-et-Marne) Prévôté appartenant à l’ordre de Saint-Jean de Jérusalem. Z2 3953. Plaids. 1509-1511.

Renardière (la, Eure-et-Loir) Voir : Manou, Z2 1303 à 1307.

Renneville (Eure) Z2 3954. Plaids de la commanderie de Saint-Étienne de Renneville, de la seigneurie

de Thuissignol, des fiefs de la Gouberge et de Courbépine, des seigneuries de Beaulieu et d’Épreville, et autres fiefs en dépendants. 1559-1689.

Rethel (Ardennes) Prévôté. Z2 3955. Causes, plaids, et exploits. 9 octobre 1490-19 juin 1492.

Rethelois

1. Bailliage Z2 3956. Plaids et jours. 13 octobre 1490-11 mai 1492. Z2 3956bis. Causes, plaids et exploits. 19 octobre 1490-26 juin 1492. Z2 3957. Assises. 13 mai 1492.

2. Gruerie de Rethelois et de la baronnie de Rozoy Appartenant à Jean d’Albret, comte de Nevers et de Rethel. Z2 3958. Jours. 1490-1491.

174

Riblaire (Deux-Sèvres) Voir : Thouars, Z2 4834 à 4838.

Riquewihr (Haut-Rhin) Voir : Montbéliard, Z2 2356.

Roanne (Loire) Bailliage. Z2 3958bis. Audiences. 1752-1753.

Rochemaure (Ardèche) Mandement. Z2 3958ter. Rôles d’assises. 1407-1550.

Romainville (Seine-Saint-Denis) Bailliage appartenant au marquis de Ségur. Z2 3959 à 3962. Audiences. 1770-1790. Z2 3959. 18 décembre 1770-16 octobre 1779. Z2 3960. 29 mai 1784-11 juin 1785. Z2 3961. 1er octobre 1785-20 février 1790. Z2 3962. 13 mars 1790-17 novembre 1790. Z2 3963 et 3964. Minutes. 1737-1790. Z2 3963. 1737-1777. Z2 3964. 1778-1790.

Rosny (Seine-Saint-Denis) Prévôté appartenant à l’abbaye de Sainte-Geneviève à Paris. Z2 3965 à 3981. Minutes. 1523-1744. Z2 3965. 1523-1602. Z2 3966. 1603-1616. Z2 3967. 1617-1628. Z2 3968. 1629-1631. Z2 3969. 1632-1634. Z2 3970. 1635-1637.

175

Z2 3971. 1638-1643. Z2 3972. 1644-1651. Z2 3973. 1652-1654. Z2 3974. 1655-1660. Z2 3975. 1661-1666. Z2 3976. 1667-1668. Z2 3977. 1669-1670. Z2 3978. 1671-1676. Z2 3979. 1677-1681. Z2 3980. 1682-1690. Z2 3981. 1691-1744. Z2 3982. Audiences, 1701-1739. Sentences criminelles, police, avis de parents,

tutelles ; assises du bailli de Sainte-Geneviève, etc. 1577-1761.

Rougemont-lès-Sevran (Seine-Saint-Denis) Bailliage appartenant aux religieux de Saint-Lazare-lès-Paris. Z2 3983 et 3984. Audiences. 1623-1672. Z2 3983. 14 février 1623-12 décembre 1637. Z2 3984. 5 mars 1641-16 février 1672.

Rozoy-en-Brie (Seine-et-Marne) Prévôté appartenant au chapitre de Notre-Dame de Paris. Z2 3985 et 3985bis. Audiences. 1517-1525. Z2 3985. 26 mars 1517-2 avril 1518. Z2 3985bis. 1er juin 1524-17 juin 1525. Z2 3986. Pièces concernant la justice. 1501-1624.

Rueil (Hauts-de-Seine) Bailliage. Z2 3986bis. Minutes. 1740-1745.

Rungis (Val-de-Marne) Z2 3987. 1. Prévôtés de Rungis et Contain appartenant à l’abbaye de Sainte-Geneviève : audiences, 1556-1780 ; minutes, 1622-1785. — 2. Prévôté appartenant à M. du Périer, trésorier de France à Montauban : minutes, 1762-1771. — 3. Prévôté du fief de l’Hôtel-Dieu, appartenant à MM. Cadeau, Jeannel et de l’Etang : minutes, 1778-1779.

176

S

Saint-Calais (Sarthe) Châtellenie appartenant au seigneur de Beuil, puis au duc de Vendôme. Z2 3988 à 3994. Assises du bailli de Vendômois. 1456-1485, 1576-1583. Z2 3988. 1456-1458. Z2 3989. 1459-20 octobre 1462. Z2 3990. 19 octobre 1462-16 avril 1466. Z2 3991. 7 octobre 1466-avril 1469. Z2 3992. 12 avril 1469-2 juin 1472. Z2 3993. 2 juin 1472-4 février 1485. Z2 3994. 1576-1583. Z2 3995. Amendes des assises. 1453-1500. Z2 3996 à 3999. Procès, amendes et remembrances des plaids du châtelain. 1417-1593. Z2 3996. 1417-1454. Z2 3996bis. 1459-1470. Z2 3997. 1489-1502. Z2 3998. 1523-1529. Z2 3999. 1591-1593.

Saint-Chartier (Indre) Prévôté dépendant de la baronnie de Châteauroux. Z2 4000 et 4001. Jours. 1421-1459. Z2 4000. 30 septembre-7 juillet 1423. Z2 4001. 24 juin 1453-19 juin 1459.

Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) Prévôté appartenant à l’évêché de Paris. Z2 4002. Audiences. 26 octobre 1450-13 mai 1451.

177

Z2 4003 à 4005. Minutes. 1580-1741. Z2 4003. 1580-1704. Z2 4004. 1636-1760. Z2 4005. 1518-1741.

Saint-Cyr-de-Sargé (Loir-et-Cher) Fief du prieuré de Saint-Cyr de Sargé, dépendant de la chantrerie de l’abbaye de Saint-Denis. Z2 4006. Plaids. 1607-1630.

Saint-Cyr-la-Roche (Corrèze) Châtellenie appartenant à Jean de Pompadour. Assises. 1476-1486. Voir : Turenne, Z2 4356.

Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)

1. Bailliage général Appartenant à l’abbaye de Saint-Denis ; puis conjointement, à cette abbaye et aux dames de Saint-Cyr, par suite de l’union de la mense abbatiale de Saint-Denis à la royale maison de Saint-Louis à Saint-Cyr. Z2 4006bis à 4094. Minutes civiles. 1607-1791. Z2 4006bis. 1607-1618. Z2 4007. 1619-1628. Z2 4008. 1632-1639. Z2 4009. 1640. Z2 4010. 1641. Z2 4011. 1642-1646. Z2 4012. 1647-1648. Z2 4013. 1649-1650. Z2 4014. 1651. Z2 4015. 1652-1654. Z2 4016. 1655-1656. Z2 4017. 1657-1659. Z2 4018. 1660-1662. Z2 4019. 1663. Z2 4020. 1663. Z2 4021. 1664. Z2 4022. 1664. Z2 4023. 1664. Z2 4024. 1665. Z2 4026. 1665.

178

Z2 4027. 1666. Z2 4028. 1666. Z2 4029. 1668-avril 1669. Z2 4030. Mai-décembre 1669. Z2 4031. 1670. Z2 4032. 1670. Z2 4033. 1671. Z2 4034. 1671. Z2 4035. 1672. Z2 4036. 1672. Z2 4037. 1673-1676. Z2 4038. 1677. Z2 4039.1678. Z2 4040. 1679. Z2 4041. 1680. Z2 4042. 1680. Z2 4043. 1681. Z2 4044. 1682. Z2 4045. 1683. Z2 4046. 1684. Z2 4047. 1684. Z2 4048. 1685. Z2 4049. 1686. Z2 4050. 1687. Z2 4051. 1688. Z2 4052. 1689. Z2 4053. 1690. Z2 4054. 1691. Z2 4055. 1691. Z2 4056. 1693. Z2 4057. 1694. Z2 4058. 1695-1696. Z2 4059. 1697-1698. Z2 4060. 1699. Z2 4061. 1700-1702. Z2 4062. 1703-1704. Z2 4063. 1705-1706. Z2 4064. 1707-1709. Z2 4065. 1710-1712. Z2 4066. 1713-1717. Z2 4067. 1718-1720. Z2 4068. 1721-1723. Z2 4069. 1724-1726. Z2 4070. 1727-1730. Z2 4071. 1731-1735. Z2 4072. 1736-1738. Z2 4073. 1739-1741. Z2 4074. 1742-1745. Z2 4075. 1746-1747. Z2 4076. 1748-1749.

179

Z2 4077. 1750-1752. Z2 4078. 1753-1755. Z2 4079. 1756-1757. Z2 4080. 1758-1760. Z2 4081. 1761-1763. Z2 4082. 1764-1766. Z2 4083. 1767-1768. Z2 4084. 1769. Z2 4085. 1770. Z2 4086. 1771-1772. Z2 4087. 1773-1775. Z2 4088. 1776-1777. Z2 4089. 1778-1780. Z2 4090. 1781-1783. Z2 4091. 1784-1785. Z2 4092. 1786-1787. Z2 4093. 1788-1789. Z2 4094. 1790-1791. Z2 4095 à 4113. Minutes criminelles. 1700-1790. Z2 4095. 1700-1706. Z2 4096. 1707-1714. Z2 4097. 1715-1721. Z2 4098. 1722-1726. Z2 4099. 1727-1731. Z2 4100. 1732-1739. Z2 4101. 1740-1744. Z2 4102. 1745-1748. Z2 4103. 1749-1752. Z2 4104. 1753-1756. Z2 4105. 1757-1765. Z2 4106. 1766-1770. Z2 4107. 1771-1775. Z2 4108. 1776-1778. Z2 4109. 1779-1780. Z2 4110. 1781-1783. Z2 4111. 1784-1786. Z2 4112. 1787-1788. Z2 4113. 1789-1790. Z2 4114. Sentences et ordonnances de police. 1712-1789. Z2 4115 et 4116. Audiences ordinaires. 1583-1791. Z2 4115. 1583-1770. Z2 4116. 1777-1791. Z2 4117. Causes extraordinaires. 1708-1790. Z2 4118. Tutelles et curatelles. 1756-1791.

180

Z2 4119 à 4126. Scellés et inventaires. 1700-1790. Z2 4119. 1700-1719. Z2 4120. 1720-1733. Z2 4121. 1734-1750. Z2 4121. 1734-1750. Z2 4122. 1751-1762. Z2 4123. 1763-1770. Z2 4124. 1771-1778. Z2 4125. 1779-1784. Z2 4126. 1785-1790. Z2 4127. Saisies réelles. 1663-1790. Z2 4128. Procès verbaux de ventes. 1726-1740. Z2 4129. Enregistrements. 1730-1790. Z2 4130. Productions : 1746-1787 (2 registres) ; communications de procès : 1731-

1788 (6 registres) ; récépissés : 1647-1642 ; clôtures d’inventaires : 1757-1790 (3 registres).

Z2 4131. Procès contre Plasman, qui avait acheté des terres à Neuilly d’un individu

qui n’en était pas propriétaire, 1778-1790 ; déclarations de grossesse, 1757-1790 (3 cahiers) ; affirmations de voyages : 1757-1782.

Z2 4132. Rapports de messiers. 1739-1789. Z2 4133. Levées de cadavres. 1757-1790. Z2 4134. Assemblées de notables. 1766-1773. Z2 4134bis et ter. Assemblées et réceptions de maîtres marchands et artisans. 1668-1787. Z2 4134bis. 1668-1672. Z2 4134ter. 1773-1787.

2. Prévôté des foires Z2 4135. Foire du Lendit. Rapports et sentences. 1601-1672. Z2 4136. Ordonnances de police, 1756-1790. Sentences. 1769-1786.

3. Prévôté de la Cuisine et rivière de Seine Z2 4137. Assises sur la Seine. 1702-1790. Z2 4138. Sentences. 1763-1789. Z2 4139. Réceptions de maîtres pêcheurs. 1765-1790.

181

Z2 4140. Rapports concernant les délits commis sur la rivières et minutes diverses. 1753-1787.

4. Bailliage de l’Aumône Saint-Denis Z2 4141. Sentences. 1637-1652.

Saint-Hilaire-les-Andresis (Loiret) Prévôté. Minutes. 1700-1701. Voir : Courtenay.

Saint-Ilpize (Haute-Loire) Châtellenie qui appartint successivement aux dauphins d’Auvergne, à la maison de l’Espinasse, et au Roi. Z2 4142 à 4153. Assises. 1376-1591. Z2 4142. 28 mars 1376-1er juin 1379. Z2 4143. 11 juillet 1379-25 avril 1381. Z2 4144. 24 avril 1385-mars 1388. Z2 4145. 21 décembre 1388-14 avril 1391. Z2 4146. 11 juin 1393-18 octobre 1397. Z2 4147. 6 décembre 1401-5 février 1406. Z2 4148. 22 septembre 1406-11 octobre 1411. Z2 4149. 30 novembre 1416-25 mars 1423. Z2 4150. 21 décembre 1426-4 juin 1431. Z2 4151. 27 janvier 1472-18 décembre 1477. Z2 4152. 27 novembre 1582-11 décembre 1584. Z2 4153. 15 janvier 1591-3 décembre 1591.

Saint-Jouin-de-Marnes (Deux-Sèvres) Voir : Thouars, Z2 4839 et 4840.

Saint-Julien-sur-Reyssouze (Ain) Seigneurie appartenant à la maison de la Palu. Z2 4154 et 4155. Procès entre Philibert de la Palu, seigneur de Saint-Julien, et

Claude de Lanciat, seigneur de Mantenay et de Rancy ; puis entre Antoine de la Palu, seigneur de Saint-Julien, et Jean de Chabanes, seigneur de Saint-Sulpice et de Rancy ; au sujet de la juridiction. 1457-1516.

182

Z2 4154. 1457-1516. Z2 4155. 1491-1493. Z2 4156. Inventaire des archives des seigneurs de Saint-Julien, rédigé à la fin du XVe

s. (actes des XIIIe, XIVe et XVe s.).

Saint-Laurent-des-Bois (Eure) Seigneurie appartenant à l’abbaye de Saint-Taurin d’Evreux. Z2 4157. Plaids. 1740.

Saint-Maimbœuf de Montbéliard Voir : Montbéliard, Z2 2357 à 2359.

Saint-Mandé-lès-Paris (Val-de-Marne)

Prévôté appartenant à M. de Bérulle, premier président au Parlement du Dauphiné. Z2 4158. Audiences. 14 septembre 1778-22 mai 1790. Z2 4159. Minutes. 1778-1789.

Saint-Martin-au-Bois (Oise) Bailliage général appartenant à l’abbaye du même nom. Voir : Wacquemoulin.

Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne)

1. Prévôté appartenant au chapitre de Saint-Maur Z2 4160. Minutes. 1534-1541.

2. Bailliage de la Baronnie de Saint-Maur Z2 4161 à 4163. Audiences. 1592-1604. Z2 4161. 7 janvier 1592-29 décembre 1592. Z2 4162. 8 janvier 1602-17 janvier 1603. Z2 4163. 20 janvier 1603-13 janvier 1614. Z2 4163bis à 4165. Minutes. 1667-1790. Z2 4163bis. 1667-1748. Z2 4164. 1749-1765.

183

Z2 4165. 1766-1790.

Saint-Mauvis (Somme) Bailliage appartenant à la commanderie de ce nom. Z2 4166. Plumitifs et minutes. 1512-1542.

Saint-Ouen-sur-Seine (Seine-Saint-Denis) Bailliage appartenant au duc de Gesvres, puis au duc de Nivernais. Z2 4167. Audiences. 1702-1790. Z2 4168. Minutes civiles. 1704-1790. Z2 4169. Minutes criminelles. 1757-1788.

Saint-Valbert (Haute-Saône, commune d’Héricourt) Voir : Montbéliard, Z2 2360.

Saint-Victor-sur-Avre (Eure, autrefois Saint-Vieteur-sur-Avre) Bailliage de la commanderie. Z2 4170 à 4172. Plaids. 1540-1694. Z2 4170. 1540-1587. Z2 4171. 1588-1656. Z2 4172. 1658-1694.

Sainte-Suzanne (Mayenne) Bailliage royal. Z2 4173. Plumitifs. 29 mai 1785-24 avril 1786.

Sainte-Vaubourg (Seine-Maritime) Z2 4174 à 4177. Plaids de la commanderie. 1494-1594. Z2 4174. 1494. Z2 4175. 1549. Z2 4176. 1593. Z2 4177. 1594.

184

Saissac (Aude) Cour appartenant à Guillaume de Carmaing, chevalier, vicomte de La Rode, Lautrec, seigneur des baronnies de Saissac et de Bénès. Z2 4178. Rubrique de la cour ordinaire. Mars-novembre 1515.

Salagnac (Creuse) Juridiction appartenant au chapitre cathédral de Limoges. Z2 4179. Audiences. 14 novembre 1674-15 mai 1675.

Saon (Calvados) Seigneurie dépendant de la commanderie de Baugy. Z2 4180. Plaids. 1661-1678.

Saussay (le, Essonne ; commune de Ballancourt) Prévôté de la commanderie appartenant à l’ordre de Malte. Z2 4180bis. Minutes. 1659-1678.

Savigny-sur-Braye (Loir-et-Cher)

1. Châtellenie dépendant du bailliage de Vendômois Z2 4181 à 4188. Amendes et remembrances des assises et des plaids. 1524-1590. Z2 4181. 17 septembre 1524-27 avril 1529. Z2 4182. 27 avril 1529-24 janvier 1531. Z2 4183. 28 février 1531-24 août 1540. Z2 4184. 30 janvier 1540-13 décembre 1544. Z2 4185. 8 février 1547-10 janvier 1553. Z2 4186. 5 février 1553-28 septembre 1563. Z2 4187. 30 octobre 1563-30 décembre 1566. Z2 4188. 27 mars 1582-2 juin 1590.

2. Justice du fief du jardin Appartenant à M. Richard Pillon, puis à Jean Hubert. Z2 4189 et 4190. Amendes et remembrances des plaids. 1531-1602.

185

Z2 4189. 1531-1561. Z2 4190. 1563-1602.

Sceaux-en-Gâtinais (Loiret) Prévôté appartenant au chapitre de Saint-Louis du Louvre. Z2 4191 et 4192. Audiences. 1562-1578. Z2 4191. 30 octobre 1562-3 avril 1566. Z2 4192. 9 octobre 1577-5 février 1578.

Sceaux, le Plessis-Piquet, Châtillon, Bourg-la-Reine, Fontenay et partie de Bagneux (Hauts-de-Seine)

Bailliage qui appartint successivement à René Petier, au duc du Maine, au comte d’Eu, au duc de Penthièvre. Z2 4193 à 4196. Registres d’audiences et du greffe. 1661-1790. Z2 4193. 1661-1716. Z2 4194. 1722-1739. Z2 4195. 1710-1762. Z2 4196. 1763-1790. Z2 4197 à 4211. Minutes civiles et criminelles. 1635-1791. Z2 4197. 1635-1659. Z2 4198. 1660-1670. Z2 4199. 1671-1700. Z2 4200. 1701-1712. Z2 4201. 1713-1718. Z2 4202. 1719-1730. Z2 4203. 1731-1750. Z2 4204. 1751-1760. Z2 4205. 1761-1765. Z2 4206. 1766-1770. Z2 4207. 1771-1779. Z2 4208. 1780-1784. Z2 4209. 1785-1786. Z2 4210. 1787-1788. Z2 4211. 1789-1791.

Sèvres (Hauts-de-Seine) Prévôté appartenant aux Célestins de Paris. Z2 4212. Audiences. 1587-1664.

186

Soisy-sur-Seine (aujourd’hui Soisy-sous-Etiolles) Vente d’une vigne dans la mouvance de Jean de Soisy, chevalier, 1325. Procès entre le seigneur et les habitants au sujet des droits d’usage dans les bois. 1609. Voir : Thiais, Z2 4341.

Solers-en-Brie (Seine-et-Marne) Justice appartenant aux maîtres du collège de Sorbonne. Z2 4213. Plaids. 1506-1513.

Sommereux (Oise) Seigneuries de la Druelle et de Haineville, dépendantes de la commanderie de Sommereux. Z2 4214 et 4215. Plaids. 1529-1583. Z2 4214. 16 novembre 1529-23 août 1541. Z2 4215. 19 décembre 1581-22 décembre 1583.

Soubise (Charente-Maritime) Z2 4216. Grandes assises de la baronnie. 1520-1534.

Sourdon (Somme) Z2 4217. Plaids de la seigneurie. 1628-1636.

Sours (Eure-et-Loir) Bailliage appartenant à François de Pangeul, seigneur de Sours. Z2 4218 et 4219. Assises. 1533-1548.

Stains (Seine-Saint-Denis) Bailliage appartenant à Achille de Harlay. Z2 4220 à 4242. Minutes. 1576-1789. Z2 4220. 1576-1621. Z2 4221. 1622-1625. Z2 4222. 1626-1628. Z2 4223. 1629-1631.

187

Z2 4224. 1632-1636. Z2 4225. 1637-1644. Z2 4226. 1645-1648. Z2 4227. 1649-1656. Z2 4228. 1657-1661. Z2 4229. 1662-1665. Z2 4230. 1666-1670. Z2 4231. 1671-1678. Z2 4232. 1679-1687. Z2 4233. 1688-1696. Z2 4234. 1697-1709. Z2 4235. 1710-1715. Z2 4236. 1716-1726. Z2 4237. 1727-1745. Z2 4238. 1746-1789. Z2 4239 à 4242. Lettres de tutelle. 1636-1678. Z2 4239. 1638-1678. Z2 4240. 1636-1668. Z2 4241. 1639-1666. Z2 4242. 1646-1664.

Sucy-en-Brie (Val-de-Marne) Z2 4243. 1. Prévôté appartenant au chapitre Notre-Dame de Paris : minutes civiles et

criminelles, 1512-1788. — 2. Justice appartenant à Louis Le Cirier, sieur de Neufchelles et de Sucy en partie : minutes, 1609-1639.

Suresnes (Hauts-de-Seine) et La Celle (Yvelines) Prévôté appartenant à l’abbaye de Saint-Germain-des-Prés. Z2 4244 à 4262. Audiences. 1463-1466, 1632-1784. Z2 4244. 19 septembre 1463-2 mars 1466. Z2 4245. 15 janvier 1632-9 juin 1636. Z2 4246. 8 octobre 1637-11 mars 1645. Z2 4246bis. 12 janvier 1654-16 novembre 1654. Z2 4247. 6 novembre 1673-1er juillet 1675. Z2 4248. 12 juillet 1677-6 décembre 1677. Z2 4249. 30 janvier 1679-20 décembre 1679. Z2 4250. 1698-1699. Z2 4251. 9 juin 1704-27 avril 1705. Z2 4252. 18 mai 1705-27 août 1708. Z2 4253. 29 juillet 1737-12 juin 1741. Z2 4253bis. 8 juillet 1743-4 janvier 1745. Z2 4254. 8 février 1745-11 décembre 1745. Z2 4255. 8 janvier 1748-5 janvier 1750. Z2 4256. 4 septembre 1752-2 décembre 1754.

188

Z2 4257. 29 novembre 1762-23 juillet 1764. Z2 4258. 6 août 1764-1er juillet 1765. Z2 4259. 15 juillet 1765-30 mars 1767. Z2 4260. 1er juin 1767-10 avril 1769. Z2 4261. 24 avril 1771-29 décembre 1773. Z2 4262. 24 février 1783-6 décembre 1784. Z2 4263 à 4266. Minutes. 1621-1789. Z2 4263. 1621-1707. Z2 4264. 1708-1724. Z2 4265. 1725-1764. Z2 4266. 1765-1789.

Survilliers (Val-d’Oise) Prévôté appartenant à messire Claude de Brion, président en la Cour des Aides. Minutes. 1662. Voir : Fossés.

189

T

Tavey (Haute-Saône) Voir : Montbéliard, Z2 2361 et 2362.

Thiais, Choisy et Grignon (Val-de-Marne) Prévôté appartenant à l’abbaye de Saint-Germain des Prés. En 1764, Louis XV acheta les seigneuries de Thiais, Choisy et Grignon, retint la seigneurie de Choisy pour l’unir au château et aux fiefs qu’il possédait déjà au même lieu, et céda les seigneuries de Thiais et Grignon à M. Lefèvre d’Ormesson de Noiseau, président au Parlement. En 1765, il créa un bailliage royal à Choisy ; la prévôté seigneuriale se trouva dès lors réduite aux territoires de Thiais et Grignon. Z2 4267 à 4313. Audiences. 1470-1789. Z2 4267. 14 octobre 1470-2 août 1472. Z2 4268. 15 décembre 1491-17 avril 1494. Z2 4269. 5 octobre 1506-15 avril 1510. Z2 4270. Septembre 1512-26 avril 1515. (18 mai 1515-6 août 1517 : voir ci-dessus, Z2 3286). Z2 4271. 9 août 1517-6 septembre 1520. Z2 4272. 7 septembre 1520-10 mai 1522. Z2 4273. 18 septembre 1532-23 février 1525. Z2 4274. 7 novembre 1532-12 décembre 1532. Z2 4275. 10 avril 1547-13 mars 1548. Z2 4276. 21 mai 1555-25 août 1556. Z2 4277. 24 novembre 1556-24 mars 1557. Z2 4278. 18 mars 1561-13 mai 1563. Z2 4279. 18 mai 1563-9 janvier 1565. Z2 4280. Janvier 1565-29 mai 1565. Z2 4281. 5 juin 1565-19 mars 1566. Z2 4282. 1587. Z2 4283. 1588. Z2 4284. 1592. Z2 4285. 1599. Z2 4286. 1600. Z2 4287. 15 janvier 1602-11 mars 1603. Z2 4288. 18 mars 1603-19 avril 1605. Z2 4289. 16 mai 1605-19 décembre 1606. Z2 4290. 13 mai 1614-29 décembre 1615. Z2 4291. 27 janvier 1616-7 septembre 1616. Z2 4292. 1621.

190

Z2 4293. 11 janvier 1622-12 septembre 1622. Z2 4293bis. 15 novembre 1622-26 juillet 1623. Z2 4294. 1624. Z2 4295. 1625. (1626. Voir ci-dessus, Z2 3343). Z2 4296. 1627. Z2 4297. 7 janvier 1628-18 mai 1628. Z2 4298. 2 juin 1628-22 décembre 1628. Z2 4299. 1629. Z2 4300. 1635-1637. Z2 4301. 1638-10 septembre 1640. Z2 4302. 15 septembre 1640-11 septembre 1642. Z2 4303. 25 septembre 1642-15 juillet 1644. Z2 4304. 26 juillet 1644-16 novembre 1645. Z2 4305. 1664-30 août 1672. Z2 4305bis. 31 août 1672-10 janvier 1673. Z2 4306. 9 janvier 1674-16 mars 1678. Z2 4307. 12 mars 1693-5 mars 1699. Z2 4308. 10 juin 1695-22 juin 1729. Z2 4309. 21 juin 1729-28 juin 1735. Z2 4310. 1735-1739 (audiences et minutes). Z2 4311. 28 avril 1764-28 juin 1766. Z2 4312. 30 août 1766-1er février 1788. Z2 4313. 15 avril 1788-18 juillet 1789. Z2 4314 à 4327. Minutes (reliées). 1652-1739. Z2 4314. 1652-26 janvier 1671. Z2 4315. 1663-1664. Z2 4316. 7 janvier 1671-17 décembre 1678. Z2 4317. 1679-1689. Z2 4318. 1690-1729. Z2 4319. 1696-1730. Z2 4320. 1700-1704. Z2 4321. 1705-1709. Z2 4322. 1710-1713. Z2 4323. 1714-1720. Z2 4324. 1721-1729. Z2 4325. 1730-1732. Z2 4326. 1733-1734. Z2 4327. 1737-1739. Z2 4328 à 4337. Minutes (non reliées). 1318-1789. Z2 4328. 1318-1630. Z2 4329. 1631-1715. Z2 4330. 1727-1742. Z2 4331. 1743-1745. Z2 4332. 1746-1750. Z2 4333. 1751-1755. Z2 4334. 1756-1760. Z2 4335. 1761-1765.

191

Z2 4336. 1766-1778. Z2 4337. 1779-1789. Z2 4338. Prisons, voirie, saisies réelles. 1757-1778. Z2 4339. Assises, provisions d’offices, assemblées d’habitants et autres matières

publiques. 1766-1790. Z2 4340. Inventaires après décès. 1588-1639. Z2 4341 et 4342. Ventes, baux, échanges, adjudications, informations, aveux et

dénombrements, comptes de tutelle, inventaires, mémoires divers. 1277-1765. Z2 4341. 1277-1722. Z2 4342. 1641-1765.

Thiers (Puy-de-Dôme)

Châtellenie. Z2 4342bis. Compte de tutelle rendu par Brémond de Frédic, sieur de Rego, curateur

à la succession jacente de Brémond Pascal, contrôleur des guerres. 1676.

Thouars (Deux-Sèvres) Voir : Z2 4841 et suivantes.

Tigery (Essonne) Prévôté appartenant à Roland Pierre Gruyn, maître de la chambre aux deniers du Roi, puis à Martin Fragnier, président en la Chambre des comptes. Z2 4343. Audiences et minutes. 1709-1738.

Tillé, autrefois Thilliel (Oise) Justice appartenant à Messire Guy Pot. Minutes, 1490. Voir : Ercuis, Z2 1016.

Tinchebray (Orne) Auditoire dépendant de la vicomté royale de Mortain. Minutes, 1607. Voir : Courval, Z2 968.

192

Togny (Marne) Justice appartenant à l’aumônier de Saint-Pierre-aux-Monts de Châlons. Z2 4344. Plaids du majeur. 1571-1578.

Torfou (Essonne) Prévôté appartenant aux religieuses de Montmartre. Extraits des registres d’audiences. 1512-1513. Voir : Montmartre, Z2 2398.

Toucquin (Seine-et-Marne) Prévôté appartenant au chapitre Notre-Dame de Paris. Extraits des registres du greffe. 1627. Voir : Vernon, Z2 4604.

Tournan-en-Brie (Seine-et-Marne) Prévôté royale. Minutes, 1525-1550. Voir : Ivry-sur-Seine, Z2 1260.

Tréchy, autrefois Trichy (Seine-et-Marne, commune de Saint-Germain-le-Val) Prévôté appartenant au chapitre Notre-Dame de Paris. Minutes, 1545. Voir : Vernou, Z2 4608.

Tremblay (Val-de-Marne) et Villepinte (Seine-Saint-Denis) Bailliage et gruerie appartenant à l’abbaye de Saint-Denis. Z2 4345. Audiences et minutes. 1607-1737.

Trémoins (Haute-Saône) Voir : Montbéliard, Z2 2363 à 2376.

Turenne (Corrèze)

193

Vicomté. Assises de Colonges, Moyssac, Sailhac, Argentat, Beaulieu, Blanzaguet, Rinhac, Betaille, Montvalent et Ganhac (Corrèze et Lot), lieux dépendant de la vicomté de Turenne.

Assises générales Z2 4346 à 4369. Audiences, assises, appeaux. 1354-1356, 1447-1615. Z2 4346. 1354-1356. Z2 4347. 1447-1449. Z2 4348. 1464-1474. Z2 4349. 1469-1470 (appeaux) Z2 4350. 1470-1471 (assises générales) Z2 4351. 1474 (appeaux) Z2 4352. 1474-1477 (assises générales) Z2 4353. 1475. Z2 4354. 1476-1478. Z2 4355. 1477-1481 (assises générales) Z2 4356. 1476-1486 (assises de Saint-Cyr-la-Roche). Z2 4357. 1485-1488. Z2 4358. 1486 (audiences) Z2 4359. 1484-1495. Z2 4360. 1492-1493. Z2 4361. 1489-février 1493. Z2 4362. Décembre 1493-1501. Z2 4363. 1495-1496. Z2 4364. 1497-1499. Z2 4365. 1501-1502. Z2 4366. 1521. Z2 4367. 1528. Z2 4368. 1565 (appeaux) Z2 4369. 1614-1615 (appeaux). Z2 4370 à 4371bis. Juridiction de Ganhac (Lot). Z2 4370. 1627-1628. Z2 4371. 1636-1637. Z2 4371bis. Enquête criminelle (XVe s.) et audiences (septembre-novembre 1636). Z2 4372. Commission pour la recherche des lettres de provision des officiers et la réduction des offices de la vicomté. 1611.

Domaine Z2 4373 à 4377. Contrats reçus par le notaire et greffier du domaine de la vicomté.

1590-1623. Z2 4373. 1604-1611. Z2 4374. 1590-1615 (23 juillet). Z2 4375. 15 août 1615-1617. Z2 4376. 1618-1620.

194

Z2 4377. 1621-1623. Z2 4378. Copies d’actes relatifs aux domaines de la mouvance du vicomté de

Turenne. 1628-1673.

195

V

Val (le), (Oise, commune de Mériel) Prévôté appartenant à l’abbaye de ce nom. Z2 4379. Greffe. 9 janvier 1548-25 février 1549.

Valenton (Val-de-Marne)

1. Prévôté de Valenton, Limeil et la Tour de Mesly Appartenant à Guillaume de Beauvais, conseiller au Parlement seigneur des dits lieux. Z2 4380 à 4384. Greffe. 1647-1664. Z2 4380. 1647-1650. Z2 4381. 1658. Z2 4382. 1659. Z2 4383. 1660. Z2 4384. 1661-1664.

2. Prévôté de Valenton Appartenant aux religieux de Saint-Germain des Prés, seigneurs dudit lieu. Z2 4385 à 4386bis. Audiences. 1667-1731. Z2 4385. 1663-5 août 1667. Z2 4386. 2 septembre 1667-7 juillet 1673. Z2 4386bis. 18 août 1673-1685 ; 1692-1731 (Voir : Z2 4309). Z2 4387. Greffe. 1689-1732. Z2 4387bis. Minutes. 1607-1775.

196

Vanves (Hauts-de-Seine)

1. Prévôté Elle appartint successivement à M. Le Prévost, seigneur en partie de Vanves, à Jacques Auguste de Thou, à Achille de Harlay, procureur général au Parlement, à M. de Montargier, au prince de Condé. Z2 4388 à 4396bis. Audiences. 1610-1790. Z2 4388. 1610-1616. Z2 4389. 1621-1622. Z2 4390. 1623-1626. Z2 4391. 1631. Z2 4392. 1633-1634. Z2 4393. 1635-1637. Z2 4394. 1642. Z2 4395. 1649-1651. Z2 4396. 1661-1670. Z2 4396bis. 1679-1790. Minutes : voir les minutes de la prévôté appartenant à Sainte-Geneviève, qui suivent, et avec lesquelles elles sont mélangées.

2. Prévôté appartenant à l’abbaye de Sainte-Geneviève Z2 4397 à 4403. Minutes civiles. 1612-1790. Z2 4397. 1612-1620. Z2 4398. 1621-1694. Z2 4399. 1695-1730. Z2 4400. 1731-1757. Z2 4401. 1758-1769. Z2 4402. 1770-1780. Z2 4403. 1781-1790. Z2 4404 à 4416. Minutes criminelles. 1556-1789. Z2 4404. 1556-1621. Z2 4405. 1629-1630. Z2 4406. 1631-1632. Z2 4407. 1633-1636. Z2 4408. 1637-1642. Z2 4409. 1643-1649. Z2 4410. 1650-1658. Z2 4411. 1659-1670. Z2 4412. 1671-1678. Z2 4413. 1679-1717. Z2 4414. 1718-1757. Z2 4415. 1758-1780. Z2 4416. 1781-1789. Z2 4417. Feuilles de plumitifs de la justice de Sainte-Geneviève. 1775-1785.

197

Z2 4418. Répertoire des minutes du tabellionnage et du greffe de la prévôté de Vanves. 1594-1733. Z2 4419-4420. Pièces concernant les droits de justice de l’abbaye de Sainte-Geneviève. 1436-1782.

3. Moyenne et basse justice des fiefs de Benoche et Montigny Appartenant à Jeanne de Vaudetart, veuve de Jean Le Clerc, auditeur en la cour des Comptes. Minutes. 1553. Voir : Z2 4419.

4. Justice appartenant à la fabrique de Saint-Etienne d’Issy Minutes. XVIe s. Voir : Issy, Z2 1241.

Varennes (Haute-Loire, commune de Ferrussac) Cour commune aux seigneurs de Chilhac et de Langhac. Voir : Arlet, Z2 55.

Vaucresson (Hauts-de-Seine) Prévôté appartenant au seigneur du lieu. Z2 4421-4423. Audiences. 1601-1604.

Vaugirard Voir : Issy, Z2 1146 à 1255.

Vaux et Champs (Yonne) Bailliage. Z2 4424. Audiences. 6 avril 1691-14 décembre 1693.

Vaux et les Limagnes d’Auvergne (Puy-de-Dôme) Bailliage qui appartint notamment à Martin Brézé d’Effiat, et ultérieurement à M. de La Chapelle. Les Assises étaient tenues à Beauregard, Cellule, Saint-Myon, La Mothade (aujourd’hui La Moutade), Davayat et Gimeaux. Z2 4425. Minutes. 1621-1729.

198

Z2 4426 à 4434. Audiences. 1622-1708. Z2 4426. 6 septembre 1622-10 avril 1623. Z2 4427. 17 octobre 1628-18 juin 1630. Z2 4428. 4 janvier 1633-20 juin 1634. Z2 4429. 8 avril 1638-2 janvier 1642. Z2 4430. 13 juin 1645-8 avril 1652. Z2 4431. 24 septembre 1647-1er décembre 1650. Z2 4432. 13 janvier 1660-10 septembre 1664. Z2 4433. 4 décembre 1663-9 décembre 1664. Z2 4434. 2 octobre 1703-18 septembre 1708.

Vellechevreux (Haute-Saône) Voir : Montbéliard, Z2 2377.

Vellerot-lès-Vercel (Doubs) Voir : Montbéliard, Z2 2378.

Vémars (Val-d’Oise)

1. Justice du fief des Carneaux appartenant à l’abbaye de Sainte-Geneviève Z2 4435. Audiences. 15 juillet 1511-30 juin 1514. Minutes. Voir : Z2 4436.

2. Autres juridictions 1. Haute, moyenne et basse justice commune de Vémars.. Au XIIIe s., elle appartint à Jean de Saint-Denis, pour deux tiers, et à Pierre de Versailles, chevalier, pour un tiers. A la fin du XIVe s., les deux tiers qui formaient ci-devant la part de Jean de Saint-Denis appartenaient à l’abbaye de Sainte-Geneviève, et le dernier tiers à Robert de Versailles et à ses beaux-frères Amaury de Roissy et Baudoin de Flichencourt. 2. Justice des Canes blanches. Sans doute l’ancienne justice particulière de Pierre de Versailles. Elle appartint au XVIe s., à Antoine Ducroq, écuyer, seigneur en partie de Vémars, puis à maître Germain de Marle, puis à Maître Jacques Anthonys. Cette justice paraît être la même que celle qui, au XVIIIe s., portait le titre de prévôté de Vémars, et appartenait à messires Étienne de Sainctot Pingré, Nicolas Sixte de Sainctot, introducteur des ambassadeurs, et Jean-Baptiste Maurice de La Tour d’Auvergne, comte d’Apcher.

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3. Justice. Appartint successivement, aux XIVe et XVe s, à Maître Nicolas Romain, avocat en Parlement, à maître Jean Romain, son fils, aussi avocat en Parlement, et à maître Guillaume Romain, fils de ce dernier. Z2 4436. Minutes des diverses juridictions. 1482-1726. Z2 4437. Pièces relatives aux droits de justice des différents seigneurs. 1265-1665.

Vendômois Bailliage ducal puis royal. Z2 4438. Sentences criminelles. 1531-1534. Z2 4439 à 4509. Plaids et assises ; remembrances des amendes et autres profits taxés aux plaids censifs. 1524-1594. Z2 4439. 1524-1527. Z2 4440. 1524-1527. Z2 4441. 1525. Z2 4442. 1527-1528. Z2 4443. 1528. Z2 4444. 1529. Z2 4445. 1530. Z2 4446. 1534-novembre 1537. Z2 4447. Décembre 1537-septembre 1539. Z2 4448. Octobre 1539-1540. Z2 4449. 1541. Z2 4450. 1541-1544. Z2 4451. 1541-1542. Z2 4452. 1543. Z2 4453. 1544. Z2 4454. 1545. Z2 4455. 1545. Z2 4456. 1545-1549. Z2 4457. 1545. Z2 4458. 1546. Z2 4459. 1547. Z2 4460. 1548. Z2 4461. 1548-1549. Z2 4462. 1549-1552. Z2 4463. 1550. Z2 4464. 1551. Z2 4465. 1552. Z2 4466. 1553. Z2 4467. 1554. Z2 4468. 1555. Z2 4469. 1556. Z2 4470. 1557. Z2 4471. 1558.

200

Z2 4472. Janvier-juillet 1559. Z2 4473. Août-décembre 1559. Z2 4474. 1560. Z2 4475. 1561. Z2 4476. 1562. Z2 4477. 1563. Z2 4478. 1562-1564. Z2 4479. 1564. Z2 4480. 1565. Z2 4481. 1566. Z2 4482. 1567. Z2 4483. 1568. Z2 4484. 1569. Z2 4485. 1570. Z2 4486. 1571. Z2 4487. 1572. Z2 4488. Janvier-juin 1573. Z2 4489. Juillet-décembre 1573. Z2 4490. 1574. Z2 4491. 1575. Z2 4492. 15 décembre 1575-13 décembre 1576. Z2 4493. 1577. Z2 4494. 1578. Z2 4495. 1579. Z2 4496. 1590. Z2 4497. 1581-23 juin 1582. Z2 4498. 23 juin-15 décembre 1582. Z2 4499. 1583. Z2 4500. 1584. Z2 4501. 1586. Z2 4502. 1587. Z2 4503. 1588. Z2 4504. 1589. Z2 4505. 1590. Z2 4506. 1591. Z2 4507. 1592. Z2 4508. 1593. Z2 4509. 1594. Z2 4510 à 4513. Eaux et Forêts. Z2 4510. Réformation des forêts de Vendômois. 1540-1542.

Z2 4511. Aliénations de terrains, ventes de bois, baux de la glandée, dans les forêts de Vendôme, de Pastine et de Boisbreton. 1593.

Z2 4512. Remembrances des baux à ferme du domaine et revenu de la châtellenie de Vendôme. 1581-1582.

Z2 4513. État des terres vagues de la châtellenie de Mondoubleau. 1565. (voir aussi: Z2 1336-1368).

Bas Vendômois

201

Châtellenie dépendant du bailli de Vendômois : la justice y était rendue par un lieutenant particulier du bailli. Z2 4514 à 4575. Plaids des fiefs et censifs. Assises. Remembrances des amendes et autres profits des fiefs. 1490-1626. Z2 4514. 1490-1502 (fiefs d’Authon et des Boullais). Z2 4515. 1518-1524 (châtellenie des Roches-l’Évêque). Z2 4516. 1520-1558 (Montoire). Z2 4517. 1520-1544 (Lavardin). Z2 4518. 1520-1558 (Les Roches-l’Évêque). Z2 4519. 1521-1524 (Lavardin) Z2 4520. 1518-1524 (châtellenies de Montoire, Lavardin, Les Roches-l’Évêque

et Troo). Z2 4521. 1525-1526 (Idem). Z2 4522. 1527 (Idem). Z2 4523. 1528 (Idem). Z2 4524. 1530 (Idem). Z2 4525. 1530 (Idem). Z2 4526. 1531 (Idem). Z2 4527. 1531. Z2 4528. 1533. Z2 4529. 1536. Z2 4530. 1537-9 août 1538. Z2 4531. 21 août 1538-30 décembre 1538. Z2 4532. 1539. Z2 4533. 1540. Z2 4534. Janvier 1540-5 janvier 1542. Z2 4535. 1540. Z2 4536. 1541. Z2 4537. 1542-1543. Z2 4538. 1544. Z2 4539. 1545-1546. Z2 4540. 1547-1549. Z2 4541. 1552-7 janvier 1555. Z2 4542. 1556. Z2 4543. 1557-1558. Z2 4544. 1559. Z2 4545. 1560. Z2 4546. 1561-1562. Z2 4547. 1563. Z2 4548. 1er décembre 1563-1564. Z2 4549. 1565. Z2 4550. 1566. Z2 4551. 1567. Z2 4552. 1567. Z2 4553. 1567- 1569. Z2 4554. 1567-juin 1569. Z2 4555. Novembre 1569-1570. Z2 4556. 1571.

202

Z2 4557. Janvier-juin 1572. Z2 4558. Septembre 1572-1574. Z2 4559. 1580-1583. Z2 4560. 1583. Z2 4561. 1584. Z2 4562. 1585. Z2 4563. 1586. Z2 4564. 1587. Z2 4565. 1588. Z2 4566. 1589. Z2 4567. 1590. Z2 4568. 1591. Z2 4569. 1593. Z2 4570. 1594. Z2 4571. Janvier-juin 1595. Z2 4572. Juillet 1595-1597. Z2 4573. 1600-1602. Z2 4574. 1603-1604. Z2 4575. 1625-1626.

Eaux et forêts Le maître des Eaux et Forêts de Vendômois avait en Bas-Vendômois un lieutenant, qui tenait ses plaids à Montoire. Z2 4576 à 4595. Plaids segreaux. 1527-1594. Z2 4576. 1527. Z2 4577. 1531-1532. Z2 4578. 1531-1536. Z2 4579. 1542-1552. Z2 4580. 1544 (Réformation de la forêt de Gastine). Z2 4581. 1561 (Baux de terres vagues de la forêt de Gastine). Z2 4582. 1566. Z2 4583. 1566. Arpentage des terres vagues de Montoire, Lavardin, Bois-

l’Évêque, Gastine et lieux circonvoisins). Z2 4584. 1566 (double du précédent). Z2 4585. 1566. Délivrance de terres vagues et bois taillis aux usagers de la

forêts de Gastine, et règlement des droits d’usage. Z2 4586. 1567. Idem. Z2 4587. 1567-1568. Z2 4588. 1571-1572 (Vente de la forêt de Montoire). Z2 4589. 1583. Z2 4590. 1588. Z2 4591. 1590. Z2 4592. 1591. Z2 4593. 1592. Z2 4594. 1593. Z2 4595. 1594.

203

Ver ou Ver-de-Gallie (Oise)

Prévôté appartenant au seigneur de Ver (au milieu du XVIe s. c’était le chancelier Olivier), et en dernier lieu à l’abbaye de Sainte-Geneviève. Z2 4596 et 4597. Minutes. 1547-1753. Z2 4596. 1547-1753. Z2 4597. 1688-1744. Z2 4598 à 4601. Audiences. 1687-1749. Z2 4598. 1687-1700. Z2 4599. 1707-1721. Z2 4600. 1722-28 mai 1738. Z2 4601. 9 juillet-1749.

Vermandois Bailliage royal. Z2 4601bis. Minutes. 1647-1649.

Verneuil (Oise) Justice. Z2 4602. Plaids. 1526-1639.

Vernou et la Grande-Paroisse (Seine-et-Marne) 1. Prévôtés de Vernou, la Grande-Paroisse (alias Saint-Germain-de-Celles) et Machault, appartenant au chapitre Notre-Dame de Paris. 2. Prévôté de la Grande-Paroisse et Brière, qui appartint successivement aux Allegrin, à Christophe Auguste de Thou, écuyer, sieur de Saint-Germain et la Grande-Paroisse, et à la famille parlementaire des Hurault. 3° Prévôté de Ruberette appartenant au chapitre Notre-Dame du Vivier. Les chanoines vendirent leur fief, vers 1550, à Louis Allegrin, conseiller au Parlement (minutes, 1545 : Voir : Z2 4608). Z2 4603 et 4604. Minutes et registres du greffe. 1510-1779. Z2 4603. 1510-1698. Z2 4604. 1680-1779. Z2 4605 à 4607. Registres du greffe. 1536-1561. Z2 4605. 1536-1537. Z2 4606. 26 mai 1553-7 mars 1554.

204

Z2 4607. 26 juillet 1560-18 mars 1561. Z2 4608. Pièces concernant les droits de justice.1533-1599.

Versailles-au-Val-de-Gallie (Yvelines)

1. Prévôté appartenant aux Célestins de Paris Z2 4609. Assises tenues par le bailli de la noblesse et châtellenie de Montalain. 27 juillet 1533.

2. Bailliage royal Z2 4610. Rôles des amendes. 20 novembre 1787-18 novembre 1788.

Vertus (Marne) 1. Bailliage. 2. Gruerie des Eaux et Forêts du comté de Vertus appartenant à François de Bretagne, comte de Vertus. Z2 4611. Inventaire sommaire des minutes des deux greffes. 1717, 1718, 1720, 1722. Z2 4612. Expéditions des fiefs, serments de fidélité reçus par le comte de Vertus ou son bailli. 1500-1545.

Vesly (Eure) Justice appartenant aux religieux de Sainte-Catherine-du-Mont de Rouen, puis aux Chartreux de Notre-Dame de Vauvert-lès-Paris. Z2 4613. Minutes. 1595-1706.

Vic (Cantal) Justice royale. Z2 4614. Greffe. 1674-1676.

Villaroche (Seine-et-Marne) Prévôté appartenant au chapitre Notre-Dame de Paris. Z2 4615. Minutes. 1631-1666.

205

Villedieu-lès-Monchevrel (Orne, commune de Sainte-Scolasse) Haute justice de la commanderie. Z2 4616 et 4617. Plaids et assises du bailli. 1737, 1739. Z2 4616. 1737. Z2 4617. 1739.

Villefranche-de-Lonchapt, autrefois Villefranche-de-Périgord (Dordogne) Juridiction royale. Minutes, 1613. Voir : Montpazier, Z2 2480.

Villegenard (Seine-et-Marne) Prévôté appartenant au chapitre de la Sainte-Chapelle du Vivier-en-Brie, puis au chapitre de la Sainte-Chapelle de Vincennes. Z2 4618. Minutes. 1582-1766.

Villejuif, autrefois Villejuifve (Val-de-Marne,)

1. Bailliage Appartint successivement à M. Cotereau ; à Louis Le Maistre, conseiller du Roi en ses conseils ; à Gilles de Ruellan, conseiller du Roi en ses Conseils, par suite de son mariage avec Françoise Le Maistre ; à Marie et Françoise de Ruellan ; à messire Jean Puret, chevalier, capitaine commandant au régiment de Conti ; à Jacques Molin, secrétaire du Roi, médecin ordinaire de Louis XV ; à Étienne Serre de Saint-Roman, maître en la Chambre des comptes. Z2 4619 à 4627. Audiences. 1634-1790. Z2 4619. 30 mars 1634-19 avril 1638. Z2 4620. 4 mai 1660-1er mars 1665. Z2 4621. 8 mars 1663-14 janvier 1665. Z2 4622. 15 janvier 1665-16 décembre 1666. Z2 4623. 21 avril 1667-2 mars 1673. Z2 4624. 16 mai 1673-10 décembre 1682. Z2 4625. 13 décembre 1682-11 juin 1686. Z2 4626. 27 juin 1686-3 septembre 1712. Z2 4627. 7 avril 1714-13 décembre 1790. Z2 4628 à 4642. Minutes. 1626-1790. Z2 4628. 1626-1673.

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Z2 4629. 1674-1679. Z2 4630. 1680-1682. Z2 4631. 1683-1685. Z2 4632. 1686-1687. Z2 4633. 1688-1690. Z2 4634. 1691-1693. Z2 4635. 1694-1699. Z2 4636. 1700-1712. Z2 4637. 1713-1723. Z2 4638. 1724-1737. Z2 4639. 1738-1756. Z2 4640. 1757-1769. Z2 4641. 1770-1781. Z2 4642. 1782-1790. Z2 4643. Inventaires du greffe et minutes diverses.1624-1699.

2. Prévôté royale Z2 4644 à 4648. Audiences. 1617-1641. Z2 4644. 24 juillet 1617-5 juillet 1624. Z2 4645. 19 octobre 1626-2 octobre 1628. Z2 4646. 4 novembre 1630-29 août 1632. Z2 4647. 6 août 1635-9 mars 1637. Z2 4648. 26 novembre 1640-10 juin 1641.

Villemilan (Essonne, commune de Wissous) Prévôté appartenant à Michel Ferrand, lieutenant particulier au Châtelet. Minutes. 1679. Voir : Wissous, Z2 4814.

Villemomble (Seine-Saint-Denis) Prévôté appartenant à Madame de Villemomble. Z2 4649. Audiences et minutes. 1770-1771.

Villeneuve-le-Roi (Val-de-Marne) Bailliage qui appartint successivement à Mathieu Mariel, conseiller aux conseils du Roi, intendant de ses finances ; à Jacques Ribier du Vair Alleaume, conseiller au Parlement ; à Geneviève Bouvard ; et fit retour à Jacques Ribier du Vair Alleaume. Z2 4650. Minutes. 1612-1676.

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Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) Prévôté appartenant à l’abbaye de Saint-Germain des Prés. Z2 4651. Audiences. 1535-1710. Z2 4652 à 4654. Minutes. 1529-1737. Z2 4652. 1529-1668. Z2 4653. 1669-1681. Z2 4654. 1682-1737.

Villeneuve sur Gravois, la (à Paris) Prisons dépendant du bailliage de Saint-Lazare-les-Paris. Z2 4655. Registre de la geôle. 1645-1647.

Villette-Saint-Laurent , la (à Paris) Cette prévôté, appelée parfois prévôté du Cens commun, s’étendait sur Saint-Laurent, la Villette, Savis, La Folie Regnault, la Courtille, et appartenait au chapitre Notre-Dame de Paris. Z2 4656 à 4665. Audiences. 1569-1580, 1768-1790. Z2 4656. 7 juin 1569-31 mai 1580. Z2 4657. 4 juillet 1768-21 avril 1774. Z2 4658. 19 mai 1774-12 août 1779. Z2 4659. 9 septembre 1779-23 mai 1782. Z2 4660. 13 juin 1782-12 mai 1785. Z2 4661. 12 mai 1785-8 novembre 1787. Z2 4662. 8 novembre 1787-17 juillet 1788. Z2 4663. 31 juillet 1788-18 décembre 1788 (feuilles d’audience). Z2 4664. 8 janvier 1789-31 décembre 1789 (feuilles d’audience). Z2 4665. 7 janvier 1790-30 décembre 1790 (feuilles d’audience). Minutes, Voir : Z2 4677 et suivants.

Villette-Saint-Lazare , la (à Paris) Le bailliage général de Saint-Lazare comprenait dans son ressort la Villette-Saint-Lazare, et partie des faubourgs Saint-Martin et Saint-Denis, de Montreuil, de Fontenay-le-Bois, de Belleville-sur-Sablon, de Bagnolet, du Pré-Saint-Gervais, et autres justices. Il appartenait à la Congrégation de la Mission (Lazaristes). Z2 4666 à 4676. Audiences. 1690-1789. Z2 4666. 31 mai 1690-26 janvier 1739. Z2 4667. 9 mars 1739-5 novembre 1750.

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Z2 4668. 13 mai 1751-20 mars 1764. Z2 4669. 22 mars 1764-3 septembre 1772. Z2 4670. 6 septembre 1772-4 juin 1778. Z2 4671. 18 juin 1778-10 avril 1783. Z2 4672. 10 avril 1783-12 mai 1785. Z2 4673. 9 juin 1785-29 mars 1787. Z2 4674. 19 avril 1787-17 juillet 1788. Z2 4675. 31 juillet 1788-18 décembre 1788. Z2 4676. 8 janvier 1789-31 décembre 1789. Minutes, Voir : Z2 4677 et suivants.

Villette-Saint-Laurent, la et Villette-Saint-Lazare, la Z2 4677 à 4684. Minutes civiles et criminelles. 1557-1791. Z2 4677. 1557-1672. Z2 4678. 1689-1752. Z2 4679. 1763-1773. Z2 4680. 1774-1778. Z2 4681. 1779-1781. Z2 4682. 1782-1784. Z2 4683. 1785-1787. Z2 4684. 1788-1791. Z2 4685 à 4691. Minutes criminelles. 1707-1789. Z2 4685. 1707-1711. Z2 4686. 1773-1776. Z2 4687. 1777-1782. Z2 4688. 1783-1785. Z2 4689. 1786-1787. Z2 4690. 1786-1787. Z2 4691. 1788-1789. Z2 4692 et 4693. Scellés et inventaires. 1709-1789. Z2 4692. 1709-1783. Z2 4693.

Villiers-la-Garenne (à Paris) Prévôté. Z2 4693bis. Audiences. 1684-1687.

209

Villiers-Saint-Paul (Oise) Justice appartenant à l’abbaye de la Trinité de Fécamp. Z2 4694. Plaids. 1558-1570.

Vimeu (Somme) Prévôté royale. Minutes. 1696. Voir : Saint-Mauvis, Z2 4166.

Vincennes (Val-de-Marne)

1. Bailliage royal Z2 4695 à 4727. Audiences. 1671-1791. Z2 4695. 8 juin 1671-6 novembre 1673. Z2 4696. 12 décembre 1673-17 juin 1675. Z2 4697. 25 juin 1675-1er avril 1676. Z2 4698. 14-28 avril 1676. Z2 4699. 12 mai 1676-10 janvier 1678. Z2 4700. 4 janvier 1678-20 juin 1679. Z2 4701. 4 juillet 1679-27 septembre 1681. Z2 4702. 4 novembre 1681-12 janvier 1683. Z2 4703. 19 janvier 1683-11 mai 1683. Z2 4704. 25 mai 1683-5 juin 1685. Z2 4705. 22 mai 1685-6 mars 1688. Z2 4706. 15 mars 1688-31 décembre 1691. Z2 4707. 4 février 1692-10 décembre 1697. Z2 4708. 13 janvier 1698-14 mars 1701. Z2 4709. 18 avril 1701-24 juillet 1704. Z2 4710. 18 août 1710-14 octobre 1715. Z2 4711. 13 novembre 1715-20 janvier 1721. Z2 4712. 3 février 1721-28 juillet 1723. Z2 4713. 6 août 1725-2 janvier 1730. Z2 4714. 16 mai 1736-24 décembre 1736. Z2 4715. 7 janvier 1737-12 décembre 1740. Z2 4716. 9 janvier 1741-14 juin 1743. Z2 4717. 17 juin 1743-12 septembre 1746. Z2 4718. 12 décembre 1746-7 octobre 1748. Z2 4719. 21 octobre 1748-19 janvier 1753. Z2 4720. 12 février 1753-15 juillet 1754. Z2 4721. 29 juillet 1754-7 février 1757. Z2 4722. 21 février 1757-21 mai 1759. Z2 4723. 11 juin 1757-22 juin 1767. Z2 4724. 13 juillet 1767-6 mars 1775. Z2 4725. 20 mars 1775-14 mai 1782.

210

Z2 4726. 6 mai 1782-19 décembre 1785. Z2 4727. 16 janvier 1786-17 janvier 1791. Z2 4728 à 4741. Minutes. 1644-1791. Z2 4728. 1644-1675. Z2 4729. 1676-1679. Z2 4730. 1680-1683. Z2 4731. 1684-1688. Z2 4732. 1689-1692. Z2 4733. 1693-1699. Z2 4734. 1700-1719. Z2 4735. 1720-1736. Z2 4736. 1737-1749. Z2 4737. 1750-1759. Z2 4738. 1760-1768. Z2 4739. 1769-1779. Z2 4740. 1780-1784. Z2 4741. 1785-1791. Z2 4742 et 4743. Minutes criminelles. 1709-1790. Z2 4742. 1709-1748. Z2 4743. 1751-1790. Z2 4744. Police. Déclarations au greffe.1775-1790. Z2 4745 et 4746. Scellés et inventaires. 1709-1790. Z2 4745. 1709-1766. Z2 4746. 1767-1790. Z2 4747. Enregistrement des édits, lettres patentes, déclarations et arrêts du

Parlement, saisies réelles et autres actes du greffe, 1760-1790. Répertoire des minutes du greffe, 1644-1791.

Z2 4748 à 4800. Insinuations des donations entre vifs. 1731-1789. Z2 4748. 1731-1732. Z2 4749. 1733-1738. Z2 4750. 1739. Z2 4751. 1740. Z2 4752. 1741. Z2 4753. 1742. Z2 4754. 1743. Z2 4755. 17544. Z2 4756. 1745. Z2 4757. 1746. Z2 4758. 1747. Z2 4759. 1748. Z2 4760. 1749. Z2 4761. 1750. Z2 4762. 1751. Z2 4763. 1752.

211

Z2 4764. 1753. Z2 4765. 1754. Z2 4766. 1755. Z2 4767. 1756. Z2 4768. 1757. Z2 4769. 1758. Z2 4770. 1759. Z2 4771. 1760. Z2 4772. 1761. Z2 4773. 1762. Z2 4774. 1763. Z2 4775. 1764. Z2 4776. 1765. Z2 4777. 1766. Z2 4778. 1767. Z2 4779. 1768. Z2 4780. 1769. Z2 4781. 1770. Z2 4782. 1771. Z2 4783. 1772. Z2 4784. 1773. Z2 4785. 1774. Z2 4786. 1775. Z2 4787. 1776. Z2 4788. 1777. Z2 4789. 1778. Z2 4790. 1779. Z2 4791. 1780. Z2 4792. 1781. Z2 4793. 1782. Z2 4794. 1783. Z2 4795. 1784. Z2 4796. 1785. Z2 4797. 1786. Z2 4798. 1787. Z2 4799. 1788. Z2 4800. 1789. NB: le dernier registre, 1er janvier 1790-24 janvier 1791, se trouve aux

Archives de Paris et de l'ancien département de la Seine, relié dans le recueil D.C6 571.

Z2 4801. Pièces relatives à la convocation des États Généraux. Doléances du Tiers-

État. 1789.

2. Bailliage de la Trésorerie de la Sainte-Chapelle de Vincennes Z2 4802. Audiences et minutes. 1612-1790.

Vire (Calvados)

212

Bailliage. Minutes. 1780. Voir : Saint-Denis, Z2 4109.

Virieu-le-Grand (Ain) Seigneurie qui appartint à Louis de Savoie ; à Humbert de Glerens ; à Nicolas Rollin, chancelier de Bourgogne ; à Reynier, bâtard de Savoie. Z2 4803. Titres de propriété. Procédures. 1384-1504.

Viry, Noureuil et Senicourt (Aisne) Prévôté appartenant au chapitre Notre-Dame de Paris. Z2 4804. Plaids généraux et minutes. 1506-1770.

Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne)

1. Bailliage Appartenant à Jacques Pinon, conseiller au Parlement, puis à Philippe Jacques, greffier en chef du Parlement. Z2 4805. Minutes. 1662-1691.

2. Prévôté Appartenant au prieuré de Saint-Martin-des-Champs à Paris. Z2 4806 et 4807. Audiences. 1690-1762. Z2 4806. 1690-1704. Z2 4807. 1757-1762. Z2 4808. Minutes. 1623-1761. D’autres prévôtés siégeaient à Vitry-sur-Seine : Prévôté appartenant à l’archevêque de Paris, seigneur de Vitry en partie, à cause de son prieuré de Saint-Eloy. Prévôté appartenant au chapitre Notre-Dame de Paris. Prévôté appartenant au chapitre de Saint-Marcel-les-Paris. Prévôté appartenant au prieuré de Notre-Dame-de-la-Saussaye. Prévôté appartenant à Jean Molé, président au Parlement. Prévôté appartenant à Gilles de Beaussan, avocat au Parlement.

213

3. Justice du fief de la Blésune

Appartenant à MM. Aubry, puis à M. Daniel Journot, secrétaire du Roi. Z2 4809. Minutes. 1608-1673.

Vivier (le) et Ecoublay (Seine-et-Marne) Prévôtés appartenant au chapitre de la Sainte-Chapelle du Vivier-en-Brie. Z2 4810 et 4811. Minutes. 1580-1657.

Voismer (Calvados, commune de Fontaine le Pin) Voir : Bretteville-le-Rabel, Z2 498 à 500.

214

W

Wacquemoulin (Oise) 1. Bailliage appartenant à l’abbaye de Saint-Martin-au-Bois (ou de Ruricourt), puis aux Jésuites du collège Louis-le-Grand, par suite de l’union de la mense abbatiale de l’abbaye de Saint-Martin-au-Bois à ce collège. 2. Justice du fief de La Chaussée, appartenant à Léonor de Guillerme. 3. Justice des fiefs de Sermoise, les Pins et la Folie. Z2 4812 et 4813. Minutes. Z2 4812. 1506-1713. Z2 4813. 1714-1749.

Wissous (Essonne) Prévôté appartenant au chapitre de Paris. Z2 4814. Minutes. 1548-1779.

Y

Yveline (Yvelines, paroisse du Perray) Grange dite le Petit-Port-Royal. Voir : Port-Royal, Z2 3919.

215

THOUARS

(juridictions dépendant de la seigneurie) Registres tirés du chartrier de Thouars, remis aux Archives nationales par le duc de La Trémoille, février 1891.

Belleville en Thouarçais (Deux-Sèvres, commune des Hameaux) En 1595, la moitié de cette seigneurie appartenait à François Dubois, chevalier de l’ordre du Roi, et l’autre moitié à Barthélemy de Balsac, seigneur de Saint-Paul et de Saint-Philippe, à cause de défunte dame Anne Dubois, son épouse et d’Antoine de Balsac, son fils. Après la mort d’Antoine de Balsac, seigneur des Arpentifs, cette moitié appartint à Jeanne de Cossay, comtesse de La Rochepot, baronne de Moncontour et Mirebeau, et au marquis de Fourilles, tandis que l’autre partie appartenait à Nicolas de La Beraudière, chevalier de l’ordre du Roi, gouverneur de Civray, à cause de Marie Dubois son épouse. Z2 4815. Assises tenues à Ligron. 14 mai 1594-8 avril 1620.

Bommiers (Indre, autrefois Bosmiers) Justice appartenant au seigneur de La Trémoille. Z2 4816. Jours. 5 juillet 1559-19 juin 1560.

Chausserais et La Grise (Deux-Sèvres, commune de Saint-Jacques-les-Thouars)

Haute justice qui appartint successivement à Philippe de Courcillon, marquis de Dangeau, gouverneur de Touraine ; à Marie-Sophie de Courcillon, épouse de Hercule Mériadec, prince de Rohan ; et au duc de La Trémoille et de Thouars. Z2 4817 à 4827. Assises. 1643-1774. Z2 4817. 14 décembre 1643-12 septembre 1648. Z2 4818. 24 mai 1655-18 juillet 1665. Z2 4819. 7 juin 1674-3 septembre 1674. Z2 4820. 16 mai 1680-26 septembre 1680. Z2 4821. 26 juin 1700-18 décembre 1704. Z2 4822. 6 juillet 1710-20 août 1712. Z2 4823. 4 avril 1715-6 mars 1717.

216

Z2 4824. 29 mai 1724-29 mai 1725. Z2 4825. 19 novembre 1739-6 septembre 1745. Z2 4826. 30 août 1751-8 août 1753. Z2 4827. 1er juillet 1756-11 juillet 1774.

Missé et le Chastelier (Deux-Sèvres, commune de Saint-Jean de Bonneval) Hautes justices appartenant à la maison du Bellay. Z2 4828 à 4830. Assises. 1581-1648. Z2 4828. 19 juin 1581-6 septembre 1618. Z2 4829. 14 mars 1618-6 septembre 1618. Z2 4830. 10 septembre 1619-7 mai 1648. Z2 4831 et 4832. Notifications de contrats. 1597-1619. Z2 4831. 24 janvier 1597-11 juin 1617. Z2 4832. 24 janvier 1597-19 février 1619.

Quintin (Côtes-d’Armor) Juridiction appartenant au comte de Laval. Z2 4833. Compte de recettes et de dépenses. 1605-1610.

Riblaire (Deux-Sèvres) Seigneurie appartenant à la maison du Bellay. Z2 4834 à 4837. Assises. 1514-1528, 1596-1627. Z2 4834. 28 juin 1514-4 août 1528 (extraits) Z2 4835. 3 janvier 1596-4 septembre 1598. Z2 4836. 14 décembre 1598-1er septembre 1620. Z2 4837. 3 janvier 1596-7 juin 1627 (copie). Z2 4838. Notifications et insinuations. 1er novembre 1592-28 août 1617 (copie).

Saint-Jouin-de-Marnes (Deux-Sèvres) Seigneurie appartenant à l’abbaye de Saint-Jouin. Z2 4839 et 4840. Assises. 1598, 1603. Z2 4839. 8 juin 1598-8 octobre 1598. Z2 4840. 26 mai 1603-9 août 1603.

Thouars (Deux-Sèvres)

217

Châtellenie et sénéchaussée. La vicomté, puis duché pairie de Thouars, appartint successivement, à dater du milieu du XVe s., à Louis d’Amboise ; au Roi, par suite de confiscation ; et enfin à la maison de La Trémoille. Z2 4841 à 4847. Grandes assises de Thouars. 1447-1556. Z2 4841. 12 septembre 1447-20 mars 1452. Z2 4842. 19 février 1453-13 mars 1458. Z2 4843. 9 septembre 1494-7 décembre 1495. Z2 4844. 9 décembre 1499-7 décembre 1500. Z2 4845. 3 juin 1588-17 juin 1539. Z2 4846. 9 juin 1539-8 mars 1542 (extraordinaire de la sénéchaussée). Z2 4847. 1er juillet 1555-16 juillet 1556. Z2 4848 à 4859. Assises de la châtellenie. 1472-1502, 1627. Z2 4848. 7 avril 1472-26 avril 1473. Z2 4849. 2 août 1473-19 octobre 1473. Z2 4850. 19 octobre 1473-3 janvier 1474. Z2 4851. 3 janvier 1474-18 avril 1474. Z2 4852. 19 septembre 1474-7 novembre 1474. Z2 4853. 16 août 1479-26 mars 1482. Z2 4854. 16 septembre 1482-11 août 1483. Z2 4855. 1er juin 1489-17 mai 1490. Z2 4856. 17 mai 1490-6 juin 1491. Z2 4857. 30 août 1491-3 juin 1493. Z2 4858. 27 avril 1501-21 février 1502. Z2 4859. 13 avril 1627-12 mai 1627. Z2 4860 à 4866. Plaids de la châtellenie. 1473-1562. Z2 4860. 13 août 1473-26 mai 1475. Z2 4861. 28 juillet 1478-24 mai 1482. Z2 4862. 4 février 1490-1er juillet 1491. Z2 4863. 26 août 1491-24 décembre 1492. Z2 4864. 9 juin 1546-1er juin 1547. Z2 4865. 29 mai 1555-3 juin 1556. Z2 4866. 4 juin 1561-8 avril 1562. Z2 4867 à 4882. Audiences de la châtellenie. 1501-1646. Z2 4867. 23 juin 1501-24 juin 1502. Z2 4868. 21 juillet 1553-2 août 1554. Z2 4869. 19 août 1561-3 juillet 1563. Z2 4870. 13 juillet 1562-3 juillet 1563. Z2 4871. 6 juillet 1563-4 juillet 1564. Z2 4872. 6 juillet 1565-22 juin 1566. Z2 4873. 12 août 1573-30 juillet 1574. Z2 4874. 12 janvier 1576-3 janvier 1577. Z2 4875. 3 août 1605-12 mars 1607.

218

Z2 4876. 13 janvier 1609-11 août 1610. Z2 4877. 4 septembre 1626-8 janvier 1687. Z2 4878. 26 janvier 1628-6 septembre 1628. Z2 4879. 2 janvier 1634-24 octobre 1636. Z2 4880. 5 novembre 1636-13 juillet 1639. Z2 4881. 13 juillet 1639-30 mai 1643. Z2 4882. 3 juin 1643-4 octobre 1646. Z2 4883. Causes du fermier du guet de la châtellenie. 5 mars 1547-23 juin 1554. Z2 4884. Causes des fermiers du “ chiquet ” de la châtellenie. 30 juin 1537-20 juin 1539. Z2 4885 à 4911. Notifications d’acquêts. 1537-1626. Z2 4885. 25 juin 1537-9 octobre 1538. Z2 4886. 2 juillet 1538-22 juillet 1539. Z2 4887. 25 juin 1540-24 juin 1541. Z2 4888. 28 juin 1541-24 juin 1543. Z2 4889. 25 juin 1543-30 mars 1545. Z2 4890. 24 juillet 1542-4 avril 1555. Z2 4891. 29 août 1551-31 décembre 1553. Z2 4892. 1er septembre 1560-17 octobre 1561. Z2 4893. 7 novembre 1562-30 juillet 1563. Z2 4894. 12 septembre 1563-30 juillet 1563. Z2 4895. 5 janvier 1565-30 novembre 1565. Z2 4896. 1er décembre 1565-15 novembre 1566. Z2 4897. 19 novembre 1566-9 juin 1567. Z2 4898. 8 août 1568-7 août 1571. Z2 4899. 20 avril 1568-31 décembre 1571. Z2 4900. 2 avril 1574-16 mars 1576. Z2 4901. 18 janvier 1576-14 janvier 1578. Z2 4902. 10 juin 1577-10 avril 1580. Z2 4903. 1er mai 1587-6 septembre 1591. Z2 4904. 10 septembre 1588-7 avril 1590. Z2 4905. 13 septembre 1591-6 septembre 1594. Z2 4906. 6 août 1605-3 janvier 1609. Z2 4907. 9 janvier 1609-8 avril 1612. Z2 4908. 8 avril 1612-1er février 1614. Z2 4909. 11 décembre 1617-29 décembre 1626. Z2 4910. Table des notifications, par ordre alphabétique des noms des

acquéreurs. Z2 4911. Table des notifications, par ordre de localités. Z2 4912 à 4917. Lods et ventes perçus d’après les contrats présentés par les acquéreurs pour les biens immeubles sis dans le duché de Thouars : recettes. 1565-1670. Z2 4912. 11 janvier 1565-30 décembre 1565. Z2 4913. 26 juin 1586-29 décembre 1586. Z2 4914. 7 avril 1605-30 novembre 1610. Z2 4915. 10 janvier 1611-20 janvier 1618.

219

Z2 4916. 24 décembre 1628-29 mars 1636. Z2 4917. 10 août 1654-31 octobre 1670. Z2 4918. Ajournements d’après l’insinuation des contrats ou les minutes des notaires pour droits de lods et ventes impayés. 1565-1602. Z2 4919 à 4924. Poursuites contre les acquéreurs qui ont omis d’exhiber leurs contrats et de payer les droits de lods et ventes. 1595-1678. Z2 4919. 28 juillet 1595-7 août 1597. Z2 4920. 16 mars 1606-8 mars 1607. Z2 4921. 12 mars 1609-1er avril 1610. Z2 4922. 4 janvier 1634-9 janvier 1636. Z2 4923. Janvier 1644-2 décembre 1648. Z2 4924. 26 mai 1678-18 août 1678. Z2 4925. Poursuites pour défaut de payement des droits de lods et ventes et autres, tels que droits de prévôté, levage, etc. 1633-1634. Z2 4926. Poursuites pour défaut d’hommages et aveux, et pour défaut de payement des droits de mutation, cens et autres devoirs. 1661. Z2 4927. Comptes du receveur du duché. 1608-1638. Z2 4928. Comptes divers rendus par le verdier. 1652. Z2 4929 et 4930. Bians et corvées.

Z2 4929. Rôle. 1699. Z2 4930. Journal. 1760-1779.

Z2 4931. Rôle de dépenses pour charrois. 1644-1645. Z2 4932. Inventaire des actes servant de justification aux paiements faits par le duc de la Trémoille aux créanciers de la maison de Laval. 1604-1629. Z2 4933. Compte de Lopinot, fermier et receveur général du duché de Thouars. 1721-1730. Z2 4934. Compte du produit du Parc-Chalon, des lods et ventes et rachats ainsi que des dépenses, rendu par Jérôme Marillet, fermier général du duché. 1714-1722. Z2 4935 à 4939. Compte des recettes et dépenses du duché de Thouars rendu par Daniel Guérineau, receveur du duché. 1616-1628, 1642-1650. Z2 4935. 1616-1628. Z2 4936. 1618. Z2 4937. 1642-1650. Z2 4938. 1642-1649. Z2 4939. 1643-1649. Z2 4940. Rôle des censitaires en retard pour le paiement de leur cens. 1735.

220

Z2 4941. Cadastre de la paroisse Saint-Jacques-lès-Thouars. XVIe s. Z2 4942. Minutes concernant le duché de Thouars, les seigneuries de Belleville et de Riblaire, l’église de Saint-Cyr de La Lande, et plusieurs localités du Thouarçais. 1553-1724.

221

ANNEXE I

TABLEAU DE RÉPARTITION DES NOMS DE LIEUX

AIN

Ceyzérieu, voir : Grammont. Châtillon-les-Dombes, actuellement Châtillon-sur-Chalaronne. Grammont, comm. De Ceyzérieu. Saint-Julien-sur-Reyssouze. Virieu-le-Grand.

AISNE

Ambrief. Caillouel. Chauny, voir : Sénicourt. Chevreux, comm. De Craonne. Concevreux. Corbeny. Craonne. Marle. Meurival. Noureuil. Sénicourt, comm. De Chauny. Vermandois. Viry.

ARDECHE

Boutières, comm. De Saint-Julien-Boutières. Rochemaure. Saint-Julien-Boutières, voir : Boutières.

ARDENNES Arches (Les), à Charleville. Mézières, voir : Rethelois. Rethel. Rethelois.

AUBE

222

Chavanges. Ervy. Mesnil-Saint-Georges, comm. D’Evry. Pars-lès-Romilly. Pont-sur-Seine.

AUDE

Limoux Saissac.

AVEYRON

Brazon (= Bézonne, comm. De Rodelle ?). Mostuéjouls.

BELFORT (Territoire de)

(Voir : Haute-Saône).

CALVADOS

Baugy, comm. De Planquery. Bretteville-le-Rabet, voir : Voismer. Bretteville-l’Orgueilleuse, voir : Caillouet. Buisson-Hellouin (comm. De Lisores ?). Cabagnes. Caillouet, comm. De Bretteville-l’Orgueilleuse. Courval, comm. De Vassy. Falaise. Lassy. Missy. Montfront. Moult. Pierrepont. Planquery. Rully, voir : Courval. Vassy, voir : Courval. Vire. Voismer, comm. De Bretteville-le-Rabet.

CANTAL

Vic-sur-Cère.

CHARENTE

Angoulême.

CHARENTE-MARITIME

223

Marans. Montlieu. Soubise.

CHER

Bannegon. Blancafort. Bourges.

CORREZE

Argentat. Beaulieu. Collonges. Meyssac. Saillac. Saint-Cyr-la-Roche. Turenne.

COTE-D’OR

Larrey. Poinçon-les-Larrey.

COTES-D'ARMOR

Lannion. Quintin.

CREUSE

Salagnac, comm. Du Grand Bourg.

DORDOGNE

Monpazier. Nontron. Villefranche-de-Longchapt.

DOUBS

Allenjoie. Baume-les-Dames. Bavans. Belieu. Besançon. Beutal. Blamont.

224

Brétigney. Châtelot, comm. De Colombier-Châtelot. Clémont, comm. De Montécheroux. Clerval. Colombier-Châtelot, voir : Châtelot. Dambenois. Dannemarie-les-Glay. Etupes. Fesches. Gémonval. Longevelle. Mandeure. Montbéliard. Montécheroux, voir : Clémont. Montjoie. Nommay. Onans. Orsans. Passavant. Pierrefontaine. Raynans. Saint-Hippolète. Saint-Maimbeuf-de-Montbéliard. Vellerot-lès-Vercel.

EURE

Berthenonville. Bourgoult, comm. DeHarquenay. Campigny. Chanu, comm. De Villiers-en-Desoeuvre. Gisors. La Gouberge, comm. D’Ormes. Harquency, voir : Bourgoult. Mesnil-Verclives. Mouflaines. Renneville. Saint-Etienne de Renneville, comm. De Renneville. Saint-Laurent des Bois. Saint-Victor sur Avre. Vesly. Villiers-en-Desoeuvre, voir : Chanu.

EURE-ET-LOIR

Branche ( ?). Corancez. Dammarie. Launay, comm. De Rueil-la-Gadelière. Loens, à Chartres.

225

Manou. La Renardière. Sours.

GARD

Beaucaire. Nîmes.

GERS

Labarrère.

INDRE

Arthon. Bois-l’Abbé, comm. De Vicq-Exemplet. Bommiers. Brenne. Châteauroux. Déols. La Motte, comm. De Palluau ? Saint-Chartier. Varennes. Vicq-Exemplet, voir : Bois l’Abbé.

INDRE-ET-LOIRE

Fretay, comm. De Loches. Nouâtre.

LOIR-ET-CHER

Aubemare, paroisse de Couture. Authon, voir : Vendômois. Blois. Bonneveau. Les Boullais, comm. De Fréteval, voir : Vendômois. Couture, voir : Aubemare. Danzé, voir : Motteux. Lavardin, voir : Vendômois. Mondoubleau. Montoire. Montrichard. Montrouveau. Motteux, comm. De Danzé. Les Roches, voir : Vendômois. Saint-Cyr, comm. De Sargé. Savigny-sur-Braye. Trôo.

226

Vendômois.

LOIRE

Roanne.

HAUTE-LOIRE

Arlet. Cronce en Croncette, comm. D’Aubazat. Langeac. Peyrusse, comm. D’Aubazat. Pinols. Saint-Ilpize. Varennes.

LOIRET

Courtenay. Orléans. Puiseaux. Saint-Hilaire-les-Andrésis. Sceaux-du-Gâtinais.

LOT

Bétaille, voir : Turenne (Corrèze). Blanzaguet, comm. De Pinsac, voir : Turenne (Corrèze). Gagnac, voir : Turenne (Corrèze). Montvalent, voir : Turenne (Corrèze). Rignac, voir : Turenne (Corrèze).

MAINE-ET-LOIRE

Maine (Sénéchaussée du). Fouancé.

MANCHE

Muneville-le-Bingard.

MARNE

Baconnes. Berméricourt. Esclavolles. Marcilly-sur-Seine. Potangis. Togny. Vertus.

227

HAUTE-MARNE

Chaumont-en-Bassigny.

MAYENNE

Sainte-Suzanne.

MEUSE

La Chaussée. Condé-en-Barrois.

NIEVRE

Biches.

OISE

Bailleul-le-Soc. Beaurains. Bellay, comm. De Neuilly-en-Thelle. Boran. Borest. Bray, comm. De Rully. Chamicy, comm. De Rully. La Chapelle en Serval. Comiègne. Creil. Ercuis. Estrée-Saint-Denis, voir : Moyvillers. Héméviller. Lagny-le-Sec. Léglantiers. Ménévillers. Moliens-en-Beauvoisis. Moyenneville. Moyvillers. Nanteuil-le-Haudouin. Neuilly-en-Thelle, voir : Bellay. Nogent-les-Vierges. Orry-la-Ville. Pontarmé. Rully. Saint-Martin-aux-Bois. Sommereux. Tillé. Ver. Verneuil.

228

Villiers-Saint-Paul. Wacquemoulin.

ORNE

La Crucheronnière. Tinchebray. Villedieu-les-Monchevrel, comm. De Sainte-Scolasse.

PAS-DE-CALAIS

Frévent. Gaudiempré. Haute-Avesne.

PUY-DE-DÔME

Beauregard (Vandon), voir : Les Vaux et Limagnes d’Auvergne. Cellule, voir : Les Vaux et Limagnes d’Auvergne. Davayat, voir : Les Vaux et Limagnes d’Auvergne. Gimeaux, voir : Les Vaux et Limagnes d’Auvergne. Issoire. La Moutade, voir : Les Vaux et Limagnes d’Auvergne. Saint-Myon, voir : Les Vaux et Limagnes d’Auvergne. Thiers.

HAUT-RHIN

Altkirch. Horbourg. Humingue. Riquewhir. Thann.

HAUTE –SAÔNE

Beverne. Charmont, comm. De Dampvalley. Clairegoutte. Coisevaux. La Côte. Courchaton. Couthenans. Dampvalley, voir : Chaumont. Erobon. Frédéric-Fontaine. Grammont. Granges. Gray. Héricourt.

229

Lomont. Lure. Magny-Danigon. Mandrevillars. Montjustin. Oricourt. Passavant. Saint-Valbert. Tavey. Tremoins. Bellechevreux. Vesoul.

SAÔNE-ET-LOIRE

Chalon-sur-Saône.

SARTHE

Saint-Calais. Vancé.

PARIS

Auteuil. Belleville ; voir aussi : Pré-Saint-Gervais. Bercy. Chaillot. Charenton. Charonne. Clignancourt. Conflans, voir : Charenton. Dives (les), voir : Ménilmontant. Fontarabie, voir : Charonne. Grange aux Merciers (la), voir : Charenton. Grenelle. Les Carrières, voir : Charenton. Ménilmontant. Merlan. Montmartre ; voir aussi : Clignancourt. Montrouge (Petit). Paris. Passy. Saint-Maurice, voir : Charenton. Saint-Pol (fief), voir : Passy. Tombe Issoire (la), voir : Montrouge. Vaugirard ; voir aussi : Grenelle, Issy. Villeneuve-sur-Gravois. Villette (la), voir : Pré-Saint-Gervais. Villette-Saint-Laurent (la)

230

Villette-Saint-Lazare (la) Villiers-la-Garenne.

SEINE-MARITIME

Bosc-Roger. Eu. La Ferté-en-Bray. Fontaine-le-Dun. Sainte-Vaubourg, comm. De Val-de-la-Haye.

SEINE-ET-MARNE

Amponville. Armainvillers Armentières. Boissy-le-Repoux, ou Boissy-aux-Cailles. Brie-Comte-Robert. Champrose, comm. Des Chapelles-Bourbons. Chapelle-Iger (la), voir : Cordoux. Charny, voir : Choisy-le-Temple. Chevru. Choisy-le-Temple, comm. De Charny. Compans-en-France. Cordoux, comm. De Courpalay. Courpalay, voir : Villegenard. Courtomer, voir : Cordoux. Ecoublay, comm. De Fontenay-Trésigny. Evry-en-Brie, voir : Thiais. Favières-en-Brie, voir : Ivry-sur-Seine. Féricy. Fermeté (la), comm. De Quiers, voir : Cordoux. Fleury-en-Brie, comm. De Courpalay, voir : Villegenard. Fontenay, voir : Villegenard. Fontenay-Trésigny, voir : Ecoublay et Vivier. Grande-Paroisse (la), voir : Vernou. Gretz. Herbeauvilliers, voir : Boissy-le-Repoux. Hermières, comm. De Favières, voir : Ivry-sur-Seine. Isle-Saint-Denis (l’). Jossigny. Juilly. Larchant. Le Vivier, comm. De Fontenay-Trésigny. Lieusaint. Machault. Magny-le-Hongre. Mainbervilliers, comm. De Boissy-aux-Cailles. Marangis, comm. De Vernou. Melun.

231

Mesanger (actuellement Méroger), comm. De Maisoncelles-en-Brie. Mons, comm. De Soignolles. Monthiboust, comm. De Gastins, voir : Cordoux. Moret, voir : Vernou. Nangis. Nanteau-sur-Lunain. Nemours. Ozouer-le-Repos. Ozouer-le-Voulgis. Presles, voir : Villegenard. Rampillon. Rozoy-en-Brie. Saint-Germain-Laval, voir : Tréchy. Soignolles, voir : Mons. Solers-en-Brie. Touquin, voir : Vernou. Tournan-en-Brie, voir : Ivry-sur-Seine. Tréchy, comm. De Saint-Germain-Laval. Vernou. Villaroche, comm. De Réau. Villegénard, comm. De Presles.

YVELINES

Andrésy. Aubergenville. Aulnay. Aulnay. Bréthencourt, comm. De Saint-Martin de Bréthencourt. Chatou. Choisy-aux-Bœufs, comm. De Vémars. Conflans-Sainte-Honorine. Dammartin. Epône. Germainville, voir : Port-Royal. Marly. Mesnuls (les), voir : Boulogne-sur-Seine. Montfort-l’Amaury. Nezel, voir : Aubergenville et Epone. Porchefontaine, comm. De Versailles. Port-Royal, comm. De Magny-les-Hameaux. Prés (les), comm. De Boissy-Sains-Avoir. Yveline (paroisse du Perray), voir : Port-Royal.

DEUX-SÈVRES

Belleville-en-Thouarçais, comm. Des Hameaux, voir : Thouars. Bonnemont, comm. De Saint-Marsault. Châtellier, comm. De Saint-Jean-de-Bonneval, voir : Thouars. Chausseraie, comm. De Châché, voir : Thouars.

232

La Grise, comm. De Saint-Jacques de Thouars, voir : Thouars. Missé, voir : Thouars. Riblaire, comm. De Saint-Varent, voir : Thouars. Saint-Jouin de Marnes, voir : Thouars. Saint-Marsault, voir : Bonnemort. Thouars.

SOMME

Albert. Amiens. Bonnay. Bray-sur-Somme. Fieffes. Frettemolle, voir : Saint-Maulvis. Hescamps, voir : Saint-Maulvis. Montdidier, voir : Wacquemoulin (Oise). Saint-Maulvis. Sourdon. Vimeu.

VAR

Carcès.

VAUCLUSE

Avignon. Gargas.

VENDÉE

Jard. Lieudieu-lès-Venansault, comm. De la Génétouze.

VIENNE

Civray.

YONNE

Cerisiers. Châblis. Champs, voir : Vaux. Fleurigny. Launay-lès-Sens, comm. De Saint-Martin-sur-Oreuse. Montézart, comm. De Savigny. Roussemeau, comm. De Marsangy, voir : Montézart. Vaux.

233

TERRITOIRE DE BELFORT

Belfort. Bourogne. Delle. Grandvillars. Morvillars.

ESSONNE

Amblainvilliers, comm. De Verrières. Athis-sur-Orge. Avrainville. Ballancourt, voir : Le Saussay Baulne Breuil, comm. D’Epinay-sur-Orge. Chalou-la-Reine, ou Chalou-Moulineux. Champrosay, comm. De Draveil. Corbeil. Corbreuse. Draveil, voir : Champrosay. Epinay-sous-Senart. Epinay-sur-Orge. Ferté-Alais (la), voir : Mondeville. Itteville. Longjumeau. Mainville, comm. De Draveil, voir : Champrosay. Mondeville. Mons-sur-Orge, comm. D’Athis-Mons. Montlhéry, voir : Avrainville. Morangis, voir : Contain. Moulineux, voir : Chalou-Moulineux. Paray. Quincy, voir : Epinay-sous-Senart. Saussay (le), comm. De Ballancourt. Tigery. Torfou, voir : Montmartre. Verrières, voir : Antony Villemilan, comm. De Wissous. Wissous, voir : Villemilan.

HAUTS-DE-SEINE Antony. Asnières, voir aussi : Gennevilliers. Attainville. Bagneux ; voir aussi : Sceaux. Berny, voir : Fresnes (94). Boulogne-sur-Seine.

234

Bourg-la-Reine ; voir aussi : Chevilly ; Sceaux. Celle-Saint-Cloud, voir : Suresnes (Seine). Châtenay. Châtillon-lès-Bagneux ; voir aussi : Sceaux. Clamart. Courbevoie. Fontenay-aux-Roses. Issy. Mesmes, voir : Boulogne-sur-Seine. Meudon. Nanterre. Neuilly-sur-Seine. Plessis-Piquet (le), voir : Sceaux. Rueil. Saint-Cloud. Sceaux. Sèvres. Suresnes. Vanves. Vaucresson.

SEINE-SAINT-DENIS

Aubervilliers. Bagnolet. Blancmesnil. Bondy. Clichy-en-l’Aunois, ou Clichy-sous-Bois. Courneuve (la). Dugny. Gennevilliers. La Chapelle-Saint-Denis. Le Bourget. Livry. Montereau-sous-Bois, comm. De Montreuil-sous-Bois. Montfermeil. Montreuil-sous-Bois. Noisy-le-Sec. Pantin ; voir aussi : Pré-Saint-Gervais. Pierrefitte. Pré-Saint-Gervais (le). Romainville. Rosny. Rougemont-lès-Sevran, comm. De Vaujours Saint-Denis. Saint-Ouen. Stains. Tremblay. Villemomble. Villeneuve-la-Garenne, voir : Gennevilliers.

235

Villepinte, voir : Tremblay.

VAL-DE-MARNE Ablon, voir : Mons-sur-Orge. Alfort, voir : Charentonneau. Arcueil. Bonneuil-sur-Marne. Cachan. Champigny-sur-Marne. Charenton (Pont de), voir : Créteil. Charentonneau. Charenton-Saint-Maurice. Chennevières-sur-Marne. Chevilly. Choisy-le-Roi ; voir aussi : Thiais. Contain, comm. De Morangis ou de Paray. Créteil. Fontenay-sous-Bois. Fresnes. Gentilly. Grignon, voir : Thiais. Hay (la), voir : Chevilly. Ivry-sur-Seine. La Tour Carrée, voir : Gentilly. Maisons, voir : Créteil. Mandres. Mesly, voir : Créteil. Neuilly-sur-Marne. Neuilly-sur-Marne. Orly. Plaisance, voir : Nogent-sur-Marne. Rungis. Saint-Mandé. Saint-Maur-des-Fossés. Soisy-sous-Etiolles, voir : Thiais. Sucy-en-Brie. Thiais. Valenton. Villejuif. Villeneuve-le-Roi. Villeneuve-Saint-Georges. Vincennes. Vitry-sur-Seine.

VAL-D’OISE

Argenteuil. Bellefontaine. Belloy.

236

Châtenay-en-France. Cormeille-en-Parisis. Enghien. Epiais. Fontenay-en-Parisis, voir : Châtenay. Fontenelles, comm. De Nesles, voir : Belloy. Fosses. Garges, voir : Stains. Herblay. Mériel, voir : Le Val. Montlignon. Montmorency, voir : Enghien. Plessis-Gassot (le) Puiseux-lès-Louvres. Survilliers, voir : Fosses. Val (le), comm. De Mériel. Vémars.

237

ANNEXE II

TABLEAU DE RÉPARTITION DES JURIDICTIONS On a regroupé ici les principales juridictions. Pour les petites juridictions, voir directement au nom de la localité.

I. JURIDICTIONS ECCLÉSIASTIQUES

EVECHE PUIS ARCHEVECHE DE PARIS

Évêché puis archevêché de Paris

Z2 974 à 990. Créteil, Mesly, Maisons et le pont de Charenton (Val-de-Marne).

Z2 3150 à 3256 (1). For-l'Évêque. Z2 3813 à 3847. Temporalité de l'archevêché. Z2 4002 à 4005. Saint-Cloud (Hauts-de-Seine).

CHAPITRES CATHEDRAUX COLLEGIALES

Chapitre cathédral de Chartres

Z2 993. Dammarie, Corencez et Branches (Eure-et-Loir).

Chapitre cathédral de Limoges

Z2 4179. Salagnac (Creuse).

Chapitre de la Sainte-Chapelle de Paris

Z2 1019 à 1022. Féricy (Seine-et-Marne).

Chapitre de la Sainte-Chapelle de Vincennes

Z2 388 à 390 (2). Bosc-Roger (le), Seine-Maritime.

Z2 2380. Montlignon (Val-d'Oise). Z2 3950. Prés (les) à Boissy-sans-Avoir

(Yvelines). Z2 4802. Vincennes (Val-de-Marne). Chapitre de la Sainte-Chapelle du Vivier-en-Brie (puis de

Z2 4618. Villegenard (Seine-et-Marne).

238

Vincennes) Z2 4810 et 4811. Vivier (le) et Ecoublay (Seine-et-Marne).Chapitre de Saint-Maur-des-Fossé, puis Chapitre de Saint-Louis-du-Louvre

Z2 2714. Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis).

Z2 2572 à 1607. Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis). Z2 2664 à 2711. Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). Z2 4160. Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne).Chapitre Notre-Dame de Paris

Z2 14 et 15. Andrésy (Yvelines).

Z2 65. Aubergenville (bailliage) et Épône (prévôté), Yvelines.

Z2 202. Bagneux (Hauts-de-Seine). Z2 300. Belloy et Fontenelles (Val-d'Oise). Z2 836 à 860. Chevilly, l’Haÿ (Val-de-Marne) et Bourg-

la-Reine (Hauts-de-Seine) Z2 921 (2). Compans-en-France (Seine-et-Marne). Z2 928 (2). Corbreuse (Essonne). Z2 1005 à 1007. Epiais (Val-d'Oise). Z2 1013 à 1015. Epône (Yvelines). Z2 1125. Herblay (Val-d'Oise). Z2 1256. Itteville (Essonne). Z2 1261. Prévôté d'Ivry-sur-Seine. Z2 1282. Larchant (Seine-et-Marne). Z2 1369 à 1373 (1). Mons-sur-Orge et Ablon (Val-de-

Marne). Z2 2548. Montreuil (Seine-Saint-Denis). Z2 2725 à 2755 (1). Orly (Val-de-Marne). Z2 3078 à 3145. Barre du Chapitre. Z2 3146 à 3149. Juridiction du chantre. Z2 3985 et 39861 Rozoy-en-Brie (Seine-et-Marne). Z2 4243. Sucy-en-Brie (Val-de-Marne).. Z2 4615. Villaroche (Seine-et-Marne). Z2 4656 à 4665. Villette-Saint-Laurent (la). Z2 4804. Viry, Noureuil et Sénicourt (Aisne).

239

Z2 4814. Wissous (Essonne). Chapitre Saint-Etienne de Meaux

Z2 1323. Méroger (anciennement Mesauger, Seine-et-Marne).

Chapitre Saint-Louis-du-Louvre

(voir aussi : Chapitre Saint-Maur)

Z2 4191 et 4192. Sceaux-en-Gâtinais (Loiret).

Chapitre Saint-Marcel-lès-Paris

Z2 60 et 61. Asnières (Hauts-de-Seine).

Z2 3699 à 3701. Saint-Marcel.

ABBAYES Abbaye de Beaulieu (Corrèze)

Z2 248(1). Beaulieu (Corrèze).

Abbaye de Jard (Vendée)

Z2 1262. Jard (Vendée).

Z2 1287 à 1297 (1). Lieu-Dieu-lès-Venansault (Vendée) Abbaye de la Trinité de Fécamp

Z2 4694. Villiers-Saint-Paul (Oise)

Abbaye de Montmartre

Z2 2381 à 2478. Montmartre.

Abbaye de Port-Royal à Paris

Z2 1335. Mondeville (Essonne).

Z2 3919. Port-Royal et Germainville (Yvelines). Abbaye de Sainte-Catherine du Mont de Rouen

Z2 4613. Vesly (Eure).

Abbaye de Saint-Mihiel

Z2 923. Condé-en-Barrois (Meuse).

Abbaye du Jard-les-Melun

Z2 2757 (1).

Ozouer-le-Voulgis (Seine-et-Marne).

Abbaye du Val (Oise)

Z2 4379. Val (le, Oise).

Abbaye Notre-Dame de Juilly (Seine-et-Marne)

Z2 1274. Juilly (Seine-et-Marne).

Abbaye Saint-Antoine-des-

Z2 2549. Justice du Petit-Saint-Antoine.

240

Champs-les-Paris Z2 2716. Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis). Abbaye Saint-Denis Z2 53. Argenteuil (Val-d'Oise). Z2 82 à 123. Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). Z2 598 à 642. Chapelle-Saint-Denis (la). Z2 922. Concevreux et Meurival (Aisne). Z2 948 à 966. Courneuve (la, Seine-Saint-Denis). Z2 998 à 1004. Dugny (Seine-Saint-Denis). Z2 1069 à 1095. Genevilliers, Asnières et Villeneuve-la-

Garenne (Hauts-de-Seine). Z2 1126 à 1143. Isle-Saint-Denis (l', Seine-et-Marne). Z2 2557 (2). Moyvillers, Estrées-Saint-Denis et

Bailleul-le-Soc (Oise). Z2 2558 à 2564. Muneville-le-Bingard (Manche). Z22608 à 2663. Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine). Z2 2413. Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis). Z2 3898 à 3902. Pierrefitte (Seine-Saint-Denis) Z2 3921 à 3949. Pré-Saint-Gervais (le, Seine-Saint-

Denis), la Villette-Saint-Denis, Pantin et partie de Belleville.

Z2 40061. Saint-Cyr-de-Sargé (Loir-et-Cher). Z2 40062 à 4134. Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). Z2 4345. Tremblay (Val-de-Marne) et Villepinte

(Seine-Saint-Denis). Abbaye Sainte-Geneviève de Paris

Z2 136 à 190(1). Auteuil, Passy et Grenelle.

Z2 375. Boran (autrefois Borenc, Oise). Z2 376 à 387 (2). Borest (Oise). Z2 594 et 595. Champrosay, Mainville et Draveil

(Essonne). Z2 865 (2). Choisy-aux-Bœufs (autrefois Soisy-aux-

Bœufs) et Trianon au Val-de-Gallie (Yvelines).

Z2 1008 1012 (1). Epinay-sous-Sénart et Quincy (Essonne)

Z2 1120. Grenelle et Vaugirard.. Z2 1263 à 1273. Jossigny (Seine-et-Marne).

241

Z2 1300. Magny-le-Hongre (Seine-et-Marne). Z2 2567. Nanterre (Hauts-de-Seine). Z2 3749 à 3755. Sainte-Geneviève. Z2 3895 à 3897. Passy. Z2 3965 à 3982. Rosny (Seine-Saint-Denis). Z2 3987. Rungis (Val-de-Marne). Z2 4397 à 4420. Vanves (Hauts-de-Seine). Z2 4435. Justice du fief des Carneaux. Z2 4596 à 4601 (1). Ver ou Ver-de-Galy (Oise). Abbaye Saint-Germain-des-Prés

Z2 11. Amblainvilliers (Essonne).

Z2 18 à 47. Antony (Hauts-de-Seine) et Verrières (Essonne).

Z2 191 à 200. Avrainville (Essonne). Z2 501 à 512. Breuil (le, Essonne). Cachan (Val-de-Marne). Z2 929 à 945. Cordoux, Courthomer et la Fermeté

(Seine-et-Marne). Z2 994 à 997 (1). Dammartin (Yvelines). Z2 1027 Justice appartenant à l'abbaye Sainte-

Geneviève de Paris. Z2 1054 à 1063. Fresnes (Val-de-Marne) et Berny

(Hauts-de-Seine). Z2 1146 à 1253. Prévôté et châtellenie appartenant à

l'abbaye Saint-Germain-des-Prés à Paris.

Z2 2758 (3). Paray (Essonne). Z2 3264 à 3643. Saint-Germain-des-Prés. Z2 4244 à 4266. Suresnes (Hauts-de-Seine) et la Celle

(Yvelines). Z2 4267 à 4342 (1). Thiais, Choisy et Grignon (Val-de-

Marne). Z2 4385 à 4387. Prévôté de Valenton. Z2 4651 à 4654. Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-

Marne). Abbaye Saint-Jouin-de-Marnes (Deux-Sèvres)

Z2 4839 et 4840. Saint-Jouin-de-Marnes (Deux-Sèvres).

242

Abbaye Saint-Lomer de Blois

Z2 353 353. Justice de l'abbaye Saint-Lomer de Blois.

Abbaye Saint-Magloire de Paris

Z2 1254 1254. Issy.

Z2 3698 (2). Saint-Magloire. Abbaye Saint-Martin au Bois

puis collège Louis-le-Grand

Z2 4812 et 4813. Wacquemoulin (Oise)..

Abbaye Saint-Remi de Reims

Z2 928 (1). Corbeny (Aisne).

Z2 969. Craonne et Chevreux (Aisne). Abbaye Saint-Taurin d’Evreux

Z2 4157. Saint-Laurent-des-Bois (Eure).

Abbaye Saint-Victor à Paris

Z2 13. Amponville (Seine-et-Marne).

Z2 497. Bray, Rully et Chamicy (Oise). Z2 861 l’Haÿ (Val-de-Marne). Z2 1045 Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne). Z2 2547 Montreuil-sous-Bois (Seine-Saint-

Denis).

PRIEURÉS Prieuré Saint-Eloi de Paris

Z2 3257 à 3263. Saint-Éloi.

Prieuré Saint-Martin des Champs

Z2 4806 à 4808. Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne).

Z2 761 à 775. Châtenay-en-France (Val-d'Oise). Z2 3702 à 3748. Saint-Martin-des-Champs. Z2 1047. Mairie de Saint-Martin. Prieuré Saint-Pierre de Courtenay

Z2 967. Courtenay (Loiret).

AUTRES JURIDICTIONS ECCLESIASTIQUES

Célestins de Marcoussis

Z2 2755 (2) et 2756.

Prévôtés d'Ozouer-le-Voulgis, Retal et Garigny.

243

Célestins de Paris Z2 63. Attainville (Hauts-de-Seine). Z2 4212. Sèvres (Hauts-de-Seine). Z2 4609 et 4610. Versailles-au-Val-de-Galie (Yvelines).. Chartreux Z2 1297 (2). Lieusaint (Seine-et-Marne). Z2 1302. Mandres (Val-de-Marne). Z2 1373 (2). Mons (Seine-et-Marne). Chartreux de Notre-Dame-de-Vauvert-lès-Paris

Z2 302 et 303. Berthenonville (Eure).

Z2 4613. Vesly (Eure). Chartreux de Paris Z2 2556. Mouflaines (Eure). Collège de Sorbonne

Z2 4213. Solers-en-Brie (Seine-et-Marne).

Congrégation de l’Oratoire

Z2 364. Bonne-Mort (la, Vendée).

Congrégation de la Mission (Lazaristes)

Z2 1046. Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne).

Z2 3680 à 3698 (1). Saint-Lazare. Z2 4666 à 4676. Villette-Saint-Lazare (la). Z2 3983 et 3984. Rougemont-lès-Sevran (Seine-Saint-

Denis). Palais apostolique Z2 190(2). Avignon (Vaucluse). Religieuses de Montmartre

Z2 391 à 476. Boulogne-sur-Seine et Mesnus (Hauts-de-Seine).

Z2 477 à 485. Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine). Religieux Blancs-Manteaux-de-Paris

Z2 3908 à 3913. Plessis-Gassot (le, Val-d'Oise).

ORDRES MILITAIRES ET HOSPITALIERS Grand Prieur de France

Z2 259 (2). Prévôté de Belleville.

Z2 521 et 522 (1). Cerisiers (Yonne). Z2 902 à 904 (2). Choisy-le-Temple (autrefois Soisy-le-

Temple), à Charny (Seine-et-Marne). Z2 915 à 920 (2). Clichy-sous-Bois (autrefois Clichy-en-

Launoy, Seine-Saint-Denis).

244

Z2 1276 et 1277. Lagny-le-Sec (Seine-et-Marne). Ordre de l’Hôpital de Saint-Jean-de-Jérusalem

Z2 3756 à 3812. Temple (le).

Z2 1026 (1 et 2). Fleurigny (Yonne). Z2 3953. Rampillon (Seine-et-Marne). Commanderie d’Étampes

Z2 583 à 590. Chalou-la-Reine et Moulineux (Essonne).

Commanderie de Baugy

Z2246. Baugy (Calvados).

Z2515. Cahagnes (Calvados). Z2 1331 à 1334. Missy (Calvados). Z2 4180 (1). Saon (Calvados). Commanderie de Bourgoult

Z2 491 Le Mesnil-sous-Venclives (Eure)

Commanderie de Bretteville-le-Rabel

Z2 2557 et 3907. Pierrepont (Calvados).

Commanderie de Campigny

Z2 519. Campigny (Eure).

Commanderie de Chanu

Z2 597. Chanu (autrefois Chenu, Eure).

Commanderie de Fieffes

Z2 1023 à 1025. Fieffes (Somme).

Commanderie de Haut-Avesnes

Z2 1121 à 1124. Haut-Avesnes (Pas-de-Calais).

Commanderie de l’Hôpital de Courval

Z2 968. Courval (Calvados).

Commanderie de Launay

Z2 1284 à 1286. Launay (Eure-et-Loir).

Commanderie de Launay-lès-Sens

Z2 1283. Launay-lès-Sens (Yonne).

Commanderie de Puiseux

Z2 3952. Puiseux-lès-Louvres (Val d'Oise).

Commanderie de Reims

Z2 201. Baconne (Marne).

Commanderie de Roussemeau

Z2 2379 (1). Monthézart (Yonne).

Commanderie de Saint-Etienne de

Z2 1118. Gouberge (la, Eure).

245

Renneville Z2 3954. Renneville (Eure). Commanderie de Sainte-Vaubourg

Z2 4174 à 4177. Sainte-Vaubourg (Seine-Maritime).

Commanderie de Saint-Jean-de-Latran

Z2 66 à 81. Aubervilliers (Seine-Saint-Denis).

Z2 1028 et 1029. Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine). Z2 2551 et 2552

(1). Montrouge (le Petit) et la Tombe-Issoire.

Z2 3644 à 3679. Saint-Jean de Latran. Bailliage de la commanderie.

Commanderie de Saint-Jean-en-l’Ile

Z2 926 et 927. Corbeil (Essonne).

Commanderie de Saint-Mauvis

Z2 4166. Saint-Mauvis (Somme).

Commanderie de Saint-Victor-sur-Avre

Z2 4170 à 4172. Saint-Victor-sur-Avre (Eure).

Commanderie de Sommereux

Z2 4214 et 4215. Sommereux (Oise).

Commanderie de Villedieu

Z2 4616 et 4617. Villedieu-lès-Monchevrel (Orne).

Z2 1026 (3). Fontaine-le-Dun (Seine-Maritime). Commanderie du Saussay

Z2 4180 (2). Saussay (le, Essonne).

Commanderies de Bretteville-le-Rabel et Voismer

Z2 517 et 518. Caillouet (Calvados).

Commanderies de Louviers et de Vaumion

Z2 249 à 251. Bellay-en-Thelle (Oise).

II. JURIDICTIONS LAÏQUES

BAILLIAGES ET SÉNÉCHAUSSÉES ROYAUX

Bailliage royal Z2 12. Amiens (Somme).

246

Z2 582. Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire).

Z2 866 à 901. Choisy-le-Roi (Val-de-Marne). Z2 4173. Sainte-Suzanne (Mayenne). Z2 4181 à 4190 Savigny-sur-Braye (Loir-et-

Cher).

Z2 4610 Versailles (Yvelines). Z2 4695 à 4800. Vincennes (Val-de-Marne) Cour royale de Tréguier

Z2 1278 à 1281. Lannion (Côtes-du-Nord).

Justice royale Z2 4614. Vic (Cantal). Sénéchaussée Z2 247. Beaucaire et Nîmes (Gard). Z2 904 (3). Civray (Vienne). Vicomté royale de Mortain

Z2 968 Tinchebray (Orne)

PRINCIPAUTES ET SEIGNEURIES

Baron de Châteauroux

Z2 4000-4001 Saint-Chartier (Indre)

Comte de Penthièvre

Z2 2717 à 2722. Nontron (Dordogne).

Duc d’Enghien Z2 2479. Montmorency ou Enghien (Val-d'Oise).

Duc de Longueville Z2 388 à 390B Le Bosc-Roger (Seine-Maritime)

Duc d’Orléans Z2 1299 (1). Livry (Seine-Saint-Denis). Principauté de Condé

Z2 723 à 760. Châteauroux (Indre).

Principauté de Déols

Z2 354. Bois-l'Abbé (Indre).

Principauté de Dombes

Z2 784 et 785. Châtillon-lès-Dombes (Ain).

Principauté de Montbéliard

Z2 1374 à 2378 Voir le détail dans le répertoire numérique

Seigneurie de Thouars

Z2 4815 à 4942 Voir le détail dans le répertoire numérique