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Produits et services financiers offerts aux particuliers MBF2
La banque et le particulier
Si le banquier dispose du privilge de pouvoir utiliser les fonds confis par la clientle, cet avantage a
pour contre partie lobligation dassurer cette clientle un ensemble de produits et services que doit
offrir la banque son client pour lui permettre une utilisation la plus souple possible des fonds dposs
sur un compte en banque.
I-COMPTE DE DPT
Dfinition On peut dfinir le compte comme un tat comptable sur lequel est inscrit lensemble des oprations effectues entre la banque et son client. Pour le particulier, le compte de dpts de fonds sert essentiellement dposer des disponibilits labri de tout risque et les prlever au fur et mesure de ses besoins, le plus souvent avec des chques, ce qui fait appeler ces comptes comptes chques.
Tenue de compte Les remises, versements sous toutes les formes, sont inscrites au crdit (espces, chques et virements reus, etc.). Les retraits, par diffrents moyens galement, sont inscrits au dbit (chques mis, prlvements espces, frais divers dus, virements, prlvements automatiques). La diffrence entre le total des sommes portes au crdit et le total des sommes portes au dbit est appele le solde (solde crditeur en cas davoir du client chez le banquier ; solde dbiteur si le titulaire du compte doit de largent son banquier). Les oprations sont enregistres au moyen de pices comptables et le client est inform de certaines oprations par des avis de dbit ou de crdit. Lensemble des oprations est repris sur un relev ou extrait de compte. Louverture dun compte doit tre prcde dune vrification par le banquier, de lidentit et de la capacit de la personne physique sollicitant cette ouverture.
Le compte joint Ouvert au nom de deux ou plusieurs personnes, qui peuvent ne pas tre de la mme famille, le compte joint concerne la plupart du temps un couple, son avantage rel ne doit pas masquer ses risques.
II-LES OPRATIONS EN ESPCES Pour faire fonctionner son compte, le client peut effectuer toutes sortes doprations et notamment des oprations en espces.
Les versements Les versements peuvent tre effectus par le titulaire du compte, mais aussi par toute personne qui naura pas justifier de son identit. Sur le bordereau de versement espces seront mentionns le nom du titulaire du compte, le numro du compte et ventuellement le nom de la personne qui a effectu le
versement si elle nest pas le titulaire du compte. Les versements peuvent tre effectus dans nimporte quelle agence de la banque.
Les retraits Si les versements peuvent tre effectus par quiconque, seul le titulaire du compte ou son mandataire peut effectuer des retraits. Les retraits peuvent tre oprs au moyen de chques ordinaires, de chques
de caisse ou de simples pices comptables de caisse, si le client na pas son chquier ou nen possde pas. Si le titulaire du compte est en dplacement, il peut effectuer des retraits dans une autre agence de la mme banque. Par ailleurs, sil possde une carte de paiement bancaire, il peut retirer des espces dans guichets automatiques bancaires (GAB).
La mise disposition Sur demande du titulaire du compte, la banque adresse des fonds pour un montant donn dans une autre agence ou chez un banquier correspondant. Cet envoi peut bnficier au donneur dordre ou un tiers.
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III.LE CHQUE Dfinition
Le chque est un crit par lequel une personne dnomme le tireur donne lordre une autre personne dnomme le tir de payer une certaine somme au titulaire ou un tiers, appel le bnficiaire concurrence des fonds dposs chez le tir. Le chque fait donc intervenir 3 personnes : le tireur : cest lui qui tablit et signe le chque; le tir : cest lui qui dtient les fonds et paye (banque). le bnficiaire : cest lui qui reoit le paiement. Le chque peut tre stipul payable une personne dnomme, ou au porteur. Le chque peut tre mis au profit du tireur lui-mme. Les chques peuvent tre :
barrs et non endossables : ils ne peuvent tre tablis au porteur ; ils ne sont pas transmissibles par endos ; ils ne sont pas encaissables en espces au guichet ; ils ne peuvent tre encaisss que
par lintermdiaire dun tablissement de crdit ou un tablissement assimil barrs et endossables : Ces chques peuvent tre tablis au porteur ; ils sont transmissibles
par endos ; ils ne sont pas encaissables en espces au guichet ; ils ne peuvent tre encaisss que par lintermdiaire dun tablissement de crdit ou un tablissement assimil.
Provision du chque
mettre un chque, cest donner lordre au tir de remettre au bnficiaire une certaine somme dargent soit directement, soit par lintermdiaire dun autre tablissement. La provision doit tre faite par le tireur. Lexistence de fonds chez le banquier constitue la provision du chque.
Le chque certifi Pour viter le problme des chques sans provisions, les banques offrent le chque certifi, il sagit dun chque ordinaire mis par le titulaire du compte dont la banque atteste lexistence de la provision pendant le dlai dencaissement en apposant la mention certifi pour la somme de .
Le chque de banque Pour viter les fraudes, les banques utilisent surtout le chque de banque, il sagit dun chque mis par une banque soit sur lune de ses agences, soit sur une autre banque. Compte tenu de la qualit du tireur, le porteur du chque est assur de son paiement pendant toute la dure de validit du chque.
Chque de voyage Le risque de vol ou de perte dargent liquide en cours de voyage a pouss les banques mettre des chques de voyage au profit de la clientle. Pour cela, le voyageur achte sa banque des chques dun montant dfini mis en dirhams ou en devises, il les prsentera au paiement dans tous les guichets de ltablissement metteur et chez tous ses correspondants et obtiendra des devises en contrepartie. Il pourra galement les remettre des tiers, hteliers ou particuliers.
IV.Les cartes bancaires Il existe deux types principaux de cartes bancaires : les cartes de retrait et les cartes de paiement.
Les cartes de retrait Les cartes de retrait ne peuvent tre utilises que pour retirer de largent dans les distributeurs de billets ou au guichet des tablissements metteurs ou affilis.
Certaines cartes ne peuvent tre utilises que dans les distributeurs de ltablissement teneur du compte. Dautres cartes permettent des retraits dans lensemble des distributeurs et mme ltranger.
Les cartes de paiement Cartes nationales et cartes internationales
Les cartes nationales ne peuvent tre utilises quau Maroc et les cartes internationales (rseau VISA) peuvent tre utilises au Maroc et ltranger.
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Cartes de crdit dbit immdiat et dbit diffr Les rglements effectus avec les premires donnent lieu dbit sur le compte chaque opration alors que les secondes ne donnent lieu dbit en compte que mensuellement : dans ce dernier cas, la date
darrt des comptes varie dune banque une autre.
V.Le virement On appelle virement lopration qui consiste dbiter un compte pour en crditer un autre. Lordre de virement peut tre donn par crit sur papier libre, mais il est gnralement donn au moyen de formules dlivres par la banque. Il est de plus en plus souvent effectu sur Internet avec utilisation dun identifiant et dun mot de passe que seul le titulaire du compte connat. Un virement peut tre effectu entre deux comptes tenus dans un mme tablissement ou tenus par deux tablissements diffrents, dans ce dernier cas, lopration seffectue par le biais du Systme interbancaire de tlcompensation.
VI.Le prlvement automatique Par cette procdure, le titulaire dun compte autorise un crancier prlever sur son compte toute somme due ce dernier. Il faut prciser que lautorisation est en principe gnrale et est rarement dtermine quant aux chances ou au montant. Les prlvements automatiques sont utiliss trs frquemment pour le rglement des quittances
dlectricit ou de tlphone, pour celui des chances dun crdit, et, de faon gnrale, pour les dettes caractre rptitif.
VII-Les placements Selon ce quil recherche, scurit, rentabilit ou liquidit, lpargnant choisira parmi les placements bancaires, les placements montaires non bancaires, les placements financiers et les placements divers.
Les placements bancaires Les banques peuvent proposer leurs clients diffrentes formules de placements : placements vue, placements terme ou formules particulires de placement.
Les placements vue Placer son pargne vue cest dposer des fonds avec la possibilit de les retirer tout moment et sans pravis. La principale qualit de lpargne vue est la disponibilit (liquidit).
Le compte sur carnet Le compte sur carnet permet lpargnant de dposer les montants de son choix, aux poques de son choix et de disposer sans formalits de son pargne sil le dsire. Lpargnant peut recevoir, dans certains cas, un carnet sur lequel la banque inscrit au fur et mesure les versements et les retraits.
Les placements terme Contrairement lpargne vue, placer son pargne terme, cest sengager la laisser la disposition du dpositaire pendant un certain dlai, sauf perdre tout ou partie des avantages prvus. La principale
qualit de lpargne terme est en principe sa rentabilit, son principal dfaut est son indisponibilit. On peut distinguer dans cette catgorie le compte terme, les comptes dpargne, le bon de caisse, le certificat de dpt.
Le compte terme est une formule par laquelle lpargnant demande sa banque de bloquer une certaine somme pour un certain temps, moyennant rmunration.
Les comptes dpargne, ces comptes rmunrs peuvent tre dclins sous forme de plans dpargne (plan pargne logement, plan pargne ducation, plan pargne retraite, plan pargne actions)
Les certificats de dpt sont des titres ngociables mis par certains tablissements de crdit en reprsentation de dpts effectus auprs deux par leurs clients, essentiellement des entreprises. Les certificats de dpt prennent la forme, soit dun billet au porteur, soit dun billet ordre ou ont leur existence reconnue par un simple jeu dcritures. Ce sont des titres ngociables.
Le bon de caisse : en contrepartie dun dpt effectu auprs de sa banque, lpargnant reoit un bon; sur ce document, la banque reconnat sa dette et sengage la rembourser une date
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donne au dposant ou tout bnficiaire dsign par le souscripteur (dans ce dernier cas, le
bon de caisse est transmis par endos).
Les placements montaires non bancaires Les banques se sont contentes pendant des annes de proposer leurs clients pargnants des
placements sous forme de dpts bancaires ou en valeurs mobilires. Elles proposent dsormais aux clients toute une palette de produits dont on peut citer les produits bancassurance, notamment les
produits dassurance-vie et dassistance. Les placements financiers
Pour financer leurs quipements, les collectivits publiques et les socits prives ont besoin de
capitaux, capitaux emprunts pour les collectivits publiques sous forme dobligations, de capitaux propres ou emprunts par les socits sous formes dactions, dobligations. Les particuliers peuvent investir leur pargne dans ces valeurs mobilires qui peuvent prendre la forme
traditionnelle telle que les actions et obligations ou celle de nouveaux titres caractristiques parfois
sophistiques. Laction : reprsente une part de capital. Les actions peuvent tre mises au porteur ou au
nominatif. Lactionnaire a droit participer aux assembles dactionnaires ordinaires (approbation des comptes ; affectation des rsultats ; reconduction des dirigeants dans leurs fonctions) et extraordinaires (modification des statuts). Il a droit participer aux bnfices en
percevant un dividende variable en fonction des rsultats.
Lobligation : est un titre reprsentatif dun emprunt ; lobligataire est donc titulaire dun droit de crance. Les obligations peuvent tre nominatives ou au porteur. Lobligataire a droit gnralement un intrt qui est fixe ou li un index prcis mais ne peut jamais tre fonction
des rsultats de lmetteur; il est payable chaque anne la mme date. Les placements collectifs
Les placements collectifs peuvent prendre la forme dOPCVM (organismes de placements collectifs en valeurs mobilires) qui se dclinent en SICAV (socits dinvestissement capital variable) et en FCP (fonds de placements collectifs) ou prendre la forme de fonds de placements collectifs en titrisation
(voir cours sur les placements collectifs).
VIII-Les Crdits Si le particulier a des besoins de financement, il peut recourir diffrents types de crdits offerts par sa
banque.
Le crdit la consommation Le crdit la consommation permet soit de financer des besoins de trsorerie soit de financer lachat temprament de biens de consommation usage domestique : appareils mnagers, ameublement, automobiles. Ils sont distribus soient par les banques soit par des socits financires spcialises.
Les crdits par caisse La facilit de caisse
La facilit de caisse a pour objet de faire face des difficults de trsorerie de courte dure. Le bnficiaire de la facilit de caisse a donc la possibilit de rendre son compte dbiteur pour quelques
jours (par ex. 15 jours par mois) ; lautorisation est renouvelable ou non. Le taux est gnralement assez lev.
Le dcouvert Accord pour une priode gnralement plus longue que la facilit de caisse (de quelques semaines
quelques mois), le dcouvert peut tre autoris dans le cas o le titulaire du compte attend une rentre
de fonds et quil souhaite disposer lavance des fonds attendus (par exemple : rglement dune indemnit dassurance).
Les prts personnels Le prt personnel ordinaire : permet de financer toute opration, la qualit de lemprunteur
primant sur lobjet.
Le prt personnel affect : Le prt personnel affect permet de financer une opration prcise indique dans lobjet du prt. Ce prt a pour caractristique principale dtre li lachat quil finance : si le prt nest pas obtenu, la vente est annule automatiquement.
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Le prt personnel permanent : Appel aussi revolving ce prt finance tout besoin de trsorerie. Ltablissement de crdit met disposition de lemprunteur une certaine somme qui ne dpasse pas en principe trois mois de revenus ; le client dispose de cette somme comme il lentend, sans avoir justifier de lemploi des fonds ; les remboursements, pour un montant minimum dfini lavance, reconstituent le capital initialement prt.
Les prts tudiants Les formules de prts proposes prsentent peu prs toujours les mmes caractristiques :
une premire priode, dune dure de 2 5 ans, avec une franchise totale ou partielle de remboursement pour permettre au jeune de terminer ses tudes ; une deuxime priode, dune dure de 2 4 ans, qui est celle du remboursement. Les prts tudiants font partie des crdits la consommation et doivent, en consquence, respecter la rglementation
applicable ce type de crdit.
La location avec option dachat (LOA) La LOA est une formule de financement distribue par des socits financires spcialises. Lopration se droule en plusieurs tapes :
Premire tape : le client choisit son quipement (automobiles, bateaux, quipements du foyer, biens divers) ; Deuxime tape : ltablissement de crdit achte le bien choisi par son client et le lui loue pendant un certain temps (de 3 5 ans).
Troisime tape : le locataire peut se porter acqureur du bien lou en fin de contrat un prix convenu lavance (la valeur rsiduelle) ; ce prix est relativement faible (de lordre de 5 10 % de la valeur dorigine) et est souvent gal au dpt de garantie.
La location longue dure (LDD) La location longue dure nest pas proprement un mode de financement; elle est essentiellement utilise dans le secteur automobile. Elle consiste louer un vhicule sur une priode et un kilomtrage
dtermins moyennant un loyer mensuel. Des services la carte tels que lentretien, lassurance, lassistance sont gnralement inclus. Cette formule offre une grande souplesse dans la gestion dun ou de plusieurs vhicules et permet de budgtiser les dpenses automobiles. Cette formule est utilise par
les professionnels comme par les particuliers.
Les crdits immobiliers Ces prts peuvent tre accords pour toute opration immobilire : acquisition ou travaux, rsidence
principale ou secondaire. Ces crdits peuvent tre taux fixes ou variables.
Les crdits hypothcaires Le financement du logement par les banques pose le problme de leur refinancement alors que la plupart dentre elles ne disposent que de ressources de courte dure. Dans le but dassurer une adquation entre financement immobilier et refinancement, il existe le march des crances hypothcaires.
Les tablissements prteurs mettent des billets hypothcaires correspondant aux prts consentis aux particuliers, garantis par des hypothques et respectant les rgles ordinaires du march hypothcaire,
quils peuvent refinancer tout moment.
Les crdits relais Ces prts sont accords dans lattente de la vente dun bien immobilier afin de permettre lachat dun nouveau bien sans attendre le produit de la vente de celui qui nest pas encore vendu.
IX-Les services offerts aux particuliers Si lactivit principale du banquier est de recueillir des dpts pour consentir des crdits, il lui arrive aussi frquemment dassurer sa clientle dautres services qui lui permettent de fidliser cette clientle par une certaine personnalisation de ces services. Il lui offre aussi certains services particuliers :
Location de coffres-forts La banque peut mettre la disposition de ses clients des coffres-forts afin que ces derniers abritent en
lieu sr les biens qui reprsentent une certaine valeur marchande. Ce service est gnralement rserv
aux bons clients car linstallation dune salle de coffres revient trs chre et le loyer demand est relativement peu lev par rapport au cot du service.
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Change manuel Dans nimporte quel pays, la monnaie nationale est la seule admise, en principe, en rglement des achats ou prestations perues. Lorsquun particulier dsire aller ltranger, il devra se procurer des devises, cest--dire la monnaie du pays concern. On appelle, en effet, devises toutes les monnaies autres que celle de notre pays. De
mme, un tranger peut dsirer changer ses devises contre notre monnaie nationale. La banque est mme dassurer ces deux types de clientle ce service appel change manuel : vente de devises aux nationaux ou rsidents, achats de devises aux trangers ou non-rsidents.
La banque en ligne (e-banking) La concurrence acharne et les moyens de communication modernes ont conduit les banques proposer leur clientle des services toujours plus sophistiqus tels que la banque domicile par Internet.
Ltablissement bancaire squipe dun centre serveur accessible au moyen dun micro-ordinateur. Le client, muni dun identifiant et dun mot de passe confidentiels, interroge distance le centre serveur de la banque pour effectuer un certain nombre doprations telles que consultation de solde, reconstitution de mouvements par dates ou en valeur sur une priode dtermine, information sur les
produits de ltablissement metteur, transmission des ordres de bourse et suivi des cours de bourse, demande de chquier, ordres de virement internes ou externes, demande de crdit avec rception de la
rponse par la mme voie.
Banque 24 heures sur 24 Pour satisfaire une clientle toujours plus sollicite, les banques sont mme doffrir un service de caisse 24 heures sur 24 et ce au moyen des guichets automatiques de banque (GAB).
Gestion de portefeuille de valeurs mobilires Le banquier peut non seulement conseiller sa clientle mais grer en son nom et pour son propre compte un portefeuille de valeurs mobilires, ou lorienter vers des formules plus simples telles que les socits dinvestissement capital variable (SICAV) ou les fonds communs de placement (FCP). En cas de gestion, le banquier est autoris passer de lui-mme des ordres dachat, de vente ou de dclencher des oprations darbitrage. Le client peut dfinir un mandat de gestion plus ou moins tendu.
Gestion de patrimoine De plus en plus les banques proposent leur clientle des bilans patrimoniaux avec la prise en charge de tout ou partie de la gestion de lensemble de son patrimoine : gestion des actifs, gestion du passif, aide la transmission, etc. Pour les clients les plus riches (dits patrimoniaux), les banques assurent des prestations de trs haut
niveau avec lintervention de prestataires internes ou externes aux comptences trs pointues (notaires, avocats, fiscalistes, etc.).
Produits dassurance Les banques et les assureurs se font de plus en plus une concurrence acharne. Lassureur propose des crdits ou des placements et le banquier des produits dassurance.
Assurance des personnes Le banquier propose souvent sa clientle des contrats dassurance : assurance-vie ou assurance-dcs.
Assurance-vie Lassurance-vie est un contrat qui prvoit le versement dun capital convenu lavance soit au dcs du souscripteur soit une certaine date. En cas de dcs, le capital est vers aux hritiers ou toute
personne dsigne par le souscripteur.
Assurance dcs Lassurance dcs est un contrat qui prvoit le versement dun capital convenu lavance en cas de dcs du souscripteur. Le capital est vers aux hritiers ou toute personne dsigne par le souscripteur.
Lassurance-dcs nest pas un produit dpargne car le contrat ne prvoit aucun versement si le dcs ne survient pas pendant la dure de validit du contrat.
Assurance des biens Assurance des moyens de paiement
La plupart des tablissements bancaires proposent leur clientle de sassurer contre les risques de perte, de vol ou dutilisation frauduleuse des moyens de paiement.
Assurance multirisques habitation
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Ce type de contrat couvre les risques du propritaire occupant ou du locataire : incendie, dgt des
eaux, vol, bris de glace, catastrophes naturelles, responsabilit civile lgard des tiers. Assurance automobile
Tout propritaire de vhicule doit tre assur. Le contrat souscrit doit garantir au minimum sa
responsabilit lgard des tiers en cas de sinistre survenu du fait du conducteur ou du propritaire. Les contrats prvoient toute une graduation dans la couverture des risques : responsabilit civile, protection
juridique, vol, incendie, bris de glace, dgts matriels au vhicule, catastrophes naturelles.
Assurances mixtes Assistance juridique
Les litiges de la vie prive sont de plus en plus frquents et la lgislation est complexe. Le recours aux
avocats ou autres auxiliaires de justice est coteux. Le particulier peut sassurer pour dfendre ses intrts en souscrivant un contrat dassistance juridique qui lui permettra de bnficier de conseils ou dune assistance en cas de litige. Ce service est aussi assez frquemment li la dlivrance dune carte de paiement.
Assistance voyages Nombreux sont les particuliers qui voyagent. Lassistance voyage couvre les risques pouvant survenir lors dun dplacement en France ou ltranger : maladie, accident, panne de vhicule, etc. Ce service est aussi assez frquemment li lutilisation dune carte de paiement.
Assurances diverses De nombreux contrats peuvent tre souscrits pour couvrir les biens (bateaux, tableaux de valeur), les animaux domestiques, les personnes (complmentaires maladie ou chirurgicale).