Actu en brefIntercommunalité : dé-bat au Sénat le 20 février

ParlementUn rapport sénatorial sur les contrôles de l’Etat sur les collectivités locales

Présidentielle 2012- Les priorités de François Hollande pour le sport- Martine Aubry défend l’industrie à Reims

Mandats locauxEntretien avec François Rebsamen

TransportsVilles cyclables : entretien avec Jean-Marie Darmian

LogementMetz cible les logements vacants

TerritoiresLe lancement du Pôle mé-tropolitain Loire-Bretagne

L’élu de la semaineMichaël Latz

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Restaurer la confiance

N° 52 - 53 - 19 février 2012

Sommaire

CommunesDépartements & Régions de France

La conférence des finances locales convo-quée le 10 février dernier par Nicolas Sarko-zy est un rendez-vous manqué. Elle n’aura finalement été pour lui qu’une manœuvre supplémentaire pour faire supporter aux

élus locaux les conséquences de la mauvaise ges-tion gouvernementale des deniers publics.

Le gouvernement reproche aux collectivités loca-les de trop dépenser, sans se soucier des missions de service public qu’elles remplissent. Mais c’est une supercherie de leur faire porter la responsa-bilité des déficits publics de la France ! L’État pèse pour près de 80 % de la dette publique contre 10 % seulement pour les collectivités locales ! En somme, l’État creuse le déficit et investit peu. Les collectivités locales, elles, sont peu déficitaires, mais génèrent 70 % des investissements publics. Des investissements à même de relancer notre économie, et donc l’emploi.

Le gouvernement gèle ses dotations aux collecti-vités locales jusqu’en 2014. Il réduit ces mêmes dotations de 200 millions d’euros dans le cadre de son plan de rigueur. Il étrangle les collectivités par une réforme fiscale qui les prive de ressour-ces. Il leur demande de faire face aux transferts de compétence – non compensés – dans un contexte de crise. Sans parler de leur obligation d’assumer financièrement les conséquences du désengage-ment de l’État dans bien des domaines !

Mais cela ne suffit enco-re pas : Nicolas Sarkozy propose aujourd’hui de moduler les dotations aux collectivités en fonction d’un critère de "bonne gestion"… Il s’agit là d’une nouvelle marque de dé-fiance envers les élus locaux, suspectés d’irrespon-sabilité dans la maîtrise de leur budget !

Il est donc nécessaire et urgent de restaurer la confiance entre l’État et les collectivités locales pour redonner à ces dernières des marges de manœuvre, notamment financières. Parce qu’au final, ce sont les citoyens qui pâtiront de la dé-gradation des services publics. Ce sont les plus démunis qui souffriront de la réduction des aides sociales. Ce sont les entreprises locales qui subi-ront l’abandon des projets d’investissement, et donc le chômage comme seule perspective.

Ce n’est pas d’une leçon de morale budgétaire dont les élus locaux ont besoin, mais d’un pacte de confiance durable, au service des citoyens, entre l’État et les collectivités, garantissant à ces derniè-res une autonomie effective. C’est ce que propose François Hollande. Et c’est une raison supplémen-taire de vouloir le changement en mai prochain.

Pierre Cohen député-maire de Toulouse (Haute-Garonne)

président de la Communauté urbaine du Grand Toulouse

La FNESR mobilise pour DijonLa réunion du bureau national de la FNESR, le 15 février à l’As-semblée nationale, a été centrée sur la mobilisation des élus so-cialistes, radicaux et républicains dans le cadre de la campagne de François Hollande. Dans cette perspective, le Rassemble-ment du 3 mars à Dijon représentera un moment fort de cette mobilisation, le jour anniversaire du vote des lois de décentra-lisation en 1982. Dans les départements et les régions, les pré-paratifs s’organisent pour acheminer un maximum d’élus à Di-jon. Plus généralement, Jean-Christophe Boyer, maire-adjoint de Laval, a présenté au bureau national, élargi aux référents départementaux de la campagne, le matériel et les visuels des-tinés à être utilisés par les unions départementales d’élus pour animer la campagne. Présidente de la FNESR, Marylise Lebran-chu a insisté sur leur rôle : « Chaque élu doit être un relais entre François Hollande et les citoyens sur le terrain ».

ÀDIJON

GRANDRASSEMBLEMENTDES TERRITOIRES3 MARS 2012 À 14H30ZÉNITH DE DIJON

numéro double

52 - 53n°2 Communes - la lettre -

Actu - en bref - Actu - en bref - Actu - en bref - Actu - en bref -

L’infographie de la semaine

François Hollande s’est rendu à St-Etienne le 14 février pour évoquer les grands enjeux de sa politique en matière de transports. Afin d’améliorer le quotidien des Français, celle-ci aura pour priorité la qualité de service des trains quotidiens et la desserte des quartiers enclavés. Cette visite a été l’occasion pour lui de rappeler l’im-portance du rôle des collectivités locales - qui ont eu à prendre en charge 80%, voire 90 de l’investissement - dans l’aménagement des transports, dans un contexte de désengagement de l’Etat depuis cinq ans

Une des mesures phare est la relance de la politique des transports pour lutter contre la fracture territoriale qui exclut une partie des habitants de l’accès aux emplois et aux services publics. Apporter, tant en Ile-de-France que dans les autres régions, une ré-ponse à la qualité de service des trains du quotidien et à la desserte des territoires en-clavés ainsi qu’au développement des plateformes multimodales est une nécessité.

Les mensonges de la droite sur la Corrèze« Le gouvernement et sa majorité continuent de dé-tourner la séance de questions d’actualité pour salir et calomnier la candidature présidentielle de François Hollande. Leurs nouvelles attaques contre sa gestion du département de la Corrèze ont été un tissu de men-songes, de trucages et de caviardages.

Non, l’endettement de la Corrèze n’est pas le fait de la majorité de gauche, mais l’héritage de la droite qui a dirigé le département pendant 23 ans. Lors de ses huit dernières années (2001-2008), la dette a été multipliée par… huit : 35 millions en 2001, 300 millions en 2008. Depuis le changement de majorité, cette progression a été endiguée à 5% par an en préservant l’inves-tissement économique et les prestations sociales nécessaires à son développement.

Non, la Corrèze ne dilapide pas l’argent du contribuable. Comme tous les départements de France, elle respecte scrupuleusement l’obligation d’équilibre de son budget, malgré le transfert massif de charges de l’Etat non compensées financièrement.

Non, la Corrèze n’appelle pas l’Etat au secours. Les 11 millions que le gouvernement doit lui verser font partie du fond de soutien aux collec-tivités locales les plus déshéritées. Toutes n’ont pas les mêmes atouts de développement et à ce titre bénéficient d’une aide spécifique. Cela s’appelle la solidarité nationale, un gros mot désormais dans la bouche de la droite sarkozyenne.

Ce ramassis de mensonges ne fait que prouver une chose : la droite a peur de l’adhésion que rencontre François Hollande auprès des Fran-çais. Ce ne sont pas ceux qui ont doublé la dette du pays depuis 10 ans qui peuvent lui faire la leçon de bonne gestion ».

Communiqué de Jean-Marc Ayrault, président du groupe socialiste à l’Assemblée nationale, et de Philippe Nauche, député PS de Corrèze, le 15 février 2012

Carte intercommunale : le Sénat débat le 20 févrierRéunie le mercredi 15 février, la commission des lois du Sénat a examiné le rapport d’Alain Richard sur la proposition de loi visant à as-souplir les règles relatives à la refonte de la carte intercommunale, adoptée par l’Assem-blée nationale la veille à l’initiative de l’UMP Jacques Pélissard.

Ces travaux s’inscrivent dans la droite ligne de la proposition de loi relative à l’intercom-munalité, déposée par Jean-Pierre Sueur et adoptée par le Sénat le 4 novembre 2011, qui avait pour objectif de répondre aux problèmes concrets auxquels sont confrontés les élus du fait de la "réforme" territoriale.

Tout en regrettant que certaines des mesures votées par la Haute Assemblée n’aient pas été reprises par les députés, la commission des lois a constaté que le texte voté par l’Assem-blée reprenait la plus grande partie des dis-positions inscrites dans la proposition de loi adoptée par le Sénat en novembre.

Forte de ce constat et consciente de l’urgence qui s’attache à la résolution des difficultés rencontrées par les élus locaux, la commis-sion des lois a estimé - en cohérence avec sa position lors de l’adoption de la proposition du Sénat - que la proposition de loi était né-cessaire. Elle a également considéré que les dispositions qui n’ont pas été reprises par l’As-semblée nationale, qui ne présentent pas un caractère d’urgence, pourraient être reprises ultérieurement.

C’est pourquoi elle a fait le choix de garantir la mise en application rapide de ce texte attendu par les élus, et donc de l’adopter sans modi-fication. La proposition de loi sera débattue en séance publique le 20 et éventuellement le 21 février.

Philippe Nauche, député de la Corrèze

3Communes - la lettre

focus parlement

Contrôles de l’État : une rénovation s’impose

Sénateur PRG du Cantal, Jacques Mézard vient de rendre un rapport sur les contrôles de l’État sur les collectivités territoriales pour la déléga-tion sénatoriale à la décen-tralisation. Il préconise une rénova-tion tant du contrôle de légalité que de l’examen de la gestion

Une véritable «passoire». C’est le qualificatif le plus adapté pour caractériser le contrôle de l’État sur les collectivités locales actuellement. En tout

cas selon Jacques Mézard, dont le rapport d’information a été approuvé fin janvier par la délégation sénatoriale aux collecti-vités territoriales et à la décentralisation et rendu public le 14 février.

Jacques Mézard rappelle d’abord quel-ques préalables : « L’existence  de  contrô-les de l’État sur les collectivités efficaces continue  d’être  une  exigence  fondamen-tale, constitutionnelle, qui ne saurait être remise  en  cause.  La  libre  administration des collectivités ne peut se concevoir que dans le respect des  lois et règlements de la  République  une  et  indivisible ». Dès lors, il en ressort la nécessité pour l’État de disposer de « moyens de contrôle per-formants » sur l’ensemble du territoire, quelle que soit la taille de la collectivité. Pour le sénateur du Cantal, cette perfor-mance « ne  se  mesure  pas  à  l’aune  du nombre de contrôles mais de la capacité effective de pouvoir intervenir pour éviter la mise en application de délibérations ou d’actes contraires à la loi ». De surcroît, es-time Jacques Mézard, ces contrôles « sont des facteurs de sécurisation juridique des actes des collectivités et sont bien souvent perçus par  les élus comme un soutien à leur action ».

Si le constat est satisfaisant du côté des collectivités, qui ont sensiblement renforcé leurs compétences en se dotant de servi-ces juridiques et financiers efficaces, il rend d’autant plus nécessaire une adaptation des modalités d’exercice des contrôles de l’État. Car pour le sénateur du Cantal, le diagnostic est « désolant : le contrôle de lé-galité est devenu une véritable passoire et ne constitue plus pour bon nombre d’élus qu’une fiction ». Et ce constat s’applique également s’agissant du contrôle budgé-taire. En cause : les réductions d’effectifs

opérées au nom de la RGPP dans les pré-fectures et les chambres régionales des comptes. Ainsi, dans les préfectures, les ef-fectifs chargés du contrôle de légalité ont-ils été réduits de 20 % entre 2009 et 2011. Pour Jacques Mézard, un seuil critique est atteint. Et s’il parle de passoire, c’est parce que sur les quelque 5,5 millions d’actes transmis par les collectivités au contrôle de légalité, l’immense majorité ne fait l’ob-jet d’aucun examen. Et que moins de 1 % des actes donnent lieu à des observations. Quant à la proportion des actes faisant l’objet d’un déféré, elle s’élève, si l’on peut dire, à 0,02 %.

Anticipant peut-être ce constat, le gou-vernement a diffusé une circulaire le 25 janvier qui reconnaît une partie des difficultés des préfectures à travailler sur le contrôle de légalité. Toutefois, elle cible des priorités pour ses agents affectés au contrôle, notamment concernant la fonc-tion publique territoriale. On retrouve là une des marottes de l’équipe Sarkozy se-lon laquelle les collectivités territoriales auraient recruté trop d’agents…

Concernant les contentieux, Jacques Mé-zard souligne que l’immense majorité de ceux dont sont saisis les tribunaux admi-nistratifs émanent de citoyens ou d’asso-ciations et non des préfectures. Membre de la délégation sénatoriale, Edmond Hervé relève d’ailleurs que « dans  les grandes  agglomérations,  les  élus  sont souvent  victimes  d’un  chantage  éhonté : ils lancent un projet, une association sai-sit le tribunal administratif et, au bout de deux ans, suggère un arrangement… qui coûte très cher à la collectivité ».

Le sénateur du Cantal formule à l’issue de son rapport 21 propositions pour amélio-rer le contrôle de l’État sur les collectivités, notamment pour privilégier l’information et le conseil en amont, pour resituer l’examen de la gestion dans son rôle d’outil au service des collectivités ou encore pour mieux proté-ger les élus contre les risques de dérives. Un chantier pour la future majorité ?

Philippe FoussierLe rapport est consultable sur : http://ww.senat.fr/notice-rapport/2011/r11-300-notice.htm

La FPT dans le collimateur du gouvernement

52-53n°

52n°4 Communes - la lettre - 52 - 53n°4 Communes - la lettre -

Une ambition nationale pour le sportSamedi 11 février à Créteil, François Hollande a tenu un Rassemblement sur le sport : « Diffuser le sport, en faire une activité de tous les jours, inciter chacun à pouvoir le faire, lutter contre les inégalités, permettre des équipe-ments sportifs, voilà une belle ambition »

Dès les premiers mots de son discours, François Hollande s’est interrogé : « Parler du sport quand il y a tant de difficultés qui  assaillent  notre  pays  – le 

chômage,  les  pertes  d’emplois,  le  pouvoir d’achat qui stagne, la difficulté d’accès au logement – est-ce que ce ne serait pas par-ler du superflu ? Eh bien non, le sport n’est pas un luxe, c’est une nécessité. Ce n’est pas une  obligation,  c’est  la  condition  de  notre propre épanouissement ».

Le candidat a développé ce qu’il veut pour le sport français et repris les propositions de son pacte éducatif : jeunesse, bien-être, santé. Tout est lié, en effet : c’est ainsi qu’il souhaite restaurer la légitimité du minis-

tère des Sports au sein d’un grand pôle éducatif, pour réaliser trois ambitions natio-nales essentielles : garantir à tous les jeunes la possibi-lité de pratiquer le sport dans une association ; agir pour la santé et le "mieux vivre ensemble" en per-mettant à tous de pratiquer le sport

tout au long de la vie ; faire rayonner la France en soutenant l’excellence sportive.

Sur le ministère des Sports en particulier, François Hollande a souligné l’instabilité de ce secteur gouvernemental… en 5 ans, il y a eu cinq ministres différents, avec des changements de périmètre incessants. Sans compter des choix politiques contes-tables : sur les paris en ligne, sur les agents sportifs, sur les stades de l’Euro 2016, et une loi à minima sur l’éthique sportive. En cinq ans, rien n’a été amélioré. Les enga-gements chiffrés du candidat Sarkozy en 2007 n’ont pas été tenus. Le sport, avait-il annoncé, représentera 3 % du budget de l’État en 2012 : nous en sommes à 0,15 % ! Le candidat Sarkozy avait aussi promis le doublement des heures d’éducation physi-que et sportive… promesse non tenue. On

compte même, depuis 2007, 3 000 postes d’enseignants d’EPS en moins.

François Hollande a ensuite développé ses grandes propositions. On retiendra ici cer-tains passages qui concernent les collecti-vités territoriales : « Ce  qu’il  faut,  c’est  mo-biliser des financements de toutes parts, de l’État sûrement, des collectivités locales, qui  font  déjà  beaucoup  pour  le  sport,  les mêmes collectivités locales que l’on voulait il y a peu empêcher d’intervenir en matière de sport au nom d’une réforme territoriale qui n’avait pas de sens. L’État devra mon-trer  l’exemple,  les  collectivités  locales  être engagées dans des politiques cohérentes ». À noter aussi : « Il  nous  faut  réaliser  un plan national des infrastructures sportives en liaison avec chacune des régions, dans le  cadre  de  plans  cohérents  signés  entre l’État  et  les  régions.  Ces  plans  seront  inté-grés  dans  l’aménagement  du  territoire  et dans  les  dispositifs  de  contractualisation entre l’État, l’Europe et les collectivités. Les subventions  seront  mobilisées  dans  ces contrats pour susciter un effet de levier, pour  que  toutes  les  collectivités  puissent s’engager  sur  cette  réalisation  d’équipe-ments  sportifs ». Tout au long de son dis-cours, il a énoncé une philosophie d’action, des propositions précises, qui « s’inscriront dans une loi-cadre sur le sport, qui viendra après celle de 1984 qui a servi jusqu’à pré-sent de référence et qui doit forcément être actualisée et modernisée ».

Denis Lefebvre

focus presidentielle 2012

Une loi-cadre

5Communes - la lettre

focus logement

5Communes - la lettre

focus logement

5Communes - la lettre

focus presidentielle 2012

Martine Aubry à Reims : défendre l’industrieEn visite à Reims le 8 février dernier dans le cadre de la campagne présidentielle, la premiè-re secrétaire du PS a affirmé l’attachement des socialistes à l’industrie et le rôle essentiel des collectivités locales pour soutenir leur activité

Pour les socialistes, l’Est reste en partie une terre à conquérir. En dépit de la présidence de la région Champagne-Ardenne, des mairies de Reims, de Charleville-Mézières ou de Vitry-le-François, les argu-ments de la gauche ont encore du mal à s’y faire en-

tendre. Le déplacement de Martine Aubry avait donc pour but de venir afficher les valeurs socialistes dans la ville de Reims, longtemps fief de la droite et conquise de haute lutte par Ade-line Hazan.

La démarche s’impose ici. Martine Aubry le rappelait dès son arrivée à Reims. Accueillie par Jean-Paul Bachy, président de la Région, Adeline Hazan, Claudine Ledoux, maire de Charleville-Mézières, et les candidats socialistes aux législatives, Sabrina Ghallal (1re), Éric Quenard (2e), Rudy Namur (4e) et Marianne Doremus (5e), la première secrétaire réaffirme d’emblée sa volonté d’être à l’écoute des territoires pendant la campagne. Pour ce déplacement, elle a choisi de s’exprimer dans un des quartiers populaires de la ville des Sacres, Wilson, en pleine ré-novation urbaine. Un quartier qui, pour Adeline Hazan comme pour Martine Aubry, symbolise le réveil de la ville, longtemps tenue dans la léthargie par les maires de droite. La maire de Reims insiste sur la volonté de restaurer la mixité sociale dans cette partie de la métropole champenoise. « Un quartier peuplé également d’ateliers et de petites entreprises. La droite a aban-donné  l’industrie, rappelait Martine Aubry en exergue de son discours devant une salle bondée. Sarkozy  a  fait  la  part  belle au CAC 40 et à la finance au détriment des PME et de l’emploi industriel ». Pour la maire de Lille, la politique industrielle relève non seulement d’une stratégie forte mais aussi de la justice so-ciale. Jean-Paul Bachy souligne de son côté qu’il ne sert à rien

de jouer comme Sarkozy les « teckels d’Angéla Merkel », mais qu’il faut mener une politique volontariste pour aider l’activité industrielle. Et de prendre pour exemple, outre l’activité rémoi-se, le pôle agro-industriel de Bazancourt et les innovations qui y prennent place, génératrices de 1 000 emplois d’ores et déjà et bientôt de 3 000.

En compagnie des élus champenois, Martine Aubry a ensuite voulu visiter l’usine Cello Plastic, PME de fabrication d’embal-lages où 90 emplois ont été sauvés grâce à l’intervention de la mairie et de la région dans le plan de redressement. Au milieu des machines et des ouvriers, Adeline Hazan rappelait combien il avait fallu d’efforts et de patience pour faire admettre la crédi-bilité du plan de redressement soutenu par les deux collectivi-tés. Un exemple de la lutte quotidienne des élus socialistes pour maintenir et développer l’emploi et l’activité industriels. Jean-Paul Bachy cite ce cas comme exemple de l’action possible des socialistes : « Ce qui se passe  ici se passera demain, après  les présidentielles, dans toute la France ». Quant à Martine Aubry, réfutant l’accusation d’interventionnisme des collectivités loca-les, elle rappelle leur rôle opérationnel : « Les collectivités locales sont les grands acteurs du développement économique. Mais leur action doit s’inscrire dans une stratégie globale menée par l’État ».

François Couthon

Les collectivités en soutien

52-53n°

6 Communes - la lettre -

François Rebsamen : « Justice, égalité, solidarité »

François Rebsamen, un des grands élus socialistes, reste souvent discret sur son engage-ment et ses convictions. Le président du groupe socialiste au Sénat a ac-cepté d’expliquer le sens de son action à Commu-nes de France

Communes de France. Vous êtes aujourd’hui sénateur-maire de Dijon. Pouvez-vous retracer les grandes éta-pes de votre parcours ?françois Rebsamen. Dijon et la Côte-d’Or sont ma terre et mes racines. J’y suis né, j’y ai grandi, j’y ai ma famille, mes amis, j’y vis et j’y suis heureux. C’est à Dijon que j’ai fait mes études, école, lycée, université avec un DEA de sciences politique et un DESS de sciences économiques. C’est à Dijon aussi que ma carrière a commencé comme direc-teur de cabinet du président du Conseil ré-gional en 1982. Il se nommait Pierre Joxe.

Cette collaboration a marqué ma carrière et ma vie politique. J’ai coutume de dire que Pierre Joxe est pour moi non pas un maître à penser mais un Maître à me comporter. Je l’ai suivi ensuite au ministère de l’Intérieur où j’ai occupé différentes fonctions jusqu’en 1991.

En 2001, j’ai été élu maire de Dijon et les Dijonnais m’ont réélu au premier tour en mars 2008. Cette adhésion renouvelée, ce capital de confiance et d’estime me donne une grande force dans le combat politique.

Depuis 2008 je suis sénateur de Côte-d’Or, et après la victoire historique de la gauche aux sénatoriales en septembre 2011, j’ai succédé à Jean-Pierre Bel, devenu président du nouveau Sénat, comme président du groupe socialiste.

Quelles valeurs vous sont les plus chè-res et comment êtes-vous arrivé au Parti socialiste ?Mon engagement politique remonte au bombardement de Haiphong en 1965 et à ma révolte face au massacre d’une popu-lation civile par l’impérialisme américain. J’avais 14 ans et je crois que depuis je n’ai pas cessé de me battre contre toutes les for-mes de dictature, et d’atteinte aux libertés.

C’est ce qui a fondé mon engagement au Parti socialiste. J’y retrouve les valeurs de Justice, d’égalité, de solidarité, de laïcité auxquelles je suis viscéralement attaché.

Je partage avec mes camardes le sentiment que l’idée républicaine nous grandit et nous dépasse, que l’épanouissement indi-viduel ne peut se réaliser que dans le res-

pect de l’autre et l’accomplissement d’un destin collectif.

Comment cet engagement se traduit-il dans la gestion de votre ville ?Je m’efforce pour chaque décision, chaque projet, d’en mesurer les conséquences sur le bien être de mes concitoyens. Et je m’in-terroge sur le sens de chaque mesure : est-elle juste ? est-elle équitable ? respecte-t-elle l’égalité des chances ?

Cela se traduit concrètement à tous les ni-veaux : accueil de la petite enfance, accès à la culture pour tous, partage équilibré de l’espace public, développement des trans-ports en commun dans mon action écono-mique et culturelle : développer l’attractivité de la ville pour créer plus d’emplois ou pé-renniser ceux qui existent.

Comment voyez-vous l’avenir des col-lectivités locales ?Le quinquennat qui s’achève aura été mar-qué par une déstabilisation sans précédent des collectivités locales. Le Président sor-tant n’a pas cessé de les stigmatiser, et ses réformes de les fragiliser dans leurs com-pétences et leurs marges de manœuvres financières.

Or, pour agir efficacement au service de leurs administrés, les élus locaux doivent avoir une visibilité sur leurs ressources, de la clarté dans leurs compétences et il faut les conforter dans leurs missions.

Une victoire de la gauche à l’élection prési-dentielle permettra de redonner à la France un nouvel élan décentralisateur, avec un nouveau pacte de Pacte de décentralisation et de croissance qui lierait l’État et les col-lectivités. François Hollande en a pris l’en-gagement

Propos recueillis par François Couthon

focus mandats locaux

52-53n°

7Communes - la lettre52-53n°

focus transports

Le vélo, une alternative au tout automobile

Les élus du Club des villes et territoires cyclables ont érigé en priorité la prise en comp-te du vélo. L’analyse de Jean-Marie Darmian, président du Club des villes et territoires cyclables, maire de Créon et vice-président du Conseil général de Gironde

Communes de France. L’usage du vélo continue-t-il de progresser en milieu urbain ?Jean-Marie Darmian. Oui, on assiste même à un phénomène tout à fait excep-tionnel depuis trois ans, marqué par une hausse continue de la pratique du vélo en milieu urbain. Les éléments déclen-cheurs ont été Vélo’V à Lyon, et le systè-me de libre-service Vélib à Paris.

Quelle est la place du vélo au sein des collectivités locales ?95 % des investissements liés à l’usage du vélo sont le fait des collectivités. Le contraste est saisissant avec les autres modes de transports. J’observe par ailleurs que pour la première fois, en 2011, plus de 40 % de la population avouent pratiquer régulièrement cette activité en France. Dans certaines villes, ce seuil est même dépassé, démontrant ainsi une évolution importante des prati-ques de part et d’autre du territoire.

Vous appelez les candidats à la prési-dentielle et aux législatives à « pren-dre en compte le vélo comme une priorité nationale ». Cela signifie-t-il que les efforts déployés par les pou-voirs publics restent insuffisants ?Oui. Cela fait d’ailleurs plusieurs années que nous réclamons un plan national, autour de mesures d’incitations citoyen-nes, en prenant appui sur des campa-gnes de communication et une vision renouvelée du ramassage scolaire, mais aussi sur une approche économique fon-dée sur la mobilité, à l’heure où le prix de l’essence flambe. Le tout en gardant bien à l’esprit que le vélo est un élément parmi d’autres sur la chaîne de mobilité.

Avec la densification de la circulation, les infrastructures routières ne sont visiblement plus adaptées à la prati-que du vélo…Nous sommes effectivement confrontés à un phénomène de rupture. C’est pour-quoi nous avons proposé que 10 % des crédits de l’État alloués à l’aménagement

des infrastructures routières soient af-fectés aux modes de déplacement doux. Cette option n’a malheureusement pas été retenue. La prise en compte d’équi-pements dédiés à la pratique du vélo dans les aménagements routiers relève encore trop souvent de l’exception. Dans la plupart des cas, les adaptations se font à la marge, dans des conditions difficiles, voire même impossibles pour les usa-gers. Au final, rien n’est adapté et les obs-tacles se multiplient, rendant l’emploi du deux roues impossible.

Le Club des villes et territoires cycla-bles a arrêté 10 mesures-phares pour développer le vélo comme alternative à la voiture individuelle. Comment ces propositions se déclinent-elles ?L’État doit jouer un rôle d’incitation en en-courageant les pratiques alternatives au "tout automobile". Pour l’heure, le lobby de la voiture reste, cependant, prédomi-nant en France. Autant dire que la pro-gression du vélo s’opère à pas comptés. Et, pour être franc, je ne saisis pas très bien pourquoi les candidats à l’élection présidentielle ne s’emparent pas d’un su-jet pourtant populaire.

Tout le monde pratique le vélo, des éco-liers aux retraités. On sent monter un intérêt grandissant pour ce loisir et peu nombreux sont ceux, parmi nos diri-geants politiques, qui s’intéressent au su-jet. Preuve que les lobbys sont puissants dans notre pays. En tant qu’élu socialiste, je déplore qu’aucun de nos maires n’exer-ce de responsabilité dans le domaine des transports doux. Le développement du vélo représente pourtant un formidable potentiel électoral. En témoigne l’itiné-rance qui connaît une progression spec-taculaire en France et la prise en compte de l’obésité dans les usages. Le vélo n’est pas la chasse gardée des écologistes ! Emparons-nous du sujet. En ma qualité de secrétaire général adjoint de l’AMF en charge du sport pour tous, j’espère pou-voir changer les habitudes, en éveillant les consciences sur le sujet.

Propos recueillis par Bruno Tranchant

8 Communes - la lettre -

focus logement

Metz fait la chasse aux logements vacantsLa municipalité de Metz (Moselle) s’engage à faciliter l’accès au parc locatif privé des jeunes de moins de 30 ans et des familles, en favo-risant la remise sur le mar-ché de logements vacants. Avec l’ambition de maintenir ces publics dans le cœur de ville, en luttant contre l’exode urbain

Mettre un terme à l’exode urbain ! La ville de Metz, l’Association pour l’accès des garanties locatives (APAGL), Plurial entrepri-

ses et CILGERE ont signé le 4 février der-nier un accord visant à favoriser l’accès à l’habitat des familles et des jeunes. Avec plusieurs objectifs : assurer les proprié-taires de logements vacants depuis plus d’un an contre d’éventuels impayés dans une limite de 70 000 €, prévenir les dé-gradations causées par les locataires sur le départ, et offrir au plus grand nombre possible de demandeurs la possibilité de se loger, sans pour autant avoir à recourir à la caution d’un tiers.

Par cet accord, la municipalité prend en charge la prime du contrat d’assurance de Garantie des risques locatifs (GRL) pour les bailleurs qui acceptent de met-tre leurs biens sur le marché. « Ce dispo-sitif doit nous permettre d’enclencher une évolution du taux de vacance qui, depuis 1999,  est  en  hausse  dans  le  centre-ville, précise Isabelle Kaucic, adjointe au mai-re en charge de la politique de la ville et du logement. La  présence  massive  du parc  ancien  et  de  commerces  constitue un handicap majeur qui porte ce taux à 8,4 %. En finançant l’assurance de la ga-rantie, nous entendons donc lutter contre ce fléau en limitant l’effet de l’exode ».

D’un montant maximum de 340 €, le fond de garantie est calculé au prorata du coût du loyer qui ne peut excéder 1 000 €.

« Ce seuil ne peut en aucun cas être dé-passé, prévient Isabelle Kaucic. Les loca-taires  potentiels  peuvent  accéder  à  un logement dont  le  loyer et  les charges se situent dans une limite de 50 % de leurs ressources, jute au-dessus du niveau de vie des populations ayant accès au parc social. Compte tenu de la baisse des pla-fonds,  ils  appartiennent  aux  catégories moyennes basses ».

Le taux de l’assurance s’élève à 3,04 %. « La prime versée par le bailleur souscri-vant un contrat d’assurance GRL auprès d’un assureur conventionné sera prise en charge par la Ville, une fois par an, pour une  durée  maximum  de  deux  années, confie l’élue. Cette aide sera attribuée aux propriétaires  de  logements  vacants  de-puis plus d’un an sur le territoire messin qui joueront le jeu, en respectant les critè-res d’éligibilité de la GRL ».

Cette garantie a pour vocation de tou-cher de petits propriétaires. Pour l’heure, l’engagement de la ville porte sur 150 lo-gements sur trois ans. « Ce  système  est une garantie anti-risque pour ceux qui y souscrivent, estime l’élue. Il a pour princi-pal mérite de prévenir les impayés ». Coût de l’opération pour la ville : 90 000 €, sur trois ans. « Ce dispositif est appelé à mon-ter en puissance, explique Isabelle Kaucic. Pour  peu  que  la  demande  dépasse  nos prévisions dans un délai de six mois, les conditions budgétaires seront révisées à la hausse. Notre ambition est d’inverser le cercle infernal de l’augmentation de la vacance sur un territoire qui perd tendan-ciellement des habitants. Nous sommes donc  là  dans  une  logique  d’attractivité et  misons,  en  parallèle,  sur  l’ouverture de  plusieurs  zones  d’aménagement concerté sur lesquelles seront construits des  logements  neufs,  tout  en  favorisant l’accès  à  la  propriété pour maintenir  les habitants sur  la ville et  l’agglomération, via une politique de l’offre diversifiée ». Sans doute le prix à payer pour mainte-nir l’attractivité du cœur de ville.

Bruno Tranchant

Isabelle Kaucic, adjointe au maire de Metz en charge du logement

Garantie anti-risque

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9Communes - la lettre

focus territoires

Loire-Bretagne, pôle métropolitain de dimension européenneDaniel Delaveau, président de Rennes Métropole, Jean-Marc Ayrault, président de Nantes-Métropole, François Cuillandre, président de Brest Métropole Océane, Jean-Claude Antoni-ni, président d’Angers Loire-Métropole et Joël Batteux, président de St-Nazaire Ag-glomération, se sont réunis le 13 février à Rennes pour le lancement du Pôle métro-politain Loire-Bretagne

Cette initiative marque un tour-nant dans la coopération en-gagée depuis de nombreuses années par les cinq métropoles du Grand Ouest. Elle a permis,

outre le renforcement du dialogue entre les partenaires, des actions et réflexions communes en matière de promotion économique, d’accessibilité, d’enseigne-ment supérieur et de recherche, de visibi-lité internationale et de tourisme urbain et d’affaires.

Aujourd’hui, le Pôle Métropolitain Loire Bretagne, qui totalise 2,2 millions d’habi-tants, renforce sa coopération en créant un syndicat mixte. C’est la candidature de Daniel Delaveau, président de Rennes Métropole, qui sera proposée dans le ca-dre d’une présidence tournante du Pôle.

Dans un contexte de concurrence très forte entre les territoires à l’échelle euro-péenne, Angers, Brest, Nantes, Rennes et St-Nazaire sont convaincues du potentiel des métropoles, moteur du développe-ment de l’Ouest de la France. Leur objectif est d’accroitre leurs relations pour renfor-cer, en complémentarité avec les régions Bretagne et Pays-de-la-Loire, l’attractivité du grand territoire Loire-Bretagne en pro-mouvant un modèle de développement durable qui bénéficie à l’ensemble de leurs aires urbaines et de leurs habitants ainsi qu’à leurs deux régions.

Les métropoles du Grand Ouest se carac-térisent par une forte homogénéité so-ciale et des politiques de développement comparables : un modèle urbain où le

respect de l’environnement s’articule avec une économie performante dans un contexte social équitable. L’ambition du Pôle métropolitain est de promouvoir le dialogue territorial, le travail en réseau et les coopérations à géométrie variable.

Elles concernent aussi bien le secteur de l’enseignement supérieur et de la recher-che, où les projets collaboratifs sont mul-tiples, que la question de l’accessibilité des territoires.

Des actions de coopération et des mobi-lisations communes ont ainsi été enga-gées en faveur de l’aéroport du Grand Ouest (Notre-Dame-des-Landes), du projet de ligne LGV, dans le domaine de la culture (coopérations entre les opéras d’Angers, de Nantes et de Rennes …), de l’enseignement supérieur et de la recher-che (dans le cadre notamment des initia-tives d’excellence) et du développement économique (participations conjointes à des salons).

Le Pôle métropolitain sera un lieu d’ani-mation et de coordination entre les par-tenaires. Il mènera un travail de veille et d’études, émettra des recommandations et impulsera des actions de coopération dans les domaines suivants : dévelop-pement économique et promotion de l’innovation, recherche et enseignement supérieur, promotion de la culture, dé-veloppement des infrastructures de transports, observation du territoire et prospective, tourisme, promotion du dé-veloppement durable et de l’environne-ment, questions maritimes.

L. R.

Géometrie variable

De 2005 à 2012Les agglomérations d’Angers, Brest, Nantes, Rennes et St-Nazaire entretiennent des relations informelles depuis plus de vingt ans. Elles ont formalisé leur volonté de coopérer en 2005, en s’associant au sein de l’Espace métropolitain Loire-Bretagne (EMLB). Dans un contexte de raréfaction des ressources et de concurrence accrue entre les territoires, il leur apparaît nécessaire de renforcer leur coopération afin de peser davantage à l’échelle européenne. La création du Pôle métropolitain Loire-Bre-tagne, sur le modèle d’un syndicat mixte, constitue une étape supplémentaire dans ce processus de coopération.

Daniel Delaveau, président de Rennes Métropole

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Gérant - Directeur de la publication : Serge Bossini - Rédacteur en chef : Philippe Foussier - Conception réalisation : Brigitte Bossu

Ont participé à ce numéro : François Couthon - Denis Lefebvre - Bruno Tranchant - Photos : D.R

L’élu de la semaine michaël latz

Mon village à l’heure bio

Michaël Latz, maire de Correns, dans le Var, a fait de l’environnement, de l’économie et du développement durable son credo. Ce qui vaut à sa commune d’être le premier village bio de France

Une naissance au Burundi, dix années passées en Afrique et une passion pour l’environ-nement. C’est le hasard qui a conduit Michaël Latz à Cor-

rens (Var, 800 habitants). Une fois l’indé-pendance du Congo déclarée, ses parents débarquent dans le Var, en 1960. C’est là qu’il mènera toute sa scolarité, jusqu’au baccalauréat qu’il obtiendra avant de mener des études d’ingénieur agronome à la Faculté des sciences agronomiques de Gembloux, en Belgique.

Le voici à Bruxelles où il va fourbir ses armes au sein de la Communauté euro-péenne, en qualité d’expert. Le mal du pays aidant, il retourne en Provence qu’il ne quittera plus pour y exercer une carrière de vigneron bio, à la tête de plusieurs firmes agricoles. « J’ai  été le  patron  de  la  plus  grosse  société  de produits  phytosanitaires  de  la  région, confie-t-il. J’ai ensuite créé une entreprise de  distribution  d’emballages  agricoles, avec un chiffre d’affaire de l’ordre de 20 millions  d’euros,  ainsi  qu’une  autre, près d’Orange, spécialisée dans le mar-keting viticole ».

Parallèlement, il reprend le domaine viticole familial, en produisant près de 80 000 bouteilles de vin par an. La politi-que le passionne. D’abord conseiller mu-nicipal, il se fait élire maire de Correns, en 1995. Pilote l’Union des élus socialis-tes et républicains du Var, et devient le président d’un syndicat qui regroupe quatre communautés de communes, en s’appuyant sur SCOT de la Provence Verte, sa fierté. « Je délègue énormément, concède Michaël Latz. Mon ambition est  de  mener  à  bien  ce  schéma  de  co-hérence territoriale dans un pays où la croissance  démographique  est  specta-culaire et où les enjeux d’aménagement 

ont pris une très grande importance en prévision des prochaines années ».

Le bio est son credo. Au point que le vil-lage et la coopérative ont adopté ce pos-tulat. Viticulteurs, céréaliers, maraîchers, apiculteurs, éleveur de chèvre… Tout le monde s’y est collé ! « On ne trouve plus le moindre mètre carré de terre agricole en  jachère, se félicite-t-il. La  moyenne d’âge des exploitants s’élève à 35-40 ans et la dynamique est impressionnante ».

Pas question de s’arrêter en si bon che-min. Réélu en 2001, il met le paquet sur l’éco-construction. De la rénovation de la mairie au conseil aux particuliers, en passant par la mise sur pied d’un centre intergénérationnel, c’est à un vé-ritable lifting que le conseil municipal se livre. « Ces  installations  sont  chauf-fées  à  l’aide  de  plaquettes  de  bois, pré-cise l’intéressé. Quant  à  la  coopérative, elle  est  entièrement  alimentée  par  des panneaux  solaires.  La  cantine  produit 85 % de produits bios, avec, en prime, la distribution d’un ou deux repas végéta-riens par mois,  la dégustation de plats cuisinés  sur  l’ensemble  de  la  planète et  la  présence  dans  l’enceinte  de  l’école d’un jardin potager ».

Dernière initiative en date, l’adoption, par un groupe indépendant, d’un Agen-da 21 qui a entrepris un travail autour des questions environnementales, en formulant des recommandations à la mairie. Quelques élus sont associés à cet ambitieux projet. « La solidarité est la clé de voûte de notre démarche, résume Michaël Latz. Mais, au-delà, j’ai pris le parti  de  montrer  qu’économiquement, le  développement  durable  est  possible et qu’il  incarne  l’agriculture de demain. Loin  des  clichés  qui  se  résument  trop souvent  à  une  vue  caricaturale  de  la réalité ».

Bruno Tranchant

L’agriculture de demain