La Mémoire du .SEMAINE JURIDIQUE - JCP - Édition générale, 1962 - 2001 ... al g e 34 MONOGRAPHIES

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  • La Mmoire du DroitCatalogue n 34

  • REVUES PRIX SACRIFIESuite du dstockage de janvier 2010

    [EDCE], TUDES ET DOCUMENTS DU CONSEIL D'TAT, fasc. n1 (1947) fasc. n 40 (1989), mq.fasc. 21 (1968) (Rf. 31348) Prix 800

    Paris, Impr. nationale / La docu-mentation franaise, 39 fasc. en7 vol., rel. buckram bleu nuit,couv. conserves, portraits hors-texte du Prsident Rouchon-Mazerat et Odilon Barrot (vol.1952-56), ENVOI DUCONSEIL DTAT Mlle

    LEMASURIER (anne1961,1962, 1965-1966, 1967 et1972), (2 coins corns et 2mors accidents au vol. 1969-73, 1 mors de tte dchir auxvol. 1974-79 et 1979-83, 1 coinabm au vol. 1957-1961, qq.accrocs en marge sur ff. anne1969, soulignures au stylo), fasc. 35 40 br. (non relis).

    [RDP], REVUE DE DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN FRANCE ET LTRANGER, 1949 1992, (mq. 1974) (Rf. 3163) Prix 650

    Paris, L.G.D.J., 43 vol., plein buchram rouge, tit. et tom. dors sur vol., couv. conserves, 1 vol. / an,(coupes parfois sales), bon tat gnral.

    [Recueil Lebon - Conseil dtat], RECUEIL DES ARRETS DU CONSEIL D'TAT statuant au conten-tieux des dcisions du Tribunal des conflits, de la Cour de Cassation et du Conseil des prises, 1949 1987(39 vol) ; (Rf. 3164) Prix 1200 Tables vicennales 1935-1954 (5 vol.) ;Tables dcennales 1965-1974 (6 vol.)

    Paris, Sirey, 50 vol., demi-toile enduite verte., 1 vol. / an, tit. et tom. dors sur vol., (1 ff. dtach en 1953,dos insol en 1951 et 1952, coins mousss avec ptt mq. de 1951 1954, mors sup. de 1957 accident),bon tat gnral.

    [RFDA], REVUE FRANAISE DE DROIT ADMINISTRATIF, 1988 2000 et le Numro 0 (n 1 de1984) (Rf. 3165) Prix 400

    Paris , Dalloz-Sirey , br. (qq. articles comportant de nombreuses annotations, qq. couv. et p. cornes).

    SEMAINE JURIDIQUE - JCP - dition gnrale, 1962 - 2001 (Rf. 3050) Prix 500 Paris, ditions du Jurisclasseur, rel. mob. marron, br. partir de 1989, bon tat.

  • La Mmoire du DroitCatalogue n 34

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    La librairie cde titre gratuit plus dune centaine de volumes de droit des annes1970 nos jours, parmi lesquels des textes de rfrence et des volumes isols degrands traits. Cet ensemble est constamment renouvel.

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  • Droit ancienouvrages dits jusquen 1835

    1. Anonyme, EXAMEN DE LA PROCDURE CRIMINELLE INSTRUITE SAINT-LEU, PONTOISEET DEVANT LA COUR ROYALE DE PARIS SUR LES CAUSES ET CIRCONSTANCES DE LA MORTDE S.A.R. LE DUC DE BOURBON PRINCE DE COND; Procs-verbal de la visite de la portion duchteau occup par le Duc de Bourbon, Paris, De Plassan 1832, in-8, demi-basane brune, dos 5 nerfs, tit. dorsur vol., imprim sur papier verg, trois plans dpliants en fin de vol. du rez-de-chausse, de lentresol et du 1er tagede la rsidence de St Leu, (dos pass, coupes frottes, tache dencre sur qq. p. en fin de vol., mouillures claires sur lesplanches), 400 p. + 3 plans.

    dition originale de ce recueil des pices de linstruction de ce procs trs connu. Lditeurmentionne : Le Mmoire soumis par les princes de Rohan la Cour royale de Paris pendant lecours de linstruction, devait rester inconnu du public comme toutes les pices de la procdure crimi-nelle. Sa publication, faite contre le vu de la loi seulement un mois avant les plaidoiries sur la vali-dit du testament, a surpris les conseils de Madame de Feuchres, et les a forcs prparer unerponse devenue ncessaire. Malgr les efforts dun travail non interrompu depuis plus de deuxmois, ils nont pu quaujourdhui offrir au public lanalyse exacte et complte de dette immenseinstruction.

    (Rf. 30896) Prix 150

    2. BARRY (D. Francisci de) [DE BARRI], DE SUCCESSIONIBUS TESTATI AC INTESTATI OPVS APLURIBUS ANTE TENTATUM A NEMINE HACTENUS ASSEQUUTUM, SUIS HOC TANDEM MOLI-MINE NUMERIS ABSOLUTUM DIGESTUM IN XVIII LIBROS, LIBRI IN duos tomos : uorum primocontinentur testamenta, Codicilli, Institutiones, Substitutiones fex directae, Restitutio fideicommissaria,Legata : ALTERO REVOCATIONES TESTAMENTORUM, aditiones, repudiationes, transmissiones, iusaccrescendi, collationes, Falcidia, Trebellianica, legitima, quarta canonica, conditiones, intestati successio.PLERAQUE OMNIA DESUMPTA EX DOCTORIBUS, in quibus cum effent consusa & diffusa, fueruntin artem & breues definitiones ordinata, in leuamen Magistratuum qui ius dicunt, jurisperitorum qui deeorespondent, & Advocatorum qui in foro versantur, Lugduni (Lyon), Petri Roussin 1617, in-12, rel. pl. veau,dos 5 nerfs, tit. manuscrit sur pc. de papier, impression en double colonne, lettrines, (plats frotts et dcolors avecpidermures, mors inf. fendu, coiffes manquantes, nerfs accidents, coins mousss avec m., chasses rafles, qq.mouillures et piqures, 7 ff.-484-358 p.

    Un des premiers traits consacrs au droit des successions et dont D. Lebrun sest abondammentinspir pour la rdaction du sien. Exemplaire fatigu. Dupin, rf. 1534

    (Rf. 31242) Prix 200

    LIBRAIRIE LA MMOIRE DU DROIT2

  • 4. BRILLON (Pierre-Jacques), DICTIONNAIRE DES ARRTS, OU JURISPRUDENCE UNIVER-SELLE DES PARLEMENS DE FRANCE ET AUTRES TRIBUNAUX contenant par ordre alphabtiqueles matires bnficiales, civiles, et criminelles, les maximes du droit ecclsiastique, du droit romain, dudroit public, des coutumes, ordonnances, dits, et dclarations. Nouvelle dition, revue, corrige, etaugmente, Paris, au Palais, Chez Guillaume Cavelier (Pre), Michel Brunet, Nicolas Gosselin, Guillaume Cavelier(Fils) 1727, 6 vol. in-folio, rel. pl. veau marbr, dos 6 nerfs richement orns, filets et dentelles dors, tit. et tom. dorssur pc. fauves et brunes, roulettes sur les coupes, tranches rouges, bandeaux et lettrines, impression sur 2 colonnes,(plats frotts avec pidermures, pc. de tit. avec mq. sur vol. I, II et VI, mors fendus sur vol. I, II et V, 1er plat du t.VIetp. de garde dchires, coiffes accidentes avec qq. mq., trous de vers aux dos non traversant, mouillures), exem-plaire de travail parfaitement consultable, texte frais et coutures solides.

    CATALOGUE N 34 3

    3. BOURDOT DE RICHEBOURG (Charles-Antoine), NOUVEAU COUTUMIER GNRAL OUCORPS DES COUTUMES GNRALES ET PARTICULIRES DE FRANCE, ET DESPROVINCES CONNUES SOUS LE NOM DES GAULES; exactement vrifies sur les Originauxconservez au Greffe du Parlement de Paris, & des autres Cours du Royaume. Avec les notes deMM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard [] jointes aux Annotations deMM. Charles du Molin, Franois Rageau, & Gabriel-Michel de la Rochemaillet. Mis en ordre, &accompagn de Sommaires en marge des Articles, dInterprtation des Dictions obscuresemployes dans les Textes. De Listes alphabtiques des Lieux rgis par chaque Coutume, et enrichide nouvelles Notes tires des principales Observations des Commentateurs, & des Jugemens quiont clairci, interprt, ou corrig quelques Points & Articles de Coutumes, par M. Charles A.Bourdot de Richebourg, t. II seulement (sur 4), Paris, Thodore Le Gras 1724, 4 vol. fort in-folio, pl.veau blond mouchet, dos 6 nerfs orn, pc. de tit. et de tom. en maroquin brun, tr. rouges, roulette sur lescoupes, filet froid encadrant les plats, p. de tit. rouges et noires, majeure partie du texte imprim en 2colonnes, vignettes et culs de lampes, (pidermures et ptt. mq. ds aux vers sur les plats, dos dchirs des t.II,III et IV, coins mousss avec mq. tout particulirement au t. IV, mors fendus sur les 4 t., accidents auxcoiffes, pc. de tit. manquante sur t.I et III, cuir arrach en bas du dos du t.IV, galerie de vers marginale aut.IV, lg. acidification sur qq. p. des t.II et III), exemplaire de travail dans une reliure abme mais solideet parfaitement consultable, intrieur trs propre et texte impeccable, VIII-1278 / VIII-1244 / VIII-1304 /VIII-1228 p.

    Les ouvrages de compilation de coutumes sont apparus en France ds le xve sicle, et lonpeut considrer la Somme Rural de Boutillier, comme le premier dentre eux. Unedeuxime vague apparut au xviie sicle, sous limpulsion notamment dEusbe de Laurire(Bibliothque des coutumes). Mais le texte de Bourdot de Richebourg (1665-1735) a constitula synthse dfinitive sur cette question : publi en 1724, il ne connatra aucun successeurjusqu la fin de lancien rgime. il faut dire quau texte des coutumes il joint les commen-taires les plus importants (Dumoulin, Brodeau, Rageau et Laurire), constituant ainsi unedocumentation unique et maniable sur la question. Les auteurs modernes soulignent lim-portance quil a conserve : toute tude des sources coutumires pour lpoque modernencessite le recours Bourdot de Richebourg (Sueur, T.ii, p.152).

    Bibliographie : Les ditions sont parfois relies en 8 vol. mais le plus souvent, comme lantre, en 4 ; Dupin, n 1180. Bibliothques : BNF FR33332763; Berkeley, Robbins RareKJv260.3 1724 Folio ; Harvard, Law School, Rare Coutumes ALK6535 / bks).

    (Rf. 31250) Prix 2300

  • Nous avions prsent dans un prcdent catalogue (n 11-34) ldition refondue par Prost de Royerdu dictionnaire de Brillon dont le 7e vol. sarrte au mot assignation . Nous avons ici la derniredition en 6 grands in-folio de ce dictionnaire. Dupin (n 1298) considre quil sagit dun mauvaisouvrage ce qui est une opinion plus quinjuste. Cest en effet lauteur qui cite sous chacune desentres le plus dauteurs et darrts dans un ouvrage en forme de dictionnaire. Et il faut dailleursdans lensemble le considrer plus comme un dictionnaire des arrts que comme un dictionnaireencyclopdique. Exemplaire de travail.

    (Rf. 31223) Prix 1400

    5. CABASSUTIO (Joanne) [CABASSUT (Jean)], JURIS CANONICI THEORIA ET PRAXIS, ADFORUM TAM SACRAMENTALE QUAM CONTENTIOSUM, TUM ECCLESIASTICUM, TUM SECU-LARE. Opus exactum non solum ad norman Juris Communis & Romani, sed etiam Juris Francici, Edit