LA SOLIDARITE MEDICALE LA SOLIDARITE MEDICALE EST-ELLE UN INSTRUMENT EST-ELLE UN INSTRUMENT

DE LA BONNE GESTION DE LA BONNE GESTION HOSPITALIERE ?HOSPITALIERE ?

Prof. Dr. A. De Wever

PLANPLAN

I. DEFINITIONS

II. HISTORIQUE

III. POURQUOI LA SOLIDARITE AIDE LA BONNE GESTION HOSPITALIERE ?

IV. NOUVEAU FINANCEMENT HOSPITALIER

V. CONDITIONS POUR ASSURER UNE BONNE GESTION HOSPITALIERE

VI. CONCLUSIONS

I. DEFINITIONSI. DEFINITIONS

A. Solidarité

B. Solidarité médicale hospitalière

C. Solidarité hospitalière

A. SolidaritéA. Solidarité

C’est un lien social d’engagement et de C’est un lien social d’engagement et de dépendance réciproques entre des personnes ainsi dépendance réciproques entre des personnes ainsi tenues a l’endroit des autres, généralement des tenues a l’endroit des autres, généralement des membres d’un même groupe liés par une membres d’un même groupe liés par une communauté de destin (profession).communauté de destin (profession).

B. Solidarité médicale hospitalièreB. Solidarité médicale hospitalière

Elle consiste à essayer d’égaliser le plus possible les revenus des médecins spécialistes au sein d’un même hôpital en tenant compte de différents facteurs :

position hiérarchiqueanciennetégardesrentabilité par la nomenclature.

C. Solidarité hospitalièreC. Solidarité hospitalière

Elle consistera peut-être à gérer ensemble (médecins et non-médecins) un seul budget hospitalier ou la performance de tous au service du patient.

II. HISTORIQUEII. HISTORIQUE

Formation individualiste

Premières solidarités hospitalières

Premières solidarités hospitalièresPremières solidarités hospitalières

Fin du XIXème siècle

1864 Fédération Médicale Belge

chirurgiens - anesthésistes

- assistants Salariat médicaux (1920 )

Hôpitaux publics fonctionnaires Hôpitaux mutuellistes employés

Loi du 28/12/1944 (Van Acker) Unions professionnelles (1946 )

pools indemnités cliniques• par services• par hôpital

Accords de la Saint-Jean

syndicats médicaux charges sociales

salariat Statut du médecin hospitalier (1986)

Premières solidarités hospitalièresPremières solidarités hospitalières

Statut du médecin hospitalier (Statut du médecin hospitalier (19861986))

Conseil médical Rémunération

Art. 143 transparence financière Art. 144 rapports juridiques

médecin-gestionnaire hospitalier Art. 146 acte

pool hop. serv.

% acte

salaire

indemnité (fraction du pool) Art. 147 centralisation

148

149

150

Statut du médecin hospitalierStatut du médecin hospitalier

Rémunération (suite) Art. 151 comptabilité des honoraires Art. 152 limitations Art. 154 frais Art. 155 affectation

Statuts mixtes

salariat + indemnités dépendant des résultats hospitaliers

Charges sociales des assistants Solidarité / Statuts indépendants vis-à-vis de spécialités

peu favorisées par la nomenclature

Premières solidarités hospitalièresPremières solidarités hospitalières

III. POURQUOI LA SOLIDARITE AIDE III. POURQUOI LA SOLIDARITE AIDE LA BONNE GESTION HOSPITALIERELA BONNE GESTION HOSPITALIERE

A. Les unions professionnelles

B. Le conseil médical

C. Le médecin-chef

D. Le médecin-directeur

E. Les médecins

A. Les unions professionnellesA. Les unions professionnelles

Pendant 40 ansPendant 40 ans

Vision médicale collectiveVision médicale collectiveDéveloppement des activités médicalesDéveloppement des activités médicales

performantes et rentablesperformantes et rentables sauvegarder des activités indispensables mais non sauvegarder des activités indispensables mais non

rentablesrentables

Interlocuteur unique du gestionnaireInterlocuteur unique du gestionnaireEquilibre médecin - gestionnaireEquilibre médecin - gestionnaire

B. Le Conseil médicalB. Le Conseil médical

Depuis 1970 et légalement 1986Depuis 1970 et légalement 1986

Reprend ce rôleReprend ce rôleEst légaliséEst légaliséDoit exercer un rôle de cogestionDoit exercer un rôle de cogestionDoit préserver Doit préserver les médecins (solidarité)les médecins (solidarité)

la médecinela médecine

C. Le médecin chefC. Le médecin chef

Veille à la solidarité quotidienneVeille à la solidarité quotidienne

D. Le médecin-directeurD. Le médecin-directeur

Veille à la solidarité médicale quotidienneVeille à la solidarité médicale quotidienneVeille à la solidarité de tout le personnel sanitaireVeille à la solidarité de tout le personnel sanitaireVeille à la solidarité de tout le personnel Veille à la solidarité de tout le personnel hospitalierhospitalier

E. Les médecinsE. Les médecins

EntraideEntraide Equipe (team building)Equipe (team building) Compréhension du travail des autres spécialistesCompréhension du travail des autres spécialistes Réorganisation médicaleRéorganisation médicale

IV. NOUVEAU FINANCEMENT IV. NOUVEAU FINANCEMENT HOSPITALIERHOSPITALIER

Par pathologie ? Honoraires purs ? Obligation de cogérer les frais

médecins - gestionnaires Economies d’échelle Nouvelles rémunérations plus solidaires

V. CONDITIONS POUR ASSURER UNE BONNE V. CONDITIONS POUR ASSURER UNE BONNE GESTION MEDICALE ET HOSPITALIEREGESTION MEDICALE ET HOSPITALIERE

Rémunération équitable en fonction salaire ou indépendance ou société

transparence heures de travail prestations inconfortables hiérarchie ancienneté service à la communauté enseignement et recherche primes à la créativité et à l’aura professionnel

V. CONDITIONS POUR ASSURER UNE BONNE V. CONDITIONS POUR ASSURER UNE BONNE GESTION MEDICALE ET HOSPITALIEREGESTION MEDICALE ET HOSPITALIERE

Direction médicale sur l’ensemble des soinsrevoir la loi

Direction collégiale ou médicale

Conseil médicalrevoir la loi

Accroitre le pouvoir de codécision sur l’ensemble des soins

Recréer des organes internes de défense de la profession qui définissent les conditions de la solidarité médicale entre médecins

VI. CONCLUSIONSVI. CONCLUSIONS

La solidarité est indispensable pour faire fonctionner un hôpital performant et bien géré.

Elle est indispensable pour traiter les patients en équipe avec tous les médecins spécialistes nécessaires,

Elle doit s’organiser avec des équipes de médecins co-gestionnaires de l’hôpital en tenant compte des activités médicales réelles de chacun.

VI. CONCLUSIONSVI. CONCLUSIONS

Elle prendra d’autres formes dans le cadre d’un nouveau financement hospitalier à condition que les médecins cogère l’outil.