Fonde parHenry Solus

Professeur honoraire la Facult de droit

et des sciencesconomiques de Paris

BIBLIOTHQUEDE DROIT

PRIVTOME 264

Dirige parJacques GhestinProfesseur l'Universit de Paris l(Panthon-Sorbonne)

LA THEORIE GNRALEDU CONTRAT,

MYTHE OU RALIT ?

ric SavauxAgrg des Facults de droit

Professeur la Facult de droit, d'conomieet des sciences sociales d'Angers

Prface deJean-Luc Aubert

Agrg des Facults de droitConseiller la Cour de cassation

Ouvrage honor d'une subventiondu Ministre de l'Enseignement suprieur et de la Recherche

L.G.D.J

TABLE DES MATIERES

INTRODUCTION 1

PREMIRE PARTIE. LE MYTHE DE LA POSITIVITDE LA THORIE GNRALE DU CONTRAT 19

TITRE I. LA CONFUSION DE LA THEORIE GENERALE ETDU DROIT COMMUN DES CONTRATS 23

CHAPITRE I. UNE DFINITION RDUCTRICE DE LA THORIEG N R A L E 25

Section I. Elments d'une dfinition positiviste de la thoriegnrale du contrat 26

I. La place de la thorie gnrale du contrat dans le droit desobligations 26

A. Thorie gnrale du contrat et rgles applicables aux sourcesd 'obl igat ions 27

1 Thorie gnrale du contrat et thorie de l'acte juridique 28

2 Thorie gnrale du contrat et thorie gnrale de la convention . . 31

B. Thorie gnrale du contrat et thorie gnrale de l'obligation 3 2

II. La place de la thorie gnrale dans le droit descontrats 35

A. La thorie gnrale dans la structure du droit franais des contrats.. 3 5

B. Objet des rgles de la thorie gnrale du contrat 38

378 LA THORIE GNRALE DU CONTRAT, MYTHE OU RALIT ?

Section II. Lacunes d'une dfinition positiviste de la thoriegnrale du contrat 4 4

I. La dissimulation des origines du concept 45

A. Un concept inconnu des pres du droit commun 46

B. L'apparition et le dveloppement du concept dans la science moderne dudroit 4 8

IL La rduction des objets couverts par le concept 54

A-.Une vue de la science du droit sur les obligations 55

1. Le droit positif et la distinction thorie gnrale / droit des contratsspciaux 55

2. Le droit positif et la distinction thorie gnrale du contrat / thoriegnrale de l'obligation 62

B. Une philosophie contractuelle 67

CHAPITRE II. FORMES ET SOURCES DU DROIT (COMMUN) DESCONTRATS : 73

Section I. Les matriaux du droit commun savant 77

I. Le gnral et le spcial 79

A-Les conditions d'observation du droit positif 8 *

1 La slection des espces 82

2 L'interprtation des espces 88

B. Les finalits de l'observation du droit positif 9 3

1 La dtermination des normes contractuelles 9$

2 La connaissance du phnomne contractuel "

IL Le juridique et le non juridique 1 4

TABLE DES MATIRES 379

A. L'apport des sciences humaines et des sciences sociales l'tude ducont ra t 105

B. La philosophie et l'tude du contrat 112

Section II. La production des sources du droit dans le droitsavant 119

I. Le contenu matriel du droit des contrats 119

A. La loi et la jurisprudence 120

B. Les notions et les principes 129

II. Les qualits formelles du droit des contrats 143

A. La compltude du droit contractuel 144

B. La cohrence des normes contractuelles 150

TITRE II. L'HYPOSTASE DES SYSTMES DUCONTRAT 155

CHAPITRE I. LES THORIES JUSNATURALISTES DUC O N T R A T 163

Section I. Le systme classique : la thorie volontariste ducontrat 167

I. L'autonomie de la volont, rponse doctrinale la questionde l'essence du contrat 167

II. L'autonomie de la volont, me du droit commun descontrats 179

A. La conscration moderne de l'autonomie de la volont comme autonomiede la rationalit ; 181

B. L'adoption d'une conception renouvele de l'autonomie de la volontcomme pouvoir normatif dlgu 189

380 LA THORIE GNRALE DU CONTRAT, MYTHE OU RALIT ?

C. La rpudiation de l'autonomie de la volont comme pouvoir normatifsouverain 193

Section II. Un modle de substitution : L'utile et le juste dans lecontrat 196

I. La prennit du modle systmique

A. Un nouveau fondement de la force obligatoire du contrat (les principessubstitus l'autonomie de la volont) 197

B. Une nouvelle inspiration du rgime du contrat (les principes drivs del'utile et du jusu;) 204

1 L'utile et le juste, principes fondamentaux de la thorie gnrale ducontrat 205

a. Les principes drivs de l'utilit du contrat 205

b. Les corollaires de la justice contractuelle 207

2 Les reprsentations du phnomne juridique inspirant les systmes ducontrat 208

IL La rcurrence de la projection des systmes du contrat dansle droit positif 211

A. Les dterminations conscientes de la thorie de M. Ghestin 212

B. Les manifestations d'hypostase de l'utile et du juste dans lescontra ts 215

CHAPITRE IL LA THORIE POSITIVISTE DU CONTRAT 225

Section I. Le programme de la thorie positiviste ducontrat . . . . 229

I. L'tude critique d'un concept doctrinal 230

IL La confrontation de la notion de contrat au rel 232

Section II. Les cueils de la thorie positiviste du contrat... 236

TABLE DES MATIRES 381

I. L'interprtation des phnomne 237

II. Les dterminations de la thorie positiviste ducontrat '. 244

A. Une certaine ide du droit 245

1 L'inspiration de la dfinition du contrat 246

2 L'imprgnation du rel 249

B. Une certaine conception de la science du droit 252

CONCLUSION DE LA PREMIRE PARTIE 255

DEUXIEME PARTIE. LA THORIE GNRALE DUCONTRAT ET LA SCIENCE DU DROIT 259

CHAPITRE I. NATURE DE LA THORIE GNRALE DUC O N T R A T 261

Section I. Une activit de la science du droit dans le domaine ducontrat 262

I. Une uvre de science juridique fondamentale 263

A. Les questions de thorie gnrale 264

1. La notion de contrat et les diffrentes classes de contrats 264

2. L'volution du contrat et sa place dans le monde moderne 273

B. Les mthodes de la thorie gnrale du contrat. 279

IL Une entreprise de science juridique applique.. 288

A. La connaissance pratique du droit commun des contrats 289

B. La transformation du droit commun des contrats 295

382 LA THORIE GNRALE DU CONTRAT, MYTHE OU RALIT ?

Section II. Le produit de l'activit de la science du droit dans ledomaine du contrat 299

I. Le droit commun des amphithtres et des livres 300

II. Un instrument de connaissance du phnomnecontractuel 311

A. Un modle matriel du contrat 312

B. Un modle historique du contrat 315

CHAPITRE II. RLE DU MYTHE DE LA POSITIVIT DE LA THORIEGNRALE DU CONTRAT 321

Section I. L'occultation de la doctrine 326

Section IL La mise en ordre de l'univers des juristes 328

I. Constitution d'une science du droit objective 329

IL Condition de l'activit quotidienne des juristes 339

CONCLUSION 345

BIBLIOGRAPHIE 349

INDEX 373

TABLES DES MATIRES 377