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LA VILLA DU PARC (MASSY)Assemblée Générale Ordinaire

Mercredi 2 avril 2014

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Assemblée Générale• Election du président de séance

• Election du ou des scrutateurs de séance

• Election du secrétaire de séance

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Activité de la résidence (1/3)4

• Général• Intervention d’une société pour la désinsectisation ainsi

que la prévention des nuisibles

• Espaces verts• Peinture des murs de séparation des résidences et des

supports des luminaires extérieurs• Plantation de végétaux en bordure de propriété

• Hall & Couloirs• Remplacement des poignées de la porte intérieure du

hall• Remplacement de détecteurs de présence pour la

lumière

• Chaufferie• Remplacement du circulateur pour l’eau chaude

• VMC• Remplacement de la courroie du bloc moteur

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Activité de la résidence (2/3)• Toiture terrasse

• Souscription du contrat de maintenance• Société retenue : FGE IDF• Coût annuel : 513,60 €

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Activité de la résidence (3/3)• Actions prévues pour 2014

• Installation des compteurs divisionnaires d’eau chaude• Installation de la porte de garage

• Résolution votée lors de l’AG de 2012• Chantier bloqué à cause d’un contentieux avec la résidence voisine (les

Jardins d’Atlas) au sujet du positionnement de la porte coupe-feu

• Achat d’une télécommande permettant la programmation du vidéophone VIGIK sans intervention d’une société (470,00 €)

• Remplacement du carreau cassé dans le hall d’entrée• Nettoyage des coulures sur la descente d’eaux pluviales côté rue

de la Pérouse

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Approbation des comptes 2013 (1/3)C

om

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Approbation des comptes 2013 (2/3)B

ilan

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Approbation des comptes 2013 (3/3)• Exercice 2013

• Approbation des comptes de l’exercice clos :

• Modalité de contrôle des comptes

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Prévisionnel en cours Réalisé à approuver Solde(en faveur des copropriétaires)

55.565,00 € 50.102,02 € + 5.469,57 €

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Syndic & Conseil Syndical (1/2)• Nomination du syndic et approbation de son mandat

(reconduction d’AMJ)

• Membres actuels du conseil syndical :• Fabien DEFRANCE• Sébastien ESCURE• Marion GARCIA• Philippe MOURAILLE (Président)• Nicolas SINÈGRE

• Election des membres du conseil syndical

• Pour toute question ou demande, le conseil syndical est joignable par e-mail à l’adresse suivante : cs.villaduparcmassy@gmail.com

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Avis aux bonnes

volontés !

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Syndic & Conseil Syndical (2/2)• Vote d’une délégation de pouvoir au conseil syndical avec

une limite des dépenses fixée à : 1.000,00 €

• Consultation obligatoire du conseil syndical pour les marchés et contrats supérieurs à : 500,00 €

• Montant des marchés et des contrats à partir duquel une mise en concurrence est obligatoire : 800,00 €

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Budgets prévisionnels• Exercice 2014

• Réajustement du budget de l’exercice en cours :

• Exercice 2015• Vote du budget du prochain exercice :

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Prévisionnel en cours Prévisionnel à voter Différence

54.090,00 € 53.835,00 € - 255,00 €

Prévisionnel à voter

54.500,00 €

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Avance de trésorerie• Décision du montant de l’avance de trésorerie :14

Choix Montant Différence

Inchangé 4.000,00 € 0,00 €

Réajustement maximal (1/6ème du budget)

8.972,50 € + 4.972,50 €

Autre réajustement ? ?

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Convention d’installation, de gestion et d’entretien de la fibre optique• Le déploiement de la fibre optique par ORANGE est

actuellement à ses débuts et sera finalisé en 2015

• Délibération quant à l’acceptation du contrat ORANGE d’installation, d’entretien et de gestion des lignes de communication à très haut débit en fibre optique

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Installation des compteurs d’eau chaude

• La décision d’installer des compteurs divisionnaires d’eau chaude a été prise lors de l’AG de 2010

• Devis proposé pour l’installation :• Société : MULTIMAT• Montant :

• Installation : 492,80 €, soit 17,60 € / appt

• Coût annuel (relevé, entretien, maintenance) : 584,64 €, soit 20,88 € / appt

• Validation du montant et définition du calendrier d’appel des fonds

• NB : L’installation des compteurs s’effectuera à l’intérieur des appartements.

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Déplacement du boitier de commande des ventilateurs des sous-sols• Contexte

• Le boitier de commande des ventilateurs des sous-sols se trouve actuellement dans le couloir du RDC

• Cet emplacement n’est pas conforme car il doit être accessible directement par les pompiers

• Proposition de GRIFFELEC• Description : Déplacer le boitier de commande à l’extérieur et

à l’entrée du parking (à côté des boitiers de la résidence des Jardins d’Atlas)

• Montant : 1.701,91 €

• Calendrier d’appel des fonds• A définir en séance

• Honoraires du syndic sur les travaux• Suivi administratif des travaux :

• 2,5 % du montant HT

• Suivi technique des travaux en présence du syndic :• 2 % du montant HT

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Non-conformité des évacuations des eaux pluviales et eaux usés• Contexte

• Un audit a été mené par VEOLIA le 13 janvier 2014• Les non-conformités suivantes ont été relevées :

• Rejet des eaux pluviales au sol dans les parkings alors que cela devrait se faire directement dans le réseau d’évacuation spécifique

• Flotteur du séparateur des hydrocarbures bloqué (au niveau de la pompe de relevage) ce qui engendre un risque de rejet des hydrocarbures dans les eaux usées

• Travaux de mise en conformité• Devis en cours (1er devis obtenu : MGL – 5.904,00 €)• Enveloppe pour le montant des travaux : ~ 6.000,00 €• Calendrier d’appel des fonds à définir en séance

• Honoraires du syndic sur les travaux• Suivi administratif des travaux :

• 2,5 % du montant HT

• Suivi technique des travaux en présence du syndic :• 2 % du montant HT

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Demande de First Avenue pour la construction d’un ensemble de logements• Contexte

• First Avenue est propriétaire du terrain à l’angle de l’avenue Emile Baudot et de la rue La Pérouse (à côté de la résidence de l’Opéra)

• Actuellement, ce terrain est destiné à recevoir un immeuble de bureau

• First Avenue souhaite changer l’affectation de ce terrain afin d’y faire construire un ensemble de logements

• Résolution• Décision à prendre quant à l’approbation du changement

d’affectation de ce terrain

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Gestion des encombrants• Contexte

• La règle concernant le local encombrant est que les personnes déposant des encombrants dans le local doivent les sortir la veille du ramassage

• En pratique, beaucoup de personnes en déposent dans le local mais peu de personnes les sortent

• Les membres du conseil syndical et les personnes de bonne volonté se chargent donc de les sortir

• Proposition du nouveau fonctionnement• Changement de la serrure afin que le conseil syndical ait le

contrôle du local• Les personnes désireuses de déposer des encombrants devront

demander l’accès au local au conseil syndical

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Dossier dommage-ouvrage en cours• 1er sinistre

• Une fuite d’eau importante a été détectée dans l’appartement D06 (Bouthé / Cassan)

• Une déclaration à la dommage-ouvrage a été effectuée• Les premières investigations indiquent qu’il s’agirait d’un problème

provenant de l’appartement de l’étage au-dessus• Après expertise, l’assurance accepte de prendre en charge le sinistre

• 2ème sinistre• Une fuite d’eau a été détectée au plafond dans l’appartement D43

(Thomas)• Une déclaration à la dommage-ouvrage a été effectuée• Les premières investigations indiquent qu’il s’agirait d’un problème

provenant de la toiture terrasse de l’appartement du dessus• Après expertise, l’assurance accepte de prendre en charge le sinistre

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Questions diverses

?

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ANNEXES

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Budget de fonctionnement

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Maquettes des projets First Avenue

Villa Du Parc

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Gestion des déchets (1/2)

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Gestion des déchets (2/2)