LES ENSEIGNEMENTS DE

L’ATELIER NATIONAL TERRITOIRES EN MUTATION EXPOSÉS AUX RISQUES

CONTRIBUTION DU CEREMA AU « BOUGER LES LIGNES »CONTRIBUTION DU CEREMA AU « BOUGER LES LIGNES »

CEREMA

GWENAEL JOUANNIC, CEREMA OUEST

JEAN-PASCAL FLORIN, CEREMA EST

Journée technique « Mieux aménager, construire et vi vre dans les zones à risques »Aix-en-Provence, 16 juin 2016

Mission du CeremaMission du Cerema

Capitaliser les apports de la démarche pour réduire lavulnérabilité des territoires au regard de la nature de leurexposition aux risques dans un contexte de mutationséconomiques, environnementales et sociétales :

• en termes de solutions apportées,• en termes de jeu des acteurs,• en termes de jeu des acteurs,• en termes de procédures et contraintes réglementaires diverses influant le projet

Journée technique « Mieux aménager, construire et vi vre dans les zones à risques »Aix-en-Provence, 16 juin 2016

Mission du CeremaMission du Cerema

Séminaire DGPR-DGALN-Cerema - Approches territorialesComment concilier les politiques d’aménagement et de gestion des risquesParis, 10 décembre 2015

Objectifs de la missionObjectifs de la mission

Mettre en évidence ce qui fait« bouger les lignes » par rapportà des situations pré-existanteset formaliser des propositionsd'évolutions de processuspermettant de dépasser lescontraintes liées aux risquesvers un projet d'ensemble.vers un projet d'ensemble.

Construire un projet viable et valorisant pour les sites contraints par les risques.

Journée technique « Mieux aménager, construire et vi vre dans les zones à risques »Aix-en-Provence, 16 juin 2016

L’enjeu de notre travailL’enjeu de notre travail

Proposer la création d’une action publique de valorisationdes sites contraints par les risques permettant :

• de sortir des situations de blocage,

• au territoire de se développer même dans les secteurscontraints,

• qu’un projet de territoire compatible avec les objectifs de la politique de prévention des risques (augmenter la sécurité des populations exposées, réduire à moyen terme, le coût des dommages et raccourcir

fortement le délai de retour à la normale des territoires sinistrés) puisse se développer.

Journée technique « Mieux aménager, construire et vi vre dans les zones à risques »Aix-en-Provence, 16 juin 2016

Stratégies possibles d’un territoire face à l’aléaStratégies possibles d’un territoire face à l’aléa

Séminaire DGPR-DGALN-Cerema - Approches territorialesComment concilier les politiques d’aménagement et de gestion des risquesParis, 10 décembre 2015

Stratégies possibles d’un territoire face à l’aléaStratégies possibles d’un territoire face à l’aléa

Présentation de la démarche de Présentation de la démarche de valorisation des secteurs contraints valorisation des secteurs contraints

par des risquespar des risquespar des risquespar des risques

Journée technique « Mieux aménager, construire et vi vre dans les zones à risques »Aix-en-Provence, 16 juin 2016

Confronter le projet à une cohérence territorialeConfronter le projet à une cohérence territoriale

Ce que l'on constate

• Peu de communes unies pour penser un projet intégrant le risque à la bonne échelle.

• Manque de légitimité et de compétences des communes • Manque de légitimité et de compétences des communes exposées aux risques pour mettre en place des projets articulant développement et protection.

Journée technique « Mieux aménager, construire et vi vre dans les zones à risques »Aix-en-Provence, 16 juin 2016

Confronter le projet à une cohérence territorialeConfronter le projet à une cohérence territoriale

Journée technique « Mieux aménager, construire et vi vre dans les zones à risques »Aix-en-Provence, 16 juin 2016

Elaborer un projet consensuelElaborer un projet consensuel

Ce que l'on constate

Des blocages entre acteurs (liés au déni du risque des élus ou de la population, au sentiment de sécurité à l'arrière d'une de la population, au sentiment de sécurité à l'arrière d'une digue, etc.) ne favorise pas le développement d'un travail collectif pour concevoir un projet d'aménagement.

Journée technique « Mieux aménager, construire et vi vre dans les zones à risques »Aix-en-Provence, 16 juin 2016

Elaborer un projet consensuelElaborer un projet consensuel

1. Créer des espaces de travail collaboratif légitime pour ré-interroger la règle par le projet

Un projet évalué et validéUn projet évalué et validé

Ce que l'on constate

Les exemples de projets négociés déjà réalisés font peser une lourde responsabilité sur les services locaux de l'Etat qui lourde responsabilité sur les services locaux de l'Etat qui instruisent les PPR et les autorisations d'urbanisme en zone à risque.

Journée technique « Mieux aménager, construire et vi vre dans les zones à risques »Aix-en-Provence, 16 juin 2016

1. Créer des espaces de travail collaboratif légitime pour ré-interroger la règle par le projet

2. Un projet évalué et validé

Un projet évalué et validéUn projet évalué et validé

Ce que l'on constate• L'existence d'un ou plusieurs risques et leurs traductions réglementaires sont

souvent synonymes de blocages voire de sentiment d'injustice.• Les adaptations urbaines ou constructives intégrant les risques sont vécus comme

des freins au déploiement de projets territoriaux porteur d'avenir.

Ce vers quoi on veut tendreCes territoires plus que tout autre doivent faire l'objet d'un projet ambitieux capable de coordonner les objectifs, les outils et les acteurs des politiques d'aménagement durable et de prévention des risques.

Une démarche d’intégration des risques par le proje tUne démarche d’intégration des risques par le proje t

Le Cerema propose• La possibilité de mettre en place sur des sites à enjeux stratégiques pour le grand

territoire, un atelier de projet partenarial qui aura la mission de concevoir un projet conciliant risque(s) et développement

• La possibilité de procéder à la modification des documents réglementaires, une fois qu'un projet consensuel a été validée par tous les partenaires.

Journée technique « Mieux aménager, construire et vi vre dans les zones à risques »Aix-en-Provence, 16 juin 2016

Une démarche d’intégration des risques par le proje tUne démarche d’intégration des risques par le proje t

Vos contacts au Cerema :

Ouest : Denis Crozier, Gwenaël Jouannic, Loïc Guilbot, Bruno Landreau,Est : Fabrice Arki, Aline Lombard, Jean-Pascal Florin

Merci de votre attention

Pascal FlorinMéditerranée : Christophe MoulinNormandie-Centre : Julien Lacogne, Sarah Géraud, Robin Le NoanSud-Ouest : Didier FeltsNord-Picardie : Arnaud Ganaye

Journée technique « Mieux aménager, construire et vi vre dans les zones à risques »Aix-en-Provence, 16 juin 2016