COMITE DIRECTEUR

PROCES VERBAL N°7

MANDAT 2016-2020 - SAISON 2016 / 2017 DE LA REUNION DU COMITE DIRECTEUR DU 19 JUIN 2017

PRESENTS : MM. BOUGE Cédric - COTTRET Frédéric - KELLIH Hossain.- MILESI Franck – PACHOLCZYK Jean-Marc - PAULET Philippe - PECZINKA Jean-Claude – POUJOL Philippe - Mme POULET Claudie - MM. SIMON Pierre - TAVERNE Jean-Michel - VIGREUX Rodolphe - VOYE Patrick - WITTIG James. ASSISTE DE DROIT AVEC VOIX CONSULTATIVE : M. R’GHIGHA Hamid (Président de la CDA). EXCUSES : MM. BLANCHOT Patrice – DANISKAN Serkan - NAUDOT Mélissa – PETISCO Jean-Manuel. ASSISTENT (sans droit de vote) : MM. AZIL Fabien (Conseiller Technique de Secteur) - GUENELON François (Agent de Développement) - Mme GUYOT Isabelle (Secrétaire) - MM. LEFEBVRE Jean-Pierre (Directeur Administratif) - MAZZEO Jean-Louis (Responsable des Compétitions)

CONTROLER

1 - PV n°6 - mandat 2016/2020 - saison 2016/2017 du Comité Directeur du 24/04/2017 :

Ce procès-verbal est validé par l’ensemble du Comité Directeur après quelques modifications avant sa parution.

2 - Informations du président :

1. STADE BRIENNOIS : Invitation tournoi international le 25/05/2017.

2. FC NOGENTAIS : Invitation à l’Assemblée Générale le 09/06/2017.

3. SC SAVIERES : Invitation à l’Assemblée Générale le 10/06/2017.

4. ESTAC : Invitation tournoi international U12/U13 les 10/06/2017 et 11/06/2017.

5. STADE BRIENNOIS : Invitation à l’Assemblée Générale le 30/06/2017.

6. COMMISSION REGIONALE DU STATUT DE L’ARBITRAGE : copies des courriers envoyés aux clubs par la

ligue.

7. INTERJECTION D’APPEL PAR LE COMITE DIRECTEUR.

8. ROMILLY : Concernant le club de l’AFMR, un courrier de la Mairie de ROMILLY informe qu’elle n’attribuera plus d’installations sportives à ce club.

ORGANISER

1 – Tarifs 2017 / 2018 : Après étude et reprise totale des tarifs de la saison 2016-2017, il faudra noter quelques modifications ou suppressions. Concernant les tarifs Disciplinaires, le Comité Directeur décide d’appliquer le tarif de la Ligue, ceci dans un souci d’uniformisation. Le comité directeur valide ces tarifs

2 – Délégation du pouvoir disciplinaire par le Comité Directeur :

Les membres du Comité Directeur décident de voter unanimement la délibération suivante :

« Par dérogation à l’Article 4 de l’annexe 2 (règlement disciplinaire) de la F.F.F., le Comité Directeur délègue un pouvoir disciplinaire à la Commission des Compétitions sur les domaines administratifs et sportifs ci-dessous :

fraude sur l’identité d’un joueur,

falsification ou dissimulation au sens de l’Article 207 des Règlements Généraux,

inscription sur la feuille de match, en tant que joueur, d’un licencié suspendu, d’un joueur non licencié au sein du club, ou d’un joueur non licencié.

Cette dérogation n’enlève rien à l’obligation de disposer de 3 membres au moins, dont la majorité n’appartient pas au Conseil de Ligue ou à un Comité Directeur de District (restriction au niveau des élus qui doivent être « minoritaires », pour siéger et délibérer valablement ».

3 – Projets de développement / subvention : Projet salle de formation : Les dépenses s’élèvent à 3101.02 € financées par la FFF et le District aube de Football. Afin d’améliorer la qualité de son, qui reste à ce jour très médiocre, une demande de devis Audio a été faite. Montant du devis : 1911 €. Nouveau site Internet : Réunion de formation du 31/05/2017 à Chaumont, (MM. Jean-Pierre LEFEBVRE, François GUENELON, Jean-Louis MAZEO et Fabien AZIL étaient présents). Ce site existera sous la même forme que celui de la FFF, le basculement de l’ancien site vers le nouveau s’effectuera fin Août 2017. L’arborescence du nouveau site reste encore à établir. Cellule Partenariat : François GUENELON fait un bilan du partenariat pour la saison 2016/2017. Toutes les coupes séniors ont eu une dotation. Formations secourisme PSC1: Elles se feront en collaboration avec la Croix Blanche. (Formation de 7 heures, de 9h à 17h). Le coût de cette formation pour le District est de 50 € par stagiaire, + les frais de déplacement de la Croix Blanche à hauteur de 0.30 € / km. Le District bénéficie d’une subvention de 780 € (Conventions d’objectifs 2016/2017). Chaque session peut accueillir 12 participants au maximum. Toutes les informations pour ces formations ont été transmises à tous les clubs, elles ont également été diffusées sur le site officiel, ainsi que sur la page Facebook du District. Premières sessions : 24/06/2017, 1er/07/2017 et 08/07/2017. D’autres dates seront éventuellement mises en place en septembre.

4 – Validation du montant de l’avance sur frais d’arbitrage des clubs :

Montants en fonction des championnats auxquels ils participent : D1 : 200 € D2 : 150 € D3-D4 et Jeunes : 75 €

Ces montants seront enregistrés au débit des comptes des clubs de juillet à mars (soit 9 fois). Un relevé de compte sera envoyé aux clubs courant Septembre, courant Décembre et courant Mars. En fin de saison une régularisation en plus ou en moins sera réalisée en fonction des sommes payées par rapport aux sommes réelles des frais d’arbitrages. Adoptés par le Comité Directeur Un rappel sera fait pour que les arbitres pensent à fournir un relevé d’identité bancaire.

5 – Commissions :

A) Commission des compétitions :

Retour sur les finales jeunes et séniors 2016/2017 : M. Jean-Louis MAZEO souligne le bon déroulement du calendrier, ce qui a contribué à une clôture début juin De la saison 2016-2017. Retours très positifs concernant le déroulement des finales. Pour la prochaine saison, lors des finales jeunes, il est noté d’offrir une coupe aux perdants.

Cumul des sanctions 2016/2017 : voir annexe 1 Le Comité Directeur valide le tableau sauf pour : - le groupe A de promotion de 1ère division (dossier en cours pour le club des portugais de ROMILLY)

Classements 2016/2017 : voir annexe 2 Classements validés par le Comité Directeur sauf pour : - le groupe A de promotion de 1ère division (dossier en cours pour le club des portugais de ROMILLY)

Montées et rétrogradations 2016/2017 : voir annexe 3 Propositions validées par le Comité Directeur sous réserve du dossier d’appel en cours du club de l’ASIAT concernant sa non accession (le dossier sera étudié le 28 juin 2017 par la commission d’appel départementale)

Bordereau de cotisations et d’engagements d’équipes 2017/2018 : Proposition : validée par le Comité Directeur.

Nouveaux membres :

Proposition d’intégration de M. Diégo GARCIA à la Commission des Compétitions, Proposition : validée par le Comité Directeur.

B) Commission Départementale de l’Arbitrage :

Saison 2016/2017 :

Classements : Pour la saison 2016/2017, voici les majors dans leurs catégories respectives : M. SEGARD Christophe (D1) M. TRANSLER Kenny (D2) M. GUILLET Erik (D3) M. NOBLOT Jean-Paul (AA) M. DARGENT Quentin (JAD) Les récompenses seront données lors de l’Assemblée Générale d’Hiver (en cas d’absence non justifiée l’arbitre recevra une amende. Arbitres non licenciés, en échec sur la théorie ou la pratique : Les arbitres ayant échoué à l’examen d’arbitrage (théorie ou pratique sur terrain), pourront, s’ils le souhaitent se représenter aux formations initiales d’arbitrage dès la saison 2017/2018.

Arbitres ayant échoué à la théorie

(RI 2015-2016)

N° Arbitres Club Motif Remarques

1 BELHADI Sophian * ASPTT Echec théorie

2 FLORENCE Stéphane * Saint-Julien Echec théorie

3 HERRARD Mathieu Rosières Echec théorie Démission

4 NOURI Rassem * Etoile chapelaine

Echec théorie Echec terrain

5 PHEDOROFF Alexis * Lusigny Echec théorie * Envoi d’un courrier à l’arbitre et à son club.

Arbitres ayant échoué à la pratique

(RI 2016-2017)

N° Arbitres Club Motif Remarques

1 BOUCHEBBAT Farid * ESTAC Echec terrain

2 CARDOT Julien * ASIAT Echec terrain

3 GEORGES Pierre * RS 10 Echec terrain * Envoi d’un courrier à l’arbitre et à son club.

Arbitres n’ayant pas renouvelé leur licence 2016-2017

N° Arbitres Club Licence 2016-2017 Remarques

1 CHANDOURI Mounir FC Nogent NON NL 2 ans

2 CHEMLAL Wafi RCSC NON Echec théorie

3 MUNOZ Nicolas ASOFA NON Echec théorie

4 SQUIVE DRADRI Dorian RCSC NON Echec théorie

5 ALIU Alban Creney NON Démission

6 BELHADI Marwan Ol. Chapelain NON Echec théorie

7 BELHAMEL Nordine Ol. Chapelain NON NL 2 ans

8 CHEIKH Samir FCAT NON Démission

9 CHEMLAL Souleimane RCSC NON Echec théorie

10 COELHO Kathleen Port Nogent NON Démission

11 DEBANA Jessainthe FCAT NON Echec théorie

12 DELANDRE Théophile FCAT NON NL 2 ans

13 DROY Xavier Trainel NON Echec théorie

14 EL BAKKALI Mohamed FC Nogent NON Echec théorie

15 GUEDET Félix Vaudoise NON Echec théorie

16 NICOLAS Julien Trainel NON NL 2 ans

17 SAUCEY Kevin Piney NON Echec théorie

18 TONBUL Yilmaz FC Nogent NON NL 2 ans

19 CAMPOS Paul FC Nogent NON Démission

20 CHAHID Anas Etoile chapelaine

NON Echec théorie

21 BWEMBA Andy-Harold RCSC NON Echec théorie

22 MOUSSAOUI Imed RCSC NON Echec théorie

23 NAMRI Ilias Saint-Germain NON NL 2 ans

24 MOKRANI Rabah RCSC NON Echec pratique

25 DAFFAR Anas Ol. chapelain NON NL 2ans

26 FONTAINE Jean-Paul Port Romilly NON NL 1 an

27 THIERRY Nicolas Trainel NON NL 1 an

28 N’GOMA Lilian ESTAC NON NL 2 ans

29 PAILLON Victor ESTAC NON NL 2 ans

30 PETERSON DUTOYA Jérémy ESTAC NON NL 2 ans

31 TCHIMBEMBE Warren ESTAC NON NL 2 ans

32 MBEUMO Bryan ESTAC NON NL 1 an

33 BYLL Marvin ESTAC NON NL 1 an

34 LABYAD Souhail ESTAC NON NL 1 an

35 MERAH Yanis ESTAC NON NL 1 an

36 MONTANTIN Yanis ESTAC NON NL 1 an Tous les arbitres non licenciés depuis 2 ans seront radiés et prévenus par courrier (copie à leur club).

Mesures Administratives : Deux arbitres seront radiés pour refus répétés de désignations. Ils recevront un courrier ainsi que leur club

FMI et observateurs : M. Hamid R’GHIGHA demande si il est possible que l’observateur reste visible sur la FMI. La question sera posée à M. Raphaël CHALENTON.

Saison 2017/2018 : Nouvel organigramme : M. Hamid R’GHIGHA cède sa place de Président de la Commission d’Arbitrage à M. François SALINGUE. Il souligne qu’il reste membre de cette même commission. Modifications du règlement intérieur : Les modifications apportées au règlement Intérieur de la CDA, ont été validées par le comité directeur.

C) Commission des Délégués officiels :

Bilan saison 2016/2017 : MM. Philippe PAULET et Jean-Michel TAVERNE remercient les 7 délégués, pour leur investissement et leur travail. Ils ont effectué pour cette saison : 70 délégations. 70 rapports ont été transmis à chaque commission concernée. M. Cédric BOUGE a exposé un bilan détaillé de tous ces rapports. Les perspectives pour la nouvelle saison 2017/2018 : réunion pour un bilan de fin de saison à dater courant juin. Réunion de formation et d’informations à dater pour septembre.

D) Commission Médicale :

Colloque à Nancy : le 10/06/2017 : M. Jean-Claude PECZINKA revient sur cette journée où l’accueil fut chaleureux. Il informe que deux réunions seront datées chaque année. Elles se dérouleront à Nancy. Il précise également qu’une indemnisation à la journée ou à la demi-journée ainsi que des frais de déplacements seront octroyés aux bénévoles de cette commission. Ceci afin de motiver les volontaires.

6 – Relations clubs : Dans le cadre de la réorganisation de son action envers les clubs, le district aube de football a établi, suite aux échanges avec les clubs lors des réunions de secteurs, un catalogue de formations qui sera diffusé aux clubs prochainement. Ces formations viennent s’ajouter aux formations d’EDUCATEURS, d’ARBITRES et de DELEGUES déjà existantes.

7 – Pôle technique :

Mozaïc Foot Challenge à Clairefontaine les 2 et 3 juin 2017: M. Jean-Michel TAVERNE était présent et félicite les clubs du RCSC 2 en U15 et des SENARDES en séniors pour leur tenue exemplaire.

Programme Educatif Fédéral :

- Amendes Pôle jeunes Foot à 5 / Foot à 8 : Le prélèvement se fera directement sur le compte de chaque club. Le tableau des amendes est validé par le Comité Directeur - Tournoi contre l’autisme : Excellente journée, bonne participation. M. Fabien AZIL regrette qu’aucun membre du Comité Directeur n’ait pu être présent lors de cette manifestation. - Défi piles : Opération très positive, seulement 3 clubs n’ont pas participé. Le poids total estimé frôle les 6 tonnes. En tête, se positionne le club de l’Etoile de Lusigny avec un total de 1700 kg. Les meilleurs participants recevront en cadeau un kit de matériel.

Retour sur la JND 2017 : Retours positifs pour cette très belle journée. Pour la prochaine saison, quelques points seront à revoir sur l’organisation lors de la signature de la convention.

INFORMER

Pour des raisons de fonctionnement au sein de la commission des compétitions, M. Jean-Michel TAVERNE assurera La présidence de cette commission à compter du 1er juillet 2017 et quittera sa fonction de responsable du Pole technique. Il sera remplacé à se poste par M. Patrice BLANCHOT vice-président.

TOUR DE TABLE

Claudie POULET demande :

- au Président de la Commission des arbitres que les procès-verbaux soient donnés plus régulièrement et que le procès-verbal n° 10 est manquant.

- à Fabien AZIL qui a organisé le Beach soccer féminin début juin à DIENVILLE. Celui-ci répond qu’il ne sait pas et que c’est peut-être la Ligue. Il est dommage que le District n’ait pas été informé.

La Secrétaire Générale informe ensuite les membres du Comité que mercredi 14 juin elle s’est rendue avec Jean-Pierre LEFEBVRE et Yann BOURCEREAU à la Fédération Française de Football pour une information sur les nouvelles mesures concernant le règlement disciplinaire. Ces modifications seront communiquées lorsque la FFF enverra courant juillet le règlement définitif.

Pour le Comité Directeur, La Secrétaire Générale, Le Président Claudie POULET

Philippe PAULET La Secrétaire de séance, Isabelle GUYOT

ANNEXE 1

Sous réserves des dossiers et procédures en cours

1ERE DIVISION PROMOTION GROUPE A PROMOTION GROUPE B

nb match point en - nb match point en - nb match point en -

ASOFA 1 7 AFMR 2 PORT. CHARTREUX 1 3

ETOILE CHAPELAINE 2 1 MERY SUR SEINE FC CHESTERFIELD 1

FC ST MESMIN 2 2 NOGENTAISE UCS 1 48 4 SARRAIL 1 3

ROSIERES OM 1 8 AM BAGNEUX/CLESLES 1 VAUDES ANIMATION 1

OL. CHAPELAIN 20 1 MARIGNY ST MARTIN 1 17 1 VERNONVILLIERS 4

NOGENT/PORT 1 8 TRAINEL 1 2 ASBV BOURANTON

TROIS VALLEES 1 11 1 SAVIERES AS CHARTREUX 1 6

VALLANT/FONTAINE 1 17 1 CONFLANS 9 CELLES/ESSOYES 1

ST PARRES TERTRE 1 9 ST AUBINOISE 1 8 LUYERES 1 10

JS VAUDOISE 1 10 ASVPO 2 3 CH MALGACHE 3

MAIZIERES/CHATRES 1 ROMILLY PORT. 1 5 RAMERUPT 2

STADE BRIENNOIS 1 4 ROMILLY SPORT 10 1 12 1 US VENDEUVRE 2 1

TOTAL 97 3 104 6 33 0

2EME DIVISION GROUPE A 2EME DIVISION GROUPE B 2EME DIVISION GROUPE C

nb match point en - nb match point en - nb match point en -

F.C NOGENTAIS 3 1 CHARMONT RICEYS SPORT

ORIGNY 2 DROUPT ST BASLES 1 PAYS D'ORIENT

NOGENT/PORT 2 ST GERMAIN AM 1 11 1 U.S DIENVILLOISE 6

ALLIANCE VILLENAUXE ST JULIEN 2 4 TROIS VALLEES 2

VOSNON ST MARDS 7 FOOT 2000 7 STADE BRIENNOIS 2

RACING CLUB DE L' AUBE 6 JS VAUDOISE 2 6 BAROVILLE/FONT

ANGLURE 11 1 ST PARRES / TERTRES 2 1 VOIGNY

ASOFA 2 8 ESC MELDA 2 BAR/LUSIADAS

TORVILLIERS 14 1 ASIAT 1 7 FRESNOY/CLEREY 1

CRANCEY 19 1 AS VALLEE DE LONGSOLS PETIT MESNIL 13 1

ROSIERES OM 2 LUSIGNY ET. 7 MONTIERAMEY

BAR SUR AUBE 2 1

68 3 TOTAL 44 1 21 1

3EME DIVISION GROUPE A 3EME DIVISION GROUPE B

nb match point en - nb match point en - U15 excellence nb match point en -

BUCEY 6 U.S.C SENARDES FC NOGENTAIS 5

ROMILLY PORT. 2 ERVY AFMR 1

TRAINEL 2 9 RICEYS SPORT 2 6

VALLANT/FONTAINE 2 BEUREY 3

BAGNEUX/CLESLES 2 CHAVANGES U17

PLANCY 1 ET. SPORT. TROYENNE ASLO 4

MAIZIERES/CHATRES 2 63 6 CHAOURCE VAUDOISE 3

MAILLY LE CAMP US VENDEUVRE 3 CRENEY 4

AM. BARBEREY 3 RAMERUPT 2 FCAT 8

ASIAT 2 ISLE AUMONT FOOT SEINE 15 1

ASLO 3 LUSIGNY ET. 2

CRENEY

TOTAL 85 6 TOTAL 9 0 34 1

Comptabilité des Sanctions Au 02/06/2017

ANNEXE 2

CLASSEMENT 2016-2017

Sous réserves des dossiers et procédures en cours

Annexe 3

1/Accessions / Rétrogradations séniors

Sous réserves des dossiers et procédures en cours

Considérant qu’aucune rétrogradation de promotion de ligue en division supérieure de district n’est enregistrée, Considérant les classements des championnats de 1ère série, P1 A, P1 B, 2ème série, 3ème série.

Considérant les Règlements Particuliers du district et de la ligue ainsi que ceux des championnats seniors

masculins, la commission enregistre les mouvements suivants :

0 (zéro) descente de promotion de ligue

Accessions Rétrogradations

1ère SERIE

( D1 )

1er – ROSIERES OM 1 (en attente de documents de la mairie concernant les installations)

2ème – MAIZIERES/CHATRES 1

11ème – OL. CHAPELAIN 12ème - ET. CHAPELAINE 2 (FG)

PROMOTION

DE 1ère SERIE

( D2 )

Gr. A : 1ème – ASVPO 2 2ème –MARIGNY ST MARTIN Gr. B : 1ème – CH MALGACHE 1

2ème - RAMERUPT 1

Gr. A : 11ème – ROMILLY S 10 1 12ème - NOGENTAISE USCN 1 Gr. B : 11ème – VAUDES ANIMATION 1 12ème –ES VERNONVILLIERS (FG)

2ème SERIE

( D3 )

Gr. A : 1er – USM CRANCEY 1 2ème - ROSIERES OM 2

Gr. B : 1er – LUSIGNY ET 1

2ème - ASIAT 1 (*) (non

accession en infraction au statut de l’arbitrage décision en 1ère instance de la commission du statut de l’arbitrage) - (meilleur 3ème) ST GERMAIN AM . Gr. C : 1er - BAR SUR AUBE FC 2

2ème - RICEYS SPORT 1

Gr. A : 11ème - ALLIANCE VILLENAUXE

Gr. B : 11ème - FOOT2000

Gr. C :11ème - TROIS VALLEES 2 12ème- FRESNOY CLEREY

3ème SERIE

( D4 )

GR.A :1er - CRENEY 1

2ème – FC VALLANT/FONTAINE 2

3ème -TRAINEL 2

4ème BAGNEUX 2 GR.B :1er – USC SENARDES

2ème – FC ERVY

3ème - ISLE AUMONTS

4ème – LUSIGNY ET 2

N.B. Afin de garder le nombre d’équipe prévue (12) à l’article 2 des championnats séniors, Le

maintien ou les montées d’équipes sont susceptible d’évoluer en fonction des radiations ; des non-

activités des clubs en catégorie séniors et en fonction d’équipes qui ne s’engageront pas. Les clubs

dont la situation changera seront avertis.

(*) Situation du club de A.S.I.A de TROYES

- Attendu que le club, au regard du procès-verbal N°3 de la réunion de la commission du

statut de l’arbitrage du 1 juin 2017 « situation des clubs au 1 juin 2017 », est interdit d’accession à

l’issu de la saison 2016/2017.

- Attendu que le club, en application à l’article 47.2 (sanctions sportives) du statut

départemental de l’arbitrage est en infraction avec celui-ci.

Par conséquent la commission des compétitions décide :

- qu’à la fin de la saison 2016-2017 l’équipe 1 d’A.S.I.A de TROYES est interdite d’accession

comme le prévois l’article 47.2 du statut départemental de l’arbitrage.

- que l’équipe 1 de A.S.I.A de TROYES évoluera donc pour la saison 2017-2018 en D3.

- que la place laissée libre par cette non accession revient à l’équipe de ST GERMAIN AM. 1

meilleur 3ème de 2ème division et fait accéder conformément à l’article 21.4.1 des RP de la Ligue et

l’article 15.7 des RP du district cette équipe en promotion de 1ère division.

2/Accessions jeunes Considérant les classements des championnats de Jeunes de district (U17, U15),

Considérant les Règlements Particuliers du district et de la ligue ainsi que ceux des championnats jeunes, la

commission enregistre les mouvements suivants :

Accessions en promotion d’honneur

U 17 district

BAR SUR AUBE FC

U15

excellence CHAPELLE RCSC 2