APPOIGNY remporte la Coupe de l'Yonne Futsal

SOMMAIRE

Actualités en bref

Calendriers jeunes

Agenda

Procès-Verbaux

Commission Sportive

Commission Discipline

Commission d’Appel

Le Journ@l du

District de l’Yonne de Football Vendredi 17 avril 2015 - www.district-yonne.fff.fr

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A la Une

Actualités en Bref

Actualités en bref STAGE DE GARDIEN DE BUT U13/U15

Le District de l’Yonne de Football organise le lundi 4 mai 2015 sur les installations du club d’Appoigny un stage de Gardiens de But réservé aux catégories U 13 et U 15.

Programme de la journée Bulletin de participation à retourner au district pour le 27 avril 2015. Autorisation parentale à remettre au responsable à l’arrivée au stage.

1er Tour de Coupe et du challenge pour les Jeunes

Ci-dessous, le déroulement pour chacune des catégories :

Challenge du Conseil Général U11 (attention aux modifications) Coupe de l'Yonne U13 Coupe de l'Yonne U15 - Espera (attention aux modifications) Coupe de l'Yonne U15-U18

Coupe Gambardella : L'AJA s'incline face à Rennes en 1/4 de finale

L'AJA s'est inclinée hier après-midi face à Rennes (1-3) en 1/4 de finale de la Coupe Gambardella. Menés 2-0 à la mi-temps, les Auxerrois ont réduit la marque par AYE, avant d'encaisser un troisième but en fin de match. Le parcours des tenants du titre s'arrête aux portes du dernier carré. La Ligue de Bourgogne de Football félicite le club bourguignon pour son beau parcours dans la compétition.

Les nouveaux panneaux sont posés sur les installations du club de Magny et Joigny

Le District de l'Yonne de Football félicite les membres des clubs de MAGNY et de JOIGNY pour la pose du panneau qui remplace celui où il y avait inscrit « la violence pas chez nous »

APPOIGNY remporte la Coupe de l'Yonne Futsal

Ce jeudi 16 avril 2015 s’est déroulée au gymnase Mesones d’Auxerre la finale Futsal. Venoy, Chevannes et Appoigny se sont chacun rencontrées afin de se départager. Arbitrées par Messieurs Grivet et Musij, les rencontres ont débuté à 19h30. Le coup d’envoi de Chevannes – Appoigny, premier match de la soirée, a été donné par le Président du District de l’Yonne de Football Monsieur André Milot. Apres 3 beaux matchs, l’équipe d’Appoigny sort victorieuse de cette compétition !

Bravo à tous les joueurs pour leur parcours ! Classement : 1

er APPOIGNY

2ème

VENOY 3

ème CHEVANNES

http://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2280000/2000/150415102622_14_04_15_-_convocation_stage_gb_04_05_15.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2280000/2000/150415102701_15_04_15_-_stage_gb_04_05_15_-_bulletin_reponse.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2280000/2000/150415102808_15_04_15_stage_gb_04_05_15_-_autorisation_parentale.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2280000/2000/150415164003_150415163247_2015_challenge_cg_u11_-_1er_tour_18_04_15_-_version_2.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2280000/2000/150415164050_150415163357_2015_coupe_yonne_u13_-_1er_tour_18_04_15_-_version_2.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2280000/1000/150409115219_150409113059_08_04_15_-_coupe_yonne_u15_espera_saison_2014_2015.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2280000/500/150408133806_u18-u15.pdf

CALENDRIERS JEUNES

2ème PHASE

Calendrier U7

Secteur du Tonnerrois

Secteur de l'Auxerrois

Secteur de la Puisaye

Secteur du Sénonais (Attention modification : ajout de 2 équipes de St Clément)

Secteur du Migennois

Secteur de l'Avallonnais

Calendrier U9

Secteur du Tonnerrois

Secteur de l'Auxerrois

Secteur de la Puisaye

Secteur Sénonais

Secteur du Migennois

Secteur de l'Avallonnais

Calendrier U11 GROUPE N°1 GROUPE N°2 GROUPE N°3 GROUPE N°4 GROUPE N°5 GROUPE N°6 GROUPE N°7 Groupe N°8 GROUPE N°9 GROUPE N°10 GROUPE N°11 GROUPE N°12

Attention modifications : Auxerre Stade 4-F sont dans le Groupe 8 au lieu du Groupe 4, Auxerre Stade 2 remplace Auxerre Stade 4-F dans le Groupe 4, St Fargeau sont dans le Groupe 6 au lieu du Groupe 9. Ajout d'une 2éme équipe de l’entente Sens Jeunesse/ Sens RC au groupe 12. Modification sur les 2 dernières dates Du groupe 12

Coordonnées des éducateurs

Migennois Auxerrois Sénonais Tonnerrois Puisaye

http://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2250000/9500/150114095823_categories_u7_secteur_tonnerrois.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2260000/4500/150202134911_u6-u7.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2260000/4000/150130093530_u7-u9.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2260000/5000/150204103514_u6-u7.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2260000/4500/150202134831_u6-u7.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2270000/2500/150304142504_calendrier_2eme_phase_avallonnais.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2250000/9500/150114095957_categories_u9_secteur_tonnerrois.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2260000/5500/150205111617_u8-u9.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2260000/4000/150130094519_u7-u9.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2270000/8000/150327102118_u8-u9.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2260000/8000/150216105453_u8-u9.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2270000/2500/150304142504_calendrier_2eme_phase_avallonnais.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2260000/1500/150121153253_groupe_n_1.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2260000/1500/150121153320_groupe_n_2.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2260000/1500/150121153332_groupe_n_3.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2260000/2500/150126134658_groupe_n_4.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2260000/1500/150121153357_groupe_n_5.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2260000/2500/150126134804_groupe_n_6.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2260000/1500/150121153421_groupe_n_7.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2260000/2500/150126134914_groupe_n_9.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2260000/1500/150121153457_groupe_n_10.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2260000/1500/150121153509_groupe_n_11.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2260000/7500/150213110106_calendrier_u11_2eme_phase_14.15_groupe_12.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2260000/5500/150205110115_coordonnees_educateurs_migennois.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2260000/5500/150205110509_coordonnees_des_educateurs.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2260000/5500/150205110804_copie_de_coordonnees_u7-u9_senonais.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2260000/5500/150205110944_coordonnees_des_educateurs.pdfhttp://district-yonne.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2260000/5500/150205111119_coordonnees_educateurs_puisaye.pdf

AGENDA

Avril Lundi 20 : Commission d’appel à 19h00 Mercredi 22 : Commission Sportive à 16h00 Personnes convoquées : POTRON Daniel – ROLLIN Pascal – THOMAS Bernard – SCHWEITZER Alain Jeudi 23 : Commission Discipline à 17h30 Personnes convoquées : CONUS Jocelyn – ROLLET Jacqueline – ELLUL Bernard – GROSBOIS Alain– TORT Serge Mercredi 29 : Commission Sportive à 16h00 Personnes convoquées : POTRON Daniel – BARRAULT Norbert – BATREAU Jean-Michel – SCHWEITZER Alain Mercredi 29 : Commission Discipline à 17h30 Personnes convoquées : CONUS Jocelyn – ROLLET Jacqueline – ELLUL Bernard – GROSBOIS Alain– DE MOLINER Didier

PV 244 Sp 40

Auxerre le 15 avril 2015 Présents : MM Potron – Barrault – Schweitzer - Batréau

1. Réclamations Match 50137.2 du 12.04.15 St Julien Du Sault – Monéteau 2 1DA Réclamations du club de St Julien Du Sault sur la participation et la qualification des joueurs de l’équipe de Monéteau 2 :

ayant participé à la dernière rencontre en équipe supérieure,

ayant participé à plus de 10 matchs en équipe supérieure. La commission, vu les pièces au dossier,

jugeant en premier ressort,

prend connaissance des réclamations pour les dire recevables,

demande au secrétariat de débiter le compte du club de St Julien Du Sault de la somme de 32 € (droit de réclamation), Concernant la 1

ère réclamation

après vérification de la feuille de match PL du 29.03.15 Monéteau – Sens FC 2,

attendu qu’aucun joueur de Monéteau n’a participé à cette rencontre,

dit la réclamation non fondée. Concernant la 2

ème réclamation

attendu qu’un seul joueur de Monéteau a participé à plus de 10 rencontres en championnat en équipe supérieure,

dit la réclamation non fondée.

Enregistre le résultat : St Julien Du Sault = 1 / Monéteau 2 = 2. Match 50401.2 du 12.04.15 Avallon CO 3 – Champs/Yonne 2 2DC Réserves d’après-match du club de Champs/Yonne sur la qualification et la participation des joueurs de l’équipe d’Avallon CO 3 :

ayant participé à la dernière rencontre en équipe supérieure,

ayant participé à plus de 5 matchs en équipe supérieure. La commission, vu les pièces au dossier,

jugeant en premier ressort,

prend connaissance des réserves d’après match,

demande au secrétariat de débiter le compte du club de Champs/Yonne de la somme de 32 € (droit de réclamation), Concernant la 1

ère réserve

dit cette réserve recevable sur la forme,

transmet cette réserve d’après-match au club d’Avallon CO ;

demande au club d’Avallon CO de fournir ses explications par écrit et ce pour le 21 avril 2015, date impérative, Concernant la 2

ème réserve

en application de l’article 167 des R.G., la commission ne peut prendre en compte la 2ème

réserve, celle-ci mentionnant à participer à plus de 5 rencontres en championnat en équipe supérieure au lieu de 10,

la juge irrecevable.

2. Match arrêté Match 51117.2 du 05.04.15 Charny – Coulanges La Vineuse critérium féminin à 7 Match arrêté à la 50

ème minute.

La commission, vu les pièces au dossier, la réception des rapports de Mr Martin Thierry et de Mr Girard Dominique,

ce match n’ayant pas eu sa durée réglementaire,

donne match à rejouer le 1er

mai 2015,

demande à la C.D.A. de désigner un arbitre pour cette rencontre. Mr Barrault n’a pas pris part aux délibérations.

3. Forfaits ou Matchs non joués Match 50969.2 du 12.04.15 Charbuy – Auxerre A.C.S.J. 2 3DC La commission, vu les pièces au dossier,

attendu que l’équipe d’Auxerre A.C.S.J. 2 était absent au coup d’envoi,

Commission Sportive

donne match perdu par forfait non déclaré à l’équipe d’Auxerre A.C.S.J. 2,

score : Charbuy = 3 buts, 4 pts / Auxerre A.C.S. J. 2 = 0 but, 0 pt,

amende 81 € au club d’Auxerre A.C.S.J. (forfait non déclaré séniors). Match 50884.2 du 29.03.15 Andryes 2 – Coulanges La Vineuse 2 3DD La commission, vu les pièces au dossier,

attendu que l’équipe de Coulanges La Vineuse 2 était incomplète au coup d’envoi,

donne match perdu par pénalité à l’équipe de Coulanges La Vineuse 2 mais laisse toutefois le bénéfice du point,

score : Andryes 2 = 3 buts, 4 pts / Coulanges La Vineuse 2 = 0 but, 1 pt. Mr Barrault n’a pas pris part aux délibérations. Match 50890.2 du 05.04.15 St Sauveur – Andryes 2 3DD La commission, vu les pièces au dossier, le courrier de l’arbitre, Mr Gajdos, concernant son déplacement,

confirme sa décision concernant la date de report de ce match, soit le 1er

mai 2015,

l’arbitre ayant été désigné par téléphone le samedi soir par la C.D.A.

le club de St Sauveur ne pouvait par prévenir l’arbitre la rencontre de l’annulation de cette rencontre,

demande au secrétariat de débiter le compte de la C.D.A. de la somme des frais de déplacement pour en créditer le compte de Mr Gajdos. Match 51660.2 du 11.04.15 Charmoy – Appoigny/Charbuy 2 U18 2

ème série gr B

La commission, vu les pièces au dossier,

attendu que l’équipe de Charmoy était incomplète au coup d’envoi,

donne match perdu par pénalité à l’équipe de Charmoy mais laisse toutefois le bénéfice du point,

score : Charmoy = 0 but, 1 pt – Appoigny/Charbuy 2 = 3 buts, 4 pts.

4. Changements dates, horaires, terrains Match 50091.1 du 01.05.15 Gron – Appoigny PD Demande de report de match du club d’Appoigny en date du 08.04.15. La commission, vu les pièces au dossier, l’accord écrit des deux clubs,

donne match à jouer le 8 mai 2015. Match 50002.2 du 01.05.15 Charmoy – Sens Racing Club PD Demande de report de match du club de Charmoy en date du 12.04.15. La commission, vu les pièces au dossier, sans l’accord écrit du club de Sens Racing Club,

maintient cette rencontre à la date du 1er

mai 2015. Match 50164.2 du 01.05.15 St Georges – Coulanges La Vineuse 1DB Courriel du club de St Georges en date du 15.04.15 : demande de report de match. La commission, vu les pièces au dossier, l’accord écrit des deux clubs,

donne match à jouer le 26 avril 2015. Match 50172.2 du 01.05.15 E.C.N. – Mt St Sulpice 1DB Demande de report de match du club d’E.C.N. en date du 13.04.15. La commission, vu les pièces au dossier, l’accord écrit des deux clubs,

donne match à jouer le 26 avril 2015. Match 50698.2 du 01.05.15 Guillon – E.C.N. 2 3DE Demande de report de match du club d’E.C.N. en date du 13.04.15. La commission, vu les pièces au dossier, l’accord écrit des deux clubs,

donne match à jouer le 8 mai 2015. Match 50739.2 du 03.05.15 Etivey – Montillot 2 3DE Demande de report de match du club d’Etivey en date du 03.05.15. La commission, vu les pièces au dossier, sans l’accord écrit du club de Montillot,

maintient ce match à sa programmation initiale, soit le 3 mai 2015. Match 52087.1 du 19.04.15 Chablis/Varennes – F.3.C.A. CY féminines La commission, vu les pièces au dossier, l’accord écrit des deux clubs,

donne match à jouer le samedi 18 avril 2015 à 18 h 00.

Match 52115.1 du 18.04.15 Paron FC – St Valérien poule CY U18 Demande de report de match du club de St Valérien en date du 12.04.15. La commission, vu les pièces au dossier, l’accord écrit des deux clubs,

donne match à jouer le mercredi 22 avril 2015 à 17 h 00. Match 52132.1 du 18.04.15 Varennes/Vergigny – Chevannes/Charbuy poule CY U15 Courriel du club de Chevannes en date du 14.04.15 : demande de report de match. La commission, vu les pièces au dossier, l’accord écrit des deux clubs,

donne match à jouer le mercredi 29 avril 2015 à 19 h 00. Match 52138.2 du 18.04.15 Joigny – Soucy poule CY U15 Demande de report de match du club de Joigny en date du 14.04.15. La commission, vu les pièces au dossier, sans l’accord écrit du club de Soucy,

maintient ce match à la date du 18 avril 2015.

5. Feuilles de match non parvenues La commission, en application de l’article 10.1 – annuaire district – la feuille de match – dispositions particulières au district – en cas de retard d’envoi :

le résultat du match inscrit sur FOOTCLUB par le club recevant ne sera pas pris en compte tant que la feuille de match n’est pas parvenue au district,

de plus, le club est passible d’une amende fixée par le district … 2ème rappel concernant les feuilles de match non parvenues – journée du 25 mars 2015

U15 2ème

série gr A 51705.2 Soucy – St Clément Onze 2ème rappel concernant les feuilles de match non parvenues – journée du 5 avril 2015

PD 50014.2 Migennes 2 – Auxerre A.C.S.J. 1er rappel concernant les feuilles de match non parvenues – journées des 11 et 12 avril 2015

3DB 50817.2 Arces – Cheny 2 Amende 25,50 € aux clubs recevants pour retard d’envoi de feuille de match.

6. Questions diverses Match 50058.2 du 12.04.15 Sens Racing Club – Auxerre A.C.S.J. PD La commission, vu les pièces au dossier, prend note de la blessure du joueur Brunin Mathieu de Sens Racing Club et souhaite à ce joueur un prompt rétablissement. Match 50134.2 du 12.04.15 St Florentin 2 – Aillant 1DA La commission, vu les pièces au dossier, prend note de la blessure du joueur Da Silva Jean-Marc de St Florentin 2 et souhaite à ce joueur un prompt rétablissement. Match 50135.2 du 12.04.15 St Denis Les Sens – Paron FC 2 1DA La commission, vu les pièces au dossier, prend note de la blessure du joueur Porto Jérémy de Paron FC et souhaite à ce joueur un prompt rétablissement. Match 50138.2 du 12.04.15 Migennes Jeunes Talents – St Florentin Portugais 1DA La commission, vu les pièces au dossier,

prend note du courriel de l’arbitre de la rencontre, Mr Almi, en date du 15.04.15 concernant la participation des joueurs de l’équipe de St Florentin Portugais : o le joueur Correira Fernando (licence n° 811821440) n’a pas participé à cette rencontre, o le joueur Karbabi Othman (licence 2543364700) a participé et a remplacé le joueur n° 7 Guenot Julien (licence 801819976). Match 50266.2 du 12.04.15 Sens Racing Club 2 – St Valérien 2DA La commission, vu les pièces au dossier,

cette réserve technique n’étant pas confirmée par le club plaignant,

prend note du rapport de l’arbitre.

Match 50277.2 du 03.05.15 St Valérien – St Sérotin 2DA Courriel du club de St Sérotin en date du 13.04.15 : demande d’arbitre. La commission a transmis cette demande à la C.D.A. Match 50337.2 du 12.04.15 Laroche – Charny 2DB La commission prend note de l’absence de l’arbitre désigné et transmet le dossier à la C.D.A. Match 50733.2 du 12.04.15 Asquins – Vermenton 3DE La commission prend note du rapport du délégué officiel, Mr Ellul, et transmet le dossier à la commission des terrains.

7. Désignation des délégués Journées des 18 et 19 avril 2015 La commission désigne les délégués officiels du district pour les matchs suivants :

Coupe Prével 52221.1 Auxerre Olympique – Sens Franco Portugais : Mr Ménard José

Coupe Prével 52223.1 Sens Jeunesse – Auxerre SC : Mr Thomas Bernard

2DA 50245.2 St Valérien – Vinneuf : Mr Ballu Dominique

3DB 50818.2 Rosoy – Champlost : Mr Gueudet Philippe

8. Situation financière des clubs La commission,

en application de l’article 44 du règlement (annuaire district page 33) : « 1. Chaque club ayant un compte ouvert au district, il sera envoyé périodiquement des relevés avec nécessité pour le club de régler le solde sous quinzaine. 2. En cas de non-paiement à la suite de deux rappels écrits ou par voie électronique effectués, le club sera pénalisé d’un point par match joué par l’équipe supérieure du club et pourra être suspendu de ses droits, et ce jusqu’à règlement des sommes due. 3. Le fait de porter au compte du club certaines perceptions ne saurait exclure le paiement des sommes dues dans les cas prévus aux règlements dans les délais impartis.»

retire un point de pénalité au classement : o de l’équipe de Brienon – 1

ère division gr A

9. Prochaines réunions Mercredi 22 avril 2015 à 16 h 00 MM Potron – Rollin – Thomas – Schweitzer Mercredi 29 avril 2015 à 16 h 00 MM Potron – Barrault – Batréau - Schweitzer « Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission départementale d’appel dans les conditions de formes et de délais prévus à l’article 190 des R.G. et de l’article 23 du règlement championnat seniors.»

Le Président de Commission – Potron Daniel

PV 248 Dis 32

Réunion du 16 avril 2015 « les présentes décisions sont susceptibles d’appel dans les conditions de délais et formes prévus à l’article 10 du règlement disciplinaire. L’exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte tenu de l’impératif lié au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions prononcées. »

1. Dossier en instance Match du 05 04 15 Courriel d’un club en date du 07 04 15 - La commission n’ayant aucun retour à sa demande du 09/04/2015, la commission sanctionne les deux clubs d’une amende de 33€ chacun pour non envoie de rapport demandé (annexe 1 de l’annuaire droit financier). La commission classe le dossier.

2. Dossiers de la semaine Match du 12 04 15 Avertissement a un joueur pour comportement anti sportif. La commission, vu les pièces au dossier, lui inflige 1 match de suspension ferme suite à 3 avertissements en période de récidive. DATE D’EFFET le 20/04/2015 Match du 12 04 15 Avertissement a un joueur pour comportement anti sportif. La commission, vu les pièces au dossier, lui inflige 1 match de suspension ferme suite à 3 avertissements en période de récidive. DATE D’EFFET le 20/04/2015 Match du 12 04 15 Exclusion d’un joueur pour propos grossiers ou injurieux La commission, vu les pièces au dossier, lui inflige en application de l’article 1.7.1.A du règlement disciplinaire 3 ATCHS DE SUSPENSION FERME DATE D’EFFET le 13/04/2015 Match du 12 04 15 Avertissement a un joueur pour comportement anti sportif. La commission, vu les pièces au dossier, lui inflige 1 match de suspension ferme suite à 3 avertissements en période de récidive. DATE D’EFFET le 20/04/2015 Match du 12 04 15 Avertissement a un joueur pour comportement anti sportif. La commission, vu les pièces au dossier, lui inflige 1 match de suspension ferme suite à 3 avertissements en période de récidive. DATE D’EFFET le 20/04/2015 Match du 12 04 15 Exclusion d’un joueur pour geste obscène. La commission, vu les pièces au dossier, lui inflige en application de l’article 1.8.2.A du règlement disciplinaire 3 MATCHS DE SUSPENSION FERME. DATE D’EFFET LE 13/04/2015 Match du 12 04 15 Exclusion d’un joueur pour propos injurieux à officiel La commission, vu les pièces au dossier, requalifie la sanction en gestes déplacés, lui inflige en application de l’article 1.5.A du règlement disciplinaire 1 MATCH DE SUSPENSION FERME DATE D’EFFET LE 13/04/2015 Rapport de l’arbitre sur l’attitude du délégué de la rencontre. La commission, vu les pièces au dossier, lui inflige en application de l’article 2.4.1.A du règlement disciplinaire avec faits aggravants du fait de sa fonction de délégué 4 MATCHS DE SUSPENSION FERME DATE D’EFFET LE 20/04/2015

Commission Discipline

Concernant l’arbitre de la rencontre, la commission, vu les pièces au dossier, lui inflige en application de l’article 2.5.2.A du règlement disciplinaire avec faits aggravants du fait de sa fonction d’officiel du District. 5 MATCHS DE SUSPENSION FERME DE TOUTES FONCTIONS OFFICIELLES. DATE D’EFFET LE 20/04/2015 La commission transmet le dossier à la CDA pour les suites à donner. Match du 12 04 15 Avertissement a un joueur pour comportement anti sportif. La commission, vu les pièces au dossier, lui inflige 1 match de suspension ferme suite à 3 avertissements en période de récidive. DATE D’EFFET le 20/04/2015 Avertissement a un joueur pour comportement anti sportif. La commission, vu les pièces au dossier, lui inflige 1 match de suspension ferme suite à 3 avertissements en période de récidive. DATE D’EFFET le 20/04/2015 Match du 12 04 15 Exclusion d’un joueur pour propos injurieux envers adversaire. La commission, vu les pièces au dossier, lui inflige en application de l’article 1.7.2.A du règlement disciplinaire 2 MATCHS DE SUSPENSION FERME DATE D’EFFET LE 13/04/2015 Exclusion d’un joueur pour conduite violente. La commission, vu les pièces au dossier requalifie en brutalité ou coups volontaires, lui inflige en application de l’article 1.13.2.A.b du règlement disciplinaire 6 MATCHS DE SUSPENSION FERME DATE D’EFFET 13/04/2015 Match du 12 04 15 Exclusion d’un joueur pour propos injurieux à officiel. La commission, vu les pièces au dossier, requalifie la sanction en propos discriminatoires, lui inflige en application de l’article 1.10 du règlement disciplinaire 6 MATCHS DE SUSPENSION FERME DATE D’EFFET LE 13/04/2015 Exclusion d’un joueur pour propos injurieux à officiel. La commission, vu les pièces au dossier, requalifie la sanction en propos discriminatoires avec faits aggravants de menaces verbales à officiel, lui inflige en application de l’article 1.10 du règlement disciplinaire 7 MATCHS DE SUSPENSION FERME DATE D’EFFET LE 13/04/2015 Exclusion d’un joueur pour propos injurieux à officiel. La commission, vu les pièces au dossier, lui inflige en application de l’article 1.7.1.A du règlement disciplinaire 3 MATCHS DE SUSPENSION FERME DATE D’EFFET LE 13/04/2015 Attitude après match d’un joueur Vu le rapport de l’arbitre, la commission le sanctionne pour propos ou gestes excessifs ou déplacés, lui inflige en application de l’article 1.5.B du règlement disciplinaire 2 MATCHS DE SUSPENSION AVEC SURSIS DATE D’EFFET LE 13/04/2015 Rapport de l’arbitre assistant d’un club sur l’attitude d’un joueur après son exclusion. Match du 12 04 15 Avertissement a un joueur pour comportement anti sportif. La commission, vu les pièces au dossier, lui inflige 1 match de suspension ferme suite à 3 avertissements en période de récidive. DATE D’EFFET le 20/04/2015 Avertissement a un joueur pour comportement anti sportif. La commission, vu les pièces au dossier, lui inflige 1 match de suspension ferme suite à 3 avertissements en période de récidive. DATE D’EFFET le 20/04/2015 Match du 12 04 15 Avertissement a un joueur La commission, n’ayant pas de motifs, ne prend pas en compte la sanction. Match du 12 04 15 Exclusion d’un joueur pour « recevoir un second avertissement ».

La commission, vu les pièces au dossier, lui inflige en application de l’article 1.2 du règlement disciplinaire 1 MATCH DE SUSPENSION FERME DATE D’EFFET LE 13/04/2015 Match du 12 04 15 Rapport du délégué officielle La commission rappelle à l’ordre le club recevant, pour la police des terrains article 129 des R.G . Match du 11 04 15 Exclusion d’un joueur pour faute grossière. La commission, vu les pièces au dossier, lui inflige en application de l’article 1.4 du règlement disciplinaire 3 MATCHS DE SUSPENSION FERME DATE D’EFFET LE 13/04/2015 Match du 28 03 15 Rapport de l’arbitre en date du 15 04 15 Courrier du Président d’un club en date du 11 04 15 Courriel d’un membre en charge des jeunes arbitres – en date du 15 04 15 : La commission au vu des antécédents de la police des terrains, décide de transmettre le dossier à l’instruction, en application de l’article 8 du barème disciplinaire.

3. Audition Match du 14 02 15 Courriel de l’arbitre La commission, Au vue des nouveaux éléments transmit à la commission en date du 18 Mars 2014, elle avait décidé de convoquer pour audition les dirigeants et officiels de la rencontre. Après audition de : • Du Président d’un club • De l’ Arbitre de la rencontre • Du dirigeant du club incriminé D’un Représentant de la CDA D’un Dirigeant du club incriminé Du Représentant de l’UNAF 89 Considérant que le dirigeant incriminé, reconnait les faits qui lui sont reprochés en ayant parlé avec l’arbitre de la rencontre deux semaines après le match dans les rues. Paroles qui ont donné une impression de peur à celui-ci. Considérant que de tels faits sont de nature à nuire à l’éthique du football et du sport en général, Considérant qu’il y a bien violation morale sportive, Considérant que de tels faits sont passibles de sanctions pénales, La commission, en application de l’article 2.7.1.B du barème disciplinaire, inflige au dirigeant. 5 MOIS DE SUSPENSION FERME DE TOUTES FONCTIONS OFFICIELLES DATE D’EFFET LE 20/04/2015

Le Président de commission- La Secrétaire de commission –

PV 247 Appel 10

PV de la Commission d’Appel

Réunion du lundi 13 avril 2015 Membres : MM. BROSSERON, FROMONOT, PAUPY, BEAU Appel du club de St Florentin Portugais d’une décision de la Commission Sportive du 1

er avril 2015 ½ finale de Coupe de

l’Yonne Futsal du 19/03/2015 Il s’agit de la participation d’un joueur du club de St Florentin Portugais La commission de 1

ère instance a décidé, en application de l’article 187 des R.G.– évocation, de :

Donner match perdu par pénalité à l’équipe de St Florentin Portugais Futsal,

Dire l’équipe de Chevannes qualifiée pour le prochain tour,

Infliger au joueur un match de suspension ferme,

Infliger une amende de 101,50 € au club de St Florentin Portugais (joueur ayant participé à la rencontre étant suspendu). La commission, Pris connaissance de l’appel pour le dire recevable en la forme, Après rappel des faits et de la procédure par M. BEAU, Après audition de :

M. Potron Daniel, Président de la commission Sportive ou son représentant,

M. De Pinho José, Président du club de St Florentin Portugais,

Mme Fournier Elisabeth, secrétaire du club de St Florentin Portugais, Le requérant ayant pris la parole en dernier, Les personnes auditionnées ainsi que les personnes non membres n'ayant pris part ni aux délibérations, ni à la décision, Jugeant en appel et deuxième instance, Considérant que le club requérant conteste la décision de 1

ère instance au motif que :

Il est en désaccord avec la décision de la commission sportive

Le joueur a purgé 6 matchs 10/02 en Futsal, 17/02 en Futsal, les 08/02, 15/02, 01/03 en Championnat 1D et le 22/02 en Coupe Prével,

Le club précise que le joueur n’apparait pas sur les feuilles de matchs de l’équipe 2 en 3D les 08/03, 01/03, 22/02, 08/02

Souhaite que l’amende soit revue,

Le joueur puisse rejouer le plus rapidement possible, Considérant que la commission de 1

ère instance évoque quant à elle :

Elle a appliqué l’article 226 des Règlement généraux de la F.F.F.,

Le joueur doit donc purger sa suspension de 6 matchs dans chacune des équipes du club y compris l’équipe de Futsal, Considérant qu’au cours de l’audition, le club requérant confirme le décompte réalisé dans le PV de la commission de 1

ère

instance et que le joueur n’a pas été inscrit sur les feuilles de matchs mentionnées dans ce document. Considérant que le club considère que le joueur a purgé les 6 matchs de suspension car il a effectué les 2 matchs en Futsal les 10 et 17 février et 4 matchs avec l’équipe A les 08/02, 15/02, 22/02, 01/03. Il déclare que l’équipe de Futsal et l’équipe A du club ne constitue qu’une seule et même équipe et que dans ce cadre, le joueur a bien purgé les six matchs de suspension comme l’exige la règlementation et en particulier l’article 226.7 des RG de la F.F.F. qui indique que la sanction est purgée dans toutes les compétitions officielles, Considérant que la commission sportive du District de l’Yonne s’est saisi du dossier lors de sa réunion du 25.03.2015 par application de l’article 187.2 des RG de la F.F.F. qui permet à la commission compétente de faire évocation lors « d'inscription sur la feuille de match, en tant que joueur, d'un licencié suspendu, d’un joueur non licencié au sein du club, ou d’un joueur non licencié. », et a demandé au club requérant ses observations en application de la règlementation en vigueur, Considérant que le club a fourni ses observations à travers un mail envoyé au District le 28.03.2015, expliquant les arguments développés ce jour,

Commission d’Appel

Considérant que la commission de discipline lors de sa réunion du 12 février 2015 a prononcé à l’encontre du joueur du club de St Florentin Portugais une suspension de 6 matchs ferme à compter du 04/02/2015, suite à une rencontre de Coupe de l’Yonne de Futsal, Considérant que l’article 226.7 évoqué par le requérant ne peut pas s’appliquer car la suspension touchant le joueur est supérieure à 2 matchs, Considérant que contrairement à ce qu’avance le club, l’équipe de futsal et l’équipe A du club constituent deux équipes différentes dans deux pratiques différentes, même si les joueur participant à la coupe de l’Yonne de Futsal jouent également au sein de l’équipe 1 en Football Libre, Considérant l’article 226.1 des RG de la FFF qui indique que : « La suspension d’un joueur doit être purgée lors des rencontres officielles effectivement jouées par l’équipe au sein de laquelle il reprend la compétition, même s’il ne pouvait y participer réglementairement (par exemple en application de l’article 167 des présents règlements). Le joueur ne peut être inscrit sur une feuille de match avec une autre équipe de son club tant qu’il n’a pas purgé sa suspension au regard du calendrier de cette dernière. » Considérant par conséquent que le joueur cité doit, pour être requalifié en équipe 1, 2 et Futsal, purger 6 matchs de suspension selon le calendrier de chaque équipe en ne tenant compte que des rencontres officielles effectivement jouées et que l'on ne peut pas additionner les matchs purgés par le joueur en équipe 1 Football Libre et en équipe Futsal, comme le prétend le requérant. Dès lors, il convient que le joueur purge 6 matchs selon le calendrier de l’équipe de Futsal avant de pouvoir de nouveau être inscrit sur la feuille de match de cette équipe, dans les mêmes conditions 6 matchs selon le calendrier de l’équipe 1 Football Libre et de même pour l’équipe 2, Considérant que lors de la demi-finale de Coupe de l’Yonne de Futsal du 19 mars 2015, le joueur avait purgé deux matchs de suspension les 10 et 17 février 2015 avec l’équipe de Futsal de St Florentin Portugais, Considérant que ce joueur n’était par conséquent pas qualifié pour disputer les deux matchs de cette demi-finale contre Appoigny et Chevannes, Considérant l’article 187.2 des RG de la F.F.F., qui indique que la sanction dans de telles circonstances est le match perdu par pénalité et le club adverse bénéficie des points correspondant au gain du match, Considérant l’article 226.5 des RG de la F.F.F., mentionne quant à lui que « La perte, par pénalité, d'une rencontre disputée par l'équipe de son club avec laquelle un joueur suspendu devait purger sa sanction, libère ce joueur de la suspension d'un match. Ce joueur encourt néanmoins une nouvelle sanction pour avoir évolué en état de Suspension », Considérant que l’annexe 1-B de l’annuaire du District de l’Yonne de Football stipule que l’amende prévu en cas de participation d’un joueur suspendu à une rencontre est de 101,50€, Par ces motifs : La commission en application des règlements mentionnés ci-dessus :

Donne le match de demi-finale Chevannes – St Florentin Portugais perdu par pénalité à l’équipe de St Florentin Portugais avec le score Chevannes 3 buts, 4 points – St Florentin Portugais 0 but, 0 point pour avoir fait jouer un joueur étant suspendu,

Donne le match Appoigny – St Florentin Portugais perdu par pénalité à l’équipe de St Florentin Portugais avec le score Appoigny 3 buts, 4 points – St Florentin Portugais 0 but, 0 point pour avoir fait jouer un joueur étant suspendu,

Modifie le classement de la demi-finale en conséquence, 1er

: Chevannes 6pts ; 2nd

: Appoigny 5pts ; 3ème

: St Florentin Portugais 0pt,

Confirme l’amende de 101,50€ infligé au club de St Florentin Portugais pour joueur ayant participé à la rencontre étant suspendu,

Confirme la suspension d’un match ferme au joueur du club de St Florentin Portugais pour avoir participé à une rencontre de Futsal étant suspendu (cette sanction sera exclusivement purgée dans la pratique Futsal où la sanction a été prononcée en application de l’article 226.7 des RG de la F.F.F.). Elle devra être purgée à l’issue de la sanction déjà prononcée par la commission de discipline en date du 12 février 2015. La commission précise au club de St Florentin Portugais qu’il reste donc trois matchs au joueur à purger en équipe Futsal.

Transmet le dossier à la Commission Football Diversifié, chargée de l’organisation de la Coupe de l’Yonne Futsa l pour suite à donner.

Impute la somme de 91€ (frais de dossier) au club de St Florentin Portugais conformément à l’article 190.3 des Règlements généraux de la F.F.F. et à l’annexe 1 de l’Annuaire du District de l’Yonne de Football.

« La présente décision est susceptible d’appel devant la Commission Régionale d’Appel de la Ligue de Bourgogne de Football sous dix jours dans les conditions de formes prévus à l’article 190 des R.G. »

Le Président de la Commission d’Appel Nicolas BEAU