Académie d’études économiques BucarestFaculté d’administration des affaires, enseignement en

langues étrangères

Le risque de crédit

 

Prof. Coordinateur: Petre Brezeanu Étudiantes: Bubuioc Maria Docuz Andreea Cristina Labau Cristina Ionela Groupe: 231, 3ème Année , FABIZ

-Bucarest, 2014-

Sommaire 1. Aspects théorétiques 1.1 La définition du terme “risque de crédit” 1.1.2 La typologie des risques de crédit 1.1.3 La politique de crédit

1.2 La gestion avant toute expérience du risque de crédit 1.2.1 La division et la limitation des risques 1.2.2 L’appréciation de la capacité de rembourssement 1.2.3 La constitution des garantie

1.3 La gestion aprés toute expérience du risque de crédit 1.3.1 L’analyse des portofeuilles de crédits et la constitution des

previsions 1.3.2 La constitution de la réserve générale pour le risque de crédit

1.1 La définition du terme “risque de crédit”

Le risque de crédit, ou de contrepartie, est le risque de perte sur une créance ou plus généralement celui d'un tiers qui ne paie pas sa dette à temps. Il est naturellement fonction de trois paramètres: le montant de la créance, la probabilité de défaut et la proportion de la créance qui ne sera pas recouvrée en cas de défaut.

Le risque de crédit exprime la possibilité que les débiteurs ou les émetteurs des titres de ne pas honorer ses obligations comme conséquence de la dégradation de la situation financière qui peut être déterminée par les conditions des affaires de l’emprunteur ou par la situation général de l’économie.

1.1.2 La typologie des risques de crédit

  1. Le risque de contrepartie: qui est pour une banque ou une entreprise qu'une contrepartie (partie d'une transaction sur le marché de gré à gré) n'honore pas ses obligations envers elles. C'est le risque de défaillance d'un débiteur sur lequel l'établissement détient une créance ou un engagement de hors bilan assimilable.

2. Le risque de liquidité: qui apparaît lorsque le client se trouve dans une situation d'illiquidité (temporaire ou conjoncturelle). On parle alors de risque de non paiement.

3. Le risque lié à l'activité de la structure du demandeur: est le risque lié à une baisse du chiffre d'affaires dont les conséquences se font surtout ressentir au niveau de la rentabilité puis de la liquidité si la chute est durable. En effet, l'entreprise en proie a des difficultés financières va faire une hiérarchie des ses engagements, donner une position secondaire au créancier « banque » et honorera tardivement ses engagements auprès de celle-ci.

4. Le risque sectoriel: lié au secteur d'activité.

6. Le risque opérationnel: concerne des risques d'ordre organisationnel liés au fonctionnement même de l'établissement de crédit. Il a été démontré que les crises financières surtout dans nos pays ont eu pour cause les défaillances ou manquements du système de contrôle de l'activité bancaire. En fait, la banque doit surtout veiller à un système d'octroi du crédit qui ne présente aucune faille surtout au niveau des autorisations qui provoquent dans la plupart des cas une dérive du risque de crédit.

7. Le risque politique: lié à la probabilité que le changement de législation ou de réglementation réduisent le taux de rendement attendu des investisseurs.

5. Le risque financier: rattaché aux crises financières macroéconomiques (dévaluation, révision du taux par la banque centrale).

1.1.3 La politique de crédit Pour un prêt de la banque de la politique de prouver et utile, pas

seulement un exercice académique, il doit répondre aux formes correctes et le contenu complet.

La formulation de la politique de crédit

Sélection des prêts sécurisés avec une forte probabilité de remboursement;

Sélection de placements réussis de fonds des banques; Encourager l'expansion du crédit qui répondent aux besoins des

marchés ou opère la banque.

Politiques de prêt varient dans le temps et selon le cycle économique. Ils doivent être mis à jour et deviennent adaptables à l'évolution environnement économique et concurrentiel.

Une politique de crédit peut être évaluée comme correcte si on leur donnait la priorité au développement pour atteindre les objectifs suivants:

Politique de prêt contenu comprend trois parties principales: la formulation de politiques générales sur les tâches du ministère de prêt et les meilleures qualités du portefeuille de prêts, les principes et procédures recommandées dans la création et l'administration du portefeuille de prêts et les procédures et les paramètres enfin détaillées prêts, spécifique à chaque type de crédit.

I. La premier partie vise à établir un cadre général et des objectifs de prêts. Structure générale pourrait être:

A. Objectifs B. Stratégies B. 1. Types de prêts et de la structure du portefeuille de prêts B.2. Structure des prêts en fonction de la liquidité et de la leur maturité B.3. La taille du portefeuille de prêts. C. Marchés (zones commerciales) D. Crédits D.1. Types de prêts D.2. Garanties D.3. Les conditions de crédit. E. Responsabilités liées à l'approbation du crédit et de contrôler leur qualité.

Objectifs de la politique de prêt peuvent être internes ou

externes, en fonction des priorités de la banque.

II. La deuxième partie des principes et procédures que la banque fonde son processus de prêt de crédit comprend les éléments

suivants:

protection par l'assurance;

documentation et titres donnés en garantie;

recouvrement des prêts en souffrance et des garanties de récupération;

dispositions légales et réglementaires;

stabilité des taux d'intérêt en vigueur;

demandé l'information financière des emprunteurs;

l'éthique et les conflits d'intérêts;

examen et le suivi périodique de la qualité du crédit.

III. La troisième partie de la politique de crédit

comporte des règles sur les types de prêts de crédit: les prêts

immobiliers hypothécaires, prêts à la construction /

investissements, les stocks de prêts, des prêts à long terme, des

prêts pour l'achat de biens personnels, les prêts agricoles, prêts

personnels et peut-être crédits achetés.

Les règles doivent inclure: une description du type de crédit; la destination du prêt; les échéances privilégiées; prix (taux d'intérêt, les frais, les soldes); limites (minimum et / ou maximum); les titres demandés et la procédure d'approbation du crédit.

1.2 La gestion avant toute expérience du risque de crédit

Pour la limitation des pertes qui découle de la défaillance à la maturité de

crédit et des intérêts connexes s’impose une gestion attentive du risque de crédit qui se réalise avant tout expérience et après toute expérience.

La gestion avant tout expérience est une première étape qui suppose : -la division et la limitation des risques; -l’appréciation de la qualité (la capacité de remboursement) des emprunteurs; -la constitution des garanties.

La deuxième étape, la gestion après toute expérience, vise : -l’analyse du portefeuille de crédits et la constitution des provisions ; -la constitution de la réserve générale pour le risque de crédit ;

1.2.1 La division et la limitation des risques

La division vise à éviter le risque de concentration par diversification des risques (économique et géographique) des investissements. La limitation des risques se fait par des règles fixées par chaque banque, mais aussi par des mesures établies par l’autorité de régulation, qui est opposable à toutes les banques.

La limitation auto normatives vise :

les limites internes pour la quote-part des activités à risque dans les fonds propres;

plafonds du crédit sur le débiteur, groupe de débiteurs, secteur d’activité, zone géographique .

Les règlements roumains pour limiter le risque de crédit se réfère à :

1. Un établissement de crédit ne peut pas enregistrer une exposition face à un seul emprunteur, dont la valeur est supérieure à 25% des fonds propres.

2. Si le débiteur ne dispose que d’un seul membre dans sa composition de l’institution du crédit rapporteurs et le membre respectif est la société mère, filiale de la société mère ou filiale de l’établissement de crédit considérée, le pourcentage spécifie au paragraphe 1 sera réduite à 20 %.

3. La valeur globale des grands risques des établissements de crédit (plus de 10 % des fonds propres de la banque) ne peut pas excéder 800% de ses fonds propres.

Une seule débiteur-toute personne ou groupe d’individus et/ou des personnes morales à qui l’établissement de crédit dispose d’une exposition et :

qui constitue si elle n’est pas preuve le contraire, le seul risque parce que l’un d’entre eux détermine directement ou indirectement, le contrôle sur l’autre ou les autres, ou

entre qui il n’y a pas une liaison de contrôle tel qu’il est exprimé dans le premier tiret, mais qui peut être considérée comme constituant un seul risque parce que entre eux existe un tel liaison ainsi que, si l’un d’eux ferait face à des problèmes financiers, il y a une probabilité considérable que l’un ou toutes les autres de se confronter avec des difficultés de remboursement.

A l’aide de l’exposition face au débiteur des actifs et des éléments hors du bilan nets des provisions. En conformité avec les limites applicables de grands risques sont exemples du calcul de la valeur d’exposition calculées comme la différence entre la valeur respective et le résultat multipliant de celui-ci avec le poids correspondant. En d’autres termes, il va mettre en calcule seulement le risque net du débiteur respectif. Le risque net(ou de l’exposition nette) est calculée en utilisant l’algorithme suivant :

-le risque net de l’actif i -l’actif « i » à la valeur du bilan net -le dégrée du risque de risque de

crédit de l’active « i »

GRCiAiRNi *

RNiAiGRCi

A l’aide de la notion d’actif a une valeur du bilan net nous comprenons la valeur du bilan brut diminue avec le niveau spécifique des provisions ou des amortissements constituées pour l’actif respectif

-l’actif « i » a la valeur du bilan net -l’actif’ « i » a la valeur du bilan brut -le provision ou l’amortissement constitué pour l’actif 

« i »

Le degré du risque de crédit est le facteur du risque correspondant à chaque élément d’actif. Conformément à l’article 12/2003 de la BNR, il peut prendre des valeurs que dans l’ensemble {0,0.2,0.5,1}.

iAPABiAi )(

AiABi

iAP )(

1.2 L’évaluation de la capacité de remboursement des demandes

de prêt Les banques sont obligées de limiter le risque de crédit et de faire

toutes les efforts pour encaisser de ses emprunteurs. À cette fin, seront honorées seulement les demandes de crédit pour lesquelles existent les prémisses du remboursement du principal et les paiements d’intérêts.

En limitant le risque est normative et autonormative, chaque banque, en fonction de la qualité de l'environnement économique et l'évolution de ses propres paramètres, assurant le confinement du risque de deux façons: global et analytique suit :

insérant sa propre limite, l'engagement national ou mondial dans des opérations risquées ( mais rentable ) il fixe un maximum ( 75 % ) à partager les activités (investissements) ou des actifs relativement risqués dans le capital de la banque totale;

insérant les plafonds de crédit sur débiteur, secteur d’activité ou zone géographique afin d'éviter des changements importants dans la situation économique de ces groupes de nuire à l'exposition au risque.

La banque centrale, comme l'autorité bancaire, assume la responsabilité pour limiter l'exposition au risque dans le système bancaire consolidé, établissant des règles contraignantes. Le rôle de la banque est de renforcer le contrôle et la sanction.

Les règlements se réfèrent à limiter les risques et de ciblage des prêts importants à des clients des sociétés bancaires (Normes BNR no. 5/1992). Conformément à ces règles un prêt est considéré comme élevé lorsque la somme de tous les prêts à un seul emprunteur, y compris les garanties et autres engagements pris au nom du client, plus de 10% du capital de la société bancaire.

Il est considéré comme l'un débiteur toute personne ou groupe de personnes physiques ou morales qui reçoivent ensemble ou individuellement pour les prêts octroyés par la même banque et sont reliés entre eux sur le plan économique. Le montant total de ces grandes prêts ne peut excéder 8 fois les fonds propres de la société bancaire

L’évaluation de la capacité du remboursement des

demandeurs de prêts a des dimensions qualitatives et quantitatives. Les étapes dans l’évaluation qualitative du risque se réfèrent à l’obtention d’informations sur la responsabilité financière du client, la détermination du véritable but de l’estimation de la demande de crédit et les efforts réels du client pour le remboursement.

La dimension qualitative de l’évaluation du risque de crédit est une analyse minutieuse de l’historique des donnes financières historiques du client et la conception des futurs résultats financiers.

En règle générale, pour l’évaluation d’une demande de prêt sont poursuivis l’analyse de la solvabilité du client et l’évaluation financière fondée sur les perspectives de cash-flow.

L’analyse de la solvabilité du client

La construction d’un système de rating consiste à la résolution des problèmes suivants :

le choix des critères d’évaluation pertinents; la mise en valeur des intervalles pour chacun des critères, respectif

la notation de chaque critère; élaboration de la méthodologie aux marques globales obtenues pour

chaque critère; établissement du score minimum pour l’analyse de demande de

crédit.

Le rating (la cote) est une méthode moderne pour évaluer la fiabilité des potentiels clients. Il s’agit d’une notation d’appréciation des attributs du demandeur de crédit en vue de l’octroi du crédit, qui sont ensuite regroupées dans une note globale.

L’application du système de notation de crédit prend en compte les scores de comparaison par le demandeur pour l’ensemble limite de prêt. Ce résultat n’est qu’une base pour la prise de prêts, ce dernier renvoyant le Comité de Crédit.

Le choix des critères d’évaluation pertinents prend en compte trois catégories d’informations :

-financières -économiques -non-financières ayant en vue la clientèle: le statut, le type de

propriété, la gestion, personnel d’entreprise.

Analyse financière

Les critères d’évaluation qui sont à la base d’évaluation de la performance financière et de la capacité du client d’honorer ses échéances de la dette sont déterminés par chaque banque individuellement et préalablement approuve par le BNR-Département de surveillance.

Suite à ces évaluations, la performance financière sera incluse

dans l’une des catégories suivantes :

Catégorie A: performances très bonnes, qui permet le paiement à l’échéance de la dette ;

Catégorie B: bonne performance, mais aucune certitude sur une perspective moyenne;

Catégorie C: performance financière satisfaisant, avec des tendances qui s’empirent;

Catégorie D: performance financière faible et cyclique;

Catégorie E: pertes et incapacité de remboursement.

L’analyse financière du client est basée sur l’information

financière fournie par le client : le bilan, le rapport de gestion, le comte de profits et pertes, la balance de vérification.

A l’aide de cette analyse la Banque vise à identifier et quantifier le risque des performances du client, le risque de liquidité, le risque d’insolvabilité et le risque lie à la gestion d’actifs.

Plusieurs indicateurs comme : liquidité général, liquidité

courant, le dégrée de dette, la couverture des intéressés,

rotation des stocks, la période de récupération des créances,

la période de récupération des dettes, la rotation des actives

fixes, la rotation des actives totaux, le taux de profit, la

puissance de gagne et la rentabilité financière sont utilisés pour les entreprises de recrutement prête l’une des catégories ci-dessus.

Évaluation de la performance économique

La relevance des aspects non financiers est donnee par la nécessite de la

capacité commerciale de la morale et capacité de gestion du client potentiel. D’entre les critères non-financières d’analyse de la solvabilité du client émerge l’importance du statut juridique. Si le client était dans une de ces situations suivantes, il est immédiatement retiré de l’analyse : dissolution, faillite, refuse de l’enregistrement, liquidation et radiation.

Réglage des pages de valeurs pour chacun des critères, respectivement la notation de chaque critère est basée sur l’analyse discriminant.

L’analyse économique vise à évaluer la puissance économique de la requérante par la qualification de la croissance réelle du chiffre d’affaires et du profit net, le changement de pourcentage de l’activité par rapport avec la moyen du secteur et la dimension économique de l’activité.

L’élaboration de la méthodologie d’agrégation pour les

marques globales obtenues pour chaque critère en

particulière.

L’analyse fondée sur les perspectives financières de

trésorerie-débit

La méthodologie de construction des résultats d’agrégation obtenue envisage l’importation de chaque critère dans tous les indicateurs considérés. Les systèmes de notation utilisent souvent les systèmes de cotation utilise méthode d’agrégation, en estimant qu’il se rapproche le mieux toutes les situations possibles.

L’analyste du crédit doit fonder la décision de crédit non uniquement sur la situation financière historique du client, mais aussi sur sa capacité de générer des flux de trésorerie futurs et de rembourser le prêt et payer l’intéret. L’instrument utilise à cet effet est le flux de trésorerie, c’est la période donnée. Le résultat peut être positif (trésorerie disponible) ou négative (liquidités nécessaires).

Dans l’élaboration d’un flux de trésorerie doit être considère que les prévisions du client peuvent être basées sur une projection de développement futur trop positive, de sorte qu’il s’exige une correction de celui-ci.

En générale, la structure d’un flux de trésorerie se présente comme suit :

Entrées de capitaux

-Sorties de capitaux

+Des entrées provenant de la vente (Sorties pour les approvisionnements, salaires, autres charges, l‘impôt sur profit ).

1.2.3 La constitution des garantie

Selon la Loi Bancaire, les prêts sont accordés après l’acceptation par la Banque des garanties pour ces emprunts. Ainsi, les garanties qui sont acceptables sont les suivants:

1. garanties en numéraire (dépôts auprès de la Banque par l’emprunteur ou un garant tiers );2. lettres de garantie bancaire ( pour

l’acceptation d’un lettre de garantie bancaire on vérifie l’existence d’une limite approuvée et disponible pout la banque émettrice);

3.lettre de garantie émise par une Administration Centrale/Locale;

4.lettre de garantie émise par une entité juridique ou physique;5.différentes formes de garanties

émises par les institutions spéciallisées et autorisées à emettre de telles garanties (Fonds National de Garantieaux PME SA, Le fonds de Garantie du Crédit Rural SA, etc.)

6.Garanties materielles:a) hypothèques (propriétés industrielles,

propriétes pour le logement ,d’autres propriétés );

b) gages (équipements, stocks, biens meubles, d’autres);

c) cessions de créances (dûes , futures, instruments de paiement émis en faveur de l’emprunteur et giré a la Banque d’autres,

d’autres garanties considérées acceptables).

Pour les garanties réelles immobilières, dans le Rapport de crédit sera fournie toute information qui existe sur les garanties proposées, obtenues en intterogeant l’ Archive Electronique des Garanties Réelles Mobilières (AEGRM).

• La juste valeur en cas de cession de créances sera la valeur du contrat commercial signé par le client de la Banque emprunté avec ses partenaires ou de commandes fermes de quelles il dispose.

La juste valeur de lettre de garantie corporatives our de lettres de garantie émises par de personnes physiques sera la valeur écrite dans la lettre, ce qui représente un engagement pris

par l’entité émettrice de paiement.

•La juste valeur en cas de l’instrument de paiement gire à la Banque et aux Billets à Ordre émises en faveur de la Banque sera la valeur des instruments respectifs .

• La juste valeur de lettre de garantie corporatives ou de lettres de garantie émises par de personnes physiques sera la valeur écrite dans la lettre, ce qui représente un engagement pris par l’entité émettrice de paiement.

• La juste valeur de garantie émis des institutions spécialisées dans la garantie sera la valeur écrite dans le document, ce qui répresente l’engagement pris par l’éntité émettrice de paiement.

1.3 La gestion aprés toute expérience du risque de crédit

1.3.1 L’analyse des portofeuilles de crédits et la constitution des previsions

C’est une étape dans la gestion du risque de crédit qui suive le processus d’accorde de crédits et qui vise la constitution des ressources pour couvrir les pertes découlant du portofeuille de crédits. On va suivre encore l’etablissement du niveau requis des provisions pour risques de crédit.

La classification des crédits prend en compte trois critères

1) La service de la dette :

la capacité du debiteur d’honorer son dette à l’échéance, exprimée en nombre de jours de retarder le paiement d’échéance;

il y a cinq intervalles de temps en fonction desquelles on apprécie le service de la dette (0-15 jours, 16-30 jours, 31-60 jours, 61-90 jours, au moins 91jours ).

2) La performance financière

la reflète du potentiel économique et de la solidité financière d’une éntité économique, obtenue en analysant un ensemble de facteurs quantitatifs (des indicateurs économico-financières calculés sur la base de données des situations financières annuelles et périodiques) et qualitatifs (façon de gérer l’éntité économique analysé, la qualité de l’actionnaire, les garanties reçus );

la fréquence avec laquelle on détermine la catégorie de rendement financière va coincider avec la fréquence avec les comptes financières sont établis;

si les banques sont incapables d’évaluer le rendement financière d’un client dans le secteur non-bancaire.

cette évaluation sera faite selon les réglements internes des banques (tel qu’approuvé par la BNR-la Direction de Surveillance);

au moins l’une des mesures suivantes prises pour recouvrer les créeances , la récuperation de crédits :

3) L’ouverture de procédures juridiques

donner par le tribunal la décisions

d’ouverture de la procédure de

faillite;

ouverture de la procédured’éxecut

ion contre les personnes

physiques our morales.

La détermination du nécessaires de provisions

spécifiques pour le risque de credit

On va suivre les étapes suivantes: a) La détermination de la base de calcul : en déduisant de l’exposition à la banque face au débiteur des

garanties acceptées d’être pris en compte au titre de normes méthodologiques de BNR no.12/2002;

en tenant comte de toutes les expositions, quelle que soit les guaranties, pour un crédit classé comme une perte, lorsque des procédures ont étélancées ou dont au moins une de somme d’un crédit qui enregistre un service de la dette plus grand de 90 jours;

b) L’application du coefficient de provisions sur la base de calcul obtenue :

Les types de garanties acceptées pour être considéré comme visant à reduire l’exposition de la banque face au débiteur , selon BNR Normes méthodologique no.12/2002

Le coefficient pour la

déduction de l’exposition de

banque du risque de l’éntité

Les garanties expresses, irrévocables et inconditionnelles des administrations publiques centrales de specialité d l’état roumain ou de BNR

1

Les titres émis par l’administration publique centrale de spécialité de l’état roumain our de BNR

1

Les garanties expresses, irrévocables et inconditionnelles des administrations publiques centrales, des banques centrales de pays de la catégorie A ou de la catégorie CE

1

Les titres émis par l’administration publiques centrales, les banques centrales de pays de la catégorie A ou de la catégorie CE

1

Les types de garanties acceptées pour être considéré comme visant à reduire l’exposition de la banque face au débiteur , selon BNR Normes méthodologique no.12/2002

Le coefficient pour la

déduction de l’exposition de

banque du risque de l’éntité

Les depôts de garantie placés auprès de la banque elle-même

1

Les certicats de depôts our instruments similaires émis par la banque elle-même et de son chargé

1

Les garanties expresses, irrévocables et inconditionnelles des banques de développement multilatéral ou de BEI

0,8

Les titres émis par les banques de développement multilatéral ou de BEI

0,8

Les garanties expresses, irrévocables et inconditionnelles des administrations locales de Roumanie

0,8

Les garanties expresses, irrévocables et inconditionnelles des administrations régionales des pays de la catégorie A

0,8

Les garanties expresses, irrévocables et inconditionnelles des banques des pays de la catégorie A

0,8

1.3.2 La constitution de la réserve générale pour le

risque de crédit Outre les provisions spécifiques pour chaque type de crédit il

existe aussi la posibilité de mettre en place des réserves générales pour le risque de crédit. La législation roumaine prévoit un montant déductible fiscale de la réserve générale pour le risque de crédit de maximum 2% du solde des crédits accordés. Ces réserves peuvent couvrir les pertes sur les portefeuilles de prêts pour un provisionnement insuffisant.

Rgrc= 2 % x Cr Rgrc -la réserve générale pour le risque de crédit Cr – le solde des crédits accordés

Bibliographie/sitographie

1.Petre, Brezeanu, Violeta, Dinca, Adrian, Simion, “Techniques et operations bancaires pour des affaires”, Maison d’édition Cavaliotti, Bucuresti, 2013;

2.http://sursa.md/product_info.php/info/p1724_Creditarea--Riscul-in-activitatea-de-creditare.html –accesat la 30.03.2014, ora 15:30;

3.http://www.memoireonline.com/01/09/1874/m_la-Gestion-du-Risque-de-Credit--un-enjeu-majeur---pour-les-Banques4.html-accesat la 30.03.2014, ora 14:56.

Nous vous remercions de votre attention!!!