No. de vente des Nations Unies F.09.III.T.10
70 USDISBN 978-92-9137-385-7
LE SYSTME BANCAIRE ISLAMIQUE
GUIDE LINTENTION DES PETITES ET MOYENNESENTREPRISES
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Centre du commerce international 2009
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Genve 2009
LE SYSTME BANCAIRE ISLAMIQUE
GUIDE LINTENTION DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
ii
RSUM LINTENTION DES SERVICES DINFORMATION COMMERCIALE
2009 F-04.01 ISL lf
Centre du commerce international (ITC)Le systme bancaire islamique : Guide lintention des petites et moyennes entreprisesGenve : ITC, 2009. x, 110 p.
Guide de laccs la finance islamique examinant le rle de cette dernire dans le financement des exportations des petites entreprises met en exergue lvolution du secteur de la banque islamique et dcrit les instruments de financement utiliss; donne un aperu des principes fondamentaux et des perspectives de la banque islamique pour les petites entreprises; donne une vue densemble du secteur de la microfinance islamique et recense les dfis potentiels sa croissance; explique comment utiliser les instruments bancaires islamiques pour des transactions donnes; inclut une tude de cas de la banque islamique destine aux femmes en Malaisie.
Descripteurs : Oprations bancaires, Pays islamiques, PMEs, Microfinancement, Genre, tudes de cas.
Anglais, franais, arabe (ditions spares)
ITC, Palais des Nations, 1211 Genve 10, Suisse (www.intracen.org)
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Centre du commerce international 2009
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P236.F/BE/09-XI ISBN 978-92-9137-385-7 No. de vente des Nations Unies F.09.III.T.10
Remerciements
Ce guide de la finance islamique a t prpar par le Centre du commerce international, avec lappui de REDmoney Group, une entreprise base en Malaisie spcialise dans le march mondial de la finance islamique.
Des auteurs de trois continents ont contribu la prparation de la prsente publication, et le projet initial a t examin par diffrents utilisateurs attendus du guide des institutions dappui au commerce de six pays. Il a par la suite t longuement pass en revue par lquipe de lITC en charge du financement du commerce et des publications pour finaliser le plan gnral et le contenu du guide. LITC espre que cet ouvrage permettra de mieux comprendre un systme bancaire pouvant offrir une alternative pour la ralisation des transactions financires lexportation des petites et moyennes entreprises de pays en dveloppement.
Un certain nombre dauteurs, de banquiers, de professeurs et de journalistes de renom ont contribu la ralisation du prsent guide. LITC souhaite tout particulirement saluer pour leurs contributions Abdulkader Thomas, SHAPE Financial Corp.; Shabnam Mokhtar; Nathalie Schoon, Bank of London and the Middle East; Nimrah Karim, Michael Tarazi et Xavier Reille, Consultative Group to Assist the Poor; et Jamelah Jamaluddin, RHB Islamic Bank.
Plusieurs tudes ont galement fourni des informations gnrales utiles la prparation de la publication. LITC souhaite remercier les personnes suivantes pour leur contribution : David Loundy, Devon Bank; David Testa, Gatehouse Bank; Nathif Adam, First Community Bank; Global Investment House; Badlisyah Abdul Ghani, CIMB Islamic; Mahmoud Abushamma, HSBC Amanah Indonesia; Mohamad Nedal Alchaar, Organisation de comptabilit et daudit pour les institutions financires islamiques (AAOIFI); et Nik Norishky Thani et Nik Norzrul Thani, Islamic Finance, Dubai International Financial Centre.
La premire version de cette publication a fait lobjet dun examen par les pairs dont Nabil Shalaby, Chambre de commerce et dindustrie de la province orientale dArabie saoudite; Sabur Khan, Daffodil Group, Bangladesh; Sailendra Narain, Centre for SME Growth and Development Finance (CESMED), Inde; et Noor Yusoff, MNY Consulting. SDN Berhad de Malaisie, qui a une grande exprience des applications bancaires islamiques, a conseill lquipe de rdaction.
Un merci tout particulier Andrew Morgan, Geraldine Chan et Melisa Melina Idris, du REDmoney Group pour leur soutien, leur concours pour lorganisation des recherches, la slection des contributeurs et les contributions recueillies pour le prsent guide.
iv
Le guide a t conu et dirig par Roger A. Mglas, responsable du programme de lITC pour le financement du commerce des PME. Mme Aicha Pouy, Directrice de la Division du support aux entreprises et institutions, a inspir et encourag le prsent guide.
M. Mglas a t second par Mauren Devolder, Conseiller en financement du commerce pour les PME, et assist par Uyanga Dorjgotov, assistant du programme et Sirirat Kiatichaipaibul, stagiaire.
Natalie Domeisen sest charge de la gestion et de la promotion rdactionnelles. Julie Wolf est intervenue en tant que Consultante en chef en dition, fournissant des conseils et apportant de nombreuses modifications rdactionnelles au texte. Leni Sutcliffe a galement particip la publication du guide. Natalie Domeisen, Leni Sutcliffe et Michel Favre ont prpar louvrage pour limpression de la version originale anglaise. La traduction vers le franais a t effectue par Valrie Coutarel. La mise en forme dfinitive et la publication assiste par ordinateur ont t ralises par Isabel Droste.
Table des matires
Remerciements iii
Introduction 1
Partie I : Comprendre la finance islamique 3
Chapitre 1Principes de base de la banque islamique 5
volution de la banque islamique 5Cration de la banque islamique 6
Instruments bass sur la vente 7Mourabaha 7Salam 8Istisna 9
Instruments bass sur le crdit-bail/location-vente 9Instruments bass sur le partenariat 10
La Moucharaka 10La Moudaraba 10
Observations finales 10
Chapitre 2La banque islamique pour les PME 12
Contrats de partenariat 12Coentreprise 12
Moucharaka dcroissante 13Partenariat passif 14
Instruments au rendement prvisible 15Vente avec rglement diffr 15Crdit-bail/location-vente 16Crdit la production court terme 17Financement de la production long terme 18
Autres instruments 19Opration de change 19Lettre de crdit 20Garantie 20
vi
Promesse unilatrale 20Dpt de garantie 21Contrat dagence 21Certificat dinvestissement 22
Pour quel type de transaction opter? 23Dans quel cas la finance islamique est-elle ou nest-elle pas la meilleure solution possible? 24
Secteurs dactivit interdits 25Considrations lies au type de transaction 25Autres considrations dordre gnral 26
Cot 26But 26Informations 26Prescriptions fiscales et juridiques 27
Chapitre 3La microfinance islamique : un march de niche mergent 28
Dveloppement du secteur de la finance islamique 30Expansion mondiale 30Rglementation gouvernementale 30Organisations internationales 31
Microfinance islamique 31Demande 31Promotion de la microfinance islamique par les pouvoirs publics 32
Indonsie 32Pakistan 33
Les banques descendent en gamme et largissent leur ligne de produit 33Microfinance islamique : rsultats de ltude CGAP 33
Champ daction limit 33Microfinance islamique par type dinstitution 35Gros plan sur lIndonsie 36Obstacles potentiels la croissance de la microfinance islamique 37La question de lauthenticit 38Renforcement des capacits 38Diversit des produits 39Tirer parti de la Zakat et des fonds islamiques 39
Chapitre 4La banque islamique destine aux femmes : tude de cas 40
Structure professionnelle 41Habitudes des femmes en matire dinvestissement 43Besoins des femmes en matire de banque islamique 43
Rle conomique des femmes 43Polyvalence 43Planification financire 44Les femmes entrepreneurs 44
Az Zahra Privilege Ladies Banking 44Concept et stratgie 45Profil de la clientle 45Produits et services offerts 46
Az Zahra Equity Home Financing-i 46Az Zahra Mudarabah Current Account-i 46
vii
Az Zahra Mudarabah General Investment Account-i 47Az Zahra Hire Purchase-i 47
La banque islamique destine aux femmes dans dautres pays 47Masraty Bank, Bahren 47Emirates Islamic Bank, mirats arabes unis 48
Autres dbouchs 48
Partie II : Utiliser la finance islamique 49Introduction 51
Ch
